Company Policy[1] Forever

5/11/2018 Company Policy[1] Forever - slidepdf.com

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FOREVER LIVING PRODUCTS FRANCE

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COMPANY

F R A N C EPOLICY

FOREVER LIVING PRODUCTS



T ABLE DES M ATIÈRES P AGE

A. COMPANY POLICY INTERNATIONALE 1

1. Introduction 1

2. Définitions 2• Client• Point Caisse• Nouveau Distributeur• Distributeur• Distributeur Actif

3. Garanties, retour et rachat de produits 2

4. Plan de rémunération 4

5. Bonus de Leadership (BL) 7

6. Récompenses des Managers et plus 9

7. Récompenses des Gem Managers 9

8. Gem Bonus 11

9. Plan Mérite 12

10. Super Rallye International 14

11. Le statut de Manager 16et procédures de requalification• Managers Hérités• Managers Transférés• Qualification Active• Procédures de requalification active

12. Procédure de reparrainage 18

13. Procédures de commande 18

14. Conditions légales 20• Vendeurs Indépendants• Company Policies• Résiliations par la Société

• Résolution de désaccord• Résiliations par le Distributeur• Applications valides• Transferts testamentaires• Transferts dus à un divorce

15. Système de communication 27

16. Parrainage International 28

B. SPECIFICITES DE L’ACTIVITE EN FRANCE 30C. LEXIQUE 33



2 DEFINITIONS

2.1 Toute personne qui achète des produits pour sa propre

consommation est un « client ».

2.2 Un « Point Caisse » est une unité utilisée pour mesurerla progression dans le Plan Marketing, ainsi que pourle calcul des Bonus, des récompenses et des primes desDistributeurs, tels que décrits dans le Plan Marketing.Un Point Caisse correspond à environ 200 euros deproduits achetés à l’entreprise.

2.3 Le niveau de « Nouveau Distributeur » correspond à

un Distributeur qui n’a pas encore atteint le niveaud’« Animateur Adjoint ».

2.4 Un Distributeur est une personne âgée d’au moins 18ans, qui a rempli un agrément de distribution et a per-sonnellement assisté à une Présentation d’Opportunitéd’Affaires approuvée par l’entreprise ou par un repré-sentant agréé de l’entreprise. Un Distributeur achèteles produits directement auprès de la société au tarif Distributeur.

2.5 Un « Distributeur Actif » est un Distributeur qui aréalisé au moins 4 PC d’Achats Qualifiants. Les 4 PCqualifiants doivent être constitués au minimum d’1PCd’achats de produits auquel s’ajoute les achats de sesnouveaux Distributeurs. Le statut de Distributeur Actif est établi chaque mois en fonction des achats du mois.

3G ARANTIES, R ETOUR ET R ACHATDE PRODUITS

3.1 La période énoncée ci-dessous s’applique, à part sicelle-ci doit être modifiée par la législation locale.

3.2 FLP garantit la satisfaction et le fait que les produitssoient dénués de défaut et conformes en substance àleurs spécifications propres. Pour tous les produits FLP,excepté pour les outils et produits promotionnels, cette

garantie s’étend sur 30 jours à compter de la date d’achat.

Clients :3.3 Nous garantissons une satisfaction à 100 % des clients.

Dans un intervalle de trente (30) jours à compter de ladate d’achat, un client peut (a) échanger un produitdéfectueux, ou (b) annuler sa commande, retourner lesproduits et obtenir le remboursement total. Dans tousles cas, une demande écrite, la preuve de la date d’a-chat et du retour des produits sont nécessaires pourprouver l’achat. FLP se réserve le droit de refuser desretours à répétition.

21

A. COMPANY POLICY INTERNATIONALE

1INTRODUCTION

Les entreprises Forever Living Products (FLP) utilisent unconcept unique, en encourageant et soutenant l’utilisation etla vente au détail de leurs produits par l’intermédiaire deDistributeurs indépendants du monde entier. FLP est unréseau d’entreprises, dont les Distributeurs commercialisentles produits partout dans le monde. FLP leur fournit lesmeilleurs produits, le meilleur Plan Marketing et le soutien

de tous ses employés. Les entreprises affiliées proposent leursproduits aux clients et une opportunité aux Distributeurs quiaméliorent leur qualité de vie et mettent le succès à portée dequiconque saura tirer profit du Plan Marketing.Conformément aux pratiques des sociétés les plus sérieuses denotre industrie, Forever offre un cadre dans lequel le risquefinancier est très faible et le droit à l'erreur est reconnu par lapolitique de remboursement.

Nos entreprises ne propagent pas le message selon lequel unDistributeur deviendra riche sans travailler ou en comptantuniquement sur le travail de son équipe. Dans les entreprisesFLP, la rémunération est basée sur la vente de produits. UnDistributeur est un Vendeur Indépendant dont le succès oul’échec dépend de son travail personnel.

Les entreprises FLP ont une longue histoire à succès. Le butfondamental du Plan Marketing de FLP est de promouvoirla vente et l’utilisation de produits de haute qualité auprès des

consommateurs. L’objectif premier des Distributeurs est deconstruire un réseau de ventes pour promouvoir l’achat etl’utilisation par leurs clients des produits FLP.

Tous les Distributeurs, indépendamment de leur niveau dansle Plan Marketing, sont encouragés à effectuer chaque moisdes ventes au détail et à conserver des traces de ces ventes.

Les Distributeurs qui réussissent se forment sur le marché enassistant à des formations, en ayant leurs propres clients,

ainsi qu’en parrainant d’autres Distributeurs qui vendront àleur tour au détail.



3.7 La règle de retour de produit est conçue de façon àobliger le Parrain et la Société à s’assurer que leDistributeur parrainé achète des produits avec sagesse.Les Distributeurs ne doivent pas acheter davantage deproduits qu’ils sont en mesure d‘utiliser pour leurBusiness ou besoins personnels. Le Parrain doit s’effor-cer de guider les Distributeurs de sorte qu’ils achètentseulement la quantité nécessaire pour répondre auxbesoins de vente immédiats. Des produits supplémentai-res pourront être achetés seulement une fois que 75 %du stock a été vendu, consommé ou utilisé d’une quel-conque façon. Les produits certifiés comme ayant été

vendus, consommés ou utilisés ne pourront pas êtrepris en compte dans la règle de rachat des produits.

4 PLAN DE R EMUNERATION

Le plan marketing de Forever Living Products

s’explique grâce au schéma ci-dessous :

4.1 Les Bonus Personnels (BP) sont des Bonus liés aux

Achats Personnels et aux Achats Personnels desNouveaux Distributeurs parrainés personnellement.

4.2 Les Bonus de Groupe (BG) sont des Bonus liés aux Achats de Groupe des Animateurs Adjoints, Animateurs et Managers Adjoints.

4.3 Nouveau DistributeurPas de Bonus Personnels payés à ce niveau.

4.4 Animateur Adjoint5 % de Bonus Personnels sur toutes les Achats PersonnelsPas de Bonus de Groupe payés à ce niveau

4

3.4 Lorsque les produits FLP sont achetés à unDistributeur ou par son intermédiaire, ce Distributeurest directement responsable de la satisfaction du clientet doit procéder à l’échange de produits ou au rem-boursement. Au cas où un désaccord surviendrait, FLPdéterminera les faits et tranchera. Si de l’argent est

déboursé par FLP, la somme correspondante sera refac-turée aux Distributeurs FLP qui ont bénéficié de la

vente de ces produits.

Procédure de retour et de rachat de produitspour les Distributeurs

3.5 Pendant la période de garantie énoncée, FLP échange-ra le produit défectueux ou qui a été retourné auDistributeur par le client non satisfait. Un tel échangeest sujet à la validation de la preuve de la date d’achat.En outre, en ce qui concerne l’échange de produits àun Distributeur pour des retours de produits par desclients, une preuve d’achat du client ainsi qu’une preu-

ve écrite de l’annulation accompagnées d’un documentsigné accusant réception du remboursement et duretour des produits ou des emballages vides serontnécessaires. Des retours répétitifs de produits par lesmêmes personnes seront rejetés.

3.6 FLP est en mesure de rembourser tout produit inven-du mais néanmoins vendable qui a été acheté dans lesdouze (12) derniers mois par un Distributeur FLP quirésilie son contrat. Un tel remboursement sera concré-tisé par le Distributeur résiliant en fournissant toutd’abord un document écrit à FLP indiquant son inten-tion de résilier son contrat et de renoncer à tous lesdroits et privilèges liés à cette activité. Le Distributeurrésiliant doit remplir un formulaire de retour de pro-duits et retourner tous les produits pour lesquels il

souhaite un remboursement, accompagnés de la preuve d’achat auprès de FLP. Lorsqu’un produit estretourné par un Distributeur résiliant, tous les Bonuset Points Caisses reçus par les Distributeurs Upline duDistributeur résiliant correspondant aux produitsretournés, seront déduits pour cette Upline. Si cesPoints Caisses étaient utiles pour une progression deniveau, un recalcul sera effectué pour déterminer aprèsdéduction des Points Caisses si le changement de

niveau est toujours valable. Après vérification de ceséléments, le Distributeur recevra un chèque de rem-boursement de la part de FLP du montant des pro-duits qu’il a retournés, moins les Bonus perçus person-nellement par lui pour ces achats, les frais de manu-tention, d’expédition et tout autre frais lié. Après avoirintégré les éventuels coûts ou dommages résultantd’une conduite irrespectueuse du Distributeur rési-liant, FLP résiliera le contrat de ce Distributeur, ettoute sa Downline sera déplacée directement en des-

sous du Parrain du Distributeur résiliant en conservantsa structure actuelle.

