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Commission Européenne
Délocalisation Délocalisation une forme de une forme de
restructurationrestructuration
Jean-François Lebrun & Fernando VasquezJean-François Lebrun & Fernando VasquezCommission européenneCommission européenne
DG Emploi, Affaires Sociales et Egalité des ChancesDG Emploi, Affaires Sociales et Egalité des ChancesEMPL/F/3 – Conditions de travail et Adaptation au changementEMPL/F/3 – Conditions de travail et Adaptation au changement
Une délocalisation est une cessation partielle ou Une délocalisation est une cessation partielle ou totale d’une activité suivie de sa réouverture à totale d’une activité suivie de sa réouverture à l’étranger à travers un investissement directl’étranger à travers un investissement direct
Il s’agit bien d’un changement dans Il s’agit bien d’un changement dans l’organisation de l’entreprise suite à une décision l’organisation de l’entreprise suite à une décision de son management qui a un impact sur l’emploide son management qui a un impact sur l’emploi
Une délocalisation est donc une forme Une délocalisation est donc une forme particulière de restructurationparticulière de restructuration
Typologie des restructurationsTypologie des restructurations
Plusieurs sortes de restructurations: Plusieurs sortes de restructurations: ClassementClassement
En fonction des causesEn fonction des causes
En fonction des formesEn fonction des formes
En fonction des conséquencesEn fonction des conséquences
En fonction des réactions des différents En fonction des réactions des différents intervenantsintervenants
Un phénomène complexeUn phénomène complexe
DECISION de restructuration
Cadres réglementaires:• Cadre régional• Cadre national• Cadre communautaire• Cadre mondial
Formes• Réorganisation• Fermeture• Faillite• Fusion/ acquisition• Réduction d'effectif• Externalisation• Délocalisation
Origines• Ouverture• Innovation• Changement règlementaire• Evolution de la demande• Pression compétitive • Rentabilité• Causes internes
Mesures d’accompagnement:• Mesures de soutien, différents fonds• Mesures de protection• Mesures actives, Marché de l’emploi• politiques sectorielles, régionales… etc
Conséquences:•Positives_ Compétitivité, Productivité_ Modif. des cond. de travail
•Négatives_ Pertes d’emploi_ Impact territorial_ Impact sectoriel
Intervenants: Management, Rep. des travailleurs, Part.
Sociaux (Org. d’employeurs, Syndicats) Aut. étatiques, régionales, locales,
CE/UE, mondial
Un phénomène complexeUn phénomène complexe
DECISION de restructuration
Origines• Ouverture• Innovation• Changement règlementaire• Evolution de la demande• Pression compétitive • Rentabilité• Causes internes
Un phénomène complexeUn phénomène complexe
DECISION de restructuration
Origines• Ouverture• Innovation• Changement règlementaire• Evolution de la demande• Pression compétitive • Rentabilité• Causes internes
Intervenants: Management, Rep. des travailleurs, Part.
Sociaux (Org. d’employeurs, Syndicats) Aut. étatiques, régionales, locales,
CE/UE, mondial
Un phénomène complexeUn phénomène complexe
DECISION de restructuration
Cadres réglementaires:• Cadre régional• Cadre national• Cadre communautaire• Cadre mondial
Origines• Ouverture• Innovation• Changement règlementaire• Evolution de la demande• Pression compétitive • Rentabilité• Causes internes
Intervenants: Management, Rep. des travailleurs, Part.
Sociaux (Org. d’employeurs, Syndicats) Aut. étatiques, régionales, locales,
CE/UE, mondial
Un phénomène complexeUn phénomène complexe
DECISION de restructuration
Cadres réglementaires:• Cadre régional• Cadre national• Cadre communautaire• Cadre mondial
Formes• Réorganisation• Fermeture• Faillite• Fusion/ acquisition• Réduction d'effectif• Externalisation• Délocalisation
Origines• Ouverture• Innovation• Changement règlementaire• Evolution de la demande• Pression compétitive • Rentabilité• Causes internes
Intervenants: Management, Rep. des travailleurs, Part.
Sociaux (Org. d’employeurs, Syndicats) Aut. étatiques, régionales, locales,
CE/UE, mondial
Un phénomène complexeUn phénomène complexe
DECISION de restructuration
Cadres réglementaires:• Cadre régional• Cadre national• Cadre communautaire• Cadre mondial
Formes• Réorganisation• Fermeture• Faillite• Fusion/ acquisition• Réduction d'effectif• Externalisation• Délocalisation
Origines• Ouverture• Innovation• Changement règlementaire• Evolution de la demande• Pression compétitive • Rentabilité• Causes internes
Conséquences:•Positives_ Compétitivité, Productivité_ Modif. des cond. de travail
•Négatives_ Pertes d’emploi_ Impact territorial_ Impact sectoriel
Intervenants: Management, Rep. des travailleurs, Part.
