Mise en œuvre du programme de suivi du PREDD Rhône-Alpespredd.rhonealpes.fr/IMG/pdf/A18391-COPREDD-juillet2012-v...Présentation du programme de suivi du PREDD-RA • Objectifs,

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Mise en œuvre du programme de suivi du

1Direction du Climat de l’Environnement de la Santé et de l’Energie (DCESE) – Service Santé-Environneme nt

Commission consultative du PREDD

09 Juillet 2012

programme de suivi du PREDD Rhône -Alpes

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1. Rappel sur le PREDD-RA: principaux enseignements, recommandations et objectifs du plan

2. Évolution du contexte réglementaire: quels impact s pour le PREDD ?

3. Premiers éléments de « mise à jour » du PREDD-RA:


3. Premiers éléments de « mise à jour » du PREDD-RA: situation 2010

4. Présentation du programme de suivi du PREDD-RA• Objectifs,• Méthodologie et intervenants,• Planning prévisionnel.

3

1. Rappel sur le PREDD -RA:

Principaux enseignements,


recommandations et objectifs du plan

4

Les principaux enseignements du PREDD-RA : synthèse

89%

tra

itées

en

Rég

ion

14 831 tonnes produites en Région

1 683 tonnes produites en

région et traitées à l'extérieur

13 148 tonnes produites et

traitées en région

89%11%

53%

tra

itées

en

Rég

ion

606 494 tonnes produites en Région

239 183 tonnes produites en

région et traitées à l'extérieur

367 311 tonnes produites et

traitées en région

61%39%

Autres : 100 159 t (16%)

Gros producteurs : 506 335 t (84 %)

Déchets dangereux (chiffres 2006) DASRI (chiffres 2006)


1 577 tonnes d'origine ext.

traités en région 14 7

26 to

nnes

tra

itées

en

Rég

ion

11%

324 476 tonnes d'origine ext.

traités en région69

1 78

7 to

nnes

tra

itées

en

Rég

ion

47%

Projection 2020 (sans action particulière):

� Gisement de 728 150 tonnes de déchets dangereux, soit une augmentation de 17%(augmentation du gisement de terres polluées et amélioration des taux de captage des déchets diffus)

� Gisement de 18 656 tonnes de DASRI, soit une augmentation de 27%.

5

Les principaux enseignements du PREDD-RA : flux


6

Les principaux enseignements du PREDD-RA : évaluati on environnementale


7

5 axes de travail prioritaires

Axe n°1 : prévenir la production de déchets dangereux et réduire leur nocivité afin de minimiser les impacts environnementaux et sanitaires.

Axe n°2 : améliorer le captage et la collecte des déchets dang ereux diffus afin de mieux maîtriser les flux et diminuer les risques de gestion non contrôlée.

Axe n°3 : favoriser la valorisation des déchets dangereux afin de maximiser les gains environnementaux, économiques et sociaux, liés à leur traitement.

Les recommandations du PREDD-RA


environnementaux, économiques et sociaux, liés à leur traitement.

Axe n°4 : optimiser le regroupement des déchets dangereux et réduire les distances parcourues , en incitant à une gestion de proximité.

Axe n°5 : privilégier les modes de transports alternatifs afin de réduire les impacts et les risques liés au transport routier.

8

5 thématiques transversales pour cerner tout les en jeux relatifs aux déchets dangereux

Axe n°6 : risques et santé : analyser l’impact des déchets dangereux sur la santé des riverains et sur la santé au travail des personnels issus des producteurs ou éliminateurs de déchets dangereux.

Axe n°7 : recherche et développement : améliorer les connaissances sur les déchets dangereux, la prévention et leur gestion (développement de nouveaux procédés propres ou de nouvelles technologies de valorisation et de traitement).

Les recommandations du PREDD-RA


Axe n°8 : évaluation économique de la gestion des déchets dan gereux : comme une réelle activité économique avec toutes ses potentialités, en particulier en matière de création d’emplois.

Axe n°9 : formation : identifier les besoins et construire les compétences et savoir-faire de demain.

Axe n°10 : gouvernance et information du public .

9

2. Evolution du contexte réglementaire :

quels impacts pour le PREDD ?


quels impacts pour le PREDD ?

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Evolution du contexte réglementaire

Gestion des déchets, Planification

� Lois Grenelle I du 3/08/2009 et Grenelle II du 12/07/2010� Renforcement du rôle de la planification, Précisions sur les modalités

d’élaboration/évaluation/révision des plans, Évaluation tous les 6 ans.

