PENIBILITÉ AU TRAVAIL · 2012. 10. 12. · PENIBILITÉ AU TRAVAIL selon Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites Evaluation de la pénibilité Rythmes

PENIBILITÉ AU TRAVAIL selon Loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010

portant réforme des retraites

Evaluation de la pénibilité

Rythmes de travail

Mise à jour 10/2012 1 Service de santé au travail de Cambrai Dr Patrice THOREZ

SOMMAIRE

• Introduction 3

• Travail de nuit 8

• Travail en équipes alternantes 12

• Travail répétitif 24

Mise à jour 10/2012 Service de santé au travail de Cambrai Dr Patrice THOREZ 2


LES FACTEURS DE RISQUE PRIS EN COMPTE (Article D4121-5 du Code du travail)

Contraintes

physiques marquées

Environnement

physique agressif

Rythmes de travail

Manutentions manuelles de charges (Cf. Art. R4541-2)

Postures pénibles (positions forcées des articulations)

Vibrations mécaniques (Cf. Art. R 4441-1)

Agents chimiques dangereux (Cf. Art. R4412-3 et R 4412-

60), y compris les poussières et les fumées

Activités exercées en milieu hyperbare (Cf. Art. R4461-1)

Températures extrêmes

Travail de nuit (Cf. Art. L. 3122-29 à 3122-31)

Travail en équipes successives alternantes

Travail répétitif caractérisé par la répétition d'un même

geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le

déplacement automatique d'une pièce ou par la

rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini

Bruit (Cf. Art. R4431-1 à à R 4437-4)


Contraintes

physiques marquées

Environnement

physique agressif

Rythmes de travail




Travail en équipes successives alternantes

Bruit (Cf. Art. R4431-1 à à R 4437-4)

5 de ces facteurs sont facilement évaluables : la simple lecture du code du

travail est parfois suffisante, dans d’autres cas il suffira de la compléter de

quelques connaissances et mesures :


Contraintes

physiques marquées

Environnement

physique agressif

Rythmes de travail



Agents chimiques dangereux (Cf. Art. R4412-3 et R 4412-

60), y compris les poussières et les fumées

Températures extrêmes





Les 5 autres facteurs sont beaucoup plus difficilement évaluables. S’il y a

des références dans le code du travail, elles sont toujours insuffisantes.

L’évaluation pourra alors nécessiter une étude plus approfondie.






Températures extrêmes (pour le froid)





Par ailleurs, 6 de ces

facteurs de risque sont

générateurs de TMS

(Troubles Musculo-

Squelettiques) :

Pour la prévention des

TMS, voir la diapositive

suivante


www.aismtcai.com

Avec un diaporama Travail sur

écran et TMS

http://www.aismtcai.com/


FACTEURS DE RISQUE PRIS EN COMPTE (Article D4121-5 du Code du travail)

Contraintes

physiques marquées

Environnement

physique agressif

Rythmes de travail



L’Homme est un animal diurne : il est programmé pour vivre le jour et dormir la

nuit . Il est au maximum de ses capacités (physiques, intellectuelles,…) le jour

(voir Travail en équipes successives alternantes).

• Tout travail entre 21 heures et 6 heures

– Entre 21h00 et 7h00 en cas de convention ou d’accord collectif de travail étendu ou d’accord d'entreprise ou d'établissement

– Entre 24h00 et 7h00 pour certaines activités

• Accompli au minimum trois heures et au moins deux fois par semaine,

• Ou, au cours d'une période de référence, pendant un nombre minimal d'heures de travail de nuit.

• En l'absence de définition par une convention ou accord collectif de travail étendu, est considéré comme travailleur de nuit, le travailleur qui accomplit, pendant une période de douze mois consécutifs, deux cent soixante dix heures de travail.


Définition et Evaluation : = Art L 3122-29 à L 3122-31 et R 3122-8

• Troubles du sommeil,

• Fatigue,

• Troubles digestifs et déséquilibre nutritionnel (surpoids),

• Troubles de l’humeur, irritabilité,

• Désadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial,

• Risques cardiovasculaires accrus (hypertension artérielle, troubles du rythme cardiaque),

• Certaines études évoquent une probabilité plus élevée de cancers, notamment du sein et colorectal,

• et chez les femmes enceintes, un risque plus élevé de prématurité et fausses couches.


