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Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
« Rapport de qualité des terres » (RQT)-
« Site d’origine »
- [Dénomination dossier] -
[Référence(s) du dossier : …. ]
[Date : …][Version : … + justification/déclencheur/(exemple : demande complément, non-conformité, …) ]
[Signatures : …]
[DISCLAIMER DU REDACTEUR DU RAPPORT] (Facultatif)
[Références dossier] 1
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Table des matières
1 INTRODUCTION 5
2 CONTEXTE GÉNÉRAL 62.1 Identifications 62.2 Aspects techniques 62.3 Aspects environnementaux 7
3 INVESTIGATIONS 93.1 Lots 93.2 Description des typologies 93.3 Prélèvements 11
4 INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS 124.1 Comparaison des analyses chimiques aux critères de valorisation 124.2 Amiante 144.3 Plantes invasives 15
5 CONCLUSIONS 165.1 Qualité des terres 165.2 Utilisation des terres 16
Liste des tableaux
Tableau 1 : identités des acteurs.....................................................................................................................6Tableau 2 : adresse du chantier.......................................................................................................................7Tableau 3 : coordonnées des parcelles............................................................................................................7Tableau 4 : liste des permis............................................................................................................................7Tableau 5 : classification du site à la BDES...................................................................................................8Tableau 6 : caractère suspect du site...............................................................................................................8Tableau 7 : type d’usage.................................................................................................................................8Tableau 8 : nécessité de contrôle qualité des zones d’excavation..................................................................8Tableau 9 : liste des lots..................................................................................................................................9Tableau 10 : descriptif des lots en place.........................................................................................................9Tableau 11 : descriptif des lots excavés.........................................................................................................9Tableau 12 : descriptif des typologies..........................................................................................................10Tableau 13 : contenu en éléments exogènes de la (des) typologie(s)...........................................................10Tableau 14 : prétraitement............................................................................................................................10Tableau 15 : pollution distribuée par tache...................................................................................................10Tableau 16 : indices macroscopiques de pollution, amiante ou plantes invasives.......................................10Tableau 17 : détail des prélèvements effectués (exemple)............................................................................11Tableau 18 : résultats d’analyses (PSA).......................................................................................................13Tableau 19 : résultats d’analyses (PNN)......................................................................................................14Tableau 20 : résultats d’analyses amiante....................................................................................................15Tableau 21 : récapitulatif de la qualité des lots (exemples)..........................................................................16Tableau 23 : résumé des conclusions opérationnelles (exemples)................................................................16
[Références dossier] 2
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
PLANS : Localisation du site d’origine sur fond topographique Localisation du site d’origine sur fond de plan de secteur Localisation du site d’origine sur fond de schéma d’orientation local (facultatif) Localisation du site d’origine avec données environnementales
[Captage, Natura 2000, eaux de surface, …] Situation actuelle du site d’origine sur fond de matrice cadastrale
[Périmètre du chantier, bâti, …]
Situation future du site d’origine sur fond de matrice cadastrale
[Travaux à réaliser, zones d’excavation avec profondeurs et volumes,…] Plan des investigations
[Maillage tridimensionnel des lots avec les zones d’excavation + localisation des forages]
Plan de tri de terre sur fond cadastral
[Identification des zones d’excavation (n° d’identification du site d’origine) et des différents lots de terres ayant une qualité similaire (répartition finale en lots par l’expert suite à l’interprétation des résultats d’analyses). Ce plan correspond à un plan de tri des terres à excaver en fonction du type d’usage compatible pour la valorisation.]
Localisation des bosquets de plantes invasives (le cas échant)
ANNEXES : Profils de forage / description des lots Certificats d’analyses Extrait conforme de la BDES Reportage photo comprenant :
o Des photos des typologies
o Des photos des éventuels déchets amiantés et plantes invasives
ANNEXES NUMÉRIQUES (obligatoires) :
Les annexes numériques sont des fichiers indépendants qui doivent accompagner le RQT lors de son envoi à Walterre par voie électronique.
