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Centre Hospitalier Départemental Vendée

Bienvenue

Livretd’accueil

Le mot du directeur

Le mot du directeur

L’ensemble du personnel du Centre Hospitalier Départe-mental Vendée est à votre disposition pendant votre sé-jour et s’engage à vous prodiguer des soins de qualité.

Vous trouverez dans ce livret d’accueil les principales informations relatives à votre environnement et à votre confort.

N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques et de vos souhaits. Un questionnaire de sortie est à votre dis-position à l’intérieur du livret d’accueil pour nous aider à mieux répondre à vos attentes.

Avec nos voeux de prompt rétablissement.

Yvon RICHIR Directeur général

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Situation géographique 7

Un peu d’histoire 8

Présentation du centre hospitalier 9n Représentants des collectivités territoriales 9n Représentants du personnel 9n Personnalités qualifiées 9

Des hommes et des femmes à votre service 11n L’équipe médicale 11n Le personnel soignant 11n D’autres professionnels de santé ou médico-sociaux 11n Les assistantes sociales 11

Engagement qualité 12

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins 13

La présentation des activités médicales et hospitalières 14n Services de gynéco-obstétrique 14n Services de médecine 14n Services de chirurgie 15n Résidence du Pont Pouge : SSR - SLD - EHPAD - UEG - UMG 15n Médico-techniques 16n Site de Luçon 17n Site de Montaigu 18

Pour le confort de votre séjour 19n Votre chambre 19n Votre alimentation à l’hôpital ... un soin à part entière 19n Vos vêtements et objets personnels 19n Votre courrier 20n Le téléphone 20n Le wifi 21n Les visites 21n Les promenades 21n Votre sécurité 21n Le culte 21n Les associations 21n Le stationnement 22n Le tabac 22n Pourboires 22n Les boutiques 22n La télévision 22n La radio 23n Votre coiffeur 23n La bibliothèque 23

Sommaire

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Usagers, vos droits 24n Charte de la personne hospitalisée 24n L’hôpital respecte votre liberté 25n Traitements automatisés d’informations nominatives 25n Information à l’attention des receveurs de sang 25n Informations médicales 26n Personne de confiance 26n Droit à des directives anticipées 26n Lutte contre la douleur 26n Lutte contre les infections nosocomiales et infections associées aux soins 27n La direction des usagers et de l’accueil 27n Le questionnaire de sortie 27n Les représentants des usagers 28n L’espace des usagers 28n La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge 29n La Commission de Conciliation et d’Indemnisation 30n Un prélèvement d’organes 30

Vous et votre venue 31n Admission 31n Formalités administratives 31n Carte d’identification 32n Frais de séjour 32n Frais d’hospitalisation 32n Le forfait journalier 33n Frais de séjour en maison de retraite et soins de longue durée 33n Le parcours de soins coordonnés 34n Le secteur libéral 34n Le dispositif d’accueil pour les personnes les plus démunies 34n Comment préparer votre départ ? 35n Pour regagner votre domicile 35n Le compte-rendu d’hospitalisation 35n Le questionnaire de sortie 35n Mes notes 36

Repérer facilement les infos qui concernent votre site avec ce code couleur

l Site de la Roche sur Yon

l Site de Luçon

l Site de Montaigu

l Site de LuçonL’hôpital de Luçon est un ensemble hospita-lier de 509 lits et places qui dispose d’un service d’accueil des urgences, d’un service d’imagerie médicale, de services d’hospitalisation en médecine polyvalente, addictologie et soins de suite et de réadap-tation.

n Adresse : Rue Henry Renaud

BP 15985407 LUCON CedexTél. 02.51.28.33.33

Mél : direction.lucon@ chd-vendee.fr

Bâtiment A : Résidence l’OlivierBâtiment B : Résidence Pierre MartinBâtiment C : Pavillon Delorme

Bâtiment D : Centre de rééducation et de convalescenceBâtiment E : Administration

Bâtiment F : Résidence St MichelBâtiment G : CRISALIDBâtiment H : EHPAD La Roseraie

l Site de MontaiguSitué sur la commune de Mon-taigu, l’hôpital compte 193 lits et places et dispose d’un ser-vice d’accueil d’urgences et d’un centre périnatal de proxi-mité.n Adresse :

54, rue St JacquesBP 259 - 85602 MONTAIGU

CedexTél. 02.51.45.40.00

Mél : [email protected]

Bâtiment F «Augustin ROBIC» : Médecine, plateau technique et accueil, pharmacie, EHPAD «Dr Michel AUGEREAU»Bâtiment C : Administration, SSRBâtiment D : InternatBâtiment E : EHPAD«Le soleil de la Maine»

l Site de La Roche-sur-YonSitué à proximité de la route de Cholet, l’hôpital compte 882 lits et places. Il dispose d’un service d’accueil d’urgences (SAU) et d’un plateau technique (Bloc opératoire, Radiothérapie, IRM...)

n Adresse :Les Oudairies

85925 - LA ROCHE SUR YON Cedex 9

Tél. 02.51.44.61.61 Mél :[email protected]

Superficie totale : 16 ha 50 aSuperficie bâtie au sol : 31.200 m2

Superficie en voirie et parcs de stationnement : 7 ha 58 aSuperficie en espaces verts : 5 ha 80 aBâtiments A et AA : administration, admissions, consultations, urgences, SAMU, imagerie, hémodialyse, chapelle.Bâtiment B : hospitalisation médecine, chirurgie.Bâtiment C : bloc opératoire, cuisine, restaurant, magasin.Bâtiment CC : réanimation.Bâtiment D : stérilisation, locaux techniques.Bâtiment E : I.R.M.Bâtiment G : radiothérapie, oncologie, médecine nucléaire.Bâtiment H : internat.Bâtiment I : maison de la santé.Bâtiment K : ateliers techniques.Bâtiment M : médecine nucléaire.Bâtiment N : E.F.S.Bâtiment O : direction générale.Bâtiment P : résidence du Pont Rouge.Bâtiment R : crèche, C.A.M.S.P.Bâtiment S : laboratoire anapath.Bâtiment T : hospitalisation médecine, chirurgie.Bâtiment U : pôle Femme Enfant, laboratoire, pharmacie.

Situation géographique

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CedexTél. 02.51.45.40.00










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Présentation du Centre HospitalierUn peu d’histoire

Le Centre Hospitalier Départemental Vendéeest un établissement public de santé qui résulte de la fusion, le 1er janvier 2003 de trois établis-sements :

l Le Centre Hospitalier Départemental de La Roche-sur-Yonsitué sur le site des Oudairies à la Roche sur Yon, créé par un décret impérial du 8 août 1808 ;

l Le Centre Hospitalier de Luçonsitué en ville, créé en 1679 par lettre patente de Louis XIV ;

l Le Centre Hospitalier de Montaigusitué à proximité du centre ville de Montaigu et établi « hôpital » par lettre patente de Louis XIV en 1696.Le Centre Hospitalier Départemental VENDÉE est un établissement multisite qui dispose de 1 584 lits et places. Il est à la fois un établissement de proximité avec ses trois services d’ur-gences et un établissement de référence par son plateau technique. Il se situe au cœur de l’offre de soins du territoire vendéen.

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Présentation du Centre Hospitalier

Le CHD VENDÉE est un Etablissement Public de Santé disposant de 1 584 lits et places installés répartis sur les 3 sites. Il est doté d’un Conseil de surveillance de 15 membres qui se prononce sur la stratégie et exerce un contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Le Conseil de surveillance est présidé par M. Antoine CHEREAU, Maire de Montaigu et Conseiller Régional.

Les autres membres délibératifs du Conseil de surveillance sont :

n REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

n Mme Geneviève POIRIER-COUTANSAIS, représentant du maire de La Roche-sur-Yonn M. Philippe DARNICHE, représentant de la communauté d’agglomération de La Roche-sur-Yonn M. Yannick DAVID, représentant de la communauté d’agglomération de La Roche-sur-Yonn M. Dominique SOUCHET, représentant du conseil général du département de la Vendéen M. Gérard VILLETTE, représentant du conseil général du département de la Vendée

n REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

n Mme Myriam POIRAUD, représentant de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniquesn Dr Matthieu SCHNEE, représentant de la commission médicale d’établissementn Dr Michel TRICHET, représentant de la commission médicale d’établissementn M. Gérard BOUILLANT, représentant désigné par les organisations syndicalesn M. Dominique LIMOUSIN, représentant désigné par les organisations syndicales

n PERSONNALITÉS QUALIFIÉES

n Dr Yves PIERRE, désigné par la directrice générale de l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loiren Dr Dominique LERAT, représentant des usagers désigné par le préfet de la Vendéen Mme Eliane MENANTEAU, représentant des usagers désigné par le préfet de la Vendéen Mme Isabelle de MEZERAC, représentant des usagers désigné par le préfet de la Vendée

Les membres avec voix consultatives sont :

n Dr Philippe FEIGEL, vice-président du directoire du CHD VENDÉEn Mme la directrice générale de l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loiren M. le directeur de la caisse de Mutualité Sociale Agricole de Loire-Atlantique Vendéen Mme Annette PORCHIER, représentant des familles et des personnes acueillies

La gestion du CHD VENDÉE est assurée par M. Yvon RICHIR, directeur général. Celui-ci pré-side le Directoire, qui le conseille dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est en outre assisté d’une équipe composée de directeurs adjoints, de directeurs des soins et d’ingénieurs.