� Ordonnance du 17/12/2010 et décret du 11/07/2011 (transposition directive CE de 2008) – Articles L. 541-13 et R.541-29 à 41 du code de l’en vironnement

� Les Plans Régionaux d’Elimination (PREDD) deviennent des Plans Régionaux de Prévention et de Gestion (PRPGDD)


- L’état des lieux inclut entre autres le recensement des installations collectives et internes, des capacités de production d’énergie, des enseignements des situations de crise,

- Les projections sont réalisées à échéance 6 et 12 ans,

- La prévention est placée au cœur du dispositif,

- Les plans intègrent des mesures permettant d’assurer la gestion des déchets dans des situations exceptionnelles, ainsi que les mesures retenues pour la gestion des déchets faisant l’objet d’une REP,

- Un rapport annuel est remis à la commission consultative.

� Décrets du 9 avril 2010, 2 mai 2012 : compléments sur l’évaluation environnementale

11


Gestion des déchets, Zoom sur les REP

� Piles et accumulateurs – Décret du 22/09/09

- REP : 2 éco-organismes,- Multiplication des points de collecte,- Objectifs 2016 : 45% de taux de collecte (décret),

� DEEE – Nouvelle directive cadre européenne 06/2012

- REP existante, 4 éco-organismes + 1 éco-organisme coordonnateur,- Nouveaux objectifs 2019 : collecte de 85% des DEEE générés (DCE),

- En 2011 : 7 kg/hab/an de DEEE collectés nationalement,


� DDS – Décret 04/01/12

- Mise en place d’une REP produits chimiques des ménages,- Estimation du gisement produit national : 43 000 t/an, soit 4 130 t/an en région,- Objectif : augmenter de 10% par an les tonnages collectés (objectif Ministère /futur éco-organisme),

�DASRI – Décret du 28/06/11

- REP DASRI perforants produits par les patients en auto-traitement,- Estimation du gisement produit national:163 000 tonnes, soit 15 650 tonnes en RA,- Création de l’association DASTRI représentant l’ensemble des industries de santé contribuant à la filière.

12


Gestion des déchets, Zoom sur les installations

� Evolution de la réglementation relative aux install ations classées pour la protection de l’environnement

� Refonte de la nomenclature pour les rubriques concernant la gestion des déchets :

-Création de rubriques dédiées à la gestion des déchets dangereux, y compris pour les déchèteries,

-Mise en place de seuils intermédiaires.

� Evolution des conditions de prise en charge de cert ains déchets


� Evolution des conditions de prise en charge de cert ains déchets

Exemple de l’amiante :

Arrêté du 12 mars 2012 relatif au stockage des déchets d’amiante :

- Interdiction de stockage en ISDI,

- Déchets d’amiante liée à des matériaux inertes : Stockage en ISDND dans des alvéoles spécifiques,

- Déchets d’amiante libre : ISDD (inchangé).

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3. Premiers éléments de mise à jour :

Situation en 2010


Situation en 2010

Données provisoires en cours de consolidation, source, déclarations producteurs GEREP et éliminateurs iREP.

14

La situation en 2010

Evolution des gisements de déchets dangereux (1/7)

606 494 tonnes en 2006, dont 69 601 tonnes de terres polluées

Gros producteurs (+10 t) : 506 335 tonnes (84%)

Ain6%

Ardèche1%Haute-Savoie

6%

Rhône-Alpes (dépt non précisé)

7%

Origine géographique des déchets dangereux produits en région

692 405 tonnes en 2010, dont 135 603 tonnes de terres polluéesGros producteurs (+2 t) : 524 156 tonnes (78%)

Données hors VHU, hors DASRI, hors traitement R13 et D13

Ain6% Ardèche

2% Drôme3%

Savoie5%

Haute-Savoie5%

Données complétées dans le compte-rendu


Drôme2%

Isère34%

Loire8%

Rhône31%

Savoie5%

6%

Données provisoires en cours de consolidation, source iREP

� Stabilité du gisement hors terres polluées

Isère34%

Loire10%

Rhône35%

15


Evolution des gisements de déchets dangereux par na ture (2/7)

