La Théorie de Droit de Propriété Et La Théorie de l’Agence

7/23/2019 La Thorie de Droit de Proprit Et La Thorie de lAgence

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Universit MOHAMED 1er Oujda

Facult de science Juridique Economique et Sociale

OUJDA

LA THEORIE DE DROIT DE PROPRIETEET LA

THEORIE DE LAGENCE


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Anne universitaire : 2013-2014

PLAN

Introduction

-Partie I : La thorie des Droits de Proprit

!- H"poth#ses$ D%inition

&!- Les caractristi'ues des droits de proprit

(!- %onde)ents et *es principes dune cono)ie des droits de proprit

+!- Re*ation entre *a structure des droits de proprit et *a thorie de *a %ir)e

,!- *es *i)ites de *a thorie de doits de proprit

-Partie II: La thorie de *aence

!- *es %onde)ents : re*ation daence et co.t daence

&!- Approche positi/e et nor)ati/e

(!- 0ir)e et oranisations co))e n1uds des contrats

+!- Ana*"se de *oranisation 2 tra/ers *es contrats

,!- Co.t daence et s*ection des %or)es oranisationne**es

3!-*es *i)ites de *a thorie de *aence

Conc*usion

4e5oraphie$ 6i5*ioraphie


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Introduction

Les mises en cause de la firme noclassique convergent sur un point central : la firme doit tre traitecomme une organisation complexe, runion dindividus et groupes qui ont leurs identits propres, des

intrts et des objectifs personnels, mme sils doivent cooprer. Souvre alors un champ dinterrogationconsidrable: quelle est la nature des relations qui lient les membres de la firme, et quelle est la nature et laposition des individus et des groupes qui la composent.

ela conduit ! focaliser la rflexion autour de deux questions: rapport entre capital et salariat dun cot et

entre capitaliste et managers de lautre. est dans ce cadre gnral que sins"re la nouvelle vision

noclassique de la firme# elle repose sur deux piliers: la thorie des droits de proprit et la thorie de

lagence.

O57ecti% *o5a*:

omment se dterminent les formes organisationnelles de la firme par la thorie de droits de proprit et lathorie de lagence$


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PARTIE I:

La thorie des droits de proprit


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ette thorie envisage de montrer comment diffrents t%pes de droit de proprit agissent sur le

comportement des agents individuels et donc sur lefficience du s%st"me conomique

-H8POTHE9E9 ET DE0INITION:

A- H"poth#ses :

Les individus sont des agents noclassiques jouissant d&une rationalit parfaite. 'ls maximisent donc unefonction dutilit sous les contraintes imposes par le s%st"me conomique dans lequel ils voluent et

les droits de proprit qui les rgissent.

Les prfrences des agents sont rvles dans le march.

L&anal%se met en avant deux carts par rapport au mod"le de la concurrence pure et parfaite:

( 'l existe d&importantes as%mmetries d&information.

( 'l existe des co)ts de transaction non ngligeables.

La fonction d&utilit d&un individu peut comporter d&autres arguments que la maximisation du profit ou de larichesse qui n&est pas l&unique argument de la fonction d&utilit des agents conomiques.

6-D%inition:

*our *ejovich +--/: les droits de proprit sont des relations codifies sur lusage des choses# le droit est

alors une prrogative.

*our 0emset1 +-2/: les droits de proprit sont un mo%en permettant aux individus de savoir ce quils

peuvent raisonnablement esprer dans leurs rapports avec les autres membres de la communaut.

La question devient comment sexerce ces droits plut3t que comment ils se dfinissent$ La question delessence des droits de proprit est alors vacue, ils se dfinissent par leurs attributs.

Les attri5uts du droit de proprit:

4 le droit duser de la chose en toute libert +usus/ # cest llment le plus visible du droit de proprit.

+5x. : le propritaire dun vlo peut le conduire, lexposer, le dcorer, ajouter des accessoires6/ #

4 le droit de percevoir les fruits de la chose +fructus/: +ex. : le propritaire dun champ peut le cultiver lui(

mme et en recueillir les fruits naturels 4 le bl 4 ou le louer pour en percevoir les fruits civils 4 le lo%er 4/ #

4 le droit de disposer de la chose +abusus/, en la cdant +par vente ou par donation/, en la louant, en latransmettant ! ses hritiers ou mme en la dtruisant. Labusus est llment essentiel du droit de proprit

car il ne peut en tre dissoci, au contraire de lusus et du fructus : on peut en effet avoir lusage dun bien ou

en percevoir les fruits sans en tre propritaire +cest le cas du fermier, qui cultive et recueille les produits

dune terre dont un autre est propritaire/.

