Sylvie Châteauvert Directrice – Sécurité générale Conférence de Santé et Sécurité 27 février 2009 Bruce Christianson Coordonnateur de la Santé civile et

Sylvie Châteauvert Directrice – Sécurité générale

Conférence de Santé et Sécurité27 février 2009

Bruce Christianson Coordonnateur de la Santé civile et du Programme de retour au travail

Mission

“… de développer, coordonner, promouvoir et administrer le Programme de sécurité générale du MDN/FC…”

Vision

“… réduire le nombre d'accidents. Ceci permettra d'améliorer l'efficacité des opérations du MDN et des FC, de minimiser les souffrances personnelles… et de contribuer au bon moral et bien-être du personnel.”

DSG

• Gouvernance de la Sécurité

• Comité national d’Orientation en matière de santé et sécurité

• Comités de Santé et Sécurité au travail

• Comités national et locaux de retour au travail

Sommaire

Programme de sécurité générale cadre d’autorité fonctionnelle

VCEMD

Comité national d’orientation en

matière de santé et de sécurité

MDN/FC Conseil de sécurité

DSG

Comité national de retour au travail

Cadre consultatif de la sécurité

générale

OSG commandement / groupe

OSG formation / base / escadre

OSG d’unité

Chaîne de commandement

Comités locaux de SST

1. Conseil de sécurité générale2. Comité local de SST3. Comité de retour au travail

Comité local de SST

CCT Partie II

1. Comité directeur

2. Groupe consultatif

3. Groupe de travail

LÉGENDE:

Rouge: Législation

Vert: Politique MDN / Programme et Gouvernance

Bleu: Mise en place du programme

CCT Partie II

http://vcds.mil.ca/dsafeg/PolPgms/ImportantDocs/programdocuments/00native/Functionaldirection_f.pdf

1. Conseil de sécurité générale2. Comité local de SST3. Comité de retour au travail

Représentants de la Direction• VCEMD (coprésidé)• SMA (Mat)• SMA (IE)• SMA (S et T)• SMA (RH-Civ)• SMA (RH-Mil)• SMA (GI)• les chefs d’état-major des divers

éléments• Directeur-Protection de la santé des

Forces• Directrice-Sécurité générale

• Adjudant-Chef des Forces

canadiennes

Représentants des Syndicats• UEDN• IPFPC• FIOE• CMTCMGF (Est)• CMTCMGF (Ouest)• ACEMGF• Syndicat de l’Agriculture• AGFFP• APCMC• GMMC

Comité national d’Orientation en matière de santé et sécurité

Mandat“… mandaté, en vertu de la Partie II du Code

canadien du travail, pour surveiller les programmes de santé et de sécurité au travail assujettis au code et/ou les politiques touchant les fonctionnaires.” Manuel de Sécurité Général, Volume 1, Chapitre 3, section 8.

Autorité“L’employeur qui compte habituellement trois cents

employés directs ou plus constitue un comité d’orientation chargé d’examiner les questions qui concernent l’entreprise de l’employeur en matière de santé et de sécurité; il en choisit et nomme les membres sous réserve de l’article 135.1. CCT partie II, section 134(1).


Ressources• Membres

• DSG finance les coûts associés aux déplacements

• DSG assure les services d’administration et de secrétariat

Recours pour résoudre les problèmes• CCT Partie II

• Chaîne de Commandement


Défis• Ne se réunit pas quatre fois par année

• Agenda non-productive

• Rencontre de comité non-productive

Succès• Rencontres planifiée jusqu’en décembre 2009

• Meilleure communication par l’entremise de la gouvernance de sécurité

• Session de sensibilisation donnée au comité le 24 février 2009


Membres• Cinquante pourcent ou plus des membres sont choisies par

les syndicats et le restant par l’Officier Commandant de l’unité

• Les employés de la fonction publique ont un terme de deux ans

Comités de Santé et Sécurité au travail

Mandat“… chargé d’examiner les questions qui concernent

le lieu de travail en matière de santé et de sécurité…” CCT partie II, section 135.