Sociaux (Org. d’employeurs, Syndicats) Aut. étatiques, régionales, locales,
CE/UE, mondial
Un phénomène complexeUn phénomène complexe
DECISION de restructuration
Cadres réglementaires:• Cadre régional• Cadre national• Cadre communautaire• Cadre mondial
Formes• Réorganisation• Fermeture• Faillite• Fusion/ acquisition• Réduction d'effectif• Externalisation• Délocalisation
Origines• Ouverture• Innovation• Changement règlementaire• Evolution de la demande• Pression compétitive • Rentabilité• Causes internes
Mesures d’accompagnement:• Mesures de soutien, différents fonds• Mesures de protection• Mesures actives, Marché de l’emploi• politiques sectorielles, régionales… etc
Conséquences:•Positives_ Compétitivité, Productivité_ Modif. des cond. de travail
•Négatives_ Pertes d’emploi_ Impact territorial_ Impact sectoriel
Intervenants: Management, Rep. des travailleurs, Part.
Sociaux (Org. d’employeurs, Syndicats) Aut. étatiques, régionales, locales,
CE/UE, mondial
Une restructuration n’est pas Une restructuration n’est pas nécessairement négativenécessairement négative
C’est un phénomène ancienC’est un phénomène ancienC’est un phénomène inévitableC’est un phénomène inévitableCoûts et bénéfices Coûts et bénéfices de l’ouverture se de l’ouverture se manifestent demanifestent de manière décalée manière décalée dans ledans le temps, temps, dans l’dans l’espace espace et sur les groupeset sur les groupes dede travailleurs travailleurs visés.visés.Il conduit dans l’ensemble à une meilleure Il conduit dans l’ensemble à une meilleure rentabilité de/des entreprises qui entraîne rentabilité de/des entreprises qui entraîne croissance et nouveaux emplois.croissance et nouveaux emplois.
Le cycle de la restructuration:Le cycle de la restructuration:ChronologieChronologie
DECISION de restructurer
Origine de la restructuration
Forme de la restructuration
Accompa-gnement
de la restructuration
Entreprise en bonne santé, nouvelles entreprises
DECISION de restructurer
L’Europe face à la restructurationL’Europe face à la restructuration
L’Europe a un rôle L’Europe a un rôle au même titreau même titre que les autres que les autres niveaux : niveaux :
Un phénomène mondial qui concerne toute Un phénomène mondial qui concerne toute l’Europel’EuropeRecherche deRecherche de valeurs communes européennes valeurs communes européennes face à laface à la mondialisation mondialisationLa politique européenneLa politique européenne peut déclencher peut déclencher ETET encadre encadre les restructurationsles restructurations
Autres niveaux:Autres niveaux: • RégionauxRégionaux• EtatiquesEtatiques• EuropéenEuropéen
Premiers niveaux:• EntreprisesEntreprises• PartenairesPartenaires sociaux sociaux • LocauxLocaux
Quelles actions européennes? Quelles actions européennes?
COMMUNICATION DE LA COMMISSION
Restructurations et emploi: Anticiper et accompagner les restructurations pour développer l'emploi: le rôle de l'Union
européenne
COM(2005)120 Final
31.03.2005
Méthode Méthode «« coordination des politiques européennes » coordination des politiques européennes »
Politique de l’EmploiPolitique de l’EmploiPolitique industriellePolitique industriellePolitique de ConcurrencePolitique de ConcurrencePolitiques structurelles Politiques structurelles Politique commerciale Politique commerciale
Anticiper mieux le changementSuivi des différentes initiativesGestion de cas particuliers (HP)Suivi sectoriel (sucre, acier)Circulation des informationsAutres
Création d’une task-force
Quelles actions européennes? Quelles actions européennes?