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Des hommes et des femmes

à votre servicel Site de la Roche-sur-Yonn M. Yvon RICHIR, Directeur généraln M. Bernard LACOUR, Directeur adjoint chargé du personnel et de la formationn M. Antoine LOUBRIEU, Directeur adjoint chargé des achats et de la logistiquen M. Georges GUILLARD, Directeur adjoint chargé des services financiersn Mme Catherine FURIC, Directeur adjoint chargé de l’analyse de gestion et de la contractualisationn Mme Roselyne OUISSE, Directeur adjoint chargé de la direction des usagers et de l’accueiln M. Philippe HENAULT, Directeur adjoint chargé des affaires médicalesn M. Olivier PLASSAIS, Directeur adjoint chargé des systèmes d’informationsn M. Jean-Michel LIGNEL, Coordonnateur général des soins - direction des activités de soinsn M. Yvan HAMARD, Ingénieur en chef - direction des services techniques et travauxn M. Thomas GAUMART, Ingénieur maintenancen M. Mathieu BELON, Ingénieur travauxn Mme Sylvie LOUINEAU, Ingénieur chef de projet - direction des systèmes d’informationsn M. Laurent TAMAMES, Ingénieur biomédicaln M. Philippe TAPPIE, Ingénieur biomédicaln Mme Laure BOSSARD, Ingénieur chargé des secteurs hôteliers et logistiquesn M. Nicolas DELAMARE, Ingénieur responsable du service restaurationn Dr Philippe LE ROUX, Médecin référent du service qualité et gestion des risquesn Mme Florence ADNET, Cadre supérieur de santé responsable du service qualité et gestion des risquesn M. David DUBOIS, Ingénieur qualité et gestion des risques

l Site de Luçonn Mme Emanuelle MICHAUD, Directeur adjoint

l Site de Montaigun Mme Emanuelle MICHAUD, Directeur adjoint

Le comptable du CHD est Monsieur le Trésorier Principal des Hôpitaux de la Roche sur Yon.D’autres instances participent à la gestion et émettent des vœux et des avis à l’intention du Direc-toire et du Directeur, ce sont les organes consultatifs suivants :n Commission Médicale d’Etablissementn Comité Technique d’Etablissementn Commission du service des Soins Infirmiers, médico-techniques et de rééducationn Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travailn Comité de Lutte contre les Infections Nosocomialesn Comité de Lutte contre la Douleur n Comité Liaison Alimentation Nutritionn Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge.

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Des hommes et des femmes

à votre service

Le CHD VENDÉE est un établissement proche de vous, où 3 717 personnes dont 407 médecins sont à votre service pour vous accueillir, vous examiner, vous soigner, vous héberger et vous informer. Ces hommes et ces femmes, avec le concours de techniques et d’équipements sophis-tiqués, sont à votre disposition pour établir un bilan de votre état de santé. Ils sont à vos côtés, pour vous aider à retrouver et à maintenir votre santé, en portant une attention particulière à la prise en charge de votre douleur.Les professionnels de santé de l’établissement peuvent être identifiés par leur badge qui indique leur nom et leur fonction.

n L’ÉQUIPE MÉDICALE407 médecins, chirurgiens, anesthésistes, pharmaciens, biologistes.L’équipe médicale du service est placée sous la responsabilité d’un médecin chef de service et se compose de praticiens hospitaliers, d’assistants, d’attachés et d’internes.

n LE PERSONNEL SOIGNANTLe cadre de santé est responsable, entre autres, de l’organisation et de la qualité des soins. Vous pouvez demander à le rencontrer pour toute information concernant votre séjour. Il encadre l’équipe soignante.Les infirmier(ière)s sont auprès de vous, pour l’ensemble de vos soins, pour écouter vos pré-occupations, prendre en compte votre douleur et être un lien avec les médecins et le cadre de santé.Les aides-soignant(e)s travaillent sous la responsabilité des infirmier(e)s. Ils participent à votre confort, votre bien-être et assurent votre prestation repas ainsi que la qualité de votre environ-nement.Les agents des services hospitaliers sont responsables de l’entretien des locaux et du ma-tériel.

n D’AUTRES PROFESSIONNELS DE SANTÉ OU MÉDICO-SOCIAUXD’autres professionnels de santé interviennent également dans les équipes et auprès de vous :n les sages-femmesn les psychologuesn les kinésithérapeutesn l’orthophonisten l’éducatrice de jeunes enfantsn les diététiciensn les manipulateurs et aides techniques de radiologien les secrétaires médicales...

n LES ASSISTANTES SOCIALESElles vous conseillent et vous accompagnent pour accomplir diverses démarches administra-tives.Elles vous aideront à bâtir votre dossier de Couverture Maladie Universelle (C.M.U), si vous pou-vez y prétendre. Elles assurent également la liaison avec les organismes sociaux. Elles reçoivent sur rendez-vous pris auprès de leur secrétariat :

l 02.51.44.61.41 pour le site de la Roche sur Yon,l 02.51.28.33.30 pour le site de Luçon,l 02.51.45.40.39 pour le site de Montaigu.

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du CENTRE HOSPITALIER DÉPARTEMENTAL VENDÉELe Centre Hospitalier Départemental VENDÉE adopte la démarche qualité et gestion des risques centrée sur les patients/les résidents et les principes énoncés dans les chartes du patient hospitalisé et de la personne accueillie comme axes de développement de son projet d’établissement.Au delà de la réglementation appliquée aux champs sanitaire et médico-social, l’établissement veille au respect des droits de la personne, de ses valeurs, de ses rythmes de vie, de sa vie privée, de son autonomie et de ses croyances.L’établissement s’engage à poursuivre et développer une culture qualité et gestion des risques soucieuse d’améliorer la satisfaction du patient, du résident et de leurs proches, en s’appuyant sur cinq priorités :

Des soins de qualitén en respectant les bonnes pratiques et les déontologies professionnelles ;n en plaçant au centre des préoccupations la sécurité des soins, la prévention des risques, le soulagement de la douleur et le respect de la dignité de la personnen en adoptant une réflexion éthique dans les décisions.

Un accueil et une communication personnalisésn soucieux d’informer et de solliciter le consentement de la personne ;n prenant en compte la dimension physique, psychologique et sociale du patient et du résident ;n garantissant le respect de l’intimité et de la confidentialité au cours des soins et des consultations.

Une organisation efficienten veillant à la gestion de soins personnalisés, de l’hôtellerie, de l’administration, de la logistique et de l’entretien des locaux ;n mettant tout en œuvre pour que les déplacements et les délais d’attente pour le patient ou le résident soient le plus possible réduits au sein des unités de soins, d’hébergement et des consultations ;n instaurant une continuité des soins au sein de l’établissement et lorsque nécessaire, des relais à la sortie du patient ou du résident en partenariat extra-hospitalier ;• assurant une maintenance et une adaptation régulière des infrastructures, des plateaux techniques et du matériel en privilégiant les initiatives respectueuses du développement durable.

Une évaluation régulière• de la qualité de l’ensemble des prestations de soins et des services offerts aux usagers fondée sur l’évaluation des pratiques profes-sionnelles, les audits « patient-traceur » et le suivi d’indicateurs,n de la satisfaction du patient ou du résident à partir du traitement des questionnaires de sortie et d’enquêtes de satisfactions ponctuelles ;n de la satisfaction du personnel oeuvrant auprès de la personne soignée ;n des risques professionnels.

Une politique de formation du personnel dans l’ensemble des disciplines permettant d’assurer une prise en charge de qualité par l’affirmation et le développement

du professionnalisme de chacun.Le Président

du Conseil de Surveillancedu CHD VENDÉE

Le Directeur Général,Président du Comité Technique

d’Etablissement du CHD VENDÉE

Le Président de la CommissionMédicale d’Etablissement

du CHD VENDÉE

Le Coordonnateur général des soins du CHD VENDÉE

A. CHEREAU Y. RICHIR Dr P. FEIGEL J-M LIGNEL

Vendée

67.0

600

Les différentes procédures d’évaluation de la qualité des soins, dont les rapports de certification de la Haute Autorité de Santé sont disponibles dans leur version 1 et 2 sur le site officiel de la HAS : www.has-sante.fr

Engagement qualité Indicateurs de qualité

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89.0

600-

100e

x-11

.11-

160g

rs-b

lanc

-ind

i

>>> indicateurs...de qualité et de sécurité des soinsLe CHD VENDÉE communique les résultats de ses indicateurs de qualité et de sécurité des soins.

Ces indicateurs sont transmis pour analyse à la Haute Autorité de Santé et au Ministère de la Santé, et exploités dans le cadre de la politique d’amélioration continue de la qualité des soins et de la gestion des risques au CHD VENDÉE.

lutte contre les infections nosocomiales - Année 2012

Intitulés Mots clés Description Résultats de l’établissement

Classe de performance

Score agrégé activités 2012 Reflet global de la lutte contre les infections nosocomiales

Cet indicateur donne une mesure globale de la lutte contre les infections nosocomiales 97/100 A

Indicateur composite des activités de lutte contre les infections

nosocomiales

Organisation, moyens, actions de lutte contre les infections

nosocomiales

Cet indicateur évalue l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans l’établissement, les moyens

mobilisés et les actions mises en oeuvre95/100 A

Indicateur de consommation de produits hydro alcooliques Hygiène des mains Cet indicateur est un marqueur indirect de la mise en œuvre

effective de l’hygiène des mains 132/100 A

Indicateur composite de lutte contre les infections du site opératoire Risque infectieux opératoire

Cet indicateur évalue l’organisation pour la prévention des infections du site opératoire en chirurgie ou en obstétrique,

les moyens mobilisés et les actions mises en œuvre par l’établissement

100/100 A

Indicateur composite de bon usage des antibiotiques Bon usage des antibiotiques

Cet indicateur reflète le niveau d’engagement de l’établissement de santé dans une démarche visant à optimiser l’efficacité des traitements antibiotiques

95/100 A

Indicateur composite de maîtrise de la diffusion des bactéries

multi-résistantes

Maîtrise de la transmission des bactéries multi-résistantes

Cet indicateur évalue l’organisation pour la maîtrise de la diffusion des bactéries multi-résistantes, les moyens

mobilisés et les actions mises en œuvre par l’établissement100/100 A

Taux triennal de staphylococcus aureus résistant à la méticilline Staphylocoque doré

