Comité de santé et sécurité interdépartemental et de services (CSSIdS)

Carole SavoieMarie-Noël da SilvaConseillères en santé et sécurité7 décembre 2010

Ordre du jour

•Mise au point sur dossier sécurité des machines

•Modifications SST de la politique d’achat •Plan d’action 2011-2013:

▫Rétroaction des départements / services•Retour sur procès-verbal•Statut des comités locaux et noms

Inventaire des machines: à garder à jour

Service ou département

• Génie chimique• Génie électrique• Génie informatique et génie logiciel• Génie physique• Génie industriel• Génie civil, géologique et des mines• Génie mécanique• Immeubles• Sociétés techniques

Nombres de machines

14 2918 4118 1929 2732 3033 8253 5476 80 0 24

273 386 Estimation: 85% non conformes

Plan global Poly pour la CSST

•Soumis le 15 novembre•Retour de commentaires le 30 novembre

2010:Dates plus précises demandées

Plan d’action global: besoin de dates plus précises pour la CSST

• 7 décembre 2010: 18%• Fin prévue: 31 oct. 2011

Assurer la permanence des correctifsAssurer la permanence des correctifs

Vérifications / Audits & inspectionsVérifications / Audits & inspections

Gest

ion d

u c

han

gem

ent

(ex:a

chat

nouv.

Gest

ion d

u c

han

gem

ent

(ex:a

chat

nouv.

Mach

ines)

Mach

ines)

Form

atio

n a

ux u

tilisate

urs

Form

atio

n a

ux u

tilisate

urs

Bonne nouvelle:$ alloué par l’École• Premier arrivé, premier servi• À dépenser avant le 30 avril 2011

• À confirmer après la rencontre du Conseil d’Administration le 9 décembre

Inventaire

•Nom et numéro du local•Nom de la machine•Sorte de machine•Personne à contacter

•Dans fichier « Excel » correspondant du département

Génie électrique reçu: Merci!

Achat de nouvelles machines

Proposition envoyée le 29 novembre -

Approvisionnement

Rencontre MELS –CSST le 26

novembre - Lien avec des cies à

venir

Formation sécurité des machines•Future formation à l’interne « sécurité des

machines pour les utilisateurs »

•Sécurité des machines:▫Centre patronal 8 décembre 2010

•Sécurité des presses:▫Centre patronal mai 2011

•Fiabilité des systèmes de commande ▫CIPE, 22-23 mars 2011

Projet pilote C129

Environ 50 K $ Environ 50 K $ pour 10 pour 10

machinesmachines

Prochaines étapesMembres CSSIDS Secteur SST

Confirmer les dates du plan d’action pour le 12 novembre (portion inventaire)

• Mettre à jour l’inventaire et le renvoyer (avec machines disposées et nouvelles machines si applicables)

• Participer aux visites de MNdS pour identification des non-conformités

• Communiquer les non-conformités au dép. /services

• Remplir le plus possible le tableau des non-conformités

• Compléter l’inventaire• Terminer les visites de

« non-conformités » (sdi, gm, gc, gigl)

• Compléter les tableaux d’identification de non-conformités à ~ 75%

• Terminer projet pilote C-129 Modification de la «Politique

concernant l’achat de biens et services»

Prochaines étapes (suite)Membres CSSIDS Secteur SST

• Sensibiliser les départements et services concernant les aspects santé et sécurité pour l’achat de nouvelles machines

• Partager les connaissances concernant l’achat de nouvelles machines conformes (rencontre MELS – CSST)

• Procéder à un « contrat à commande » pour avoir un fournisseur attitré : estimation des coûts

• Connaître les procédures pour la disposition des machines

• Commander des normes pour machines plus spécifiques

Proposition de la modification de la politique d’achat•Ajout des références aux loi, règlement et

politique SST•Ajout des définitions de « machine » et

« Secteur Santé et Sécurité »•Ajout d’une responsabilité du demandeur•Ajout de l’annexe E à remplir: Liste de

vérifications Santé et Sécurité à remplir par le demandeur

Liste de vérification SST

•Lien vers la proposition de modification… Annexe E

Plan 2011-2013: inspiré d’ISO 14001 / OHSAS 18001

Politique SST

Revoir et communiqu

er annuelleme

nt

Amélioration

continue

Implanter•Consolider et différencier les rôles spécifiques des comités central & interdépartemental et services

•Mettre en place les programmes / maintenir les programmes:•Sécurité des machines•Cadenassage•Sécurité des lasers•Inventaire des produits chimiques

Département et serviceAlimentation de RAO

•Risques en laboratoirePlan de plancheraffichage

•Radioprotection •Hygiène industrielle : programme d'acuité auditive et de santé visuelle•Accueil des nouveaux employés •Gestion des entrepreneurs / visiteurs•Espaces clos•Travail en hauteur•Déclaration / enquête des rapports d'incidents•Gestion du changement en Santé et Sécurité•Diligence raisonnable chez les gestionnaires / professeurs•Programme SST -Sociétés techniques• Autres: ergonomie, radiations, biosécurité, manutention de charges, charges suspendues, nanoparticules, bruit, équipement de protection individuelle

•Mettre en place de la formation / communication associées aux programmes

« TOP3 » risques: •Travail du comité local•Évaluation des risques phase 1:

▫Liste de tâches▫Identification des dangers /Évaluation des

risques

•TOP3 risques par département et service remis au CSSIDS 30 Janvier 2011

•Orienter & clarifier les priorités 2011-2013

Statut des comités locaux:

Service / département Membre FonctionService des immeubles Pierre Bélanger service des immeubles Richard Aubin service des immeubles Luc-Yves sénéchal service informatique Tony Pileggi service informatiqueMathématiques et génie industriel Yuvin Chinniah Professeur Philippe Hamel Technicien Patrick Isac ProfesseurGénie mécanique François Morin François Ménard TechnicienGénie physique Francis Turcot Technicien Mikaël Leduc Technicien Joël Bouchard Technicien Cornelia Chilian Chercheur Élisabeth Delépine Adjointe au directeur Suzie Poulin Associée de recherche Olivier Grenier Directeur des installations Génies civils, géologique et des mines Raymond Desjardins Professeur Guillaume Cossette Associé de recherche Manon Leduc Technicienne André Ducharme TechnicienGénie chimique Olivier Henry ProfesseurGénie électrique Jules Gauthier Technicien Lyne Parisien Traian Antonescu Guy Olivier ProfesseurGénie informatique Francis Gagnon Élisabeth Bernier Adjointe au directeurSociété techniques François Morin Sûreté Patrick Bergeron Martin Pagé Marilène Brière-Legault RH /École Lyse Bourget