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LISTE DES ANNEXES
Annexe 1 :
Campagne d'emplois 2015 : BIATSS, enseignants et enseignants-chercheurs Annexe 1 bis :
Fiche de poste et fiche referens adjoint technique : aide d'information documentaire
Annexe 2 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Régime indemnitaire Annexe 3 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Service Universitaire du Numérique et de l'innovation Pédagogique (SUNIP) Annexe 4 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Modification de l'article 18 de l'arrêté constitutif des commissions consultatives d'établissement
Annexe 5 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Demande d'ouverture en apprentissage pour la rentrée 2015 : 2ème année de DUT GMP (Génie mécanique et productique) IUT BV
Annexe 6 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
DU métiers de l'enseignement Annexe 7 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Charte de l'apprentissage par problème et par projet à l'UFC Annexe 8 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Droits d'inscription du master international "in Biomedical Engeenering" de l'ISIFC
Annexe 9 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)
Droits d'inscription du master "Arts, Lettres, Langues mention Sciences du langage, spécialité Didactique du FLE/FLS" du CLA
Annexe 10 : Tarifs de remboursement dérogatoires dans le cadre de frais de mission
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations Avis composante conseil de gestion Proposition
TECH c 34057 01348R 01/08/2015 Retraite Fabrication mécanique Publier en externe à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacanceProfil du poste
/Fonctions Corps
Corps BAP Emploi-type
Emploi vacant Transformation
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
Composante ou service: IUT Besançon - Vesoul
Demandes de maintien
Demandes de transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste ObservationsAvis
composante conseil de
gestion
Proposition
ADTRF G G5X26 39611F 09/06/2013 au 09/06/2015 Disponibilité Agent d'entretien Ne pas publier Ne pas publier
ADTRF G G5A24 53907V 24/07/2014 Retraite Opérateur de maintenance Ne pas publier Ne pas publier
ASI C C3B21 01332Y 01/09/2014 RetraiteAide à l'enseignementAssistante en instrumentationscientifique et technique
A publier à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Avis composante conseil de
gestion
Proposition
IGE E E2B22 25119D 16/01/2013 Décès IGE électrotechnicien IGE à publier à publier
Corps BAP Emploi-type
Demandes de maintien
Composante ou service: IUT de Belfort-Montbéliard
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations Avis composante conseil de gestion Proposition
ATRF G décès Entretien des locaux à publier à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Corps BAP Emploi-type Avis composante conseil de gestion Proposition
ADTRF G G5X26 ublier recrutement sans concours pas de support
IGR E E1B22 A publier interne ou externe pas de support
ASI F F3B25 A publier interne ou externe pas de support
Entretien des locaux
Développement informatique
Assistant de communication
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
Composante ou service: UFR STGI
Demandes de maintien
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 -
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations Avis composante conseil de gestion Proposition
ASI F F3B25 ASI68580U 01/09/2014 MUTATION MSHE Assistant de communication à publier en externe à publier
ADJE F F5A21 ADJE 03131D 01/09/2013 Transformation en 2013/2014 et non pourvu Aide d'information documentaire à publier en externe à publier
ADJAENES J ADJE38603 01/09/2013 Changement de corps Gestionnaire des emplois du temps à publier en externe à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps Avis composante conseil de gestion Proposition
IGR F F2C30 IGR 72685F 15/03/2015 Retraite
Secrétariat de rédaction et suivi éditorial d'une revue (DHA) et d'une collection (IST) en sciences de l'Antiquité - Laboratoire ISTA
IGE BAP F à publier en externe à publier
Corps BAP Emploi-type Avis composante conseil de gestion Proposition
ITRF G G4B28 à publier en externe Pas de support
ITRF D (famille A) D2A21 à publier en externe Pas de support
TECH F F4C24 à publier en externe Pas de support
ADTRF F F5A21 à publier en externe Pas de support
ADJAENES J à publier en externe Pas de support
IGE F à publier en externe Pas de support documentation philosophique à l'ED 2274 : Laboratoire logique
Composante : UFR SLHS
Demandes de création
Demandes de maintien
Emploi vacant TransformationDemandes de transformation
Profil du poste / Fonctions
Technicien en PAO multi supports - ISTA
Aide d'informations documentaire - ISTA
Ingénieur en production et analyse de données - Laboratoire de Psychologie et de Sociologie
MSHE Technicien logistique
Adjoint administratif - Laboratoire CRIT
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Avis composante conseil de gestion Proposition
ADTRF B B5X21 ATR20682F 10/10/2012 PROMOTION Préparateur en chimie à publier en interne Ne pas publier
ADTRF G G5X26 ATR60523L 01/02/2015 RETRAITE Entretien des locaux à publier en interne à publier
ADTRF J J5X21 ATRWC045 01/04/2015 RETRAITE Administratif à publier en externe à publier
IGR C C1B22 IGR70098U 31/12/2010 DISPONIBILITE Ingénieur de conception et développement en expérimentation à publier en externe à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps Avis composante conseil de gestion Proposition
ADT J J5X21 ATR18645S 01/09/2015 Retraite Entretien des locaux ADT BAP G à publier en interne à publier
TCH F TEC21110W 01/10/2014 Réussite concours Gestion administrative TCH BAP J à publier en interne à publier
Corps BAP Emploi-type Avis composante conseil de gestion Proposition
IGR C C1B22 à publier en externe pas de support
ASI E E3C23 à publier en externe pas de support
ADT Agent d'entretien
Transformation
Profil du poste / Fonctions
Ingénieur en conception et développement en expérimentation - Femto St
Gestionnaire de parc informatique et télécommunications -Femto St
Composante ou service : UFR ST
Demandes de transformation
Demandes de maintien
Demandes de création
Emploi vacant
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations Avis composante conseil de gestion Proposition
AENES ADJENES 07401V 01/09/2015 Retraite ADJENES service financier à publier à publier
TECH E E4X21 01261W 04/12/2013 Décès Technicien d'exploitation à publier en externe à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Corps BAP Emploi-type Avis composante conseil de gestion Proposition
ADTRF G G5X26 à publier en interne Pas de support
Emploi vacant Transformation
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
Entretien des locaux
Composante ou service: UPFR des Sports
Demandes de maintien
Demandes de transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacanceProfil du poste
/Fonctions Corps Avis composante conseil de gestion Proposition
IGR E EE1C23 01231N 01/01/2015 RetraiteResponsable service informatique UFR SJEPG IGE au 01/09/2016 Ne pas publier Ne pas publier
Corps BAP Emploi-type
Demandes de maintien
Emploi vacant TransformationDemandes de transformation
Composante ou service: UFR SJEPG
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations Avis composante conseil de gestion Proposition
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps Avis composante conseil de gestion Proposition
PRCE Lettres PRCE0043 31/08/2011 IGE TICE-SunIP IGE A publier à publier
PRCE TICE PRC0024 30/09/2013 Retraite TECH 100% ESPE TECH A publier à publier
PRCE Documentaliste PRC0079 01/09/2015 Recrutement BU Education IBLIOTHECAIR A publier à publier
ADTRF G Opérateur logistique ATR WC 0054 02/09/2013 Mutation Secrétariat pédagogiqueservice scolarité
ADTRF OU ADJENES A publier à publier
ADTRF G Opérateur logistique ATR 56845 N 28/02/2015 Retraite Accueil - scolarité BAP J Adjoint gestion administrative A publier à publier
ADTRF G Opérateur logistique ATRWC0148 01/11/2014 RetraiteTechnicien Informatique Site Lons TECH A publier à publier
Corps BAP Emploi-typeDemandes de création
Profil du poste / Fonctions
Composante ou service: ESPE de Franche-ComtéDemandes de maintien
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Annexe B1 Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations Avis composante conseil de gestion Proposition
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps Avis composante conseil de gestion Proposition
ADTRF F F4D28 ATR0732C 01/10/2013 RETRAITE Technicien exploitationBAP E TECHNICIEN à publier en interne à publier en Tech
ADTRF A A5A21 ATR07415K 01/01/2014 RETRAITE Technicien laboratoireBAP A TECHNICIEN à publier en interne à publier en ADTRF
Corps BAP Emploi-type Avis composante conseil de gestion Proposition
TECHA
A4A21 à publier en externepas de support
IGR A A1A21 à publier en externe pas de supportIGE A A2A23 à publier en externe pas de support
Demandes de transformation
génieur d'études en techniques biologiqu
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
Technicien en sciences de la vie et de la terre et biotechnologie
nieur de recherche en analyse de données biologi
Composante ou service: SMP
Demandes de maintien
Emploi vacant Transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Corps BAP Emploi-type Avis composante conseil de gestion Proposition
IGE C C2B22 à publier en externe Pas de support
ADTRF J J5X21 à publier en interne Pas de support
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
Instrumentation, expérimentations informatiques et biomédicales
Finances/secrétariat pédagogique
Composante ou service: ISIFC
Demandes de maintien
Emploi vacant TransformationDemandes de transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps Avis composante conseil de gestion Proposition
ATRF C C5B21 33533G 01/09/2013 Promotion technicien
Technicien d'instrumentation - BAP Caffecté service temps fréquence scientifique
TECH à publier TECH en externe
publication en ATRF
Corps BAP Emploi-type
Avis composante conseil de
gestion
Proposition
ASI E E3C23 à publier en externe
Pas de support
Demandes de création
Profil du poste / Fonctions
Administration du parc des serveurs de l'Institut UTINAM
Composante: Observatoire
Demandes de maintien
Emploi vacant TransformationDemandes de transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations Avis composante conseil de gestion Proposition
Magasinier Bib BDA08 MEC75377F 01/09/2014 non titularisationService public, équipement des
documents et gestion des magasiniers
à publier recrutement BOE à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps Avis composante conseil de gestion Proposition
Bibliothécaire Filière bibliothécaire BDA03 BIB75368P 02/09/2015 Fin détachement
Documentation en appui du responsable de la BU et
responsable transversale de formation au SCD
IGE à publier à publier
Adjoint adminitratif Administration AGE01 AJDE19522V 01/06/2014 Retraite
Service public, équipement des documents et gestion des
magasiniersMagasinier à publier à publier
Corps BAP Emploi-type Avis composante conseil de gestion Proposition
Magasinier Filière bibliothécaire BDA08 à publier
recrutement sans concours
Pas de support
Service public, équipement des documents et gestion des magasiniers
compensation de la suppression du poste d'agent technique mis à
disposition par PMA
Composante ou service : SCD
Demandes de maintien
Emploi vacant TransformationDemandes de transformation
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Avis composante conseil de gestion Proposition
ADJENES ADJE 40936W 01/09/2015 RETRAITE ACCUEIL à publier à publier
Corps BAP n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions
Corps Emploi-type type de concours
Composante ou service: CLA
Demandes de maintien
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Annexe B1 Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Dernier occupant Profil du poste Observations Proposition
