Foresterie à travers les systèmes de gestion et de
connaissancesRevue des expériences d’harmonisation des intérêts autochtones et
industriels au CanadaStephen Wyatt1, Jean-François Fortier2, Solange Nadeau3, David Natcher4, Ron Trosper5, Peggy Smith6, Luc Bouthillier7, Martin Hébert7,
1 Faculté de foresterie, UMCE, 4165 boulevard Hébert, Edmundston (N.-B.), [email protected] 2 de foresterie des Laurentides, 1055 du P.E.P.S., C.P. 10380, Québec (QC), Canada G1V 4C7
3Centre de foresterie de l’Atlantique, Fredericton (N.-B.), 4University of Saskatchewan, Saskatoon (SK)5University of British Columbia, Vancouver (C.-B.), 6Lakehead University, Thunder Bay (ON), 7Université Laval, Québec (QC)
Objectifs du projetCe projet vise à synthétiser l’état des connaissances à l’égard des expériences
d’harmonisation entre les Autochtones et l'industrie forestière au Canada, ainsi que
les études sur l’utilisation, l’occupation et les connaissances du territoire forestier
chez les Nations autochtones. Une revue des différentes études et expériences
menées au Canada permettra d’identifier les meilleures pratiques afin d’assister les
praticiens dans l’élaboration et la mise en place de tels mécanismes collaboratifs en
matière de gestion durable des forêts.
Un méta-synthèseCette recherche utilise une approche de méta-synthèse. Cette méthode permet de comparer
et d’analyser diverses études qualitatives par l'intégration et la réinterprétation des résultats,
des concepts et des modèles (Finfgeld, 2003). Elle consiste à recenser les études existantes, à
délimiter par des critères précis un échantillon de cas et à développer un cadre conceptuel
synthétisant les résultats obtenus (Bondas et Hall, 2007 ; Padgee et al. 2006 ; Beierle et
Cayford, 2002). Bref, c'est une méthode de recherche appropriée pour faire état des
connaissances à l’égard des processus d’harmonisation et de collaboration impliquant les
peuples autochtones du Canada dans la gestion forestière. De plus, la méta-synthèse nous
permettra d’intégrer des informations provenant de différentes sources:
Réussite ou échec ?Quels sont les facteurs qui y
contribuent ?Bien que nous ne connaissons pas encore tous les facteurs qui contribuent à la réussite ou
l’échec d’un projet de collaboration, voici quelques-uns des facteurs que nous examinerons.
Des projets de collaboration et d’harmonisation
Il existe une multitude de projets de collaboration et
d’harmonisation à travers le Canada. Nous en
connaissons plusieurs, mais nous aimerions en connaître
d’autres.
Si vous êtes impliqués dans un projet ou un processus, ou
si vous connaissez un projet novateur susceptible de nous
intéresser,
pouvez-vous nous donner quelques informations et les
coordonnées d’une personne à contacter?
État de connaissancesCollaboration et harmonisation
Un rapport de l’état des connaissances sur la collaboration et harmonisation présentera
une synthèse des expériences canadiennes organisée autour des thèmes communs à
plusieurs cas. Nous souhaitons développer un cadre analytique qui identifiera les liens
entre les thèmes, les options potentielles pour favoriser la collaboration et les barrières
existantes. Le rapport explorera des contributions possibles de divers acteurs, proposera
des options politiques pour l’avenir et identifiera des besoins pour de futures recherches.
État de connaissancesÉtudes d’utilisation traditionnelle
Au fil des années, plusieurs études d’utilisation ou d’occupation traditionnelles du
territoire ont été entreprises à travers le Canada. Toutefois, les résultats ne répondent
pas toujours aux attentes des parties impliquées. Ce rapport examinera ainsi des
exemples de réussite et d’échec afin d’identifier les meilleures pratiques pour la
cueillette, la cartographie et l’utilisation de connaissances traditionnelles, ainsi que les
pièges à éviter. Nous espérons également établir des liens entre de telles études et
d’autres approches relatives à la collaboration et l’harmonisation. Le rapport proposera
aussi des options politiques pour l’avenir et identifiera de nouvelles pistes de recherche.
Résultats et “produits”
Dans une telle diversité, comment reconnaît-on les
éléments clés d'une harmonisation réussie des intérêts
autochtones et industriels en foresterie.
• Qu'est-ce qui favorise ou nuit à la collaboration ?
• Qu'est-ce qu'une « mesure d'harmonisation » ?
• Quelle est la meilleure option entre la cogestion,
le CAAF, et le partenariat d'affaires ?
• Comment juge-t-on de la réussite d'un projet ?
