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ROYAUME DU MAROC
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES
DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D’OFFRES OUVERT N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15
Marché passé après appel d‟offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17,
18, 19 et 20 du Règlement de l‟Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de
passation des marchés spécifique à l‟Agence du Nord..
LOT UNIQUE - TOUS CORPS D’ETAT
RAMA ETUDES
BUREAU D’ÉTUDES TECHNIQUES ET
D’INGÉNIERIE
AV Moulay Youssef, N50A, 2éme
Etage, N°8 -TANGER-
Tel : 0539324830 - Fax 0539324836
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ERRADI MOHAMMED SAID
ARCHITECTE
13 BD MOHAMED V RESIDENCE
TANGER BOULEVARD B4-05
TANGER 90 000
Tel /FAX: 0539323195 -
E-mail : [email protected]
MINISTERE DE L'INTERIEUR WILAYA DE LA REGION
TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER-
ASSILAH
MARCHE N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES
DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH
Marché passé après appel d‟offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17,
18, 19 et 20 du Règlement de l‟Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de
passation des marchés spécifique à l‟Agence du Nord..
Entre les soussignés :
- Monsieur le Directeur Général de l‟Agence pour la Promotion et le Développement
des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume,
désignée ci-après par ``Maître d’Ouvrage ou APDN``
- La Préfecture de Tanger-Assilah, représentée par Monsieur le Gouverneur de la
Préfecture,
désignée ci-après par la « Préfecture ou maître d’ouvrage délégué »
D'une part,
ET
Monsieur …………………………………………………………………………………………. Agissant au nom et pour le compte de……………………………………………………………… Faisant élection de domicile au……………………………………………………………………… Siège social au………………………………………………………………………………………. Inscrit(e) au registre de commerce de …….. sous le n° ………………………………………… Capital de …………………………………………………………………………………………. Affilié(e) à la C.N.S.S sous le n° …………………………………………………………………… Titulaire du compte bancaire n° …………………………………………………………..………., ouvert à……………………………………………………………………………….…………… Patente n° …………………………………………………………………………………...……..
Et désigné ci-après par l’entrepreneur
D'autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
SOMMAIRE
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX
Article 1: Objet du marché
Article 2: Composition du corps d’Etat
Article 3: Maître d’Ouvrage et Maître d’Ouvrage Délégué
Article 4: Pièces constitutives du marché - Documents généraux - Textes spéciaux
Article 5: Connaissance du dossier
Article 6 : Validité du marché - Délai d'exécution - Pénalités
Article 7: Documents à fournir par l’entrepreneur
Article 8: Cautionnements - Retenue de garantie - Délai de garantie
Article 9 : Domicile de l'entrepreneur
Article 10: Contrôle des bâtiments administratifs
Article 11 : Obligation divers de l’Entrepreneur
Article 12: Echantillonnage
Article 13: Provenance des matériaux
Article 14: Plan de recollement
Article 15: Nantissement
Article 16: Réception provisoire
Article 17: Réception définitive
Article 18: Règlement de police et de voirie
Article 19: Ordre de service – Lettres - Instructions
Article 20: Modifications
Article 21: Travaux supplémentaires - Travaux en diminution
Article 22: Documents
Article 23: Malfaçons
Article 24: Présence de l’Entrepreneur – Direction encadrement du chantier
Article 25: Assurance responsabilité civile et professionnelle
Article 26: Approvisionnement – Responsabilité de l’Entreprise
Article 27: Mode de règlement des ouvrages
Article 28: Nettoyage du chantier
Article 29: Frais de timbre et d’enregistrement
Article 30: Règlement de différends et litige
Article 31: Mode d’exécution des ouvrages
Article 32: Essais des matériaux
Article 33: Organisation du chantier – Commande de matériel
Article 34: Installation du chantier
Article 35: Augmentation ou diminution dans la masse des travaux
Article 36: Prix
Article 37: Révision des prix
Article 38: Etablissement des décomptes
Article 39: Compte prorata
Article 40: Recrutement et paiement des ouvriers
Article 41: Frais divers
Article 42: Contrôle technique
Article 43: Dérogation au D.G.A
Article 44: Approbation du marche
Article 45 : Délai d'approbation du marche
Article 46 : Dérogation au D.G.A. + CCAGT
Article 47 : Résiliation
Article 48: Disposition générale
CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCTIPTIONS TECHNIQUES
CHAPITRE III : DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D’EVALUATION
CHAPITRE IV : CHAPITRE IX : BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
CHAPITRE I - INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE
Le présent marche a pour objet l'exécution, des travaux de construction d‟un du centre de
prise en charge des maladies chroniques: insuffisance rénale/hypertension artérielle et
diabète à quartier Bir Chifa, Préfecture Tanger-AssilahŔ (lot unique)
ARTICLE 2 : COMPOSITION DU CORPS D’ETAT
Les travaux seront exécutés en lot unique qui se compose comme suit :
1. Gros œuvre
2. Revêtements des sols et murs
3. Etanchéité
4. Menuiserie en bois - aluminium et métallique
5. Electricité - Lustrerie
6. Plomberie - Sanitaire
7. Peinture
8. Lutte contre l'incendie
9. Aménagement extérieur
10. Travaux divers
ARTICLE 3 : MAITRE D’OUVRAGE ET MAITRE D’OUVRAGE DELEGUE
- Le maître d‟ouvrages du projet est : l‟Agence pour la Promotion et le Développement
Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume représentée par son
Directeur Général
- Le maître d‟ouvrages délégué du projet est la Préfecture de Tanger-Assilah, représentée par
son Gouverneur ;
ARTICLE 4 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE - DOCUMENTS GENERAUX Ŕ TEXTES SPECIAUX
a) Pièces constitutives du marché
Les pièces constitutives du présent marché sont les suivantes :
1- Acte d‟engagement ;
2- Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales ;
3- Le bordereau des prix Ŕ détail estimatif ;
4- Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000).
b) Documents généraux
L‟entrepreneur est soumis aux dispositions des documents et textes désignés ci-après:
1- Le Règlement de l‟Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés
spécifique à l‟Agence du Nord.
2- Le décret Royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de
comptabilité publique tel qu‟il a été modifié et complété par le décret n° 2-02-185 du 20 hija 1422 (5
mars 2002) ;
3- Le décret n° 2-75-839 du 27 Di Elhijja 1395 (30/12/1975) relatif aux contrôles des engagements de
dépense de l'Etat, tel qu'il a été complété et modifié par le décret n° 2-01-2678 du 15 Chaoual 1422 (31
décembre 2001), et notamment son article 4 ainsi modifié;
4- Le dahir du 28 août 1948 relatif aux nantissements des marchés publics;
5- Le cahier n°1-85-347 portant promulgation de la loi n°30-85 relative à la TVA ;
6- La circulaire n°19/99 du 16.08.99 du 1er ministre relative à la consultation des dossiers d‟engagement
des marchés de l‟Etat ;
7- Ainsi que tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l‟acte d‟engagement.
c) Textes spéciaux
1- Le Devis Général d'Architecture (D.G.A) réglant les conditions d'exécution des travaux concernant les
bâtiments administratifs (Edition 1956);
2- Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de Travaux exécutés pour
le compte de l‟Etat (C.C.A.G-T), approuvé par le décret n° 2 Ŕ 99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai
2000).
3- Arrêté n° 350/67 du Ministère de Travaux Publics et des Communications du 15 juillet 1967 ainsi que les
règles techniques P.N.M. 711 005 § 006 y annexées;
4- Les textes généraux et spéciaux dont l'entrepreneur reconnaît implicitement avoir une parfaite
connaissance et qui ne sont pas cités au présent cahier des prescriptions spéciales.
L‟Entrepreneur devra s‟il ne les possède se procurer ces brochures de l‟imprimerie officielle de Rabat. Il
ne pourra en aucun cas expirer de l‟ignorance de ces documents pour se soustraire obligations qui en
découlent.
ARTICLE 5 : CONNAISSANCE DU DOSSIER
L‟entreprise déclare :
- Avoir apprécié toutes difficultés résultant du terrain de l'emplacement des constructions, des
accès, des alimentations en eau et en électricité et toutes difficultés qui pourraient se présenter en
cours des travaux pour lesquelles aucune réclamation ne sera prise en considération,
- Avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux,
- Avoir fait préciser tous les points susceptibles de contestation,
- Avoir fait Tous les calculs et tous détails, n‟avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de
chaque nature d'ouvrage présenté par elle et de nature à donner lieu à discussion.
ARTICLE 6 : VALIDITE DU MARCHE - DELAI D'EXECUTION - PENALITES
Le marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu‟après approbation par Monsieur le Directeur
Général de l‟APDN.
Le délai d‟exécution est fixé à: SIX (06) MOIS à compter du lendemain du jour de la notification de
l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
Au cas où les travaux ne seraient pas terminés dans les délais fixés et sans mise en demeure préalable,
sur simple confrontation de la date d'expiration du délai contractuel d'exécution et de la date de
réception provisoire, il sera appliqué une pénalité égale à un millièmes (1/1000) du montant dudit
marché, par jours calendaire de retard Cette pénalité sera plafonnée à 10 % du montant total des
travaux relatifs au marché, augmenté le cas échéant de ses avenants. En cas de force majeur, les
pénalités ci-dessus ne seront pas appliquées.
ARTICLE 7 : DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR
L'entrepreneur devra fournir, les documents suivants, dans les délais suivants:
- Attestations d'assurance : Avant tout commencement de travaux, l‟Entrepreneur doit adresser des
copies des polices d‟assurances,
- Cautionnement définitif : 30 jours calendaires qui suivent la notification de l'approbation du
marché,
- Echantillons, prototypes, catalogues, documentations et avis techniques: 15 jours calendaires à
dater du lendemain du jour de la notification de l'approbation du marché,
- Plans d‟exécution des lots techniques sur la base des plans de principe du BET: 15 jours calendaires
à dater du lendemain du jour de la notification de l'approbation du marché,
- Plans de recollement : 15 jours calendaires avant la réception provisoire des travaux.
ARTICLE 8 : CAUTIONNEMENTS - RETENUE DE GARANTIE - DELAI DE GARANTIE
9.1- CAUTIONNEMENT PROVISOIRE
Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : Soixante dix mille Dirhams (70 000 Dh)
9.2- CAUTIONNEMENT DEFINITIF
Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché.
Conformément à l'article 12 du C.C.A.G-T, le cautionnement définitif doit être constitué dans les trente
(30) jours, qui suivent la notification de l'approbation du marché. Il reste affecté à la garantie des
engagements de l'entrepreneur jusqu'à la réception définitive des travaux.
L'entrepreneur est dispensé de verser le cautionnement définitif, si, dans les trente (30) jours qui suivent la
notification de l'approbation du marché, il fournit une caution personnelle et solidaire, délivrée par un
établissement bancaire, agrée par le Ministère des Finances et de la Privatisation. Le montant du
cautionnement définitif peut-être retenu par le maître d'ouvrage en cas de défaillance de
l'entrepreneur ou de résiliation du marché ou encaissé auprès de la banque quand le versement par
l'entrepreneur du montant du cautionnement définitif est remplacé par une caution bancaire
personnelle et solidaire.
L'entrepreneur défaillant (la défaillance constatée par le maître d'ouvrage) ne peut en aucun cas
s'opposer au règlement par la banque, en cas d'existence d'une caution bancaire, au maître d'ouvrage
du montant du cautionnement définitif.
9.3- RETENUE DE GARANTIE
La retenue de garantie à prélever sur les acomptes mensuels est de dix pour cent (10%) du montant des
travaux. Elle cessera de croître lorsqu'elle atteindra sept pour cent (7%) du montant initial du marché
augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.
La retenue de garantie peut, à la demande de l'entrepreneur, être remplacée par une caution
personnelle et solidaire dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
9.4- DELAI DE GARANTIE
Le délai de garantie est fixé à un (1) an à compter de la date du procès verbal de la réception
provisoire des travaux.
ARTICLE 9 : DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR
A défaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du C.C.A.G-T, en n'élisant pas de
domicile à proximité des travaux, toutes les notifications qui se rattachent à son entreprise lui seront
valablement faites au domicile élu indiqué dans l‟acte d‟engagement et dans le présent marché.
ARTICLE 10 : CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS
Nonobstant le contrôle et la surveillance normale des travaux par le maître d‟ouvrage délégué et le
maître d‟ouvrage, l'entrepreneur devra laisser libre accès de ses chantiers aux agents chargés du
contrôle de bâtiments administratifs, leur présenter, s'ils le demandent, toutes pièces du marché et leur
fournir tous renseignements et explications utiles pour faciliter leur mission.
ARTICLE 11 : OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR
1- L'entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même les instructions écrites ou figurées qui pourraient lui
manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour
justifier une exécution contraire à la volonté du maître d‟ouvrage délégué et du maître d‟ouvrage.
2- Il est précisé que parmi les dépenses incluses dans les prix selon l'article 49 du C.C.A.G-T, figurent les
frais de branchement du chantier aux réseaux d'eau, d'électricité, et les consommations
correspondantes pendant toute la durée des travaux etc..
3- En application de l'article 40 du C.C.A.G-T, le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement et la
remise en état des emplacements mis à la disposition de l'entrepreneur est fixé à quinze (15) jours de
calendrier à compter de la date de la réception provisoire. En outre, une pénalité spéciale de mille
Dirhams (1000,00) Dh par jour du calendrier sera appliquée en cas de retard à compter de la date
d'expiration du délai de quinze (15) jours.
ARTICLE 12 : ECHANTILLONNAGE
L'entrepreneur devra fournir avant l'approvisionnement une liste complète comportant toutes indications
sur la marque, la qualité, la provenance des matériaux et des matériels qu'il compte utiliser, ainsi qu‟un
échantillonnage correspondant à cette liste.
Ces échantillons seront soumis à l'agrément de l'Architecte et du maître d‟ouvrage délégué avant toute
mise en œuvre. Tout matériel où matériau non conforme à l'échantillon sera obligatoirement refusé.
Les échantillons acceptés seront déposés au bureau du chantier prévu à l'article 201§2 du D.G.A. et
serviront de base de vérification pour la réception des travaux.
La demande de réception du matériel devra être présentée au moins quatre (4) jours avant son emploi.
L'entrepreneur devra prendre les dispositions pour avoir sur son chantier les quantités suffisantes des
matériaux vérifiés et acceptés, nécessaires à la bonne marche des travaux.
L'entrepreneur devra présenter à toute acquisition les certificats et attestations prouvant l'origine et la
qualité des matériaux.
Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages éventuellement
commencés avec ces matériaux seront démolis et refais aux frais de l'entrepreneur.
ARTICLE 13 : PROVENANCE DES MATERIAUX
En application de l'article 38§5 du C.C.A.G-T, les matériaux destinés à l'exécution des travaux seront
d'origine marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de
se les procurer sur le marché national.
ARTICLE 14 : PLAN DE RECOLEMENT
En fin d'exécution, l'entrepreneur remettra, au Maître d‟Ouvrage, un calque et cinq tirages des plans
suivants pliés au format 21x31 :
1- Dessins cotés des ouvrages non visibles, comme les fondations, les conduites d'évacuation des eaux
pluviales et usées, dont la réalisation peut être différente des dessins primitifs tels que ces ouvrages ont
été réellement exécutés.
2- Dessins des conduites, canalisations, conducteurs visibles ou non visibles tels qu'ils ont été posés,
repérés par des symboles et teintes conventionnels avec indication des secteurs ou autres
caractéristiques. Ces dessins indiqueront avec des couleurs conventionnelles différentes la position de
tous regards, foyers lumineux, postes d'eau, appareils électriques, prises de courant, boîtes, vannes et le
sens d'écoulement des égouts.
Ces plans de récolement doivent être impérativement signés, et approuvés par la maîtrise d‟œuvre
avant d‟être remis au maître d‟ouvrage.
La réception provisoire ne pourra être prononcée, qu‟après remise des plans de récolement par
l‟entrepreneur au maître d‟ouvrage.
ARTICLE 15 : NANTISSEMENT
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché, il est précisé que :
1- Le Maître d‟Ouvrage délivrera, sans frais, à l'entrepreneur, sur sa demande écrite et contre récépissé,
un exemplaire spécial ou un extrait officiel du marché, portant mention "exemplaire unique" destiné à
former titre.
2- La liquidation des sommes dues par le Maître d‟ouvrage en exécution dudit marché, sera opérée par
les soins de Monsieur Le Directeur Général de l‟Agence Pour la Promotion et Développement
Economique et Sociale des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume ou son représentant.
3- Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire dudit marché, ainsi qu'aux bénéficiaires des
nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 28 août 1948
qu'il est modifié et complété par le dahir du 31.01.1961 et 29.10.1962 est Monsieur Le Directeur Général
de l‟Agence Pour la Promotion et Développement Economique et Sociale des Préfectures et Provinces
du Nord du Royaume ou son représentant.
4- Les paiements prévus au marché seront effectués par le Directeur Général de l’Agence du Nord, seul
qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire dudit marché.
ARTICLE 16 : RECEPTION PROVISOIRE
L‟entrepreneur est tenu d‟aviser le Maître d‟Ouvrage et le Maître d‟Ouvrage Délégué, par lettre
recommandée, de l‟achèvement des travaux.
La réception provisoire sera prononcée après la visite du chantier par la commission instituée par le
Maître d'Ouvrage.
Faute par l‟entrepreneur de se conformer à l‟obligation, qui lui est faite, d‟aviser le Maître d‟Ouvrage et
le Maître d‟Ouvrage Délégué de l‟achèvement de travaux, il ne pourra élever aucune réclamation sur
la date de constatation par le Maître d‟Ouvrage et le Maître d‟Ouvrage Délégué de la fin des travaux,
sur les pénalités qu‟il pourrait encourir de ce chef, sur les retards du Maître d‟Ouvrage et du Maître
d‟Ouvrage Délégué à prononcer la réception ou sur toutes autres conséquences dommageables (Cf.
article 65 du C.C.A.G-T).
ARTICLE 17 : RECEPTION DEFINITIVE
Il est procédé à la réception définitive dans les mêmes conditions que pour la réception provisoire, après
l‟expiration du délai de garantie qui est fixé à un (1) an.
Pendant la durée de ce délai, l‟entrepreneur demeure responsable de ses ouvrages et est tenu de les
entretenir à ses frais.
Si, au moment de la réception définitive, il est reconnu que certains ouvrages ne sont pas en bon état, le
délai de garantie est prolongé jusqu‟à ce que les travaux nécessaires aient été exécutés par
l‟entrepreneur. A défaut, le Maître d‟Ouvrage peut faire elle même ces travaux aux frais de celui-ci (Cf.
article 68 du C.C.A.G-T).
ARTICLE 18 : REGLEMENT DE POLICE ET DE VOIRIE
L‟entrepreneur devra obligatoirement se soumettre à tous les règlements de police et de voirie en
vigueur sur le lieu de l‟exécution des travaux. L‟entrepreneur sera responsable de tous les dégâts ou
détournements commis par son personnel ou par des tiers sur son chantier ou dans les bâtiments
avoisinants mis à sa disposition.
ARTICLE 19 : ORDRE DE SERVICE Ŕ LETTRES - INSTRUCTIONS
L‟entrepreneur se conformera strictement aux ordres de service, lettres et instructions qui lui seront
notifiés ou adressés par le Maître d‟ouvrage.
L‟entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même, les instructions écrites ou figurés qui pourraient lui
manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour une
exécution contraire à la volonté du Maître d‟ouvrage ou pour justifier un retard dans l'exécution.
ARTICLE 20 : MODIFICATIONS
Le Maître d‟ouvrage se réserve le droit de modifier à tout moment telle ou telle partie d‟ouvrage qu‟il
jugera nécessaire pour une meilleure réalisation du projet dans le respect des articles 52,53, et 54 du
C.C.A.G.T.
ARTICLE 21 : TRAVAUX SUPLEMENTAIRES / TRAVAUX EN DIMINUTION
Sont désignés par ce terme, tous les travaux en plus ou en moins de ceux initialement prévus par suite de
modifications.
Il est précisé que seuls seront considérés comme travaux modifiés et par suite réglés ou retenus à
l‟entrepreneur, les travaux dus à des changements ordonnés par ordre de service du Maître d‟ouvrage.
ARTICLE 22 : DOCUMENTS
L‟entrepreneur est tenu de vérifier les actes et signaler en temps voulu toutes erreurs matérielles qui
auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient notifiés.
Aucun côté ne sera pris à l‟échelle pour l‟exécution des travaux l‟entrepreneur devra s‟assurer sur place
avant toute mise en œuvre de la possibilité de suivre les côtés et indications des plans et dessins de
détails. Dans le cas de dot, il en référera immédiatement au maître de l‟œuvre.
L‟Entrepreneur est tenu de fournir un cahier trifold à pages numérotés lequel sera maintenu à disposition
des organismes de contrôle.
NB : L’ENTREPRENEUR EST TENU D’ENGAGER A SA CHARGE UN BUREAU DE CONTROLE AGREER PAR LE
MAITRE D’OUVRAGE POUR VISER TOUS LES PLANS TECHNIQUES APRES DES MODIFICATIONS EVENTUELLES, ET
LE CONTROLE DES TRAVAUX JUSQU'A LA RECEPTION DES TRAVAUX ;
ARTICLE 23 : MALFAÇONS
Si des malfaçons viennent à être décelés, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge de
l‟Entrepreneur, si ces réfections entraînent des dépenses pour d‟autres corps d‟état, ces dépenses seront
également à la charge de l‟entrepreneur.
ARTICLE 24 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR Ŕ DIRECTION ET ENCADREMENT DU CHANTIER
L‟entrepreneur sera tenu d‟assister personnellement ou par son représentant aux rendez-vous de
chantiers qui seront fixés dès la première réunion (au moins une fois par semaine).
Pendant la durée des travaux, l‟entrepreneur sera représenté, en permanence sur chantier, par un
responsable qualifié. La direction de ce chantier devra être effectivement assurée sans interruption.
Si la qualification du responsable n‟apparaît pas suffisante, l‟Architecte ou le Maître d‟Ouvrage pourront
en demander le remplacement ou l‟assistance jugée nécessaire.
ARTICLE 25 : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE
En application et en conformité avec l‟article 24 du C.C.A.G.T, l'Entrepreneur sera tenu de produire les
certificats d‟assurance délivrés par les compagnies d‟assurance autorisées a pratiquer au Maroc.
1/ Avant tout commencement des travaux .L‟Entrepreneur sera tenu de fournir au Maître d‟Ouvrage et
Maître d‟Ouvrage Délégué les assurances énumérés à l‟article 24 du C.C.A.G.T précité.
2/ L‟Entrepreneur est tenu de présenter, à ses frais et au plus tard à la réception définitive du marché la
police d‟assurance couvrant les risques liés à la responsabilité décennale de l‟entrepreneur telle que
celle-ci est définie à l‟article 769 du dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant code des
obligations et contrats.
La période de validité de cette assurance court depuis la date de la réception définitive des travaux
jusqu‟à la fin de la dixième année qui suit cette réception.
Le prononcé de la réception définitive du marché est conditionné par l‟accord du maître d‟ouvrage sur
les termes et l‟étendue de cette police d‟assurance.
ARTICLE 26 : APPRIVISIONNEMENT - RESPONSABILITE DE L’ENTREPRISE
L‟Entreprise est responsable du gardiennage et à la bonne conservation des matériaux et matériel,
même mis en œuvre, les dégâts, destructions ou dégradations occasionnés en cours de travaux
resteront à sa charge et les remplacements correspondants devront être assurés jusqu‟à la réception
des ouvrages.
L‟Entreprise pourra toujours se retourner contre les tiers pour être indemnisée, si les dégradations ne sont
pas le fait de ses employés.
ARTICLE 27 : MODE DE REGLEMENT DES OUVRAGES
Les ouvrages seront réglés aux métrés par application des prix du bordereau des prix Ŕ détail estimatif
aux quantités réellement exécutées. Les prix remis par l‟Entrepreneur correspondant à des ouvrages
exécutés selon les règles de l‟art et en parfait état d‟achèvement.
ARTICLE 28 : NETTOYAGE DU CHANTIER
L'entrepreneur devra évacuer régulièrement des locaux où il travaille, les gravois ou débris qui sont le
fait de ses activités. Le maître d'œuvre ou le maître d'ouvrage pourra à tout moment exiger ce
nettoyage lorsqu‟il n‟aura pas été exécuté spontanément les locaux devront être laissés parfaitement
nets.
Aucune personne ne doit habiter les bâtiments en phase d‟aménagement. L‟Entrepreneur devra
construire des baraques de chantiers en nombre suffisant afin de loger tout son personnel.
Les gravois et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou plusieurs endroits désignés par le
Maître d‟Ouvrage Délégué et seront évacués aux décharges publiques aux frais de l‟Entreprise.
Après l‟exécution des peintures, les bâtiments devront être dans un état de propreté indispensable à
l‟introduction des usagers. L‟Entrepreneur devra faire aussi le dégagement des menuiseries et serrures
bloquées par la peinture, les retouches consécutives nécessaires. La mise en état des appareils sanitaires
à débarrasser de leur plâtre protecteur et les poncer soigneusement avec un produit adéquat pour
éliminer les rayures et tâches diverses et leur rendre leur éclat.
ARTICLE 29 : FRAIS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT
L'entrepreneur supporte les frais de timbres et s'il y a lieu d'enregistrement des différentes pièces du
marché.
ARTICLE 30 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES
Tous les litiges pouvant survenir entre l‟Entrepreneur et le Maître d‟Ouvrage seront réglés conformément
aux dispositions des articles 71, 72 et 73 du C.C.A.G.T ou soumis aux tribunaux de Rabat, compétentes en
la matière pour trancher ces litiges.
ARTICLE 31 : MODE D’EXECUTION DES OUVRAGES.
D‟une manière générale, les travaux seront exécutés suivant les règles de l‟art, et conformément aux
dessins et plans qui seront notifiés à l‟entrepreneur « Bon pour exécution » visés par un bureau de
contrôle agréer par le maitre d‟ouvrage et pris en charge par l‟entreprise. Les plans restent toujours la
base de l‟ouvrage, tous les dessins a annexés devront s‟y conformer.
Les travaux ne pourront être menés avec la seule utilisation des plans de béton, les erreurs qui
pourraient parvenir de ce fait seront obligatoirement corrigées selon les indications des plans.
Si les désignations du présent marché ou des plans ne sont pas suffisantes, il demeure bien entendu que
la signature du marché implique que les renseignements complémentaires ont été obtenus par
l‟entreprise avant la remise de ses offres de prix.
ARTICLE 32 : ESSAIS DES MATERIAUX.
Conformément aux stipulations de l‟article 4 paragraphe 3 du Devis Général d‟Architecture, les frais
d‟essais des matériaux seront à la charge de l‟Entrepreneur pour tous les travaux ou fournitures qui
n‟auront pas satisfait aux conditions imposées par le D.G.A .
Les essais seront effectués conformément à la norme NF 23/301 (février 1961), ils seront faits
obligatoirement par un laboratoire agrée.
L‟Entrepreneur devra tenir, en permanence sur le chantier, des récipients ou éléments de matériaux
disponibles à des prises de prélèvements pour études, essais ou analyses.
ARTICLE 33 : ORGANISATION DU CHANTIER Ŕ COMMANDE DE MATERIEL.
Dans un délai de 15 (Quinze) jours de la notification de l‟ordre de service lui prescrivant de commencer
les travaux, l‟Entrepreneur devra faire agréer par le Maître de l‟œuvre, les dispositions détaillées qu‟il
compte modifier ou compléter, si elles ne donnent pas satisfaction.
Après approbation des dispositions définitives et après le choix définitif du matériel proposé,
l‟Entrepreneur devra dans un délai de 8 (Huit) jours à partir de l‟invitation qui lui sera faite par ordre de
service, proposer un nouveau programme permettant de rattraper le retard et respecter le délai
contractuel.
Dans le cas ou il serait impossible d‟établir un nouveau programme respectant le délai contractuel,
l‟acceptation éventuelle du nouveau programme par le Maître de l‟œuvre ne modifié en rien la calcul
des pénalités stipulées à ce présent marché.
ARTICLE 34 : INSTALLATION DU CHANTIER
1- Bureau de chantier:
L‟entrepreneur est tenu de construire un bureau à sa charge dès l'ouverture de chantier.
Ce local sera destiné aux réunions périodiques de chantier, et comportera une table de réunion pour
dix personnes équipée du nombre de chaises nécessaire, 10 m2 de panneaux d'affichage, 2 m² de
rayonnage et deux casiers fermant à clefs.
Ce local servira également à recevoir les échantillons de matériaux et matériels fournis par
l‟entrepreneur des différents lots dûment agrées par la maîtrise d‟œuvre.
2- Dépôts et baraques de chantier:
Les dépôts pour l'entrepose et le stockage de matériaux et de matériels seront construites
provisoirement à sa charge aux emplacements indiqués par la maîtrise d‟œuvre sur le plan de masse.
3- Clôture provisoire du chantier:
L‟entrepreneur est tenu d'établir une clôture provisoire du chantier qui sera réalisée à sa charge en tôle
Nervesco sur 2 mètres de hauteur. Elle a pour but d'interdire l'accès des lieux des travaux aux tiers. A
l'achèvement complet des travaux, cette clôture sera démolie aux frais de l‟entrepreneur.
4- Panneau de chantier:
L‟entrepreneur aura à sa charge la réalisation de deux panneaux de chantier de 3.00 x 4.00 mètres en
tôle électro-zinguée montée sur un double support en profilés métalliques scellé au sol dans des socles
en gros béton de 1.00x1.00x60.
Suivant indications de la maîtrise d‟œuvre ces panneaux indiqueront tous les intervenants
5- Signalisation de chantier:
L‟entrepreneur aura à sa charge la réalisation de panneaux de signalisation du chantier par plaques
réglementaires en tôle éléctro-zinguée montée sur un support en profilés métalliques scellé au sol dans
des socles en gros béton.
6- Occupation irrégulière des locaux du projet :
Les locaux du projet construits ou en cours de construction ne doivent en aucun moment être utilisés
comme dortoirs, dépôts, remises ou cuisines.
Si cela est constaté une amende de 5.000,00 Dhs (Cinq Mille Dirhams) sera infligé à l'entrepreneur
responsable et à chaque fois que cela est constaté. Cette amende sera décomptée d'office et sans
avis préalable de la situation des travaux présentée par l'entrepreneur pour règlement.
En effet, les locaux du projet doivent être maintenus dans un état de propreté et de disponibilité
irréprochable.
7- Cahiers de chantier :
L'entrepreneur doit assurer la tenue en permanence sur chantier de 3 cahiers trifolds de bonne qualité
et ce pour les utilisations suivantes:
1- un cahier trifold pour réunions de chantier.
2- un cahier trifold pour les réceptions du B.E.T.
3- un cahier trifold pour les essais du Laboratoire.
ARTICLE 35 : AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX.
Toute augmentation, diminution ou changement dans l‟importance des diverses natures d‟ouvrages
réalisés seront faits conformément aux dispositions des articles 51,52 et 53 du C.C.A.G.T
ARTICLE 36 : PRIX
1/ Sous réserve des dispositions des articles 50 et 51 de C.C.A.G.T, les prix du marché ne peuvent sous
aucun prétexte être modifiés.
2/ Les prix du marché comprennent le bénéfice ainsi que tout droit, impôts, taxes, frais généraux, faux
frais et d‟une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe du
travail.
3/ Ces prix sont réputés comprendre, en sus, les dépenses et marges touchant notamment :
La construction et l‟entretien des moyens d‟accès et des chemins de service nécessaires pour les parties
communes du chantier.
L‟établissement, le fonctionnement et l‟entretien les clôtures, les dispositifs et sécurité et installations
d‟hygiène intéressant les parties communes du chantier.
Le gardiennage, l‟éclairage et le nettoyage des parties communes du chantier ainsi que leur
signalisation extérieure.
ARTICLE 37 : REVISION DES PRIX
Vu le délai d'exécution prévu à l'article 6 du présent cahier des prescriptions spéciales et conformément
aux dispositions de l'article 14 du Règlement de l‟Agence précité, les prix du présent marché sont
révisables, en application de la formule de révision des prix suivante conformément à l‟arrêté du premier
Ministre n°3-14-08 du 02 Rabii I 1429 (10/03/2008) :
P=P0 * (0.15 + (0.85 * BAT6/ BAT6o) * (100+T/100+To)
Po: le montant des travaux avant révision
P: le montant révisé des travaux
To: le taux de la T.V.A applicable avant révision
T: le taux de la T.V.A applicable après révision
BAT6o: indice global de bâtiment tout corps d'état avant révision
BAT6: indice global de bâtiment tout corps d'état après révision
ARTICLE 38 : ETABLISSEMENT DE DECOMPTE
Le décompte est établi en application aux quantités d‟ouvrage réellement exécutées et régulièrement
constatées, les prix unitaires du bordereau des prix, modifiés s‟il y a lieu, par application des clauses de
révision des prix et ce conformément aux dispositions des articles 56 et suivant du C.C.A.G.T.
Les travaux seront réglés par application des prix du bordereau des prix détail estimatif aux quantités
réellement exécutées. Les acomptes seront calculés sur la base des situations conformément aux
dispositions du C.C.G.A.T.
ARTICLE 39 : COMPTE PRORATA
Le marché est traité en lot unique, il n‟y aura pas de compte prorata.
ARTICLE 40 : RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS
Se référer aux articles 20, 21 et 22 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 41 : FRAIS DIVERS
L‟Entrepreneur supportera tous les frais (de consommation d‟eau, d‟électricité, etc…) pendant toute la
durée du chantier.
ARTICLE 42 : CONTROLE TECHNIQUE
L‟Entrepreneur sera soumis éventuellement au contrôle technique des travaux par les techniciens du
Maître d‟Ouvrage et du Maître d‟Ouvrage Délégué, le BET et le Maître d‟oeuvre pour l‟ensemble des
travaux de son marché.
Pendant toute la durée des travaux, les techniciens du Maître d‟Ouvrage Délégué, le BET et le Maitre
d‟oeuvre auront libre accès au chantier et pourront prélever, aussi souvent que nécessaire pour
examen, les échantillons de matériaux et matériel à mettre en œuvre : ils vérifient les travaux réalisés
conformément aux plans revêtus de leur visa, ils assisteront à la réception provisoire et définitive des
travaux.
L‟Entrepreneur sera tenu de fournir à ses frais, la main d‟œuvre, les échafaudages, les charges, etc.…
nécessaires aux essais, prévus soit par le C.P.S soit par le Devis Général de B.E.T.
ARTICLE 43 : APPROBATION DU MARCHE
En application de l‟article 78 du Règlement de l‟Agence précité, le marché n‟est valable et définitif
qu‟après son approbation par l‟APDN, cette approbation doit intervenir avant tout commencement
d‟exécution des prestations objet du dit marché.
ARTICLE 44 : DELAI D'APPROBATION DU MARCHE
Conformément à l‟article 79 du Règlement de l‟Agence précité, l‟approbation du marché doit être
notifiée à l‟attributaire dans un délai maximum de quatre vingt jours (90) à compter de la date fixée
pour l‟ouverture des plis.
Si la notification de l‟approbation n‟est pas intervenue dans ce délai, l‟attributaire est donnée, à sa
demande, de son cautionnement provisoire, le cas échéant.
Toutefois, le maître d‟ouvrage peut dans un délai de dix (10) jours avant l‟expiration du délai visé au
premier ci dessus proposer à l‟attributaire, par lettre recommandée, de maintenir son offre pour une
période supplémentaire déterminée.
L‟attributaire dispose d‟un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de la lettre du
maître d‟ouvrage pour faire connaître sa réponse.
En cas de refus de l‟attributaire, mainlevée lui est donnée de son cautionnement provisoire le cas
échéant.
ARTICLE 45 : DEROGATION AU D.G.A. + CCAGT
Si le présent marché déroge à une prescription du texte cité en titre, l‟entrepreneur se conformera au
présent cahier des prescriptions spéciales.
ARTICLE 46 : SOUS-TRAITANCE
Les dispositions de l'article 84 du Règlement de l‟Agence précité sont applicables.
ARTICLE 47 : RESILIATION
En cas de résiliation du présent marché, toutes les dispositions du C.C.A.G.T relatives à la résiliation seront
applicables.
ARTICLE 48 : DISPOSITION GENERALE
Toutes les dispositions relatives aux marchés publics stipulées au Règlement de l‟Agence précité et la
C.C.A.G.T et autres et qui ne sont pas mentionnées au présent marché sont applicables
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DU TERRASSEMENT
- GROS ŒUVRE. ARTICLE II-1 Ŕ PROVENANCE DES MATERIAUX
Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux seront d‟origine marocaine ; il ne sera fait appel aux
matériaux d‟origine étrangère qu‟en cas d‟impossibilité de les procurer sur le marché marocain. Les
matériaux proviendront en principe des lieux d‟extraction ou de production suivants:
DESIGNATIONS DES MATERIAUX PROVENANCE
Sable
Gravette, pierres cassées
Tout venant
Ciment
Chaux grasse
Briques
Tuyaux de ciment, hourdis, éléments préfabriqués en
ciment
Acier FeE500
Granulats
Des meilleures carrières de la région
De concassage de calcaire dur des meilleures
carrières agrées de la région, tamisées et lavées
avant emploi ; la gravette de rivière est exclue pour
le B.A.
Des meilleures carrières de la région
CPJ45-CPJ35, des usines de la région
Des fours à chaux de la région
Des usines de la région devant satisfaire aux
prescriptions des articles 18 et 19 du D.G.A.
Des usines agrées
Des dépôts agréés devant satisfaire aux conditions
de l’article 61 du D.G.A.
Des meilleures carrières de la région.
Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d‟œuvre de ces
matériaux.
ARTICLE II-2 Ŕ VERIFICATION DES MATERIAUX
L‟entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité de
matériaux vérifiés et acceptés indispensable à la bonne marche des travaux et dont l‟échantillonnage
sera agrée par la maîtrise d‟œuvre.
La demande de réception d‟un matériel autre que les matériaux préfabriqués devront être faits au
moins quatre jours avant son emploi. Pour les matériaux préfabriqués, ce délai sera d‟un mois à pied
d‟œuvre.
ARTICLE II-3 Ŕ TERRASSEMENTS GENERAUX
3.1 Ŕ Terrassements et fouilles pour ouvrages béton
a Ŕ Les terrassements et les fouilles d‟ouvrage seront poussés jusqu‟à la profondeur nécessaire définie et
réceptionnée par le laboratoire.
b- Le fond de fouille doit être en mesure de supporter l‟ouvrage. Si l‟on se trouve inopinément en fond
de fouille en présence d‟un sol ne répondant pas aux caractéristiques exigées, il appartiendra au B.E.T.
de prendre les mesures palliatives nécessaires.
c- Dans le cas de fouilles de profondeur exceptionnelle, la base des massifs de fondations reposera sur
un remblai rapporté.
Dans tous les cas, les bétons de blocage ne seront tolérés qu‟après accord du maître de l‟ouvrage et
du B.E.T.
d- si l‟ouvrage est fondé sur la roche, celle-ci sera mise à nu, nettoyé et taillée à niveau ou en gradin.
e- Si les circonstances l‟imposent, les fouilles seront convenablement étayées et boisées.
f- l‟entrepreneur se protégera contre les venues d‟eau en général par l‟exécution de rigoles, puisards et
autres dispositifs d‟épuisement de puissance suffisante.
g- l‟entrepreneur devra arrêter l‟exécution des remblais dès que les conditions climatiques risquent de
compromettre leur bonne tenue et ne les reprendra qu‟après un délai suffisant (Gel-2°).
3.2 Ŕ Préparation de substratum pour les remblais mis en place par l’entrepreneur
a- le substratum devra tout d‟abord être débarrassé de tous matériaux organiques, tels que mottes
d‟herbe, racines etc.…ainsi que des vases et terres fluentes.
b- le matériel utilisé pour le remblaiement devra posséder les caractéristiques ci-après.
- Courbe granulométrique permettant le compactage (Fuseau TALBOT),
- Equivalent de sable ES 75,
- Indice de plasticité IP 10,
c- l‟ensemble de substratum sera suffisamment et uniformément compacté pour éviter les tassements
différentiels.
d- le niveau sera vérifié avant coulage du béton.
e- Lorsqu‟un dallage devra être coulé sur une sous couche d‟agrégats, celle-ci sera constituée par des
produits de concassage du calibre 15-25.
3.3 Ŕ Contrôle des travaux
L‟entrepreneur devra procéder aux essais suivants :
3.3.1 Ŕ Avant le commencement des travaux
- Essai Proctor Standard des matériaux utilisés en remblai et du sol de fondation dans les zones
des déblais. Il sera effectué autant d‟essais que de nature de sol traversé.
- Essai Proctor modifié du tout-venant d‟Oued avec courbe d‟étalonnage pour la correction
« cailloux ».
3.3.2 Ŕ Au cours d‟exécution des travaux
- Mesure de la compacité après compactage des remblais du sol, de la plate-forme et des matériaux
d‟assise.
Il sera effectué un contrôle de compactage suivant les indications du B.E.T.
Dans le cas où l‟entrepreneur ne disposerait pas d‟un laboratoire de chantier, les essais seront effectués
à ses frais dans un laboratoire agrée par la maitrise d‟œuvre. Dans ce dernier cas, l‟entrepreneur
restera responsable des travaux qu‟il exécutera entre la date d‟envoi des échantillons au laboratoire et
la transmission des résultats. La maitrise d‟œuvre pourra exiger la démolition des travaux exécutés
pendant ce délai si les essais ne correspondent pas aux normes prescrites par le cahier des prescriptions
spéciales ou les normes en vigueur.
Il est toutefois précisé que les essais Proctor seront obligatoirement exécutés par un Laboratoire agrée
aux frais de l‟entrepreneur. Les essais Proctor de tout-venant seront accompagnés d‟une courbe
d‟étalonnage pour la correction cailloux.
ARTICLE II-4 - COMPOSITION DES BETONS ET MORTIERS
4.1 ŔBétons
Les bétons doivent satisfaire à la norme N.M. 10.1.008. Ils sont donnés par classe comme indiqué dans le
tableau ci après.
L‟Entrepreneur est tenu de faire réaliser à ses frais une étude de formulation par un laboratoire agréé.
La composition du béton doit être également étudiée en fonction de la classe d‟exposition au sens de
la norme et de la qualité des parements à obtenir.
Le dosage des différents types de bétons droit être conforme aux indications du tableau suivant:
DESIGNATION DE LA CLASSE &
DESIGNATION COURANTE DU BETON
CLASSE DU
CIMENT
RESISTANCE SUR CYLINDRES A 28J EN BAR
COMPRESSION SUR
CYLINDRES A 28J
TRACTION PAR
FLEXION SUR
EPROUVETTES A 28J
CLASSE B1
Béton de résistance mécanique
élevée (B.A fortement sollicités,
élément en béton précontraint
CPJ 45
dosage
400 Kg/M3
300
24.00
CLASSE B2
Béton de résistance mécanique assez
élevée. (B.A normalement sollicités)
CPJ 45
dosage
350 Kg/M3
270
20.00 minimum
22.00
CLASSE B3
Béton de résistance mécanique
moyenne.
(B.A faiblement sollicités)
CPJ 45
dosage
300 Kg/M3
230
Non défini
CLASSE B 4
Béton de résistance faible
Gros Béton ou Massifs
CPJ 45
dosage
300 Kg/M3
180
Non défini
CLASSE B 5
Béton de résistance mécanique faible
(Béton de propreté, béton de
remplissage...)
