1
3.2 Outils de la régulation à l’hôpital : PMSI – T2A
C. QuantinF. Kohler
E. ToussaintA. Musat
2
3.2.1 INTRODUCTION
3
L’activité d’un établissement Le PMSI :
programme de médicalisation des systèmes d'information a comme objectif de permettre de décrire l'activité de soins d'un hôpital.
Des affirmations comme : Elle augmente. Elle diminue. Elle est coûteuse. Elle est de bonne qualité. Elle s'intègre bien dans l'accessibilité régionale aux
soins. L'hôpital manque de moyen.
sont dépourvues, si on ne définit pas ce que l'on entend par activité : Volume, Coût, Qualité, Planification spatiale ... de Quoi ?
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Pour chaque malade
On enregistre différents éléments dans le dossier du patient Identité Dossier administratif
Date d’entrée dans l’UF Date de sortie de l’UF …
Dossier médical Eléments obligatoires RUM et RSS, RHS, RIM Actes codés en CCAM Autres éléments
Dossier soignant ….
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A partir de ces données Calcul des indicateurs traditionnels
Durée de séjour = Date de sortie – Date d’entrée Un malade entré le 20 à 16H et sorti le 25 à 20H
a une durée de séjour de 5 jours Entrées dans une UF
Nombre de malades entrés dans cette UF dans la période considérée
Sorties dans une UF Nombre de malades sortis de cette UF dans la
période considérée Durée moyenne de séjour
Coefficient d’occupation des lits
EntréesaliséesJournéesré
N
DSN
ii
DMS
1
DMIDMSDMS
périodeDuréeLitsNbre
Ds
espotentiellJournées
réaliséesJournéesCO *
6
A partir de ces données Calcul des indicateurs traditionnels
Taux de rotation C’est le nombre de malades ayant
fréquenté le même lit pendant la période
Lits occupés C’est le nombre de lits nécessaires si
le CO était à 100% Effectifs et ETP
ETP : équivalent temps plein : c’est la puissance de travail disponible
ETP / Lits occupés C’est le nombre de personnes
disponibles par malade
LitsdeNbreEntréesdNbreTR '
périodeladeDuréeréaliséesJournées
OccupésLits
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Indicateurs traditionnels
Ils sont utilisés dans la gestion quotidienne d’un service, d’un hôpital, d’une région
La SAE : statistique annuelle des établissements de santé décrit les moyens et les activités de tous les établissements de santé quelque soit leur statut, leur taille, leur discipline. Elle utilise essentiellement les indicateurs traditionnels
Mais ces indicateurs ne tiennent pas compte des pathologies accueillies dans les lits. Une entrée en pneumologie pour cancer broncho-pulmonaire est «
mélangée » dans les comptes d’activité avec une entrée pour rhinite allergique…
=> Un hôpital soigne des malades, tenir compte des pathologies accueillies pour juger de son activité paraît être de bon sens. C’est l’objectif du PMSI qui nécessite un recueil systématique d’informations médicales standardisées codées concernant le séjour et ses composantes
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Exemple de feuille de synthèse de la SAE
Raison sociale : C.H.U. - NANCY N° FINESS : 540002078Adresse : 0029 AVE DE LATTRE DE TASSIGNY 54037 NANCY Année d'exercice : 99Date : 13/06/2001 Activité Hospitalière
Trait. Hosp. Consult. Autres
et cures à soins TA
ambu. domicile Externe
Lits Entrées Nb jour. D.M.S. C.O. Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nbre de Nb jour.
installés totales réal/fact (%) places venues séances journées places venues consult. réal./fact.
Médecine 1225 52448 325936 6,21 78,87 60 25935 129106
Chirurgie 724 38792 169477 4,37 71,26 7 2776 125628
Obstétrique 35 35 1,00 1724
Total s. courte durée 1949 91275 495448 5,43 76,09 60 25935 7 2776 256458
Psychiatrie 61 636 13720 21,57 67,83 276 13582 2094 2183
Toxicomanie 8
Alcoolisme 18 698 4914 7,04 74,79 464
Total soins de suite 171 2262 32572 14,40 74,51 164
Soins longue durée 178 69 61940 95,34
Autres disciplines 243581
Total sect. hôpit. 2377 94940 608594 77,37 60 26211 13582 7 2776 502769 2183
Héberg. complet
Héberg. temporaire
Total hébergement
Disc soc. & méd soc.
