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Programme de prévention spécifique Pour Nom du Client Réalisé Par : Marc Charbonneau, CRIA, DA-MA-RH-02 1 de 25 Rev. 2.0

docs_Before June 2015/DA-MA... · Web viewNotre programme de prévention est continuellement évalué et amélioré afin de maintenir des politiques et des procédures efficaces

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DA-MA-RH-01 Programme de prevention SSE commercial

PROGRAMME DE PRÉVENTION EN SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

Programme de prévention spécifique

Pour

Nom du Client

Réalisé Par :      

Marc Charbonneau, CRIA,

Coordonnateur SSE

09 février 2011

4

DA-MA-RH-02Rev. 1.0

DA-MA-RH-022 de 25Rev. 2.0

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

1. IDENTIFICATION DU CHANTIER

     

     

     

PROPRIÉTAIRE :

     

MAÎTRE D’OEUVRE :

     

CONSULTANTS :

     

2. LOCALISATION DU CHANTIER

     

     

     

3. NATURE DES TRAVAUX

     

     

     

4. EXIGENCES PARTICULIÈRES DU CLIENT

     

     

5. PÉRIODE DE RÉALISATION DES TRAVAUX

Date prévue du début des travaux :

     

Date prévue de la fin des travaux :

     

6. SUPERVISEUR DE CHANTIER

Le superviseur de chantier pour la société Dawcolectric Inc. sera :

     

7. NOMBRE DE TRAVAILLEURS

Le maximum prévu de travailleurs œuvrant simultanément est de :

     

PROGRAMME DE PRÉVENTION

EN SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

PROGRAMME DE PRÉVENTION

EN SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

Révision :

2.0

Préparé le:

11 fév. 2011

Préparé par :

Marc Charbonneau,

Coordonnateur santé-sécurité

Approuvé par :

TABLE DES MATIÈRES

1.0VISION DE L’ENTREPRISE – SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

1.1 Objectifs corporatifs5

1.2 Exigences règlementaires5

1.3 Diligence raisonnable5

2.0 POLITIQUES

2.1 Politique santé-sécurité6

2.2 Politique environnementale7

2.3 Politique drogue et alcool8

2.4 Politique sur le respect9

3.0 RESPONSABILITÉS

3.1 Responsabilités de la direction de l’entreprise10

3.2 Responsabilités des gérants de projets11

3.3 Responsabilités des superviseurs de chantier11

3.4 Responsabilités du coordonnateur SSE au chantier11

3.5 Responsabilités des travailleurs12

3.6 Responsabilités des sous-traitants12

4.0 ÉVALUATION ET CONTRÔLE DES RISQUES

4.1 Évaluation des risques spécifiques à nos activités13

4.2 Méthode de travail, procédures et pratiques sécuritaires de travail13

4.3 Évaluation des risques spécifiques de projets14

5.0 RÈGLES ET NORMES DE SANTÉ-SÉCURITÉ DE L’ENTREPRISE

5.1 Processus en cas d’incident15

5.1.1 Programme de travaux légers et d’assignation temporaire16

5.2 Consignation et communication des accidents et mesure de la performance17

5.3 Inspection et audits19

5.4 Gestion des comportements20

5.4.1 Discipline 20

5.5 Formation21

5.6 Communication22

5.6.1 Pause-sécurité22

5.6.3 Accueil des nouveaux employés22

5.7 Le droit de refus22

5.8 S.I.M.D.U.T..23

5.9 Maintenance préventive23

5.10 Guide d’application de la politique drogue et alcool24

5.11 Programme d’assistance pour les travailleurs24

6.0SERVICES D’URGENCE, PROTECTION CONTRE L’INCENDIE ET PREMIERS SOINS

6.1 Services d’urgence25

6.2 Protection contre l’incendie25

6.3 Premiers soins25

ANNEXE A – FORMULAIRES

- FO-SS-01Assignation temporaire

- FO-SS-02 Déclaration

- FO-SS-03Rapport d’incident

- FO-SS-04Entente de travaux modifiés

- FO-SS-05Grille d’audit SSE

- FO-SS-07 Inspection des chantiers

- FO-SS-08 Registre de distribution des cadenas

- FO-SS-09 Pause-sécurité

- FO-SS-10Accueil des travailleurs au chantier

- FO-SS-12 Essais d’ajustement pour protection respiratoire – évaluation de santé

- FO-SS-13 Analyse de risque – Travaux sur des équipements énergisés

- FO-SS-14 Registre de calibration – détecteur de gaz

- FO-SS-15 Essai d’ajustement pour protection respiratoire

- FO-SS-17Analyse de risque – travaux en espace clos

- FO-SS-18 Analyse des tâches à risques

- FO-SS-19Registre d’inspection des extincteurs

- FO-SS-20Évaluation des risques en chantier et actions correctives

- FO-SS-21Plan d’intervention d’urgence en chantier

- FO-RH-04 Avis disciplinaire

- FO-OU-04 Fiche d’inspection journalière des nacelles et chariots élévateurs

- FO-OU-14Fiche d’inspection journalière des grues et treuils

Étiquette d’inspection échafaudage (jaune et rouge)

ANNEXE B – Analyse des risques spécifiques à nos activités

ANNEXE c – Méthode de travail

1.0VISION DE L’ENTREPRISE – SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

1.1 Objectifs corporatifs

L’objectif premier du programme de prévention est d’éliminer et contrôler, à la source, les dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs sur les chantiers.

Pour DAWCOLECTRIC, aucune activité n’est plus importante que celle de veiller à ce que des mesures pratiques et efficaces soient prises pour protéger la santé et l’intégrité physique de ses employés, de ses clients, de ses sous-traitants et de leurs salariés.

Notre programme de prévention est un système complet de gestion de la santé-sécurité. Ce système est, avant tout, axé sur la prévention. Pour être complet, la gestion de la santé-sécurité passe aussi et notamment par un engagement de la direction, la mesure de notre performance, la formation et l’information de nos employés, l’inspection des chantiers et un processus d’enquête des incidents au travail, pour éviter qu’ils ne se reproduisent.

1.2 Exigences règlementaires

Le contenu de ce programme de prévention égale ou dépasse les exigences des règlements en vigueur en matière de santé et de sécurité du travail et ceux contenus dans le devis de chaque contrat.

Nos travailleurs, sous-traitants, fournisseurs, visiteurs, employés ainsi que la direction respecteront les règlements applicables dans tous les lieux de travail que ce soit sur un chantier, dans un bureau ou sur la route. Des copies des lois applicables seront disponibles sur tous les lieux de travail.

La direction s’engage également à respecter le programme de prévention du

Maître d’œuvre lorsque requis.

1.3 Diligence raisonnable

Notre entreprise est fermement convaincue qu’elle répond à son devoir de diligence raisonnable et aux exigences légales.

