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Appui aux administrations enLanguedoc-Roussillon
Compte-rendu d'activité pourl'année 2009
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Rapport final
BRGM/RP-58051-FRjanvier 2010
Géosctences pour une Terre durable
brgm
Appui aux administrations enLanguedoc-Roussillon
Compte-rendu d'activité pourl'année 2009
Rapport final
BRGM/RP-58051-FRjanvier 2010
Étude réalisée dans le cadre des opérationsde Service public du B R G M PSP09LRO05
B. Colas
Vérificateur :
N o m : J. Fourniguet
Approbateur :
N o m : M . Audibert
Le système de management de la qualité du B R G M est certifié A F A Q ISO 9001:2000.
Géosciences pour une Terre durable
brgm
Mots clés : appuis aux administrations, expertise, patrimoine géologique, littoral, risquesnaturels, Languedoc-Roussillon
En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante :
Colas B (2010) - Appui aux administrations en Languedoc-Roussillon. Compte-rendu d'activitépour l'année 2009. Rapport BRGM/RP-58051-FR, 15 p., 2 ill., 1 annexe.
© BRGM, 2010, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM.
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
Synthèse
Dans le cadre de sa mission de service public, le BRGM met en placerégionalement une ligne d'appui aux administrations. Les actions, essentiellement
assurées par les personnels du Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon,sont engagées à la demande des services de l'Etat sur les thématiques relevant desdomaines de compétences du BRGM. Ces actions d'appuis, d'une durée normalementinférieure à 3 jours, correspondent à :
- des compilations et synthèses de donnés existantes au BRGM ;
- des avis sur dossiers instruits par les Inspecteurs de l'Administration ;
- des avis d'experts sur événements ;
- des préconisations d'actions à engager ;
- un appui à la gestion de crise.
Pour l'année 2009, les interventions ont été de nature variable (réunion, avistechnique, note de synthèse), excédant rarement quelques jours et s'articulant autourde grands thèmes, selon les besoins des administrations :
- géolooie. essentiellement des actions relatives aux activités du Comité Régional duPatrimoine Géologique (CRPG) piloté par la DREAL et, dans ce cadre, auprogramme engagé à l'échelle régionale visant à l'inventaire du patrimoinegéologique et à des actions relatives à la gestion de la ressource minérale ;
- littoral, actions majoritairement centrées sur la mise en du volet « litorral »régional du contrat de projets Etat-Région 2007 - 2013 (CPER) ;
- risques : mouvements de terrain et risques naturels géologiques au sens large,interventions en appui aux services de l'Etat pour la gestion du risque demouvement de terrain (chutes de blocs majoritairement) ;
- environnement industriel : actions menées sur I thème de la gestion des sites et sols(potentiellement) pollués, des filières de déchets et des stockages ;
- actions transversales, marquées principalement par la participation du BRGM auxinstances régionales dans ses domaines de compétences et par la préparation et latenue annuelle du comité régional de programmation des actions de Service Publicde l'Etablissement.
La ligne d'appui du BRGM aux administrations en région Languedoc-Roussillon pourl'année 2009 ont représenté une activité de 75 journées de travail, intégralementsupportée par la dotation de service public du BRGM.
Les principaux bénéficiaires pour 2009 ont été la nouvelle DREAL (DIREN, DRIRE etDRE) et les DDT(M) (ex. DDE et DDEA) et dans le cadre de la mise en du voletlittoral du CPER 2007-2013, la Préfecture de Région (SGAR).
BRGM/RP-58051-FR - Rapport final
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
Sommaire
1. Introduction7
2. Rappel des principes régissant les Appuis aux Administrations9
3. Organisation du projet1 1
4. Synthèse des interventions13
4.1. BENEFICIAIRES13
4.2. VENTILATION DES INTERVENTIONS13
5. Conclusion15
Annexes
Liste des illustrations
illustration 1 : bénéficiaires de la ligne d'appui (année 2009)13
illustration 2 : répartition des bénéficiaires de la ligne d'appui (année 2009)15
Liste des annexes
Annexe 1 Tableau de synthèse des interventions Chronogramme de réalisation et livrables
BRGM/RP-58051-FR - Rapport final
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
1. Introduction
Le présent rapport rassemble les différentes actions menées par le BRGM, ServiceGéologique Régional Languedoc-Roussillon, dans le cadre de l'appui aux
administrations au cours de l'année 2009. Cette activité s'inscrit dans la mission de
service public du BRGM au travers de la fiche SP n''09PIRA17.
