Présentation

Institutions, programmes…

Institut de la complexité, Santa Fe

(Murray Gellmann, Le quark et le jaguar, prix Nobel de physique)

Réseau national des systèmes complexesInstitut des systemes complexes paris Institut des systemes complexes Rhone Alpes

London school of economics, Complex Emergencies Professor David Keen

Programme Complexity, NWO, Pays Bas, 2010

Criminology

Quelques jalons

ACI Les systèmes complexes en sciences humaines et sociales

2003-2008

Contrat de recherche 2004 - 2007

CERSA - CREA - LIRMM - Université de Montpellier (Faculté de droit)

Le droit comme système évolutif complexe

L'Action Concertée : "Systèmes complexes en

Sciences Humaines et Sociales" (CNRS + MRNT)Objectif : favoriser l'emploi des méthodes de modélisation des Systèmes Complexes en Sciences Humaines et Sociales

En 2003, 17 projets de recherche et des actions d'animation : écoles d'été, séminaires, journées thématiques et colloques

Budget total de 685 K € hors taxes

Le droit comme système évolutif complexe

Le droit comme système évolutif complexe

Coordinateur : CERSA Danièle Bourcier

Partenaires:

• Paul Bourgine, CREA-Ecole polytechnique (responsable scientifique de l’Ecole)

• Michel Morvan, ENS Lyon• Jean Sallantin, LIRMM, Université de Montpellier• avec la participation de Mireille Delmas-Marty,

Collège de France et de Dominique Rousseau, Université de Montpellier

Ecole de Berder12-16 Septembre 2005

• L’émergence d’une communauté scientifique nouvelle

• Des doctorants et des jeunes chercheurs et enseignants-chercheurs dans les deux domaines concernés Droit et Informatique

• Une participation significativement accrue à des programmes de recherche en commun et à des appels d’offre nationaux et internationaux

• Une intelligibilité de la complexité dans les métiers du droit (consultance, enseignement, recherche)

Ecole de Berder bis 11-12 mars 2006

• Co-évolution des normes de justice et des intuitions de justice- Nicolas Baumard, Institut Jean Nicod

• Modéliser les interactions juridiques par l'outil informatique : étude de cas en droit de l’environnement - Pierre Renaux, Université de Caen/ GREYC avec Nadia Belaidi, U. Bourgogne, Fabienne Ferrer, U. Clermont 1, Thomas Lebarbé, U. Stendhal Grenoble 3

• L'émergence de ressources globales : l'exemple de l'internet - Charles Simon, chercheur juriste au Chapitre français de l'Isoc

• • Préparation du Workshop « Droit et Systèmes Complexes » du Colloque

international JURIX 06 (organisé à l’Université de Paris II, CERSA-CMB du 7 au 9 décembre 2006)

• Droit comparé et locologie : convergence des projets et complémentarité des méthodes – Matthieu Galey, Université de Paris I

• Construction interactive de contrat -  CERSA-Université de Paris II

E U R O P E A N C O N F E R E N C EON COM P L E X S Y S T E M S

H T T P : / / C O MP L E X S Y S T EM S . L R I . F R

Workshop Cities and Regions as collective

intelligence

D. Pumain, J-P Gaudin, D. Bourcier

Une série de séminaires au CERSA

Un ordre juridique mondial en formation ? Mireille Delmas-Marty,

Collège de France

Les forces imaginantes du droit, 2, Un pluralisme ordonné : Conclusion du Cours prononcé au Collège de France en 2005

 Le droit souple, réflexions sur les textures du droit 

C. Thibierge

Interventions de …• Xavier Lameyre, Magistrat et Maître de conférences à l'École Nationale de

la Magistrature• Michel Troper, Professeur de droit public à l'université Paris X-Nanterre• Christian Arnsperger, Chaire Hoover d'éthique économique et sociale,

Université de Louvain-la-Neuve• Philippe Coppens, Professeur de philosophie du droit à l'université de

Louvain, chercheur qualifié du FNRS• Stéphane Cottin, Chef de service informatique du Conseil constitutionnel,

Chef de service du Greffe• Ejan Mackaay, Professeur à la Faculté de droit de l’université de Montréal• Elisabeth Catta, Magistrat à la Cour d’appel de Paris, Rapporteur à la

commission supérieure de codification• Otto Pfersmann, Professeur de droit public à l’université de Paris 1• Lawrence Solum, Professeur de Théorie du droit, • Jacques Caillosse, Professeur de droit public, Université de Paris 2• Pompeu Casanovas, Professeur de science politique, Université autonome

de Catalogne

Droit : Concepts au travail

Multiplicité d’échelles

Auto-organisation/hétéro-organisation

Pluralisme référentiel

Interactions et enchevêtrement

Concepts régulateurs d’adaptation, d’ajustement et de réajustement

Pluralité de modèles

Dynamiques

Résilience et densité normative

Recherche de simplexité : (Valeurs) Communes?

…

Modélisation du droit …

1- Réseaux connexionnistes et fonction de décision (Borges, Bourgine et Bourcier)

La représentation géométrique de la fonction de décision dans l’espace des critères (entre le Oui du centre et les Non extérieur)

2- Systèmes de coopération d’acteurs

• Juristhèque (élaboration dynamique de contrat de logiciel)

• Creative commons CC

3- Visualiser les lois et leurs implications

Représentation des réseaux de dépendance de la loi de finance 2006

réalisée pour

le Conseil constitutionnel

Conference JURIX 2006 Paris

Atelier de clôture sur la complexitéToward a complex system science

Paul Bourgine

Complexity in environmental and legal system

Pierre Mazzega

Round table: Law as a complex system, D. Bourcier, Stephane Baudé, Veronique Tauziac, Filipe Borges

Two parallel sessions :

1- Reconstructing the dynamics of law

2- Regulating law and multilevel governance

Travaux réalisés : en légistique

• Analyse des lieux de complexité du droit (Code de l’environnement)

• Cartographie des liens entre les 52 codesdu droit français

• Densité normative, influences de la longueur des articles sur la complexification des niveaux

…et sur les ontologies complexes

Chaptersof the legalText (on a

Tree-like graph)

Local probability of occurrence of notion n1

Local probability of occurrence of notion n2

AMI (n1, n2)

Workshop Approach To Legal ontologie

European University Institute, Law department9-10 December 2008,Firenze

Legal ontology : a complex systems perspective

(PUBLICATION EN COURS)

Pierre MAZZEGA, Danièle BOURCIER,

Paul BOURGINE, Nadia NADAH

Et après ?

• Observatoire européen de la loi?

• R&D en étude d’impact?

• …

Merci de votre attention