Cet indicateur reflète le niveau de risque d’acquisition d’un SARM pour un patient

Taux triennal 2010-2012/1000 journéesTendance évolutive annuelle de 2007 à 2012

du taux de SARM

0,13Baisse

significative des taux annuels

A

indicateurs transversaux de qualité et de sécurité de soins - année 2011

Intitulés Mots clés Secteur Résultats de l’établissement

Classe deperformance

Tenue du dossier patient Qualité du dossier patientMédecine Chirurgie Obstétrique 83 /100 B

Soins de suite et de réadaptation 86/100 ADélai d'envoi du courrier de fin d'hospitalisation Courrier de fin d’hospitalisation

Médecine Chirurgie Obstétrique 54 /100 CSoins de suite et de réadaptation 89/100 A

Traçabilité de l’évaluation de la douleur Évaluation de la douleurMédecine Chirurgie Obstétrique 71/100 B

Soins de suite et de réadaptation 78/100 B

Dépistage des troubles nutritionnels Suivi du poidsMédecine Chirurgie Obstétrique 93/100 A

Soins de suite et de réadaptation 78/100 BTenue du dossier anesthésique Qualité du dossier anesthésique Médecine Chirurgie Obstétrique 100/100 A

Réunion de concertation pluridisciplinaireen cancérologie

Décision médicale en équipe en cas de cancer Médecine Chirurgie Obstétrique 85/100 B

indicateurs de qualite et de sécurité des soins de specialite - Année 2012

Intitulés Mots clés Secteur Résultats de l’établissement

Classe de performance

Prescriptions médicamenteuses appropriées après un infarctus du myocarde

Prescriptions médicamenteuses après un

infarctus du myocarde

Médecine Chirurgie Obstétrique 91 / 100 B

Sensibilisation aux règles hygiéno-diététiques après un infarctus du myocarde

Hygiène de vie après un infarctus du myocarde

Médecine Chirurgie Obstétrique 88/100 B

Date et heure de survenue des symptômes lors de la prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral

Début des symptômes de l’accident vasculaire cérébral


Administration appropriée d’aspirine après un infarctus cérébral Administration d’aspirine après un infarctus cérébral


Évaluation par un professionnel de la rééducation lors de la prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral

Évaluation du besoin de rééducation dans le cadre de l’accident vasculaire cérébral


Tenue du dossier patient dans le cadre de la prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral

Qualité du dossier patient dans le cadre de l’accident

vasculaire cérébral

Médecine Chirurgie Obstétrique 87 /100 A

Prévention de l’hémorragie lors de la délivrance après un accouchement

Prévention de l’hémorragie après un accouchement

Médecine Chirurgie Obstétrique 92/100 A

Surveillance clinique minimale en salle de naissance après un accouchement

Surveillance clinique après un accouchement

Médecine Chirurgie Obstétrique 30/100 C

Le CHD VENDÉE a été certifié sans suivi par la Haute Autorité de Santé le 23 novembre 2010 (certification version V2010).

Pour établir des comparaisons nationales, vous pouvez consulter le site du ministère de la santé :www.scopesante.fr

Vendée

Indicateurs de qualité

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l Site de la Roche sur Yonn SERVICES DE GYNECO-OBSTETRIQUEn Dr Michel BERTRAND - Dr Valérie BONNENFANT-MEZERAY - Dr Clotilde BUGE NEGRERIE - Jean-Renée CHE-VALIER - Dr Pascaline DE BLAY - Dr Fabienne DELAY MAIGNE - Dr Guillaume DUCARME - Dr Aurore FRAYS-SINET - Dr Ghislaine JACQMART - Dr Florence POMEY - Dr Catherine SOUBEYRAN - Dr Mélina SPILMANN Dr Anne-Charlotte TESTIVINT CLEMENTn Sage-femme cadre supérieur : Mme Anne-Marie ROUASn Cadres sages-femmes : - urgences gynéco-obstétricales : Mme Elodie NETIER-HERAULT - Unité de grossesses à risques : Mme Marie-Pierre BERTE - Mme Elodie NETIER-HERAULT - Unité de gynécologie : Mme Stéphanie BOURRU - Unité de maternité : Mme Marie-Pierre BERTE

n SERVICES DE MEDECINEn Cadres supérieurs de pôle :M. Daniel TRICOIRE - Mme Marie-Noëlle RIGAUD-VIN - Mme Anne-Marie ROUASCardiologie et unité de soins intensifsn Chef de service : Dr Laurent ORIONn Cadres de santé : Mme Jeannette BOUTHOLEAU - Mme Martine BABINConsultations externesn Cadre de santé : Mme Marie-Andrée MERCIERGastro-entérologien Chef de service : Dr Roger FAROUXn Cadres de santé : Mme Frédérique FRANCHETEAU - Mme Nathalie CORDONMédecine diabéto-endocrinologien Chef de service : Dr Ingrid DELCOURT-CRESPINn Cadre de santé : Mme Marie-Claire BARREAUMédecine onco-hématologien Chef de service : Dr Hervé MAISONNEUVEn Cadres de santé : Mme Stéphanie NEVEU - Mme Valérie CREPEAUMédecine post-urgence - infectiologien Chef de service : Dr Philippe PERREn Cadre de santé : Mme Sophie CHERELNéphrologie - Hémodialysen Chef de service : Dr Jean-Paul JAULINn Cadres de santé : M. Gaël MOINARDEAU - Mme Myriam TEILLETNeurologie et unité neuro-vasculairen Chef de service : Dr Pascal LEJEUNEn Cadre de santé : Mme Angélique DUPONTPédiatrie - Néonatalogien Chef de service : Dr Pierre BLANCHARDn Cadres de santé : Mme Sandrine BRILLAUD - Mme Stéphanie CHAILLOT

La présentation des activités

médicales et hospitalières

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Pneumologien Chef de service : nomination en coursn Cadres de santé : Mme Béatrice BLETEAU - Mme Stéphanie LIMOUSIN

Réanimationn Chef de service : Dr Jean REIGNIERn Cadres de santé : Mme Stéphanie LIRET - Mme Claudine ROBIN

Rhumatologien Chef de service : Dr Gilles TANGUYn Cadre de santé FF: Mme Stéphanie RABILLER

n SERVICES DE CHIRURGIE

Cadre supérieur de pôle : Mme Françoise COURDAVAULT

Consultations externesn Cadre de santé : Mme Marie-Andrée MERCIER

Digestiven Chef de service : Dr Michel COMYn Cadre de santé : Mme Nathalie LIARD

Vasculairen Chef de service : Dr Olivier MARRETn Cadre de santé FF : Mme Cécile DA SILVA

Angéiologien Dr Patrick GENAY - Dr Jean-Manuel KUBINA

Orthopédique et traumatologien Chef de service : Dr Guillaume VENETn Cadres de santé : Mme Sylviane GOMEZ - Mme Lydie METEIER

Urologien Chef de service : Dr Nicolas GASCHIGNARDn Cadre de santé : Mme Stéphanie JAUD

Spécialités Chirurgicalesn Cadre de santé : Mme Stéphanie JAUD

Ophtalmologien Dr Aziz DJEMA – Dr Christophe PAVY - Dr Reza CHARIFI

Oto-rhino-laryngologien Chef de service : Dr François LERAILLER

Maxillo faciale et stomatologien Dr Hélène BODIN – Dr Philippe LEBAUD

Unité de Chirurgie et Anesthésie Ambulatoiresn Médecin coordonnateur médical : Dr Catherine MERIEAU-MERCIERn Médecin coordonnateur chirurgical : Dr Dominique MARTIN-MAUGERn Cadre de santé : Mme Cécile GOURAUD

n RESIDENCE DU PONT ROUGE : SSR - SLD - EHPAD - UEG - UMG

n Chef de pôle : Dr Martine MARTIN-GRELLIERn Cadre supérieur de pôle : Mme Sylvie GABORIT

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EHPAD et soins de longue duréen Cadres de santé : Mme Isabelle FLEURY - Mme Fabienne RABAUD

Soins de suite et unité de réadaptation polyvalents et unité cognitivo-comportementalen Cadres de santé : Mme Lydie GIERCZYNSKI-MOUILLE - Mme Georgine DOMONT

Soins pallliatifsn Equipe mobile intra-hospitalière : Dr Anne-Véronique BOURCIER - Dr Guillaume DEGENNEn Equipe mobile domicile et EHPAD : Dr Yannick DANO

n MEDICO-TECHNIQUES

n Cadre supérieur de pôle : M. Francis BULTEAU

Centre de recherche cliniquen Dr Jérôme DIMETn Cadre : Mme Maud ROSSO

Centre Fédératif de Prévention et de Dépistagen Cadre de santé : Mme Isabelle CLAUTOURCentre de vaccinations et centre de dépistage des infections sexuellement transmissiblesn Dr Isabela LORENTE - Dr Nathalie MARTY - Dr Yvan POIRIERCentre de lutte anti-tuberculeusen Dr Jonathan TOUEG - Dr Marie LANGELOT-RICHARDSanté voyages 85 - conseil aux voyageurs et vaccinations internationnalesn Dr Brigitte GRALEPOIS

Consultation d’évaluation et de traitement de la douleur chroniquen Médecin coordinateur : Dr Yves-Marie PLUCHON

Consultation médico légale Centre d’Accueil Vendéen des Victimes Mineures (CAVViM)n Dr Laurent BOIDIN

Coordination hospitalière prélèvement organes et tissusDr Laurent MARTIN-LEFEVRE - Dr Isabelle VINATIER

Laboratoire d’anatomo-pathologien Dr Christine CHAPEAU - Dr Stéphanie DIMET - Dr François LECLAIR - Dr Aude-Hélène PAVA-GEAU - Dr Florence POMEY - Dr Odile SAVEL

Laboratoire de biologie médicalen Chef de service : Dr Cécile LE BOTERFFn Cadres de santé : M. Hervé METEIER - Mme Valérie SANSOUCY

