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UFR DE DROIT, DES SCIENCES ÉCONOMIQUES ET DE GESTION
GUIDE PRATIQUE À L'USAGE DES NOUVEAUX ÉTUDIANTS
Choisir d'étudier à l'Université du Maine,
c'est :
▪ l’assurance d’une formationadaptée au marché du travail,
▪ l’encadrement par une équipepédagogique attentive, et la disponibilité d’une équipe administrative à votre écoute,
▪ la garantie d’un enseigne-ment délivré dans des conditions favorables (petits groupes, projets, études de cas),
▪ l’intégration dans unestructure dynamique avec des partenariats actifs,
▪ la possibilité de suivre soncursus à l’étranger , grâce aux programmes d’échanges inter-nationaux.
CONTACTS :
Scolarité inscriptions : 02.43.83.38.16 / 31.22 Courriel : [email protected]
Scolarité examens : 02.43.83.31.05 / 37.91 Courriel : [email protected]
Stages : 02.43.83.31.06 / 31.26 Courriel : [email protected]
Étudiant(e)s de 1ère année en Licence Droit
Ce guide a été conçu pour vous préciser les procédures d’inscription, vous orienter dans vos démarches et vous donner les informations qui vous seront utiles tout au long de l’année.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter notre équipe administrative qui est là pour vous renseigner et vous aider à intégrer la Faculté dans les meilleures conditions possibles.
A chacun(e) d’entre vous :
« belle rentrée et bonne année universitaire ! »
Le Doyen, Pierre-Grégoire MARLY
2015-2016
Activation de votre compte sur l'ENT et emploi du temps……………………………………………………….1
Emplois du temps 2015-2016 1ère année de Licence Droit.........…………………………………………...……..4
Programme 1ère année Licence Droit.…………………………………....……….…………………………….....5
Procéder à votre inscription pédagogique…………………………………………………………………….…..6
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC)……………………………………………………..……....7
Règlement concernant les examens universitaires………………………………………………...…….….…....12
La fraude aux examens…………………………………………………………………………………….………133
Les aménagements d'études (dispense d'assiduité, AJAC)………………………………………………….…..154
Les services administratifs…………………………………………………………………………………….…..16
Localisation des lieux de cours…………………………………………………………………………….….…..17
Adresses utiles…………………………………………………………………………………………….….….....187
Glossaire………………...……………………………………………………………………………………….....19
Plan UFR………………………...………………………………………………………………………………....209
SOMMAIRE
ACTIVATION DE VOTRE COMPTE SUR L’ENT ET EMPLOI DU TEMPS
1
2
3
1 M 1 J 1 D 1 M 1 V 1 L 1 M 1 V 1 D 1 M 1 V 1 L
2 M 2 V 2 L 2 M 12 2 V 2 M 2 M 7 2 S 2 L 2 J 2 S 2 M
3 J 3 S 3 M 3 J 3 S 3 M 4 3 J 3 D 3 M 3 V 3 D 3 M
4 V 4 D 4 M 8 4 V 4 L 4 J 4 V 4 L 4 M 4 S 4 L 4 J
5 S 5 L 5 J 5 S 5 M 5 V 5 S 5 M 5 J 5 D 5 M 5 V
6 D 6 M 6 V 6 D 6 M 6 S 6 D 6 M 12 6 V 6 L 6 M 6 S
7 L 7 M 5 7 S 7 L 7 J 7 D 7 L 7 J 7 S 7 M 7 J 7 D
8 M 8 J 8 D 8 M 8 V 8 L 8 M 8 V 8 D 8 M 8 V 8 L
9 M 1 9 V 9 L 9 M 13 9 S 9 M 9 M 8 9 S 9 L 9 J 9 S 9 M
10 J 10 S 10 M 9 10 J 10 D 10 M 5 10 J 10 D 10 M 10 V 10 D 10 M
11 V 11 D 11 M 11 V 11 L 11 J 11 V 11 L 11 M 11 S 11 L 11 J
12 S 12 L 12 J 12 S 12 M 12 V 12 S 12 M 12 J 12 D 12 M 12 V
13 D 13 M 13 V 13 D 13 M 1 13 S 13 D 13 M 13 V 13 L 13 M 13 S
14 L 14 M 6 14 S 14 L 14 J 14 D 14 L 14 J 14 S 14 M 14 J 14 D
15 M 15 J 15 D 15 M 15 V 15 L 15 M 15 V 15 D 15 M 15 V 15 L
16 M 2 16 V 16 L 16 M 16 S 16 M 16 M 9 16 S 16 L 16 J 16 S 16 M
17 J 17 S 17 M 17 J 17 D 17 M 17 J 17 D 17 M 17 V 17 D 17 M
18 V 18 D 18 M 10 18 V 18 L 18 J 18 V 18 L 18 M 18 S 18 L 18 J
19 S 19 L 19 J 19 S 19 M 19 V 19 S 19 M 19 J 19 D 19 M 19 V
20 D 20 M 20 V 20 D 20 M 20 S 20 D 20 M 20 V 20 L 20 M 20 S
examen UEL
examen UEL
Jury / Affichage
