TR RI ~L · 2015-03-12 · Pour accroître son attractivité et œuvrer à la réussite de ses étudiants, l'université proposera de la licence au master, une offre de qualité,

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UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL

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RI ~L Université de Toulouse II-Le Mirail

Université de Toulouse

Ministère de n~:nseignement Supérieur

et de la Recherche

Entre,

Le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

d'une part,

L'université Toulouse 2-Le Mirail

Après délibération de son conseil d'administration du 31 mai 2011

d'autre part,

Il est établi le présent contrat pour les années 2011 à 2015.

Ce contrat fera, avant renouvellement, l'objet d'une évaluation de ses résultats au regard des objectifs poursuivis et des engagements pris.

Fait à Paris, le 2 8 JUIL. 2011

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Laurent WAUQUIEZ

Le président de l'université Toulouse 2-Le Mirail

Sommaire

Préambule ...............................................................•.............................•........................•.......• 2

1. Une formation de qualité au service de la réussite de tous

1.1. Structurer l'offre de formation pour en améliorer la lisibilité et l'attractivité ......................... 3

1.2. Aider l'étudiant à construire et maitriser son parcours de formation .................................... 3

1.3. Généraliser la préoccupation de l'insertion professionnelle à l'ensemble de l'offre

de formation de l'établissement .................................................................................................. 4

1.4. Mettre en œuvre une démarche d'amélioration permanente de la qualité des formations .. 5

1.5. Développer une stratégie numérique globale ............................................................................ 5

2. Positionner l'université au meilleur rang des établissements scientifiques de référence dans ses champs disciplinaires

2.1. Accroître la qualité et l'originalité des activités scientifiques par des dispositifs adaptés.7

2.2. Renforcer les dynamiques scientifiques à l'échelle du site et au niveau européen ............. 7

2.3. Développer la valorisation et la diffusion des savoirs ............................................................. 8

1 3. Construire et refonder l'établissement

3.1. Refonder la gouvernance ............................................................................................................ 8

3.2. Consolider et généraliser le dispositif de pilotage ................................................................... 9

3.3. Mobiliser les ressources humaines au service du projet collectif de l'université ................. 9

3.4. Renforcer la maîtrise du pilotage budgétaire et accroître les ressources propres de l'établissement .......................................................................................................................... 10

3.5 Assurer une bonne qualité de vie sur le campus pendant et après la reconstruction ..... 10

1 4. Consolider la politique de site

4.1. Participer à la réalisation des objectifs prévus par le projet du PRES ................................ 11

4.2. Contribuer particulièrement à la stratégie de l'enseignement supérieur et de la recherche en Midi-Pyrénées ....................................................................................................................... 11

Annexe sur les dispositions réglementaires et financières du contrat pluriannuel .................... 12

Indicateurs et cibles de performance .................................................................................................... .

Annexes recherche et formation ........................................................................................................... .

Contrat pluriannuel 2011-2015 de l'Université Toulouse 2 - Le Mirail 1

Préambule

L'université Toulouse II-Le Mirail déploie pour l'essentiel ses activités de recherche et de formation dans le champ des sciences humaines et sociales (SHS) et celui des arts lettres langues (ALL), et de façon plus marginale, dans le domaine des sciences, technologies, santé.

Une recherche au potentiel important et à forte reconnaissance nationale et internationale, une capacité d'innovation et un réel ancrage dans le territoire, constituent des points forts soulignés par l'évaluation. La stratégie de construction d'une identité par la création et l'expression culturelle fait également partie des spécificités de l'établissement, dont le campus principal du Mirail est inséré et très impliqué dans un environnement urbain d'habitat social.

La forte hétérogénéité de ses publics ètudiants, dont beaucoup en reprise d'études, et la concentration de plus de 60% des effectifs en licence, sont autant de points d'identité que l'établissement entend valoriser comme des atouts. Par ailleurs, le renouvellement annuel de près de la moitié de ses effectifs conduit l'université à s'engager dans des projets pédagogiques ambitieux.

L'université construit son projet stratègique 2011-2015 dans un contexte marqué par l'intégration de l'IUFM Midi-Pyrénées, dont les missions seront redéfinies, et par la reconstruction de son campus principal du Mirail, d'ici à 2015. Par ailleurs, le passage aux responsabilitès et compétences élargies au 1e

, janvier 2011 lui confère de nouvelles capacités d'agir dont l'établissement entend bien se saisir au profit de ses différentes missions.

Au delà de la qualité de ses formations et de sa recherche destinées à faire progresser la connaissance et la culture, au service de la société, l'université souhaite également valoriser son image, à partir d'une identité forte et de ses réussites scientifiques.

La baisse régulière des effectifs au cours des dernières années et l'importance du taux d'abandon en L 1, conduisent l'établissement à engager une approche pédagogique plus qualitative, offrant un meilleur encadrement à ses 23.000 étudiants, et à s'appuyer plus particulièrement sur le plan licence pour améliorer la réussite en premier cycle.

Enfin, l'université Toulouse II-Le Mirail est engagée dans la politique de site portée par le PRES Université de Toulouse et participe aux projets « Investissement d'avenir ». Aux actions communes inscrites dans le contrat du PRES, l'université apportera des contributions spécifiques qui valorisent ses compétences propres au profit de l'enseignement supérieur et de la recherche en Midi-Pyrénées.

Acquérir une nouvelle attractivité en devenant une des grandes universités SHS-ALL européennes, en recherche et en formation, et faire de la réussite et de la qualité de vie de ses étudiants une priorité absolue, sont ainsi autant de défis que devra relever l'université pour se construire et se refonder au cours de la période pluriannuelle à venir.

Dans cette perspective, elle s'attachera à renforcer la visibilité de sa recherche et son attractivité scientifique nationale et internationale. Elle développera une offre de formation innovante et de qualité et s'engagera à améliorer les conditions de travail et la réussite de tous les étudiants, en prenant en compte leur grande diversité.

Il s'agira, en outre, de mobiliser les énergies et d'optimiser les ressources de l'établissement au service de ses ambitions, dans le cadre d'une démarche qualité.


1. Une formation de qualité au service de la réussite de tous Pour accroître son attractivité et œuvrer à la réussite de ses étudiants, l'université proposera de la licence au master, une offre de qualité, plus innovante et tenant compte des attentes des étudiants en termes de formation et d'insertion professionnelle. Ses efforts porteront plus particuliérement sur les parcours de licence où se concentrent plus de 60% des effectifs, avec des taux de présence très moyens aux examens et des taux de réussite en baisse.

Le renforcement des mesures prises dans le cadre du plan licence participera de ceUe démarche et de cette ambition.

Par ailleurs, l'université veillera à développer des activités de formation et à accompagner les étudiants sur l'ensemble de ses implantations, incluant les IUT de Blagnac et de Figeac et les sites sur l'ensemble de la région Midi-Pyrénées.

1.1. Structurer l'offre de formation pour en améliorer la lisibilité et l'attractivité

L'offre de formation de l'université jugée globalement de qualité par l'évaluation, couvre tous les grands champs disciplinaires dans ses domaines de référence (SHS et ALL) et bénéficie d'un bon adossement à la recherche, grâce à la présence de lieux d'excellence scientifique et au souci permanent de l'université pour la professionnalisation.

Dans le cadre du contrat quinquennal, l'ambition de l'université la conduira à mettre en œuvre une offre mieux structurée, mieux pilotée et plus professionnalisante en licence et master et à améliorer les synergies entre les instituts et les écoles internes (IUT, IUFM, ESAV') et les autres formations de l'université.

Pour y parvenir, il conviendra notamment:

• de poursuivre les efforts pour rendre l'offre de formation plus lisible, plus attractive et mieux adaptée aux publics et aux enjeux sociétaux ;

• de développer l'innovation pédagogique à tous les niveaux des cursus et dans tous les champs disciplinaires (pédagogie par projet, création de parcours différenciés, formations multimodales) et de s'appuyer sur les méthodologies et ressources documentaires et numériques;

• d'intégrer ou renforcer des éléments de professionnalisation dans les formations générales au regard des champs de métiers définis.

Parallèlement, le rayonnement de l'attractivité de l'université se traduira par le renforcement de la dimension européenne et internationale de son offre de formation, notamment par l'accroissement de sa présence dans les réseaux internationaux de diplômations conjointes et de recherche (projets ERASMUS MUNDUS), l'élargissement de la politique de diplômations en Asie, en Europe, en Afrique du Nord et Subsaharienne, et par le renforcement de la dimension panaméricaine de sa coopération au sein de l'institut des Amériques.

Indicateur commun n03: Flux d'entrants en master / part des nouveaux étudiants entrants dans l'établissement. Indicateur spécifique n013 : Internationalisation des formations.

1.2. Aider l'étudiant à construire et maitriser son parcours de formation

Faire du parcours de tout étudiant une réussite personnelle et collective demeure l'objectif prioritaire de l'université pour les cinq années à venir. Au delà des actions engagées dans le cadre du plan réussite en licence, l'université entend répondre à la diversité de ses publics en proposant à chaque étudiant une démarche d'accompagnement et de soutien prenant en compte l'hétérogénéité des situations.

1 Ecole supérieure d'audiovisuel


Elle s'engage à :

• aider à la construction et à la réussite du projet personnel de l'étudiant (orientation progressive; parcours renforcés) ;

• développer avec l'étudiant, dès son arrivée à l'université, ses attentes en termes de compétences à acquérir;

• mieux prendre en compte les parcours des ètudiants dans le déroulement de la formation et du contrôle des connaissances;

• inciter à la mobilité internationale à l'occasion de stages, pour les niveaux L3, M1 et M2 ;

• enrichir les services offerts par l'ENT et faire du numérique un atout dans le parcours étudiant.

En outre, une attention particulière sera portée aux conditions de vie et d'étude des étudiants : aménagement d'espaces de travail en groupe et de détente, aide sociale, politique documentaire d'achat d'exemplaires multiples, ouverture de centres documentaires et multimédia.

Dans le cadre du Plan de renouveau des bibliothèques un effort important sera engagé en termes d'extension des horaires d'ouverture.

Indicateurs communs n01 : Taux de passage de L 1 en L2 / n02 : Taux de réussite en licence en 3 ans. Indicateur commun n06 : Variation des horaires d'ouverture du SCD ou du SICD. Indicateur spécifique n017 : Pilotage de la politique documentaire.

1.3. Généraliser la préoccupation de l'insertion professionnelle à l'ensemble de l'offre de formation de l'établissement

Pour la période contractuelle, l'établissement veut faire de l'accompagnement à l'insertion professionnelle un autre axe prioritaire pour l'ensemble de ses formations, en considérant cette mission comme l'une des dimensions de sa politique pédagogique.

Pour renforcer la dynamique d'insertion professionnelle et de formation·métier, l'université s'appuiera sur la direction de l'orientation de stages et de l'insertion (DOSI) et programmera des actions qui permettront de :

• favoriser l'acquisition de compétences professionnelles transversales dans l'ensemble des cursus;

• développer les stages en les intégrant comme éléments des cursus de formations;

• proposer un accompagnement ciblé d'études, de stages et de projet d'insertion;

• préparer une cartographie en présentant les différents parcours, les passerelles et les débouchés en master.

Elle s'engage par ailleurs à soutenir des initiatives structurantes:

• faire de l'IUFM un pôle universitaire régional de référence dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement, de la formation et de la médiation;

• développer des formations professionnelles à l'IUT de Blagnac (département 2A2M2 ) et de

Figeac (département génie électrique et thermique) ;

• soutenir le CETHIA3, future école interne dans les domaines du tourisme, de l'hôtellerie et de

l'alimentation (Formation adossée à une recherche de qualité en alimentation) ;

• développer des départements dans de nouveaux champs disciplinaires et professionnels: traduction-interprétariat et médiation linguistique (CETIM4

), communication et arts du spectacle.

2 Aide et Assistance pour le Monitoring et le Maintien à domicile 3 Centre d'études du tourisme, de l'hôtellerie et des industries de l'alimentation. 4 Centre de traduction, d'interprétation et de médiation linguistique


L'université s'attachera également à faire de la formation tout au long de la vie un enjeu stratégique, au vu de la diversité des publics en reprise d'études, et à renforcer les formations en alternance et les formations qualifiantes.

1.4 Mettre en œuvre une démarche d'amélioration permanente de la qualité des formations

Faire de la réussite de ses étudiants une priorité, implique que l'université améliore la qualité de son offre et développe des actions d'évaluation. Dans cet objectif, l'établissement engagera progressivement l'ensemble de ses formations dans une démarche d'évaluation, à l'horizon 2015.

Cet engagement dans une démarche de connaissance et d'amélioration de la qualité de ses formations s'appuiera sur les forces internes de l'université, notamment l'OVE, mais aussi sur des forces externes. La démarche s'opérera en étroite collaboration avec les équipes pédagogiques, les personnels et les étudiants pour construire ensemble les critères d'évaluation.

Indicateur commun n04: Evaluation des enseignements.

1.5. Développer une stratéqie numérique globale

L'université dispose de toutes les compétences utiles pour construire une "stratégie numenque globale" qui permettra d'optimiser son système d'information de gestion et de pilotage, ainsi que ses services de soutien à l'enseignement et à la vie étudiante, comme de développer une infrastructure numérique de haut niveau pour la recherche et la formation.

L'optimisation du système d'information permettra d'accompagner la conduite du changement et de l'innovation.

En matière de valorisation de la recherche, l'université entend se doter des outils et des services numériques performants nécessaires au basculement des ressources documentaires vers le numérique et simultanément, accompagner les chercheurs et doctorants par des actions de formation.

Le premier axe de travail aura pour objectif de traiter et sécuriser le travail scientifique. Il conviendra:

• d'engager la numérisation des corpus de données des unités de recherche pour assurer leur conservation et développer de nouveaux usages scientifiques;

• de favoriser et sécuriser le travail en réseau des chercheurs aux niveaux local, régional et international et permettre l'accès aux publications et documents en tout lieu.

Le second axe concernera l'évolution du système d'information de gestion de la recherche qui devrait être construit en relation avec le PRES Université de Toulouse et adapté aux champs des SHS - ALL.

Dans le cadre de l'innovation pédagogique, l'université favorisera l'intégration des modules de formation en méthodologie de la recherche documentaire, d'aide à la publication scientifique et de connaissance des bases de données dans ses cursus.

Elle entend continuer à enrichir les services offerts par l'ENT et la «carte MUT5 », associer les étudiants à la définition de la stratégie numérique et favoriser les échanges et interactions avec eux, par le développement de nouveaux services numèriques.

La construction impérative du Schéma Directeur du Numérique (SDN) se fera en cohérence avec le PRES.

2. Positionner l'université au meilleur rang des établissements scientifiques de référence dans ses champs disciplinaires

L'université dispose d'un potentiel recherche de qualité en Sciences Humaines et Sociales et de forces scientifiques reconnues dans les domaines des Arts Lettres et Langues. Par l'intermédiaire de ses IUT, elle est également présente dans le champ de la recherche technologique. Les trois écoles

S La carte Multiservices de l'Université de Toulouse


doctorales portées par l'université, et dont l'évaluation souligne la qualité, bénéficient de cet adossement scientifique incontestable.

Les regroupements d'équipes et la stabilisation des péri métres scientifiques effectués lors du précédent contrat ont permis d'afficher une recherche aux thématiques plus resserrées et plus lisibles, nécessitant cependant une amélioration de la structuration du pilotage.

Pour atteindre ses ambitions, l'université, associée dans 10 UMR (essentiellement au CNRS), peut s'appuyer sur une vingtaine de laboratoires majoritairement classés A + et A, ainsi que sur 4 structures fédératives: la Maison des sciences de l'homme et de la société de Toulouse (MSHST), l'Institut de recherche pluridisciplinaire en arts, lettres et langues (IRPALL), l'Institut des sciences du cerveau de Toulouse (ISCT) et l'Institut Fédératif d'Études et de Recherches Interdisciplinaires Santé Société (IFERISS).

