IFRS 4 Phase 2 - institutdesactuaires.com · Les produits de taux peuvent être évalués au coût amorti en fonction du mode de gestion de l’assureur mais en ... Définition des

IFRS 4 Phase 2Quels impacts pour les compagnies d’assurance françaises ?

Jean-Michel Pinton , Directeur de la Comptabilité Groupe, CNP Assurances

Claude Chassain , Associée, Deloitte Conseil

12e Congrès des Actuaires - 22 mai 2013

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• Les dernières évolutions du projet de norme

• Les impacts potentiels du projet de norme

• Conclusion

Sommaire

2 Atelier IFRS 4 Phase 2 - Quels impacts pour les entreprises françaises ?

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IFRS 4 phase II, le contexte

Bilan

IFRS 4 phase I

Bilan

IFRS 4 phase II

+ Annexes

• Analyse détaillée des variations des composantes des passifs par portefeuille en isolant l’effet des nouvelles affaires, du change, des changements d’estimation, des changements de méthodes et des changements d’hypothèses

• Informations sur les hypothèses économiques

AFS

ProvisionsTechniques

Capitaux Propres

HTM

Trading

Actions :juste valeur par OCI

ou résultat

Provisions (Best Estimate

Liability)

Capitaux Propres

Produits de taux : coût amorti

oujuste valeur

Autres : juste valeur par résultat

Marge de risque

Marge résiduelle

� Les passifs d’assurance de l’assureur doivent être valorisés en valeur actuelle sur la base d’hypothèses propres à la compagnie

� Les passifs d’assurance intègrent un ajustement pour risque pour évaluer l’effet de l’incertitude. Il est réévalué à chaque clôture et diminue au fur et à mesure que l’assureur est dégagé du risque

� Aucun gain ne peut être reconnu en résultat à la souscription ( Notion de marge résiduelle)� Les actifs sont évalués en juste valeur par le résultat sauf pour les produits de taux et l’immobilier� Les produits de taux peuvent être évalués au coût amorti en fonction du mode de gestion de l’assureur mais en

pratique cette approche augmente la volatilité du compte de résultat dès lors que les passifs sont réévalués à partir de taux courants


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Principaux changements et points en suspens

Principaux changement depuis le dernier ED (2010)

Marge résiduelle Possibilité de dénouer la marge (« unlocking », « floating margin »)

Décision provisoire de ne pas figer le rythme d’amortissement de la marge résiduelle à la souscription du contrat, réajustement en fonction de l’évolution favorable ou défavorable de l’évaluation des passifs d’assurance

Présentation des résultatsTraitement des changements de taux d’actualisation en OCI

Approche miroir (“mirroring approach”)

Transition et date d’effet Application du standard de manière rétrospective si réalisable

Options proposées dans le cas contraire

Possibilité de reclassifier certains actifs financiers lors de l’application du nouveau standard

Frais d’acquisition Seulement les frais d’acquisition directs sont inclus dans le passif d’assurance

Réassurance • contrat de réassurance perdant pour le cédant => perte amortie sur la période de couverture des contrats sous-jacents (sauf si liée à des événements passés)

• contrat de réassurance gagnant pour le cédant => profits différés via la marge résiduelle / composite.

Principaux points en suspens

Marge de risque Séparée de la marge résiduelle ou marge unique?


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Le calendrier IFRS 4 phase 2 vu au 22 mai 2013

2 T 2013Publication

exposé sondage

2 T 2014Publication

norme

4 T 2013Début des

délibérations

1 janv 2018 ?

Date d’entrée en

vigueur

1 janv 2015 ?Application phase

1 IFRS 9

1 janv 2016 ?Entrée en vigueur de la Directive SII


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Catégorie de contratsVariation des flux directement

liée aux sous-jacentsVariation des flux indirectement

liée aux sous-jacents

Pas de variation des flux avec les

sous-jacents

Flux = f(rendement des actifs sous-jacents)

Participation aux bénéfices

Contractuelle et liée à la performance- d’un ensemble de contrats,- d’un groupe d’actifs

spécifique, ou- de l’émetteur du contrat

- A la discrétion de l’assureur et liée à la performance de certains actifs

- Contractuelle et liée à la performance d’actifs spécifiques non détenus par l’assureur