Je suis plus confus
qu’avant...Co-gestion
CvAFConnaissances traditionnelles
Consultation CAAF
Harmonisation Partenariat
En particulier nous voulons:
• Établir une banque de données des études
de cas et des recherches existantes.
• Identifier des liens entre différentes formes
de collaboration et développer un cadre de
synthèse.
• Valider ce cadre auprès des praticiens
autochtones, industriels et
gouvernementaux.
• Décrire les leçons apprises et cerner les
diverses options politiques.
• Les études scientifiques
• Les rapports et les documents de travail
• Les analyses et synthèses existantes
• Les expériences et perceptions des
experts
• Les études de cas
Banque de donnéesLa banque de données est un outil de recherche facilitant la documentation, la
comparaison des cas à travers le Canada ainsi que l’évaluation de l’état des connaissance
(décrits ci-haut). Mais nous croyons qu’elle sera également une ressource importante
permettant aux nations autochtones, aux compagnies forestières et aux gouvernements
d’accéder aux expériences des autres, de bonifier leurs propres processus et de
développer de nouvelles initiatives. Notre but est de rendre cette banque de données
disponible sur l’Internet pour le bénéfice de tous.
IntroductionLes dernières années ont vu une multitude des nouvelles initiatives impliquant les
peuples autochtones dans la gestion et l'exploitation des forêts canadiennes. Elles
fournissent des occasions novatrices de collaboration entre les Nations autochtones,
l'industrie forestière, les gouvernements provinciaux et fédéral et d'autres parties.
Souvent, chaque projet est adapté à sa situation spécifique et aux intérêts des parties
impliquées. De plus, il y a des réussites et des échecs, tant pour une partie que pour
une autre.
Objectifs Institutions Relations ContexteLes objectifs et attentes sont-ils compatibles?
•Droits et responsabilités pour le territoire.
•Partage des bénéfices
•Bonification des pratiques d’aménagement.
•Occupation du territoire.
Quels sont les processus?
Qui a le pouvoir de prendre les décisions?
Quelles sont les ressources disponibles?
Qui participe?
Comment bâtir des relations harmonieuses?
Existe-t-il un lien de confiance ou de respect mutuel?
Quel est l’historique des relations?
Existe-t-il des :
• traités et ententes?
• politiques industrielles ou gouvernementales?
• conflits entre Nations et autres utilisateurs?
• pressions sur le territoire?
Nous avons besoin de votre participation !Des documents et des
rapportsLes rapports internes, les documents de travail et les
évaluations d’un projet contiennent souvent
d’importantes informations permettant de comprendre
pourquoi le projet a réussi ou échoué.
Si vous, ou quelqu’un d’autre, possédez des informations
semblables et que vous êtes prêts à les partager, nous
vous invitons à nous en faire part.
Nous aimerions profiter de vos expériences, tout en
respectant la confidentialité de vos informations.
Des ateliersLes intervenants et les experts de terrain (autochtones,
industries, gouvernements, académiciens et autres)
détiennent souvent un bagage important de
connaissances que l’on trouve difficilement sous forme
écrite (rapports, articles, etc.). Par conséquent, nous
organiserons des ateliers afin de permettre à ces experts
de discuter et de comparer leurs interprétations afin de
valider les explications des chercheurs.
Si vous avez des expériences particulières avec un ou
plusieurs cas de collaboration, venez nous voir, vous
pourriez contribuer à l’un de nos ateliers.
Collaboration et harmonisationUn éventail d’avenues pour les Premières Nations
et l’industrie forestière
Traités, accords & ententes sectorielles
Les traités et les accords globaux règlent les grandes questions liées au contrôle du
territoire et à son utilisation, alors qu’une entente se limite souvent à un seul secteur. Tous
établissent un partage de pouvoir entre les gouvernements et les autochtones. Souvent ils
créent des nouvelles institutions de gouvernance et/ou revitalisent les anciennes.
Cogestion Partage Délégation
Paix des braves & Convention de la Baie James (Qc)
Établit un partage du territoire, le Conseil
Cri-Québec sur la foresterie et plus.
Partenariats d’affaires
Les partenariats économiques prennent diverses formes. Plusieurs Nations autochtones
ont établi des entreprises forestières qui sous-traitent avec l’industrie. Dans d’autres cas,
les communautés et les industries deviennent copropriétaires d’une seule et même
société forestière, d’une scierie ou d’une usine de produits forestiers.