Les axes thématiques d'excellence de l'établissement sont notamment portés par 4 unités classées A+ qui ont pour caractéristiques communes, outre leur grande qualité scientifique, un fort rayonnement international, une stratégie et des projets innovanls et l'importance de la place accordée aux jeunes chercheurs dans leurs équipes:

• en archéologie et histoire, les UMR TRACES6 et FRAMESPA7 qui offrent une continuité de la recherche du paléolithique à la période contemporaine quasiment unique en France et devraient tirer profit de la création d'une « Maison de l'archéologie}) à l'horizon 2015 ;

• en philosophie, le laboratoire ERRAPHIS·, dont le thème fédérateur est la philosophie contemporaine, et qui se caractérise par un fort niveau d'internationalisation et d'attractivité ainsi qu'une pratique intense de l'internet et des réseaux comme instrument de dèlocalisation. Elle est aussi très impliquée dans la structuration de la recherche en région;

• en sciences cognitives, l'UMR-CLLE9, qui se distingue par une forte interdisciplinarité, à

l'intersection de la psychologie et de la linguistique, développe des recherches mondialement connues et dispose d'un ancrage important dans le tissu économique de la région (contrats et valorisation autour de la médecine et l'aéronautique).

À partir de ces unités et des autres UR classées A (en sociologie, géographie, sciences de l'environnement et anthropologie), l'université dispose d'une forte capacité de recherche pluridisciplinaire pour éclairer les mutations et évolutions des sociétés contemporaines, en particulier dans leur rapport aux territoires et aux organisations.

Par ailleurs, la présence d'équipes de recherche dans le domaine des Arts, Lettres et Langues dont la qualité des travaux a été reconnue, lui permet de développer des travaux sur les modes de constitution et de circulation des savoirs susceptibles d'interroger la notion de patrimoine, et également sur les rapports entre savoirs et création artistique.

Enfin l'intégration de l'IUFM a ouvert la perspective de constituer, à terme, un pôle de référence en matière de recherche sur la didactique et les apprentissages.

Forte de ces atouts, l'université ambitionne de poursuivre son développement et de se hisser au niveau des universités européennes de référence dans ses deux champs disciplinaires de référence (SHS et ALL). Pour ce faire, elle se fixe trois objectifs:

• accroître la qualitè et la visibilité de sa recherche au sein du PRES et au niveau national et européen;

• dèvelopper les interfaces entre les grands champs scientifiques, en inscrivant les SHS et les ALL, qui constituent son coeur disciplinaire, comme disciplines partenaires à part entière dans les consortiums scientifiques internationaux et dans le cadre des projets de site dont <,j'initiative d'excellence}) (IDEX) ;

• poursuivre la diffusion et la valorisation des recherches afin de contribuer pleinement au développement économique, social et culturel de la société.

6 Travaux et recherche archéologique sur les cultures, les espaces et les sociétés 7 France méridionale et Espagne 8 Equipe de recherche sur les rationalités philosophiques et les savoirs 9 Cognition, langues, langages, ergonomie


Elle se donne 3 axes d'action:

1. Accroître la qualité des activités scientifiques par des dispositifs adaptés;

2. renforcer les dynamiques scientifiques à l'échelle du site et au niveau européen;

3. développer la valorisation et la diffusion des savoirs.

2.1. Accroître la qualité et l'oriqinalité des activités scientifiques par des dispositifs adaptés

Pour améliorer la qualité de l'environnement des enseignants-chercheurs et faciliter leurs recherches scientifiques, l'université mettra en œuvre quatre types d'actions:

• renforcer les dispositifs de soutien à l'activité scientifique et au pilotage

L'université attribuera aux unités de recherche des moyens (dotations récurrentes, locaux, personnels d'appui) permettant d'assurer leur fonctionnement de base dans de bonnes conditions. En s'appuyant notamment sur la plate-forme mutualisée université-CNRS (UMS), l'établissement mettra en place une direction de la recherche au service des unités et des programmes pour un meilleur accompagnement des activités scientifiques et un meilleur pilotage;

• élaborer des programmes incitatifs qui favoriseront le développement de l'interdisciplinarité et l'émergence de projets scientifiques novateurs, au moyen d'appels à projets de recherche;

• augmenter le nombre des CRCT mis à disposition des enseignants-chercheurs pour faciliter la préparation des HDR et encourager le développement de projets spécifiques ou la reprise d'activités de recherche. Sur ce dernier point, l'université se donne en particulier comme objectif de faire diminuer de manière significative la part d'enseignants-chercheurs considérés comme « non produisants }) et qui ne sont affiliés à aucune équipe de recherche ni au sein de l'établissement ni en dehors;

• soutenir la formation doctorale et postdoctorale : pour ce faire, l'université confortera ses écoles doctorales, augmentera le nombre de thèses soutenues, accroîtra la part des thèses financées et portera ses efforts sur la mobilité internationale de ses doctorants.

De manière plus générale, l'établissement sera attentif à adapter les parcours et la durée des thèses à la diversité des situations des doctorants, selon qu'ils bénéficient ou non d'un financement de thèse, et selon qu'ils exercent ou non une activité professionnelle.

Indicateur spécifique n014 : Doctorat.

2.2 Renforcer les dynamiques scientifiques à l'échelle du site et au niveau européen

L'établissement fait de la coopération scientifique au sein de l'Université de Toulouse, un axe important de son développement. La mise en oeuvre d'expérimentations scientifiques au croisement des champs disciplinaires sur des thèmes novateurs, permettra d'élargir le champ des activités de formation et de recherche de l'établissement, en même temps qu'elle contribuera à faire de Toulouse un pôle universitaire européen de référence.

A ce titre, l'université s'attachera à rendre plus visible la qualité et les caractéristiques de son potentiel scientifique et l'inscrira dans les projets à thématiques transversales portés par le site, notamment dans le cadre de « l'initiative d'excellence » (IDEX). Elle entend également renforcer sa place au sein de l'Institut des Amériques, des RTRA et pôles de compétitivités du site Toulousain (Economie, systèmes embarqués, Agrimip 10, cancer bio-santé).

Par ailleurs, dans le cadre des échanges et programmes interdisciplinaires à l'échelle du site, l'université s'engage à repositionner la MSHST au sein du PRES.

Elle confortera les liens solides qu'elle entretient avec le CNRS par un partenariat renforcé, poursuivra le développement de ses collaborations avec les autres EPST. Elle s'engagera aussi dans une

10 Pôle de compémivité agricole et agro-industriel en Midi-Pyrénées


délégation globale de gestion (DGG) dont les modalités de mise en œuvre et le calendrier sont en discussion avec la Délégation Régionale du CNRS. L'objectif partagé par les deux partenaires sera de proposer à chaque unité de recherche le service le mieux adapté aux spécificités de son activité scientifique, et de viser la DGG pour l'ensemble des unités au terme du contrat.

Des conventions de coopération seront passées avec les collectivités locales (Conseil régional, Communauté urbaine du Grand Toulouse ... ).

Au sein de l'établissement, la période à venir doit permettre de mieux inscrire les activités de recherche dans les composantes pédagogiques.

Enfin, à l'échelle internationale, l'établissement veillera à rendre plus lisibles ses coopérations et à mieux organiser et suivre ses partenariats. Il s'attachera à accroître la mobilité sortante, tant de ses chercheurs et enseignants-chercheurs que des personnels d'accompagnement de la recherche et des doctorants, soit en mobilisant des dispositifs existants soit en développant des dispositifs adaptés, comme {( l'Aide à la Mobilité Internationale)} pour les doctorants.

2.3. Développer la valorisation et la diffusion des savoirs

L'université a pour ambition de mieux assurer l'interface entre les chercheurs du site et les acteurs socioprofessionnels, politiques et culturels dans le cadre de la valorisation et de la diffusion de ses savoirs. Cet objectif se traduira notamment par la réalisation du «guide des compétences scientifiques », qui permettra d'identifier ces compétences et d'engager des coopérations.

Il s'agira plus largement, de développer, à l'échelle du site, de nouvelles plateformes permettant d'articuler le triptyque {{ recherche-formation-valorisation » dans le domaine des SHS-ALL et des Sciences exactes de l'Ingénieur avec la Maison intelligente de Blagnac, la Clinique psychologique, l'Institut de la ville, la plateforme {{ apprentissages, didactique ».

Au delà des actions de diffusion des savoirs au sein des communautés scientifiques (publications, colloques et séminaires), l'établissement entend aussi contribuer pleinement au développement économique, social et culturel de la société, en direction de la Cité, par la poursuite d'initiatives telles que les Cafés Savoirs, les Mercredi de la connaissance, la contribution au festival des Arts et Sciences (Novela) et le développement d'actions nouvelles, en particulier de vulgarisation en partenariat avec les associations.

Par ailleurs, l'université renouvellera son soutien aux Presses Universitaires du Mirail (PUM), dans leur rôle de diffusion et de promotion des savoirs, notamment en matière d'édition numérique.

Indicateur commun nOS: Revenus consolidés de la valorisation de la recherche.

1 3. Construire et refonder l'établissement Pour consolider son autonomie, l'établissement renouvellera sa gouvernance et engagera un ensemble d'actions dans le domaine des ressources humaines, des finances et du budget.

3.1. Refonder la gouvernance

La gouvernance de l'université Toulouse II-le Mirail se fonde sur une tradition de centralisation forte, conjuguée à une large participation des instances élues, des composantes et des services. Dans le cadre de sa nouvelle autonomie de gestion et dans oette perspective, l'université souhaite initier de nouvelles relations avec ses composantes et ses services afin d'instaurer un meilleur dialogue interne et adopter de nouveaux modèles de fonctionnement.

L'acquisition récente des responsabilités et compètences élargies, au 1e, janvier 2011, devrait

également contribuer à affirmer l'identité de l'établissement et à conforter sa nouvelle stratégie de gouvernance en optimisant ses marges de manœuvre.

Dans cette perspective, l'université s'inscrit dans une démarche de projet, faisant le choix de développer le travail en équipe et les projets collectifs de composantes ou de service, et de favoriser leurs initiatives et expérimentations, notamment par le contrat d'objectifs et de moyens (COM) généralisé à toutes les composantes pédagogiques.


L'université entend également mettre en œuvre une démarche d'amélioration permanente de la qualité des services appliquée à ses choix stratégiques, qui nécessitera d'importantes actions de communication interne. Il s'agira aussi:

• d'être attentifs aux bilans des actions réalisées à l'intention des usagers;

• de mettre en œuvre un accompagnement des initiatives des composantes et des services afin de passer d'un modéle de généralisation récurent à un modéle permettant les expérimentations;

• de mettre en valeur l'engagement collectif des personnels.

Indicateur commun nOB : Qualification du dispositif d'autoévaluation mis en œuvre par l'établissement.

3.2 Consolider et généraliser le dispositif de pilotage

L'université dispose d'une expertise importante en matiére de pilotage, en s'appuyant sur la direction de l'évaluation, des études et de la prospective (DEEP) qui lui fournit de nombreux tableaux de bord.

Pour l'établissement qui a défini ses objectifs stratégiques sur les cinq prochaines années, l'enjeu principal sera double: assurer la parfaite cohérence des tableaux de bords disponibles entre le central et les composantes et promouvoir l'utilisation de ces tableaux aux différents niveaux décisionnels de l'université.

Pour ce faire, il s'agira de construire des tableaux de bord spécifiques et cohérents, en s'appuyant sur un entrepôt de données.

Pour la direction de l'université, ce tableau constituera la source principale d'alimentation du rapport annuel de performance de l'établissement.

Pour les composantes: au niveau de chaque UFR, institut, école, il précisera la caractérisation de la composante, le suivi du contrat d'objectifs et le suivi de l'activité et des moyens utilisés (financiers et humains) structuré selon les différents domaines d'activité de l'établissement.

Des tableaux de bord transversaux couvrant l'ensemble des missions, des objectifs stratégiques et des activités exercées au sein de l'université, avec les indicateurs qui y sont associés, constitueront le plan de contrôle interne de l'université.

Indicateur spécifique n016 : Déploiement des tableaux de bord.

3.3 Mobiliser les ressources humaines au service du projet collectif de l'université

Pour répondre à ses missions et ses ambitions, en s'appuyant sur le potentiel en personnels BIATOSS et enseignants ou enseignant-chercheurs dont il dispose, l'établissement poursuivra une politique clairement définie en matière de redéploiement et de repyramidage systématique de ses emplois. Il conviendra également de faire face aux contraintes générées par les multiples localisations de son offre de formation et aux innovations pédagogiques et scientifiques engagées.

Pour ce faire, l'établissement s'engagera progressivement dans une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Celle-ci prendra en compte le renouvellement de la pyramide des âges des personnels et permettra également des réorganisations et des mutualisations de services.

L'établissement se dotera d'un schéma directeur de l'emploi et veillera, parmi les enseignantschercheurs, à augmenter le taux de professeurs.

Par ailleurs, afin de renforcer les services rendus aux usagers, l'établissement s'engage à faire respecter les dispositions législatives et réglementaires relatives au temps de travail. Soucieux des déroulés de carrière de ses personnels et notamment des personnels BIATOS, il entend également développer les dispositifs de formation et les mobilités, favoriser les promotions, assurer une politique indemnitaire concertée, développer sa politique sociale et lutter contre les discriminations.

Il veillera à conduire sa politique en améliorant les formes de son dialogue avec les personnels et leurs représentants syndicaux.

Indicateur commun n07 : Endorecrutement des enseignants-chercheurs /bilan et prévision.


3.4. Renforcer la maîtrise du pilotage budgétaire et accroître les ressources propres de l'établissement

La création d'un pôle de suivi des moyens et de contrôle de gestion à la direction des ressources humaines lors du précédent contrat traduit les efforts de mise en ordre de l'établissement avant son passage à l'autonomie en 2011.

La réorganisation du pilotage et de la politique budgétaire et l'utilisation de SIFAC permettront une meilleure utilisation des moyens disponibles. Le projet de l'établissement 2011-2015 sera au cœur de la construction du budget global et des COM, par composantes.

En outre, l'établissement qui dispose d'une situation financiére saine, soulignée par l'évaluation, pourra mettre en œuvre un plan pluriannuel d'investissement.

L'université poursuivra, par ailleurs, la politique affirmée de maîtrise du volume des heures complémentaires qu'elle mène depuis 2009 en s'appuyant sur un logiciel performant.

Afin d'accroître ses ressources propres, elle mettra en œuvre trois actions:

• mieux organiser et piloter les services en charge des réponses aux différents appels à projets;

• accentuer les activités de formation continue et le développement des actions permettant de percevoir la taxe d'apprentissage;

• mettre en place une fondation universitaire.

Indicateur spécifique n015 : Pilotage financier.

3.5. Assurer une bonne qualité de vie sur le campus pendant et après la reconstruction

La refondation de l'université se fera dans le contexte particulier d'une reconstruction-réhabilitation sur site occupé.

Dans cette configuration, l'université entend tout mettre en œuvre pour garantir de bonnes conditions de travail et de vie culturelle et sociale sur le campus aux étudiants et aux personnels. Il s'agira de créer, d'ores et déjà, sur de nouvelles bases une vie de campus particulièrement dynamique et attractive, ouverte sur son environnement et la société, offrant des services de qualité, et inscrite dans le développement durable. De nombreuses actions seront encouragées:

• renforcer une vie culturelle et artistique déjà très dynamique et très présente sur le campus du Mirail, comme sur les autres sites de l'université;

• développer les espaces dédiés à la diffusion des évènements culturels avec le « triangle }) Fabrique culturelle, Maison des initiatives étudiantes et Arche réaménagée;

Fort d'une expérience de longue date dans le domaine culturel, l'établissement créera les conditions d'une égalité d'accès à l'Art et à la Culture pour tous ses étudiants. En faisant de La Fabrique un lieu culturel de référence, en rayonnant dans les sites en Région et en développant les échanges avec les quartiers proches et la Ville, l'université reconstruira une image plus positive et ainsi renforcera son attractivité. En s'appuyant sur le développement des disciplines artistiques, elle compte renforcer la présence de l'Art et de la Culture dans les formations et la recherche.

• encourager les initiatives émanant des réseaux culturels, associatifs, sportifs et les rendre accessibles à la communauté universitaire;

• valoriser l'engagement bénévole et citoyen;

• apporter une réponse aux besoins sociaux des étudiants et des personnels, notamment avec l'ouverture d'une crèche prévue fin 2012 ;

• renforcer les liens entre l'université et son environnement (interaction socioculturelle avec le quartier du Mirail et les autres campus, appui sur les ressources des territoires).

Indicateur spécifique n018: Vie étudiante 1 n019 : Vie culturelle.