Liaison - consultation en addictologien Dr Brigitte ROCHETEAU

Pharmacien Chef de service : Dr Jean-Christophe FREVILLEn Cadre de santé : Mme Sabine KREMER

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SAMU - SMUR - Urgencesn Chef de service : Dr Philippe FRADINn Cadres de santé : M. Nicolas BOUVET - Mme Chantal COIC - M. Bruno POUPIN - Mme Karine BRIEAUService d’anesthésiologien Chef de service : Dr Gilbert LORREn Cadre de santé : M. Franck ARNOUXService d’hémovigilancen Chef de service : Dr Michel TRICHETService d’hygiène hospitalièren Chef de service : Dr Guillaume KACService d’imagerie médicalen Chef de service : Dr Bruno GRALEPOISn Cadres de santé : M. Christophe BLANCHARD - Mme Sylvie GUERNIONService d’information médicalen Chef de service : Dr Philippe FEIGELService de médecine nucléairen Dr Vincent DALIBARD - Dr Thomas HERVOUET - Dr Frédéric QUETUn Cadre de santé : M. Bruno PARAINService de radiothérapieChef de service : Dr Elisabeth DENIAUD-ALEXANDRECadre de santé FF : M. Damien BLANCHARD

l Site de Luçonn Cadre supérieur de santé : Mme Marie-Pascale BOURDONConsultations de gynécologie et obstétriquen Médecin référent : Dr Jean-René CHEVALIERService d’addictologie (CRISALID et UDAHL)Dr Claire MAURIAT - Dr Brigitte ROCHETEAUn Cadre de santé : M. Xavier TRIVIEREService de médecine polyvalente et gériatrique, gastro-entérologien Dr Sébastien ABAD - Dr Thierry CHARLOIS - Dr Pascal FARNY - Dr Nicolas FARTHOUATn Dr Jean-François GARNIER - Dr Sandra MORGADO - Dr Yvan SERREn Cadres de santé : Mme Véronique TAPON - Mme Béatrice DOREMUSService de soins de suite spécialisésn Chef de service : Dr Anne TULOUPn Cadres de santé : Mme Sophie CHEVRIER - Mme Isabelle GUERITService de soins de suite polyvalentsn Chef de service : Dr Anne-Elisabeth ROCARDn Cadre de santé : Mme Brigitte LE GACEHPAD La Roseraien Médecin référent : Dr Karen BRIODEAUn Cadre de santé : Mme Nelly AFONSO DE ARAUJOEHPAD l’Oliviern Médecin référent : Dr Régis PROUSTn Cadre de santé : Mme Huguette GUILLON

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EHPAD Pierre Martinn Médecin référent : Dr Régis PROUSTn Cadre de santé FF : Mme Carine TURCOT

EHPAD St Micheln Médecin référent : Dr Anne-Elisabeth ROCARDn Cadre de santé : Mme Nelly AFONSO DE ARAUJO

Foyer de vie du Bois Mocquan Cadre de santé : Mme Michèle COILLIER-GAUDUCHON

n SERVICES MÉDICO-TECHNIQUESImagerie médicalen Cadre de santé : M. Guillaume ONDET

Pharmacien Pharmacien : Dr Cécilia HURLUPEn Cadre de santé : Mme Elisabeth MARQUIS

Urgences - SMURn Médecin référent : Dr Claudie AUDRAINn Cadre de santé : M. Philippe RIVALLAND

l Site de Montaigun Cadre supérieur de santé : Mme Myriam POIRAUD

Centre périnatal de proximitén Médecin référent : Dr Valérie BONNENFANT-MEZERAYn Cadre sage femme : Mme Geneviève BOTHOREL

Médecine Bâtiment Dr A. ROBICn Chef de service : Dr Patrick POINTn Cadres de santé : M. Bruno THOMAS (médecine 1) - Mme Anne BERTHIER (médecine 2)

Soins de suite et de réadaptationn Chef de service : Dr Jean-Yves BIHANn Cadre de santé : Mme Linda HILLEREAU

EHPAD Bâtiment Dr M. AUGEREAUn Médecin coordonnateur : Dr Sophie ZANLUCCAn Cadre de santé : Mme Emmanuelle BERNIER

EHPAD «Le soleil de la Maine»n Médecin coordonnateur : Dr Sophie ZANLUCCAn Cadre de santé FF : Mme Laëtitia LUTTON

n SERVICES MÉDICO-TECHNIQUESImagerie médicalen Dr André MARTY

Pharmacien Pharmacien : Dr Thomas TIPHINE

Urgencesn Médecin référent : Dr Franck CONNILn Cadre de santé FF : Mme Aurélie NAUD

Pour le confort de votre séjour

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n VOTRE CHAMBREVotre chambre est à un ou deux lits. De votre chevet, vous obtenez par un système d’appel à portée de main la présence d’une infirmière ou d’une aide soignante.Vous pouvez bénéficier d’une chambre individuelle dans la limite des places dispo-nibles. Ce choix entraîne une majoration des frais d’hospitalisation. Le supplément de chambre particulière peut être pris en charge partiellement ou totalement par votre mutuelle selon votre contrat. Vérifiez vos droits auprès de votre mutuelle. Dans le cas d’une prise en charge partielle, le supplément d’hospitalisation restera à votre charge.En maternité, l’aménagement des chambres individuelles permet l’accueil du père ou d’un ac-compagnant adulte pour la nuit.

n VOTRE ALIMENTATION À L’HÔPITAL ... UN SOIN À PART ENTIÈRELe repas doit être un moment de plaisir mais c’est aussi un soin à part entière, comme tous ceux dont vous pouvez bénéficier pendant votre séjour hospitalier. Quotidiennement les équipes soignantes, les diététiciennes et le service restauration collaborent pour l’élaboration des repas, préparés sur place.Au cours de votre séjour, une nutrition adaptée à vos besoins est nécessaire ; elle occupe une place importante dans le traitement de la maladie et joue un rôle dans la prévention de compli-cations qui pourraient allonger la durée d’hospitalisation, notamment en cas de perte de poids non volontaire. Il existe des moyens simples pour lutter contre la perte de poids ; la première chose étant bien sûre de la repérer. C’est pourquoi, vous serez pesé(e) à votre arrivée et au cours du séjour, mesuré(e) et l’équipe soignante vérifiera si votre poids a varié au cours des derniers mois ou par rapport à une précédente hospitalisation. Votre état nutritionnel sera évalué et le cas échéant, une diététicienne vous rencontrera pour adapter les menus à vos besoins et vous transmettre des conseils nutritionnels en vue du retour à domicile.Les familles peuvent apporter des fruits, biscuits secs, boissons individuelles non alcoolisées… si votre régime alimentaire le permet.Les aliments nécessitant une conservation au froid ou un réchauffage ne seront pas acceptés, par mesure d’hygiène. Par ailleurs, les accompagnants peuvent avoir accès à un repas en s’adressant au cadre du service de santé. Les horaires de repas sont les suivants : Petit déjeuner : entre 7H30 et 8HDéjeuner : entre 12H et 12H30 - Dîner : entre 18H15 et 18H45

n VOS VÊTEMENTS ET OBJETS PERSONNELSVos vêtements et objets personnels vous permettront un séjour confortable. Prévoyez du linge : pyjama, robe de chambre, mouchoirs jetables, vêtement, linge de toilette et des objets de toilette (savon, brosse à dents, dentifrice...), qui sera entretenu par vos proches.Pour les personnes hébergées dans les services de soins de longue durée, maison de retraite, les vêtements devront être marqués.Le CHD dégage toute responsabilité des pertes ou vols d’argent, bijoux et valeurs conservés par-devers vous. Vous êtes invité(e) à les confier au bureau des entrées le jour de votre arrivée.Sinon, rangez soigneusement vos prothèses dentaires, vos lunettes, vos verres de contact pour éviter toute perte ou accident.Concernant la restitution des valeurs déposées, vous êtes prié(e) de vous présenter au bureau

Pour le confort de votre séjour

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des admissions avec votre pièce d’identité et votre récépissé de dépôt. Si votre état de santé ne vous le permet pas, vous devez confier un accord écrit de votre main à la personne de votre choix, qui vous représentera munie de sa pièce d’identité et de la vôtre.

n VOTRE COURRIERVotre courrier vous parviendra directement dans le service.

l Site de la Roche sur Yon Votre adresse durant votre séjour dans l’établissement est :

Mme - M. service - étage ou chambre Centre Hospitalier Départemental site de la Roche sur Yon « Les Oudairies » 85925 La Roche sur Yon Cedex 9

La boîte à lettres est dans le hall ; si vous ne pouvez vous déplacer, remettez votre courrier au personnel du service.

l Site de Luçon Votre adresse durant votre séjour dans l’établissement est :

Mme - M. service Centre Hospitalier Départemental site de Luçon 41, rue Henry Renaud - BP 159 - 85407 LUCON Cedex

Vous pouvez envoyer du courrier en le déposant, affranchi, au bureau de l’infirmière avant 15H30.l Site de Montaigu

Votre adresse durant votre séjour dans l’établissement est :

Mme - M. service Centre Hospitalier Départemental site de Montaigu BP 259 - 85602 MONTAIGU Cedex

Vous pouvez envoyer du courrier en le déposant, affranchi, auprès du cadre du service ou à l’accueil avant 15H du lundi au vendredi.

n LE TÉLÉPHONELe téléphone est à votre disposition lors de votre séjour. Il vous est possible de joindre l’extérieur à toute heure (ce service est payant) et de recevoir des appels de 7H à 22H.Dès votre arrivée, demandez votre code confidentiel, valable pendant toute la durée de votre séjour, même si vous changez de chambre ou de service, au personnel du service. Donnez votre numéro à vos correspondants qui pourront vous joindre sans passer par le standard.Si vous souhaitez que l’anonymat de votre présence soit préservée, demandez le service « liste rouge », seuls les proches à qui vous aurez préalablement communiqué votre numéro pourront vous joindre (aucune communication ne vous sera transmise par le standard).Par souci de sécurité, il est strictement interdit d’utiliser un téléphone cellulaire dans l’établissement. Des cabines téléphoniques sont par ailleurs à votre disposition dans les halls principaux des sites.