&!- %onde)ents et principes dune cono)ie des droits de proprit:

Le point de dpart de la thorie des droits de proprit consiste ! considrer que tout change entre les

agents, et en fait toute relation de quelque nature quelle soit, peut tre considre comme un 7change de

droit de proprit sur des objets. 8n droit de proprit est alors dfini de mani"re gnrale comme 9 un droitsocialement valid ! choisir les usages dun bien conomique ,un droit de proprit priv tant 9 un droit


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assign a un individu spcifi et ;linable par lchange contre des droits similaires sur dautres biens

+;lchian -a1el -


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du groupe. =n peut citer lexemple dune source deau partage par les membres dune communaut

villageoise.

(Laproprit co**ecti/e: elle se dfinit par le fait que lusage de lactif est gr collectivement par un groupe

dindividus# cela implique une procdure de dcision collective.

(Laproprit )utue**e : elle se caractrise par le fait que plusieurs individus peuvent utiliser le bien, mais

qu&ils peuvent transmettre le droit quils poss"dent sur ce bien ! dautres agents, ! la diffrence de laproprit communale. 8n exemple est la coproprit divise des appartements dans un immeuble.

(Laproprit pu5*i'ue: le droit de proprit de lactif est dtenu par un agent au service de l7tat ou toute

autre collectivit publique. Son contenu peut tre variable car il dpend du s%st"me politique et des

dlimitations du pouvoir public entre autres.

Lapplication de la thorie des droits de proprit ! lanal%se des forme institutionnelles complexes telles

que la firme moderne repose essentiellement sur cette ide que les 0roits de proprit sont partitionnables ,

de sorte que plusieurs agents pourront avoir des droits sur les mmes actifs, la dfinition des formes

organisationnelles dpend prcisment de la mani"re dont sont dlimits et affects les diffrents droitsrattachables a des actifs : dfinir une institution, cest dfinir un certain s%st"me de droits de proprit. 5n

particulier, une firme peut tre considre comme un ensemble de contrats qui tablissent une certaine

structure de droits de proprit +AicBetts -


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la proprit industrielle, est l&ensemble des droits affrant aux crations utilitaires, et aux signes

distinctifs

+!- Re*ation entre *a structure des droits de proprit et *a thorie de *a %ir)e:

La nature de la firme et ses formes dorganisation peut tre apprhendes ! partir des caract"res des droits

de proprits prives.

*our saisir comment est prsent le lien entre firme et s%st"me de droits de proprit nous considrons ici

lanal%se de deux formes dentreprises qui sont: 9 la firme capitaliste classique tudie dans un article

cl"bre d;lchian et 0emet1 et 9 la grande socit par actions qui soul"ve la question de la sparation entre

proprit de lentreprise par les actionnaires et contr3le par les managers.

A- La %ir)e capita*iste c*assi'ue:

Lanal%se d;lchian et 0emet1 prsente la firme sous forme dorganisation efficiente de la production en

quipe sans quil soit possible de mesurer la contribution individuelle, ou plus prcisment sans quil soit

possible de mesurer les productivits marginales.0ans ce cas on se trouve dans une situation propice aux comportements de cavalier libre oulimpossibilit de mesures individuelles conduit ! un probl"me de risque moral.

La solution envisage par ;lchian et 0emet1 est quun agent, le moniteur ,se spcialise dans le contr3ledes performances des membres de lquipe. 'L reste alors ! se demander comment le comportement du

moniteur lui(mme sera contr3l. Sil a le mme statut que les autres membres de lquipe, il n% aucune

raison pour quil ne profite pas de situation, puisquil nest pas contr3l, et le s%st"me risque de se rvler

peu efficient.

