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Sukuks investisseurs, sukuks financeurs, les sukuks comme outil de la liquidit et du futur de la banque islamique ou du takaful. Une dclinaison essentielle pour la finance islamique28 octobre 2010
Valry Fouss Partner [email protected] Forum de la Finance Islamique 2010 KPMG S.A., socit anonyme dexpertise comptable et de commissariat aux comptes, membre franais du rseau KPMG constitu de cabinets indpendants adhrents de KPMG International Cooperative, une entit de droit suisse. Tous droits rservs. Imprim en France.
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Sukuks
Banque de dtail
Immobilier
Banque dinvestissement
Une attente des marchs pour cet outil
Banque Commerciale
Takaful
Banque prive
Sukuks
Re takaful
Corporates Infrastructures publiques Financement de collectivits
Gestion dactifs
Le sukuk est un actif qui a la forme dun papier commercial. Il apporte linvestisseur la proprit dun actif sous-jacent, autorise le partage des profits associs mais confre des obligations lis la dtention de cet actif.
IVe Forum de la Finance Islamique
2010 KPMG S.A., socit anonyme dexpertise comptable et de commissariat aux comptes, membre franais du rseau KPMG constitu de cabinets indpendants adhrents de KPMG International Cooperative, une entit de droit suisse. Tous droits rservs. Imprim en France.
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Un cadre rglementaire et un rfrentiel
LAAOIFI dfinit plusieurs natures de sukuks dans son standard Sharia numro 18 et son standard comptable FAS 17 .
Sukuk Muradaba
Sukuk Ijara
Sukuk wakala Sukuk Musharaka
3 sukuks principaux : Le sukuk Ijara Le sukuk Musharaka Le sukuk Mudaraba
Sukuk Murabaha
Sukuk Salam
Les sukuks
Sukuk Manfaa
Sukuk Musaqa Sukuk Mugarasa Sukuk Muzara Sukuk Hybride
Sukuk Al Istithmar
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Sukuks financeurs
Quils soient Corporate ou souverains, les sukuks se prsentent sous deux profils diffrents de risques
Sukuks totalement garantis ( asset-based ) Principal garanti par lmetteur travers lengagement de rachat terminaison Coupons protgs ou Sukuks non garantis ( asset backed ) Principal non garanti par lmetteur. L investisseur supporte le risque pour sa quote-part. Coupons non protgs. L investisseur na pas de revenu garanti.
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Sukuks financeurs
L metteur du sukuk doit attester du transfert de proprit des actifs sous-jacents au sukuk. Il doit dans ses livres comptables les dissocier de ses actifs dtenus en propre.Des conditions de fond respecter
Les sukuks ne reprsentent ni une crance ni une dette. Le manager du sukuk ne doit pas offrir linvestisseur de facilit de rglement (prts, avances, etc.) dans le cas o ce dernier ferait face des difficults pour couvrir sa quote-part de pertes. Le manager ne peut reprendre les actifs sous-jacents au pair. Il peut en revanche les racheter en valeur de march.
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Sukuks Investisseurs
2
Garantie des obligations du vhicule ad hoc5
Paiement des coupons
1
Vente actif
2
Certificat Participation
Emetteurs Sukuk Ijara1
Vhicule ad hocPaiement7 2
InvestisseursPaiement
Dtenus jusqu leur chance ou Cds avant leur chance au pairSukuk Mudaraba
6
Rachat terminaison4
Remboursement au nominal terminaison
Locataire
Paiement loyers3
Iajara
Mudarib
MudarabaPaiement Paiement
Investissement
Investisseurs
Vhicule ad hoc
Certificat de participation
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Sukuks Investisseurs
1
Certificat de participation1
Paiement
Dtenus jusqu leur chance ou Cds avant leur chance au pair
Sukuk Musharaka
Emetteur
3
Partage profits/pertes4
Investisseur
Remboursement terminaison Partage de la rrserve
4
2
Investissement
Compte de rserveCertificat de participation
Sukuk Hybride
Emetteur Musharaka
InvestisseursPaiement par tranche
Apport en industrie Ijara
Illustration . Musharaka pour le financement dun actif immobilier)
Locataire
Loyers
Livraison actif terminaison (Isjina)
Constructeur
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Sukuk financeurs
AttraitSukuk IjaraUn cot important pour lmetteur du fait de la garantie apporte aux investisseurs mais un risque en partie limite du fait de lassise sur un actif corporel
Principaux Risques Risque de contrepartie (locataire) Risque de march (valeur de march de lactif) Risque de taux ( problme de service du coupon si taux loyer index sur LIBOR - ou autre- et march trs volatile). Risque oprationnel (expertise, conflit dintrt, conformit Sharia) Risque de contrepartie Risque de march (valeur du bien vs. Capital investi par investisseurs. Perte max des investisseurs = capital investi). Risque de taux limit ( problme de service du coupon). Risque oprationnel (expertise, conflit dintrt, fraude, conformit Sharia, etc. ) Risque de march Risque de contrepartie Risque de taux Risque oprationnel (expertise, conflit dintrt, conformit Sharia) etc.
