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Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
BUREAU VERITASCertification
ISO 14001ISO 9001 / EN 9100
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
SOMMAIRE
> PRÉSENTATION
- Politique qualité sécurité environnement ____________________________________________________p/2 - Mission, domaines d'activités et expertise ___________________________________________________p/3-4
> ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
- Organisation ________________________________________________________________________________________________________________________________p/5-6 - Fonctionnement ______________________________________________________________________________________________________________________p/6-7- Identification des processus _______________________________________________________________________________________p/8- La qualité de nos prestations ____________________________________________________________________________________p/9 - Responsabilités _______________________________________________________________________________________________________________________p/10 - Interaction entre les processus du système
de management intégré __________________________________________________________________________________________________p/11-12
> SYSTÈME INTÉGRÉ - QUALITÉ/SÉCURITÉ/ENVIRONNEMENT
- Contributions à la mise en œuvre du Système Qualité ____________________p/13 - Dispositions d’assurance de la Qualité ____________________________________________________________p/13 - Architecture du système Qualité ____________________________________________________________________________p/14-15 - Le référentiel INTESPACE ____________________________________________________________________________________________p/16 - Procédures générales du système de management intégré
Qualité-Environnement intespace _________________________________________________________________________p/17
> ANNEXES
Références _______________________________________________________________________________________________________________________________________p/18>22
Document approuvé par la Direction Qualité et le PDG le 10/04/2014
Réf.MQ 02 Ed6
POLITIQUE QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT
La satisfaction de nos clients, la santé et la sécurité des personnes, ainsi que la préservation de l’environnement, sont des enjeux essentiels dans la réalisation des prestations d’Intespace. C’est dans l’esprit du respect de ces enjeux qu’Intespace maintient un système de Management intégrant Qualité, Sécurité et Environnement répondant aux exigences des normes ISO 9001/2008, EN 9100/2009, ECSS Q-20-07A, ISO/CEI 17025 et ISO 14001/2004, en cohérence avec ses objectifs économiques et sociaux, avec pour objectif :> de satisfaire nos clients et d’améliorer la qualité de nos produits, nos services et notre
productivité> de protéger notre personnel et nos clients contre les accidents et les risques professionnels> de préserver l’environnement dans tous les actes de la vie industrielle de la phase de conception
des produits jusqu’à leur destruction.En tant que Président Directeur Général d’Intespace, je m’engage à mettre en place les moyens humains, financiers, organisationnels et techniques permettant de :
Qualité > Approfondir constamment notre compréhension de l’ensemble des besoins du marché> Satisfaire nos clients (coût, qualité, délai) avec toujours plus de valeur ajoutée dans la concep-
tion, la production et l’innovation de produits et services> Motiver les équipes et reconnaître le progrès accompli> Améliorer sans cesse l’efficacité et l’efficience de notre système de Management
Sécurité > Se conformer aux exigences règlementaires, contractuelles ou autres identifiées> Garantir la conformité des installations et matériels construits et mis en service> Analyser de façon proactive et détaillée les risques liés à nos activités et impliquer chaque
Direction dans la réalisation des plans d’actions associés> Renforcer la protection des personnes et améliorer leurs conditions de travail
Environnement > Respecter les exigences environnementales, règlementaires et légales, ainsi que les autres
exigences auxquelles nous souscrivons> Réduire (autant que possible) et maitriser les déchets> Rechercher en permanence les solutions permettant de réduire la consommation d’eau,
d’énergie, de matières premières et d’emballages> Prévenir les pollutions environnementales potentielles Avec l’appui de la Direction Qualité, je m’assurerai de la concrétisation de ces engagements et de l’atteinte des objectifs fixés annuellement.J’invite l’ensemble du personnel à relayer cet engagement et à s’inscrire dans cette démarche volontaire et citoyenne afin que nos objectifs soient atteints.
Frank AIROLDI
Président Directeur Général
PRÉSENTATION
2
Mission, domaines d'activités et expertise
Réf.MQ 02 Ed6
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Présentation
> INTESPACE : Partenaire de la Valeur Ajoutée de ses Clients
Sa mission
La société a pour objet la définition, la prépara-
tion et la réalisation d'essais d'environnement
(mécanique, thermique, électrique, électro-
magnétique…), du domaine aérospatial et du
domaine industriel.