TOTAL 2377 94940 608594 77,37 60 26211 13582 7 2776 502769 2183
Hospitalisation
Jour, nuit
Anesthésie ou
Chirurgie
ambulatoire
partielleHospitalisation Complète
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L’intérêt de la médicalisation 2 établissements qui sont identiques quant à leurs critères
traditionnels sont différenciés par les critères médicalisés
Mois de Janvier
Etab. Lits Ent J Réal. DMS T.Occ. T. Rot.Etab 1 300 1 000 8 600 8,60 92,47 3,33
Méd. 1 100 500 5,00Méd. 2 300 2 100 7,00Méd. 3 600 6 000 10,00
Etab 2 300 1 000 8 600 8,60 92,47 3,33Méd. 1 600 4 000 6,67Méd. 2 300 2 200 7,33Méd. 3 100 2 300 23,00
TarifMéd. 1 300Méd. 2 1000Méd. 3 2000
Recette (€)1 1 500 3002 600 800Total 2 200 100
600*300 + 300*1000 + 100*2000 =>
10
La production d’un établissementB
esoi
ns d
e sa
nté
11
Les éléments nécessaires
1. Un recueil standardisé et codé
2. Un système de classification
3. Une valorisation grâce à une référence
Adaptés à chacun des champs (Court Séjour, Moyen Séjour ou SSR,Psychiatrie….)
12
3.2.2 Les principes en court séjour (CS)
13
Le principe du PMSI
Le case mix et sa valorisation Classement de l’activité, dans des groupes à
priori iso-ressources, à partir d’informations médicales soit du séjour soit des différentes périodes qui le composent : Système de classification : GHM - GHS ...
Valorisation grâce à une échelle de coûts ou valorisation pour d’autres objectifs
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En court séjour (CS) GHM - Echelle de coût CS
Hôpital (EJ)
Chaque séjour de chaque patient est classé dans 1 GHM
GHM Nbre de séjour pendant la période
01C034 10014Z02A 200....
Chaque GHM a un poids économique
01C034
14Z02A
2 114,17€
15 597,78€
€ pour GHS de l’hôpital
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Description médicale du séjour en CS. : RUM, RSS, RSA
Limites du champ Hospitalisation “traditionnelle” Hospitalisation de jour, de nuit, de semaine Séjours itératifs (séances) Actes en prestation : Quasi RUM Nouveau nés normaux
Unité de financement : le GHS Le séjour dans l’entité juridique décrit par le RSS transformé en RSA. Le séjour est classé dans un GHM transformé presque toujours en un GHS
auquel correspond un tarif, modulé en fonction de la durée de séjour si celle-ci est en dehors des bornes nationales, complété par des suppléments si nécessaire.
Informations recueillies : Le RUM Le RSS est composé de ses différents RUM Le découpage de l’entité juridique en unité médicales est libre mais doit isoler les
unités donnant lieu à suppléments (réanimation, soins intensifs, surveillance continue…)
Classification des séjours Classification nationale des séjours en GHM (une version par an)
Informations transmises RSA mensuel depuis le 1er avril 2007 Cumulative sur toute l’année
16
Le résumé d’unité médicale Il comporte des données structurées
Des données sur le patient L’identité du patient (N°..) => numéro anonyme chaînable (généré à partir du N° INSEE de l’assuré,
date de naissance et sexe) Date de Naissance Sexe Poids à l’entrée (nouveau né) Code postal d’habitation
Des données de mouvement N° du RSS Unité médicale fréquentée, code activité de cette unité médicale (soins intensifs,…) Date d’entrée, Mode d’entrée, Provenance Date de sortie, Mode de sortie, Destination
Des données de diagnostic et motifs de recours (codage CIM 10) Diagnostic principal Diagnostic relié Diagnostics associés significatifs Diagnostics associés documentaires
Des données concernant les actes lourds Codage CCAM
Des données de gravité dans les unités de réanimation et de surveillance continue IGS2 pour les adultes
Le nombre de séances
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La notion de “Séances”
Venue dans l'établissement, d'une durée inférieure à 24 heures, impliquant habituellement sa fréquentation itérative, dans un but thérapeutique, dans le cas où l’admission a été prononcée ou dans le cas de séances de radiothérapie ou de dialyse quel que soit le statut administratif.