Sukuk Mudaraba
Un cot limit pour lmetteur mais un risque important du fait de lassise sur un actif corporel et du besoin dexpertise pour grer en bon pre de famille sur la base de critres prdfinis avec les investisseurs lopration.
Sukuk
Un cot faible pour lmetteur du fait de labsence de garantie apporte aux investisseurs mais un risque non ngligeable sur la profitabilit de lopration.
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Les sukuks comme outil de la liquidit
Actifs LT
Un outil trs utile dans la gestion actifpassif des metteurs et des investisseurs (banques, takaful, etc.).
Beaucoup de sukuks sont conservs jusqu terminaisonSukuks
Cessibilit au pairSukuks CT CT LT Passifs
Un march de gr gr peu liquide et en plein essor La volont dorganiser le march pour le rendre plus liquide et accessible La cotation des sukuks sur des marchs organissIVe Forum de la Finance Islamique 2010 KPMG S.A., socit anonyme dexpertise comptable et de commissariat aux comptes, membre franais du rseau KPMG constitu de cabinets indpendants adhrents de KPMG International Cooperative, une entit de droit suisse. Tous droits rservs. Imprim en France.
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Les sukuks comme outil du dveloppement de la Banque islamique
ActifTrsorerie Murabaha avec des institutions financires (court/moyen terme) Prts la clientle (court/moyen terme) ( )
BilanDpts Qard - Compte courants Murabaha - Compte terme ( ) Sukuks (moyen terme)
Passif
Exemple de la Banque
Sukuks (moyen terme) Musharaka (investissements moyen et long terme) ( ) Actifs non bancaires ( ) ... Rserves Capital
Les banques commerciales et dinvestissement tirent de leur activit de facilitation de sukuks des revenus importants sans supporter de cot de portage dans leur bilan (enregistrement de commissions en Produit Net Bancaire - compte de rsultat).IVe Forum de la Finance Islamique 2010 KPMG S.A., socit anonyme dexpertise comptable et de commissariat aux comptes, membre franais du rseau KPMG constitu de cabinets indpendants adhrents de KPMG International Cooperative, une entit de droit suisse. Tous droits rservs. Imprim en France.
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Dclinaison et volution
Le dveloppement de marchs organiss des sukuks, et plus particulirement ceux de Londres LSE et de Paris Euronext, sont des vecteurs de dveloppement important de la finance islamique en Europe. Les rcentes alertes lis aux cas de dfaillance de sukuks vont contribuer organiser ces marchs et la slection des oprations. L exposure draft IAS 17 peut conduire une restructuration des oprations de sukuks. La reprise mondiale doit tre loccasion dun nouvel lan sur ce march. Les grandes banques franaises sont trs bien places pour accompagner cet essor (facilitation de sukuks) Les grands groupes europens et franais, ainsi que les collectivits locales et territoriales, pourraient trouver avantage financer leurs investissements par recours aux sukuks. Le dveloppement dmissions significatives de sukuks en France pourrait asseoir le dveloppement en France du takaful et/ou de la banque commerciale et dinvestissement (compatible avec la Sharia).
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