Notre programme de prévention est continuellement évalué et amélioré afin de maintenir des politiques et des procédures efficaces. Ces politiques et ces procédures sont révisées, communiquées (information et formation) et auditées sur une base régulière. Nous nous assurerons que chaque employé travaille dans un milieu sécuritaire, qu’il soit qualifié pour faire le travail qui lui est confié, qu’il possède les bons outils de travail et qu’il soit formé et informé adéquatement.

PROGRAMME DE PRÉVENTION

EN SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

2.0 POLITIQUES

PROGRAMME DE PRÉVENTION

EN SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

3.0 RESPONSABILITÉS

3.1 Responsabilités de la direction de l’entreprise

La direction de l’entreprise s’engage à prendre les mesures nécessaires pour s’assurer de la santé et l’intégrité physique de ses travailleurs. Pour ce faire, elle :

· Met en place un processus d’amélioration continue afin d’atteindre l’objectif zéro accident;

· S’assure que ses politiques et procédures sont révisés régulièrement;

· Prévoit les besoins en matière de santé-sécurité pour chaque projet lors de la planification des travaux;

· Audite sur une base régulière les projets en cours;

· Mesure la performance de l’organisation et des projets;

· S’assure que les travailleurs connaissent les risques inhérents à leurs tâches et prendra le temps de former ses travailleurs;

· Fourni les équipements et les outillages les plus sécuritaires, en bon état et en nombre suffisant;

· Fait la promotion de la santé et de la sécurité au travail;

· S’assure que tout accident sur le chantier est enquêté;

· Favorise un retour au travail rapide, suite à une lésion, tout en favorisant la guérison du travailleurs et ce, notamment, par une politique d’assignation temporaire.

3.2 Responsabilités des gérants de projet

Le gérant de projet, représentant official de l’entreprise sur le chantier, est responsable d’implanter et de mettre en application le présent programme de prévention. Pour ce faire, il :

· S’assure que tous les règlements établis en santé-sécurité sont respectés et appliqués;

· S’assure que tous les nouveaux travailleurs sur les chantiers sont informés et formés sur nos règles de sécurité, sur les règlements propres au chantier et sur les dangers potentiels du chantier;

· S’assure que les travailleurs sont informés sur les nouveaux risques présents au chantier, sur les lois et les règlements;

· S’assure que les équipements et les outils apportés sur le chantier permettront d’effectuer un travail sécuritaire;

· Communique au maître d’œuvre ou au propriétaire toute question ayant trait à la sécurité.

3.3 Responsabilités du superviseur de chantier

· Planifie et organise des méthodes de travail sécuritaires;

· Applique les actions correctives;

· Applique les mesures disciplinaires si requis;

· Participe et dirige le processus d’enquête sur les incidents;

· Fait les inspections du chantier tel que requis et documente ces inspections;

· Donne l’exemple, en respectant les règles de sécurité à tout moment;

· Participe au comité de chantier

· Anime les pauses-sécurité;

· Planifie et applique le plan d’urgence du chantier.

3.4 Responsabilités du coordonnateur SSE au chantier

Le coordonnateur SSE au chantier assiste le superviseur du chantier pour qu’il mette en œuvre et applique le présent programme de prévention. Pour se faire, il :

· Réalise des inspectections de chantier;

· est le responsable de l’administration quotidienne du programme de prévention;

· Assiste le superviseur de projet pour enquêter et émettre un rapport sur les incidents

· Tient à jour le registre d’incident et maintien les divers registres d’inspection;

· Est responsable de la gestion de la documentation relative à la sécurité. S’assurera que les rapports pertinents soient remis à qui de droit, si requis;

· Maintien à jour la littérature en matière de santé-sécurité, tel que lois, règlements, procédures, analyse de risque et méthode de travail.

· Affiche toutes les informations pertinentes sur la santé-sécurité;

· Est responsable de la gestion des formations spécifiques à la sécurité sur les chantiers.

3.5 Responsabilités des travailleurs

Les travailleurs;

· Respecteront les dispositions de la loi;

· Agiront en conformité avec le programme de prévention;

· Prendront les mesures nécessaires pour protéger leur santé et leur intégrité physique;

· Veilleront à ne pas mettre en danger la santé, la sécurité ou l’intégrité physique des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité des lieux de travail;

· Se soumettront aux examens de santé exigés pour l’application des lois et règlements sur la santé-sécurité au travail;

· Devront être sobres pendant qu’ils sont au travail. Il est interdit d’être sous l’effet de l’alcool ou de drogues;

· Coopéreront avec toute personne en charge afin d’appliquer les règlements de sécurité;

· Rapporteront tout danger décelé sur le chantier;

· Rapporteront toute blessure, à leur contremaître;

· Assisteront et participeront aux pauses-sécurité;

· Porteront leur équipement personnel de protection lorsque requis.

3.6 Responsabilités des sous-traitants

Les sous-traitants:

· Élaboreront un programme de prévention des accidents et maladies professionnelles appropriés aux travaux à être effectués;

· Assureront à leurs employés la formation, la supervision et l’entraînement requis pour accomplir leur travail de façon sécuritaire;

· Assureront l’application du programme de prévention du client et de DAWCOLECTRIC et le respect des lois et règlements sur la santé-sécurité.

4.0 Évaluation et contrôle des risques

4.1 Évaluation des risques spécifiques à nos activités

L’ensemble des risques spécifiques à nos activités ont été identifiés et évalués afin de les éliminer et les contrôler (voir annexe B)

Liste des analyses de risques

Analyse de risque

Révision

Date

1

Travaux d’électricité

1

26/4/2009

2

Travaux d’instrumentation

1

26/4/2009

3

Travaux de tuyauterie

1

26/4/2009

4

Travaux de soudure

1

26/4/2009

5

Travaux de calorifugeage

1

26/4/2009

6

Érection d’échafaudage

1

26/4/2009

4.2 Méthode de travail, procédures et pratiques sécuritaires de travail

L’analyse des risques spécifiques à nos activités a identifié et souligné des tâches particulières requérant de suivre de strictes méthodes ou procédures de travail (voir annexe A)

Liste des méthodes et procédure de travail

Document

Nom

MT-SS-01

Procédure de cadenasse

MT-SS-02

Travaux de moyenne et haute tension

MT-SS-03

Travaux sur des équipements énergisés

MT-SS-06

Travaux en espace clos

4.3 Évaluation des risques spécifiques de projet

Pour chaque projet qui commence, une évaluation des dangers liés à celui-ci est faite par l’équipe de supervision du projet. Cette information doit être communiqué au coordonnateur SSE et si nécessaire, celui-ci se déplacera afin d’aller évaluer lui-même les risques. Cette évaluation est destinée à définir et documenter les dangers et ainsi pouvoir les contrôler à l’aide de divers moyens.

La supervision des employés est adaptée selon les risques identifiés et les règlements en vigueur sur chaque chantier. Un système de gestion en santé-sécurité est créé et organisé en conséquence.

