EIES, concepts et application

Dr Birguy Lamizana

IntroductionIntroductionLe développement urbain anarchique et déséquilibré, les Le développement urbain anarchique et déséquilibré, les

pollutions diverses, la baisse de la qualité des eaux, pollutions diverses, la baisse de la qualité des eaux, l’extension de l’érosion, le recul du couvert forestier l’extension de l’érosion, le recul du couvert forestier sont les manifestations les plus visibles de la sont les manifestations les plus visibles de la dégradation de l’environnement. dégradation de l’environnement.

L'extension des terres agricoles irriguées, la L'extension des terres agricoles irriguées, la diversification des produits agricoles, l'extension diversification des produits agricoles, l'extension urbaine, le développement industriel sont autant de urbaine, le développement industriel sont autant de facteurs qui contribuent à augmenter les pressions sur facteurs qui contribuent à augmenter les pressions sur les ressources en eau.les ressources en eau.

Pour relever ce défi, il faudra :Pour relever ce défi, il faudra :- inverser la tendance actuelle à la déperdition des inverser la tendance actuelle à la déperdition des

ressources naturellesressources naturelles- assurer une gestion rationnelle et responsable de assurer une gestion rationnelle et responsable de

l’environnement en vue d’un développement durable. l’environnement en vue d’un développement durable.

Un outil indispensable pour assurer cette gestion est Un outil indispensable pour assurer cette gestion est l’Evaluation Environnementale .l’Evaluation Environnementale .

Processus systématique qui consiste à :Processus systématique qui consiste à :

- évaluer et à documenter les évaluer et à documenter les possibilités, les capacités et les possibilités, les capacités et les fonctions des ressources et systèmes fonctions des ressources et systèmes naturels,naturels,

- faciliter la prise de décision, la faciliter la prise de décision, la planification des planification des projets, plans, projets, plans, programmes ou politiquesprogrammes ou politiques et la gestion et la gestion des conséquences du développement.des conséquences du développement.

Outils d’aide à la décision Outils d’aide à la décision -Evaluation -Evaluation

EnvironnementaleEnvironnementale

Les EIES, Les EIES, qui sont des instruments qui sont des instruments de Développement Durablede Développement Durable

L’Audit Environnemental ou vérification L’Audit Environnemental ou vérification environnementale;environnementale;

La Certification environnementale;La Certification environnementale; Le Débit environnemental Le Débit environnemental qui se réfère qui se réfère

à la quantité d'eau qui doit être laissée à la quantité d'eau qui doit être laissée dans un système fluvial ou celle qui doit dans un système fluvial ou celle qui doit y être déversée en vue d'atteindre des y être déversée en vue d'atteindre des objectifs spécifiques liés à la santé de objectifs spécifiques liés à la santé de l'écosystème fluvial. l'écosystème fluvial.

L’Etude L’Etude d’ImpactEnvironnemental et d’ImpactEnvironnemental et

Social (EIES)Social (EIES)

De l’EIE à l’EIES De l’EIE à l’EIES

1.1. EIE avec l’accent uniquement mis sur les RN, EIE avec l’accent uniquement mis sur les RN, l’environnement sans H.l’environnement sans H.

2.2. De plus en plus les aspects humains deviennent De plus en plus les aspects humains deviennent au cœur de l’évaluation:au cœur de l’évaluation:1.1. Les aspects de compensationLes aspects de compensation2.2. Que (et qui) peut on compenser? Car certains Que (et qui) peut on compenser? Car certains

pertes ne peuvent être compenser (cimetières pertes ne peuvent être compenser (cimetières englouties, patrimoines, terres ancestrales, etcenglouties, patrimoines, terres ancestrales, etc

3.3. Comment le faire? Recasement? Aspects Comment le faire? Recasement? Aspects sociaux (santé, école, infrastructures, …. sociaux (santé, école, infrastructures, ….

3.3. D’où la nécessité de l’Evaluation SOCIALE - EIESD’où la nécessité de l’Evaluation SOCIALE - EIES

Quelques définitionsQuelques définitions Procédure qui permet de déterminer les effets, aussi Procédure qui permet de déterminer les effets, aussi

bien positifs que négatifs que la réalisation ou bien positifs que négatifs que la réalisation ou l’exécution d’un projet peut avoir sur l’environnement. l’exécution d’un projet peut avoir sur l’environnement.

Procédure qui permet d’examiner les conséquences, Procédure qui permet d’examiner les conséquences, tant bénéfiques que néfastes qu’un projet envisagé tant bénéfiques que néfastes qu’un projet envisagé peut avoir sur l’environnement et de s’assurer que ces peut avoir sur l’environnement et de s’assurer que ces conséquences sont dûment prises en compte dans la conséquences sont dûment prises en compte dans la conception du projet.conception du projet.