Ces actions s'articulent autour de grands thèmes, selon les besoins desadministrations. Les interventions sont de nature variable (réunion, avis technique,note de synthèse, etc..) et excèdent rarement quelques jours.
Les prestations ont été assurées par les personnels du SGR Languedoc-Roussillonavec l'appui éventuels des centres thématiques du BRGM de Montpellier (ressource eneau), Marseille (Risques Naturels) ou Oriéans (centre scientifique et technique duBRGM).
BRGM/RP-58051-FR - Rapport final
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
2. Rappel des principes régissant les Appuis auxAdministrations
Les Services Géologiques Régionaux du BRGM peuvent être sollicités par lesadministrations décentralisées sur des dossiers et des événements ayant trait au sol etau sous-sol.
Pour cela, le BRGM met à la disposition de l'Administration d'une part ses capacitéspropres liées à ses connaissances, sa mémoire et ses bases de données et, d'autrepart, les compétences techniques et scientifiques de ses Services thématiques. Dansce cadre, la dotation disponible sur la ligne appui aux administrations ne doit êtreutilisée que pour la couverture des frais de personnels du BRGM, y compris les frais dedéplacement, mais à l'exclusion de toutes les autres charges externes (sous-traitances, achat de matériel, réalisation d'analyses, reproductions de documents, etc.).La durée des appuis est normalement contrainte à 3 jours sauf nécessité particulière.
Le BRGM émet exclusivement des avis techniques sans chercher à prédétemiiner ladécision de l'Etat. L'Administration utilise ou non ces avis pour la prise de décision enfonction des besoins.
En aucun cas l'appui aux administrations, financé par la dotation de service public duBRGM, ne doit être utilisé pour le financement de tierce-expertises qui relèvent de lalégislation sur les installations classées, laquelle stipule que le financement doit êtresupporté par l'industriel concerné après demande du préfet.
L'appui aux administrations est défini par la note du BRGM DSP 04.69 en datedu 13/05/2004 adressée à l'attention des membres de comités régionaux deprogrammation. II est décliné dans les programmes d'initiative régionale. A cetitre, et sur la base d'une dotation annuelle déterminée pour chaque région etactualisable le cas échéant (en positif ou négatif). Chaque opération doitcorrespondre à une demande publique identifiée et validée par l'administrationcompétente.
Les demandes d'appui n'entrant pas dans le cadre prédéfini sont instruites au sein desréunions du comité régional de programmation ou d'une consultation écriteexceptionnelle si l'urgence le justifie. L'opération ne peut être engagée qu'après accordécrit du demandeur.
Un état de consommation de la ligne « appui aux administrations » est établirégulièrement et diffusé aux membres du comité régional de programmation aveccopie à la Direction de Service Public du BRGM à l'occasion des réunions dudit comité.
BRGM/RP-58051-FR - Rapport final
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
Afin de garantir la traçabilité des appuis, ceux-ci feront l'objet soit d'un rapport, soitd'une note ou d'une simple lettre. Les interventions en situation de crise doivent faire
systématiquement l'objet d'un rapport qui a valeur de rapport d'expertise.
En fin d'année, un compte rendu synthétique des actions menées au titre des Appuis àl'Administration est établi par chaque SGR. Ce compte rendu est un rapport public duBRGM à accès immédiat.
Enfin, il convient d'établir un bilan de fin d'année, objet de ce rapport.
