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Lycée Polyvalent Camille-Sée 42 avenue de l'Europe 68025 Colmar Cedex

Fax : 03.89.79.59.34

Courriel : ce.0680008p@ac-strasbourg.fr

PROCES-VERBAL de la réunion du

CONSEIL D'ADMINISTRATION Année scolaire 2015/2016

Séance du 24 septembre 2015

NOM - PRENOM QUALITE Présents Excusés Absents

Equipe de direction

M. GRANDGEORGE Michaël Proviseur X

M. NOIRJEAN Dominique Proviseur adjoint X

Mme KIHAL Torkja Gestionnaire X

Mme BIENAIME RAPHAELA CPE X

Mme ZOLGER Claudine Chef des travaux X

Représentants des collectivités

M. MAHZOUL Hakim Conseiller Régional X

Mme DOLLE Corinne Adjointe au Maire X

M. OUADI Pierre Adjoint au Maire X

M. YILDIZ Yavuz Adjoint au Maire X

Personnalités qualifiées

M. DENUX André Président du comité

départemental de cyclisme X

Représentants des personnels

d’enseignement et d’éducation

M. SIGRIST Arnaud Enseignant X

Mme VIX Fabienne

remplacé par M. Hervé Herb Enseignant X

Mme GRAND Michèle remplacée par

Mme Béatrice Arnoult Enseignant X

Mme RUFF Nathalie Enseignant X

M. LAMBERT Guillaume Enseignant X

Mme LASEK Béatrice, Enseignant X

Mme TEMPE Alexandra Enseignant X

Représentants des personnels ATOS

M. CALLULIER Thierry T.O.S. X

Mme VONSEEL Valérie T.O.S. X

Mme RITZENTHALER Laurence Adjoint Administratif X

Représentants des parents d’élèves

Mme KRETZ-HUTSCHKA Isabelle A.P.E.P.A. X

M. FRANTZ Hervé,remplacé par M.

Guy FORGET A.P.E.P.A. X

Mme HABE-FREYBURGER Martine A.P.E.P.A. X

M. KIRDAR Ali A.P.E.P.A. X

Mme BOEHRER Lucie A.P.E.P.A. X

Représentants des élèves

Mlle BELKACEM Sandy Etudiante, vice présidente

du C.V.L. X

M. GUILLOT Eric Etudiant X

Mlle Kaiser Elise Elève X

Mlle SCHIMMEL Raphaëlle Elève X

Mlle JAMME Axelle Elève X

Personne(s) invitée(s)

/ /

2

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

- Adoption du PV du CA du 06/07/2015

- Désignation d’un secrétaire de séance

I – Affaires pédagogiques

1 – Rapport pédagogique ;

2 – Point sur la rentrée ;

3 - Postes à profil en Français (Théâtre), Anglais (DCG et Erasmus) et Eco-

Gestion des S.I. (P.R.N.)

4 – Conventions (Histoire Naturelle colmar, Partenariat IEP Strasbourg,

CRDMC, Le Phare, Cours de Turc, Sessad)

5 – Date de stage des étudiants ;

6 – Dates de fermeture du lycée ;

7 – Charte de laïcité ;

8 – Principales dates de l’année scolaire ;

9 – Règlement intérieur ;

II – Affaires financières

1 – Taxe d’apprentissage (24000 € et 3700 €)

2 – Dotations (théâtre et échanges)

3 – Projet d’immersion en EPS

4 – Travaux

III – Divers.

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Sur convocation individuelle écrite de Monsieur le Proviseur, en date du 11 septembre 2015, le

Conseil d’Administration s'est tenu en séance ordinaire dans la salle du conseil du lycée Camille

Sée sous la présidence de Monsieur Grandgeorge, Proviseur.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h37 en présence de 18 membres (18 votants).

Désignation du secrétaire de séance :

M. Grandgeorge se propose de réaliser le P.V. de la séance.

votants : 18 abstentions : 0 pour : 18 contre : 0

Ordre du jour :

Les points suivants sont rajoutés à l’ordre du jour : Partie Affaires Pédagogiques :

- Profilage du poste de chef de Travaux

Partie Affaires Financières : - Complément de dotation pour les fonds sociaux - Bilan des voyages scolaires - Sorties d’inventaire - Convention avec l’association EPA pour les TSTMG Merca

L'ordre du jour abondé est adopté à l'unanimité des membres présents.

votants : 18 abstentions : 0 pour : 18 contre : 0

3) Adoption du procès-verbal du CA du 6 juillet 2015 : Le procès-verbal du CA du 6 juillet 2015 est adopté à l'unanimité des membres présents.

votants : 18 abstentions : 0 pour : 18 contre : 0

4) Points Pédagogiques : 4.1°) Rapport Pédagogique

Le proviseur donne lecture du rapport pédagogique.

