Nourrir vos ambitions

Rapport HSBC sur HSBC Green Investment

Ce document est la traduction française du Rapport Officiel du Groupe HSBC relatif à l’émission des produits Green Bond « Equity linked » établi en anglais par HSBC plc et disponible à l’adresse suivante :https://www.hsbc.com/-/media/hsbc-com/investorrelationsassets/fixedincomesecurities/green-bond-reports/pdfs/180525-hsbc-equity-linked-green-bond-report.pdfIl vous est communiqué à titre informatif suite à votre investissement sur l’unité de compte HSBC Green Investment émise le 27 mars 2017 par HSBC France.Nous attirons votre attention sur le fait que le document en anglais demeure le document de référence.

Au cours des dix dernières années, les instruments d’investissement socialement responsables ont évolué. Positionnés initialement sur un créneau de niche d’actifs sûrs à destination de fonds de pension et d’investisseurs institutionnels, ils représentent aujourd’hui la finalité d’un large éventail d’actifs. Selon la Climate Bond Initiative, le montant total des Green Bonds émis en 2017 s’élève à 156,7 milliards de dollars US tandis que les projections pour 2018 atteignent 250 milliards de dollars US, soit une hausse significative par rapport aux 4 milliards de dollars US enregistrés en 20101. L’essor du marché des Green Bonds a été alimenté en partie par la nécessité croissante des entreprises à prendre en compte leur performance en matière de développement durable. La popularité grandissante de cette catégorie d’actifs a conduit au développement d’un marché des Green Bonds « equity-linked », générant des rendements supplémentaires aux investisseurs tout en mettant des fonds à disposition de causes environnementales.

HSBC entend accompagner le développement du marché des Green bonds dans toutes ses dimensions en favorisant le dialogue entre les acteurs du marché et en aidant les clients à trouver les solutions de financement qui leur permettent de libérer leur potentiel écologique. Chaque trimestre, le Groupe publie une newsletter en anglais sur la finance durable, dans laquelle il commente l’actualité du marché. Pour vous abonner ou télécharger le sixième numéro, rendez-vous sur http:// www.gbm.hsbc.com/solutions/sustainable-financing.

En 2017, HSBC a émis HSBC Green Investment, un nouveau Green Bond « equity-linked », le principe étant de faire appel à HSBC en tant qu’entité émettrice d’un Green Bond lié à un indice bien défini en matière environnementale, sociale et de gouvernance (ESG). Le Green Bond « equity-linked » est émis et géré selon le processus documenté dans le cadre d’HSBC en matière de Green Bonds (http://www.hsbc.com/investor-relations/fixed-income-investors/green-bonds). Ce Green Bond est différent d’un Green Bond classique en ce sens que son rendement (et le remboursement du capital) est lié à la performance d’un indice ESG choisi.

Le Green Bond « equity-linked » émis par HSBC s’adresse à des investisseurs détenant déjà des obligations indexées sur des actions : il s’agit donc d’une variante de produits qu’ils échangent déjà et qui leur permet d’allouer des fonds à des initiatives vertes. Il s’adresse également aux investisseurs démontrant de l’intérêt pour des produits axés sur l’environnement et désireux de se tourner vers de nouveaux outils dans ce domaine.

La capacité à s’adapter au changement climatique et l’atténuation de ses effets devenant des priorités stratégiques pour les décideurs politiques du monde entier, ces produits jouent un rôle de plus en plus fondamental dans la réponse à apporter aux enjeux environnementaux. À l’instar de l’étude d’HSBC sur les Green Bonds publiée en septembre 2017, le présent rapport a été réalisé par les équipes en Europe, tandis que d’autres zones géographiques commencent à rattraper leur retard.

Opportunités de Marché

Les Green Bonds permettent de sensibiliser les marchés financiers aux besoins de financement du secteur privé pour relever les défis du changement climatique. Ils modifient rapidement les attentes des investisseurs sur les marchés des titres à revenu fixe. Ils conduisent également à une augmentation rapide de la demande des investisseurs en placements ESG, ainsi qu’en informations complémentaires pour aiguiller leurs décisions.