10 BRGM/RP-57051-FR - Rapport final
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
3. Organisation du projet
Les axes d'interventions du BRGM peuvent se décomposer suivant 5 thèmesprincipaux :
- GEO : géologie, essentiellement des actions relatives aux activités du ComitéRégional du Patrimoine Géologique (CRPG) piloté pa la DREAL, et dans ce cadre,au programme visant à l'inventaire du patrimoine géologique, mais également desactions relatives à la gestion de la ressource minérale ;
- LIT : littoral, actions majoritairement centrées sur la mise en uuvre du volet« litorral » régional du contrat de projets Etat-Région 2007 - 2013 (CPER) ;
- RIS : risques naturels géologiques, interventions en appui aux services de l'Etatpour la gestion des risques de mouvements de terrain ;
- EPI : environnement industriel, actions menées dans le cadre de l'environnement
industriel et de la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués, des filières dedéchets et des stockages ;
- SGR : actions transversales, marquées principalement par la participation du
BRGM aux instances régionales dans ses domaines de compétences, par lapréparation et la tenue annuelle du comité régional de programmation des actionsde Service Public de l'Etablissement et par la gestion de programme.
L'ensemble du financement de l'action est assuré par la dotation de service public duBRGM.
BRGM/RP-58051 -FR - Rapport final 11
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
4. Synthèse des interventions
4.1. BENEFICIAIRES
La liste des administrations ayant bénéficié de l'appui du BRGM en 2009 est présentéesur l'illustration 1 :
DREAL
DIREN
DRE
20.0 j2.0 j 36.9
DRIRE 14.9 jPREF REG. PREF REG. lO.Oj 10.0]
DDT/DDTM
DDAF 30
DDE 30
DDEA 1 1
DDEA 34
DDÉA 66
6.0 j2,3 j1-5J0.5 jAIL0.3]
11.6
PREF 34
PREFPREF 30
PREF 34
0.5 j2.0]
1.5 1
AUTRE
AGENCE DES AIRES
MARINES PROTEGEES
CONSERVATOIRE Ll Í lORAL 0.5 j0.5]
2.5 j
SIEL
illustration 1 : bénéficiaires de la ligne d'appui (année 2009)
Ce tableau indique également le nombre de journées (ingénieur, technicien du BRGM)dédié à chaque bénéficiaire au cours de l'année 2009. Le détail des actions est reportéen annexe 1 .
4.2. VENTILATION DES INTERVENTIONS
La ventilation des actions est reportée en annexe 1. Les principales contributionstechniques sont rassemblées par axe de travail ci-dessous :
GEO: géologie (1 3,6 j)
- DIREN
Participation à la Commission Régionale du Patrimoine Géologique
- DRIRE
Ressources minérales : prévision de révision des schémas départemenataux descarrières, avis technique sur carrière
BRGM/RP-58051 -FR - Rapport final 13
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
LIT: littoral (1 5,3 j)
- SGAR (Préfecture de région Languedoc-Roussillon)
Participation au COMITEC- Littoral
Participation au Grenelle de la Mer LR
Programmation, pilotage et animation du volet "Litorral" du CPER (avec DRE)
- DIREN
Synthèse de connaissance sur le risque submersion marine sur le littoral LR
Réflexion sur les relations hydrogéologie / milieu laguno-littoral pour la DIREN et leS.I.E.L. : Syndicat Mixte des Etangs littoraux
- DRE
Aménagement et protection du lido de Sète à Marseillan
- Autres
Agence des Aires Marines Protégées : réflexion sur le patrimoine naturel marin LR
RIS : risques géologiques (28,1 j)
- DIREN
Participation à l'atelier de travail « Mouvement de terrain, séisme et avalanche »de l'observatoire des risques naturels de la Région Languedoc-Roussillon (ORN)
Valorisation liminaire de la cartographie d'aléa mouvement de terrain à 1/250 000
- DRIRE
Avis technique sur les problématiques géotechnique des carrières Gontero (Gard -Roquemaure), IMERYS (Ste Colombe, Carrus, Puech Seguy - Aude)
- DDAF du Gard
Rapport / Avis technique sur le risque mouvement de terrain - Stabilité de terril,torrent du Barbezieu (Commune de La Grand-Combe)
- DDE de l'Aude et du Gard
Appui technique à la mise en oeuivre du PPR de Saint Martin le Vieil (Aude)
Avis sur glissements à Rochefort du Gard (Gard).