3

Bonus de Groupe

Bonus Personnel

Manager120 PC 5 %

5 % 8 %

3 %

13 %

Manager Adjoint75 PC

Animateur25 PC

Animateur Adjoint2 PC

18 % 13 % 8 % 5 %

10 %



4.13 Il ne peut pas y avoir de transfert de contrat. Les réaf-

fectations de contrat ne peuvent avoir lieu qu’en cas de

décès.

4.14 Tous les Distributeurs qui résilient ou dont le contrat

a été résilié doivent attendre un minimum de deux ans

avant de pouvoir déposer un nouvel agrément qui serasoumis à l’approbation du Comité Exécutif.

4.15 Un Distributeur qui est en train de se qualifier à un

niveau supérieur ne peut pas dépasser le niveau de son

Parrain, ce, jusqu’au niveau de Manager.

4.16 Afin de se qualifier pour les Bonus de Groupe et les

Bonus spéciaux provenant des groupes parrainés, les

Animateurs, Managers Adjoints et Managers doivent

se qualifier en tant que Distributeurs Actifs (Voir « 2.5Distributeur Actif ») et doivent également remplir tou-

tes les autres conditions du Plan Marketing.

4.17 Les Bonus sont calculés selon les niveaux atteints dans

le Plan Marketing. Les Bonus sont payés selon le

niveau actuel atteint. Par exemple : Si un Animateur

Adjoint réalise 30 Points Caisses Personnels dans un

intervalle de un ou deux mois calendaires consécutifs,

il recevra 5 % sur les Achats Personnels réalisés cor-respondant aux 25 premiers PC et 8 % sur les Achats

Personnels correspondant aux 5 PC restants.

4.18 Prenons l’exemple d’un nouveau Manager : si un

Animateur Adjoint, en réalisant 150 PC d’Achats

Personnels sur un mois calendaire, atteint le niveau de

Manager, son Parrain Actif bénéficiera de la totalité

des PC sur les 120 premiers. Les Managers Upline

qualifiés au Bonus de Leadership bénéficieront des

30 PC restants de ces Achats selon le schéma 40 %, 20 %

et 10 %.

4.19 Les Animateurs Adjoints, Animateurs et Managers

Adjoints ne reçoivent pas de BG des Distributeurs fai-

sant partie de leur groupe qui sont au même niveau

qu’eux dans le Plan Marketing. Cependant, ils rece-

vront des Points Caisses en cas de changement de

niveau de leurs Distributeurs conformément au Plan

Marketing.

4.20 Les Bonus sont payés chaque 15 du mois suivant la

vente des produits. Par exemple : les Bonus correspon-

dant aux Achats de janvier seront payés le 15 février.

4.21 Un Distributeur devient un Manager Reconnu et

reçoit une épinglette en or de Manager lorsque (1) son

organisation de vente génère plus de 120 PC

Personnels et/ou d’Achats Hors Managers pendant un

ou deux mois calendaires consécutifs, (2) lorsqu’il estpersonnellement Actif pendant ce(s) même(s) mois, et

6

4.5 Animateur8 % de Bonus Personnels sur tous les Achats Personnels

3 % de Bonus de Groupe sur tous les Achats des

Animateurs Adjoints parrainés personnellement et de

leur groupe

4.6 Manager Adjoint13 % de Bonus Personnels sur tous les Achats

Personnels


Animateurs parrainés personnellement et de leur groupe


Animateurs Adjoints parrainés personnellement et de

leur groupe

4.7 Manager18 % de Bonus Personnels sur tous les Achats

Personnels


Managers Adjoints parrainés personnellement et de

leur groupe


Animateurs parrainés personnellement et de leur groupe


Animateurs Adjoints parrainés personnellement et deleur groupe

4.8 Un Nouveau Distributeur n’est pas éligible pour rece-

voir des Bonus ou effectuer des Parrainages conformé-

ment au Plan Marketing de FLP jusqu’à ce qu’il ait

atteint le niveau d’Animateur Adjoint. Un Nouveau

Distributeur qui achète deux (2) Points Caisses (PC) à

l’entreprise dans un intervalle de deux mois consécutifs

devient Animateur Adjoint.

4.9 Les Bonus sur les Achats Personnels d’un Nouveau

Distributeur seront payés au Parrain de ce Nouveau

Distributeur. De plus, les Points Caisses seront comp-

tés en tant qu’Achats Qualifiants à la fois pour le

Nouveau Distributeur et le Parrain.

4.10 Un mois ou deux mois consécutifs peuvent être utilisés

pour accumuler les Points Caisses nécessaires pour

atteindre le niveau d’Animateur Adjoint, Animateur,

Manager Adjoint et Manager. Tous les changements deniveau auront lieu à la date à partir de laquelle les

Points Caisses nécessaires ont été réalisés pour atteindre

un certain niveau.

4.11 Tous les Bonus sont calculés sur le Prix Public

conseillé hors taxes (PP) tel qu’énoncé dans les relevés

de Bonus.

4.12 Il n’y a pas de rétrogradation possible pour ces niveaux

une fois qu’ils ont été atteints, à moins que le contratsoit résilié ou que le Distributeur soit re-parrainé.

5



Manager Downline. En outre, un Manager Reconnu Actif peut réduire les 12 PC nécessaires à 4 par moisen ayant trois Downlines séparées avec des Managers

Actifs Reconnus qui réalisent au moins 25 PCd’Achats par mois, comme indiqué sur le relevé deBonus du mois précédent de chaque ManagerDownline.

5.4 Toute Downline d’un Manager Reconnu Actif, qui réaliseau moins 25 PC d’Achats par mois, comme indiquésur le relevé de Bonus du mois précédent, sera prise encompte pour la réduction du minimum de PC requispar les Managers Upline (12, 8 ou 4).

5.5 Lorsqu’un Manager Reconnu Actif génère 12 PCPersonnels et Hors Managers,

il se qualifie pour tous les PCde Leadership correspondants.

5.6 Lorsqu’un Manager Reconnu Actif a deux ManagersReconnus Actifs distincts dans sa Downline quiréalisent 25 PC ou plus,comme indiqué sur lerelevé de Bonus du mois pré-cédent de chaqueManager Downline lesPoints Caisses Personnelset Hors Managers seront réduits de 12 à 8.

5.7 Lorsqu’un Manager Reconnu Actif a trois ManagersReconnus Actifs distincts dans

sa Downline qui réalisent 25 PCou plus, comme indiqué surle relevé de Bonus du moisprécédent de chaque ManagerDownline, les Points CaissesPersonnels et Hors Managers

seront réduits de 12 à 4.

5.8 Si un Manager Reconnu n’est pas Actif (Voir « 2.5

Distributeur Actif ») pendant trois mois consécutifs ouplus, il n’est pas éligible aux Bonus de Leadership. Afinde recevoir ce Bonus, il faut être Actif et réaliser 12 PCPersonnels et/ou Hors Managers ou plus pendant troismois consécutifs avant la requalification pour lesBonus de Leadership lors du 4ème mois. Ces 12 PCd’Achats Personnels et/ou Hors Managers doivent êtreréalisés dans le pays de résidence.

8

enfin (3) lorsqu’il n’y a pas d’autre Distributeur

Downline se qualifiant en tant que Manager pendant

cette même période d’un ou de deux mois calendaires

consécutifs.

Si un Manager Downline se qualifie pendant cette

période, il devient « Manager Reconnu », (1) s’il estpersonnellement Actif pendant cette même période et(2) s’il a réalisé au moins 25 PC personnels et/ou HorsManagers pendant le dernier mois de qualificationprovenant de Distributeurs Downline, sans compter leManager Downline qui change de niveau ce mois-ci.

5 BONUS DE LEADERSHIP (BL)

5.1 Une fois qu’un Distributeur est devenu Manager

Reconnu, il doit soutenir ses différentes Downlines

pour les aider à atteindre le succès en tant que

Distributeur FLP. Un Manager Reconnu Actif devient

un Manager Leader dès lors qu’il développe unManager Downline et est en mesure de se qualifier

pour recevoir un Bonus de Leadership s’il réalise des

Achats de 12 PC Personnels et Hors Managers ou plus

par mois. Les PC Hors Managers sont des PC qui ne

sont pas réalisés par des Managers (Actifs ou inactifs).

5.2 Les Bonus de Leadership sont payés selon les taux sui-

vants aux Managers Reconnus qui ont des Managers

Downline :• 6 % de Bonus payés sur toutes les commandes des

Managers de première génération et de leur groupe

• 3 % de Bonus payés sur toutes les commandes des

Managers de deuxième génération et de leur groupe

• 2 % de Bonus payés sur toutes les commandes des

Managers de troisième génération et de leur groupe :

5.2.1 Les Bonus de Leadership et les Points Caisses de

Leadership (40 % - 20 % - 10 %) d’un Manager qui

ne se qualifie justement pas pour ce type de Bonus,

seront proportionnellement redistribués aux Managers

Upline, qualifiés eux, pour ces Bonus.