Autorité“La loi exige de former un comité de la santé et de la

sécurité au travail dans chaque lieu de travail comptant au moins 20 employés de la fonction publique.” Manuel de Sécurité Général, Volume 1, Chapitre 3, section 45 a.


Ressources• DSG finance les coûts associés aux déplacements et

formations du MDN/FC pour les militaires et les employés civils

Recours pour résoudre les problèmes• CCT Partie II

• Chaîne de Commandement


Défis• Inconsistances dans les ressources des différents niveaux

de commandement (personnel et finances)• Niveaux d’expertise au sujet de la santé et sécurité au

travail• Roulement de personnel• Formations

Succès• Gouvernance• Structure• Formation• Visibilité


Représentants de la Direction• DSG (coprésidé)

• VCEMD

• DGRTR

• DGSRRHC

• SMA (RH-Civ)

• SMA (S et T)

• SMA (MAT)

• les chefs d’état-major des divers éléments

• CPM

Représentants des Syndicats• UEDN

• IPFPC

• FIOE

• CMTCMGF (Est)

• CMTCMGF (Ouest)

• ACEMGF

• Syndicat de l’Agriculture

• AGFFP

• APCMC

• GMMC

Comité national de Retour au travail

Mandat“… fournir des conseils et directives aux

responsables de la gestion du Programme de retour au travail du ministère de la Défense nationale.” Manuel PRT, chapitre 3, annexe A, section 1.

AutoritéVCEMD

Comité national d’Orientation en matières de santé et sécurité



Membres• Représentant de la Direction

• Représentants des Syndicats

• Conseiller du PRAT (OSG)

• Officier des ressources humaines

• Gestionnaire fonctionnel des RH

OU assigner les fonctions de retour au travail au:

1. Comité de la santé et de la sécurité au travail

2. Comité de gestion des congés d’accident du travail

3. Programme d’aide aux employés

Comités de Retour au travail locaux

Mandat“… fournir une politique, une orientation et les

procédures à suivre concernant le Programme de retour au travail de l’organisation.” Manuel PRT, chapitre 3, section 9.

Autorité“… Chaque base, escadre et unité majeure qui comprend

plus de 20 employés civils doit mettre sur pied un comité ou assigner des fonctions de retour au travail à l’un des comités déjà mentionnés pour qu’il fournisse des ressources et une

orientation politique et qu’il aide le conseiller du programme de retour au travail à gérer le Programme de retour au travail.” Manuel PRT, chapitre 3, section 8.

Comités de Retour au travail locaux

Ressources

Formations financées par la DSG• Cours pour Conseillers du PRT

• Cours pour Comités du PRT

• Cours de Sensibilisation du PRT

Formation financée au Niveau local• Cours de Sensibilisation du PRT pour les employés

Programme de Retour au travail

Recours pour résoudre les problèmes

Superviseur / Employé

Gestionnaire / Superviseur / Employé / Représentant de l’employé

Gestionnaire / Superviseur / Employé / Rep. de l’employé / Conseiller du PRT

Comité de retour au travail

Gestionnaire de cas


Défis

Absence nationale

Besoins de formations

Difficultés avec comités locaux

Action

Priorité de la DSG

Amélioration et financement

Rétroaction des syndicats


Succès

Plusieurs PRT locaux ont établi de bonnes communications et collaborent très bien avec les intervenants du PRT. Ceci a créé un processus de retour au travail efficace pour les employés blessés/malades.


Vision

Partager les leçons apprises des PRT locaux, afin d’établir des normes de bonnes pratiques pour tout le département.


Documents

Sylvie Châteauvert Directrice – Sécurité générale Conférence de Santé et Sécurité 27 février 2009 Bruce Christianson Coordonnateur de la Santé civile et