examen UEL
clôture IA
40 ans de Laval
Couralafac
JUIN JUILLETSEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DÉCEMBRE JANVIER FÉVRIER MARS AOUTAVRIL
semaine
accueil
MAI
20 D 20 M 20 V 20 D 20 M 2 20 S 20 D 20 M 13 20 V 20 L 20 M 20 S
21 L 21 M 7 21 S 21 L 21 J 21 D 21 L 21 J 21 S 21 M 21 J 21 D
22 M 22 J 22 D 22 M 22 V 22 L 22 M 22 V 22 D 22 M 22 V 22 L
23 M 3 23 V 23 L 23 M 23 S 23 M 23 M 10 23 S 23 L 23 J 23 S 23 M
24 J 24 S 24 M 24 J 24 D 24 M 6 24 J 24 D 24 M 24 V 24 D 24 M
25 V 25 D 25 M 11 25 V 25 L 25 J 25 V 25 L 25 M 25 S 25 L 25 J
26 S 26 L 26 J 26 S 26 M 26 V 26 S 26 M 26 J 26 D 26 M 26 V
27 D 27 M 27 V 27 D 27 M 3 27 S 27 D 27 M 27 V 27 L 27 M 27 S
28 L 28 M 28 S 28 L 28 J 28 D 28 L 28 J 28 S 28 M 28 J 28 D
29 M 29 J 29 D 29 M 29 V 29 L 29 M 29 V 29 D 29 M 29 V 29 L
30 M 4 30 V 30 L 30 M 30 S 30 M 11 30 S 30 L 30 J 30 S 30 M
31 S 31 J 31 D 31 J 31 M 31 D 31 M
LEGENDESWeek-endsCongésJours fériésSemaines blanchesExamens1/2 journée banalisée (11h30-23h)
Jury / Affichage
FormaSarthe
Portes ouvertes
CALENDRIER ANNÉE UNIVERSITAIRE 2015-2016 1ère année Licence Droit
4
SEMESTRE 1
Droit constitutionnel / TD Introduction au droit / TD Introduction historique au droit Institutions juridictionnelles Institutions internationales Introduction à l’économie LV1 : Anglais, Allemand ou Espagnol Compétences informatiques et Internet
SEMESTRE 2 : Parcours Droit
Droit constitutionnel / TD Droit de la famille / TD Droit des personnes Introduction aux grands courants de la pensée juridique LV1 : Anglais, Allemand ou Espagnol Histoire du droit de la famille Institutions administratives UEL (unité d’enseignement libre) au choix ou stage
SEMESTRE 2 : Parcours Anglais juridique
Droit constitutionnel 2 Droit de la famille Droit des personnes Introduction aux grands courants de la pensée juridique LV1 : Anglais, Allemand ou Espagnol Anglais juridique Anglais civilisation Anglais expression
▪ expression écrite▪ expression orale
UEL (unité d’enseignement libre) au choix ou stage
Au cours des trois années de Licence, l’enseignement se réalise autour de deux grands moments pédagogiques étroitement articulés entre eux :
- d’une part les cours magistraux (CM) dispensés par des Professeurs ou des Maîtres de conférences,
- d’autre part, pour les matières fondamentales, des travaux dirigés (TD), c’est-à-dire des séances en petits groupes (une trentaine d’étudiants) animés par un jeune chercheur, au cours desquels sont discutés et approfondis certains thèmes du cours magistral et dans lesquelles un travail personnel (exposé oral, note de synthèse, etc…) est demandé à l’étudiant.
5
PROGRAMME 1ère année de Licence Droit
Durant l’année universitaire, vous aurez à procéder à 2 inscriptions (administrative et pédagogique) en ligne : L’inscription pédagogique (IP) est OBLIGATOIRE et a valeur d’affectation à un groupe TD et d’inscription officielle aux examens. L’absence d’IP ne permettra pas de passer les examens
A quelle période ?
Inscription pédagogique pour les semestres impairs :
Courant septembre, ET AVANT LE DÉBUT DES TD (N’hésitez pas à consulter vos panneaux, des affiches indiqueront les dates de connexion).
Inscription pédagogique pour les semestres pairs:
Courant décembre, ET AVANT LE DÉBUT DES TD (n’hésitez pas à consulter vos panneaux, des affiches indiqueront les dates de connexion).
Inscription :
Vous devez valider votre choix sur votre ENT (Espace Numérique de Travail), dans l’onglet "SCOLARITÉ", rubrique "INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE" : http://ent.univ-lemans.fr
Que se passe-t-il si je ne fais pas mon inscription pédagogique ?