5.3 Un Manager Reconnu Actif peut réduire les 12 PCnécessaires par mois à 8 PC en ayant deux Downlinesséparées avec des Managers Reconnus Actifs qui réali-sent au moins 25 PC d’Achats Personnels et/ou Hors

Managers ou plus par mois, comme indiqué sur lerelevé de Bonus du mois précédent de chaque

7

M

AA

A

MA

12 PCMINI

Vous4PCMINI

8 PCMINI

MGR25 PC

MGR25 PC AA

A

MA

Vous4PCMINI

AA

A

MA

4 PCMINI

Vous4PCMINI

MGR25 PC

MGR25 PC

MGR25 PC



7.3 Manager DiamantQuand un Manager a parrainé et développé vingt-cinq

(25) Managers Reconnus de première génération, il

devient Manager Diamant, et une épinglette en or sertie

de 8 diamants lui est décernée. Il se voit également

récompensé des privilèges suivants :

a. Une magnifique bague en diamants spécialement

conçue

b. Exemption de l’obligation de devoir réaliser les PC

minimum requis pour les qualifications au Plan

Mérite et Bonus de Groupe, pourvu qu’un mini-

mum de vingt-cinq (25) Managers Reconnus de

première génération soient Actifs

c. Un voyage tous frais payés d’une semaine dans le

cadre du Rallye Mondial

7.4 Manager Double DiamantQuand un Manager a parrainé et développé cinquante

(50) Managers Reconnus de première génération, il

devient Manager Double Diamant. Il se voit égale-

ment récompensé des privilèges suivants :

a. Une épinglette en or avec 2 gros diamants spéciale-

ment conçue

b. Un voyage de 10 jours et 9 nuits tous frais payés en

Afrique du Sud

c. Un stylo exclusif serti de diamants

7.5 Manager Triple Diamant

Quand un Manager a parrainé et développé soixante-quinze (75) Managers Reconnus de première génération,

il devient Manager Triple Diamant. Il se voit également

récompensé des privilèges suivants :

a. Une épinglette en or avec 3 gros diamants spéciale-

ment conçue

b. Un voyage autour du monde tous frais payés de 14

jours et 13 nuitsc. Une montre exclusive personnalisée Omega/Rolex

(à la discrétion de FLP)

d. Un Bronze édition limitée (à la discrétion de FLP)

7.6 Manager Diamant CenturionQuand un Manager construit et développe cent (100)

Managers Reconnus de première génération, il devient

Manager Diamant centurion

10

6 R ECOMPENSES DES M ANAGERS ET PLUS

6.1 Manager SeniorQuand un Manager a parrainé et développé deux (2)Managers Reconnus de première génération, il devientManager Senior, et une épinglette sertie de deux gre-nats lui est décernée.

6.2 Manager EssorQuand un Manager a parrainé et développé cinq (5)Managers Reconnus de première génération, il devientManager Essor, et une épinglette sertie de cinq grenats

lui est décernée. Un Manager Essor avec cinq (5)Managers Actifs de première génération, a besoin d’unnombre de PC réduit de PC dans le cadre du PlanMérite, soit une réduction de 40 PC pour le niveau 1,de 50 PC pour le niveau 2 et de 60 PC pour le niveau 3.

7 R ECOMPENSES DES GEM M ANAGERS

7.1 Manager SaphirQuand un Manager a parrainé et développé neuf (9)Managers Reconnus de première génération, il devientManager Saphir, et une épinglette en or sertie de 8saphirs lui est décernée. Cette épinglette lui sera uni-quement décernée lors d’une Success Day ou d’un évé-nement officiel organisé par un membre agrée de laSociété.

a. Il se voit également récompensé d’un voyage de 4 jours et de 3 nuits, tous frais payés dans un resort desa région de résidence.

7.2 Manager Saphir DiamantQuand un Manager a parrainé et développé dix-sept(17) Managers Reconnus de première génération, ildevient Manager Saphir Diamant, et une épinglette enor sertie de 4 diamants et de 4 saphirs lui est décernéelors d’une Success Day.

a. Un bronze spécialement conçu lui est égalementremis.

b. En outre, il se voit également récompensé d’un voyage de 5 jours et 4 nuits, tous frais payés dansun resort luxueux de sa région de résidence dans

une ville désignée par la société.

9



9 PLAN MERITE

9.1 Tous les programmes incentive de la Société ont pour

but de promouvoir les principes de construction duMarketing Multi-Niveaux (MMN). Ceci inclut le parrai-

nage propre et la vente de produits dans des quantités

utilisables et revendables. Les gains ne sont pas transféra-

bles et seront offerts uniquement à ceux qui se qualifient

en construisant leur Business conformément à l’esprit du

Plan Marketing FLP et les Company Policies.

9.1.1 Les épinglettes ainsi que les voyages dans le cadre du

Rallye Mondial sont attribués uniquement auxDistributeurs figurant sur l’agrément de Distribution

enregistré informatiquement au siège.

9.1.2 Les voyages incentive, incluant le Super Rallye à 1500

et 2500 PC ainsi que les Post Rallyes, les voyages pour

les Managers Saphir, Saphir Diamant, Double Diamant

et Triple Diamant sont attribués au Distributeur et à

son épouse. S’il n’y a pas d’époux (se), ou que l’époux

(se) ne peut pas participer, le Distributeur peut choisir

une autre personne pour l’accompagner qui est en âge

de le faire et éligible au statut de Distributeur.

9.2 Tous les Distributeurs Actifs sont éligibles à participer

au Plan Mérite. Tous les Managers participant au pro-

gramme doivent être Reconnus.

9.3 L’argent gagné dans le cadre du Plan Mérite doit être

utilisé par le Distributeur pour acheter ou louer un

bien à son propre nom, par exemple une voiture, unemaison, un bateau, un avion, etc…

9.4 Trois niveaux de qualification sont réalisables :

a. Niveau 1 : La Société paiera un maximum de 400

euros par mois sur une durée maximum de 36 mois.

b. Niveau 2 : La Société paiera un maximum de 600


c. Niveau 3 : La Société paiera un maximum de 800


9.5 Pour pouvoir se qualifier, la performance est calculée

sur trois (3) mois calendaires consécutifs.

9.6 La qualification pour les niveaux respectifs du programme

est détaillée dans le tableau ci-après :

Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3

PC requis le 1er mois 50 75 100

PC requis le 2nd mois 100 150 200PC requis le 3ème mois 150 225 300

12

8 GEM BONUS

Les Gem Managers qui se sont qualifiés pour recevoir des

Bonus de Leadership peuvent aussi se qualifier pour recevoir desGem Bonus en remplissant les conditions énoncées ci-dessous.

8.1 Les Gem Managers qui ont neuf (9) Managers ou plus

parrainés en 1ère génération Actifs pendant un mois,

recevront un Bonus additionnel de 1 % sur tous les

Managers de 1ère, seconde et troisième génération et

les Achats de leur groupe effectués ce même mois

(7 % - 4 % - 3 %). (Les Managers Hérités, Transférés et

non Reconnus ne sont pas considérés comme des

Managers Parrainés).

8.2 Les Gem Managers qui ont dix-sept (17) Managers ou

plus parrainés en 1ère génération Actifs pendant un

mois, recevront un Bonus additionnel de 2 % sur tous

les Managers de 1ère, seconde et troisième génération

et les Achats de leur groupe effectués ce même mois

(8 % - 5 % - 4 %).

8.3 Les Gem Managers qui ont vingt-cinq (25) Managersou plus parrainés en 1ère génération Actifs pendant un

mois, recevront un Bonus additionnel de 3 % sur tous

les Managers de 1ère, seconde et troisième génération

et les Achats de leur groupe effectués ce même mois

(9 % - 6 % - 5 %).

8.4 Les Distributeurs étrangers peuvent compter pour la

qualification au Gem Bonus s’ils se sont requalifiés en

tant que Managers Parrainés en France. Une fois qu’ils

se sont requalifiés, ils seront considérés comme Actifs

et pourront entrer en ligne de compte pour la qualifi-cation de leur Upline au Gem Bonus.

8.5 Dans le cadre de la politique de Parrainage

International, le Gem Bonus est payé par chaque pays

sur la base de l’activité des Managers dans les pays

concernés. Cependant, pour se qualifier au Gem

Bonus dans un pays quel qu’il soit, un Distributeur

doit disposer du nombre requis de Managers Actifs de

première génération dans ce pays pour le mois pendantlequel il se qualifie pour ce type de Bonus.

11

Qualification 1ère gén 2nde gén 3ème gén

Manager Saphir 9 Managers actifs 1ère Gén. 7 % 4 % 3 %

Saphir Diamant 17 Managers actifs 1ère Gén. 8 % 5 % 4 %

Manager Diamant 25 Managers actifs 1ère Gén. 9 % 6 % 5 %

Les Pourcentages montrés ci-dessus incluentle Bonus de Leadership.



10 SUPER R ALLYE INTERNATIONAL

10.1 Les Managers Reconnus qui totalisent au minimum

1500 PC de Groupe entre le 1er avril et le 31 mars dechaque année, seront qualifiés pour assister au SuperRallye International et se verront offrir un voyage tousfrais payés ainsi que 500 $. Le Manager rencontrera leStaff Exécutif et assistera au Rallye, aux formations etséminaires de motivation. Les Managers qui se qualifientpour la première fois à ce niveau assisteront égalementau Post Rallye.

10.2 Une fois qu’un Manager s’est qualifié pour le Super

Rallye International, il peut se requalifier en attei-gnant 1500 PC pendant la période de qualification etparticipera alors uniquement au Super RallyeInternational. Les Managers peuvent aussi se qualifierpour assister au Silver Post Rallye en atteignant 2500PC pendant la période de qualification.

10.2.1Les Managers qui atteignent 2500 PC se qualifientpour un voyage tous frais payés au Silver Post Rallye

et se verront offrir une enveloppe supplémentaire de500 $, soit au total 1000 $.

10.2.2Les Managers qui atteignent 5000 PC se verront offriren outre une enveloppe supplémentaire de 1000 $,soit au total 2000 $. Ils recevront également unereconnaissance spéciale au Super Rallye Internationalet accèderont à la zone VIP dans l’espace de vente desproduits.

