OPERA - Bouygues Immobilier · 4.1. HALL D’ENTREE (SAS) 17 4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, ... En particulier, la Norme NF P 91-120 ne sera pas respectée dans tous ses articles

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Mise à jour : 14/04/14 Edité le : 06/02/15

LOGEMENTS EN ACCESSION LIBRE

NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE

(Conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968)

Construction de 185 LOGEMENTS

« OPERA »

37/39 rue Clément Roassal à Nice

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SOMMAIRE

PRESENTATION GENERALE 3

GENERALITES 3

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 4 1.1. INFRASTRUCTURE 4 1.2. MURS ET OSSATURE 4 1.3. DOUBLAGE 5 1.4. PLANCHERS 5 1.5. CLOISONS DE DISTRIBUTION 5 1.6. ESCALIERS 6 1.7. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 6 1.8. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 6 1.9. TOITURES 7 1.10. MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE 7

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 8 2.1. SOLS ET PLINTHES DANS TOUTES LES PIECES 8 2.2. REVETEMENTS MURAUX 8 2.3. MENUISERIES INTERIEURES 9 2.4. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 9 2.5. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES 10 2.6. EQUIPEMENTS INTERIEURS 10 2.7. LOCAUX COMMERCIAUX 15

3. ANNEXES PRIVATIVES 16 3.1. BALCONS ET TERRASSES PRIVATIFS SUIVANT PLANS 16 3.2. PARKINGS COUVERTS INTERIEURS 16 3.3. PARKINGS EXTERIEURS 16 3.4. CAVES 16

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 17 4.1. HALL D’ENTREE (SAS) 17 4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D’ETAGES 17 4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL 18 4.4. CAGES D'ESCALIERS 18 4.5. LOCAUX COMMUNS 19 4.6. LOCAUX TECHNIQUES 19

5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 20 5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES 20 5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE 20 5.3. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES 20 5.4. ALIMENTATION EN EAU 20 5.5. ALIMENTATION EN GAZ 21 5.6. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 21

6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 22 6.1. CIRCULATION PIETONS 22 6.2. ESPACES VERTS COMMUNS 22 6.3. ECLAIRAGE EXTERIEUR 22 6.4. RESEAUX DIVERS 22

7. ORGANIGRAMME DES CLES 24

8. INFORMATION DES HABITANTS 25

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PRESENTATION GENERALE

Le projet comprend la réalisation en 1 tranche d’1 immeuble de 6 étages sur rez-de-chaussée, comportant globalement 185 logements, sur 2 niveaux de sous-sol communs à usage de parking et locaux techniques.

BOUYGUES IMMOBILIER s’est engagé sur cette opération à obtenir la certification :

- NF Logement

Le programme s’inscrit dans le cadre d’une certification NF logements, avec un niveau de performance énergétique BBC EFFINERGIE

GENERALITES

OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE

La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements libres « OPERA » à « Nice », constitué plus précisément de 154 logements répartis dans les cages A , B et C de l'immeuble.

NOTE GENERALE

Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice.

La construction se conformera :

aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du permis de construire.

aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment.

aux règles de construction et de sécurité.

En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique, à la Réglementation Thermique (RT 2005) et à la Réglementation handicapés (Arrêté du 1er août 2006).

Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme et de sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle. En particulier, la Norme NF P 91-120 ne sera pas respectée dans tous ses articles.

La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé.

Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) définissant les préconisations pour l’entretien et la maintenance de l’immeuble sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d’Ouvrage. Il sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment.

Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect des labels et certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.

De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente.

Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.

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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE

1.1. INFRASTRUCTURE

1.1.1. FOUILLES

Sans objet.

1.1.2. FONDATIONS

Radier général.

1.2. MURS ET OSSATURE

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle.

1.2.1. MURS DE FACADES

Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en béton épaisseur suivant l'étude de structure.

Suivant les résultats de l’étude thermique les murs recevront un complexe isolant disposé à l'intérieur et/ou à l'extérieur même si la représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente.

Les façades seront revêtues d’un enduit de finition gratté, lissé ou taloché; d'une peinture ou de pierre ou carrelage collée suivant les exigences du Permis de Construire. Elles pourront être traitées partiellement avec des finitions ou des matériaux différents.

1.2.2. MURS PIGNONS

Les murs pignons, leurs doublages et leurs revêtements extérieurs seront de même nature que les murs de façades.