Effets sur la santé

Ils apparaissent au bout d’un nombre d’années variable (5, 10 ou 15 ans) en fonction des individus, des conditions de travail,…



Contraintes

physiques marquées

Environnement

physique agressif

Rythmes de travail Travail en équipes successives alternantes

• L’être humain, comme presque tous les animaux, obéit à des rythmes endogènes, d’origine génétique : ils sont innés, c’est-à-dire qu’ils ne résultent pas d'un apprentissage individuel.

• Ces rythmes concernent notamment les sécrétions hormonales (mélatonine, cortisol), la température corporelle, le rythme cardiaque, l’attention et l’éveil, l’alternance veille sommeil, la mémoire, l’humeur,… Ils passent par un minimum et un maximum (acrophase).

• Ils sont gouvernés par des horloges biologiques qui ont leur fréquence propre, et fluctuent selon une périodicité de 24 ± 2 heures, d’où leur nom : rythmes circadiens, du latin circa (environ) et dies (journée). Leurs périodicités étant différentes, ils sont donc, à l’état brut, décalés les uns par rapport aux autres.


• Depuis la nuit des temps, l’activité de l’être humain est par ailleurs conditionnée par le jour et la nuit, avec alternance d’une période de veille et d’une période de sommeil correspondant respectivement à un jour et à une nuit pour les espèces diurnes, et à l'inverse pour les espèces strictement nocturnes.

• Cette alternance d'un jour et d'une nuit s’appelle cycle nycthéméral. Pour être au maximum de ses capacités (physiques, intellectuelles, psychologiques,…), il faut donc synchroniser les rythmes circadiens endogènes à ce rythme nycthéméral.

• Une horloge centrale, localisée dans l'hypothalamus (dans le cerveau), coordonne les variations circadiennes des multiples paramètres biochimiques, physiologiques et comportementaux. Elle demeure synchronisée avec l’alternance du jour et de la nuit par l’entremise de cellules rétiniennes spécialisées.


• Prenons l’exemple du cortisol, hormone qui permet de fournir à l’organisme un apport en énergie suffisant pour préparer la personne à faire face à un stress physique ou psychologique. Il joue également un rôle important dans la régulation de la glycémie, dans la régulation du métabolisme des graisses et des protéines, de la tension artérielle, de la fonction immunitaire,...

• Son taux présente un pic vers les 6h du matin, puis baisse progressivement en cours de journée, pour atteindre son minimum vers minuit, et connaître une élévation rapide dans la seconde partie de la nuit.


• La température corporelle est par contre à son maximum vers 18 heures, et à son minimum vers 5 heures du matin.


• Or la température corporelle est corrélée avec le niveau de vigilance :

– Phase de réveil puis phase active entre 6 et 12 h du matin

– Phase de fatigue et de diminution des performances entre 14 et 16 h (non liée, comme on le croit à tort, à la digestion du repas. La somnolence de l’après-midi est également présente si on n’a rien mangé à l’heure du dîner, et n’existe pas, sauf problème particulier, après le déjeuner ou le souper)

– Nouvelle phase de haute vigilance entre 17 et 21 h

– Phase de fatigue et de très faible vigilance entre 23 et 6 h du matin



Il en est ainsi pour l’ensemble de notre comportement

• Lors d’un décalage horaire (d’au moins 3 à 4 heures), rapide et durable, de la période d’activité (travail posté par exemple, vol transméridien), on observe un déplacement dans le temps des rythmes circadiens et de leur acrophase, mais à des vitesse différentes : 7 jours pour les performances psychomotrices, 21 jours pour la température,...

• Au bout de ce temps d’adaptation, les rythmes biologiques acquièrent donc un nouvel ajustement de leur période, qui va persister jusqu’au prochain changement de phase.

• En cas de changements fréquents ou réguliers, il peut y avoir difficulté puis impossibilité d’adaptation des variables physiologiques, avec installation de troubles de santé.


• Troubles du sommeil : sommeil diurne moins réparateur car plus court, morcelé et caractérisé par l’absence de sommeil paradoxal, ce qui entraîne une dette chronique de sommeil et une consommation importante de médicaments pour aider au sommeil ou rester éveillé,

• Fatigue,

• Anxiété, dépression,

• Déséquilibre métabolique et endocrinien suite au dérèglement chronobiologique,

• Troubles digestifs et déséquilibre nutritionnel (surpoids),

• Risque cardio-vasculaire (hypertension artérielle, troubles du rythme cardiaque) plus élevé,

• Désadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial.