10.2.3Les Managers qui atteignent 7500 PC se verront offriren outre une enveloppe supplémentaire de 1000 $,soit au total 3000 $. Ils assisteront également à unesession spéciale avec les Vice-présidents de FLPInternational lors du Silver Post Rallye.

10.2.4Les Managers qui atteignent 10 000 PC, en plus desavantages réservés aux 7500 PC, voyageront en classe

Affaires à l’aller comme au retour dans le cadre duSuper Rallye International.

10.2.5Pour le Silver Post Rallye uniquement : lesDistributeurs qualifiés qui souhaitent emmener leursenfants peuvent le faire, pourvu qu’ils acceptent lesrègles suivantes :

a. Tous les frais de transport, d’hébergement,de restauration et dépenses diverses pour les enfantsest à la charge des Distributeurs.

b. Les enfants ne seront pas autorisés à participer aux

repas et autres activités, par exemple excursions,activités de plage, etc…

14

9.7 Après la qualification, le volume du troisième moisdoit être maintenu ou dépassé. Si le Volume de PC deGroupe d’un Distributeur descend en dessous des PCrequis au cours d’un quelconque mois, la prime auPlan Mérite correspondra uniquement au montantgagné sur la base de 2,66 euros par PC pour le volume

de PC de Groupe du Distributeur.

9.8 Si le nombre de Points Caisses Groupe du Distributeurqualifié tombe en dessous de 50 Points Caisses quelquesoit le mois, le Plan Mérite ne sera pas payé pour ce mois.Si, dans les mois suivants, les Distributeurs qualifiésaugmentent leur volume de Points Caisses de Groupe à50 Points Caisses ou plus, le Plan Mérite leur sera payéselon les conditions décrites dans le paragraphe 9.7.

9.9 Le volume de PC de groupe est basé sur les Achats, 40 %des PC de Groupe pour toute première génération deManagers, 20 % des PC de Groupe pour toute deuxième,ainsi que 10 % des PC de Groupe pour toute troisièmegénération de Managers.

9.10 Tout Manager ayant parrainé personnellement cinq (5)Managers Reconnus Actifs de première générationdurant le 3ème mois de qualification et tous les moissuivants sur une période de 36 mois, devra seulement

réaliser un volume de 110, 175 ou 240 PC, respective-ment pour les niveaux 1, 2 et 3. Pour chaque nouvellesérie de cinq (5) Managers Reconnus Actifs de premièregénération et personnellement parrainés au cours dutroisième mois de qualification, ainsi que tous les moissuivants pendant une période de 36 mois, les PCrequis seront en plus réduits de 40 PC pour le niveau 1,50 PC pour le niveau 2 et 60 PC pour le niveau 3.Quand un Manager a vingt-cinq (25) Managers

Reconnus Actifs de première génération ou plus, per-sonnellement parrainés sur un mois donné quelconquede l’année, il est exempté de l’obligation de fournir unnombre minimum de PC pour sa qualification au PlanMérite pour le mois concerné.

9.11 Après avoir achevé le 3ème mois de qualification auPlan Mérite, un Distributeur peut débuter une qualifi-cation à un niveau supérieur à partir du mois suivant(le quatrième mois). Par exemple, un Distributeur se

qualifiant pour le niveau 1 durant les mois de janvier,février et mars pourra débuter une nouvelle qualifica-tion pour le niveau 2 ou le niveau 3 à partir du moisd’avril.

9.12 A la fin de la période des 36 mois, un Distributeurpeut se re-qualifier pour un nouveau Plan Mérite enutilisant les mêmes critères de qualification que ceuxmentionnés ci-dessus. Cette re-qualification peut êtreatteinte à la condition qu’elle ait lieu sur 3 mois calen-

daires consécutifs dans les 6 derniers mois de la périodedes 36 mois précédents.

13



11M ANAGERS HÉRITÉS

11.1 Lorsqu’un Manager résilie son contrat, sa Downlineentière sera directement placée sous le Parrain actuel duManager résiliant et celle-ci sera maintenue dans laséquence générationnelle existante.

11.2 Si le Manager qui résilie, est un Manager ParrainéReconnu et a également des Managers Reconnus de1ère génération dans son groupe, ces Managers serontclassés en tant que « Managers Hérités » dans la 1èregénération du Parrain nouvellement défini.Cependant, un de ces Managers pourra être sélectionnéen tant « Manager Parrainé » afin de remplacer leManager de 1ère génération résiliant.

11.3 Le fait d’être un « Manager Hérité » n’a pas d’influencesur les Bonus de groupe ou les Bonus de Leadershippayés à tous les Managers ou leur Upline. L’activitéd’un Manager Hérité ne compte cependant pas pourla qualification au Gem Bonus, la réduction des Points

Caisses requis dans le cadre du Plan Mérite, le passage austatut de Gem Manager ni pour tout autre programme.

M ANAGERS TRANSFÉRÉS

11.4 Un Manager qui parraine à l’international sera considérécomme « Manager Transféré ». Les Managers Transférésne comptent pas pour obtenir l’un des statuts de GemManager, la qualification au Gem Bonus, la réductiondes PC requis dans le cadre du Plan Mérite ni pourtout autre programme.

Q UALIFICATION ACTIVE

11.5 Les Animateurs, Managers Adjoints ou Managers quin’obtiennent pas le statut d’Actif (Voir « 2.5Distributeur Actif ») ne toucheront pas de Bonus deGroupe sur le mois concerné et ne seront pas considéréscomme « Distributeur Actif ». Les Bonus non perçusseront reversés au prochain Distributeur Actif dans laUpline. Les Distributeurs non Actifs peuvent se requa-

lifier le mois suivant (sans application rétroactive) entant que Distributeur Actif.

11.6 Tous les PC sont calculés sur un mois calendaire.Par exemple : du 1er au 31 janvier ou du 1er au 30 avril,etc…

PROCÉDURE DE REQUALIFICATION ACTIVE

11.7 Si vous êtes un Manager Non Reconnu, vous pouvez vous requalifier en tant que Manager Reconnu en rem-

plissant les conditions suivantes :

16

c. Nous ne sommes pas autorisés à emmener lesenfants sur les vols charters. Par conséquent, lesDistributeurs devront réserver des vols séparés pourleurs enfants. Si besoin, les Distributeurs voyagerontavec leurs enfants et devront alors également organiserleur propre voyage à leur frais.

10.3 Afin d’atteindre la qualification à 1500, 2500 PC ouplus, un Distributeur peut combiner les Points Caissesde tous les pays où il a un groupe. Cela relève de laresponsabilité du Distributeur de fournir au siège, etce, au plus tard le 30 avril de chaque année une preuvedes PC réalisés à l’étranger.

10.4 Cela étant, il n’est pas autorisé à combiner les PC réalisésà l’étranger et dans son pays d’origine pour se qualifier

à un niveau inférieur à 1500 PC.

10.5 Un Distributeur peut se qualifier dans son pays d’origineaux niveaux suivants :

a. 1000 PCTrois nuits d‘hôtel et deux bracelets Rallye offerts

b. 750 PCUn nuit d’hôtel et deux bracelets Rallye offerts

c. 500 PCDeux bracelets Rallye offerts

d. 250 PCSeulement un bracelet Rallye offert

15

LE STATUT DE M ANAGER ET

PROCEDURES DE R EQUALIFICATION



12 PROCEDURE DE R EPARRAINAGE

12.1 Un Distributeur existant qui a été Distributeur pen-

dant au moins vingt-quatre (24) mois et qui n’a pasacheté de produits FLP auprès de la Société ou d’unautre Distributeur, reçu de paiements de la part d’unDistributeur pendant au moins vingt-quatre (24) moisest éligible au reparrainage. Le Distributeur existant nepeut pas avoir non plus parrainé des personnes chezFLP pendant ces vingt-quatre (24) mois.Le Distributeur à reparrainer devra signer et authentifierune déclaration sous serment sous peine de poursuites

conformément à la procédure indiquée ci-dessus, et ce,avant que le reparrainage ne soit autorisé. Un formulairede changement de statut signé par les deux parties,le Distributeur et le supposé nouveau Parrain, seraégalement nécessaire.

12.2 Les Distributeurs reparrainés recommencent avec lestatut de Nouveau Distributeur sous leur nouveauParrain et perdent toute Downline acquise jusque là,et ce, dans tous les pays où le Distributeur avaitdéveloppé, et ne rentrera pas en ligne de compte pour laqualification au Profit-Sharing ou tout autre programmede rémunération.

13PROCEDURES DE COMMANDE

13.1 Tous les Distributeurs doivent commander directementauprès de l’entreprise.

13.2 Toutes les commandes doivent être payées, soit :

a. par un chèque de banque

b. par un chèque personnel (sous réserve d’acceptation)

c. par carte bancaire (Visa, Mastercard)

d. par espèces

13.3 Le montant minimum par commande estde 40 euros TTC.

13.4 Toutes les commandes doivent être passées auprèsd’une agence FLP agréée, du Call Center au0033 1 70 39 22 22 ou via la boutique en ligne(www.forever-france.fr).

13.5 Vérifiez toutes les commandes dès réception et informezimmédiatement soit l’agence, soit le service des com-

mandes si vous avez commandé sur Internet, de toutesdifférences en termes de conditions et de quantités.