1.2.3. MURS MITOYENS

Les murs mitoyens seront de même nature que les murs pignons. Ils seront doublés d’isolant thermique ou non, conformément aux résultats de l’étude thermique.

1.2.4. MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (refends)

Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant l’étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collée, et isolés si nécessaire conformément aux résultats de l’étude thermique.

1.2.5. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Entre locaux privatifs contigus

Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimale, et/ou maçonnerie de parpaings ou cloisons SAD ponctuellement suivant étude de structure et exigences acoustiques intérieures.

Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers)

Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimale ou maçonnerie de parpaings ou cloisons SAD ponctuellement suivant étude de structure.

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1.3. DOUBLAGE

1.3.1. DOUBLAGE THERMIQUE

Les murs extérieurs seront revêtus, côté intérieur, d’un doublage en polystyrène (type et épaisseur selon étude thermique) et plaque de plâtre.

1.3.2. DOUBLAGE PHONIQUE ET THERMIQUE

Doublage thermo-acoustique sur les gaines d’ascenseurs et cages d’escaliers (type et épaisseur selon études thermique et acoustique), suivant plans et nécessités du projet.

1.4. PLANCHERS

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure et validées par le bureau de contrôle. Une isolation conforme aux résultats des études thermique et acoustique sera rapportée pour les planchers des locaux habitables.

1.4.1. PLANCHERS SUR ETAGE COURANT

Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. L’épaisseur minimale sera de 20 cm.

1.4.2. PLANCHERS SOUS TERRASSE

Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles avec isolation thermique positionnée sur la dalle suivant les études structure et thermique.

1.4.3. PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS

Les planchers sur locaux non chauffés seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles avec isolation thermique positionnée sur et/ou sous la dalle suivant les études structure et thermique.

1.4.4. PLANCHERS SOUS TOITURE

Les planchers sous toiture seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles avec isolation thermique positionnée sur la dalle suivant les études structure et thermique.

1.4.5. AUTRES PLANCHERS

Les planchers sur locaux collectifs, commerces ou autres locaux de la construction seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles avec isolation thermique positionnée sous et/ou sur la dalle suivant les études structure et thermique. L’épaisseur minimale sera de 20 cm.

1.5. CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.5.1. ENTRE PIECES PRINCIPALES

Les cloisons de distribution seront de type alvéolaire d’épaisseur 50 mm avec parement plaque de plâtre.

Celles séparant la zone jour – nuit seront de même nature

1.5.2. ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE

Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre les pièces principales.

Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge.

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1.6. ESCALIERS

1.6.1. ESCALIERS

Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place et seront désolidarisés de la structure porteuse.

1.6.2. ESCALIERS DE SECOURS

Idem escaliers des parties communes article 1.6.1.

1.7. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

1.7.1. CONDUITS DE DESENFUMAGE DES CIRCULATIONS DE L'IMMEUBLE

Il sera prévu dans la hauteur du bâtiment des conduits maçonnés ou préfabriqués de désenfumage avec des volets d’obturation commandés par des détecteurs de fumée pour les paliers d'étage, conformément aux dispositions de la réglementation incendie.

1.7.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE

Des conduits métalliques galvanisés seront prévus pour assurer la ventilation des logements dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l’immeuble.

Pour les autres locaux se rapporter aux articles 4.5 à 4.7.

1.7.3. CONDUITS D'AIR FRAIS

Des d'entrée d'air frais seront prévues dans les pièces principales (Chambres et séjour) des appartements.

1.7.4. CONDUITS DE FUMEE ET VENTILATIONS DE CHAUFFERIE Sans objet

1.8. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.8.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES

Les chutes d’eaux pluviales intérieures seront en PVC rigide y compris collecteurs horizontaux.

Les chutes extérieures seront en PVC y compris collecteurs horizontaux et situées en façade même si la représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente.

Toutes les chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales.

1.8.2. CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES

Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes.

1.8.3. CANALISATIONS EN SOUS-SOL

Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide et chemineront en apparent pour être raccordées au réseau extérieur. Elles pourront transiter par des parties privatives (caves, places de parking, boxes).

1.8.4. BRANCHEMENTS AUX EGOUTS

Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics par collecteurs en PVC suivant règlement d’assainissement local.

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1.9. TOITURES

1.9.1. CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES

Toitures terrasses.

et

Charpente industrielle en bois résineux réalisée suivant plans de l’architecte.