Certificats d’analyses au format XML (fichiers produits par le laboratoire d’analyse) Le « plan de tri de terres » dans un fichier indépendant au format pdf avec la référence
« WT_PTRI_(référence de l’expert) » Les tableaux des résultats d’analyses (tableau 18, un fichier par lot) en format XLS.
[Remarques : la numérotation des plans et des annexes est laissée à l’appréciation du rédacteur]
[Références dossier] 3
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Notice d’utilisation du modèle de Rapport Qualité des Terres (RQT)
Le présent modèle de Rapport Qualité des Terres est un modèle de document visant à accompagner la personne en charge de la rédaction d’un tel rapport dans sa démarche. Etant donné qu’un chantier possède ses propres spécificités, il n’est pas exclu que, pour une situation donnée, certaines informations demandées ici soient jugées superflues ou, au contraire, que des informations complémentaires soient nécessaires.La personne en charge de la rédaction du rapport et l’ensemble des signataires restent responsables de son contenu et de sa conformité avec les dispositions réglementaires.Pour rappel, le contenu minimum du rapport qualité des terres est précisé à l’annexe 3 de l’AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres et modifiant diverses dispositions en la matière.La mise en page du rapport est laissée à l’appréciation du rédacteur.
La rédaction d’un RQT doit être réalisée en parallèle à l’encodage de données sur le site internet de l’asbl Walterre (https://www.walterre.be/). Les données fournies dans un RQT doivent impérativement être cohérentes avec celles encodées auprès de l’asbl Walterre sous réserve d’une non-conformité.Pour des raisons de lisibilité, il est demandé que la table des matières tel que proposée ici reste inchangée. Si un chapitre n’inclus aucun contenu, il est demandé d’y inscrire la mention « NÉANT ».Le contenu demandé pour chacun des chapitres est précisé entre […] et rappelé dans les tableaux proposés qui sont toutefois non exhaustifs. Il n’est pas nécessaire de répéter dans le corps du texte les informations renseignées dans les tableaux. Le rédacteur désireux d’apporter des compléments d’information ou d’argumenter certains points est libre de le faire sous la forme qu’il estime appropriée.Les modèles de tableaux sont disponibles au format Excel sur le site internet de l’asbl Walterre.
Dans certains tableaux figurent des annotations (« M-a », « P1 », « Pré-a », …). Il s’agit de propositions de dénominations qui ne sont en rien imposées. Les seules informations dont les formats sont imposés sont ceux qui font l’objet d’un encodage sur le site de Walterre. Les stratégies d’échantillonnage, méthodes de description de terres et autres prescriptions techniques sont détaillées dans le « Guide de référence relatif à la gestion de terres » (GRGT) disponible à l’adresse suivante : https://dps.environnement.wallonie.be/files/Document/Guides/20190528_GRGT_1.12.pdf
Les prescriptions techniques en lien avec les prélèvements sont précisées dans le compendium wallon, d’échantillonnage et d’analyse (CWEA) disponible à l’adresse suivante : https://www.issep.be/cwea-table-des-matieres-2/
Terminologie : Numéro de zone d’excavation : numéro attribué à une zone d’excavation d’où provient un lot de terre. Un lot de terre peut provenir de plusieurs zones d’origine pour autant que la typologie reste inchangée et une zone d’origine peut produire plusieurs lots de terre. (Ce numéro est assimilé au « numéro d’identification du site d’origine » tel que prévu par l’AGW « gestion et traçabilité des terres » du 5/07/2018)
Donneur d’ordres : personne qui a la responsabilité de l’exécution du contrôle qualité conformément à l’article 25 de l’AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres.
Annexes numériques :
[Références dossier] 4
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Afin de garantir la bonne gestion du dossier, deux annexes numériques aux formats spécifiques doivent impérativement accompagner le RQT lors de son envoi à Walterre par voie électronique.
