Adresse postale : 520, allée Henri II de Montmorency - CS 60 556
- 34064 Montpellier Cedex 2 04 34 46 60 00 04 34 46 61 00
[email protected]
D D T M 34
DD
TM34
/ Co
mm
unic
atio
n / M
M /
VF/ L
C - J
anvi
er 2
013
Clermont l’Hérault
Montpellier
SèteBéziers
nous rencontrer
La sTaTion MariTiMe DU GraU-DU-roi
Maison de la merQuai Christian Gozioso - BP2330240 Le
Grau-du-roi
D M L
Délégation à la Mer et au Littoral
4, rue Hoche BP 47234207 sète Cedex
Tél. 04 34 46 63 16
CaPiTainerie DU PorTQuai du maroc34200 sète
SIÈGE
DIR Direction - SG Secrétariat Général SHU Service Habitat et
Urbanisme SEADT Service Environnement Aménagement Durable
Territoire SAFEN Service Agriculture Forêt et Gestion Espaces
Naturels SATE Service d'Aménagement du Territoire Est MCEP Mission
Connaissance Étude et Prospectives.
520, allée Henri II de Montmorency- CS 60 55634064 Montpellier
Cedex 2Tél. 04 34 46 60 00
SATNService d'Aménagement du
Territoire Nord
16 quater, avenue de MontpellierBP 2734800
Clermont-l'HéraultTél.04 67 88 46 80
SER Service Eau et Risques, SESR Service Éducation et Sécurité
Routière
233 rue G. Marconi34000 MontpellierTél. 04 34 46 60 00
SATO
Service d'Aménagement du Territoire Ouest
impasse BarrièreBP73834521 Béziers CedexTel 04 67 11 10 21
nous contacter
l'organigramme DDTM 34 Des femmes et des hommes ...... au
service des collectivités, des professionnels, des particuliers,
des partenaires,
des institutions et de leur territoire.
La DDTM est au plus près de ses usagers à Montpellier, Sète,
Béziers, Clermont-l’Hérault.
SGSecrétariat Général
François ROUS 04 34 46 60 03
Adjointe Jeanne Haro
AdjointeFabienne Martin-Therriaud
Modernisation
Personnels etcompétences
Moyens et logistique
04 34 46 60 04
Sylvie Bucheli04 34 46 60 21
Christophe Guegaden04 34 46 60 27
SEADTService EnvironnementAménagement Durable
TerritoireOlivier ALEXANDRE
04 34 46 61 48
Adjoint Patrick Geynet
Politiquescontractuelles etdéveloppementdurable
Transport,environnement eténergies renouvelables
Bâtiments durables,constructions publiques
Patrick Geynet04 34 46 61 48
Jean-Philippe Covin04 34 46 61 48
Philippe Albertini04 34 46 61 48
Mireille JOURGETDirectrice
DIRECTION04 34 46 60 03 / 04 34 46 60 04
SAFENService Agriculture Forêts
et gestion Espaces Naturels
Investissements enexploitation et aidesconjoncturelles
Politiques agricoles
Renouvellement desexploitations,conditionnalité
Forêt, biodiversité,chasse
Catherine Bergogne04 34 46 60 46
Nathalie Pouilly04 34 46 60 34
Mylène Raud04 34 46 60 80
Fabien Brochiero04 34 46 61 11
Florence BARTHELEMY04 34 46 60 55
Adjointe Mylène Raud
SHUService Habitat
Urbanisme
Portage de politiquesliées au logement
Animation, coordinationdes politiquesd’aménagement
Doctrine urbanismehabitat environnement
Observatoire logement
Mobilisation du foncierpublic
Politique de la ville etrénovation urbaine
Affaires juridiques
Jean - François Agnel04 34 46 62 50
Eric Gay04 34 46 61 69
Louis Pages04 34 46 61 89
Mireille Bara04 34 46 61 57
François Ramos04 34 46 61 94
Christian Bastide04 34 46 61 58
Soumicha SoumAnne Guiziou04 34 46 61 78
Gérard BOL04 34 46 61 93