Couverture en tuiles de terre cuite, teintes et dimensions suivant plans architecte et exigences du Permis de Construire.

1.9.2. ETANCHEITE ET ACCESSOIRES

Toitures terrasses non accessibles : étanchéité bitume élastomère et avec protection par gravillons ou auto-protégée.

Toitures terrasses accessibles : étanchéité bitume élastomère et avec protection par dalles sur plots.

1.9.3. SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS

Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte.

1.10. MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE

1.10.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES LOGEMENTS

Les fenêtres et les portes fenêtres en façade seront du type PVC (coloris suivant permis de construire), ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires.

Le vitrage des fenêtres des salles de bains, salles d’eau et WC sera granité à tous les niveaux.

Dimensions suivant plans architecte.

1.10.2. MENUISERIES EXTERIEURES DES PARTIES COMMUNES

Les châssis du local TDM seront du type PVC (coloris suivant permis de construire), fixes. Le vitrage sera granité.

1.10.3. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE DES PIECES PRINCIPALES

Les baies de toutes les pièces principales (séjours, chambres) seront équipées de volets roulants à lames PVC motorisés ou de volets battants à manœuvre manuelle en aluminium laqué suivant permis de construire.

En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.

1.10.4. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE PIECES DE SERVICE

Les baies des salles de bains, salles d’eau et W-C ne seront pas équipées de fermetures extérieures.

Les baies des cuisines seront équipées de volets roulants à lames PVC motorisés ou de volets battants en aluminium laqué suivant permis de construire.

En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.

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2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1. SOLS ET PLINTHES DANS TOUTES LES PIECES

2.1.1. Salles de bain et WC

Fourniture et pose de carrelage de type collé ou scellé en grès émaillé et plinthes assorties.

Coloris à choisir dans la collection de BOUYGUES IMMOBILIER :

format 31*31 de chez SALONI collection ARISTEA ou équivalent.

Format 43x43 de chez SALONI collection TIME ou CHELSEA RICHMOND ou équivalent.

format 33,3*33,3 de chez IRIS collection TEOREMA ou équivalent.

Pose droite.

2.1.2. Autres pièces

Fourniture et pose de carrelage de type collé ou scellé en grès émaillé et plinthes assorties.


Format 43x43 de chez SALONI collection TIME ou CEMENT ou CONCORDE ou équivalent.

Format 33,3*33,3 de chez IRIS collection CASA ou équivalent.

Format 40*10 de chez IRIS collection CARSO ou CORONA ou équivalent.

Pose droite

2.2. REVETEMENTS MURAUX

2.2.1. REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE

Dans les Salles de bains ou les Salles d’eau :

Fourniture et pose de faïence.


format 25*40 de marque SALONI collection OXY ou ARISTA ou CHELSEA RICHMOND ou CHELSEA ARROW ou équivalent, avec 1 rang de listel de marque SALONI collection TUI 6.5*25 ou ACERO MAT 1.5*120 ou ALTER BRONCE 5*40.

format 25*46 de marque IRIS collection TEOREMA ou équivalent, avec 1 rang de listel de marque IRIS collection GIOIA 3*25 ou calepinage avec carreaux décors de marque IRIS collection THEO DECORO 25*46.

Pose à hauteur d’huisserie sur le mur portant la baignoire ou le bac à douche y compris retours éventuels ainsi que sur le mur portant le meuble vasque.

Tablier faïencé. Les joints seront réalisés au ciment blanc.

Dans les cuisines, il sera posé de la faïence murale de format 20*20 uni coloris blanc, de marque SALONI collection EMOCION ou équivalent, sur une hauteur de 3 rangs au-dessus de l’évier et retour éventuel. Les joints seront réalisés au ciment blanc.

Dans les WC, il sera posé de la faïence murale de format 20*20 uni coloris blanc, de marque SALONI collection EMOCION ou équivalent, sur une hauteur de 2 rangs au-dessus du lave-mains et retour éventuel. Les joints seront réalisés au ciment blanc.

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2.2.2. REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES

Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.5. : peinture, papiers peints, tentures.

2.3. MENUISERIES INTERIEURES

2.3.1. HUISSERIES ET BATIS

Les huisseries seront métalliques.

2.3.2. PORTES INTERIEURES

Portes intérieures alvéolaires rainurées à recouvrement,. Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque VACHETTE ARTIS finition platine avec condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d’eau, et équipées de bec de cane pour les autres pièces.