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n LE WIFIL’accès à internet par connexion Wifi est possible pour tous les patients et résidents du CHD VENDÉE multisite, sauf cas particulier.Cet accès est gratuit. Vos identifiants de connexion vous sont fournis sur le même support que votre code d’accès au téléphone.

n LES VISITESLes visites sont en général, autorisées tous les jours de 14H à 20H. Cependant, chaque service définit ses horaires.Pour respecter le repos et la tranquillité des patients, recommandez à vos visiteurs :n de renoncer aux visites trop longues et trop fréquentes ;n de ne pas faire de bruit dans les services et de ne pas fumer ;n d’éviter l’apport d’aliments et surtout de boissons alcoolisées.Vos accompagnants peuvent déjeuner au restaurant du personnel ou avoir accès à un repas payant en s’adressant au cadre du service de santé.Dans certains cas et en particulier lors de l’hospitalisation d’enfants, un membre de la famille peut être autorisé à passer la nuit auprès de vous. Cela ne peut se faire qu’avec l’accord du service.En cas de problèmes particuliers d’hébergement, vos accompagnants doivent s’adresser au cadre de santé du service.

n LES PROMENADESN’oubliez pas de prévenir l’infirmière du service dès que vous quittez votre chambre, même pour un court moment. Pour vous déplacer au sein de l’hôpital, veillez à votre tenue.

n VOTRE SÉCURITÉLe personnel est là pour assurer votre mise en sécurité. En cas d’alerte, incendie ou autre, gar-dez votre calme et suivez les consignes qu’il vous donne.

n LE CULTELe respect de la liberté de conscience des hospitalisés constitue une règle fondamentale.A votre demande, le cadre de santé peut joindre le représentant de votre culte (catholique, pro-testant, israélite, musulman, orthodoxe….). Ceci est aussi possible sur le site de la Roche sur Yon en appelant le 26511.Un service d’aumônerie catholique est à votre disposition sur les trois sites.

l Site de la Roche sur YonLa messe est célébrée chaque dimanche à la chapelle, à 9H30. Le service de communion dans les chambres est assuré ce même jour, de 10H30 à 12H. La chapelle (niveau -2) est ouverte chaque jour de 9H30 à 18H.

l Site de LuçonLes messes sont célébrées le dimanche à la chapelle à 10H15, en semaine dans les résidences.

l Site de MontaiguUne messe est célébrée chaque samedi à 16H30 à la chapelle située au niveau -2 du bâtiment C.

n LES ASSOCIATIONSDe nombreuses associations de malades interviennent au sein de l’hôpital. La liste des associa-tions est à votre disposition à la direction des usagers et de l’accueil.

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n LE STATIONNEMENTLe stationnement est gratuit au sein de l’enceinte des sites. N’oubliez pas que le code de la route s’applique aussi à l’hôpital : ne roulez pas trop vite, respectez la signalisation et les places réser-vées pour les ambulances, les handicapés et certains personnels.

n LE TABACL’hôpital est un lieu de soins. Nous vous rappelons qu’il est strictement interdit de fumer dans les chambres et dans les lieux affectés à un usage collectif. Des panneaux d’affichage situés sur chaque site signalent l’interdiction générale de fumer dans l’établissement.

n POURBOIRESIl est interdit au personnel de recevoir des pourboires.

n LES BOUTIQUES

l Site de la Roche sur YonUne cafétéria et un point presse sont ouverts tous les jours dans le hall des Oudairies :

du lundi au vendredi : 8H -19Hle samedi : 9H - 18H30

le dimanche et jours fériés : 11H - 18H30.Vous trouverez des distributeurs de boissons et de confiseries à votre disposition.Un fleuriste est également à votre service :n dans le hall du bâtiment principal d’hospitalisation : tous les jours de 10H à 18H45n dans le hall du pôle Femme Enfant : tous les jours sauf le dimanche et jours fériés de 14H à 18H.

l Site de LuçonUn point de vente de quotidiens et de revues existe au rez-de-chaussée du service de soins de suite.Vous trouverez des distributeurs de boissons à votre disposition près de l’accueil situé au rez-de-chaussée du pavillon Delorme et au rez-de-chaussée du service de soins de suite.

l Site de MontaiguUn point de vente de revues existe à l’accueil du bâtiment Augustin ROBIC (F), où vous trouverez également des distributeurs de boissons et de confiseries.Chaque matin, la distribution d’un quotidien peut être assurée dans le service de soins de suite et de l’EHPAD Dr Michel AUGEREAU.

n LA TÉLÉVISION

l Site de la Roche sur YonElle est gérée à titre commercial par le magasin de fleurs, situé dans le hall du rez-de-chaussée, que vous pouvez contacter au poste 28011 :

du lundi au dimanche : 10H à 18H45.Pour mettre en service votre téléviseur après la fermeture de la boutique, composez le 28011 sur votre téléphone et suivez les instructions qui vous seront données par serveur vocal.Des casques « audio » peuvent être achetés auprès du magasin de fleurs qui dispose de deux implantations, l’une dans le hall du bâtiment principal d’hospitalisation, l’autre dans le hall du pôle Femme Enfant. En maternité, l’utilisation d’un casque est obligatoire dans les chambres doubles.

l Site de LuçonElle est gérée à titre commercial par la société COMELEC que vous pouvez contacter au 33096 du lundi au dimanche de 14H à 17H.Pour mettre en fonction votre téléviseur après la fermeture du service, composez le 33851 sur votre téléphone et suivez les instructions données par le serveur local. Des casques « audio »

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peuvent être achetés à l’accueil du rez-de-chaussée du pavillon Delorme. Sur le canal 9, le vidéo journal vous informe sur votre séjour.

l Site de MontaiguElle est gérée à titre commercial par la société COMELEC. Pour mettre en service votre téléviseur, il convient d’appeler le 44343 ou de se présenter à l’accueil de 14H à 16H dans le bâtiment C.

n LA RADIOQuatre programmes de radio sont accessibles gratuitement sur les chaînes de votre téléviseur pour les sites de la Roche-sur-Yon, Luçon et Montaigu.

n VOTRE COIFFEURVotre coiffeur habituel peut effectuer sa prestation à votre chevet. A défaut, le service vous propo-sera un coiffeur capable d’assurer cette prestation à l’hôpital sur rendez-vous à titre payant. Dans tous les cas, contactez le cadre de santé de votre service.

n LA BIBLIOTHÈQUELa bibliothèque vous prête gracieusement une large variété d’ouvrages et se déplace dans les services chaque semaine.

l Site de la Roche sur YonLes locaux de la bibliothèque des malades « Lire à l’hôpital » sont ouverts aux patients tous les après-midi dans le hall des Oudairies. A la Résidence du Pont Rouge, la bibliothèque se trouve sur le palier du 5e étage de la Résidence et est ouverte le mercredi après-midi de 15H45 à 17H30 ainsi que le vendredi de 16H30 à 17H30. Vous pouvez aussi joindre la bibliothèque au poste 22226.

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Usagers, vos droitsCharte de la personne hospitalisée

circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droitsdes personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée

* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet :

www.sante.gouv.frIl peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande,

auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.

Principes généraux *

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Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessibleà tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sanscouverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.

Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacunune vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.

L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitaliséeparticipe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par unepersonne de confiance qu’elle choisit librement.

Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaitsquant à sa fin de vie dans des directives anticipées.

Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à unerecherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.

Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.

La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout momentl’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.

La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité desinformations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.

La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct auxinformations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en casde décès bénéficient de ce même droit.

La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’ellea reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toutepersonne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pourexprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis,dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

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Usagers, vos droits

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n L’HÔPITAL RESPECTE VOTRE LIBERTÉLe médecin responsable de votre séjour décide de votre sortie. Si vous souhaitez sortir contre avis médical, vous devez signer une attestation dégageant l’hôpital de toutes responsabilités quant aux suites éventuelles de votre décision.

n TRAITEMENTS AUTOMATISÉS D’INFORMATIONS NOMINATIVESLe Centre Hospitalier Départemental utilise un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers patients et à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à usage du service ou des traitements de données conformes à la réglementation hospitalière en vigueur.Il arrive ainsi fréquemment que l’établissement participe à diverses études épidémiologiques et/ou de surveillance des infections nosocomiales, en lien avec les Centres de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales (CCLIN) et l’Institut de Veille Sanitaire.Les informations recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation, feront l’objet - sauf opposition de votre part pour des motifs légitimes - d’un enregistrement informatique. Ces informations sont réservées à l’équipe médicale qui vous suit, au service d’information médicale ainsi que pour les données administratives au service de la facturation.Les données individuelles recueillies dans le cadre d’études épidémiologiques seront gérées dans le strict respect du secret médical, rendues anonymes et conservées exclusivement au sein du Centre Hospitalier Départemental. Elles ne sont pas transmises à l’Institut de Veille Sanitaire.Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant un courrier au directeur général.