L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable.( Acte CP N° 2015 - 01). Ce rapport est validé.

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2013 2014 2015

Tx accès 2->BAC 78% 81%

V.A. / Acad 4 5

Tx accès 1->BAC 91% 91%

V.A. / Acad -1 -1

Tx Réussite GT 95% 95% 92,8%

V.A. / Acad 1 0

Mentions (TB/B/AB/P) 33/56/80/133 32/44/88/132

Tx Réussite L 98% 98% 100%

V.A. / Acad 2 1

Tx Réussite ES 94% 95% 92,50%

V.A. / Acad -3 0

Tx Réussite S 99% 95% 93,10%

V.A. / Acad 2 0

Tx Réussite STG 87% 91% 89,40%

V.A. / Acad 2 -1

G.F. 66,70%

MERCA 100%

SIG 88,20%

Refusés2L/5ES/0S

11STMG

0L/4ES/4S

7STMG

0L/6ES/8S

7STMG

% Bacheliers parmi

les sortants82% 83%

ABIBAC 21 inscrits

100%

BTS 89% 95,89% 93,75%

ACAD 85,60%

MUC 100,0% 100% 88,60%

CGO 84,6% 94,12% 93%

SIO 90,1% 93,33% 100%

BTS A 84,21% 85,70%

ACAD

MUC A 100,0% 70% 72,70%

CGO A 83,3% 89,29% 100%

votants : 18 abstentions : 0 pour : 18 contre : 0 Acte N° 2015 – 35

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Bilan de rentrée

Le bilan des résultats du baccalauréat ayant été communiqués précédemment, l’unique lecture qui est faite concerne les effectifs à la rentrée 2015 Tous les professeurs ont été nommés pour la rentrée, les heures d’enseignement peuvent être assurées.

Tableau des effectifs

2nde 01 35 9 LAT 14 gpes AGL1+2 (313 - 22,3/gpe)

2nde 02 35 2 GREC 10 gpes ALL1+2 (238 - 23,8/gpe)

2nde 03 35 1 gpe Art Son (14) 1 gpe Musique (17) 3 gpes Esp2 (75 - 25/gpe)

2nde 04 34 1 gpe Art Spect (28) 1 gpe Théâtre (21)

2nde 05 35 1 gpe Patrimoine (12) 2 gpes Esp3(26+26)

2nde 06 35 1 gpe Arts Visuels (56) 1 gpe Art Pla (42) 1 gpe Port3(15)

2nde 07 26 1 gpe Arabe3 (13)

2nde 08 35 Euro Agl Euro All 1 gpe Chin3 (15)

2nde 09 34 6 Gpes MPS (106) 35 EPSCO 1 gpe Turc3 (?)

2nde 10 34 26 Abibac 7 cyclisme

1ère ES 01 36 8 LAT 10 gpes AGL 1 (246 - 24.6/gpe)

1ère ES 02 34 6 GREC 3 gpes AGL2 (26+26+26)

1ère ES 03 35 2 Gpes de LELE (25+26)

1ère ES 04 17

1ère L 01 18 13 Théâtre Spé 23 Théâtre Fac 3 Gpes ALL1(23+19+15)

1ère L 02 33 10 Music Spé 29 Music Fac 8 Gpes All2 (169 - 21/gpe)

1ère S 01 32 13 Apla Spé 35 Apla Fac 3 Gpes Esp2 (22+22+19)

1ère S 02 32 8 HidA Spé 5 HidA Fac 5 Port2

1ère S 03 34

1ère S 04 5ES + 4L + 13S Abibac 45 Euro Agl (32+13) 25 Esp3 8 Port3

1ère STMG 1 24 35 EPSCO 10 Euro All 20 Chin3 6 Arabe3

1ère STMG 2 23 Cyclisme Turc3

Ter ES 01 35 19 ECO APP 8 LAT 11 gpes AGL 1 (253 - 23/gpe)