Pour autant, le chemin à parcourir est encore long. Selon les estimations des Nations unies, le manque de financement annuel pour réaliser les Objectifs pour le Développement Durable (ODD) s’élève à 2 500 milliards de dollars US, dont mille milliards de dollars US sont nécessaires chaque année au seul financement de l’énergie propre.2 En 2017, HSBC a lancé sa première obligation assortie d’un objectif de développement durable alignée sur les ODD. Cette obligation a été sursouscrite. Pour en savoir plus sur son cadre d’utilisation, consultez le site Web d’HSBC (http://www.hsbc.com/investor-relations/fixed-income-investors/green-and-sustainability-bonds).

De nombreux investisseurs institutionnels ont déjà mis en place des politiques d’investissements ESG selon les différentes catégories d’actifs. HSBC Institutional & Wealth Management Sales s’est attaché à créer des produits sur actions favorables aux enjeux ESG. En pleine période de transition mondiale, l’opportunité pour le Groupe découle d’un nouveau besoin d’investissement portant sur l’accompagnement des activités économiques durables de ses clients et la prise en compte de l’évolution de leurs critères d’investissement.

Aperçu de Marché

En 2017, le marché des Green Bonds (durables et à enjeux sociaux) a renouvelé ses fortes performances, avec un volume de marché en hausse de 54 % par rapport à l’année précédente. À l’échelle mondiale, le volume de marché total des Green Bonds atteint un record de 121,9 milliards de dollars US en 2017, soit 87,1 % du marché de la finance durable. Près de la moitié de ces obligations – 57,1 milliards de dollars US – ont été émises en Europe, contre 43,4 milliards de dollars US en Asie-Pacifique.3 Pionnier du marché, HSBC a lancé HSBC Green Investment, son premier Green Bond « equity-linked » le 27 mars 2017, lequel a depuis permis de financer 40 millions d’euros d’investissements dans des projets d’efficacité énergétique au Royaume-Uni et en France.

En novembre 2017, HSBC a promis de consacrer 100 milliards de dollars US à des projets de financement et d’investissement durables d’ici 2025, confirmant ainsi son engagement plus large en faveur des initiatives pour l’environnement. Son Green Bond « equity-linked » appuiera des actions en faveur d’une énergie propre et des technologies à faible émission de carbone, en garantissant l’investissement de la part du secteur privé au moment où le monde entreprend sa transition vers un avenir respectueux du climat.

Un soutien systémique aux initiatives de finance durable devrait favoriser les investissements en faveur d’initiatives visant la réduction des émissions de carbone. Dans le but de combler le déficit de financement de 180 milliards de dollars US nécessaires à la réduction de 40 % des émissions de gaz à effet de serre dans l’Union européenne d’ici 20304, la Commission européenne a lancé son plan d’action sur la finance durable. Elle envisage de mettre en place un système unifié de classification afin de recenser les zones où l’investissement durable peut avoir le plus grand impact, puis de créer des labels européens de produits financiers « verts ». Le plan d’action prévoit des mesures visant à identifier les investissements conformes aux critères « verts » ou à faible empreinte carbone, et à exiger des sociétés d’investissement qu’elles conseillent leurs clients sur la base de leurs préférences en matière de développement durable. Ainsi, les produits « verts » sont créés pour prospérer.

(Tous les montants sont corrects à la date du 9 octobre 2017)

Introduction

Piliers

Utilisation des montants levés

• Énergie renouvelable • Bâtiments écoénergétiques

• Efficacité énergétique • Transport écologique

• Gestion durable des déchets • Gestion durable de l’eau

• Utilisation durable des sols • Adaptation au changement climatique

Évaluation

• Les critères de sélection de l’utilisation des montants levés et de confirmation de l’éligibilité du requérant sont approuvés.

• Les Relationship Managers proposent une utilisation des montants levés.