Pas de participation aux bénéfices

Application de la « Mirroring approach »

Taux d’actualisation« taux de référence » au moment de la souscription du contrat, révisé lorsque des changements interviennent dans les rendements des actifs sous-jacents

Charges d’intérêts et changement de taux d’actualisation

La mirroring approach prévoit que les changements des flux de trésorerie liés aux actifs intégrés dans le passif d’assurance soient présentés de la même façon que les actifs sous-jacents

Utilisation du taux d’actualisation figé à l’origine du contrat ou du taux réviséLes effets des changements de taux d’actualisation dans la valeur actuelle des flux de trésorerie qui ne sont pas dépendants d’actifs sous-jacents sont comptabilisés en OCI

Utilisation du taux d’actualisation figé à l’origine du contrat

� �

�

�

� �

Classification des contrats & modalités de traiteme nt envisagées


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Compte IFRS Phase 2 Exemple simplifié du Board (sans actualisation)

1. La marge résiduelle initiale de 400 correspond à la différence entre la prime unique et les prestations futures. 2. Les revenus techniques , de 200 par an, correspondent à la somme des prestations attendues et de la variation de

marge résiduelle.3. La marge de souscription , de 80 par an, est la somme des revenus techniques et des prestations payées.4. La marge financière , nulle dans ce scénario, ne tient pas compte du revenu des placements et des effets de

désactualisation.

Bilan Année 0 Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5Actif 1000 880 760 640 520 400Fonds Propres 0 80 160 240 320 400Marge résiduelle 400 320 240 160 80 0Dette d'assurance 600 480 360 240 120 0Total Passif 1000 880 760 640 520 400

Compte de résultatRevenus techniques 200 200 200 200 200Prestations -120 -120 -120 -120 -120Marge de souscription 80 80 80 80 80Revenu des placements 0 0 0 0 0Désact. dette d'assurance 0 0 0 0 0Désact. marge résiduelle 0 0 0 0 0Marge financière 0 0 0 0 0Profit 80 80 80 80 80

1

2

3

Date de l’exemple

01/02/2013

Flux financiersPrime unique de 1000 5 prestations de 120

Taux d’actualisation 0%

Type de projection

Scénario central


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• Conclusion

Sommaire


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Rappel du contexte de l’étude

• Etape 1 – avril 2011 (avant ED IFRS 9 version 2012)

‒ Définition des passifs selon l’Exposure Draft (approche par Juste Valeur comprenant le Best-estimate, la Marge pour Risque et la Marge Résiduelle)

‒ Calcul des passifs sous IFRS à partir des cash-flows déterministes disponibles dans le cadre MCEV (extractions Nemo)

‒ Prise en compte de l’effet des options sur les cash-flows (ex. rachats dynamiques, TMG)

‒ Simulation d’un bilan et compte de résultat IFRS, à date d’inventaire et projetés

‒ Analyse de sensibilités du bilan et compte de résultat aux hypothèses économiques et taux de sortie

‒ Analyse de sensibilités aux approches possibles (ex. distinction des variations de bilan entre P&L et OCI)

• Etape 2 – novembre 2012‒ Etude d’une approche OCI où le Compte de Résultat et la réserve OCI sont alimentés par distinction des

variations dues aux mouvements de marché et aux mouvements liés à un taux pivot (Asset Liability Rate)

• Etape 3 – mars 2013‒ Introduction des TVOG (stochastiques) dans la solution OCI par taux pivot

‒ Adaptation de la décomposition des passifs en 3 composantes proposée par le Staff Paper (Fix Component, Asset Dependent, Option Value) pour application à un contrat d’épargne à participation discrétionnaire

‒ Etude d’approches possibles pour un recalibrage de la Marge Résiduelle


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Conclusions de l’étude

Etape 1 – avril 2011 (avant ED IFRS 9 version 2012)Dans le cadre de l’ED IFRS 4 Phase II publié en 2010, le taux ALR (Asset Liability Rate) est le taux d’actualisation approprié pour les contrats participatifs. Il évite la volatilité liée aux variations de marché tout en prenant graduellement en compte les effets des options et des garanties, ainsi que les mismatchs actifs/passifs.