2.3.3. PORTES DE SEJOUR

Les portes de séjour seront du même type que celui décrit à l’article ci-dessus. Elles pourront être constituées de deux vantaux tiercés ou égaux selon plans et obligation réglementaires.

2.3.4. PORTES PALIERES

Les portes d’entrée intérieures seront du type bloc porte anti-effraction certifiée A2P* BP1, équipées d’un seuil à la suisse. Double garniture blindée avec protection de cylindre. Affaiblissement acoustique selon réglementation. Parement extérieur ligne FIBER décor ou équivalent. Parement intérieur lisse.

Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque VACHETTE ARTIS finition platine, d'un entrebâilleur et d’un microviseur.

2.3.5. PLACARDS

Suivant plan, un placard sera équipé :

d’une façade constituée de panneaux coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier ou d’un panneau ouvrant à la française si la largeur est inférieure à 1m de marque SOGAL ou équivalent.

d’un aménagement intérieur constitué de 2/3 penderie, 1/3 étagère.

2.3.6. MOULURES ET HABILLAGES

Les huisseries palières côté circulation commune seront encadrées par couvre-joint plat peint suivant carnet de décoration de l’architecte.

2.4. SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.4.1. GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI

Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d’appui) seront en métal laqué usine, fixés sur dalle, sur relevé béton ou en tableaux. Remplissage des parties basses en vitrage ou barreaudage suivant plans.

2.4.2. OUVRAGES DIVERS

Les séparatifs de balcons, loggias ou terrasses de hauteur minimale 1,80 m, seront réalisés d'un cadre en métal thermolaqué et d'un remplissage en verre dépoli ou opalescent en étage. Au RDC le remplissage sera constitué de persiennes métalliques thermolaquées conformément aux plans architecte.

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2.5. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES

2.5.1. PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS

2.5.1.1. Sur menuiseries

Sans objet.

2.5.1.2. Sur fermetures et protections

Sans objet.

2.5.1.3. Sur serrurerie

Voir description à l’article 2.4.

2.5.2. PEINTURES INTERIEURES

2.5.2.1. Sur menuiseries

Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée.

2.5.2.2. Sur murs

Sur les murs, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée pour les Salles de bain et Salles d’eau et finition mate pour les autres pièces.

2.5.2.3. Sur plafonds

Pièces sèches, WC et cuisine ouverte, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition mate.

Salles de bain et Salles d’eau, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée.

2.5.3. PAPIERS PEINTS ET TENTURES

2.5.3.1. Sur murs

Sans objet.

2.5.3.2. Sur plafonds

Sans objet.

2.6. EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.6.1. EQUIPEMENTS MENAGERS

2.6.1.1. Bloc évier, kitchenette et robinetterie

Les cuisines seront équipées :

- pour les appartements de type T1 : kitchenette constituée d’un évier 1 cuve inox avec un égouttoir sur meuble 1 porte + 2 plaques chauffantes + un frigo top.

- pour les appartements de type T2 : 1 évier 1 cuve inox sur meuble 2 portes, longueur 0.90m.

- pour les appartements de type T3 et T4 : 1 évier 2 cuves inox sur meuble 2 portes, longueur 1.20m.

La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit marque GROHE série EUROSMART ou équivalent.

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2.6.1.2. Appareils et mobilier

Sans objet.

2.6.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE

2.6.2.1. Distribution d’eau froide

L’alimentation générale s’effectuera par colonne montante en tube PVC pression, disposée dans une gaine technique palière. La distribution s’effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) ou cuivre.

2.6.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage

Voir article 5.2

2.6.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle

Sans objet

2.6.2.4. Évacuations

Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives.

2.6.2.5. Distribution du gaz

Sans objet.

2.6.2.6. Branchements en attente

Une double alimentation et une double évacuation seront prévues dans les cuisines (sous meuble évier) pour le lave-linge et le lave-vaisselle.

L’alimentation et l’évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle de bains ou en salle d’eau, suivant plans.

2.6.2.7. Appareils sanitaires

Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.

Suivant plans :

Les salles de bains seront équipées :

o d'une baignoire acrylique marque PORCHER série KEOPS 3 , de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m, avec tablier revêtu de faïence y compris trappe de visite.

o d’un meuble vasque (largeur 0.80m) avec miroir et bandeau, de marque CHENE VERT série NATURA dans la salle de bain principale ; série ASTRAGAL pour la salle de bain 2.