[Références dossier] 5
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
1 INTRODUCTION[Texte introductif][Contexte de la demande]
[Type de chantier]
[Références dossier] 6
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
2 CONTEXTE GÉNÉRAL
2.1 Identifications[Identités des acteurs]
Tableau 1 : identités des acteurs
Propriétaire(s) (et parcelle*) Nom(s) et prénom(s) OU Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact
P-aP-bP-c…* si plusieurs propriétaires
Donneur d'ordre du RQT Nom(s) et prénom(s) OU Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact
Maitre(s) d'ouvrage : Nom(s) et prénom(s) OU Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact
M-aM-bM-c…
Expert : Dénomination Entreprise N° d'agrément Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact
E-a
Préleveur(s) : Nom(s) et prénom(s) ET N° d'enregistrement Pays Adresse Téléphone Mail de contact
Pré-aPré-bPré-c…
Laboratoire(s) : Dénomination Entreprise N° d'agrément Pays Adresse Téléphone Interlocuteur Mail de contact
L-aL-b
Dénomination Entreprise
Dénomination Entreprise
Dénomination Entreprise
(Dénomination Entreprise)
2.2 Aspects techniques[Localisation du site]
[Description du projet entrainant les mouvements de terre][Description exhaustive des mouvements de terre prévus dans le projet]
Volume total de terres excavées dans le cadre du chantier par zone d’excavation Mouvements de terres au sein du site ?
Mouvements de terres hors site (entrant et sortant) ?[Lieux de stockage temporaire le cas échéant]
[+ liens avec les plans ad hoc]
[Références dossier] 7
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Tableau 2 : adresse du chantier
Motivation et explications
(OUI / NON) (OUI / NON)(OUI / NON) (OUI / NON)(OUI / NON) (OUI / NON)
N° d'identification de la parcelle ou dénomination
voirieTerrain suspect au sens de l'arrêté ?
Paramètres chimiques supplémentaires à prendre en compte ?
Tableau 3 : coordonnées des parcelles
P1
P2
P3
n° d'identification de la parcelle ou dénomination
voirieRéférence(s) cadastrale(s)
N° d'identification du site d'origine
Tableau 4 : liste des permis
OUI / NON
Types de permis*
Un ou plusieurs permis* sont-il necessaires pour les travaux réalisés
Références administratives du ou des permis liés au projet
Desription sommaire du projet amenant aux travaux d'excavation
Date projetée du mouvement de terres
2.3 Aspects environnementaux[Description succincte du site d’origine (topographie, usage, bâti, …)]
[Type d’usage de droit et de fait de chacune des zones d’excavation][Informations liées à la BDES – un extrait datant de max 3 mois à annexer]
[Etude(s) environnementale(s) antérieures au droit du terrain ? Si oui, contexte, résumé et conclusions][Caractéristiques du terrain (historique succinct, … ) ]
[Présence potentielle de pollution(s) ou de source(s) de pollution au droit de la zone d’excavation][Références dossier] 8
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
[Présence de déchets hors sol au droit du terrain/zone d’excavation ? Si oui, types de déchets]
[Suspicion(s) ou preuve(s) de présence d’amiante dans le sol ou hors sol ? Si oui informations complémentaires (inventaire, type de déchets, activité à risque, …)]
[Présence de plantes invasives au droit du site ?]
Tableau 5 : classification du site à la BDES
Tableau 6 : caractère suspect du site
Adresse Couleur de la parcelle dans la BDES
P1 (Néant / Bleu lavande / Pêche)
P2 (Néant / Bleu lavande / Pêche)
P3 (Néant / Bleu lavande / Pêche)
… (Néant / Bleu lavande / Pêche)
n° d'identification de la parcelle ou dénomination
voirieRéférence(s) cadastrale(s)
N° d'identification de la zone d'origine
Date de consultation de la BDES
Tableau 7 : types d’usage
Type d'usage de droit
Type d'usage de fait
Voirie publique? OUI NON
□ Type I - Naturel
□ Type II - Agricole
□ Type III - Résidentiel
□ Type IV - Commercial/Récréatif
□ Type V - Industriel
□ Type I - Naturel
□ Type II - Agricole
□ Type III - Résidentiel
□ Type IV - Commercial/Récréatif
□ Type V - Industriel
(1 tableau par zone d’excavation le cas échant)
Tableau 8 : nécessité de contrôle qualité des zones d’excavation
Lot(s) Site suspect ? Justificatif éventuel
L1 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)L2 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)L3 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)L4 (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)… (Oui / Non) (Oui / Non) (Oui / Non)
Réutilisation des terres sur site ?
