3ème partie : mise en oeuvre 1
Plan du module
PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX1. Introduction par le modèle
économique
2. La démographie
3. L’environnement• Les pollutions
• Les déchets
• Les ressources
4. Les inégalités
3ème partie : mise en oeuvre 2
Plan du module
DEUXIEME PARTIE : EMERGENCE
1. Historique
2. Définition des concepts clés
3. Indicateurs
3ème partie : mise en oeuvre 3
Plan du module
TROISIEME PARTIE : MISE EN OEUVRE
1. Introduction
2. L’entreprise et sa responsabilité
3. Les moyens de mise en œuvre
4. Une application : l’écologie industrielle
5. Vers la RSE
6. En collectivités…
3ème partie : mise en oeuvre 4
Normes
Réglementation
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 5
Inventaire des normes existantes
Environnement
ISO 14 001
Social
OHSAS 18 000
SA 8 000
Économie
ISO 9 001
Gouvernance
AA 1 000
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 6
Les outils
Des outils de gestion et maîtrise des démarches environnementales
• ISO 14 001Différentes interprétations suivant les pays
• ECO AUDIT CEESimilitudes et différences entre les outils
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 7
Les outils
Comparaison des certifications Déc 2002
Pays ECO AUDIT ISO 14001
Europe 3797 31354
Monde 3797 47028
France 24 1780
Allemagne 2486 3700
Japon 10952
USA 2400
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 8
• Maîtriser techniquement et économiquement les problèmes environnementaux
• Connaître et faire savoir sa capacité à maîtriser l'environnement
• Sensibiliser et former l'ensemble du personnel
• Anticiper en les planifiant la maîtrise des contraintes environnementales prévisibles.
Connaître la situation de l’entreprise : pourquoi ?
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 9
• Connaître la potentialité de risques pour• Pouvoirs publics• Entreprise• Actionnaires• Public
Gestion de risques
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 10
Qui va s’engager dans cette démarche ?
• Les industriels et groupes importants ayant une image à défendre vis à vis du public, vis à vis des actionnaires…
• Les industriels faisant partie de groupes internationaux à des fins de comparaison de site et d'évaluation du patrimoine.
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 11
Comment ?
• Connaissance de la situation environnementale de l’entreprise : activités, produits et services
• Elaboration d’un plan d’actions• Disposer des éléments pour intégrer à terme
l’environnement dans la gestion globale
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 12
Conditions de mise en oeuvre
• L'engagement de l'entreprise dans une démarche ISO 14 001 ou ECOaudit doit ressortir d'une volonté affichée de la direction ressentie à tous les niveaux
• La prise de conscience par le personnel que les connaissances d'une situation ayant trait à l'environnement seront recueillies, analysées, critiquées et formalisées par des procédures ou des documents de travail
Les entreprises ayant mis en place une démarche ISO 9 000 ont déjà plus ou moins résolues ces problèmes, elles sont donc les principales intéressées par l'ISO 14 001 ou l'ECOAudit.
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 13
PLANIFICATION- Aspects environnementaux
- Exigences légales et autres..
- Objectifs et cibles- Programme de management environnemental
REVUE DE DIRECTION
CONTRÔLE ET ACTIONS
CORRECTIVES- Surveillance et mesurage- Non-conformité, action corrective et préventive- Enregistrements- Audits du SME
MISE EN ŒUVRE- Structure et responsabilité
- Formation, sensibilisation,
- Communication- Documentation du SME- Maîtrise de la documentation
- Maîtrise opérationnelle- Prévention des situations d’urgence
Politique environnementale
ISO 14001 un système de gestion permettant l'amélioration continue
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 14
Méthodologie
Act Plan
Check Do
1. Engagement de la Direction au travers d'une politique affirmée
2. Planification des objectifs associés à cette politique
3. Mise en oeuvre des dispositions présentées dans le plan
4. Vérification et évaluation des résultats et progrès obtenus
5. Revue pour constamment améliorer le système
P
D
C
A
La Roue de DEMING, base des systèmes de management
Plan
Do
Act
Check
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 15
Quel est l'avenir d'une démarche environnement ?
• Dépend de l'engagement des grosses entreprises qui aura un effet d'entraînement sur les P.M.E. / P.M.I.