- PREFECTURES (Services Interministériels de Défense et de Protection Civile)
Avis technique et participation à réunions concernant les risques naturels :
Olargues et Saint Vincent Olargues - Eboulement (Hérault) ;
Avis sur glissements actif à Thoiras (Gard).
EPI : environnement industriel (5,5 j)
- DRIRE :
UTVE de Calce/Perpignan (Groupe TIRU). Mesures de surveillance de l'impact surl'environnement au voisinage de l'installation.
1 4 BRGM/RP-57051 -FR - Rapport final
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
5. Conclusion
L'appui du B R G M aux administrations en région Languedoc-Roussillon pour l'année2009 représente une activité de 75 journées de travail intégralement supportée par
la dotation de service public du B R G M .
Les interventions sont de nature variable : réunion, avis technique, note de synthèse,etc., excèdent rarement quelques jours et s'articulent autour de grands thèmes, selonles besoins des administrations :
- géologie, essentiellement des actions relatives aux activités du Comité Régional duPatrimoine Géologique ( C R P G ) piloté par la D R E A L et, dans ce cadre, auprogramme engagé à l'échelle régionale visant à l'inventaire du patrimoinegéologique et à des actions relatives à la gestion de la ressource minérale ;
- littoral, actions majoritairement centrées sur la mise en œuvre du volet « litorral »régional du contrat de projets Etat-Région 2007 - 2013 {CPER) ;
- risques : mouvements de terrain et risques naturels géologiques au sens large,interventions en appui aux services de l'Etat pour la gestion du risque demouvement de terrain (chutes de blocs majoritairement) ;
- environnement industriel : actions menées sur I thème de la gestion des sites et sols(potentiellement) pollués, des filières de déchets et des stockages ;
- actions transversales, marquées principalement par la participation du B R G M auxinstances régionales dans ses domaines de compétences et par la préparation et latenue annuelle du comité régional de programmation des actions de Service Publicde l'Etablissement.
Les principaux bénéficiaires pour 2009 sont la nouvelle D R E A L (DIREN, DRIRE etD R E ) et, dans le cadre de la mise en œuvre du volet littoral du C P E R , le diptyquePréfecture de Région ( S G A R ) / D R E . Dans le cadre de la Réforme Générale desPolitiques Publiques ( R G P P ) on note une répartition de la ligne d'appui c o m m e suit :
DDT/DDTM16%
PREF REG.14%
DREAL64%
illustration 2 : répartition des bénéficiaires de la ligne d'appui (année 2009)
BRGM/RP-58051-FR - Rapport final 15
Appui aux administrations en Languedoc-RoussillonCompte-rendu d'activité pour l'année 2009
Annexe 1
Tableau de synthèse des interventions
Chronogramme de réalisation et livrables
BRGM/RP-58051 -FR - Rapport final
N°F¡che: S P 0 9 L R O 0 5
Intitulé: LRO_Appui administration
V
mbrpT
Type d'actionRIS
Total RISLIT
Total LITG E O L
Total G E O LSGR
Total S G REPITotal EPI
Commenta i reP P R Saint-Martin-le-Viel RéunionSécurisation du camping Baous (Olargues)
Sécurisation de falaise (Saint-Vincent-d'Olargues)Glissement de terrain (Thoiras)Stabilité de terril - Torrent Barbezieu (La Grand -Combe)Stabilité des falaises - Anse de Paulilies (Port-Vendres)Glissements de terrain Rochefort du GardIndicateurs de risques ( O R N )
Restitution / modification aléa mouvement de terrain L R ( O R N )D D R M révisionC D C / D D E A Alea Mouvement de terrainCarrière I M E R Y S (Carrus - Salvezines)Carrière I M E R Y S (Ste Colombe - Salvezines)Carrière G O N T E R O - Expertise
Programmation des actions risques L RElaboration C D C malette plan séisme
Réunion de Facade sur le patrimoine naturel marinVisite B R G M de la Sous Préfète Littoral
Comité littoral Etat-Region (Comitec)
Grenelle de la mer L RSyndicat Mixte des Etangs littoraux (SIEL)Programmation, pilotage, animation C P E R Littoral
Synthèse connaissance submersion marineA m é n a g e m e n t et protection du lido de Sète à Marseillan
Révision des S D CAppui patrimoine géologique
Gestion de projet / relecture des divers avis / secrétariatPréparation rapport S P 2008Comité régional de programmation S PEtat généraux de l'industrie
CUS UTVE de CALCE
Total
Cadre-------CPERCPER-------
--CPER--CPER-
CPER
--
----
-
-
4 . 0 j0 .6 j
4 .6 j
4.6 j
DREAL
1.0 j
5.1 j
1.0J2 .3 j2 . 5 j
1.9J0.3 j14 .0 ]
0.5 j1.5j1.3j0.5 i3 .8 ]
3.1 j10 .5 j13.6 j
7.5 j0.5 j
8.0 j5.5 j5 .5 j
4 4 . 9 j
PREF REG.