Nécessite un contrôle qualité ?
[Références dossier] 9
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3 INVESTIGATIONS
3.1 Lots[Données techniques de chacun des lots]
descriptions techniques (volumétrie, disposition, localisation…)
[+ Renvoi vers plan avec localisation de chacun des lots]
Tableau 9 : liste des lots
Lot(s) Autre :
L1 O/N O/N O/N O/N O/NL2 O/N O/N O/N O/N O/NL3 O/N O/N O/N O/N O/N… O/N O/N O/N O/N O/N
Terres en place
Terres en tas ou en andains
Terres issues de travaux de voiries
Résultats antérieurs
Stratégie spécifique "amiante"
Tableau 10 : descriptif des lots en place
Métré foré
L1L2L3…
N° de référence du Lot
N° de zone d'excavation
Surface de terrassement
Niveau supérieur de l'excavation par rapport
à la surface (m-ss)
Niveau inférieur d'excavation par
rapport à la surface (m-ss)
Volume du lot (m³)
Masse du lot (le cas échéant) (t)
Tableau 11 : descriptif des lots excavés
Hauteur de l'andain (m) Longeur de l'andain (m) Volume du lot (m³)
L1L2L3…
Total :
N° de référence du Lot
N° de zone d'excavation
Surface de la base de l'andain (m²)
Masse du lot (le cas échéant) (t)
3.2 Description des typologies[Description détaillée des terres]
[Description détaillée des pollutions ou indices de pollutions mis en évidence][Photos à annexer si possible]
[Propositions de typologies]
Remarque : la dénomination des typologies est proposée par l’expert mais ne renvoie pas nécessairement à un référentiel extérieur.
Tableau 12 : descriptif des typologies
[Références dossier] 10
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Typologie Type de terre (remblai ou terrain naturel)
Remblai / Terrain naturelRemblai / Terrain naturelRemblai / Terrain naturelRemblai / Terrain naturel
N° de référence du (des) lot(s)
Descriptif de la typologie (texture, couleur, éléments particuliers)
Tableau 13 : contenu en éléments exogènes de la (des) typologie(s)
Typologie(s) Typologie(s)
> 1 %… O / N … O / N
O / N
N° de référence du (des) lot(s)
Descriptif de la typologie (texture, couleur, éléments particuliers)
Matériaux et déchets de construction non dangereux
autres qu'intertes
Tableau 14 : prétraitement
Typologie(s) Lot Nature du prétraitement
O / N O / N O / N O / N
Prétraitement réalisés ?
Tableau 15 : pollution distribuée par tache
Typologie(s) LotsPollution(s) distribuée(s) par tache ?