CPJ 35
dosage
250 Kg/M3
130
Non défini
Tableau des compositions des bétons :
DESIGNATION DE LA CLASSE CIMENT
CPJ 45 SABLE
GRAVETTE G1 ET G2
10/15 - 15/20 EMPLOI
CLASSE B1 400 350 700 - 300 BETON ARME
CLASSE B2 350 350 300 - 700 BETON ARME
CLASSE B3 300 450 1000 BETON BANCHE
CLASSE B4 300 450 1000 GROS BETON
CLASSE B5 250 450 1000 BETON DE PROPRETE
Cas du béton prêt à l’emploi
L'Entrepreneur peut utiliser des bétons prêts à l'emploi préparés en usine, sous réserve de l'accord du
maître d'ouvrage et du respect des conditions suivantes:
- Le béton prêt à l‟emploi doit satisfaire aux exigences de la norme NM 10.1.011.
- Le choix du béton doit être fait en fonction des exigences de l‟ouvrage (résistance,
environnement, etc.), des conditions de mise en œuvre et des conditions climatiques. La valeur
de l‟ouvrabilité du béton doit être celle définie par l‟étude de formulation du béton
correspondant.
- Dans tous les cas, l‟Entrepreneur reste responsable de la conformité des bétons aux stipulations du
CPS. un bordereau accompagne chaque charge livrée et est tenu à la disposition du maître
d‟ouvrage.
- L‟Entrepreneur donne toutes facilités utiles au contrôle extérieur pour effectuer les épreuves de
contrôle de conformité. Celles-ci sont effectuées par lots ; le béton étant prélevé juste avant sa
mise en place dans la partie d'ouvrage concernée.
- le fournisseur accepte les essais effectués au titre du contrôle par l'Entrepreneur ou par le maître
d'ouvrage.
4.2 Ŕ Tableau des mortiers
Par dérogation à l'article 32 du devis général d'architecture, la composition des mortiers sera la
suivante :
Désignation des mortiers N° du
mortier Ciment CPJ.35 Chaux grasse
Grains de
Riz en 1. Sable en litre
Mortier de reprise béton
Mortier pour hourdage
Mortier hydrofuge
Mortier pour enduit
N°1
N°2
N°3
N°4
400
400
500
500
-
-
-
600
350
-
400
650
1 dose SIKA
600
N.B Ŕ Les compositions données dans le tableau 4.1. Sont à titre indicatif.
La composition à retenir pour chaque classe de béton sera donnée par des essais de formulation et
des essais de convenances faits par un laboratoire agréé aux frais de l‟entreprise.
Le tableau des dosages indiqué à l‟article ci-avant ne deviendra définitif qu‟après acceptation de la
maîtrise d‟œuvre.
ARTICLE II-5 Ŕ PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES MORTIERS ET BETONS
Tous les mortiers et bétons seront fabriqués mécaniquement.
L‟étude de béton armé est effectuée par : le B.E.T
Le béton armé sera vibré et pervibré. La granulométrie et la quantité d‟eau de gâchage seront
déterminée à la suite d‟une étude faite aux frais de l‟entreprise par un laboratoire agrée et dont les
résultats seront soumis à la maîtrise d‟œuvre pour approbation.
ARTICLE II- 6 Ŕ EXECUTION DES OUVRAGES EN BETON
6.1 Ŕ Echafaudages
Les plans et calculs de résistance et de déformation des échafaudages devront avoir l‟agrément de la
maîtrise d‟œuvre.
Les étais devront permettre un décoffrage progressif.
6.2 Ŕ Coffrages
a- Les formes et les dimensions de volumes limités par les coffrages sont conformes à celles
indiquées sur les plans d‟exécution. L‟implantation et les niveaux de tous les ouvrages doivent
être vérifiés par l‟entrepreneur avant mise en place du béton.
b- Les coffrages devront présenter une rigidité suffisante pour résister sans déformations aux
charges et aux chocs qu‟ils devront subir pendant l‟exécution du travail jusqu‟au décoffrage. Ils
devront en outre être suffisamment étanches pour empêcher toute fuite de laitance.
c- Les coffrages des parements devant rester brut de décoffrage seront soigneusement traités. Ils
pourront être constitués soit par l‟assemblage des panneaux métalliques standard, soit par
panneaux en bois rabotés ou revêtus de contre-plaqué traité en huile de lin.
d- Aucun décoffrage, ni enlèvement de supports de coffrage ne sera entrepris avant que le
béton n‟ait atteint une résistance suffisante. Les trous laissés dans le béton après décoffrage
seront immédiatement et soigneusement traités dans les règles de l‟art et les instructions de la
maîtrise.
Les temps des décoffrages ci-après sont à maintenir pour les températures moyennes de 15°C (béton
de ciment portland) :
Étais des poutres : 21 jours minimum
Poutres- côtés : 3 à 4 jours minimum
Joints des poutres et solives : 3 à 4 jours minimum
Sous face : 28 jours
Poteaux : 2 à 3 jours minimum
Dalles : 28 jours
Voiles chargés : 6 jours
Voiles non chargés : 2 jours
Si l‟on peut craindre des surcharges de chantier, on augmentera les délais jusqu‟à 30 jours pour les
étais.
e- On ajoutera aux délais précédents le nombre de jours pendant lesquels la température a été
inférieure à + 5° C.
f- Le délai de décoffrage variera avec la nature des aliments utilisés. A 15° C, les délais suivants
seront adoptés pour les étais de poutres et sous faces des hourdis.
- Ciments de laitier : 28 à 30 jours
- Ciments de Portland : 21 jours
- Superciments : 7 à 10 jours
- Ciments fondus : 7 à 10 jours
N.B. Ŕ Les temps de décoffrage sont donnés à titre indicatif.
6.3 Ŕ façonnage et arrimage des armatures
a- Les armatures auront les formes prescrites et occuperont les emplacements prévus sur les plans
d‟exécution.
Les écarts tolérés dans la position de chaque armature ne dépasseront pas la moitié de son diamètre
sans être en aucun cas supérieur à 6mm.
6.4 Ŕ Granulats
Les granulats seront stockés sur les aires spécialement aménagées. En outre, les catégories seront
séparées par des cloisons pleines.
Les accès aux aires de stockage seront conçus pour empêcher les engins de livraison ou de
manutention de souiller le sol des aires et les granulats.
6.5 - Ciment
Le ciment C.P.J. sera stocké conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur et doit
avoir une contenance totale correspondant à 2 jours de bétonnage. Toutes dispositions seront prises
pour que l‟alimentation du chantier pendant le coulage des planchers soit normalement assurée.
6.6 Ŕ Fabrication des bétons
a- Les bétons seront fabriqués mécaniquement avec de l‟eau douce immédiatement avant leur
emploi. La composition des bétons sera affichée en permanence sur la bétonnière.
Le dosage des constituants sera fait dans les proportions indiquées. Tolérance admise 3 % en poids.
Tous les matériaux entrant dans la confection d‟une gâchée seront malaxés pendant un minimum
d‟une minute et demie, la cuve tournant à la vitesse pour laquelle elle a été prévue. Pour les gâchées
de plus de 0,750 m3. La durée de malaxage sera augmentée d‟une demi-minute par 0,750m3.
b- Le béton sera transporté au point d‟utilisation par des procédés permettant d‟éviter toute
ségrégation des éléments et tout commencement de prise avant la mise en œuvre.
6.7 Ŕ Mise en œuvre des bétons
a- La mise en œuvre du béton devra lui conserver toute son homogénéité et ne permettra
aucune ségrégation.
b- Les parties de béton non mises en place dans la demi-heure qui suivra la fabrication, seront
aussitôt rebutées et transportées en dehors du chantier par les soins et aux frais de
l‟entrepreneur.
c- Avant coulage, les surfaces de reprises éventuelles seront nettoyées et repiquées sur 1 cm. Pour
faire saillir les graviers, toute trace de laitance sera éliminée. L‟ancien béton sera mouillé aussi
longtemps pour qu‟il soit bien imbibé avant d‟être mis en contact avec le béton frais. Il est
indispensable que l‟entrepreneur puisse prévoir toutes les reprises pour placer les aciers de
couture. L‟emploi de barbotine de ciment sera prescrit.
En revanche, le dosage de la première couche de béton en contact avec la surface de reprise
sera augmenté et le diamètre des gros grains utilisés sera diminué.
d- Pour les parties qui devront être coulées sans reprise de bétonnage toutes les dispositions
devront être prises (travail à trois postes) pour qu‟une fois le bétonnage commencé, il soit
poursuivi sans arrêt jusqu‟à la terminaison du coulage.
e- Le béton sera vibré soit par vibration superficielle dalles et semelles par couches de 0,15 m
d‟épaisseur de telle sorte que l‟eau de gâchage reflue à la surface, soit à l‟aide de
pervibrateurs introduits dans la masse même du béton. En outre, pour les ouvrages dont les
parements sont destinés à rester bruts de coffrage après terminaison, une vibration des
coffrages sera recommandée.
Les appareils vibreurs seront de type et de la dimension adaptée aux ouvrages à vibrer, la vibration
sera effectuée en fréquence élevée pour avoir le serrage maximum sans qu‟apparaisse la ségrégation.
- 8.000 pulsations à la minute pour les appareils de pervibrations ou les vibroplats.
- 3.000 pulsations à la minute pour les appareils de vibration de coffrage.
Le béton devra être plein et en contact parfait avec les parois des coffrages et les armatures sur toute
leur surface.
f- En temps de gelée, le bétonnage sera interrompu à défaut de la possibilité de prévenir les
effets nuisibles du froid. Des précautions spéciales devront être prises pour assurer la prise et le
durcissement du béton dans des conditions qui ne nuisent pas à sa qualité.
Lorsque la moyenne des températures extrêmes de la journée s‟abaissera à + 5°C, le bétonnage sera
interrompu à moins que l‟entrepreneur ne dispose de moyens efficaces (incorporation d‟adjuvants, eau
de gâchage chauffée à 40° C, protection des parois par des matériaux isolants techniques.
Toutes les parties du béton qui auront été endommagés par l‟action du gel seront démolies et
reconstruites aux frais de l‟entrepreneur.
g- Le béton fraîchement coulé sera protégé contre toute possibilité d‟endommagement, si besoin
est, il sera protégé par des bâches.
h- Le béton sera tenu à l‟abri de la pluie et du soleil jusqu‟à ce qu‟il ait suffisamment durci,
l‟humidité nécessaire pour en assurer la prise dans de bonnes conditions y sera entretenue
quinze jours au moins après exécution pour des ouvrages devant être construits dans des
régions au climat particulièrement sec et ensoleillé.
i- Les agrégats, l‟eau, les armatures, les coffrages et le sol sous les semelles devront être exempts
de givre et de glace au moment où s‟effectue la coulée.
j- La mise en place du béton immergé pourra se réaliser à condition que la température de l‟eau
soit supérieure ou égale à + 7°C.
k- Après la mise en place des appareils, les manchons ou trous de boulons seront remplis au
béton de gravillon et les espaces réservés au réglage seront bourrés au mortier de ciment.
6.8 Ŕ Réception des ferraillages
Avant toutes opérations de bétonnage, un procès verbal de réception des armatures sera établi par la
maîtrise d‟œuvre.
6.9- Essais de laboratoire
6.9.1 Ŕ Essais de granulométrie des agrégats et sables Ŕ essais d‟équivalence des sables
Les sables et les agrégats employés devront être conformes aux normes prescrites par le DGA.
Toutefois, dès l‟ouverture du chantier, l‟entreprise adjudicataire du présent lot devra obligatoirement
demander à un laboratoire agrée de procéder aux essais de granulométrie des agrégats et sables qu‟il
se propose d‟employer.
Seule l‟utilisation des agrégats concassés est autorisée.
Pour les sables, le pourcentage en éléments de 0 < 0,80 sera maximum de 4%. L‟essai d‟équivalence de
sable sera supérieur à 75%.
La constance des caractéristiques granulométriques des sables et agrégats approvisionnés est exigée.
Les frais des essais sont à la charge de l‟entrepreneur.
6.9.2 Ŕ Essais préalables
Chaque type de béton proposé fera l‟objet d‟essais par le laboratoire et aux frais de l‟entrepreneur.
Les résultats de ces essais seront consignés dans des procès verbaux qui comporteront les
renseignements suivants :
- Nature du granulat et carrière d‟origine pour chacun d‟eux,
- Granulométrie- granulat,
- Coefficient DEVAL des pierres à partir desquelles sera fabriqué le granulat,
- Caractéristiques du ciment (en référence à la norme N.M, 10.01F004) et usine d‟origine,
- Résultats d‟analyse de l‟eau dont l‟emploi est prévu,
- Composition du béton (granulat, ciment, eau, sable …),
- Nature, marque, dosage des adjuvants éventuellement proposés avec copies obligatoires de
l‟agrément CSTB,
- Résultats des essais à la compression à la traction à 7 et 28 jours sur 18 éprouvettes au total,
- Résultats des trois essais dits « slump test» de référence exécutée sur le béton ayant servi à
constituer les éprouvettes,
- Temps de malaxage préconisé pour le béton proposé.
Il sera également joint des échantillons des granulats proposés. Leur grosseur et leur nature devront tenir
compte de l‟aspect ou parement fini obtenu après décoffrage.
Enfin, l‟entrepreneur devra fournir d‟une façon détaillée pour chaque partie d‟ouvrage le type de
béton qu‟il propose d‟employer. Il devra en être fait mention d‟une façon claire sur les plans
d‟exécution fournis par l‟entrepreneur à l‟agrément du B.E.T.
6.9.3 Ŕ Essais de contrôle
Au cours du chantier, l‟entrepreneur sera tenu d‟utiliser des matériaux ayant les mêmes qualités et les
mêmes dosages. Au cas où pour des raisons diverses, l‟entrepreneur serait amené à modifier l‟origine
de ses matériaux, il serait tenu d‟effectuer une nouvelle série d‟essais identiques à ceux décrits à
l‟article 6.9.2 pour justifier les caractéristiques des nouveaux types de béton proposés.
L‟entrepreneur devra toujours pouvoir fournir la preuve de l‟origine de matériaux approvisionnés et de
leur qualité.
Des essais de résistance seront exécutés régulièrement en cours de chantier pour chaque type de
béton pour chaque plate-forme et tous les 40 m3 mis en œuvre il pourra être exécuté un prélèvement
pour essais de contrôle.
Ces essais, conduits suivant les normes en vigueur et sous la vérification du laboratoire, porteront sur la
détermination des résistances à la compression sur cylindre à 7 et 28 jours sur 9 éprouvettes au sol par
essai.
Les prélèvements seront exécutés inopinément à la demande de la maitrise d‟oeuvre dans la limite de
fréquence fixée plus haut, cette fréquence étant une fréquence moyenne.
La fourniture des moules pour éprouvettes et du béton ainsi que le transport et les frais de laboratoire,
sont à la charge de l‟entrepreneur.
Au cas où, les caractéristiques résultant les essais de contrôle seraient inférieurs au caractéristique
exigible, la maîtrise d‟œuvre décidera du sort des ouvrages défectueux. Les mesures imposées pourront
aller jusqu‟à la destruction et la reconstruction de ces ouvrages.
ARTICLE II-7 Ŕ OUVRAGES ET PRESCRIPTIONS DIVERS
7.1 Ŕ Rocher
Sera considéré comme rocher uniquement au terrain définie par le laboratoire et nécessitant l‟emploi
obligatoirement de compresseur ou d‟explosif
L‟entrepreneur ne devra engager des travaux de terrassement en rocher qu‟après constat par la
maitrise d‟œuvre de la nature rocheuse du sol. Une prise d‟attachement contradictoire est obligatoire.
7.2 Ŕ Tuyaux d’assainissement
Les tuyaux seront en ciment vibre de provenance d‟une usine agréée.
Les génératrices seront rectilignes. L‟épaisseur régulière la longueur d‟une pièce ne dépassera pas 2,5
m.
Les essais d‟étanchéité seront effectués à une pression de 1 bar.
La pose sera assurée sur couche de sable et cailloux, avec empochements à l‟endroit des collets.
L‟alignement sera assuré sans ressaut.
Les joints seront comblés au mortier spécial sable-ciment par mortier.
Un écouvillon sera passé à l‟intérieur pour éviter toute balèvre les branchements et dérivations seront
assurés à au moins 75°, et déborderont sur les faces des regards.
Aux traversées des chaussées les tuyaux seront enrobés de béton + 50 cm au delà des bordures.
7.3 Ŕ Murs en agglomérés de béton
Ils seront exécutés conformément au D.T.U.- 20.11. Une période égale ou supérieure à 28 jours devra
séparer leur fabrication de leurs mises en œuvre.
Il ne sera pas toléré de fabrication artisanale sur chantier, une confection industrielle sur chantier peut
être éventuellement acceptée après accord de la maîtrise d‟œuvre sur les moyens utilisés.
Les blocs agglomérés de béton pour murs porteurs seront soumis à essais et agrées par le bureau de
contrôle.
Les blocs porteurs devront résister à une compression égale ou supérieure à 80 bars. Leur densité réelle
sera d‟au moins 2.200 kg/m3. Les blocs non porteurs devront résister à une compression égale ou
supérieure à 40 bars.
La maçonnerie devra être montée par assises réglées à joints croisés avec recouvrement entre assises
d‟eau moins 10 cm.
Les joints verticaux et horizontaux auront une épaisseur régulière de 15 à 20 mm.
Le mortier devra garnir toute la surface des joints.
7.4 Ŕ Cloisons en brique
Elles seront réalisées en briques creuses et humidifiées avant mise en œuvre par trempage.
Le montage sera assuré à bains soufflant de mortier par assises à joint croisé, le recouvrement étant de
0,05 au moins. Les joints étant d‟une épaisseur régulière de 10 à 20 mm.
La taille se fera obligatoirement par sciage.
Les saignées seront effectuées mécaniquement.
7.5 Ŕ Enduits
Les supports seront nets, propres, exempts de poussières, balèvres, etc…et présenteront une rugosité
suffisante pour un bon accrochage. Les joints de maçonnerie seront brossés et si nécessaires piqués.
Les supports seront humidifiés à refus, en plusieurs fois, à un quart d‟heure d‟intervalle, puis réessayés au
moment de la pose.
La couche de finition sera exécutée après prise, mais avant séchage de la couche de dégrossissage.
Les couches de finition seront parfaitement dressées (tolérance 0,25cm, sur 2 mètres). Un grillage
« spécial enduit » sera interposé à tout changement de nature de support (15 cm de part et d‟autre de
la séparation), fixé par gobetage.
Joint creux au fer raccordement avec le revêtement de sol.
7.6 Ŕ Raccords et ajustement
L‟entrepreneur doit, et cela sans supplément, tous les raccords nécessaires au droit de tous les
percements, trous et scellements y compris toutes fournitures et façons, toutes coupes et sciottages
prévus, angles d‟équerre saillants et rentrants ajustés par recouvrements.
7.7 Ŕ Choix des matériaux
Les matériaux mis en œuvre seront de 1ère qualité.
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE L’ETANCHEITE
ARTICLE II-8 : Nature des travaux
Les travaux faisant l‟objet du présent chapitre comprennent tous les travaux entièrement terminés,
exécutés suivant les règles de l‟art, les prescriptions techniques décrites dans le présent chapitre et la
description des ouvrages au chapitre respectif.
ARTICLE II-9 : Provenance des matériaux
Les matériaux proviendront, en principe, des lieux d‟extraction ou de production suivants :
DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE
Sable Carrière de la région
Ciment Artificiel classe CPJ 35 ou 45 livré
obligatoirement en sacs de papier 50 kg
Usines de ciment du Maroc
Bitume Pur oxydé 90/40 des dépôts du Maroc
Feutre Surfacé type 36 S, Hyréne 25 des dépôts du Maroc
Par le fait, même du dépôt de son offre, l‟entrepreneur est réputé connaître les ressources des carrières,
usines ou dépôts indiqués ci-dessus ainsi que leurs conditions d‟accès et d‟exploitation.
Aucune réclamation ne devra présenter à toute réquisition. Les certificats et attestations prouvant
l‟origine de la qualité des matériaux. Tous ces matériaux seront de 1ère qualité et répondront aux
prescriptions du Cahier de Description des Ouvrages du D.G.A et D.T.U.
ARTICLE II-10 : Vérification des matériaux
L‟entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité de
matériaux vérifiés et acceptés, indispensable à la bonne marche des travaux et dont l‟échantillonnage
aura agrée par la Maîtrise d‟œuvre (B.E.T et architecte).
Tous matériaux ou matériels refusés seront évacués du chantier dans un délai de 24 heures.
ARTICLE II-11: Essais d’étanchéité
Indépendamment des essais qu‟il pourra juger nécessaires, la Maîtrise d‟œuvre (BET et architecte)
pourra prescrire des prélèvements destinés à effectuer des essais de laboratoire pour le contrôle des
quantités, résistance, souplesse, etc…prévus au titre II, chapitre VII du D.G.A.
A cet effet, en présence de l‟entrepreneur, on découpera dans le revêtement d‟étanchéité des
échantillons de 0,30 m de longueur sur 0,15 à 0,20 de largeur. Les prélèvements devront être effectués
ou plus tard le jour de la terminaison des travaux d‟étanchéité proprement dits, et en tous cas avant
l‟exécution de la protection.
Les prélèvements à la charge de l‟entrepreneur seront limités à un échantillon par terrasse d‟une
superficie inférieure à 500 m², deux échantillons par terrasse d‟une superficie comprise entre 500 et
1.000 m² et ainsi de suite. Le rebouchage sera effectué immédiatement.
Les frais de prélèvement, d‟essais et de rebouchage seront entièrement à la charge de l‟entrepreneur,
dans les limites fixées ci-dessus.
ARTICLE II-12 : Garantie
L‟entrepreneur s‟engage à garantir ses travaux pendant une période de 10 ans. Cette garantie est
applicable tant à l‟étanchéité proprement dite qu‟aux reliefs, aux protections mécaniques et à la
bonne tenue de la forme support.
Conformément à l‟article 205 du D.G.A.
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES REVETEMENTS
ARTICLE II-13 : Généralités
Dans l‟exécution des travaux de revêtements l‟entrepreneur devra:
- Exécuter les travaux selon les plans et détails de la Maîtrise d‟œuvre.
- Soumettre avant tout commencement d‟exécution, à l‟approbation de la Maîtrise d‟œuvre et
du Maître d‟ouvrage tous les plans, schémas et procédés qu‟il serait amené à mettre au point
et à utiliser.
- Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui seront mis en
œuvre.
- Avant toute exécution, vérifier toutes les cotes des dessins remis par la Maîtrise d‟œuvre, et des
travaux exécutés par les autres corps d‟état, signaler en temps utile les erreurs ou omissions qui
auraient pu se produire, ainsi que tous les éventuels changements qu‟il se proposerait d‟y
apporter.
- Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu‟à la réception des travaux.
- Savoir que de toute manière, le fait d‟exécuter sans rien changer aux prescriptions des
documents remis par la Maîtrise d‟œuvre, ne peut atténuer en quoi que ce soit, sa pleine et
entière responsabilité de réalisateur.
- Les indications des plans à grande échelle, font prime sur celles des plans d‟ensemble.
ARTICLE II-14 : Qualité des revêtements
Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de première qualité, exempts de tous
défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.
Des échantillons seront soumis à l‟agrément du Maître d‟œuvre et du Maître d‟Ouvrage avant toute
mise en œuvre.
Tout matériel ou matériaux non conforme à l‟échantillon sera obligatoirement refusé.
ARTICLE II-15 : Prescriptions techniques
Normes à respecter :
Les travaux exécutés au titre du présent Chapitre seront rigoureusement conformes aux D.T.U., Normes
et Règlements en vigueur à la date de signature du marché, notamment :
D.T.U 52 : Cahier des Charges applicables aux travaux de revêtement de sols scellés,
applicable aux locaux d‟habitation et de bureaux.
D.T.U 55 : Cahier des Charges applicables aux travaux de revêtements muraux scellés,
destinés aux locaux d‟habitation et de bureau.
Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement réalisés avec des produits
ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B. par les groupes spécialisés suivants :
Groupe N° 12 : Revêtements de sol
Groupe N° 13 : Revêtements muraux
A défaut, il sera tenu scrupuleusement compte des recommandations et prescriptions des fabricants.
Outre l‟avis technique du C.S.T.B., le système de fixation de revêtements devra, le cas échéant, être
accepté par la Maîtrise d‟œuvre et le Bureau d‟Etudes.
Nature des supports fournis
Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton.
L‟entrepreneur devra tenir compte des fourreaux, des boîtes de dérivation nécessaires pour l‟installation
électrique, etc.
L‟entrepreneur doit, au titre du présent lot, prévoir toutes les protections nécessaires pour ne pas
détériorer les travaux déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.
Pose au sol
L‟entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses matériaux, un dépoussiérage total de toutes
les surfaces à recouvrir.
La pose sera faite sur une forme de mortier de 0,04 m d‟épaisseur minimum parfaitement dressée et
damée.
Les matériaux seront posés au mortier de ciment et battus afin que le mortier reflue partiellement dans
les joints.
Ces matériaux seront posés à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera exécuté au ciment
pur, après durcissement suffisant du mortier déposé pour éviter les descellements des carreaux, et au
plus tôt le lendemain de la pose.
Les plinthes seront posées au mortier de ciment ou collées.
Dans le cas d‟une pose au nu de l‟enduit, un joint en creux sera réservé entre l‟enduit et la plinthe.
Joints
Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront jamais dépasser 1mm.
La planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la bille d‟acier.
Nettoyage des revêtements
Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état de propreté et devront permettre une mise
en service immédiate.
Le nettoyage sera réalisé au fur et à mesure du travail de pose pour éviter le terrnissage des matériaux,
et avant livraison du revêtement fini.
ARTICLE II-16 : Protection des ouvrages
L‟entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu‟à moment de la réception. Il
devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les remplacer éventuellement.
Cette protection devra être très efficace car toute détérioration des revêtements obligera à une
réfection entièrement à la charge de l‟entrepreneur.
ARTICLE II-17 : Travaux de finition
L‟entrepreneur doit tous les travaux de finitions y compris le polissage soigné.
Ces travaux de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de détériorer les
travaux exécutés par les autres corps d‟état.
A la demande de la Maîtrise d‟œuvre, l‟entrepreneur devra enlever les protections qu‟elle aura mise en
place. Il devra assurer l‟enlèvement de tous gravats et débris. Après évacuation des gravats,
l‟entrepreneur fera un lavage complet et efficace des surfaces à l‟eau savonneuse (savon noir).
Travaux et fournitures diverses
Nonobstant les travaux décrits précédemment, l‟entrepreneur devra tous travaux ou fournitures
nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages.
Aucune réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser dans les plans
ou pièces concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté du Maître d‟œuvre.
De plus, l‟entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait se prévaloir
de défauts qui pourraient se révéler après la pose des revêtements.
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES AU FAUX PLAFOND
ARTICLE II-18 : OBJET
Le présent chapitre a pour objet de définir les ouvrages à réaliser ou les matériels ou installations mis en
œuvre et en ordre de marche par l‟entrepreneur, et les exigences fonctionnelles auxquelles les
ouvrages et installations devront répondre ainsi que les prescriptions auxquelles l‟exécution des travaux
sera assujetti afin de réaliser la totalité des ouvrages objet du présent lot
ARTICLE II-19 : DEFINITIONS DES OUVRAGES
Les ouvrages prévus au présent marché comprennent l‟exécution des travaux du présent lot à savoir :
a- La fourniture, le transport, l‟amenée à pied d‟œuvre, le stockage, la pose et la mise en œuvre
de tous les matériaux conformément aux prescriptions des D.T.U.
b- Les percements des réservations pour luminaires, climatisations, etc,…
c- Le rebouchage et lissage des joints.
d- Les retouches de finitions.
e- La protection des sols et murs.
f- Il sera donc exécuté, au titre du présent lot, et au fur et à mesure de l‟avancement des
travaux, le nettoyage soigné des revêtements, plinthes et murs par balayage , grattage et
lavage, jusqu‟à ce que toutes les traces des plâtres aient disparu des sols et murs.
g- L‟enlèvement hors chantier de tous déchets et gravois résultent des travaux.
Il est précisé que tous les travaux qui sont le complément indispensable des ouvrages projetés pour le
parfait achèvement de l‟ensemble des travaux du présent titre seront dus par l‟entrepreneur.
ARTICLE II-20 : LIAISON AVEC LES AUTRES ENTREPRISES
L‟entrepreneur titulaire du présent lot devra se mettre en liaison avec les entreprises chargées des
autres travaux par l‟intermédiaire de la Maîtrise d‟œuvre.
Il devra fournir en temps utiles toutes indications pour l‟exécution des travaux nécessaires aux
installations.
L‟entrepreneur veillera à s‟inscrire dans le planning d‟exécution et dans le calendrier des travaux qui
sera dressé afin d‟avoir toutes facilités pour l‟exécution de ses travaux en accord avec les entreprises
des autres corps d‟état et de ne pas retarder l‟avancement général des travaux.
Tous travaux exécutés par suite de retard de l‟entrepreneur seraient à sa charge sans préjudice des
recours que le Maître de l‟Ouvrage pourrait exercer contre lui.
ARTICLE II-21 : LIMITES DES PRESTATIONS
a) Sont à la charge du présent lot :
1) La fourniture, le transport à pied d‟œuvre, le stockage, la pose, le réglage de tous les
matériaux, matériels, éléments constitutifs et ouvrages accessoires nécessaires à
l‟exécution des travaux conformément aux dispositions du devis descriptif.
2) La conduite et la surveillance du chantier jusqu‟à la réception des travaux et levée de
toutes réserves.
3) La fourniture, la mise en place et repli de tous échafaudes nécessaires.
4) La protection impérative des chapes et revêtement.
5) La réfection des ouvrages soit avant la réception des travaux avec toutes les
conséquences en découlant soit en cours de travaux.
6) La fourniture d‟échantillons suivant le choix des produits, formes et nuances retenues
par le Maître d‟Ouvrages et la Maîtrise d‟œuvre dans les conditions effectives de
réalisations.
7) La protection de tous les ouvrages, en cours de chantier, jusqu‟à la réception des
travaux.
8) Les nettoyages- par une équipe spécialisée permanente- en cours et en fin des travaux
et l‟enlèvement des déchets, gravois etc… et tous les matériels utilisés pour la mise en
œuvre des ouvrages.
9) Le nettoyage et la remise en état des voies de circulation dégradées par la circulation,
de ses engins de transport du fait du chargement ou des matériaux transportés.
10) L‟entrepreneur à sa charge, l‟exécution de tous les travaux définis par présent cahier
des charges. Il devra livrer les ouvrages parfaitement terminés et supplées par ses
connaissances professionnelles aux détails qui seraient nécessaires au parfait
achèvement des ouvrage suivant les règle de l‟Art.
11) Les honoraires des mètres d‟exécution.
12) Les frais du compte prorata
b) Sont exclus du présent lot :
1) Les travaux de plâtre artisanal
2) Les plâtres des façades
ARTICLE II-22 : CONNAISSANCE DES LIEUX
L‟entrepreneur est réputé, avant la remise de son offre, avoir pleine connaissance des lieux, les avoir
examinés et s‟être rendu compte de toutes les sujétions particulières au chantier, et avoir contrôlé
toutes les indications qui lui sont nécessaires.
L‟Entrepreneur devra s‟assurer de la présence et des emplacements des réseaux (eaux, électricité,
téléphone, etc.,…), Il devra effectuer toutes les démarches utiles pour obtenir les renseignements
nécessaires à l‟exécution de ses propres travaux.
ARTCILE II-23 : ORIGINE DES OUVRAGES A REALISER
L‟entrepreneur du présent lot débutent à la sous face des planchers brutes et à la cote indiquée, et
comprennent l‟intégralité des ouvrages nécessaires à une parfaite et complète terminaison des
travaux.
Il appartient à l‟entreprise du présent lot d‟en reconnaître les cotes, la qualité et l‟état des supports.
Pour cela, elle doit veiller à ce que les supports soient aptes à recevoir les faux plafonds.
S‟il le faut, l‟entreprise présentera à la Maîtrise d‟œuvre, par écrit, ses observations et fera remédier aux
défauts constatés.
ARTICLE II-24 : IMPLANTAIONS
Les implantations planimétriques et altimétriques seront effectuées obligatoirement, sous la
responsabilité de l‟entrepreneur.
Les repères d‟ase (trait de niveau) qui figurent sur le site doivent être vérifiés par l‟entrepreneur.
Dans le cas ou l‟entrepreneur aurait des objections à formuler, il doit en informer la Maîtrise d‟œuvre
dans les plus brefs délais.
Les rectifications éventuelles seront faites contradictoirement entre l‟entrepreneur et la Maîtrise
d‟œuvre. Les résultats définitifs de ces rectifications feront l‟objet d‟un procès verbal contradictoire.
ARTICLE II-25 : INSTALLATION Ŕ ORGANISATION DU CHANTIER
Dés la réception de l‟ordre de service prescrivant l‟ouverture du chantier, l‟Entrepreneur fournit et
pose sur les indications de la Maîtrise d‟œuvre un panneau de dimensions suffisantes pour indiquer
notamment les noms et adresses du Maître de l‟ouvrage et la Maîtrise de chantier générale et
technique, des entrepreneurs, la désignation de l‟ouvrage, la date de commencement des travaux
et celle prévue pour leur achèvement ainsi que le numéro et la date du permis de construire. (Selon
plan à fournir par la maîtrise d‟œuvre).
Il obtient les autorisations d‟utilisation du domaine public et en règle les frais.
Dés l‟ouverture du chantier, l‟entrepreneur doit établir les bureaux provisoires destinés à la Maîtrise
d‟œuvre et à ses représentants.
Les spécifications, dimensionnement et équipements seront précisés par la maîtrise d‟œuvre.
Il dépose un dossier complet des plans visés « BON POUR EXECUTION » et pièces descriptives joints au
marché.
L‟Entrepreneur assure le transport à pied d‟œuvre des matériaux et matériels nécessaires quelles que
soient les difficultés ou la longueur de ce transport.
Les travaux complémentaires éventuels de voiries nécessaires à la circulation interne du chantier sont
à la charge de l‟Entrepreneur dés l‟ouverture du chantier et en cours de celui-ci.
L‟entrepreneur fait son affaire financièrement et administrativement des réclamations de toute nature
qui pourraient être présentées par les administrations ou collectivités publiques pour usage des voies
ou des réseaux publics. Il en est de même des travaux de nettoyage périodique qui seraient exigés au
même titre, le tout de manière à ce que le Maître de l‟ouvrage ne puisse être inquiété ou poursuivi à
ce sujet. L‟Entrepreneur s‟engage en temps de besoin à garantir, celui-ci de toute responsabilité
ARTICLE II-26 : NORMES ET REGLEMENTS
L‟Entrepreneur du présent lot devra exécuter tous ses travaux conformément aux textes législatifs et
réglementaires marocains où à défaut français, en vigueur durant la réalisation de ses travaux soit en
particulier
a- les normes marocaines
b- le DGA
c- les DTU n° : 25.1 Ŕ 25.221 Ŕ 25.222 Ŕ 25.232 Ŕ 25.31 Ŕ 25.41 Ŕ 25.51
NOTA :
a- L‟application de ces documents auxquels les travaux susvisés peuvent être tenus de satisfaire
ne dispense pas de respecter les prescriptions, circulaires et décrets administratifs, tant
généraux que particuliers ou locaux, ainsi que tous les textes officiels l‟élaboration du pressent
chapitre des Clauses techniques.
b- En cas de contradiction entre les divers règlements et normes françaises éditées en cours
d‟édition, ces les indications préconisées par ces derniers qui seront applicables.
ARTICLE II-27 Ŕ PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX
27.01 Ŕ Provenance et origines des matériaux :
Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux seront d‟origine marocaine. Il ne sera fait appel aux
matériaux d‟origine étrangère qu‟en cas d‟impossibilité de se procurer sur le marché marocain.
Par le fait même de son offre, l‟Entrepreneur est réputé connaître parfaitement les lieux de provenance
des matériaux ainsi que leur éloignement du chantier, leurs conductions d‟accès et de fourniture
Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d‟œuvre de ces
matériaux.
27.02 Ŕ Qualité des matériaux
Tous les matériaux proposés par l‟Entrepreneur doivent être de fabrication standard, sauf dérogations
spéciales et soumis à l‟agrément du Maître d‟œuvre.
L‟Entrepreneur doit justifier par des documents ou par des procès-verbaux d‟essais que les matériaux
proposés répondent bien aux conditions normales d‟exploitation demandées.
ARTICLE II-28 : ECHANTILLONS
L‟Entrepreneur devra, avant de commencer les travaux et durant la période de préparation:
Soumettre à l‟acceptation de la maîtrise d‟œuvre les échantillons de chacun des types de Faux
plafond, gorges et corniches prévus.
ARTICLE II-29 : VERTICTION DES MATERIAUX
Les matériaux devront être livrés sur le chantier dans leur emballage d‟origine. Le déballage
N‟aura lieu que sur le chantier lui-même.
Dans le cas ou l‟Entrepreneur désirerait vérifier ses réceptions dans un autre lieu, il devra en
Tenir informé l‟Architecte qui jugera et précisera les modalités de la réception et la vérification
Qu‟il voit réalisée.
La Maîtrise d‟œuvre se réserve le droit de faire effectuer par un laboratoire agréé et à la charge
De l‟Entreprise, des prélèvements pour analyse et essais conformément aux règlements en vigueur.
ARTICLE II-30 : CONSEVRATION DES MATERIAUX
L‟Entrepreneur prendra toutes dispositions pour tenir sur son chantier la quantité de matériaux
indispensable à la bonne marche de ses travaux, correspondant aux échantillons agréés par la maîtrise
d‟œuvre.
Les matériaux fournis par l‟Entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité même
Après avoir été accepté provisoirement par l‟Ingénieur Spécialisé du B.E.T et le Maitre d‟Ouvrage.
Les matériaux devront être stockés dans un emplacement clos gardé .Ils ne pourront être
Approvisionnés sur les lieux des travaux qu‟au moment de la pose.
L‟Entrepreneur en conséquence, supportera les pertes et avaries pouvant survenir jusqu‟à la réception
provisoire des travaux.
ARTICLE II-31 : MISE EN ŒUVRE
31.01 : Généralités
Nonobstant les travaux décrits, L‟Entrepreneur du présent lot devra tous travaux nécessaires ou
Fourniture pour une parfaite finition et fonctionnement de ces ouvrages.
De plus, l‟Entrepreneur est réputé etc. la climatologie locale et ne pourra de fait se prévaloir de
défauts qui pourraient se révéler après la pose des faux plafonds par suite d‟avarie quelconque des
plâtres employés.
L‟Entrepreneur est responsable de la protection intégrale de tous les ouvrages et ce jusqu‟au
Complet achèvement des travaux (réception provisoire tous corps d‟état confondus).
Il assurera pour cela la fourniture et la pose des éléments de protection solides et durables de façon
qu‟aucune altération ne soit constatée entre l‟état au moment de la livraison et l‟état au moment des
réceptions.
Dans le cas où malgré les soins de protection certaines altérations seraient constatées, leur réparation
restera à la charge de l‟entrepreneur du présent lot.
31.02 : Dimensions
Les hauteurs, longueurs et largeurs sont celles indiquées sur les plans et/ ou au présent CPS.
Toutefois l‟entreprise devra contrôler en place les côtes théoriques.
Si l‟entrepreneur estime que les sections indiquées sont insuffisantes à la bonne tenue des ouvrages, il
devra augmenter après accord de la Maîtrise d‟Ouvrage et en tenir compte dans l‟établissement de
son prix qui ne pourra de ce fait subir aucune modification.
Les dispositions devront être prévues pour permettre la libre dilatation des éléments, de façon à ne subir
aucune déformation.
31.03 : Plaques en staff
Elles seront à base de plâtre de premier choix armés de fibres végétales
Leurs dimensions maximales sont de 120x60 cm pour une épaisseur minimale de 02 cm.
La plénitude de chaque planque sera elle qu‟une réglede100cm, promenée en tous sens, ne puisse
faire apparaître une différence supérieure à 01 mm.
La plénitude des plaques mises en œuvre sera telle qu‟une règle de 200 cm, promenée en tous sens, ne
puisse faire apparaître une différence supérieure 02mm.
Le percement des plaques, avant ou après pose, ne s‟effectueront en aucun cas par percutions
Mais par découpage à la forêt ou à la scie
Aucune saignée ne sera tolérée.
Chaque surface sera obligatoirement constituée par des plaques de même fabrication. Le panache
de fabrications différentes est formellement interdit.
31-04 Ŕ Suspentes
Les suspentes seront, après accord de la Maîtrise d‟œuvre, soit :
En polochons constitués de fillasse étirée, intimement imprégnée de plâtre à staff, de façon à former un
cordon d‟un diamètre de 25mm.
En fil de fer de 03mm de diamètre au plafond.
31-05- Mode d‟exécution
Le taux d‟humidité des plaques au moment de leur mise en œuvre ne doit pas dépasser 10% en poids.
Les plaques seront posées à joints croisés sur règles de support en aluminium préalablement mise en
place.
Les plaques seront reliées entre elles par des patins de scellement composé de fillasse et de plâtre.
Les joints entre plaques de mm maximum seront remplis au plâtre à staff et parfaitement lissées.
Les fixations de suspentes au plancher seront exécutées par spitage pour le fil de fer galvanisé et par
pains de scellement pour les polochons.
Le nombre des suspentes de fixation ne doit pas être inférieur à 04 unités par mètre carré et leur
espacement ne doit pas dépasser 60cm.
31-06-Etanchéité des ouvrages
L‟étanchéité des ouvrages devra correspondre à la classification UETAC (Union Européenne pour
l‟Agrément Technique de la Conservation), pour la perméabilité à l‟air (cahier 1127, livraison 145 du
C.S.T.B° ;
31-07-Pose des ouvrages
Tous les ouvrages seront mis en place et réglés par l‟Entrepreneur avec la plus grande exactitude et
aplomb parfait.
A cet effet, il devra :
Effectuer les éléments de scellements suffisamment nombreux et solides pour éviter tous désordres.
Toutes les cales, protections ou autres ouvrages nécessaires pour empêcher les déformations.
Surveiller et vérifier tous les scellements.
Les calfeutrements des jonctions entre plâtre et maçonneries, devront permettre l‟étanchéité des faux
plafonds et limiter les ponts phoniques éventuels.
31-08-Rigidité
Les plaques de plâtre devront être d‟une grande rigidité. Elles ne devront ni vibrer ni accuser aucune
déformation dans le temps.
L‟entrepreneur du présent lot sera payé comme suit:
a- Staff lisse : au mètre carré réellement exécuté vide enduit.
b- Gorges : au mètre linéaire réellement exécuté mesuré à l‟axe de la gorge.
c- Corniches : au mètre linéaire réellement exécuté mesuré à l‟axe de la corniche.
ARTICLE II-32- NETTOYAGE
Au fur et à mesure de l‟avancement des travaux et pour la date de la réception provisoire,
l‟entrepreneur doit le parfait nettoyage de ses ouvrages.
Les nettoyages se feront par une équipe spécialisée permanente en cours et en fin des travaux.
Ces travaux comprendront aussi la dépose et l‟enlèvement de tous les dispositifs ou matériaux de
protections utilisés pour la mise en œuvre des ouvrages, le balayage, le dépoussiérage, l‟enlèvement
des déchets, gravois, etc.…
L’entrepreneur fournira tout le matériel et la main d’œuvre nécessaire à ces nettoyages
PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX MENUISERIES
BOIS ŔFERRONNERIE
ARTICLE 01 - REFERENCES AUX TEXTES SPECIAUX :
- les règles définissant les effets de la neige et du vent sur des constructions dite règle NV 65 -67
- les règles P.S 69 révisé 83 concernant les règles parasismiques
- les règles pour calcul et l'exécution de construction métallique dite règle C.M 56
- les normes marocaine ou a défaut les normes AFNOR ; en particulier :
1 - POUR LA MENUISERIE BOIS
N 52.001 - règles d'utilisation des bois dans la construction.
