DANONE Document de Référence 2008danone-danonecom-prod.s3.· La croissance interne enregistrée

Embed Size (px)

Text of DANONE Document de Référence 2008danone-danonecom-prod.s3.· La croissance interne enregistrée

  • Groupe DANONE - 15, rue du Helder - 75 439 Paris Cedex 09 - Accueil : 17, boulevard Haussmann - 75 009 Paris - Tl : + 33 (0) 1 44 35 20 20Direction des Relations Investisseurs - Tl : + 33 (0) 1 44 35 20 76 - Numro Vert Actionnaires : 0800 320 323(appel gratuit en France mtropolitaine depuis un poste fixe) - Informations financires : www.finance.danone.com - www.danone.com D

    AN

    ON

    E 0

    8D

    ocu

    me

    nt

    de

    Rf

    re

    nc

    e

    DANONEDocument de Rfrence2008

  • PERSONNES RESPONSABLES 21.1 Responsable du Document de Rfrence 21.2 Attestation du responsable du Document de Rfrence 2

    COMMISSAIRES AUX COMPTES 3

    INFORMATIONS FINANCIRES SLECTIONNES 4

    FACTEURS DE RISQUE 64.1 Politique didentifi cation et de contrle des risques 64.2 Risques inhrents lactivit 64.3 Risques juridiques 94.4 Risques industriels 104.5 Risques lis lenvironnement 104.6 Risques de march 114.7 Assurance et couverture des risques 12

    INFORMATIONS SUR LA SOCIT 145.1 Histoire et volution de la Socit 145.2 Investissements 17

    APERU DES ACTIVITS 196.1 Principales activits du Groupe 196.2 Principaux marchs 24

    ORGANIGRAMME 307.1 Description du Groupe 307.2 Organigramme simplifi du Groupe au 31 dcembre 2008 30

    PROPRIT IMMOBILIRE, USINES ET QUIPEMENTS 338.1 Principaux sites de production 338.2 Environnement et scurit 33

    EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIRE ET DU RSULTAT 359.1 Situation fi nancire 379.2 Rsultat oprationnel 42

    TRSORERIE ET CAPITAUX 4310.1 Dette nette 4310.2 Flux de trsorerie 4410.3 Structure de fi nancement et scurit fi nancire 4510.4 Obligations contractuelles et engagements hors bilan 46

    RECHERCHE ET DVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES 4711.1 Politique de Recherche et Dveloppement 4711.2 Protection des droits de la proprit intellectuelle et industrielle 48

    INFORMATIONS SUR LES TENDANCES 49

    PRVISIONS OU ESTIMATIONS DU BNFICE 50

    ORGANES DADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GNRALE 5114.1 Composition du Conseil dAdministration et du Comit Excutif 5114.2 Confl its dintrts 53

    RMUNRATIONS ET AVANTAGES 5415.1 Rmunrations verses au cours de lexercice 5415.2 Engagements de retraite 5815.3 Informations sur les oprations conclues avec les membres

    des organes dadministration, de direction et de surveillance 59

    16

    17

    18

    19

    21

    20

    22

    23

    24

    25

    A

    2

    1

    3

    4

    5

    6

    7

    8

    9

    10

    11

    13

    12

    14

    15

    FONCTIONNEMENT DES ORGANES DADMINISTRATION ET DE DIRECTION 6216.1 Mandats des Administrateurs 6216.2 Contrats de service 6216.3 Comit dAudit, Comit de Nomination et de Rmunration

    et Comit de Responsabilit Sociale 6216.4 Gouvernement dentreprise 6516.5 Conditions de prparation et dorganisation des travaux

    du Conseil dAdministration 6616.6 Compte rendu des procdures de contrle interne

    et de gestion des risques mises en place par la Socit 6716.7 Rapport des Commissaires aux Comptes 71

    SALARIS 7217.1 Ressources humaines et responsabilit sociale 7217.2 Participation et options dachat dactions 7517.3 Participation des salaris dans le capital de la Socit 80

    PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 8118.1 Actionnariat de la Socit au 31 dcembre 2008

    et volution au cours des trois derniers exercices 8118.2 Droit de vote 8318.3 Changement de contrle 8318.4 March des titres de la Socit 8418.5 Participations cotes 85

    OPRATIONS AVEC DES APPARENTS 86

    INFORMATIONS FINANCIRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIRE ET LES RSULTATS DE LA SOCIT 8720.1 Documents consolids 8820.2 Documents sociaux 14320.3 Politique de distribution de dividendes 17420.4 Procdures judiciaires et darbitrage 17520.5 Changement signifi catif de la situation fi nancire ou commerciale 175

    INFORMATIONS COMPLMENTAIRES 17621.1 Capital social 17621.2 Actes constitutifs et statuts 182

    CONTRATS IMPORTANTS 185

    INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DCLARATIONS DEXPERTS ET DCLARATIONS DINTRTS 186

    DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 187

    INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 189

    ANNEXES ASSEMBLE GNRALE MIXTE DU 23 AVRIL 2009 190A.1 Projet de rsolutions prsentes lAssemble Gnrale Mixte

    du 23 avril 2009 191A.2 Rapports spciaux des Commissaires aux Comptes

    lAssemble Gnrale du 23 avril 2009 209A.2 bis Rapport complmentaire des Commissaires aux Comptes

    lAssemble Gnrale du 23 avril 2009 212A.3 Mandats et fonctions exercs par les administrateurs

    et les candidats au Conseil dAdministration 214

    TABLE DE CONCORDANCE 234

  • GROUPE DANONE - Document de Rfrence 2008 1

    Le prsent Document de Rfrence a t dpos auprs de lAutorit des marchs fi nanciers le 20 mars 2009, conformment larticle 212-13 du Rglement Gnral de lAMF.