IGE G Patrimoine à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions CorpsEmploi vacant Transformation
Composante ou service: Services centraux - DPI
Demandes de maintien
Demandes de transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Annexe B1 Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Corps BAP Emploi-type Proposition
Composante ou service: Formation Continue
Demandes de maintien
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste ObservationsAvis
composante conseil de
gestion
Avis
IGE J Juriste PI à publier à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Corps BAP Emploi-type type de concours Avis composante conseil de gestion Avis
Demandes de création
Profil du poste / Fonctions
Composante ou service: Valorisation
Demandes de maintien
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations
Avis composante conseil de
gestion
Proposition
IGE E / F 01/09/2015 vacant Administration systèmeà publier à publier
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Avis composante conseil de
gestion
Proposition
ADTRF C 19260 ADJ 1952111 01/09/2014 MUTATION TECH à publier à publier
Corps BAP Emploi-type
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
Composante ou service: CTU
Demandes de maintien
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1
Campagne d'emplois 2015 - BIATSS
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste Observations
Corps BAP Emploi-type n° national Date de vacance Motif de la vacance Profil du poste /Fonctions Corps
Corps BAP Emploi-type Proposition
IGR F à publier
Composante ou service: SUNIP
Demandes de maintien
Demandes de transformationEmploi vacant Transformation
Demandes de créationProfil du poste / Fonctions
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
UPFR Sports
1 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Susceptible
d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante, conseil de gestion 22/09/2014
Propositions
74 0959 MCF MCF 74 V (Vacant) 01/09/14
Sciences de la Vie Santé, enseignements dans les filières APAS et ES
C3S Promotion titulaire à publier à publier
74 1046 MCF MCF 74 V (Vacant) 01/09/14
Sciences de la Vie Santé, enseignements dans les filières APAS et ES
C3S Mutation à publier à publier
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
SMP
2 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacance
Profil à publier
Unité de Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
20/10/2014
Propositions
86 4000MCF1045 MCF 82 V (Vacant) promotion
Ne pas publier en MCF
Ne pas publier en MCF
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacance
Profil à publier Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
20/10/2014
Propositions
86 4000MCF1045 MCF AHU 82 V (Vacant)
AHU sciences biologiques à publier en AHU à publier en AHU
Situation 2014-2015
Demande de redéploiement
Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
IUT 25
3 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante, conseil de gestion 26/06/2014
Propositions
60 0252 MCF MCF ou PR 60 SV 01/09/15 Génie Mécanique UMR 6174 RETRAITE à publier MCF ou PR
à publier en MCF
Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Motif de la vacance
Situation 2014-2015
Demande de redéploiement
Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
IUT 90
4 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à
publier
V (Vacant)
SV (Suceptible
d'être vacant)
Date de la vacance Profil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion 25/09/2014
Proposition
29 0513 PR / SV 01/05/15 / Retraite Ne pas publier Ne pas publier
71 0706 PR PR 71 V (Vacant) 01/09/13
Sciences de l'information et de la communication - Communication Numérique
OUN/ ELLIADD
Retraite - infructueux campagnes 2013 - 2014
à publier à publier
63 0502 PR non publié / V (Vacant) 01/03/13 / Retraite Ne pas publier Ne pas publier
63 0920 MCF MCF 63 SV 01/09/15FEMTO/MN2S/MINANO Montbéliard
Retraite à publier à publier
26 0503 MCF MCF 62 SV 01/09/15 FEMTO ST dép. Energie Retraite à publier Ne pas publier
19 1383 MCF MCF 19 V (Vacant) 01/09/14 Laboratoire
de Sociologie Promotion à publier Ne pas publier
27 0840 MCF MCF V (Vacant) 01/09/14 Promotion Ne pas publier
à publier en 62 profil poste 0503
à FEMTO
29 1053 MCF MCF 29 V (Vacant) 01/09/14
CHRONO ENVIRON- NEMENT
Promotion à publier à publier
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
ISIFC
5 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible
d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
Propositions
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible
d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
Propositions
27 2700PR1257 PU 27 Transfert du support poste de ST à l'ISIFC Favorable Pas de support
PU 63 63ème section, Electronique, Photonique et Systèmes
Transformation d'un poste MCF en PU
à publier Pas de support
MCF 27Systèmes distribués, travail
collaboratif, e-Santé, Imagerie Médicale
Création à publier Pas de support
MCF 60Mécanique des systèmes, des matériaux et des structures,
CAO, biomécaniquecréation à publier Pas de support
PAST 60 01.09.15 Transformation MCF en PU à publier Pas de support
Situation 2014-2015
Demande de redéploiement
Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
ESPE
6 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance Profil à publier Unité de
RechercheMotif de la
vacance
Avis du conseil d'école
du 7/11Propositions
70 MCF0077 MCF MCF SV 01/09/15
Recrutement MCF sociologie de l'éducation : Master encadrement éducatif + parcours + master 1er degré
C3S Retraite à publier à publier
74 PR 0090 PU PU Mutation Ne pas publier Ne pas publier
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance Profil à publier Motif de la vacance
Avis de la composante Propositions
14 0062 MCF FavorableFavorable au transfert du
poste
H1600 PRG0020 PRAG MCF 16 V (Vacant) 01/09/15 psychologie cognitive Psychologie Mutation interne à publier à publier
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Transfert du support à SLHS
Demande de redéploiement
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
CLA
7 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
4/11/2014
Propositions
7ème 1078 MCF MCF 07 V (Vacant) 01/09/14
Multilinguisme enseignement du français en contextes plurilingues, contact des langues et des cultures
ELLIADD RETRAITE à publier à publier
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
Propositions
11ème 0479 MCFà publier
Campagne 2015Situation 2014-2015
Demande de redéploiement
Support actuellement en SLHSMCF 07 V
(Vacant) 01/09/15 FLE ELLIADD Disponibilité à publier
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
ST
8 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à
publierSection à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
16/10/2014
Proposition
27 1462 MCF Disponibilité Ne pas publier Ne pas publier
36 0030 PR PR 36 V (Vacant) 01/09/14 Hydrogéologie 6249 Retraite à publier à publier
36 0233 MCF Disponibilité Ne pas publier Ne pas publier
30 0822 MCF MCF 30/31 V (Vacant) 01/09/14 Physico-chimie moléculaire 6213 Promotion à publier à publier en 30/31
61 1250 MCF MCF 61 V (Vacant) 01/09/14 Automatique et
mécatronique 6174 Promotion à publier à publier
64 0626 MCF Disponibilité Ne pas publier Ne pas publier
65 0028 MCF MCF 64/65 V (Vacant)
01/09/14 Autophagie - Stress cellulaires et métaboliques
EA 3922 Promotion à publier à publier en 64/65
66 0420 MCF Disponibilité Ne pas publier Ne pas publier
32 0204 MCF MCF 36 V (Vacant) 01/09/15 Mécanique des sols et
milieux granulaires 6249 Retraite à publier à publier
66 MCF 1325 FavorableFavorable au transfert du poste
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Demande de redéploiement
Transfert du support de STGI
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
SJEPG
9 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant) SV Date de la
vacance Profil à publier Unité de Recherche
Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
22/09/2014
Propositions
01 0998 PR PR 01 V (Vacant) 01/09/14 Droit pénal 46-3° CRJFC Mutation à publier à publier
01 002 PR PR 01 V (Vacant) 01/09/14 Droit des affaires 46-1° CRJFC Mutation à publier
à publier au titre de l'agrégation externe
02 PR 1497 PR 02 V (Vacant) 01/09/14 Droit constitutionnel
46-1° CRJFC Mutation à publier à publier
05 MC 0151 MCF 05 V (Vacant) 01/09/14 Microéconomie -
Economie publique CRESE Mutation Ne pas publier Ne pas publier Mutation interne (CA 22/10/2014)
05 MC 0293 MCF 05 V (Vacant) 01/09/14 Microéconomie -
Economie industrielle CRESE Mutation à publier à publier
05 MC 816 MCF 05 V (Vacant) 01/09/14
Microéconométrie, statistiques et évaluation des politiques publiques
CRESE Mutation à publier à publier
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant) SV Date de la
vacance Profil à publier Unité de Recherche
Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
22/09/2014
Propositions
8028 PAST PRAG/PRCE 06 V (Vacant) 01/09/15
Gestion financière et comptable Comptabilité approfondie
Fin de contrat à publier Pas de transformation
MCF 01 CRJFC à publier pas de support
Campagne 2015
Droit de l'entreprise - Projet Formation continue
Situation 2014-2015
Demande de redéploiement
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
SJEPG
10 OG/MJF Campagne 2015
MCF 04 CRJFC à publier pas de supportSociologie politique
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
STGI
11 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Unité de
Recherche Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
23/09/2014
Propositions
01 0421 MCF MCF 01 V (Vacant) 01/09/14 Droit privé CRJFC Mutation interne à publier à publier
02 0333 MCF MCF 02 V (Vacant) 01/09/14 Droit public CRJFC Réussite à l'agrégation à publier à publier
02 0291 MCF MCF 02 V (Vacant) 01/09/14 Droit public CRJFC Réussite à l'agrégation à publier Ne pas publier
02 1012 MCF MCF 02 V (Vacant) 01/09/14 Droit public CRJFC Réussite à l'agrégation à publier Ne pas publier
03 1253 MCF MCF 03 V (Vacant) 01/09/14 Histoire du droit CRJFC Mutation interne à publier à publier
11 1221 MCF MCF 11 V (Vacant) 01/09/13 Anglais ELLIADD Mutation externe à publier à publier
5 1362 MCF MCF 5 V (Vacant) 01/09/15 CRESE Mutation interne à publier à publier
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la
vacanceProfil à publier Motif de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
23/09/2014
Propositions
MCF 71 Pas de supportMCF 61 Pas de supportPR 27 Pas de support
66 MCF 1325
FavorableFavorable au transfert du poste
Situation 2014-2015 Demande de redéploiement
Transfert du support à ST
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
SLHS
13 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible
d'être vacant)
Date de la vacance Profil à publier Unité de
RechercheMotif de la
vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
14/10/2014
Propositions
05 0500MCF0337 MCF MCF 23 V (Vacant) 01/09/15
Géographie quantitative et théorique, aménagement du territoire - Sciences de l'information géographique - Analyse spatiale - Simulation spatiale
THEMA Retraite à publier à publier
07 0700MCF1236 MCF MCF 71 V (Vacant)
01/09/15 Ecritures médiatiques et approche socio-sémiotique de la communication
ELLIAD Promotion à publier à publier
07 0700PR0007 PR PR 07 V (Vacant)
01/09/15 Linguistique générale et comparée ELLIAD Retraite à publier à publier
07 0700PR0086 PR PR 07 SV 2015/2016 Traitement automatique des langues TESNIERE Retraite à publier Ne pas publier
07 0700PR1498 PR PR 71 V (Vacant)
01/09/15 Sciences de l'information et de la cummunication - Communication publique
ELLIAD Mutation à publier à publier
07 0700SUR0326 PR PR 07 V (Vacant)
01/09/14 Politiques linguistiques, contextualisation, didactique du FLE et du FLS
ELLIAD Retraite à publier à publier
08 0800PR0065 PR PR 08 V (Vacant)
01/09/15 Langue et littérature latines. Ecdotique - édition et étude - des textes à carctères techniques et encyclopédique.