'l faut lui donner un statut particulier, qui sappuiera sur une structure contractuelle et une structure de droitde proprit originale. elle(ci consiste ! attribuer au moniteur les droits suivants:

1-5tre le crancier rsiduel cest(!(dire il a intrt dtre productif sil veut toucher une bonne rmunration#

2-Le droit dobserver et contr3ler le comportement des dtenteurs de ressources membres de lquipe#

3-Le droit dtre en relation contractuelle avec tous les membres de lquipe#

4-le droit de remanier la composition de lquipe, c&est(!(dire quil peut rengocier individuellement lescontrats avec eux#

5-le droit de vendre ces droits, c&est(!(dire vendre le statut particulier quil dtient.

Lensemble de ses droits dfinit le statut demplo%eur et de propritaire de la firme capitaliste classique,

cest(!(dire des la firme dirige par un propritaire unique qui a le pouvoir dembaucher, licencier et diriger

des travailleurs qui reEoivent un salaire fix par contrat.


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6- Rende)ent et contr


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,!- *es *i)ites de *a thorie de doits de proprit

A= Les *i)ites dans *intr>t de *a co**ecti/it

Lexpropriation pour cause dutilit publique est une procdure par laquelle une personne publique

+7tat, collectivit territoriale6/ oblige une personne prive ! lui cder sa proprit, mo%ennant unejuste indemnit.

Les r"gles durbanisme imposent aux propritaires immobiliers des contraintes, pouvant concerner la

densit ou la hauteur maximale de construction, le choix des matriaux ou des couleurs6

;utres limites :

4 La rquisition, qui permet aux pouvoirs publics dimposer au propritaire quil leur accorde lusage dun

bien

4 La nationalisation, qui transf"re la proprit dentreprises prives ! l7tat. Les atteintes au droit deproprit se justifient alors par la protection de la sant publique ou par le souci de maFtriser lconomie

4 La confiscation, qui est une sanction qui prive le propritaire de tout droit sur une chose a%ant servi !

commettre un dlit

6= Les *i)ites dans *intr>t du /oisinae

= Les ser/itudes:

8ne servitude est une charge, lgale ou conventionnelle, impose ! un immeuble pour permettre ou faciliterlusage dun autre immeuble. Les servitudes sont diverses et dintrt ingal, le droit de passage autorise le

propritaire dun terrain enclav ! passer sur la proprit dun autre pour accder ! la voie publique.

&= Les trou5*es anor)au; de /oisinae:

Le trouble anormal de voisinage est un dsagrment non voulu, mais qui exc"de les contraintes habituelles

de voisinage quun propritaire peut causer ! son voisin. 'l peut tre sonore, olfactif, visuel6

Le caract"re normal ou anormal dun trouble de voisinage est apprci souverainement par le juge, qui statue

en fonction des circonstances, du lieu, de lpoque6

(= La5us de droit:

'l % a abus de droit de proprit lorsque quil en est fait un usage malveillant, dans la seule intention de nuire

! autrui. ;insi, les juges ont pu considrer que la construction dun pan de mur en plein champ, sans finalit

pratique, mais limitant la vue du voisin, relevait de labus de droit.


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Partie II :

La thorie de !a"ence


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La thorie de lagence cherche de trouver la structure de contrats devant permettre de mettre en place les

incitations adquates et de raliser la coordination des agents en dfinissant un partage optimal entre les

agents des risques et des bnfices.

!- *es %onde)ents : re*ation daence et co.t daence:

A-Re*ation daence

La thorie de l&agence est classiquement applique en conomie pour anal%ser les relations de dlgation et

de contr3le tablies entre les diffrents acteurs, notamment entre les propritaires et les dirigeants d&une

entreprise.

Ltude des relations dagence dbute avec les travaux d;.Smith sur linefficacit des socits ! capital(

actions dont la direction est faite par un agent non propritaire, et qui ne trouve pas de motivations qui

lobligent dagir au mieux des intrts de la firme.