n INFORMATION À L’ATTENTION DES RECEVEURS DE SANGLes informations qui vous sont demandées sont susceptibles de faire l’objet d’un enregistrement informatique par l’Etablissement de Transfusion Sanguine des Pays de la Loire qui dispose de moyens informatiques, réservés et destinés à l’usage du personnel habilité des Etablissements de Transfusion Sanguin et de l’Etablissement Français du Sang (EFS), ainsi que des éventuels sous-traitants ou partenaires (laboratoires…).Ces moyens informatiques sont exclusivement destinés à faciliter la gestion de l’activité de trans-fusion sanguine ainsi que la gestion des activités de soins et de laboratoire d’analyse de biolo-gie médicale. Plus particulièrement, ces moyens informatiques permettent de faciliter la gestion administrative et/ou médicale des dossiers des receveurs de sang et des patients, ainsi qu’à assurer, le cas échéant, la facturation des actes et l’édition des résultats d’analyses et la télé-transmission des feuilles de soins aux caisses de sécurité sociale.Les renseignements nécessaires à l’établissement de la facturation ne sont transmis qu’aux per-sonnes concernées et, dans le cas des procédures de tiers payant, aux organismes de sécurité sociale dont ils relèvent ainsi que, le cas échéant, à leur organisme d’assurance maladie com-plémentaire.Les résultats d’analyses éventuellement pratiquées ne seront transmis qu’à la personne concer-née, au praticien prescripteur et au médecin traitant, le cas échéant.Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez accéder aux informations vous concernant et, le cas échéant, les rectifier ou les supprimer. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes, sous réserve que celui-ci ne soit pas obligatoire.Pour exercer vos droits, il vous suffit de vous adresser par écrit au Directeur de l’Etablissement de Transfusion Sanguine des Pays de la Loire, situé à Nantes, à l’adresse suivante :

34 boulevard Jean MonnetBP 91115

44011 NANTES Cédex 1

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n INFORMATIONS MÉDICALESCertaines informations médicales vous concernant sont traitées par informatique. Un dos-sier médical informatisé est ainsi tenu au sein de l’établissement pour chaque malade. La loi vous garantit un droit d’accès et de rectification de l’ensemble de ces données.Modalités d’accès au dossier médicalLa loi du 4 mars 2002 précise que vous pouvez accéder à votre dossier médical soit directement ou par l’intermédiaire d’un médecin que vous désignez, soit en obtenir communication par copie. Si vous souhaitez avoir accès aux informations, vous devez en faire la demande écrite auprès du directeur du CHD VENDÉE - Les Oudairies 85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9, en précisant le mode d’accès voulu. Pour que votre demande soit recevable, elle doit contenir au moins les éléments suivants :n photocopie d’une pièce d’identitén photocopie du livret de famille ou tout document attestant de votre lien avec le patient ; si vous êtes ayant droit ou la personne ayant l’autorité parentalen l’exposé du motif de la demande pour communication du dossier d’une personne décédéen les dates du (des) séjour(s) concerné(s).Cette demande sera transmise au chef de service d’information médicale du CHD pour traitement de la demande d’accès.La copie de ce dossier est tarifée à la copie de page, au contretype de radio et selon les frais d’expédition postaux.Dans certaines disciplines et, plus spécialement en cancérologie, une approche pluridisciplinaire sous forme de staff est susceptible de vous être proposée. Les staffs peuvent se dérouler par le biais de visioconférence.Les informations obtenues présentent un caractère strictement personnel, notamment vis à vis de tiers (famille, entourage, employeur, banquier, assureur). Toute communication d’informations à caractère médical ne peut être réalisée qu’avec votre accord exprès.Règles de conservation des dossiers médicauxEn application de l’article R 1112-7 du Code de la Santé Publique, votre dossier médical doit être conservé pendant 20 ans à compter de la date de votre dernier séjour ou de votre dernière consultation externe dans l’établissement. Au-delà de cette durée, votre attention est appelée sur le fait que l’hôpital peut procéder à sa destruction.

n PERSONNE DE CONFIANCE La loi du 4 mars 2002 reconnaît le principe du consentement personnel à l’acte médical et dispose que toute personne majeure peut désigner une personne de confiance (un parent, un proche, le médecin traitant…) qui sera consultée par les médecins et soignants au cas où le malade serait hors d’état d’exprimer sa volonté.Les soignants vous proposeront à chaque hospitalisation de nommer la personne de confiance qui représente vos intérêts : cette désignation portée au dossier est révocable à tout moment.

n DROIT À DES DIRECTIVES ANTICIPÉESToute personne majeure peut rédiger des directives anticipées pour le cas où elle serait un jour hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne relatifs à sa fin de vie concernant les conditions de la limitation ou l’arrêt de traitement. Elle sont révocables à tout moment.A condition qu’elles aient été établies moins de trois ans avant l’état d’inconscience de la per-sonne, le médecin en tient compte pour toute décision d’investigation, d’intervention ou de trai-tement la concernant.

n LUTTE CONTRE LA DOULEUR« Toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit-être

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en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée… » article L.1110-5 du code de la santé publique.Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre douleur. Nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider. Pour ce faire, votre participation est essentielle : n’hésitez pas à en parler, à indiquer combien vous avez mal.

n LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ET INFECTIONS ASSO-CIÉES AUX SOINSL’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins représente une priorité pour le CHD VENDÉE.C’est pourquoi, le CHD a mis en place un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) dès 1989. Ce comité est chargé d’établir un programme de lutte contre le risque infec-tieux associé aux soins. Depuis 1995, le CLIN est secondé par une Equipe Opérationnelle d’Hy-giène Hospitalière (EOHH) chargée de mettre en œuvre le programme et de l’évaluer. Dans les services, l’EOHH est relayée par des correspondants en hygiène ayant reçu une formation spécifique. Le CLIN et l’EOHH répondent notamment au plan stratégique national 2009-2013 de prévention des Infections Associées aux Soins (IAS) qui étend les mesures de prévention applicables aux établissements de santé à tous les secteurs de soins (EHPAD, foyers d’accueil médicalisés et maisons d’accueil spécialisés). Le CLIN et l’EOHH définissent alors chaque année les actions à mener en matière de prévention, d’alerte, de surveillance et suivi, de formation et d’information des personnels, d’évaluation, etc..Vous pouvez vous-même participer à la prévention des infections nosocomiales :n en tant que patient, nous vous demandons tout particulièrement de respecter les consignes de préparation chirurgicale en cas d’intervention ; de ne pas manipuler les dispositifs invasifs tels que les cathéters, sondes, drains, etc. ; d’avoir une bonne hygiène bucco-dentaire et corporelle. Nous vous conseillons d’utiliser les Produits Hydro-Alcooliques pour désinfecter vos mains en entrant et en sortant de votre chambre et de vous conformer aux instructions que vous donnera le personnel.n en tant que visiteur, nous vous demandons de ne pas entrer dans les services de soins lorsque vous présentez une maladie transmissible ; de porter un masque si vous toussez ; d’accepter et de respecter la mise en place de précautions complémentaires (mesures destinées à éviter la transmission de maladies contagieuses) ; de limiter le nombre de visiteurs présents en même temps dans la chambre ; de vous conformer aux instructions que vous donnera le personnel. Nous vous demandons également de réaliser une hygiène des mains en utilisant les Produits Hydro-Alcooliques en entrant et en sortant de la chambre. Enfin, ne soyez pas étonnés si les fleurs et les plantes sont interdites dans certains secteurs.

n LA DIRECTION DES USAGERS ET DE L’ACCUEILLa Direction des Usagers et de l’Accueil est votre interlocuteur pour toute suggestion ou tout problème relatif à votre séjour. Ses bureaux sont situés au rez-de-chaussée du bâtiment des Oudairies sur le site de la Roche sur Yon. Elle est joignable au 02.51.44.61.37.Si la qualité du service vous paraît insuffisante ou si vous rencontrez un problème particulier, vous avez la possibilité de contacter un médecin du service ou le cadre de santé du service concerné. Vous pouvez aussi adresser un courrier au directeur du site.

n LE QUESTIONNAIRE DE SORTIELe questionnaire de sortie est un document de référence qui nous permet d’apprécier la qualité du séjour du point de vue des hospitalisés au Centre Hospitalier Départemental. N’oubliez pas de le remplir. Il peut être remis à la fin de votre séjour dans le service, déposé à un point d’accueil ou envoyé par courrier à la Direction des Usagers et de l’Accueil.

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n LES REPRÉSENTANTS DES USAGERSIls vous représentent dans différentes commissions. Au Conseil de surveillance, ils sont au nombre de trois :n Dr Dominique LERAT, Mme Eliane MENANTEAU et Mme Isabelle de MEZERACVous pouvez les joindre par l’intermédiaire de la Direction des Usagers et de l’Accueil.

n L’ESPACE DES USAGERS

Je suis hospitalisé(e) au Centre Hospitalier DépartementalJe suis un proche ou un parent d’une personne hospitalisée

L’espace des usagers peut répondre à mes questions ou écouter ce que j’ai à dire :

Permanences tous les jeudis après-midi de 14h30 à 17h30Les entretiens sont gratuits et sans rendez-vous.

Accès au local dans le sas à l’entrée du grand hall.

comment je vis mon séjour à l’hôpital ?

comment

je prépare un

maintien

à domicile ?

comment j’entre en relation avec les associations ressources ?

comment j’obtiens

l’information que je recherche ?

comment

j’organise

une sortie ?

Vendée

Espace des usagers

et encore. . .. . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Un espace des usagers existe au CHD VENDÉE depuis janvier 2009, implanté immédiatement à l’entrée du hall du bâtiment principal d’hospitalisation du site de La Roche-sur-Yon, dans le local vitré face à la boutique du fleuriste.Ouvert dans un premier temps uniquement les jeudis après-midi, il propose désormais aux usa-gers, à leur famille et à leurs proches, un planning hebdomadaire de rencontres avec des béné-voles issus de diverses associations.Une documentation y est également mise à disposition sous forme de dépliants et de consultation de sites internet d’information sur la santé.Les bénévoles peuvent être joints dans leur local au poste : 28075. Les entretiens accor-dés sont gratuits et sans rendez-vous.L’espace des usagers se veut un lieu de convivialité garantissant la confidentialité des échanges.

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Planning des permanencesDes bénévoles associatifs vous accueillent. Les entretiens sont gratuits et sans rendez-vous.