Episodes identiques d'un seul et même protocole thérapeutique comportant le(s) même(s) acte(s), le même diagnostic principal et, le cas échéant, le(s) même(s) diagnostics associé(s).
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Du dossier au RUM 6 étapes
•Observation médicale usuelle
•Synthèse par problèmes médicaux
•Choix du diagnostic principal
•Choix du diagnostic relié
•Sélection des Diagnostics Associés Significatifs
•Sélection des actes
•Codage avec les systèmes officiels (CIM 10, CCAM, …)
Compétences
cliniques
Compétences
PMSI
19
Le recueil Le découpage de la prise en charge et
les RSS
=> 3 GHS
=> 1 GHS
20
Le recueil Influence du découpage
Deux malades identiques pris en charge de la même façon dans deux hôpitaux n’auront pas le même nombre de RUM. Mais l’ensemble de leur séjour donne dans chaque hôpital un seul RSS qui sera classé dans un GHM.
Le même malade pris en charge successivement dans deux hôpitaux donne lieu à un RSS classé dans un GHM dans chacun des deux hôpitaux
H2
21
< 2 Nuits
Hop. A Hop. AHop. B
1 seul GHS payé à A
Le recueil
Les actes en prestations : Quasi RUM Patient hospitalisé dans un établissement A bénéficiant
d’un acte dans un établissement B. L’acte fait par B est facturé à A dans un cadre de collaboration entre établissements.
Les établissements A et B font un RSS avec des consignes de codage particulières
Les recettes du séjour iront à A, mais B sera repéré comme faisant l’acte
22
Des RUM au RSA
• Les RUM sont mis
dans l'ordre pour
reconstituer
l'hospitalisation. Ils
forment un RSS.
• Le fichier de RSS est
traité par GENRSA
(produit national) pour• Fournir le fichier de
RSA qui est transmis à la DRASS
• Cibler les activités éligibles au contrôle de qualité.
U. Méd. 1 U. Méd. 2 U. Méd. 3RUM 1RSS 1
RUM 1RSS 2
RUM 2RSS 1
RUM 1 RUM 2
RUM 1
RUM 1
Fichier de RSS
RSA 1
RSA 2
RSA3
RSS 1
RSS 2
RSS 3
MAGIC
Fichier de RSA
Fichier administratif de chaînage
N° SSDte NaissSexeN° Patient
N° Patient N° RSS2A 3B 1C 2
GENRSA
N° Patient ANO
23
La transmission des informations
Transmission émise par Internet (ePMSI) de fichiers spécifiques chaque année selon une procédure à 3 étages :
Établissement
Régional
National
24
3.2.3 Le codage des informations
25
Le codage des informations Diagnostics et motifs de recours :
CIM 10 et versions ultérieures Mais attention :
Utilisation des extensions OMS Utilisation des extensions françaises ATIH
Données du mouvement Mode d’entrée, sortie, provenance, destination :
codes spécifiques uniformes dans tous les champs du PMSI
Actes NGAP et NABM utilisables pour la biologie et le
dentaire et les aspects para-médicaux CCAM obligatoire depuis 2005 pour les autres actes
(sauf rééducation: CdARR)
26
Historique de la CIM
Proposition en 1855 d'une nomenclature divisée en 5 groupes maladies épidémiques, maladies constitutionnelles (générales), maladies locales selon leur localisation
anatomique maladies du développement maladies conséquences directes d'un
traumatisme
27
Historique de la CIM
1893 J. Bertillon Nomenclature internationale des causes de décès
1900 1ère révision et principe de révision décennale 1948 6ème révision <==> O.M.S. Classification
internationale des Maladies, Traumatismes et