La dfinition la plus classique d&une relation d&agence est donne par Gensen et HecBling, dans un article de-2 : ICous dfinissons une relation d&agence comme un contrat par lequel une +ou plusieurs/ personne +le

principal/ engage une autre personne +l&agent/ pour excuter en son nom une tJche quelconque qui implique

une dlgation d&un certain pouvoir de dcision ! l&agentI.

ette relation recouvre pratiquement toute relation entre deux individus telle que la situation de l&un dpende

d&une action de lautre. Lindividu qui agit est l&agent, la partie affecte est le principal. . *ar exemple, lesactionnaires, na%ant pas les comptences ncessaires pour grer leur entreprise, choisissent de dlguer le

pouvoir dcisionnel ! un dirigeant.

e comportement est en accord avec les h%poth"ses du mod"le de la thorie dagence, ! savoir, en premierlieu les parties de la relation dagence sont supposes agir de faEon ! maximiser leurs fonctions dutilit et en

second lieu ces parties sont capables danticiper rationnellement et sans biais lincidence des relations

dagence sur la valeur de leur patrimoine.

Les probl"mes qu&tudie la thorie de l&agence n&apparaissent cependant que dans la mesure oK les intrts

des deux parties peuvent diverger, et surtout oK il % a information imparfaite et as%mtrie d&information entre

les parties.

0ans la majorit des cas lagent est mieux renseign que le principal sur la mission quil est tenu

daccomplir. La consquence de ces probl"mes d&information est d&une part, que le contrat qui lie les partiesest ncessairement incomplet et, d&autre part, que le principal n&a pas les mo%ens de contr3ler parfaitement et

sans co)ts l&action de l&agent. Les rapports entre les parties voquent : les probl"mes de la slection adverse

et du risque moral.

'l % a peu de chance que les intrts des parties soient convergents et donc que l&agent agisse spontanment

conformment aux intrts du principal. *our limiter les divergences, le principal devra chercher ! mettre en

place un s%st"me dincitation adquat et aussi un s%st"me de surveillance par lequel il sera en mesure de

limiter les comportements les plus aberrants de lagent mais, en r"gle gnrale, du fait des probl"mes

dinformation, cela ne peut pas se faire sans co)ts.


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5- Les co.ts daence

Les co)ts dagence sont les dpenses, montaires et non montaires, que supportent les deux parties du fait

de la ncessit de mettre en place des s%st"mes d&obligation et de contr3le. +Gensen et HacBling (-2/ ont

relev trois t%pes de co)ts rsultant des conflits dintrts entre ces deux groupes ! savoir :

*Les dpenses de surveillance: e sont les co)ts entrepris par lactionnaire afin de veiller ! ce que les

dirigeants nagissent pas ! lencontre de ses intrts. *ar exemple, la vrification des comptes par des

comptables externes #

Les co)ts dobligation supports par lagent, c&est(!(dire les dpenses faites par le dirigeant afin de

dmontrer aux actionnaires quil nagit pas ! lencontre de leurs intrts #

Les co)ts rsiduels: reprsentent lcart entre le rsultat de laction de lagent et ce qui aurait donn un

comportement conduisant ! la maximisation effective#

&! - Approche positi/e et nor)ati/e:

La thorie de l&agence s&est dveloppe autour de deux branches: la thorie normative et la thorie positive.

A- La thorie Nor)ati/e de *aence : ?principa*-aent @:

'L sagit dune thorie plus formalise et plus prcise quant aux structures dinformation propres ! diffrents

mod"les et ! la dtermination des contrats optimaux.

*our les partisans de la thorie normative de l&agence, les structures incitatives tablies par les contrats sont

suffisantes pour viter le comportement opportuniste de l&agent dans la mesure oK elle maintient l&h%poth"se

d&une rationalit substantive des individus pose par la thorie micro(conomique traditionnelle.6- La thorie positi/e de *aence :

'l sagit dune thorie qui trouve son origine dans Gensen et HecBling vise plus directement la

comprhension de la structure et du fonctionnement des organisations.

La thorie positive de lagence ! lambition de fournir les bases dune thorie gnrale des formes

organisationnelles capables den expliquer la diversit : firmes individuelles et entreprises ! forme socitale,

associations ! but non lucratif... 5lle prsente dans ce but trois dimensions essentielles :

une vision de la nature des organisations, et en particulier de ce quest une firme # la dfinition de principes danal%se des formes dorganisation #

un *rincipe dexplication de la diversit et de la slection des formes institutionnelles

(!- 0ir)e et oranisations co))e n1uds des contrats :

Les diffrentes organisations peuvent tre dfinies de la mme mani"re : comme des 9 nDuds de contrats ,

crits et non crits entre les dtenteurs de facteurs de production et les clients. 9 Les relations contractuelles

sont lessence de la firme, cela sappliquant aux rapports aux clients, aux fournisseurs aussi bien quaux

salaris. haque relation sanal%se comme une relation dagence dont il faut trouver la configurationoptimale.