• L’agence Sustainability Group examine les facteurs ESG et la conformité avec le cadre en matière de Green Bonds, puis émet une recommandation.

• Le comité des Green Bonds confirme l’éligibilité du requérant.

Suivi des fonds • L’utilisation des montants levés fait l’objet d’un suivi à l’aide d’un registre, puis d’un système interne de gestion des prêts.

Reporting

• L’entité émettrice soumet un Green Progress Report chaque année jusqu’à affectation intégrale du montant. Elle s’engage par ailleurs à présenter un rapport d’étape ajusté dès lors que des modifications sont apportées au projet.

• Le comité responsable de ces Green Bonds examine et approuve chaque rapport d’étape (« Green Progress Report »), comprenant :

− les montants agrégés des fonds alloués à chaque secteur éligible, suivi de descriptions plus détaillées des types d’activités et de projets financés,

− le solde restant des montants levés non alloués à la fin de la période considérée,

− la confirmation selon laquelle l’utilisation des montants levés des Green Bonds émis est conforme au cadre d’HSBC en matière de

Garantie apportée par un expert indépendant, le cabinet CICERO, sur le cadre d’HSBC en matière de Green Bonds, et certifiés « dark green ».

HSBC a invité le bureau de certification indépendant PwC à fournir l’assurance que l’information sélectionné et communiqué dans ce rapport est présentée conformément au cadre d’HSBC en matière de Green Bonds.

Exclusion d’utilisation des montants levés conformément au cadre d’HSBC :

De même, aucun actif en lien avec les secteurs de la production de charbon et d’huile de palme n’est, ou ne sera, financé en vertu du cadre d’HSBC en matière de Green Bonds

HSBC en matière de Green Bonds

Énergie nucléaire

Jeux d’argent

Armes

Alcool

Résumé

D’une manière générale, les politiques environnementales et le cadre d’HSBC en matière de Green Bonds offrent une structure évolutive en matière d’investissements pour le climat. Le Groupe dresse la liste des entreprises éligibles et des projets particulièrement solidaires de l’objectif de promotion d’une transition vers une croissance à faible émission de carbone et respectueuse du climat, et s’appuie sur une structure de gouvernance forte.

Reporting et Procédure de sélection

La pierre angulaire de chaque Green Bond est l’utilisation vérifiable de son montant levé dans le cadre d’un investissement durable. À cet effet, les entités émettrices nécessitent un cadre robuste et transparent, présentant en détail le processus de sélection et une évaluation solide du projet, entre autres éléments.

Le cadre d’HSBC en matière de Green Bonds est supervisé et dirigé par le comité des Green Bonds (« Green Bond Committee »).

Ce dernier est présidé par le département Trésorerie du Groupe et se compose de directeurs et responsables du développement durable des différentes lignes de métiers du Groupe. En outre, il prend en compte l’avis du Centre HSBC pour la finance durable (http://www.sustainablefinance.hsbc.com) selon les cas.

Le comité des Green Bonds a pour mission de ratifier les projets durables proposés initialement par les équipes opérationnelles locales et évalués conformément à la politique de l’Agence Sustainability Group, dans le cadre d’un processus strict à plusieurs étapes et selon des principes appliqués de manière systématique, comme définis ci-dessous :

• La notion de financement/prêt vert a été définie, puis approuvée à des fins d’identification, de suivi et de reporting des activités de finance verte du Groupe.

• Dès qu’un projet vert est identifié par une équipe opérationnelle locale, si le financement/prêt est considéré comme correspondant aux définitions strictes des secteurs éligibles aux Green Bonds, l’équipe opérationnelle locale est invitée à remplir un formulaire afin de donner des précisions concernant le client et les caractéristiques du financement/prêt vert.