0 .4 j
3.6 j
1.0 j
5.0 j
10.0]
10.0 j
DDT/DDTM
1.0 j0 .3 j
6.0 j
2 .3 )
1.0 j1.1 j
11.6 J
11.6 j
PREF
1.3j0.3 j0.5 j
2.0]
2.0]
AUTRE
0.5 j
0 .5 ]1.5 j
1.5J
2.0 j
Total
1.0 j
1.5]0.3 j0 .5 j6 .0 j0 .5 j2.3 j1.0 j
5.1 j
1.0 j1.1 j1-0 j2.3 j
2.5 i1-9 j0.3 j
28 .1 ]
1-5 j0.4 j
3.6 j
1.0 j0.5 j6 .5 j
1.3J0.5 j
15.3]
3.1 j10.5 j13.6]4 . 0 j0 .6 j7.5 j0.5j
12.6 j5.5 j5 .5 ]
75.1 j
N°Fiche: S P 0 9 L R O 0 5
Intitulé: LRO_Appu¡ administration 'brgfn
Intitulé de la demande Service Demandeur réponseIntervenantsI Temps | Autres | Temps
Référence dulivrable
Commentaires
1
2
3
4
5
6
7
8
10
23
12
13
25
15
16
11
20
18
17
19
21
22
24
14
26
Appui technique actions Risques LR
Carte aléa Mouvement de terrain LR
(échelle 1:250 000)
Connaissance du Patrimoine Naturel Marin
Glissement de terrain Thoiras
Révision S D C LR
Sécurisation des falaises de Saint-Guilhem-le-Désert
Dossier d'abandon de carrières (Puech Séguy
/ Ste Colombe-sur-Guette)
Appui comité littoral (COMITEC)
Stabilité falaise - Anse de Paulilles
Risque sismique LR
Etat de catastophe naturelle sécheresse
Aménagement et protection du lido de Sète àMarseillan
Appui technique O R N (Risques géologiques)
Participation réunion "Grenelle de la Mer"
(Leucate)
Sécurisation de falaise - Camping du Baous
Sécurisation torrent du Barbezieu
Appui technique submersion / littoral LR
Expertise Carrière G O N T E R O
Concertation P P R Saint Martin le Vieil
Avis technique glissements de terrain(Rochefort du Gard)
Appui technique pour la mise en oeuvre du
C P E R Littoral
Appui technique patrimoine géologique
Appui technique Risque D D E / D D E A
Appui aux administrations pour les
installations classées (CALCE)
Comité régional de programmaion actions deService Public
RIS
RIS
LIT
RIS
GEO
RIS
RIS
LIT
RIS
RIS
RIS
LIT
RIS
LIT
RIS
RIS
LIT
RIS
RIS
RIS
LIT
G E O L
RIS
RIS
SGR
DIREN
DIREN
Agence des Aires
MarinesSous-Préfecture
Gard
DRIRE
D D E Hérault
DRIRE
S G A R
Conservatoire du
Littoral
DIREN
Préf. des Pyrénées-Orientales (SIDPC)