Ter ES 02 35 58 MATHS 3 GREC 3 gpes AGL2 (25+24+28)

Ter ES 03 35 28 SCPOL 2 Gpes de LELE (23+24)

Ter ES 04 2 Gpes ALL1(24+25+ 3eH STMG)

Ter L 01 23 7 Théâtre Spé 23 Théâtre Fac 8 Gpes All2 (177 - 22/gpe)

Ter L 02 24 8 Music Spé 31 Music Fac 3 Gpes Esp2 (23+23+19)

19 Apla Spé 45 Apla Fac 8 Port2

22 HidA Spé 18 HidA Fac

Ter S 01 33 47 MATHS 2 gpes Esp3 (13+15)

Ter S 02 34 17 SC PHY 54 Euro Agl 3 Port3

Ter S 03 34 54 SVT 12 Euro All 5 Chin3

Ter S 04 17 Cyclisme 9 Arabe3

Ter STMG 1 24 12 GF + 11 SIG 4ES + 11S Abibac Turc3

Ter STMG 2 24 24 MERCA 35 EPSCO

BTS CG1 29 / 24 MAX

BTS CG2 30 / 35MAX

BTS MUC1 35 / 35MAX

BTS MUC2 29 / 35MAX

BTS SIO1 32 / 32MAX

BTS SIO2 30 / 30MAX

DCG1 38 / 42MAX

DCG2 36 / 42MAX

DCG3 35 / 42MAX

SPECIALITES + OPTIONS L.V.

SPECIALITES + OPTIONS L.V.

EFFECTIFS 2015 - 2016

SPECIALITES + OPTIONS L.V.

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Bilan des recrutements :

La pression sur la structure, au niveau des classes de 2nde, a été réelle. Néanmoins le lycée s’est vu, grâce aux recrutements spécifiques, attribuer l’équivalent de 2 divisions de 2nde d’élèves d’une zone située hors de notre secteur de recrutement : Abibac 9 élèves, EPS 18 élèves, Cyclisme 6 élèves, L+ Arts( selon la commune de résidence) 26 élèves (contre 33 en 2014) et Chinois 9 élèves.

Concernant plus précisément la procédure L+Arts, les candidatures ont été au nombre de 93. Ce chiffre se décompose comme suit : 31 (admis automatiquement) qui dépendaient de C. Sée et 26 d’autres lycées ; 36 dossiers ont été refusés (42% d’élèves hors zone de recrutement ont été admis ; ce qui compte tenu encore une fois de la pression sur la structure est un bon chiffre). A noter que sur les 36 dossiers refusés, beaucoup l’ont été parce que les élèves étaient originaires d’une zone hors secteur de recrutement définie par la procédure et ont été automatiquement rejetés.

I-3°) Postes à profil pour la rentrée 2016 (et un poste pour 2017)

Le poste de Mme LATRY qui sera retraitée des cadres au 1.11.2016 : le poste est un

poste profilé par l’Inspection générale. Il sera demandé un enseignant qui pourra prendre en charge le droit des sociétés et la finance.

Le poste de DCG occupé par Mme Vogel qui sera retraitée des cadres au 1.7.2017 : le poste est un poste qui n’existe pas réellement mais ce caractérise par un bloc de moyens de 9h plus 4,5h de pondération en droit des affaires, le choix du professeur est du ressort de l’Inspection générale. Le nécessaire complément de service devra couvrir des besoins au lycée. Pour ce reliquat, le proviseur souhaiterai avoir l’accord du C.A. quant à un profilage charte Erasmus +. Il n’y a pas d’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre. Les membres du C.A. ne se prononcent pas et repoussent la décision à un prochain C.A. avec la demande à ce que les ressources internes à l’établissement soient sollicitées.

votants : 18

abstentions : 0 pour un

report : 18

contre : 0 Acte CA N° 2015 - 36

Le poste d’Economie-Gestion occupé par Mme ZOLGER qui sera rayée des cadres au 1 novembre 2016 et pour lequel le proviseur souhaite un profilage Chef de Travaux. L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable.( Acte CP N° 2015 - 02)

votants : 18 abstentions : 2 pour : 16 contre : 0 Acte CA N° 2015 - 37 Le poste d’Economie-Gestion des Systèmes Informatiques occupé provisoirement par M. RINALDI Axel pour lequel le proviseur souhaite un profilage en poste d’Economie-Gestion des Systèmes Informatiques et Personne Ressource au Numérique. L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable.( Acte CP N° 2015 - 03)

votants : 18 abstentions : 1 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 - 38

