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COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ A.C.C.A QUI S’EST TENUE LE 07 AOUT 2016 DE 11 H 00 A 13 H 00 Présents : RIEUTORT Alain, ROSSIGNOL Augustin, PIGNOL William, GRAS Bernard, SINEGRE Jérémy, PRUNIERE Marcel, PERRIER Alain, BESTION Frank, GRAS Alain, DALLE Marcel, COMBETTE Michel, PERRIER Henri, PERRIER Anthony, GRAS Raymond, BRUN Michel, BRUN Jean Michel, BRUN Jérôme, DUTTO Christian, MOISSET Joël, MOISSET Rémi, BOUT Jean-Pierre, MOISSET Simon, PIGNOL Baptiste, RIEUTORT André, SINEGRE Joël, LAMY Jean-Marc, COMBIER Laurent, BOUDON Magalie, BOUT Kilian. Rapport moral Edité et commenté par le Président (Joint au présent compte rendu). Le président a commenté favorablement la dernière campagne de chasse qui s'est parfaitement déroulée. Aucun acte d'incivisme n'a été relevé. Le président insiste aussi sur le fait qu'il est important de rester solidaires et de veiller à préserver le plaisir et la convivialité de la chasse. Il faut également respecter les sensibilités et attentes de chacun, agriculteurs, chasseurs, non chasseurs ainsi que tous les usagers de la nature. Bilan financier -Dépenses : 2352€11 -Recettes : 2330€58 -Solde Comptes Crédit Agricole au 31/07/2016 = 5848 Euros 84 Budget prévisionnel - Recettes : Environ 2100 Euros - Dépenses : Environ 1846 Euros - Capacité d’Autofinancement : 253€30 Les comptes ont été approuvés à l'unanimité par les chasseurs présents.

COMPTE RENDU DE L’ASSEM LEE GENERALE DE L’ AA QUI S’EST ... · Montant total des recettes de cartes : 1815€ Règlement de chasse -Le règlement 2016 a été commenté par

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COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ A.C.C.A

QUI S’EST TENUE LE 07 AOUT 2016 DE 11 H 00 A 13 H 00

Présents :

RIEUTORT Alain, ROSSIGNOL Augustin, PIGNOL William, GRAS Bernard, SINEGRE Jérémy, PRUNIERE

Marcel, PERRIER Alain, BESTION Frank, GRAS Alain, DALLE Marcel, COMBETTE Michel, PERRIER Henri,

PERRIER Anthony, GRAS Raymond, BRUN Michel, BRUN Jean Michel, BRUN Jérôme, DUTTO Christian,

MOISSET Joël, MOISSET Rémi, BOUT Jean-Pierre, MOISSET Simon, PIGNOL Baptiste, RIEUTORT André,

SINEGRE Joël, LAMY Jean-Marc, COMBIER Laurent, BOUDON Magalie, BOUT Kilian.

Rapport moral

Edité et commenté par le Président (Joint au présent compte rendu). Le président a commenté

favorablement la dernière campagne de chasse qui s'est parfaitement déroulée. Aucun acte

d'incivisme n'a été relevé. Le président insiste aussi sur le fait qu'il est important de rester solidaires

et de veiller à préserver le plaisir et la convivialité de la chasse. Il faut également respecter les

sensibilités et attentes de chacun, agriculteurs, chasseurs, non chasseurs ainsi que tous les usagers de

la nature.

Bilan financier

-Dépenses : 2352€11

-Recettes : 2330€58

-Solde Comptes Crédit Agricole au 31/07/2016 = 5848 Euros 84

Budget prévisionnel

- Recettes : Environ 2100 Euros

- Dépenses : Environ 1846 Euros

- Capacité d’Autofinancement : 253€30

Les comptes ont été approuvés à l'unanimité par les chasseurs présents.

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Bilan des cartes

- 21 cartes « étranger » pour 1050€

-17 cartes à 20€ pour 340€

-3 cartes à 15€ pour 45€

- 38 cartes propriétaires à 10€ pour 380€

Montant total des recettes de cartes : 1815€

Règlement de chasse

-Le règlement 2016 a été commenté par le président et approuvé par l'assemblée. L'ouverture

anticipée au sanglier le 27 Août, si elle a lieu, sera annoncée le 21 août lors de la vente des cartes.