5.0 RÈGLES ET NORMES SANTÉ-SÉCURITÉ DE L’ENTREPRISE

5.1 Processus d’intervention en cas d’incident

Tout incident, y compris les premiers soins, soins médicaux, quasi-accident, déversement environnemental, accident de voiture et dommages à la propriété doit être enquêté et documenté.

Les incidents qui doivent être déclarés aux différents organismes gouvernementaux doivent l’être dans les délais prescrits par la loi. Une collaboration totale doit être apportée à tout agent d’organisme chargé d’enquêter.

5.1.1 Programme de travail modifié

Dawcolectric est engagé à faciliter le retour rapide et sécuritaire des travailleurs à leur emploi suite à un accident invalidant. Lors de l’embauche, au cours du processus d’orientation, tous les travailleurs seront informés de leur obligation de participer au programme de travail modifié et que DAWCOLECTRIC fera tous les efforts nécessaires pour les réhabiliter en cas de blessure.

Quand un travailleur subit un accident du travail, DAWCOLECTRIC lui offre la possibilité d’effectuer un travail sous forme de travaux légers ou d’assignation temporaire, en respectant les recommandations du médecin (FO-SS-01). Afin d’obtenir l’engagement du superviseur et du travailleur et assurer le respect de ces recommandations, le superviseur complètera le formulaire de retour au travail (FO-SS-04).

DAWCOLECTRIC fera tous les efforts raisonnables pour fournir un environnement sécuritaire, utile et productif à ses employés blessés. DAWCOLECTRIC compilera et mettra à jour tous les documents requis pour suivre l’évolution du travailleur blessé.

Les buts de ce programme sont:

1. Améliorer la réadaptation physique et psychologique du travailleur blessé en encourageant le retour progressif du travailleur à son travail comme il était avant l’accident.

2. Réduire les coûts médicaux, d’invalidité et de pertes de temps.

3. Réduire au minimum les risques de nouvelle blessure.

4. Encourager la coopération entre les travailleurs et la direction.

Le travail modifié comprend des modifications, des restrictions ou des limitations à un travailleur dans ses tâches régulières requises à la suite d’un accident de travail. Cela inclut les changements dans:

· Tâches ou fonctions – tel que les changements dans les tâches régulières du travailleurs incluant: réaménagement, réorganisation ou élimination de tâches;

· Horaires des heures de travail – tels que les changements dans le nombre d’heures, les cycles, ou le volume de travail;

· Environnement ou aire de travail – tels que les changements dans le lieu ou l’accès à la zone de travail, les restrictions pour éviter l’exposition à la chaleur, au froid ou aux produits chimiques, etc.

· Équipements – tel que des modifications à l’équipement utilisé.

5.2 Consignation et communication des accidents et mesure de la performance

Pour chaque projet, les dossiers suivants doivent être conservés et transmis au siège social selon la grille qui suit. La documentation de santé-sécurité relative au projet est archivée pendant 5 ans.

Enregistrements

Classement au chantier

Transféré au bureau chef

Preuve de formation de sécurité des travailleurs

X

X

Formulaire orientation / examen

X

Compte rendu des pauses-sécurité

X

Inspection

X

Documentation sur les incidents

X

X

Chaque incident est gardé dans un registre sur le chantier.

Enregistrements corporatifs

Toute documentation liée à un incident est conservé au département de sécurité de l’entreprise, telle que:

· Documentation d’enquête;

· Documentation médicale;

· Documentation CSST/WCB.

Un registre d’incident corporatif est gardé à jour et indique les informations suivantes sur l’incident telles que:

· Compagnie;

· Projet;

· Description de l’incident;

· Classification (premiers soins, traitement médical, etc.);

· Analyse des sources et causes.

Consignation

Tout incident doit être rapporté au supérieur immédiat et documenté.

Toute blessure ayant le potentiel d’être plus grave qu’un 1er soin, doit être rapportée verbalement et immédiatement au coordonnateur SSE.

Les blessures doivent être rapportées comme suit:

Rapport

Classification

Titre

24 heures

Mensuel

Trimestriel

Annuel

Perte de temps

Directeur des opérations

X

Vice-président RH

X

Président

X

Autre enregistrable

Directeur des opérations

X

Vice-président RH

X

Président

X

Toute la documentation concernant les incidents devra être envoyée au coordonnateur SSE dans les plus brefs délais.

Statistiques

Les informations sont compilées selon la norme OSHA 301 (Voir le guide GU-RH-01) pour chaque projet et pour l’ensemble de l’organisation. Ces statistiques sont communiquées tous les trimestres à la direction et aux gérants de projets et sont tenues à jour dans un tableau de bord.

Les statistiques sont utilisées comme indicateurs de performance clés et servent à comparer les objectifs actuels par rapport à ceux visés, lesquels sont révisés chaque année.

Les statistiques sont calculées selon les indicateurs suivants:

Taux fréquence d’accident =Nombre d’accident x 200 000

Heures travaillées

Taux de gravité =Jours perdus x 200 000

Heures travaillées

5.3 Inspection et audit

Grille d’inspection de chantier

Fonction

Exigences minimales

Coordonnateur SSE

1 fois par projet

Gérant de projet

Au début du projet

Contremaître

Quotidien (non documenté)

Audit

Chaque projet majeur ainsi que le système de gestion en santé-sécurité de l’entreprise sont audités afin de mesurer l’application et l’efficacité de notre système de gestion en santé-sécurité.

Activités auditées

Fréquence

Système de gestion santé-sécurité

Annuel

Méthodes sécuritaires de travail et procédures santé-sécurité

Annuel

Projets

Au moins 1 fois

Le coordonnateur SSE, suit et évalue la performance de l’organisation et des projets, sur une base régulière, par rapport aux lois, règlements, normes et exigences du client.

Les audits sont documentés ainsi que le suivi des actions correctives.

5.4 Gestion des comportements

5.4.1 Discipline

Le respect des règlements en santé-sécurité de DAWCOLECTRIC étant obligatoire, tout employé ne les respectant pas et ce, volontairement, est passible de mesures disciplinaires.

En fonction de la gravité des gestes et de la fréquence des comportements inadéquats, les présentes règles devront être appliquées :

Incident mineur

Exemple: Ne pas porter ses bottes ou son casque.

1er incident: avis verbal

2e incident: Avis écrit

3e incident: Congédiement

Incident grave

Exemple: Ne pas s’attacher lorsque requis

1er incident: Avis écrit

2e incident: Congédiement

Compromettre volontairement la vie d’une autre personne ou risquer de la blesser gravement

1er incident: Congédiement

5.4.2 Reconnaissance

Dans le cadre de ses projets, DAWCOLECTRIC met en place des programmes incitatifs à des comportements sécuritaires tels que remise de cadeaux ou organisation de tirages afin de souligner le caractère sécuritaire des employés ou de bonnes performances en matière de santé-sécurité.

Sur certains projets, un programme de bonus est lié à la performance en matière de sécurité.