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oriat et Meinstein soulignent que cette approche a des implications considrables, notamment:

(La firme na pas dexistence vritable +cest une 9 fiction lgale /: contrairement au traitement de la

microconomie standard, 9 la firme nest pas un individu a%ant des motivations propres. ela na donc

aucun sens de sinterroger sur les objectifs de la firme ou de se demander e que la firme maximise. La seule

question pertinente est celle de la forme des rapports contractuels interindividuels, des consquences de

diffrents t%pes de rapports et de la mani"re dont les changements exog"nes, par exemple dans latechnologie, modifient les relations contractuelles.

('l % a aucun sens ! tenter de distinguer les choses qui sont ! l&intrieur et ! l&extrieur de la firme. La seule

ralit importante est l&existence d&une multitude de relations contractuelles complexes. La question des

fronti"res de la firme est donc sans objet.

(ontrairement ! la th"se de oase, 'l n% a pas d'opposition fondamentale entre firme et march. ela

rsulte directement de e qui prc"de: s&il n&existe que des rapports contractuels, 'L n&% a pas de sens !

vouloir opposer les rapports et modes de coordination internes ! la firme aux rapports et modes de

coordination externes comme tant de natures diffrentes +coordination par le marchNcoordination par lahirarchie/.

;lchian et 0emet1 insistent, comme nous l&avons vu, sur la th"se selon laquelle il n&% a pas dans la firme de

rapportI d&autorit distinct de celui existant dans toute relation de march. 'ls prsentent la firme comme un

9march priv et soutiennent que l&on peut 9 considrer que la firme et le march au sens habituel sont des

formes concurrentes de march .

+!- Ana*"se de *oranisation 2 tra/ers *es contrats:

Lanal%se dune organisation se fait par lanal%se des contrats qui la caractrisent, deux caractristiques sont

privilgies :

(Laffectation des crances rsiduelles

(Lattribution aux agents des diffrents moments du processus de dcision#

a- La%%ectation des crances rsidue**es :

Les structures contractuelles se diffrencient fortement selon le mode de rpartition des risques entre les

agents. La plupart dentre elles, limitent les risques des apporteurs de ressources avec une rmunration fixe

a priori ou lie ! une mesure de performance individuelle, donc indpendante des rsultats.

La diffrence entre les revenus alatoires de lorganisation et les rmunrations des agents fixes par contrats

constitue le 9 risque rsiduel e risque est assum par les agents qui, par contrat, ont un droit sur le revenu

net de lorganisation. es agents sont qualifis de 9 cranciers rsiduels

b- Lattri5ution au; aents des di%%rents )o)ents du processus de dcision :

0euxi"me lment pour caractriser une structure contractuelle affectation des pouvoirs de dcision aux

agents.

Oama et Gensen distinguent quatre moments dans le processus de dcision:


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(Linitiative

Fonctions de Gestion P( La ratification

Q(La mise en Duvre

Fonctions de ontr!le R( La surveillance

La rpartition de ces phases entre les agents serait un facteur essentiel de lefficacit et de la survie des

organisations. Linitiative et la mise en Duvre sont en gnral attribues aux mmes agents, elles sont

regroupes sous leterme depouvoir ou fonction de gestion. 0e mme, la ratification et la surveillance sontregroupes sous lappellation de fonction de contr3le.

La dfinition dune structure organisationnelle sort de la combinaison entre

Lassomption des risques

ET

Le pouvoir de dcision.

La firme individuelle ou entrepreneuriale peut tre caractrise par la runion des fonctions de gestion et de

contr3le, ainsi que de lassomption des risques rsiduels sur un mme agent +ou un petit groupe dagents/

.Les thoriciens de lagence sparent ces trois fonctions pour expliquer lexistence de diffrentes formes

dorganisation, et surtout de la grande socit par action, fonde sur la sparation entre 9 proprit et

9 contr3le .