Les salles d’eau seront équipées :

o d’un receveur de douche couleur blanche 0,80*0,80m en céramique, de marque IDEAL STANDARD, série CONNECT à encastrer en salle d’eau principale ; de marque JACOB DELAFOND, série KYREO en salle d’eau 2.

o pare douche de marque IDEAL STANDARD série TIPICA.

Les W-C seront équipés :

o d’un ensemble WC marque JACOB DELAFOND série PATIO avec abattant et réservoir équipé 3/6 L.

o d’un lave-mains de couleur blanche dans les WC indépendants de marque JACOB DELAFOND série PATIO (lave-mains droit) ou PATIO ODEON (lave-mains d’angle).

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2.6.2.8. Robinetterie

La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera de type mitigeur de marque GROHE série EUROSMART avec mitigeur thermostatique de marque GROHE série GROHETHERM 1000 pour les bacs à douche.

2.6.2.9. Accessoires divers

Flexible et douchette 2 jets sur barre pour baignoire et bacs à douche marque GROHE série NEW TEMPESTA classique.

2.6.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

2.6.3.1. Type de l'installation

L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage. L’ensemble sera placé dans une gaine technique (GTL) conforme à la NF C 15-100 située dans l’entrée ou à proximité immédiate.

2.6.3.2. Puissance à desservir

La puissance à fournir sera de 220V, selon le type de logement et les calculs thermiques.

2.6.3.3. Equipement de chaque pièce

L'appareillage sera encastré de marque ARNOULT série ESPACE EVOLUTION ou équivalent.

Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse.

Les points d’éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires.

Réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées :

Installation d’une prise de courant à proximité de l’interrupteur d’éclairage et à hauteur identique dans toutes les pièces constituant l’unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre, 1 salle d’eau et 1 WC).

Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à l’entrée à l’intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l’extérieur.

Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles.

L’équipement de chaque pièce conformément à la norme C 15-100 sera le suivant :

Entrée

1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

1 prise de courant 16 A+T si l’entrée est séparée du séjour par une porte.

Séjour

1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage, selon le cas.

1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5 prises, dont une en alignement à proximité de l’interrupteur.

1 prise de communication au format RJ 45.

1 prise TELEVISION à proximité de la prise communication.

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Chambre principale (accessible aux handicapés) :

1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.

4 prises de courant 16 A+T dont une en alignement à proximité de l’interrupteur.


1 prise TELEVISION.

Chambre(s) secondaire(s) :


3 prises de courant 16 A+T


Dégagement

1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

1 prise de courant 16 A+T.

Cuisine

1 point d’éclairage situé en plafond commandé par simple allumage , selon le cas.

1 point d’éclairage situé en applique au droit de l’évier commandé par simple allumage.

1 alimentation 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson.

1 alimentation hotte située à 1,80 m au droit de l’alimentation 32 A.

6 prises de courant 16 A+T dont :

3 situées au-dessus du plan de travail

1 située en alignement à proximité de l’interrupteur d’accès

2 situées en plinthe.

3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle …

Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en salle de bains ou en salle d’eau suivant plans architecte.

Salle de bains (accessible aux handicapés) :


1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

1 prise de courant 16 A+T à proximité du miroir

1 point d’éclairage en applique pour raccordement d’un appareil de classe II.

Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte.

WC indépendant (accessibles aux handicapés) :

1 point d’éclairage en plafond commandé par simple allumage.

1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

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2.6.3.4. Sonnerie de porte palière

Sonnerie intégrée au tableau d’abonné avec bouton poussoir au droit de la porte palière.

2.6.4. CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS

Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de -4°C.

Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de – 4°C, les pièces d’eau devront pouvoir être chauffées à + 22°C et les autres à + 19°C.

2.6.4.1. Installation de chauffage et appareils d’émission de chaleur

L'installation de chauffage sera de type électrique individuelle.

Chaque logement sera équipé d’une horloge de programmation qui permettra de gérer l’intermittence du chauffage. Elle pilotera la programmation de 2 zones de chauffage pour les logements 3 pièces et plus.

Le chauffage du séjour, des chambres et de la cuisine sera assuré par panneaux rayonnants pilotés par l’horloge de programmation.

Les salles de bains et/ou salles d’eau seront équipées de sèche-serviettes électriques.

Dimensionnement selon étude thermique.

2.6.4.2. Conduit de fumée

Sans objet.