Nature Volume estiméOUI / NONOUI / NONOUI / NONOUI / NON
Tableau 16 : indices macroscopiques de pollution, amiante ou plantes invasives
Typologie LotIndice(s) de pollution Présence de déchets amiantés
Nature Nature NatureOUI / NON OUI / NON OUI / NONOUI / NON OUI / NON OUI / NONOUI / NON OUI / NON OUI / NONOUI / NON OUI / NON OUI / NON
Présence de propagules de plantes invasives
3.3 Prélèvements [Détails des prélèvements effectués]
[Description de forage à annexer + implantation des forages à indiquer sur le plan de maillage]
[Références dossier] 11
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Tableau 17 : détail des prélèvements effectués (exemple)
Lithologie
EC1 L1 4
EC2 L1 … …
EC3 L1 … …
EC4 L2 … …
EC5 L2 … …
Dénomination échantillon(s) composite(s)
N° de référence du Lot
Nombre d'échantillons élémentaires
Liste des échantillons élémentaires
F1 (0-0.3), F1 (0,5-1), F2 (0-0.3), F2 (1,5-2)
Sable limoneux beige
Sable limoneux beige
Sable limoneux beige
Limon argileux compact
Limon argileux compact
[Références dossier] 12
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
4 INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS
4.1 Comparaison des analyses chimiques aux critères de valorisation
[Comparaison des résultats d’analyse, ou des résultats antérieurs, de chacun des lots aux critères de valorisation :
Critères de valorisation pour les 5 types d’usage (obligatoire) selon l’AGW gestion et traçabilité des terres
Critères de valorisation pour les 3 types d’usage « Art.15 » (obligatoire)
Critères de valorisation pour les paramètres non normés (le cas échéant) selon les prescriptions du GRGT : VLH (PNN) (avec date de consultation)
Concentrations de fond du terrain récepteur (le cas échant)]
[Si résultats antérieures : date(s), contexte(s), discussion sur leur validité]
[Tableaux de résultats (1 tableau / lot) : obligatoire][Justificatif argumenté concernant les concentrations de fond proposées (le cas échéant)]
[Présence d’une tache de pollution au droit du chantier ?]
[Présence d’une tache de pollution au droit de la zone d’excavation ?]Si oui :
Mesure de gestions mises en place ?
Remarque : les terres présentant des concentrations en polluants non normés supérieures à la limite de détection ne peuvent pas faire l’objet d’une valorisation selon l’article 15.
Remarque : La comparaison aux critères de valorisation doit toujours être réalisée pour les 5 types d’usages et pour les 3 types d’usage « art.15 » même si le terrain récepteur est connu.
[Références dossier] 13
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Tableau 18 : résultats d’analysesN° de référence du lot :
Lot : En place Volume du lot (m³) :
Andains Masse du lot (t) :
Référence(s) certificat(s) d'analyses
Dénomination typologie
Référence(s) échantillon(s) composite(s)
Nombre d'échantillons élémentaires
Date d'analyse
Usage type Img/kg ms mg/kg ms mg/kg ms
80 % VS 80 % VS 80 % VS 80 % VS 80 % VS 80%
Métaux/métalloïdesArsenic 24.00 24.00 32.00 32.00 52.00 52.00 52.00 52.00
Cadmium 1.44 1.44 2.40 8.00 16.00 16.00 16.00 16.00
Chrome 45.60 45.60 62.40 112.00 230.40 230.40 230.40 230.40
Chrome VI 3.20 3.20 3.20 10.40 10.40 10.40 10.40 10.40
Cuivre 42.40 42.40 124.80 392.00 480.00 480.00 480.00 480.00
Mercure 0.88 0.88 1.40 4.00 4.00 1.10 1.10 4.00
Nickel 69.60 69.60 116.80 280.00 280.00 280.00 280.00 280.00
Plomb 96.00 160.00 160.00 312.00 1472.00 1472.00 1472.00 1472.00
Zinc 156.80 156.80 332.00 2400.00 2400.00 2400.00 2400.00 2400.00
Hydrocarbures aromatiques non halogénésBenzène 0.08 0.08 0.08 0.16 0.16 0.10 0.10 0.16