Etape 2 – novembre 2012•L’OCI est introduit dans l’IFRS 4 Phase II. Le taux ALR, ou CBY (Current Book Yield), est confirmé comme étant le taux d’actualisation le plus approprié pour les contrats participatifs car il permet au passif d’être désactualisé au même taux que le rendement de l’actif, ce qui remplit les objectifs de la mirroring approach. Par ailleurs, il permet une approche pragmatique de la mirroring approach.

•L’étude conforte la prise en compte des effets de ré-estimations de cash-flows en P&L, et des effets de taux de marché en OCI.

Etape 3 – mars 2013•Les TVOG (Time Value of Options and Guarantees) sont introduites dans l’étude et estimées au taux de marché. Cette composante du bilan est significativement plus volatile que le reste du Best Estimate. Sa volatilité étant principalement expliquée par sa sensibilité aux hypothèses de marché, il convient de comptabiliser l’effet temporel en P&L et les autres effets (principalement taux de marché) en OCI, en ligne avec d’autres décisions du Board.

•La décomposition du BE en 3 composantes proposée par le Staff Paper de novembre 2012 est difficilement applicable aux produits français. Il est notamment difficile d’isoler une composante « asset dependent » ne dépendant que des actifs à cause des rachats et de la PB discrétionnaire.

•Le recalibrage de la Marge Résiduelle selon les variations de VIF permet de limiter la volatilité du P&L en réévaluant le rythme d’extériorisation de la nouvelle marge sur la durée résiduelle des contrats en fonction des prestations servies.


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Release of residual margin

Change in risk adjustement

Differences between actual vs expected cash flows

Changes in estimates of cash flows and changes in discount rates

Interest on insurance contract liabilities

Asset income

P&L

Change in cumulated asset OCI

Change in cumulated liability OCI

OCI

Comprehensive Income

Intermediary Balance Sheet for P&L impact under OCI

method

Balance Sheet at market rate (ED-FV )

Res.marginFV

Risk marginFV

BELFV

EquityFV

BondsFV

Own fundsFV

Res.marginintRisk marginint

BELint

EquityFV

BondsAC

Own fundsint

Balance Sheet at market rate under OCI method

Cumulated P&L

Cumulated OCI

Res.marginFV

Risk marginFV

BELFV

EquityFV

BondsFV

Principe de base de l’ALRConstruire un bilan intermédiaire pour déterminer l e résultat et l’OCI


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Principe de base de l’ALRCalcul du Comprehensive Income

• Les hypothèses de calcul selon l’approche Exposure Draft (full fair value) et l’approche ALR:

Approche : Asset Liability Rate « Locked Exposure Draft »

BEL intermédiaire (pour le calcul des variations entrant en résultat)

Cash-flows actualisés au taux de rendement de l’actif prospectif (ALR)

Cash-flows actualisés au taux de marché à l’origine du contrat (« Locked Exposure Draft »)

Résultat (a) Variation des cash-flows actualisés à l’ALR

(b) Effet de la désactualisation à l’ALR

(a) Variation des cash-flows actualisés au taux de marché à l’origine du contrat

(b) Effet de la désactualisation au taux de marché à l’origine du contrat

P&L Reprise de la Marge Résiduelle, variations de la Marge pour Risques, écarts d’expérience (cash-flows réalisés vs estimés), rendements des actifs (plus ou moins values réalisées, dividendes et coupons)

OCI Difference entre les cash-flows actualisés au taux de marché à date d’inventaire et les cash-flows actualisés au taux intermédiaire ((a) + (b))

Détermination de la courbe des taux

ALR déduit des coupons effectifs des actifs et des plus ou moins values réalisées, prend en compte les taux de marché pour le réinvestissement

Taux sans risque + prime d’illiquidité


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Résultats déterministesALR vs. Locked Exposure Draft

Déc

ompo

sitio

n P

&L

et O

CI

-500 000

-400 000

-300 000

-200 000

-100 000

0

100 000

Central +100bp -100bp

2010 comprehensive income

-500 000

-400 000

-300 000

-200 000

-100 000

0

100 000


Split par méthode ALR

OCI

P&L

-8 000 000

-6 000 000

-4 000 000

-2 000 000

0

2 000 000

4 000 000

6 000 000

8 000 000


Split par méthode Locked ED

OCI

P&L

0

500 000

1 000 000

1 500 000

2 000 000

Projected P&L – central scenario

OCI-CBY LED

Echéancier de Résultat


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Résultats clefsPrésentation des résultats de l’approche OCI

• L’utilisation d’une courbe des taux qui ne reflèterait pas les dépendances actifs/passifs conduit à un échéancier de profits incohérent car en cas de choc de taux : il y aurait une déconnexion entre les produits financiers (dépendant du rendement des actifs) et la charge de désactualisation (à un taux de marché par exemple).