- vous ne serez pas affecté à un groupe TD ni accepté à suivre les TD. - aucune note ne sera enregistrée. - le jury du semestre ne pourra pas délibérer sur votre cas.
A quoi sert l’inscription pédagogique ?
L’inscription pédagogique vous permet de vous inscrire dans les Unités d’Enseignement (UE) pour suivre les cours, TP, TD et aux examens.
En fonction de votre cursus, vous aurez :
- des Unités d’Enseignement d’Ossature (UEO) : ces unités sont obligatoires. Elles ont pour finalité de permettre à l’étudiant d’acquérir les savoirs et savoir-faire de base et regroupent les connaissances fondamentales associées à une mention.
- des Unités d’Enseignement de Parcours (UEP) : des parcours types, spécifiques à chaque mention de licence, sont proposés aux étudiants. Plusieurs parcours sont proposés par mention.
- des Unités d’Enseignement de Communication (UEC) : elles sont composées notamment de l’exploitation de l’outil informatique, des techniques d’expression orale et/ou écrite, de modules relatifs à l’insertion professionnelle et d’une langue vivante. L’anglais est obligatoire à chaque semestre.
- des Unités d’Enseignement Libre (UEL) : les UEL sont des enseignements non disciplinaires destinés à apporter une ouverture aux étudiants. Une liste est proposée chaque année.
Comment s’inscrire à l’UEL ?
Vous devez valider votre choix sur votre ENT, dans l’Onglet "SCOLARITÉ", rubrique "INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE" :
http://ent.univ-lemans.fr
Les étudiants de L1 choisissent uniquement une UEL au second semestre Les étudiants de L2 et L3 choisissent une UEL par semestre
UEL SPORT
Vous devez au préalable avoir réglé dans votre scolarité les droits d’inscription au sport (30 € en 2015/2016).
Après avoir sélectionné l’UEL SPORT dans votre inscription pédagogique, le choix du sport et du groupe se fait sur votre ENT, dans l’onglet « SCOLARITÉ », rubrique « E-SUAPS »
UEL CULTURE
Vous devez au préalable vous rendre au service culture pour vous inscrire dans une activité. N’attendez pas, les places sont limitées.
PROCÉDER À SON INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE
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ANNÉE UNIVERSITAIRE 2015-2016
Modalités de Contrôle des Connaissances et des aptitudesde la Licence en Droit
Textes de référence : - arrêté du 1er août 2011 à la licence- modalités de contrôle des connaissances générales à l’université du Maine, validées en
CFVU du 21/05/2015
Article 1 : Organisation des enseignements
Les enseignements sont organisés sous forme d’unités d’enseignement semestrielles
capitalisables affectées de coefficients et de points E.C.T.S. conformément aux tableaux annexes disponibles à la scolarité.
Article 2 : Nature des examens
Généralités
Le contrôle des connaissances et des aptitudes organisé pour l’obtention de la licence
comporte des épreuves écrites et des épreuves orales. Dans chaque unité d’enseignement, le
contrôle des connaissances et des aptitudes prend la forme soit d’un contrôle continu, soit d’un
examen terminal, soit de ces deux modes de contrôle combinés.
Les modalités de contrôle retenues dans chaque unité d’enseignement figurent aux tableaux
annexes susvisés.
Contrôle continu
Le contrôle continu est constitué par les divers travaux écrits ou oraux effectués par l’étudiant
dans le cadre des travaux dirigés (T.D.) Pour chaque matière comportant des T.D., la note de contrôle continu est la note moyenne semestrielle de T.D. obtenue au titre de ces divers travaux (la note calculée sur vingt est arrondie au demi-point le plus proche). Elle vaut pour les deux sessions d’examen prévues à l’article 4.
Article 3 : Assiduité
L’assistance aux travaux dirigés est obligatoire.
L’étudiant justifiant d’une activité professionnelle ou de tout autre motif reconnu valable par
le Doyen ou le Vice-Doyen peut être autorisé par ces derniers à ne pas assister à toutes les séances de T.D. La demande de dispense d’assiduité doit être présentée dès la connaissance par l’étudiant
des circonstances susceptibles de la justifier.
L’étudiant justifiant d’une activité professionnelle ou de tout autre motif reconnu valable par le Doyen ou le Vice-Doyen peut être également autorisé par ces derniers à ne passer que l’épreuve
d’examen terminal. Dans ce cas, la note finale de l’Unité est composée de la seule note d’examen
terminal.