EIES évalue les impacts biophysiques, les impacts EIES évalue les impacts biophysiques, les impacts humains et inclut aussi les impacts sociaux, les humains et inclut aussi les impacts sociaux, les impacts économiques, les impacts sur la santé et impacts économiques, les impacts sur la santé et l’analyse des risques.l’analyse des risques.

EIES évalue les impacts des projets, pris EIES évalue les impacts des projets, pris individuellement, de même que les effets cumulatifs individuellement, de même que les effets cumulatifs générés par l’addition de plusieurs projets ou activités générés par l’addition de plusieurs projets ou activités se déroulant dans le même rayon.se déroulant dans le même rayon.

Buts de l’EIESButs de l’EIESAu départ :Au départ :Eviter que des actions anthropiques (projets et activités) Eviter que des actions anthropiques (projets et activités)

ne contribuent à la dégradation de l’environnement ne contribuent à la dégradation de l’environnement physique. physique.

Aujourd’hui :Aujourd’hui :1.1. Assurer Assurer l’intégration des projets dans un milieu l’intégration des projets dans un milieu

donné et contribuer au développement. donné et contribuer au développement.

2.2. Choisir une option de projet, de localisation et de Choisir une option de projet, de localisation et de technologie adéquate sur le plan environnemental technologie adéquate sur le plan environnemental mais surtout économiquement viable.mais surtout économiquement viable.

3.3. Identifier et évaluer les enjeux environnementaux ou Identifier et évaluer les enjeux environnementaux ou préoccupations majeurs qui peuvent militer en faveur préoccupations majeurs qui peuvent militer en faveur ou défaveur d’un projet (la santé, la sécurité ou défaveur d’un projet (la santé, la sécurité publique, la qualité de vie, l’exploitation des publique, la qualité de vie, l’exploitation des ressources et territoires exceptionnels ou protégés et ressources et territoires exceptionnels ou protégés et les modes de vie traditionnels).les modes de vie traditionnels).

Buts de l’EIES (suite)Buts de l’EIES (suite)

4.4. Identifier les impacts des actions de Identifier les impacts des actions de développement sur l’environnement pour produire développement sur l’environnement pour produire un plan d’atténuation des effets adverses.un plan d’atténuation des effets adverses.

5.5. Sélectionner la meilleure action en regard de ses Sélectionner la meilleure action en regard de ses incidences. incidences.

6.6. Avoir la perception des populations vis-à-vis du Avoir la perception des populations vis-à-vis du projet et de susciter leur adhésion ou non au projet et de susciter leur adhésion ou non au projet.projet.

7.7. Donner une évaluation plus globale et complète du Donner une évaluation plus globale et complète du coût d’un projet et permettre de limiter voire coût d’un projet et permettre de limiter voire supprimer les coûts récurrents liés à la réparation supprimer les coûts récurrents liés à la réparation des dommages à l’environnement.des dommages à l’environnement.

8.8. Faciliter et améliorer la qualité des décisions.Faciliter et améliorer la qualité des décisions.

QUI doit réaliser une EIES ?QUI doit réaliser une EIES ?

Tout promoteur d’un projet susceptible Tout promoteur d’un projet susceptible de porter atteinte à l’environnement et de porter atteinte à l’environnement et identifié comme tel par la identifié comme tel par la réglementation en vigueur réglementation en vigueur

Le contenu d’une EIESLe contenu d’une EIES Le résumé non technique ou sommaire exécutif (c’est Le résumé non technique ou sommaire exécutif (c’est

un texte accessible et compréhensible au public) ;un texte accessible et compréhensible au public) ;

La méthodologie utilisée à chaque étape de l'étude ;La méthodologie utilisée à chaque étape de l'étude ;

Le contexte du projet (le projet et ses objectifs, la Le contexte du projet (le projet et ses objectifs, la justification du projet en terme de problèmes à résoudre justification du projet en terme de problèmes à résoudre ou besoins à combler, les marchés potentiels, les intérêts ou besoins à combler, les marchés potentiels, les intérêts et les préoccupations des parties prenantes, les et les préoccupations des parties prenantes, les principales contraintes écologiques du milieu, quelques principales contraintes écologiques du milieu, quelques exigences techniques et économiques) ;exigences techniques et économiques) ;

Identification du promoteur, du consultant ou bureau Identification du promoteur, du consultant ou bureau d’étude mandaté;d’étude mandaté;