18

a. vous devez être Actif en faisant 4 PC personnels

(Voir « 2.5 Distributeur Actif »),

b. vous devez faire un total de 120 PC d’Achats

Personnels et/ou Hors Managers pendant un ou

deux mois consécutifs. Vous pouvez utiliser les

Points Caisses non utilisés pour la qualification d’unde vos nouveaux Managers à compter du dernier

mois de votre qualification en tant que Manager

Non Reconnu, afin de vous requalifier en tant que

Manager Reconnu, à condition que cette qualification

intervienne immédiatement après.

c. à partir de la date à laquelle un Manager Non

Reconnu atteint 120 Points Caisses Personnels et

Hors Managers, il commence à cumuler des Points

Caisses et des Bonus Leadership, sous réserve qu’ilsoit qualifié au Bonus de Leadership Manager (Voir

« 5. Bonus de Leadership (BL) »).

11.8 Si vous êtes Manager Transféré ou Hérité, vous pouvez

vous requalifier en tant que Manager Parrainé si vous

remplissez les conditions suivantes :

a. réaliser un total de 120 PC Personnels et/ou Hors

Managers sur un ou deux mois consécutifs,

b. être Actif en faisant 4 PC Personnels pendant les moisoù les 120 PC sont générés (Voir « 2.5 Distributeur

Actif »),

c. si vous vous requalifiez dans un pays étranger, vous

devez obtenir le statut d’Actif (Voir « 2.5 Distributeur

Actif ») soit dans votre pays de résidence soit dans le

pays dans lequel vous obtenez le statut de Manager

Parrainé.

17



14 CONDITIONS LEGALES

14.1 Vendeurs Indépendants :14.1.1Tous les Distributeurs sont considérés comme des

Vendeurs Indépendants. Ils sont tenus de gérer leur

Business conformément aux termes de l’agrément de

Distribution et de la Company Policy applicable dans

le pays dans lequel ils développent.

14.1.2Une affaire FLP est constituée d’un Distributeur et

d’un(e) époux (se), ou d’un seul individu, comme il

est indiqué sur l‘agrément de Distribution enregistré

informatiquement au siège.

14.1.3Les couples doivent être parrainés ensemble sur le

même contrat. Les couples ne peuvent pas se parrai-

ner l’un l’autre. Si l’époux (se) choisit de ne pas appa-

raître sur l’agrément, l’époux (se) figurant sur le

contrat consent expressément et est d’accord avec le

fait que le contrat peut être résilié pour toute action

mise en place par l’époux (se) non Distributeur qui violerait les principes de la Company Policy.

14.1.4La relation du Distributeur avec FLP est de nature

contractuelle. Seuls les individus adultes, âgés de 18 ans

ou plus, peuvent signer un agrément de Distribution.

14.1.5FLP accepte de vendre des produits et de payer des

Bonus comme indiqué dans le Plan Marketing, à

condition que le Distributeur ne viole pas les termes

de son agrément de Distribution FLP.

14.1.6Dans l’éventualité où les Distributeurs Downline d’un

Distributeur parrainent dans un pays étranger et que

celui-ci n’a pas fait valider son numéro dans ce pays,

ce sera fait automatiquement et ce dernier devra alors

accepter les règles et lois locales applicables dans ce pays.

14.2 Company Policies

14.2.1Les Company Policies ont été mises en place pour

proposer des restrictions, règles et réglementations

pour assurer des ventes correctes et des procédures

marketing, et afin d’empêcher tout acte incorrect,

abusif ou illégal. Ces Company Policies sont révisées,

modifiées et complétées de temps en temps.

14.2.2Chaque Distributeur a l’obligation d’acquérir une

bonne connaissance de ces Company Policies.

20

13.6 Toutes les commandes accompagnées d’un moyen depaiement approprié seront passées auprès de l’agenceFLP agréée, du Call Center au 0033 1 70 39 22 22(en métropole) ou via la boutique en ligne avant23h59 (heure de Paris) ou le dernier jour travaillé dumois en cours afin de générer des Bonus pour ce mois.

13.7 Toutes les commandes et livraisons conformément à cequi est écrit ci-dessus seront soumises à l’acceptationfinale du siège FLP. La réception de vos Bonus est unepreuve de l’acceptation finale du siège.

13.8 Lors d’une commande de produits, déjà commandésprécédemment, le Distributeur certifie à l’entrepriseque 75 % de ces produits ont été vendus, consommésou utilisés pour leur affaire.

13.9 Les Distributeurs sont autorisés à acheter des produitspour utilisation dans leur Business et à titre personneldans leur pays de résidence. Les Distributeurs ne sontpas autorisés à acheter des produits pour les exporter

vers un pays hors du pays de résidence à part pour uneutilisation personnelle et familiale dans un pays où iln’y a pas d’agence FLP, à moins d’un consentementécrit du Siège Américain basé à Scottsdale en Arizona.

13.10 Un Distributeur ne peut pas commander plus de 25 PC

sur un mois calendaire sans l’autorisation préalable duSiège.

19



des activités qui ont causé une telle résiliation. Après avoir calculé tous les coûts et dommagesrésultant de la conduite du Distributeur résiliant,les Bonus perdus, en regard de la résiliation,devront être payés dans la lignée Upline auDistributeur suivant qui n’est pas en violation avec

les termes de l’agrément.

14.3.3 Les activités prohibées pouvant faire l’objet d’unerésiliation et être responsables de dommages causéspar de tels actes incluent, mais ne sont pas limitéesaux cas suivants :

14.3.3.1 L’impression, la reproduction, la distribution oul’utilisation non autorisée d’outils promotionnels.Certains outils promotionnels peuvent être utilisés

si un accord écrit est d’abord reçu par le Siège, etont été soumis à l’ASM de la zone dans laquelle ilsseront utilisés.

14.3.3.2 FLP est une Société basée sur la qualité de sesproduits et leur utilisation par les consommateurs.Il est donc strictement interdit aux Distributeursd’acheter des produits ou d’encourager d’autresDistributeurs à acheter des produits uniquementdans le but de recevoir des Bonus. Afin de s’assurer

qu’aucun surplus de stock ne se forme :

a. chaque Distributeur qui commande des pro-duits faisant l’objet d’une commande précéden-te, devra confirmer et certifier à la Société que75 % de la commande précédente de ce produita été vendue ou sinon utilisée. Les Distributeursdevront garder des traces précises des ventesmensuelles à leurs clients, traces qui pourrontêtre contrôlées par la Société sur présentation

d’une demande en bonne et due forme. Destraces des rapports d’inventaire mensuel devrontégalement êtregardés et disponibles.

b. la Société sera libérale dans son application dela politique de rachat de produits dans le casd’une résiliation ; cela étant FLP ne rachèterapas les produits ou n’effectuera pas de rembour-sement des produits certifiés comme ayant étéconsommés ou vendus. Tricher sur la quantitédéclarée de produits vendus ou consommés afinde gravir les échelons selon le Plan Marketingest un motif de résiliation.

c. afin d’éviter à tout Distributeur d’encourager àpasser outre la loi de l’interdiction de se formerun stock, la Société est en mesure de reprendreà la Upline du Distributeur résiliant tous lesBonus relatifs aux produits retournés par leDistributeur résiliant.

22

14.2.3Chaque Distributeur, en signant un agrément deDistribution, accepte de se conformer aux Company

Policies de FLP. Le langage qui y est utilisé réfèrespécifiquement à l’engagement contractuel duDistributeur de respecter les Company Policies de FLP.La passation de commandes de produits FLP est une

réaffirmation de son engagement et de respect parrapport aux Company Policies.

14.2.4La transmission autrement que par succession d’un

agrément de Distribution est contraire à la Company Policy. Sans approbation préalable de la Société, cettetransmission sera annulée.

14.2.5Les Distributeurs ne vendront pas les outils ou lesproduits de la Société dans un magasin, lieu de troc,

marché aux puces ou lieu similaire. Cependant, desmanifestations de moins d’une semaine sur une pério-de de 12 mois dans le même endroit sont considéréestemporaires et sont par conséquent autorisées après

réception de l’approbation du Siège. Les Distributeursqui ont une agence de prestations de service, salon decoiffure ou de beauté, ou encore un club de gym

représentent des exceptions et sont autorisés à faire ladémonstration et la vente des produits dans leurstructure. Les signes extérieurs ou l’affichage par desDistributeurs afin de promouvoir la Société ou les

produits ne sont pas autorisés. La promotion des pro-duits peut se faire dans un restaurant et ils peuventalors être servis dans un verre ou en petites quantités.

14.2.6 Le « stockage », qui représente la démarche d’acheterdes produits à la Société en usurpant l’identité d’unautre Distributeur, ainsi que le « sur-stockage », qui

correspond à l’achat de produits en quantités plusimportantes que nécessaires pour répondre à lademande immédiate, ne sont pas autorisés et résul-

teront en la perte de qualification ou la résiliationde l’agrément.

14.3 Résiliations par la Société

14.3.1 La résiliation signifie une rupture de tous les privilègesnationaux et internationaux et droits contractuels

du Distributeur, incluant le privilège d’acheter et dedistribuer les produits. La résiliation résultera enl’impossibilité de percevoir les Bonus de Groupe, etde se qualifier au Plan Mérite, aux autres programmesde rémunération ou à tout autre système de récom-

pense mis en place par la Société.

14.3.2 Un Distributeur résilié devra, sur demande de laSociété, rembourser, retourner ou dédommager laSociété pour toute récompense, prime, produits ouBonus reçus de la Société à partir de et après la date

21



14.5.2 Une fois que le contrat du Distributeur est résilié,son époux (se) (le cas échéant) est aussi considéré(e)comme résilié(e).

14.6 Applications valides

14.6.1 A part dans le cadre de reparrainages autorisés, la

Company Policy n’autorise pas le changement directou indirect de Parrain. FLP prendra en considérationuniquement le premier agrément valide reçu par lesiège. Les agréments reçus ultérieurement ne serontpas reçus comme valides.