Ethylbenzène 0.24 0.24 0.24 2.40 2.40 0.32 0.32 2.40
Toluène 3.20 3.20 5.60 5.60 17.60 9.16 9.16 17.60
Xylènes 0.80 0.80 1.60 6.40 24.00 6.36 6.36 24.00
Styrène 0.32 0.32 0.32 0.32 1.60 1.60 1.60 1.60
Phénol 0.24 0.24 0.56 0.56 1.12 1.12 1.12 1.12
Hydrocarbures aromatiques polycycliques non halogénésNaphtalène 2.00 2.00 2.00 2.00 5.04 3.72 3.72 5.04
Acénaphtylène 3.84 3.84 5.04 6.40 34.40 34.40 34.40 34.40
Acénaphtène 1.60 1.60 3.20 3.20 4.80 4.80 4.80 4.80 Fluorène 4.72 4.72 7.20 7.20 12.80 12.80 12.80 12.80 Phénanthrène 6.08 6.08 10.40 10.40 20.00 20.00 20.00 20.00
Anthracène 2.24 2.24 2.24 2.24 5.52 5.52 5.52 5.52 Fluoranthène 4.80 4.80 9.28 18.40 37.60 37.60 37.60 37.60 Pyrène 5.36 5.36 10.40 12.32 22.88 22.88 22.88 22.88 Benzo(a)anthracène 7.60 7.60 7.60 7.60 13.84 13.84 13.84 13.84 Chrysène 0.88 0.88 1.84 7.76 14.08 14.08 14.08 14.08 Benzo(b)fluoranthène 1.36 1.36 2.64 8.80 16.80 16.80 16.80 16.80 Benzo(k)fluoranthène 0.80 0.80 1.60 4.24 7.44 7.44 7.44 7.44 Benzo(a)pyrène 0.70 0.70 2.88 7.60 11.52 11.52 11.52 11.52 Dibenzo(a,h)anthracène 0.65 0.65 1.44 1.44 2.56 2.56 2.56 2.56 Benzo(g,h,i)pérylène 0.64 0.64 1.20 5.44 8.88 8.88 8.88 8.88 Indéno(1,2,3-c,d)pyrène 3.60 3.60 5.60 5.60 9.60 9.60 9.60 9.60
Composés organiques volatils chlorésDichlorométhane 0.08 0.08 0.08 0.08 0.16 0.16 0.16 0.16
Trichlorométhane 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08
Tétrachlorométhane 0.04 0.04 0.04 0.08 0.08 0.05 0.05 0.08
Tétrachloroéthène (PCE) 0.16 0.16 0.16 0.56 0.96 0.20 0.20 0.96
Trichloroéthène 0.04 0.04 0.04 0.56 0.56 0.05 0.05 0.56
1,2-Dichloroéthène (somme) (DCE) 0.08 0.08 0.08 0.32 0.40 0.10 0.10 0.40
Chloroéthène (VC) 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08 0.08
1,1,1-Trichloroéthane (1,1,1 - TCA) 0.80 0.80 2.80 4.40 12.00 5.78 5.78 12.00
1,1,2-Trichloroéthane (1,1,2 - TCA) 0.08 0.08 0.08 0.08 0.16 0.10 0.10 0.16
1,2-Dichloréthane (1,2 - DCA) 0.08 0.08 0.08 0.16 0.24 0.10 0.10 0.24
Cyanurescyanures libres 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60 1.60
Autres composés organiquesMethyl-Tert-Butyl-Ether (MTBE) 1.20 1.20 1.20 1.20 1.60 1.51 1.51 1.60
Hydrocarbures pétroliers 40% 40% 40% 40% 40%Fraction EC5-8 2.40 2.40 2.40 2.40 3.60 3.60 3.60 3.60
Fraction EC>8-10 8.40 8.40 8.40 60.00 240.00 24.00 24.00 240.00
Fraction EC>10-12 30.00 30.00 30.00 232.00 240.00 111.69 111.69 240.00
Fraction EC>12-16 30.00 30.00 30.00 300.00 368.00 368.00 368.00 368.00
Valeurs seuil du décret sols (1er mars 2018) tels que modifiées au 1er janvier 2019
Normes proposées par l'ISSeP spécifiquement pour l'application de
l'art. 15 de l'AGW
Usage type II
Usage type III
Usage type IV
Usage type V
Art.15 type I
Art. 15 type II
Art. 15 type IV
Concentrations de fond
[Références dossier] 14
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Tableau 19 : résultats d’analyses (PNN)
Nombre d'échantillons élémentaires
Date d'analyse
Type de valeur limite ? Usage type I Usage type II Usage type III Usage type IV Usage type V mg/kg ms mg/kg ms mg/kg ms
Polluants non normés80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
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80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
80 % VLH 80% VSTR
Concentrations de fond (80%)
4.2 Amiante[Descriptif des déchets amiantés éventuellement mis en évidence sur le terrain][Résultats d’analyses sur le contenu en amiante]
[+ Renvoi vers reportage photo en annexe le cas échéant]
[Références dossier] 15
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
Tableau 20 : résultats d’analyses amianteAmiante !