1.1. Soutenir l’anticipation, la Soutenir l’anticipation, la prévention et l’accompagnementprévention et l’accompagnement
2.2. Adapter le cadre réglementaireAdapter le cadre réglementaire
3.3. Développer des partenariatsDévelopper des partenariats
Anticiper, prévenir et accompagnerAnticiper, prévenir et accompagner
Anticiper : Anticiper : Observatoire européen de Dublin (EMCC)Observatoire européen de Dublin (EMCC) Services de la Commission (études, Panels,…)Services de la Commission (études, Panels,…) Autres institutions européennesAutres institutions européennes Support accordé à des « observatoires Support accordé à des « observatoires
régionaux/nationaux » via les Fonds structurelsrégionaux/nationaux » via les Fonds structurels Soutien à l’innovation sociale (Art. 6 FSE / EQUAL)Soutien à l’innovation sociale (Art. 6 FSE / EQUAL) Soutien à l’information, consultation et participation des Soutien à l’information, consultation et participation des
représentants des entreprisesreprésentants des entreprises
Anticiper les Anticiper les causescauses de la restructuration de la restructurationAnticiper le Anticiper le processusprocessus de la restructuration de la restructuration Anticiper les Anticiper les conséquencesconséquences de la restructuration de la restructurationInformer Informer les partenaires sociauxles partenaires sociaux
Anticiper, prévenir et accompagnerAnticiper, prévenir et accompagner
Prévenir :Prévenir : Politique de l’Emploi Politique de l’Emploi (LD 21)(LD 21) Politique industrielle Politique industrielle (Communication 5 Octobre 2005, initiatives (Communication 5 Octobre 2005, initiatives
technologiques)technologiques) Concurrence Concurrence ((Réforme des aides d’Etat, Règlement ConcentrationsRéforme des aides d’Etat, Règlement Concentrations))
Politiques structurelles Politiques structurelles (Règlement 2007-2013, Priorité ‘adaptation au (Règlement 2007-2013, Priorité ‘adaptation au changement’ de l’objectif compétitivité et emploi (ex2))changement’ de l’objectif compétitivité et emploi (ex2))
Politique commerciale Politique commerciale (Evaluation d’impact dans les négociations (Evaluation d’impact dans les négociations bilatérales et multilatérales (Doha), Communication sur les aspects externes de la bilatérales et multilatérales (Doha), Communication sur les aspects externes de la compétitivité, protection de la propriété intellectuelle, lutte contre le contrefaçon, compétitivité, protection de la propriété intellectuelle, lutte contre le contrefaçon, principe de la symétrie)principe de la symétrie)
……..→ → Exemple-type : Exemple-type : Stratégie de Lisbonne Stratégie de Lisbonne (stabilité (stabilité
macroéconomique et croissance, plateformes technologiques, clusters, 7ème macroéconomique et croissance, plateformes technologiques, clusters, 7ème programme cadre)programme cadre)
Anticiper, prévenir et accompagnerAnticiper, prévenir et accompagner
AccompagnerAccompagner : : Fonds structurelsFonds structurels (Règlement 2007-2013, Priorité (Règlement 2007-2013, Priorité
‘adaptation au changement’ de l’objectif compétitivité et ‘adaptation au changement’ de l’objectif compétitivité et emploi (ex2))emploi (ex2))
Fonds sectoriels Fonds sectoriels (Ex: Sucre)(Ex: Sucre) Fonds d’ajustement à la mondialisation Fonds d’ajustement à la mondialisation
(Complément des actions structurelles, ciblé sur (Complément des actions structurelles, ciblé sur l’aide aux travailleurs, proposition en discussion)l’aide aux travailleurs, proposition en discussion)
Cadre réglementaireCadre réglementaire
Droit communautaire applicableDroit communautaire applicable
FlexicuritéFlexicurité
Mobilité géographiqueMobilité géographique
Cadre réglementaireCadre réglementaire
Droit communautaire applicable:Droit communautaire applicable: Droit socialDroit social
Droit de l’environnementDroit de l’environnement Droit de la ConcurrenceDroit de la Concurrence Droit commercial Droit commercial Droit boursierDroit boursier Droit des sociétésDroit des sociétés Etc…Etc…
Transferts d’entrepriseTransferts d’entrepriseLicenciements collectifsLicenciements collectifsInsolvabilité des employeursInsolvabilité des employeursComité d’entreprise européenComité d’entreprise européenInformation et consultation des Information et consultation des travailleurstravailleurs
Rappel: Droits nationaux
aussi applicables
Cadre réglementaireCadre réglementaire
Flexicurité:Flexicurité: Environnement plus flexible et plus sécurisant Environnement plus flexible et plus sécurisant
pour les travailleurspour les travailleurs Réformes du droit du travail, de la politique Réformes du droit du travail, de la politique
active de l’emploi, de la protection sociale et active de l’emploi, de la protection sociale et de la formation professionnelle.de la formation professionnelle.