7

Le poste de Lettres classiques occupé par Mme Derre Sophie (retraitée au 1.9.16). La question a été posée à M. Le Proviseur quant à ’un profilage Lettres Modernes – Théâtre afin de suppléer Mme Huckel, certifiée en théâtre dans ses tâches et lui permettre de s’investir davantage dans ses missions de chargée de mission pour la D.R. des Affaires Culturelles, voire lui permettre d’enseigner les lettres dans une division. Le lycée n’a pas spécialement de besoins supplémentaires nouveaux en Théâtre et cela obligerait à basculer le poste de Lettres Classiques en poste de Lettres Modernes. L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est défavorable.( Acte CP N° 2015 - 04) La question d’un profilage supplémentaire se pose à nouveau puisqu’il reste un poste en Lettres Modernes disponible suite au remplacement de Mme Singlande par Mme Dubail affectée sur un bloc de moyens provisoires. Le proviseur propose de profiler ce poste. L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est défavorable.( Acte CP N° 2015 - 05) Les membres du C.A. se prononcent contre les deux propositions formulées.

votants : 18 abstentions : 0 pour : 0 contre : 18 Acte CA N° 2015 - 39 19h40 : départ de Mme Ritzenthaler, représentante des personnels A.T.O.S. – 17 votants. I-4°) Conventions

L’autorisation de signer les conventions suivantes est demandée aux membres du Conseil d’Administration :

Conventions :

avec la fondation Le Phare pour le suivi d’élèves présentant des troubles visuels, de l’audition ou du langage

avec le Centre Europe, salle appartenant à la Mairie de Colmar ; permettant aux élèves de l’option théâtre d’aller y répéter et de s’y produire.

Avec La Comédie de l’Est, salle de spectacle, permettant aux élèves des classes de 1ère et Terminale théâtre option obligatoire d’aller y répéter et de s’y produire.

Avec le Sessad de l’institut Saint Joseph, pour le suivi d’élèves relevant de la MDPH

Avec les établissements Lycée Bartholdi, Blaise Pascal, Saint André de Colmar permettant à certains de leurs élèves de suivre les cours de Turc au lycée Camille Sée de Colmar

Avec l’IEP de Strasbourg dans le cadre des cordées de la réussite.

Avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Colmar relativement à l’organisation d’aménagement horaires et d’échanges pédagogiques.

Avec l’association La Manne permettant des mesures de responsabilisation alternatives à des sanctions.

Avec la société d’Histoire Naturelle et d’Ethnographie de Colmar pour le don du squelette précédemment utilisé en S.V.T.

Dans le cadre de notre partenariat validé par le Rectorat, avec le lycée de Nadderud,

dans la grande couronne d’Oslo afin de permettre des mobilités pour 2 élèves.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 40

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I-5°) Date des stages des étudiants

BTS MUC : pour permettre l’inscription au BTS, les élèves de 2ème année seront convoqués une demi-journée (le lundi 2 ou 9 novembre).

L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable. ( Acte CP N° 2015 - 09)

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 41

I-6°) Dates de fermeture du lycée Le lycée sera fermé aux dates suivantes : Du jeudi 22/10 à 16h au lundi 2 /11 à 6h

Du samedi 19/12 à 13h au lundi 4/1 à 6h Du jeudi 11/02 à 16h au lundi 22 /02 à 6h Du jeudi 07/04 à 16h au lundi 18/04 à 6h Du mercredi 04/05 à 17h30 au lundi 9/05 à 6h Du vendredi 15/7 à 16h au mardi 23/8 à 6h

L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable.( Acte CP N° 2015 - 06)

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 42

I-7°) Charte de laïcité

La Charte de la laïcité à l'Ecole, publiée à la rentrée 2013, explicite le sens et les enjeux du principe

de laïcité dans son rapport avec les autres valeurs et grands principes de la République.

Les membres échangent concernant la nécessaire transmission des valeurs de la République et

abordent la question du rôle de l’éveil culturel et de l’enseignement religieux.