Elle réalise et commercialise les prestations
d'étude, d'ingénierie, de maintenance, de métro-
logie et de formation liées à ces activités.
Elle développe et commercialise un logiciel
d'acquisition et de traitement de données.
> En 1962Parallèlement à la création du CNES et à la nais-
sance de l'industrie spatiale française, création
à Brétigny d'un laboratoire d'essais en environ-
nement spatial : Établissement de la SOPEMEA.
> En 1969Dans le cadre du mouvement général de
décentralisation, transfert de Brétigny à
Toulouse du laboratoire qui garde son statut
d'établissement SOPEMEA.
> En 1983Création d'INTESPACE. L'établissement
SOPEMEA devient filiale commune CNES/
SOPEMEA.
Son histoire
3
Mission, domaines d'activités et expertise
> En 2000La restructuration dans l'industrie aéronautique
et spatiale, conduit au retrait de SOPEMEA
donnant les nouvelles attributions et répartitions
suivantes :
Astrium >38%
Telespace Participation >39%
Alcatel Space >13%
Fonds Commun de Placement des Salariés >10%
> Depuis 2003TELESPACE PARTICIPATION et le Fonds Commun
de Placement des Salariés cèdent leur parts à
ASTRIUM, ce qui donne aujourd’hui la répartition
suivante :
Astrium >87%
Thales Alenia Space >13%
La mission d'INTESPACE se décline conformément
au PLAN STRATÉGIQUE DE L'ENTREPRISE selon
trois Domaines d'Activités Stratégiques (D.A.S.) :
> Les essaisCentre d'essais spécialisé dans les techniques
d'environnement pour le secteur spatial mais
également pour le secteur industriel, aéronautique
et défense.
> L’ingénierie d’essai et les services
pour apporter de la valeur à nos clients :
• Les études et l'ingénierie d'essais.
• L’ingénierie de centres et de moyens d’essais.
• La maintenance et l'opération des moyens
d'essais.
• La métrologie associée à l'instrumentation des
matériels à essayer et des moyens d'essais.
• La formation.
> DynaWorks®
Pour satisfaire ses besoins propres, l'Entreprise
s'est dotée d'une compétence en traitement de
données d'essai et l'a progressivement com-
mercialisée principalement sous la forme d'un
produit, le progiciel DynaWorks® et ses nom-
breux modules spécialisés.
Ses domaines d’activités
4Réf.MQ 02 Ed6
Organisation
5
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Organisation etFonctionnement
BUEssais
BU DynaWorks®
BU Ingénierie
Direction Qualité et Site
Direction Ressources Humaines
Direction Finances –
Achats
Direction Marketing et Vente
Direction Générale
Elle est décrite dans la "Note d'organisation"
(voir version applicable dans la base de gestion docu-
mentaire) issue de la Direction Générale. Cette note
définit les rôles, missions, objectifs et organisation
de chaque entité (Directions, Division d’Affaires ou
“Business Units”).
Elle décrit également le fonctionnement transversal
de l’Entreprise (pilotage, plans, budgets).
Un système de gestion par les compétences a été
mis en place afin de dresser une cartographie des
compétences internes (référentiel) et de planifier
les actions d’évolution de ces dernières (formation,…)
en fonction de la stratégie de l’Entreprise.
Principes d’organisation
Réf.MQ 02 Ed6
Organisation
6
Parmi eux, le principe d'une organisation matricielle
contribue directement à la satisfaction du client.
Pour chaque projet ou affaire, INTESPACE désigne
un responsable :
• "Chef de Projet" (CP) en phase "Projet".
• "Chargé d’affaires" (CA) pour les "Essais
Systèmes" ou "Essais Équipements", dès la
réception d'une demande d'offre.