• Dépend de l'application au niveau international de la norme
• Dépend du comportement de la DRIRE vis à vis de l'ISO 14001 et de l'ECO AUDIT
• Dépend de la réactivité du grand public
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 16
Quel est l'avenir d'une démarche environnement ?
• Elargir les finalités de l’entreprise• Ethique • Concertations nouvelles• Un vrai débat sur un modèle de développement
nouveau
• Créer de la richesse, améliorer la qualité des produits, sans pour autant détériorer la planète et affaiblir les populations en difficulté : le progrès économique au service d’un BIEN COMMUN
• Un mouvement volontaire
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 17
Exemple d’application aux PME
• Engagements par branche (soutien financier de l’Etat, de la Région, de l’Agence de l’eau)
• Imprimeurs• Garages• Peintres…
• Systèmes allégés
• Alsace qualité…
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
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3ème partie : mise en oeuvre 18
Normes
SMI
Réglementation
3ème partie : mise en oeuvre 19
Système de Management Intégré (SMI)
SMEOrganisation
environnementaleNorme ISO 14001
SMEOrganisation
environnementaleNorme ISO 14001
SMQOrganisation
qualitéNorme ISO 9001
SMQOrganisation
qualitéNorme ISO 9001
SMSOrganisation
Sécurité au travailNorme OHSAS 18001
SMSOrganisation
Sécurité au travailNorme OHSAS 18001
SMISystème de Management IntégréOrganisation commune intégrant
les différents systèmes
SMISystème de Management IntégréOrganisation commune intégrant
les différents systèmes
Certification (éventuelle)
Contrôle et action corrective
Mise en œuvre et
fonctionnement
Revue de direction
État des lieux, diagnostic
planification
AméliorationContinues
des performances
AméliorationContinues
des performances
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4.Ecologie industrielle5 Vers la RSE 6. En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 20
4. VERS LA RSE
QuickTime™ et undécompresseur TIFF (non compressé)
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3ème partie : mise en oeuvre 21
Signification de RSE
• Origine : commission européenne : les entreprises contribuent à améliorer la société et à protéger l’environnement, en liaison avec les parties prenantes.
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 22
Responsabilités Sociale des Entreprises (RSE)
• Déclinaison du développement durable dans la stratégie à l’échelle de l’entreprise
• Repose sur une nouvelle vision d’un partenariat gagnant / gagnant entre l’entreprise et l’ensemble de ses «parties prenantes »
• Déclinaison du développement durable dans la stratégie à l’échelle de l’entreprise
• Repose sur une nouvelle vision d’un partenariat gagnant / gagnant entre l’entreprise et l’ensemble de ses «parties prenantes »
Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : www.orse.orgObservatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : www.orse.org
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 23
Responsabilité sociétale des entreprises
• Economique : Performance économique "classique", mais aussi capacité de contribuer au développement économique de la zone d'implantation de l'entreprise et celui de ces parties prenantes, respect des principes de saine concurrence (absence de corruption, d'entente, de position dominante).
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 24
Principe de gouvernance
• Fournir l’orientation stratégique afin de s’assurer que les objectifs éthiques soient atteints, que les risques soient gérés, que les ressources soient utilisées dans un esprit responsable
• Permettre de tenir compte des parties intéressées en lien avec l’activité de l’entreprise
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 25
Contexte d’application
• Les TGE se sont recentrées sur leur métier de base : externalisation d’une partie de la production
• Sécurisation des filières• Naissance de partenariats industriels• Les PME adoptent des stratégies
responsables
• Les TGE se sont recentrées sur leur métier de base : externalisation d’une partie de la production
• Sécurisation des filières• Naissance de partenariats industriels• Les PME adoptent des stratégies
responsables
Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : www.orse.orgObservatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : www.orse.org
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 26
Dilemme
• Comment éviter les abus dans une logique de réduction des coûts : pression sur les prix des fournisseurs
• Comment rendre compatible une réalité économique avec des pratiques éthiques ?
• Critères de choix dans les appels d’offre : place du prix
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 27
Dilemme
• La RSE : pas une nouvelle contrainte mais une opportunité économique ?
