LES BASES DE L’ASSURANCE

8/19/2019 LES BASES DE L’ASSURANCE

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LES BASES DEL’ASSURANCE

Les bases de l’assurance


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• Sommaire

L’assurance de personnes

Définition du domaine assurance de personnes

Les différentes branches Les opérations sur le contrats

Les contrats d’épargne

Les contrats retraites

L’assurance dommage

Définition

Les branches

Les contrats en IARD

La Prévoyance

Notion de risque en assurance

Les risques en prévoyance

Présentation des couvertures de prévoyance

Glossaires



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L’assurance de personnes comprend la commercialisation des produits suivants : Epargne Assurance vie

Retraite

Les produits d’assurances de personnes permettent surtout de : Constituer une retraite sur-complémentaire Constituer une épargne Constituer un placement financier grâce aux produits multisupports

Le contrat d’épargne : Produit dont le principal objectif est de se constituer une éparg Exemple : LIVRET A, commercialisé par la poste, les banques assureurs, les compagnie

Le contrat d’assurance vie : Contrat qui permet de constituer un capital ou une rente osouscripteur, si celui-ci est en vie à la fin du contrat. Si le souscripteur décède en courcontrat la transmission du capital et des intérêts se fait au profit d' un ou de plusieursDans le cas ou l’investissement est réalisé sur un produit multi-support, le placement Exemple : Contrat d’assurance vie commercialisé par les banques assureurs, les compa

Le contrat de retraite : Produit dont l’objectif est de constituer un complément de retr Exemple : Article 83, PERP …



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Les différents contrats en assurance de personnes son définis au niveau du tableau su


Type de contrat Composition Caractéristiques Avantage

Monosupport Fond en euros

Contrat destiné généralementaux assurés cherchant lasécurité. Rémunération

pouvant varier de 3 à 6 %.

Le capitl'assureur.

parfo

Multisupports

Fonds en eurosSICAVFCPSCPI

Large choix de supports.Certains contrats offrent des

mécanismes de gestionautomatiques afin de sécuriserou de dynamiser le placement.

Adaptationrisques q

intérêtperform

Contrat NSK Au moins 30% sur des actionsfrançaises dont 100% de titresPlacemegrosse pa

d


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Les branches de l’assurance de personnes

L’assurance de personnes comprend différentes branches : L’assurance vie

L’assurance accident corporel

L’assurance de personnes est divisée en deux grande branches : L’assurance individuel comprenant deux grandes familles de produit (Epargne et la Retr

client peut rajouter des garanties de prévoyance

L’assurance collective

Assurance de

personnes

Assurance vie

individuelle

Epargne

Retraite

Prévoyance

Collectifs

Retraite

Prévoyance

Assurance accident

corporelle



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Les opérations sur le contrat

Une fois le produit choisi, l’assuré peut effectuer certains mouvements sur ces contratspersonnes.

Souscription

•L’assuré souscrit sont contrat avec comme possibilité de :

•Réaliser une souscription directe : Affaire nouvelle

•Réaliser un « devis » : saisie de proposition

Mouvements

+

•Versement complémentaire

•VL : Versements Libres

•VLP : Versements libres programmés

•Arbitrage achat

Mouvement-

•Rachat partiel

•Rachat partiel programmé

•Transfert externe•Arbitrage vente

Fin decontrat

•Terme

•Rachat total

•décés



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Le contrats d’épargne

Le tableau suivant présente les différents contrats d’épargne

Catégorie de contrat Types de contrats Caractéristiques Type de primes

C on t r a t s m ul t i e

t m on o s u p p or t

Contrat Épargne mono -support

L'assuré verse des primessur son contrat quand il le

souhaiteCes primes sont capitalisées

jusqu'au termeen cas de décès de l'assuré,l'épargne est versée sous

forme de capital aubénéficiaire ou sur option

sous forme de rente

Versement libre

Contrat Épargne multi -support

L'unité de compte est unepart de SICAV ou FCP ou

part de SCI.La prime est transformée en

unités de compte.Si plusieurs UC : contrat

multi-support

Versement libre



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Le contrats d’épargne

Le tableau suivant présente les différents contrats d’épargne

Catégorie de contrat

Types de contrats Caractéristiques Type de primes T

Bons de capitalisation Bon de capitalisation Capital différé PU d’une durée maximalede 8 ans

DSK Contrat épargne multi-support

Au moins 50 % en actionsdont 5 % en capital

investissement(investissement sur le

nouveau marché)

Versement libreCapit

NSK Contrat épargne multi-support

Au moins 30 % en actionsdont 10 % en capital

investissement(investissement sur le

nouveau marché)