14.6.2 Un agrément, et toute Downline résultante, créé ousigné par procuration, intentionnellement ou parinadvertance, n’est pas autorisé et sera soumis à un

réajustement par le Comité Exécutif, conformémentà la Company Policy. La décision du ComitéExécutif de résilier un agrément, de ne pas autoriserle recalcul, le réajustement des Bonus, Points Caisses,compensations ou récompenses, en raison de toutdésengagement ou implication d’un Distributeurdans des activités qui ne seraient pas en conformitéavec la Company Policy, sera définitive. Les actesintentionnels d’omission ou de non respect envers laCompany Policy par un Distributeur serontsévèrement punis, incluant si besoin une résiliation oudes actions en justice pour les dommages engendrés.

14.7 Transferts testamentaires

14.7.1 Les droits transmissibles par héritage par rapport àun agrément de Distribution sont limités commesuit :

14.7.1.1L’héritier doit être quelqu’un qui est éligible au statut

de Distributeur.14.7.1.2Dès lors que l’héritier doit être une personne adulte,

une administration ou une gestion tutélaire devraitêtre établie pour les héritiers multiples ou les enfantsmineurs. Dans l’éventualité où une fiducie est établie,une copie doit être placée dans le dossier au Siègesocial et ses termes doivent clairement permettre àl’administrateur d’agir comme un Distributeur. Untuteur ou un administrateur de la fiducie testamentaire

doit être convié par la juridiction compétente etrecevoir une approbation spécifique pour devenirDistributeur pour le compte de mineurs.

14.7.1.3Un administrateur ou un tuteur gardera le statut deDistributeur pour autant que les termes de l’agrémentde Distribution n’ont pas été enfreins, et ce, jusqu’à ceque les bénéficiaires aient atteint l’âge de la majorité.L’héritier accepte la responsabilité de faire fonctionnerl’agrément de Distribution avec une approbationantérieure du tribunal.

24

14.3.3.3 Solliciter une autre personne qu’un Distributeursait (ou selon les circonstances qu’un Distributeurdevrait savoir) être également un distributeur FLP,à vendre d’autres produits par l’intermédiaired’une autre société de marketing, ou d’essayer(selon le point de vue de FLP) de construire ou

d’établir un Business qui causerait un effet néfasteou serait au détriment d’autres Distributeurs, dugroupe de ce Distributeur ou de FLP.

14.3.3.4 Apparaître, être référencé, ou permettre que lenom d’un Distributeur ou similaire soit caractériséou référencé dans tout outil de promotion, derecrutement ou sollicitation d’une autre société de

vente directe.

14.3.3.5 Vendre ou afficher des brochures ou des produitsde la Société dans les magasins particuliers ousitués sur les bases militaires.

14.3.3.6 Tout action ou absence d’action par desDistributeurs qui mettent en évidence le nonrespect et/ou la négligence de manière importanteet intentionnelle à l’égard des Company Policies.

14.4 Résolution de désaccord, si possible à l’amiable

14.4.1 Si une controverse ou une réclamation liée à la rela-tion entre Distributeurs ou aux produit soulevée nepeut pas être résolue par des négociations, la Sociétéet les Distributeurs sont d’accord pour dire qu’ilfaut encourager une résolution la plus juste possible,et ce, de manière efficace, rapide et peu coûteuse, ils

vont demander l’arbitrage de la CommissionParitaire de Médiation de la Vente Directe auprès dela Fédération de la Vente Directe située en Ile deFrance, conformément aux procédures écrites

approuvées par FLP en matière de résolution deconflits. Cette zone est considérée comme le seullieu d’instance pour tout désaccord survenu entre laSociété et les Distributeurs Indépendants, et sibesoin, conformément aux procédures de résolutionde conflits de FLP, on fera appel au tribunal compé-tent où se situe le siège social. L’agrément d’unDistributeur Indépendant doit respecter les lois deson pays de résidence.

14.5 Résiliations par le Distributeur14.5.1 Si un Distributeur souhaite résilier son agrément, il

doit soumettre une demande écrite, signée parlui-même, et le cas échéant son conjoint(e). La dateeffective de résiliation de l’agrément est la date àlaquelle le Siège approuve cette demande.Le Distributeur résiliant perd son niveau actuel acquisdans le Plan Marketing et toutes les lignées établies,y compris celles dans les pays étrangers. Après deux

années, un Distributeur peut se réenregistrer àcondition que sa demande soit acceptée par le siège.

23



INDIVIS AVEC DROIT AU DERNIER VIVANT.Concernant la Distribution FLP d’une personnecélibataire au moment du décès, ce distributeur doitavoir un Testament ou un Trust (Grantors Trust ).

La Société considère les DROITS INDIVIS AVECDROIT AU DERNIER VIVANT et les Trusts

comme un moyen légal de transférer des actifs aumoment du décès sans avoir à engager une procédurede succession pour que la propriété soit transférée àl’héritier désigné.

14.8 Transferts dus à un divorce

14.8.1 Les maris et femmes ne peuvent pas se parrainerentre eux. Deux Distributeurs qui se marient peuventconserver leur contrat propre existant avant le mariage.

14.8.2 Si un Distributeur se marie avec une personne nonDistributeur, alors le formulaire de changement destatut disponible au Siège devra être rempli et signépar les deux parties indiquant l’engagement duconjoint dans cet agrément de Distribution.Indépendamment du fait qu’une telle demandesignée par le nouveau conjoint Distributeur a étésoumise, le Distributeur initial accepte et comprendexpressément que son agrément de distribution peut

être résilié pour quelque action entreprise par sonconjoint qui violerait les principes de la Sociétécomme si ce nouveau conjoint était Distributeur dela Société.

14.8.3 Durant la procédure de divorce ou durant la négo-ciation qui précède la répartition du patrimoine, laSociété continuera à effectuer les paiements auDistributeur enregistré (le premier inscrit) commeauparavant.

14.8.4 En cas de divorce ou de séparation légale, un accordlégalement applicable de répartition du patrimoinepourra déterminer à qui revient l’agrément, à l’une oul’autre des deux parties. L’agrément ne peut cependantpas être partagé. Seul un adulte sera autorisé àconserver la Downline actuelle de l’agrément.L’autre partie pourra choisir d’établir un autre groupeen conservant le même niveau dans le PlanMarketing, sans aller au-delà de Manager, comme

défini avec l’ex-conjoint. Cette personne devra éga-lement conserver le même Parrain. Ce Distributeursera considéré par le Parrain comme hérité jusqu'àce qu’il se requalifie.

14.8.5 Dans la mesure autorisée par la loi, FLP, ses admi-nistrateurs, dirigeants, actionnaires, salariés, ayantsdroit et mandataires (ci-après collectivement les« Collaborateurs ») ne seront pas responsables, et lesDistributeurs déchargent FLP et ses Collaborateurs

de toute responsabilité contre tous manques à gagner,dommages indirects, directs, spéciaux ou consécutifs,

26

14.7.1.4Pour être conforme aux principes de la Société, unadministrateur ou un tuteur, l’époux ou un représen-tant du Distributeur sera responsable des actions dubénéficiaire, pupille, ou leur époux. Une violationdes principes de la Société par l’une quelconque despersonnes référencées ci-dessus pourra entraîner la

résiliation de l’agrément de Distribution.14.7.1.5L’agrément de Distribution prévoit, dans le cadre du

Plan Marketing, l’héritage et ce, uniquement jusqu’àhauteur du statut de Manager. Cependant, les Bonusdoivent être payés selon les mêmes conditions etniveaux acquis par le défunt. La première générationde Managers d’un agrément hérité sera considéréecomme héritée. Si le défunt est d’un niveau inférieurà Manager, le Distributeur héritier conservera par

héritage le même niveau que le défunt.14.7.1.6Toutes les demandes de distributeur FLP qui portent

deux signatures, quelle que soit la date de signature,seront considérées comme créant un DROITINDIVIS AVEC DROIT AU DERNIER VIVANT(« Joint Tenancy with Right of Survivorship »). Si vous

vivez sous le régime de la communauté de biens, letraitement appliqué sera celui de la COMMUNAUTEDE BIENS AVEC DROIT AU DERNIER

VIVANT. Au moment de la confirmation du décèsde l’un des deux distributeurs signataires, laDistribution FLP sera automatiquement transféréeau dernier vivant. Ces dispositions s’appliquerontindépendamment de toutes dispositions duTestament du premier distributeur à décéder.En outre, cela signifie que lorsque deux personnesont signé la Demande de distributeur FLP, le dernier

vivant sera le seul distributeur suite au décès dupremier. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous

devez contacter le Siège afin d’exprimer vos besoinset de déterminer si ces besoins peuvent être pris encompte. Veuillez noter qu’aucune modification d’uneDistribution ne peut être faite au cours de votre viesauf en cas de séparation légale ou de divorce.

En cas de demande de distributeur d’une personnelégalement mariée qui a coché la case MARIE dansla situation familiale, alors que la demande necontient la signature que de l’une des parties mariées,

la société traitera la distribution comme un DROITINDIVIS AVEC DROIT AU DERNIER VIVANT.