Avec la reconstruction du campus du Mirail, l'établissement disposera sur ce site d'un patrimoine entiérement rénové et mieux adapté à ses missions, qui lui permettra notamment d'améliorer son attractivité.

En vue de tenir ses engagements dans le cadre de ceUe nouvelle opération, l'université devra veiller, au fur et à mesure de la livraison des bâtiments construits ou rénovés, à :

• assurer les meilleures conditions d'une vie étudiante de qualité et à la réussite de l'ambition Licence;

• améliorer le taux d'occupation des locaux d'enseignement par une gestion centralisée de l'ensemble des locaux pédagogiques non spécialisés;

• rationaliser le service documentaire et améliorer l'offre d'espaces d'accueil et de travail en réunissant les 15 bibliothéques de proximité au sein de 4 centres de ressources, en association étroite avec la bibliothéque universitaire centrale;

Conformément à ses engagements, l'établissement procédera, entre autres, à la démolition effective de tous les bâtiments provisoires et à l'abandon des locaux des allées Jules Guesde.

D'une maniére plus générale, l'établissement s'engagera à améliorer la rationalisation de son patrimoine à l'occasion du projet de reconstruction du campus du Mirail et veillera à limiter ses coûts de fonctionnement dans le cadre de l'intégration de l'lU FM.

Indicateurs communs n09 : Taux d'occupation des locaux / n010: Qualité du pilotage en matière de gestion immobilière.

4. Consolider la politique de site

4.1. Participer à la réalisation des objectifs prévus par le projet du PRES

L'établissement s'associe pleinement à la réalisation des objectifs prévus par le projet du PRES.

4.2. Contribuer particulièrement à la stratégie de l'enseignement supérieur et de la recherche en Midi-Pyrénées

L'établissement affinera, à l'horizon de l'actuel contrat, avec les établissements partenaires et avec le PRES, la définition d'une stratégie ambitieuse à l'échelle de Midi-Pyrénées et celle des moyens appropriés pour la mettre en oeuvre

Il pourra préciser la politique de qualification des différents sites universitaires répartis dans la région Midi-Pyrénées qu'il a initiée.

*** L'Etat partage les orientations définies par le présent contrat et apporte son soutien à leur mise en œuvre dans les conditions fixées en annexe.

Ce contrat s'accompagne d'indicateurs de performance sur lesquels s'appuiera l'évaluation prévue à l'issue de la période contractuelle.


Université Toulouse 2-le Mirail

• L'établissement recevra chaque année une dotation en crédits qui comprend:

- une part qui sera calibrée chaque année en application du modèle d'allocation des moyens, en fonction d'indicateurs d'activités et de performance. Le montant annuel sera précisé dans la notification de crédits;

- une part qui correspondra aux rémunérations des personnels prises en charge sur le budget de l'Etat. Le montant annuel sera précisé dans la notification de crédits;

- une part, répartie dans le cadre des discussions contractuelles, dont le montant, pour chacune des années du contrat, sera précisé dans la notification de crédits. Ce montant est de :

2011 2012 2013 2014 2015 Total

Dotation contractuelle 820000 820000 820000 820000 820000 4100000 négociée en €

- une part qui sera réservée à des actions spécifiques, réparties selon des procédures ad hoc chaque année. Leur montant annuel sera mentionné dans la notification de crédits.

La notification annuelle et ses éventuelles modifications préciseront la fraction de la dotation affectée à la masse salariale, celle affectée au fonctionnement et celle affectée à l'investissement.

• Le plafond des emplois financés par l'Etat, grâce à la fraction de la dotation versée et affectée à la masse salariale, sera précisé chaque année dans la notification de crédits et ses éventuelles modifications.

• L'établissement s'est fixé des objectifs, en matière d'endorecrutement des professeurs et des maîtres de conférences, conformément à l'article L 952-1-1 du code de l'éducation: cf. indicateur W 7.

• Les modalités de la participation de l'établissement au PRES « Université de Toulouse» ont été fixées par décret n° 2007-385 du 21 mars 2007.

• L'établissement s'engage à mettre en place, pendant la durée du contrat, une comptabilité analytique conformément à l'article 46 du décret financier W 2008-618 du 27 juin 2008 relatif au budget et au régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel bénéficiant des RCE.


VAGUE A CONTRAT 2011-2015 PROGRAMME: FORMATIONS SUPERIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE

1 UNIVERSITE TOULOUSE 2 -LE MIRAIL

ET

UNIVERSITE TOULOUSE 2 -LE MIRAIL

Contrat pluriannuel 2011-2015 de l'Université Toulouse 2 - Le Mirail

INDICATEURS ET CIBLES DE PERFORMANCE DE L'UNIVERSITE TOULOUSE II-LE MIRAIL

INDICATEURS COMMUNS DE PERFORMANCE DE LA FORMATION page

1 - Taux de passage de L 1 en L2 ............... ....... ............... ......... ... ............. ...... ......... ........... 2

2 - Taux de réussite en licence en trois ans........................................................................... 4

3 - Flux d'étudiants entrants en master : part des nouveaux étudiants entrants dans l'établissement. 7 4 - Evaluation des enseignements................. ........... ..... .... ........ .......... ............... ...... ...... ...... 8

INDICATEUR COMMUN DE PERFORMANCE DE LA RECHERCHE 5 - Revenus consolidés de la valorisation de la recherche... .......... ........ .... ......... ...... ............. .... 10

INDICATEUR COMMUN DE PERFORMANCE DE LA DOCUMENTATION

6 - Variation des horaires d'ouverture du SCD ou du SICD...................................................... 13

INDICATEURS COMMUNS DE PERFORMANCE DU PILOTAGE

7 - Endorecrutement des enseignants-chercheurs: bilan et prévision......................................... 15

8 - Qualification du dispositif d'autoévaluation mis en œuvre par l'établissement........................... 16 9 - Taux d'occupation des locaux ....................................................................................... 17

10 - Qualité du pilotage en matiére de gestion immobilière...................................................... 19

1 ~

INDICATEURS SPECIFIQUES DE PERFORMANCE DE LA FORMATION

11 - Taux d'assiduité

12 - Taux de réussite des présents 13 - Internationalisation des formations INDICATEUR SPECIFIQUES DE PERFORMANCE DE LA RECHERCHE 14 - Doctorats

INDICATEURS SPECIFIQUES DE PERFORMANCE DU PILOTAGE

15 - Pilotage financier 16 - Dèploiement des tableaux de bord.

17 - Pilotage de la politique documentaire 18 - Vie étudiante

19 - Vie culturelle


21 21

22

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25 26

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29

1


UNIVERSITE TOULOUSE 2 - LE MIRAIL

Formation initiale et continue de niveau licence Améliorer la réussite à tous les niveaux de formation

Description de l'indicateur

Unité de mesure Ratio en % Date de la mesure Années universitaires 2006-2007,2007-2008,2008-2009, futures années 2013-2014 et 2014-2015

Disponible en mai de l'année n+l Champ de la mesure Etudiants bacheliers de l'année (enseignement public universités et assimilés - France entière) inscrits pour

la première fois en DEUG ou LI et inscrits l'année suivante en 2éme année de DEUG ou de Licence, ou dans une formation équivalente de 2'"" année. Source: Données administratives recueillies via le Système d'infonmation sur le suivi de l'étudiant (SISE) -Universités et assimilés.

Élaboration et qualités de l'indicateur

Nature précise des Inscriptions principales données de base Source : MESRISIES, Système d'Information sur le Suivi de l'Etudiant (SISE) Mode de calcul Suivi de cohorte entre deux années consécutives à une première inscription en licence (DEUG 1 et licence

cursus LMD) lé. année en (n-n+l) - Calcul du taux de redoublement: Le nombre d'étudiants nouveaux bacheliers qui redoublent à l'issue

d'une année universitaire (n-n+l) est rapporté au nombre total de nouveaux bacheliers inscrits en LI en n- n+l (redoublement dans la même formation ou dans une autre fonmation LI)

- Calcul du taux de passage: Proportion d'étudiants bacheliers de l'année inscrits pour la première fois en première année de DEUG ou LI l'année N et qui accèdent à la 2ém, année de DEUG ou L2 ou à une fonmation équivalente l'année suivante.

Données de l'établissement

2006-2007 2007-2008 2008-2009

Effectifs de nouveaux bacheliers Cible 2015

inscrits en L 1 2782 2539 2252

Part de redoublements 24,8 24,7 25,5 >< Part de changements d'orientation 2,9 3,3 2,8 >< Part des inscrits en Lien n-l non

29,1 31,7 32,5 ~ présents en université il la rentrée n)

Part des inscrits en L 1 accédant en 43,2 40,4 39,2 50% L2 l'année suivante

A noter: la fixation d'une cible n'est obligatoire que pour la « part des inscrits en LI accédant en L2 l'année suivante» ; cependant, des cibles peuvent être décidées d'un commun accord pour les autres items du tableau, soit à titre informatif, soit comme indicateurs spécifiques.


'. •

2006-2007 2007-2008 2008-2009 Total des Effecûfs de nouveaux bacheliers 161128 148269 141471 universités

inscrits en L 7

Part de redoublements 23% 23,6% 25,7%

Part de changements 3,6% 3,5% 3,7% d'orientaûon

Part des inscrits en L 7 en n- 7 28,7% 29,7% 27,4% non présents en université à la rentréen)

Part des inscrtls en L 1 accédant 44,7% 43,2% 44,3% en L21'année suivante

Pour mémOire: la cible 2013 Inscnte au PAP 2011 est de 52%.

Commentaires Plusieurs raisons combinées laissent à penser que le taux de passage en année supérieure devrait atteindre 50 % en 2015. Tout d'abord, des raisons d'ordre organisationnel:

1. modification en 2011 du calendrier universitaire qui prévoit le rapprochement des deux sessions d'examens, accompagné de la mise en place de dispositifs de révision encadrés par des enseignants;

2. mise en place dans la nouvelle offre de formation (campagne d'habilitation 2011-2015) d'unités d'enseignement d'accompagnement du projet de l'étudiant et de méthodologie du travail universitaire;

3. accompagnement ciblé des étudiants (aide à la réussite) dans le cadre du plan licence.

Le taux de passage de L 1 en L2 n'est pas forcement adapté pour mesurer le taux de performance de l'établissement dans la réussite des parcours des étudiants. En effet, plus de la moitié des étudiants entrants (2 724 étudiants) en Licence ne sont pas des nouveaux bacheliers et ont des parcours et des stratégies qui ne les conduisent pas forcément à valider une licence. La réussite de ces parcours étudiants se mesure de façon plus spécifique.

Précisions: Lecture: En 2008-2009, 43,2% des nouveaux bacheliers inscrits en L1 en 2007-2008 pris en compte dans le calcul de cet indicateur (148269 étudiants) accèdent en L2 ou équivalent et 23,6% de cette même population redoublent en L 1.

L'écart par rapport à 100% correspond aux étudiants: qui ont quitté l'université, qui se sont réorientés vers d'autres filières au sein de l'université.

Les admissions en cours de cursus ne sont pas prises en compte. Un étudiant inscrit en L 1 dans une université X passant en L2 dans une autre université Y est pris en compte dans le taux de passage de l'université X Un étudiant inscrit en L 1 dans une université X redoublant en L2 dans une autre université Y est pris en compte dans le taux de redoublement de l'université X. Une seule inscription principale par étudiant est prise en compte dans les effectifs. Quand les étudiants ont pris une inscription dans des universités différentes, une seule est conservée.



1 UNIVERSITE TOULOUSE 2 - LE MIRAIL

Action Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence Ob'ectif Améliorer la réussite à tous les niveaux de fonmation


Unité de mesure % Date de la mesure Cohorte 2006 diplômée en 2009 Champ de la mesure Etablissements d'enseignement supérieur


Nature précise des Etudiants (bacheliers et non-bacheliers) inscrits administrativement pour la première fois en première année de premier cycle ou de cursus licence à la rentrée universitaire 2006, Sont exclus du champ, les inscrits en

données de base classes préparatoires aux grandes écoles en première année, Cf, « mode de calcul» Source : MESRISIES, Système d'Infonmation sur le Suivi de l'Etudiant (SISE)

Le taux de réuss~e constaté en licence en 3 ans est calculé à partir de la cohorte d'étudiants, bacheliers et non bacheliers, inscrits pour la 1 ère fois en 1 ère année de 1" cycle ou de cursus licence à la rentrée 2006,

Méthodes aggliguées à gartir de la cohorte gour la détermination des taux de réuss~e à gartir de la cohorte:

0 Méthode 1 : la méthode 1 tient uniquement compte de l'établissement d'inscription en 1ère Mode de calcul année; les étudiants qui ont changé tous les ans d'établissement ne sont pas comptabilisés dans

le calcul 0 Méthode 2 : la méthode 2 tient uniquement compte des résultats en 3'm, année (L3),

rapportant le nombre de diplômés à celui des inscrits en troisième année 0 Méthode 3 : la méthode 3 tient uniquement compte des étudiants qui, s'étant inscrits en

L 1 dans l'établissement, ont effectué la totalité de leur cursus de licence (L 1 à l3) en son sein ou bien qui sont sortis du système universitaire en troisième année

Cf, PRECISIONS METHODOLOGIQUES: voir ci-dessous Service responsable de SIES l'indicateur

périodes Méthode 1 Méthode 2 Méthode 3 Ecart taux observé -

taux attendu (M3) Diplômés 2008 (cohorte 2005) pour 26,0 82,2 41,6 -4,5 mémoire

Taux de réussite constaté Diplômés 2009 en % (établissement) (cohorte 2006)

24,9 83,9 40,9 -6,4

Cible 2015 (méthode 3 uniquement) 47

Commentaires 1 de l'établissement: L'université se démarque par une spécificité de son public, En effet, une forte proportion du public est constituée d'étudiants en reprise d'études, hors dispositif de prise en charge de formation continue soit 23%, qui doivent concilier vie professionnelle et études dans la majorité des cas, Bien souvent, ils obtiennent la licence mais ont besoin d'un délai supérieur à trois ans, Cette cible est trés ambitieuse et constitue un véritable défi,


Commentaires 2 de l'établissement: L'université n'accueille pas que des nouveaux bacheliers en 1 oro année de licence. Aujourd'hui, le profil des étudiants inscrits en L1 compte:

• 70% de nouveaux bacheliers (bac obtenu dans l'année), • 18% d'étudiants en réorientation externe (inscrits l'an passé dans un autre établissement que l'UTM),

• et 12% d'étudiants en reprise d'études (inscrits nulie part l'an passé).

Pour l'ensemble de ces étudiants, il s'agit de la 1 ,,, inscription dans une université française. En termes de réussite, les publics en réorientation externe ainsi que les reprises d'études mettent un peu plus de temps pour obtenir leur diplôme. Sur le public inscrit en L 1 à la rentrée 2004, on constate que 35,6% obtiennent la licence en 3 ans (session 2007). En 4 ans (session 2008),iI y a 12,1% d'étudiants diplômés de la licence en plus.

Taux de réussite en licence en 4 ans,

Cohorte 2004 Cible 2015

Taux de réussite de la licence en 4 ans 48% 54%

Sur la cohorte 2004, le taux est de 48%. Si le taux de passage de L 1 vers le L2 augmente, cela risque d'augmenter le temps de réussite des étudiants qui, au départ, pourraient être des étudiants en plus grande difficulté que la moyenne. Cible 2015 : taux de 54 %


Précisions apportées par le SIES (mars 2011)

Taux de réussite en licence en trois ans.

Le taux de réussite en licence en trois ans a été calculé à partir de la cohorte d'étudiants (bacheliers et non-bacheliers) inscrits pour la première fois en première année de DEUG ou de cursus licence à la rentrée universitaire N-3. Les inscrits en classes préparatoires aux grandes écoles en première année ont été retirés de la cohorte, afin de ne pas introduire de biais dans le calcul de la réussite. Ces étudiants ont été suivis pendant trois années consécutives afin d'observer leurs résultats au diplôme à la session N (année N-1, N). La cohorte porte sur des inscriptions administratives recensées dans le système d'infonnation SISE. On ne sait donc pas si les étudiants concernés ont réellement suivi les études dans lesquelles ils étaient inscrits et s'ils se sont présentés aux examens. Ceci contribue à une diminution du taux de réussite en trois ans.