2.6.4.3. Ventilation des logements

La ventilation des logements s’effectuera au moyen d’une VMC (ventilation mécanique contrôlée) simple flux.

Les bouches d’extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d’eau, et WC).

Les prises d’air frais disposées dans les chambres et le séjour s’effectueront par des grilles incorporées soit en partie haute des menuiseries extérieures, soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées, soit dans les maçonneries selon les exigences techniques.

2.6.5. EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS

2.6.5.1. Radio / TV / FM

La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir l’ensemble des chaines de la TNT non cryptées ainsi que la radio FM.

Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios et deux prises TV/FM dans les autres logements (une dans le séjour et une dans la chambre principale).

2.6.5.2. Téléphone

1 conjoncteur de téléphone dans le séjour et dans chacune des chambres.

L’ensemble des prises RJ45 des logements définies à l’article 2.6.3.3 seront raccordées à un coffret de communication situé dans la gaine technique logement.

Installation livrée en attente de raccordement par France Telecom.

2.6.5.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de la résidence.

1 combiné Vidéophone marque BTICINO référence CLASS 100 placé dans l'entrée du logement commandant le portillon d'accès à la résidence sur la Rue Clément Roassal.

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2.6.6. AUTRES EQUIPEMENTS

Sans objet.

2.7. LOCAUX COMMERCIAUX

Sans objet.

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3. ANNEXES PRIVATIVES

3.1. BALCONS ET TERRASSES PRIVATIFS SUIVANT PLANS

3.1.1. SEPARATIFS ENTRE BALCONS ET TERRASSES

En l’absence de murs séparatifs voir article 2.4.2.

3.1.2. SOLS

Les sols seront constitués par des dalles de béton teinté posées sur plots.

3.1.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Sans objet.

3.2. PARKINGS COUVERTS INTERIEURS

L’accès des véhicules sera fera par une porte basculante commandée par boitier électronique individuel pour l’entrée et la sortie.

1 boitier de commande sera fourni par place de stationnement.

Les places de stationnement seront repérées par un marquage au sol et une numérotation.

Les sols et les murs seront réalisés en béton ou maçonnerie brute.

3.3. PARKINGS EXTERIEURS

Sans objet.

3.4. CAVES

Sans objet.

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4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE

4.1. HALL D’ENTREE (SAS)

4.1.1. SOL

Le sol du hall d’entrée sera revêtu de carrelage en grès cérame scellé ou collé + plinthes assorties et tapis brosse encastré.

4.1.2. MURS

Peinture et/ou peinture décorative type Stucco et/ou carrelage mural et/ou cimaise en bois peint.

4.1.3. PLAFONDS

Sur les plafonds, il sera posé une peinture. Certaines zones pourront être traitées avec un faux-plafond acoustique en plaques de plâtre.

4.1.4. PORTES D’ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L’IMMEUBLE

Les portes d’entrée seront constituées d’ensembles en métal thermolaqué, avec vitrage sécurit et ferme porte. Fermeture par ventouse. Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques permettant un contraste visuel.

Ouverture libre pour la porte extérieure.

Ouverture commandée par digicode et système Vigik pour la porte intérieure.

Vidéophone avec platine à défilement marque BTICINO au niveau du portillon sur la rue Clément Roassal.

Le système de contrôle d’accès et les dispositifs de commande manuelle décrit à l’article 2.6.5.3 répondront aux exigences de la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées.

4.1.5. BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS

Les boîtes aux lettres seront conformes à la norme P&T.

1 boîte par logement + 1 boîte pour le syndic.

Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l’accessibilité des personnes handicapées.

4.1.6. TABLEAU D’AFFICHAGE

Un tableau d’affichage sera prévu par hall d’entrée ou intégré dans l’ensemble boîtes aux lettres.

4.1.7. CHAUFFAGE

Les circulations communes au rez-de-chaussée seront protégées thermiquement de l’extérieur par le sas du hall d’entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage.

4.1.8. EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Il sera prévu des points lumineux en plafond et/ou appliques.

Commande par détecteur de mouvement et minuterie.

4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D’ETAGES

4.2.1. SOLS

Le sol de toutes les circulations sera carrelé de façon identique au hall d’entrée (le calepinage pourra être différent), avec plinthes assorties.

4.2.2. MURS

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Peinture ou toile vinylique selon plan de décoration de l’architecte.