Causes de Décès 1975 9ème révision (C.I.M.-9) 1993 Mise en place de C.I.M.10 (v. anglaise) 1994 C.I.M.-10 analytique (Vol. 1) en version
française 1995 C.I.M.-10 manuel d'utilisation (Vol.2) V.F. 1996 C.I.M.-10 alphabétique (Vol.2) V.F. 2009 C.I.M.-10 rajout de nouveaux codes
28
C.M.A. = Complications et Morbidités Associées
Les Diagnostic(s) Associé(s) ont été séparés en deux catégories: Diagnostics Associés Significatifs (DAS)
- Les DAS sont susceptibles d’intervenir dans le classement des GHM
- Les DAS sont tous les diagnostics, symptômes et autres motifs de
recours significatifs d’une majoration de l’effort de soins et de l’utilisation des
moyens
Diagnostics Associés Documentaires (DAD)
L'âge supérieur à 69 ans, 79 ans ou inférieur à 2 ans sont parfois
assimilés à une C.M.A.
Les GHM ne sont pas tous SANS / AVEC C.M.A.
29
La description des actes
Le catalogue des actes médicaux (CdAM) La nomenclature générale des actes
professionnels (NGAP) Le catalogue des actes de rééducation
réadaptation (CdARR) La classification commune des actes des
professionnels de santé (CCPAS) et sa sous partie CCAM
30
La CCAM
Pour chaque acte
Code Libellé ICR LettreDBKA006 Remplacement valve 793 Y
aortique par thoracotomie avec CEC
ICR = Indice de coût relatif
= IAM + IAS + ICRM
Y = Joue un rôle dans le classement du séjour dans un GHM
31
3.2.4 Principe de comptabilité analytique
32
CALCUL INDICES DE COUTS RELATIFS (ICR)
Pour chaque acte Evaluation des ressources mobilisées « standard dans les
règles de l’art » temps médecin IAM temps soignant IAS coût maintenance matériel ICRM
Calcul de l’ICR total Positionner les actes les uns par rapport aux autres Utilisé en comptabilité analytique pour ventiler les
dépenses des plateaux médico-techniques sur les séjours
33
Du patient au coût en passant par les pratiques
Le Système d’information…
Séjour de Dupond10/01 20/01
Description médicaleRSS …
Service X
10 IDE = 450 000 €…10 000 Journées=> 45€/J 450€
Actes 10/01 RP Rx 111/01 RP Rx 211/01 UIV Rx2
CCAMZBQK002 RP ICR 3JZQH002 UIV ICR 9
ICR Radio = 160FF Radio = 840IDE = 3 000
Rx 1= 620 689= 1 000 000 ICR 0,62€/ICR x 40Rx 2= 842 748= 1 000 000 ICR=>0,84€/ICR x 120
24,8€
100,8€______
125,6€
GHM xx
Coûts
34
CALCUL DU COUT DE PRODUCTION DU SEJOUR HOSPITALIER
LogistiqueBlanchisserieRestaurationAdministratif
Personnels pharmacie
StructureAmortissement des bâtimentsMaintenance des bâtiments
Frais financiers
Médico-techniqueLaboratoiresRadiologie
Blocs opératoires
Séjour(hospitalisation
court séjour)
Services cliniquesPersonnel médicalPersonnel soignant
Autre
Coûts directsProduits sanguins
ProthèseMédicaments nominatifs
Actes externes
Journée
RSS
GHM
ICR
Journée
€ directs
35
CALCUL DES COUTS PAR SEJOUR
COUT DE STRUCTURE frais financiers amortissements immobiliers
COUT LOGISTIQUE blanchisserie restauration
COUT MEDICAL
36
CALCUL DU COUT MEDICAL Dépenses directement affectées
produits sanguins médicaments coûteux prothèses
Services médico-techniques actes (ICR)
Réalisés à l’extérieur valorisés en €
Dépenses ventilées par journée personnel médical, soignant et autres matériel et fournitures médicales
37
IMPUTATION DU COUT DES ACTES SUR LES SEJOURS