Débats, Livre vert, CommunicationDébats, Livre vert, Communication
Cadre réglementaireCadre réglementaire
Mobilité géographique:Mobilité géographique:
A côté de la mobilité professionnelle et de A côté de la mobilité professionnelle et de l’aide au développement régional, la mobilité l’aide au développement régional, la mobilité géographique peut constituer une opportunitégéographique peut constituer une opportunité
Elle est un droitElle est un droit Portabilité des droits à la pension (Avis CESE Portabilité des droits à la pension (Avis CESE
20/4/2006)20/4/2006)
PartenariatPartenariat + AU SEIN DE L’ENTREPRISE+ AU SEIN DE L’ENTREPRISE
Partenariats territoriauxPartenariats territoriaux
Forum « restructurations »Forum « restructurations »
Dialogue social sectoriel (32 CDSS) Dialogue social sectoriel (32 CDSS)
Dialogue social interprofessionnelDialogue social interprofessionnel
PartenariatPartenariat 11èreère phase de consultation en janvier 2002 sur les phase de consultation en janvier 2002 sur les
restructurations restructurations (sous l’article 138 (2))(sous l’article 138 (2))
Réponse par l’adoption d’orientations communes en Réponse par l’adoption d’orientations communes en octobre 2003octobre 2003
11èreère phase de consultation en avril 2004 sur la révision de phase de consultation en avril 2004 sur la révision de la directives EWCla directives EWC
22èmeème phase de consultations sur ces 2 sujets en mars phase de consultations sur ces 2 sujets en mars 2005 2005 (via la Communication (2005()120)(via la Communication (2005()120)
Le Programme de travail autonome 2006-2008 Le Programme de travail autonome 2006-2008 comprend des actions en ces domaines comprend des actions en ces domaines (comme d’ailleurs celui (comme d’ailleurs celui de 2003-2005 notamment concernant les restructurations dans les nouveaux Etats de 2003-2005 notamment concernant les restructurations dans les nouveaux Etats membres)membres)
L’entreprise face à une L’entreprise face à une restructuration: Aiderestructuration: Aide
Information, contact
Soutien
Rappel: Cadre
réglementaire à respecter
L’entreprise restructure
Partenaires sociaux:•Information •Consultation
Autorités locales, régionales, nationales
Commissioneuropéenne
Entreprise Travailleurs
FSE
Gestion par les Etats Membres
FEDERFEOGA Dév. rural
IFOPPêche
Proposition de Fonds d’ajustement à la MondialisationFonds Structurels
Fonds Sectoriels(ex: Sucre)
Aides non commu-nautaires
L’entreprise face à une L’entreprise face à une restructuration: Exemples d’actionsrestructuration: Exemples d’actions
Adaptabilité de la main d'œuvreAdaptabilité de la main d'œuvre Aider les parents ayant des obligations de garde d'enfantsAider les parents ayant des obligations de garde d'enfants De nettoyeur à assistant scolaire: un personnel de service d'un nouveau De nettoyeur à assistant scolaire: un personnel de service d'un nouveau
typetype
Apprentissage tout au long de la vieApprentissage tout au long de la vie Une formation aux TIC sur mesure pour les sociétés de transportUne formation aux TIC sur mesure pour les sociétés de transport
Inclusion socialeInclusion sociale Ouvrir le marché du travail aux jeunes immigrés qui sortent de l'écoleOuvrir le marché du travail aux jeunes immigrés qui sortent de l'école Des cours d'informatique pour les sourds et les malentendantsDes cours d'informatique pour les sourds et les malentendants
La participation des femmesLa participation des femmes Femmes électriciennes: la voie de l'avenirFemmes électriciennes: la voie de l'avenir
Politique active de l'emploiPolitique active de l'emploi Promouvoir le commerce et l'artisanat au niveau localPromouvoir le commerce et l'artisanat au niveau local Traditions et saveurs locales pour relancer l'économie Traditions et saveurs locales pour relancer l'économie
L’Europe et les L’Europe et les restructurationsrestructurations
A partir du 18 juillet 2006A partir du 18 juillet 2006
Site web Emploi et Affaires sociales Site web Emploi et Affaires sociales Commission européenne:Commission européenne:
http://europa.eu.int/comm/employment_social/index_en.htmlhttp://europa.eu.int/comm/employment_social/index_en.html
L’entreprise face à une L’entreprise face à une restructurationrestructuration
Rappel: Cadre
réglementaire à respecter
L’entreprise restructure
Entreprise Travailleurs
L’entreprise face à une L’entreprise face à une restructuration: Contactsrestructuration: Contacts
Information, contact Rappel: Cadre
réglementaire à respecter
L’entreprise restructure
Partenaires sociaux:•Information •Consultation
Autorités locales, régionales, nationales
Commissioneuropéenne
Entreprise Travailleurs
L’entreprise face à une L’entreprise face à une restructuration: Aiderestructuration: Aide
Information, contact
Soutien
Rappel: Cadre
réglementaire à respecter
L’entreprise restructure
Partenaires sociaux:•Information •Consultation
Autorités locales, régionales, nationales
Commissioneuropéenne
Entreprise Travailleurs
Aides non commu-nautaires
L’entreprise face à une L’entreprise face à une restructuration: Aiderestructuration: Aide
Information, contact
Soutien
Rappel: Cadre
réglementaire à respecter
L’entreprise restructure
Partenaires sociaux:•Information •Consultation
Autorités locales, régionales, nationales
Commissioneuropéenne
Entreprise Travailleurs
FSE
Gestion par les Etats Membres
FEDERFEOGA Dév. rural
IFOPPêche
Fonds Structurels
Aides non commu-nautaires