4.2.3. PLAFONDS

Sur les plafonds, il sera posé une peinture. Certaines zones pourront être traitées avec un faux-plafond acoustique en plaques de plâtre.

4.2.4. CHAUFFAGE

Il n’est pas prévu de chauffage dans les circulations communes.

4.2.5. PORTES

Les portes des circulations communes seront isoplanes coupe-feu conformes à la réglementation.

4.2.6. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

Il sera prévu des points lumineux en plafond et/ou appliques.

Commande par détecteur de mouvement et minuterie.

4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL

4.3.1. SOLS

Béton brut.

4.3.2. MURS

Béton brut

4.3.3. PLAFONDS

Béton brut + isolant thermique selon nécessité définie par l’étude thermique.

4.3.4. ECLAIRAGE

Point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir et minuterie et/ou détecteur de mouvement.

4.3.5. PORTES

Portes d’accès isoplanes coupe-feu.

4.4. CAGES D'ESCALIERS

4.4.1. SOL DES PALIERS

Les paliers d’escaliers seront revêtus de peinture anti-poussière.

4.4.2. MURS

Les murs béton seront revêtus d'une peinture mate blanche.

4.4.3. PLAFONDS

Les plafonds béton seront revêtus d'une peinture mate blanche.

4.4.4. ESCALIERS

Les marches et contremarches seront revêtues d’une peinture anti-poussière.

Les mains courantes seront en métal peint.

Ces éléments seront conformes à la réglementation concernant l’accessibilité des personnes handicapées.

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4.4.5. CHAUFFAGE - VENTILATION

Les cages d’escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d’ouverture conforme à la réglementation.

4.4.6. ECLAIRAGE

Il sera prévu des points lumineux en plafond et/ou appliques. Commande par détecteur de mouvement et minuterie.

4.5. LOCAUX COMMUNS

4.5.1. LOCAL VELOS

Sol en béton brut.

Murs peinture sur béton brut.

Plafond brut avec isolant thermique selon nécessité définie par l’étude thermique.

Point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir et minuterie.

Porte d’accès en bois qualité extérieure ou métallique.

4.5.2. LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN

Sans objet.

4.6. LOCAUX TECHNIQUES

4.6.1. LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES

Un local est prévu à Rez-de-Chaussée pour le stockage des ordures ménagères.

Le sol recevra un carrelage 20x20 antidérapant.

Les murs recevront une faïence blanche 20x20 sur 1,20 m de hauteur, peinture acrylique sur béton brut au-delà.

Il sera prévu un point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir et minuterie, un robinet de puisage et un siphon de sol.

Il sera ventilé naturellement ou mécaniquement.


4.6.2. LOCAL PRODUCTION EAU CHAUDE SANITAIRE Situé au RdC.

Sol en béton brut.

Murs en béton brut.

Il sera prévu un point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir.

Il sera ventilé naturellement ou mécaniquement.


4.6.3. LOCAL TRANSFORMATEUR E.R.D.F. Local transformateur situé au RDC de l’immeuble. Accès exclusivement réservé à ERDF, uniquement à partir de la Rue Torrini.

4.6.4. LOCAL VENTILATION MECANIQUE

Sans objet

4.6.5. LOCAL EAU

Sans objet

Une niche recevant le compteur général et vanne d’arrêt sera intégré à l’opération.

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5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE

5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES

Machinerie embarquée de 630 KG de marque SCHINDLER ou OTIS.

Les ascenseurs des cages A et B desserviront tous les étages, l’ascenseur de la cage C desservira tous les étages sauf les sous-sols.

Les portes palières seront peintes aux étages, et la porte du rez-de-chaussée sera en inox.

Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de maintenance.

5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE

5.2.1. CHAUFFAGE

5.2.1.1. Production de chaleur

Voir description à l’article 2.6.4.1

5.2.1.2. Colonnes montantes et compteurs

Sans objet.

5.2.2. EAU CHAUDE SANITAIRE

5.2.2.1. Production d’eau chaude sanitaire La production de base sera assurée par des capteurs solaires et une pompe à chaleur, l'appoint sera assuré par une production électrique. Un ensemble de ballon(s) commun d'eau chaude de capacité adaptée sera situé dans un local au RdC.

5.2.2.2. Colonnes montantes et compteurs

La distribution jusqu’aux raccordements sera réalisée par colonnes montantes en PVC pression ou cuivre ou acier situées en gaines techniques dans les logements.