B 53.510 - bois de menuiserie
B 54.050 - panneau de fibre
B 54.100 - panneau de particules
B 54.110 - panneau de particules
B 54.150 - contre plaqué
B 54.155 - contre plaqué
B 54.170 - contre plaqué classement d'aspect
B 54.171 - contre plaqué classement d'aspect
B 54.172 - contre plaqué classement d'aspect
P 26.101 - serrure
P 26.301 - serrure
P 26.304 - article quincaillerie en applique
P 26.314 - serrure tubulaire
P 26.405 - ensemble entrées béquilles
P 23.305 - spécification technique de la fenêtre, porte fenêtre et châssis fixe en bois
D.T.U .N 36-1 (juin 1966) relatif aux travaux des menuiseries bois
2 - POUR LA MENUISERIE ALUMINIUM ET LA FERRONNERIE
A-91.450 - traitement des surfaces des métaux.
P 24.301 - fenêtre métalliques.
P 24.351 - fenêtre métalliques.
P 26.301 - caractéristique général des serrures du bâtiment
P 26.304 - article de quincaillerie en applique. Caractéristique général
P 26.314 - serrure du bâtiment - serrures tubulaires.
P 85.301 - relative aux cales et joint
P85.305 - relative aux cales et joint
P20.501 - méthode d'essais de fenêtre.
P20.506 - méthode d'essais de fenêtre. Essais mécanique
P24 .351 protection contre la corrosion et préservation des fenêtres et porte fenêtre métallique
P 27.401 - pièces d'appuis et seuils en fonte
D.T.U.
N-37.1 (Mars 1984) relatif aux travaux de menuiseries métalliques.
N-36.1 / 37.1 Mémento (Janvier - Février 1985) relatif aux choix des fenêtres en fonction de leur
exposition.
N-29 Février 1987 relatif aux travaux de miroiterie et de vitrerie.
ARTICLE 02 Ŕ PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
1 - MENUISERIE BOIS
D1. Qualité des bois
Toutes les essences, choix d'aspects, qualités technologiques, physiques et mécaniques du bois utilisé,
ainsi que des matériaux tels que contre-plaqués, panneaux de fibres, panneaux de particules, doivent
être conformes aux dispositions prévues par les normes. Tous les bois employés seront de premier choix
bien que secs, de droit fils et exempts de tous défauts.
D2. Protection des bois
Les protections des bois seront assurées par imprégnation préalable dans un produit fongicide et
insecticide et soumis à l'agrément du Maître d'œuvre.
D3. Cadres en bois
Les cadres dormants seront fixés sur les maçonneries. Les ajustages des cadres à tenon et mortaise
seront chevillés au moyen des chevillés tronconique en bois dur ou en aluminium, aux choix du Maître
d'œuvre. Les cadres devront être protégés durant toute la durée du chantier par des baguettes qui
seront. Les pièces d'appui comporteront obligatoirement une gorge de condensation avec trou
d'écoulement et seront de dimension en rapport avec l'importance de l'ouvrage. Pour les cadres à
sceller sur dallages, il y a lieu de prévoir des goujons en fer rond de 14 mm minimum par montant. Dans
les feuillures en B.A et contre tous les éléments en B.A. il est préconisé d'effectuer des éléments par
broches d'acier renforcées au pistolet Spit ou par des chevilles Spit Roc et vis tête noyée.
D4. Couvre-joints
Dans le cas de cadre de bois, l'entrepreneur devra l'habillage et le calfeutrement de toutes les
menuiseries par des couvre-joints, qui seront formés de chambranles, suivant détails du Maître d'œuvre.
Ces couvre-joints seront réalisés au même bois que la face de menuiserie sur laquelle ils s'appliquent.
Tous les couvre-joints seront réalisés d'une seule longueur, ajustés d'onglet et fixés au moyen de pointes
à tête noyée tous les 25 cm environ. Ces couvre-joints ne comporteront aucun socle. Ils pourront être
placés en intérieur et en extérieur.
2 - FERRONNERIE
Les métaux (tôles, profilé, quincailleries et serrureries) seront de première qualité et répondront aux
prescriptions éditées dans le REEF par l‟association Française de Normalisation (AFNOR).
Les métaux mise en œuvre seront travaillés avec le plus grande soin, ils devront, d‟une manière
générale, répondre aux conditions suivantes :
- Etanchéité absolue à l‟air et à la poussière
- Etanchéité absolue à l‟eau et à la pluie.
- Rigidité des éléments montés.
Les assemblages seront exécutés d‟onglets, nets, parfaitement d‟équerre et alignés, sans cavité ni
déformation. Ils seront livrés parfaitement meulés et ébarbés. Toutes les soudures seront faites
électriquement.
PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX LOTS:
ELECTRICITE - LUSTRERIE - TELEPHONE
- DETECTION INCENDIE-
Objet : Le pressent cahier des prescriptions techniques a pour objet de définir les conditions d‟exécution
de l‟ensemble des travaux du lot électricité lustrerie Ŕtéléphoné- détection incendie du siège du
groupement a intervention rapide
Consistance des travaux
Les travaux à la charge du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre de tous les
matériaux, matériels et produits, de toutes les fournitures et prestations accessoires nécessaires pour
réaliser les installations électriques depuis l‟origine de l‟installation jusqu‟aux appareillages terminaux.
Dans le cadre de son marché, l‟entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c‟est à dire qu‟il
devra livrer au maître d‟ouvrage l‟ensemble des installations en complet et parfait état de
fonctionnement en conformité avec la réglementation et les prescriptions en vigueur, et il devra toutes
les fournitures et prestations nécessaires, quelles qu‟elles soient, pour obtenir ce résultat.
Les opérations citées dans ce document comprennent toutes les tâches relatives à la fourniture, au
transport à pied d’œuvre et l'installation correcte du matériel. Sont compris également (liste non
exhaustive) :
- Tableau général B.T. et liaison B.T.
- Réseau de distribution à partir des protections situées sur le tableau général B.T. et
aboutissant aux tableaux terminaux.
- Installation de l'éclairage de tous les locaux.
- Installation des circuits particuliers pour l'ensemble des équipements techniques.
- Installation des circuits force destinés à divers usages.
- Colonne montante électricité.
- Installation et équipement de l‟éclairage de sécurité.
- Mise à la terre des équipements.
- Réseaux d'éclairage extérieur.
- Divers chemins de câbles.
- Sous comptage de consommation d‟énergie électrique
CONTENU DES PRIX :
Les prix de l'entrepreneur correspondent à des ouvrages terminés tels que définis par les
prescriptions du présent document, normes, règles de l'art, etc.... et les autres documents formant le
dossier marché sans que cette liste soit limitative :
.Toutes relations avec le distributeur et les différentes administrations.
.Etudes techniques, établissement des plans de détails, des plans de réservations, exécution des
schémas électriques et des plans de distribution électrique.
.Fabrication en usine.
.Fourniture des différents équipements et composants.
.Transport à pied d'œuvre des éléments, manutention, répartition, stock, etc...
.Engins de levage ou de manutention, échafaudages.
.Synthèse technique entre les différents corps d'état, plans de synthèse.
.Sujétions diverses pour interventions en plusieurs phases, éventuellement.
.Mise en place des protections provisoires et enlèvement de celles-ci.
.Mise en place des ouvrages, compris tous travaux préparatoires, tous travaux de fixation, tous
travaux de finition, mise en jeu, nettoyage, etc...
.Tous frais de main d'œuvre, compris indemnités légales, charges, taxes, etc...
.Assurances obligatoires et assurances complémentaires, si nécessaire.
.Quote-part de participation aux frais des dépenses communes du chantier.
.Licences ou redevances éventuelles.
.Impôts et taxes de toutes natures.
.Etablissement des programmes d'essais et exécution de tous les essais de contrôle et de
conformité.
Documents techniques de référence :
L‟ensemble des fournitures et travaux devra être conforme aux lois, décrets, circulaires et normes
Marocaines ou à défaut Françaises, notamment (liste non exhaustive) :
Les réglementations du distributeur local,
Les normes Marocaines 7-11CL 006 (homologue de la N.F. C14.100) éditées par le Ministère des Travaux
Publics et des Communications concernant les règles techniques des installations de branchement de
première catégorie comprise entre le réseau de distribution et l‟origine des installations intérieures.
Les normes Marocaines 7-11CL 005 (homologue de la N.F. C15.100) éditées par le Ministère des Travaux
Publics et des Communications concernant l‟exécution et l‟entretien des installations de première
catégorie.
L‟arrêté du 28 Juin 1938 concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en
œuvre des courants électriques, modifié et complété par les arrêtés du 4 Avril 1945, 20 Juillet 1945 et
Décembre 1951. (De manière générale, les mesures de protection des personnes contre les dangers
présentés par les courants électriques seront réalisées conformément aux indications, chapitre 6 de la
N.M CL 00.
L‟arrêté du Ministère des Travaux Publics n° 127 .63 du 15 Mars 1963 complété par l‟arrêté du 27
Août 1963 concernant les conditions auxquelles doivent satisfaire les distributions d‟énergie
électrique.
Les prescriptions du Décret du 14 Novembre 1962 et ses additifs relatifs à la protection des
travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques,
L‟arrêté du Ministre des Travaux Publics et des Communications n° 566-70 du 2 Octobre 1971
portant approbation du règlement pour la construction et l‟installation des postes de livraison ou de
transformation raccordée à un réseau de distribution d‟énergie électrique public ou privé de 2ème
catégorie,
Le DTU 70 du CSTB
Les normalisations, spécifications et règles techniques établies par l‟U.T.E.(dernières éditions
en vigueur concernant notamment l‟appareillage général, les conducteurs et conduits, les mesures de
protection contre la mise sous tension accidentelle des mass métalliques, etc.., les normes et
publications auxquelles il est fait référence dans l‟annexe de la norme U.T.E. 15.100),
Les prescriptions de la norme U.T.E.C 14.100 d‟Octobre 1969 et ses additifs traitant de
l‟exécution des installations électriques comprises entre la distribution publique d‟énergie électrique et
l‟installation intérieure de première catégorie,
Les prescriptions des textes officiels relatifs aux conditions techniques auxquelles doivent
satisfaire les distributions d‟énergie électriques U.T.E. C 11.000 (1970),
Le guide pratique pour l‟établissement des prises de terre pour les bâtiments (Publication C.15.120 de
l‟UT.E. - Edition 5 Juillet 1967),
RELATION DE L’ENTREPRENEUR AVEC LE DISTRIBUTEUR D’ELECTRICITE
L‟entrepreneur se mettra en rapport avec les services intéressés du distributeur pour obtenir tous
renseignements utiles pour l‟exécution de ses travaux. Il se soumettra à toutes les vérifications et visites
des agents de ces services et fournira tous documents et pièces justificatives demandées (entre autres,
les plans approuvés par le distributeur). L‟entrepreneur se chargera de faire viser tous les plans
d‟exécution. L‟entrepreneur devra respecter principalement les règlements particuliers imposés par les
services locaux avec lesquels l‟entrepreneur devra se mettre en rapport avant l‟approvisionnement
pour le matériel et avant l‟exécution pour les travaux.
Il devra faire connaître à la maîtrise d‟œuvre, les dispositions du devis descriptif qui ne seraient pas
admises par le distributeur, faute de quoi, il devra prendre à sa charge tous les frais résultant des
modifications imposées par ce dernier.
PROVENANCE - QUALITE - PREPARATION DES MATERIAUX :
Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux seront des marques définies dans le tableau ci
dessous.
Les indices de protections des armoires électriques et de tous les matériaux électriques doivent
respecter l‟indice IP 66.
Les matériaux proviendront des lieux de production suivants :
Câbles et conducteurs NEXANS ou similaire
Transformateur MT/BT et cellules moyenne tension NEXANS Ŕ ABB Ŕ
BEL TRANSFO-MERLIN GERIN
Conduits ISO orange, ISO gris, etc.. TUBOPLAST ou similaire
Luminaires Ŕ Lustrerie DISANO, Thornes, ou similaire
Disjoncteurs, Appareils de protection, coffrets,
armoires, etc…
HAGER Ŕ ABB Ŕ GENERAL ELECTRIC
Petit Appareillage LEGRAND ou similaire
Chemin de Câbles LEGRAND ou similaire
Téléphone Alcatel Siemens
Détection incendie SAFT URA- Honeywell - Def-
Par le fait même de son offre, l‟entrepreneur est censé connaître les ressources des
dépôts indiqués et ne pourra présenter aucune réclamation concernant les prix de
revient à pied d‟œuvre de ses matériaux.
L‟entrepreneur devra présenter avant tout commencement d‟approvisionnement un
échantillonnage ou un descriptif complet du matériel à mettre en œuvre et obtenir
l‟accord du Maître de l‟ouvrage et de la maîtrise d‟œuvre.
La demande de réception des matériaux et des armoires équipées devra être faite au
moins (8) jours avant la pose.
Tous les matériaux proposés par l‟entrepreneur doivent être de fabrication standard,
sauf dérogations spéciales et soumis à l‟agrément de la maîtrise d‟œuvre.
L‟entrepreneur doit justifier par des documents ou par des procès-verbaux d‟essais que
les équipements et matériaux proposés répondent bien aux conditions normales
d‟exploitation demandées.
Le matériel et les types d‟installation proposés doivent être conformes aux
recommandations du C.E.I et plus particulièrement aux normes marocaines
N.M.7.11.CL 005.
MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES
Percements :
Tous les percements, scellements et fixations diverses sont à la charge de l‟entrepreneur du présent lot.
Pour les fixations éventuelles prévues sur les parties métalliques, l‟entrepreneur doit exécuter des
raccords antirouille dans le cas où des soudures ou des percements doivent être réalisés. Toutes les
fixations métalliques sont galvanisées ou cadmiées.
Fourreaux :
Les traversées des parois doivent répondre aux normes U.T.E. C.15.100 et P.N.M. 7.11.CL 005. Les
fourreaux posés par l‟entrepreneur du présent lot doivent être d‟un diamètre approprié (à celui des
câbles dont ils assurent le passage) et devront dépasser d‟environ 3cm de part et d‟autre des parois.
En cas de traversées de parois réalisées de part et d‟autre d‟un joint de dilatation, le fourreau sera
divisé en deux parties sur la longueur et aura un diamètre suffisamment grand pour garantir un espace
libre autour des câbles, afin d‟absorber les risques d‟affaissement d‟un corps de bâtiment par rapport à
l‟autre.
D’une manière générale les fourreaux doivent conserver le caractère coupe-feu ou pare-flamme de la
paroi qu’ils traversent.
TABLEAUX GENERAUX ET ARMOIRES PRINCIPALES
Les tableaux électriques seront logés dans des armoires ou coffrets de marque ABB Ŕ HAGER - LEGRAND
ou similaire, conformes aux règles d‟installation électriques à basse tension selon la norme NF C-15-100.
Le degré de protection de l'enveloppe (à 3 chiffres) sera conforme à la norme NF C 20.010. Le choix de
ce degré de protection en fonction des locaux sera au minimum conforme à la norme NF C 15.100.
Dans tous les cas, ce degré de protection sera supérieur ou égale à 205. Ce degré de protection sera
indiqué sur le plan de chaque tableau, armoire ou coffret.
La marque et le numéro des clefs des portes seront transmis ultérieurement à la Maîtrise d'Œuvre.
Toutes les armoires et tableaux seront encastrés dans les cloisons ou apparent. Le doublement des
cloisons en cas de besoin sera réalisé par l‟entreprise adjudicataire du présent lot, après accord de la
Maîtrise d‟œuvre, sans que l‟entrepreneur puisse prétendre à une plus value.
IMPORTANT :
Le volume de protection des appareillages se trouvant à l'intérieur de ces tableaux ou armoires sera
respecté. Les tableaux électriques seront de marque ABB Ŕ HAGER - LEGRAND ou similaire, et de
dimensions suffisantes pour contenir l‟ensemble des appareillages de protection et de connexion avec
une marge de 30% supplémentaire.
TABLEAUX DIVISIONNAIRES OU COFFRETS DE PROTECTION, DISTRIBUTION & REPARTITION
Idem article 0
TABLEAUX TERMINAUX
Armoires et coffrets : Idem article 0
Dans tous les tableaux, les différentes fonctions seront électriquement séparées, si elles existent, à
savoir:
- Alimentation prise de courant
- Alimentation lumière
- Alimentations sécurisées
EQUIPEMENT DE PROTECTION ET DE COUPURE
Généralités
Le choix des appareils de protection et de coupure devra tenir compte des densités nominales mises
en jeu, du pouvoir de coupure et du degré de sélectivité.
Le câble nominal d'un appareil sera supérieur de 10% à son intensité de service, de façon à éviter tout
échauffement susceptible de nuire à son fonctionnement. En particuliers, aucun seuil de
déclenchement ne pourra être égal ou supérieur à la valeur de l'intensité nominale de l'appareil
donnée par le constructeur.
Le pouvoir de coupure des disjoncteurs devra être supérieur à la valeur efficace du courant de court-
circuit calculée à leur point d'installation.
Il sera de plus, vérifié que le courant de court-circuit minimum en tout point des lignes est susceptible de
faire sa protection en amont.
Tout défaut devra provoquer le déclenchement du seul disjoncteur immédiatement placé en aval,
sans nuire à la continuité de service des départs voisins.
Cette sélectivité pourra être obtenue soit par retard de déclenchement soit par réglage des
déclencheurs magnétiques.
Les appareils de protection (disjoncteurs, sectionneur fusible) auront un calibre inférieur minimum de 10
% au calibre maximum admis par le type d‟appareils (U.T.E. C.15.100)
Sélectivité : 10 % minimum de différence entre les calibres de deux appareils en série
Les appareils de protection seront à réarmement manuel (disjoncteur du type magnéto- thermique) -
sensibilité 500 m A pour les disjoncteurs différentiels
Tout l‟appareillage non précisé dans le devis descriptif devra porter la marque de conformité aux
normes NF USE.
Toutes les appareillages sera de marque ABB Ŕ HAGER - LEGRAND ou similaire.
Tableau général
Les appareils de protection seront équipés de déclencheurs magnétothermiques. Les appareils de
protection seront des disjoncteurs de type sous" boîtier moulé"
Les disjoncteurs de chaque type appartiendront si possible à la même série, satisfaisant ainsi à une unité
de présentation (même plastron de commande), et limitant le stock des pièces de rechanges.
L'utilisation de coupe-circuits fusibles ne sera pas acceptée à ce niveau de l'installation sauf
spécification explicite dans le devis descriptif.
Tableaux divisionnaires
Les appareillages basse tension des tableaux seront du type modulaire conformément aux
recommandations internationales IEC 157 et aux normes marocaines.
Les interrupteurs de commande seront de calibre et à pouvoir de fermeture calculé selon leur fonction.
Tableaux terminaux
Les appareillages basse tension des tableaux seront du type modulaire conformément aux
recommandations internationales IEC 157. 1 et aux normes marocaines.
Le disjoncteur de tête sera de type différentiel à calibre et à pouvoir de coupure selon sa fonction.
Les disjoncteurs secondaires seront en type à calibre et à pouvoir de coupure selon leur fonction.
Sauf conditions spéciales, les coupe-circuits sont interdits. Les télérupteurs auront leur bobine protégée.
Ils seront prévus pour supporter sans dommage les ruptures des circuits selfiques.
Dans les locaux humides et circulations, les prises de courant seront protégées par les différentiels 30
mA. Ce dispositif différentiel 30 mA sera aussi prévu sur les prises de courant situées à moins de 1,5 m de
tout point d'eau.
Dans les tableaux terminaux, les disjoncteurs principaux (éclairage, PC, ventilo-convecteur et autres)
seront équipés chacun d'un contact défaut (contact sec). Ces contacts seront mis en parallèle et
ramenés sur un seul bornier pour être reportés à distance (information synthèse).
D'autre part, le disjoncteur général du jeu de barre alimentant les ventilo-convecteurs et les appareils
de climatisation sera muni d'une bobine à déclenchement dont l'ordre de fonctionnement est donné
par les courants faibles (sur un bornier du tableau) par un contact sec extérieur.
Appareils de façade
Appareils de mesure
Les appareils de mesure seront de larges dimensions, minimum (72x72mm). Ils seront gradués sur toute la
longueur de l'échelle en lecture directe.
Organes de commande
Les organes de commande seront des unités au perçage normalisé de diamètre 22mm ou modulaire.
Ils seront repérés par texte dactylographié sur un support adhésif avec protection de la bande
carbonée.
Organes de signalisation et d'alarme
Les voyants de signalisation et d'alarme ainsi que les boutons poussoirs de télécommande seront
également normalisés au perçage de diamètres 22 ou modulaires.
Chaque tableau divisionnaire comportera en façade les signalisations suivantes:
- Voyant (blanc) présence tension sur l'interrupteur général.
- Voyant de défaut (rouge) pour chacun des disjoncteurs principaux
- Voyant (vert) pour chacun des disjoncteurs principaux.
Les ampoules utilisées seront de type à incandescence, fluorescent ou néon pour voyants modulaires.
Schémas synoptiques
La façade du tableau général basse tension et armoires principales comprendra un schéma
synoptique réalisé en profilé autocollant et symboles découpés ou gravés.
Ces figurations seront fixées par vis ou revêtements plastiques, ou par collage, et reconstitueront avec
les têtes apparentes de commandes des disjoncteurs, le schéma unifilaire de l'installation.
Câble intérieur
Jeu de barres
Les liaisons puissance se feront en barre cuivre de section calculée en fonction des intensités mises en
jeu.
L'estimation des puissances tiendra compte d'une réserve d'au moins 30%.
Tous les appareils basse tension d'intensité nominale supérieur à 100 A seront alimentés par un jeu de
barre de section calculée en fonction du calibre nominale de l'appareil alimenté et non en fonction de
l'intensité de règle de ses relais.
Les barres seront maintenues au moyen de supports isolants ou bois bakélite. Le nombre des supports et
l'écartement entre barres seront tels que soit garantie une parfaite tenue aux chocs
électrodynamiques pouvant se manifester à leur emplacement par suite de court-circuit.
Filerie
La filerie sera réalisée au moyen de conducteurs unipolaires dont la tension nominale sera 1000V pour
les liaisons « puissance » et de 750 V pour les circuits auxiliaires.
Le choix des sections des câbles de "puissance" se fera comme indiqué ci-dessus pour les jeux de
barres.
Les couleurs de la filerie seront normalisées avec repérages des bornes pour les circuits auxiliaires et un
repérage normalisé N-L1-L2-L3 pour les circuits puissances.
Les raccordements intérieurs se feront par cosses ou embouts correspondant à la section du fil utilisé
sauf si l'appareillage est conçu pour recevoir directement la filerie dénudée et ceci sous garantie du
constructeur de l'appareillage.
Conducteur de terre
Chaque tableau comportera un collecteur de terre pour le branchement du conducteur de protection
et sur lequel sera raccordé l'ossature métallique du tableau considéré. Des shunts de continuité
équipotentielle seront au droit des écimages de cellules, ainsi qu'au droit des charnières des portes.
L'ensemble sera relié au circuit général de terre par un câble unipolaire de section calculée
conformément aux normes.
Etiquette de repérage
Tous les tableaux, armoires ou coffrets sont repérés au moyen d'étiquettes en diplophane, gravées et
fixées par vis ou rivets.
Tous les appareils de commande, protection ou asservissement regroupés dans un même tableau
seront repérés individuellement par un dispositif durable (bande carbonée dactylographiée dans
support adhésif ou similaire).
Tous les câbles de liaisons extérieures porteront à chacune de leurs extrémités un repérage inaltérable.
Les barres des tableaux seront repérées conventionnellement de façon qu'aucune erreur ne soit
possible en quelque point que ce soit, en particulier à proximité des dérivations et des plages de
raccordement.
Il est bien entendu que les repères ci-dessus devront être conformes aux schémas de principe des plans
de dépannage.
Une porte au moins sera prévue sur la face interne d'un porte-documents en tôle pouvant recevoir
l'ensemble des relatifs au tableau.
Un autocollant représentant le schéma électrique de l'armoire ou du coffret, sera collé sur la face
interne de la porte.
Si l'installation de cet autocollant est rendue impossible par la présence d'une porte vitrée, l'entreprise
fixera à proximité de l'armoire, un support rigide en plastique qui permettre de recevoir le schéma.
Pour chaque tableau sera fourni un plan reprenant le schéma unifilaire avec l'implantation du matériel.
IMPORTANT:
Tous les coffrets, tableaux divisionnaires et tableaux généraux doivent:
- Comporter un certain nombre de départs complètement équipés, en réserve des départs
utilisés.
- Permettre en espace, en volume et en calibre, l'adjudication d'une quantité supplémentaire
de matériel représentant au moins 30% des quantités installées.
Raccordements
Tableaux et armoires principales
Les pénétrations des câbles se feront soit par caniveau à la partie inférieure, soit par un chemin de
câbles à la partie supérieure; la pénétration se fera par panneau amovible.
Lorsque les armoires ou coffrets sont installés dans des locaux humides ou poussiéreux, les pénétrations
de câble se feront par presse-étoupes eux-mêmes sur un panneau amovible.
Les câbles extérieurs seront raccordés par l'intermédiaire de bornes de jonctions adaptées à la section
des conducteurs avec un pas minimum de 6mm ou regroupés dans une gaine centrale ou latérale
permettant un raccordement aisé directement sur l'appareillage. Les raccordements sur les appareils
de fort calibre 63 A s'effectueront par l'intermédiaire de plage-cuivre auxiliaires étudiées en fonction de
la section, du rayon de coupure et du nombre des constructeurs raccordés ou directement sur les
plages des appareils.
Sur les T.G.B.T et armoires principales basse tension des queues, des barres de sections appropriées
seront prévues obligatoirement pour les raccordements des câbles de puissance (arrivée ou départ) sur
les tableaux divisionnaires. Lorsque le câble d'arrivée a une section plus importante que celle admise
par l'organe de coupure principal, des plages de raccordement en cuivre de section appropriée
seront prévues pour raccorder le câble d'arrivée.
Les extrémités des conducteurs multibrins seront équipées de cosses serties.
Avant raccordement, tous les conducteurs actifs d'un même câble (conducteur de protection exclu)
seront rassemblés en un tour et groupé dans une partie ampéremetrique d'un appareil portatif de
recherche sélective de défaut homo polaire.
Lorsque les câbles seront laissés en attente, les longueurs seront telles qu'elles permettent la pénétration,
à l'intérieur du tableau, jusqu'aux plages de raccordement de l'appareil alimenté, augmentées de un
mettre.
Les combinés sur lesquels seront arrêtés les câbles d'alimentation principaux seront montés sur un
tableautin isolant.
Tableaux terminaux
Pour tous les tableaux ou le nombre de pôle n'excède pas 3 rangées d'appareils modulaires, le
raccordement se fera directement sur les appareils intégrant le sectionnement du conducteur neutre.
Dans le cas d'ensemble mini-disjoncteur + appareil de commande en aval, le raccordement phase se
fera sur la plage aval de l'appareil de commande et sur la plage aval du mini-disjoncteur pour le
neutre; le raccordement télécommande se fera directement sur la bobine de l'appareil.
CANALISATION ET DERIVATION
Canalisations principales
Les canalisations principales seront en câble multi conducteurs type U 1000 R 02V de différentes
sections calculées en fonction, d'une part de la chute de tension, d'autre part de l'intensité.
Les canalisations en parcours horizontal seront posées en chemins de câble ou tube ICD 29
Les canalisations en parcours verticaux seront posées en colonnes préfabriquées dans les gaines
techniques du bâtiment.
Canalisations secondaires
Les canalisations seront exécutées en fils ou en câble suivant leur destination.
- En câble multiconducteur type U 1000 R02V ou U1000 RGFFV ou en fils U500 V posé sous
fourreaux dans tous les locaux techniques.
- En fils U 500 sous tube ICE 6 E encastré dans les parois ou noyé dans le béton.
- En câble multiconducteur type U 1000 R02V sur chemin de câble dans le vide des faux-
plafonds.
Dérivations et connections
Les épissures entre conducteurs sont formellement interdites.
Dans toute l'installation des dérivations et connections les conducteurs neutres devront être accessibles.
Les dérivations sont interdites sur les bornes des douilles des lampes.
Les connections seront réalisées par bornes isolées type DOMINOS.
Les connections et dérivations seront exclusivement localisées dans les tableaux, dans les boîtiers de
dérivation réservés à cet effet.
Choix des conduits encastrés en fonction des parois
Encastrement: Les canalisations électriques encastrées dans les matériaux de construction doivent être
constituées par des conducteurs isolés protégés par un conduit.
L'encastrement direct de conducteur ou de câbles est interdit à l'exception des conducteurs blindés à
isolement minéral.
Raccordement des conduits : Les raccordements des conduits doivent s'exécuter avec des boites qui
doivent satisfaire aux conditions suivantes:
- Etanchéité pendant la prise des matériaux
- Couvercle devant rester accessible.
APPAREILLAGE
Boite d'encastrement
Les conditions auxquelles doivent satisfaire les boîtes sont les suivantes :
- Très bonne résistance aux chocs même à basse température
- Bonne teneur dans le béton
- Fixation rapide et étanchéité avec les tubes
Les boites de centre doivent être positionnées avec précision suivant les indications des plans alors que
la dalle n'est pas encore coulée.
Les pots de réservation seront pour les raccordements et pour loger des fils en attente.
Les boîtes d'appareillage sont destinées à recevoir les appareils et dans lesquelles on peut visser une
fixation pour ceux-ci.
Douille
Les douilles installées au bout du fil seront toutes du type B22 double bague à embase avec enveloppe
isolant jusqu'à 150W du type E27 jusqu'à W à vis, du type E40 au dessus de 400W à vis.
Dans tous les cas, les douilles de lampes à incandescence seront en laiton sauf dans les locaux humides
ou elles seront en porcelaine. Elles seront du type baïonnette jusqu'à 150 W et à vis au delà.
Les douilles à l'interrupteur sont interdites, tout piquage de conducteur est proscrit.
Interrupteur, boutons poussoirs et prises de courant
Pour l'ensemble du bâtiment seront de marque Simon LEGRAND ou similaire.
NOTA: Toutes les prises de courant seront équipées de file de terre normalisées et raccordées au réseau
général de terre.
Appareils d'éclairage
Le présent lot comprend la pose, raccordements et essais de toute modèles sur des supports de toutes
natures, encastrés en faut plafond de toutes natures, apparents, etc…
- Les appareils seront de type incandescent, fluorescent, fluo compacte, halogène, etc.
- Les luminaires seront de type et modèles à spécifié par la maîtrise d‟œuvre.
- Ils seront posés complets, y compris lampes et accessoires.
- Les appareils fluorescents seront équipés de ballast compensé, haute température.
- Tous les circuits d‟éclairage seront équipés de fils de terre normalisés et raccordés au réseau
général de terre.
Particularités pour les pièces humides
Dans les salles d'eau ou pièces humides, l'installation sera conforme à la NFC 15.100 art 482.1 suivant
implantation:
- Dans le volume de protection, prévoir une applique de sécurité classe II avec prise 2P
alimentée par transformateur de séparation des circuits.
- Hors du volume de protection, prévoir une applique de classe I avec prise de courant 2P + T.
RESEAU DE TERRE ET CIRCUIT EQUIPOTENTIEL
Régime des masses et du neutre :
Le régime du neutre est celui du type : schéma T.T.
Prise de terre
La prise de terre des masses doit être distincte de la prise de terre neutre.
L‟adjudicataire de présent lot doit réceptionner le câble au fond de fouille réalisé par le lot gros
oeuvres. Il doit s‟assurer de l‟emplacement des sorties des câbles de terre et les longueurs laissées en
attente. Aucune réclamation ne sera acceptée après réception.
Sur le réseau seront disposées de remontées aboutissant à des barrettes réglementaires. La position de
ces barrettes sera définie par l'installateur en tenant compte des locaux et de l'emplacement des
gaines verticales.
L’entrepreneur doit s’assurer de la valeur exacte de la prise des terres en place et, si nécessaire la
compléter par piquets de façon à obtenir une prise de terre générale ayant la résistance souhaitée.
Equipotentialité des masses
La Mise à la terre des masses est d‟utilisation systématique
Chaque départ devra être pourvu d‟un conducteur de terre en cuivre de section normalisée,
alimentant les bornes de terre des équipements intérieurs et extérieurs à savoir:
- Coffrets et armoires métalliques (châssis et portes).
- Huisserie - canalisation
- Socles des luminaires et des prises de courant.
Une liaison équipotentielle reliera entre elles toutes les canalisations métalliques (eau froide, eau
chaude, vidange, menuiserie métallique, etc...)
La liaison équipotentielle des salles de bain sera réalisée conformément à la NEC 15.100, en
conducteur 2,5mm²
COLONNES MONTANTES
L'alimentation électrique des différents tableaux terminaux sera assurée par une colonne montante.
Sur cette colonne seront adaptés les tableaux destinés à recevoir les interrupteurs de commande.
Les câbles de liaison tableaux terminaux/colonne montante seront de section suffisante pour éviter tout
sur échauffement.
ECLAIRAGE DE L'EXTERIEUR ET DU PARC DE STATIONNEMENT
Depuis le tableau de contrôle un dispositif automatique, composé d'une cellule photo-électrique ou
d'un interrupteur horaire commandera l'allumage et l'extinction de l'éclairage extérieur et celui du
parc de stationnement.
Conducteurs :
Pour les installations intérieures, les sections des conducteurs de phases seront largement déterminées
en fonction des critères d‟échauffement et des chutes de tension définies respectivement aux
chapitres 3 et 5 de la norme CL 005.
D‟autre part les circuits terminaux auront une section minimale de:
- 1,5 mm² pour les circuits d‟éclairage
- 2,5 et 4 mm² pour les prises de courant 2 x 10/16 A +T - 2 x 20A + T
La section du conducteur neutre des circuits terminaux sera égale à celle des conducteurs de phases.
Pour les autres circuits, cette section pourra être inférieure si le quatrième pôle de l‟appareil de
protection en amont est équipé d‟un déclencheur pouvant être réglé à l‟intensité nominale de la
section réduite. La section des conducteurs de terre sera déterminée conformément à l‟annexe II du
chapitre 6 de la norme CL 005.
Repérage des conducteurs et des câbles :
Dans toute l‟installation, on respectera les continuités des couleurs d‟isolant des conducteurs:
- Conducteur de phase = rouge
- Conducteur neutre = bleu
- Conducteur de terre = noir
- Conducteur navette = jaune
Les câbles sont repérés à leurs points de départs, changements de direction et d‟aboutissement par
une bague identifiable dont l‟indication doit correspondre aux schémas fournis.
ESSAI ET CONTROLE DE L’INSTALLATION :
- L‟entreprise doit l‟ensemble des essais nécessaires au contrôle de la conformité au devis
descriptif et aux règlements en vigueur, ainsi qu‟au contrôle du bon fonctionnement de son
installation,
- L‟entreprise est tenue de fournir sur demande de la Maîtrise d‟œuvre tout l‟appareillage et le
personnel nécessaires aux essais et aux mesures pouvant se révéler indispensables pendant
l‟année de garantie (mesure de la valeur de la prise de terre, mesure des isolements,
éventuellement, mesure sur enregistreur d‟intensité, de tension, de fréquence, etc.),
- Tous les frais afférents à ces travaux seront réputés être inclus aux prix portés sur la soumission
de l‟entreprise,
- Par ailleurs, l‟ensemble de l‟installation devra répondre aux prescriptions et spécifications des
textes réglementaires suivants:
- Lois, décrets et arrêtés concernant les installations électriques en vigueur dans le Royaume du
Maroc et en particuliers :
Le cahier des charges du distributeur d‟énergie
Le devis Général d‟Architecture
Les différents essais, réglages, vérifications sont à la charge de l‟entrepreneur et auront lieu, d‟une
manière générale, en présence et sous le contrôle du Maître de l‟ouvrage, de l‟architecte et du bureau
d‟Etudes.
Si les essais ne sont pas conformes aux prescriptions du dossier, un délai sera accordé à l‟entrepreneur
par le Maître de l‟ouvrage. Au bout de ce délai et après nouvel essai, si l‟installation ne donne pas
satisfaction, elle pourra être refusée totalement ou en partie.
Pour les essais, l‟entrepreneur est tenu de fournir tous les appareils de mesure nécessaires.
Essais :
Au cours du chantier et en fin des travaux, l‟installation sera mise en marche en pleine charge.
Avant la réception provisoire, il sera procédé par l‟entrepreneur et sous sa responsabilité aux essais et
mesures suivantes:
- L‟échauffement des câbles,
- Les mesures d‟isolement des différents circuits contre la mise à la masse,
- Les mesures des chutes de tension à pleine charge,
- Le pouvoir de coupure,
- Les mesures d‟intensité et de tension,
- La vérification de l‟équilibrage des phases,
- Les mesures de résistance du circuit de terre,
- La continuité des circuits de terre,
- Le contrôle des organes de protection des différents circuits.
L‟entrepreneur dressera un procès-verbal des résultats des mesures effectuées.
Le procès-verbal sera remis à la Maîtrise d’œuvre le jour de la réception provisoire, ce dernier se
réservant le droit de contrôler les résultats y figurant.
NOTA
L‟entrepreneur adjudicataire du présent lot doit établir et approuver l‟ensemble des études et
plans d‟exécutions par la maîtrise d‟œuvre et du bureau de contrôle
Pendant la réalisation, tous les travaux devront être conformes aux plans et seront contrôlé par
la maîtrise d‟œuvre et le bureau de contrôle
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LA PLOMBERIE-SANITAIRE
1°/ PRESTATIONS
Les prestations du présent lot comprennent tous les ouvrages faisant l'objet des plans et descriptifs
relatifs au lot plomberie-sanitaire.
L'entrepreneur prend à sa charge :
Les études complémentaires d'exécution
La mise au point des installations
Les traversées des ouvrages de maçonnerie sous La surveillance de l'ingénieur
de Gros-œuvre.
Tous les percements et rebouchages, soigneusement réalisés
Les saignées d'encastrement dans les maçonneries et cloisons que
l'adjudicataire est tenu d'exécuter avant les enduits, faute de quoi, il aura à sa
charge tous les rebouchages et raccords qu'il aura l'obligation de soustraire au
gros-œuvre.
La protection antirouille
La vérification de tous les ouvrages en présence de l'Architecte.
2°/ REFERENCES AUX TEXTES SPECIAUX
Indépendamment des textes généraux cités au C.P.S, l‟entrepreneur du présent lot devra exécuter tous
ses travaux ou installations conformément aux normes et règlements en vigueur au MAROC à la date
de la remise de son offre, ou à défaut, aux normes et règlement français notamment :
Le Règlement sanitaire applicable dans la ville de la construction.
L'arrêté du Ministère des Travaux Publics et des Communications N°350-67 du
15/07/1967.
Les publications de l'U.T.E
D.T.U N° 60-1 et ses additifs
Cahier des Charges applicables aux travaux de Plomberie-Sanitaire pour
bâtiments à usage d'habitation.
Additif N° 1: mise en œuvre des canalisations aux traversées des planchers,
murs et cloisons.
Additif N° 2 : Canalisations d'évacuation en fonte, série "J.C" à joint
caoutchouc, série "S .A", à joint caoutchouc "M.A".
Additif N° 3 : Tubes d'acier à l'intérieur des bâtiments.
Norme P 41-101 : Concernant la distribution de l'eau
Norme P 41.102 : Evacuation des eaux usées terminologie
Norme P 41.201 : Code des conditions minimales d'exécution des travaux de
plomberie et installation sanitaire.
Norme P 41.202 : Evacuation des eaux usées (diamètre des siphons et tuyaux
de chutes)
Norme P 41.203 : Pose des canalisations. Ecartement des supports.
Norme P 41.204 : Débit de base des appareils, hypothèses de simultanéité.
L'Arrêté du 14 Janvier 1969 fixant les valeurs du niveau acoustique des
installations, dans les bâtiments d'habitation.
Circulaire du 14 Novembre 1958 fixant les conditions d'installation des salles
d'hygiène et W.C, en position centrale.
D.T.U. N° 43 : Etanchéité des toitures et terrasses, concernant les eaux pluviales.
Norme N.F.P 30-201: fixant les diamètres des tuyaux des descentes d'eaux
pluviales.
Norme D 10.101- D11.101- D 12.101: concernant les céramiques et acier
inoxydables des appareils sanitaires.
Norme 18.001 à D 18.201: concernant la qualité de robinetteries équitantes les
appareils sanitaires.
Norme D 18.001 à D 18.201: Concernant la qualité de robinetteries équitantes
les appareils sanitaires.
Norme X 08.100 : Symboles et teintes conventionnelles des canalisations.
Norme P 02.002 à 014 : Représentation normalisée et symboles
Norme E, NF.A, C.N.M; PN.E, NF.T et P: concernant les tuyauteries acier et
diamètres nominaux, les robinets, vannes, tubes, cuivre, plomb et laiton.
3°/ OBLIGATIONS PARTICULIERES
Les obligations de l'entrepreneur comportent non seulement l'observation des prescriptions des textes
énumérés ci-dessus, mais aussi l'observation de tout autre décret, arrêté, réglementation ou normes en
vigueur à la date de la remise de l'offre et applicable aux travaux du présent lot.
Dans le cas où un point du projet ne serait pas conforme à une publication en vigueur, l'entrepreneur
devrait le signaler à l'Architecte avant la remise de son offre.
Tous les frais d'une modification du projet une fois le marché passé seraient à la seule charge de
l'entreprise.
PROVENANCE ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES
1°/ PROVENANCE ET ORIGINE DES FOURNITURES
Lors de la remise de son offre (et avec la soumission), il sera dressé par l'entrepreneur et remis à
l'Architecte, une liste des matériaux, équipements et matériels qui précisera, pour chaque élément, le
fournisseur ou l'usine d'origine. La fourniture d'échantillons sera obligatoire pour certains matériaux.
Les fournitures destinées à l'exécution des travaux sont dans toute la mesure du possible d'origine
marocaine, il n'est fait appel aux fournitures d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de se procurer
des fournitures équivalentes sur le marché marocain.
Il est précisé que les fournitures et les types d'installations proposés doivent être conformes aux normes
et règlements en vigueur au Maroc ou à défaut, aux normes et règlements français et agréés par tous
les organismes officiels, ainsi que par l'Architecte.
2°/ CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES FOURNITURES
Le présent article a pour objet de définir les caractéristiques techniques des fournitures.
Les conditions imposées doivent être respectées, ne sont admises que les dérogations, variantes ou
particularités ayant obtenu l'agrément de l'Architecte et ayant pour cause :
Les qualités des fournitures
Les délais d'approvisionnements ou de réalisations
Les modifications demandées par l'Architecte.
Toutes les fournitures proposées par l'entreprise en "similaire" doivent être de fabrication standard sauf
dérogation spéciale et soumises à l'agrément de l'Architecte.
A l'appui de sa proposition, l'entrepreneur soumet à l'Architecte une liste complète en 3 exemplaires
des fournitures qu'il se propose d'utiliser avec noms et références des fabricants et leurs représentants
au Maroc.
Toutes les fournitures et leurs conditions de pose doivent avoir reçu l'agrément de l'Architecte avant leur
mise en place, faute de quoi, l'entreprise est seule responsable des retards, frais ou modifications que
pourraient entraîner un refus de ces fournitures si elles ne correspondaient pas aux spécifications
demandées.
PRESCRIPTIONS GENERALES
L'entrepreneur aura à comprendre dans ce lot, l'ensemble des appareils, canalisations et matériaux
nécessaires au bon fonctionnement des installations.
Il ne pourra invoquer ultérieurement à une omission pour éviter de fournir tous dispositifs permettant un
fonctionnement parfait de l'ensemble de l'installation conforme aux règles de l'art et aux règlements,
codes ou décret en vigueur.
L'entrepreneur restera responsable des conséquences que pourront avoir les travaux sur la solidité des
constructions et des places de fissures qui pourraient apparaître par la suite.
Avant toute exécution, l'entrepreneur établira les plans d'installation. Il fournira au B.E.T deux
exemplaires de ces plans. A la réception provisoire, les plans définitifs seront remis au Maître de
l'ouvrage pour permettre les contrôles et l'exploitation.
