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Maitre de l’Ouvrage
AdresseNIF Tel
E-MAIL Fax
BON DE COMMANDEMISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (CTC) DE NORMALISATION DE RISQUE- MISSION M1
Intitulé du Projet
Situation du ProjetWilaya Commune Lieu dit
Maitre d’œuvre
Dénomination :
Ava
nce
ment
des
étu
des
àla
date
du
Bon
de
Com
mande Esquisse
Adresse :
Email : AvantProjetTél : Fax :
Bureau d’EtudesTechniques
Dénomination :
Adresse :Projet
d’exécutionI Ingénieur Chargé de l'Etude G.Civil:
Numéro d'agrement:(tableau des Ingénieurs)
Laboratoire Etudesde Sol
(Géotechnique) :
Dénomination :
Adresse :
Email :
Tél : Fax :
DESCRIPTION DES BATIMENTS et/ou OUVRAGESSurface Totale Date prévisionnelledu Terrain D’Assiette en M² : du début des travaux
Délais des Travauxen Mois :
Désignation du Bâtimentet/ou Ouvrage
Emprise du Bâtimentet /ou Ouvrage
au Sol en m²
Nombre d’Etages duBâtiment
et/ou Hauteur de l’ouvrage
Nombre deBâtiments
et/ou Ouvrages
Le Maitre d’ouvrageDate, Signature, Cachet et Griffe
Authentification par le Maitre d’œuvreDate, Signature et Cachet
CADRE RESERVE AU CTCReçu le Vérifié par Décision du Directeur d’Agence Visa Direction Régionale
Document de Référence N1-02 ; Révision 4 Novembre 2018