DÉVELOPPEMENT DURABLE MILITANT
DEVELOPPEMENT DURABLE
RENTABLE
ERREURS FACILES A CORRIGER
(si on sait les identifier)ZONE DE DILEMME
ETHIQUE
Pas rentablesPas rentables RentablesRentables
RSERSE
Pas RSEPas RSE
DECISIONSDECISIONS
DURABILITÉDURABILITÉ
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
DurablesDurables
Pas durablesPas durables
3ème partie : mise en oeuvre 28
Intérêts de la RSEde manière générale
• Espérance de vie des entreprises• Fidélisation des clients (facteurs confiance)• Les entreprises engagées sont au moins aussi
performantes que les autres et souvent plus• Une opportunité économique : champ de la
conviction
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 29
Intérêts de la RSEà court terme
• Influence positive des agences de rating social et environnemental
• Evaluation des entreprises sur des critères non commerciaux• l’entreprise respecte-t-elle les droits fondamentaux de la
personne ?• quelle est la politique managériale et sociale de l’entreprise ?• quelle est sa politique de gestion des relations client-fournisseur ?• quelles mesures l’entreprise a-t-elle prise en matière de
gouvernement d’entreprise ?• quelles mesures a-t-elle prise en matière de protection de
l’environnement ?• quelles sont ses relations avec la société� civile ?
= Indice de maîtrise des risques
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 30
Intérêts de la RSEà court et moyen terme
• L’économie post-industrielle crée un impératif de confiance
• Garanties sur le prestataire sur sa capacité à tenir sa parole
• Offre technique et financière => capital confiance
• Irréversibilité des fournisseurs : relation durable, évolutive
La confiance exige la RSE
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 31
Intérêts de la RSEà long terme
• La logique du coût global
• Système de motivation des acheteurs : attitudes contradictoires
• Abandon de la recherche du prix le plus bas• Calcul complet d’intégration des produits et services
achetés dans la chaîne de valeur
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 32
Intérêts de la RSEà long terme
• La logique du coût global
• Référencement d’un troisième fournisseur de photocopieurs aux tarifs inférieurs
• Augmentation des coûts de gestion de trois fournisseurs au lieu de deux
• Gestions de trois types de consommables• Perte de temps des employés devant manipuler des machines
différentes• Sollicitation plus morcelée donc moins efficace des SAV• Perte d’attractivité du compte pour les fournisseurs en place
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 33
Exemple : CASINO
• Rapport de développement durable du groupe CASINO
• 1898• 208 403 personnes dans le monde• 25% du CA à l’international
QuickTime™ et undécompresseur TIFF (LZW)
sont requis pour visionner cette image.QuickTime™ et undécompresseur TIFF (LZW)sont requis pour visionner cette image.
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 34
Exemple : CASINO
• Engagement environnemental : effet de serre, réduction des déchets
• Promotion de relations sociales de qualité : dialogue social, développement de compétences, santé et sécurité au travail, emploi de travailleurs handicapés, diversité…
• Commerce responsable et solidaire : politique nutritionnelle, conditions éthiques et sociales des fabricants, développement économiques et social des territoires
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 35
Exemple : ACCOR
• ACCOR Charte achats développement durable
• Leader européen et n°3 mondial de l’hôtellerie
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 36
En quoi Accor est concerné par le DD ?