• De même, l’utilisation d’une courbe de taux fixe modifie l’échéancier de profit parce qu’elle désynchronise les rendements de l’actif et la désactualisation du BEL

• D’après les résultats sur notre champ d’étude, l’approche ALR est une méthode qui présente les avantages suivants :

‒ Alignement des effets de changement de taux d’intérêt sur l’actif et le passif

‒ Reflète les performances long terme des assureurs

‒ Ne décale pas les impacts de changement de taux

‒ Cela n’affecte pas les impacts du changement de taux dans le compte de résultat jusqu’à la sortie des cashflows

‒ Cette approche signifie conceptuellement que tous les changements au passif pourront impacter (à moins que la cause du changement ne soit annihilé) le compte de résultats et que ces impacts seront reconnus sur la durée de vie estimée des polices, selon un échéancier cohérent avec la reconnaissance des revenus des actifs.

• D’un point de vue opérationnel, la difficulté est limitée parce que seulement deux calculs sont nécessaires (l’ensemble des cashflows recalculer avec deux ensembles de taux).


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Résultats stochastiquesALR

Décomposition P&L et OCI

Analyse des résultats

•Le scenario central et les sens de variation en cas de choc sont comparables aux résultats déterministes.

•La différence provient de la comptabilisation de l’écoulement des TVOG en P&L :

• Marge résiduelle du scénario centrale inférieure au déterministe (car charge des TVOG).

• En cas de choc, la variation de TVOG est inscrite au P&L.

• Dans l’exemple retenu la variation des TVOG a une amplitude limitée (60m€ maximum).

-400

-300

-200

-100

0

100

200

Central Taux +100bp Taux -100bp

m€

Comprehensive income T=1

-500

-400

-300

-200

-100

0

100

200

300


m€

Décomposition du résultat T=1

OCI P&L

-500

-300

-100

100

300

500

20

10

20

15

20

20

20

25

20

30

Résultats IFRS

(€m)

Central

ED

OCI-CBY


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P&L central sto 210

-100bp Det -111

b-a Ré-estimation TVOG -62

a TVOG prévus 31

b TVOG réalisés -31

Impact marge pour risque -1

I P&L -100bp 37

OCI central sto -45

-100bp Det -354

b-a Ré-estimation TVOG 0

a TVOG prévus 0

b TVOG réalisés 0

Impact marge pour risque 0

II OCI -100bp -398

Résultat central sto 166I+II Résultat -100bp sto -361

P&L central sto 210

+100bp Det 11


a TVOG prévus 31

b TVOG réalisés 37


I P&L +100bp 227

OCI central sto -45

+100bp Det -53


a TVOG prévus 0

b TVOG réalisés 0


II OCI +100bp -97

Résultat central sto 166I+II Résultat +100bp sto 130

Résultats stochastiquesEcarts déterministe vs stochastique : scénarios str essés

• Dans cette méthodologie les variations non prévues de TVOG en cas de stress sont comptabilisées en P&L (ex : -62m€ pour le scénario -100bp)

• Les TVOG sont beaucoup plus volatil que le BE déter ministe, ils représentent 1% du BE mais expliquent 30% de l’impact P&L en cas de choc.

• L’impact de la comptabilisation de ces impacts non anticipés en OCI a été testé.

Variation entre les agrégats déterministes en cas de choc. Déjà expliqué par ailleurs.