5.5 Formation

Tout travailleur doit avoir reçu une formation adéquate lui permettant d’exécuter son travail en toute sécurité. Le personnel de supervision s’assurera que les travailleurs ont les qualifications nécessaires pour accomplir leurs tâches.

En plus des connaissances portant sur leurs tâches, les travailleurs doivent recevoir des formations spécifiques à la santé-sécurité. DAWCOLECTRIC s’assurera de donner la formation nécessaire pour que ses travailleurs soient les mieux préparés possible à travailler en toute sécurité.

Des dossiers de formation sont tenus à jour pour chaque employé dans une base de données documentant leur qualification et les formations suivies en santé-sécurité. Des copies de cartes ou de certificats sont conservées dans les dossiers des employés (chantier et siège social). Le système de suivi confirmant la participation et la réussite des activités de formation est documenté sur un registre de présence signée par chaque travailleur lors de la formation ainsi que par la conservation des copies d’examen, si requis.

Formation

Validité

Durée de la formation

Exigences

ASP (Québec seul.)

Illimité

30 heures

Obligatoire

1er soins

3 ans

16 heures

Minimum de 1 personne sur le chantier ou 10% des travailleurs

EPI

illimité

2 heures

Nécessaire pour utiliser des équipements de protection contre les chutes.

Nacelle

3 ans

4 heures

Obligatoire pour utiliser les nacelles.

Chariot élévateur

3 ans

8 heures

Obligatoire pour utiliser les chariots élévateurs.

Pistolet de scellement Hilty

Illimité

1 heure

Obligatoire pour utiliser les pistolets de scellement.

Les formations spécifiques à certains chantiers ou clients sont documentées sur des registres de projets afin de rencontrer les exigences du client.

5.6 Communication

5.6.1 Pause-sécurité

Une réunion de sécurité pourra être réalisée 1 fois par semaine par le contremaître afin de discuter des possibles problèmes en matière de santé sécurité. Un bref compte rendu de la réunion est conservé.

5.6.3 Accueil des nouveaux employés

Les travailleurs nouvellement embauchés suivront une formation générale d’orientation et recevront un document intitulé ‘’Accueil des travailleurs au chantier – Politiques et règlements en santé-sécurité de DAWCOLECTRIC’’, lesquels ils devront lire, répondre au questionnaire et signer.

Les travailleurs nouvellement embauchés se verront également remettre un accusé de prise de connaissance de l’accueil des travailleurs et des règlements qu’ils devront signer avant de commencer à travailler. (Form. FO-SS-10)

5.7 Le droit de refus

En vertu de la loi, aucun travailleur ne doit effectuer un travail s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il pourrait exister un danger imminent qui mettrait en péril sa santé et sa sécurité ou celle d’une autre personne présente sur le lieu de travail.

Tous les travailleurs doivent être informés de leur droit pendant l’accueil et des règles d’applications suivantes ;

· Un travailleur refusant d’effectuer un travail devra, dès que possible, aviser l’employeur de son refus ;

· Après avoir été avisé, le personnel de supervision de Dawcolectric enquêtera et prendra des mesures nécessaires, si requises, afin d’éliminer le danger;

· Le travailleur sera assigné à une autre tâche et aucun autre travailleur ne sera assigné au travail dangereux à moins que le danger ait été éliminé ou que le danger n’existe pas pour ces autres travailleurs ;

· Un rapport écrit sera préparé et transmis au travailleur et au représentant du syndicat (si requis);

· Si le travailleur qui reçoit le rapport voit qu’un danger imminent existe encore, il peut déposer une plainte à un membre en règle des organismes gouvernementaux.

5.8 S.I.M.D.U.T.

Dawcolectric s’assurera que ses travailleurs connaissent les produits dangereux qu’ils utilisent.

La liste des produits dangereux ainsi que les fiches signalétiques de ces produits seront localisées dans un endroit connu et accessibles des travailleurs.

Les produits dangereux seront entreposés conformément aux exigences des fabricants.

5.9 Achats, locations, entretien et inspection des équipements et outillages

Le département de santé-sécurité et le département des achats établissent des standards d’achats et de location d’outillage et d’équipements.

Une grille établissant les standards d’inspections et d’entretien a été établie en fonction de notre expérience, les recommandations des manufacturiers et les exigences de normes et règlementations.

La maintenance et l’inspection devra être assurée par du personnel qualifié.

Type d’équipement

Type d’inspection

Fréquence

Véhicule léger

Inspection et entretien mécanique

5000 km

Plate-forme élévatrice et nacelle

Inspection par l’opérateur

Inspection et entretien mécanique

Quotidienne

200hrs d’opération

Échelles et escabeaux

Inspection visuelle

Inspection complète

Avant chaque utilisation.

Au retour à l’entrepôt

Outils électriques

Inspection visuelle

Inspection complète

Avant chaque utilisation

Au retour à l’entrepôt

Élingues et équipements de levages

Inspection visuelle

Inspection complète

Avant utilisation

Annuel

Équipements de protection contre les chutes

Inspection visuelle

Avant utilisation

5.10 Guide d’application de la politique drogue et alcool

Étapes d’intervention lorsqu’un travailleur a les facultés affaiblies sur un chantier de construction

Superviseur sur le chantier :

· Gérer le travailleur de façon respectueuse;· Prendre les mesures appropriées pour assurer la santé et la sécurité du travailleur, de ses pairs et d’éviter tout accident de se produire;· Informer clairement le travailleur que ce comportement est inapproprié et expliquer comment cela peut affecter la sécurité de tous les autres travailleurs sur le site;· Indiquer les changements attendus ainsi que les conséquences: la sobriété au travail ou des mesures disciplinaires qui entraîneront le licenciement;· Offrir du support et orienter le travailleur vers une ressources d’aide (programme d’aide aux employés ou vers un intervenant intermédiaire);· Demander au travailleur de quitter le site pour le reste du quart de travail;· Informer le directeur des ressources humaines.

Département des ressources humaines:

· Évaluer les sanctions applicables en fonction des étapes de la progression de la procédure disciplinaire*:· Donner un avis verbal et guider le travailleur vers le programme d’assistance aux travailleurs. Expulser le travailleur du chantier pour la journée;· Avis écrit;· Congédiement;· Objectif de modifier le comportement;· Établir un délai raisonnable de réhabilitation si le travailleur souffre d’un problème de dépendance.

* La procédure disciplinaire n’est pas une règle obligatoire d’application. Ainsi, l’employeur se réserve le droit de demander un licenciement immédiat en cas de faute grave.

5.11 Programme d’assistance aux travailleurs

Tous nos employés ont accès au programme d’assistance de la compagnie ou de leur syndicat

6.0 SERVICES D’URGENCE, PROTECTION CONTRE L’INCENDIE ET PREMIERS SOINS

6.1 Services d’urgence

Lors du début d’un projet, le superviseur du chantier aura la responsabilité de se préparer aux situations d’urgence et de veiller à ce que les plans d’urgence soient en place. (Les plan d’urgence du maître d’œuvre peuvent être utilisés)

Les informations d’urgence seront affichées:

· Numéros des services d’urgences;

· Plan des lieux ou un plan d’évacuation.