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I-8°) Principales dates de l’année scolaire Le proviseur propose aux membres le calendrier suivant :

Septembre : Mardi 1 : rentrée des élèves Mercredi 16 : journée du sport scolaire Lundi 21 : information élections C.A. et C.V.L. Jeudi 24 : CP + CA Lundi 28 : semaine d’élection des délégués de classe Octobre : Mardi 6 : élection des élèves au C.A. et au C.V.L. Vendredi 9 : élections des parents et personnels Samedi 17 : congés à l’issue des cours Novembre : Mardi 24 : C.A. Jeudi 26 : début des conseils de classe du 1er trimestre (2nde et Ter) Décembre : Jeudi 17 : réunion parents professeurs de 2nde Samedi 19 : congés à l’issue des cours Janvier : Lundi 4 : reprise des cours Jeudi 21 : début des conseils de classe de 1ère Vendredi 22 : ouverture A.P.B. et salon régional formation emploi (expo Colmar) Samedi 23 : salon régional formation emploi (expo Colmar) Février : Lundi 1er : semaine bacs-blancs Jeudi 4 : après-midi J.U. 1ère Vendredi 6 : après-midi J.U. Ter et après-midi « sécurité routière 2nde » Samedi 6 : congés à l’issue des cours Mardi 23 : Commission permanente Vendredi 26 : retour des fiches de vœux provisoires Samedi 27 : portes ouvertes ? Mars : Jeudi 3 : début des conseils de classe du 2ème trimestre (2nde et Ter) Vendredi 25 : début du week-end Pascal – question du Samedi Saint ? Mardi 29 : reprise des cours Avril : Samedi 2 : congés à l’issue des cours Mardi 19 : C.A. Mai : Vendredi 20 : retour des fiches de vœux définitifs Mardi 24 : début des conseils de classe de 2nde Juillet : Mardi 5 : C.A.

Report des cours du samedi 26 mars 2016 (Samedi Saint)

Sur la proposition du chef d’établissement et sachant que le lycée est déjà ouvert du lundi 8h au samedi 12h, le C.A. émet un avis favorable à la demande qui sera effectuée auprès de la D.A.S.E.N. en vue de reporter les heures de cours prévues le samedi 26 mars 2016 de 8h à 12h à d’autres dates qui tiennent compte des contraintes des différentes divisions et des taux d’occupation des salles.

L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable ( Acte CP N° 2015 - 08)

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 - 43

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Journée Portes-Ouvertes 2016

Sur proposition du chef d’établissement, et tenant compte des contraintes liées à l’orientation des élèves de 3e et des dates des congés scolaires pour l’académie de Strasbourg, le C.A émet un avis favorable à la tenue des journées portes-ouvertes le samedi 27 février 2016 (de 8h30 à 11h30).

L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable.( Acte CP N° 2015 - 07)

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 - 44 I-9°) Modification du R.I.

Le proviseur propose à la commission l’insertion dans le règlement intérieur d’un texte traitant de la question des cyclistes. Les membres sont destinataires d’un exemplaire de ce R.I. Le texte proposé est le suivant :

Troisième Partie – Chap. 3 Section sportive cyclisme :

L’inscription administrative au lycée ne vaut pas admission en section sportive cyclisme (S.S.C.). Le recrutement en S.S.C. se fait sur dossier instruit, pour la F.F.C., par M. Bastien coordonnateur. Le lycée réserve une partie des places d’internat attribuées par le lycée Blaise Pascal aux cyclistes et adapte les enseignements pour leur permettre d’avoir une après-midi (mardi ou jeudi) d’’entraînement. La gestion du local mis à disposition pour le stockage exclusif des cycles d’entraînement est confiée aux jeunes. La clé d’accès doit être cherchée et rapportée à la loge du lycée, le marquage au sol délimite les espaces réservés et le nettoyage des locaux relève de la responsabilité des cyclistes. L’accès au local est strictement interdit à tout lycéen / étudiant qui Ne soit pas inscrit régulièrement en S.S.C. Le règlement intérieur de la section, signé en début d’année, complète le présent règlement en ce qui concerne les entraînements.