L'entrepreneur s'assurera que les ouvrages, trémies, gaines, caniveaux sont adaptés au passage et à la
visite des canalisations et appareillages, il signalera à l'Architecte au point qui pourraient être
nécessaires.
Il s'assurera que la Norme C 15.100 concernant l'indépendance des canalisations est bien respectée.
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
L'entrepreneur doit se mettre en rapport avec les services de distribution pour obtenir tous les
renseignements utiles pour l'exécution des travaux. Il se soumettra à toutes les vérifications et visites des
agents de ces services et leur fournira tous les documents et pièces justificatives demandées.
L'entrepreneur devra respecter :
Les dimensions, dispositions et descriptions des ouvrages indiquées par les termes
du présent marché (voir ci-après)
Les dessins et schémas d'installation à fournir par l'entrepreneur devront être
rigoureusement suivis. Au cas où l'entrepreneur constaterait des omissions ou
erreurs dans les pièces écrites, il devra en avertir l'Architecte de quoi, sa
responsabilité restera entière (voir ci-après).
PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX
INSTALLATIONS DE PLOMBERIE
GENERALITES
Les températures et pressions limites de fonctionnement pour les tubes de cuivre et en acier seront
réglementées par la norme AFNOR E29.202 et à laquelle il sera fait référence pour déterminer les brides.
Ces tuyauteries de distribution d'eau froide, d'eau chaude et de lutte contre l'incendie seront en tuyau
CPVC.
Les tuyauteries pour collecteur ou nourrice seront en tube d'acier noir sans soudure, étiré à froid,
galvanisé à chaud après manufacturation.
Les tuyauteries d'alimentation et de raccordement aux appareils sanitaires seront en tube CPVC.
1°/ DISTRIBUTION DE L’EAU SANITAIRE EN SYSTEME POLYPROPYLENE TUBES
a) Identification
Ces tubes sont en matériaux thermoplastique.
b) Caractéristiques physiques/physico-chimiques et mécaniques
Les tubes doivent avoir :
Densité : 1.56 g/cm3
L‟alimentation : Les tubes ne doivent contenir des substances qui pourront affecter
les propriétés organoleptiques de l‟eau, ni de matières toxiques telles que les
composés extractibles de mercure, de l‟antimoine du manganèse, du plomb ou
du cuivre.
Raccords :
. Les raccords seraient de même marque et devraient se composer d‟un
corps comportant : une extrémité filetée ou taraudée ou pas de gaz
(mometo fixe ou écrou tournant) l‟autre extrémité doit être constituée d‟un
insert pour tube plastique (cas de liaisons tube/appareil).
. La réalisation des assemblages doit obligatoirement être effectuée par
sertissage qu‟avec la pince spéciale adaptée spécifiquement au système
d‟un modèle à vis de serrage avec bague de compression démontable.
Toutes les précautions devront être prises pour éviter le contact direct du laiton
avec béton d‟enrobage.
2°/ TUYAUTERIE POUR EVACUATION DES EAUX PLUVIALES, EAUX VANNES ET EAUX USEES
Les colonnes de chute, les collecteurs, les dérivations, les ventilations primaires seront en tuyau de fonte
ou en polyéthylène suivant le cas prévu au devis descriptif des ouvrages.
Les raccordements d'appareils seront en tuyau de polyéthylène, suivant le cas prévu au devis descriptif
des ouvrages.
3°/ TUYAU EN FONTE
Tuyau en fonte salubre à emboîtement ou à joint SMU. La spécification technique sera réglementée par
la norme NFA 48.701.
Le mode d'assemblage se fera par emboîtement à joint élastomère ou par joint SMU.
4°/ TUYAU EN ACIER
Tuyau en acier mince non filetable, peint intérieurement et extérieurement et équivalent aux conditions
du tarif 1.
Ils seront réglementés par la norme 29.027.
Le mode d'assemblage se fera par soudo-brasure ou par raccord R.A.S. du type GAUTHIER.
Il ne sera pas permis d'employer des tuyaux en acier pour les conduites de ventilation.
5°/ MOIGNONS
Les moignons d'évacuation d'eau pluviale seront en plomb à larges cônes et munis d'une platine
d'étanchéité, conforme au D.T.U 43.
Pour les sorties de ventilations hautes, ils seront conformes au D.T.U N° 43.
6°/ PRINCIPE DE DISTRIBUTION DE L'EAU
A partir de la vanne d'arrêt en attente à l'entrée du bâtiment, la canalisation de distribution principale
de l'eau froide desservira les différents piquages. Cette distribution sera calculée pour les besoins
totaux.
En aucun cas la pression ne devra être inférieure aux valeurs indiquées dans les bases de calculs, au
point le plus défavorisé.
Elle se fera par colonnes dans les gaines aux endroits indiqués sur les plans et alimentera les différents
appareils. Des robinets d'arrêts seront prévus sur tous les branchements réalisés à partir des colonnes
montantes ou des collecteurs, chaque appareil isolé ou chaque dérivation.
Les mêmes spécifications indiquées pour le réseau eau froide régissent les circuits d'eau chaude.
A partir des canalisations principales ou des colonnes montantes, les différents circuits d'eau froide,
d'eau chaude et de recyclage, alimenteront les appareils sanitaires suivant les plans et schémas.
7°/ VIDANGES PRIMAIRES
Les raccordements de tous les appareils à partir du siphon jusqu'au piquage dans le collecteur ou dans
la chute se feront en acier galvanisé, en plomb, en PVC ou en Polypropylène, selon le cas prévu au
descriptif.
Ils seront bien calibrés et raccordés dans les règles de l'Art.
Leurs diamètres seront appropriés à ceux des appareils et dans les sections minimales suivantes pour le
cas du tube galvanisé :
- Douches : 40/49
- Lavabos : 33/42
- Bidets : 33/42
- W.C et vidoirs : Pipe en plomb de 100
- Baignoires : 40/49
- Eviers, timbres : 40/49
- Bacs à laver : 40/49
- Urinoirs : 50/60
Les vidanges primaires seront fixées aux murs ou en plafond par colliers galvanisés à double serrage.
Dans le cas de bouchons de dégorgement, ceux-ci seront placés aux endroits accessibles pour un bon
entretien.
Pour le raccordement des W.C, une pipe en plomb sera fixée à la sortie de la cuvette par
l'intermédiaire d'un collier de serrage à 2 boulons en acier galvanisé. Le joint entre la cuvette et la pipe
en plomb sera constitué par du mastic plastique.
Tous les raccordements en plomb devront être compris dans les prix unitaires de chaque appareil et ne
feront pas l'objet de prix séparés.
Les tuyauteries d'évacuation placées dans une galerie technique ou un vide sanitaire seront posées sur
berceaux en fer noir dont la fourniture fait partie du présent lot et devra être comprise dans les prix
unitaires.
Dans les collecteurs horizontaux la pente ne devra en aucun cas être inférieure à 1cm/m.
8°/ EVACUATIONS ET VENTILATIONS DE E.U - E.V - ET E.P
Toutes les chutes, collecteurs et ventilations seront réalisés à emboîtement. Pour la fonte, les joints seront
bourrés de corde bitumée, matés et coulés au plomb. Les pièces de fonte salubre seront fixées à l'aide
de colliers galvanisés à chaud et à double serrage. Les pièces de raccordements seront soigneusement
disposées et choisies pour permettre l'écoulement normal des évacuations.
Dans tous les cas de traversées de Gros-œuvre, les canalisations seront entourées d'un fourreau obturé
aux deux extrémités par un mastic plastique, de degré coupe-feu égal à celui de la maçonnerie
traversée.
Pour les chutes d'eaux pluviales, les gargouilles en plomb avec platine et crapaudine en fil de fer
galvanisé, ne font pas partie du présent lot et seront fournies et posées par l'entrepreneur du lot
Etanchéité.
Le titulaire du présent lot devra le raccordement de ses chutes aux moignons des gargouilles, ainsi que
les raccordements aux divers regards qui se feront par des coudes et bouts droits nécessaires.
Pour les chutes E.U - E.V, il sera prévu, à chaque niveau les embranchements, culottes et raccords
nécessaires pour le raccordement des appareils se trouvant à proximité.
Ces chutes seront visitables à leur base. A cet effet, il sera prévu sur chacune d'elle, un té muni d'un
tampon hermétique.
PRESCRIPTION PARTICULIERES AUX APPAREILS SANITAIRES ET LEURS
ROBINETTERIES
1°/ APPAREILS SANITAIRES
. Généralités:
Les appareils sanitaires seront réglementés par les normes en vigueur au Maroc, ou à défaut par les
normes françaises NF D 10, D 11/12, D 14 et la robinetterie sanitaire par la norme NF D 18.
. Qualité des appareils:
Les appareils sanitaires soit en céramique, soit en grès, soit en fonte, soit en acier normal ou en acier
inoxydable, suivant les exigences du descriptif des ouvrages.
La protection et l'aspect hygiénique seront garantis par la vitrification de la céramique et du grès et par
l'émaillage de la fonte ou de l'acier normal.
. Montage des appareils:
Les raccordements seront du diamètre correspondant aux raccords et devront permettre un
démontage facile des appareils et être suffisamment souples pour d'une part, éviter que la dilatation
des tuyauteries ne provoque des démolitions, des briques de céramique et d'autre part de permettre le
remplacement d'appareil du même type.
Il sera interdit de faire des raccordements en tube fer pour les appareils dans lesquels les robinets sont
fixés sur la céramique.
Les vidanges devront toujours présenter une section nette de passage, les croisillons, tringles, écrous
placés en plein centre de l'écoulement sont interdits.
Dans tous les cas, chaque appareil ou chaque groupe d'appareils sanitaires sera isolé par un robinet
d'arrêt en bronze, de façon à éviter l'arrêt d'une colonne montante pour une réparation de robinet.
2°/ ROBINETTERIES
. Qualité de la robinetterie
La robinetterie devra être conforme aux prescriptions du cahier des charges du Syndicat Général des
Industries mécaniques de transformation des métaux. Elle sera de série forte, bien usinée, facile à
monter, susceptible de travailler sans fatigue sous une pression de service de 7 Bars et de supporter une
pression d'épreuve de 20 Bars.
Cette robinetterie sera en laiton chromé. Les joints seront facilement démontables pour faciliter les
réparations d'entretien. Elle devra présenter de sérieuse garantie de robustesse.
Dans certains cas spécifiques, elle peut être émaillée au four. Le chromage ou toute autre protection
seront de première qualité.
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A LA PROTECTION CONTRE LA CORROSION
Avant toute application de protections, les parties métalliques seront préalablement brossées à la
brosse métallique afin d'éliminer toutes les rouilles, oxydations, calamines et impuretés.
Toutes les parties métalliques des appareils, conduites, canalisations et accessoires posés par
l'entrepreneur seront protégées contre la corrosion : toutefois, les peintures antirouille à base de minium
de plomb ou de fer seront proscrites.
NOTA :
Il est interdit d'employer des raccords noirs, sans que ces derniers aient subi avant toute
pose, un bain de "RUST-ANODE".
La première couche de protection sera à appliquer immédiatement après la pose et le
serrage des raccords.
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX SUPPORTS ET ANCRAGE DES TUYAUTERIES
A l'intérieur des bâtiments ou en galerie technique
Tous les supports de tuyauteries seront accrochés à l'ossature du bâtiment et, si possible, ne prendront
pas appui sur le sol.
Ils seront de préférence fixés sur les parois verticales pour éviter les transmissions de vibrations. Ils seront
démontables et pourvus d'un dispositif de réglage.
Toute suspension ou fixation, (sauf les points fixes), comporteront l'interposition d'un matériau résiliant,
(caoutchouc).
Aucune tuyauterie ne sera installée à moins de 0.30 m du sol fini.
Les supports seront choisis selon la charge à supporter. Ils seront, tous, en profilés galvanisés à chaud.
L'espacement entre support sera conforme à la norme N.F P. 41.201 54.6).
PRESCRIPTIONS CONCERNANT LA PROTECTION INCENDIE INTERIEURE
Protection incendie par poste mobile
La protection incendie sera complétée par des extincteurs qui seront livrés par le Maître d‟ouvrage.
Avant toute réception de travaux, l'entrepreneur devra fournir un certificat d'approbation pour
l'installation de lutte contre l'incendie, émanant du service des sapeurs-pompiers de la ville.
RECEPTION DES TRAVAUX
Avant la réception provisoire, l'entreprise procédera à tous les essais nécessaires d'étanchéité de
puissance de débits et de pression, de manière à ce que les agents du B.E.T et le Maître d'Ouvrage
chargés de procéder à la réception des installations puissent opérer normalement lors du
fonctionnement complet des installations.
S'il en était autrement, toutes visites supplémentaires des agents de l'Architecte, seraient à la seule
charge de l'entreprise (vacations, frais divers de déplacement et de séjour).
A la réception provisoire, seront vérifiés :
Les caractéristiques, qualités et conformités des fournitures
Les règles de mise en œuvre
La conformité avec les règlements
La réception définitive ne pourra avoir lieu qu'après un fonctionnement normal des installations d'une
durée d'une année, soit depuis la date de la réception provisoire.
A la réception définitive seront vérifiés:
L'état des fournitures et travaux
Le fonctionnement des installations
Les résultats des essais des installations et des réglages effectués pour répondre aux
conditions imposées.
Au cas où ces vérifications ne seraient pas satisfaisantes, l'entrepreneur devra immédiatement, et à ses
frais, procéder à la remise en état des installations.
GARANTIES
Nonobstant les études préalables de l'Architecte et l'approbation des documents de l'entreprise (notes
de calculs et plans d'exécution) ainsi que les réceptions des ouvrages et leurs essais, la responsabilité de
l'entreprise n'est pas diminuée pour autant.
Les garanties impliquent :
Le remplacement ou la réparation des matériels pendant la période de garantie,
s'il est reconnu par l'Architecte. Que la détérioration des dits artériels relève du fait
de ce matériel et de son installation par l'entreprise à l'exclusion des détériorations
du fait du Maître de l'ouvrage pour non respect des consignes de maintenances
remises par l'entreprise lors de la réception provisoire.
Les études nouvelles à sa charge s'il y a eu lieu
La main d'œuvre nécessaire
Les frais annexes pouvant découler des ces interventions au titre de garanties.
Les délais des interventions ou garanties ne devront pas excéder 24 heures en cas de fonctionnement
empêchant l'utilisation normale des locaux.
L'entreprise demeure seule responsable des dommages ou accidents causés à des tiers au cours ou
après l'exécution des travaux et résultant de son propre fait ou de celui du personnel mis à sa
disposition. Elle devra prouver que son assurance peut couvrir ces risques.
L'entreprise s'engage en ce qui la concerne et en ce qui concerne ses sous-traitants et fournisseurs,
qu'elle est en possession des licences nécessaires pour les systèmes procédés ou objets employés
garantissant le Maître de l'Ouvrage contre tout recours qui pourrait être exercé à ce sujet par des tiers.
L'entrepreneur du présent lot est tenu de fournir à la réception provisoire, un certificat de garantie, par
lequel il s'engage pendant 1 (Un) an à remplacer les organes vitaux défectueux de ces installations, et
à endosser la responsabilité en cas d'accidents dus à des défectuosités de ses installations.
DESCRIPTIONS TECHNQUES DE LA PEINTURE
ARTICLE 1 : NORMES
Les normes marocaines en vigueur ou à défaut les normes internationales:
ARTICLE 2 GENERALITES
L‟entrepreneur devra faire connaître l‟origine de tous ses matériaux et soumette les échantillons qui lui
seront demandés à l‟approbation du B.E.T tous les matériaux seront de première qualité et mis en
œuvre conformément aux prescriptions des fabricants. Tous les éléments peints devront être bien
couverts et ne devront pas présenter d‟imbus. Le maître de l‟œuvre pourra demander l‟exécution de
couches supplémentaires sur celles prévues et sans que l‟entrepreneur puisse prétendre à aucun
supplément, si les peintures ne couvraient pas parfaitement le support. Tous les rechampissages, qu‟ils
soient seront compris dans les prix unitaires, notamment les chambranles. Il pourra être demandé sans
majoration de prix, l‟emploi de couleurs fines, telles que vert de zinc, oxyde de chrome bleu de Prusse,
etc…
Seront à la charge de l‟entrepreneur : le transport des matériaux, leur mise en œuvre, la confection des
échantillons.
ARTICLE 3 : PEINTURE
L‟entrepreneur devra tous les travaux préparatoires et travaux de finition pour une parfaite exécution
des diverses peintures. Les travaux de peinture comprendront obligatoirement les phases suivantes :
Apprêt, nettoyage des fonds, brûlage pour les menuiseries bois rebouchages, impression, enduit
général, etc…
La première couche de peinture après le séchage parfait de la première.
Le nettoyage parfait de toutes les pièces de quincaillerie ou appareillage électrique.
Tous les sols devront être efficacement protégés afin de n‟être pas tachés.
Chaque opération terminée pourra faire l‟objet d‟un constat, les deux couches de peinture devront se
différencier par une légère nuance de teinte, la deuxième peinture devra se différencier par une
légère nuance de teinte, la deuxième couche étant bien entendue, au ton exact défini par le B.E.T
l‟attention de reprises au savon noir, l‟esprit de sel étant formellement interdite (sauf accord du maître
de l‟œuvre). Les hauts et bas de portes hors vue devront être peints, les serrures des portes bloquées
devront être nettoyées avec précaution à l‟essence et huilées ainsi que toutes les autres quincailleries,
crémones, targettes, paumelles, etc… toutes les paumelles ou charnières perforées devront être
huilées.
Les vitrages seront également soigneusement nettoyés avant la remise des bâtiments.
Le blanc de zinc devra être obligatoirement composé d‟un minimum de 99.6% d‟oxyde de zinc pour
label de qualité. « cachet vert » tout produit destiné à remplacer l‟huile de lin pure est formellement
interdit.
ARTICLE 4 : APPROVISIONNEMENT EN EAU
Dans le cas ou le branchement d‟eau pour l‟alimentation générale du chantier ne serait pas encore
réalisé lors du démarrage des travaux, l‟entrepreneur devra assurer son approvisionnement à l‟aide de
citernes qui devront être en nombre suffisant afin de ne pas freiner la cadence normale dans
l‟exécution de son lot.
ARTICLE 5 : PROTECTION DES OUVRAGES
L‟entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée du chantier. Il
devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les remplacer éventuellement.
ARTICLE 6 : TRAVAUX ET FOURNITURES DEVERSES
Nonobstant les travaux décrits précédemment, l‟entrepreneur de présent lot devra tous les travaux
nécessaires ou fournitures pour une parfaite finition de ses ouvrages. Aucune réclamation ne sera
admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser dans les plans ou pièces écrites
concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté du B.E.T.
DESCRIPTION TECHNIQUES DES AMENAGEMENTS
EXTERIEURS
ARTICLE 1 : PROVENANCE DES MATERIAUX
Les matériaux seront de provenance marocaine et des lieux d‟origine désignés ci-après. Les matériaux
d‟origine étrangère ne seront acceptés que sur justification de défaut de matériaux du pays.
DESIGNATION PROVENANCE
- Tout venant GNf pour la construction de la couche de
fondation.
- Tout venant GNA pour la couche de base des chaussées,
des trottoirs et des chemins piétonniers.
- Liants hydrocarbonés pour le revêtement superficiel.
- Gravillons pour enduits superficiels.
- Bordures de trottoirs préfabriqués.
- Granulats pour béton bitumineux.
- Sable.
-Carrières agréées de la région.
-Carrières agréées de la région.
-Les usines agréées du Maroc.
-Les carrières agréées de la région.
-Les usines agréées du Maroc.
-Carrières agréées de la région.
-D‟oued ou de carrières de la région.
L‟entrepreneur sera tenu de justifier à tout moment sur demande du maître d‟œuvre, la provenance
des matériaux au moyen de lettres de commande signées du fournisseur ou par tout autre en tenant
lieu.
ARTICLE 2: EAU DE CYLINDRAGE
L‟entrepreneur devra se procurer par ses propres moyens et à ses frais l‟eau nécessaire à l‟exécution
des travaux de compactage.
ARTICLE 3 : SOLS POUR REMBLAIS
Les matériaux pour construction de remblai compactés proviendront de zones d‟emprunt situées le plus
prés possible des zones ou ils doivent être mis en place. Toutes les fois que la nature des sols le
permettra, ils seront constitués par la réutilisation prioritaire des déblais provenant des excavations des
collecteurs ou la mise à la cote des fonds de voiries à proximité.
L‟ensemble des frais de reconnaissance, analyses et essais est à la charge de l‟entrepreneur qui doit en
tenir compte dans l‟établissement de ses prix.
Le maître d‟ouvrage pourra à tout moment ordonner l‟arrêt d‟une exploitation si les qualités du
matériau ne correspondent pas à celle du matériau accepté initialement ou si les fouilles risquent de
compromettre la stabilité de l‟ouvrage.
ARTICLE 4 : COUCHE ANTI – CONTAMINANTE
Elle sera réalisée soit en sable soit en déchets de carrières selon le détail fourni par le B.E.T.
ARTICLE 5 : MATERIAUX POUR COUCHE DE FONDATION
Les granulats pour couche de fondation seront des matériaux calcaires ou silico-calcaires présentant
les caractéristiques de la grave non traitée pour couche de fondation définie dans le cahier des
prescriptions communes applicable aux travaux routiers des courants, fascicule n° 5, cahier n°2 par le
sigle : G.N.F ;
Les principales caractéristiques de la G.N.F. sont résumées dans le tableau ci-après :
MATERIAU
CLASSE
% PASSANT AU TAMIS DE (mm)
60 40 20 10 6,3 2 0,08
GNf1
0/60 100
-
89
58
69
40
59
31
53
26
40
18
10
2
0/40 -
100
100
-
90
60
70
40
64
33
48
20
14
2
GNf2
et
GNf3
0/60 100
80
89
55
69
32
59
25
53
17
40
7
10
2
0/40 -
100
100
80
90
47
70
30
64
20
48
10
14
2
Dureté : Inférieure à 35 % d‟usure à l‟appareil Los Angeles.
Propreté : Indice de plasticité inférieur à 6.
Coefficient d‟aplatissements inférieur à 20
Epaisseur : Supérieure à 4 fois Dmax.
Compactage : 95 % O.P.M.
ARTICLE 6 : MATERIAUX POUR LA COUCHE DE BASE
Ce sera de la grave 0/31.5 définie dans le cahier des prescriptions communes applicable aux travaux
routiers courant par le sigle G.N.A.
Les principales caractéristiques des graves non traitées sont résumées ci-après :
GRANULOMETRIE PASSANT AU TAMIS DE (MM)
Fuseau 31.5 20 10 6.3 2 0.08
0/31.5 90 à
10 % 68 à 90 %
43 à
78 %
35 à
64 %
22 à
43 %
4 à
11 %
Dureté : Inférieure à 30 % d‟usure à l‟appareil Los Angeles.
Propreté : Non plastique et équivalent en sable supérieur à 30 (voies principales et secondaire).
Epaisseur : Supérieure à 4 fois Dmax.
Compactage : 98 % O.P.M. (Voies principales et secondaire).
Angularité : Qualité G.N.B. avec indice de concassage 100 % (voies principales et
secondaire).
ARTICLE 7 : ETUDES DE LABORATOIRE – ESSAIS – QUALITE
L‟entrepreneur devra faire exécuter à ses frais tous les essais ou études en laboratoire que l‟ingénieur
jugera utiles. En particulier, il devra pour chaque emprunt proposé par lui ou désigné par le maîtres
d‟ouvrage, procéder à des prélèvements d‟échantillons de dix (10) kilogramme, effectuer sur ces
échantillons, les analyses nécessaires, notamment la mesure des limites d‟Atterberg, l‟analyse
granulométrique, la détermination de la densité sèche maximale (ESSAI PROCTOR MODIFIE), ainsi que
l‟essai C.B.R.
Les essais seront obligatoirement effectués par un laboratoire agrée par la maîtrise d‟œuvre et aux frais
de l‟entrepreneur. La cadence des prélèvements est fixée par la maîtrise d‟œuvre.
ARTICLE 8: LIANTS HYDROCARBONES
Les différents types de liants hydrocarbonés utilisés sont :
Les bitumes purs à chaud.
Les émulsions de bitume.
Le cut-back.
L‟entrepreneur devra se conformer aux spécifications du cahier des prescriptions communes,
applicables aux travaux routiers courants fascicule n° 5 cahier n° 3 édition 1982.
ARTICLE 9 : GRANULAT POUR COUCHE DE SURFACE
Granularité :
Les Granularités pour couche de surface seront des gravillons raffinés de concassage ayant les
dimensions suivantes : (en millimètre de maille de tamis)
d D
6.3
10
10
14
Les conditions de refus à D et de tamisât à d doivent être inférieures à 15 % et le refus sur le tamis de
maille de 0.58 D doit être nul.
Les granulats 6.30/ 10 et 10/14 sont constitués d‟éléments concassés purs.
Les caractéristiques physiques et géométriques des granulats doivent répondre aux exigences citées ci-
dessous.
Trafic T 0 T 1 T 2
Dureté (L A.) 15 20 25
Usure (M.D.E.) 10 15 20
Forme 20 20 25
Polissage C.P.A. 0.5 0.5 0.45
Propreté ( 1 mm ) 1 1 1
Adhésivité à l‟immersion après
séchage 3 h 6 H 24 H
ARTICLE 10: BORDURES PREFABRIQUEES
- Les bordures d‟îlot de trottoirs seront préfabriquées en usine ou sur un chantier spécial dont les
installations mécanisées seront soumises à l‟agrément du maître de l‟œuvre.
- Posées sur les semelles en béton maigre (suivant profils en travers) et calées par un solin en mortier.
- Les joints auront 10 mm d‟épaisseur maximale, ils seront serres et lisses au fer.
- Des éléments d‟une longueur de 0.35 m seront préfabriqués et utilisés dans la courbe. Toute
bordure cassée sera refusée.
- Ils devront avoir les qualités physiques et mécaniques des éléments de classe T-3.
- La tolérance pour faux alignement en plan ou en hauteur est de 1 cm par rapport à la ligne de
pose, s‟étalant jusqu‟à 10 m.
- Les prélèvements pour épreuve seront effectués sur le chantier, les essais seront à la charge de
l‟entrepreneur.
ARTICLE 11: MODE D’EXECUTION DES TERRASSEMENTS
1/ Travaux préalables aux terrassements :
L‟arrachage de toutes plantes sera exécute à l‟intérieur des emprises en principe sur la largeur
nécessaire à l‟assiette des travaux.
Les broussailles et taillis seront rassembles et brûles sur place au fur et à mesure de l‟avancement des
travaux.
2/ Terrassements :
Les terrassements seront exécutés conformément aux prescriptions du Devis général d‟architecture
pour les travaux.
Toutes les terres excédentaires et matériaux impropres à la mise en remblais seront transportés aux
décharges, le prix de ce transport est compris dans le prix des terrassements.
La tolérance de cote par rapport à la ligne rouge sera au plus égale à deux centimètres tous les 100
mètres.
Dans tous les cas, le compactage devra être conduit de telle sorte que la densité sèche des remblais
en place soit au minimum égale à 95 % de la densité maximale (ESSAI PROCTOR MODIFIE) après
correction des terres, les accotements et trottoirs jusqu‟aux talus seront compactes dans les mêmes
conditions que les remblais. Pour la couche supérieure, le taux de compactage minimal sera de 95 %
de l‟O.P.M.
3/ Déblais :
L‟entrepreneur pourra rencontrer des terrains de différentes natures qu‟il lui appartiendra d‟apprécier
sur la base essais de laboratoire.
Le compactage du sol de la plate-forme conduit de façon à obtenir sur une épaisseur de 30 cm au
moins, une densité sèche au moins égale à 95 % de la densité de L‟OPTIMUM PROCTOR MODIFIE.
4/ Remblais :
Tous les remblais devront être méthodiquement compactés en couche d‟épaisseur de 20 cm
maximum. Le contrôle du compactage des remblais sera effectue en se référant principalement à des
mesures de densité sèche en place et si besoin à des essais à la plaque.
Lorsque la nature des matériaux le justifiera et sur demande du maître d‟œuvre, l‟entrepreneur devra
en plus effectuer à ses frais les essais jugés nécessaires.
5/ Fond de forme :
Le fond de forme devra être parfaitement dresse, nivelé et compacte au rouleau à pneu ou vibrant
jusqu‟à disparition des traces de passage des engins de compactage avec contrôle permanent à la
cercle, à la règle, au niveau.
Dans le cas de terres impropres, la couche de forme pourra se faire soit par encaissement dans la
plate-forme et mise en place du matériau plus sain soit par une couverture en matériau sain, l‟utilisation
des matériaux d‟emprunt reste soumise à l‟agrément de l‟ingénieur sur la base des essais de
laboratoire.
ARTICLE 12 : CONSTRUCTION DES CHAUSSEES
1/ Encaissement de la chaussée :
Après exécution des terrassements, la réception de l‟encaissement par les intervenants, l‟Entrepreneur
procédera à l‟approvisionnement de la G.N.F. en tas.
Répandage :
Le matériau G.N.F. sera étale à la niveleuse qui devra opérer en une ou plusieurs passes de façon à
réaliser un brassage des matériaux permettant d‟obtenir une couche homogène. Les épaisseurs de
couches de fondation et leurs largueurs seront conformes à celles portées aux profils en travers types.
Pendant le épandage on procédera à un arrosage des matériaux de telle sorte que la teneur en eau
soit portée à une valeur supérieure de deux points à celle correspondant à l‟optimum de l‟essai Proctor
modifié.
Compactage :
Au moment du réglage et du compactage, la teneur en eau devra être maintenue à celle
correspondant à l‟O.P.M.
L‟atelier de compactage sera choisi de façon à obtenir une densité sèche égale à 95 % de densité
sèche maximale du Proctor modifié mesurée au laboratoire.
2/ Réglage en nivellement :
Le réglage en nivellement sera tel que n‟apparaissent pas, sous la règle de 3 m, des flaches supérieures
à 2 centimètres.
3/ Mise en œuvre de la couche de base en matériaux G.N.A.
Approvisionnement :
Après réception de la couche de fondation par le BET et le Bureau de contrôle technique,
l‟entrepreneur procédera à l‟approvisionnement des matériaux pour couche de base en tas.
Répandage :
Le matériau sera étalé à la niveleuse qui devra opérer de base, la teneur en eau devra être maintenue
à celle correspondant à l‟O.P.M.
L‟atelier de compactage sera choisi de façon à obtenir une densité sèche égale 98 % par rapport à la
densité sèche maximale du Proctor modifie mesurée au laboratoire.
Réglage en nivellement :
Le réglage en nivellement sera tel que n‟apparaissant pas sous la règle de 3 m des flaches supérieures
à 15 mm.
Le matériau sera étalé à la niveleuse qui devra opérer de base, la teneur en eau devra être maintenue
à celle correspondant à l‟O.P.M.
L‟atelier de compactage sera choisi de façon à obtenir une densité sèche égale 98 % par rapport à la
densité sèche maximale du Proctor modifie mesurée au laboratoire.
Réglage en nivellement :
Le réglage en nivellement sera tel que n‟apparaissant pas sous la règle de 3 m des flaches supérieures
à 2 cm.
4/ Imprégnation :
Après réception de la couche de base par le BET, celle-ci sera balayée puis recevra une couche
d‟imprégnation au CUT BACK 0/1.
Dans le cas ou l‟assise devra permettre la circulation, cette imprégnation réalisée à la rampe doseuse
sera alors suivie d‟un gravillonnage effectue à l‟aide d‟un gravillon grain de riz ou d‟un sablage à raison
de 5 l/ M2.
L‟imprégnation sera réalisée sur toute la largeur de la couche de base. Elle ne pourra éventuellement
être livrée à la circulation qu‟après 48 heures de séchage.
ARTICLE 13 : LIANTS HYDROCARBONES
Les liants hydrocarbonés nécessaires pour l‟enrobé à chaud sont à la charge de l‟entrepreneur leur
composition devra être de l‟une des classes suivantes :
- Bitume pur 40/50
- Bitume pur 60/70
- Bitume pur 80/100
Les liants hydrocarbonés nécessaires pour enduits superficiel sont à la charge de l‟entrepreneur leur
composition devra être l‟une des classes suivantes :
- Bitume fluidifié 800/1400
- Emulsion cassionique à 65% ou 69% de bitume.
Pour les imprégnations :
- Bitume fluidifié 0/1-10/15.
ARTICLE 14: BORDURES DE TROTTOIRS
Les bordures de trottoirs seront de type T3 en béton préfabriqué, classe B1, d‟une épaisseur conforme
aux détails des plans, elles devront former un alignement rigoureux conforme à la norme marocaine
NM 1001 F 008.
Les joints auront une épaisseur de 10 mm maximale, ils seront serrés et lissés au fer.
La tolérance pour de faux alignement en plan ou en hauteur est de 1cm par rapport à ligne de pose.
Les essais à effectuer sont ceux prescrits par la NM 1001 F008.
Les prélèvements pour épreuve seront effectués sur le chantier.
Aux cas où les bordures ne sont pas conformes aux prescriptions ci-dessus, les essais seront à la charge
de l‟entreprise.
- ASSAINISSEMENT :
ARTICLE 15 : PROVENANCE DES MATERIAUX
Les matériaux destinés à l‟exécution des travaux objet du présent cahier des prescriptions spéciales,
seront de production marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d‟origine étrangère, qu‟en cas
d‟impossibilité d‟approvisionnement sur le marché marocain.
Les matériaux devront répondre aux conditions ci-après :
DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE DES MATERIAUX PROVENANCE
Ciment portland artificiel C.P.J. 45 Usines du Maroc
Sable Oued ou carrière De bonne qualité de la région
Gravette Oued ou concassage Des carrières agrées de la
région
Canalisation en CAO Fabriqué mécaniquement en atelier D‟une usine agrée
Fonte pour regards de visite
(cadre et tampons) ___ Fonderies agrées
Echelons Fer forge galvanisé Usines agrées du Maroc
Par le fait même du dépôt de son offre, l‟entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières
ou dépôts indiqués, ci-dessus ainsi que les conditions d‟accès ou d‟exploitation.
Aucune réclamation ne sera recevable concernant les prix de revient à pied d‟œuvre de ces
matériaux.
ARTICLE 16 : GRANULOMETRIE DES GRANULATS POUR BETON
L‟entrepreneur devra soumettre au Maître d‟ouvrage dans un délai de 10 (dix) jours après notification
de l‟approbation du marché, la granulométrie des agrégats qu‟il se propose d‟employer pour les
mortiers et bétons, ainsi que les résultats de ces essais réalisés à ses frais. Cette étude granulométrique
préliminaire doit être faite par un laboratoire agrée par le Maître d‟ouvrage.
ARTICLE 17: ETUDES DE LABORATOIRE – ESSAIS – QUALITE
L‟entrepreneur devra faire exécuter à ses frais tous les essais ou études en laboratoire que la maîtrise
d‟œuvre jugera utiles. En particulier, il devra pour chaque emprunt proposé par lui ou désigné par le
maîtres d‟ouvrage, procéder à des prélèvements d‟échantillons, effectuer sur ces échantillons, les
analyses nécessaires, notamment les essais dimensionnelles des canalisations, les écrasements des
buses déterminant la charge de rupture, les Granulométries, la formulation des bétons à mettre
en œuvre, les essais sur éprouvette de béton exécuté, etc.
Les essais seront obligatoirement effectués par un laboratoire agrée par le maître d‟ouvrage et aux frais
de l‟entrepreneur. La cadence des prélèvements est fixée par la maîtrise d‟œuvre.
ARTICLE 18 : FONTE – ACIERS GALVANISES ET DIVERS
Les fontes pour grilles, regards et équipements d‟entrées d‟égouts devront satisfaire aux conditions
définies par les normes françaises N.F. A32 101 et N.F. 32 201.
Les pièces galvanisées devront satisfaire à la norme française N.F. Ŕ A 91 111.
La couverture des regards sous chaussées actuelle ou future, devra pouvoir supporter les charges
roulantes imposées par le trafic type T3, selon le classement des voies.
Les échelons des regards et ouvrages visitables seront en acier galvanisé.
ARTICLE 19 : ESSAIS DE MATERIAUX
Des essais seront prévus dans le but de préciser et de connaître les qualités auxquelles devront
répondre un échantillon nombre de matériaux définis au présent chapitre. Les échantillons seront
prélevés dans les fournitures susceptibles d‟être reçues. Ils seront fournis gratuitement par l‟entrepreneur.
L‟entrepreneur procédera, à ses frais, à l‟établissement de la formulation des bétons divers nécessaire
aux différents ouvrages.
Les essais seront effectués, conformément aux stipulations du devis pour les travaux d‟assainissement
par un laboratoire agrée.
Les essais du laboratoire seront effectués dans la cadence fixée par la maîtrise d‟œuvre.
Les frais de ces essais seront à la charge de l‟entreprise et ce quelque soit le résultat correspondant.
Les échantillons testés seront déposés dans le bureau du chantier.
ARTICLE 20 : CONSERVATION DES MATERIAUX
Les matériaux fournis par l‟entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité même après avoir été
acceptés provisoirement par le maître d‟œuvre.
Les matériaux devront être stockes dans un emplacement clos et gardé, ils ne pourront être
approvisionnés sur les lieux des travaux qu‟au moment de la pose.
ARTICLE 21 : IMPLANTATION – TRACE
Les opérations d‟implantation et de tracé sont à la charge de l‟entrepreneur et devront être effectuées
par un topographe agrée. La dite implantation est ensuite soumise à la vérification altimétrique et
planimétrique par la maîtrise d‟œuvre. Une fois, l‟implantation des piquets approuvée par la maîtrise
d‟œuvre, l‟entrepreneur est responsable de la disparition des piquets repérés et devra les rétablir à ses
frais. Les canalisations d‟égouts seront construites suivant le plan du tracé du réseau, sauf indications
contraires données par l‟ingénieur charge du contrôle des travaux.
Conformément à l‟article 18 du DGTA, l‟entreprise devra avoir en permanence sur le chantier les
appareils et accessoires nécessaires aux opérations de trace et de nivellement.
Ŕ Piquetage des tracés
L‟entrepreneur devra procéder à l‟établissement du plan de piquetage des profils en long (1/1000 et
1/100) et des profils en travers.
Ŕ Vérification des côtes
Le maître de l‟ouvrage devra pouvoir à tout moment vérifier les côtes d‟exécution des divers ouvrages.
A cet effet, l‟entrepreneur établira sur le chantier et conservera soigneusement les repères altimétriques
rattachés au NGM.
ARTICLE 22: PLANS ET DESSINS D’EXECUTION
Les travaux seront exécutés conformément aux plans visés «bon pour exécution » par l‟ingénieur et
notifiés à l‟entrepreneur.
L‟entrepreneur est tenu de vérifier et de signaler à l‟ingénieur, dans un délai de 15 jours à partir de la
notification de l‟approbation du marché, toute erreur matérielle qui aurait pu se glisser dans les pièces
qui lui ont été notifiées. A l‟expiration de ce délai, et s‟il n‟a signalé aucune erreur, les pièces seront
considérées comme définitivement acceptées par lui.
Les plans fournis par l‟administration seront toutes fois susceptibles de modifications. L‟entrepreneur ne
pourra prétendre à aucune réclamation du fait de ces modifications.
ARTICLE 23 : EXECUTION DES TERRASSEMENTS POUR COLLECTEURS
23.1 - Généralité
Toutes les excavations devront être exécutées aux largeurs longueurs, profondeurs et profils
convenables à une bonne mise en œuvre des opérations de pose et de bétonnage. Les largeurs prises
en compte des tranchées pour la pose de canalisations circulaires seront prises égales au diamètre
intérieur de la canalisation augmente de 30 cm.
Pendant l‟exécution des excavations, l‟entrepreneur est tenu de conduire les travaux de manières à
éviter que les matériaux de déblai à utiliser en remblai ne soient dégradés par les eaux de pluie. Il doit,
à cet effet, maintenir une pente suffisante à la surface des déblais, à exécuter en temps utile les
saignées rigoles, fosses et ouvrages provisoires nécessaires à l‟évacuation des eaux hors tranchée.
23.2 - Soutènement Ŕ Blindage
Les excavations seront exécutées, avec toutes les précautions nécessaires, et blindées ou étayées, s‟il y
a lieu, de façon à éviter soit les éboulements ou tassements du terrain avoisinant, soit les dommages
aux constructions et infrastructures publiques.
23.3 - Emploi d’explosifs
Etant donné la nature du terrain et l'occupation actuelle du sous-sol dans la salle polyvalente, tout
emploi d‟explosifs que proposera l‟entrepreneur sera soumis à la décision du maître d‟ouvrage.
L‟entrepreneur respectera tous les règlements et lois en vigueur au Maroc, relatifs à l‟importation, au
transport, au stockage et utilisation des explosifs, aux avertissements avant les tirs, aux circuits
électriques, etc.
ARTICLE II-24 : FOURNITURE ET POSE DES CANALISATIONS CIRCULAIRES
CENTRIFUGEES ARMEES
La fourniture et pose des canalisations circulaires pour écoulement gravitaire.
Les canalisations circulaires seront en béton armé centrifuge de type assainissement série 90 A et 135 A.
Ces canalisations seront posées après terrassements suivant les pentes indiquées au profil en long.
- Les joints d‟emboîtement des canalisations béton armé centrifuge seront de type INTERLISS ou
similaire.
- L‟étanchéité et la flexibilité sont assurées par des garnitures appropriées en caoutchouc ou en
autre matière équivalente. Une parfaite étanchéité doit être assurée pour protéger la nappe
phréatique de la pollution et éviter les infiltrations des eaux dans les canalisations.
Le transport, le déchargement, la manutention et le stockage des conduites seront conformes aux
règles de l‟art.
Les conduites seront testées en tranchée avant remblaiement. L‟épreuve se fait à l‟eau sur des
tronçons compris entre deux regards consécutifs. La pression d‟épreuve sera celle correspondant au
complet remplissage des regards et restera limité à 0,1 bar soit 1 m pendant une durée de 72 heures.
- La pose des tuyaux en tranchée ne doit être entreprise qu‟après autorisation de la maîtrise
d‟œuvre, après vérification des fouilles particulièrement si des bacs rocheux sont rencontrés dans
les tranchés.
- Au droit de chaque joint, le fond de fouille sera approfondi de façon à ce que la buse repose sur
toute sa longueur et non sur les bagues et joints.
- A chaque arrêt des travaux, un couvercle sera placé aux extrémités de chaque tronçon afin
d‟éviter la pénétration éventuelle de corps étrangers.
ARTICLE II- 25 : REMBLAIEMENT DES TRANCHES
25 Ŕ 1 : Généralité :
Le remblaiement des tranchés au-dessus de l‟ouvrage sera exécuté en deux phases :
- Un remblai primaire d‟une épaisseur de 20 cm, mesurée après compactage au-dessus de la
génératrice supérieure des canalisations.
- Il sera constitué de terre tamisée en place en couches de 20 cm au maximum arrosées et
soigneusement compacté à la dame pneumatique, notamment sur les flancs de l‟ouvrage.
- Un remblai secondaire constitué de tout venant arrosé et soigneusement compacté par couche
de 20 cm au maximum.
La densité à obtenir étant égale à 90 % de l‟O.P.M. dans le corps du remblai et à 95 % de l‟O.P.M pour
les derniers 50 cm.
25 Ŕ 2 : Compactage des remblais :
Le compactage sera réalisé avec des engins appropriés au matériau, et les travaux ne peuvent
commencer que lorsque l‟entrepreneur aura amené sur le chantier les engins et matériel de nature
agrée en nombre suffisant. De plus, il devra prouver, pour chaque nature de matériau, l‟efficacité de
ces engins.
Les couches de remblai doivent être compacté jusqu‟à atteindre un indice de compactage d‟au
moins 90 % de l‟optimum standard.