Évacuation d’urgence:

· À la suite d’une évacuation d’urgence, la présence de tous les travailleurs sera vérifiée par le contremaître.

6.2 Protection contre l’incendie

Des extincteurs, inspectés sur une base régulière, seront disponibles à l’intérieur de chaque roulotte à proximité des portes, dans le magasin d’entreposage, dans chaque véhicule ainsi qu’à proximité de tous les travaux pouvant causer un risque d’incendie.

6.3 Premiers soins

DAWCOLECTRIC a formé plusieurs de ses travailleurs afin de fournir les premiers soins en cas d’accident.

Nous nous assurerons que le nombre de secouristes sur le chantier respectera le nombre requis par les règlements sur les premiers secours.

Une trousse de premiers soins sera située dans la roulotte de chantier de l’entreprise et contiendra le minimum décrit en vertu du règlement sur les premiers secours. Le superviseur de chantier vérifiera régulièrement cette trousse, et achètera le matériel manquant.

Des trousses sont également disponibles dans les camions de la compagnie.

ANNEXE A – FORMULAIRES

ANNEXE B – ANALYSE DE RISQUE

DA-MA-RH-02Rev. 2.0

TRAVAUX D’ÉLECTRICITÉ

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

1

|X|

Manipulation de pièces lourde; transformateurs, appareillages, etc.

Écrasement de membres: doigts, pieds

Entorses

Coups

Maux de dos

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, chaussures, leviers, câbles, tire-fort, appareil de levage. Signaleur, méthode (si requis).

- Travail en équipe.

Le contremaître doit, à chaque opération, informer l’équipe, établir un plan d’action, prévoir un responsable qui dirige, s’arrêter au besoin pendant l’opération pour contrôler.

2

|_|

Filière, utilisation

Risques d’accrochage, d’électrocution, chute par glissade, chute au niveau du sol.

- Bien placer le filage dans l'emplacement approprié, vêtements ajustés, lunettes, gants, et surveiller la base de contrôle.

- S’assurer qu’il n’y a pas d’huile à terre ou de rebuts de tuyaux.

- Utiliser un ou des contenants au besoin.

Le contremaître et les utilisateurs doivent, à chaque utilisation de la filière, s’assurer que les éléments mentionnés dans la section de mesures de prévention sont respectés. Un contrôle doit être effectué aussi souvent que requis.

3

|X|

Installation de chemins de câbles

Risque de chute, blessures aux yeux et aux mains.

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes, chaussures, harnais.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer quotidiennement de porter les équipements de protection individuelle adéquate. S’assurer que ces mesures sont mises en place au début du travail.

4

|X|

Installation des tourets de câbles et poulies pour tirage de câbles

Écrasement, entorse, blessures aux mains, chutes d’objets.

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes, chaussures, signaux de dangers. Escabeau suffisamment grand.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer quotidiennement de porter l’équipement de protection individuelle adéquate. S’assurer que ces mesures sont mises en place au début du travail.

5

|X|

Tirage de câbles

Blessures aux mains

Entorse

Maux de dos

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes, chaussures.

- Équipe suffisante pour ne pas trop forcer. Alterner les tâches.

- Tirer la poulie et le système de rouleau pour réduire l'effort.

Méthode de travail écrite si requis.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer quotidiennement de porter l’équipement de protection individuelle adéquate. S’assurer que ces mesures sont mises en place au début du travail.

6

|X|

Raccordement de câbles

Blessures aux mains et aux yeux,

électrocution

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes. Gants appropriés si travail dans un panneau alimenté.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer quotidiennement de porter l’équipement de protection individuelle adéquate. S’assurer que ces mesures sont mises en place au début du travail.

7

|X|

Travaux sur équipements énergisés

Chocs électriques

· Respect de la procédure de cadenas sage.

· Méthode de travail

· Équipements de protection individuelle adéquats : écran facial, vêtements couvrant le corps et les mains

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer quotidiennement de porter l’équipement de protection individuelle adéquate. S’assurer que ces mesures sont mises en place au début du travail.

8

|X|

Installation câble chauffant électrique

Chocs électriques

Coupures, crevaison peau

- LOTO si applicable

- Porter gant cuir mi-poignet

Procédure LOTO

Achat de gants selon les standards

PROGRAMME DE PRÉVENTION EN SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

DA-MA-RH-02 Rev. 2.0

TRAVAUX D’ÉLECTRICITÉ (SUITE)

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

9

|X|

Fil électrique

Électrocution

Choc

Incendie

Chute

- Toute rallonge doit être munie de mise à la terre et tenue suspendue à 8pieds du sol ou le long des murs.

- Les rallonges utilisées doivent avoir le bon calibre et respecter le code électrique.

- Débranché si non utilisée.

- Maintenir constamment en bon état.

- Preuve d'explosion vivante d’usine

Chaque utilisateur doit s’assurer de vérifier et faire vérifier régulièrement les rallonges électriques et débrancher celles qui ne sont plus utilisées.

10

|X|

Outillage électrique

Électrocution

Coupure

Blessure aux yeux

- Tout outillage doit être muni d’une mise à la terre ou être muni d’une double isolation.

- Porter une visière de protection et gants avec des scies électriques, meuleuses et des filtreuses.

- S’assurer que tous les outils sont en bon état.

- Enlever du chantier les outils défectueux.

- Écran facial pour l’utilisation d’outil électrique au-dessus de la tête et protection respiratoire pour perçage de béton au-dessus de la tête.

L’entrepreneur et le magasinier sont responsables de vérifier, avant l’utilisation, les outillages électriques.

11

|X|

Chariot élévateur

Écrasement

Coincement

- Déplacer les charges près du sol, lentement et avec signaleur lorsque requis.

- Être opéré par une personne qualifiée.

Le contremaître doit s’assurer à l’arrivée et régulièrement par la suite que la personne qui opère l’équipement possède les qualifications requises et répond aux normes.

12

|X|

Plate-forme élévatrice et nacelle

Chute

Renversement

Électrocution

- Délimiter la zone de travail.

- Être attaché dans une nacelle.

- Respecter la charge admissible.

- Rouler à vitesse lente sur le chantier.

- Être de niveau avec la plate-forme élévatrice.

- S’assurer de ne pas coincer les rallonges électriques utilisées.

- Refermer le garde-corps.

- Rester à distance des lignes électriques.

Le contremaître et chaque utilisateur, à l’arrivée de l’équipement au chantier et avant chaque utilisation, doivent s’assurer qu’une inspection de l’équipement soit faite, que l’utilisateur possède les qualifications requises pour opérer cet équipement et qu’il n’y a aucun risque de chute.