Entreprises forestières « Joint ventures » Contrats
Utilisation & cartographie des connaissances autochtones
Partout au Canada, des études ont été menées auprès des communautés autochtones
afin de connaître leur utilisation, leur occupation et leurs connaissances du territoire
forestier. Par contre, il est souvent difficile d’utiliser ces informations pour la gestion du
territoire forestier tout en respectant les intérêts des autochtones et de l’industrie.
Études d’occupation Connaissances autochtones
Tenures forestières autochtones
L’acquisition d’un tenure forestière sur le territoire public, tel qu’un contrat d’aménagement
et d’approvisionnement forestier (CAAF), accorde à une Nation autochtone des droits et
responsabilités semblables à ceux de l’industrie forestière. Quelques provinces
développent présentement des modes de tenure spécifiquement pour les autochtones.
CAAF CvAF CtAF Permis
Une foresterie en évolutionUne foresterie en évolution
La gestion forestière canadienne est en pleine évolution. De nouvelles idées, concepts et
initiatives créent des opportunités pour tous les acteurs de revoir leurs visions, leurs
pratiques, leurs relations existantes et à en développer de nouvelles.
Certification Gestion Forêts
modèles écosystémique
Consultation & concertation
La consultation devient de plus en plus présente dans la gestion forestière. Il existe une
multitude de façons de faire, que ce soit par tables de concertation, audiences publiques,
comités consultatifs, ou par autres moyens. Il est utile de savoir quel est le mandat d’une
consultation, qui gère le processus, comment il se déroule et qui y participe.
Comité Participation Table de concertation
afin d’atteindre divers objectifs
Partage des bénéficesL’exploitation forestière et la gestion du territoire offrent
des retombées économiques en droits de coupe, en
emplois, en opportunités d’affaires, en formation, etc.
Des Nations autochtones entendent bénéficier de ces
retombées, tout comme les compagnies et les
gouvernements.
Plusieurs avenues
Foresterie respectueusePlusieurs Nations autochtones sont préoccupées par
l’impact des pratiques forestières sur l’environnement et
sur leurs activités traditionnelles.
Ils aimeraient voir un aménagement plus respectueux du
territoire forestier.
Occupation du territoirePour beaucoup d’ autochtones, la forêt n’est pas
seulement un endroit où l’on trouve des arbres et des
animaux. C’est surtout un milieu de vie, lié à leur identité et
à leur culture.
Ils souhaitent occuper leur territoire et s’en occuper.
Responsabilités et droits sur le territoireCes objectifs trouvent leur racines dans le lien entre les autochtones et la terre, ainsi que les responsabilités qu’ils s’ont exercés autrefois pour le
territoire. À l’heure actuelle, le débat est centré sur les question de droits ancestraux et le titre autochtone. Des Nations autochtones souhaitent une
reconnaissance de leurs droits, ainsi que l’opportunité d’exercer des responsabilités sur le territoire.
Nisga’a (C.-B.)
Les Nisga’a ont obtenu 2000 km2 du
territoire, mais l’industrie forestière retient
ses droits pendant 5 ans.
Norsask Forest Products (Sk)
En 1988, Norsask a été un partenariat entre
Meadow Lake Tribal Council et Millar Western.
Maintenant MLTC est seul propriétaire.
Services forestiers Atikamekw Aski, Wemotaci (Qc)
Depuis 25 ans, les SFAA aménagent le
territoire sous contrat pour l’industrie.
Ndoho Istchee (Qc)Un nouveau processus développé par le
Forêt modèle Cri permettre aux familles et aux aînés de contribuer au plan de gestion
en intégrant leurs connaissances.
Chief Kerry’s MooseUn livre sur les enjeux et les techniques associés à la cueillette et l’utilisation de
connaissances traditionnelles.www.ecotrust.org/publications
Scierie Opitciwan (Qc)
Les Atikamekw d’Opitciwan sont bénéficiaires
d’un CAAF avec les droits d’exploiter et
aménager une partie du Nitaskinan.
Carrier-Sekani Nation (C.-B.)
Les 7 communautés de la Nation Carrier-Sekani ont 29 tenures forestières. Ce sont
différentes tenures ayant divers avantages et contraintes.
« New relationship » (C.-B.)
En 2005, les Premières Nations du C.-B. et le
gouvernement provincial ont adopté un
nouveau cadre de négociation et consultation.
Mesures d’harmonisation (Qc)
Permet aux communautés autochtones
et à l’industrie de négocier et modifier
des pratiques et des plans forestiers.
Forêt modèle Cri de Waswanipi
Un partenariat entre les Cris, l’industrie et le
gouvernement provincial afin de développer
des nouvelles façons de faire la foresterie.
Gestion écosystémiqueNation Innu de Labrador
Un nouveau plan de gestion intégrant la
vision et les priorités des Innus.