Versement libre

PEA Assurance Vie Contrat épargne multi-support

Investissement intégralentre actions et compte à

vue sans intérêt. I sortie enrente : pas d’impôts

Versement libre



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Le contrats retraite

Le tableau suivant présente les différents contrats retraite que le client peut souscrire

Catégorie de contratTypes de contrats Caractéristiques Type de primes T

Retraite individuelle

MADELIN Souscrit par des TNS par lebiais d’une association PP

+ VLRenteoù la

PERP en Capitalisation( s’inscrit dans le cadre de

la loi Fillon)

Contrat d’assurance retraiteindividuelle qui est

obligatoirement souscrit parle biais d’une association

:GERP

Versement libre

Retraite collective

PERE( s’inscrit dans le cadre de

la loi Fillon

Contrat à cotisationsdéfinies

PP (par l’entreprise) VL par le salarié (déductible

du revenu imposable)

IFC

Fonds collectif constitué parl’entreprise en vue de

verser les indemnités de finde carrière aux salariésPrestations définies

Versement libreou régulier

A.39 Prestations définiesRégime chapeau ou

additionnel

Versements libres ouréguliers de l’employeur

A.83 en capital Cotisations définies PP



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• Sommaire

L’assurance vie






Définition

Les branches


La Prévoyance




Glossaires



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Définition de l’assurance dommage

Le marché de l’assurance dommage comprend les principaux produits suivant Santé

GAV (Garantie Accident de la vie)

Automobile Incapacité / Invalidité / Dépendance ….

Contrairement à l’assurance de personnes, l’évolution du marché est linéaire et la vendépend pas des fluctuations boursières



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Définition de l’assurance dommage

L’assurance dommage ou IARD couvre les risques suivants :

I : Incendie :

Permet d’assurer les biens pour le risque principale Incendie : Habitation, Immeuble, Commerce, Entreprise

A : Automobile :

Permet d’assurer tous les VTM (véhicules terrestres à moteur : Voiture, camion, moto

RD : Risques divers :

Permet d’assurer la personne sur des risques spéciaux :

RC professionnelle, RC médicale, RC vie privé, prévoyance

IARD comprend :

L’assurance de biens : Elle couvre le risque qui affecte le patrimoine de l’assuré (auto, habitation ..)

L’assurance de responsabilité :

Elle couvre l’assuré en cas de dommage commis sur un tiers



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Les branches

Deux grandes branches

IARD

Marché des particuliers Marché des entreprises

Exemples :

Multirisques Habitation Auto, 2 roues Responsabilité Civile Vie privée Responsabilité Civile Loisirs …/…

Exemples :

Incendie Perte d’exploitation RC Professionnelle RC Exploitation …/…

Assurances deresponsabilités

Dommages auxbiens

Assurances deresponsabilités

Dommages auxbiens

Assurances de personnes

Marché des particuliers Marché d

Prévoyance

Epargne - Retraite

Santé (*)



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Les produits

Les produits sont scindés en trois grande familles

Individuel

•L’assuré souscrit sont contratpour un risque

•Le quittancement esteffectué vers l’assuré

Collectif

• Chaque risque est rattaché àun adhérent

• L’adhérent souscrit uncollectif

• Le quittancement esteffectué vers l ’adhérent (etnon pas vers l’assuré)

Flotte

•Plusieurs risques sont garaau titre d’un contrat

•Création de groupes où soregroupés tous les risquesayant les mêmescaractérisques(caracteristique du risque

garanties,..;)•Le quittancement est

effectué vers l’assuré



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Les produits

Le tableau suivant présente les différents produits d’assurance dommage présent sur

Produits

Branches

Risques du particulier Risques du profession

Incendie• Multirisque Habitation

• Multirisque Immeuble

• Multirisque Artisans-commerçants, PME-PMI

• Multirisque Agricole

• Risques Industriels

• Perte Exploitation

• Bris de machine

Accident

• Automobiles

• Motos

• Camping-car, caravanes• Tondeuses auto-portées,…

• Flottes Automobiles

• Camions (> 3T500)

• Appareils de chantiers, de construction, de manu• Tracteurs et appareils agricoles

RisquesDivers

• Responsabilité Civile chef de famille

• Protection juridique de la vie privée

• Assurance Chasse

• Assurance Scolaire

• Multirisque bicyclette

• Responsabilité Civile Exploitation et Professionn

• Protection juridique professionnelle

• Assurance construction : RC Professionnelle, Dé

• Marchandises Transportées

• Grêle, …



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• Sommaire

L’assurance vie






Définition

Les branches


La Prévoyance




Glossaires



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Définition du risque en assurance

Le concept de risque est omniprésent dans le monde de la protection sociale et plus pla prévoyance. Celle-ci couvre en effet plusieurs risques :

On distingue souvent la prévoyance dite "lourde" (Décès, incapacité, invalidité) caractérisée élevé et à fréquence faible.