Conformément aux termes de la circulaire n°2010-0010 relative aux modalités d’attribution
des bourses de l’enseignement supérieur sur critères sociaux, « l’étudiant bénéficiaire d’une bourse
doit être inscrit et assidu aux cours, travaux pratiques ou dirigés et réaliser les stages obligatoires
7
intégrés à la formation. En ce qui concerne la présence aux examens, le candidat titulaire d’une
bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux doit se présenter aux examens et concours
correspondant à ses études. Le non respect de l’une des obligations précitées entraîne le reversement des sommes indûment perçues […]. Dès lors que l’obligation d’assiduité aux cours et
examens […] est respectée, l’étudiant peut exercer une activité professionnelle ».
Article 4 : Sessions d’examen
Deux sessions de contrôle des connaissances et des aptitudes sont organisées par année universitaire. L’affichage des épreuves à l’ENT des étudiants vaut convocation.
L’étudiant n’ayant pas validé son semestre à la première session n’a pas obligation de
repasser en deuxième session toutes les épreuves auxquelles il n’a pas eu la moyenne. S’il ne se
présente pas, la note de session 1 est maintenue et conservée pour la session 2. S’il se présente, la
meilleure des deux notes est prise en compte.
Les Unités d’enseignement capitalisées ne peuvent pas être repassées en 2ème session.
Article 5 : Déroulement des examens
Toute épreuve écrite d’examen terminal doit respecter l’anonymat des copies tel que prévu
par les MCC générales de l’établissement.
Les examens terminaux oraux sont publics.
Article 6 : Progression au sein du cursus Licence cf. règlement général de l’université
Article 7 : Compensation dans le cadre du système LMD cf. règlement général de l’université
Article 8 : Validation de la première année : cf. règlement général de l’université
Article 9 : Passage en deuxième année : cf. règlement général de l’université
Article 10 : Validation de la deuxième année : cf. règlement général de l’université
Article 11 : Obtention du diplôme intermédiaire de DEUG : cf. règlement général de l’université
Article 12 : Passage en 3ème année : cf. règlement général de l’université
Article 13 : Obtention du diplôme de Licence : cf. règlement général de l’université
Article 14 : Conservation des notes d’examen dans les UEO
L’étudiant ayant obtenu à l’examen terminal une note supérieure ou égale à dix sur vingt qui
ne compense pas la note de contrôle continu peut repasser l’épreuve en deuxième session. La note finale est dans ce cas calculée à partir de la note de contrôle continu et de la meilleure des deux notes obtenues à l’examen terminal.
Aucun étudiant ne garde, pour la ou les années suivantes, le bénéfice d’une note supérieure
ou égale à dix sur vingt obtenue à l’une des composantes d’une unité d’enseignement qui n’a pas
été validée à l’issue des deux sessions d’une même année, même s’il ne s’est présenté qu’à l’une
des deux sessions.
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Article 15 : Situation des étudiants AJAC (Ajournés Autorisés à Continuer) : cf. règlement général de l’université
Article 16 : Étudiants participant aux relations internationales de la Faculté de droit
Le travail réalisé par un étudiant dans le cadre de la participation aux séminaires organisés avec des facultés de droit étrangères est noté par un enseignant de la Faculté.
Un étudiant suivant les enseignements dispensés par un professeur invité est soumis à un examen terminal noté par le professeur invité.
L’étudiant qui a participé à un séminaire visé au paragraphe 1 ou à un cours visé au paragraphe 2 peut bénéficier de points supplémentaires au titre de sa note d’UEL.
Article 17 : Mentions
Les mentions Assez Bien, Bien et Très Bien sont respectivement attribuées aux étudiants ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 12/20, 14/20 et 16/20.
Ce calcul se fait sur la moyenne générale des quatre premiers semestres pour la délivrance du DEUG, et seulement sur les semestres 5 et 6 pour la délivrance du diplôme de Licence.
Article 18 : Étudier à l’étranger : validation des programmes
L’étudiant en mobilité remplit un Contrat d’Études détaillant les matières suivies à l’étranger.
Ce contrat fixe les enseignements que l’étudiant devra suivre dans l’université d’accueil.
Ce contrat doit être approuvé et signé par le responsable des relations internationales de l’UFR.
Les résultats obtenus à l’étranger sont soumis à la commission pédagogique de validation au
titre de la première session, conformément à la grille de conversion en vigueur sur l’établissement. L’étudiant obtiendra le diplôme de l’Université du Maine.
Article 19 : Composition des jurys
Le jury d’examen, nommé par le Président de l’université, comprend au moins cinq membres, dont au moins trois enseignants-chercheurs ou enseignants.
Article 20 : Consultation des copies
Dans les 2 jours ouvrables suivant le jour de l’affichage des résultats, les étudiants peuvent
demander la consultation de leur copie, et, pour les épreuves écrites, une seconde correction destinée à vérifier l’absence d’erreur manifeste d’appréciation de la part du premier correcteur, sauf pour les épreuves soumises à la double correction systématique (matières à TD).