Ils s'appuient sur les fonctions et les métiers de
l'Entreprise placés sous l'autorité d'un Directeur
ou d’un "Responsable de Business Unit"
Il est l’interface privilégiée du client dans
l’Entreprise et veille, avec l’équipe ainsi consti-
tuée, à la satisfaction de son besoin.
BusinessUnits
Sous-traitants
éventuels
Chargéd'affaire
BESOIN DU
CLIENT
SATISFACTION DU CLIENT
Directions
Chefde
projet
Principes de management
Réf.MQ 02 Ed6
Fonctionnement
7
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Organisation etFonctionnement
L’identification des Directions et Divisions d’af-
faires d’INTESPACE et de leurs missions définit le
fonctionnement de l’Entreprise.
De plus, afin de renforcer l’orientation client
de son organisation, l’Entreprise s’appuie sur la
cartographie de ses processus à la fois pour bâtir
son référentiel, pour améliorer sa compétitivité et
pour obtenir les reconnaissances externes.
Exigences Satisfaction
Les processus support veillent à optimiser les ressources de réalisation
CLIENT CLIENT
Processus Support
Revues et orientations
objectifs
Processus de ManagementAmélioration
continue
PROCESSUS DE MANAGEMENT
PROCESSUS DE RÉALISATIONDES ACTIVITÉS INTESPACE
Identification des processus
Réf.MQ 02 Ed6
Fonctionnement
8
Identification des processus
Pour maîtriser ses activités, le fonctionnement
d’INTESPACE est structuré selon trois types de
processus :
• Les processus de Management > PM1 à PM2
• Les processus de Réalisation > PR3 à PR5
• Les processus Supports > PS6 à PS8
- Les processus de Management décrivent les
différents axes de direction de l’Entreprise
(management des ressources, de l’améliora-
tion continue, pilotage, …).
- Les processus de Réalisation décrivent les acti-
vités réalisées par INTESPACE. Ils participent
directement à la satisfaction des besoins des
clients.
- Les processus Supports décrivent les activités
internes à INTESPACE (non vendues aux clients)
qui contribuent à l’efficacité opérationnelle
de l’Entreprise et à son développement.
Les processus de Management et les proces-
sus Supports sont indispensables au fonction-
nement de l’Entreprise. Ils sont liés aux activités
fonctionnelles.
La transversalité des processus permet à la fois
d’être à l’écoute des clients et d’être plus réactifs
à leurs demandes pour mieux les satisfaire.
Chaque processus a une référence se décomposant de la manière suivante :
DÉVELOPPER LE PROGICIEL DYNAWORKS® PrO 300
Développementproduit PrO 310
Développement et Maintenance “Applications” PrO 320
ASSURER LA COMPTABILITÉ PRS 700
Comptes sociauxPrS 710
Banques – TrésoreriePrS 720
P
Processus M ManagementR RéalisationS Support
N° duProcessusde 1 à 8
...
Réf.MQ 02 Ed6
Pourquoi mettre en place des indicateurs ?
> Savoir où on en est
Quelle que soit l'activité managée, il est essentiel
de pouvoir réaliser à tout moment la photogra-
phie de la situation à un instant T pour répondre
aux questions suivantes : suis-je conforme à mes
objectifs ? si un écart est constaté, quelle est la
tendance et l’ampleur ?
> Des indicateurs qui parlent à tout le monde
Un indicateur fournit une représentation graphique,
limpide de sens, de l'évolution d'une situation. La
fluidité du schéma doit permettre la compréhen-
sion instantanée et partagée par le plus grand
nombre, de l'information essentielle à retenir :
"Bonne nouvelle, on est en avance de 15 % !", …
> Après la mesure, place à l’action et à la capitalisation
Bien sûr, l'émergence d'un "écart de trajec-
toire" positif ou négatif, est le point de départ
d'une réflexion sur son origine : remonter à
la source de l'écart, en raisonnant à partir de
données indiscutables, captées au plus près
du terrain. Dès lors, le "pilote du processus"
impacté, identifie avec les responsables des
maillons du processus, les raisons de la réussite
afin de les capitaliser ou les bons "remèdes" à
appliquer pour éviter le renouvellement des
erreurs. Toutes les bonnes pratiques sont
capitalisées, pour conforter / confirmer et
asseoir les progrès.