La description du projet (identification des activités et La description du projet (identification des activités et variantes du projet, caractéristiques des variantes, variantes du projet, caractéristiques des variantes, analyse comparative des variantes, le choix de la analyse comparative des variantes, le choix de la variante préférable)variante préférable)

Le contenu d’une EIES (suite)Le contenu d’une EIES (suite)

L'analyse de l'état initial / l'état des lieux / analyse L'analyse de l'état initial / l'état des lieux / analyse du milieu récepteur ;du milieu récepteur ;

L'évaluation des impacts (l'évaluation des L'évaluation des impacts (l'évaluation des alternatives, l'évaluation des impacts de l'option alternatives, l'évaluation des impacts de l'option retenue);retenue);

Les risques d’accidents technologiques et les Les risques d’accidents technologiques et les dangers liés projet (les accidents probables, les dangers liés projet (les accidents probables, les mesures de sécurité, les mesures d’urgence et si mesures de sécurité, les mesures d’urgence et si nécessaire le plan d’urgence) ;nécessaire le plan d’urgence) ;

Le plan de gestion de l'environnement (programme Le plan de gestion de l'environnement (programme de surveillance, programme de suivi et plan de de surveillance, programme de suivi et plan de formation) ;formation) ;

Annexes Annexes

Le contenu d’une EIES (suite et fin)Le contenu d’une EIES (suite et fin)

AnnexesAnnexes Informations techniques ;Informations techniques ;

Glossaire / Acronymes ; Glossaire / Acronymes ;

Méthodes utilisées pour dégager les conclusions du Méthodes utilisées pour dégager les conclusions du rapport d'EIES (si elles ne sont pas dans le corps rapport d'EIES (si elles ne sont pas dans le corps principal du texte);principal du texte);

Résumé du programme de participation du public ;Résumé du programme de participation du public ;

Sources de données et des références ;Sources de données et des références ;

Composition de l'équipe d'étude ;Composition de l'équipe d'étude ;

Termes de référence de l’EIES.Termes de référence de l’EIES.

Les outils de l’EIES (identification, Les outils de l’EIES (identification, évaluation des impacts)évaluation des impacts)

Le rôle des outilsLe rôle des outils- Faire l’état des lieux (conditions des ressources Faire l’état des lieux (conditions des ressources

naturelles)naturelles)

- Identifier les composantes des milieux Identifier les composantes des milieux susceptibles d’être affectéssusceptibles d’être affectés

- Démontrer la cohérence du projet avec les Démontrer la cohérence du projet avec les objectifs définis (nationaux , locaux…)objectifs définis (nationaux , locaux…)

- Identifier les ressources rares affectéesIdentifier les ressources rares affectées

- Préciser les degrés d’interférence des activités du Préciser les degrés d’interférence des activités du projet avec les activités humainesprojet avec les activités humaines

- Rechercher les potentialités et les vulnérabilitésRechercher les potentialités et les vulnérabilités

Les outils de l’EIES (identification, Les outils de l’EIES (identification, évaluation des impacts)évaluation des impacts)

Les outils Les outils Les méthodes "ad’hoc« et les réunions d’experts Les méthodes "ad’hoc« et les réunions d’experts

(avis sur les impacts et les risques)(avis sur les impacts et les risques) Les listes de contrôle ou check list (liste Les listes de contrôle ou check list (liste

exhaustive des paramètres prescrite est examinée)exhaustive des paramètres prescrite est examinée) Les matrices (tableaux bidimensionnels mettant en Les matrices (tableaux bidimensionnels mettant en

présence activités du projet et éléments de présence activités du projet et éléments de l’environnement)l’environnement)

- Matrice de Léopold (évaluation qualitative et Matrice de Léopold (évaluation qualitative et quantitative des impacts)quantitative des impacts)

- Matrice de Peterson (les impacts sont évalués de Matrice de Peterson (les impacts sont évalués de manière subjective selon une échelle numérique manière subjective selon une échelle numérique par une équipe d’experts)par une équipe d’experts)

Les outils de l’EIES (identification, Les outils de l’EIES (identification, évaluation des impacts)évaluation des impacts)

Les réseaux ou graphes (extension de Les réseaux ou graphes (extension de l’information des matrices, permettent l’information des matrices, permettent d’identifier les effets de 2ème et 3ème ordre)d’identifier les effets de 2ème et 3ème ordre)

Les méthodes cartographiques (superposition)Les méthodes cartographiques (superposition)

Les systèmes d’informations géographiques (SIG) Les systèmes d’informations géographiques (SIG) : système informatisé de gestion et de : système informatisé de gestion et de manipulation de données spatialesmanipulation de données spatiales