Dans tous les cas, en particulier lorsque la compacité imposée n‟est pas atteinte, le maître d‟ouvrage
pourra imposer une diminution de l‟épaisseur de couches, sans que l‟entrepreneur puisse prétendre à
une quelconque indemnité. La fréquence des essais se fera conformément au règlement en vigueur, et
à chaque fois que la maîtrise de l‟ouvrage le juge nécessaire.
ARTICLE II-26: TOLERANCES DIMENSIONNELLES DES TERRASSEMENTS
26 Ŕ 1 : Nivellement
Les tolérances de nivellement des terrassements pour les collecteurs et les ouvrages annexes par
rapport aux profils théorique des plans sont fixées à plus ou moins 2 cm.
26 Ŕ 2 : Planimétrie :
Les tolérances d‟exécution des terrassements en planimétrie pour les collecteurs et les ouvrages
annexes par rapport aux plans théoriques, sont fixées à plus ou moins 5 cm
ARTICLE II-27: CONSTRUCTION DES REGARDS
a / Regards sur canalisations circulaires :
Les cheminées de regard de 1.00 x 1.00 seront réalisées en béton vibré dosé à 300 Kg. Les parois de 12
d‟épaisseur, jusqu‟à la profondeur de 3.00 m, et pour la surprofondeur à 3.00 m, il sera nécessaire des
épaisseurs de 15 cm.
Les cheminées des regards ayant des hauteurs supérieures à 3.00 m seront réalisées en béton armé
dosé à 350 Kg toutes les cheminées seront enduites et lissées au mortier dosé à 450 Kg de 0.02 m. cet
enduit pourra être supprimé après accord de la Maîtrise du chantier si l‟entrepreneur utilise des
coffrages (contre-plaque, coffrage métalliques). Dans ce cas, un simple ragréage sera demandé.
Le radier du regard reposant sur un béton de propreté de dix centimètres ( 10 cm ) d‟épaisseur, aura la
même épaisseur que les parois de la cheminée et présentera une cunette en forme de demi-buse de
même diamètre que la canalisation circulaire.
Cette cunette sera enduite et lissée au mortier de ciment gras dosé à 450 Kg, les raccordements avec
les collecteurs affluents étant particulièrement soignés.
Des échelons de descente, en acier galvanisé de 25 seront placés à l‟intérieur de chaque regard et
espacés de 35 cm.
La profondeur de chaque regard sera mesurée, à l‟aplomb de l‟axe des regards depuis le fil d‟eau de
la canalisation circulaire jusqu‟au-dessus du tampon.
Les regards de visite seront coiffés d‟un chapiteau terminant en section de 0.70 x 0.70, la réduction
s‟opère sur la hauteur de 0.50 cm et ou les fruits sont données sur trois des quartes parois du regard, la
quatrième restant parfaitement plate.
Un châssis au mortier sera mis en place pour le scellement de pose du tampon divers du regard, le
mortier sera mis en œuvre en M 1 dosé à 600 kg/m3 de matériaux, il sera incorporera des aciers d‟âme
et de couture nécessaire pour sa stabilité.
b/ Branchement particuliers :
Les branchements particuliers raccordant les regards de branchements seront exécutés en
canalisation d‟un diamètre intérieur de 200 mm en Buse CAO série 90 A.
La pente de ces branchements devra être impérativement égale ou supérieure à 3 pour cent
à partir du radier de la fosse réceptrice.
c/ Regard de branchement
Les regards de branchement pour particuliers seront exécutés en béton vibré (béton n° 3)
conformément aux indications du plan.
Les parois de ces fosses auront une épaisseur de 0.12 m et une hauteur variable.
Les coffrages intérieurs et extérieurs devront être métalliques pour permettre d‟obtenir une surface unie.
Les fosses seront recouvertes d‟une dalette en béton armé muni d‟un anneau de levage, avec cadre
en cornière galvanisée.
d/ Regards borgnes :
Les regards borgnes seront exécutés en béton vibre (béton n° 3) conformément aux indications du
plan.
Ces regards seront coiffes d‟une dalette en béton armé (béton n °3).
ARTICLE II-28 : ESSAIS DES CANALISATIONS CAO
Il sera effectué en présence du maître de l‟ouvrage aux essais suivants :
1 Ŕ Essais d‟étanchéité effectués à l‟eau sous pression (cf. article 33 du DGTA).
2 Ŕ Essais de résistance à l‟écrasement, conformément au C.P.C. travaux d‟assainissement fascicule n°
Tout collecteur étanche devra être réceptionné après l‟essai. avant remblaiement du collecteur pose, il
sera procédé à des essais effectués à l‟eau sous pression d‟un (1) mètre, après remplissage de la
conduite pendant 72 heures.
Les essais seront opérés, en présence du Maître d‟œuvre dans des tronçons de canalisations allant d‟un
regard au suivant.
Lors de l‟essai à l‟eau, il ne doit se produire au niveau joint aucune fuite durant les 30 minutes, le tuyau
aussi ne devra pas présenter de suintements excessifs, à fortiori de ruissellement ou de fuites giclantes,
dans le cas contraire l‟entrepreneur devra reprendre tous les joints défaillants et des essais
s‟effectueront sur d‟autres tronçons désignés par le maître d‟œuvre.
Il est généralement admis de limiter les essais à des parties du réseau dont la longueur cumulée ne
dépasse pas le 1/10 e de la longueur totale sauf si les résultats sont insuffisants.
En cas de fuite permanente, l‟entrepreneur devra effectuer les travaux d‟étanchement nécessaires à
ses frais. Un nouvel essai de remplissage sera entrepris pour vérifier l‟efficacité des travaux.
Les essais d‟écrasement seront effectués sur un collecteur entier conformément aux charges
d‟écrasement ici spécifié :
Diamètre nominal
(mm) DN
Epaisseur de parois
minimale de fabrication
(mm) e
Charge de rupture Pr en
(KN/m)
300 35 41
400 45 54
600 62 81
800 80 108
L‟échantillonnage sera effectué suivant la norme établi par le fascicule n° 4 des CPC destiné à
normaliser les travaux d‟assainissement et de soutènement. Celui ci prescrit à l‟article 20 paragraphes 2,
essais de recette pour contrôle de la qualité des matériaux que pour les lots de buse en béton supérieur
de 100 ml, il sera prit une unité par lots de 100 ml pour essais.
La valeur de la résistance sera comparée, pour chaque classe à la résistance garantie par le
fabriquant.
Les essais seront effectués aux frais de l‟entrepreneur qui fournira tout personnel qualifié et matériel
nécessaire.
Tous les essais effectués seront conformément au CPS fascicule n° 4 éditions de 1982.
A ŔGROS ŒUVRES
I Ŕ TERRASSEMENTS
Généralités
Avant le commencement de tous les travaux de terrassement, l'entrepreneur devra faire vérifier par
l'Architecte, l'implantation des bâtiments et les niveaux; Conformément à l'article 210 du D.G.A., il est
précisé que l'implantation exécutée par un géomètre agréé sera entièrement à la charge de
l'Entrepreneur.
Les terres de toutes natures venant des fouilles seront soit régalées sur place, soit transportées à
la décharge publique.
Les remblais seront réalisés par couches successives de 0,20 m, immergées à refus et compactées.
La compacité obtenue sur 0,20 m. Ne sera pas inférieure à 95 % de la densité optimum
PROCTOR. L'entrepreneur devra étudier sur place avec les documents établis, l'importance et la
nature des terrassements à réaliser et prévoir dans ces prix toutes les sujétions prévues aux articles
90,91 et 94 du D.G.A.
L'Entrepreneur ne peut procéder au coulage qu'après réception des fouilles par le laboratoire et la
maîtrise d'œuvre. L'Entreprise devra faire connaître les fonds de fouilles avant de procéder au
coulage du béton.
Toutes les précautions nécessaires seront prises contre les éboulements, les terrassements, la
protection des constructions voisines, l‟étaiement éventuel d‟ouvrages mis à nu, la clôture des zones
ouvertes, ainsi que la tenue des immeubles voisins en cas de pompage intense.
Lorsque l‟entrepreneur au cours de ses travaux de terrassement rencontrera des canalisations
d‟eau, d‟électricité, téléphone, égouts etc. il devra immédiatement en aviser l‟architecte et le
maître d „ouvrage qui interviendront directement auprès des services intéressés.
L‟entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour assurer, à l‟aide de clôture, protections et
tous procédés soumis à l‟architecte la protection sur rue et sur cours dépassants, véhicules,
bâtiments, installations électriques.
Les prix des terrassements comprennent toutes les sujétions d'utilisation d'engins mécaniques, camion,
outils manuels, marteaux pneumatiques, brise-roches, compresseurs, explosifs, blindage,
échafaudage, mesures de sécurité, assèchement, pompage des eaux, stockage des terres,
évacuation aux décharges publiques, et mise en œuvre.
Le mode de règlement étant celui de l'article 211 de DGA (Devis Général d'Architecture).
A.1 Ŕ FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS TERRAIN DE TOUTES NATURES
Suivant prescriptions ci-avant, exécutées aux engins mécaniques ou à la main, les déblais étant mis
en dépôt et seront règles suivant profils théoriques des plans de terrassements généraux.
Ce prix comprend les travaux sur terrain toute nature y compris dans le rochet, le nettoyage du terrain
(décapage de la terre végétale, enlèvement de la végétation, herbes, arbres, broussailles, détritus
divers, sur toute la surface du terrain, évacuation des déblais à la décharge publique) et autres.
- Payé au mètre cube
A.2 - FOUILLES EN TRANCHÉES OU EN PUITS DANS TERRAIN DE TOUTES NATURES
Les fouilles seront descendues aux cotes reconnues et acceptés par la maîtrise de chantier sur la
base des plans remis par l‟Architecte et le B.E.T. Elles seront exécutées aux largeurs strictement
nécessaires et feront l'objet d'un procès verbal de réception. Aucun ouvrage de béton ou maçonnerie
ne sera entrepris avant l'accord de la maîtrise de chantier. Les fouilles dépassant les cotes admises ne
seront pas payées.
Les hors profils ne seront pas payés, la reconnaissance du bon sol sera effectuée par le laboratoire
en présence de la maîtrise de chantier et B.E.T.
Ouvrage payé au mètre cube théorique sur terrain toute nature y compris dans le rochet compris
toutes sujétions de boisage, étaiements, talutages, épuisement, pompages qui pourraient être rendus
nécessaires, non compris chargement et transport.
- Payé au mètre cube
A. 3Ŕ APPORT EN TOUT-VENANT.
Ce matériau doit faire l'objet d'essais et d'analyse par le laboratoire à la charge de l'Entrepreneur.
Ce prix concerne la fourniture et la mise en place de remblais en tout-venant GNf3 0/40 provenant
de carrière ou d'Oued et agréé par le laboratoire après essais et analyses nécessaires.
Ces apports seront mis en place par couches successives de 20 cm parfaitement arrosées et
compactées (95 % de l'O.P.M.).
Ces apports ne doivent contenir ni terre végétale, racines, argile, ou autres matériaux pouvant nuire
à leur stabilité.
Y compris dans le prix : Réglage et compactage du fond de forme jusqu‟au 95 % de l'O.P.M.
Agrément de GNf3 0/40
Identification des matériaux à utiliser
Malaxage des matériaux avant l‟utilisation
Arrosage et Compactage de GNf3 jusqu‟au 98 % de l'O.P.M.
Y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
- Payé au mètre cube
A. 4 - MISE EN REMBLAIS OU ÉVACUATION A LA DECHARGE PUBLIQUE
Les matériaux après essais et analyse par le laboratoire à la charge de l'entrepreneur et si les
résultats d'analyse sont concluant, ces remblais provenant des fouilles seront mis en place par couches
successive de 20 cm parfaitement arrosées et compactées (95% de l‟Optimum Proctor Modifié) ces
remblais ne doivent contenir ni terre végétale, racines où autres impuretés pouvant nuire à leur stabilité
tous excédents seront évacuées à la décharge publique autorisée. .
Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, et de finition.
- Payé au mètre cube
II - MAÇONNERIE EN FONDATION :
A .5 - BÉTON DE PROPRETÉ.
Exécuté en béton N° 5 (voir tableau des dosages), sous les semelles, longrines et maçonnerie,
épaisseur suivant plan du B.E.T. compris pilonnage la largeur du béton dépassera de 0.10 m de chaque
coté de l'aplomb des ouvrages qu'il supporte
- Payé au mètre cube
A.6 - MAÇONNERIE DE MOELLONS
Réalisée en moellons de calcaire tendre hourdée au mortier n°2, joints soigneusement bourrés
et serrés à la truelle et les boutisses judicieusement placées.
- Payé au mètre cube
A 7 - MISE A LA TERRE.
La mise à la terre de masse doit être réalisée par piquets battus ou forés minimum 4 avec
regard étanche de visite et raccordée par un conducteur cuivre nu 28mm2 minimum ceinturant
l‟ensemble du bâtiment et remontant en boucle au tableau principal .Cette terre aura une valeur
chimique inférieur à 5 ohms.
L‟entrepreneur doit s‟assurer de la valeur exacte de la prise de terre, et si nécessaire la compléter
par d‟autres piquets.
La mise à la terre fera preuve d‟un Procès Verbal de réception par la maîtrise d‟ouvrage et la
maîtrise d‟œuvre ET B.E.T. Ouvrage payé pour l‟ensemble à l‟unité de bâtiment.
- Payé à l’ensemble
A.8 - ARASE ETANCHE
Pour éviter les remontées d‟eau par capillarité dans les murs périphériques en contacte avec
l‟extérieur, il sera exécuté une arase étanche sur les longrines et sous chaînages périphériques extérieurs
y compris retombée et débord de 10 cm minimum de part et d‟autre de la maçonnerie de moellons
composée de :
- une chape au mortier de ciment n°4 y compris retombées,
- une feutre bitumé type 27s mis en place entre 2 couches d‟EAC ;
- une protection grillagée au mortier de grain de riz projeté à la truelle ;
Y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
- Payé au mètre carré
A.9 Ŕ GROS BETON
Les bétons en fondations pour arase des rigoles, puits , trous, massif, rattrapage du niveau etc.….
seront exécutés en gros béton B4, répandu et pilonné par couches de 0.20 m d'épaisseur se suivant
d'assez prés pour qu'une n'ait pas fait prise avant d'être recouvert par la suivant .
A chaque reprise, les surfaces de bétons qui seraient dessèches seront soigneusement ravivées
avant le coulage du nouveau béton. La composition de béton est donné au tableau des dosages
(béton N° 4)
- Payé au mètre cube
III - DALLAGES ET FORMES :
A .10 Ŕ HERRISSONAGE EN PIERRE SECHE DE 20 CM
Sur le fond de forme compacté à 95 % de l'O.P.M, il sera appliqué des hérissons en pierres sèches
de 0,20 m seront constituées par un blocage de pierres sèches posées à la main pointe en l'air puis
damées et arrosé avant mise en place de la dalle de forme.
- Payé au mètre carré
A .11 - FORME EN BETON ARME DE 15 CM Y/C ACIER.
Sur les hérissons bien damés et profilés, il sera appliqué une forme en béton N° 3 (voir tableau des
dosages), dosée à 300 Kg de ciment, d'une épaisseur de 0,15 m parfaitement reflué.
Un quadrillage en acier T8, esp=15cm, suivant le plan de béton armé du B.E.T, sera pris dans
l'épaisseur du béton, compris recouvrement, passages sur longrines, coupes, chutes, compris toute
sujétion.
- Payé au mètre carré
A .12 - REVETEMENT EN BETON IMPRIME Y/C ACIER
Ce prix rémunère au mètre carré la mise en œuvre d'un béton imprimé, sur une épaisseur de
15cm selon les plans de BET, obtenu par application et talochage sur béton frais, de matrices à
l'aspect de pavés ou de dalles.
Y compris dans le prix :
Le terrassement en pleine masse de 0.35 m d‟épaisseur dans tous terrains.
Réglage et Compactage du fond de forme jusqu‟au 95 % de l'O.P.M.
Herissonage en pierre sèche de 0,20 m
Les essais de traction sur le ferraillage Tor T8 (fe=500MPa)
Mise en œuvre de ferraillage Tor T8; e = 15 cm.
La formulation de béton N° 3 (voir tableau des dosages) dosé à 300 kg/m3
Mise en place du béton B3 sur une épaisseur suffisante pour réaliser l'impression.
L'utilisation d'une règle à talon pour étaler le béton de manière homogène.
Le talochage au fur et à mesure du passage de la règle.
Le coffrage et décoffrage.
Le répandage, vibration et surfaçage du béton.
Les joints de retrait moulés ou sciés dans le béton durci chaque 3m.
L'utilisation d'un échafaudage flottant pour ne pas abîmer la surface de la dalle.
La prise de béton faite, l'entreprise procèdera à l'impression après avoir étalé le talc à
raison de 100 g/m2.
La mise en œuvre du motif à imprimer sous forme de matrice métallique, plastique,
etc…
Signalétiques au par des lettres grand format 2mx1m par matrice et couleur différente
pour les accès locaux
Les essais de contrôle de résistance du béton.
Nettoyage du talc une semaine après.
Application des deux couches de vernis après la finition de la mise en œuvre des motifs
imprimés.
La finition suivant les règles de l'art.
Et toutes sujétions résultantes des documents contractuels. Calepinage Couleur et matrice au choix de
l‟architecte
- Payé au mètre carré
A .13 - REVETEMENT DE SOL EN PIERRES DE GRANDE TAILLE
Revêtement du sol en pavés autobloquants carrossable (CARO) toutes couleurs, Calepinage et
couleur au choix de l‟architecte.
Ce prix comprend la fourniture et pose de l‟Herissonage en pierre sèche (carrossable ou non
carrossable, bordure d‟arrêt, la préparation de l‟assise en GNf3 0/40, le compactage jusqu‟à refus, le lit
de pose en sable et toutes sujétions de :
Terrassements.
Réglage et Compactage du fond de forme jusqu’au 95 % de l'O.P.M.
Herissonage en pierre sèche de 0,20 cm
Ŕ Lit de pose des autobloquants : L‟Entrepreneur doit tendre 25mm de sable et procédera ensuite au
nivellement de lit de sable à l‟aide de deux réglettes de 30mm de hauteur et d‟une planche droite.
L‟Entrepreneur doit respecter l‟homogénéité du lit de sable et ne pas le compacter.
Ŕ Pose des pierres : pierres de taille type Taza, bejjad, granite, de grande taille Calepinage et les
formes géométriques, motif type
Ŕ Remplissage avec béton désactivé granulat claire hauteur 12cm
L‟Entrepreneur doit présenter un échantillon de chaque type de pavé qu‟il propose de fournir.
Ŕ Remplissage des joints :
Les pierres doivent avoir une surface plane et parfaite.
Après dix jours, il sera procédé au remplissage des joints.
Pose de bordures universelles
- Payé au mètre carré
A-14- DALLAGE PERIPHERIQUE Y/C FERRAILLAGE & HERRISSONAGE
L‟exécution de présent Article sera conforme au plan B.E.T et les Architectes.
Ce prix comprend :
- Le terrassement en pleine masse de 0.30 m d’épaisseur dans tous terrains.
- Réglage et Compactage du fond de forme jusqu’au 95 % de l'O.P.M.
- Herrissonage en pierre sèche de 0,20 m
- Ferraillage en T6 espacé de 20 cm
La confection du dallage périphérique en béton reflué dosé à 300 kg / m3 épaisseur de 10 cm,
compris joint de retrait tous les 2.00 m, ciment CPJ 45, ferraillage en T6, posé sur l‟Herissonage de
20cm; conformes aux indications des architectes.
- Payé au mètre carré
IV - BÉTON POUR BETON ARME EN FONDATIONS :
GENERALITES :
Avant tout commencement de mise en œuvre, les axes seront tracés sur les plates formes des
semelles réalisées en béton de propreté ou sur les assis du gros béton. Les fonds du coffrage seront
soigneusement lavés au jet d‟eau avant coulage du béton.
Les ouvrages en béton armé en fondation et en élévation, seront réalisés en béton Brute B2,
obligatoirement vibré, ils comprennent le coffrage, les étais et toute sujétion de mise en œuvre à toute
profondeur et hauteur exclusive aux engins mécaniques, le dosage à l'aide des caisses, les essais de
granulométrie et de résistance, l'addition éventuelle de plastifiant ou d'hydrofuge, suivant avis du B.E.T,
recoupement balèvres, les huiles de décoffrage seront à soumettre à l‟agrément de la maîtrise
d‟œuvre, ....etc. Y compris toute fourniture (fourreaux notamment). Les aciers seront chiffrés à part.
A. 15 - BETON ARME EN FONDATIONS.
Tous les ouvrages situés aux bas du dallage de sol, (chaînages, longrines, semelles, poteaux, etc.) ,
seront réalisées en béton N° 2 conformément aux plans de B.E.T y compris coffrage, décoffrage,
adjuvant de reprise de béton type Sika ou similaire.
Ce prix comprend aussi la réalisation de la façon pour joint de dilatation en élévation constituée par La
fourniture et mise en place d'une plaque de polystyrène expansé d'épaisseur 50 mm selon la dimension
du joint exigé par l‟architecte et le BET, à coller contre la face de la partie de béton armé coulée en
premier.
Ouvrage payé au mètre cube, compris toute sujétion prévue aux généralités.
- Payé au mètre cube
A .16 Ŕ PLUS VALUE POUR BETON HYDROFUGE
Le béton armé hydrofuge en fondations des éléments de la structure depuis les fonds de fouille,
jusqu‟au niveau haut des formes ou dalles. Semelles, poteaux, longrines de redressements, longrines,
chaînages et raidisseurs, seront réalisées comme suit :
La plus value concerne l‟incorporation d‟un hydrofuge en sikalatex ou similaire au dosage
réglementaire conseillé par le B.E.T ou laboratoire.
- Payé au mètre cube
A .17 Ŕ ARMATURES POUR BETON ARME EN FONDATIONS.
Les ferraillages seront exécutés conformément aux dessins de détails des plans B.A notifiés à
l'entrepreneur qui devra en outre :
La fourniture, la façon et la pose des aciers
Le fil de ligature.
Les aciers de montage.
Les cales en béton de 5cm en fondation et 2.5cm en élévation.
Les essais de traction sur le ferraillage TOR (fe=500 MPa)
Les armatures devront être parfaitement propres, sans aucune trace de rouille non
adhérente, de peinture ou de graisse.
Le poids des aciers (FE 500) pris en compte résultera du métré théorique, selon les plan
d'exécution, approuvés établis par le bureau d'études, compte tenu des recouvrements, chapeaux,
crochets en appliquant les longueurs au poids théorique du C.C. B. A 68.
Aucune majoration ne sera accordée pour les chutes, fils de ligatures, tolérance de
laminage.
- Payé au kilogramme
V - EGOUTS ET CANALISATIONS :
A .18- CANALISATIONS D’EVACUATION EN PVC SERIE I.P.N. 6BARS.
Ce prix comprend
Le terrassement à toutes profondeurs et dans les terrains de toutes natures, y compris le rocher
compact.
La fourniture et mise en place de lit de sable.
La fourniture et mise en place de canalisations en P.V.C. type assainissement à faire agréer par
Amendis y compris toutes sujétions pour joints et raccords nécessaires.
Le remblai en matériau d'apport de terre sélectionnée ou en terre criblée sortie des fouilles
lorsque son utilisation est requise par un laboratoire agréé à la charge de l'entrepreneur.
Le remblai sera réalisé de la manière suivante:
La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0.20 m au dessus de la buse avec des terres
triées ne comparant aucun élément dur, mise en place du remblais par couches de 0.20 m
damées et arrosées pour éviter tout tassement ultérieur densité du remblai après compactage,
95% de la densité "optimum Proctor modifié" exécuté suivant plans, avec côtés de départ et
pentes scrupuleusement respectées
L'évacuation des excédents de terre à la décharge publique.
La fourniture et mise en place de grillage avertisseur en plastic de couleur conventionnelle selon
le cas.
Avant la mise en remblai des tranchées un P.V. d'essai d'étanchéité du réseau doit être effectué
conformément à l'article 133 du DGA.
Toutes sujétions pour fourniture, étaiement, blindage, matériel divers, fabrication, transport,
manutention, accessoires, coupes, main d'œuvre et mise en œuvre.
-Payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions de fourniture et de mise en place
Décomposition
a- Diamètre 160
b- Diamètre 200
c- Diamètre 300
A.19 - REGARDS VISITABLES ET NON VISITABLES.
Les regards seront en béton armé hydrofuge B2 coulé dans un moule métallique, ils
compteront les feuillures nécessaires au logement des tampons de fermeture en béton armé. Les
parois reposeront sur un radier de 0,15 d'épaisseur débordant de 0,10 de chaque paroi, y compris un
quadrillage en T8 ; e= 20 cm suivant le détail établi par le BET, les radier comporteront une ou
plusieurs cuvettes demi-cylindriques ou tronconiques, raccordant les différentes canalisations et
assurant un écoulement sans stagnation.
Les parois et radiers recevront un enduit au mortier gras de ciment hydrofuge, les angles
seront arrondis sur un rayon de 5cm.
Tous les tampons seront en béton armé hydrofuge y compris un quadrillage en T8 ; e= 20 cm
suivant le détail établi par le BET. Ouvrage payé à l'unité, avec tampon virole, béton, aciers et
compris toute sujétion à toute profondeur excédentaires à la décharge publique. Il ne sera pas
accordé de plus value pour profondeur conforme à l‟article 133, paragraphe 2 du D.G.A.
-Payé à l'unité pour :
a-REGARS DE (40 x 40) cm non visitables
b- Regards visitables (80x80) cm
c-Regards visitables (100x100) cm
A.20 - CANIVEAU EN BETON 30cmx60cm
Les caniveaux de 30cmx60cm seront en béton armé hydrofuge B2, suivant détail de
l'Architecte et du B.E.T de largeurs variables. Les parois reposeront sur un radier de 0,15 d'épaisseur
débordant de 0,10 de chaque paroi, y compris un quadrillage en T8 ; e= 20 cm suivant le détail
établi par le BET.
Comprenant les fouilles dans tous terrains, le béton de propreté, le radier, la couverture, les
parois, les armatures, les pentes, les feuillures éventuelles, les enduits intérieurs au ciment gras avec
façon de gorges, les raccordements aux canalisations et toutes sujétions d'exécution, fouilles et
remblais et toutes sujétions.
- Payé au mètre linéaire
VI - BÉTON ARME EN ÉLÉVATION :
GENERALITES :
Les ouvrages en béton armé en élévation seront réalisés en béton N°2, ils comprennent coffrage,
décoffrage, étais fabrication exclusive aux engins mécaniques, dosage à l'aide des caisses de
volume, essais de granulométrie et de résistance et toutes sujétions de mise en œuvre à toute
hauteur.
Le prix de règlement comprend toutes les sujétions pour parties courbes, pentes formes irrégulières,
coffrage perdu des sous faces, ces bétons seront payés au mètre cube théorique des plans
d'exécution de béton armé visé "bon pour exécution», le volume des armatures ne sera pas déduit
A. 21 - BETON ARME EN ELEVATION POUR TOUT OUVRAGE
Béton armé dosé à 350 kg/M3 ciment C.P.J. 45, pour poteaux, poutres, voiles, chaînage, cage
rideaux, dalle pleine, dalle console, escalier, façon de larmier, acrotères, appuis de baies ... etc. de
toute dimension y compris adjonction d'adjuvant de reprise de bétonnage type Sika ou similaire.
Payé au mètre cube, compris toutes sujétions prévues aux généralités ci- hautes décrites.
- Payé au mètre cube
A. 22 - ARMATURES POUR BETON EN ELEVATION.
Elles seront exécutées comme décrit précédemment, pour armatures pour béton armé en fondation,
ouvrage calculé au kilogramme d‟acier. - Payé au kilogramme
A. 23- PLANCHER EN CORPS CREUX.
Fourniture et pose de planchers préfabriqués en hourdis creux sur poutrelles préfabriquées en béton
précontraint, les plans de pose seront visés par le BET, l'épaisseur de la dalle de compression doit être
scrupuleusement respectée, et les poutrelles devront être parfaitement enrobées.
Le plancher devra assurer une durée coupe-feu 1 heure et devra tenir compte des dispositions
parasismiques suivant les normes en vigueur.
Ces planchers comprennent :
* les poutrelles (simples ou jumelées), les hourdis, le béton pour dalle de compression et enrobage
des poutrelles, les aciers les treillis soudés en deux nappes et les chapeaux prévus dans le plan de
pose du fabricant les enduits au plâtre en sous faces des poutrelles afin d‟assurer un degré coupe feu
1 heure (aucune plus value ne sera accordée en cas d‟utilisation de poutrelles jumelées).
Y compris toutes sujétions de fourniture, de pose, coffrage, étais, etc ...ainsi que toutes réservations
demandées par les autres corps d‟états techniques.
- Payé au mètre carré pour :
a. PLANCHER De 16+4 cm,
b. PLANCHER De 20+5 cm,
c. PLANCHER De 25+5 cm,
d. PLANCHER De 30+5 cm,
VII - MACONNERIE EN ELEVATION - ENDUITS :
A .24- DOUBLE CLOISONS EN BRIQUES CREUSES 2x8T toute épaisseur
Ces doubles cloisons sont constituées par deux cloisons, en briques creuses, reliées entre elles par des
épingles en fer diamètre 6 disposés en quinconce tous les mètres. Ces briques seront posées à joints
décalés et hourdées au mortier n : 1. Y compris linteaux en B.A suivant le détail de BET. horizontaux ou
cintrés de toutes dimensions au-dessus de toutes ouvertures, nervure , retour de cloisons , têtes de
doubles cloisons, traversées de cloisons y compris fourreaux raidisseurs en B.A horizontaux ou
verticaux suivant le détail de BET si nécessaire, retour de la cloison extérieure pour former jambages
des ouvertures, têtes de doubles cloisons et toutes sujétions de mise en œuvre.
- Payé au mètre carré
A.25 - SIMPLES CLOISONS EN BRIQUES DE 6 TROUS ép.=10cm
Cloisons exécutées en briques creuses en terre cuite répondant aux normes en vigueur.
Ces briques seront posées à joints décalés et hourdés au mortier no1.
Y compris, raidisseurs en BA verticaux et horizontaux suivant le détail de BET si nécessaire, traversées
de cloisons y compris fourreaux linteaux en BA suivant le détail de BET si nécessaire horizontaux ou
cintrés de toutes dimensions, au dessus de toutes ouvertures, et toutes sujétions de mise en œuvre.
- Payé au mètre carré
A .26- ENDUITS EXTERIEURS SUR FACADE EN M C
Pour façades de tous les bâtiments suivant plans, sur tous les éléments de façades ne comportant pas
de revêtements spéciaux, il sera réalisé en enduit exécuté en couches comme suit :
1 - Couche d'accrochage : imbibition correcte du support et passage d'une barbotine liquide dosée
à 500 Kg de ciment CPJ 35, afin d'améliorer l'accrochage.
2 - Couche de dressage : 15 mm d'épaisseur, dégrossissage imperméable et dressé, se composant de
:
- 50 % de grains de riz tamisé à 3/15.
- 50 % de sable de mer.
- 350 Kg de ciment, classe CPJ 35.
3 - Couche de finition : 12 mm d'épaisseur, dégrossissage imperméable et bien fini.
La surface obtenue devra être d‟apparence régulière et unie et plane telle qu‟une règle de 2,00 m
de longueur, appliquée suivant toutes les dimensions ne fasse pas ressortir de flaches d‟une
profondeur supérieure à 0,01m.
CE PRIX COMPREND LES BAGUETTES D‟ANGLES ET LES JOINTS CREUX
Ce prix comprend toute sujétion telles que : cueillies, arêtes, arrondis, retour de tableaux, voussures et
petites surfaces, cette sujétion est à prévoir dans les prix unitaires d'enduits, ouvrage calculé au m²
réellement exécuté, tout vide et ouvrages divers déduits.
- Payé au mètre carré
A. 27 - ENDUIT INTERIEUR SUR MURS AU M.C
Sur les éléments de mûrs, plafonds, voiles, cloisons de briques, retombées, poutres et arcades suivant
instructions du Maître d‟œuvre. Exécuté en deux couches :
1)- Une couche de dégrossissage en une ou plusieurs passes, d'épaisseur ne dépassant pas 0,01 m.
2) - Une couche de finition de 0,05 m d'épaisseur, passée au bouclier, dit "FINO"
Le prix devra comprendre la fourniture et la pose de grillage galvanisé aux jonctions du béton avec
la maçonnerie, la fourniture et la pose de baguettes d‟angles galvanisées de 2,00 m de hauteur sur
tous les angles saillants.
CE PRIX COMPREND LES BAGUETTES D’ANGLES
Ouvrage payé au mètre carré, sans plus-value pour petites parties ou faibles largeurs A. 28 - COURONNEMENT D’ACROTERES
Réalisé au mortier N° 3 hydrofuge sur grillage galvanisé. Le grillage recouvrera toute la partie
horizontale et descendra de 10 cm sur les deux faces verticales. L‟enduit sera taloché. Ouvrage
comprenant les arêtes supérieures, éventuellement la façon de larmier au-dessus de l‟engravure et le
renformis pour la pente, l‟enduit de finition sera exécuté au mortier N°4, y compris la fourniture du
grillage.
Ouvrage payé au mètre linéaire pour toute largeur, y compris toutes fournitures nécessaires et toutes
sujétions,
VIII - TRAVAUX DIVERS
A.29- DALLETTES EN BETON ARME.
Seront réalisées en Béton armé des dalles de faible épaisseur de 10 cm pour paillasse ou tous les
ouvrages horizontaux similaires, suivant plans, y compris armatures quadrillées de T8 espacés de
0,20 m, saignée d‟encastrement, coffrage et décoffrage, raccord d‟enduit et toutes sujétions .
- Payé au mètre carré
A-30- RESERVATION POUR PASSAGE CANALISATION
Les fourreaux seront soit en canalisation de P.V.C. Série, I. (Pressions 6bars), d‟épaisseur minimale 5
mm, de diamètre 50 OU75mm.
Ce prix rémunère au mètre linéaire :
-Terrassement en déblais dans tout terrain pour ouverture de tranchée sur, largeur de 50 cm, et
profondeur de 60 cm, compris évacuations débris excédentaires aux décharges publiques.
-Eventuellement démolition de chaussée en enrobé au autre, ou traversées des dallages
bétonnés, y compris évacuations déblais excédentaires aux décharges publiques.
-Fourniture et pose de canalisation en PV.C. où tube en acier galvanisé de diamètre 3pouces.
-fourniture et mise en place d‟un remblai primaire d‟enrobage en sable de mer ou carrière.
-Fourniture et pose de grillage avertisseur de 50 cm de largeur aux emplacements agrée
Amendis, IAM ou autre, la couleur sera précisée par le maître d‟ouvrage.
-Fourniture et mise en place d‟une couche d‟épaisseur 30 cm, en tout venant G.N.A.0/31,50,
arrosée et compacté jusqu'à obtention de 98% de la densité PM. et toutes autres sujétions.
Confection et équipement de regards de tirage de (60x60x120), compris tampons en fonte ductiles,
Compris toutes sujétions
-Payé à l’ensemble
A .31- FOURNITURE ET POSE DE MATS A DRAPEAU
Mât de drapeau à fournir en tuyau d‟acier galvanisé ayant une forme conique avec le diamètre
moyen de 0.15 m et une hauteur utile de 10m équipé en conduit de roulement ficelle pattes à
scellement et peint avec une peinture glycérophtalique mâte de teinte au choix de l‟architecte que
même sera fixé au dessus de la porte ou du portail principal d‟entrée suivant instructions de
l‟architecte et de BET, toutes précautions devront être prises pour maintenir la verticalité du mât
jusqu‟à ce que la prise soit bonne.
- Payé à l’unité,
A.32 - TRAITEMENT DU JOINT DE DILATATION.
Le joint de dilatation en polystyrène réalisé par l‟entreprise du gros œuvre sera traité suivant le
détail de BET et comme suit :
- ouverture et nettoyage d‟une saillie sur au moins 10cm en profondeur.
- Fourniture et mise en place d‟un joint étanche à réaliser par colmatage en silicone .Sur(e)
l‟épaisseur du joint, profondeur au moins (2xe)
- Fourniture et mise en place d‟une plaque en plomb double en forme de té, d‟épaisseur 4mm,
longueur développée 15 a 20cm et retournée sur les bords d‟environ 1cm.
- Fourniture et mise en place d‟un couvre joint en cuivre ou laiton de 4cm, épaisseur de 3mm,
compris, fixation par vis et scellements divers dans les ouvrages rencontrés de toute nature (béton
armé, carreaux de ciment, marbre, …..ETC
Compris, fourniture, pose, scellements et toutes sujétions
-Payé au mètre linéaire
A .33 - APPUIS DE FENETRES.
Appuis de fenêtre avec rejingot comprenant le renformis de pente en béton armé toutes
dimensions suivant le détail de l‟architecte et de BET, y compris aciers suivant le détail de BET, l'enduit
gras lisse, le cordon sur étanche sous le cadre de la fenêtre et toutes sujétions de raccordement,
d‟appui jusqu‟au 20cm et d'enduits, compris également le calfeutrement des joints par un produit
d‟accrochage ou similaire entre le cadre et la maçonnerie.
-Payé au mètre linéaire
A .34 - RENFORMIS
Renformis de placards comprenant le béton B.2 le surfaçage au ciment lisse M1.
Les Renformis d‟épaisseur de 10cm seront en béton armé B2, compris un quadrillage en T8 ; e= 20 cm
suivant le détail établi par le BET.
-Payé au mètre carré,
A .35 Ŕ FOURNITURE ET POSE DE TUILES VERNISSEES Y/C ETANCHEITE
Ouvrage comprenant :
-Chape de lissage de 2cm d‟épaisseur,
-3 couches de flinkote croisées, appliquées sur la chape de lissage,
-Pose de chevrons de 60/60mm en sapin blanc, espacés de 50cm, tenus à l‟aide de pattes en fer plat
de 40/4mm visées sur les chevrons et spitées sur la dalle,
-Pose de liteaux de 30/30m en cèdre 1er choix, espacés suivant modèle de la tuile,
-Pose de tuiles romaine vernissées ronde romaine, de couleur marron, attachées scellement
-Compris couvre joints de rive en Zinc, bandeaux de rive, tuiles faîtières, gouttières et chenaux en Zinc et
toutes sujétions de fourniture et de pose.
Ouvrage payé au mètre carré,
A .36 Ŕ Console bois 40cm x6cm x12cm
Consoles en bois vernis, suivant le détail de l‟architecte, à placer sous l‟encorbellement des dalles
portant les tuiles. y/c vernis, bois 1ère choix acajou traité classe 4
Ouvrage payé à l’unité pour
a/ simple 40cm x 6cm x 12cm
b/croisée double 3x 40cm x 6cm x 12cm
B- REVETEMENTS DES SOLS ET MURS
B1- REVETEMENT DU SOL EN CARREAUX GRES CERAME TEINTE DANS LA MASSE
Tous les sols désignés par l‟architecte recevront un revêtement en carreaux Gres Ceram de premier
choix 30x60 ou 45x90 teinté dans la masse 1er choix, dimension, couleurs, finition de surface et origines
sont au choix de l‟architecte et comprenant :
- préparation des supports,
- la sous couche au mortier de ciment minimum 5 cm
- la pose des carreaux par ciment colle 1er choix,
- le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l'Architecte.
L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art et aux DTU, aux normes, au classement UPEC
(U4P4E3C2) y compris toutes sujétions de mise en oeuvre et de finition, conformément aux généralités
du devis descriptif ci-avant et au calepinage, et directives de l'Architecte.
Les sujétions de fourniture pose, exécution d‟arrondis, de gorge d‟angle rentrants ou saillants, chutes,
casses, etc.…sont incluses dans le présent prix.
Les petites parties ou faibles largeurs tous vides et ouvrages divers non revêtus sont déduits.
- Payé au mètre carré
B.2 - PLINTHE EN CARREAUX GRES CERAME TEINTE DANS LA MASSE DE 7 CM
Fourniture et pose de plinthes en carreaux Gres ceram de 7 cm de hauteur, longueur en rapport avec
carreaux de sol et couleurs au choix de l‟architecte.
Ces plinthes à bord supérieure arrondi seront scellées au ciment colle 1er choix.
L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art, aux DTU et au classement UPEC (voir art ci-
dessus), y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finitions, conformément au devis descriptif ci-
avant suivant plans au choix et directives Architecte.
-Payé au mètre linéaire,
B.3 ŔREVETEMENT DU SOL EN CARREAUX GRES CERAME ANTI DERAPANT
Même descriptions que l‟article B1 avec la particularité de l‟antidérapant.
- Payé au mètre carré
B.4- REVETEMENT EN GRANITO POLIS
Exécuté sur une forme de 0,05 m d'épaisseur compris dans le prix.
Les gravillons bien calibrés et de teinte homogène, Chape d'usure de 15 mm d'épaisseur, réalisée avec
de la gravette de marbre, dosée pour un mètre cube de gravette à 500 Kg de ciment teinte selon
choix de l‟Architecte.
Ces gravillons seront incorporés au rouleau et uniformément repartis.
Joints de rupture en matière plastique, de 15 mm de hauteur
Echantillon à soumettre pour approbation au maître d‟œuvre qui prescrira la teinte, il sera exécuté sur
une forme en béton, de 0.045 m d'épaisseur dosé à 350 kg de ciment CPJ 35 lequel il sera saupoudré
de la gravette 10/15 immédiatement après sa mise en place. Y compris ponçage, polissage, lustrage et
toutes sujétions.
Revêtement réalisé dans les règles de l‟art suivant Calepinage et teinte délivré par l‟Architecte
Teinte Blanche : 70%
Teinte Grise : 10%
Teinte Noire :10%
Autre couleur :10%
- Payé au mètre carré
B.5- PLINTHE DROITE OU RAMPANTE EN GRANITO POLI GRIS.
Plinthe droite ou rampante en granito poli avec incorporation de graine de marbre, joint en matière
plastique de 0.015m de hauteur tous les 1.50m environ.
Suivant instructions du maître de l‟œuvre.
Composition : 50kg de ciment CPJ 35
50kg de ciment blanc de zayane 1er choix
50kg de marbre de l‟oued yquem 1er choix
Echantillon à soumettre pour approbation au maître d‟œuvre qui prescrira la teinte, il sera exécuté sur
une forme en béton, de 0.045m d‟épaisseur dosé à 350kg de ciment CPJ 35 lequel il sera saupoudré
de la gravette 10/15 immédiatement après sa mise en place. Y compris ponçage et toutes sujétions.
-Payé au mètre linéaire,
B.6 - REVETEMENT MURAL EN FAIENCE.
Comprenant forme en béton, mortier de pose, joints, coupes, découpes, bords arrondis, le support de
0,05 m d'épaisseur sera exécuté au mortier dosé à 250 Kg de ciment, après nettoyage soigné du
support.
En carreaux de toute dimension ,40 x 21, 30 x 20, 20 x 20, 30 x 15 échantillon ainsi que la teinte à fournir
pour approbation par Mr l‟architecte, posés à bain de mortier N4 selon tableau crépis d'adossement,
joint garnis au ciment blanc après pose, tous les carreaux de rive seront à bord arrondis, y compris
toutes sujétions. Echantillon à faire approuver par les architectes.
- Payé au mètre carré
B.7-Revêtement mural en marbre
Revêtement murale , en marbre blanc/gris/rouge/vert de Carrare de premier choix , de 3.0 cm
d'épaisseur, selon plans, les dimensions et tonalité seront au choix de la maîtrise d‟œuvre, en principe
de 50x150 ou 60x150 ou 70x150cm y compris support de fixation en mortier dosé à 400kg/m3 de CPJ35,
nettoyage et parfaite finition et lustrage.
Ouvrage payé au mètre carré développé à la surface réelle fourni et posé y compris retours,
retombées, toutes découpes, ponçage et polissage nécessaires, suivant Calepinage et couleur au
choix de l'architecte
sans plus value pour tout motif demandé par la maîtrise d‟œuvre.