Taux de satisfaction client sur les prestationsd'essais (en %)
Mois
OBJECTIF 90%
L'objectif est d'obtenir 90 % de clients satisfaits sur les essais
0
20
40
60
80
100
Janvier Février Mars Avril Mai Juin
Exemple :
9
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Organisation etFonctionnement
La qualité de nos prestationsgarantie par des indicateurs pertinents
Réf.MQ 02 Ed6
10
ResponsabilitésLa qualité de nos prestationsgarantie par des indicateurs pertinents
Le Système Qualité est constitué de l’orga-
nisation, des processus, des procédures
et des moyens nécessaires pour mettre en
œuvre le management de la Qualité et de
l’Environnement.
L’organisation et les processus ont été décrits
aux chapitres précédents. Les paragraphes
qui suivent décrivent les procédures et les
moyens nécessaires à leur mise en œuvre.
Le Responsable de la Direction Qualité et Site a
autorité pour :
• Assurer que les processus du Système de
Management Intégré (S.M.I.) Qualité Sécurité
et Environnement sont établis, mis en œuvre et
entretenus.
• Rendre compte à la Direction Générale du
fonctionnement du S.M.I. et de tout besoin
d'amélioration.
• Promouvoir dans toute l'Entreprise la sensibili-
sation aux exigences du client.
Il s'appuie dans sa mission sur :
> un Département Qualité Sécurité
Environnement, un Département Moyens
Généraux / Sites et un Département Métrologie
Contamination
• Mettre en place et maintenir le référentiel
des processus de l’Entreprise et le référentiel
intégré associé.
• Mettre en œuvre la Politique Qualité
Environnement pour atteindre les objectifs fixés.
• Mettre en place les actions d’Assurance Qualité
pour garantir la qualité des produits et services
d’Intespace.
• Suivre les indicateurs (déployer les indicateurs
en accord avec la stratégie de l'Entreprise et
valider leur pertinence).
• Mettre en place les audits externes et internes
pour maintenir les certifications de l’Entreprise
et améliorer le système.
• Sensibiliser les acteurs et former à la qualité
des prestations.
• Gérer l'ensemble des rapports d'incident,
non-conformités ou réclamations.
• Veiller à la sécurité des intervenants (personnel
INTESPACE et intervenants extérieurs) et des
biens d'INTESPACE et de ses clients.
• Assurer la qualité des prestations sous-traitées
• Faire respecter et mettre à jour les procédures
internes.
• Gérer, administrer et maintenir les configura-
tions matérielles et logicielles des moyens.
• Faire vivre la dynamique d'amélioration continue
au sein d'INTESPACE.
• Mettre en œuvre et suivre l’éxécution du
programme environnemental.
• Assurer la veille réglementaire et la mise à jour
de l’analyse environnementale.
• Evaluer les risques potentiels liés aux activités
afin d’identifier et de préparer les situations
d’urgence.
• Sensibiliser les acteurs à la maîtrise des
impacts environnementaux.
• Conseiller et apporter un support à la mise en
œuvre des actions nécessaires, pour garantir la
sécurité des biens et des personnes
• Mettre à jour le Document Unique, proposer et
mettre en œuvre les actions en diminution de risque
• Assurer la veille réglementaire et le suivi des
contrôles obligatoires.
Pour que la Politique Q.S.E. d'INTESPACE soit
comprise et mise en œuvre à tous les niveaux
de l'organisation, le responsable de chaque
Direction ou Business Unit a la charge :
• D'entretenir et d'améliorer les processus mis
en œuvre dans son entité. (Indicateurs + plan
d’actions)
• De décliner les objectifs Qualité propres à son
activité.
• D’assurer la qualification et la formation du
personnel aux processus et procédures.
• De faire respecter tout au long de sa prestation les
procédures Qualité, Sécurité et Environnementales.