N° d'identification de(s) parcelle(s) :
efrsdf
N° d'identification du site d'origine :
N° de référence du lot :
Lot : En place Volume du lot (m³) :
Andains Masse du lot (t) :
Référence(s) certificat(s) d'analyses
Dénomination typologie
Référence(s) échantillon(s) composite(s)
Nombre d'échantillons élémentaires
Date d'analyse
Usage de type V (mg/kg ms) (mg/kg ms) (mg/kg ms)
Amiante dans le solTc Teneur en amiante liée - -Tl Teneur en amiante non liée - -
Seuils limites de l'AGW relatif à la gestion et à la traçabilité des terres (5 juillet 2018)
Usages de types I, II, III, IV
4.3 Plantes invasives[Présence de plante(s) invasive(s) au droit du chantier ?][Présence de plante(s) invasive(s) au droit de la zone d’excavation ?]
[Mise en évidence de propagules de plantes invasives dans une typologie ?]Si oui :
Identification de la plante + reportage photo en annexe Dimension du bosquet le cas échéant (avec plan détaillé en annexe)
Type de gestion mise en place en lien avec les fiches techniques proposées par la CiEi http://biodiversite.wallonie.be/fr/les-renouees-asiatiques.html?IDC=6234)
[Références dossier] 16
Modèle de Rapport de qualité des terres (RQT)
5 CONCLUSIONS
5.1 Qualité des terres[Qualité des différents lots] [Qualité texturale – prétraitement nécessaire ou déjà réalisé ?] [Présence d’amiante ? – teneur en fibres] [Présence de propagule de plantes invasives ?]
Tableau 21 : récapitulatif de la qualité des lots (exemples)
Typologie Amiante Remarques
L1 EC1, EC2, EC3 9000 m³ - - - -
L2 EC4, EC5 1000 m³ Criblage
N° de référence du
Lot
Dénomination des échantillons composites
Volume / masse
Type de prétraitement
réaliséPlantes
invasives
Limon sableux beige claire à bricaillons
Remblais de construction sableaux
Renouées du Japon
Fragments d'amiante ciment
Présence d'un panache de polution en huiles minérale visé par un projet d'assainissement
5.2 Utilisation des terres[Conclusions opérationnelles][Types d’usages compatibles avec la qualité des terres pour chacun des lots]
[Utilisation des terres au sein du terrain ? Si oui, descriptif du type d’utilisation et de la zone d’utilisation (avec plan)]
Tableau 22 : résumé des conclusions opérationnelles (exemples)
Utilisations selon l'art.15
L1.1 4500 I, II, III, IV et V ab_(air)
L1.2 4500 III, IV et V ab_(air)
L2 1000 -
* la signification des codes Walterre est précisée sur le site internet de l'organisme de suivi
N° de référence du lot
Volume (m³)
Masse (t)
Caractéristiques générales du lot
Type(s) d'usage(s) compatible(s) pour la valorisation
Code Walterre*
Limon sableux beige claire à bricaillons
I (art.15), II (art.15), IV (art.15)
Limon sableux beige claire à bricaillons IV (art.15)
Remblais de construction sableaux
Concentration de fond du TR sis parcelle XXX
[Références dossier] 17