ISTA Retraite à publier Ne pas publier
09 0900PR0087 PR PR 09 SV 01/09/15 Littérature narrative des 20 et 21ème siècle. Histoire littéraire, archives et édition critique. ELLIAD Retraite à publier
à publier sous réserve de la vacance du poste
09 0900PR1433 PR PR 07 V (Vacant)
01/09/15 Linguistique textuelle, linguistique de corpus ELLIAD Retraite à publier Ne pas publier
11 1100MCF0479 MCF MCF 13 V (Vacant)
01/09/15 Russe ELLIAD Disponibilité à publier à publier au CLA (redéploiement)
11 1100PR1182 PR PR 11 SV 01/09/15 Civilisation britannique CRIT Retraite à publier A publier sous réserve poste vacant
14 1400MCF0820 MCF MCF 18 V (Vacant)
01/09/15 Art de la scène, analyse du plateau, scénographie ELLIAD Retraite à publier Ne pas publier
14 1400MCF1039 ATER MCF 14 V (Vacant)
01/09/14 Civilisation italienne moderne et comtemporaine ISTA Retraite à publier Ne pas publier
16 1600MCF0164 ATER MCF 16 SV 01/09/15 Psychologie sociale de la santé au travail. Orientation en clinique du travail. Situations de handicap et mobilités professionnelles. Psychologie Délégation à publier Ne pas publier
21 2100MCF0319 ATER MCF 22 V (Vacant)
01/09/14 Histoire des idées de la première modernité (Europe des 16 et 17ème siècles)
LSH Retraite à publier à publier
22 2200PR0093 PR PR 22 V (Vacant)
01/09/15 Histoire économique et sociale (19 et 20ème siècles LSH Retraite à publier Ne pas publier
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Demande de redéploiement
Conseil d'administration 18/11/2014 - annexe 1 Campagne 2015Enseignants chercheurs
SLHS
14 OG/MJF Campagne 2015
Section N° emploi Grade Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible
d'être vacant)
Date de la vacance Profil à publier Unité de
RechercheMotif de la
vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
14/10/2014
Propositions
Grade à publier
Section à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible
d'être vacant)
Date de la vacance Profil à publier Unité de
RechercheMotif de la
vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion
14/10/2014
Propositions
MCF 21 Histoire de l’art romain ISTA à publier Pas de support
MCF 16 Psychologie clinique et psychopathologie à publier Pas de support
MCF 20 Archéologie de la préhistoire CHRONO-ENV.
à publier Pas de support
PR 14 Enseignement de langue, littérature et civilisation espagnoles en licence et en master.
ISTA à publier Pas de support
PR 14Enseignement de langue, littérature et civilisation espagnoles en licence et en master, préparation aux concours du CAPES et de l’Agrégation
CRIT à publier Pas de support
14 1400MCF0062 MCF 11 V (Vacant)
01/09/15 Anglais pour spécialistes d’autres disciplines (domaine Lettres et/ou Sciences Humaines)
ELLIAD à publier à publier
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
ST
MJF/OG campagne 2015
Situation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion Propositions
Géologie 8127PRG1222 PRAG PRAG Anglais V (Vacant) 31/08/14 Anglais Retraite à publier à publier
Mathématiques 1300PRG1339 PRAG PRAG Informatique V (Vacant) 31/08/14 Informatique Mutation à publier à publier
Physique-chimie 1500 PRCE Ne pas publier Ne pas publier
Sciences physiques-physique appliquée 1098 PRAG Ne pas publier Ne pas publier
Campagne 2015
Redéploiement
Transfert du support de ESPE
Transfert de poste à STGI
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
SLHS
MJF/OG campagne 2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante conseil
de gestion 14/10/2014
Propositions
Lang. & litt. ang. 0422PRC1442 PRC PRAG Anglais V (Vacant) 01/09/15 Anglais LANSAD Mutation à publier à publier
1300PRC1022 Retraite ne pas publier
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
UPFR Sports
MJF/OG campagne 2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Susceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante conseil de gestion
22/09/2014 Propositions
EPS 0942 P EPS PRAG EPS V (Vacant)
01/09/14Enseignements Education Motricité - Compétences Activités Physiques et
SportivesMutation à publier à publier
EPS 0947 P EPS V (Vacant)
01/09/14 Mutation ne pas publier ne pas publier
EPS 1305 P EPS V (Vacant)
01/09/14 Disponiblité ne pas publier ne pas publier
EPS 0934 PRAG PRAGSV
(Susceptible d'être vacant)
29/09/14 Mandat Electif ne pas publier ne pas publier
Campagne 2015Situation 2014-2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
SMP
MJF/OG campagne 2015
Situation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante conseil de
gestion Propositions
8503 1089 PRCE PRCE Anglais V (Vacant)
à publierFavorable au transfert du poste-à publier
Transfert du support venant du CLA
Campagne 2015
Redéploiement -
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
IUT 90
MJF/OG campagne 2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante conseil de gestion - 6/10/2014
Propositions
Allemand 0576 PRCE PRCE/PRAG ALLEMAND V (Vacant) 01/11/14 Retraite à publier à publier
Sciences physiques- physiques appliquées
0538 PRAG V (Vacant) non publié 01/11/14 Retraite Ne pas publier
Ne pas publier - poste pourvu par mutation interne (CA 22/10)
Situation 2014-2015 Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
IUT 25
MJF/OG campagne 2015
Situation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante conseil de gestion - Propositions
H1000 0531 PRCE PRAG/PRCE H1000 SV 01/09/15 Histoire-géographie RETRAITE à publier à publier
H1800 0703 PRCE PRAG/PRCE H0202 V (Vacant) 01/09/12 Lettres modernes RETRAITE à publier à publier
H5100 0965 PRCE PRAG/PRCE H6980 V (Vacant) 01/10/13 Audiovisuel RETRAITE à publier à publier
Campagne 2015
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
ESPÉ
MJF/OG campagne 2015
ation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Proposition de la composante Propositions
INST 0065+
PRC 0028PREC PE Polyvalence P.E V
(Vacant) 01/09/09Master PE et parcours projet éducatifs territoriaux.
Titulaire CAFIPEMF + CAPASHParcours élèves à besoin particulier.