Responsabilités qualité
Responsabilités environnement
Responsabilités sécurité
Responsabilités opérationnelles
Réf.MQ 02 Ed6
11
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementIntespace
Organisation etFonctionnement
PM:ProcessusdeManagement PR:ProcessusdeRéalisation PS:ProcessusSupport
MANAGEMENT
EXPRESSIONDUBESOIN
CLIENT
EXIGENCESCLIENT
SUPPORT
• L'organisation et les valeurs d'Intespace
favorisent la responsabilisation et l'engagement
de tous les acteurs de l'entreprise.
• La transversalité des processus permet à la fois
d'être à l'écoute des clients et d'être plus réactifs
à leurs demandes pour mieux les satisfaire.
Une vue orientée client
12
SATISFACTIONCLIENT
RETOURSD’INFORMATIONS
CLIENT
Processus PM2MANAGERL’AMELIORATION
CONTINUEProcessus PM1
PILOTERL’ENTREPRISE
Interactions entre les processus du systèmede management intégrépM : processus de ManagementpR : processus de Réalisationps : processus support
REALISATION
Processus PS7 «GERERLESRESSOURCES
HUMAINES:MANAGERLESCOMPETENCES»
Processus PS6 «ACHETERETMAITRISER
LESFOURNISSEURS»
Processus PS8«INFRASTRUCTURES,
ENVIRONNEMENTDETRAVAILETENTRETIEN/ADAPTATION
DESMOYENS»
ProcessusPR5SERVICES
ProcessusPR4CONCEPTIONET
DEVELOPPEMENT
ProcessusPR3COMMERCIAL
ProcessusPR3COMMERCIAL
Réf.MQ 02 ed6Réf.MQ 02 ed6
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Système intégré Contributions à la mise en œuvredu système qualité
INTESPACE est reconnu pour son professionna-
lisme et donne confiance à ses clients grâce aux
certifications et accréditations qui attestent de
ses capacités à manager la qualité.
INTESPACE met son Système Qualité en confor-
mité aux exigences des normes :
• ISO 9001 (2008) > "Systèmes de management
de la Qualité".
– l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié
ISO 9001 depuis 1999
• EN 9100 (2009) > "Système de management de
la Qualité série Aérospatiale"
– l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié
EN 9100 depuis 2005
• ISO 14001 (2004) > "Systèmes de management
environnemental"
– l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié
ISO 14001 depuis 2008
• ISO/CEI 17025 > "Prescriptions générales
concernant la compétence des Laboratoires
d'étalonnages et d'essais".
INTESPACE détient des accréditations COFRAC
dans les domaines des essais et des étalon-
nages. Les portées d’accréditation sont consul-
tables sur le site du Cofrac (www.cofrac.fr).
• ECSS-Q-20-07A > "Quality Assurance for tests center".
– l’ensemble des activités d’INTESPACE est
certifié par l’ESA depuis 2010.
Cette transparence offerte à ses clients est maté-
rialisée par le référentiel INTESPACE, organisé
pour répondre aux exigences de ces cinq normes.
Dispositions d’Assurance de la Qualité
La mise en œuvre du Système Qualité est garantie
par la contribution pérenne de cinq types d'acteurs :
> Le Président Directeur Général : Responsable de l'application du référentiel.
> Le pilote de processus : Il garantit l'application de son processus et son efficacité en s'assurant qu'il produit les objectifs fixés. Il identifie, propose et met en œuvre les améliorations.
> Acteurs des processus : Ils réalisent la prestation demandée par le client en déroulant le processus.
> L'auditeur: Il évalue l'application et l'efficacité des processus et identifie des pistes d’amélioration et des recommandations.
> La Direction Qualité et Site
• Maîtrise le référentiel et contrôle son application.
• Garantit la cohérence du Système Qualité et sa conformité aux normes ISO 9001, EN 9100, ISO 14001, ISO/CEI 17025 et aux ECSS de l'Agence Spatiale Européenne.
• Anime le dispositif, veille à l’application et à l’amélioration.