- Payé au mètre carré
B.8-Revêtement de sol en marbre
Revêtement de sol , en marbre blanc/gris/rouge/vert de Carrare de premier choix , de 3.0 cm
d'épaisseur, selon plans, les dimensions et tonalité seront au choix de la maîtrise d‟œuvre, en principe
de 30x60 ou 60x90 ou 100x100cm y compris support de fixation en mortier dosé à 400kg/m3 de CPJ35,
nettoyage et parfaite finition et lustrage.
Ouvrage payé au mètre carré développé à la surface réelle fourni et posé y compris retours,
retombées, toutes découpes, ponçage et polissage nécessaires, suivant Calepinage et couleur au
choix de l'architecte
sans plus value pour tout motif demandé par la maîtrise d‟œuvre.
- Payé au mètre carré
B.9 - MARCHE DES ESCALIERS EN GRANIT ET CONTRE MARCHE EN BEJMAT émaillé
Les marches des escaliers en granit striée et contre marches seront réalisées en bejmat
émaillé motif et couleur au choix de l‟architecte, la marche en pierres de granite dures, polies,
parfaitement homogènes, de grains d'aspect uniforme, sans fils, parties tendres, écornures ou
éraflures. La marche sera de 3 cm d‟épaisseur. Le nez de marche comprendra les stries
antidérapantes. Couleur au choix des architectes y compris toutes sujétions de coupe fourniture et
mise en œuvre.
- Payé au mètre linéaire
B .10 Ŕ MARBRE EN GRANITE POUR PAILLASSE
Fourniture et pose de marbre en granite pour paillasse couleur au choix des architectes, y compris
toutes sujétions de fourniture et de pose.
- Payé au mètre carré
B.11- FAUX PLAFOND EN PLATRE LISSE COMPRIS RESERVATIONS:
Ce prix concerne la fourniture et pose de faux plafond en staff lisse horizontal, vertical, incliné et
courbe formant des surfaces unies sans joints apparents ce faux plafond aura une épaisseur minimale
de 1,5 mm. Ces plaques seront posées et fixées conformément aux généralités du devis descriptif ci-
avant et aux instructions du Bureau de contrôle et de la Maîtrise d'Œuvre.
Le nombre et type de fixation suivant support et dimensions des plaques sera arrêté avec le bureau
de contrôle.
L'ensemble payé au mètre carré sans majoration de surface pour faux plafond en staff lisse de toutes
formes et à toutes hauteurs et à y compris couvre joints au niveau des joints de dilatations, joints en
creux de toutes dimensions, joints en creux pour cache mécanisme des stores, réservations pour grilles
de soufflages et de reprises, réservations pour luminaires et fourniture et pose d'encadrement carré en
bois sapin rouge de (20x20 mm) pour luminaires 4x18w et 2x36 w cm ainsi que les trappes de visite des
appareils de climatisation avec cadres et contre cadres en bois sapin rouge. Et toutes sujétions de
mise en œuvre et de finition conformément aux règles de l'art, aux D.T.U., aux Directives du Bureau de
Contrôle et de la Maîtrise d'Œuvre.
Ouvrage payé au mètre carré de faux plafond projeté au sol, fournie et posée, y compris fournitures,
nécessaires, et toutes sujétions d‟exécution.
-Payé au mètre carré.
B.12- FAUX PLAFOND en plâtre sculpté
Travail artisanal de plâtre sculpté
Ouvrage comprenant la réalisation du plâtre sculpté (tastére, derj et ktef, tawrique, mtamman…etc)
aux endroits indiqués par l'Architecte y compris toutes sujétions de mise en œuvre.
Ouvrage payé au mètre carré de faux plafond projeté au sol, fournie et posée, y compris fournitures,
nécessaires, et toutes sujétions d‟exécution. Sans majoration de toutes formes et à toutes hauteurs
Un échantillon doit être soumis à l'Architecte pour approbation.
-Payé au mètre carré.
B.13- Pierres bouchardée striée dite Bejaade
Pour traitement décoratif du mur.
Ce prix comprend dans l‟essentiel : pierre de grande taille striée bouchardée
-Fourniture, transport et mise en place des pierres local de la région dite bejaade . Compris, taillage,
arrondi des coins, confection des joints, remplissage des vides, striée et bouchardée aux endroits
indiquées sur les plans de détails des Architectes.
Les pierres en question seront hourdis au mortier de ciment dosé à 250kg/M3.
-Payé au mètre carré
B.14- FAUX PLAFOND EN LATTE DE BOIS ROUGE Ep 2cm
Exécuté en planche de bois rouge type mélèze traité épaisseur 2cm largeur 18 cm suivant plan de
calepinage architecte par des lattes en lambris espacer de 2cm , l‟ensemble fixer par une structure
secondaire traité portante sur le pourtour et au plafond par des Tasso bois .Des lames seront perforées
pour loger des spots de lumières ou des réglettes
Y compris peinture ou lasure
y compris fournitures, nécessaires et toutes sujétions d'exécution.
-Payé au mètre carré
B.15- Frise en BEJMAT émaillé
Revêtement mural en zelig beldi BEJMAT type de la région DAR ZELIGE ou équivalent
- Type et couleur au choix de l‟architecte benzou, frise Sharafa Oasis ("ANKABOUTIA y compris "KTEB"
(hassar) et Znnar (plinthe) et Dfera Belouwaya et Cherrafate Khatem & Yasmina, Carreaux, Mzihri
M‟sedes , Bijmat , Mzihri M‟temen , Baklaoua ) ou autre, couleur aux choix de l‟architecte réalisé aux
endroits indiqués par lui compris mortier de pose
Origine de matériaux : Terre cuite vernissé
Pose suivant méthode traditionnelle
Rejointoiement après pose avec mélange de ciment et chaux.
Il serait souhaitable la pose sur bain au mortier de ciment pour une plus grande rapidité d‟exécution
de ces travaux.
Tolérance de pose : 0.5mm pour les nivaux et les alignements.
L‟entrepreneur devra tenir compte dans ce prix des sujétions, de retombées, relevées arrondis coupés
droites, vidée et sur face nom revêtu.
- Payé au mètre linéaire pour
a/hauteur 15cm
b/hauteur 30cm
B.16- Revêtement mural en zellige artisanal BEJMAT EMAILLE Y/C FRISE
Revêtement mural en zelig beldi BEJMAT type de la région DAR ZELIGE ou équivalent
- Type et couleur au choix de l‟architecte benzou , frise Sharafa Oasis ("ANKABOUTIA y compris "KTEB"
(hassar) et Znnar (plinthe) et Dfera Belouwaya et Cherrafate Khatem & Yasmina , Carreaux , Mzihri
M‟sedes , Bijmat , Mzihri M‟temen , Baklaoua ) ou autre, couleur aux choix de l‟architecte réalisé aux
endroits indiqués par lui compris mortier de pose
Origine de matériaux : Terre cuite vernissé
Pose suivant méthode traditionnelle
Rejointoiement après pose avec mélange de ciment et chaux.
Il serait souhaitable la pose sur bain au mortier de ciment pour une plus grande rapidité d‟exécution
de ces travaux.
Tolérance de pose : 0.5mm pour les nivaux et les alignements.
L‟entrepreneur devra tenir compte dans ce prix des sujétions, de retombées, relevées arrondis coupés
droites, vidée et sur face nom revêtu.
- Payé au mètre carré
B-17- COMPTOIR
Ce prix comprenant la construction d‟un comptoir avec toutes les finitions de dimension
(5,00mx0,70mx1,10m)
Ouvrage du gros œuvres + fourniture et la pose de :
Béton armé y compris acier suivant détail BET : voile + dallette.
- Voile de 10 cm d‟épaisseur et de 110 cm de hauteur avec retour aux extrémités y/c quadrillage en T10,
e=15cm.
- Dallette de 10 cm d‟épaisseur et 70 cm de largeur y/c quadrillage en T8, e=15cm.
- Deux dallettes de 10 cm d‟épaisseur et de 60 cm de largeur y/c quadrillage en T8, e=15cm.
Le tout ayant une forme curviligne sur une longueur de 5 m avec un espacement entre les 3 dallettes de
30 cm.
Revêtement
- Dallette supérieure et ses retours (10 cm de hauteur) en marbre au choix de l‟architecte.
- la face frontale de voile et ses retours (1.10 m) seront revêtus avec un habillage en marbre/bejmat au
choix de l‟architecte.
- Les deux dallettes inférieures et leur retour ainsi que la face intérieure du voile et ses retours seront
réalisés avec un habillage en marbre au choix de l‟architecte, y compris toutes sujétions
-Payé à l’ensemble,
ETANCHEITE
Rappel :
L’entrepreneur est tenu de présenter à ses frais la police d’assurance garantie décennale (structure et
étanchéité), cette police d’assurance devra garantir les ouvrages pendant une période de dix
années contre tout dommage ou vices de toutes natures, cette assurance devra courir à partir de la
date de réception définitive des travaux.
C 1 - FORME DE PENTE ET CHAPE DE LISSAGE.
Sur toutes les terrasses seront exécutées des formes de pentes conformément aux articles 155 Ŕ 156 et
160 du D.G.A, en béton dosé à 250 Kg de ciment CP.J.45 pour 0,450 m3 de sable et 1 m3 de gravettes
15/25. Ces formes seront soigneusement damées et finement talochées formant gorge à la base des
relevées. Les points bas auront une épaisseur de 0,03 m minimum.
Les pentes seront de 1,50 cm/100 cm minimum.
Ce béton recevra une chape de lissage de 1,5 cm d‟épaisseur au mortier de ciment N°1 parfaitement
taloché et prête ainsi à recevoir l‟étanchéité prévue.
Ces formes seront mesurés sur place au m², compris fournitures, mise en œuvre, façon de gorge en arc
de cercle de 0,20 cm de rayon et toute sujétion.
- Payé au mètre carré
C 2 - ETANCHEITE BICOUCHE PAR MEMBRANES DE 2 + 4 MM SOUDABLE AU CHALUMEAU
L‟étanchéité bicouche sera réalisé suivant les recommandations de DTU 43.1 et composée de:
- Enduit d‟imprégnation à froid, il sera appliqué sur toute la surface à raison de 300g/m2
- Adhérence totale des deux membranes épaisseur 2 et 4 mm soudables au chalumeau sur leur support.
La deuxième couche en épaisseur 4mm sera soudable au chalumeau sur la première couche épaisseur
2mm.
La membrane d‟épaisseur 4 mm est constituée de feuille de bitume modifiée par polymère, armées de
polyester non tissé. La membrane est constituée de feuille de bitume armée en voile de verre. Un
recouvrement minimal de 10 cm sera assuré entre panneaux en longitudinale et 15cm en transversale
Cette étanchéité bicouche sera payée au mètre carré vue en plan entre nus d‟acrotère compris
fourniture, pose, main d'œuvre et toutes sujétions.
- Payé au mètre carré
C 3 Ŕ RELEVE D'ETANCHEITE.
- 1 couche Enduit d‟imprégnation à froid
- 2 feuilles de 2 + 4 mm soudées en plein sur toute la hauteur du relevé.
- Le talon de la première feuille est de 100 mm minimum
- Le talon de la deuxième feuille est de 150 mm minimum avec un dépassement de 50 mm du talon de la
première feuille.
- Payé au mètre linéaire
C 4 - PROTECTION PAR DALETTES EN BETON (70x70x4cm)
Seront posés au dessus de l‟étanchéité des dallettes en béton N° 3, coulées sur lit de sable fin de 3 cm
d‟épaisseur, ces dallettes coulées en carrés à joints alternés, auront 70 x 70 cm de dimension et 4 cm
d‟épaisseur.
Les joints creux seront remplis de bitume, l‟ensemble de ces protections recevra en finition 3 couches
de chaux alunée.
Ouvrage mesuré au m² de surface vue en plan entre nus d'acrotères ou de poutres, les souches et
ouvrages divers de moins de 0,150 m², n'étant pas déduits, y compris fournitures, nécessaires et toutes
sujétions d'exécution.
- Payé au mètre carré
C 5 - SOLINS GRILLAGES.
La protection des solins sera assurée par un enduit au mortier de ciment exécuté en 2 couches, avec
incorporation d‟une bande de grillage simple torsion de 0,30 m de largeur, y compris 3 couches de
chaux alunée.
- Payé au mètre linéaire
C6- ETANCHEITE LEGERE DES SALLES D’EAU
Cette étanchéité sera réalisée par le complexe suivant la forme de granito.
- 1 couche d‟imprégnation à chaud en émulsion bitume sur toutes la surface de support
- 1 couche d‟enduit d‟application a chaud à base de bitume oxydé 90/40.
- 1 feuille de 4 mm soudées en plein sur toute la hauteur du relevé.
- Cette étanchéité remontera de 40 cm sur les parois verticales
-Payé au mètre carré.
D- MENUISERIE EN ALUMINUM - BOIS - FERRONNERIE
D-1- MENUISERIES EN ALLUMINUM.
CADRE DORMANT :
Les profilés du cadre dormant de largeur appropriée et seront tubulaires. Des couvres -joints seront
utilisés. Des bavettes de dimension appropriée seront utilisées et seront clappées sur le dormant.
CADRE OUVRANT :
Les profilés d'ouvrant de largeur appropriée et seront tubulaires avec une cage assurant l'assemblage
et l'autre le drainage. Côté intérieur, l'ouvrant sera de forme arrondie pour affiner les lignes. Le profilé
de battement central rapporté intègrera 2 joints centraux d'étanchéité. Il permettra d'avoir la même
esthétique pour les 2 ouvrants. Les 2 ouvrants auront la même vue d'aluminium.
ÉTANCHÉITÉ :
L'étanchéité sera assurée entre le dormant et l'ouvrant par deux joints de battement en EPDM
tournant dans les angles.
DRAINAGE :
Les drainages seront effectués selon les recommandations du concepteur et permettrons des résultats
: A3 EE V2.Les busettes utilisées intégreront des clapets anti refoulement.
FIXATION AU GROS ŒUVRE :
En partie basse sera prévu un profilé en aluminium qui permettra la pose du châssis sans perçage de
la traverse basse. Latéralement pour assurer une parfaite pose du châssis, des vérins de pose seront
utilisés.
MANŒUVRE :
Pour assurer le parfait fonctionnement du châssis les quincailleries seront en aluminium ou en zamac.
Les paumelles en aluminium seront montées sur axe inox et fourreaux polyamide (anti-grippage) et
seront réglables en hauteur.
FERMETURE :
La poignée sera en aluminium et de type poignée à galet. Elle sera fixée par vis inox. Le système de
verrouillage (entraîneur et gâche) en polyamide assurera solidité et douceur pour la manœuvre. Les
châssis sont à réaliser à l'aide de profilés en Aluminium AGS 6060
VITRAGE :
Le vitrage qui sera désigné par l‟architecte est le suivant :
Pour les menuiseries donnant vers l‟extérieur : verre bleu clair de 8mm
GARANTIE :
L'entreprise fournisseur des profilés et des quincailleries devra être certifiée qualité ISO 9001 (sur ses
activités conception distribution de ses produits). Pour les portes le profilet mit en œuvres, sera celui de
grande portée, et renforcée.
-PROTECTION :
Les profilés doivent êtres protégés par thermo laquage poster ,l‟épaisseur minimum de la couche
laquée est de 60um pour les surfaces continuellement visibles , teintes RAL 9010 , les barres
d‟aluminium doivent êtres dégraissées , et décapés pour l‟élimination de l‟oxyde d‟aluminium ,
chromates , une poudre époxy est pulvérisée sur les profilés , puis un passage au four entre 160°et
220° , pendant une durée comprise entre 7 et 16 minutes .
D-1.1Ŕ FENETRES ET CHASSIS EN ALLUMINUM
Ce prix rémunère la fourniture et pose de fenêtre en aluminium couleur au choix de l architecte et
suivant détail.
Gamme : profile Sepalumic moyen standing ou similaire (massai ou équivalent)
La prestation comprend :
- Pré cadres section 4cmx1,5cm avec les renfort,
- Profilés en aluminium, de sections adéquates par rapport aux dimensions (minimum 5 cm)
- Cadres dormants, traverses hautes, traverses basses, traverses intermédiaires et les montants
verticaux,
- Pièces d‟appui (avec pièces de rejet d‟eau),
- Feuillures pour recevoir les vantaux,
- Vantaux vitrés en profilés d‟aluminium comprenant les joints néoprène, brosses en nylon, galets,
feuillures a vitres, les condamnations ainsi que tous les articles de quincaillerie nécessaires premier
choix.
- Profilés spéciaux en aluminium, mis en place pour former couvre-joints intérieurs et extérieurs au droit
des bâtis,
- Parecloses a clips en aluminium et joint néoprène (pour la pose des vitrages)
- Poignets de fermeture et de tirage,
- Vitrage clair ou opale de 8 mm SP10.
- Le nettoyage,
- Les essais.
- Quincaillerie & Accessoires : 1er choix dans la gamme utilisée.
Y compris fournitures, accessoires et toutes sujétions d‟exécution conformément aux normes et aux
règles de l‟art, aux instructions du maître d‟ouvrage et de la maîtrise d‟œuvre
-Payé au mètre carré
D-1.2Ŕ Porte vitrée en aluminium
Ce prix rémunère la fourniture et pose de Porte en aluminium ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux
Gamme : profile Sepalumic moyen standing ou similaire (massai ou équivalent)
La prestation comprend :
- Pré cadres en tôle pliée galvanisée de 20/10° d‟épaisseur,
- Profilés en aluminium, de sections adéquates par rapport aux dimensions (minimum 5 mm)
- Cadres dormants, traverses hautes, traverses basses, traverses intermédiaires et les montants
verticaux,
- Pièces d‟appui (avec pièces de rejet d‟eau),
- Feuillures pour recevoir les vantaux,
- Vantaux vitrés en profilés d‟aluminium comprenant les joints néoprène, brosses en nylon, galets,
feuillures a vitres, les condamnations ainsi que tous les articles de quincaillerie nécessaires premier
choix.
- Profilés spéciaux en aluminium, mis en place pour former couvre-joints intérieurs et extérieurs au droit
des bâtis,
- Parecloses a clips en aluminium et joint néoprène (pour la pose des vitrages)
- Poignets de fermeture et de tirage,
- Pour les portes des accès : les fermes portes hydrauliques (1 par ouvrant)
- Vitrage clair ou opale de 8 mm.
- Le nettoyage,
- Les essais.
- Quincaillerie & Accessoires : 1er choix dans la gamme utilisée.
Y compris fournitures, accessoires et toutes sujétions d‟exécution conformément aux normes et aux
règles de l‟art, aux instructions de l‟Architecte
Ouvrage payé au mètre carré
D-1.3Ŕ Mur rideau en aluminium extrudé
Fourniture et pose de mur rideau série 017 veto classique y compris plusieurs parties fixes de différentes
dimensions suivant détail architecte et deux portes à deux vantaux ouvrants à la française de 1.80 x
2.58 m.
A) Conception
Les façades rideaux seront réalisées de la gamme PROFIL SYSTEME ou similaire ; dont les parties fixes et
ouvrantes auront des masses vues identiques, afin de se confondre dans l'ensemble de la façade.
Tous les murs rideaux comprenant un retour en allège comporteront un couronnement suivant détail
ARCHITECTE, ce couronnement est compris dans le prix du mur rideau.
B) Ossature
Celle-ci sera constituée de raidisseurs et de traverses en profilés d'alliage aluminium pour former une
grille passant devant les planchers et parties pleines en béton.
L'armature porteuse de la grille sera reliée au gros œuvre à l'aide d'attaches adaptées à la
conception de l'ouvrage qui devront permettre le réglage dans les trois dimensions afin de rattraper
les irrégularités admises du gros œuvre, toutes les attaches seront en acier inoxydable.
Ces attaches seront reliées au gros œuvre par l'intermédiaire de rails type Halfen ou similaire, à faire
agréer par le bureau de contrôle.
Les fixations doivent être conçues et réalisées pour résister aux efforts mécaniques subits par la façade,
du fait :
** du vent,
** de son propre poids,
** de ses dilatations.
La largeur intérieure des raidisseurs de l'ossature sera de 60 mm minimum. L'ossature des façades
quelle que soit sa conception et indépendamment de la nature des matériaux employés, doit résister
aux efforts dus au vent. Ces efforts sont concrétisés par une pression ou dépression dynamique définie
en tenant compte du lieu, du site et de la hauteur du bâtiment, en application des règles NEIGE et
VENT (NV 65-67) et des DTU en vigueur.
Les variations linéaires de l'ossature doivent être reprises par des dispositifs conçus à cet effet.
Une possibilité de dilatation en tous sens doit être prévue entre les éléments ou entre les éléments et
l'ossature légère et ceci en fonction des matériaux utilisés, tout en évitant le glissement du à leur
propre poids (il est conseillé de vérifier les caractéristiques de dilatation de chacun des matériaux
entrant dans la construction de la façade).
Les flèches maximum admises sous les pressions d'un vent normal et des autres forces pouvant solliciter
des éléments formant l'ossature seront inférieurs à 1/300 mm de la portée.
Il sera tenu compte des dispositions parasismique en vigueur ainsi que de l‟ensemble des dispositifs
nécessaires a mettre en place.
1/ - Dormant
Les cadres dormants auront une épaisseur minimum de 70 mm environ et comporteront un couvre
joint intérieur et une bavette extérieure de 80 mm minimum.
Les traverses basses seront constituées d'un profilé tubulaire permettant de recueillir les eaux de
condensation et d'infiltration et de les évacuer vers l'extérieur par des dispositifs anti-refoulement
(clapets à bille).
Les assemblages seront réalisés par des vis auto-taraudeuses, dans les gorges de vissage prévues à cet
effet, les joints adhésifs d'étanchéité entre montant et traverses sont indispensables.
F/ Vitrages
Ils seront de chez GLAVERBEL ou similaire :
(Vitrage feuilleté anti-effraction classe 5, avec sérigraphie ou sablage suivant motif ) Cet assemblage
est composé de deux vitrages 5.52 type sablé ou claire et couleur au choix.
G) Étanchéité
Tous les assemblages ainsi que les montages bords à bords d'ensembles différents et traitement des
joints de dilatation de façades rideaux conformément à la norme P28 002 (conception et réalisation
des joints de dilatations à la charge du présent lot ainsi que des normes parasismiques en vigueur).
Ceux ci doivent être parfaitement étanches pour éviter tout infiltration d'eau à l'intérieur de la façade,
les profilés doivent être conçus pour permettre un drainage correct des feuillures par l'intermédiaire
d'une chambre de détente afin de rejeter vers l'extérieur d'éventuelles eaux d'infiltration.
Trois barrières d'étanchéité seront réalisées à l'aide de joints en élastomère (E.P.D.M.) une première
barrière réalisée avec un joint à lèvres, une deuxième et une troisième barrière réalisée avec des joints
tubulaires.
H/ Dilatation
Le coefficient de dilatation linéaire de l'Aluminium est de (alpha = 23 x 10,6 par degrés centigrade) ce
qui donne en moyenne 1,4 mm par mètre de profil pour une variation de température allant de -10 à
50°
I) Finition de surface
1/ - Profilés anodisés
Les profilés seront en Aluminium anodisé 20 à 24 microns, teinte naturels.
2/ - Quincailleries et accessoires
Les quincailleries et accessoires seront de première qualité et conforme aux normes d'essais NFP 20 302
et 20 501 et à la norme de protection contre la corrosion NP 24 351 et suivant les prescriptions des
documents techniques de mise en oeuvre du fabricant les quincailleries seront de même finition que
les profilés et seront spécifiques à la gamme utilisée.
- Les quincailleries seront de chez ITALINOX, RIVALU, FERCO ou similaire au choix de l'Architecte.
- Trois portes à 2 vantaux : serrure de sûreté à canon, ensembles poignées en tube en inox, verrous,
paumelles, barre anti-panique type PUSCH BARRE et ferme porte hydraulique etc...
Ouvrage comprenant la fourniture et la pose des murs rideaux composés par des ensembles vitrés
fixes dimensions suivant détail architecte et six fenêtres aux ouvrants basculants en aluminium naturel
anodisé, finitions au choix de l architecte.
Les profilés constituant la gamme sont de chez PROFILS SYSTEMES OU SIMILAIRE.
L‟ensemble de l‟ouvrage devra être exécuté conformément aux plans et détails de l‟architecte, aux
règles de l‟art, aux recommandations des DTU et normes en vigueur, y compris toutes sujétions de
fourniture, de pose, de mise en fonctionnement et de finitions.
Ouvrage payé au mètre carré
D-1.4Ŕ VOLET ROULANT aluminium
Ce prix rémunère la fourniture et pose de volet roulant constitué de lames en aluminium de 1er choix
couleur au choix de l‟Architecte, exécuté y compris le mécanisme, rail, essai et tout dispositif et
suggestion de bonne mise en œuvre
Ouvrage payé au mètre carré
D-2-MENUISERIES EN BOIS.
Toute la menuiserie bois sera traitée en sapin rouge premier choix.
La quincaillerie.
pré-cadre de 3cm d'épaisseur
Toutes les portes, fenêtres et châssis seront bordés sur 1 ou 2 faces par des chambranles de
50x10mm.
Toutes les parties vitrées recevront des parcloses épinglées.
Toute la menuiserie extérieure recevra un rejet d'eau.
Les alaises seront en bois dur pour les portes isoplanes.
Toute la menuiserie sera fabriquée suivant les plans de détail de l'Architecte.
Le prix unitaire comprend la fourniture des ouvrants de l'ensemble de la menuiserie sans plus
value pour des formes irrégulières.
La pose des cadres sera décomptée à part.
D-2.1Ŕ PORTE pliable ou coulissante sur railles avec vitrage et motif percer
Fourniture et pose de porte iso plane vitré ouvrant coulissante ou pliable à 1 ou 2 ou 3 vantaux y compris
railles en aluminium en contre plaqué okoumé de 5 mm sur les deux faces cotés. . Le bâti formera
feuillure pour recouvrement sur les 4 cotés, vitrage, l‟ensemble à réaliser conformément aux détails des
architectes compris toutes sujétions.
Comprenant.
-1cadre en sapin rouge premier choix de 100X70 mm
-1bati de 50x50.mm
- par close de 15 x 10mm
- chambranle de 50 x 10mm
-motif percer au laser au choix de l'architecte
-vitrage feuilleté claire ou opale de 8mm
QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).
-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.
-2 railles aluminiums largeur 10cm mini a 6 gorges
-poulies et tètes de guidage 3 par mètre
-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour encastrée.
-1ensemble Aérolite en métal chromé.
-2ou 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.
- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur
Échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O
-Payé au mètre carré,
D-2.2Ŕ PORTE ISOPLANE hydrofuge
Fourniture et pose de porte isoplane hydrofuge ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux en contre
plaqué okoumé de 5 mm sur les deux faces cotés. . Le bâti formera feuillure pour recouvrement sur les 4
cotés, l‟ensemble à réaliser conformément aux détails des architectes compris toutes sujétions.
Comprenant.
-1cadre en sapin rouge premier choix de 100X70.
- par close 18 x 10
-1bati de 50x50.
QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.
-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour.
-1ensemble Aérolite en métal chromé.
- 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.
-chambranle de 50 x10
- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur
- chaque porte portera un chiffre de 1 à 6 constitué de bois et fixé par des agrafes selon détails des
Architectes, échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O
-Payé au mètre carré,
D-2.3Ŕ PORTE ISOPLANE VITREE avec motif percer
Fourniture et pose de porte iso plane vitré ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux en contre plaqué
okoumé de 5 mm sur les deux faces cotés. . Le bâti formera feuillure pour recouvrement sur les 4 cotés,
vitrage, l‟ensemble à réaliser conformément aux détails des architectes compris toutes sujétions.
Comprenant.
-1cadre en sapin rouge premier choix de 100X70 mm
-1bati de 50x50.mm
- par close de 15 x 10mm
- chambranle de 50 x 10mm
-motif percer au laser au choix de l'architecte
-vitrage feuilleté claire ou opale de 8mm
QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).
-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.
-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour.
-1ensemble Aérolite en métal chromé.
-2ou 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.
- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur
Échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O
-Payé au mètre carré,
D-2.4Ŕ PORTE EN BOIS MASSIF vitrée avec motif percer
A exécuter conformément au dessin et directives des Architectes
Ce prix comprend la réalisation de portes en bois massif constituées de :
- Fourniture et pose de :
- Cadre en sapin rouge premier choix de 100X70 mm de 1° choix de 70 x 100 mm d'équarrissage après
rabotage, avec feuillures de battement et rainures à briques, assemblage à tenon et mortaise et cheville
en bois rentrée de force.
- Couvre joint de 70 x 10 mm en bois massif, les deux côtés à quart de rond.
- 1 Vantail ouvrant à la Française, composés :
- Bâtis périphériques en bois massif 1er choix de 100 mm x 40 mm.
- Structures de remplissage en nid d'abeilles formées par des traverses et montants en bois massif de 70 x
30 mm suivant maillage de 100 x 100 mm.
-motif percer au laser au choix de l'architecte
-vitrage feuilleté claire ou opale de 8mm
Chambranles moulurés sur les 2 faces en bois massif 1er choix de 50 x 10 mm selon profil du détail de la
Maîtrise d'œuvre.
QUINCAILLERIE (type briscard ou similaire).
-3ou6paumelles doubles électriques de 140/55.
-1serrure à mortaise à pêne dormant et demi-tour.
-1ensemble Aérolite en métal chromé.
- 1 butoirs cylindriques de 30mm, à fixer au sol.
- le bas de porte recevra un enfustage par cadre aluminium de 15cm de hauteur
Échantillon à faire approuver par les architectes et le M.O
-Payé au mètre carré,
D-2.5Ŕ PLACARDS
Placard isoplane en bois massif à un ou deux vantaux ouvrants à la française, surmontée d‟un grenier
avec vantaux ouvrants à la française, cadre de 70x70mm, bâti 70x24mm, contre-plaqué okoumé de
5mm sur les deux faces, alaise 34x15mm, chambranle 40x15mm, étagères en bois massif blanc de 18 à
20mm avec alaise en bois dur sur nez posées sur tasseaux espacées de 0.50m avec séparation des
éléments.
QUINCAILLERIE
Pattes à scellement
Paumelles électriques de 90mm
Loqueteau à accrochage fixe sur étagère
Loqueteaux magnétiques
Serrure de placard avec entrée
Poignées en sterlium poli
-Payé au mètre carré,
D-2.6- PLACARD SOUS PAILLASSES H 0.80M
Les portes placards sous paillasse seront à plusieurs vantaux ouvrant à la française réalisés en
sapin rouge 1 ère choix et constituées :
Un cadre de 70 x 70 (compris montant intermédiaire)
Ouvrant composé d‟un cadre (montant, traversée, haute et base 100 x35).
Remplissage par panneaux en sapin rouge massif assemblés à rainures, languettes,
Etagères et séparation épaisseur 2 cm en novopan avec bois dur isolées suivant détail d‟architecte.
QUINCAILLERIE :
Pattes à scellement,
Paumelles électriques de 110,
Serrures de placards,
Poignées en sterlium poli,
Loqueteaux à accrochage fixés sur étagères.
-Payé au mètre linéaire,
D-2.7- CASIER DE H= 2.20 M
Elément de 25 casiers comportant :
Montants, traverses et fond en bois massif blanc de 18 à 20 mm d‟épaisseur avec alaise sur nez.
Portillons de casiers en latté de 15 mm avec 2 charnières et serrure d‟armoire à clès plates, réalisation
suivant plan de détail, y compris vernis intérieur et extérieur et toutes sujétions pour la parfaite finition de
l‟ouvrage.
-Payé au mètre linéaire,
D-2.8- RAYONNAGE H=2.20 M y/c peinture
Ensemble composé de 4 étagères superposés de 0.50 de largeurs en bois massif laquée blanc de
18 à 20mm, les panneaux latéraux et le fond du meuble en contre plaqué Okoumé de 5 mm,
montants et alaise, assemblage suivant détail de l‟architecte, y compris vernis intérieur et
extérieur et toutes sujétions pour la parfaite finition de l‟ouvrage.
-Payé au mètre linéaire,
D-2.9- RIDEAU D’OBSCURCISSEMENT
Rideau de 2.00m de hauteur en toile forte de couleur noir, soigneusement ourlée avec anneaux, chromés
cousue fortement tous les 20cms et glissés dans les tringles à rideaux en tube chromé de 20mm posé sur
supports scellés au murs, cache rideaux constitué par un coffret en bois composé d‟une planche filante
en sapin blanc de 150x25 fixé par taquet en bois.
y compris toutes sujétions de fourniture et pose
-Payé au mètre linéaire,
D-3- MENUISERIES METALLIQUE.
D -3.1 Ŕ PORTE METALLIQUE avec vitrage
Portes métalliques à un ou deux vantaux ouvrant à la française. Cadres en profil rectangulaire 40mm
x80mm, les montants et les traverses en fer rond de 26mm et fer plat de 40x5mm y compris tôle en 20/10
sur la face intérieure et extérieure, formant des lettres le tous suivant plan de détail de l‟Architecte.
QUINCAILLERIE
- pattes scellement
- pivots a scellé au sol
- battement de portail à scellement
- arrêts de porte en acier avec montonnet et contre poids
- vitrage armé claire ou opale de 8mm SP10
- serrure de sureté avec gâche à scellement
- paire de poignée en laiton poli série lourde
- verrou avec gâche a scellement
Payé au mètre carré,
D -3.2 Ŕ GRILLE DE PROTECTION POUR FENETRE
Fourniture et pose de grille de protection métallique, galvanisé à chaux et réalisé selon détail de
l‟Architecte :
- cadre en platine de 5cm épaisseur 5mm , goujon de scellement 3cm
- Fer rond vertical de 18mm, en fausse équerre les espacements et couleur seront respectées selon
détails Architecte, compris coupes, soudures et montages peinture au glycérophtalique et toutes
sujétions.
-Payé au mètre carré
D-3.3- GARDE CORPS AVEC VITRAGE FEUILLETE 18MM /INOX
Fourniture et pose de GARDE CORPS hauteur 170cm
- deux plaque de verre claire ou opale coloré avec motif de 9 mm trempées assemblées ensuite en
feuilleté avec un intercalaire d'épaisseur 0,76 ou 1,52 mm soit une épaisseur total de 19 a 21mm ,largeur
des plaques 120cm, hauteur 170cm
-lisse inox 1 er choix a hauteur variable 2cmx4cm ou ronde de 4cm
- 8 boulon inox 1 ère choix avec tête et encrage suivant fiche technique 10cm a 15cm a tète inox .
selon détails Architecte, compris coupes, soudures et montages et toutes sujétions de pose.
Payé au mètre linéaire,
D-3.4- GARDE CORPS METALLIQUE avec lisse bois
Exécuté suivant détail fourni par l‟architecte
- En tube carré de 40mm, sceller dans le chainage ou avec patte de fixation en L / 20cmx15cm
7 boulons Métallique de 15cm avec jambage et raidisseur
- Montant intermédiaire en tube carre de 30mm chaque 10cm
- Traverse haute et basse en platine de 5mm d‟épaisseur 10 cm de largeur
- Habillage de la traverse haute par lisse en bois rouge avec recouvrement épaisseur 3cm et
retour de 5cm
- Fixation en sous face
- HAUTEUR TOTAL DE 150CM
Y compris scellements, peinture de protection et de finition, et toutes sujétions.
Payé au mètre linéaire,
D-3.5- ENSEIGNE lettres découpées
Fourniture, pose et scellement d‟enseigne bilingue « Arabe- français » constituée d‟une tôle de
lettres découpées hauteur 60cm pour chaque lettre largeur de 30cm pour CENTRE DE PRISE EN
CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES: INSUFFISANCE RENALE/HYPERTENSION ARTERIELLE ET DIABETE
soudée sur support en fer carré avec pattes à scellement pour chaque lettres ,un élément
comprenant la logo du ministère et le maitre d‟ouvrage , réalisation suivant indications du maître
d‟ouvrage et la maîtrise d‟œuvres compris toutes sujétions, pour le parfait achèvement de l‟ouvrage.
- Payé au mètre carré,
D-3.6- GRILLE METALLIQUE POUR CANIVEAU
Fourniture, pose et scellement suivant détail de l'Architecte de grille métallique pour les caniveaux
Les espacements et couleur seront respectées selon détails des Architectes, compris coupes,
soudures et montages peinture au glycérophtalique et toutes sujétions
Payé au mètre carré,
D-3.7- PATERE
Comprenant une lisse en sapin rouge de 100 x25 mm de section à bords moulurés et fer plat de 50
x 8 mm vissé à la lisse, laquelle est fixée au mur par taquets scellés. Un porte manteaux en fer rond
ø 12 à tête arrondie tous les 25 cms
-Payé au mètre linéaire,
NOTA : Toute la menuiserie bois ŔAluminium - métallique sera réalisée suivant plan de détail de
l’architecte.
E- ELECTRICITE - LUSTRERIE
NOTA:
Exécution suivant les prescriptions techniques décrites ci-après les prix remis par l‟entreprise
comprendront toutes fournitures et sujétions de pose, scellement et raccordement.
L’entrepreneur est tenu de respecter les plans élaborés à ce titre et recommandations du BET,
des architectes et du maître d’ouvrage.
Les ouvrages seront livrés en parfait état de fonctionnement et conformes aux règles de l‟art. Et
règlement en vigueur appliqué par la société AMENDIS.
L‟entrepreneur devra se conformer aux plans et restera entièrement responsable de la
conception de l‟installation électrique et de sa conformité avec les règles en vigueur de l‟organisme
distributeur, l‟entrepreneur doit s‟y conformer sans aucune réclamation ni plus value.
Les frais de branchement auprès d‟AMENDIS, eau, électricité et assainissement.
ÉLECTRICITÉ
E 1 Ŕ ARMOIRE GENERALE BASSE TENSION
Ce prix rémunère la fourniture et la pose de du tableau général du type Himel ou similaire de dimensions
Appropriées comprend les éléments de protection et équipements suivants :
Disjoncteur différentiel 4x100A de sensibilité réglable (300 mA à 1A) à la tête du tableau.
Répartiteur 4x100A ou jeu de barres.
Disjoncteur magnéto thermique 4X32 A de protection départ tableau secondaire bloc
1 administration.
Disjoncteur magnéto thermique 4X32 A de protection départ tableau secondaire bloc 2 EG.
Disjoncteur magnéto thermique 4X25 A de protection départ tableau secondaire bloc 3
bibliothèque
Disjoncteur magnéto thermique 4X25 A de protection départ tableau secondaire bloc 4 ES
spécialisé.
Disjoncteur magnéto thermique 4X40 A de protection départ tableau secondaire bloc 5 ESC.
Disjoncteur magnéto thermique 4X20 A de protection départ tableau secondaire sanitaire
vestiaires.
Disjoncteur magnéto thermique 4X32 A de protection départ tableau secondaire bloc LG
logement de fonction.
Disjoncteur magnéto thermique 4X 32 A de protection départ tableau secondaire log gardien Ŕ
entrée Ŕ éclairage extérieur.
barre de terre, goulottes, rails etc….
Liaison du coffret ainsi que son portion à la terre.
Repérage des différents circuits.
Serrures.
Payé à l’unité,
E2 : Tableau de protection
Ce prix rémunère la fourniture et la pose de des tableaux du type Himel de dimensions appropriées
comprend les éléments de protection et équipements suivants :
Disjoncteur différentiel 4x32 A (300 mA).
3 Interrupteurs différentiels 4X20A de 30mA pour la protection des départs des circuits prises de courant.
1 Interrupteurs différentiels 4X20A de 30mA pour la protection des départs des circuits WC.
9 Disjoncteurs magnéto thermiques modulaires bipolaires 2 x 10 A pour protection des circuits éclairage
couloirs, préau ;
Télerupteurs
barre de terre, goulottes, rails etc.…
Liaison du coffret ainsi que son portion à la terre.
Repérage des différents circuits.
Serrures.
Payé à l’unité
E3 : TABLEAU DE PROTECTION ECLAIRAGE EXTERIEUR
Ce prix rémunère la fourniture et la pose de des tableaux secondaires du type Himel de dimensions
appropriées comprend les éléments de protection et équipements suivants :
Disjoncteur différentiel 4x 32 A 300mA.
1 Contacteur 4X32 A
4 Disjoncteurs magnéto thermiques 2X 20 A pour protection des différents circuits des candélabres.
2 Disjoncteurs magnéto thermiques 2X 25 A des circuits des projecteurs.
1 horloge.
1 cellule photoélectrique.
Un commutateur de façade à 3 positions (automatique, manuel et arrêt)
2 Disjoncteurs magnéto thermiques 2X 10 A (circuits éclairage porche + log gardien).
barre de terre, goulottes, rails etc.…
Liaison du coffret ainsi que son portion à la terre.
Repérage des différents circuits. Serrures
Payé à l’unité
E.4 Ŕ BOITE DE DISTRIBUTION A UN OU PLUSIEURS DEPARTS TRIPHASES
Fourniture et pose d‟une boite de distribution en fonte à 1 départ triphasé et un départ monophasé,
avec protection des départs par fusible HP, calibre 60A, y compris raccordement et toutes sujétions.
Ouvrage payé à l’unité,
E.5 Ŕ BOITE DE COUPURE
Fourniture et pose de boites de coupures et distribution de type agrée par la régie distributrice à une
arrivée et de 1 ou plusieurs départs protégés par des fusibles HPC.
-Payé à l’unité,
E.6 Ŕ COFFRET DE COMPTEUR
Fourniture, pose et raccordement d'un coffret pour compteur de 4 paires avec transformateurs de
courant type agrée par AMENDIS.
Le coffret sera installé à une hauteur normalisée conformément aux exigences d‟AMENDIS
Sont compris dans ce prix :
- les chemins de câble en tôles galvanisées perforées avec couvercle sur l'ensemble du câble
- L'ensemble des démarches administratives avec AMENDIS pour la pose et le raccordement
- Les accessoires nécessaires au branchement avec AMENDIS
- Les transformateurs de courant
- Les protections nécessaires
- Le coffret
- les équipements et accessoires de scellement, protections, les câbles de raccordement à la
boite de distribution de section appropries y compris tubage et main d'œuvre.
a) à 2 fils b) à 4 fils
y compris toutes sujétions de fourniture et mise en service conformément aux normes et aux
exigences d‟AMENDIS
-Payé à L' unité
E.7Ŕ BUSE EN P.V.C Ø 100
Ce prix comprend :
- Fouilles en tranchée de 0.80m de profondeur et 0.60m de largeur dans terrain de toute nature y
compris :
- Fourniture et pose d‟un lit de sable de 0.10m d‟épaisseur uniforme après dressage et damage
soignés du fond de fouilles.
- Fourniture et pose de six buses PVC Ø 10mm soigneusement posées et alignées, les joints à réaliser
conformément aux règles en vigueur.
- Fourniture et pose d‟un deuxième lit de sable de carrière 0.10m d‟épaisseur à partir du fond de
fouille.
- Remblaiement par couches successives par terre tamisée d‟une épaisseur de 0.30m
- Pose d‟un grillage de signalisation en plastique e= 15mm, de couleur rouge.
-Payé au mètre linéaire,
E.8 Ŕ REGARD DE TIRAGE DE 0.40 x 0.40M
- La réalisation des regards de tirage de profondeur 0.60m, largeur 0.40m et ce quelle que soit la nature du
terrain : les bords des regards doivent être surélevés de 15cm par rapport au niveau du sol.
- Les travaux de maçonnerie et d‟enduits (parois de regards en béton d‟épaisseur 0.10m).
- Les tampons en ciment vibré de dimensions appropriées avec anneau de levage.
- Cadre et contre cadre en cornières galvanisées, y compris toutes sujétions.
Ouvrage payé à l’unité,
E.9 Ŕ CABLES D’ALIMENTATION
Fourniture et pose de câbles basse tension de liaison, ils seront de la série U 1000 RO2V ou armé et seront
posés sur chemins de câbles ou sous buses.