Le parcours de ces étudiants au cours des trois années de leur cursus est très diversifié: seule la moitié d'entre eux poursuivent leur formation dans le même établissement, quelle que soit leur situation (passage dans l'année supérieure, redoublement, réorientation). Les autres étudiants poursuivent dans un autre établissement universitaire, quittent l'université pour se réorienter vers d'autres filières de l'enseignement supérieur ou abandonnent leurs ètudes dans l'enseignement supérieur. Notre système d'information ne permet pas de distinguer les deux derniers cas.

Compte tenu de cette diversité de parcours, la réussite en trois ans à la licence par établissement est difficile à apprèhender: en particulier, à quel établissement faut-il attribuer la réussite des étudiants inscrits dans une université et qui seront diplômés trois ans plus tard dans une autre ?

Trois manières complémentaires qui abordent la réussite par établissement sous différents angles sont donc proposées.

1 - Réussite calculée en prenant en compte l'établissement d'inscription en 1 ère année (méthode 1l.

La réussite des étudiants est attribuée à l'université dans laquelle ils se sont inscrits initialement, quel que soit leur parcours ultérieur. Les étudiants qui ont changé tous les ans d'établissement ne sont pas pris en compte dans le calcul. Le choix de cet indicateur s'explique par le fait que la première année de L 1 est très importante pour la poursuite des étudiants.

2 - Réussite en troisième année (L3l (méthode 2),

Pour cet indicateur, on ne considère que la troisième année. Il correspond au rapport entre le nombre de diplômés et celui des inscrits en troisième année (L3). Le taux obtenu apporte des informations sur la réussite obtenue par les étudiants dans l'établissement où ils ont terminé leur scolarité, quel que soit leur parcours durant les deux premières années de leur scolarité.

3 - Réussite des étudiants qui ont effectué leur parcours dans la même université (méthode 3),

Cet indicateur ne prend en compte que les étudiants qui ont effectué tout leur cursus de licence au sein du même établissement ou bien qui sont sortis du système universitaire en troisième année. Elle donne donc des informations sur les chances de réussite des étudiants dont un seul établissement a assuré la formation durant tout leur parcours. Ceux qui quittent l'université après la deuxième année sont considérés comme des étudiants que l'établissement n'a pas pu conduire jusqu'au diplôme de licence. Pour chacune de ces trois façons d'appréhender la réussite, un taux simulé par établissement a été calculé. Le taux simulé est le taux que l'on observerait pour un établissement si la réussite des différentes catégories d'étudiants entrant en licence était identique à celle obtenue au niveau national pour les mêmes catégories d'étudiants, définies par les critères suivants :

sexe origine socioprofessionnelle des étudiants la série du baccalauréat (littéraire, économique, scientifique, technologique STT, autre bachelier technologique, professionnel, dispensé du baccalauréat) l'âge d'obtention du baccalauréat (<< à l'heure ou en avance» (18 ans ou avant), {( en retard d'un an» (19 ans), {( en retard de plus d'un an» (après 19 ans); ancienneté d'obtention du baccalauréal (en 2003, 2002, avant 2002) le groupe disciplinaire d'inscription en L 1 (Droit -sciences économiques- AES, Lettres- sciences humaines-langues, sciences- STAPS).

Une régression logistique permet de mesurer, toutes choses égales par ailleurs, l'impact de ces critères sur la réussite à la licence. La définition d'un profil d'étudiant de référence permet d'estimer, dans le modèle, l'influence respective de chacune des caractéristiques décrites ci-dessus. L'étudiant de référence est un homme, dont les parents exercent une profession intermédiaire, titulaire d'un baccalauréat économique obtenu avec un an de retard, inscrit en L 1 dès l'obtention de celui-ci dans le groupe disciplinaire droit sciences économiques. Par rapport à cet étudiant de référence, le classement par ordre d'importance des critères qui influent le plus sur les chances de succès place en premier la série du baccalauréat et l'âge d'obtention de celui-ci, dont l'effet est deux fois plus important que celui des autres variables.

Le calcul du taux simulé permet de prendre en compte les effets de structure liés à la population étudiante de l'établissement concemé. Ils correspondent donc à la notion « toutes choses égales par ailleurs» bien que se limitant à ces six critéres. Cependant même avec le taux simulé tel qu'il est défini, on ne saurait rendre compte complétement des différences entre établissement en ce qui conceme la réussite à la licence.

L'écart entre le taux de réussite simulé et le taux de réussite réel a également été calculé (c'est la valeur ajoutée). La valeur ajoutée permet de situer une université par rapport à la moyenne nationale une fois pris en compte les effets de structure. La prise en compte simultanée du taux réel et de son correspondant simulé permet une analyse plus objective des résultats à la licence par établissement.




Action Formation initiale et continue de niveau master Ob'ectif Ré ondre aux besoins de ualifications su érieures


Unité de mesure Ratio en % Date de la mesure Années universitaires 2008-2009, 2009-2010 et 2014-2015 Champ de la mesure Inscrits et diplômés de cursus M -Champ SISE universités


Nature précise des Etablissement d'origine des entrants en MI et M2 - Effectifs d'inscrits en MI et M2 (inscriptions principales) données de base Source MESRISIES, Système d'Infonmation sur le Suivi de l'Etudiant (SISE) Mode de calcul Etablissement d'origine des entrants en M1 : Pour chaque année considérée: nombre d'étudiants inscrits

en MI (redoublants exclus) absents de l'établissement l'année précédente 1 nombre total des étudiants inscrits dans l'établissement en MI, (redoublants exclus) x 100

En MI sont pris en compte les inscrits en : maîtrise, master LM D, master IUP

Etablissement d'origine des entrants en M2 : Pour chaque année considérée: nombre d'étudiants inscrits en M2 (redoublants exclus) absents de l'établissement l'année précédente 1 nombre total des étudiants inscrits dans l'établissement en M2, (redoublants exclus) x 100

En M2 sont pris en compte les inscrits en : master LM D, DEA, DESS.

A noter: les aqréqats MI et M2 ont été homogénéisés en 2009, ce qui peut expliquer d'éventuels écarts avec les données calculées antérieurement.

Unité: %

Part des étudiants non-présents en n-l dans l'établissement panmi les nouveaux inscrits en MI

Toutes

Part des étudiants non-présents en n-l dans l'établissement parmi les nouveaux inscrits en M2

Toutes universités

Commentaires de l'établissement: M1 : Cible 2015 = 39%.

non-présents en n-l

39%

On suppose que le taux d'attractivité des M1 augmente grâce à l'évolution de l'offre de formation (réfléchir à la démarche qualité et évaluation des formations, conseil de perfectionnement). M2: Cible 2015 = 31%


VAGUE A CONTRAT 2011-2015

PROGRAMME: FORMATIONS SUPERIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE

1 UNIVERSITE TOULOUSE 2- LE MIRAIL

Formation initiale et continue de niveau licence et master Améliorer la réussite à tous les niveaux de formation


Unité de mesure Ratio en % Date de la mesure Années universitaires 2008-2009; cible 2014-2015 Champ de la mesure EnseiQnements dispensés en L en M et dans les autres diplômes


Nature précise des % de mentions de L et de M dont les enseignements font l'objet d'une évaluation de la part des étudiants données de base Source: établissement Mode de calcul (nombre de mentions de L évaluées Inombre total des mentions) X 100

1 (nombre de mentions de M évaluées Inombre total des mentions) X 100

Données de l'établissement 2008-2009 Cible 2015

Niveau L Nombre de mentions de L dans l'établissement 38 >< Soit 7 DUT

17 L générales Effectifs d'étudiants inscrits en L 13939 >< 14 L professionnelles

Part des mentions de L faisant l'objet d'une évaluation NR 100%

Effectifs d'étudiants inscrits dans une formation de L évaluée NR

Niveau M Nombre de mentions de M dans l'établissement 23 X Effectifs d'étudiants inscrits en M 4652 X Part des mentions de M faisant l'objet d'une évaluation NR 100%

Effectifs d'étudiants inscrits dans une formation de M évaluée NR X Taux de réponse à l'enquête (nombre de répondants/effectif total des mentions évaluées'IOO)

Autres diplômes Nombre de diplômes concemés 25 X Effectifs d'étudiants inscrits 1294 X Part des diplômes faisant l'objet d'une évaluation NR

Effectifs d'étudiants inscrits dans une formation de() évaluée X Taux de réponse à l'enquête (nombre de répondants/effectif total des mentions évaluées'IOO)


Précisions pour la licence

L'article 20 de l'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence prévoit les procédures d'évaluation des licences.

Cet article prévoit notamment la participation des étudiants, le dialogue entre équipes de formation et étudiants. Ces procédures comprennent, une évaluation par les instances de l'établissement de la stratégie d'ensemble, des résultats et du devenir des diplômés. Un bilan annuel élaboré dans le cadre du CEVU est soumis au CA et propose les améliorations à conduire.

Le conseil d'administration sur proposition du conseil des études et de la vie universitaire fixe les modalités de ces procédures d'évaluation. La méthodologie doit être conforme à un protocole unique et porter sur l'ensemble des enseignements d'une mention. Il peut être prévu une procédure électronique.

Cette démarche s'inscrit dans le dispositif d'auto-évaluation (indicateur n07) et prévoit un processus d'amélioration continu.

Commentaires: de l'établissement

Les filières professionnalisées (DUT, Licences professionnelles, Masters professionnels) sont évaluées de façon systématique tous les ans depuis 2007. Ces formations entrent dans le dispositif de suivi de l'insertion de la DGESIP qui prend en compte une partie de l'évaluation de la formation et plus particulièrement le lien formation/emploi; compétences/débouchés.

Le DAEU est régulièrement évalué par les partenaires institutionnels (formation continue et Conseil Régional).

Ce suivi se fait par promotions et 30 mois après l'obtention du diplôme. A ce jour, les promotions des diplômés 2007 et 2008 ont été enquêtées. La promotion 2009 le sera en 2012.

En ce qui concerne les autres formations de l'établissement. rien de systématique n'est organisé à ce jour.

Néanmoins, l'évaluation généralisée des enseignements et des formations est l'une des priorités de la Commission Formations, Orientation, Insertion.

Durant l'année 2011, un recensement des pratiques d'évaluation a été réalisé. Il a mis en évidence, l'existence d'évaluation des enseignements notamment, dans presque toutes les disciplines de l'université. Il s'agit aujourd'hui d'harmoniser ces pratiques en mettant en œuvre des modalités d'évaluation communes et en rédigeant une charte de l'évaluation et de l'innovation pédagogique.

La première campagne d'évaluation systémique devrait être conduite sur la nouvelle offre de formation, dés 2011/2012.

Aujourd'hui, l'établissement n'est pas en mesure de renseigner les tableaux ci-dessus.



Action Objectif


6 à 12 Contribuer à l'amélioration de la compétitivité nationale par le transfert et la valorisation des résultats de la recherche (PAP)


Unité de mesure K€ Date de la mesure 31/121N Champ de la mesure Etablissements d'enseignement supérieur et structures externes chargées de la valorisation de leurs activités

recherche


Nature précise des Etablissement: établissement d'enseignement supérieur ayant qualité d'opérateur et participant à l'exécution

données de base du programme 150 dans le cadre d'une contractualisation avec le MESR.

Structure externe: structure (établissement public, association, dispositif mutualisé ou filiale) chargée par l'établissement public ou un groupe d'établissements des activités de valorisation (PRES-EPCS ou associatiij

Organisme: EPST partenaires des établissements au sein des unités mixtes et gérant potentiellement une part des ressources de valorisation

Données financières au 31/121N de chaque année considérée: - recettes générées par les contrats de recherche (hors financement public sur projet - FPP) - recettes générées par les prestations de service (études et prestations recherche hors contrats) - recettes générées par les revenus de la propriété intellectuelle

Source : Comptes financiers des établissements d'enseignement supérieurs Bilans financiers annuels des structures externes et des organismes

Mode de calcul Montants déclarés par catégories de ressources citées plus haut issus du compte financier de l'établissement, augmenté des ressources globales des structures externes concemées et des ressources éventuellement gérées par les organismes pour le compte d'unités mixtes de l'établissement. Les ressources des structures externes mutualisées ne sont pas ventilées par établissement faute de pouvoir détenminer a priori la bonne clé de répartition, Cependant, les établissements sont invités à commenter les résultats et le cas échéant à expliciter leur niveau de participation au dispositif mutualisé y compris si la valorisation est gérée au niveau du PRES,

Responsable de l'indicateur DGRI- DGESIP - Pôle de contractualisation Date de disponibilité de

Mars de chaque année N pour N-1 l'indicateur


Ressources en K€

Contrats hors Evolution en %

FPP Prestations Redevances PI Total

1- Périmètre établissement 0 434 0 434 30%

2- Périmètre structure(s) externe(s) 0 0 0

propre(s) à l'établissement 3- Périmètre structure(s) externe(s)

0 0 0 mulualisées

4- Périmètre « organismes » NC

Total 2010 ~ - - " ~ ----------

Cible 2015

Précisions - Remarques importantes: Les financements publics sur projet (FPP), par exemple en provenance de l'ANR, du FUI, de l'UE (PC ROT), ou des collectivités territoriales sont exclus du périmètre de l'indicateur.

Cet indicateur financier ne rend compte que partiellement de la mission de valorisation de la recherche confiée aux établissements et de la dynamique en place, Un tableau de bord de suivi des résultats construit conformément à la volonté de la CPU, devra permettre de faire évoluer cet indicateur de même que la diffusion des analyses conduites sur la base de l'enquête Curie.

En outre les universités sont invitées à compléter cet indicateur d'éventuels commentaires ou compléments d'information.

Commentaires de l'Établissement' orooosition de l'indicateur adaoté il la soécificité de l'établissement·

Recettes 2010 Part ressources propres CIBLE 2015

totales

Montant recettes Valorisation 2010 (contrats hors FPP et 434 17% 30% prestations de services)

Montant total recettes ressources propres 2010 2608

Commentaires: de l'établissement

Les recettes des activités gérées par le CNRS et par les autres tutelles ne sont pas connues. Dans le cadre de la mise en place de la DGG, l'établissement et le CNRS ont convenu, dans un premier temps la création d'une UMS/Direction de la Recherche commune qui permettra de mutualiser l'ensemble des informations à leur disposition sur l'activité contractuelle des Unités de Recherche, puis d'élargir progressivement le périmètre des Unités en gestion UTM. L'établissement sera donc à même à brève échéance (2012) d'avoir une vision complète de l'activité contractuelle et de valorisation de ses Unités de Recherche.

Par ailleurs, l'indicateur proposé par le Ministère ne rend pas compte des actions de valorisation spécifiques aux disciplines (Arts Leltres Langues, Sciences Humaines Sociale) présentes dans l'université qui se développent, pour une part d'entre elles, au bénéfice des collectivités locales, de l'État et de ses services, du monde associatif.

C'est pourquoi l'indicateur proposé intègre les activités de valorisation réalisées par les Unités de Recherche de l'établissement pour le compte du secteur public et para public au sens large: aide au diagnostic, aide à la constitution de bases de données, veille économique, aide méthodologique au recueil, au traitement et à l'analyse de données, appui à la définition de politiques publiques, expertise, assistance à maîtrise d'ouvrage, transfert de connaissances issues de la recherche, création artistique, traduction, système expert, « serious game », ... ) ainsi qu'à la mise en place de modes de partenariats université/entreprises ou secteur public innovants (formation actions-recherche, ateliers éruditionnnnovation ... ).

Contrai pluriannuel 2011-2015 de l'Université Toulouse 2 - Le Mirail 11

L'établissement construira des indicateurs plus fins susceptibles de mieux rendre compte de la nature des activités de valorisation générées par ses Unités de Recherche.

Pour mieux apprécier l'activité de valorisation qui génère une plus value économique, l'université se propose de suivre l'évolution de l'activité de « sourcing » de la cellule valorisation en se donnant pour objectif de l'accroître, comme suit:

2006 2007 2008 2009 2010 Cible 2015

Nombre annuel de nouveaux projets pris en 1 4 11 8 9 15 charge par la cellule valorisation

Enfin, afin d'accroître ses activités de valorisation, l'établissement s'attachera à développer, à destination des milieux socioéconomiques, la mise en visibilité des savoirs (faire et penser) de ses enseignants-chercheurs et chercheurs qu'il a engagée avec la réalisation du guide des « compétences » dont il entend poursuivre le déploiement:

2011 Cible 2015

Nombre de fiches du guide 400

Nombre total d'enseignants-chercheurs et chercheurs 719 dans les unités d'UTM

Complétude du guide 55,6% 85%

L'université s'attachera, en complément, à construire un indicateur d'utilisation de ce guide à partir du nombre de consultations pour en mesurer l'impact.