13

|X|

Grues

Bris de câbles

Renversement

Chute de la charge

- S’assurer que tout appareil de levage est conforme aux normes à l’arrivée sur le site des travaux, respect de l’article 2.15.6 ingérable.

- Signaleur lorsque requis.

- Délimiter et fermer la zone autour.

- Utilisation d’élingues en bon état.

- L’avertisseur de la personne doit être clairement identifié (l’œil attire visiblement)

Le propriétaire et l’opérateur doivent s’assurer, à l’arrivée au chantier et à tous les jours, qu’une inspection a été faite et vérifier le journal de bord. La grue doit être opérée par une personne possédant les qualifications requise selon les normes et une surveillance de l’opération et du positionnement doit être faite.

14

|X|

Échelles et escabeaux

Chute

- Toute échelle et/ou escabeau doit être conforme à la norme (grade1).

- Ne pas monter sur la dernière marche.

- Placer de façon appropriée aux travaux à exécuter.

- Échelles attachées.

- Appuyé solidement et de niveau.

- Doit dépasser le palier à atteindre d’un mètre.

- Escabeau ouvert complètement.

- L’échelle doit être attachée

- Utilisez le 4: 1 règle

Le contremaître et les utilisateurs doivent, au début des travaux, planifier les grandeurs requises des échelles et escabeaux et surveiller, en tout temps, leur état et leur utilisation.

TRAVAUX D’ÉLECTRICITÉ (SUITE)

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

15

|X|

Installations électriques temporaires

Électrocution

Brûlure

Incendie

- Installations conformes aux normes d’électricité et au code des travaux de construction, effectués par des personnes qualifiées avec un matériel de qualité.

Le contremaître ainsi que les travailleurs, en faisant des rondes régulières et lors de l’utilisation, doivent effectuer une vérification du matériel électrique qui arrive sur le chantier et toute anomalie ou défectuosité doit être immédiatement signalée et corrigée par une personne qualifiée.

16

|X|

Test diélectrique

Électrocution

Électrisation

Brulure

Test réalisé conformément aux normes électriques et au code de sécurité électrique. Le travailleur qui exécute ces tests doit être expérimenté. Celui-ci doit faire son travail avec les EPI nécessaire comme :

(Casque, bottes, lunette de sécurité ou visière, gant.)

Tout autre équipement que le travailleur ou le supérieur jugera utile à la protection du travailleur.

Avant le branchement de la machine le travailleur doit s’assurer qu’il n’y a pas de tension dans le câble.

Travailleur branche sa machine en amont et en aval de la terminaison.

Fait son test et débranche la machine par la suite.

TRAVAUX D’INSTRUMENTATION

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

1

|_|

Manipulation de pièces lourdes

Écrasement de membres: doigts, pieds.

Entorse

Coups

Maux de dos

- - Équipements de protection individuelle : casques, gants, chaussures, leviers, câbles, tire-fort, appareil de levage. Signaleur, méthode ou procédure (si requis).

- Travail en équipe.

Le contremaître doit, à chaque opération, informer l’équipe, établir un plan d’action, prévoir un responsable qui dirige, s’arrêter au besoin pendant l’opération pour contrôler.

2

|_|

Couper et plier les tuyaux

Blessure aux mains, aux yeux

Danger de pincement, chocs électriques, chutes en glissant

Chutes en hauteur

- Port de gant et de lunettes de sécurité.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer que chaque personne porte et utilise les moyens de protection avant le début des travaux.

3

|_|

Travaux sur équipements énergisés

Chocs électriques

- Respect de la procédure de cadenas sage.

- Méthode de travail.

- Vêtements couvrant le corps et les mains.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer que chaque personne porte et utilise les moyens de protection avant le début des travaux.

4

|_|

Test d’étanchéité

Rupture de joint ou d’une conduite

- Test effectué par une personne compétente.

- Établir une méthode d’essais.

- Inspecter tous les éléments de la tuyauterie avant de procéder.

- Délimiter la zone de tests et restreindre la présence des travailleurs.

- Augmenter la pression progressivement.

- Le contremaître délimite la zone de tests et restreint la présence des travailleurs.

- Les travailleurs connaissent la méthode.

5

|_|

Alimentation du système d’air

Rupture ou ouverture accidentelle d’une conduite

- Identifier les lignes alimentées.

- Délimiter la zone lors de l’alimentation.

- Les travailleurs connaissent la méthode de travail.

6

|_|

Travaux sur ligne existante

Conduite encore sous-pression

- Avant de déconnecter ou réparer une section de tuyauterie sous pression, il faut s’assurer qu’elle est complètement dépressurisée.

- Cadenas sage

- Contremaître et travailleur

- Méthode et vérifier avec le client.

TRAVAUX D’INSTALLATION DE TUYAUTERIE

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

1

|_|

Mise en place des tuyaux ou équipements

Chute de la charge

Coincement

- Méthode si requis.

- Élingue et appareil de levage adéquat.

- Périmètre de sécurité.

- Port de gants.

Le contremaître informe les travailleurs de la méthode, si requis. Le contremaître veille à ce que la manutention et le levage soient faits avec les appareils et équipements adéquats et de façon sécuritaire en délimitant un périmètre de sécurité.

2

|_|

Enlèvement ou ouverture de conduites existantes

Conduite mal purgée ou non purgée

- Équipements de protection individuelle.

- Cadenas sage.

- Méthodes de travail.

- S’assurer de dépressurisé ou purgé.

Le contremaître, au besoin, veille à ce que personne ne débranche ou n’entreprenne de réparer une conduite sous pression avant de s’être assuré que toutes les précautions ont été prises.

3

|_|

Échafaudages

Chute en hauteur

- Montage conforme et inspecté.

- Garde-corps ou harnais.

- Les planchers conforment au Code de sécurité.

Le contremaître, au besoin, vérifie à ce que les échafaudages soient examinés par une personne expérimentée.

4

|_|

Appareil de levage programme

Chute d’objets

- Utiliser des ancrages et des attaches solides.

- Connaitre le poids de la charge et s’assurer du respect de la capacité de levage requise.

Le contremaître, au besoin, vérifie si les appareils de levage sont utilisés conformément aux règles de l’art.

5

|_|

Test d’étanchéité

Rupture de joins ou d’une conduite

- Test effectué par une personne compétente.

- Établir une méthode d’essais.

- Inspecter tous les éléments de la tuyauterie avant de procéder.

- Délimiter la zone de tests et restreindre la présence des travailleurs.

Le contremaître délimite la zone de tests et restreint la présence des travailleurs.

6

|_|

Test sur la soudure

Source radioactive

- Délimiter une zone de protection.

- Aviser les travailleurs.

Le contremaître, au besoin s’assure que seulement les travailleurs autorisés sont dans la zone.

7

|_|

Entreposage de tuyauterie

Chute d’objets

Entorse au dos

- Entreposer adéquatement la tuyauterie afin d’éviter l’entremêlement des formats irréguliers ou le coincement des mains ou pieds des travailleurs.