Auditeurs
Direction Générale
d'INTESPACE
Direction Qualité et Site
Acteursdes processus Pilote
deprocessus
Dispositions d’assurance de la qualité
13 Réf.MQ 02 Ed6
Améliorer
Vérifier
Planifier
Faire
PROGRESSER
Le Système Qualité s'appuie sur la roue de
l'Amélioration Continue (Roue de Deming)
dont les quatre grandes phases sont :
> PLANIFIER
> FAIRE
> VÉRIFIER
> AMÉLIORER
Et pour lesquelles tous les acteurs des
processus d'INTESPACE contribuent à sa
mise en mouvement.
Architecture du système Qualité
14Réf.MQ 02 Ed6
Le référentiel INTESPACE
Le système de Management permet de définir
les orientations en matière de Qualité ainsi que
les investissements et ressources nécessaires
en termes de formation.
Ils sont exprimés dans :
• le plan QSE revu annuellement
• les objectifs stratégiques déclinés dans les
processus
• le plan de formation établi et évalué annuellement
• le Programme Environnemental
> PLANIFIER
Cette phase consiste à mettre en œuvre les
différentes activités définies dans la cartographie
des processus.
La maîtrise de cette phase est garantie par
l'application de dispositions méthodologiques :
• de revue d'offre, de contrat, de commande,
• de sélection et d'évaluation des fournisseurs,
• de qualification du personnel,
• de conduite des projets ou des affaires,
• d'identification de traçabilité et de suivi des produits
d'INTESPACE et de ceux fournis par le client.
> FAIRE
La planification de la Qualité et la formalisation
de preuves tangibles constituent les principaux
leviers de l'"Assurance de la Qualité".
Ils sont concrètement mis en œuvre à travers :
• la définition des contrôles : contrôles réception,
contrôles tout au long des processus (revue
offre-commande, bilan technique, TRR client,…),
• l'établissement et la conservation d'enregistre-
ments Qualité.
> VÉRIFIER
Les dispositifs correspondants visent à la fois
l'amélioration du fonctionnement d'INTESPACE
et l'amélioration de ses prestations.
Plusieurs dispositifs coexistent :
• les audits internes programmés annuellement,
• l'évaluation régulière des indicateurs de performance et leur analyse,
• les démarches permanentes d'amélioration :
Revues de Direction, Compte-Rendu d'Incident
(CRI), questionnaires de satisfaction client,
réclamations client,…
• les démarches temporaires : Groupe d'Étude
de Problèmes, bilan de fin d'essai client,…
> AMÉLIORER
Management de la qualité
Architecture du système qualité
Maîtrise de la Qualité
Assurance de la Qualité
Amélioration de la Qualité
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Système intégré
15 Réf.MQ 02 Ed6
Le référentiel INTESPACE
Le référentiel est le document fédérateur
du Système Qualité, il fournit les réponses
d'INTESPACE aux normes ISO 9001, EN 9100,
ISO 14001, ISO/CEI 17025 et aux ECSS-Q-20-07A
de l'Agence Spatiale Européenne. Il décrit le
pilotage du Système Qualité.
Le Manuel Qualité Sécurité et Environnement
s'applique à l'ensemble des activités INTESPACE.
La structure du référentiel est représentée par
l'image ci-dessous :
Tous ces documents sont gérés par la
Direction Qualité (Réf. PG 420)
> Les processus sont par définition des documents
décrivant "une succession d'activités réalisées
à l'aide de moyens (personnel, équipement,
information, …) et dont le résultat final attendu
est un produit ou un service".
> Les procédures générales sont des procédures
organisationnelles ; elles décrivent les différents
moyens mis en place par INTESPACE pour
constituer un système qualité et sa maîtrise
ainsi que pour répondre aux exigences des
normes auxquelles il est assujetti.
> Les procédures opérationnelles concernent
le détail des activités techniques ou administra-
tives. Elles permettent de maîtriser une activité
donnée. Ce sont des procédures "métier".
> Les procédures spécifiques décrivent l’essai
à réaliser pour un client et un matériel donné.
Elles sont rédigées sur demande du client ou
si une difficulté particulière est identifiée.
> Les enregistrements Qualité, preuves de
la maîtrise d'un processus, et leur gestion,
sont définis dans la procédure correspon-
dante (Réf. PG 675).