Action Bibliothèques et documentation Objectif Optimiser l'accès aux ressources documentaires pour la fonmation et la recherche par l'augmentation des

horaires d'ouverture


Unité de mesure Pourcentaqe Date et source de la Année universitaire mesure Champ de la mesure Sont prises en compte dans le calcul de la cible les bibliothèques universitaires et les bibliothèques

intégrées du SCO ou du SICO au sens du décret du 4 juillet 1985, et répondant également aux deux critères suivants : - ouvertes au moins 45 heures par semaine; - dotées de plus de 100 places assises. Les bibliothèques non intégrées au SCO ou au SICO sont exclues du champ de la mesure.


Nature précise des données de base

Mode de calcul

Pourcentage d'augmentation globale de l'ouverture hebdomadaire dans l'ensemble des bibliothèques universitaires et intégrées répondant aux critères définis dans la rubrique « Champ de la mesure », entre l'année 2010 et l'année d'échéance du présent contrat.

Vd (valeur de départ) est l'ouverture hebdomadaire moyenne des bibliothèques pour l'année 2010, en nombre d'heures. Va (valeur d'arrivée) est l'ouverture hebdomadaire moyenne des bibliothèques pour l'année de l'échéance du contrat, en nombre d'heures. La cible correspond à la marge de progression réalisée, exprimée en pourcentage, et calculée de la manière suivante : T = (Va-Vd) 1 Vd x 100

Compte tenu de sa situation propre et des orientations stratégiques qu'il a définies pour le contrat pluriannuel, l'établissement se donne les objectifs suivants:

Moyenne d'ouverture hebdomadaire des bibliothèques universitaires et bibliothèques 52 h 30 intégrées en 2010 (Vd) Moyenne d'ouverture hebdomadaire des bibliothèques universitaires et bibliothèques 60 h intéqrées à l'échéance du contrat (Va)

Variation (Va-Vd) + 7 h 30

1 Cible 2015 (%) 14,72%


Modalités d'interprétation de l'indicateur

L'indicateur est destiné à mesurer l'effort accompli par l'établissement pour améliorer l'accessibilité des ressources documentaires à son public. Le « Plan Renouveau des Bibliothèques» lancé en 2010 par le MESR a souligné l'importance de l'extension des horaires dans la réalisation de cet objectif.

Pour autant, l'histoire et les spécificités propres à chaque établissement peuvent impliquer des stratégies différenciées en la matière, telles que:

- privilégier une amélioration des services offerts par la bibliothèque à une augmentation des horaires (dans le cas, par exemple, d'une bibliothèque déjà très ouverte)

- maintenir le niveau d'ouverture hebdomadaire mais augmenter le nombre de jours d'ouverture dans l'année (périodes de vacances, notamment)

- concentrer les efforts sur un ou deux sites stratégiques en proposant une extension significative des horaires, ou au contraire, chercher à harmoniser les horaires des différentes sections du SCD.

Le contrat peut également être marqué par des regroupements de bibliothèques ou des fermetures temporaires de sites, voire des constructions de nouvelles bibliothèques, constituant autant d'éléments susceptibles de faire varier la politique poursuivie en matière d'horaires d'ouverture.

L'établissement est donc invité à donner en commentaires toutes les précisions ou compléments d'information qui lui paraîtraient utiles à une juste interprétation de la cible.

Commentaires de l'établissement:

Au printemps 2009, l'université a allongé d'une heure l'ouverture quotidienne de la BUC. Cette avancée dans les services offerts aux usagers, conjuguée à la volonté de l'établissement de se conformer aux dispositions légales en matière de temps de travail, autorise aujourd'hui à affirmer que désormais si quelques progrès doivent encore être faits en termes d'augmentation de la durée journalière d'ouverture, l'essentiel de son effort sera plutôt de type qualitatif. En effet, les pratiques étudiantes révèlent une attirance pour le centre-ville où se trouvent l'essentiel des logements étudiants, si bien que la question de la durée d'ouverture doit se poser et se résoudre à l'échelle du site toulousain. L'université cherchera à adapter les horaires de ses bibliothéques à la présence des étudiants sur le campus du Mirail, veillera à une meilleure utilisation des autres sites (et en particulier de Saint-Agne mais aussi Bibliothèque d'Etudes Méridionales, ... ) et à une amélioration du service aux usagers (horaires, prêts ... ).

NB. L'Espace Documentation Recherche (EOR) est ouvert aux mêmes heures que la BUC, les documents sont accessibles 52h30 par semaine et le seront à 60 dès l'ouverture effective le samedi.




atrimoine immobilier


Unité de mesure Effectifs physiques d'enseiQnants-chercheurs titulaires et staQiaires Date de la mesure Recrutements avec affectation au cours de l'année civile considérée Champ de la mesure Toutes disciplines du CNU hors médecine et odontoloQie


Nature précise des Pour les MCF, le recrutement interne conrespond d'abord aux personnes ayant soutenu leur doctorat ou le données de base et Source titre jugé équivalent dans l'établissement mais ne comprend pas, dans le cas d'une mutation, le MCF titulaire

exerçant précédemment dans l'établissement. Pour les PR, le recrutement interne recense seulement les personnes qui occupaient précédemment, en qualité de titulaire, un emploi de MCF dans l'établissement (les PR en première affectation après concours d'agrégation ne sont pas comptabilisés).

Mode de calcul Le numérateur dénombre les recrutements internes. Le dénominateur comprend tous types de concours d'enseiQnants-chercheurs titulaires.

Recrutement interne d'enseignants- 2007 2008 2009 Données Cible 2015 chercheurs ou endo-recrutement cumulées

2007,2008, 2009

Maîtres de conférences % 50 44 21,4 37,3 30

Professeurs des universités % 87,5 53,3 70 66,7 55




atrimoine immobilier


Unité de mesure Qualification en 4 niveaux, de 0 à 3, du dispositif mis en oeuvre par l'établissement pour l'autoévaluation de sa performance

Date de la mesure Annuelle Champ de la mesure Etablissement


Nature précise des La situation de l'établissement relève des cotations suivantes: données de base et Source Cote 0 : il n'y a pas d'action ou de projet significatif contribuant à ce but

Cote 1 : un plan d'action a été défini et mis en oeuvre Cote 2 : la définition d'un plan d'action, sa mise en oeuvre, le suivi et l'adaptation de sa réalisation s'intègrent dans un cycle permanent (processus d'amélioration continue) Cote 3 : le dispositif d'assurance qualité est validé par une instance externe reconnue. La qualification du dispositif d'auto-évaluation est réalisée pour les trois secteurs suivants: Politique de fonnation, Politique scientifique, Management de l'établissement au service de ses missions

Mode de calcul

Management de Cotation Politique de formation Politique scientifique l'établissement au service de

ses missions 2010 2015 2010 2015 2010 2015

0 1 x x x --2 x x x 3

. - -

Commentaires de l'établissement: La démarche d'amélioration continue initiée par l'établissement dès 2010 s'appuie sur 13 domaines relatifs à l'ensemble des activités de l'université. Cette démarche engagée lors de l'élaboration du projet d'établissement mobilise l'ensemble des composantes - pédagogiques, de recherche, administratives et techniques - autour de trois actions combinées entre elles: élaboration et mise en oeuvre de plans d'actions, formalisations des procédures jugées prioritaires, et définition et production d'indicateurs, stratégiques, d'activité et de contrôle interne. La conduite de cette démarche est assurée par un ingénieur qualité rattaché à la Direction de l'Évaluation, des Études et de la Prospective (DEEP).

Précisions: Les cotations de 0 à 3 sont inspirées du "Common Assessment Framework" pour l'évaluation des moyens mis en oeuvre par les organismes dans le cadre du développement de l'auto-évaluation dans les fonctions publiques européennes. L'interprétation est réalisée lors du dialogue contractuel quadriennal entre chaque établissement et le ministère.




Action Pilota e 0 érationnel des établissements Ob'ectif o timiser la estion et l'évolution du atrimoine immobilier


Unité de mesure Date de la mesure Annuelle Champ de la mesure Etablissement


Nature précise des données de base et Source Mode de calcul Le taux d'occupation des locaux de l'établissement est établi en deux étapes:

- calcul du taux d'occupation pour chaque type de salles (amphithéâtres et salles banalisées) en fonction de la fonmule présentée plus bas;

- détenmination du taux d'occupation de l'établissement à partir de la moyenne pondérée des taux d'occupation de chaque type de salles par leurs surfaces respectives,

Le calcul du taux d'occupation pour un type de salles correspond au rapport entre l'occupation « réelle» et le quota horaire de référence (occupation théorique) où l'occupation « réelle» est le rapport de nombre d'heures d'utilisation annuelle d'un type de salles avec le nombre de salles, Il se résume par la formule suivante:

T = CU 1 5) H

où: T : taux d'occupation d'un type de salles U : nombre d'heures d'utilisation d'un type de salles, S : nombre de ce même type de salles H : quota horaire de référence (1120 h)

A titre d'exemple: Un établissement disposant de 66 salles banalisées (5 100 mZ) qu'il utilise 58 195 h par an, présente un taux d'occupation de : (58 195 h / 66 salles) soit 79 % pour les salles banalisées

1120h Ce même établissement présente un taux d'occupation de ses amphffhéâtres (3 000 mZ) de 62 % pour ses amphithéâtres: Son taux d'occupation est de : (62 % x 3 000 m') + 09 % x 5 100 m') - 73 %,

8100m'


Situation actuelle Situation au terme

Occupation des (2010) du contrat (2015)

locaux Nombre Total Taux d'heures Nombre

surfaces d'occupation Taux d'occupation

d'utilisation de salles SHON Réel attendu

Amphithéâtres 17932 23 5140 70 80% --~-~--

Salles banalisées 340358 479 42301 63 70% 1

-~-------------

Ensemble des locaux 358290 502 47441 64 75% d'enseignement

Commentaires de l'établissement: Afin de pouvoir interpréter objectivement ces résultats, il convient de préciser le périmètre des différents éléments de calcul: D'une part, le taux d'occupation calculé en 2009-2010 demeure partiel dans le sens où les données ne sont disponibles que pour le campus du Mirail, les IUT de Blagnac et Figeac, le centre universitaire de Foix et les antennes de l'lU FM. A ce jour, le détail des salles banalisées et des emplois du temps de l'ESAV et des départements situés à Montauban n'est pas connu par les services centraux; D'autre part, le tableau ci-dessous identifie bien les disparités d'occupation selon les sites, essentiellement dues aux pratiques pédagogiques (ex. importantes périodes de stages en IUT) :

Amphithéâtres (taux Salles banalisées (taux Taux d'occupation pondéré par

d'occupation réelle) d'occupation réelle) les surfaces (amphis et salles banalisées)

Campus du Mirail 77% 60% 63% IUT Blaqnac 34% 39% 37% IUT Fiqeac 51% 49% 49% Foix 42% 57% 54% IUFM 80% 71% 72%

Par ailleurs, l'objectif assigné pour 2015 sera conditionné par les facteurs suivants: L'absence de blocage des locaux sur le campus du Mirail liés aux mouvements sociaux (fréquents depuis 2003), la reconduction du nombre de locaux actuels (12 amphithéâtres et environ 200 salles de cours banalisées) sur le campus du Mirail, conformément au préprogramme général de reconstruction établi en décembre 2010 qui se fonde sur un retour de la croissance des effectifs étudiants à partir de 2012 (soit une hypothèse de +12% à l'horizon 2015 par rapport à 2010) ; la mise en place d'une gestion centralisée exclusive des salles de cours banalisées et des amphithéâtres du campus du Mirail à l'issue de la reconstruction.

Précisions: Cet indicateur est construit en référence à l'indicateur du programme 150 nQ 6.4 ({ Taux d'occupation des locaux ». Ce taux est estimé à 70,5 % en réalisation 2008 (PAP 2011) à partir des données recueillies par enquête auprès des établissements (taux de réponse 82 % représentant 84 % des surfaces SHON).




estion et l'évolution du atrimoine immobilier


Unité de mesure Indice de satisfaclon défini entre 0 et 3 Date de la mesure Annuelle Champ de la mesure Ensemble des dispositifs au sein de l'établissement


Nature précise des o = l'établissement ne dispose d'aucun outil de gestion immobilière et fait preuve d'une connaissance données de base et Source insatisfaisante de son patrimoine immobilier, tant en tenme quantitatif (ex. difficulté à renseigner l'enquête surfaces pour l'ensemble de ses implantations) que qualitatif (difficulté à qualifier l'état du bâti de l'ensemble de ses bâtiments).

1 = l'établissement dispose d'au moins un outil opérationnel de gestion immobilière (schéma directeur ou logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonne connaissance de son patrimoine immobilier, tant en terme quantitatif (ex. enquête surfaces correctement renseignée) que qualitatif (ex. état du bâti suffisamment précis et cohérent avec l'enquête surfaces).

2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels de gestion immobilière (schéma directeur et logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonne connaissance de son patrimoine immobilier, tant en tenme quantitatif que qualitatif.

3 = l'établissement assure un pilotage cohérent et structuré de sa politique immobilière en articulant l'intervention de ses services avec l'utilisation de ses outils de gestion immobilière.

Mode de renseignement de Cocher les cases correspondant à la situation de l'établissement l'indicateur

Indice de satisfaction Qualité du pilotage de la politique immobilière

Situation actuelle Cible 2015 --

0 ---

1

2 x 3 x

-"".."",,"- -_._- -

Commentaires de l'établissement: L'université dispose des outils de pilotage complémentaires suivants:

schéma directeur immobilier du campus du Mirail: révisé en juillet 2010 par le CA sur la base des propositions du groupement Urbane recruté en octobre 2009 ; logiciel de gestion des salles (Celcat acquis en 2003) : actuellement exploité avec succès sur le campus du Mirail, et en cours de déploiement à l'IUT de Blagnac, l'université se donne pour objectif de le déployer sur l'ensemble de ses sites géographiques d'ici 2013 ; logiciel de gestion du patrimoine immobilier (Pépito acquis en 2008 dans le cadre d'un groupement d'achat interuniversitaire) : alimenté et enrichi à l'aide des plans numérisés des locaux, l'université se donne également pour objectif de le déployer sur l'ensemble de ses sites géographiques d'ici 2015. Ce logiciel permet aussi de dématérialiser les demandes d'interventions techniques (maintenance, travaux, déménagement, etc.) ;


diagnostic d'accessibilité des sites et des bâtiments: achevé en septembre 2009 pour l'ensemble des sites dont l'établissement assure les droits et obligations du propriétaire, il doit permettre une programmation pluriannuelle des travaux de mise en conformité des locaux; schéma directeur de mise en sécurité des locaux: achevé en septembre 2010 à l'issue de l'audit réalisé par le bureau de contrôle Veritas, ce document transmis pour validation au SACIM et au ministère doit permettre une programmation pluriannuelle des travaux de mise en conformité des locaux sur l'ensemble des sites dont l'université assure les droits et obligations du propriétaire; audit de rénovation énergétique des bâtiments: achevé en décembre 2010 pour les bâtiments pérennes.

Dès lors que ces outils seront mis en oeuvre de façon cohérente par la Direction du patrimoine immobilier, récemment constituée, l'université pourra renforcer davantage le pilotage de sa politique immobilière. Il convient toutefois de rappeler que l'intégration de l'lU FM au 1er janvier 2008 nécessite toujours une phase de consolidation des données au sein des systèmes d'information, mais aussi une articulation harmonieuse des services concernés par la gestion immobilière.




1 Objectif 1 Améliorer le taux de présence des étudiants aux examens

Etudiant présent à la totalité des examens en L 1

Commentaires de l'établissement: Un étudiant est considéré présent s'il est présent à la totalité des examens auxquels il est inscrit. Sur la session 2010, le taux de présence du L 1 sur le public des nouveaux bacheliers est de 56%. Au vu des changements du calendrier universitaire, de la nouvelle offre de formation incluant des dispositifs d'accompagnement, on peut espérer atteindre comme taux de présence à l'horizon 2015 : 66% pour tous les publics.