• La directive européenne du 4 novembre 2003, relative à l’aménagement du temps de travail, précise que le travail en équipes successives alternantes, appelé plus communément travail posté désigne « tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d’accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines ».

• Le travail posté, comme par exemple les 3x8, 2x8, 2x12, fait partie des organisations temporelles atypiques et inclut souvent un poste horaire de nuit.

• Les règles relatives à la durée du travail et les modalités de répartition et d’aménagement des horaires sont précisés dans les articles L.3121-1 et suivants et aux articles R. 3121-1 et suivants du Code du travail.


Définition et évaluation

Recommandations pour le travail posté

• Les rotations, appelées aussi roulements ou tournantes, peuvent être longues ( plus de 4 jours), courtes (2 à -3 jours) ou rapides (1 jour).

• Les études de Andlauer, Aschoff, Benoit, Foret et Reinberg, fondée sur l’enregistrement de la température corporelle ou d’autres variables physiologiques (force musculaire, ventilation pulmonaire, stéroïdes urinaires) ont montré que, dans la majorité des cas, il est préférable de prévoir des rotations courtes, notamment celles de deux jours. En effet, elle permettent un repos de 32 heures consécutives après deux postes de nuit consécutifs. Ce repos paraît suffire à restaurer les troubles légers du rythme basal, provoqués par deux nuits de travail, notamment si l’heure de changement de poste (4 h du matin) permet encore un sommeil réparateur quoique écourté.


• Il est physiologiquement préférable que les rotations se succèdent dans l’ordre naturel suivant : matin, après-midi et nuit (rotations courtes) et non dans l’ordre inverse (rotation antihoraire).

• L’heure de début et de fin de poste doit être choisie de manière à permettre un sommeil suffisant d’une part, et des horaires de repas réguliers d’autre part. L’heure de début du poste du matin à 4 heures (4h-12h, 12h-20 h, 20h-4 h) semble satisfaire à ces deux objectifs.




Contraintes

physiques marquées

Environnement

physique agressif

Rythmes de travail Travail répétitif caractérisé par la répétition d'un même





= Troubles Musculo-Squelettiques Surtout du

membre supérieur


Tableau MPI n° 57

• La durée de travail quotidienne peut être définie comme une succession de cycles de travail.

• Un cycle de travail est la période de travail pendant laquelle l’opérateur réalise les mêmes actions.

• Une action est définie comme étant la réalisation de mouvement (s) de segment (s) corporel (s) ayant une même finalité dans le travail. C’est l’activation d’un ou plusieurs muscles pendant l’exécution d’une tâche, par opposition au repos. Par exemple prendre une visseuse, visser, ranger la visseuse, …


Evaluation

• On considère qu’il y a un lien entre :

– une action réalisée plus de 4 fois par minute

– une durée de cycle de travail de moins de 30 secondes

– et/ou une même activité occupant plus de 50% du temps de travail

• et la survenue de TMS, surtout des lésions tendineuses.

• Le risque d’atteinte musculo-squelettique est aggravé lorsque la

fréquence d’actions est supérieure à 40 actions techniques par minute.


• L’évaluation dépendra donc de la nature de l’activité réalisée et de la durée pendant laquelle elle est effectuée.

• En ce qui concerne la fréquence du geste, de l’action, du cycle, seule une analyse de l’activité réelle permettra de trancher (difficulté du geste, force associée, amplitude,…).

• La durée dépend naturellement de l’activité. Une moyenne de 4 h / j effectuée régulièrement au cours de l’année de travail est généralement suffisante pour entraîner des TMS.

• Mais des activités très répétitives, couplées à d’autres facteurs (positions articulaires, efforts, stress,…) peuvent générer en moins de 2 h par jour des problèmes ostéo-articulaires importants avec séquelles définitives et exclusion professionnelle de l’opérateur.

• D’où l’importance d’une analyse sérieuse de l’activité réelle de travail.


PENIBILITÉ AU TRAVAIL

Le site de référence :

http://www.travailler-mieux.gouv.fr/

Mise à jour 10/2012 29 Service de santé au travail de Cambrai Dr Patrice THOREZ




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