Article 21 : Informations
Les informations et explications relatives au contrôle des connaissances et des aptitudes ne sont jamais données par téléphone. Elles sont fournies uniquement :
- sur place,
- à l’étudiant lui-même, muni du présent règlement qui lui est distribué en début d’année, et à
nulle autre personne
- sur le site internet de l’UFR.
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Article 22 : Absence aux épreuves de contrôle des connaissances et des aptitudes
Les étudiants absents à une épreuve d’examen continu ou terminal doivent fournir un certificat médical établi par un médecin assermenté ou un certificat d’hospitalisation d’une durée
supérieure à vingt-quatre heures, dans les quarante-huit heures. Les sessions de remplacement ne peuvent être organisées que préalablement aux réunions de
jurys du semestre concerné.
Article 23 : Aménagements particuliers
Des aménagements particuliers sont accordés aux étudiants handicapés et sportifs de haut niveau conformément aux circulaires du 22 mars 1994 et du 16 juillet 1987.
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Type Nature Durée coeff Type Nature Durée coeff Nature Durée coeff (DA) coeff
CC Exercices 75%ET Ecrit 3h 25% ET Ecrit 3h 100% Ecrit 3h 100% 25%CC Exercices 50%ET Ecrit 3h 50% ET Ecrit 3h 100% Ecrit 3h 100% 50%
1 321EN010 Introduction historique du droit 3 ET Ecrit 1h 100% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%1 321EN011 Institutions juridictionnelles 3 ET Ecrit 1h 100% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%1 321EN012 Institutions internationales 3 ET Ecrit 1h 100% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%1 321EN013 Introduction à l'économie 3 ET Ecrit 2h 100% ET Ecrit 2h 100% Ecrit 2h 100% 100%1 321EN014 Comp. Informatiques / internet 2 100% 100% 100% 100%
CC Exercices 50%ET Ecrit 1h 50% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 50%
LV1 : Espagnol ET Ecrit 1h 100% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%CC Exercices 50%ET Ecrit 1h 50% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 50%CC Exercices 50%ET Ecrit 3h 50% ET Ecrit 3h 100% Ecrit 3h 100% 50%CC Exercices 50%ET Ecrit 3h 50% ET Ecrit 3h 100% Ecrit 3h 100% 50%
2 322EN010 Droit des personnes 4 CT Ecrit 1h 100% CT Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%2 322EN011 Gds courants pensée jurid. 4 ET Ecrit 1h 100% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%
CC Exercices 50%CT Ecrit 1h 50% CT Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 50%
LV1 : Espagnol ET Ecrit 1h 100% ET Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%CC Exercices 50%CT Ecrit 1h 50% CT Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 50%
2 322UEL01 UEL au choix 2Parcours droit
2 322EN012 Histoire du Droit de la Famille 3 CT Ecrit 1h 100% CT Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%2 322EN013 Institutions administratives 3 CT Ecrit 1h 100% CT Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 100%
Parcours anglaisCC Exercices 50%CT Ecrit 1h 50% CT Ecrit 1h 100% Ecrit 1h 100% 50%
2 322EN005 Anglais Civilisation 2 CT Ecrit 1h 100% CT Oral 100% Oral 100% 100%322EN006 Anglais expression 2
CC Exercices 25%ET Ecrit 1h 25% ET Ecrit 1h 50% Ecrit 1h 50% 25%CC Exercices 25%ET Oral 25% ET Oral 50% Oral 50% 25%
Sem ECTS
1
2
Cf. modalités communes Cf. modalités communes Cf. modalités communes
Dispensés d'Assiduité (session 1)
321EN008
Libellé ELPCode ELPAssidus (session 1) Session 2
1
Droit Constitutionnel/TD
Introduction au Droit/TD
7
7321EN009
cf. livret des UEL
2
2
Droit constitutionnel/TD
Droit de la famille/TD
322EN008
322EN009
6
6
LV1 : Anglais
LV1 : Allemand
2
2 322UEC01 2
LV1 : Allemand
1 321UEC01
Anglais professionnel322EN0042 2
LV1 : Anglais
Expression écrite
Expression Orale
LES MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCESLICENCE DROIT SEMESTRES 1 ET 2 - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2015-2016
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LES EXAMENS UNIVERSITAIRES : RÈGLEMENT
INSCRIPTION AUX EXAMENS
Pour être inscrit aux examens (écrits et oraux), il faut obligatoirement avoir complété et remis au service scolarité une fiche d’inscription pédagogique, mais également signaler toute modification ultérieure. En conséquence, les étudiants qui ne figurent pas sur les listes d’émargement sont susceptibles de ne pas voir leur note prise en compte.
Pour bénéficier d’un régime spécial (dispense des épreuves de contrôle continu pour les salariés, mères de famille, ou sportifs de haut niveau), il faut en avoir fait la demande en début de semestre auprès de la scolarité.