Lâcher de gibier : 30 faisans seront lâchés par Jérémy SINEGRE le 10 septembre, 30 par Simon MOISSET

le 23 septembre et 30 Antony PERRIER le 7 octobre.

- Ouverture anticipée de La caille le 27 août. Chasse de la perdrix toujours interdite, néanmoins aucun

lâcher n'a été effectué cette année.

Plan de chasse

-Le plan de chasse 2015 s'est correctement déroulé, tous les animaux attribués ont été prélevés et ce

en respectant les directives données.

- Pour 2016 12 bracelets de chevreuils (11 pour les battues et 1 en tir d'été à l'approche) et 3 bracelets

CERF ont été attribués et ce pour un montant de 502 Euros.

Bilan Lièvre

La campagne précédente a permis de prélever un minimum de 80 lièvres.

Les comptages de printemps permettent de constater une certaine stabilité de la population de lièvre

mais ont aussi fait apparaitre, comme depuis plusieurs années, que le secteur du Faltre était appauvri

par des prélèvements trop importants.

Aucune mesure de régulation n’a cependant été prise mais il a été demandé à chacun d’être

raisonnable sur ses prélèvements.

Repas de chasse

- Il a été décidé d'organiser un repas pour commémorer les 40 ans de l’ACCA. Les personnes de la

commune, chasseurs ou non chasseurs seront invitées. Un article sera diffusé dans la Lozère Nouvelle

en temps utile.

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Demande de carte « étrangers »

- 3 cartes étranger ne seront pas renouvelées sur demande de leurs ayant droits

- 3 nouvelles demandes de cartes ont été formulées auprès du Président.

Le plafond de 24 cartes n’étant pas atteint, les trois demandes sont recevables.

Après un vote à bulletin secret, les 3 demandes ont été acceptées comme suit :

26 exprimés

Baptiste PIGNOL 19 voix

Jean Yves CHANSON 16 voix

Guy DUTTO 14 voix

Carte de réciprocité/bilan sanglier

Après un peu de rodage, la réciprocité mise en place l’an passé a permis une saison intéressante du

point de vue de la sécurité et de l’organisation. Une quinzaine de sangliers a été prélevé sur toute la

zone par plus de 80 chasseurs dont une trentaine de réguliers.

Très peu de dégâts ont été constatés malgré l’impossibilité de déclarer quel agrainage dissuasif que ce

soit.

Dans un souci d’équité, lors des battues hors zone de réciprocité, tous les chasseurs seront conviés par

SMS dès lors que leur timbre sanglier est acquitté

Questions diverses

Suite à l’intervention de Simon MOISSET, il a été rappelé que lors des battues Cervidés, aucune chasse

n’était permise

Aucune autre question particulière n'ayant été posée, la réunion a pris fin à 13 heures 30.

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Renouvellement du Tiers sortant

Trois membres du Bureau sont renouvelables :

Marcel DALLE

Marcel PRUNIERE

Augustin ROSSIGNOL

Les trois membres renouvelables ont décidé de faire acte de candidature ainsi que Julien MOISSET et

Jérôme BRUN qui se proposent au suffrage.

Le vote se déroule à bulletin secret comme suit :

1er tour :

26 votants, 26 exprimés, 0 nuls

DALLE Marcel 21 voix, élu

BRUN Jérôme 16 voix, élu

ROSSIGNOL Augustin 14 voix

MOISSET Julien 14 voix

PRUNIERE Marcel 11 voix

2nd tour :

23 votants, 23 exprimés, 2 nuls

Julien MOISSET 12 voix, élu

Augustin ROSSIGNOL 9 voix

Le nouveau Bureau renouvelé se compose donc de 9 membres :

DALLE Marcel, COMBETTE Michel, RIEUTORT Alain, PERRIER Alain, PIGNOL William, BESTION Franck,

SINEGRE Jérémy, MOISSET Julien, BRUN Jérôme.

Le Bureau se réunira dans les jours à venir pour élire ses dirigeants.