Ils seront raccordés à leurs extrémités par cosses serties avec fixation par boulons cadmiés pour les grosses
sections de câbles ou raccordés directement sur les bornes de sortie des disjoncteurs de protection pour les
sections plus faibles. Y compris tranchée, grillage et toutes sujétions de mise en œuvre.
E.9.a Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 50 MM² + T
Fourniture et pose sous buses avec grillage de signalisation, y compris raccordement et toutes sujétions, de
câble vinysol armé U 1000 RO2 V de 4x50 mm² + T.
Ouvrage payé au mètre linéaire
E.9.b Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 35 MM² + T
Mêmes spécifications que le prix n° E.9
Ouvrage payé au mètre linéaire
E.9.c Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 25 MM² + T
Mêmes spécifications que le prix n° E.9
Ouvrage payé au mètre linéaire
E.9.d Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 16 MM² + T
Mêmes spécifications que le prix n° E.9
Ouvrage payé au mètre linéaire
E.9.e Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 10 MM² + T
Mêmes spécifications que le prix n° E.9
Ouvrage payé au mètre linéaire
E.9.f Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 2 x 10 MM² + T
Mêmes spécifications que le prix n° E.9
Ouvrage payé au mètre linéaire
E.9.g Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 4 x 6 MM² + T
Mêmes spécifications que le prix n° E.9
-Payé au mètre linéaire, y compris buses en P.V.C, conduit Ø 29
E.9.h Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 2x 6 MM² + T
-Payé au mètre linéaire
E.9.i Ŕ CABLE U1000 RO2V DE 2 x 4 MM² + T
-Payé au mètre linéaire
E .10- CIRCUIT TELERUPTEUR
Ce poste concerne la fourniture et la pose d'un circuit télérrupteur, les liaisons U 500 V de 1,5mm² sous
tubes ICD, y compris les bornes de raccordement, les chemins de fixation de l‟appareillage, le
télérrupteur sera de type bipolaire série Legrand ou similaire 16 A 250V, y compris 5 boutons poussoirs
pour commander 8 points lumineux.
-Payé à l’unité,
E.11 Ŕ FOYER POINT LUMINEUX
Fourniture et pose de foyer point lumineux, y compris les liaisons U 500V de 3 x 1.5 mm2 sous tube ICD
depuis le tableau, les pots de centre, les bornes de raccordements, les crochets de fixation de
l'appareillage, les manchons des entrées de tubes, et toutes sujétions de pose et raccordement.
Payé à l'unité,
E.12 Ŕ FOYERS COMPLEMENTAIRES
Réalisation de par conducteurs de la série HO7VU de 3 x 1,5 mm² sous conduit ICD isorange de Ø 13 mm
en encastré ou sous conduit isogris Ø 13 mm passant sur faux plafonds ou câbles de la série U 1000 RO2V
de liaison entre les foyers, y compris les saignées, conduits, boite d‟encastrement, câblages, rebouchage,
filerie, douille avec chemise métallique, sortie de fil et toutes sujétions de fourniture et pose.
-Payé à l’unité,
E.13 Ŕ FOYER SUR TELERRUPTEUR
Ce prix comprendra les conducteurs de la série HO7-VU de 3x1,5 mm2 sous conduit ICD isorange de
Ø 13 mm en encastré ou sous conduit isogris Ø 13mm passant sur faux plafonds ou les câbles de la
série U 1000 RO2V de liaison entre le tableaux et le 1er premier foyer.
Y compris les saignées, conduites, boite d‟encastrement, câblages, rebouchage, filerie, douille avec
chemise métallique, sortie de fil et toutes sujétions de fourniture et pose
-Payé à l'unité,
E.14 Ŕ INTERRUPTEUR SIMPLE ALLUMAGE
Fourniture et pose d‟un interrupteur simple allumage 1er choix, y compris le pot d‟encastrement de
l‟interrupteur.
-Payé à l'unité,
E.15 Ŕ INTERRUPTEUR DOUBLE ALLUMAGE
Fourniture et pose d‟un interrupteur double allumage 1er choix, y compris le pot d‟encastrement de
l‟interrupteur.
-Payé à l'unité,
E.16 : Détecteur de présence /commande d’éclairage
Ces détecteurs de présence intégreront une minuterie réglable de 5 secondes à 15 minutes pour
Commander l‟éclairage de ces circulations et disposeront d‟un seuil de détection mouvement
jour/nuit réglable.
Ils seront de coloris blanc.
Le système sera composé de détecteurs maîtres et esclaves.
Les détecteurs encastrés ou apparent auront les caractéristiques suivantes :
· La portée de détection sera au minimum de 13x7m à 2,5m de hauteur et sur 360°
Les détecteurs posés en saillies auront les caractéristiques suivantes :
· La portée de détection sera au minimum de 12m à 2,5m de hauteur et sur 200°
Ouvrage paye à l’unité du foyer fourni, posé, et raccorder y compris toutes sujétions d‟exécution et de mise en
œuvre
E.17 Ŕ BOUTON POUSSOIR
Fourniture et pose de bouton poussoir avec minuterie y compris boite d‟encastrement, câblage, filerie
intérieur tableau secondaires.
-Payé à l’unité, y compris toutes sujétions,
E .18 - PRISE DE COURANT 2 X 16 A + T.
Fourniture et installation de prise de courant encastrée 2 X 16 A+T à volet 1er choix.
, fourni et posé en ordre de marche, y compris toutes sujétions de tubage ICD-APE, de filerie en 2,5
mm², de boite de dérivation, de boite d‟encastrement, de scellements, de fixations, et de
raccordements.
-Payé à l’unité
E.19 Ŕ PRISE DE COURANT 2x10/16 A+T ETANCHE
Fourniture et installation de prise de courant étanche encastrée 2 X 16 A+T à volet 1er choix.
, fourni et posé en ordre de marche, y compris toutes sujétions de tubage ICD-APE, de filerie en 2,5
mm², de boite de dérivation, de boite d‟encastrement, de scellements, de fixations, et de
raccordements.
-Payé à l’unité,
E. 20 Ŕ INSTALATION SYSTEME CONTRE FOUDRE
Une Installation de protection contre la foudre utilisant un paratonnerre Pulsar 7 inox de type à
soumettre à l‟agrément des maîtres d‟œuvre de longueur 2.00m posé au centre de toiture pour
protection d‟une aire de rayon 40m lié à un grille de décharge à la terre par une lame en cuivre de
3cm de largeur et 4mm d‟épaisseur totalement isolée de la construction y compris trous, scellements,
socle en génie civil et toutes sujétions et livré à l‟état de marche.
- Payé à l’ensemble,
E .21 Ŕ CIRCUIT DE LIAISON EQUIPOTENTIELLE.
Liaison équipotentielle réalisée par un conducteur HO7VU de section 4 mm² logé dans un conduit
ICD diam 13, reliant toutes les canalisations et pièces métalliques de la salle de bain et relié à la
borne de terre du tableau le plus proche.
- Payé à l’ensemble,
E.22 - PRISES TELEPHONIQUES.
Depuis les colonnes montages ou les boites de répartition et entre ces dernières et les attentes
téléphoniques en conduit iso range encastré ICD ou en conduit iso gris de tout diamètres suivant
étude, en apparent dans les gaines techniques et faux plafonds, la fourniture et la pose d'un prise à
un contacte type I.AM relié à un fil téléphonique de 2 paires
Acheminé dans un tube ICTL de 11 mm de diamètre, y compris boite plexo Ŕ étanche de 100 x 100 x
50 mm.
Fourni, posé, alimenté et réceptionné en état de marche.
- Payé à l’unité,
E.23- PRISES DE TELEVISION.
Prise : T.V simple conforme au cahier des clauses techniques générales des antennes collectives TDF-
FT 98/33-C équipe d‟un connecteur Ø 9,52 mm mâle.
Fourni, posé, alimenté et réceptionné en état de marche.
Payé à l’unité,
E .24 : PRISE INFORMATIQUE
Fourniture et pose de tubage en isorange encastrée depuis la boite de prise vers Tableau
d‟informatique, suivant plan B.E.T .y compris toutes sujétions .
-Payé à l’unité,
E. 25 : TUBAGE TELEPHONIQUE et informatique et télévision
Le câblage téléphonique et informatique et télévision sera fait par un câble série LY 0.5mm agrée
par IAM.
Pour téléphone, Diamètre : 21 mm
-Payé au mètre linéaire
LUSTRERIE
E .26- LUMINAIRE BASSE LUMINANCE à 4x18W
Ce prix rémunère la fourniture et la pose d‟un luminaire encastrée ou apparents basse luminance ;
Le luminaire doit être particulièrement adapté pour l‟éclairage des zones de bureaux.
Description du luminaire :
o Luminaire encastré constitué d‟un caisson en tôle d‟acier pré laquée blanche, environ 40mm de
profondeur,
o Joues en fonderie d‟aluminium laqué blanc.
o Grille basse luminance cat.2. Luminance moyenne inférieure à 200cd/m² au dessus de 60°.
o Lames transversales et réflecteurs longitudinaux à profil parabolique en aluminium anodisé
brillant.
o Les ballasts électroniques hauts fréquence 230-240V,
o Connecteurs adéquats.
o Le câblage en fils résistant à une température de 90°C.
o IP 20 Ŕ Classe 1.
o Tenue au feu 850°C.
o Le luminaire sera équipé de lampes fluorescentes à haut rendement de 4x18W Ŕ TLD-ø 26mm
/840.
o Le luminaire doit être de 1er choix
Ouvrage fourni, posé et raccordé, y compris toutes sujétions de fourniture, de pose et de
raccordement
-Payé à l’unité,
E .27- LUMINAIRE ENCASTREE BASSE LUMINANCE 2x36W
Luminaire 2x36 W à lames en aluminium encastrée ou apparents, et bandeau noir, avec lampe blanc
- industriel.de 2x36 W.
Ouvrage fourni, posé et raccordé, y compris toutes sujétions de fourniture, de pose et de
raccordement sera
-Payé à l’unité,
E.28 -PLAFONIER ETANCHE
Plafonnier à l‟applique étanche modèle à soumettre à l‟agrément des architectes.
En acier et aluminium pour lampe à décharge à vapeur de mercure, type -220V/125W dimensions
(350X228mm), alimentation 2P+T avec grille de défilement, couvercle, fixation au faux plafond ou mur
par chevilles et vis parquer,y compris tous travaux de montage, scellement et toutes sujétions.
-Payé à l’unité,
E .29 Ŕ PLAFONNIER BASSE LUMINANCE 1x26.
Fourniture pose et raccordement d‟un luminaire encastré rond 1x26W de 1er choix, model à valider
par l‟Architecte, pour lampe à économie d‟énergie et ayant les caractéristiques suivantes :
- Corps en fonte d‟aluminium.
- Réflecteur en aluminium oxydé et brillanté.
- Douille en polycarbonate avec contacts bronze phosphoreux ou en céramique avec contacts
argentés.
- Anneau décoratif et verre intégré au choix de l‟architecte.
- Câblage : alimentation 230V/50Hz ; câble rigide résistant à 90°C selon les normes CEI 20-20 avec
cosses à embouts en cuivre étamé
- Normes EN 60598-1 CEI 34-21.
- IP 23 Ŕ Classe II
- Lampes : Equipé de lampe à économie d‟énergie 2x26W.
- Les fils électriques et accessoires de raccordements et fixations.
-Payé à l’unité,
E .30 - PROJECTEUR ETANCHE.
Fourniture et pose d‟un projecteur étanche à iodure métallique, avec corps en tôle laquée, réflecteur
en aluminium, y compris fourniture, pose, fixation, raccordement et toutes sujétions.
- Payé à l’unité,
a) projecteur 250w orientable jardin
b) projecteur circulaire diamètre 220mm sur façade
E .31- TELECOMMANDE D'ECLAIRAGE DE SECURITE
Ce prix comprendra la fourniture et la pose coffret de télécommande modulaire équipé de deux
boutons "allumage et extinction ".
Il permet de tester la totalité de l'installation sans coupure de courant secteur.
Le module de télécommande sera installé dans les tableaux divisionnaires pour les circuits
d'éclairage proviennent de ce tableau et permettra la télécommande des blocs autonomes
d'éclairage de sécurité (BAES) alimentés à partir du même tableau.
En règle générale, chaque tableau sera équipé de son propre coffret de télécommande.
Ouvrage payé à l'unité de boîtier de télécommande, y compris pose, protection, câblage,
raccordement, les essais et toutes sujétions d'exécution.
E .32 - BLOC AUTONOME DE SECOURS AVEC SIGNALISATION.
Les blocs autonomes seront installés suivant plans, se compose d‟un bloc chargeur à batterie
cadmium nickel, ayant 1,5 heure d‟autonomie, avec relais à manque de tension, les blocs seront du
type BAES de balisage, série 608 01 et 25 et du type BAES série 608 65 et 66.
Sera du type non permanent, avec veilleuse de présence de tension et diffusera au moins 60
lumens en secours et 300 lumens en ambiance.
Les foyers d‟éclairage de sécurité seront équipés d‟une télécommande centrale qui sera
ramenée dans la locale sécurité et raccordée à la GTC.
Les télécommandes y compris boîtier d‟alimentation et canalisation donnant une chute de
tension inférieure à 2 volts pour le bloc le plus défavorisé.
L‟entrepreneur devra prévoir dans son prix, en plus de la fourniture et la pose des appareils, leur
alimentation depuis le tableau, leur ligne de télécommande ramenée au TGBT, les étiquettes
autocollantes portant les inscriptions “sortie“ en bilingue et une flèche, ainsi que toutes sujétions
d‟exécution.
Ouvrage fourni et posé, en marche y compris toutes sujétions.
-Payé à l'unité, pour
a-CNL.60 lumens T.N.B
b-CNL.360 lumens T.N.B
E.33 Ŕ SONNETTE D’ENTREE
Fourniture et pose d‟une sonnerie comprenant bouton poussoir étanche, câble d‟alimentation depuis
l‟entrée sous tube ICD ø 13, un caillou musical avec transformateur 220 V/48 V et toutes autres sujétions de
pose et de raccordement.
-Payé à l'unité,
E.34Ŕ ALIMENTATION CHAUFFE EAU
Depuis le tableau de protection correspondant sous tube ICD ø 16 et câble 3x4 mm², raccordement
souple au chauffe eau, mise à la terre et liaisons équipotentielles, combiné d‟allumage fixés au tableau
électrique et toutes autres sujétions de fourniture, pose et raccordement.
-Payé à l'unité,
E.35Ŕ Centrale de détection incendie
Cette centrale doit prendre en charge toutes les alarmes: alarme incendie, alarme intrusion, alarme
technique
(Température, inondation, coupure d‟électricité ...). Son concept modulaire lui confère une grande
souplesse d'installation et d'évolution. Grace aux différentes cartes optionnelles et aux accessoires, elle
permet d'effectuer des vérifications d'alarme par écoute et télé. Interpellation.
L‟installation comprendra la fourniture, la mise en place, le câblage, les raccordements, la mise en service
et les essais des équipements relatifs à l‟installation du système de détection d‟incendie.
Caractéristiques techniques minimales :
• Entrées de zones librement programmables : 8
• Extensible
• clavier LCD. Touches de fonction spéciales, touches de secours, textes de système clairs et des témoins
d‟indication clairs (LED‟s).
• Journal de bord 512 derniers évènements horodatés
• Fonction transmission
• Relais arrêt climatisation
• Affichage de la température
• La centrale doit générer une alarme en cas de dépassement d‟un seuil paramétrable correspondant à
l‟environnement concerné.
• Une Batterie Intégré pour une autonomie de 8 heurs
• Un Détecteur de fumée large spectre
• Détecteur de chaleur
• Indicateurs d‟Action ;
• Sirène d‟évacuation
• Module de transmission GSM/GPRS/SMS
• Câble de sécurité incendie CR1 Ŕ C1 Ŕ sans halogène résistant au feu et non propagateur de l‟incendie ;
Détecteur de fumée large spectre
• Mode de réponse équilibré pour la plupart des incendies
• Equipé d‟un système de mesure optoélectronique avec capteurs hautement performants
• Dédier pour la détection précoce des feux couvant ou de flammes avec dégagement de fumée,
• répond aux foyers types TF1 à TF5 de la norme EN54-7 (fumées sombres à claires)
• Température d‟exploitation -25 à +60°C
• Mode de protection IP43
• Conformité à l'annexe ZA de la norme NF EN 54-7 et Certification CE DPC
Détecteur de chaleur :
• Déclenchement précis de l‟alarme à la température maximale avec un capteur thermique
• de qualité
• Classe A1R, avec large spectre d‟applications (jusqu‟à 50°C)
• Deux thermistors NTC
• Mode de protection IP53
• Conformité à l'annexe ZA de la norme NF EN 54-5
• Température d‟exploitation : -25 à +50°C
Sirène d‟évacuation :
• Diffuseur sonore de classe B, fonctionne avec les systèmes de détection d‟incendie.
• Elle transmet un signal conforme à la norme NFS 32.001 (signal sonore d‟évacuation d‟urgence). -Payé à l'ensemble
E.36 Ŕ LAMPADAIRES D'ECLAIRAGE EXTERIEUR 4 A 6M -150W :
Fourniture pose de projecteur raccordé avec raccordement à un poteau tubulaire en fonderie
d‟aluminium revêtu d‟une peinture anthracite texturé, anodisé par électrolyse. Il aura une hauteur de
4 à 6m (suivant le choix de l‟architecte et le maître d‟ouvrage), couleur suivant le choix de
l‟architecte. Il aura les caractéristiques suivantes :
- Avec volet d‟inspection;
- Porte fusible de protection ;
- Mise à la terre ;
- Trou d‟entrée/sortie câbles d‟alimentation
- Réducteur en aluminium moulé sous pression.
Le poteau sera équipé d‟un projecteur de 400w au choix de l‟Architecte munie d‟une grille micro
perforée finition cuivrée ou finition acier inox et ayant les caractéristiques suivantes :
- Réflecteur en aluminium granité;
- Diffuseur de forme conique en polycarbonate clair traité anti- UV ;
- Douille E40 ou E27, selon les besoins, en céramique avec contacts argentés ;
- Lampe à iodure métallique 400 watts;
- Alimentation 220 volts / 50 hertz avec protection thermique.
Le luminaire (candélabre et lanternes) sera fourni, monté, y compris tous les accessoires de
raccordement et de branchement ainsi que toutes sujétions de fourniture, de pose, de
raccordement, de test et de mise en service.
L‟ensemble de l‟ouvrage, fourni, posé et raccordé, y compris le massif, la réservation pour le passage
de câbles et de terre et toutes sujétions de fourniture, de pose et de raccordement
-Payé à l'unité
E.37Ŕ SPOT HALOGENE BT 220V, 50W IP 44
Fourniture et pose de spot à lampe halogène de 50w, muni d‟un bord décoratif avec verre de
protection.
Échantillon a valider par l‟architecte
-Payé à l'unité,
E.38 Ŕ SPOT AU SOL ETANCHE, GU10 240V
Fourniture et pose de spot au sol étanche pour installation extérieur
Spot encastrable extérieur étanche IP 67 Aluminium GU10 240v rond pour terrasse , jardin échantillon a
valider par l‟architecte
-Payé à l'unité,
E.39 Ŕ Fourniture et pose d’une armoire normale secours pour basculement groupe électrogène et
l’alimentation réseau.
Ce prix rémunérera la fourniture et la pose d‟un tableau normal secours pour le basculement entre le
groupe électrogène et l‟alimentation réseau.
L‟armoire sera équipée de :
Deux contacteurs de basculement verrouillés électriquement et mécaniquement de courant nominal
de 400A-AC3. Ils seront de marque Télémécanique ou équivalent. Cette armoire doit être installée au
local technique au sous sol juste à coté du TGBTN.
-Payé à l'unité,
F- PLOMBERIE - SANITAIRE
F.1 - EQUIPEMENT COMPTEUR D' EAU :
Equipement compteur avec couvercle de serrure tête triangulaire une passe en plomb avec
raccords mixtes, un robinet d‟arrêt à tête cachée et un clapet de retenue y compris toutes sujétions de
raccordement.
-Payé à l’unité
F.2 - TUYAUTERIE EN POLYETHYLENE /PPR
La tuyauterie principale ECS au niveau des caniveaux et au sein des locaux sera en PPR PN 20 de
marque ARIETE ou similaire jonction par polyfusion. Mise en œuvre conforme aux recommandations du
fabricant, et de laboratoire d‟essai après. Supportage et fixation par système MUPRO ou similaire.
L‟ouvrage comprend l‟assemblage, les fourreaux, la mise en œuvre, les Supportage, raccords PVC/PPR-
PEhd/P nourrices, tés, transformations, les robinets de vidange, les purgeurs et les essais ainsi que les
collecteurs en Bronze tout types.
Ouvrage payé au mètre linéaire décomposition comme suit :
-Payé au mètre linéaire,
a) Ø 42/63
b) Ø 33/50
c) Ø 26/40
d) Ø 21/32
F.3 - VANNES D'ARRET EN LAITON DE TOUS DIAMETRES
Fourniture et pose de vannes d‟arrêt tous diamètre en laiton taraudée de 1er choix et regards
visitable de (40 x 40) avec tampons selon indication de la maîtrise d‟œuvre pour vannes à l‟extérieur.
-Payé à l’unité,
F.4 - TUYAUTERIE EN RETICULE
Fourniture et pose de Tube Réticulé 16X12,4mm de Marque Barbie ou similaire menu d‟une gaine
bleu pour les eaux froide et gaine Rouge pour les eaux chaudes compris coudes et raccordements et
toutes sujétions de mise en place.
-Payé au mètre linéaire,
F.5 Ŕ COFFRET DE COLLECTEUR
Ce prix comprend la réalisation du génie civil, cloisons, et enduits et scellement de coffret de
collecteur en plastic de 40 cm de Marque INES ou similaire aux dimensions selon les normes , compris
fixation et réservations pour branchement
-Payé à l’unité,
F.6 Ŕ COLLECTEUR EN LAITON
Ce prix comprend la fourniture et pose de collecteur en laiton de Marque BARBI ou similaire, y
compris vanne d‟arrêt sphère de 3/4, raccord et toutes de fixation et branchement.
-Payé à l’unité,
a / collecteur de 2 départs 3/4 * 2
b / collecteur de 4 départs 3/4 * 4
c / collecteur de 6 départs 3/4 * 6
F.7 - Robinet de puisage diamètre de 15/21
Le robinet comprend :
- Le robinet à raccord avec nez en laiton poli 15/21 avec rosace
- Le raccordement au réseau et toutes sujétions.
-Payé à l'unité,
F.8 - ROBINET D'ARROSAGE DIAMETRE 20/27
Ils seront de diamètre 20/27 en laiton poli à soupape taraudé avec raccord au nez de 1er choix.
y/c toutes sujétions de fourniture et mise en place
-Payé à l'unité,
F.9 - TUBE EN PVC POUR EU, EV, ET EVACUATIONS EAU PLUVIALES
Fourniture et pose de tuyauterie en P.V.C. d'épaisseur 3,2 mm pour évacuation des appareils
sanitaires, eaux pluviales, ils seront de 1er choix.
Les assemblages entre canalisations se feront au moyen d'une colle spéciale.
Les fixations se feront au moyen de colliers en acier galvanisé à chaud à double serrage avec
bagues anti-vibratiles.
L‟Entreprise devra prévoir les manchons de dilatation ainsi que les points fixés sur colliers
conformément aux règles et normes de pose en vigueur.
Ce prix comprend, toutes sujétions de fourniture, scellements, et mise en place
Ouvrage au mètre linéaire fourni et posé ; y compris toutes les pièces de raccordements, bouchons
de dégorgements, tés, coudes, colliers, manchons de dilatation, fixations, percements, scellements et
toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre.
Décomposition :
a) P.V.C diamètre 40
b) P.V.C diamètre 75
c) P.V.C diamètre 100
d) P.V.C diamètre 110
e) P.V.C diamètre 150
F.10 : GARGOUILLE D'EAU PLUVIALE :
Fourniture, pose et raccordement d „une gargouille au départ des chutes d‟eaux pluviales. Elle sera
en plomb laminé de 3mm d‟épaisseur, avec platine en plomb de 50cm x 50cm manchon
s‟emboîtant de 20cm au minimum dans la tuyauterie de descente, sur la partie supérieure sera posée
une crapaudine en fil d‟acier galvanisé.
Fourni et raccordé à la chute y compris toutes fournitures et sujétions d'exécution
-Payé à l'unité au prix suivants :
a- Diamètre 100
b- Diamètre 140
Appareils Sanitaires
Tous les appareils sanitaires sont prévus complètement installés y compris robinetterie, vidange,
accessoires et raccordements, scellement nécessaire, etc. (sauf prescriptions particulières).
Ils sont de premières qualités en porcelaine vitrifiée de couleur blanche, de 1er choix échantillons à
présenter à la remise de l'offre, les étiquettes indiquant la marque des appareils doivent
subsister jusqu'à la réception provisoire.
Les robinetteries sont de 1er choix, chromées, des tampons sont prévus dans tous les appareils pour
éviter l'engorgement des siphons et des canalisations, pendant les travaux pour locaux du
personnel, prévoir une robinetterie à poussoirs.
Des rosaces chromées sont placées aux sorties de chaque tuyauterie encastrée.
Le raccordement des appareils sanitaires et des machines utilisés sera effectué à l'aide de tube
cuivre recuit pour les parties encastrées.
Ces raccordements devront être effectués avec le plus grand soin et conformément aux désirs de
l'architecte et du représentant de la maîtrise appropriée et conforme à celle indiquée sur les plans de
détails.
L'ensemble de ces ouvrages sera réalisé suivant les règles de l'art, chaque article, sera soumit à
l'approbation de l'architecte et le représentant du maître d'ouvrage.
N.B/ : CES PRIX COMPRENNENT LA FOURNITURE ET POSE et le raccordement
F.11. SIEGE DE W.C A L’ANGLAISE y/c poussoir
Les appareils sanitaires seront de marque moyen standing, couleur blanche.
Comprend
Bouton poussoir pour cuvette WC Arrivée double mâle G1 1/4 (33 x 42). Corps et commande
en laiton massif chromé. Robinet temporisé avec dispositif anti-siphonique label ACS. Volume
d'eau délivré 9 L. Mécanisme à rubis auto-nettoyé par fil frein résistant à la corosion et à
l'entartrage. Profondeur : 87 mm; hauteur 110 mm. .
Raccordement
La robinetterie pour l'ensemble des appareils sanitaires sera de 1er choix model à valider par
l‟Architecte.
L‟Entrepreneur procédera à une protection des sanitaires, après leur pose et apportera tous les soins
nécessaires pour livrer les appareils en bon état de fonctionnement
Ouvrage à installer au niveau des WC
Ouvrage payé à l'unité pour l‟ensemble à l‟unité, fournie et posée y compris accessoires raccords
fixations, percements, scellements et toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre
-Payé à l'unité,
F 12 -LAVABO INDIVIDUEL A SEMI COLONNE.
Fourniture et pose de lavabo en porcelaine couleur blanche, vitrifiée model à soumettre au choix de
l‟architecte, avec 1 robinet mélangeur, siphon, vidange automatique, rosaces, compris raccordement
alimentation et évacuations, toutes sujétions de fourniture, scellements et mise en place.
-Payé à l'unité,
F.13 -LAVABO VASQUE ENCASTRE
Il sera installé d‟un lavabo encastré dans tablettes en marbre vérifié de couleur, teinté ou choix de
l'architecte de dimensions (70cm x 45cm), équipé d'une robinetterie mélangeuse. Chaque lavabo
sera équipé des accessoires suivants:
1 robinetterie mélangeuse de bonne marque, mélangeur, adopté d'un mécanisme à disque céramique et
dont le corps du mécanisme sera entièrement chromé.
1 robinetterie de vidange avec tirette.
1 siphon chromé à culot démontable.
Compris raccordement eau chaude et froide et évacuation en P.V.C diamètre 50mm, 2 robinets d'arrêts
du type équerre à molette, modèle BINE N°236C15 ou similaire, au cas de nécessité le robinet
mélangeur sera remplacé par un robinet de puisage simple et à fermeture lente, lavabo entièrement
équipé, y compris toutes pièces de raccordements, percements, scellements, et toutes sujétions de
fourniture et mise en place.
-Payé à l’unité,
F 14- FOURNITURE ET POSE DE SIPHON DE 100MM
Les siphons seront fournis et posés dans les dallettes des regards suivant les plans. Ils devront être en
cuivre P.V.C ou laiton et d'un modèle a faire agréer par le maître de l'ouvrage et les divers
intervenants.
-Payé à l’unité
F 15 - EVIER DE TABLE EN PORCELAINE VITRIFIEE
Fourniture et pose d‟évier de table avec robinet col de cygne, y compris fourniture, pose, pièces de
raccords et toutes Ouvrage
-Payé à l’unité,
F.16- CHAUFFE EAU 100 LITRES
Fourniture, pose et raccordement de chauffe eau électrique 1 ère choix, y compris groupe de sécurité,
tube de raccordement et d‟évacuation, raccords mixtes, fixation, y compris toutes pièces de raccords,
percements, scellements et toutes sujétions
Payé à l’unité,
F.17- GUEULARD EN T.F.G TOUS DIAMETRE
Fourniture et pose de gueulard en tube fer galvanisé tous diamètre, avec platine en plomb de 400 x
400 x 3mm et de 40 à 50 cm de longeur.
-Payé à l’unité,
F.18- TROP PLEIN TOUS DIAMETRE
Fourniture et pose de trop Ŕplein en plomb laminé de 3mm d‟épaisseur à sortie horizontale emboîtée
dans un bout en fonte de même diamètre que la chute en correspondante y compris coupe,
soudure, percement, scellement et toutes sujétions. Ouvrage
-Payé à l’unité,
F.19- SANITAIRE POUR HANDICAPES.
Fourniture et pose d‟un ensemble de sanitaires de marque 1er choix à valider par l‟Architecte
comprenant :
-1 équipement complet de W.C à l‟anglaise pour Handicapés conformément aux normes.
-1 équipement complet pour lavabo Handicapé y compris robinetterie, siphon et tous les accessoires
nécessaires.
- barre en inox spécial handicapé
Ouvrage payé pour l‟ensemble de l‟unité y compris raccordement à l‟alimentation et à l‟évacuation et
toutes sujétions de fourniture et de pose
-Payé à l’ensemble,
F.20- EVIER CUISINE DEUX BACS EN INOX AVEC ROBINET COL DE CIGNE.
Fourniture, aide à la pose et raccordement d‟évier double bac double paillasse, de marque connue 1er
choix, équipé de sa robinetterie mélangeuse chromée murale ou sur gorge, de bonde à bouchon
chaînette, de siphon en polyéthylène DN 40 à grille chromée, y compris toutes sujétions de pose telles
qu‟aide au maçon, rosaces chromées etc.
-Payé à l’unité,
F.21- BIDET Y COMPRIS EQUIPEMENT ET ROBINETRIE.
Fourniture et pose de bidet pour le logement :
Les appareils sanitaires seront de marque moyen standing, couleur blanche.
La robinetterie pour l'ensemble des appareils sanitaires sera de 1er choix model à valider par
l‟Architecte.
L‟Entrepreneur procédera à une protection des sanitaires, après leur pose et apportera tous les soins
nécessaires pour livrer les appareils en bon état de fonctionnement
Ouvrage payé à l'unité pour l‟ensemble à l‟unité, fournie et posée y compris accessoires raccords
fixations, percements, scellements et toutes sujétions de fourniture, pose et mise en œuvre
. -Payé à l’unité,
F.22- PORTE PAPIER HYGIENIQUE
Fourniture et pose de porte-papier hygiénique de grande capacité à visser, 1er choix, modèle à faire
approuver par la maîtrise d‟œuvre, y compris toutes sujétions de pose aux emplacements définis par la
Maîtrise d‟œuvre, telles que chevilles plastiques, vis chromées etc.
. -Payé à l’unité,
F.23- DISTRIBUTEUR DE SAVON LIQUIDE
Fourniture et pose d'un distributeur de savon liquide à poussoir de capacité 1 litre de 1er choix, réf. : 0567/1.
. -Payé à l’unité,
F.24- FOURNITURE ET POSE DE PORTE SERVIETTE
Porte-serviettes double en laiton chromé de 1ère qualité.
y compris toutes sujétions de fourniture et de pose.
-Payé à l’unité,
G - PEINTURE - VITRERIE
G.1- PEINTURE VINYLIQUE SUR FACADES.
Peinture extérieure des édifices, consistant en :
- 1 Brossage énergétique et général à la brosse chiendent.
- 1 couche d‟impression pour l‟extérieur dilué à 10 %.
- Rebouchage partiel.
- 2 couches croisées d'enduit TOU PRET.
- Ponçage et deux couches de peinture VINYLIQUE pour l‟extérieure, obtenant un résultat satisfaisant,
teintes suivant les instructions des architectes.
Ouvrage comptabilisé au mètre carré, tous vides déduits.
- Payé au mètre carré
G.2 - PEINTURE VINYLIQUE SUR MURS ET PLAFONDS INTERIEURS.
Peinture intérieure des locaux sur les murs et les plafonds, consistant en :
- 1 Brossage énergétique et général à la brosse chiendent.
- 1 couche d‟impression pour l‟intérieur dilué à 10 %.
- 2 couches générales d‟enduit de peinture TOUT PRET, d‟Astral ou similaire.
- 1 ponçage général en papier verre fin.
- 1 couche d‟impression.
- 1 rebouchage partiel en “STOP ” ou similaire.
- Ponçage et deux couches croisées de peinture vinylique pour l‟intérieure de premier choix, obtenant un
résultat satisfaisant.
- Teintes suivant les instructions de l‟architecte.
Ouvrage comptabilisé au mètre carré, tous vides déduits.
- Payé au mètre carré
G.3 - PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUEE SUR MURS INTERIEURS
Un travail préliminaire de brossage au papier abrasif n°40 ou 60 est indispensable pour débarrasser le
support des souillures et de poussière.
Appliquer une impression FIXATRICE DU FOND diluée à 10%.
Procéder aux travaux d‟enduisage et de ratissage à l‟enduit (2 couches) de façon à obtenir une
surface lisse et sans cavités ni aspérités.
Appliquer trois couches de (MAT ESSENCE) à 12 heures d‟intervalle, la première couche peut être
légèrement diluée à 5% de WHITE SPIRIT.
Teinte au choix du Maître d‟œuvre.
L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art aux prescriptions du D.TU. 59.1, au chapitre A
du devis descriptif et y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Payé au mètre carré
G.4 Ŕ PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIES BOIS.
Après isolation des pièces métallique (tête de clous, ferrures, etc...), puis brûlage et isolement à la
gomme laque des nœuds résineux
- 1 couche d'impression en vinyle ou similaire diluée à 10 % d'eau.
- 1 couche de sous couche glycérophtalique d'Astral ou similaire.
- 2 couches d'émail "Celluc" ou similaire.
24 heures doivent s'écouler entre l'application de la sous couche et de l'émail "Celluc", couleur selon
indication des architectes.
- Payé au mètre carré,
G.5Ŕ PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUE SUR FERRONNERIES.
L'application des couches de protection antirouille, se fera sur le métal parfaitement dérouillé et
dégraissé, comprenant :
- Application d'une couche de WASH PRIMER IPC ou similaire.
- 2 couches de PLOMBIUM RAPIDE ou similaire.
- 1 sous couche glycérophtalique V 779 ou similaire,
- 2 couches d'émail CELLUC ou similaire.
L'intervalle à respecter entre les couches est de 24 heures, couleurs au gré des maîtres
d'œuvre.
- Payé au mètre carré,
G.6- MIROIRS ARGENTES CLAIR DE 6 MM
Fourniture et pose de miroirs argentés clair (Saint Gobain), collés à l'aide de scotck mounth sur
panneaux de contre plaqué type MULTIPLIS MARINE de 10 mm spité avec pattes en inox poli miroirs.
Les bords des miroirs seront biseautés y compris toutes sujétions de coupes et de mises en oeuvre et
de finition conformément aux règles de l'art et directives Architecte.
- Payé au mètre carré,
G.7- Signalétiques
Ce prix comprend : Signalisation par des plaques en plexiglas de 6mm taille 50cm x15cm imprimé pour les locaux et les
bureaux.
Signalisation des portes peinture imprimé sur portes pour indication des numéros de salle, et pour les
locaux .
Signalisation sur mur et sous plafonds avec peinture laqué couleurs et indication au choix de l‟architecte.
Le tout suivant indication et plans de l‟architecte
.
Ouvrage payé à l’ensemble des signalisations.
H - TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE
PROTECTION INCENDIE PAR POSTE MOBILE :
Fourniture, scellement, remplissage et pose. Les armoires incendie situées aux endroits indiquées
seront complétées par des extincteurs qui seront posés dans les locaux précisés ci-après:
Ces extincteurs équiperont les différents locaux et se décomposeront comme suit:
H.1 -EXTINCTEUR CO2 DE 6Kg
- Au droit de chaque tableau électrique à tous les niveaux
-Payé à l’unité,
H.2 - EXTINCTEUR À POUDRE POLYVALENTE DE 10 KG
Fourniture et pose d‟extincteur à poudre polyvalente de 10 kg y compris fixation et toutes sujétions de
fourniture et de pose.
-Payé à l’unité,
H.3 - RIA 20 mm
Fourniture et pose d‟un poste robinet armé DN 20 comprenant :
- 1 robinet d‟incendie DN20
- 1 vanne d‟arrêt
- 1 dévidoir tournant et pivotant à alimentation axiale
- 1 clé triçoise,
- 30 mètres du tuyau semi rigide,
- 1 lance munie de son robinet diffuseur
- 1 armoire réglementaire en tôle électrozinguée avec peinture époxy,
- 1 seau d‟incendie et son support,
- 1 manomètre placé sur le RIA le plus défavorisé (la pression à ce point sera au minimum égale à 2,5
bars)
- 1 plaque indicatrice.
-Payé à l’unité
I- TRAVAUX D’AMENAGEMENTS EXTERIEURS
I.1 ŔMUR DE CLOTURE grillage rigide
-Grillage rigide a mailles rectangulaire.
Fourniture et pose de clôture hauteur 220cm ayant les caractéristique définies ci-après:
Poteaux
-poteaux mini 60x100en acier galvanisé avec plastification polyester après passivation (ép. mini 60
microns)
-capuchon en matière plastique
-coloris verts, blanc ou gris dans la gamme RAL
Panneaux
-Grillage rigide galvanisé à chaud, soudé par points et plastifié
-Mailles 200mmx50mm
-dimensions des lisses horizontales 9x9x9mm
-diamètres des fils verticaux 5mm
-dimension des panneaux 220.x220cm hauteur clôture.
-coloris verts, blanc ou gris dans la gamme RAL
Accessoires de fixation
-pièces en aluminium pour jonction de deux panneaux fixés sur poteau par boulonnage.
Pose
-poteaux scellés au sol dans massifs en béton armé compris dans le prix (30cmx50cmx75cm), et suivant
le détail de BET y compris acier.
Ce prix comprend, toutes sujétions de fourniture, scellements, acier de massif et mise en place
Ouvrage au mètre linéaire fourni et posé ; y compris toutes les pièces de raccordements à réaliser
pendant la première phase des travaux
J- TRAVAUX DIVERS
J.1 - Fourniture et pose d'un ascenseur pour 6 personnes
CARACTERISTIQUES DE L’INSTALLATION
Ascenseurs électriques en duplex
Nombre d‟appareils : 1 (Un)
Système d‟élévation : Electrique.
Charge : 450kg (6 personnes).
Course : Environ 5 mètres.
Vitesse : 1m/sec à régulation par variation de fréquence.
ENTRAINEMENT
A courant alternatif, entièrement régulé à convertisseur de fréquence.
Système à faible inertie par moteur triphasé à cage.
Asservissement complet et intégralement digitalisé de la vitesse.
Accélération, vitesse nominale, ralentissement et à coup de démarrage asservis et ajustable.
Approche directe au palier et précision d‟arrêt rigoureusement indépendante de la charge.
Vitesse optimalisée en fonction de la distance à parcourir Isonivelage automatique en cas de
variation importante de la charge sur des installations de grande course.
Position local machinerie : Haute à l‟aplomb en terrasse. Dans la locale machinerie existant
Désignation des niveaux : 2 (RDC + 1).
Type de portes : 2 vantaux VITREE CADRE INOX.
DESCRIPTIF DES TRAVAUX
Type d‟ouverture : Latéral effacement à droite pour l‟un et à gauche pour l‟autre
Passage libre : L x H (800 x 2000 mm).
Dimension de la trémie : Irrégulière Ŕ
Profondeur de la fosse : 1700 mm. (Norme EN Ŕ 81).
Hauteur d‟arrivée : 3600 mm. (Norme EN Ŕ 81).
Courant : Triphasé 380V 50H.
Guides : Guide en acier profilé en T norme iso 630.
Parachute : Cabine à prise instantanée avec effet amorti par régulateur de vitesse.
Contrepoids : Cadre métallique non parachuté pour recevoir les éléments de charge
Traitement luxueux : Avec régulation du départ et des arrivées par variation de fréquence.
Frein : Système de freinage basé sur le contrôle de la vitesse par variation de tension et de fréquence.
Cabine: Type métallique constitué de panneaux nervurés extérieurement.
Ventilation : Naturelle intégrée dans les plinthes en partie basse et haute.
Entrées: équipées de portes automatiques.
Finition plancher: Revêtement marbre suivant choix du Maître d‟ouvrage.
Décoration cabine: Finition intérieure en acier inoxydable, type damier ou similaire
Main courante: en acier inoxydable sur parois latérales.
Plinthes : en acier inoxydable sur parois latérales.
Miroir: sur toute la hauteur de la paroi arrière.
Eclairage : Plafond suspendu lumineux.
Porte cabine: Portes de haute performance automatique coulissante à 2 vantaux VITREE CADRE
INOX. À ouverture latérale à entraînement par opérateur à variation de fréquence, réouverture
automatique sur obstacle.
Présentation : VITREE CADRE INOX Finition
Protection : Réouverture automatique par cellules photo Ŕ électriques.
Passage libre: 800 x 2000 mm.
Portes palières: Portes automatiques télescopiques à ouverture latérale à 2 vantaux.
Passage libre: 800x2000 mm
Présentation : Huisseries et vantaux en acier inoxydables brossé.
Manœuvre : Collective sélective.
Les tableaux paliers comportent un bouton d‟appel pour monter et un autre pour descendre,
permettant de sélectionner la destination. Les appels paliers et les ordres cabines sont enregistrés.
L‟appel étant émis, le voyant devient lumineux précisant ainsi qu‟il a été enregistré.
A la montée, la cabine dessert les ordres cabine et appels paliers pour monter et inversement à la
descente. Un changement de sens de marche n‟intervient que lorsque pour une direction donnée, il
n‟y a plus ni ordre, ni appel à satisfaire.
Lorsque la cabine se trouve en pleine charge, les arrêts sur appels paliers sont évités mais ceux-ci
restent enregistrés. A l‟arrivée de la cabine au dernier arrêt demandé, l‟indicateur de sens de
marche précise sur les tableaux paliers la direction du prochain déplacement.
Manœuvre pompiers complète : Un tableau d‟appel pompier sera installé au niveau et à
l‟emplacement prévu par la réglementation incendie.
Manœuvre de secours : Un dispositif sera inclus dans la manœuvre de l‟ascenseur pour permettre à la
cabine de se déplacer jusqu‟à l‟étage le plus proche.
Commande et signalisation cabine : Tableau de commande disposé du sol au plafond sous forme
d‟un bandeau en acier inoxydable brossé, comprenant :
•1 indicateur digital de position de la cabine.
•2 flèches de préavis de sens de marche de la cabine.
•1 plaque de prescriptions.
•1 voyant d‟éclairage de sécurité.
•1 bouton d‟alarme sur tableau de commande avec liaison assurée par câble jusqu‟en machinerie.