30% de l’impact P&L est expliqué par les TVOG


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P&L central sto 210

-100bp Det -111


a TVOG prévus 31



I P&L -100bp 37

OCI central sto -45

-100bp Det -354


a TVOG prévus 0

b TVOG réalisés 0


II OCI -100bp -398


P&L central sto 210

-100bp Det -111


a TVOG prévus 31

b TVOG réalisés 31


I P&L -100bp 99

OCI central sto -45

-100bp Det -354


a TVOG prévus 31



II OCI -100bp -460


SensibilitésTVOG scindés entre P&L et OCI : exemple du stress - 100bp

• En comptabilisant la ré-estimation des TVOG en OCI, le P&L est rendu moins sensible aux variations non anticipées de taux. (passage d’une variation de P&L de -82% à -53%)

OCI-CBY

Variation entre les agrégats déterministes en cas de choc. Déjà expliqué par ailleurs.

OCI-CBY + TVOG scindés


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Synthèse méthodes centrales et passage en stochasti que

• Le BE ALR stochastique est calculé comme la somme de deux composantes :‒ BE ALR déterministes : actualisation des prestations anticipées au taux ALR

‒ TVOG : calculées dans un environnement MCEV (équivalent à l’ED)

• Les TVOG participent au provisionnement du BE initial. ‒ Ils diminuent la Marge Résiduelle initiale par rapport aux calculs déterministes

‒ Ils seront « amortis » au cours de la projection et généreront du résultat

• Dans les exemples testés, en cas de choc, les variations de TVOG expliquent 30% de l’impact P&L mais ne représentent que 1% du BE ALR déterministe. ‒ Cette composante est significativement plus sensible aux chocs que le BE ALR.

‒ Les TVOG dépendent du niveau des garanties, leurs impacts pourraient être plus significativement plus importants sur d’autres portefeuilles.

• La variation non anticipée de TVOG pourrait être enregistrée en OCI (à l’image de la variation de BE déterministe) limitant d’autant plus la volatilité du P&L en cas de choc.


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Zone 3 (Indirectly Linked)

Pente = Taux de PB

Décomposition envisagée par l’IASBExemple de la revalorisation

0

Prestation = % des actifs + partie fixe + % des moi ns-values latentes

Taux de revalorisation

Taux de rendement

La volatilité proviendra significativement de la « Z one 3 », enregistrée en compte de résultat


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Notion de flux de trésorerie fixes, directement lié s et indirectement liésDécomposition de la dette d’assurance entre flux de trésorerie directement liés, indirectement liés et fixes, pri vilégiée par le Board

Illustration simplifié sur un choc immédiat à t0 Contrat participatif Caractéristiques: 90% de PB et garantie du capital investi

- La quote-part de 90% des actifs est directement liée- Le montant de 100 est fixe- La garantie du capital investi est indirectement liée


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MéthodologieAnalogie avec Staff Paper

• Proposition d’analogie avec le Staff Paper :

‒ Valeur totale du passif = Best-Estimate Stochastique

‒ Valeur des options = BE Stochastique – BE déterministe

‒ Contient la valeur temps du TMG + effets des rachats dynamiques

‒ Composante fixe = cashflows liés au TMG

‒ Intérêts Crédités

‒ Rachats non capitalisés x (1-x%) où la partie « asset dependent » peut être exprimée comme x% des actifs

‒ Enjeu : estimer la valeur actualisée de la part des rachats futurs représentatifs des PM initiales non revalorisées

‒ Composante « asset dependent » : obtenue par déduction des deux autres composantes (et par conséquent basée sur BE Déterministe)

• On en déduit x% :

‒ BE Sto = TVOG + Fixe + Asset Dependent

‒ BE Sto = BE Sto – BE Det + VA [IC] + (1-x%) . VA [RNC] + x% . Actif en VM

‒ x% = ( BE Det - VA [IC] - VA [RNC] ) / ( Actif en VM - VA [RNC] )

Où

VA = Valeur Actuelle, IC = Intérêts Crédité, VM = Valeur de Marché, RNC = Rachats Non Capitalisés


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MéthodologieCalculs et comptabilisation en P&L – OCI

Calcul Variation

Options et GarantiesMéthode MCEV (différence entre BEL STO et BEL

DET)En P&L

Fix component(1-x(t))*Valeur Actuelle[Sorties Non Capitalisées]

+ Valeur Actuelle[Intérêts Crédités]

- Variation due à la désactualisation

anticipé en P&L

- Variation due aux variations du taux

d’actualisation en cas de choc de taux

en OCI l'année du choc

Asset dependent

AD_P&L = x(t)*Coût amorti[actifs]

AD_OCI = x(t)*Valeur de marché[actifs] - AD_P&L

- Variation d'AD_P&L en P&L

- Variation d'AD_OCI en OCI

Remarque : variation de x

comptabilisée en partie en OCI et en

partie en P&L

Pour chaque composante du BE, la variation peut être enregistrée en P&L et/ou OCI.


