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Procédures GASEL
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Plan Chronologie d’une année Chronologie d’une année - détails Collecte des services - Paiement HC Vacataires d’enseignement Congés Autorisation de cumul Conventions enseignants UCBL --> Ext. Intervenants extérieurs à l’UCBL PRP (Prime pour Responsabilité Pédagogique) PCA (Prime pour Charge Administrative) Décharge nouvel enseignant Encadrement moniteurs CRCT (Congé pour recherches et/ou conversions thématiques) Délégation Décharge syndicale Autres décharges Report année
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Chronologie d’une année
juillet (ou sept.) : lancement d’une nouvelleannée universitaire
juill/sept. - fin fév. : déclarations des servicesprévisionnels Modifiables en permanence Trois photos sont prises par l’université
Fin octobre Fin décembre (décharges incluses) Fin février
fin mai : remontée des fiches de service juill. : paiement des heures complémentaires…
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Chronologie d’une année - détails
Deb. juil. Deb. sept.1
1. Ouverture nouvelle année (archive année N-1, démarre année N)2. Fixer les dates limites de saisie des prévisions pour l’année N3. L’enseignant déclare son service prévisionnel annuel4/4b/4t. Mise à jour du prévisionnel par enseignants et responsables5. Edition des prévisions, signature du président (fin octobre)6. Edition des prévisions, décharges et primes incluses (mi-décembre)7. Validation définitive des prévisions par resp. formation/composante uniquement8. Edition définitive des prévisions annuelles par enseignant, signature du président9. Fixer les dates limites de saisie des services pour l’année N10. Basculer prévisions en services (seules les déclarations validées basculent,
suppression des autres)11. Mise à jour du service fait par enseignants et responsables12. Validation définitive des services faits par resp. formation/composante uniquement13. Edition/Signature des fiches de services par enseignant et resp. composante14. Transmission des fiches - Saisie et mise en paiement des HC15. Paiement visible par l’enseignant - Mise à jour des compteurs
2 Fin fév.
Enseignants et Resp. module (et formation/composante)
3 4 4b 4t5 6 87
Resp. formation(et composante)
Période de saisie des prévisions
Deb. sept.
Fin fév.
Fin fév. Fin mai
Enseignants et Resp. module (etformation/composante)
11 1312
Resp. formation(et composante)
Période de saisie des services
10
Deb. mars
9
Fin mai
Deb. juin
Fin juil.14 15
5
Collecte des services - Paiement HC (1)
6
Collecte des services - Paiement HC (2)
7
Collecte des services - Paiement HC (3)
8
Vacataires d’enseignement (1)
9
Vacataires d’enseignement (2)
10
Vacataires d’enseignement (3)
11
Congés
12
Autorisation de cumul
13
Conventions enseignants UCBL --> Ext. (1)
14
Conventions enseignants UCBL --> Ext. (2)
15
Intervenants extérieurs à l’UCBL (1)
16
Intervenants extérieurs à l’UCBL (2)
17
PRP (Prime pour Responsabilité Pédagogique)
18
PCA (Prime pour Charge Administrative)
19
Décharge nouvel enseignant
20
Encadrement moniteurs
21
CRCT (Congé pour recherches et/ou conversions thématiques)
22
Délégation
23
Décharge syndicale
24
Autres décharges
25
Report année