1 Objectif 1 Maintenir le taux de réussite des étudiants présents aux examens

Réussite des étudiants présents aux examens en L 1

En 2010, le taux de réussite par rapport aux présents sur le L 1 est de 76%. En 2015, l'établissement espère atteindre le même taux mais cette fois sur un plus grand nombre d'étudiants.

Commentaires de l'établissement:

1) Le public des nouveaux bacheliers accueillis à l'université a évolué; il a fortement diminué ces trois dernières années. Aujourd'hui par rapport à 2006-2007, l'établissement compte moins d'étudiants titulaires d'un bac général (-1,8%), moins d'étudiants titulaires d'un bac technologique (-1,5%) et une augmentation des étudiants titulaires d'un bac professionnel (+3,5%). En termes de présence et de réussite, les étudiants titulaires d'un bac général ont des taux très corrects. La présence est de 63% et le taux de réussite des présents est de 79%. Les bacs professionnels, quant à eux, ont un taux de présence très faible (17%) et un taux de réussite des présents très bas (13%); les bacs technologiques ont un taux de présence de 32% et un taux de réussite des présents de 53%. Cette évolution du public est très certainement l'une des raisons pour lesquelles la part des étudiants non réinscrits l'année suivante en université est en augmentation et de fait diminue la part des inscrits accédant au L2 l'année suivante. Ces publics titulaires de bacs professionnels et technologiques ont des difficultés à réussir leurs études. 42% des étudiants titulaires de bac pro redoublent l'année suivante. 2) La part des étudiants suivant leurs enseignements par le Service d'Enseignement à Distance est une donnée dont il faut tenir compte. Ce public est très peu présent; il représente 7% des nouveaux bacheliers inscrits en L 1. L'année suivante, le passage en L2 de ce public est seulement de 19%, contre 40% pour les étudiants non inscrits au SEO. Sans ces étudiants SEO, le taux de passage en L2 augmenterait de + 2%.


3) Le calendrier universitaire est l'une des raisons pour lesquelles l'université perd également des étudiants en L2. 28% des étudiants présents à tous les examens de la 1 'ro session et ne validant pas l'année sont absents à la 20d, session. Cela est certainement dû au fait que la 2,d, session se passe en septembre. Aujourd'hui avec le nouveau calendrier, on peut espérer augmenter le passage de L2 de +2%. Au-{!elà de la 2'd' session, les inscriptions tardives (13% de nov. à janv.) sont également un handicap pour la réussite des étudiants. Ceux-ci sont peu investis et peu présents. Sans compter ces étudiants, le taux de passage en L2 devrait augmenter de +1,3%. 4) Les projets personnels des étudiants sont faibles. Suite à une enquête réalisée auprès des étudiants entrants en L 1 en 2009/2010, un nouveau bachelier sur deux déclare avoir un projet d'études précis, 58% déclarent avoir un projet professionnel précis et 43% seulement déclarent avoir à la fois un projet d'études et professionnel précis. 11 % d'étudiants non-SED (soit 253) sont absents à tous leurs examens aussi bien à la 1 ,ce session qu'à la session 2.

1 Objectif 1 Renforcer le rayonnement international et eurorégional

Nombre de masters internationaux

Nombre de masters internationaux

Nombre de thèses liées aux masters/programmes européens et internationaux et diplômes co-habilités.

Nombre de thèses liées aux masters/ programmes internationaux




1 Objectif 1 1 Accroissement du nombre de thèses

53%

Commentaires de l'établissement sur l'évolution flux d'entrée / flux sortie / stock:

2008/2009 2009/2010 2010/2011

Inscriptions en 1 ,,, 224 206 213

année

Soutenances 113 119 111

Nb de doctorants Inscrits 916 898 958

Le nombre de thèses soutenues, apprécié par le ratio ({ flux sortant/flux entrant» peut être amélioré. Au sein de l'établissement, il varie selon les ED (et les disciplines).

Flux sortant/Flux entrant (moyenne sur les 3 dernières années) ALLPHA (lettres, langues arts) 44% CLESCO (psychologie, sciences de 69 % l'éducation) TESC (histoire, archéologie, géographie, 50 % socioloQiel

Ces écarts s'expliquent par la diversité des situations des doctorants au regard de la thèse, selon que la thèse bénéficie d'un financement spécifique ou non (sur les dernières années, l'établissement a fait un effort conséquent pour accroître les financements CIFRE qui sont passés en quelques années d'une moyenne de 3 par an en 2006 à une moyenne de 13 par an en 2010), en raison également des caractéristiques de la population doctorante selon les disciplines (poids des enseignants du secondaire en lettres et langues).

Situation des doctorants ALLPHA CLESCO TESC UTM 2011

2010/2011 Financements spécifiques de

27,2% 39,2 % 52,8% 34,3% thèse Autres activités rémunérées 49,5% (doctorants en situation (poids des 34,3% 25,6% 38,8% professionnelle) agrégés)

Sans financement 23,3% 26,5% 21,6 % 26,9%


1 Objectif 2 1 Diminution de la durée des thèses

Par! des thèses soutenues en moins de 5 ans

Durée moyenne

Allocataires

Totalité des doctorants

Allocataires

Totalité des doctorants

Commentaires de l'établissement :

2008/2009 2009/2010 Cible 2015

60,9% 72,7%

53,0% 54,7%

4,5 4,2

5,1 4,9

Les cibles tiennent compte de la spécificité du travail de doctorat dans les disciplines SHS/ALL (exigence du travail de terrain, modalités d'accès aux sources et documents).




Description des indicateurs

Unité de mesure Réalisation de l'objectif Date de la mesure A l'issue du contrat - 2015 Champ de la mesure Mise en œuvre du dispositif au sein de l'établissement Mode de renseignement Remplir les cases correspondant à la situation de l'établissement de l'indicateur

- Inscrire l'établissement dans une démarche de performance dans le pilotage budgétaire' Types d'actions prévues

Situation actuelle 1 Cible 2015 1- Améliorer la qualité des prévisions budgétaires par la COM réalisés pour les 2 IUT 1 COM réalisés pour toutes les mise en place d'un dialogue de gestion dans une logique: i composantes pédagogiques objectifs 1 moyens 1 résultats ,

cible: augmenter les taux d'exécution et maintenir un taux 73,2% en 2009 Taux d'exécution de 95% supérieur à 90 % en dépenses de fonctionnement général hors personnel

cible s~écifigue sur les dé~enses de ~ersonnel pour les Passage aux RCE au 1" janvier 99% établissements passés aux RCE : maintenir un taux supérieur à 2011 99 % en dépenses de personnel

2- Elaborer des tableaux opérationnels de suivi des PPI construit (et voté) avec une PPI présenté au CA avec une

opérations pluriannuelles dans le but de maîtriser le pilotage vision 3 ans et suivi des contrats vision sur 5 ans et suivi des et les reports de crédits de recherche réalisé pour le

contrats de recherche y compris cible: doter l'établissement de plans pluriannuels budget 2011(canal de gestion

sur le canal de gestion CNRS d'investissement et de suivi des contrats de recherche université)

- Sécuriser les et consolider la Types d'actions prévues

o

o

Mesure du résultat par l'indicateur

o = l'établissement ne dispose d'aucun outil de suivi. 1 = l'établissement a effectué l'action préconisée ou dispose d'au moins un outil centralisé opérationnel 2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels Cocher les cases correspondant à la situation de l'établissement







Formalisation du Faciliter l'accès aux ressources documentaires

D arr}; eScrJpt/On e ln 1cateur Unité de mesure Indice défini entre 0 et 4 Date de la mesure annuelle Champ de la mesure SCD de l'Université de Toulouse 2

laboration et Qualités de l'indicateur Nature précise des L'indicateur doit permettre de mesurer le degré d'aboutissement des actions relevant de la documentation données de base entreprises Mode de renseignement L'indicateur doit permettre de mesurer le degré d'aboutissement des actions relevant de la documentation de l'indicateur au moyen d'une échelle qualitative de 0 à 4 :

Niveau 0 : il n'y a pas d'action ou de projet significatif. Niveau 1 : Quelques actions ponctuelles menées en commun mais pas d'actions significatives témoignant d'une activité commune régulière. Niveau 2 : Plusieurs actions font l'objet de démarches communes régulières (répétition). Niveau 3 : Les activités sont le résultat d'une concertation permanente. Les processus sont menés en commun. On observe un pilotage commun et des procédures sont définies. Niveau 4 : Les activités sont pilotées en commun de manière intégrée. Une instance de pilotage assure la cohérence du dispositif. Des outils de suivi des activités (tableaux de bord) permettent un pilotaQe intéQré.

Elaboration d'un plan de développement des 1

Mise en ligne du rapport d'activités du SCD

Intégration des bibliothèques des UFR

Commentaires de l'établissement: Le processus d'intégration des bibliothèques d'UFR s'opère depuis plusieurs années: - intégration fonctionnelle avec l'informatisation au sein d'un système de gestion commun, entraînant des pratiques professionnelles homogènes - partenariat étroit du SCD dans le cadre de la reconstruction (UFR de langues, projet de centre de ressources commun HAASES) - début d'intégration administrative avec le vote en 2011, par 4 conseils d'UFR, de l'évaluation du responsable de la BUFR par le directeur du SCD L'objectif à atteindre est à présent l'intégration administrative totale, qui permettra de mettre en place un paysage documentaire lisible, cohérent et efficient pour l'ensemble des usagers. Les étapes envisagées: - rédaction d'un protocole définissant les rapports entre SCD et UFR pour la gestion des fonds documentaires et le fonctionnement des centres de ressources, - soumission du protocole au vote des conseils de composantes, - application du nouveau statut à mesure de l'achèvement des centres de ressources.




1 Objectif 1 Enrichir la qualité de vie sur les campus

ENT -> Nombre de comptes ENT / Nombre Etudiants inscrits

IRIS (plate forme pédagogique)

Nombre de accédées / Nombre de ressources

Prêts d'ordinateurs par semestre

Taux de demandes de mise à disposition d'un ordinateur satisfaites

Commentaires: Le taux d'équipement en ordinateurs portables des étudiants augmente régulièrement ce qui entrai ne une diminution des demandes de prêts, L'établissement assurera la satisfaction de la totalité des demandes en maintenant un stock disponible en adéquation avec les besoins,

Durée médiane des prêts

Nombre de manifestations/événements organisés par les associations étudiantes sur les campus et à l'extérieur de l'établissement

organisés par les



PROGRAMME: FORMATIONS SUPERIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE


1 Objectif 1 Cf. 4 Objectifs Culture ci-dessous Nombre de manifestations/an diffusées à La Fabrique et évolLttion du taux moyen de fréquentation (dont part de public

2011-2015

Diversifier les pratiques culturelles des étudiants par l'expérience sensible

Offrir aux étudiants un nombre important de manifestations artistiques gratuites, sur leur lieu d'études

Reconstruire une image, renforcer l'attractivité et le rayonnement de l'UTM au moyen de l'Art et de la Culture

Développer la présence de l'Art et de la Culture dans les Formations ella Recherche

Indicateurs

Nombre total de artistiques gratuites organisées chaque année sur l'ensemble des campus

Montant du financement sur nos fonds propres des professionnels encadrant les troupes de théâtre étudiant (INPEC'Art)

Nombre total de manifestations artistiques en partenariat avec les institutions culturelles de la région (Théâtres, musées)

artistiques qui contribuent au rayonnement de l'UTM dans l'Europe de la Culture

des sites en Région

expérimentales. impliquant des chercheurs et des artistes « en recherche »

avec les composantes, nombre de résidences d'artistes professionnels au sein des formations

2011

110/an

60/spectacle

40 projets/an

45.000 euros

9

5

5

3

8

2


Valeurs-cible et délais

2012 2013 2014

120/an 130/an 130/an

70 70 80

40 45 50 projets/an projets/an projets/an

45.000 50.000 50.000 euros euros euros

15 15 20

5 5 7

5 10 15

5 10 10

12 13 14

3 4 5

29

2015


PROGRAMME: FORMATIONS SUPERIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE 1 UNIVERSITE TOULOUSE 2-LE MIRAIL

EXES

RECHERCHE ET FORMATION

Contrat pluriannuel 2011-2015 de l'université Toulouse 1-Capitole.

DS LABEl. NUM

ED 327

ED 326

ED 328

ED 467

ED 323

ED 475

Contrai pluriannuel 2011-2015

UNIVERSITÉ TOULOUSE 2 - Le Mirail -STRUCTURES de RECHERCHE 1 ECOLES DOCTORALES

UBELLÉ

Temps, espaces, sociétés, cultures (TESC)

Comportement, langage, éducation,

socialisation, cognition (CLESCO)

Arts. lettres, langues. philosophie et communication

(AUPH@lIe)

Aéronautique

astronautique

(AA)

Génie électrique, électronique et

télécommunications

(GEET)

MATHEMATIQUES,INFORMATIQUE, TELECOMMUNICATIONS DE TOULOUSE

(MITT)

1/5

Responsable

Z'fTNICKI Colette

ZAOVCHE CAUDRON

Chantal

MARTINEZ Monique

MOSCHETTA

Jean-Marc

GRAFFEUIl Jacques

FERAUD Louis

et AZAIS

Jean-Marc

Paris·

Arch; Toulouse

3

Toulouse 3

QUl.DUSt 2

Associé:

ENAC Toulouse

DS LABEL NUM

UMR 5219

FR 3424

FEI> 4142

FEI> 4140

EA 740

EA 827

EA 4590

EA 4591

EA 4151

EA 3051

Contrat pluriannuel 2011-2015


uBeLLÉ

INSTITUT DE MATHÉMATIQUES DE

TOUWUSE -

(IMT)

STRUCTURE FEDERATIVE DE RECHERCHE EN MATHEMATIQUES ET EN INFORMATIQUE

bE TOULOUSE

(FREMIT)

RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES

sOCIÉTÉ (IFERISS )

INSTITUT DES SCIENCES DU CERVEAU DE

TOULOUsE (ISCT)-

INSTITUT I:>E RECHERCHE INTERSITE

ETUDES CULTURELlES

(IRIEC)

LABORATOIRE D'ETUDES ET bE

RECHERCHES APPLIQUeeS EN SCIENCEs

SOCIALES

(LERASS)

IL LABORATORIO

CLINIQUE PATHOLOGIQUE

INTERCUL TURELLE

(!.CPI)

CENTRE DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES

GERMANIQVES

(CREG)

EQUIPE DE RECHERCHE SUR LES

RATIONALITES PHILOSOPHIQUES ET LES

SAVOIRS

(ERRAPHIS)

2/5

Responsable

CATTIAUX Patrick

COUVEIGNES Jean-Marc

LANG

Thierry

CHOlLET François

bUGAS Guy

COUZINET Viviane

NARDONE Jean-lue

PIRLOT Géf'Qro

KNOPPER Fran~ise

GODDARD Jeon-Christophe

2

TOULOUSE

2

TOULOUSE

1

3

TOULOUSE 2

IUCILOIJSt 2

2

3

2

3

DS LABEl NUM

l'" I •• ·· •• ~· ... · EA 4154 .'.

..... ..........

6. EA 4152 .... 1) 1<

6 EA 4601

l'; 'i

.1' UMR 5602

••••••••••• /

i~ EA 801

............

; >! EA 4156

••••••••

EA 1697

•••••••• •....... >6 UMR 5608

L .••.••

l, 1"·6' •• Ministère

UMR-MA

1) Agriculture



UBELLÉ Responsable ET ABUSSEMENT(s)

LABORATOIRE DE RECHERCHE EN METHEL

AUDIOVISUEL - TOULOUSE 2

(tARA) Gilles

LETTRES, LANGAGES ET ARTS RYKNER TOULOUSE 2

( LLA CREATIS) Amou<!

PATRIMOINE LITTÉRATURE HISTOIRE LACROIX TOULOUSE 2

(p.L.H) Daniel

GEOGRAPHIE DE L'ENVIRONNEMENT - GAI.OI'

Didier TOULOUSE 2

(GEODE)

CUL TURfS ANGLO-SAXONNES LANONE

TOULOUSE 2 Catherine

UNITE DE RECHERCHE INTERDISCIPLINAIRE GUIDETTI Michèle

OClQ60NE TOULOUSE 2

PSYCHOLOGIE DU DEVELOPPEMENT ET DE LEONARDIS MyriQl\\

PROCESSUS DE SOCIALISATION - TOULOUSE 2

(PDPS)

TRAVAUX ET RECHERCHES TOULOUSE 2

ARCHÉOLOGIQUES SUR LES CULTURES. LES MORET EHESS PARIS

ESPACES ET LES SOCIÉTÉS Pierre CNRS Ministère de la Culture, (TRACES) INRAP

EDUCATION, FORMATION, TRAVAIL, TOULOUSE 2

SAVOIRS AMADE-ESCOT Chantal ENF AGRO TOULOUsE

(EFTS)

3/5

OS LABEL NUM

•••••• 6 UMR 5136

h.