ACCÈS DANS LES SALLES D’EXAMENS ET REMISE DES COPIES
Afin que les épreuves commencent à l’heure fixée, il est demandé aux étudiants d’arriver 1/4 d’heure avant le début de l’examen. Chaque étudiant trouvera son numéro de place sur les listes d’affichage apposées aux portes des salles d’examens. Les étudiants sont priés de respecter les places indiquées sous peine de sanction.
Pour se présenter aux examens, chaque étudiant devra obligatoirement être muni de sa carte d’étudiant qui sera vérifiée à l’entrée de la salle d’examen. Cette carte devra être ensuite posée sur la table.
Les étudiants entrant en salle d’examen doivent déposer tous documents et effets personnels à l’entrée de ladite salle (sauf documents autorisés, tels qu’ils figurent sur les sujets d’examens).
Les étudiants rempliront la partie supérieure de la première page de la copie double et, après avoir donné les renseignements qui sont demandés, replieront cette partie de façon à conserver à la composition l’anonymat le plus complet.
Les étudiants fourniront très exactement les renseignements demandés en ce qui concerne la nature de l’épreuve.
Un étudiant ne peut être admis à composer s’il arrive après au moins 1/4 du temps de la durée effective de l’épreuve.
Un étudiant, en retard, mais admis dans le délai ci-dessus référencé, devra remettre sa copie en même temps que les autres candidats. Aucun temps supplémentaire ne sera accordé.
Aucun candidat ne pourra quitter la salle d’examen avant au moins 1/4 du temps de la durée effective de l’épreuve.
Il lui sera interdit de pénétrer de nouveau dans la salle d’examen après la remise de sa copie. Les copies d’examen ou feuilles de brouillon non utilisées seront remises aux surveillants. L’étudiant remettra sa copie en main propre, fût-elle blanche, à un surveillant et signera ensuite la
liste d’émargement.
SOUS PEINE DE SANCTION POUVANT ALLER JUSQU’AU CONSEIL DE DISCIPLINE, IL EST INTERDIT :
De se servir de documents non autorisés explicitement par une mention figurant sur le sujet d’examen.
D’utiliser un traducteur électronique ou un téléphone portable. De se servir de copies ou de feuilles de brouillon autres que celles fournies par l’administration. De signer sa copie en dehors de l’emplacement prévu dans la partie supérieure de la première page. De quitter la salle en emportant des copies d’examen ou des feuilles de brouillon. De communiquer avec les autres étudiants.
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SPECIMEN
13
LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES : UN EXEMPLE
SPECIMEN
14
La présence aux enseignements magistraux, aux travaux dirigés et à l’ensemble des épreuves de contrôle des connaissances est OBLIGATOIRE.
Comment prétendre à un aménagement d’études ou à une dispense d’assiduité ?
En cas d’incompatibilité d’emploi du temps (chevauchement de TD, incompatibilité avec une activité salariée…), vous pouvez déposer à la scolarité- examens (angle 2) une demande de dispense d’assiduité. Cette dispense d’assiduité est semestrielle et doit être déposée dans le délai de 1 mois après la date de rentrée de chaque semestre, elle peut être partielle ou totale.
Attention : une dispense d’assiduité aux cours et/ou TD ne dispense pas de se présenter aux galops d’essai et aux examens. Si l’incompatibilité induit une impossibilité à se présenter aux épreuves de contrôle continu, la demande de dispense d’assiduité doit être assortie d’une demande d’évaluation en contrôle terminal.
Qui peut prétendre à un aménagement d’études ou à une dispense d’assiduité ? (article 18 de l’arrêté du 23 avril 2002).
Cet aménagement est de droit pour :
- les salariés (sur présentation d’un justificatif de l’employeur),
- les étudiants chargés de famille,
- les étudiants handicapés (sur présentation d’un justificatif du service de médecine préventive),
- les étudiants sportifs de haut niveau (sur présentation d’un justificatif du SUAPS,
- Les étudiants engagés dans plusieurs cursus étudiants assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire (ex : élu aux Conseils).
Dans les cas non prévus ci-dessus, l’autorisation d’obtenir ce statut ou d’obtenir un changement de groupe, est laissée à l’appréciation du
responsable du domaine.
Dans tous les cas, vous devez vous adresser au service de la scolarité accueil.
ATTENTION :
Les étudiants boursiers (à partir de l’échelon zéro) sont soumis à l’assiduité et ne peuvent prétendre à une demande de dispense d’assiduité. En effet, l’attribution d’une bourse de l’enseignement supérieur étant destinée à faciliter la poursuite des études du boursier, ce dernier doit leur consacrer la majeure partie de son temps. Il ne vous est pas interdit de travailler à temps partiel dans la mesure où cela ne nuit pas à votre assiduité aux cours et TD.
La dispense d’assiduité ne sera effective qu’à la date de la réponse ; le dépôt ne vaut pas autorisation d’absence, ni régularisation d’absence antérieure.