Les modèles mathématiques (processus Les modèles mathématiques (processus écologiques considérés comme des systèmes à écologiques considérés comme des systèmes à modéliser)modéliser)

Les systèmes experts (système informatisé + Les systèmes experts (système informatisé + connaissances et expériences des experts)connaissances et expériences des experts)

Les critères de choix des outilsLes critères de choix des outils

La taille du projet (concilier coût du projet La taille du projet (concilier coût du projet et type d’outils à utiliser)et type d’outils à utiliser)

La sensibilité du milieu (exige une analyse La sensibilité du milieu (exige une analyse détaillée et complète afin de minimiser les détaillée et complète afin de minimiser les impacts)impacts)

La nature du projet (complexité du projet La nature du projet (complexité du projet en relation avec les outils d’évaluation à en relation avec les outils d’évaluation à utiliser)utiliser)

La sévérité de la réglementation en vigueur La sévérité de la réglementation en vigueur (impose l’utilisation d’outils adéquats)(impose l’utilisation d’outils adéquats)

Projets liés aux ressources hydriques Projets liés aux ressources hydriques devant faire l’objet d’EIESdevant faire l’objet d’EIES

Prise d’eau et station de traitement d’eau pour Prise d’eau et station de traitement d’eau pour l’alimentation humainel’alimentation humaine

Installation d’aqueduc ou d’adduction d’eauInstallation d’aqueduc ou d’adduction d’eau

Pompage de la nappe phréatiquePompage de la nappe phréatique

Forage en profondeur pour approvisionnement en Forage en profondeur pour approvisionnement en eaueau

Forage géothermiqueForage géothermique

Projet d’irrigation et de drainageProjet d’irrigation et de drainage

Barrage hydro-agro-pastoralBarrage hydro-agro-pastoral

Projets liés aux ressources hydriques Projets liés aux ressources hydriques devant faire l’objet d’EIES (suite)devant faire l’objet d’EIES (suite)

Travaux de canalisation et de régulation des cours Travaux de canalisation et de régulation des cours d’eaud’eau

Dragage, creusage, remblayage ou remplissage de Dragage, creusage, remblayage ou remplissage de cours d’eaucours d’eau

Aménagements des zones deltaïques ou Aménagements des zones deltaïques ou lagunaireslagunaires

Construction ou réfection de barrage, digues et Construction ou réfection de barrage, digues et ouvrages de régulationouvrages de régulation

Tout projet devant être réalisé Tout projet devant être réalisé dans une zone sensibles doit faire dans une zone sensibles doit faire

l’objet d’une EIES approfondiel’objet d’une EIES approfondie

Sont classés parmi les zones sensibles :Sont classés parmi les zones sensibles : Les zones humides (plans et cours d’eau et Les zones humides (plans et cours d’eau et

leur rivage, régions inondables, régions leur rivage, régions inondables, régions inondées, marécages.inondées, marécages.

Les bassins versants des cours d’eauLes bassins versants des cours d’eau

Dans la réalisation des EIES de Dans la réalisation des EIES de projet, une attention particulière est projet, une attention particulière est

portée sur les milieux hydriques portée sur les milieux hydriques lorsqu’elles sont dans l’emprise du lorsqu’elles sont dans l’emprise du projet ou dans la zone d’étude, qui projet ou dans la zone d’étude, qui

font objet de suivifont objet de suivi

La fonction d’une zone humideLa fonction d’une zone humide

La protection des berges dans le cas des La protection des berges dans le cas des projets routiersprojets routiers

La protection des plans d’eau et cours d’eau La protection des plans d’eau et cours d’eau (déchets et rejets divers)(déchets et rejets divers)

Conclusion Conclusion

L’EIES était perçue comme une invention de L’EIES était perçue comme une invention de plus des pays développésplus des pays développés

Aujourd’hui, vue les conséquences de la Aujourd’hui, vue les conséquences de la dégradation de l’environnement, l’EIES est :dégradation de l’environnement, l’EIES est :

Un outil d’aide à la décisionUn outil d’aide à la décision

Une exigence législative dans nos paysUne exigence législative dans nos pays

Un instrument de développement durable Un instrument de développement durable

L’EIES impose pour sa réalisation des L’EIES impose pour sa réalisation des contraintes de coûtscontraintes de coûts

Mais si l’on imagine les avantages pour Mais si l’on imagine les avantages pour les populations actuelles et futures, il les populations actuelles et futures, il est indispensable de l’adopter comme est indispensable de l’adopter comme instrument de planification.instrument de planification.

Je vous remercie pour Je vous remercie pour votre attention votre attention