Nature 2006 2010

Absorbants, matériaux filtrants 23 372 23 758

Acides Bases 16 368 12 098

Autres déchets liquides 94 909 128 630

Autres déchets solides 56 855 53 292

Boues et pâtes 131 817 118 693

Déchets amiantés 3 560 5 002

Déchets dangereux issus du démantèlement des D3E 3 418 11 608

Emballages 10 824 6 938



� Des évolutions significatives pour certains types d e déchets

Emballages 10 824 6 938

Gaz 2 615 1 222

Huiles usagées 32 626 24 337

Mâchefers dangereux 54 807 58 882

Piles et accumulateurs (hors D3E) 19 459 21 982

Résidus d'Epuration des Fumées 50 839 55 067

Solvants usés 33 557 35 293

Terres Polluées 69 601 135 603

Total 606 493 692 405

VHU - 38 482

16


Filières d’élimination pour les déchets produits pa r la région

I28,07%

TB0,50%

TPC18,40%

2010

2006

Hors DASRI, hors VHU, hors traitement R13/D13, hors terres polluées

Evolution des gisements de déchets dangereux par fi lière (3/7)

I

35%

S

32%

TB

0%

TPC

10%

Filières d’élimination des déchets dangereux produits en région


Ival11,20%

R11,66%

S30,10%


� Incinération et stockage restent les modes de trait ement prépondérants

Ival

9%

R

14%

Regroup -Recond

0%

32%

Attention : incertitudes liées à l’absence de certaines données– ex : Laboservices 50% * 8 316 t en 2011

17

Déchets dangereux des ménages


Déchets diffus Gisement potentiel estimé dans le cadre du PREDD : 5 kg/hab/an de DDM

Evaluation du gisement résiduel dans les OMr: MODECOM National : 2,5 kg/hab/an de DDM dans les OMr, soit 15 435 tonnes (6 174 040 hab)

Gisement 2010 collecté en RA: environ 9 740 tonnes de DDM collectées en déchèteries, soit 1,7 kg/hab (source SINDRA) (donnée 2006 : 7 944 tonnes collectées, 1,3 kg/hab/an) ; données distributeurs en cours d’acquisition



Gisement 2006 collecté en RA et traité : 14 831 t (dont 13 148 t traitées en région)

Gisement 2008 collecté en RA et traité : 16 195 t (dont 14 365 t traitées en région)

Gisement 2010 collecté en RA et traité :

Traitement par incinération des DASRI produits en région : 5 169 tonnes (données iREP)

3 888 tonnes traitées en région 1 282 tonnes traitées à l’extérieur de la région

Prétraitement par désinfection : données en cours d’acquisition

Déchets dangereux d’activité de soins

Données provisoires en cours de consolidation

Données complétées dans le compte-rendu

18


Zoom sur les terres polluées, un gisement relevant d’une production ponctuelle

2010 : 135 671 tonnes


2006 : 69 600 tonnesAin4%

Ardèche1%

Drôme1%

Isère4%

Loire6%

Savoie2%

Haute-Savoie3%

Ain

Isère5%

Loire

Savoie2%

Haute-Savoie

4%

Rhône-Alpes (dépt

non précisé)

2%

Origine géographique des terres polluées produites en région



Rhône79%

Ain7% Loire

2%

Rhône78%

Traitement biologique 57%

Traitement physico-chimique 35%

Incinération 1%

Stockage 2%

Autre 5%

� Attention aux incertitudes : - Tonnages 2006 imparfaitement connus, - Possibilité double compte sortants installations de traitement spécifiques

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Zoom sur l’amiante


ISDD; 810 t ;

16%

Autre; 232 t

; 5%

Mode de traitement des déchets amiantés produites en région en 2010

Gisement iREP 2010 : 5 000 tonnes

Gisement GEREP 2006 : 3 560 tonnes


ISDND; 3 959 t

; 79%

� Attention aux incertitudes : - Tonnages 2006 et 2010 imparfaitement connus

20

Autre

1%

Collectivités

72%

Distribution

23%

Economie

sociale et

solidaire

4%


Zoom sur les DEEE

Dont DEEE collectés en déchèteries : 32 037 tonnes (source SINDRA 2010), soit 5,2 kg/hab/an


Totalité des DEEE collectés : 46 903 tonnes (source SINOE 2010), soit 7,6 kg/hab/an

Nature des DEEE toutes collectes confondues

Origines de collecte



0

5 000

10 000

15 000

20 000

25 000

30 000

35 000

40 000

45 000

50 000

2009 2010

Petits appareils en

mélange

Lampes

Gros électroménager hors

Froid

Gros électroménager

Froid

Ecrans

0

5 000

10 000

15 000

20 000

25 000

30 000

35 000

40 000

2007 2008 2009 2010

Evolution des tonnages de DEEE collectés en déchèteries

Nature des DEEE toutes collectes confondues

21

� Installations de valorisation :

- 31 installations en région

�Installations de traitement physico-chimique ou biologique :