Lundi Mardi Mercredi Jeudi VendrediTous les 1ers lundisde 14h30 à 17h30

Association de Familles de Traumatisés Crâniens

de Vendée

Tous les 1ers mardisde 15h à 17h30

A Tout Coeur

Tous les 2es

et 4es mercredis

de chaque

moisde 14h

à 17h00Club Cœur

et Santé

Tous les

2es jeudisde chaque

moisde 10h à 12h

Alcooliques Anonymes de Vendée

Tous les

vendredisde 15h à 17h30Comité

de Vendée de la Ligue

Nationale Contre

le Cancer

Tous les 2es lundisde 10h à 12h

Association Francophone pour Vaincre les Douleurs

Tous les 2es mardisde 10h à 12hAssociation

de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS 85)

Tous les 3es lundisde 16h30 à 19h30Alcool Assistance

Tous les 3es mardisde 14h à 17h30France AVC 85

Tous les jeudis

de 14h30 à 17h30

Permanences d’accueil, d’écoute,

d’information et

d’orientation

Tous les 4es lundisde 14h30 à 16h30

Groupement des Parkin-soniens de Vendée

Tous les 4es mardisde 15h à 17h30

Vie libre

n LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE (ARTICLE L1112-3 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE)

n Tout usager peut exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l’établis-sement.n En cas d’impossibilité ou si les explications ne le satisfont pas, il peut exprimer sa plainte ou récla-mation par oral auprès de la direction des usagers et de l’accueil ou de la direction du site ou adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au directeur général. Toute plainte ou réclamation orale sera consignée par écrit. Une copie du document sera alors remise à l’usager.n Les usagers peuvent demander par courrier à saisir un médiateur.n L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette saisine.Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclu-sivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis.n Les usagers peuvent solliciter l’intervention de la Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge par courrier adressé à :

Monsieur le PrésidentCommission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge

Centre Hospitalier Départemental - Les Oudairies85925 LA ROCHE SUR YON Cedex 9

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n La Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle contribue par ses avis et proposi-tions à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.Au Centre Hospitalier Départemental, sa composition est la suivante :

Président :M. Yvon RICHIR ou son représentant,

Membres titulaires :M. le Dr Pascal LEJEUNE, médiateur médecin

Mme Anne-Marie ROUAS, médiateur non médecinMme Geneviève MAGNIEZ

représentant la Ligue Nationale contre le CancerM. Jean-Paul OIRY,

représentant l’Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)

Membres suppléants :M. le Dr Philippe LE ROUX, médiateur médecin

Mme Françoise COURDAVAULT, médiateur non médecinM. Gérard JOURDAIN, représentant la Ligue Nationale contre le Cancer

M. Jean-Claude REBILLARD, représentant l’Association Coordination nationale des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité.

Membre avec voix consultative :Mme Florence ADNET, cadre supérieur de santé responsable Qualité.

n LA COMMISSION DE CONCILIATION ET D’INDEMNISATIONLes Commissions de Conciliation et d’Indemnisation des accidents médicaux des affec-tions iatrogènes et des infections nosocomiales (CCI) ont été créées par un décret du 3 mai 2002 en application des articles L. 1142-6 et L. 1143-1 du code de la santé publique. La CCI est chargée de favoriser la résolution des conflits par la conciliation et de permettre l’indem-nisation des victimes d’accidents médicaux dont le préjudice présente un degré de gravité supé-rieur à un seuil fixé par le décret du 4 avril 2003.La commission de conciliation et d’indemnisation peut être saisie par courrier transmis à l’atten-tion de la présidente de la commission à l’adresse suivante : 36, avenue du Général de Gaulle, Tour Gallieni II, 93175 BAGNOLET Cedex. Ce courrier doit être accompagné d’un dossier jus-tificatif et d’un formulaire de demande d’indemnisation (numéro de téléphone de la commission : 01.49.93.89.20). Toutes informations complémentaires peuvent être obtenues en consultant le site internet :

http://www.commissions-crci.fr/commissions/pays_loire.php

n UN PRÉLÈVEMENT D’ORGANESUn prélèvement d’organes sur une personne décédée peut être effectué si elle n’a pas fait connaître, de son vivant, son refus d’un tel prélèvement.Si le médecin n’a pas directement connaissance de la volonté du défunt, il s’efforce de recueillir le témoignage de sa famille. Un registre national est à la disposition des personnes souhaitant exprimer leur refus.

Un numéro vert est accessible pour davantage d’informations :

0800 20 22 24Sur le site de la Roche sur Yon, une infirmière peut vous renseigner (poste 26454).

Vous et votre venue

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l L’hospitalisation

n ADMISSIONSi votre médecin traitant ou hospitalier vous a remis un dossier (lettre, radios, compte rendu d’examen, d’analyse, etc.), apportez-le.

n Admission programméeVous pouvez procéder à une pré-admission dès que la date de votre hospitalisation est fixée. Cette démarche simplifiera les formalités administratives le jour de votre entrée. La pré-admission doit s’effectuer dans un des points d’accueil du bureau des entrées du Centre Hospitalier Départemental :

l Site de la Roche sur YonLe rez-de-chaussée du bâtiment central, hall d’accueil du pôle Femme Enfant.

l Site de LuçonLe rez-de-chaussée du pavillon Delorme.

l Site de MontaiguLe rez-de-chaussée du bâtiment Augustin ROBIC (F).Une fois votre hospitalisation programmée, lors de votre entrée, vous pourrez vous présenter directement à votre service d’hospitalisation.

n Admission en hôpital de jourEn cas d’hospitalisation répétée en hôpital de jour, les formalités administratives d’admission sont effectuées une seule fois lors de la première admission. Le service des admissions doit être informé de tout changement relatif à votre adresse et vos droits (couverture sociale).

n Accueil d’urgence et admission en lits porteSur le site de la Roche-sur-Yon, le service des urgences dispose d’un accueil administratif 7 jours sur 7, de 7H à 23H. Cet accueil permet de remplir toutes les formalités administratives telles que décrites ci-dessous.

n FORMALITÉS ADMINISTRATIVESLa gestion administrative du dossier de la personne hospitalisée est assurée par le bureau des entrées aussi appelé service des admissions. Il se situe au rez-de-chaussée des bâtiments cen-traux des sites de la Roche sur Yon, Luçon et Montaigu. Le personnel se chargera de faire valoir les droits de tout hospitalisé à la prise en charge de ses frais d’hospitalisation auprès des orga-nismes concernés, au vu des pièces justificatives suivantes :n Une pièce d’identité : carte d’identité, passeport, livret de famille ou la carte d’identification déli-vrée par le CHD VENDÉE.n La carte VITALE. Elle est essentielle. A défaut de la carte, l’attestation jointe à cette carte pourra être acceptée, à condition qu’elle soit en cours de validité. Le service des admissions est équipé de bornes de mise à jour qui permettent d’actualiser, de lire et d’intégrer les données de la carte VITALE dans le logiciel de facturation.n La carte d’affiliation à L’ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE (mutuelle), en cours de validité.n Le protocole de soins rempli par votre médecin traitant (n° cerfa 11626*03) si vous êtes atteint d’une affection de longue durée.

Vous et votre venue

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n Pour les bénéficiaires de la C.M.U. (couverture maladie universelle), l’attestation d’affilia-tion en cours Rappel : la C.M.U. a été mise en place au 1er janvier 2000.Pour bénéficier de la C.M.U. de base, vous devez être en situation régulière, résider en France de manière stable depuis au moins trois mois et n’être pas déjà couvert par un autre régime obli-gatoire de Sécurité sociale. La C.M.U. de base n’est pas attribuée sous conditions de ressources mais une cotisation vous sera demandée si vos revenus dépassent un certain plafond.La C.M.U. permet également à toute personne disposant d’un revenu mensuel inférieur à un certain montant fixé par la C.P.A.M. de bénéficier de la C.M.U. complémentaire.Si vous avez de faibles ressources (dans la limite de 20% du plafond de ressources ouvrant droit à la C.M.U. Complémentaire), vous pouvez bénéficier d’une aide au financement de votre cou-verture maladie complémentaire.Si vous êtes dans l’une des situations décrites ci-dessus et si vous n’avez pas encore effectué les démarches nécessaires à votre affiliation à la C.M.U., vous devez obligatoirement le signaler à votre arrivée dans le service ou au service social du Centre Hospitalier Départemental.n Pour les personnes de nationalité étrangèren Vous travaillez en France : votre carte de séjour, et en fonction de votre situation, les mêmes documents que les ressortissants français. n Vous ne travaillez pas en France et vous êtes ressortissant de l’Union Européenne : Votre carte européenne d’assurance maladie.Le ticket modérateur reste à votre charge. En cas d’hospitalisation, des acomptes vous seront régulièrement demandés et aucune assurance complémentaire non domiciliée en France n’est acceptée.n Tout document justifiant d’une situation particulière : carnet de soins pour les pensionnés de guerre, carnet de circulation, carnet de maternité, feuille d’accident de travail, ordonnancier, etc.A défaut de présentation de ces documents, la facture d’hospitalisation sera adressée au patient.Si vous n’êtes pas ressortissant de l’Union Européenne : votre carte de séjour et votre passeport. L’intégralité des frais est à votre charge. Un acompte peut vous être demandé avant votre hospitalisation. Le bureau des entrées se tient à votre disposition pour établir un devis estimatif.

n CARTE D’IDENTIFICATIONDepuis début février 2009, une carte d’identification patient est systématiquement distribuée à chaque patient se présentant au Bureau des entrées du site de la Roche-sur-Yon.La bonne identification garantit la sécurité des soins à toute personne prise en charge selon le principe « du bon traitement au bon patient ».Il vous est demandé de présenter cette carte à chaque venue.

n FRAIS DE SÉJOURLe service des admissions reste à votre disposition pour toute information concernant le montant et la prise en charge du séjour ainsi que les frais afférents aux consultations externes.

n FRAIS D’HOSPITALISATIONLe coût de votre hospitalisation se décompose de la façon suivante :n Le prix de journée : il est lié au prix de revient de la discipline (médecine, soins de suite, etc.). Il comprend l’ensemble des charges y compris les médicaments, produits sanguins, hono-raires médicaux et soins divers. Il est fixé selon la discipline par arrêté du directeur de l’Agence Régionale de Santé ou du Préfet. En règle générale, il est pris en charge à 80 % par votre régime d’assurance maladie. Reste à votre charge le ticket modérateur, couvert le cas échéant par votre mutuelle.Le jour de sortie n’est pas compté.