Le contremaître assure un rangement adéquat dès le départ et réorganisation du rangement sur une base régulière.

8

|_|

Fil électrique

Électrocution

Choc

Incendie

Chute

- Toute rallonge doit être munie de mise à la terre et tenue suspendue à 8pieds du sol ou le long des murs.

- Débranché si non utilisée.

- Maintenir constamment en bon état.

Chaque utilisateur doit s’assurer de vérifier et faire vérifier régulièrement les rallonges électriques et débrancher celles qui ne sont plus utilisées.

9

|_|

Outillage électrique et équipement

Électrocution

Coupure

Blessure aux yeux

- Tout outillage doit être muni d’une mise à la terre ou être muni d’une double isolation.

- Porter une protection oculaire et gants avec des scies électriques, meuleuses et des filtreuses.

- S’assurer que tous les outils sont en bon état.

- Enlever du chantier de construction les outils défectueux.

L’entrepreneur et le magasinier sont responsables de vérifier, avant l’utilisation, les outillages électriques.

TRAVAUX D’INSTALLATION DE TUYAUTERIE (SUITE)

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

10

|_|

Chariot-élévateur

Écrasement

Coincement

- Déplacer les charges près du sol, lentement, et avec signaleur lorsque requis.

- Être opéré par une personne qualifiée.

Le contremaître doit s’assurer à l’arrivée et régulièrement par la suite que la personne qui opère l’équipement possède les qualifications requises et répond aux normes.

11

|_|

Plate-forme élévatrice et nacelle

Électrocution

Choc

Incendie

Chute

Renversement

- Délimiter la zone de travail.

- Être attaché dans une nacelle.

- Respecter la charge admissible.

- Rouler à vitesse lente sur le chantier.

- Être de niveau avec la plate-forme élévatrice.

- S’assurer de ne pas coincer les rallonges électriques utilisées.

- Refermer le garde-corps.

- Rester à distance des lignes électriques.

Le contremaître et chaque utilisateur, à l’arrivée de l’équipement au chantier et avant chaque utilisation, doivent s’assurer qu’une inspection de l’équipement soit faite, que l’utilisateur possède les qualifications requises pour opérer cet équipement et qu’il n’y a aucun risque de chute.

12

|_|

Grues

Bris de câbles

Renversement

Chute de la charge

- S’assurer que tout appareil de levage est conforme aux normes à l’arrivée sur le site des travaux, respect de l’article 2.15.6 intégral.

- Signaleur lorsque requis.

- Délimiter et fermer la zone autour.

- Utilisation d’élingues en bon état.

Le propriétaire et l’opérateur doivent s’assurer, à l’arrivée au chantier et à tous les jours, qu’une inspection a été faite et vérifier le livre de bord. La grue doit être opérée par une personne possédant les qualifications requises selon les normes et une surveillance de l’opération et du positionnement doit être faite.

13

|_|

Échelles et escabeaux

Chute

- Toute échelle et/ou escabeau doit être conforme à la norme (grade1).

- Ne pas monter sur la dernière marche.

- Placer de façon appropriée aux travaux à exécuter.

- Échelles attachées.

- Appuyé solidement et de niveau.

- Doit dépasser le palier à atteindre d’un mètre.

- Escabeau ouvert complètement.

- L’échelle doit être attachée

- Utilisez le 4: 1 règle

Le contremaître et les utilisateurs doivent, au début des travaux, planifier les grandeurs requises des échelles et escabeaux et surveiller, en tout temps, leur état et leur utilisation.

TRAVAUX DE SOUDURE ET DE DÉCOUPAGE

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

1

|_|

Bouteilles de gaz

Incendie

Explosion

- Bouteilles maintenues verticalement et fixées solidement dans un chariot.

- Bouteilles conformes aux normes.

- Munies de capuchon protecteur.

Le contremaître et les soudeurs doivent s’assurer, à chaque utilisation et lorsque nécessaire, de faire respecter les mesures de prévention déterminées.

2

|_|

Travaux de soudure

Incendie

Explosion

- Ne pas effectuer de travaux sur un récipient, un réservoir ou un tuyau avant d’avoir nettoyé les résidus. On doit prélever des échantillons d’air ou avoir pris des dispositions conformes à la norme Règle de sécurité en soudage (CAN/CSA-W117.2-M87).

Le contremaître et les soudeurs doivent, au début des travaux de soudure ou de coupage, planifier les travaux et vérifier les travaux avant de les effectuer.

3

|_|

Travaux de soudure

Incendie

Explosion

- Interdit de souder ou couper à proximité de matériaux combustibles ou dans des lieux contenants des poussières, gaz ou vapeurs à moins d’avoir pris des précautions pour éviter le risque de feu.

Le contremaître et les soudeurs doivent, avant le début des travaux de soudure ou de coupage, s’assurer qu’il n’y a pas de risques d’incendie.

4

|_|

Travaux de soudure

Incendie

Explosion

- Il faut toujours avoir un extincteur à la portée de la main lors des travaux.

Le contremaître et les soudeurs doivent, avant le début des travaux de soudure ou de coupage, s’assurer d’avoir à la porter de la main un extincteur fonctionnel et en bon état.

5

|_|

Travaux de soudure

Aveuglement

- Le soudeur doit porter un écran facial et des écrans de protection doivent être installés pour protéger les personnes qui circulent à proximité.

Le contremaître et les soudeurs doivent, avant le début des travaux de soudure, s’assurer que le port de l’écran facial est respecté.

6

|_|

Entreposage des bouteilles de gaz

Incendie

Explosion

- Il est interdit d’entreposer une bouteille d’oxygène à moins de 6 m d’une bouteille de gaz inflammable à moins d’être séparé par une cloison conforme à l’article 3.13.4.

- Bouteilles tenues à l’écart de sources de chaleur susceptible d’éviter la température du contenu à plus de 55o Celsius.

Le contremaître et les soudeurs doivent s’assurer d’avoir un endroit convenable pour entreposer les bouteilles de gaz dès que celles-ci sont reçues au chantier ou lorsqu’elles sont utilisées.

7

|_|

Protection individuelle

Brûlure

- En plus de son écran facial, le soudeur doit porter des gants de soudeur et des vêtements lui protégeant le corps.

Le contremaître doit s’assurer du port de l’équipement de protection adéquate pour les travaux de soudure.

8

|_|

Protection des voies respiratoires

Malaise

Maladie

- Port du masque à cartouches appropriées aux travaux effectués.

Au début des travaux et par la suite, s’assurer que les bonnes cartouches sont utilisées.

TRAVAUX D’ISOLATION

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

1

|_|

Accessibilité de l’aire de travail

Chutes, glissade, trébuchement

Étirement, surmenage

Attaché 100%, si requis. Porter une attention particulière à tout élément qui pourrait changer l’efficacité de l’équipement de protection personnelle.

Marcher le parcours et enlever tous les obstacles.