AdjointeLaetitia Gayraud
Mis
e à
jour
le 0
1/0
1/2
013
MCEPMission Connaissance Etude Prospective
Hervé DURIF
04 34 46 62 03
Valorisation des données, études, SIG,foncier agricole
SATNService Aménagement du Territoire Nord
Vincent MONTELAdjoint
04 67 88 46 80Bertrand Florin
Urbanisme, accessibilité
Action territorialeBertrand Florin 04 67 88 35 70
Patrick Pinchard 04 67 88 35 83
SATOService Aménagement du Territoire Ouest
Jean-Paul SERVETAdjointe
04 67 11 10 21Béatrice Licour
Connaissance et aménagement durable du territoire
Aménagement plaines méditerranéennes canal du midi
Aménagement hauts cantons
Jean-Emmanuel Lefriec 04 67 11 10 24
Philippe Galand (intérim Béatrice Licour) 04 67 11 10 32
(intérim Aouicha Kradaoui) 04 67 11 10 46
Chargé de développement durableet d’éco-responsabilitéPatrick
Geynet 04 34 46 61 41
Contrôleur de gestionRose-Marie Pinski 04 34 46 60 36
Chargée de communicationMagali Migeon 04 34 46 60 33
SIDSIC 34Service Interministériel départemental des
systèmes de l’information et de la communicationGérôme
PIGNARD
Frédéric BLUADirecteur-adjoint
Délégué à la Mer et au Littoral
Yves GAVALDADirecteur-adjoint
SESRService Education
et Sécurité Routière
Sécurité routière etgestion de crise
Examen, Permis deconduire
Coordination desauto-écoles
Philippe Lermine04 34 46 62 50
Martine Couderc04 34 46 62 57
Daniel Gelly04 34 46 62 57
Marie-Pierre BOTTERO04 34 46 62 57
Adjoint Philippe Lermine
Prévention des risquesnaturels ettechnologiques
Gestion pluviale etassainissement
Démarches concertées,gestion des milieuxaquatiques
Nicolas Rasson04 34 46 62 13
Eliane Darnis04 34 46 62 23
Charlotte Courbis04 34 46 62 37
Guy LESSOILE04 34 46 62 18
Adjoint Eric Mutin
SERService Eau et Risques
DMLDélégation à la Mer et
au Littoral
Actions interministérielleset mer
Gens de mer
Affaires portuaires
Cultures marines etlittoral
Domaine public maritime
Jean-Luc Déforges04 34 46 63 21
Laurent Cassius04 34 46 63 24
Philippe Friboulet04 34 46 63 86
Claude Grimault04 34 46 63 27
Jean Jorge04 34 46 61 05
Frédéric BLUA04 34 46 63 16
Adjoint Laurent Cassius
SATEService Aménagement du Territoire Est
Agathe ANDRE-DOUCETAdjointe
Adjointe
04 34 46 60 91Delphine Caffiaux
Nolwenn Cornillet Driol
SCOT
Animation territoriale et projet complexe
ADS, accessibilité, sécurité
Aménagement et planification
Nolwenn Cornillet Driol 04 34 46 60 91
Nolwenn Cornillet Driol 04 34 46 60 91
Delphine Caffiaux 04 34 46 61 15
Julien Chaulet 04 34 46 61 25
AGRICULTURE ● Gestion des dossiers de demande d’aide
(agro-environnementales, surfaces, animales, quotas laitiers, DPU =
droit à paiement unique, PAC = politique agricole commune) ●
Gestion des subventions d’investissement (PMBE, PVE, PMPOA, PPE) ●
Définition des orientations locales sur les politiques agricoles
(pilotage CDOA, PDA) ● Contribution à l’adaptation des
exploitations et des filières agricoles (autorisations d’exploiter,
droits à produire, agréments…)
● Installation des jeunes agriculteurs ● Coordination des
contrôles liés à la conditionnalité des aides ● Gestion des
calamités agricoles et de crise.