1

16 UMR 5193

i .

.. ..

·6 UMR 5263

••••••••• ...•

~ USR 3414

•••••••• i.l UMS 838

........

••••••••••••

;

i) FED 4098

: /



LIBELLÉ Responsable ET ABUSSEMENT(S)

FRANCE MÉRIDIONALE ET ESPAGNE OLIVIER TOULOUSE 2

(fRAMESPA) ,Jean-Marc

LABORATOIRE INTERbISCIPLINAIRE J AILLET Marie- TOULOUSE 2

SOLIDARITES. SOCIETES, TERRITOIRES

(USSTl Christine EHESS PARIS

COGNaTION, LANGUES, LANGAGES. BONNEFON Jean- TOULOUSE 2

ERGONOMIE François BORDEAUX 3 (CLLE ) EPHE PARIS

TOULOUSE 2 MAISON DES SCIENCES DE L' HOMME ET DE

JOUVE Bertrand TOULOUSE 1 LA SOCIETE DE TOULOUSE - (MSHS-n

TOULOUSE 3

UNITE MIXTE DE SERVICE DE LA MAISON DE LA RECHERCHE DE l'UNIVERSITE bE

JOUVE Bertrand TOULOUSE 2 TOULOUSE LE MIRAIL

(UMSTM)

INSTITUT DE RECHERCHE LEHMANN

PLURIDISCIPLINAIRE EN ARTS, LETTRES ET TOULOUSE 2 LANGUES Michel

4/5

DS LABEl. NUM

7

7 UMR 5044

7 UMR-MA 104

FED 4146

UPR 8001

UMR 5505



LIBELLÉ Responsable

SCIENCES DE LA SOCIETE

CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE TRAVAIL. ORGANISATION, POUVOIR -

(CERTOP)

DYNAMIQUES RURALES

ISYSn,ME HABITAT ET HABITANT, POUR

OBJECTIF DE DEVElOPPEMENT (SH&HD)

LABORATOIRE D'ANALYSE ET

D'ARCHITECTURE DES SYSTEMES

(LAAS)

INSTITUT DE RECHERCHE EN

INFORMATIQUE DE TOULOUSE

(IRIT)

515

SIMOUUN

Vincent 3

CHARLERY ITOIULOUSE 2

DE LA MASSEUERE ENF AGRO TOULOUSE

Bernard

ESTIBALS Bruno

CHAULA

Roja

FARINAS

DEL CERRO Luis

TOULOUSE 1

TOULOUSE 2

INSA TOULOUSE

INP TOULOUSE

ISAE

MINES Albi-Carmaux

VUI'VC'~< 2

TUllLUIJSt 3

MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRlEUR ET DE LA RECHERCHE

Direction générale pour l'enseigoement supérieur et l'insertion professionnelle

La Ministre de renseignement supérieur et de la recherche

vu le code de réducation,

ARRÊTÉ du 28 juin 2011 relatif aux habilitations de l'Université Toulouse 2 à délivrer les diplômes nationaux

VU le décret nO 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur,

VU le décret nO 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur,

VU le décret nO 2000-250 du 15 mars 2000 portant classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel,

VU le décret nO 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux,

VUS les articles D 123-12 à D 123-14 du code de F éducation, et les articles 4 à 10 du décret nO 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur,

VU le décret n° 2002-529 du 16 avril 2002 pris pour l'application des articles L 613-3 et L 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger,

VU le décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de l'article L 613-3 et de l'article L 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation des acquis de l'expérience par les établissements d'enseignement supérieur,

VU l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master,

VU l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

ARRÊTE:

Art. 1 À compter de l'année universitaire 2011-2012, l'établissement désigné ci-dessus est habilité à délivrer les diplômes figurant en annexe.

Art. 2 TI est habilité à délivrer les diplômes intennédiaires du master ou de la mention de master correspondant.

Art. 3 Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Toulouse et Je président de l'université Toulouse 2 sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

PO:), i:; mi'i:s,FP r-(;' ~)ei,~;- .. ' lPom ~e dî'-ecie,y : E' -,C, '.'- , '~<:)(:';ïeur

C' P-ùur if dï,e-c1E-Ur o"

1/1

ANNEXE de l'arrêté du 28 juin 2011

ACADÉMIE DE TOULOUSE

Université Toulouse 2

L'établissement susvisé est habilité à délivrer, à compter de l'année universitaire 2011-2012, les diplômes nationaux suivants:

Master ARTS, LETTRES ET LANGUES (finalité: R=recherche, P=professionnelle)

mention(s)

[20045015] ARTS PLASTIQUES - ARTS APPLIQUES soécialité(s):

01 CREATION NUMERIQUE R&P

établissement{s) co-habilité(s)

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

02 CREATfONARTISTIQUE, THEQRIEETMEDIATION R&P 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016 , .. _-,-,---~,._---,._- ,," ''',_._-----_ .. __ . __ .... _. ._--------_._-,~._~-- ... _-----

03 ARTS APPLIQUES : COULEUR, IMAGE, DESIG~ .. ~ ____ ._,, __ R_& ~.____ ._,,_.~" __ . ___ .,., .. _____ 2_0_0_4-_200_5 __ 2011-2_01_2 ~,~_5 a_n_s _,., __ 2_0_15_-2_0~_ 04 DESIGN TRANSDISCIPLINAIRE : CULTURE ET

TERRITOIRE

05 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: ARTS APPLIQUES

R&P 2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

R&P 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20110212] AUDIOVISUEL, COMMUNICATION ET ARTS 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016 DU SPECTACLE spécialité(s}:

01 CREATION AUDIOVISUELLE R&P ------_ ... - , .. _-_._-------_._--_._-02 ARTS DU SPECTACLE, COMMUNICATION ET

MEDIAS

[20070940] CULTURES ET SOCIETES spécialité{s):

01 LANGUES, CULTURES ET PATRIMOINES DU MAGHREB

R&P

R&P

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 3 ans 2013-2014

[20070804] LANGUES ET CULTURES ETRANGERES 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 spécialitéfS>:

01 ETUDES ANGLOPHONES R&P 02 ETUDES ROMANES"·---~· .-".-.-"-.-.-~-_ .. -._" -'-~'----'R-&-P" ,_. M_'_""""" __

03 ETUDES GERMANIQUES ET SLAVES

04 ETUDES JAPONAISES

05 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: ETUDES ANGLOPHONES

06 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: ETUDES ROMANES

07 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: ETUDES GERMANIQUES

[20045026] LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES spédalité(s):

01 AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES

R & P U BORDEAUX 3

R&P ULYON3

R&P

R&P

R&P .. _----~_._"-" . ",,_._----,-02 COMMERCE INTERNATIONAL R & P

.. _----_.-.. _,. , "-.. _. 03 TRADUCTION, INTERPRETATION ET MEDIATION R & P

LINGUISTIQUE

[20045024] LETTRES spécialifé(s):

01 METIERS DE LA RECHERCHE

02 METIERS DE L'ECRITURE

R&P R&P ----_._.- '"---'" ,

03 METIERS DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE EN R & P PAYS D'OC ~ -- ~'--,"--"~-~--'-''''--'

04 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: LETTRES/HISTOIRE-GEOGRAPHIE OU LElTRES/LANGUES

05 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: LETTRES

[20045022] MUSIQUE

R&P

R&P

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 ._._---~~-----""---- _.,._._ .. __ ...

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

1/4

spécialitéCs):

01 MUSIQUE ET MUSICOLOGIE R&P 2011-2012 2011-2012 Sans 2015-2016 -_.~_ .. _--, -~-.-,._~~_ .. ,-,_._-,--,_._,,-- - -", .•.. ---_._~,,_. ~ ~~---~,_ .. _,----,,- -,------~

02 METIERS DE l'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: MUSIQUE

[20045023] PHILOSOPHIE spécialitéCs):

01 ETHIQUE DE LA DECISION ET GESTION DES RISQUES RELATIFS AU VIVANT

R&P

R&P

02 PHILOSOPHIES FRANCAISE ET ALLEMANDE DANS R & P L'ESP~E ,=-UROPEEN (ERA~~S MU!'J0US) __ . __ ,

03 HERITAGES ET PRATIQUES CONTEMPORAINES DE R & P LA PHILOSOPHIE

U TOULOUSE 3 étabfissement(s) partenaire(s): lEP TOULOUSE

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011~2012 5 ans 2015-2016

Masler ARTS, LETTRES ET LANGUES/SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (finalité: R=recherche, P=professionnelle)

mention(s)

[20110214] ETUDES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES

spédalilé(s)-

01 STRATEGIES CULTURELLES INTERNATIONALES

Masler DROIT, ECONOMIE, GESTION (finalité: R=recherche, P=professionnelle)

mention(s)

[20100913] METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION

spédalité(s)-

01 ENSEIGNEMENT ET FORMATION EN SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES


établissement(s) déposantes): U TOULQUSE2 établissement(s) partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

R & P établissement(s} partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

établissement(s) co~habilité(s)

U TOULOUSE 1 établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 2

R&P UTOULOUSE 1

2011-2012 2011~2012 5 ans 2015~2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2010~2011 2011~2012 5 ans 2015~2016

2010-2011 2011-2012 5 ans 2015-2016

02 ENSEIGNEMENT ET FORMATION ENEëONOMI E-~~-~~-R-&··P-U-T-O-ULOU-S-E -1··----··~·261 0--20-1 r-~~2~0;:;'C;'"'~2;;;07'2;; 5 ans 2015-2016 GESTION

Masler SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (finalité: R=recherche, P=professionnelle)

mention(s)

[20045002] ANTHROPOLOGIE SOCIALE ET HISTORIQUE

spécialité{ s)-

01 ANTHROPOLOGIE SOCIALE ET HISTORIQUE

[20070798] CULTURES ET SOCIETES spécialité(s)-

01 LANGUES, CULTURES ET PATRIMOINES DU MAGHREB

établissement(s) co-habilité(s)

EHESS établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 2

R&P EHESS

R&P

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015~2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011~2012 3 ans 2013-2014

__ '"~"""~'. __ '~_'_'_'~'~,.,,~ •. ~.,~,~~~~~"_., __ ~_ .• ~._., •. _~" ______ .~ <""_. __ ._, ___ ._~ __ .. ____ c~._~"" ___ .~.~~ __ ~~~,,·

02 ETUDES SUR LES AMER1QUES R & P

[20100914] ENSEIGNEMENT FORMATION EDUCATION spécialité(s):

01 ENFANCE, SCOLARISATION DANS LE 1ER DEGRE R&P ET EDUCATION (ESE) _~ _________ ~_~~~~~~~_ ~~~~ __ ~~~~~ ___ ~

02 METIERS DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION: R&P SOCIALISATION, INSERTION, INTEGRATION (S21)

03 METIERS DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION: R & P INNOVATION, INGENIERIE DIDACTIQUE ET NUMERIQUE (2IDN1~ ~ ~~~ ~~~ ~~_~ ~_

2009-2010 2011-2012 5 ans 2015-2016

2010-2011 2011-2012 5 ans 2015-2016

2010-2011 2011-2012 5 ans 2015-2016

2010~2011 2011-2012 5 ans 2015-2016

2010-2011 2011-2012 5 ans 2015-2016

2/4

04 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: DOMAINE TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL (MEFTP)

[20045061] GEOGRAPHIE ET AMENAGEMENT

spécîalitéC s):

01 AMENAGEMENT ET PROJETS DE TERRITOIRES

02 DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX: ACTEURS, STRATEGIES, INGENIERIE

03 VILLES ET TERRITOIRES

04 GEOGRAPHIE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU PAYSAGE

05 GEOMATIQUE

06 GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET VALORISATION DES RESSOURCES TERRITORIALES

07 DEVELOPPEMENT DES VILLES ET DES TERRITOIRES NUMERIQUES - COLLECTIVITES LOCALES, E-ADMINISTRATION ET SOLIDARITE NUMERIQUE

08 INGENIERIE DU DEVELOPPEMENT DANS LES VILLES PETITES ET MOYENNES

09 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: HISTOIRE ET GEOGRAPHIE

[20070801] HISTOIRE, HISTOIRE DE L'ART ET ARCHEOLOGIE

spécialité(s):

R&P

R&P

établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 2 établissement{s) partenaire(s): CU FR CHAMPOLLION

2010-2011 2011-2012 5ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

R & P EC NAT FORMA AGRO 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016 TOULOUSE-AUZEVILLE, INP TOULOUSE

R&P

R&P

R&P R & P étabfissement(s)

partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

R & P établissement(s) partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

R & P étabfissement(s) partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

R&P

EHESS établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 2

2011-2012 5ans

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2011-2012 5ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

01 ARTS ET CULTURES DE LA PREHISTOIRE ET DE LA R & P EHESS 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 PROTOHISTOIRE: EUROPE, AFRIQUE

02 SCIENCES DE L'ANTIQUITE _ ................ ~--_ .. _ ..... _........... . .. ,_ ... __ ...... ,.==

R & P 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

03 ETUDES MEDIEVALES R&P 5 ans 2015-2016 ._---_._.,--_ .. ,~--",.", .. ,--,--_ •. _-._---,~,-------_ .. -_ .. _-,. 04 HISTOIRE DE L'ART ET PATRIMOINE: MODERNE ET R & P 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

CONTEMPORAIN

05 HISTOIRE ET CIVILISATIONS MODERNES ET CONTEMPORAINES

06 PATRIMOINE

07 METIERS DE L'ART: DOCUMENTATION DES OEUVRES D'ART, REGIE DES OEUVRES

08 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: HISTOIRE ET GEOGRAPHIE

[20045032] INFORMATION - COMMUNICATION spécialifé(s):

01 ARCHIVES ET IMAGES

-~--_._-------~---- --~~---~.~~,-_. ------R & P 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

R& 2011-2012 5 ans 2015-2016

R&P 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

R&P 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

R&P 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016 ~-"-'-~-'--'~--'----'~ .. "~-~._""-----"-~ .. ,,~------~-~----- .,,"'"---~ .,,_. _. __ ..