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Résultats stochastiquesVariation du « x » selon les scénarios

• Contrairement à l’exemple retenu dans le staff paper, la composante « asset dependent » ne peut pas être exprimée par une proportion constante de la valeur de marché des actifs.

• En effet, « l’asset dependent » ne dépend pas que de la valeur des actifs mais aussi de :

‒ Des rachats

‒ De la PB discrétionnaire

‒ Du niveau des variables macro-économiques (dont taux d’intérêts)

70%

75%

80%

85%

90%

95%

100%

20

09

20

14

20

19

20

24

20

29

20

34

20

39

m€ Proportion de l'actif "x"

+100bp

Central

-100bp


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Décomposition P&L et OCI

Analyse des résultats

• Les écarts avec les méthodologies ED et OCI-CBY sont principalement expliqués par la reprise de fix component (générés dès les premières années de projection).

• Le passif est partiellement déconnecté de l’actif car « l’asset dependent » ne dépend pas uniquement des actifs mais aussi : des rachats, de la PB et des taux.

• Les impacts P&L en chocs de taux sont significatifs :

‒ +33% pour le scénario +100bp

‒ +500% pour le scénario -100bp

Résultats stochastiquesApproche miroir : décomposition du BE en 3 composan tes

-1 500

-1 000

-500

0

500

1 000

1 500


m€

Approche miroir : décomposition du

résultat T=1

OCI P&L

-400

-300

-200

-100

0

100

200


m€

Comprehensible income T=1

-500

-300

-100

100

300

500

20

10

20

15

20

20

20

25

20

30

Résultats IFRS

(€m)

Central

ED OCI-CBY Approche miroir


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Synthèse approche miroir

• L’approche miroir consiste à décomposer le BE en 3 composantes :‒ Fix component : indépendante des actifs

‒ Asset dependent : liée à la valeur des actifs

‒ TVOG : représentant la valeur temps des options et garanties

• Dans l’étude, la composante « asset dependent » a été obtenue par déduction :‒ Asset dependent = BE Stochastique – Fix component – TVOG

• Les projections ont démontré que la décomposition n’est pas stable dans le temps. Cette décomposition est inapplicable au produit testé, car la composante « asset dependent » dépend aussi :‒ Des rachats

‒ De la PB discrétionnaire

‒ Du niveau des variables économiques

• La tentative d’application de la décomposition du BE en 3 composantes a abouti une volatilité accrue du P&L par rapport aux méthodes ED ou OCI-CBY.


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Enseignements opérationnels

• Avant : une compréhension mais un abord au cas par cas (LAT, PBDA…)

• Après : une maîtrise du paramétrage et des sensibilités des modèles :

o Afin d’analyser, commenter les états et rapprocher de S2 / MCEV

o Un besoin d’accompagnement significatif

• Avant : une « boîte noire » mais des règles relativement appréhendables

• Après : expliquer et rapprocher principes IFRS et traduction dans le paramétrage

• Avant : une lecture par TFT-approche indirecte et déroulé de la MCEV

• Après : systématiser la technique MCEV à l’ensemble des flux techniques

• Avant : un rapprochement réel-prévisionnel dépendant de quelques variables

• Après : un besoin d’anticiper compte tenu :

o Du temps de production des chiffres et de la complexité des sensibilités et interdépendances entre variables

o Du besoin de réconcilier arbitrages comptables, gestion des risques, besoins prudentiels et couverture de ces derniers

Les travaux menés, à ce stade par quelques spécialistes, soulignent 4 enjeux opérationnels :

Une nécessité pour les comptables de « rentrer » dans les modèles stochastiques :

Une nécessité de communiquer davantage sur les sous-jacents et les drivers

Une nécessité de rapprocher davantage provisions et cash-flows

Une nécessité d’anticiper l’arrêté des comptes


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• Conclusion

Sommaire


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Interaction avec les autres projets de normes Un environnement qui reste en évolution