    Il ne pourra tre utilis lappui dune opration fi nancire que sil est complt par une note dopration vise par lAutorit des marchs fi nanciers.

    Document de rfrence 2008

    Des exemplaires du prsent Document de Rfrence sont disponibles auprs de Groupe Danone 17, boulevard Haussmann 75009 Paris,

    sur le site Internet de Groupe Danone : www.danone.comet sur le site Internet de lAutorit des marchs fi nanciers : www.amf-france.org

    GROUPE DANONE

  • 2 Document de Rfrence 2008 - GROUPE DANONE

    1PERSONNES RESPONSABLES

    1.1 Responsable du Document de Rfrence

    Monsieur Franck RIBOUD

    Prsident Directeur Gnral

    Groupe Danone

    1.2 Attestation du responsable du Document de Rfrence

    Nous attestons, aprs avoir pris toute mesure raisonnable cet effet, que les informations contenues dans le prsent Document de Rfrence sont, notre connaissance, conformes la ralit et ne comportent pas domission de nature en altrer la porte.

    Nous attestons, notre connaissance, que les comptes sont tablis conformment aux normes comptables applicables et donnent une image fi dle du patrimoine, de la situation fi nancire et du rsultat de la Socit et de lensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion rfrenc dans la table de concordance prsente un tableau fi dle de lvolution des affaires, des rsultats et de la situation fi nancire

    de la Socit et de lensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi quune description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontes.

    Nous avons obtenu des Commissaires aux Comptes une lettre de fi n de travaux, dans laquelle ils indiquent avoir procd la vrifi cation des informations portant sur la situation fi nancire et les comptes donnes dans le prsent Document de Rfrence ainsi qu la lecture densemble du Document de Rfrence.

    Le Prsident Directeur Gnral,

    Franck RIBOUD

  • GROUPE DANONE - Document de Rfrence 2008 3

    2COMMISSAIRES AUX COMPTES

    COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES

    MAZARS

    Membre de la Compagnie Rgionale des Commissaires aux Comptes de Versailles61, rue Henri-Regnault92400 Courbevoie

    Reprsent par Thierry COLIN et Dominique MULLER

    PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

    Membre de la Compagnie Rgionale des Commissaires aux Comptes de Versailles63, rue de Villiers92208 Neuilly-sur-Seine Cedex

    Reprsent par tienne BORIS et Olivier LOTZ

    DATE DE DBUT DU PREMIER MANDAT

    21 mai 1992 21 mai 1992

    DATE DEXPIRATION DES MANDATS

    Assemble Gnrale statuant sur les comptes de lexercice clos le 31 dcembre 2009

    Assemble Gnrale statuant sur les comptes de lexercice clos le 31 dcembre 2009

    COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLANTS

    Patrick de CAMBOURG61, rue Henri-Regnault92400 Courbevoie

    Anne MONTEIL63, rue de Villiers92208 Neuilly-sur-Seine Cedex

    DATE DE DBUT DU PREMIER MANDAT

    15 avril 2004 15 avril 2004

    DATE DEXPIRATION DES MANDATS

    Assemble Gnrale statuant sur les comptes de lexercice clos le 31 dcembre 2009

    Assemble Gnrale statuant sur les comptes de lexercice clos le 31 dcembre 2009

  • 4 Document de Rfrence 2008 - GROUPE DANONE

    3INFORMATIONS FINANCIRES SLECTIONNES

    Prambule

    En application de larticle 28 du rglement (CE) n 809/2004 de la Commission Europenne du 29 avril 2004 et du paragraphe 36 de la norme IAS 1, Prsentation des tats financiers, qui prcise que doivent tre prsentes au minimum des informations comparatives au titre de lexercice prcdent, le prsent Document de Rfrence incorpore par rfrence les informations suivantes :

    les comptes consolids et le rapport des contrleurs lgaux relatifs lexercice clos le 31 dcembre 2006 fi gurant aux pages 96 151 du Document de Rfrence dpos auprs de lAMF le 27 mars 2007 sous le numro de dpt D.07-0236 ;

    les comptes sociaux et le rapport des contrleurs lgaux relatifs lexercice clos le 31 dcembre 2006 fi gurant aux pages 170 182 du Document de Rfrence dpos auprs de lAMF le 27 mars 2007 ;

    les comptes consolids et le rapport des contrleurs lgaux relatifs lexercice clos le 31 dcembre 2007 fi gurant aux pages 80 130 du Document de Rfrence dpos auprs de lAMF le 26 mars 2008 sous le numro de dpt D.08-149 ;

    les comptes sociaux et le rapport des contrleurs lgaux relatifs lexercice clos le 31 dcembre 2007 fi gurant aux pages 137 149 du Document de Rfrence dpos auprs de lAMF le 26 mars 2008 ;

    les informations fi nancires cls, le rapport sur la gestion du Groupe et lensemble des informations non fi nancires relatifs lexercice clos le 31 dcembre 2007 fi gurant aux pages 5, 15 16, 34 45 du Document de Rfrence dpos auprs de lAMF le 26 mars 2008.

    Gnralits

    Le groupe Danone (ci-aprs le Groupe ou Danone) est un acteur majeur de lindustrie alimentaire mondiale, avec un chiffre daffaires de 15,2 milliards deuros et un rsultat oprationnel de 2,2 milliards deuros en 2008.

Recommended

View more >