Pour les AJAC ?
Les étudiants AJAC (AJournés Autorisés à Composer) sont invités dans un premier temps à solliciter un aménagement d’études (changement de groupe). Si aucune solution n’est possible, ils peuvent solliciter une dispense d’assiduité. Cette dispense (en leur qualité de redoublant) ne pourra s’envisager que sur les cours (ou TD) de l’année supérieure (Ex : AJAC L1/L2 pourra être dispensé de présence pour les cours de L2 mais pas pour ceux de L1).
Cas d’absence pour un étudiant non dispensé d’assiduité :
Une feuille de présence sera présentée à chaque séance. Toute absence y sera reportée.
En cas d’absence vous devez vous présenter avec un justificatif à la scolarité accueil angle 3 dans les plus brefs délais.
Une absence non justifiée à un examen entraîne la note de « 0 ».
AMÉNAGEMENT D’ÉTUDES – DISPENSE D’ASSIDUITÉ
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REZ DE CHAUSSEE
T008RESPONSABLE APPRENTISSAGE - IRA
INSERTION PROFESSIONNELLE
GESTION SITE INTERNET
02.43.83.37.30 Bénédicte [email protected]
T019 02.44.02.20.77 Isabelle BRILLAND [email protected]
ANGLE 2
T009RESPONSABLE SCOLARITÉ - EXAMENS GESTION DES EMPLOIS DU TEMPS
02.43.83.31.31 Nadia GAUVIN
T010GESTION EXAMENS DROIT
RELATIONS INTERNATIONALES02.43.83.31.05 Leïla GARDÈRE
T010GESTION EXAMENS SCIENCES ÉCO/GESTION SECRÉTARIAT RELATIONS INTERNATIONALES
02.43.83.37.91 Sylvie [email protected]
T012 GESTION APPLICATION SCIENCES ÉCO/GESTION 02.43.83.31.18 Jean-Yves BEAUSSIER [email protected]
T012GESTION APPLICATION DROITSECRÉTARIAT IEJ 02.43.83.31.08 Stéphanie GILLOT
ANGLE 3
T015 RESPONSABLE - STAGES - IEJ - DOCTORAT 02.43.83.31.14 Isabelle BORDIER
T016 SCOLARITÉ - ACCUEIL - INSCRIPTIONS 02.43.83.38.16 Laëtitia LE NEZET [email protected]
T016 SCOLARITÉ - ACCUEIL - INSCRIPTIONS 02.43.83.31.22 Nathalie BRUN [email protected]
T017 SUIVI DES STAGES 02.43.83.31.06 Anne-Marie JOURQUIN stage-ecodroit@univ-lemans
T017SCOLARITÉ - ACCUEIL - INSCRIPTIONS SUIVI DES STAGES
02.43.83.31.26 Stéphanie [email protected]@univ-lemans.fr
ANGLE 4
T021 ACCUEIL / REPROGRAPHIE 02.43.83.31.12
Sylvie MÉSANGE Fabrice FOUCAULT
Lysiane [email protected]
2EME ETAGE
T206
RELATIONS INTERNATIONALES
DOMAINE SCIENCES ÉCO./ GESTION DOMAINE DROIT
02.43.83.31.45 Sébastien MÉNARD nomination à venir
LES SERVICES ADMINISTRATIFS
Un numéro de fax unique pour tous les services administratifs : 02.43.83.37.27
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ASSISTANTE APPRENTISSAGE - IRA INSERTION PROFESSIONNELLE GESTION SITE INTERNET
LOCALISATION DE VOS LIEUX DE COURS
En tant qu’étudiant de l’UFR de Droit, des Sciences Économiques et de Gestion, vous aurez cours dans les bâtiments suivants :
- Le bâtiment Thémis, reconnaissable facilement à sa couleur rouge orangée, où se situent l’administration, des salles de cours (2ème étage) et des salles informatiques (1er étage). Les salles de cours y sont identifiées par la lettre « T » suivie d’un numéro dont le premier chiffre vous indique l’étage.
- Le bâtiment Gide, où se situent des salles de cours et la cafétéria. Les salles de cours y sont identifiées par la lettre « G ».
- Le bâtiment Mercure, où se situent des salles de cours et un amphithéâtre, accessible par le rez-de-chaussée et par le 1er étage par un escalier extérieur. Les salles de cours y sont identifiées par la lettre « M ».
Exemple : T007 = bâtiment Thémis rez-de-chaussée, T201 = Thémis 2ème étage, M 103 = Mercure 1er étage…, etc.
- Le bâtiment Véron de Forbonnais, composé d’un amphithéâtre et de 4 salles de cours (Racan, Rabelais, Courthardy et Le Mâcon)
- L’amphithéâtre Paul d’Estournelles de Constant.