- 5 installations en région (4 en 2006 + Trez –revalorisation électrolytique du zinc- en 2010)

� Installations de valorisation énergétique et incinération

- 5 installations d’incinération dédiées,

- 5 cimenteries : pas de changement par rapport à 2006


Recensement des installations de traitementDonnées provisoires en cours de consolidation

� Stabilité des


- 5 cimenteries : pas de changement par rapport à 2006

� Installations de stockage : pas de filière en Rhône-Alpes

- 2 ISDND pour le stockage des déchets amiantés

� Installations de traitement des DASRI :

- 6 installations d’incinération et 3 installations de prétraitement par désinfection (dont 3 installations internes) : fermeture provisoire des installations de prétraitement de Gleizé et de St Etienne

� Installations de traitement des terres polluées

4 installations (3 en 2006 : GRS, TREDI Salaise, TREDI Saint Vulbas + Arkema Jarrie –stockage interne-) ;

+ Biogenie Château-Gaillard en 2010)

-

Stabilité des filières disponibles

22


Flux interdépartementaux

Déchets produits et traités en Rhône-Alpes :

390 754 tonnes hors DASRI

Déchets produits hors région et traités en Rhône-Alpes :


Déchets produits et traités en Rhône-Alpes :


Déchets produits hors région et traités en Rhône-Alpes :




Déchets produits en région et traités hors région:


23

4. Présentation du programme de suivi


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Programme de suivi du PREDD-RA

Objectifs

� Réactualiser les données et suivre l’évolution des pratiques de gestion, mesurer les écarts observés par rapport aux prévisions du Plan

� Identifier les problématiques prioritaires et les nouvelles


� Identifier les problématiques prioritaires et les nouvelles problématiques ou déchets émergents

� Identifier des actions à mettre en œuvre

� Évaluer l’impact du Plan

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Moyens

Lancement de 3 marchés en parallèle:

1. Assistance pour l’animation du programme de suivi et la mise en œuvre d’un observatoire

2. Études pour approfondir les connaissances sur certaines filières et


2. Études pour approfondir les connaissances sur certaines filières et identifier les enjeux et les leviers d’action

3. Assistance pour la mise en œuvre de la communication

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COPREDD

COPIL

Observatoire

Communication

Pilotage du programme de suivi

Concertation des partenaires

Validation du rapport de suivi, des orientations et résultats

Alimentation et mise à jour du PREDD

2015: PR

PG

DD


• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE

• Mise en œuvre observatoire

GT1

Étude technologies

GT2

Étude déchets de crise

GT3

Prospective

GT4

• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE

GT1

Étude technologies déchets dangereux

GT2


GT3

Prospective, déchets émergents, DASRI…

GT4

2015: PR

PG

DD

27


COPREDD

COPIL

Observatoire

Communication



Validation des orientations et résultats


2015: PR

PG

DD


• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE


GT1

Étude technologies

GT2


GT3

Prospective

GT4

• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE


GT1

Étude technologies

GT2


GT3

Prospective

GT4

2015: PR

PG

DD

1. Définir un plan de communication2. Mettre en œuvre la communication, notamment grâce à la plateforme PREDD,

les outils de communication de la Région et ceux de s partenaires, vers les publics cibles:

• producteurs de déchets diffus• producteurs de déchets de soins• distributeurs de produits dangereux• grand public• Entreprises

28


COPREDD

COPIL

Observatoire

Communication





2015: PR

PG

DD


• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE


GT1

Étude technologies

GT2


GT3

Prospective

GT4

• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE


GT1

Étude technologies

GT2


GT3

Prospective

GT4

2015: PR

PG

DD

• Outil indispensable pour le suivi du PREDD et de la gestion des déchets dangereux: outil d’évaluation e t d’aide à la décision

• Articulation avec l’observatoire régional des déche ts ménagers (SINDRA) et l’outil SINOE

29


COPREDD

COPIL

Observatoire

Communication



Validation du rapport de suivi, des orientations et résultats


2015: PR

PG

DD

Pour chaque étude, réalisation:• D’un diagnostic régional (état des lieux réglementation,

gisements, collecte et traitement)• D’une analyse de l ’état des lieux (environnementale,

économique, sanitaire) et des enjeux en terme de gestion des déchets ou d’évaluation des gisements