A la Fage Montivernoux le 12 Août 2016

Le Président: Le Trésorier:

M. PIGNOL William M. RIEUTORT Alain

Ballotage

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Rapport Moral Encore une fois, les chasseurs de la Fage Montivernoux ont trouvé leur

compte dans cette saison de chasse. Les uns se consacrant à leur passion

addictive pour le sanglier, les autres à leurs mystiques oiseaux des bois,

d’autres encore à scruter la moindre « moute » et le moindre « bartas »

pour défier le mimétisme du seigneur de nos pâturages. Notre territoire n’est pas des plus giboyeux mais la beauté et la diversité

de nos paysages suffisent d’excuse pour aller promener le fusil et le

chien. Quand certains peuvent passer une journée conviviale au sein d’une

équipe les autres passent la matinée à airer seuls avec leur chien d’une

sagne à l’autre à la poursuite d’une bécassine furtive. La chasse vue comme ça…Personne de sensé ne saurait la remettre en

cause ! C’était sans compter sur le savant lobby des « ignorants de la

nature ». Notre légitimité à œuvrer au nom de la « chasse durable » est sans cesse

remise en cause par la technocratie européenne. Le respect des

sensibilités de chacun, des agriculteurs, de tous les usagers de la nature

ainsi que l’égard et la considération que nous portons aux animaux de

chasse en seront les garants pour les années à venir.

Tout est dans la mesure !

Bonne saison de chasse William PIGNOL Fait à la Fage Montivernoux le 07 août 2016

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Libellé Montant Libellé MontantCartes 1 815,00 € Bracelets 402,00 €

Subv faisans 152,55 € Faisans 1 017,00 €

Bracelet RIEUTORT C 30,00 € Perdrix 0,00 €

Rbt Faon/CEM 15,00 € Assurance 177,50 €

Rbt Chevreuil 20,00 € Cotisation féde 100,00 €

Miradors 284,50 €

2 032,55 € Sacs SECAM 36,17 €

Cartes de Réciprocité 300,00 € 2 017,17 €

Edition des cartes 16,01 €

Trétaux 44,85 €

Quincaillerie 36,20 €

Contre-plaqué 95,85 €

Carte IGN 48,00 €

300,00 € bois traité 63,20 €

INTERETS 19,56 € 304,11 €

Total 2 352,11 € Frais de gestion 9,30 €

Capacité d'autofinancement Total 2 330,58 €

21,53 €

Budjet 2015/2016

Au 07/08/2016Recettes Dépenses

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Libellé Montant Libellé MontantCartes 1 750,00 € Bracelets 485,00 €

Subv faisans 150,00 € Faisans 1 017,00 €

Interets 20,00 € Perdrix 0,00 €

Bracelet approche 30,00 € Assurance 177,50 €

Cartes truc de l'homme 150,00 € Cotisation féde 100,00 €

Miradors 0,00 €

Apéritif AG 30,00 €

Equipement Truc de l'homme 0,00 €

frais CA 37,20 €

1 846,70 €

Total 2 100,00 € Total 1 846,70 €

Capacité d'autofinancement 253,30 €

Budjet Prévisionnel 2016/2017

au Recettes Dépenses

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06/08/2016 Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Languedoc

https://www.languedoc­g3­enligne.credit­agricole.fr/stb/entreeBam?sessionSAG=­2a35b2771565ccf2dac­59cd.SAG_V6&stbpg=pagePU&act=ChgPerim&t… 1/2

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 Assoc. Comite De Chasse De La Fage Montivernoux ­ Titulaire  

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 CSL  76514692200   4 925,96 EUR

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NOM Prénom N° DE PERMIS N° VALIDATIONN°ASSURANCE ADRESSE Lieu Dit NOM du Parrain

ASTIER Régis 10 10 48130 LE FAU DE PEYRE Les Goutes

BEDOS Gérard 10 10 48310 NOALHAC Bécus

BESTION Franck 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Village

BONY Emile 20 20 48130 AUMONT AUBRAC Village

BORIES Louis 50 50 81000 ALBY VAMMALE Jean

BOUT Jean Pierre 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Pouget

BOUT J-Luc 50 50 48310 ARZENC d'APCHER Montchamp CHARDAIRE Christian

BRUN Michel 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Védrinel

BRUN Jérome 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Védrinel

BRUN Pierre 10 48310 TERMES Village

BRUN Jean Michel 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Védrinel

BRUNEL Marc 20 20 48500 LA CANOURGUE VAMMALE Jean

CANNAC Ghislain 50 50 48310 TERMES

CHABANNON Sébastien 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fours

CHARBONNIER Joél 10 10 48200 LA FAGE SAINT JULIEN La Champ

CHARBONNIER Jean Baptiste 10 48200 LA FAGE SAINT JULIEN La Champ

CHARDAIRE Didier 811557 10 10 48310 FOURNELS Village

CHARDAIRE Christian 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Védrinel