Les demandes de distributeur dont la case « célibatai-re » dans la situation familiale est cochée et qui neportent qu’une seule signature seront traitées commetelles par la société. En cas de changement dans lasituation familiale, le distributeur doit envoyer auSiège une nouvelle demande de distributeur indiquantqu’il y a un changement de situation familiale, avec

une copie du certificat de mariage. Dans ce cas, laSociété traitera la distribution comme un DROIT

25



16 P ARRAINAGE INTERNATIONAL

Forever Living Products a conçu un programme internationalqui offre aux Distributeurs à travers le monde l’opportunitéde pouvoir étendre leur réseau dans tous les pays où Foreverest représenté officiellement conformément aux lois du paysen question. Les Distributeurs bénéficieront alors de revenusrevus à la hausse et le prestige de faire du Business à l’échelleinternationale, tout en aidant autrui à gagner en beauté,santé et bien être.

Les procédures du Parrainage International sont simples et les

récompenses de cet investissement peuvent être importantes.Le Parrainage International augmente le potentiel de revenus,transforme le Business Forever en une véritable affaire inter-nationale et permet à votre famille et amis dans le mondeentier de compléter leurs revenus et de bénéficier d’avantagespersonnels rendus possibles grâce à Forever Living Products.Cette règle concerne tous les parrainages internationauxeffectués après le 22 mai 2002.

Un Distributeur peut faire valider son numéro à l’internationalpar email ou fax auprès de son siège d’enregistrement :

16.1 Transmettez votre demande au siège de votre paysd’enregistrement par email ou fax.

Indiquez aussi votre nom complet, adresse et numérode Distributeur. Une fois que cette information seraentrée dans la base de données de votre siège, vous et

votre Upline apparaîtrez dans celle du pays étrangerdans les 24 heures. Votre numéro d’identification sera

utilisé dans tous les pays pour lesquels vous faites cettedémarche.

16.2 Vous commencerez automatiquement au niveauatteint dans votre pays d’origine dans tous les pays

étrangers dans lesquels vous parrainez.

16.3 Les Managers qui remplissent chaque mois lesconditions minimales pour être Actifs

(Voir « 2.5 Distributeur Actif ») dans leur pays de

résidence le seront également le mois suivant dans lespays étrangers où ils développent et toucheront alors

les Bonus de Groupe. Par exemple, si un Manager est Actif en janvier dans son pays de résidence, son statutd’Actif sera répercuté dans les pays étrangers pour

février.

16.4 Les Distributeurs n’ayant pas atteint le niveau deManager dans leur pays de résidence devront être Actifs

dans chaque pays où ils développent pour recevoir desBonus de ces pays.

28

et toutes autres pertes subies par les distributeurs,résultant :(a) de la violation par le distributeur de son Contratde Distribution FLP, ou des Politiques et Procéduresde la Société FLP ;(b) de la promotion ou de l’exploitation de la

Distribution FLP du distributeur et des activités y afférentes ;(c) des données ou informations incorrectes ou erro-nées du distributeur fournies à FLP ou à sesCollaborateurs ;ou (d) du fait que le distributeur n’a pas donné lesinformations ou données nécessaires à FLP pour quecette dernière exerce son activité, y compris, notam-ment, l’inscription et l’acceptation du distributeur

concernant le Plan Marketing FLP et le paiementdes primes de volume. CHAQUE DISTRIBUTEUR ACCEPTE QUE LA RESPONSABILITE TOTALEDE FLP ET DE SES COLLABORATEURS ENCAS DE RECLAMATION RELATIVE A LA « RELATIONSHIP OF AWARENESS »,

Y COMPRIS, NOTAMMENT, EN CAS DERESPONSABILITE CONTRACTUELLE,DELICTUELLE OU EN EQUITE, NE SAURAITEXCEDER ET SERA LIMITEE AU MONTANT

DES PRODUITS QUE LE DISTRIBUTEUR A ACHETES AUPRES DE FLP ET QUI PEUVENTETRE REVENDUS.

15 S YSTEME DE COMMUNICATION

15.1 Afin de mieux servir l’intérêt des Distributeurs et quechacun d’entre eux connaisse la Company Policy et lesactivités de la Société, le siège central a mis au pointun système de communication. Les Distributeurs quiont des questions doivent les adresser à l’ASM de leurzone. Les Distributeurs peuvent aussi contacter l’agencela plus proche ou le service support Distributeurs au0033 1 45 00 05 50 ou via www.forever-france.fr.

15.2 L’ASM est responsable de gérer les questions pour le

compte de la Société ainsi que de transmettre auxDistributeurs les informations, activités et procéduresdu siège. Si l’ASM n’est pas en mesure de répondreaux questions posées, il pourra s’adresser directementau Siège pour avoir des précisions et de l’aide. En sebasant sur ce système de communication avec le siège,l’ASM est ensuite chargé de reprendre contact avec leDistributeur pour lui donner l’information souhaitée.En suivant ce système (Distributeur > ASM > Siège),

l’information sera transmise de manière efficace auxpersonnes concernées.

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B. SPECIFICITES DE L’ACTIVITE EN FRANCE

1. La société FLP France est membre de la FVD (Fédération

de le Vente Directe). Il est demandé aux Distributeurs de

connaître les textes de loi et de se conformer aux termes et

conditions du Code de la Vente Directe.

Le Guide du Vendeur à Domicile Indépendant peut être vendu aux nouveaux Distributeurs après acceptation de

leur candidature pour devenir Distributeur. Toute infor-

mation supplémentaire peut être extraite du site Internet

de la Fédération de la Vente Directe à l’adresse suivante :

www.fvd.fr

L’essentiel du code de la Vente Directe est repris sur l’agré-

ment de distribution.

L’adhésion à la FVD implique également l’interdiction de

vendre sur Internet ou dans les magasins.

2. Un Distributeur qui démarre bénéficie du statut de VDI ;

ce statut lui permet de démarrer simplement l’activité avec

Forever Living Products.

Ce statut entraîne des droits et des obligations que tout

Distributeur doit connaître, et qui sont détaillés dans le

guide du VDI (Vendeur à Domicile Indépendant) dont :• le Distributeur a le droit de cumuler certaines autres

activités avec celle de VDI.

• Un Distributeur a le droit d’annuler son

agrément de Distribution avec la Société dans

les 7 jours suivant sa signature.

• Sa situation fiscale a certaines particularités :

o Seuil de revenus pour la déclaration de la TVA

o Méthode d’imposition des revenus en fin d’année

o Seuil de revenus pour garder le statut de VDI

Après chaque paiement de Bonus, le distributeur est tenu de

vérifier qu’il respecte toujours les conditions du statut de la

micro-entreprise, c’est-à-dire : 1/ ne pas être assujetti à la

TVA et 2/ ne pas avoir perçu des Bonus mensuels supérieurs

à 1200 pendant 12 mois consécutifs et 3/ ne pas être éligible

au Plan Mérite, car tout Distributeur devra s’inscrire au RCS

pour pouvoir percevoir son Plan Mérite..

Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, le distributeur

doit s'inscrire au RCS dans un délai de 2 mois. Au delà, les

Bonus seront conservés dans la comptabilité de la Société

dans l'attente de la régularisation du statut du distributeur.

Une fois inscrit au RCS le VDI devra transmettre à la

Société son formulaire K-bis et son numéro de TVA

intra-communautaire. La société devra appartenir à 90 % au

moins au titulaire du contrat de distribution. FLP Francepourra enregistrer cette société après en avoir obtenu la preuve.

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16.5 Votre Parrain est la personne qui apparaît sur votre

tout premier contrat approuvé par FLP.

16.6 En tant que Distributeur Actif, vous vous qualifiez

pour toucher les Bonus de l’étranger le 15 du mois

suivant le mois pendant lequel votre groupe était Actif

dans ce pays.

16.7 Se qualifier dans votre pays de résidence pour le Bonus

de Leadership vous qualifiera également pendant le

mois suivant dans les pays étrangers pour ce Bonus de

Leadership. Par exemple, si un Manager se qualifie

pour le Bonus de Leadership en janvier dans son pays

de résidence, les conditions pour avoir ce type de

Bonus seront remplies et s’appliqueront dans tous les

pays étrangers pour le mois de février.

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• Un Distributeur peut donner une procuration écriteà un autre Distributeur pourra passer une commandesous son propre numéro, par exemple par une men-tion écrite et signée sur le bon de commande.

Si un Distributeur demande à un autre Distributeur

de commander et/ou de récupérer des produits à saplace, il est de la responsabilité du Distributeur desti-nataire d’obtenir la preuve que la commande a étécorrectement passée. La responsabilité de la Sociétéest de s’assurer que toutes les commandes reçues sont

ventilées et satisfaites quand elles sont présentées.

Les règlements par chèques personnels seront libellésà l’ordre de Forever Living Products et devront

respecter les consignes suivantes :• Il ne peut y avoir qu’un seul chèque par commande,

daté du jour de la commande.

• Le nom et l’adresse du Distributeur figurant sur lechèque doivent être les mêmes que ceux enregistrésdans notre système informatique. Dans le cascontraire, le Distributeur doit justifier laquelle desdeux adresses est valide et/ou pourquoi le nom n’estpas le même.

• Le numéro d’agrément du Distributeur et le numérode la facture réglée doivent être écrits par leDistributeur au dos du chèque.

Les chèques sont déposés le soir même en banque,sauf lors de démarrages de nouveaux Distributeurs(les chèques seront alors déposés après un délai légal de14 jours). Les chèques multiples et les remises étalées

ne sont donc pas acceptés.

Au cas peu souhaitable où un règlement ne serait pashonoré, la Société se réserve le droit de faire suppor-ter au Distributeur tous les frais supplémentairesoccasionnés. Ceux-ci incluent des frais de banquepour chaque présentation insatisfaite d’un chèque.

Tout paiement refusé entraînera directement un blo-

cage du compte du Distributeur tant qu’il ne sera pasrégularisé (ainsi que les frais d’impayés occasionnésfixés par FLP France à hauteur de 30 euros TTC parimpayé).