•5 Boutons d‟appels en inox miroité circulaires micro Ŕ courses gravés à la désignation des niveaux,
avec led lumineux indiquant l‟enregistrement de l‟ordre à chaque niveau.
•1 bouton de réouverture de porte circulaire en inox miroité.
•1 bouton de fermeture rapide de porte en inox miroité.
•1 ventilateur à marche forcée et commandé par un interrupteur placé sur le bandeau du tableau
de bord.
•1 interphone 3 voies dont station de commande avec câble ramenée sur tableau en machinerie.
•1 dispositif de surcharge avec voyant et ronfleur.
•1 Pictogramme « Défense de fumer »
Commande et signalisation palière : Tableau de commande en acier inoxydable brossé, équipé de
boutons en inox miroité de type micro courses circulaire avec LED lumineux indiquant l‟enregistrement
de l‟ordre.
Indicateur digital de position de la cabine au niveau RDC avec flèches de préavis de sens de
marche et gong d‟arrivée. Flèches de sens de prévis démarche et gong d‟arrivée à tous les niveaux.
Divers : Alarme extérieure ramenée au pied de la gaine.
Monté ainsi définis, fournis, posés et mis en service en ordre de marche y compris le tableau de
protection, l‟éclairage des deux gaines et toutes sujétions de fourniture, d‟alimentation en électricité,
de raccordement
y compris toutes surjections de fourniture et mise en œuvre
Payé à l'ensemble
J.2 - Plinthe en aluminium droite pour réseau avec éclairage 8cmx2cm
Fourniture et pose de plinthe type BASMAT COMBI SERIES REF 8208 CombiLight 80 mm ou technique
équivalent
Ce prix comprend la plinthe et l'éclairage a lEDS avec le câblage
Plinthe en aluminium droite. Approprié pour l‟insertion d‟une bande lumineuse à leds. Système de
fixation Blickx. Accessoires d‟installation disponibles. Des différentes finitions anodisées disponibles.
Combinable avec les modèles Combialu, Combideco et Combicover.
y compris toutes surjections de fourniture et mise en œuvre
- Payé au mètre linéaire
J.3 - Tapis de sol BROSSE/ALUMINUIM
Fourniture et pose de tapis de sol type BASMAT HERMES encastrée a brosses ou technique
équivalent couleur au choix de l'architecte.
Caractéristique technique :
Hauteur 17 mm.
Largeur du profil 33 mm.
Structure 100% aluminium. Finition passivée. 10 kg d‟aluminium par m2
Finition Brosses.
Isolation et consolidation Mousse autocollante de polypropylène avec maille.
Accessoires optionnels
Profils latéraux et pièces de coin.
Installation encastrée.
y compris toutes surjections de fourniture et mise en œuvre.
- Payé au mètre carré
J.4 - GRAVIER DE DRAINAGE COULEUR BLANCHE
Gravier de couleur blanche pour drainage et arrêt de gazon, mise en place suivant indication de
l‟architecte, échantillon à valider par l‟architecte, le prix comprend, fourniture, terrassements,
chargements, transports et déchargements, tamisage et mise en place.
- Payé au mètre cube
J.5- BORDURE
Ce prix rémunère la fourniture, transport et pose de bordures en béton préfabriqué provenant
d‟usine agrée de dimensions 1.00 x 0.40x0.10 m, il comprend la forme de béton de pose dosé à 300
Kg/m3, les joints en mortier de ciment dosé à 600Kg/m3 et toutes sujétions de mise en œuvre. Les
bordures doivent être de premier choix quant à l‟uniformité la finition et la résistance échantillons à
présenter pour approbation.
- Payé au mètre linéaire
J6- BANC
Ce prix comprenant l‟exécution des bancs publics en béton dose à 350 kg /m3 y compris l‟acier et le
revêtement complet en GRANITE GRIS, l'ensemble doit être réalisé selon le détail fournis par
l‟Architecte et le BET
L'entreprise doit finir un échantillon pour approbation.
Payé au mètre linéaire
102
EN CHIFFRE EN LETTREA - GROS ŒUVRES
I- TERRASSEMENTS GENERAUX A.1 Fouilles en pleine masse M3 910,00A.2 Fouilles en tranchée ou en puits M3 220,00A.3 Apport en tout - venant M3 50,00A.4 Mise en remblais ou évacuation à D.P M3 1 130,00
TOTAL -1- TERRASSEMENT GENERAUX
II- MACONNERIE EN FONDATION A.5 Béton de propreté M3 25,00A.6 Maçonnerie de moéllon en fondation M3 15,00A.7 Mise à la Terre ENS 1,00A.8 Arase Etanche M2 60,00A.9 Gros béton M3 120,00
TOTAL II- MACONNERIE EN FONDATION
III- DALLAGE ET FORME A.10 Herrissonage en pièrre seche de 20 cm M2 550,00A.11 Forme en béton de 15 cm y/c acier M2 550,00A.12 REVETEMENT EN BETON IMPRIME Y/C ACIER M2 100,00A.13 REVETEMENT DE SOL EN EN PIERRES de grande taille M2 90,00A.14 DALLAGE PERIPHERIQUE Y/C FERRAILLAGE & HERISSONNAGE M2 90,00
TOTAL -III- DALLAGE ET FORME
IV- BETON ARME EN FONDATION A.15 Béton armé en fondations M3 175,00A.16 Plus value pour béton hydrofuge M3 20,00A.17 Armatures pour béton armé en fondation KG 16 500,00
TOTAL IV- BETON ARME EN FONDATION
V- EGOUTS ET CANALISATIONS A.18 Canalisation en buses en P.V.C
a- Diamètre 160 le mètre linéaire ML 90,00b- Diamètre 200 le mètre linéaire ML 75,00c- Diamètre 300 le mètre linéaire ML 35,00
A.19 Regard Visitable et non visitable
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUESDANS LA PREFECTURE
TANGER-ASSILAHBORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF
N° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
103
EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
a) regard non visitable (40 x 40) U 14,00b) Regard visitable (60 x 60) U 6,00c) Regard visitable (100 x 100) U 3,00
A.20 Caniveau en béton30cmx60cm ML 22,00TOTAL V- EGOUTS ET CANALISATIONS
VI- BETON ARME EN ELEVATION A.21 Béton armé en élévation pour tout ouvrage M3 235,00A.22 Armatures pour béton armé en élévation KG 39 000,00A.23 Plancher en corps creux de :
a/Plancher de 16+4 M2 10,00b/Plancher de 20+5 M2 80,00c/Plancher de 25+5 M2 410,00d/Plancher de 30+5 M2 530,00
TOTAL -VI- BETON ARME EN ELEVATION
VII- MACONNERIE EN ELEVATION -ENDUITS A.24 Double cloison en brique creuses 2x8T toute épaisseur M2 800,00A.25 Simple cloison en brique 6T ép. = 10 cm M2 640,00A.26 Enduit extérieur sur façades en M,C M2 1 400,00A.27 ENDUIT INTERIEUR SUR MURS AU M.C M2 3 800,00A.28 COURONNEMENT D’ACROTERES ML 120,00
TOTAL -VII- MACONNERIE EN ELEVATION -ENDUITS
VIII- TRAVAUX DIVERSA.29 Dallettes en Béton Armé M2 28,00A.30 Réservation POUR PASSAGE CANALISATION ENS 1,00A.31 Fourniture et pose de Mât à drapeau U 1,00A.32 Traitement de joint de dilatation ML 45,00A.33 Appuis de fenetre ML 60,00A.34 Renformis M2 28,00A.35 fourniture et pose de tuiles vernissées y/c étanchéité M2 200,00A.36 console bois 40cm x 6cm x 12cm
a/ simple 40cm x 6cm x 12cm U 480,00b/croisée double 3x 40cm x 6cm x 12cm U 40,00
TOTAL -VIII- TRAVAUX DIVERS
TOTAL - A . GROS ŒUVRE
104
EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
B-REVÊTEMENTS DES SOLS ET MURSB1 Revêtement du sol en carreaux Gres Ceram TEINTE DANS LA MASSE M2 780,00B2 Plinthe type GRES Ceram TEINTE DANS LA MASSE de 7 cm ML 750,00B3 Revêtement du sol en carreaux Gres ceram antidérapant M2 120,00B4 Revetement en granito polis M2 90,00B5 PLINTHE GRANITO POLIS ML 80,00B6 Revêtement mural en Faïence M2 120,00B7 Revêtement mural en MARBRE M2 70,00B8 Revêtement du soL EN MARBRE M2 60,00B9 MARCHE DES ESCALIERS EN GRANIT ET CONTRE MARCHE EN BEJMAT émaillé ML 50,00
B10 Marbre en granite pour paillasse M2 5,00B11 Faux plafond en plâtre lisse , compris réservations ET JOINT CREUX M2 250,00B12 Faux plafond en plâtre sculpter M2 80,00B13 Pierres bouchardée striée dite Bejaade M2 10,00B14 FAUX PLAFOND EN LATTE DE BOIS ROUGE ep 2cm M2 20,00B15 Frise en BEJMAT émaillé
a/hauteur 15cm ML 75,00b/hauteur 30cm ML 100,00
B16 Revêtement mural en zellige artisanal BEJMAT EMAILLE Y/C FRISE M2 30,00B17 COMPTOIR ENS 3,00
TOTAL - B - REVETEMENT DES SOLS ET MURSC - ETANCHEITE
C1 FORME DE PENTE ET CHAPE DE LISSAGE. M2 580,00C2 ETANCHEITE BICOUCHE M2 580,00C3 RELEVE D'ETANCHEITE. ML 140,00C4 PROTECTION MECANIQUE M2 580,00C5 SOLIN GRILLAGE. ML 140,00C6 ETANCHEITE LEGERE DES SALLES D'EAU M2 50,00
TOTAL - C - ETANCHEITE
D – MENUISERIE EN BOIS - ALUMINIUM ET METALLIQUE D-1-MENUISERIE EN ALUMINIUM.
D.1.1 FENETRES ET CHASSIS EN ALUMINIUM M2 170,00D.1.2 Porte vitrée en aluminium M2 10,00D.1.3 MUR RIDEAUX M2 38,00D.1.4 VOLET ROULANT aluminium motorisé M2 125,00
Total -D-1-MENUISERIE EN ALUMINIUM.
105
EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
D-2-MENUISERIE EN BOISD-2.1 PORTE pliable ou coulissante sur railles avec vitrage et motif percer M2 20,00D-2.2 PORTE ISO PLANE hydrofuge M2 45,00D-2.3 PORTE ISOPLANE VITREE avec motif percer M2 50,00D-2.4 PORTE EN BOIS MASSIF VITREE avec motif percer M2 30,00D-2.5 PLACARDS M2 90,00D-2.6 PLACARD SOUS PAILLASSES H 0.80M ML 8,00D-2.7 CASIER DE H= 2.20 M ML 4,00D-2.8 RAYONNAGE DE H=2.20 M y/c peinture ML 15,00D-2.9 RIDEAU D’OBSCURCISSEMENT ML 30,00
Total -D-2-MENUISERIE EN BOIS
D-3-MENUISERIE METALLIQUE D.3.1 PORTE METALLIQUE avec vitrage M2 15,00D.3.2 GRILLE DE PROTECTION POUR FENETRE M2 50,00D.3.3 GARDE CORPS AVEC VITRAGE FEUILLETE 18MM /INOX ML 15,00D.3.4 GARDE CORPS METALLIQUE avec lisse bois ML 70,00D.3.5 ENSEIGNE lettres découpées M2 10,00D.3.6 GRILLE METALLIQUE POUR CANIVEAU M2 6,00D.3.7 PATERE ML 25,00
Total -D-3- MENUISERIE METALLIQUE
TOTAL -D - MENUISERIE EN BOIS - ALUMINIUM ET METALLIQUE
E - ÉLECTRICITÉ - LUSTRERIEE.1 ARMOIRE GENERALE BASSE TENSION U 3,00E.2 Tableau de protection U 4,00E.3 Tableau de protection eclairage extérieur U 1,00E.4 BOITE DE DISTRIBUTION A UN OU PLUSIEURS DEPARTS TRIPHASES U 4,00E.5 BOITE DE COUPURE U 3,00E.6 COFFRET DE COMPTEUR U 3,00E.7 BUSE EN P.V.C Ø 100 ML 30,00E.8 REGARD DE TIRAGE DE 0.40 x 0.40M U 3,00
CABLE D'ALIMENTATION EN CABLE U1000 RO2Va- câble U1000 RO 2V de 4 x 50 m/m²+T ML 80,00b- câble U1000 RO 2V de 4 x 35 m/m²+T ML 60,00c- câble U1000 RO 2V de 4 x 25 m/m²+T ML 50,00d- câble U1000 RO 2V de 4 x 16 m/m² + T ML 60,00e- câble U1000 RO 2V de 4 x 10 m/m² + T ML 200,00f- câble U1000 RO 2V de 2 x 10 m/m² + T ML 150,00g- câble U1000 RO 2V de 4 x 6 m/m² + T ML 75,00f- câble U1000 RO 2V de 2 x 6 m/m² + T ML 150,00i- câble U1000 RO 2V de 2 x 4 m/m² + T ML 100,00
E.10 CIRCUIT TELERUPTEUR U 30,00E.11 FOYER POINT LUMINEUX U 70,00
E.9
106
EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
E.12 FOYERS COMPLEMENTAIRES U 50,00E.13 FOYER SUR TELERRUPTEUR U 20,00E.14 INTERRUPTEUR SIMPLE ALLUMAGE U 40,00E.15 INTERRUPTEUR DOUBLE ALLUMAGE U 30,00E.16 Détecteur de présence /commande d’éclairage U 5,00E.17 BOUTON POUSSOIR U 6,00E.18 PRISE DE COURANT 2 X 16 A + T U 80,00E.19 PRISE DE COURANT 2x10/16 A+T ETANCHE U 25,00E.20 Installation système contre foudre ENS 1,00E.21 Circuit de liaison équipotentielle ENS 1,00E.22 Prises Téléphoniques U 17,00E.23 Prise de Télévision U 6,00E.24 Prise Informatique U 17,00E.25 TUBAGE Téléphonique ET informatique et television ML 190,00
LUSTRERIE E.26 Luminaires Basse luminance .4x18W. U 70,00E.27 Luminaires Basse luminanceà .2x36W. U 60,00E.28 Plafonniers Etanche U 20,00E.29 PLAFONNIER BASSE LUMINANCE 1x26 U 50,00E.30 PROJECTEUR ETANCHE
a) Projecteur 250Worientable jardin U 10,00b) Projecteur sur facade U 8,00
E.31 TELECOMMANDE D'ECLAIRAGE DE SECURITE U 10,00E.32 BLOC AUTONOME DE SECOURS AVEC SIGNALISATION
a-CNL.60 lumens T.N.B U 40,00 E DES MALADIES CHRONIQUESDANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAHa-CNL.360 lumens T.N.B U 15,00
E.33 SONNETTE D’ENTREE U 2,00E.34 ALIMENTATION CHAUFFE EAU U 4,00E.35 Centrale de détection incendie ENS 1,00E.36 LAMPADAIRES D'ECLAIRAGE EXTERIEUR 4 A 6M -150W U 6,00E.37 SPOT HALOGENE BT 220V, 50W IP 44 U 50,00E.38 SPOT AU SOL ETANCHE, GU10 240V U 15,00E.39 Fourniture et pose d’une armoire normale secours pour basculement
U 1,00
107
EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
TOTAL E : ELECTRICITE - LUSTRERIE
F : PLOMBERIE - SANITAIRE,F1 Equipement Compteur d'eau U 3,00F2 Tuyauterie EN POLYETHYLENE /PPR
a/ diamètre 42/63 le mètre linéaire ML 90,00b/ diamètre 33/50 le mètre linéaire ML 20,00c/ diamètre 26/40 le mètre linéaire ML 90,00d/ diamètre 21/32 le mètre linéaire ML 80,00
F3 Vanne d'arrêt en laiton de Tous Diamètre U 15,00F4 TUYAUTERIE EN RETICULE ML 60,00F5 Coffret de collecteur U 6,00F6 Collecteur en laiton
a / collecteur de 2 départs 3/4 * 2 U 2,00b / collecteur de 3 départs 3/4 * 4 U 2,00c / collecteur de 6 départs 3/4 * 6 U 4,00
F7 Robinet de puisage diamètre de 15/21 U 10,00F8 Robinet d'arrosage diamètre 20/27 U 4,00F9 Tube en PVC pour EU-EV et ET EVACUATIONS EAU PLUVIALES
a/ PVC diamètre 40 mm ML 120,00b/ P.V.C.diamètre 75 ML 50,00c/ P.V.C.diamètre 100 ML 20,00d/P.V.C. diamètre 110 ML 150,00e/ PVC diamètre 150 mm ML 15,00
F 10 Gargouille d'eau pluvialea) Diamètre 100 U 5,00b) Diamètre 140 U 2,00
SANITAIREF11 Siège de WC à l'anglaise y/c poussoir U 15,00F12 lavabo individuel semi colonne U 5,00F13 Lavabos Vasque Encastrés U 5,00F14 Fourniture et pose de siphon de 100 mm l'unité U 12,00F15 Evier porcelaine U 3,00F16 Chauffe eau électrique100 litre U 4,00F17 GUEULARD EN T.F.G TOUS DIAMETRE U 7,00F18 TROP PLEIN TOUS DIAMETRE U 7,00F19 SANITAIRE POUR HANDICAPES ENS 2,00F20 Evier cuisine deux bacs en inox avec robinet col de cigne U 3,00F21 Bidet y compris equipement et robinetrie U 2,00
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EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
F22 Porte papier hygiénique U 17,00F23 Distributeur de savon liquide U 10,00F24 Porte serviette laiton chromé U 10,00
TOTAL - F- PLOMBERIE - SANITAIRE
G : PEINTUREG.1 Peinture vinylique sur façade M2 1 400,00G.2 Peinture vinylique Sur murs et plafonds intérieurs M2 3 300,00G.3 PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE LAQUEE SUR MURS INTERIEURS M2 500,00G.4 PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIES BOIS M2 260,00G.5 Peinture glycérophtalique laquée sur ferronnerie M2 760,00G.6 MIROIRS ARGENTES CLAIR DE 6 MM M2 12,00G.7 Signalétiques ENS 1,00
TOTAL - G- PEINTURE
H- LUTTE CONTRE L' INCENDIE H.1 Extincteur sur CO2 6 kg U 10,00H.2 Extincteur à Poudre polyvalente de 10 kg U 5,00H.3 RIA 20 mm U 1,00
TOTAL - H - LUTTE CONTRE L'INCENDIE
I-TRAVAUX D'AMENAGEMENTS EXTERIEURSI.1 MUR DE CLOTURE grillage rigide ML 95,00
TOTAL -I-AMENAGEMENT EXTERIEUR
J-TRAVAUX DIVERSJ.1 Fourniture et pose d'un ascenseur pour 6 personnes Ens 1,00J.2 Plinthe en aluminium droite pour reseau avec eclairage 8cmx2cm ML 36,00J.3 Tapis de sol BROSSE/ALUMINUIM M2 10,00J.4 GRAVIER DE DRAINAGE COULEUR BLANCHE M3 25,00J.5 BORDURE ML 150,00J.6 BANC ML 10,00
TOTAL -J-TRAVAUX DIVERS
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EN CHIFFRE EN LETTREN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QUANTITE PRIX UNITAIRE EN DH ( H TVA ) TOTAL PARTIEL
LOTS
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
Arrêté le montant du présent Bordereau des prix -détail etimatif à la somme T.T.C. DE :
Lu et accepté sans réserves par l'entrepreneur :
RECAPITULATION
DESIGNATION
PLOMBERIE - SANITAIRE PEINTURE LUTTE CONTRE L'INCENDIE AMENAGEMENT EXTERIEUR
TOTAL EN DHS HT
ELECTRICITE - LUSTRERIE
TVA 20%TOTAL EN DHS TTC
TRAVAUX DIVERS
PRIX TOTAL HT
GROS ŒUVREREVETEMENT DES SOLS ET MURS ETANCHEITE MENUISERIE EN BOIS - ALUMINIUM ET METALLIQUE
MARCHE N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES
DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH
LOT : UNIQUE.
Marché passé après appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17,
18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de
passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord..
Le présent marché s’élève à la somme TTC (en chiffre et en lettres) de :
...…………………………………………….………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………
L’ARCHITECTE ERRADI Mohammed Said
LE BUREAU D’ETUDES RAMA ETUDES
LU ET ACCEPTE PAR L’ENTREPRENEUR
VISE PAR LA PREFECTURE
DE TANGER-ASSILAH
VISE PAR LA DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE
(APDN)
APPROUVÉ PAR LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
PAGE 110 ET Dernière
PAGE 110 ET Dernière
1
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L'INTERIEUR WILAYA DE LA REGION
TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER-ASSILAH
APPEL D’OFFRES
OUVERT SUR OFFRE DE PRIX
SEANCE PUBLIQUE N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE PRISE EN
CHARGE DES MALADIES CHRONIQUES
DANS LA PREFECTURE TANGER-ASSILAH
« LOT UNIQUE »
REGLEMENT DE CONSULTATION DE
L’APPEL D’OFFRES -------------------
Lancé en application des articles des articles 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord.
--------------------
2
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offres de prix ayant pour objet l’exécution des travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques dans la Préfecture Tanger-Assilah. Il a été établi en vertu des dispositions des articles 18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord. Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les conditions et les formes prévues par le règlement de l’Agence précité. Toute disposition contraire au règlement de l’Agence précité est nulle et non avenue. Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l’article 18 et des autres articles de règlement de l’Agence précité. ARTICLE 2 : MAITRE D'OUVRAGE ET MAITRE D'OUVRAGE
DELEGUE Le maître d’ouvrages du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume. Le maître d’ouvrages délégué du projet est la Préfecture de Tanger-Assilah représentée par son Gouverneur ; ARTICLE 3 : CONDITIONS RECQUISES DES CONCURRENTS
Conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement de l’Agence précité :
1- seules peuvent participer au présent appel d’offres les personnes physiques ou morales qui :
justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ;
sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leur déclaration et réglé les sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement ;
sont affiliés à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS), et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de salaires auprès de cet organisme ;
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2- ne sont pas admises à participer à la présente consultation :
- les personnes en liquidation judiciaire ; - les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale
délivrée par l’autorité judiciaire compétente ; - les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive
prononcée dans les conditions fixées par l'article 24 ou 85 du règlement de l’Agence précité.
- ARTICLE 4 : LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS ET DOSSIER ADDITIF : Conformément aux dispositions de l’article 23 du règlement de l’Agence précité, les pièces à fournir par les concurrents sont : 1) Dossier administratif constitué de :
a) La déclaration sur l’honneur comportant les indications et les engagements précisés au paragraphe 1 de l’article 23 du règlement de l’Agence précité (voir annexe 1) ;
b) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ;
c) L’attestation du percepteur délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu’il a constitué les garanties prévues à l‘article 22 du règlement de l’Agence précité. Cette attestation doit mentionner l’activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;
d) L’attestation de la CNSS délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement de l’Agence précité ;
e) Le récépissé du cautionnement provisoire d’un montant de Soixante dix milles dirhams (70 000 DH) ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire qui en tient lieu, libellé au nom de l'Agence, selon le modèle joint en annexe 2;
f) Le certificat d’immatriculation au registre de commerce. Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées aux paragraphes c, d et f, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.
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2) Dossier technique constitué de :
a) Une note détaillée indiquant les moyens humains, techniques et financiers du soumissionnaire, lieu, date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé (voir annexes 5 et 6);
b) une copie légalisée du certificat de qualification et de classification délivré par le Ministère de l’Equipement et des transports ou autres:
Secteur : 5 Classe : 3 Qualification : 5.5
3) Dossier additif :
a) Une fiche sur les renseignements juridiques et administratifs du concurrent, conformément à l’annexe 4 ci-jointe (création, objet, siège, organisation, direction …).
NB : Concernant les organismes publics, les documents à fournir sont ceux prescrits par l’article 25 du règlement de l’Agence précité.
ARTICLE 5 : COMPOSITION DU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement de l’Agence précité, le dossier d’appel d’offres comprend :
- Copie de l’avis d’appel d’offres, - Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ; - Le modèle de l’acte d’engagement ; - Le bordereau des prix et le détail estimatif ; - Le modèle de déclaration sur l’honneur ; - Le modèle du cautionnement provisoire ; - Le présent règlement de la consultation.
ARTICLE 6 : MODIFICATIONS DANS LE DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement de l’Agence précité, des modifications peuvent être introduites dans le dossier d’appel d’offres. Ces modifications ne peuvent en aucun changer l’objet du marché.
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Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel d’offres, elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier suffisamment à l’avance et en tout cas avant la date d’ouverture prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres. Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d’ouverture prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres, ce report sera publié conformément aux dispositions de l’article 20 du règlement de l’Agence précité. ARTICLE 7 : REPARTITION EN LOTS
Le présent appel d’offres concerne un marché lancé en lot unique. ARTICLE 8 : RETRAIT DES DOSSIERS D’APPEL D’OFFRES Les dossiers d’appel d’offres peuvent être retirés auprès de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume sise 3, angle rues Sijilmassa et Abou Jarir Tabari B.P. 1196-Quartier Administratif CP 90020 Tanger - Maroc Ils peuvent également être téléchargés à partir du portail des marchés de l’Etat à partir de l’adresse électronique www.marchespublics.gov.ma ou sur le site de l’APDN www.apdn.ma ARTICLE 9 : INFORMATION DES CONCURRENTS
Conformément aux dispositions de l’article 21 du règlement de l’Agence précité, tout éclaircissement ou renseignement fourni par le maître d’ouvrages à un concurrent à la demande de ce dernier sera communiqué le même jour et dans les mêmes conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier d’appel d’offres et ce par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il est également mis à la disposition de tout autre concurrent. ARTICLE 10: CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS 10.1. Contenu des dossiers Conformément aux dispositions de l’article 26 du règlement de l’Agence précité, Les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter :
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- Un dossier administratif précité (Cf. article 4-1 ci-dessus) ; - Un dossier technique précité (Cf. article 4-2 ci-dessus) ; - Un dossier additif précité (Cf. article 4-3 ci-dessus) - Une offre financière comprenant :
o L’acte d’engagement établi comme il est dit au paragraphe 1-a de l’article 26 du règlement de l’Agence précité, selon le modèle joint en annexe ;
o Le bordereau des prix et le détail estimatif. (format numérique sur CD aussi)
Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix et du détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres.
10.2. Présentation des dossiers des concurrents Conformément aux dispositions de l’article 28 du règlement de l’Agence précité, le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :
- Le nom et l’adresse du concurrent ; - L’objet du marché ; - La date et l’heure de la séance publique d’ouverture des
plis ; - L’avertissement que « les plis ne doivent être ouverts que par le
président de la commission d’appel d’offres lors de la séance d’examen des offres ».
Ce pli contient deux enveloppes comprenant pour chacune :
a) La première enveloppe : le dossier administratif, le dossier technique, le dossier additif et le CPS paraphé sur toutes les pages. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « dossier administratif et technique »;
b) La deuxième enveloppe : l’offre financière du soumissionnaire. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « offre financière ».
ARTICLE 11 : DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l’article 30 du règlement de l’Agence précité, les plis sont, au choix des concurrents :
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- Soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d’ouvrage indiqué dans l’avis d’appel d’offres ;
- Soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ;
- Soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance, et avant l’ouverture des plis.
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixée par l’avis d’appel d’offres pour la séance d’examen des offres. Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas admis. A leur réception, les plis sont enregistrés par le maître d’ouvrages dans leur ordre d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d’enregistrement ainsi que la date et l’heure d’arrivée sont portées sur le pli remis. Les plis resteront cachetés et seront tenue en lieu sûr jusqu'à leur ouverture dans les conditions prévues à l’article 35 et autres dispositions du règlement de l’Agence précité. ARTICLE 12 : RETRAIT DES PLIS Conformément aux dispositions de l’article 31 du règlement de l’Agence précité, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixés pour l’ouverture des plis. Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment habilité. La date et l’heure de retrait sont enregistrées par le maître d’ouvrage dans le registre spécial visé à l’article 11 ci-dessus. Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditions de dépôt des plis fixées à l’article 30 du règlement de l’Agence et rappelées à l’article 11 ci-dessus. ARTICLE 13 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Les soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les conditions prévues à l’article 12 ci-dessus resteront engagés par leurs offres
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pendant un délai de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date d’ouverture des plis. Si, dans ce délai, le choix de l’attributaire ne peut être arrêté, le maître d’ouvrage pourra demander aux soumissionnaires, par lettre recommandée avec accusé de réception, de prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui auront donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au maître d’ouvrages resteront engagés pendant le nouveau délai. ARTICLE 14 : DROIT DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES D’ACCEPTER OU DE REJETTER L’UNE OU TOUTES LES OFFRES La commission appliquera les dispositions du règlement de l’Agence précité. ARTICLE 15 : FRAIS D’APPEL D’OFFRES Le soumissionnaire prendra en charge tous les frais afférents à la préparation, la présentation et au dépôt de son offre, et l’Agence ne sera en aucun cas responsable de ces frais, ni tenue de les payer et ce, quelle que soit la façon de déroulement de la procédure d’appel d’offres et quel qu’en soit le résultat. ARTICLE 16 : PREFERENCE EN FAVEUR DE L’ENTREPRISE
NATIONALE Conformément aux dispositions de l’article 81 du règlement de l’Agence précité, une préférence peut-être accordée aux offres présentées par les entreprises nationales. Dans ces conditions les montants des offres présentées par les entreprises étrangères sont majorés d’un pourcentage de quinze pour cent (15 %). En cas des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères soumissionnant au présent appel d’offres, le pourcentage visé ci-dessus est appliqué à la part des entreprises étrangères dans le montant de l’offre du groupement. Dans ce cas, les groupements concernés doivent fournir, dans le pli contenant l’offre financière visé à l’article 26 du règlement de l’Agence précité et rappelé à l’article 10 du présent règlement de consultation, le contrat de groupement qui doit préciser la part revenant à chaque membre du groupement.
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ARTICLE 17 : MONNAIE DE PAIMENT L’entreprise est payée en Dirham marocain. ARTICLE 18 : CRITERES D’APPRECIATION DES CAPACITES TECHNIQUES ET FINANCIERES DES CONCURRENTS La commission apprécie les capacités techniques en rapport avec la nature et l’importance des prestations objet de la consultation et au vu des éléments contenus dans le dossier technique de chaque concurrent. L'évaluation et le jugement de la commission des marchés se feront selon les dispositions des articles 34, 35, 38, 39, 40, 41 et autres du règlement de l’Agence précité. L’offre financière qui sera retenue est l’offre la moins disante.
Lu et accepté sans réserves par L’entreprise
10
ANNEXES
- Annexe 1: déclaration sur l'honneur;
- Annexe 2: attestation de caution;
- Annexe 3: acte d'engagement;
- Annexe 4: fiche sur les renseignements juridiques et
administratifs
- Annexe 5: note détaillée indiquant les moyens humains,
matériels et techniques à mobiliser pour la réalisation des
prestations;
- Annexe 6: Fiche sur l’expérience et les références
techniques de la société
ANNEXE 1
MODELE DE DECLARATION SUR L’HONNEUR
- Mode de passation : Appel d’offres ouvert
- Objet du marché : Travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques dans la Préfecture Tanger-Assilah.
A - Pour les personnes physiques Je, soussigné ……………………………………………………(prénom, nom et qualité) agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, adresse du domicile élu ……………………………………………………………………. affilié à la CNSS sous le n° …………………………………….(1) inscrit au registre du commerce de ……………………………..……(localité) sous le n° …………………………(1) n° de patente……………………… (1) n° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR…………………………… (RIB)
B - Pour les personnes morales
Je, soussigné ………………………………….(prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise) agissant au nom et pour le compte de ……………………………….(raison sociale et forme juridique de la société) au capital de ……………………………………….. adresse du siège social de la société ………………………………………………… adresse du domicile élu ………………………………………………………………. affiliée â la CNSS sous le n° ………………………………………………………….(1) inscrite au registre du commerce …………………………………. (Localité) sous le n°………………………………………..(1) n° de patente……………………….. (1) n° du compte courant postal-bancaire ou à la TGR ……………………..(RIB) - Déclare sur l’honneur: 1 - m’engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d’assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle; 2 - que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord. - Etant en redressement judiciaire j’atteste que je suis autorisé par l’autorité judiciaire compétente à poursuivre l’exercice de mon activité (2); 3 - m’engager, si j’envisage de recourir à la sous-traitance:
- à m’assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l’article 22 du règlement de l’Agence précité; - que celle-ci ne peut dépasser 50 % du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d’état principal du marché; 4 — m’engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du présent marché. 5 — m’engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des promesses, des dons ou des présents en vue d’influer sur les différentes procédures de conclusion du présent marché. - certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l’honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature. - reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 24 du règlement de l’Agence précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.
Fait à ……………. Le …………………
Signature et cachet du concurrent (2)
(1) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine ou de provenance. (2) à supprimer le cas échéant. (*) en cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l’honneur.
ANNEXE N°2
Entête Banque
MODELE D’ATTESTATION DE CAUTION
Nous soussignés, Banque………………………………… (Capital, siège social, représentée par Messieurs…) Déclarons par
La présente nous constituer caution solidaire de l’Entreprise ………………… en faveur de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume Angle rue Sijelmassa et rue Abou Jarir, Quartier administratif, Tanger et nous nous engageons inconditionnellement en tant que garant à restituer la caution provisoire des travaux, soit un montant de ……………………... ; au titre de l’appel N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15
Lancé par l’Agence.
Le montant de cette caution sera réglée à l’Agence sur simple demande de cette dernière. Nous renonçons expressément au bénéfice de discussion et de division. Les tribunaux de Rabat seront seuls compétents pour tout ce qui concernera l’exécution des présentes, quelle que soit la partie défenderesse. Cachet de la banque+signatures
Date …………………………….
ANNEXE 3
MODELE D’ACTE D’ENGAGEMENT
A - Partie réservée à l’Administration (1) Appel d'offres ouvert, au rabais ou sur offres des prix n°………… du (2) ………. (1) Appel d’offres restreint, au rabais ou sur offres des prix n°…………… du (2)……... (1) Appel d’offres avec présélection, au rabais ou sur offres des prix n°……. du (2)….. (1) Concours n° ………………..du (2)………………………………………………………. (1) Marché négocié du……….
- appel à la concurrence N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15
- du…………………………………………………………………………………….. (1)
Objet du marché : Travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques dans la Préfecture Tanger-Assilah.
passé en application de l’alinéa………………………du paragraphe………………..de l’article ………………………………………………….du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord.. (3) .
B — Partie réservée au concurrent
a) Pour les personnes physiques Je (4), soussigné …………….(prénom, nom et qualité) agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, adresse du domicile élu ……………...affilié à la CNSS sous le ……………(5) inscrit au registre du commerce de…………………………………………..(localité) sous le n°……………………………. (5) n° de patente………………… (5) b) Pour les personnes morales Je (4), soussigné……………………… (prénom, nom et qualité au sein de l’entreprise) agissant au nom et pour le compte de……………………………. (raison sociale et forme juridique de la société) au capital de……………………………………………………………………. adresse du siège social de la société………………………………………………………………… adresse du domicile élu………………………………………………………………………. affiliée à la CNSS sous le n°…………………………….. (5) et (6)
inscrite au registre du commerce……………………………………… (localité) sous le n°…………………………………… (5) et (6) n° de patente ……………………….(5) et (6) En vertu des pouvoirs qui me sont conférés: après avoir pris connaissance du dossier (d’appel d’offres, du concours ou du marché négocié) (1) concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci- dessus; après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations: 1) remets, revêtu (s) de ma signature un bordereau de prix, un détail estimatif et/ou la décomposition du montant global) établi (s) conformément aux modèles figurant au dossier (d’appel d’offres, du concours ou du marché négocié) (1); 2) m’engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi-même, lesquels font ressortir: - montant hors T.V.A :……………………………… (en lettres et en chiffres) - taux de la TVA ……………………………………..(en pourcentage) - montant de la T.V.A ………………………………(en lettres et en chiffres) - montant T.V.A. comprise …………………………(en lettres et en chiffres) (7)(8) L’Etat se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte ………. (à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (1) ouvert à mon nom (ou au nom de la société) à …………………………….(localité), sous relevé d’identification bancaire (RIB) numéro…………………………….
Fait à…………….. le……………………
(Signature et cachet du concurrent)
(1) supprimer les mentions inutiles (2) indiquer la date d’ouverture des plis (3) se référer aux dispositions du règlement de l’Agence précité selon les indications ci-après. o appel d’offres ouvert au rabais : - alinéa (al.) 2, paragraphe (§) I de l’article(art) 16 et aI, 2,
§3 de l'art. 17 o appel d’offres ouvert sur offres de prix . - al. 2, §1 de l’art. 16 et al. 3, § 3 de l’art 17 o appel d’offres restreint au rabais: - aI. 2, § I de l’article 16 et 2 et aI. 2, § 3 de l’art. 17 o appel d’offres restreint sur offres de prix : . al. 2, § 1de l’art. 16 et § 2 et al. 3, § 3 de l’art. 17 o appel d’offres avec présélection au rabais : - al. 3, § 1 de l’art. 16 et al. 2, § 3 de l’art. 17 o appel d’offres avec présélection sur offres de prix : - al. 3, § 1de l’art. 16 et al. 3, § 3 de l’art.
17 o concours: . al. 4, § 1 de l’art. 16 et § I et 2 de l’art. 63 o ;marché négocié : - al. 5, § 1 de I ‘art. 16 et §.. de l’art. 72 (préciser le n • du § approprié)
(4) lors qu’il s’agit d’un groupement, ses membres doivent: 1) - mettre: «Nous, soussignés ……………….nous obligeons conjointement/ou solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l’acte d’engagement les rectifications grammaticales correspondantes); 2)- ajouter l’alinea suivant: « désignons... .. . ……(prénoms, noms et qualité) en tant que mandataire du groupement ». (5) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents équivalents et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine, la référence à la déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou organisme professionnel qualifié. (6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties â cette obligation. (7) en cas d’appel d’offres au rabais, cet alinéa doit être remplacé par ce qui suit: «m’engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales, moyennant un rabais (ou une majoration) de …………….(…………. ) (en lettres et en chiffres), sur le bordereau des prix-détail estimatif». (8) en cas de concours, les alinéas 1) et 2) doivent être remplacés par ce qui suit: « m’engage, si le projet, présenté par …………….(moi ou notre société) pour l’exécution des prestations précisées en objet du A ci-dessus et joint au présent acte d’engagement, est choisi par le maître d’ouvrage, â exécuter lesdites prestations conformément aux conditions des pièces produites par ……………(moi ou notre société), en exécution du programme du concours et moyennant les prix établis par moi-même dans le bordereau des prix-détail estimatif (ou décomposition du montant global) que j’ai dressé, après avoir apprécié à mon point de vue et sous- ma responsabilité la nature et la difficulté des prestations à exécuter, dont j’ai arrêté. - montant hors T. V.A……………………………… (en lettres et en chiffres) - taux de la T. VA…………………………………. (en pourcentage) - montant de la T. V.A …………………………….(en lettres et en chiffres) - montant T VA comprise:………………………… (en lettres et en chiffres) « je m’engage à terminer les prestations dans un délai de ………………………………… « je m’engage, si l’une des primes prévues dans le programme du concours est attribuée â mon projet, à me conformer aux stipulations dudit programme relatives aux droits que se réserve le maître d’ouvrage sur les projets primés (cet alinéa est à supprimer si le maître d’ouvrage ne se réserve aucun droit sur les projets primés) ».
ANNEXE 4
FICHE SUR LES RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES ET
ADMINISTRATIFS DE L'ENTREPRISE (À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)
1) RENSEIGNEMENTS GENERAUX :
- Raison sociale officielle de l'entreprise…………………………………... ................................................................................................................................
- Adresse complète du siège social .....................................................................
Téléphone N° : ..........................................................................
Téléfax : ......................................................................... - Année de création .......................................................................................... - Régime juridique ............................................................................. - Capital social ................................................................................................... - Nom, prénom et qualité des personnes habilitées à agir au nom de
l'entreprise: 1/ .............................................................................................. 2/ .............................................................................................. 3/ ..............................................................................................
- Relation et activités générales de l'entreprise:
Groupe financier en relation avec l'entreprise…………............
Maison mère, filiales, agences : ........................................................
Immatriculation au registre du Commerce : ..................................
N°d'affiliation à la C.N.S.S : ............................................................
Compte bancaire N°……………………………..….Banque ……………………localité............................................................
N° Identification fiscale : .................................................................
2) ETAT FINANCIER :
- Montant des chiffres d’affaires des trois dernières années :..................... ............................................................................................................................. ..............................................................................................................................
ANNEXE 5
FICHE SUR LES MOYENS HUMAINS ET MATERIELS MIS EN PLACE POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX
(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)
1. MOYENS HUMAINS :
Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de spécialisation avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la société et celle qui lui est affectée dans la réalisation des prestations objets du présent Appel d’Offres.
2. MOYENS MATERIELS :
La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose.
ANNEXE 6
FICHE SUR L’EXPERIENCE ET LES REFERENCES TECHNIQUES DE LA SOCIETE
(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement) 1°) Indication générale sur les activités de la société : ........................................ ............................................................................................................................................... ........................................................................................................................... 2°) Nombre total d’années d’expériences : .......................................................... ........................................................................................................................... 3°) Spécialisation de la société : DOMAINES : ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... ....................................................................................................................................... 4°) Liste détaillée des travaux similaires réalisées ou en cours par la société (*):
Désignation des prestations
( ** )
Importance des prestations
Délais contractuels
Délais effectifs de réalisation
Année d’exécution
Maître d’ouvrage
Quantité Coût
(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution clairement libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens de l’art (originaux ou copies certifiées conformes ). (**) Préciser la province, la C.R et le périmètre.
ROYAUME DU MAROC
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT
N°: DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15 (SEANCE PUBLIQUE)
Dans le cadre de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme de l’INDH au niveau de la Préfecture Tanger-Assilah, il sera procédé le 08 avril 2015 à 10 h, dans les bureaux de l’Agence du Nord, sis à Angle Rue Sijelmassa et Rue Abou Jarir , Quartier Administratif , Tanger, à l'ouverture des plis relatifs aux :
Travaux de construction du centre de prise en charge des maladies chroniques
dans la Préfecture Tanger-Assilah.
Le dossier d'appel d'offres peut être soit:
Retiré du siège de l’Agence à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Téléchargé à partir du site électronique de l’Agence du Nord (www.apdn.ma) ou du site www.marchéspublics.gov.ma.
Envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : soixante dix mille dirhams
(70 000 Dirhams).
L’estimation du coût des travaux est fixée à : quatre millions six cent quatre vingt dix neuf mille
neuf cent vingt six dirhams ttc (4 699 926.00 DH TTC)
Le contenu, les pièces justificatives ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 23, 25, 26 et 28 Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord et au règlement de consultation inclus dans le dossier d’appel d’offres.
Les concurrents peuvent :
soit déposer leurs offres contre récépissé dans le bureau d’ordre de l'Agence;
soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité ;
soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant l'ouverture des plis.
Contact
Mlle Fatima Zahra HASSANI – Département marchés Tél. : +212.539. 94.32.88/90 – Fax : +212.539. 94.19.11 - E.mail : [email protected]
Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume
3, angle rues Sijilmassa et Abou Jarir Tabari B.P. 1196-Quartier Administratif CP 90020 Tanger
Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume
DCT/CONSTR-CENTRE MALADIES CHRONIQUES/TNG/28-15
08 2015
:
www.apdn.ma :
www.marchespublics.gov.ma
(70 000.00) .
4 699 926.00) (
232526 2802
2012
[email protected] / +212.539.94.19.11 / 212.539.94.32.88/90