DRE
DIREN
Préfecture de Région
Préfecture del'Hérault
D D A F Gard
DIREN
DRIRE / P R E F 30
DDEA 11
D D E 30
Préfecture de Région
DIREN
D D E / D D E A
DRIRE
DRIRE
6-janv.-09
26-janv.-09
12-févr.-09
16-févr.-09
23-févr.-09
27-févr.-09
27-févr.-09
Continu
25-févr.-09
4-mars -G9
9-mars-09
24-avr.-09
12-juin-09
15-juin-09
19-jan.-09
9-¡uil.-2009
2-sept.-09
9-sept.-09
18-août-09
20-ocl.-09
27-nov -09
15-déc.-09
Continu
Continu
Continu
18-déc.-09
22-sept.-09
B. Colas / M .
Audibert
B. Colas / M .Audibert
Y . Balouin
B. Colas
C . Lamotte/Y.
Cabalerro
B. Colas
B- Colas
Y . Balouin
B. Colas
B. Co las /M.
Audibert
B. Colas
Y . Balouin
B. Co las /M.
Audibert
Y . Balouin
B. Colas
B. Colas
Y . Balouin
B. Colas/L. Closset
B. Colas
B. Colas
Y . Balouin
P. Le Strat / M .Audibert
B. Colas
M . Audibert
M . Audibert
1.88
5.13
1.5
0.5
3.13
3.25
4.1
0.5
0.25
-
0.5
1
1
1.5
3
1.3
2.5
1
2.3
7.5
10.5
2.38
0.25
7.5
-
-
•
-
-
-
-
-
EAU
EPI
-
-
-
-
-
3
-
-
-
3.25
Reunion * courrier n
C314Réunion + révsion
rapport B R G M R P -
57409-FR
Réunion
Réunion
Réunion
Réunion +
N T n°2009/C196 +
NTn°2009/C199
Notes + réunions
Réunion • N T n°
BC/2009/C060
N T n° S G R / L R O /
MA/2009/C080
N T BC/2009/C091
N T n ° S G R / L R O /MA/2009/C147b
Réunion
Réunion
Réunion + N T n"
2009/C016Rapport B R G M R P -
57538-FR
Courrier n°
MA/2009/C256
Réunion + N T
n°2009/C312Réunion + N T
n°2009/C309Réunion + N T n°
BC/2009/C357
Notes + réunions
Notes + réunions
Réunion + E-Mails
Réunion + N T
n°2009/C359
Réunion du ComitéRégional de
Programmation
Programmation actions RIS DIREN / B R G M 2009-2010
Modification / Valorisation carte aléa mouvement de
terrain 1/250 000
Préparation et réunion
Avis sur glissement de terrain actif à Thoiras (Gard)
Réunion prépartoire révision S D C
Avis sur dépouillement offres
Avis sur dossier d'abandon
Pré-comité littoral, Comitec : appui et participation
réunions
Avis sur la stabilité des falaises de l'Anse de Paulilles
Appui technique déclinaison plan séisme LR
Avis sur la présence d'argiles sur les communes de Millas
et Estaqel (reconnaissance CatNat été 2008)Note d'avis sur impact éventuel du drainage de plage sur
la nappe d'eau douce sur le lido
-
Réception travaux sur site + Compte-rendu de visite
Avis technique
Synthèse connaissance submersion marine
Appui technique visite de carrière
Réunion de concertation en Mairie
Avis technique sur glissements de terrain Rochefort duGard
-
Appui technique risque ponctuel au niveau départemental
(DDRM, C D C . PAC ..)
UTVE de Cal ce/Perpignan / Avis sur les mesures de
surveillance de l'impact sur l'environnement au voisinage
de l'installation
Programmation des actionsde Service Public en région
Géosciences pour une Tere durable
Centre scientifique et technique3, avenue Claude-Guillemin
BP 6009 - 45060 Orléans Cedex 2 - FranceTel. 02 38 64 34 34
Service géologique Languedoc-Roussillon1039, rue de Pinville34 000 Montpellier - FranceTél. ; 04 67 15 79 80