Utiliser 3 points de contact lorsque vous monter dans les échelles.

Utiliser des procédures de levage appropriées.

Note : Tous les couteaux doivent être dans un étui ou un sac lors du transport

Planifier les parcours d’accès et de sortie à l’avance.

2

|_|

Durant la réalisation des travaux

Congestion des lieux de travail

Insolation – inhalation, danger pour la peau

Conduit extrêmement chaud, chaleur radiante provenant des tuyaux

Revêtement – Coupures

Pincements

Outils défectueux

Chutes de débris

Soyez vigilants du genre de tâches qui sont en cours au dessus, au dessous et à côté de vous. Barricader l’aire de travail lors du levage de matériel

Note : Des cordes de retenue pour les couteaux doivent être attaché et utilisées en tout temps.

Lire MSDS avant d’utiliser un produit. Porter un équipement de protection individuelle adéquat (lunette de sécurité CSA, casque de sécurité CSA, gants de travail standards (note: les gants de Kevlar sont obligatoires pour travailler avec l’acier galvanisée), salopettes et demi-masques respiratoires avec HEPA / filtre organique.

Traiter chaque conduit comme un danger potentiel. Lorsque le tuyau est exposé, toujours couvrir avec un recouvrement temporaire pour éliminer la chaleur radiante.

Utiliser un matériel approprié lorsque vous étalé une couche de joint pour prévenir la chaleur radiante.

Obligatoire : utiliser une protection des mains lorsque vous couper le métal.

Note : lorsque vous utilisez l'acier inoxydable, l'ouvrier requiert le port des gants kelvar.

Ayez un conteneur/seau de déchets tout près pour placer les tessons et les petites pièces.

Soyez conscients du positionnement de votre corps et où vous mettez vos mains et vos doigts.

Inspecter les outils avant leur utilisation afin de s’assurer qu’ils sont en bon état et sécuritaires pour le travail. Si un outil est défectueux, le retirer du chantier et le retourner pour réparation. Toujours utiliser l’outil approprié au travail.

Utiliser l’affiche d’un panneau en vigueur qui contient l’isolant et les débris métallique et jeter.

Coordonner les travaux dans l’air de travail avec les autres.

Mise à jour du registre MSDS.

Contrôler l’utilisation de l’équipement de protection individuelle.

3

|_|

Complétion de la tâche

Tenue des lieux

Ramasser le matériel et le disposer dans un endroit approprié et sécuritaire sur le site. Si le matériel est laissé sorti pour le quart suivant, s’assurer que le matériel est sécuritaire et non empilé plus haut que les garde-corps. De plus, s’assurer que le matériel est laissé dans un endroit sécuritaire lorsque c’est le temps des pauses ou du diner.

Retirer et barricader /marquer et étiqueter puis disposer

TRAVAUX D’ÉCHAFAUDAGE

Applicable

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN OEUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

1

|_|

Planification et conception de l’échafaudage

Mauvais design, effondrement

Conçu par une personne qualifiée.

Conçu pour supporter au moins 4 fois sa charge.

Le minimum de charge distribuée égale de 25lbs/pieds pour léger travaux à 75 livres/pieds pour travaux lourd

Désigné pour soutenir au moins 4 fois la charge

2

|_|

Érection de la base

Mauvaise stabilité

Effondrement, mauvaise stabilité

De niveau et installation

Un échafaudage non fixé de doit pas excéder une hauteur de trois fois la plus petite dimension de sa base.

Utilisation de roues avec dispositifs de barrure.

Les rebords de boue sont exigés pour des surfaces comme le gravier

3

|_|

Érection d’une structure

Effondrement, chute d’un travailleur

Ancres selon règlement ou selon design (conception)

Vivifiant comme exigé

Protection d'arrestation de chute (d'automne) de 100 % pour l’échafaudage (à moins que ne garanti par barrière de sécurité)

4

|_|

Plates-formes

Chutes d’un travailleur ou d’outils

Garde-corps au-dessus de 10 pieds (ou harnais de sécurité et étiquette jaune)

Planches (2x10’’) approuvées CSA dépassant la structure de 6’’ (min) à12’’ (max)

Lisse intermédiaire et “ panneau”

Utilisation de roues avec dispositifs de barrure.

5

|_|

Inspection et identification

Utilisation dangereuse de l’échafaudage

Système d’identification

- Rouge: ne pas utiliser

- Jaune: Attention; à utiliser en portant une attention spéciale à l’étiquette d’identification

- Vert: Utilisation permise

Inspecté par une personne qualifiée.

Inspection en fonction de la date sur l’étiquette

6

|_|

Lignes électriques

Électrocution

Respecter les distances limites d’approche.

- 3m pour les lignes de moins de 125kv

- 5m pour les lignes de 125kv à 250kv

ANNEXE C – MÉTHODE DE TRAVAIL

DA-MA-RH-02Rev. 2.0

CLIENT

TRAVAILLEUR

SORTIE

/

ENTRÉE

DIRECTEUR DE

PROJET OU

COORDONNATEUR

SANTÉ

/

SÉCURITÉ

SUR LE SITE

Responsable

santé

/

sécurité

DIRECTION

FO

-

SS

-

03

Blessure

Informer le client

Incident

Suivi

Informer la haute

direction

Enquête

Déclaration du

travailleur et des

témoins

Rapport

d’accident

Action corrective

Premiers

soins

Soins médicaux

requis

?

Évaluation du

besoin

l’assignation

temporaire

Gestion de

l’assignation

temporaire

Retour au

travail

Registre des

premiers soins

FO

-

SS

-

01

FO

-

SS

-

04

PROCÉDURE

D’ENQUÊTE

GESTION DE

L’INCIDENT

OUI

OUI

NON

NON

NON

OUI

GESTION DES INCIDENTS

Registre des

actions

corrective

FO

-

SS

-

02

Assignation

temporaire

requise

NON

*

en

24

hrs pour les incidents enregistrables

*

Tous les incidents

Incident

CLIENT

TRAVAILLEUR

SORTIE/ENTRÉE

Suivi

DIRECTEUR DE PROJET OU COORDONNATEUR SANTÉ/SÉCURITÉ SUR LE SITE

Responsable santé/sécurité

Informer la haute direction

*en 24hrs pour les incidents enregistrables

Enquête

Déclaration du travailleur et des témoins

Rapport d’accident

Action corrective

Premiers soins

Soins médicaux requis?

Évaluation du besoin l’assignation temporaire

Gestion de l’assignation temporaire

Retour au travail

Registre des premiers soins

FO-SS-01FO-SS-04

PROCÉDURE D’ENQUÊTE

*Tous les incidents

GESTION DE L’INCIDENT

DIRECTION

FO-SS-03

Blessure

GESTION DES INCIDENTS

OUI

NON

Registre des actions corrective

OUI

NON

NON

OUI

Assignation temporaire requise

Informer le client

FO-SS-02

NON