,!- Co.t daence et s*ection des %or)es oranisationne**es:

Jensen et Fama 1983, avancent deu propositions prsentes comme fondamentale :

La sparation entre assomption des risques et fonction de gestion conduit ! des s%st"mes de dcision qui

sparent fonction de gestion et fonction de contr3le#

La combinaison de la fonction de gestion et de la fonction de contr3le sur un petit nombre dagents conduits

! restreindre les crances rsiduelles ! ces mmes agents.

es propositions reposent sur la notion de complexit organisationnelle.

-"r#anisationsnon comple$e:quand les informations spcifiques utiles ! la dcision sont dtenues par unou un petit nombre dagent.

Souvent les fonctions de gestion et contr3le sont attribues ! ces agents.

Aisque dopportunisme vis(!(vis des dtenteurs des crances rsiduelles.

Heilleure mani"re de rduire les co)ts dagence : donner le droit sur les crances rsiduelles aux dcideurs.

-"r#anisations comple$e : les connaissances spcifiques sont au contraire rparties entre diffrents agentsde lorganisation.

*ouvoir de dcision dlgu aux agents qui dtiennent les informations.


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Les probl"mes dagence, limits en sparant les dcisions de gestion des dcisions de contr3le.

0e plus les droits sur les crances sont souvent diviss entre un grand nombre dagents.

;insi lorganisation plus efficiente serait caractrise par la sparation de la gestion, du contr3le et de

lassomption des risques rsiduels. est bien ce qui caractrise la socit par action 9 ouverte celle oK les

actionnaires nont pas ! intervenir dans le fonctionnement de lorganisation et oK les crances rsiduelles

sont librement cessibles.

Lorganisation de la grande entreprise moderne sexplique fondamentalement par son efficience suprieure.

% la &ois le droit et la sop'istication des contrats relati&s ( l)entreprise moderne sont les produitsd)un processus 'istori*ue dans le*uel e$istaient de &ortes incitations pour les individus ( minimiser lesco+ts d)a#ence ensen et eclin# 1/0.

3! Les *i)ites de *a thorie de *aence

La thorie de lagence refuse toute ide selon laquelle la firme reposerait sur un principe hirarchiquequi reprsente la base de toute firme capitaliste ceci conduit ! un conflit entre la ralit et la thorie.

La firme est rduite ! des relations inter individuelles ce qui a conduit ! une dilution compl"te de lanotion mme de la firme.

Lentreprise, selon lagence, ne g"re plus des conflits, des rapports de pouvoir ou des diffrenceshirarchiques, mais elle se pose comme un s%st"me de rsolution de probl"mes.

La minimisation de co)t dagence peut tre non applicable soit parce que les cocontractants nepeuvent pas tre informs soit ces parties ne cherchent pas mme ! sinformer en raison des co)ts delinformation.


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Conclusion

La thorie d&agence s&inscrit dans le prolongement direct de la thorie des droits de proprit. 0ans la mesure

oK le point de dpart de ces deux thories se base sur la rationalit parfaite des agents. ;insi elles insistentsur les jeux non coopratifs au sein de l&entreprise et proposent des solutions.

La solution c&est tout simplement L&'C'?;?'=C. &est le mot le plus important et le plus grand point

commun de ces deux thories: il faut inciter les agents ! favoriser la croissance de l&entreprise en mettant fin

aux relations non cooprative, en leur faisant comprendre que leur intrt personnel est troitement li au

devenir et ! l&intrt de la firme en question.


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6I6LIOGRAPHIE$ 4E6OGRAPHIE:

oriat, >1njamin et Meinstien, =livier les Couvelle thorie de l5ntreprise.

oriat >. and Meinstein =. +--/, Les nouvelles thories de lentreprise, pp. -(-ehavior, ;genc% ost,

and =Unership Structure , Gournal of Oinancial 5conomics, Volume Q, pp. Q@(Q@.

http:NNtheses.univ(l%onQ.fr

ours de luniversit Aeims

;lchian ;. ;. et 0emset1 T. +-2P/, 9 *roduction, 'nformation osts, and 5conomic =rgani1ation ,;merican 5conomic AevieU, P, 0ecember, pp.222(2-.
http://theses.univ-lyon3.fr/http://theses.univ-lyon3.fr/

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