Mutation + retraite à publier
Publication impossible dans le cadre de la campagne 2d degré
INST 0060 PREC PRAG LETTRES V (Vacant) 31/08/12 Recrutement PRAG Lettres Mutation à publier à publier
PRCE 0010 PRAG ECO-GESTION V (Vacant) 31/08/15 PRAG Master éco-géstion. Responsable de Parcours Fin de service
partagé à publier à publier
PRAG 0037 PRAG Arts plastique SV 01/09/15 Arts plastique retraite à publier à publier sous réserve de vacance du poste
Physique-chimie 1500 PRCE PRCE Ne pas publier Ne pas publier
Sciences et vie de la
terrePRG0020 PRAG MCF Mutation interne à publier à publier
Campagne 2015
Redéploiement
Transfert du support à ST
Transformation en MCF (Campagne EC ESPE)
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
CLA
MJF/OG campagne 2015
Situation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Proposition de la composante conseil de gestion du
4/11/2014 Propositions
Lettres modernes 0863 PRCE PRCE Allemand V 01/09/15 Détachement à publier à publier
Lettres modernes 0883 PRCE PRCE Lettres modernes V 01/09/15 Détachement à publier à publier
Lettres modernes 0903 PRCE PRCE Lettres modernes V 01/09/15 Détachement à publier à publier
Lettres modernes 0904 PRCE PRCE Lettres modernes V 01/09/15 Promotion à publier à publier
Lettres modernes 0929 PRAG PRAG Lettres modernes V 01/09/14 Retraite à publier Ne pas publier
Lettres modernes 1067 PRCE PRCE Lettres modernes V 01/09/15 Détachement à publier à publier
Lettres modernes 1068 PRCE PRCE Lettres modernes V 01/09/14 Retraite à publier à publier
Anglais 1075 PRCE PRCE Anglais SV 01/09/15 Retraite à publier à publier
Lettres modernes 1089 PRCE à publier à SMP à publier à SMP
Anglais 1095 PRCE PRCE Anglais V 01/09/14 Retraite à publier à publier
Campagne 2015
Redéployé à SMP
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
SJEPG
MJF/OG campagne 2015
Situation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante, conseil de
gestion 22/09/2014
Propositions
PRAG/PRCE Mathématiques à publier Non -pas de support
1/2 PRAG ou PRCE Espagnol à publier Non -pas de support
8028 PAST PRAG Economie GestionEconomie Gestion option gestion comptable et financière
Fin de contrat PAST 8028 à publier Ne pas publier- maintien
du support PAST
Transformation PAST en PRAG
Campagne 2015
Demande de création
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
STGI
MJF/OG campagne 2015
Situation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante,
conseil de gestion 23/09/2014
Propositions
Anglais 1091 PRCE PRCE Anglais SV 01/09/15 Anglais Départ à la retraite à publierà publier sous réserve de la vacance du poste
Eco-gestion 1157 PRCE V (Vacant) 01/10/14 Départ à la retraite Ne pas publier Ne pas publier
1098 PRAG V (Vacant) biologie-géologie Transfert de poste venant de
ST à publier à publier
Campagne 2015
Redéploiement
Conseil d'administration 18/11/2014 - Annexe 1 Campagne 2015 Enseignants 2d degré
ISIFC
MJF/OG campagne 2015
Situation 2014-2015
discipline N° emploi Grade Grade à publier
Discipline à publier
V (Vacant)
SV (Suceptible d'être vacant)
Date de la vacance
Profil à publier Motif
de la vacance
Avis de la composante, conseil de
gestion
Propositions
PRAG 01.09.15 Anglais Langue Etrangère - Sciences et Médecine
à publier en lien avec SMP à publier à SMP
Campagne 2015
Demande de création
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1 bis
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1 bis
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 1 bis
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 2
Régime indemnitaire : rattrapage partiel des primes de technicien et mise en œuvre
Conformément à la délibération du conseil d’administration du 13 mars 2014, il est proposé de dégager une enveloppe indemnitaire de nature complémentaire à destination des personnels BIATSS.
Cette enveloppe sera destinée à prévoir une majoration de la prime des techniciens et des ASI de manière à se rapprocher des primes versées aux SAENES.
Ce rattrapage partiel des primes de technicien et ASI sera attribué à tous les techniciens et ASI titulaires et non titulaires hors contrat de recherche.
Le montant de la prime est lissé quel que soit le grade, il est subordonné au montant de l’enveloppe qui pourra être dégagé annuellement.
La date d’effet de cette mesure est fixée au 1er décembre 2014.
Par ailleurs, conformément à la circulaire DGRH C1-2 n° 2014-0206 du 16 octobre 2014, faisant suite au courrier du 16 octobre de Madame la Ministre de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur, il est proposé le versement d’une prime de 100 euros bruts pour les agents de catégorie C et de 50 euros bruts pour les agents de catégorie B.
Cette mesure s’applique exclusivement aux agents titulaires de catégorie C et B, et sera versée au mois de décembre.
SUNIP Service Universitaire du Numérique et de l’Innovation Pédagogique
Missions : - formation (initiale, continue et à distance) et recherche - faciliter l’usage aux enseignants et aux enseignants-chercheurs des plate-formes supports à l’enseignement et à la collaboration en ligne (Moodle, Adobe connect, serveur de streaming, vidéo, …) - organiser des lieux, des temps à un maximum d’enseignants et d’enseignants-chercheurs afin de prendre du recul par rapport à leur pédagogie - former et conseiller les enseignants et les enseignants-chercheurs et les accompagner dans leur innovation pédagogique - organiser la veille sur le numérique (pour l’enseignement) et fédérer les acteurs du numérique au travers de la FR-EDUC - organiser des appels à projets d’innovation (en interne) pour le numérique et répondre à des appels à projets nationaux (MOOC, FUN, …)
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 3
Périmètre : - service transversal pour toute l’université (non rattaché à la DSI) - collaboration forte avec l’ESPE, les composantes (UFR et IUT), le CLA, le CTU, la certification et le rectorat - fonction support : CRI et DSI - à l’ESPE et à la Bouloie (emplacement physique) - comité de pilotage politique : COSTI UFC (VPs, directeurs de composantes et services communs) - commission du numérique : une personne de chaque composante, de la F.C. et du rectorat, le DAN et le VP Numérique, le VP CFVU, une personne du CTU et du SCD, le directeur adjoint de l’ESPE, une personne du CRI et de la DSI
Personnel mis à disposition :
- 1 Directeur (enseignant-chercheur) - 1 Ingénieur de recherche - 1 Ingénieur d’études - 1 Assistant Ingénieur
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 3
Scénario proposé
D.S.I. / C.R.I.
S.C.D.
Rectorat et Canopé
E.S.P.E. Pour le S.U.N.I.P : -Vrai lien Formation – Pédagogie – Recherche (+ Rectorat et Canopé/SCD) pour l’ESPE
f.s.
C.T.U. - Certification - E.A.D. S.U.N.I.P.
Service Universitaire du Numérique et de l’Innovation Pédagogique
Diplômes DUT, LP, L et M dans toutes les
composantes de l’UFC et le CLA
F.R. Educ.
T.I.C.E. ESPE (Master MEEF 1er
Degré et FC)
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 3
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 4
Le Président de l'Université de Franche-Comté
- Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984, modifiée ; - Vu les délibérations du Conseil d'Administration de l'Université de Franche-Comté en date du 24 mai 1997, du 24 janvier 2005 et du 30 septembre 2014 ;
Sur la proposition du Directeur général des services de l'Université ;
ARRETE
Article 1er : Deux commissions consultatives d'établissement (C.C.E.) sont créées pour les corps de Professeur Agrégé (PRAG) d’une part et Professeur Certifié (PRCE), Professeur d'Education Physique et Sportive (PEPS), Professeur de Lycée Professionnel (PLP) et Conseiller Principal d’Education (CPE) d’autre part. Chacune de ces C.C.E. est placée auprès du Président de l'Université.
Article 2 : Les C.C.E. citées à l'article 1er sont composées de la manière suivante :
C.C.E. des PRAG : 6 représentants de l'administration
6 représentants des personnels C.C.E. des PRCE, PEPS, PLP et CPE : 6 représentants de l'administration
6 représentants des personnels
Elles comprennent des membres titulaires et un nombre de suppléants au plus égal à celui des membres titulaires. Tout suppléant peut remplacer tout titulaire de la même liste.
Article 3 : Les membres des C.C.E. visés à l'article 1er sont désignés pour une période de trois ans. Leur mandat peut être renouvelé.
Article 4: Les représentants de l'administration titulaires ou suppléants sont désignés par le Président de l'Université de Franche-Comté.
Article 5 : Les représentants des personnels titulaires ou suppléants sont désignés par élections. Celles-ci ont lieu quatre mois au plus et quinze jours au moins avant la date d'expiration du mandat des membres en exercice.
Article 6 : En cas d'empêchement définitif d'un des représentants de l'administration, il est procédé à son remplacement par le Président de l'Université de Franche-Comté, pour la période du mandat restant à courir. En cas d'empêchement définitif d'un des représentants du personnel titulaire, il est procédé à son remplacement en faisant appel au suivant de la liste, titulaire ou suppléant, pour la période du mandat restant à courir.
Article 7 : Sont électeurs, au titre d'une C.C.E. déterminée, les fonctionnaires en position d'activité appartenant au corps appelé à être représenté au sein de ladite commission.
Article 8 : La liste des électeurs de chaque C.C.E. est arrêtée par le Président de l'Université. Elle est affichée quinze jours au mois avant la date fixée pour le scrutin. Dans les huit jours qui suivent la publication, les électeurs peuvent présenter des réclamations écrites contre les inscriptions ou omissions sur la liste électorale. Le Président de l'Université statue sans délais sur les réclamations.
Article 9 : Dans le cas où le nombre d'électeurs dans un corps donné est inférieur à dix, les représentants des personnels sont tirés au sort.
Article 10 : Tout électeur est éligible.
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 4
Article 11 : L'élection a lieu au scrutin de liste à la proportionnelle, avec répartition des sièges au plus
fort reste. Le scrutin a lieu sans panachage, avec possibilité de listes incomplètes.