CHARDAIRE Michaël 20 20 48310 ARZENC d'APCHER Montchamp

CHARDAIRE Nicolas 811558 20 20 48310 FOURNELS

CIAMPOUSSIN J Charles 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Ferluguet

COMBETTE Michel 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Grandviala

COMBETTE Joseph 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Grandviala

COMBIER Laurent 50 50 48200 LA FAGE SAINT JULIEN Brun Michel

CUMINAL Thierry 50 50 48200 St CHELY d'APCHER

CUMINAL Claude 20 20 48200 St CHELY d'APCHER

DALBIN Pierre-Yves 20 20 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fournets

DALLE Marcel 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fournets

DALLE Maéva 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX

DURAND Lionnel 50 38270 BELLEGARDE GABRILLARGUE Chr

DUTTO Christian 50 50 83200 TOULON CHABOT Francis

DUVIGNAUD Serge 20 20 48100 MONTRODAT

FABRE Christian 50 50 12100 MILLAU DALLE Marcel

FERRIER Jean Louis 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX La Védrine

FEVRIER Alexandre 50 50 48200 PRUNIERE Apcher

FLORENT Fréderick 10 10 48310 CHAUCHAILLE FRAISSINOUX

GALTIER Jean 15 15 12400 St AFRIQUE

GRAS Alain 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Grandviala

GRAS Raymond 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Grandviala

GRAS Bernard 10 10 48130 AUMONT AUBRAC

GRIMAL Gilbert 50 50 48200 LES MONTS VERTS Trémoulous GRAS Raymond

GRIMAL Pierre 20 20 48310 NOALHAC Bécus

LAMIC Jean Marie 20 20 48200 BLAVIGNAC Rouveyret

LECULIER Philippe 50 39100 GEURY CHABOT Francis

LEVET Jean Louis 10 10 48130 LE FAU DE PEYRE Les Goutes

MALIGE Louis 50 50 48200 St CHELY d'APCHER

MALIGE Didier 50 50 48200 St CHELY d'APCHER

MALIGE Michel 50 50 48200 St CHELY d'APCHER

MALIGE Jérome 50 50 48200 St CHELY d'APCHER

METGE Michel 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Village

MIALANES Ludovic 20 48260 NASBINALS

MOISSET Simon 10 10 48200 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Pouget

MOISSET Julien 20 20 48130 LA CHAZE DE PEYRE La Pinède

OSTY Thierry 50 50 48130 St SAUVEUR DE PEYRE FERRIER J-Louis

PECOUL Eric 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Plaisance

PECOUL Jean Louis 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Plaisance

PELISSIER Fabien 20 20 48310 FOURNELS

PELISSIER Francis 20 20 48310 FOURNELS

PERRIER Henri 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Grandviala

PERRIER Anthony 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Grandviala

PERRIER Alain 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Pouget

PIGNOL William 50 50 48200 RIMEIZE Village

PIGNOL Emmanuel 50 48130 LA CHAZE DE PEYRE La pinede

PIGNOL Damien 10 48310 BRION Priondes

PIGNOL Louis 10 10 48310 BRION Priondes

PIGNOL Jérome 50 50 48100 MARVEJOLS Costevielle

POUGET Yannick 15 15 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fournets