• La demande de financement/prêt « vert » est ensuite examinée par l’Agence Sustainability Group qui en vérifie la conformité par rapport aux critères concernant les secteurs éligibles aux Green Bonds HSBC. Les risques en matière de développement durable, notamment physiques, de transition et de responsabilité, sont également examinés : en cas de risques, seuls les risques estimés acceptables peuvent se traduire par une recommandation en vue de bénéficier du programme Green Bond HSBC

• Enfin, les informations détaillées concernant le projet ainsi que les recommandations de l’Agence Sustainability Group sont soumises au comité pour ratification de l’utilisation du montant levé du Green Bond correspondant.

Le HSBC Green Investment est lié à un indice relatif aux actions, conforme aux normes strictes en matière de développement durable. HSBC a examiné un grand nombre d’indices ESG du marché en fonction de critères de sélection ESG, de performance ESG, d’indépendance et de retours client. À l’issue de sa procédure de sélection, HSBC a choisi pour indice de base l’indice STOXX Europe ESG Leaders 30, car il repose sur une expertise d’indexation couplée aux données de 134 indicateurs de performances fournies par Sustainalytics. Cet indice permet un investissement dont l’indice est continuellement rebalancé selon des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance en Europe. Par ailleurs, un filtre supplémentaire de faible volatilité permet d’améliorer les rendements corrigés du risque.

Allocation des obligations en EMEA Emplacement géographique des projets

Chiffre clé

Montant déboursé au titre d’activités ou de projets verts éligibles

100 % Efficacité

énergétique

Royaume-Uni

France

Critères de Reporting du Green Bond

Synthèse des étapes de la procédure de sélection des projets :

• Le Relationship Manager détermine si un financement d’HSBC est « vert », c’est-à-dire si l’utilisation des montants levés est conforme au cadre d’HSBC en matière de Green Bonds.

• Les projets mis en place dans la région de l’entité émettrice — en l’occurrence EMEA — sont examinés.

• Grâce à son registre des Green Bonds, HSBC peut suivre tous les projets recensés par les Relationship Managers dans la région de l’entité émettrice, et enregistrer les étapes de la procédure d’examen/approbation réalisées par l’Agence Sustainability Group et le comité des Green Bonds comme indiqué ci-dessous.

• Tous les projets du registre font l’objet d’un examen conformément à la politique de l’Agence Sustainability Group. En cas d’approbation, ils sont « ratifiés » par le comité et deviennent admissibles au programme Green Bond.

• Après ratification, les engagements de projets en cours conformément au système d’obligation d’informations financières d’HSBC au 30 juin 2017 (date de déclaration choisie) sont enregistrés dans le Green Progress Report d’HSBC.

• Lorsque les investissements sont réalisés en devises, les taux de change retenus sont les taux de conversion internes d’HSBC.

• Dans le contexte du présent rapport, les nouveaux projets sont ceux ayant été adoptés et signés depuis la publication en 2017 du rapport HSBC sur les Green Bonds. Tous les autres projets sont considérés comme étant des projets « existants ».

• Il n’existe aucun lien financier direct entre les actifs alloués et le Green Bond lui-même, s’agissant d’une émission non garantie.

• Le registre des Green Bonds HSBC est fondé sur les données du tableau ci-dessous :

HSBC Green Progress Report

Informations concernant les Green Bonds

Entité émettriceDate d’émissionDeviseDuréeMontantISIN

HSBC France SA27 mars 2017EURO8 ans38 000 000FR0013224334

Utilisation du produit EUR (montants arrondis au million le plus proche)

A Montant déboursé au titre des projets verts éligiblesA Efficacité énergétique (EE)

38 100 %38 100 %

Ligne de métier d’HSBC

Type de projet, selon la liste des secteurs éligibles aux Green Bonds selon HSBC

Descriptiondu projet

Zone géographique

Prêt engagéau 30/06/2017

EUR (montants arrondis au million le plus proche)

Nombre d’actifs concernés

Actifs concernés

Capacités installées d’énergie renouvelable ; prédictions/projections réalisées par nos clients dans des sources publiques pour le projet dans son ensemble

Finance projets

Efficacité énergétique

Chaudières, radiateurs, chauffe-eau, énergie solaire thermique, cogénération et solutions d’énergie renouvelable

France et Royaume-Uni 38 M€

Multiple / chaudières, radiateurs, énergie solaire thermique et solutions d’énergie renouvelable

Plus de 3 millions de tonnes de C02 ont été épargnées grâce aux centrales d’énergie solaire en 20 ans (réduction de CO2 pour les utilisateurs finaux).