Lorsque des Bonus ont été payés sur une commandelitigieuse suite à un défaut de paiement, les Bonuspayés à la lignée du Distributeur seront régularisés leplus rapidement possible en les déduisant des futurs

Bonus à régler.

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L’agrément de Distribution sera alors modifié en conséquence.En cas de refus de la part du distributeur, la Société se réservele droit de résilier l'agrément de Distribution.

• le VDI bénéficie d’une protection sociale sous certainesconditions qui impliquent donc :

o Que le VDI doit donner son propre numéro de

sécurité sociale.o Que des charges sociales sont payées par la société

sur ses revenus et reversées à l’administration.

• le statut de VDI implique également une vente enface à face ou à domicile et exclut donc les ventes àdistance (téléphone ou Internet), les ventes en magasin,sur les marchés et les foires.

3. Paiement des Bonus par la Société

Les Bonus sont exclusivement payés par virement sur lecompte bancaire du Distributeur le 15 du mois suivantl’achat de produits. Faute de RIB valide communiqué auSiège Social, les Bonus seront conservés dans la comptabilitéde la Société dans l’attente du versement.

Il appartient donc au Distributeur de communiquer sescoordonnées bancaires (RIB) et de tenir FLP France aucourant de tout changement. Un Distributeur qui souhaitemodifier le numéro de compte bancaire sur lequel est

effectué le paiement de ses Bonus devra le notifier par écritau service Support Distributeurs du Siège Social avant lepremier jour du mois du changement souhaité afin que leschangements soient pris en compte à temps.

4. Paiement des commandes par le DistributeurChaque commande doit être réglée avant la livraison parle Distributeur qui la passe, en utilisant ses propres titresde paiement.

Les moyens de paiement acceptés par la Société ForeverLiving Products sont ceux indiqués dans la Company Policy Internationale, en sachant qu’en France, le montanttotal d’achats par semaine payés par chèque est limité à450 euros.

Lors d’une commande passée pour un autre Distributeur,les seuls moyens de paiement autorisés sont les espèces(uniquement dans les magasins) ou les cartes de crédit.Dans le cas d’un démarrage, le parrain peut acheter le

Business Bag et les produits de son filleul avec l'un de sespropres moyens de paiement.

La Société Forever Living Products reconnaîtra unique-ment les commandes qui auront été passées en personnepar un Distributeur sous son propre numéro d’agrément.

Deux exceptions sont acceptées dans les magasins :

• Dans le cas d’un nouvel agrément, le parrain peut

passer la première commande pour son filleul sous lenouveau numéro d’agrément de son filleul.

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« Distributeur » : toute personne ayant signé un agrémentde Distribution et dont l’inscription en tant que Distributeur

Agréé de la Société a été approuvée par le Siège Social.Tous les Distributeurs sont indépendants et non des agents,représentants ou employés de la Société.

« Distributeur Actif » : Distributeur qui a réalisé au moins4 PC d’Achats Qualifiants. Les 4 PC Qualifiants doivent êtreconstitués au minimum d’1PC d’achats de produits auquels’ajoute les achats de ses nouveaux Distributeurs.

« Gem Managers » : Managers ayant un minimum de 9Managers parrainés actifs de 1ère génération domestiques ouétrangers.

« Groupe parrainé » ou « Lignée de groupe parrainé » :

tous les Distributeurs faisant partie des lignées descendantesd’un Distributeur.

« ID » ou « Numéro de Distributeur » : le numéro d’identi-fication unique attribué par la Société à un Distributeur.Il ne peut en aucun cas être transmis à un parent ou à unconjoint. La seule exception est en cas de décès.

« Lignée ascendante » ou « Upline » : le parrain d’unDistributeur, puis le parrain du parrain du Distributeur, etc.

« Lignée descendante » ou « Downline » : tous lesDistributeurs émanant d’un Distributeur personnellementparrainé (en l’incluant lui-même). Un Distributeur peutavoir plus d’une lignée.

« Manager » : Distributeur qui a atteint la position deManager selon le paragraphe 4.7., et les termes “ManagerReconnu” et “Manager Non-Reconnu” doivent être interpré-tés dans le sens donné respectivement aux paragraphes 4.21.

« Manager Actif » : le Manager qui a d’une part réalisé aumoins 4 PC d’Achats Qualifiants. Les 4 PC Qualifiants doiventêtre constitués au minimum d’1PC d’achats de produitsauquel s’ajoute les achats de ses nouveaux Distributeurs. Ildoit d’autre part réaliser des formations ouvertes à tous lesDistributeurs (inter-lignées) et participer activement à tousles événements organisés par la Société (Success Days, réunionsManagers, Rallyes, …).

« Manager Parrainé » : tout Distributeur de première géné-ration qui atteint le niveau de Manager Reconnu dans leplan marketing sans toutefois inclure les Managers hérités.

« Nouveau Distributeur » : Distributeur qui n’a pas encoreatteint la position d’Animateur Adjoint dans le PlanMarketing de la Société.

« Outils » : aides à la vente, formulaires de la Société, magazine

d’information, emballages, échantillons de produits et autresarticles connexes qui n’ont pas de valeur en PC.

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C. LEXIQUE

« Achats Personnels » : ventes de produits directementachetés auprès de la Société.

« Achats Qualifiants » : ventes de produits directement

achetés auprès de la Société par un Distributeur, ou par sesnouveaux Distributeurs personnellement parrainés.

« Affaire » : l’activité de vente et de réseau développée par leDistributeur.

« Agrément de Distribution » : le document qui doit êtresigné par toute personne souhaitant devenir Distributeur dela Société. Il engage le Distributeur au respect du dispositif

légal et aux règles de fonctionnement de la société écrites ounon écrites (Company Policy). Il peut être suspendu ou retirési le Distributeur enfreint l'un ou l'autre de ces éléments.

« Animateur Adjoint » : Distributeur qui a accompli ce quilui permettait de devenir Animateur Adjoint.

« ASM » : Area Sales Manager. Les Responsabilités de l’ASMsont d’organiser et coordonner les formations, coordonner

les Managers de sa zone, organiser les événements sur sazone et être garant des règles et méthodes.

« Bonus de Groupe » : Bonus payé sur tous les AchatsPersonnels du groupe des Animateurs Adjoints, Animateurset Managers Adjoints personnellement parrainés.

« Bonus de Leadership » : une partie du Bonus d’unDistributeur, en relation avec le programme de Leadershipaccessible aux Managers.

« Bonus Personnel » : un Bonus payé sur les AchatsPersonnels.

« Comité Exécutif » : une assemblée consultative à laquellela Direction de la Société peut se référer pour prendre sesdécisions.

« Company Policy » : le présent document émis par Forever

Living Products France et qui peut être amendé par laSociété. Ce document regroupe les Company Policies.

« Company Policies » : règles de fonctionnement contractuellesdes Distributeurs avec la société, qui sont définies dans laCompany Policy. Il faut distinguer la règle écrite d’une partet la règle d’usage d’autre part. Nul Distributeur n’est censéignorer l’une ou l’autre. L’équipe de FLP France est à ladisposition des Distributeurs pour leur fournir toutes les

informations sur ces deux points.

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« Parrain » : tout Distributeur ayant au moins atteint leniveau d’Animateur Adjoint dans le plan marketing et quiintroduit un nouveau Distributeur auprès de la Société etco-signe l’agrément de Distribution de ce nouveau Distributeur.

« Plan Marketing de la Société » ou « Plan Marketing » :le Plan Marketing de la Société est plus détaillé en partie 4

de ce manuel.

« President's Club » : chaque pays devrait avoir un Conseilde Leaders qui sera appelé le President’s Club.Le but du President’s Club est qu’il rencontre régulièrementle MD afin de faire des suggestions, définir des objectifs etdonner des conseils par rapport au Business et enfin fournirun feedback des Distributeurs dans le domaine en question.Conditions à remplir pour le President’s Club :

a.Le Top 5 des agréments basé sur le volume de PCde Groupe réalisés l’année calendaire précédente.

b.Le Top 5 des agréments basé sur le volume des PCPersonnels/Hors Managers réalisés l’année calen-

daire précédente.

c.Si un agrément apparaît sur les deux listes, l’entre-

prise désignera l’agrément suivant ayant réalisé leplus de PC Personnels/Hors Managers l’année

calendaire précédente.d.Un agrément au President’s Club doit être signé

par chaque membre avant d’être accepté. Chaque

Membre du President’s Club doit rigoureusementadhérer à cet agrément, sinon on pourrait luidemander de ne plus en faire partie à l’avenir.

e.Les pays qui dépasseront les 7500 Caisses Physiquessur 2 mois pendant l’année calendaire implique

que chaque Membre du President’s Club soit

Qualifié au Profit-Sharing l’année de la qualification.

Les Pays qui réalisent moins de 1000 Caisses Physiques dési-gneront le Top 3 des agréments basé sur le volume de PC de

Groupe réalisés l’année calendaire précédente, et le Top 3 desagréments basé sur le volume de PC Personnels/HorsManagers réalisés l’année calendaire précédente.

« Produit » : les produits de bien être, de nutrition et debeauté qui sont décrits dans les brochures de la Société etqui ont une valeur PC.

« Relevé de Bonus » : relevé de compte mensuel présentantde façon complète et détaillée toutes les transactions et lamanière dont a été calculée toute déduction éventuelle.

« Resort » : lieu de vacances. Forever Living Products possèdede nombreux Resorts dans le monde.

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Documents

Company Policy[1] Forever