02 INFORMATIQUE DOCUMENTAIRE: INGENIERIE DU R & P 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016 DOCUMENT ELECTRONIQUE

03 EDITION IMPRIMEE ET ELECTRONIQUE

04 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: DOCUMENTATION

[20045034] INNOVATION PAR L'ECONOMIE SOCIALE ET LES TIC (IESTIC) spécialité(s):

R&P 2011~2012 2011-2012 5ans 2015~2016

R&P 2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2004-2005 2011~2012 5 ans 2015-2016

01 iNNOVATiON PAR L'ECONOMIE SOCiALE R & P 20ûi-200S 2û11-2Q12 5 ans 2015-2016 ._----_.~--" .- --_ .. __ ._~~ -~,.~" .. _---,--_.~""'--~.- ---,--~--- ." ... _--_._-"

02 INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET TERRITOIRES R & P 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20045004] PSYCHOLOGIE

spécialitéCs):

01 PSYCHOLOGIE CLINIQUE: PSYCHOPATHOLOGIQUE, INTERCULTURELLE ET PSYCHANALYTIQUE

02 PSYCHOLOGIE GERONTOLOGIQUE "-_ .. _ .. _._---,, .. 03 PSYCHOLOGIE CLINIQUE ET DE LA SANTE

R&P

établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 2 établissement{s) partenaire(s): CU FR CHAMPOLLION

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

"-"'-~._ .. _,, ." ''"~'--'''''--'''''"'-''-''--''''''-,- ... _-_ ......... _...... ,,- "---,, ... ~-,-_.,---"', .. R&P 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

R & P étabfissement(s) 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015~2016

partenaire(s): U GRENOBLE 2, U LYON 2,

3/4

04 PSYCHOLOGIE SOCIALE, DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS

05 PSYCHOLOGIE DU DEVELOPPEMENT

06 ERGONOMIE COGNITIVE ET INGENIERIE LINGUISTIQUE

07 PSYCHOLOGIE DE L'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL

[20045035] SCIENCES DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION spécialitéCsl:

01 RECHERCHE EN EDUCATION, FORMATION ET PRATIQUES SOCIALES

UTOULOUSE 3

R&P

R&P

R&P EPHE

R & P établissement(s) partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

R&P

02 POLITIQUES ENFANCE JEUNESSE R & P

03 METIERS ET PRATIQUES DU DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL

04 ENCADREMEN"'T"O"'E"'S-;;S"ERVICÊS'-OE"SANTE'

05 FORMATION DE FORMATEURS

[20110194] SCIENCES DU LANGAGE

spécialité(sl:

R&P

R&P

R&P

R&P

R&P

01 LlNGUISTlQUE, COGNITION, COMMUNICATION

02 ERGONOMIE COGNITIVE ET INGENIERIE LINGUISTIQUE (ECIL)

03 APPRENTISSAG=E"Ec.;T'-;O::IO"'A7C:CTO'I~QCCU=ECOO'"'UO-F=RANCAIS ._,,-~. R & p"-'--'--_.~'._"-" lANGUE ETRANGERE ET SECONDE (FLES)

[20045059] SOCIOLOGIE spécialité{sl:

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

01 INTERVENTION SOCIALE ET CHANGEMENT (lSG) ,_H & P ,~ __ "~ __ ~""' ___ ". __ .,' __________ ~ .. 2007-2008 _20_'_'-_20_'_2 __ ,,_~~~ .. ,_ 20_'5_-2_0_'_6._ 02 RECHERCHE ET ETUDES SOCIOLOGIQUES (RES) R & P 2011-2012 2011-2012 Sans 2015-2016 03 GENRE, EGALITE ET POLITIQUES SOCIALES -'~"---·~·R&P"-"'--"-"~"- ~_""_"'~"·' ___ "OA"_~ 2011=2ô12---2011-2012 ~S;;;~2015-2016 -,

(GEPS) ______________ .. _~_ ..... __________ .~ __ .~

04 MEDIATION, INTERVENTION SOCIALE (MIS) <. __ , ____ ._ •• R & P _, __ ~_.""_",. 2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016

05 MANAGEMENT DE L'ACTION PUBLIQUE ET DES R & P 2011-2012 2011-2012 5ans 2015-2016 ENTREPRISES (MAPE)

06 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE ET PRATIQUES SOCIALES (PEPS)

R&P ------"~-·-;;2O:0';;'-:-2"O::"2;;--- 2011-2012 5 ans --2-0-'5--2-0-'6--

[20045036] TOURISME, HOTELLERIE, ALIMENTATION soéÔalité(sl:

01 ALIMENTATION

02 TOURISME ET HOTELLERIE ---~ .. __ .. _-

03 METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION: HOTELLERIE - RESTAURATION

Masler SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE (finalité: R=recherche, P=professionnelle)

mention(s)

[20110476] INFORMATIQUE spécialité(s):

01 INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS (lT)

[20070800] INFORMATIQUE DES ORGANISATIONS (10)

spécialité(sl:

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

R & P EC NAT FORMA AGRO 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016 TOULOUSE-AUZEVILLE

R & P 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

R & P 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016


R & P U TOULOUSE 3

établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 1

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

01 INFORMATIQUE COLLABORATIVE EN ENTREPRISE R & P 2009-2010 2011-2012 5 ans 2015-2016 (ICE)

[20045021] MATHEMATIQUES ET APPLICATIONS spécialifé{sl:

01 INFORMATIQUE, STATISTIQUE, MATHEMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION DE PRODUCTION (ISMAG)

[20070592] MODELES, ANALYSES ET PROTOCOLES

spécîalifé{s):

01 ERGONOMIE

R&P

U TOULOUSE 3 établissement(s) déposant{s): U TOULOUSE 3

R & P U TOULOUSE 3

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 3ans 2013-2014

4/4

MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle

La Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

vu le code de l'éducation,

ARRÊTÉ du 28 juin 2011 relatif aux habilitations de l'Université Toulouse 2 à délivrer les diplômes nationaux

VU le décret n° 56-348 du 30 mars 1956 modifiant le régime des études et des examens en vue du certificat de capacité en droit,

VU le décret nO 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur,

VU le décret n084-1004 du 12 décembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie,

VU le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professiounelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de renseignement supérieur,

VU le décret n° 2000-250 du 15 mars 2000 portant classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel,

VU le décret nO 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux,

VUS les articles D 123-12 à D 123-14 du code de Ir éducation, et les articles 4 à JO du décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur,

VU le décret n° 2002-529 du 16 avril 2002 pris pour l'application des articles L 613-3 et L 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger,

VU le décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de l'article L 613-3 et de l'article L 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation des acquis de l'expérience par les établissements d'enseignement supérieur,

VU l'arrêté du 3 août 1994 relatif au diplôme d'accès aux études universitaires,

VU l'arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professiounelle,

VU l'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études conduisant au grade de licence,

VU li 'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans II . Espace européen de lrJenseignement supérieur,

VU LI arrêté du 10 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités,

VU l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

ARRÊTE:

Art. 1 À compter de l'année universitaire 2011-2012, l'établissement désigné ci-dessus est habilité à délivrer les diplômes figurant en annexe.

Art, 2 Il est habilité à délivrer les diplômes intennédiaires de la licence ou de la mention de licence correspondant.

Art. 3 Le directeur général pour l'enseignement supérieur et Pinsertion professionnelle, le recteur de l'académie de Toulouse et le président de runiversité Toulouse 2 sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fl':<tF i~' i't\l;;!f·;'f," ,": c', r:;~»,:2h' t':.

F'ou: le dl1"0(:t0(';: ç-,;':'l":;r:i,,,-;n; supérieur

1/1

ANNEXE de l'arrêté du 28 juin 2011




Domaine ARTS, LETTRES, LANGUES

Licence ARTS, LETTRES, LANGUES

mention(s)

[20110164} AUDIOVISUEL

[20110168} PHILOSOPHIE - LETIRES CLASSIQUES

[20070875} ARTS PLASTIQUES-ARTS APPLIQUES

[20070877] LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES spécialité/sl: ANGLAIS-ALLEMAND-ARABE-CHINOISESPAGNOL-ITALiEN-JAPONA1S-PQRTUGAIS-RUSSELANGUE DES SIGNES FRANCAISE

[20070899] LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES

spécialitê(s): ANGLA!S-ESPAGNOL

[20070785] LANGUES, L1TIERATURES, CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES spécialifé(sl: ALLEMAND - ETUDES ANGLOPHONES - ARABE - CATALAN - CHINOIS -ESPAGNOL -ITAUEN -JAPONAISOCCITAN - POLONAIS - PORTUGAIS - RUSSE -

[20070898] LANGUES, LITTERATURES, CIVILISATIONS ETRANGERES ET REGIONALES

spécialitéfs): ANGLAIS-ESPAGNOL

[20070880] LETTRES CLASSIQUES

[20070885] LETIRES MODERNES

[20070897] LETIRES MODERNES

[20070888] MUSIQUE

[20070889] PHILOSOPHIE

établissement{s) co~habifité(s)

établissement(s} déposantes): U TOULOUSE 2 établissement(s) partenaire(s): CU FR CHAMPOLLION

établîssement(s) dopos.nt(s): U TOULOUSE 2 établissement(s} partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 2 établissement(s) partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

rofessionnelle ACTIVITES CULTURELLES ET ARTISTIQUES

spéc/a/ité( s)

[20110176] MEDIATION CULTURELLE ET DEVELOPPEMENT DE PROJETS POUR LA DANSE ET LE CIRQUE

établissement(s) co-habllité(s)

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

Domaine ARTS, LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

Licence ARTS, LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES 1 1 établissement(s) 1 date de date d' date d'

1/4

menvon(s) co-habilité(s) 1 création 1 habilitation 1 durée 1 échéance 1

[20110156] COMMUNICATION ET ARTS DU SPECTACLE U TOULOUSE 3 établissement(s) déposantes): U TOULOUSE 2 étabHssement(s) partenaire(s): U TOULOUSE 1

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

Domaine SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

Licence SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

menvon(s) établissement{s) co-habilité(s)

[20110165] ECONOMIE-SOCIOLOGIE 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20110166] HISTOIRE-HISTOIRE DE L'ART ET ARCHEOLOGIE 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20110151] INFORMATION 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20110150] SCIENCES DE L'EDUCATION 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20110152] SCIENCES DU LANGAGE 2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20043513] ANTHROPOLOGIE, ETHNOLOGIE 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20042737] GEOGRAPHIE ET AMENAGEMENT 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20070895] GEOGRAPHIE ET AMENAGEMENT établissement(s) 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 déposantes): U TOULOUSE 2 établissement(s) partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

[20070893] HISTOIRE établissement(s) 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 déposantes): U TOULOUSE 2 établissement(s) partenaire(s): CU FR CHAMPOLLION

[20042735] HISTOIRE 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20043521] HISTOIRE DE L'ART ET ARCHEOLOGIE 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20070896] PSYCHOLOGIE établissement{s) 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 déposant(s): U TOULOUSE 2 établissement(s) partenaire(s): CU FR CHAMPOLLION

[20071028] PSYCHOLOGIE 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016

[20070894] SOCIOLOGIE établissement(s) 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 déposantes): U TOULOUSE 2 établissement(s) partenaire(s): CUFR CHAMPOLLION

[20042664] SOCIOLOGIE 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

Licence professionnelle AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME

spécialité( s)

[20110173] METIERS DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE

[20044358] ENTREPRISES ET DEVELOPPEMENT LOCAL

[20070305] GESTION-ANIMATION DES ESPACES MONTAGNARDS ET PASTORAUX


2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

EC NAT FORMAAGRO 2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016 TOULOUSE-AUZEVILLE établissement{s) déposant(s): U TOULOUSE 2

EC NAT FORMA AGRO 2007-2008 2011-2012 5 ans 2015-2016 TOULOUSE-AUZEVILLE établissement(s) déposant(s): U

2/4

rofessionnelle COMMERCE

spécfalité( s)

[20051117] MARKETING DES PRODUITS AGROALIMENTAIRES SOUS SIGNE DE QUALITE

TOULOUSE 2

établissement{ s) co-habilité( s)

2005-2006 2011-2012 5 ans 2015-2016

Licence professionnelle DEVELOPPEMENT ET PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL

spécialité( 5)

[20044364] AGENT DE DEVELOPPEMENT CULTUREL EN MILIEU RURAL

[20024348] IMAGES ET HISTOIRE

Licence professionnelle HOTELLERIE ET TOURISME

spécialité(s)

[20014084] NOUVELLES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION ET DE DISTRIBUTION APPLIQUEES AU TOURISME

[20051108] INGENIERIE, CONCEPTION, ORGANISATION ET GESTION DES SYSTEMES HOTELIERS ET DE RESTAURATION

[20070494] INGENIERIE, CONCEPTION, ORGANISATION ET GESTION DES SYSTEMES DE RESTAURATION COLLECTIVE

Licence professionnelle INTERVENTION SOCIALE

spécialité(s)

[20090902] ANIMATION

Licence professionnelle METIERS DE L'EDITION

spécialité( s)

[20044208] TECHNIQUES ET PRATIQUES REDACTIONNELLES APPLIQUEES A L'EDITION

établissement(s) co-habiffté(s)

établissement{s} déposant(s): U TOULOUSE 2 éfablissement(s) partenaire!s): CU FR CHAMPOLLION


éfablissement(s) co-habilité(s)

établissement(s} co-habilité(s)

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

2002-2003 2011-2012 5 ans 2015-2016

2001-2002 2011-2012 5 ans 2015-2016

2005-2006 2011-2012 5 ans 2015-2016

2007-2008 2011-2012 5ans 2015-2016

2009-2010 2011-2012 5 ans 2015-2016

2004-2005 2011-2012 5 ans 2015-2016

Domaine SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE

Licence SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE

mention(s) établissement(s) co-habilité(s)

[20110159] MATHEMATIQUES INFORMATIQUE APPLIQUEES ET SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (M.lAS.H.S.)

rofessionnelle COMMERCE

spécialité( s) établissement{s) co-habilité(s)

[20090908] COMMERCIALISATION DES PRODUITS ET UTOULOUSE 3 SERVICES INDUSTRIELS établissement(s)

déposantes}: U TOULOUSE 2

rofessionnelle GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE

spécialité( s) établissement(s) co-habilité(s)

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2009-2010 2011-2012 5 ans 2015-2016

3/4

[20024349] QUALITE DE LA PRODUCTION, CONTROLES INDUSTRIELS, METROLOGIE DIMENSIONNELLE (QCM)

2002-2003 2011-2012 5 ans 2015-2016

Licence professionnelle MAINTENANCE DES SYSTEMES PLURITECHNIQUES

spécialité(s)

[20001353] MAINTENANCE AERONAUTIQUE

[20060163] CONTRÔLE DES INSTALLATIONS ET INGÉNIERIE DE MAINTENANCE

Licence professionnelle PRODUCTION INDUSTRIELLE

spécialité( 8)

[20110177] USINAGE GRANDE VITESSE (UGV)

120034120] INGENIERIE CONCEPTION ASSISTEE PAR ORDINATEUR ET FABRICATION ASSISTEE PAR ORDINATEUR DES FORMES COMPLEXES

[20090907] PLASTURGIE ET COMPOSITES

établissement(s} co-habilité(s)


rofessionnelle RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS

spécialité(s)

[20024351] RESEAUX SANS FIL ET SECURITE


Licence professionnelle SYSTEMES INFORMATIQUES ET LOGICIELS

spécialité( s)

[20001309] ANALYSTE PROGRAMMEUR SPECIALISE EN INGENIERIE DES OBJETS


2000-2001 2011-2012 5 ans 2015-2016

2006-2007 2011-2012 5 ans 2015-2016

2011-2012 2011-2012 5 ans 2015-2016

2003-2004 2011-2012 5 ans 2015-2016

2009-2010 2011-2012 5 ans 2015-2016

2002-2003 2011-2012 5 ans 2015-2016

2000-2001 2011-2012 5 ans 2015-2016

4/4

AN N EXE de l'arrêté du 28 juin 2011




DIPLOME D'ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES

mention(s)

[19990388} (Aucun libellé de mention) spécialîté(s); OPTION A

DNGIN DIPLOME NATIONAL DE GUIDE INTERPRETE NATIONAL

mention(s)

[970139J (Aucun libellé de mention) spécialitéfs}: ALLEMAND, ANGLAIS, ESPAGNOL,CHiNOIS,JAPONAIS


1994-1995 2011-2012 5 ans 2015-2016

1997-1998 2011-2012 5 ans 2015-2016

1/1

UNIVERSITE DE TOULOUSE Il

Offre de formation conduisant au diplôme universitaire de technologie ({ cursus licence )}

Habilitations à la rentrée 2011

IUT de BLAGNAC

Implantation Spécialité Options Date Durée Date

d'habilitation d'échéance

BLAGNAC RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS 2011-2012 5 ans 2015-2016

BLAGNAC INFORMATIQUE 2011-2012 5 ans 2015-2016

BLAGNAC GENIE INDUSTRIEL ET MAINTENANCE 2011-2012 5 ans 2015-2016

AIDE ET ASSISTANCE AU BLAGNAC MONITORING ET AU MAINTIEN A 2011-2012 5 ans 2015-2016

DOMICILE

UNIVERSITE DE TOULOUSE Il

Offre de formation conduisant au diplôme universitaire de technologie ({ cursus licence )}

Habilitations à la rentrée 2011

IUT de FIGEAC

Implantation Spécialité Options Date Durée Date d'habilitation d'échéance

FIGEAC GENIE MECANIQUE 2011-2012 5 ans 2015-2016 ET PRODUCTIQUE

CARRIERES ANIMATION SOCIALE FIGEAC

SOCIALES ET SOCIO- 2011-2012 5 ans 2015-2016 CULTURELLE

FIGEAC TECHNIQUES DE 2011-2012 5 ans 2015-2016 COMMERCIALISATION

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TR RI ~L · 2015-03-12 · Pour accroître son attractivité et œuvrer à la réussite de ses étudiants, l'université proposera de la licence au master, une offre de qualité,