L’avis de la commission Permanente réunie le 24 septembre est favorable.( Acte CP N° 2015 - 10) Les membres du C.A. apportent la modification suivante : L’accès au local est strictement interdit à tout lycéen / étudiant -qui ne soit pas inscrit régulièrement qui n’est pas inscrit en S.S.C. Le règlement intérieur de la section, signé en début d’année, complète le présent règlement en ce qui concerne les entraînements.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 45

II°) Affaires financières :

II – 1°) Taxe d’apprentissage

Sur la proposition du chef d’établissement, le C.A. prend acte du versement par l' AGEFA PME d’une

dotation de 24 000 € correspondant à l’attribution des fonds libres, hors quota, décidé par le Groupe

Technique en faveur de Camille Sée et du virement d’un montant de 3 700 € par la Fédération Syntec au

titre de la taxe d’apprentissage 2015 sur les salaires 2014.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 46

11

II – 2°) Subventions

Sur la proposition du chef d’établissement, le C.A. prend acte de l’attribution d’une subvention de 1 250 €

destinée à la rétribution du partenaire intervenant dans la classe de second cycle option “Théâtre –

expression dramatique”.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 47

Sur la proposition du chef d’établissement, le C.A. prend acte du versement d’une subvention d’un montant

de 874.25 € dans le cadre de l’échange scolaire avec BENSHEIM – Allemagne.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 48

Sur la proposition du chef d’établissement, le C.A. prend acte de l’attribution d’une dotation de 911.70 €

au titre des fonds sociaux pour l’année civile 2015 qui sera centrée sur la restauration.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 49

II-3°) Projet d’immersion en EPS Point non traité – projet abandonné sous la forme prévue initialement. II-4°) Récapitulatif des travaux financés par la région

Sur la proposition du chef d’établissement, le C.A. prend acte de la désignation des entreprises pour

effectuer les travaux suivants :

Entreprise GREMMEL : Travaux de mise en conformité des brises soleil du bâtiment principal,

pour un montant de 29 632.80 € TTC

Entreprise GRAF : Fourniture et mise en place d’un détecteur « manque d’eau » au bâtiment

principal, pour un montant de 637.51 € TTC

Entreprise SCHOENENBERGER : Création d’une descente d’eaux pluviales au-dessus du bâtiment

de l’administration, pour un montant de 3 478.20 € TTC

Entreprise OLRY Cloisons : Réparation du plafond du bureau du Proviseur, pour un montant de

378.00 € TTC

Entreprise TECHNOTERRA : Travaux de reprise de la rampe d’accès garage-logement, pour un

montant de 2 532.20 € TTC

Le montant global est de 36 658.71 € pris intégralement en charge par la Région Alsace.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 52

II-5°) Bilan des voyages

Les membres du C.A. approuvent le bilan financier des 2 voyages suivants :

Le voyage scolaire à St Etienne Les Remiremont (Vosges) qui a eu lieu les 21/22 et 28/29 mai 2015

organisé par Madame Claire CIVONIAC a nécessité 8 998.50 € de dépenses pour des recettes de

8 998.50 € soit un excédent de 0.00 €. Il n’y a pas lieu d’effectuer de reversement aux familles

12

Le Stage de voile à PORT BARCARES qui a eu lieu du 07 juin 2015 au 12 juin 2015 organisé par

Madame Sylvie UHLEN, a nécessité 14 001.00 € de dépenses pour des recettes de 14 524.09 € soit un

excédent de 523.09 € qui sera reversé aux familles.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 - 50

II-6°) Sorties d’inventaire

Sur la proposition du chef d’établissement, les membres du C.A. autorisent la sortie de l’inventaire de

biens immobilisés, pour un montant de 79161.89 €, totalement amortis et dont la valeur résiduelle est de ce

fait nulle.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 – 51

II-7°) Convention avec incidence financière

Sur la proposition du chef d’établissement, les membres du C.A. autorisent le Chef d’Etablissement à

signer la Convention de création et d’animation d’une mini-entreprise – EPA avec l’Association

Entreprendre Pour Apprendre représentée par Georges WALT et approuvent le versement d’une

participation annuelle de 300 € par projet à l’association.

Le projet est à destination de la classe de Terminale STMG dont Mme Kaddouri est le professeur principal.

La présente Convention est conclue pour l’année scolaire 2015-2016.

votants : 17 abstentions : 0 pour : 17 contre : 0 Acte CA N° 2015 - 53

L'ordre du jour étant épuisé à 20h30, le proviseur clôt la séance et convie les participants au verre de l'amitié.

Le secrétaire de séance Le président

M. GRANDGEORGE M. GRANDGEORGE