• Tourisme : première activité économique mondiale : principale source de migrations humaines
• N’existe que si le patrimoine naturel, culturel, socioéconomique et sociétal du territoire est attractif
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 37
Exemple : AGF
• Politique achat : règles qui engagent le fournisseur• Déclaration des Droits de l’Homme et la Convention des
Nations Unies sur les droits de l’enfant, Conventions de l’Organisation internationale du Travail
• Questionnaire pour l’actualisation des données (p 46) : cotation
A : fournisseur ayant un rating social B : fournisseur engagé dans une démarche DD C : fournisseur non engagé
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 38
Normes
SMI
GRI
Réglementation
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 39
The Global Reporting Initiative (GRI)
• Lignes directrices publiées pour la première fois en 2000
• Pour toute organisation• Objectifs
• Des pratiques communes• Comparaison entre les entreprises
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
The Global Reporting Initiative (GRI)
• Lignes directrices approchantes du développement durable
• Mise en place d’indicateurs
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 41
5. APPLICATION PARTICULIERE
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3ème partie : mise en oeuvre 42
L’écologie industrielle
• Une stratégie possible pour répondre aux enjeux de développement durable à une échelle territoriale
• Une stratégie de dématérialisation • Réduction du flux de matières et d’énergie• Rendre compatible le cycle des activités
économiques avec l’actuel fonctionnement de la biosphère
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 43
Analogie sémantique
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1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 44
Analogie sémantique
QuickTime™ et undécompresseur TIFF (non compressé)
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IndustrieIndustrieClientsClients
DéchetsDéchets
EntrantsEntrants
PollutionsPollutions
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 45
Principes
• Valoriser systématiquement les déchets à l’image des chaînes alimentaires : tout résidu devient une ressource pour une autre entreprise
• Minimiser les pertes par dissipation lors de la production et lors de la consommation
• Décarboniser l’énergie (moins d’hydrocarbures)
• Dématérialiser l’économie : minimiser les flux totaux en assurant des services équivalents
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 46
Intérêts
• Pour les collectivités locales• Pour les entreprises• Pour la communauté• Pour l’environnement
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 47
Intérêts : collectivités locales
• Meilleure maîtrise des flux sur le territoire• Réduction des pollutions• Valorisation des ressources locales• Meilleure connaissance du tissu économique• Attractivité du territoire• Diminution des coûts de traitement des
déchets• Contribution au développement d’activité de
réinsertion• Création d’emplois• Etc.
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 48
Intérêts : entreprises
• Création de nouvelles compétences au travers de partenariats et de services mutualisés
• Coûts d’éliminaion et de traitement des déchets diminués
• Meilleure utilisation des ressources et des énergies et diminution des coûts associés
• Amélioration des systèmes de gestion environnementale
• Amélioration de l’image• Accès à des programmes de financement
publics ou privés
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 49
Intérêts : communauté
• Amélioration de la qualité de vie• Meilleure cohésion sociale• Meilleur accès à l’emploi (insertion)• Mise en œuvre opérationnelle du développement
durable
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1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 50
Intérêts : environnement
• Réduction des pollutions locales, régionales, globales
• Développement de solutions environnementales innovantes
• Utilisation plus rationnelle des ressources• Maintien des écosystèmes naturels• Limitation de l’impact environnemental
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 51
6. En collectivités
QuickTime™ et undécompresseur TIFF (non compressé)
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QuickTime™ et undécompresseur TIFF (non compressé)
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QuickTime™ et undécompresseur TIFF (non compressé)
sont requis pour visionner cette image.
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3ème partie : mise en oeuvre 52
Les différentes entréesLes différentes entrées
• Par des actions exemplaires• Dans l’organisation interne de la
structure (diagnostic, système de management, formation du personnel)
• Dans les documents de planification urbaine
• Par un projet de territoire ou d’aménagement
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 53
Agenda 21Agenda 21
• Processus par lequel les collectivité locales travaillent en concertation avec tous les acteurs de la communautés pour élaborer un plan d’actions concrètes visant au développement durable
ADOPTÉ LORS DE LA DÉCLARATION DE RIOADOPTÉ LORS DE LA DÉCLARATION DE RIO
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1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 54
Contenu Contenu
• Exemplarité de la collectivité• Gestion raisonnée des ressources• Développement social et culturel
équitable et solidaire• Modification des modes de
consommation et de production
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 55
Contenu Contenu
• Développement des transports propres et d’une mobilité durable
• Solidarité internationale et coopération décentralisée
• Démocratie locale participative
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 56
Les métiers concernéspar le développement durable
Les métiers concernéspar le développement durable
• Prévention et traitement des pollutions• Gestion et préservation des ressources• Aménagement du territoire• Tourisme, …
Management environnemental, Qualité, Maintenance, Ingénierie, Urbanisme, Architecture, Contrôle, surveillance et mesure, conseil, formation, éducation,
etc…
1 Introduction2 Responsabilité de l’entreprise3 Moyens4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités
3ème partie : mise en oeuvre 57
Questions ?Questions ?
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