FORÊT - BIODIVERSITÉ - CHASSE● Mise en œuvre de la
réglementation forestière (défrichement…) ● Mise en œuvre de la
réglementation de la chasse (sangliers, lapin…) ● Défense de la
forêt contre les risques incendie (DFCI) (prévention,
réglementation, surveillance estivale) ● Mise en œuvre biodiversité
(Natura 2000).
04 34 46 60 55 [email protected]
nos services, nos missions►SEADT : Service Environnement et
Aménagement Durable du Territoire
TRAnSpORT, EnVIROnnEMEnT ET ÉnERGIE REnOUVELABLE● Politique des
transports urbains et déplacements ● Contrôle des transports
collectifs ● Lutte contre le bruit des infrastructures ● Police du
stockage de déchets inertes ● Police des publicités et enseignes ●
Animation des politiques en matière d'énergies renouvelables.
pOLITIqUE COnTRACTUELLE ET DÉVELOppEMEnT DURABLE● Suivi des
contrats territoriaux ● Promotion du développement durable
(éco-responsabilité…) ● Coordination de la contribution
départementale à l'évaluation environnementale● Coordination
Commission Départementale Nature paysage et Sites ● Gestion de
crédits nationaux et européens (FNADT / FEDER, FEADER...) ● Pôles
d’excellence rurale.
BATIMEnTS DURABLES, COnSTRUCTIOnS pUBLIqUES● Gestion du
patrimoine immobilier de l'Etat ● Conduite d’opérations
départementales ● Contrôle du règlement de la construction ●
04 34 46 61 48 [email protected]
MCEp : Mission Connaissance Étude et prospectives ● Connaissance
du territoire, valorisation des données, réalisation d'études, SIG.
● Animation et gestion des espaces agricoles et forestiers. ● CDCEA
(Commission Départementale de Consommation des Espaces
Agricoles)
04 34 46 62 03 [email protected]
SHU : Service Habitat UrbanismeHABITAT LOGEMEnT● Connaissance
des marchés locaux de l’habitat et du logement ● Financement du
logement social ● Octroi des subventions ANAH ● Mise en œuvre des
projets de rénovation urbaine (ANRU) ● Traitement des organismes
HLM.
pOLITIqUES TERRITORIALES● Mobilisation du foncier ● Mise en
œuvre du schéma départemental des gens du voyage ● Pilotage SCOT et
inter-SCOT ● Planification ● Urbanisme ● Lutte contre l'habitat
indigne.
AFFAIRES JURIDIqUES● Conseil et assistance juridique des
services de la DDTM ● Contentieux administratif urbanisme,
logement, agriculture, risques, fonction publique ● Contentieux
pénal de l’urbanisme de l’environnement et lutte contre la
cabanisation ● Diagnostic de légalité.
04 34 46 61 93 [email protected]
SAFEn : Service Agriculture, Forêt et Espace naturel
EAU● Animation de la MISE (mission interservice de l’eau) et du
Pôle Risques ● Police de l’Eau et de la Pêche en milieu continental
● Instruction des autorisations et déclarations (assainissement,
pluvial, prélèvements, rejets, travaux en rivière, micro-centrales,
piscicultures) ● Contrôle terrain ● Suivi réglementaire des
stations d’épuration ● Instruction des demandes d’agrément des
vidangeurs ● Observatoire de l’eau avec le suivi SISPEA et des
GSP/DSP ● Procédures relatives aux pollutions diffuses (aires
d’alimentation de captage, programmes nitrates) ● Suivi des actions
de police judiciaire (PV police de l’eau et ONEMA).
BARRAGES, DIGUES et GESTIOn pLUVIALE ● Autorisation, déclaration
au titre des rejets pluviaux, de la loi sur l’eau, de la sécurité
publique.
RISqUES● Mise en œuvre de la politique des risques ● Élaboration
des Plans de Prévention des Risques (inondation, incendie forêt,
mouvement de terrain, technologiques...) ● Études d’aléas pour les
risques naturels ● Mise à jour du Document départemental de Risques
Majeurs (D.D.R.M.) suivi des P.A.P.I. avis risques et les contrôles
pour la prise en compte des risques dans les projets
d’aménagement.