Comptabilité analytique Actes en nature
Coût direct Nombre d’ICR
du service (Ex. : 100 000 ICR)
(Ex. : 1 M€)
Coût par ICR
(Ex. : 10 €)
Imputation à chaque malade
(Ex. : 15 ICR x 10 € = 150 €)
38
Les échelles nationales de coûts Echelle nationale de coûts en court séjour
Disponible depuis 1997 Mise à jour annuelle ENCC depuis 2008 – méthodologie commune
public/privé Echelle de coût en soins de suite et de
réadaptation (SSR) Première version sur les données 2001 Nouvelle version en cours de développement
Échelle de coût en psychiatrie A l’étude
39
Coûts décomposés par GHM
Donnent pour chaque GHM des références De coûts par poste de dépenses :
Personnel médical, soignant, médicaments… Des volumes de consommations :
B de biologie, ICR d’imagerie… DMS
Des références « épidémiologiques » Âge moyen, taux de personnes âgées… Taux de décès…
40
3.2.5 Le PMSI et la T2A
41
Les principes de la T2A
Établissements actuellement concernés Tous les établissements publics et privés
titulaires d’autorisations de médecine, chirurgie ou obstétrique
Seule la partie des activités Médecine- Chirurgie-Obstétrique (MCO) est concernée.
A terme l’extension aux autres champs (SSR, psychiatrie) est prévue.
42
Les principes de la T2A
Activités concernées Toutes les activités de soins MCO quelles que
soient leurs modalités : hospitalisation avec ou sans hébergement (y
compris les alternatives à la dialyse en centre) hospitalisation à domicile
Différence entre le secteur PUBLIC ET PRIVE : Rémunération des praticiens
43
Modalités de financement
44
MIGAC
45
3 Modalités directement liées à l’activité
46
A) Tarifs par séjours : Les GHS
47
UN GHS est facturé par séjour 2 types de GHM
48
V11 – 1er Mars 2009 (1)
Objectifs:- Meilleure description de l’activité médicale- Explication sur la variabilité de la durée de séjour et non sur les coûts
Principales modifications- Choix du DP- Modification des codes diagnostics CIM10- Modification de la liste des CMA/CMAS- Modification des GHM
49
V11 – 1er Mars 2009 (2)Choix du DP Le DP est :
le problème de santé qui a motivé l’admission du patient déterminé à la sortie du patient jamais un problème inexistant lors de l’admission
Le DP peut être : une maladie un syndrome un symptôme
Le DP ne peut pas être: une complication survenue au cours du séjour une suspicion de maladie
50
V11 – 1er Mars 2009 (3)
Choix du DR Le DR existe que si le DP est un code Z Le DR est une maladie chronique de longue
durée ou un état permanent Le DR est la maladie «active» pour laquelle
la prise en charge a été réalisée
51
V11 – 1er Mars 2009 (4)
Quand une affection peut-être codée à la fois en terme étiologique (code dague †) et de manifestation (code astérisque *)
Les deux codes doivent être enregistrés dans le RUM, mettre en DP celui qui a mobilisé l’essentiel de l’effort de soins
Plusieurs pathologies présentes à l’entrée Le choix du DP est celui de la pathologie qui a le
plus mobilisé, les autres diagnostics sont en DAS
52
V11 – 1er Mars 2009 (5)
Remplacement des CMA/CMAS Nouvelle liste des CMA N=2964 nouveaux ; N=480
supp Mise en 4 niveaux de sévérité
Niveau 1 : absence de CMA/CMAS Niveau 2 (N=2690 dont N=2130 nouveaux) Niveau 3 (N=787 dont N=550 nouveaux) Niveau 4 (n=314 dont N=284 nouveaux)
Augmentation du nombre d’exclusions DP/CMA
53
V11 – 1er Mars 2009 (6)
GHM des séjours courts (ancienne CM24) Créations dans les catégories majeures de
diagnostiques
Création de GHM de chirurgie ou techniques interventionnelles ambulatoires soit 0 nuitée (code J)
Création de GHM de très courte durée soit 0 à 2 nuitées (code T)
54
1
3
4
2
Durée de séjourCondition prioritaire
5 nuits ou plus
4 nuits ou plus
3 nuits ou plus
0, 1 ou 2 nuits
CMA
AgeDécès
Pas de CMA
> 79 ans
> 69 ans
< 2 ans
Décès
> 69 ans> 79 ans
> 79 ans
CMA niveau 2, 3 ou 4Listes d’exclusionDP-CMA / GHM-CMA
Selon la racine
du GHM
55
V11 – 1er Mars 2009 (7)
Création de nouvelles racines Segmentation chaud/froid, ex. :
Embolisation intracrânienne ± hémorragie Prothèse de hanche ± traumatisme récent Intervention sur la hanche ou le fémur ± traumatisme récent Intervention sur la cheville ou l’arrière-pied ± fracture …
Sévérité du DP, ex. : Intervention intra-oculaire ± affection sévère Intervention de la tête et du cou ± majeure Fracture du rachis versus luxation …
56
V11 – 1er Mars 2009 (8)
Création de nouvelles racines « Moins de 18 ans », exemples :
Fracture ou luxation de la jambe ± 18 ans Infections urinaires ± 18 ans Troubles métaboliques ± 18 ans …
Activités fréquentes, exemples : Anévrysme cérébral Certaines interventions pour stomie Affection sévère du tube digestif Tumeurs bénignes de l’appareil digestif Reconstruction des seins …
57
V11 – 1er Mars 2009 (9)
GHM d’exploration et de surveillance Séjours pour exploration ou surveillance
DP : code en Z Caractère classant du DR DR : code de la pathologie (y compris maladies guéries =>
nouveaux codes d’antécédents)
Pas de prise en compte ni de la sévérité, ni de la durée de séjour
58
La durée de séjour
Borne basse et Borne haute Par GHS Différente pour les privés et les publics ou PSPH
Lorsque la durée de séjour du patient est inférieure à la borne basse fixée en annexe 1, le GHS est facturé sur la base de 50 % de son tarif, à l’exception des séjours à l’issue desquels le patient décède.
Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute fixée en annexe 1, un supplément dénommé « extrême haut » (EXH) est facturé pour chaque journée d’hospitalisation, pour chaque GHM, au-delà de cette borne.
59
Et si on réfléchit !
GHM X GHM YBI BSTarif 1 500
Tarif 3 000EXH 300DMS 4,5
DMS
Durée de séjour 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9Coûts variables 500Couts fixes 500 500 500 500 500 500 500 500 500 500Dépenses Totale 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500 4 000 4 500 5 000 5 500
Recettes 1 500 1 500 1 500 3 000 3 000 3 000 3 000 3 300 3 600 3 900Profits/Pertes 500 0 -500 500 0 -500 -1 000 -1 200 -1 400 -1 600
60
Les soins palliatifs 1 seul GHM, 3 GHS
Le GHS 7994, lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de l’hospitalisation ;
Le GHS 7993, lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour cette activité et reconnu par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de l’hospitalisation ;
Le GHS 7992, dans les autres cas. Attention : le code activité du lit ou de l’unité doit
être renseigné et correspondre à l’activité de soins palliatifs.