Des frais médicaux pour lesquels les risques ont un coût faible mais une fréquence élevée

D'un point de vue technique, dès lors qu'il s'agit d'assurer une large population, une s: la péréquation. Il s'agit en effet d'équilibrer les prélèvements sur les individus non torisque avec les prestations versées aux individus touchés par le risque. C'est à partir dque sont calculés les taux de cotisation d'un contrat.

D’un point de vue pratique le risque consiste à assurer le versement de prestations audésignés en cas de décès de l’assuré. Le risque en assurance est un événement, qui lo

est susceptible d’entrainer des dommages corporels aux personnes et/ou à leurs bienspaiement d'une somme d'argent, la compagnie d’assurance s’engage à assumer les coévénement. La pérennité de l’indemnisation du risque en assurance repose sur la mutl’appréciation statistique du risque.



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Les risques en prévoyances

L’assurance prévoyance permet d’assurer un assuré contre les accidents de la vie.

Les risques ou garanties inclus en prévoyance sont les suivants :

Décès : La couverture de ce risque consiste à assurer le versement de prestations aux bé

en cas de décès de l’assuré. Les prestations sont définies sous deux formes (Prestrente)

Prestation en capital : Correspond au montant versé aux ayants-droit ded'un versement unique au moment de la mort de l’assuré. Le paiement du libératoire pour l’assureur.

Prestation en rente : correspond au montant versé aux ayants droit sousmoment de la mort de l’assuré

Incapacité partielle : En cas d’accident de la vie, cette assurance permet d’assurer partiellement la pert

la perte d’activité

Incapacité total : En cas d’accident grave, cette assurance permet d’assurer partiellement la perte p

perte d’activité

Invalidité total : En cas d’accident grave, cette assurance permet d’assurer partiellement la perte p

perte d’activité



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Présentation des couvertures en prévoyance

Le tableau suivant expose les différents risques ou garanties de prévoyance

GarantiesPrévoyance

Catégories deGarantie

Caractéristiques ObjectifsPrincipalesconditions

d’attribution

Durée

d’indemnisa

Garantieincapacité

temporaire detravail

ImpossibilitéMomentanée

d'exercer un travailRémunéré

Compenserpartiellement laperte de salaire

de l’assuré en casd’arrêt de travail

Nombre m a xI. J.3 6 0

3 ans maIndemnisé à p

du 4ème jou

Garantie Invaliditépartielle

1ére catégorie

Réduction de lacapacité de travail

partielle

Assurer un revenude remplacement

pour l’assuréprésentant une

invaliditéréduisant au

moins de 2/3 sacapacité de travail

ou de gain

• Présenter unecapacité detravail ou de gainréduite d'aumoins de 2/3

• Age < 60 ans

• Etat de santéstabilisé

Age limite : 6Invalidité pr

effet aprèincapacité (ap

ans)



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Le tableau suivant expose les différents risques ou garanties de prévoyance

GarantiesPrévoyance

Catégories deGarantie

Caractéristiques Objectifs Principalesconditions

d’attribution

Duréed’indemnisat

Garantie Invaliditépartielle

2ème catégorie


partielle

Assurer un revenude remplacement

pour l’assuréincapables

d’exercer unequelconqueprofession :

• Présenter unecapacité de travailou de gainréduite d'aumoins de 2/3

• Age < 60 ans


Age limite : 60Invalidité pre

effet aprèsincapacité (ap

ans)

Garantie Invaliditétotale

3ème catégorie


totale

Assurer un revenude remplacementpour l’assuréabsolumentincapables

d’exercer uneactivité

professionnelle etqui, en outre,

sont dansl’obligation d’avoir

recours àl’assistance d’une

tiercepersonne pour

effectuer les actes

de la vie courante

• Présenter unecapacité de travailou de gainréduite d'aumoins de 2/3

• Age < 60 ans


Age limite : 60Invalidité pre

effet aprèsincapacité (ap

ans)



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Le calcul du salaire moyen correspondant aux cotisations versées au cours des dix meannées civiles d’assurance de l’assuré qui ont précédé le trimestre au cours duquel se l’événement »

Toutefois, lorsque l’assuré ne totalise pas dix années civiles d’assurance, est pris en coannuel moyen correspondant aux cotisations versées (au titre du salariat ou des périomaladie, maternité, chômage) au cours des années d’assurance accomplies depuis l’im

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