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Convergence / divergences des référentiels (1/3)

MCEV

Valeur de marché des

actifs initiaux(hors actifs de réassurance)

Actif

Capital libre

Passif

PVFP stoch.(nette d’IS)

(CNHR)(coûts

frictionnels)

ANR

VIF

Capital requis

Solvabilité 2

Valeur de marché des

actifs initiaux(hors actifs de réassurance)

Actif

Actifs de réassurance

Fonds propres économiques

Passif

Impôts futurs

Marge de risque

Valeur économique des passifs :PV (liabilities) stochastique

Capitallibre

SCR

dont coûts frictionnels

BEL

IFRS 4 phase 2

Actifs IFRS 9 en juste valeur

Actifs IFRS 9 au coût amorti

Actifs immobiliers

Impôts différés

Autres actifs

Actif

Actifs de réassurance

Fonds propres

Passif

PVFP stoch.(nette d’IS) résiduelle

Coûts non-attribuables

Impôts différés

Marge pour risque

Valeur économique des passifs :PV (liabilities)

stoch.

Marge résiduelle

BEL

Des manières différentes de présenter le bilan économique…


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Convergence/divergences des référentiels (2/3)

Thème IFRS 4 Phase 2 Solvency II MCEV

Unité de mesure Groupes de contrats gérés d’une manière homogène

LOB / Risques homogènes Portefeuille

Valorisation des passifs

Contrats d’assurance : Best estimate & marge de risque si >1an et primes acquises si <= 1 an

Autres : IAS 39 pour les autres

Best Estimate

& marge de risqueBest Estimate (et coût du capital

pour les non hedgeable risks)

Coût des options et garanties

Oui Oui Oui

Hypothèses Revues annuellement Revues annuellement Revues annuellement

ActualisationDépend de la classification des passifs et de la comptabilisation

des actifs

Taux sans risque (swap)

+ « prime(s) »

Taux sans risque (swap)

Illiquidity premium

Participation aux bénéfices

Best Estimate Best Estimate Best Estimate

Primes futuresPrise en compte tant que l’assureur

est engagé et ne peut pas retarifer/résilier

Prise en compte tant que l’assureur est engagé et ne peut

pas retarifer/résilier

Prise en compte tant que l’assureur est engagé et ne peut

pas retarifer/résilier

Emergence des profitsPas de profit reconnu en jour 1

Perte reconnue en jour 1

Profit/perte reconnus en jour 1 puis émergence des écarts

d’expérience au court du temps

Profit/perte reconnus en jour 1 puis émergence des écarts

d’expérience au court du temps

Actifs financiers IFRS 9 Valeur de marché Valeur de marché


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Convergence/divergences des référentiels (3/3)Zoom sur les zones de volatilité


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Bilan

IFRS 4 phase II

Les discussions autour de sujets clés très sensible s … … encore en cours

Actions :juste valeur par OCI ou résultat

Provisions (Best Estimate

Liability)

Capitaux Propres

Produits de taux : coût amorti

oujuste valeur

Autres : juste valeur par résultat

Marge de risque

Marge résiduelle

OCI

Cash-flows dépendants des

actifs

Cash-flows non dépendants des

actifs

Référence au taux des actifs

Pas de référence au taux des actifs

Marge de souscription

Résultat financier

OCI

Taux à l’émission

Taux révisable ?

Résultat Frontières résultat / Marge résiduelle / OCI• Taux d’actualisation

Marge résiduelle/résultat• Réévaluation/modalités/drivers• Taux d’actualisation

Compte de résultat

Taux Pivot : différence entre taux à l’émission [révisable ?] et taux à la clôture

Taux à l’émission


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Points d’attention pour les assureurs

• Impacts « opérationnels »• Conséquences sur les modèles• Modalités de comptabilisation

• Réconciliation

• Impact sur les processus de clôture

• Impact « stratégiques »• Communication financière et mesure/communication de la performance• Etendue des informations dans les états financiers et les annexes


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Questions?

Documents

IFRS 4 Phase 2 - institutdesactuaires.com · Les produits de taux peuvent être évalués au coût amorti en fonction du mode de gestion de l’assureur mais en ... Définition des