Article 12 : Dans l'hypothèse où, dans une commission déterminée, tous les sièges des représentants titulaires des personnels ne sont pas pourvus, il est procédé à un tirage au sort pour désigner les représentants de ce corps, parmi les fonctionnaires titulaires de ce grade valablement inscrits sur la liste des électeurs. Si le ou les fonctionnaire(s) ainsi désigné(s) n'accepte(nt) pas leur nomination, le(s) siège(s) vacant(s) des représentants du personnel sont attribués à un (des) représentant(s) de l'administration.
Article 13 : Les listes doivent être déposées au moins quinze jours avant la date prévue pour le scrutin. Le dépôt de chaque liste doit être accompagné d'une déclaration de candidature signée par chaque candidat. Sont éligibles au titre d'une C.C.E. déterminée les fonctionnaires remplissant les conditions requises pour être inscrits sur la liste électorale de cette commission.
Article 14 : Le vote a lieu uniquement par correspondance. Les électeurs sont destinataires du matériel de vote huit jours au moins avant la date du scrutin.
Article 15 : Les C.C.E. visées à l'article 1er formulent des avis à l'intention du Président de l'Université, à propos des actes administratifs et de gestion concernant les fonctionnaires mentionnés mi même article, en particulier sur :
- les propositions de titularisation ou de refus de titularisation. - les propositions d'avancement de corps ou de grade. - les propositions annuelles de notation. - Les décisions refusant l'autorisation d'accomplir un service à temps partiel.
Article 16 : Les C.C.E. sont présidées par le Président de l'Université ou, en cas d'empêchement, par le représentant de l'administration désigné par lui à cet effet.
Article 17 : Les séances des C.C.E. ne sont pas publiques.
Article 18 : Les fonctionnaires élus quittent la séance de la C.C.E. lorsque celle-ci traite de leur cas personnel.
Article 19 Les C.C.E. ne délibèrent valablement que si 50 % au moins de leur membres sont présents, dont au moins un membre représentant de l'administration et un membre représentant des personnels.
Article 20 : Les deux C.C.E. visées à l'article 1er sont réunies en une commission unique chargée de l'examen des conditions de travail des personnels mentionnées à l'article 1er. Outre les représentants des personnels désignés conformément aux articles 2 et 5 ci-dessus, elle comprend 12 représentants de l'administration désignés par le Président de l'Université.
Article 21 : Le Directeur général des services de l'Université est chargé de l'exécution du présent arrêté qui prend effet le 1er octobre 2014
Besançon, le
Le Président de l’Université
Jacques BAHI
U N I V E R S I T E D E F R A N C H E - C O M T E CA du 18 novembre 2014 – Annexe 5
Une demande d’ouverture en apprentissage pour la rentrée 2015 : 2ème année de DUT GMP (Génie mécanique et productique) IUT BV
• Le seul des 3 départements GMP en Bourgogne Franche-Comté (Dijon, Le Creusot, Besançon) à s’orienter vers l’apprentissage
• 14 places disponibles • Soutien du milieu professionnel, répond à un réel besoin • Il est important de souligner le travail commun entre l’IUT BV, le CFAsup et
l’UIMM et le CFA de l’industrie (mise en commun de moyens et ressources humaines et matérielles, plateformes, ateliers…)
• Position de la CFVU du 14 octobre : très favorable à l’unanimité Remarque : la demande d’ouverture d’une filière d’ingénieurs biomédicaux par la voie de l’apprentissage par l’ISIFC est repoussée à 2015.
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 6 DU métier de l’enseignement (DU ME) La DGESIP impose trois diplômes distincts de DU (3 codes SISE). Nous vous proposons de décliner le DU métier de l’enseignement, voté en CFVU du 16 septembre 2014, en 3 DU (dossiers identiques) :
• DU métier de l’enseignement – 1er degré • DU métier de l’enseignement – 2nd degré • DU métier de l’enseignement – encadrement éducatif
Texte voté en CFVU du 16 septembre 2014
Charte de l’apprentissage par problème et par projet
à l’UFC
Contexte général
Le développement de l’apprentissage par problème et par projet (APP) à l’UFC s’inscrit dans le cadre de la
construction d’un dispositif de formation basé sur l’alignement des objectifs d’apprentissage, de l’évaluation et
des activités d’apprentissage. Suivant ce principe, il est nécessaire de proposer d’abord une mesure des objectifs
d’apprentissage visés avant d’imaginer les activités qui permettront de les atteindre. Parmi ces activités, l’APP a
la particularité d’être centré sur ce que fait l’étudiant, l’enseignant intervenant alors pour créer des situations
suscitant l’apprentissage et pour accompagner l’étudiant dans son apprentissage.
Objectifs d’apprentissage
Les objectifs d’apprentissage expriment ce que l’étudiant est capable de faire à l’issue de l’apprentissage. Leur
définition représente la première étape du dispositif de formation et se décline généralement en plusieurs
niveaux, depuis le référentiel de compétences qui définit le profil de l’étudiant en fin de parcours, jusqu’aux
acquis visés dans chaque unité d’enseignement et dont l’intégration progressive permet la construction de ce
profil.
Dans le cadre du référentiel national des compétences de licence, un travail est conduit depuis janvier 2014 au
sein du Collegium CMI de l’UFC afin de définir les acquis visés dans des unités d’enseignements disciplinaires et
d’ouverture. Ce travail consiste à établir la liste des acquis évaluables, d’en préciser la nature i.e. savoir, savoir-
faire, savoir-faire de type comportemental et de les traduire suivant une taxonomie de Bloom à cinq niveaux de
performance :
- Niveau 1 : on sait que ça existe.
- Niveau 2 : on dispose de l’information de base.
- Niveau 3 : on sait tirer parti de cette connaissance pour résoudre ou interpréter des problèmes
simples - Un problème est qualifié de simple si tous les indices pour le résoudre sont disponibles
d’emblée, si la solution requiert des tâches familières, s’il peut être résolu avec un haut degré de
certitude et si les experts s’accordent sur la nature de la solution correcte -
- Niveau 4 : même chose pour les problèmes complexes - Un problème est qualifié de complexe si les
indices nécessaires à la solution ne sont pas tous disponibles d’emblée, s’il évolue au cours de son
investigation, si la solution n’est pas standardisée mais unique, s’il ne peut pas être résolu avec un
haut degré de certitude et si les experts sont souvent en désaccord quant la meilleur solution à mettre
en œuvre, même quand le problème peut être considéré comme ayant été résolu -
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 7
Texte voté en CFVU du 16 septembre 2014
- Niveau 5 : on sait remettre en cause les concepts et les lois de base (capacité critique).
Ainsi :
- le niveau 3 correspond à des capacités opératoires permettant de faire face à une situation concrète,
- le niveau 4 correspond à une maîtrise des concepts et des lois et d’une capacité à modéliser (capacité
de base de l’ingénieur),
- le niveau 5, il correspond à une capacité de prise de recul critique et d’intégration large du contexte
(décisions stratégiques).
Pour les acquis de Licence, il est pertinent d’envisager le niveau 3 au maximum, alors que les niveaux 4 et 5 sont
exigibles pour les acquis de Master.
Évaluation
Voulue comme une mesure objective (sinon impartiale) des acquis dans le cadre strict de l’action de formation,
l’évaluation peut se décliner en trois types :
- L’évaluation préliminaire ou diagnostique (au début). Elle doit permettre de cerner ce que savent
et/ou savent faire déjà (juste avant la formation) les étudiants i.e. connaissances, images mentales,
repères divers, etc…
- L’évaluation formative (pendant). Elle implique des tests qui ont pour but de cerner l’évolution dans
l’acquisition des savoirs, savoir-faire et/ou savoir-faire de type comportemental (savoir-être) clés. Elle
doit s’accompagner de mesures correctives immédiates, y compris pour le formateur qui peut se
remettre en question en adaptant son enseignement.
- L’évaluation certificative ou final (à la fin). Elle permet une mesure finale de l’atteinte par les étudiants
de tout ou partie des acquis visés. Elle implique une mise à l’épreuve.
Ces trois types d’évaluation peuvent s’envisager aussi bien sur une unité d’enseignement que sur un ensemble
d’unités réparties sur plusieurs semestres et concourant à l’inférence d’une compétence de base. Dans ce dernier
cas, la validation des acquis est envisagée sur un temps plus long, permettant ainsi l’apprentissage au cours de
mise en situations différentes dans le cadre d’une dynamique d’équipe pédagogique.
Toujours dans le cadre du travail réalisé au sein du Collegium CMI de l’UFC, le principe d’une évaluation
participative a été développé en associant l’étudiant au processus d’évaluation à travers une démarche réflexive.
Une grille d’auto-évaluation est élaborée par l’équipe pédagogique à partir des objectifs d’apprentissage visés.
Celle-ci permet de préciser à l’étudiant :
- ce qu’il devra savoir et savoir-faire à l’issue de l’apprentissage ainsi que le niveau d’exigence attendu,
- sur quoi il sera évalué et suivant quelles modalités i.e. évaluation formative, évaluation certificative,
évaluation à travers plusieurs unités d’enseignement (transverse)
- les activités d’apprentissage envisagées par l’équipe pédagogique i.e. enseignement classique,
apprentissage inversé, APP, etc…,
- les prérequis nécessaires,
- les références bibliographiques.
La mise en œuvre de l’évaluation participative exige, en marge des séances d’évaluations formatives et
certificatives, l’organisation de séances de remédiations au cours desquelles l’étudiant est accompagné dans son
auto-évaluation par l’équipe pédagogique.
Le développement du processus d’auto-évaluation dans la formation relève d’un courant pédagogique qui
souhaite rendre l’étudiant acteur de son parcours (cf. Association internationale de pédagogie universitaire).