04 34 46 62 18 [email protected]
SER : Service Eau et Risques
SESR : Service Education et Sécurité RoutièresExAMEnS, pERMIS DE
COnDUIRE● Évaluation des candidats au permis de conduire ● Actions
éducation et sécurité routière des services d'aménagement
territoriaux et des auto-écoles
COORDInATIOn DES AUTO-ÉCOLES●Accueil du public●Primo inscription
des auto-écoles ● Agréments auto-écoles et moniteurs et centre de
récupération de points ● Répartition des places d’examens des
permis de conduire.
SÉCURITÉ ROUTIèRE ET GESTIOn DE CRISE
● Observatoire départemental de sécurité routière, études et
analyses d'incident● Animation de la politique locale de Sécurité
Routière
et de la maison de la sécurité routière ● Contrôle sanction
automatisé des infrastructures routières, gestion de crise.
04 34 46 62 57 [email protected]
MER● Suivi administratif des marins professionnels et des
navires ● Mise en œuvre des réglementations des pêches
professionnelle et de loisir ● Suivi de l’activité conchylicole
(pratiques culturales, occupation du DPM concédé) ● Accueil et
suivi de la plaisance et des loisirs nautiques ● Coordination des
campagnes de sécurité des loisirs nautiques - Représentation de la
marine nationale.
pORTUAIRE ● Placement des navires (désignation des postes quai)
● régulation des mouvements de navires avec veille VHF permanente
sur canal 12 ● police portuaire (préservation du domaine public
maritime) ● coordination pour intervention des différents services
portuaires (pilotage, lamanage, remorquage etc.) ● gestion des
matières dangereuses, (respect de la réglementation portuaire) ●
sûreté (application du code ISPS). DOMAInE pUBLIC MARITIME (DpM)●
Reconnaissance et délimitation du DPM ● Autorisation suivi et
contrôle des titres d’occupation du DPM (AOT, concessions...) ●
Opération de mise en sécurité et mise en valeur du littoral ● Avis
sur les documents (SCOT, PLU littoraux) et actes d’urbanisme
riverains du DPM ● Élaboration et mise en œuvre du plan de lutte
contre les pollutions du milieu marin (Polmar Terre).
04 34 46 63 16 [email protected]
DML : Délégation à la mer et au littoral
L e s S e r v i c e s d ' A m é n a g e m e n t d u Te r r i t o
i r e
Au plus près des acteurs et des usagers du territoire, les 3 SAT
sont le relais des services du siège dans leurs différents domaines
de compétences. Dans ce cadre et en lien avec eux, ils assurent
vigilance et animation territoriale et apportent conseil aux
collectivités. Les principaux champs d'intervention sont :
Aménagement, Urbanisme, Planification, ADS, Accessibilité des
ERP.
Le SATEstMontpellier
04 34 46 60 91 [email protected]
Les sigles par services : SAFEn : PMBE Plan Modernisation
Bâtiment Élevage - PVE Plan Végétatif Environnement - PMPOA
Programme Maitrise Polution d'Usine Agricole - PPE Plan Performance
Énergétique - CDOA Commission Départementale d'Orientation Agricole
- PDA Plan Développement Agricole. DML : AOT Autorisation
Occupation Temporaire - ISPS Code International pour la Sécurité
des navires et des ports. SER : SISPEA Système d'information
Services Public Eau Potable - GDP/DSP Gestion / Délégation du
service Public - ONEMA Office National de l'Eau et des Milieux
Aquatiques. - PAPI Plan Action Prévention Inondation. SHU : ANAH
Agence Nationale de l'Habitat. SAT : ERP Établissement Recevant du
Public. SEADT : FNADT Fonds National d'Aménagement et de
Développement du Territoire - FEDER Fonds Européen de DEveloppement
Régional - FEADER Fonds Européen Agricole pour le Développement
Rural.
DDTM 34
Le SATNordClermont-l'Hérault
04 67 88 46 80 [email protected]
Le SATOuestBéziers
04 67 11 10 21 [email protected]