Il sera installé un comptage à télérelève par appartement.

5.3. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES

Les ordures ménagères seront stockées dans des containers roulants fournis par la commune ou à charge de la copropriété et installés dans le local prévu à cet effet. Le cycle d’enlèvement et le volume de stockage seront déterminés par la commune.

5.4. ALIMENTATION EN EAU

5.4.1. COMPTAGES GENERAUX

Le compteur général sera situé à l’entrée de la résidence avec vanne d’arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu’en pied de colonne.

5.4.2. SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION -

L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et réglementaires.

Surpresseurs ou détendeurs si nécessaire.

5.4.3. COLONNES MONTANTES

La distribution des logements se fera par colonnes collectives en PVC pression, situées dans les gaines techniques en parties communes.

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Vanne d’isolement avec purge en pied de colonne. Toutes les traversées de plancher seront isolées par fourreaux résilients.

5.4.4. BRANCHEMENTS PARTICULIERS

En gaine technique, il sera prévu un comptage avec robinet d’arrêt par appartement mis en place par le concessionnaire

5.5. ALIMENTATION EN GAZ

Sans objet

5.6. ALIMENTATION EN ELECTRICITE

5.6.1. COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX

Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants :

Un par cage d'escalier pour l'ascenseur, la ventilation mécanique et l'éclairage.

Un pour les éclairages extérieurs, les locaux techniques et les locaux communs.

Un pour les sous-sols.

Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des concessionnaires ou des spécificités du projet.

5.6.2. COLONNES MONTANTES

Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines techniques dans les parties communes, à partir desquelles les logements seront alimentés.

5.6.3. BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS

Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les appartements, dans les entrées ou à proximité.

Les lignes de téléreport seront ramenées en parties communes pour permettre le relevé à distance des compteurs.

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6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS

Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de l’architecte.

6.1. CIRCULATION PIETONS

6.1.1. CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS

Le revêtement de l'accès piéton depuis la rue Clément Roassal jusqu'aux entrées des bâtiments sera réalisé en béton désactivé ou en enrobés, coloris au choix de l'Architecte. Les pentes et largeurs seront conformes à la réglementation handicapée.

6.2. ESPACES VERTS COMMUNS

Les espaces verts seront réalisés conformément au volet paysager du permis de construite. Ils seront garnis de plantes tapissantes, de haies arbustives et de plantes grimpantes. Un arrosage automatique selon les besoins des essences sera prévu.

6.3. ECLAIRAGE EXTERIEUR

Par borne ou candélabres commandés par détecteur de mouvement, minuterie et interrupteur crépusculaire.

6.4. RESEAUX DIVERS

6.4.1. EAU

L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'au compteur général situé dans l’immeuble.

6.4.2. GAZ

Sans objet

6.4.3. ELECTRICITE

L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d’ERDF jusqu’aux coffrets situé en limite de propriété en fonction des exigences d’ERDF.

6.4.4. POSTES D’INCENDIE, EXTINCTEURS

Les extincteurs seront installés en sous-sol. Leur nombre sera conforme à la réglementation.

6.4.5. EGOUTS

Voir article 1.8.4.

6.4.6. EPURATION DES EAUX

Sans objet.

6.4.7. TELECOMMUNICATIONS

Voir article 2.6.5.

6.4.8. EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET RUISSELLEMENT SUR LE TERRAINS, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX

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Évacuation des eaux de pluies, des cheminements et voiries par infiltration, regards ou caniveaux à grille raccordés à l’égout, suivant plans de l’architecte.

Évacuation naturelle des espaces verts par infiltration.

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7. ORGANIGRAMME DES CLES

Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par appartement :

2 clés de proximité (badges) type VIGIK permettant l’accès au hall d’entrée

3 clés spécifiques pour la porte palière

La clé de proximité ou la clé de la porte palière permettront l’accès :

- à l'espace extérieur depuis la rue Clément Roassal. - aux parties communes du RdC - au local vélos - au local poubelles - Aux sous-sols

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8. INFORMATION DES HABITANTS

Le maitre d’ouvrage fournira à la livraison de l’ouvrage un document d’information concernant les dispositions constructives et particularités environnementales de l’opération ainsi que des informations sur les bonnes pratiques des occupants.

Fait, à Le

Le VENDEUR L’ACQUEREUR

Signature précédée de la mention manuscrite « Lu et Approuvé »