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n Le forfait journalier : fixé au niveau national, il représente votre participation financière aux dépenses que vous auriez normalement supportées que vous soyez ou non à l’hôpital. Que vous bénéficiez d’une prise en charge à 80 % ou 100 %, vous aurez à payer le forfait journalier. Ce forfait sera éventuellement pris en charge par votre mutuelle, si celle-ci en prévoit le rembourse-ment. Le jour de sortie est dû s’il s’agit d’une sortie au domicile ou d’un transfert vers un autre établissement de santé dans un service de médecine, chirurgie ou obstétrique. La prise en charge par l’Assurance Maladie est totale (100 %) dans les cas suivants :n Séjour en rapport avec un accident du travail ou une maladie professionnellen Séjour en maternité à compter du 1er jour du 6e mois de grossessen Pensionnés de guerren Nouveaux-nés hospitalisés dans les 30 jours suivant la naissancen Si vous êtes atteint d’une affection longue durée et que l’hospitalisation est en rapport avec celle-cin Si vous avez subi une intervention chirurgicale et que le montant des actes est égal ou supérieur au seuil monétaire de 120 euros (participation forfaitaire de 18 euros à votre charge ou à celle de votre assurance complémentaire)n A compter du 31e jour d’hospitalisation.Pour toute demande d’informations, vous pouvez vous adresser à un point d’accueil du bureau des entrées du Centre Hospitalier Départemental.n Les prestations supplémentaires, telles que téléphone, repas des accompagnants, chambres particulières sont facturées en sus du prix de journée et du forfait journalier et sont à régler le jour de sortie à un point d’accueil au bureau des entrées. Les frais de séjour sont à régler à :

Trésorerie principale des hôpitaux5, rue de la Simbrandière - BP 764 - 85020 La Roche-sur-Yon cedex

n FRAIS DE SEJOUR EN MAISON DE RETRAITE ET SOINS DE LONGUE DUREEIls comprennent :n un forfait soins : fixé par arrêté préfectoral, pris en charge par les organismes de sécurité sociale ;n un forfait dépendance et un forfait hébergement : fixés par arrêté du Conseil Géné-ral, qui restent à la charge du pensionnaire.Le montant des forfaits soins, hébergement et dépendance ainsi que les tarifs des prestations non comprises dans le forfait hébergement sont indiqués dans le contrat de séjour qui vous sera remis dès votre admission. Ce contrat sera co-signé par vous-même, ou votre représentant légal, et par le Directeur de l’établissement.Si vous ne disposez pas de ressources suffisantes pour régler ces frais, vous pourrez solliciter le bénéfice de l’aide sociale aux personnes âgées ou infirmes à la mairie de votre domicile par l’intermédiaire du bureau des admissions. Dans ce cas, votre séjour sera pris en charge par le service départemental de l’aide sociale, lequel, après enquête sur vos ressources et celles de vos débiteurs alimentaires, fixera ou non une participation à ces derniers.En service de soins de longue durée, les résidents des chambres à un et deux lits peuvent béné-ficier de l’allocation logement et ce, en fonction des ressources. En maison de retraite, il y a pos-sibilité également de bénéficier de l’aide personnalisée au logement sous certaines conditions.Sur chaque site, une personne est votre interlocuteur :

l Site de la Roche sur YonUne antenne du bureau des entrées au rez-de-chaussée de la résidence du Pont Rouge.

l Site de LuçonUn secrétariat des EHPAD et foyer de vie au rez-de-chaussée du bâtiment de l’administration.

l Site de MontaiguUn bureau des entrées au rez-de-chaussée du bâtiment Augustin ROBIC (F).

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l Les consultations externesLors de votre consultation externe :n lors d’une première venue, une pièce d’identité vous sera demandée ;n vous pouvez être dispensé de l’avance des frais sous réserve de présenter à chaque passage :n Votre carte vitalen Votre attestation de mutuelle, avec des droits à jour, sous réserve que celle-ci ait passé une convention de tiers payant avec l’établissement (liste affichée sur tous les guichets des trois sites géographiques).n Votre nouveau protocole d’affection longue durée, le cas échéant.Dans certaines spécialités, vous pouvez opter pour une consultation privée (site de la Roche sur Yon et site de Luçon). Vous devrez alors régler les honoraires auprès du secrétariat du praticien concerné. Un affichage sur les lieux de consultations vous informe des tarifs les plus courants. Toute consultation effectuée à l’hôpital donnera lieu à la récupération d’1 euro par votre caisse d’assurance maladie sur des remboursements futurs.

l Autres informations relatives à votre venue

n LE PARCOURS DE SOINS COORDONNÉSDepuis le 1er juillet 2005, vous devez avoir obligatoirement déclaré votre médecin traitant auprès de votre caisse d’Assurance Maladie.Votre médecin traitant est votre interlocuteur privilégié : il assure votre suivi médical courant et la coordination de vos soins. Si besoin, votre médecin traitant vous oriente vers un autre médecin : le médecin correspondant, vers un service hospitalier ou vers un autre professionnel de santé.Depuis le 1er janvier 2006, si vous n’avez pas de médecin traitant déclaré et / ou si vous consultez directement un médecin spécialiste. L’assurance maladie ne prendra en charge que 30% des actes liés à cette consultation, votre complémentaire ne sera pas sollicitée et un dépassement sera appliqué.Ne sont pas concernés par le dispositif :n Les patients de moins de 16 ans n Les migrants de passagen Les bénéficiaires de l’aide médicale Etat n Les patients admis en urgence

n LE SECTEUR LIBÉRALCertains praticiens hospitaliers consacrent une partie de leur temps à l’exercice d’une activité libérale, anciennement dénommée secteur privé (conformément aux articles L.6154-1 à L. 6154-6 du code de la Santé Publique). Si vous choisissez expressément d’être traité dans le cadre de cette activité libérale (uniquement à votre demande et par écrit en cas d’hospitalisation), le prati-cien, ou son secrétariat, doit vous informer des conséquences pratiques de votre choix (montant des honoraires, modalités de versement, situation du médecin à l’égard des organismes d’assu-rance maladie, etc.).Vous devez alors vous acquitter des honoraires au médecin, en sus du tarif des prestations hos-pitalières.

n LE DISPOSITIF D’ACCUEIL POUR LES PERSONNES LES PLUS DÉMUNIESLe Centre Hospitalier Départemental assure sa mission de service public et accueille tous les patients sans distinction.Les personnes les plus démunies ont donc accès aux soins dans le cadre d’une urgence mais aussi aux consultations externes. Si vous n’avez pas de couverture sociale, si vous avez des difficultés financières ou administra-tives, n’attendez pas votre sortie, signalez-vous rapidement au bureau des entrées ou auprès des assistantes sociales (cf. page 11).

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l Le jour de votre sortie

n COMMENT PRÉPARER VOTRE DÉPART ?Avant de quitter votre chambre, assurez-vous de ne pas y laisser d’effets personnels.Afin de clôturer votre dossier, n’oubliez pas de passer par le bureau des entrées et sorties, situé dans le hall central, pour effectuer vos ultimes formalités :n obtenir le bulletin de situation à fournir à votre employeur ;n régler vos dépenses téléphoniques et le cas échéant les frais de vos accompagnants;n récupérer les objets et valeurs mis en dépôt...

n POUR REGAGNER VOTRE DOMICILELors de votre sortie, le médecin déterminera et prescrira, si besoin, suivant votre état de santé et votre autonomie, le mode de transport approprié : n en ambulance si votre état de santé nécessite un transport allongé ;n en véhicule personnel ou en véhicule sanitaire léger (VSL) / taxi conventionné si vous devez être assis et/ou avez besoin d’une assistance particulière.Nous vous recommandons en premier lieu de faire appel à vos proches pour votre retour à domicile, afin qu’il ne soit fait appel aux transporteurs qu’en cas de nécessité. Dans le cas d’une prescription de transport en ambulance, VSL ou taxi, il vous appartient de choisir l’entreprise de transport sanitaire ou de taxi conventionné. Vous avez en effet le libre choix de votre transporteur. Attention : la prise en charge des frais de transports est strictement encadrée par l’Assurance Maladie. Elle est liée à une prescription médicale faite avant la réalisation du transport. Aucune prise en charge ne pourra être demandée si le transport est réalisé sans prescription médicale au préalable.

n LE COMPTE-RENDU D’HOSPITALISATIONIl est destiné à votre médecin traitant et est rédigé par le praticien qui vous a pris en charge pen-dant votre séjour.

n LE QUESTIONNAIRE DE SORTIEN’oubliez pas d’y inscrire vos remarques positives ou négatives sur votre séjour. Vous nous aiderez ainsi à nous améliorer. Vous pouvez le remettre dans le service, le déposer à un point d’accueil ou l’envoyer par courrier à la Direction des Usagers et de l’Accueil.

Nous vous remercions de cette lecture attentive et vous souhaitonsun bon séjour dans notre établissement.

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Mes notes

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Service reprographie CHD - maquette C. DUDIT - 67.0600-indi-réf.11119

mise à jour septembre 2014

lCentre Hospitalier Départemental Vendée

site de la Roche sur YonLes Oudairies

85925 LA ROCHE SUR YON CEDEX 9Té[email protected]


site de Luçon41 rue Henri RENAUD

BP 15985407 LUCON CEDEX

Té[email protected]


site de Montaigu54 rue St Jacques

85602 MONTAIGU CEDEXTél. 02.51.45.40.00

[email protected]

Site Internet : www.chd-vendee.fr

Documents

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