Ces bâtiments sont situés à l’UFR des Lettres, à environ 200 mètres de votre UFR (cf plan à la fin de ce guide).
Rappel : Vous avez à votre disposition des salles informatiques, au 1er étage du « Thémis », dont au moins une en libre-service, ainsi qu’à l’Etn@.
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Service social Rez-de-chaussée Maison de l’Université - Tél. : 02.43.83.39.20 - courriel : [email protected]
Service de médecine préventive Sous-sol de la Maison de l’Université - Tél. : 02.43.83.39.20 - courriel : [email protected]
Service universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Centre Sportif Universitaire Pierre Gaubin - Tél. : 02.43.83.37.55 ou 37.35 - [email protected]
Bibliothèque Universitaire (BU) Tél. : 02.43.83.30.64 - courriel : [email protected]
Service Universitaire d’Information, d’Orientation et d’Insertion Professionnelle (SUIO-IP) Rez-de-chaussée B.U. - Tél. : 02.43.83.30.67 - courriel : [email protected]
Bureau d’Aide à l’Insertion Professionnelle (BAIP) Rez-de-chaussée B.U. - Tél; : 02.43.83.26.52 - courriel : [email protected]
Cité Universitaire Vaurouzé 06 boulevard Charles Nicolle - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.28.60.70
Résidence Bartholdi 16 avenue Bartholdi - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.24.60.06
Restaurant Universitaire (RU) Boulevard Charles Nicolle - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.24.45.12
Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) 2 boulevard Guy Mollet - 44322 NANTES CEDEX 03 - Tél. : 02.40.37.13.13 Internet : http://www.crous-nantes.fr
Centre Local des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CLOUS) 22 boulevard Charles Nicolle - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.28.60.70
Mutuelles étudiantes
> La Mutuelle des Etudiants (LMDE) 20 avenue René Laënnec - 72001 LE MANS CEDEX 01 - Tél. : 02.43.28.12.52
> Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne-Atlantique (SMEBA) 20 avenue René Laënnec - 72001 LE MANS CEDEX 01 - Tél . : 02.41.20.82.96 34 avenue François Mitterrand - 72014 LE MANS CEDEX 2 - Tél. : 01.41.20.82.93
ADRESSES UTILES
Quelques numéros d’urgence :
sur le campus …
> Centre de Santé - Infirmerie : 02 43 83 30 33 > Accueil Faculté de Droit : 02 43 83 31 12
et à l’extérieur …
> N° d’urgence européen : 112 > Pompiers : 18 > SAMU : 15
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GLOSSAIRE
IUT : Institut Universitaire de Technologie BU : Bibliothèque Universitaire (= SCD*) CA : Conseil d’AdministrationCFVU : Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
LMD : Licence - Master - Doctorat LRU : Loi Relative aux Libertés et Responsabilités des Universités
CLOUS : Centre Local des Oeuvres Universitaires ONISEP : Office National d’Information sur et Scolaires les Enseignements et les Professions COMPOSANTE : L’Université est constituée de PACES : Première Année Commune aux 3 facultés, de 2 IUT, d’une école d’ingénieur. Ces Etudes de Santé (PCEM 1) - L1 Santé structures sont aussi appelées « composantes » . PRN : Pôle Ressources Numériques CPGE : Classe Préparatoire aux Grandes Ecoles RI : Relations Internationales
RU : Restaurant Universitaire CROUS : Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires CUEP : Centre Universitaire d’Education Permanente DAEU : Diplôme d’Accès aux Etudes UniversitairesDOMAINE : Regroupement de disciplines connexes (le domaine économie et gestion couvre aussi bien les licences et masters en économie et gestion que les départements
SCD : Service Commun de Documentation (= BU) SUAPS : Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUIO-IP : Service Universitaire d’Information, d’Orientation et d’Insertion Professionnelle TD : Travaux Dirigés TP : Travaux Pratiques UE : Unité d’Enseignement UEL : Unité d’Enseignement Libre
GEA de l’IUT du Mans ou TC de l’IUT de Laval) UEO : Unité d’Enseignement d’Ossature ENSIM : Ecole Nationale Supérieure d’Ingénieurs UEP : Unité d’Enseignement de Parcours
UFR : Unité de Formation et de Recherche du Mans ENT : Environnement Numérique de Travail ESPE : École Supérieure du Professorat et de l'EducationFSDIE : Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes IA : Inscription administartive IP : Inscription pédagogique
UMTICE : Université du Maine Technologie de l’Information et de la Communication pour l’Enseignement VAE : Validation des Acquis de l’Expérience VAP : Validation des Acquis Professionnels
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PLAN DE L’UFR
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Université du Maine Avenue Olivier Messiaen
72085 LE MANS CEDEX 9
Téléphone accueil : 02.43.83.31.12 Site internet : http://ecodroit.univ-lemans.fr/
UFR DE DROIT, DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION