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 7
Texte voté en CFVU du 16 septembre 2014
Activités d’apprentissage
Parmi les activités d’apprentissage, celles dites actives représentent une alternative intéressante pour permettre à
l’étudiant de mieux retenir ce qu’il apprend en développant chez lui la motivation, l’autonomie, la prise
d’initiative, le sens critique et la capacité de travailler en équipe.
En particulier, les APP se déroulent en petits groupes tutorés de 5 et 12 étudiants, organisés de façon à favoriser
l’apprentissage de chacun d’eux. Confrontés à des situations concrètes empruntées à la vie professionnelle et de
nature à susciter leur intérêt, les étudiants avancent en alternant les séances de travail en groupe tutorées et des
séances de travail autonome individuel ou collectif.
Les situations utilisées visent chacune des objectifs d’apprentissage explicités aux étudiants en termes de savoir,
savoir-faire et savoir-faire de type comportemental. Ces situations doivent permettre à chaque étudiant d’asseoir
ses connaissances et de développer des compétences de base dans un objectif professionnel.
En général, une situation-projet se distingue d’une situation-problème par son caractère intégrateur. Dans ce cas,
l’apprentissage par problème (jusqu’à 16h de travail étudiant) portera plutôt sur les objectifs d’une unité
d’enseignement donnée, alors que l’apprentissage par projet (jusqu’à 80h de travail étudiant) concernera
plusieurs unités d’enseignement de façon, par exemple, à inférer une ou plusieurs compétences de base. On
trouve néanmoins dans la littérature des exemples de projets (jusqu’à 80h de travail étudiant) construits comme
une succession de problèmes reliés entre eux par un « fil rouge » sur une même unité d’enseignement. D’autres
exemples montrent qu’il est possible de combiner un apprentissage par problème dans le cadre de la réalisation
d’une application donnée (jusqu’à 250h de travail étudiant).
Les séances de travail en groupe permettent d’optimiser le travail individuel. Elles répondent à chaque fois à des
objectifs précis, connus de tous. Elles sont dirigées par les étudiants eux-mêmes suivant un schéma qui privilégie
la communication, la confrontation des points de vue, la nécessité d’expliquer aux autres sa pensée, la prise de
décision, l’autoévaluation, etc... Au sein du groupe, les étudiants sont invités à jouer un rôle spécifique, de
préférence à tour de rôle :
- Animateur pour animer la discussion, s’assurer que le groupe suit bien les étapes prévues et que les
points importants sont bien notés par le secrétaire.
- Scribe pour noter au tableau l’essentiel des échanges sans filtrer les informations.
- Secrétaire pour rédiger et transmettre une trace écrite de la production du groupe.
- Intendant pour veiller à la logistique et s’assurer du respect du temps.
Chaque groupe doit disposer durant les séances tutorées d’une espace de travail incluant une table des chaises et
un espace d’écriture.
Lors des séances de travail en groupe tutorées, le tuteur guide les étudiants dans leurs démarches et dans la
résolution du problème. Il les aide à progresser en posant des questions qui suscitent la réflexion. En particulier,
il accompagne dans l’analyse de l’énoncé (i.e. clarifier l’énoncé, reformuler le problème) et la construction du
plan d’actions (i.e. établir les pistes pour traiter le problème, formuler les objectifs d’apprentissage, formuler un
plan d’action). Il valide les réalisations et effectue un bilan du travail de groupe et individuel. Les séances de
groupe permettent en outre de préparer en amont et d’analyser en aval le travail autonome individuel ou
collectif.
Le tuteur peut être distinct de l’enseignant ou du groupe d’enseignants qui conçoit l’APP. Ce dernier doit être
motivant pour les étudiants, riche, voir complexe, collaboratif, cohérent avec les objectifs d’apprentissage et
respectueux du principe d’alignement qui veut que la formation et l’évaluation portent sur les résultats attendus.
Dans ce dispositif, l’enseignant concepteur intervient, s’il le juge utile, lors de cours introductifs qui permettent
de contextualiser le travail et de cours de restructuration dont l’objectif est de répondre aux questions qui sont
apparues pendant les séances tutorées et qui n’ont pas été résolues. Par ailleurs, l’enseignant concepteur rédige le
« livret étudiant » qui contient ce qui est nécessaire à l’exécution du travail (i.e. sujet, objectifs, prérequis,
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 7
Texte voté en CFVU du 16 septembre 2014
références, fiche d’auto-évaluation, planning des activités, consignes d’évaluation, etc…), le « livret tuteur » qui
permet un encadrement efficace de l’activité (i.e. dossier étudiant, solutions, pistes, pièges, éléments de réponses,
questions à poser, feuille de route de chaque séance, grille pour prendre note de l’évolution du travail du groupe
et de l’apprentissage des étudiants, etc…) et le « livret concepteur » qui permet d’adapter le dispositif au cours de
son déroulement (i.e. dossier tuteur, choix effectués, pistes abandonnées, références consultées, etc…).
Dans le cadre de l’APP, l’évaluation formative relève d’un juste dosage entre la production du groupe et celle le
l’étudiant au sein du groupe. Pour ce qui concerne l’étudiant, un autre niveau d’appréciation est possible dans le
cadre des séances de remédiation sur l’autoévaluation. L’évaluation certificative (suivant une grille d’indicateurs
communiquée préalablement aux étudiants) doit également porter sur le travail de groupe sur la base d’un
rapport et/ou d’une présentation orale et sur le travail de l’étudiant en le plaçant en situation d’exercer les
connaissances et aptitudes acquises (ce peut être un examen écrit). Dans tous les cas, l’échange avec l’étudiant
est permanant.
Il existe une formation pour les enseignants qui souhaitent développer l’apprentissage par projets.
Webographie
APP à l’INSA de Toulouse :
http://enseignants.insa-toulouse.fr/fr/l_app.html
Site de la formation à l’apprentissage de Louvain :
http://www.FA2L.be
Bulletin du Céfes de l’université de Monteréal :
http://www.cefes.umontreal.ca/resources/bulletin/BulletinCEFESno4.pdf
Problem-based learning at the university of Delaware :
http://www.udel.edu/pbl/problems/
Problem-based learning at the university of Stanford :
http://ldt.stanford.edu/
Objectif de la charte
La charte de l’apprentissage par problème et par projet à l’UFC vise à préciser les modalités de ce nouveau
dispositif de formation et à accompagner son déploiement dans le cadre d’un alignement avec les objectifs
d’apprentissage et l’évaluation. En particulier, il est demandé de reconnaître l’activité de l’enseignant sur
l’ensemble du temps présentiel étudiant tel qu’il est déclaré dans la maquette. L’enseignant est alors libre
d’aménager sur ce temps les cours introductifs, les cours de restructuration, les séances de travail de groupe
tutorées, les séances de remédiation, les séances de travail en autonomie et l’évaluation. Il est à noter que les
séances de travail en autonomie portent pour l’essentiel sur le temps non-présentiel étudiant.
Au sein du Collegium CMI (cf. statuts votés par le CA du 17 décembre 2013), l’APP sera encadré par la
commission pédagogique et la commission études. Un examen des expériences réalisées sera effectué à
posteriori par le comité d’évaluation et de suivi agissant sous l’autorité des VPs formation, recherche et liens
recherche-formation-valorisation. Seuls les enseignants formés à l’APP, que ce soit dans le cadre du PIA IDEFI
CMI- FIGURE ou dans celui du Collegium CMI par les enseignants déjà formés, seront concernés par ces
dispositions.
Pour compatibles qu’ils soient avec une approche par compétences des formations, le principe d’alignement et
l’APP devraient trouver rapidement le cadre d’une application plus large à l’UFC.
CA du 18 novembre 2014 - Annexe 7
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 8
Répartition des frais d’inscription sur les 2 années du master international d’école d’ingénieurs : "Master in Biomedical Engeenering" de l’ISIFC
Ce projet de master a été approuvé à l’unanimité par la CFVU du 13 juin 2013 et le CA du 2 juillet 2013.
(cf : point 6.1 et annexe 19 du CA du 2 juillet 2013) avec des droits d’inscription de 12.000 euros au total pour les 2 années.
Ce Master a été habilité par la CTI et la DGESIP le 19 mars 2014.
Il convient de valider la répartition des frais d’inscription sur ces deux années de master, en tenant compte des coûts différents (essentiel des enseignements la première année et une seconde année majoritairement consacrée au stage) :
Proposition : 9000 euros pour la première année
3000 euros pour la seconde année
Master CLA
CLA BESANCON - 6 Rue Gabriel Plançon - 25000 Besançon - Tel : 03 81 66 52 00 - Fax : 03 81 66 52 25
Le CLA vous propose le Master Arts, Lettres, Langues mention Sciences du langage, spécialité Didactique du
FLE/FLS : Appropriation, apprentissage et dispositifs d"enseignement, à finalité professionnelle.
Le Master 1 : Didactique et métiers du FLE (Parcours CLA) se fait entièrement à distance.
Le Master 2: Ingénierie de la formation est une formule hybride : à distance et en présentiel.
NOUVEAU !
Possibilité de suivre un stage de formation à l’habilitation des examinateurs-correcteurs des épreuves du DELF
(Niveaux A1 à B2) pour les étudiants inscrits en M2.
Master 1 Master 2
Tarif * 615,10€ ** 615,10€ ***
Cours en présentiel - 13 - 24 octobre 2014
2 - 13 février 2015
Stage professionnel - Mars - Juin 2015
Habilitation DELF (optionnelle) - 27, 28, 29 octobre 2014
100 €
Date limite d’inscription 30 septembre 2014 30 septembre 2014
(1er septembre pour les demandes
de V.A.)
* Les boursiers du Gouvernement français sont exemptés des droits d’inscription universitaires, compris dans ce
prix, qui s’élèvent à 261,10 €.
** Prévoir 95 € si vous souhaitez passez vos examens à l’étranger.
** Pour les frais de correspondance par courrier postal, prévoir 10 € si vous résidez en France, 20€ pour le reste
de l’Europe et les DOM TOM et 35 € à l’international.
*** Des frais sont à prévoir pour le stage pratique et pour le regroupement au moment des périodes de cours en
présentiel (voyage, hébergement, repas,...).
Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter
le descriptif et le programme du master 2
le descriptif des cours optionnels
la demande de validation des acquis
Vous pouvez également contacter
Régine LLORCA
Responsable pédagogique du Master 1
Anne-Claire RAIMOND
Responsable pédagogique du Master 2
Charlène GOURAND
Responsable administrative / Secrétariat
Tel. : 33 (0) 3 81 66 52 60
1 / 1
CA du 18/11/2014 Annexe 9
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 10
1/9
AGENCE COMPTABLE
GUIDE PRATIQUE DE L’AGENT EN MISSION
APPLICABLE du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016
TEXTE EN VIGUEUR : Décret 2006-781 du 3 juillet 2006 SOMMAIRE : I - Personnels concernés …………..……………………………….……………... page 2 II - Définition de la mission – Ordre de mission ………………………………….. page 2 III - Remboursement des frais de transport ………………………………………. page 2 IV - Déplacement à l’intérieur de la résidence administrative ………………….. page 3 V - Conventions avec les Agences de voyages et autres prestataires de service…….……………………………………………………………………… page 4 VI - Concours ou examen professionnel organisé par l’administration ……..…. page 4 VII - Remboursement des repas et nuitées ………….………………………….. page 4 VIII - Autres frais remboursés ……………………………………………………. page 5 ANNEXE 1 ……………………………………………………………………………. page 6 AVANT VOTRE DEPART EN MISSION : QUELLES DEMARCHES ? ANNEXE 2 ……………………………………………………………………………. page 7 A VOTRE RETOUR DE MISSION : QUELLES PIECES FOURNIR ? ANNEXE 3 ……………………………………………………………………………. page 8 TAUX APPLICABLES A L’UFC
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 10
2/9
GUIDE PRATIQUE DE L’AGENT EN MISSION I - Personnels concernés article 1 - Agents titulaires et non titulaires dans le cadre de leurs déplacements pour le compte de l’établissement. - Personnes qui interviennent pour le compte de l’établissement, étant précisé que dans ce cas la décision de rembourser le déplacement est laissée à l’appréciation de l’ordonnateur. II - Définition de la mission – Ordre de mission
articles 2 et 9 • Qu’est-ce qu’une mission ?
Est en mission l’agent qui se déplace, pour l’exécution du service, hors de sa résidence administrative et hors de sa résidence familiale. Résidence administrative : - pour un agent de l’Etat : territoire de la commune sur lequel se situe le service où l’agent est affecté ; - pour un étudiant : la commune où il effectue ses études universitaires ; - pour un intervenant du secteur privé : la commune où se trouve son lieu de travail. Résidence familiale : territoire de la commune sur lequel se situe le domicile de l’agent. Le service qui autorise le déplacement choisit le point de départ de la mission (résidence administrative ou résidence familiale), le type de transport le moins onéreux et lorsque l’intérêt du service l’exige le plus adapté à la nature du déplacement. Les déplacements effectués par l’agent entre son domicile et son lieu de travail ne donnent lieu à aucun remboursement.
• L’ordre de mission : Tout agent en mission doit être en possession d’un ordre de mission, établi préalablement à son départ et signé par l’Ordonnateur de sa composante ou toute personne ayant reçu délégation du Président de l’UFC. L’ordre de mission : - atteste que le missionnaire est en situation régulière d’absence et assure, pour tout agent, la garantie de la couverture des accidents de service pour les accidents survenus à l’occasion de l’exécution de la mission. - La durée maximum d’une mission est fixée à 12 mois. - L’ordre de mission permet à l’agent, de l’UFC ou non, d’être remboursé des frais engagés, sous réserve de la production des pièces justificatives. III - Remboursement des frais de transport – Pièces justificatives à produire à l’Ordonnateur
articles 3, 9, 10 et 11 L’utilisation du véhicule personnel est possible sur autorisation du chef de service et quand l’intérêt du service l’exige : remboursement sur la base du tarif SNCF 2ème classe ou sur la base d’indemnités kilométriques. Joindre l’autorisation d’utiliser le véhicule personnel. Train, couchette, wagon-lit, suppléments obligatoires, réservations Joindre les titres de transport, billets ou tickets délivrés par la SNCF.
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 10
3/9
Le remboursement de la couchette et du wagon-lit est exclusif du remboursement de la nuitée. Avion Joindre le billet, la carte d’embarquement et la facture. Si le paiement a été effectué sur Internet : document « itinéraire, reçu de paiement » électronique et carte d’embarquement. Véhicule de location et taxis Quand l’intérêt du service le justifie. Joindre facture ou reçu. En cas d’utilisation collective du taxi ou du véhicule de location, il est préférable que le règlement des frais de taxi ou de location de véhicule soit effectué par un seul agent afin que le gestionnaire n’ait qu’un seul remboursement à effectuer. Péages d’autoroute Joindre ticket ou reçu. Parking, prise en charge maximum dans la limite de 7 jours Ticket de stationnement, reçu ou facture. Frais de carburant : uniquement pour les locations de véhicule ou véhicules de service. Facture ou reçu. Autocar, navette (type Evolis), bateau, métro, bus, RER Titre de transport, ticket. Frais annexes obligatoires, à l’étranger, précédant l’embarquement ou suivant le débarquement : taxe d’aéroport, transports en commun, navettes, taxi en cas d’absence de moyen de transport en commun : Ticket ou reçu ou facture. Attention : à l’étranger, les frais de transport en commun, taxi, location de véhicule engagés à l’intérieur de la localité de mission n’ouvrent droit à aucun remboursement particulier, les indemnités journalières versées couvrant ces frais. Carte d’abonnement Une carte d’abonnement ou autre formule proposée par les transporteurs (SNCF, Air France…) peut être prise en charge par l’UFC en partie ou en totalité, en cas de déplacements fréquents sur un parcours précis, s’il en résulte une économie par rapport à l’achat unitaire de billet. Faire une demande accompagnée d’une fiche comparative justifiant l’économie réalisée. Si votre demande est acceptée, l’achat d’abonnement se fait par remboursement sur présentation de la facture que vous avez réglée et d’une copie de l’abonnement. Quel remboursement en cas de perte d’un titre de transport ? En cas de perte : - d’un billet de train ou d’un billet d’avion : remboursement sur la base du prix du billet de train 2ème classe ou du prix du billet d’avion en classe la plus économique ; - d’un ticket ou reçu de taxi, d’autocar, de navette, de péage d’autoroute ou de parking : aucun remboursement n’est accordé.
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 10
4/9
IV - Déplacement à l’intérieur de la résidence administrative
articles 2 et 4 Lorsque l’agent se déplace à l’intérieur de sa résidence administrative, de sa résidence familiale, de la commune où s’effectue le déplacement, seuls les frais de transport en commun qu’il a engagés peuvent être pris en charge sur décision de l’autorité administrative qui a ordonné le déplacement. L’autorité qui délivre l’ordre de mission peut autoriser la prise en charge des frais de transport lors du déplacement temporaire d’un agent dans une commune limitrophe de celle de sa résidence administrative. Le remboursement sera effectué sur la base du tarif de transport en commun le moins onéreux le mieux adapté au déplacement. V - Conventions avec les Agences de voyages et autres prestataires de service
article 5 A conclure dans le respect du code des marchés publics. VI - Concours ou examen professionnel organisé par l’administration
article 6 Les frais (transport seulement) ne seront pris en charge que pour un aller-retour par année civile. Il peut être dérogé, sur décision du chef de service dans les cas où l’agent est appelé à se présenter aux épreuves d’admission d’un même concours en France métropolitaine. Ce remboursement sera effectué sur la base du tarif SNCF 2ème classe, quel que soit le mode de transport choisi. Ces dispositions sont appliquées aux fonctionnaires ou contractuels de droit public ainsi qu’aux personnes employées sur contrat de droit privé, contrats aidés. VII - Remboursement des repas et nuitées
article 7 Repas : Aucune pièce à produire. Hébergement : le remboursement forfaitaire est effectué sur présentation des justificatifs de paiement de l’hébergement. L’ordonnateur de la dépense peut toujours décider de plafonner le remboursement des frais d’hébergement en tenant compte des frais réellement engagés.
1) En métropole Plages retenues pour l’ouverture des droits au remboursement des repas et nuitées : être en mission pendant la totalité de la période comprise entre
- 11h et 14h : repas de midi - 18h et 21h : repas du soir - 0h et 5h : nuitée
Lorsque la durée d’une mission est supérieure à 10 jours, la nuitée est réduite de : 10 % : du 11ème au 30ème jour, 20 % : au-delà du 30ème jour.
2) A l’étranger et outre-mer L’agent en mission à l’étranger et outre-mer peut prétendre au paiement d’indemnités journalières de mission destinées à le rembourser forfaitairement de ses frais supplémentaires de nourriture et de logement ainsi que des frais divers ne faisant l’objet d’aucun remboursement particulier.
