Casablanca, 02/11/2015
Atelier sur l’harmonisation des procédures douanières et l’échange de documents informatiques entre administrations douanières
Le guichet unique TradeNet:
Pierre angulaire des échanges de données
Mustapha Mezghani
NATIONS UNIES Commission Economique
et Sociale pour l’Asie Occidentale
NATIONS UNIES Commission Economique
pour l’Afrique
Plan
1. Présentation de Tunisie TradeNet, TTN
2. TTN et les échanges de données à l’international
3. Conclusions et propositions
TUNISIA TRADENET TTN
Tunisie Tradenet
Opérateurs
économiques
Tunisie
TradeNet
Banques Douanes
Transitaires
Ministères Autorité portuaire
Transporteurs
Acconiers
Tunisie TradeNet
Liasse Unique
Liasse Transport
Cartographie des applications
Transporteur aérien
Imp/Exp
Commissionnaire en
douane
Transitaire
Liasse Unique
(V2)
Banques
BCT
BT
STB
BNA
BIAT
ATB
…… Centre Serveur
Application signature
électronique
SigNet
Application Gestion des
Titres de Commerce
Extérieur COMEX
Connecteur à autre
plateforme Exp : TTN-MGI
ENS
Applicationd’inte
rfaçage
Application Transitaire TTNTrans
Application
Gestion Manifeste Aérien
TTN Fly
Application pour Magasin
Cale TTNMagasinCale
Application Consignataire de
navire TTN shipping
Départements Administratif
Douane
Ministère du Commerce (DQPC,
DGCE)
Ministère de l’industrie et de
l’énergie
Ministère de Technologie de
Communication et de Transport
(CERT)
Ministère de la Santé
Ministère de l’Agriculture
Applications et
services WEB
Agents
maritime
Organismes de Transport
Autorité portuaire
Sociétés d’acconage et de
manutention
Tunisie TradeNet
• 2000: Constitution de Tunisie TradeNet • 2001: Serveur EDI • 2003: 100% Titre de Commerce Extérieur • 2006: Liasse Transport • 2009: 100% Déclaration en Détail de Marchandises • 2010: Connexion avec MGI et transfert d’informations vers l’Europe • 2014: Dématérialisation de l’Obligation Cautionnée • 2016: Paiement en linge des droits de douane
Généralisation de la signature électronique Facture électronique
2 prix internationaux
Tunisie TradeNet
65%
Taux d’encadrement
36 ans
Age moyen
80
Employés
1800
clients et partenaires
2 millions de dossiers échangés en 2014
Perspectives
• Très haute disponibilité de service
• Généralisation de la signature électronique
• Finalisation de la dématérialisation des documents
• Dématérialisation des paiements (Paiement en ligne)
• Facture électronique (e-invoicing)
• Développement des échanges entre douanes
• Meilleure exploitation de la base d’informations
ECHANGE DE DONNÉES À L’INTERNATIONAL
ENS: Entry Summary Declaration
Pré-dédouanement
ENS: Entry Summary Declaration
• Interconnexion de la Douane tunisienne avec les Douanes européennes pour la transmission des messages ENS maritimes et aériens
• Vérification des marchandises avant arrivée, étude des risques
• Accélérer les procédures d’importation
Italie Espagne
Allemagne
France European customs
Pays-bas
Douane Tunisienne
Pré-dédouanement avec l’Europe
• Echange de données
• Réalisation des procédures de dédouanement pendant le transport de la marchandise
• Fait partie du Code Unifié des Douanes, UE
• Expérience nouvelle avec le Port de Livourne
• En partenariat avec Douane, OMMP, STAM et transporteurs
CONCLUSION
Conclusion
• Actuellement échange avec l’Europe pour faciliter les procédures de dédouanement européennes
• i.e. facilitation de l’exportation des produits tunisiens en Europe
• Besoin d’améliorer les échanges de données entre les pays Arabes:
– Faciliter les procédures de dédouanement, pré-dédouanement
– Comparer les déclarations export et les déclarations Import (classification produit, prix,…)
– Règles d’origine, taux d’intégration,…
Esquisse de Feuille de Route Opérationnelle
• Objectif: Améliorer l’efficacité des échanges
• Approche: Convention et adhésion
• Outils: Plateforme d’échange de données
• Gestion: Gouvernance des échanges
• Conséquence opérationnelles: Performance de la gestion des risques
• Méthode: Expérimentation / pilote Généralisation
Echange de données entre les douanes de la région MENA
• Lancer un projet pilote entre 2 à 3 pays (dans le cadre des accords d’Agadir)
• Elargir par la suite aux autres pays de la région
TTN se propose d’héberger ce projet D2D
ECHANGE ELECTRONIQUE DES
DONNEES ENTRE PARTENAIRES DU
COMMERCE
(National et international)
FACILITATION DES PROCEDURES AVEC
DES DOCUMENTS DISPONIBLES
ELECTRONIQUEMENT
REDUCTION DES COUTS ET DE LA
DUREE DES OPERATIONS
IMPORT/EXPORT
OPTIMISATION DES
CONTROLES
Guichet
Unique
Electronique
LE GUICHET UNIQUE ELECTRONIQUE
TRACABILITE ET
ARCHIVAGE DES
DONNEES
SECURITE DES DONNEES
INTEGRES, FIABLES
CONFIDENTIELLES
Anticipation dans le traitement des formalités
Transparence de relation Entreprise- Administration
Traçabilité des échanges
Sécurité des données
Disponibilité du service 7j/ 7 et 24h/ 24
Intégration avec le cœur de métier
Evolutivité avec les SI environnants
Interopérabilité avec tous les SI environnants
Rapidité De mise en oeuvre
Rentabilité et amélioration de la compétitivité
LES AVANTAGES DU GUICHET
UNE REALITE PROUVEE PAR TTN