PONS Jean-Luc 50 50 48310 FOURNELS RIEUTORT André

PRIEUR Quentin 20 20 48130 LE FAU DE PEYRE Les Goutes

PRUNIERE Patrice 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Roc

PRUNIERE Marcel 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Le Roc

RAMADIER Christian 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fours

RIEUTORT André 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Village

RIEUTORT Alain 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Anglars

RIEUTORT Christophe 20 20 48130 SAINT SAUVEUR DE PEYRE Village

ROSSIGNOL Augustin 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Village

ROULIES Elisabeth 10 48310 BRION Priondes

ROUX Sébastien 50 50 48310 ALBARET LE COMTAL La Bastide PIGNOL William

RUAT Guillaume 20 20 48200 LES BESSONS Tridos

SALLELLE Christian 809285 20 20 48130 LE FAU DE PEYRE Sallelle

SALESSE Stéphanie 20 20 48260 NASBINALS

SINEGRE Jérémy 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fournets

SINEGRE Joel 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fournets

St CHELY Gaël 20 48310 St JUERY

THERET Bertrand 50 50 48120 St ALBAN /LIMAGNOLE COMBETTE Michel

TICHET Guy 50 50 48130 St COLOMBE DE PEYRE Lasfonds GRAS Raymond

TROCELLIER J-CLAUDE 50 50 48130 LA CHAZE DE PEYRE La Pinède RAMADIER Christian

VAMMALE Thierry 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fours

VAMMALE Jean 10 10 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Les Fours

VERDIER André 15 15 48310 LA FAGE MONTIVERNOUX Grandviala

VIELLEDENT William 10 10 48130 LE FAU DE PEYRE Charmals

CARTES 2015/2016

1815TOTAL

CARTE 10€ CARTE 15€ CARTE 20€ CARTE 50€

380 45 340 1050

7938Nb de cartes 3 17 21

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Règlement de chasse 2016/2017 ACCA de la Fage Montivernoux

Ouverture générale : le DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2016

Fermeture générale : le DIMANCHE 31 JANVIER 2017 INCLUS

Jours de chasse : DIMANCHE - LUNDI – MERCREDI - SAMEDI et jours fériés

Caille des blés : Ouverture anticipée le samedi 27 Août 2016

Bécassine et canard : Attention, pas d’ouverture anticipée

Lièvre : Ouverture le dimanche 29 septembre 2016 / Fermeture le 11 Décembre 2016

Perdrix : Pas d'ouverture pour ce gibier et ce jusqu'en....

Bécasse : Uniquement les jours de chasse.

Chevreuil : - 11 chevreuils prévus au plan de chasse –1 Bracelet en tir d’été / Battues les dimanches 11 et 18

septembre 2016 le matin de 8 H 00 à 12 H 00 (Rdv à 07 H 30 au lieu habituel). Durant les battues, toute autre forme

de chasse est interdite sur l’ensemble du territoire de l’A.C.C.A. Gilet fluo obligatoire de couleur orange pour tous.

Pas de carabines pour ces battues, tir à plomb N° 01 ou 02 uniquement.

Le plan de chasse chevreuil pourra être réalisé à balle lors des battues « grand cervidés »

Sanglier : ouverture anticipée le Samedi 27 août 2016. Fermeture le 15 Janvier 2016 /Timbre « Sanglier

obligatoire. La chasse par temps de neige est interdite par arrêté préfectoral.

Cerf : Un bracelet C.E.I (mâle ou femelle) et 2 bracelet C.E.F (Femelle ou faon) ont été attribués

1ere battue le Dim 23 octobre au matin, (Rdv à 08 H 00 au lieu habituel). Tir à balle obligatoire et gilet fluo orange

pour tous.

Lâcher de gibier : Faisans : 30 le samedi 10 septembre, 30 le vendredi 23 septembre et 30 le vendredi 7 octobre

2016.

Rappels :

Les premières battues Chevreuil et Cerf sont annoncées ci-dessus. Pour plus de réactivité, les suivantes seront

annoncées par SMS

En dehors des battues, lors de toute action de chasse individuelle le port soit du gilet, soit d’une casquette soit d’un

brassard orange fluo est obligatoire. Cette obligation ne s'applique pas si vous êtes à l'intérieur d'un poste fixe

aménagé (Cabane), à l'attente des grives ou des pigeons.

Les cartes d’invitation seront délivrées par M. ROSSIGNOL à compter du 15 octobre, au prorata de 3 cartes par

propriétaire ayant fait apport de terrain et 1 carte pour les chasseurs ne rentrant pas dans la catégorie dite des 10 %

et n'ayant pas fait apport de terrain. Les cartes sont délivrées la veille du jour de chasse. Fournir impérativement

les références du permis de chasser de l’invité lors de la prise de la carte et ne pas oublier que l’invitant

accompagne l’invité le jour de la chasse.

Ramassez vos cartouches vides, en fin de saison remettez les au président. (Une collecte est organisée au niveau du

département)

Bonne saison de chasse à tous.