CA du 18 novembre 2014 – Annexe 10
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a) Les frais divers Frais de transport en commun, de parking, de taxi ou de location de véhicule engagés à l’intérieur de la localité de mission : ces frais ne donnent lieu à aucun remboursement particulier, ils sont compris dans l’indemnité journalière de mission. b) Plages retenues pour l’ouverture des droits au remboursement des indemnités journalières : les mêmes que pour une mission en métropole. Pour le calcul des indemnités, la mission commence à l'heure d'arrivée dans la localité, le port ou l'aéroport de destination et se termine à l'heure de départ de ce même lieu pour le retour. c) Les trajets Aller (du départ de la résidence à l’arrivée au lieu de mission) et Retour (du départ du lieu de mission à l’arrivée à la résidence) ouvrent droit à autant de repas que de plages 11h-14h et 18h-21h, et à autant de nuitées que de plages 0h-5h. d) Si l’agent est hébergé gratuitement, l’indemnité journalière est réduite de 65 %. Elle est réduite de 17,50 % lorsqu’ il est nourri gratuitement à l’un des repas du midi ou du soir et de 35 % lorsqu’il est nourri gratuitement aux deux repas.
3) Dispositions communes : métropole, étranger, outre-mer : Pour tenir compte du délai nécessaire pour se rendre au lieu de départ du moyen de transport en commun et, inversement, pour en revenir, un délai forfaitaire supplémentaire d’1/2 heure (2 heures pour l’avion ou le bateau) est prise en compte dans la durée de la mission avant l’heure de départ et après l’heure de retour. Le temps passé à bord des bateaux ou avions n'ouvre droit à aucune indemnité de nuitée, et aucune indemnité de repas sauf si le prix du billet ne comprend pas la prestation repas. VIII - Autres frais remboursés - Frais liés à la délivrance d’un passeport, d’un visa, aux vaccinations obligatoires ou aux traitements médicaux prophylactiques obligatoires ou recommandés par l'Institut Pasteur, les taxes d'aéroport et autres taxes et impôts touchant les voyageurs : remboursés sur présentation d’une preuve de paiement, facture ou reçu. - Frais d’inscription à un colloque : joindre - la facture portant la mention de votre règlement ou le reçu de paiement ; - si l’inscription et le paiement ont été effectués par internet : le formulaire électronique d’inscription et le reçu électronique associé. Les frais d’inscription peuvent également être réglés directement par l’UFC à l’organisateur du colloque.
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ANNEXE 1
AVANT VOTRE DEPART EN MISSION : QUELLES DEMARCHES ? REMPLIR UNE DEMANDE D’ORDRE DE MISSION Cette demande, établie préalablement à la mission, doit être transmise suffisamment tôt au chef de service pour établissement de l’ordre de mission. Pour un colloque : joindre les pages du programme du colloque indiquant la date de la manifestation et les prestations éventuellement comprises dans les frais d’inscription : nombre de repas, de nuitées et frais de transport. En cas d’utilisation du véhicule personnel : - remplir préalablement au déplacement la demande d’autorisation d’utilisation d’un véhicule personnel -Vous devez justifier auprès de votre gestionnaire de la souscription d’une police d’assurance garantissant d’une manière illimitée votre responsabilité au titre de tous les dommages qui seraient causés par l’utilisation de votre véhicule à des fins professionnelles. En toute occurrence, le missionnaire n’a droit à aucune indemnisation pour les dommages subis par son véhicule. UN ORDRE DE MISSION VOUS EST DÉLIVRÉ Il indique les éléments nécessaires à la détermination de vos droits à remboursement : - le mode de transport et la classe autorisés : avion en classe économique (ou sur la base de la classe immédiatement supérieure à la classe économique si autorisé par l’autorité qui ordonne le déplacement) , train : utilisation de la 2nde classe. La décision appartient toutefois à l’autorité habilitée qui peut accepter l’utilisation de la 1ère classe en fonction des conditions du déroulement de la mission. Utilisation de la couchette, véhicule de location, véhicule personnel, autocar, navette, etc… - et, le cas échéant, la prise en charge des frais facultatifs : taxi, péage, parking gares ou aéroports, bus, RER, métro etc. Lorsqu’un agent bénéficie à sa demande de conditions de transport différentes de celles retenues par l’administration, le complément éventuel est à sa charge. UNE AVANCE SUR MISSION (France et étranger) peut vous être accordée, si vous êtes contraint de faire l’avance des frais. Demander auprès de votre service financier une avance sur le montant de la somme présumée due pour la mission. Toute demande d’avance doit parvenir à l’agence comptable avant le départ. CALCUL DE L’AVANCE SUR MISSION France et Etranger : Assiette : frais de transport (s’ils ne sont pas pris en charge directement par le service) et indemnités journalières. Taux : limité à 75% des sommes présumées dues à la fin du déplacement. Le montant est précompté sur le mandat de paiement émis au retour de la mission. Aucune avance n’est versée au titulaire d’une carte affaires (voir page 9).
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ANNEXE 2
A VOTRE RETOUR DE MISSION : QUELLES PIECES FOURNIR ? Pour obtenir un remboursement rapide des frais engagés, il est indispensable de transmettre à votre gestionnaire, dans les plus brefs délais, les pièces justificatives réglementaires. Joindre un RIB pour la première mission ou en cas de changement de compte bancaire. Joindre l’autorisation d’utiliser le véhicule personnel, le cas échéant. Remplir exhaustivement la demande de remboursement sur laquelle vous devez notamment indiquer : - résidence de départ (administrative ou familiale) et lieu de mission ; - dates et heures de départ et d’arrivée au lieu de mission avec le détail des étapes ; - moyen(s) de transport utilisés (train, couchette, wagon-lit, formules « train+hôtel », avion, véhicule de location, véhicule personnel, autocar, navette…) et frais réels engendrés ; - les déductions éventuelles (par exemple repas et nuitées offerts). Pour les colloques, indiquez : - si le montant des frais d’inscription inclut des frais d’hébergement et de repas ; - dans l’affirmative, précisez le nombre de repas et/ou de nuitées (l’indemnité journalière sera réduite en conséquence). Signer la demande de remboursement et la remettre à votre gestionnaire pour visa.
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ANNEXE 3
TAUX APPLICABLES A L’UFC TAUX EN VIGEUR AU 01/01/2015 Taux de l’indemnité de repas en métropole : 15.25 € Taux de l’indemnité de nuitée en métropole : 60,00 € Taux dérogatoires : - taux de l’indemnité de nuitée à Paris : fixée dans la limite d’un plafond de 90 € (mission à Paris = mission dans toutes les communes d’Ile de France, départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95) ; - dans le cadre d’un colloque en métropole, notamment lorsque le choix de l’hôtel s’impose à l’agent : le remboursement ne pourra pas excéder la somme de 90 € par nuitée. - dans le cadre d’un colloque à l’étranger, lorsque le choix de l’hôtel est imposé à l’agent : remboursement dans la limitede 2 indemnités journalières. - déplacements sur contrats ou conventions de recherche en métropole : remboursement dans la limite de 75.00 €. - agent en mission représentant l’UFC lors d’une manifestation importante en France ou à l’étranger : remboursement des frais d’hébergement et de repas dans la limite des sommes effectivement engagées plafonnées à 3 fois le taux maximal fixé par les textes sur production des pièces justificatives. L’ordre de mission autorisant le déplacement devra être signé par le Président de l’UFC ou le Directeur Général des Services et comporter la mention « hébergement et repas aux frais réels ». Remarque importante : au-delà de 60 €, tarif forfaitaire ministériel pour une nuitée en métropole, le remboursement ne pourra en aucun cas être supérieur aux dépenses effectivement engagées par le missionnaire. Taux des indemnités journalières à l’étranger : consultables sur le site du Ministère des Finances : lien sur l’intranet (rubrique « comptable et financier », « frais de déplacement ») Taux des indemnités kilométriques : consultables à la rubrique « comptable et financier », « frais de déplacement ».
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SITUATIONS PARTICULIERES : Invités (experts/personnalités scientifiques extérieurs à l'administration, donc non agents publics (français ou étrangers): Les invités peuvent être remboursés de leur frais de nuitées et de repas sur la base des frais réellement engagés dans la limite du double des taux forfaitaires (soit, pour la nuit dans la limite de 120 euros et pour les repas dans la limite de 30,50 euros). Pour les nuitées, les invités doivent toujours présenter un justificatif (que le montant soit supérieur ou inférieur à 60 euros). Pour les repas, ils ne doivent présenter un justificatif que pour les repas supérieurs à 15,25 euros. C'est à la personne habilitée à signer l'ordre de mission qu'il appartient de décider de prendre en charge, ou non, les frais au-delà des forfaits réglementaires. Pour les chercheurs étrangers, des avances peuvent être versées dès leur arrivée en France à hauteur de : *100 % des frais de transport aller et retour (sur justificatifs) * 75% (pouvant aller jusqu’à 100% en cas de contrainte particulière (appréciée par l’Ordonnateur ou son délégataire) pour les frais de séjours calculés sur la base du prix figurant sur la réservation de la chambre d’hôtel (sur justificatifs), * 100% pour les frais de repas calculés sur la base du montant forfaitaire de 15.25 €. Les étudiants dans le cadre de formations co-habilitées : délibération du 9 juin 2009 Les étudiants de l’Université de Franche Comté qui sont amenés à se déplacer dans le cadre de leur formation (hors stage) vers des établissements d’enseignements supérieurs de l’inter-région Grand Est pourront demander à leur composante le remboursement de leurs frais de déplacements (aux mêmes conditions que pour les personnels). Le remboursement interviendra sur proposition de l’enseignant responsable de la formation et décision du Directeur de la composante, à la condition que ces activités pédagogiques extérieures soient prévues dans la maquette du diplôme. Carte affaires : La carte affaires est utilisable en France et à l’étranger pour effectuer des dépenses à caractère professionnel : dépenses liées aux missions (hébergement, restauration, transport) ainsi qu’aux frais d’inscription aux colloques. Pour plus de précisions sur son utilisation et les conditions pour en bénéficier vous pouvez consulter l’intranet de l’université, rubrique comptable et financier/carte affaires.