HSBC : Promoteur actuel d’une finance durable

HSBC a créé plusieurs outils afin d’améliorer et de faciliter sa communication en matière de finance durable :

• Un site Web dédié à la finance durable : http://www.gbm.hsbc.com/solutions/sustainable-financing

• Une newsletter trimestrielle sur les enjeux de la finance durable : http://www.gbm.hsbc. com/solutions/sustainable-financing/edition6-newsletter-2017

• Une rubrique sur le site Web du Groupe consacrée aux Green Bonds d’HSBC : http://www.hsbc.com/investor-relations/fixed-income-securities/green-bond-reports

• Un centre pour la finance durable : http://www.sustainablefinance.hsbc.com/

Les étapes importantes de la finance durable pour HSBC en 2015-2018 :HSBC est membre de plusieurs entités et organismes spécialisés sur la question du changement climatique :

• Comité exécutif des Principes applicables aux Green Bonds (Green Bond Principles) : HSBC est l’une des premières banques à soutenir les Principes applicables aux Green Bonds, dirigés par ICMA. HSBC est également membre du comité exécutif depuis juin 2014.

• Comité de pilotage des Principes pour les obligations sociales : HSBC a participé à l’élaboration des Principes pour les obligations sociales (publiés par ICMA GBP en juin 2016). Le Groupe est également membre de son comité de pilotage depuis sa création en février 2016. En juin 2017, HSBC a signé les Principes pour les obligations sociales d’ICMA, s’engageant ainsi à promouvoir la transparence et les publications sur le marché, ainsi qu’à préserver l’intégrité du marché des obligations sociales.

• Conseil consultatif de la plateforme financière pour la croissance verte (Green Growth Platform Financial Advisory Council) : HSBC a rejoint le conseil consultatif en 2015. Ce dernier regroupe les ministres des gouvernements européens, des représentants des entreprises et du Parlement européen avec pour mission d’examiner les enjeux et les opportunités économiques relatifs à la transition vers une économie à faible empreinte carbone.

• Climate Bonds Initiative : HSBC est partenaire de la Climate Bonds Initiative et sponsor exclusif du rapport annuel sur l’état du marché, publié conjointement avec CBI dans le but de sensibiliser le public à la question du financement de la lutte contre le changement climatique.

• Comité chinois pour la finance « verte » (GFC) : HSBC a rejoint le comité chinois pour la finance « verte » en juin 2015. Des représentants de ses bureaux au Royaume-Uni et en Chine y siègent, aux côtés de membres de la communauté financière chinoise. La mission du comité est de définir les mesures visant à assurer une croissance économique et des améliorations environnementales par la réforme du système financier chinois.

• Fonds « vert » pour le climat : membre du Fonds « vert » pour le climat, HSBC fait partie des quelques banques commerciales internationales à être accréditées par le Fonds « vert » pour le climat. Le Groupe a obtenu son accréditation en mars 2016 et peut ainsi accompagner des projets en proposant des financements GCF.

• Catalytic Finance Initiative (CFI) : HSBC a rejoint la Catalytic Finance Initiative en 2016. Membre de son secrétariat, HSBC a aidé à étendre l’action de la CFI au-delà des enjeux de financement de projets d’énergie propre en proposant le financement d’autres projets durables.