• De scénarii et propositions d’actions


• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE


GT1

Étude technologies

GT2


GT3

Prospective

GT4

• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE

GT1

Étude technologies déchets dangereux

GT2


GT3

Prospective, déchets émergents, DASRI…

GT4

2015: PR

PG

DD

30


COPREDD

COPIL

Observatoire

Communication





2015: PR

PG

DD


Bilan et évaluationdu PREDD

• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE

GT1

Étude technologies

GT2


GT3

Prospective

GT4

• Étude DDS

• Étude amiante

• Étude PCB

• Étude sols

• Étude DEEE

GT1

Étude technologies

GT2


GT3

Prospective

GT4


2015: PR

PG

DD

31


Calendrier proposé 2012-2013

Sep.12 Oct.12 Nov.12 Dec.12 Jan.13 Fev.13 Mars13 Avr.13 Mai 13 Juin13 Juil.13

Animation

COPIL : validation méthodologie études

GT3

GT1 : analyse retour d’enquêtes études

GT2

GT1 : rendu état des lieux études

COPIL : validation état des lieux études et plan de com

COPREDD: validation rapport annuel de suivi, présentation état des lieux études, plan de com…

COPIL : validation analyse de l’état des lieux des études et des propositions


Observatoire Faisabilité de l’observatoire Mise en oeuvre

Etudes Phase 1 : enquêtes et état des lieux pour les étudesPhase 2 : analyse risques sanitaires (études PCB, Amiante, terres polluées), analyse état des lieux et propositions

Communication

Modification structure portail PREDD

Elaboration du plan de communication Actions de communications

32


Composition proposée COPIL

• 4 élus régionaux (coll. 1)• 3 élus départementaux (coll. 1)• 1 élu CESER (coll. 1)• 1 représentant DREAL (coll. 2) - ADEME invité• 1 représentant AERMC/AELB (coll. 3) - CARSAT invité• 1 représentant CRCI (coll. 4, suppléant APORA)• 1 représentant FHF (coll. 4)• 1 représentant SYPRED (coll. 5)• 1 représentant FNADE (coll. 5)


• 1 représentant FNADE (coll. 5)• 1 représentant UFC (coll. 6) • 1 représentant FRAPNA (coll. 6)

33


Composition proposée GT1 (suivi études)Thématique Sols pollués :

- ADEME - RA- DREAL- Représentants Maîtres d’Ouvrages Publics : EPORA, Grand Lyon- Représentant consultants : UCIE

- Représentant dépollution : UPDS-Représentant des éliminateurs : SYPRED- Représentants APNE : Robin des bois, FRAPNA- CETE- INERIS Thématique Amiante :


- INERIS- BRGM

Thématique Amiante :- ADEME - RA- DREAL- Représentant profession bâtiment : FFB, CAPEB- Expert sanitaire : ARS- Représentant Maître d’ouvrage Public : Grand Lyon- Représentant profession traitement : SYRTA- Représentants APNE : FRAPNA,Robin des Bois…

Thématique PCB :

- ADEME - RA- AERMC- DREAL- Représentants de producteurs : EDF, SNCF- Représentants d’associations de protection de l’environnement : FRAPNA,…- Représentant des éliminateurs : SYPRED

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Composition proposée GT1 (suivi études)

Thématique DEEE :- Eco-organismes : OCAD3E, ERP, ECO-SYSTEM, ECOLOGIC, RECYLUM ?- CMA- Représentants des distributeurs : DARTY ? - Représentants des entreprises de collecte et démantèlement : ENVIE ?- Représentants des EPCI : AMORCE ? Collectivité exemplaire ?- Association de consommateurs


Thématique DDS :- CMA- Agences de l’Eau-Représentants des producteurs : APORA-Représentants des collecteurs : LABO-SERVICES (Fabrice Bertolini ?)-Représentants des éliminateurs : SYPRED, FNADE, SNCDL, SYVED- Représentants des collectivités : AMORCE ? Collectivité exemplaire ?- Association de consommateurs - Activités de négoce : Point P ? Botanic?

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Composition proposée GT observatoire

• ADEME• DREAL• Organismes professionnels : SYPRED, FNADE, autres ?


36


Informations pratiques

Contacts• Questions institutionnelles - Région:

Benoît [email protected] 26 73 54 64

• Animation du programme de suivi – GIRUS:Sandrine Murzilli / Gaelle MAGNAVACCA


Sandrine Murzilli / Gaelle [email protected] / [email protected] 37 45 29 29

Prochains rendez-vous

COPIL le 26 septembre 2012, après midi

GT1 le 22 novembre 2012

Invitations aux réunions par mail uniquement (sauf COPREDD)

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Merci de votre attention !


Documents et comptes-rendus envoyés par mail et mis à disposition sur http://predd.rhonealpes.fr