• Manuel QualitéSécurité
et Environnement
• Processus et Procédures Générales
• Procédures Opérationnelles• Procédures Spécifiques • Instructions de sécurité
• Formulaires • Procédures “AS-RUN”
• Enregistrements Qualité
Application
Structuration
Gestion
16Réf.MQ 02 Ed6
Le référencementINTESPACE
Procédures générales du système de management intégré Qualité-Sécurité-Environnement INTESPACE
La correspondance entre les exigences des
référentiels EN 9100, ISO 9001, ECSS
Q-20207A et ISO 14001 est décrite dans la
note ref NO 11.019.
Le référentiel est complété par:
• des procédures générales décrivant les
activités à réaliser pour l’ensemble des
prestations externes et internes Intespace.
• des procédures opérationnelles et spécifiques.
Les documents sont disponibles dans la
base de gestion documentaire INTESPACE
et consultables par tous sur le réseau
INTESPACE. La base de gestion documen-
taire précise pour chaque document la fonc-
tion correspondante ou le moyen d’essai
concerné, la date de l’édition et le numéro
de version en cours, le service émetteur et
s’il existe une version anglaise du document.
Ces procédures permettent à INTESPACE
d'organiser et de maîtriser son Système
Qualité-Environnement.
• Traitement des incidents : actions correctives
et préventives (PG 172)
• Traitement et gestion des dérogations (PG 331)
• Mesure de la satisfaction client (Retours Clients et
Gestion des Enquêtes de Satisfaction Client) (PG 332)
• Préparation et gestion documentaire (PG 420)
• Audit interne Qualité-Environnement (PG 433)
• Gestion des enregistrements Qualité (PG 675)
• Organisation des revues de Direction (PG 696)
• Identification et traçabilité des produits INTESPACE
(PG 705)
• Gestion des actions dans l’Entreprise (PG 717)
• Plan annuel d’évolution de la Qualité, Sécurité et
Environnement INTESPACE (PG 727)
• Gestion de la documentation "externe" (PG 751)
• Audit Fournisseurs et sous-traitants d'INTESPACE
(PG 801)
• Maîtrise du produit non conforme (PG 962)
• Actions d'amélioration (PG 963)
• Veille Réglementaire Hygiène, Sécurité,
Environnement et conformité aux exigences
(PG 1069)
• Analyse environnementale (PG 1070)
• Gestion des risques (PG 1169
• Manuel de gestion de configuration (PO 807)
• Acquérir et Gérer les Affaires (PG 1176)
• Réaliser les Achats et Maîtriser les Fournisseurs
(PG 1172)
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Système intégré
17 Réf.MQ 02 Ed6
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Annexes
Le référencementINTESPACE
> RÉFÉRENCE• Certifiée ISO 9001 depuis le 21 juillet 1999 et ISO 9001/2000 depuis le 18 juillet 2002 puis ISO 9001/2008
ANNEXES
18Réf.MQ 02 Ed6
> RÉFÉRENCE
• Certifiée en 9100 (2003) depuis le 25 août 2005
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Système intégré
19 Réf.MQ 02 Ed6
> RÉFÉRENCE• Certifiée ISO 14001 (2004) depuis le 24 novembre 2008
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Annexes
20Réf.MQ 02 Ed6
Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE
Système intégré
21
> RÉFÉRENCE • Certifiée ECSS Q-20-07A par l’Agence Spatiale Européenne depuis le 22 novembre 2010
Réf.MQ 02 Ed6
22
> COFRAC
INTESPACE détient des accréditations Cofrac Essais
et Cofrac Etalonnage. Les portées d’accréditation
sont consultables sur le site du Cofrac.
> ETABLISSEMENT A REGIME RESTRICTIF
Autorisé à traiter des informations classées
DEFENSE NATIONALE.
Réf.MQ 02 Ed6
2 rond point Pierre Guillaumat – CS 64356 – 31029 TOULOUSE CEDEX 4 – FRANCE
Tél. : +33 (0) 5 61 28 11 11 – Fax : +33 (0) 5 61 28 11 12
www.intespace.fr – [email protected]