• Association des Principes de l’Équateur : HSBC a été l’un des premiers signataires des Principes de l’Équateur en 2003. Depuis 2004, HSBC publie ses propres politiques de développement durable. Le Groupe a consulté des clients, des experts, des actionnaires et des ONG, en ciblant les secteurs pouvant avoir un impact négatif important sur les personnes ou l’environnement et les secteurs dans lesquels ses clients sont nombreux. Les politiques d’HSBC font l’objet d’examens constants et sont actualisées chaque fois que nécessaire.

• Centre d’excellence HSBC sur le changement climatique : Extel a élu HSBC numéro 1 de la recherche sur le changement climatique pour la cinquième année consécutive. HSBC s’appuie sur des équipes de chercheurs spécialisés à Londres et à Hong Kong.

• Centre HSBC pour la finance durable : nommé chef de file de la finance durable, HSBC a mis en place des instances de finance durable à Hong Kong, Paris, Londres, New York et Toronto.

• Adoption des recommandations du Groupe de travail sur les informations financières relatives au climat : pour améliorer sa transparence, le rapport annuel 2017 d’HSBC a été publié, en février 2018, selon les recommandations en matière de gouvernance, stratégie et gestion du risque du Groupe de travail sur les informations financières relatives au climat. HSBC a également publié un rapport ESG distinct en avril 2018.

• HSBC publie des engagements sur la finance durable : HSBC s’est engagé à fournir 100 milliards de dollars d’investissement et de financement durables d’ici 2025 afin de développer l’énergie propre, les technologies à faibles émissions de carbone et les projets visant la réalisation des accords de Paris et des Objectifs pour le Développement Durable des Nations unies (novembre 2017).

• HSBC émet la première obligation au monde de développement durable pour les entreprises : l’obligation repose sur les Objectifs pour le Développement Durable des Nations unies. Pour la première fois, un acteur du secteur privé émet une obligation de ce type. Cela reflète l’engagement du Groupe à financer des projets qui bénéficient aux communautés et à l’environnement (décembre 2017).

Conclusion

L’accord de Paris sur le climat vise à contenir le risque d’élévation de la température de la planète au-dessus de 2 °C par rapport aux niveaux préindustriels. Selon les estimations, pour garantir 66 % de chances d’atteindre de cet objectif, un investissement de 100 000 milliards de dollars est nécessaire dans des infrastructures « vertes » au cours des 15 prochaines années.

Conscient du rôle fondamental de la finance pour relever ce défi, HSBC a pour ambition d’être le premier partenaire mondial dans la finance, la gestion et la réalisation de la transition vers une économie à faible émission de carbone. Le défi commun est de garantir une croissance et une diversification dans ce qui demeure un marché à forte potentialité.

Comme l’indique l’étude d’HSBC sur la finance durable, la demande de financements écologiques croît rapidement. La plupart des grandes entreprises ont déjà entrepris le voyage vers une économie à faible empreinte carbone. Et pour atteindre les objectifs des accords de Paris sur le climat, il est également nécessaire d’encourager la croissance du marché des valeurs moyennes.

Diversifier le marché des Green Bonds, à caractère social et durable au-delà des actifs de financement de projets en prêts pour les entreprises, et travailler davantage avec des entreprises de tailles intermédiaires sont autant d’étapes importantes vers la réalisation de cet objectif. Une étape qui se reflète de plus en plus dans l’attribution du Green Bond d’HSBC et la création d’un Green Bond « equity-linked ». En travaillant en collaboration avec les entités émettrices et les investisseurs, toutes tailles confondues, HSBC contribue à faire du futur à faible émission de carbone une réalité.

Confirmant son engagement permanent à la robustesse et à la transparence du Green Bond et du marché Green Bonds « equity-linked », le Groupe a mandaté PwC, cabinet d’audit indépendant, pour certifier l’information contenue dans son Green Progress Report. La déclaration de validation complète du cabinet est fournie dans ce rapport.

1. Site Web de l’Initiative sur le Green Bond, 28 mars 2018

2. Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement, rapport sur l’investissement mondial 2017

3. Site Web Dealogic, 3 avril 2018

4. Commission européenne, Plan d’action sur la finance durable, 8 mars 2018

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