61
Réanimation, soins intensifs, surveillance continue
Supplément réanimation(REA)
Pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation autorisée (Activité 01)
ET si age >> 16 ans IGS >15 ET (un acte de la liste 1 OU 3 actes au moins de la liste 2) Si age < 16 ans l’IGS2 n’est pas pris en compte
62
Soins Intensifs (STF)
pour chaque journée où le patient est pris en charge soit dans une unité de réanimation autorisée et
que les conditions définies pour REA ne sont pas remplies,
soit dans une unité de soins intensifs reconnue par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de l’hospitalisation
63
Surveillance continue (SRC)
Surveillance continue : l’autorisation ne suffit plus a l’obtention du supplément (1er mars 2009)
Les critères suivants sont nécessaires : Patient sortant de réanimation et supplément REA
ou IGS sans l’âge >= 15
ou IGS sans l’âge >= 7 et au moins un diagnostic spécifique
ou Acte spécifique
64
Nouveau né Unité de néonatologie
Un supplément dénommé « néonatologie » (NN1) pour chaque journée où le nouveau-né est pris en charge dans une unité de néonatologie autorisée
Un supplément dénommé « néonatologie avec soins intensifs » (NN2) pour chaque journée où le nouveau-né est pris en charge dans un lit de soins intensifs d’une unité de néonatologie autorisée
Un supplément dénommé « réanimation néonatale » (NN3) pour chaque journée où le nouveau-né est pris en charge dans une unité de réanimation néonatale ou pédiatrique autorisée.
65
L’hospitalisation en unité de très courte durée
Si suivie d’hospitalisation : 1 seul GHM/GHS Si non suivie d’une hospitalisation dans un service
de médecine, chirurgie, obstétrique ou odontologie de l’établissement, donne lieu, quelle que soit la durée de séjour dans cette zone, à facturation d’un GHS de très courte durée (J ou T)
66
B) Tarifs par prestation : Activité externe
Limites du champ Actes externes facturables
Informations recueillies Lettres clés NGAP (B) Utilisation de la CCAM tarifante pour les actes
qu’elle concerne
67
Les urgences
Structures autorisées Non suivie d’hospitalisation en CS dans le même
établissement : un forfait dénommé « accueil et traitement des urgences » (ATU).
Suivie d’hospitalisation en CS dans le même établissement : rien en plus du GHS du séjour
Des C et des actes peuvent être facturés en sus d’un ATU
68
Les prestations FFM
Pour des soins non suivis d'hospitalisation, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, réalisés sans anesthésie, dans des établissements ne disposant pas d'autorisation d'accueil des urgences.
69
L’HAD
Des forfaits couvrant les prestations délivrées par les structures d’hospitalisation à domicile dénommés « groupes homogènes de tarifs » (GHT), dont la classification est fixée à l’annexe 7 de l’arrêté du 31 décembre 2004.
70
Dialyse
Un forfait « dialyse » est facturé pour chaque séance ou, dans le cadre de la dialyse péritonéale, pour chaque semaine de traitement.
Ce forfait peut être facturé en sus du GHS ou du GHT.
71
C) PAIEMENTS EN SUSDispositifs médicaux implantables
Un liste de dispositifs médicaux implantables (DMI) a été établie.
Depuis le mois d’octobre 2007 l’établissements de santé produit un fichier nommé FICHCOMP, des DMI qu’il a utilisés en indiquant : Le code LPP du dispositif La quantité utilisée Le dernier prix d’achat
Cette information doit être portée sur le RUM Ces dispositifs ne rentrent pas en compte dans le tarif
appliqué au séjour, ils sont remboursés à part.
72
Médicaments coûteux
Une liste de médicaments coûteux est établie annuellement.
Comme pour les DMI, il doivent être recueillis dans un fichier mensuel (FICHCOMP) et rattachés au séjour du patient avec : Le code UCD du médicament Le coût Le prix d’achat
Ces médicaments ne rentrent pas en compte dans le tarif appliqué au séjour, ils sont remboursés à part.
73
En conclusion
Interaction forte Découpage de l’hôpital Identification et mouvement malades Dossier du patient
Diagnostics, actes, dépendance, prescriptions… Gestion des nomenclatures Facturation Contrôle de gestion Analyses statistiques
74
En conclusion
Deux impératifs Intégration
SIH Organisationnelle
Cohérence