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NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2017-009
PUBLIÉ LE 3 FÉVRIER 2017
Sommaire
Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005
portant interdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux
de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEP du Bazois,
le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée
de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron (2 pages) Page 3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de laNièvre
58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8 novembre 2016 fixant la
composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la
Fonction Publique Territoriale des communes non affiliées au Centre de Gestion de la
Nièvre (3 pages) Page 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du
black-bass en "no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er
janvier 2017 au 31 décembre 2018 (2 pages) Page 10
58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune de
SAINT-MALO-EN-DONZIOIS (2 pages) Page 13
58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant
le renouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des
paysages et des sites. (8 pages) Page 16
58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne
2016-2017 dans le département de la Nièvre (2 pages) Page 25
58-2017-01-27-001 - Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le
département de la Nièvre (1 page) Page 28
Préfecture de la Nièvre58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 (3 pages) Page 30
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Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté
58-2017-01-20-003
Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31
mars 2005 portant interdiction d'utilisation à des fins
alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon
en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le
SIAEP du Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP
de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de
l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron
Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portant interdiction
d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois,
Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEP du Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le
SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du
Beuvron
Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté - 58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portantinterdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEPdu Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron
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Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté - 58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portantinterdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEPdu Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron
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Agence régionale de santé de Bourgogne - Franche-Comté - 58-2017-01-20-003 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral N°2005-888 du 31 mars 2005 portantinterdiction d'utilisation à des fins alimentaires de l'eau distribuée par les réseaux de Chatillon en Bazois, Crux la Ville, Bazoches du Morvan, Lormes, le SIAEPdu Bazois, le SIAEP Charles Chaigneau, le SIAEP de la Région de Corbigny, le SIAEP de la Vallée de l'Armance et le SIAEP des Vaux du Beuvron
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la
protection des populations de la Nièvre
58-2017-01-27-002
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8 novembre 2016 fixant la
composition de la commission départementale de réforme
compétente pour les agents de la Fonction Publique
Territoriale des communes non affiliées au Centre de
Gestion de la Nièvre
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre - 58-2017-01-27-002 - ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 8novembre 2016 fixant la composition de la commission départementale de réforme compétente pour les agents de la Fonction Publique Territoriale descommunes non affiliées au Centre de Gestion de la Nièvre
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Direction départementale des territoires de la Nièvre
58-2017-01-25-001
Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la
pêche du black-bass en "no-kill" sur le plan d'eau de la
Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au
31 décembre 2018
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du black-bass en"no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2018 10
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du black-bass en"no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2018 11
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-25-001 - Arrêté instituant une pratique de pêche particulière de la pêche du black-bass en"no-kill" sur le plan d'eau de la Perchette (ou petit étang de Vaux) du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2018 12
Direction départementale des territoires de la Nièvre
58-2017-01-30-001
Arrêté portant approbation de la carte communale de la
commune de SAINT-MALO-EN-DONZIOIS
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune deSAINT-MALO-EN-DONZIOIS 13
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune deSAINT-MALO-EN-DONZIOIS 14
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-30-001 - Arrêté portant approbation de la carte communale de la commune deSAINT-MALO-EN-DONZIOIS 15
Direction départementale des territoires de la Nièvre
58-2017-01-27-003
Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489
concernant le renouvellement des membres de la
commission départementale de la nature, des paysages et
des sites.
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 16
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 17
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 18
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 19
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 20
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 21
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 22
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 23
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-003 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2016-DDT-489 concernant lerenouvellement des membres de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. 24
Direction départementale des territoires de la Nièvre
58-2017-01-26-003
Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2016-2017 dans le département de la Nièvre
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017 dansle département de la Nièvre 25
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017 dansle département de la Nièvre 26
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-26-003 - Arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017 dansle département de la Nièvre 27
Direction départementale des territoires de la Nièvre
58-2017-01-27-001
Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le
département de la Nièvre
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-001 - Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le département de la Nièvre 28
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2017-01-27-001 - Barème 2016 d'indemnisation des dégâts de gibier pour le département de la Nièvre 29
Préfecture de la Nièvre
58-2017-01-31-001
AP stationnement Moto Cross RN151
Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 30
Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 31
Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 32
Préfecture de la Nièvre - 58-2017-01-31-001 - AP stationnement Moto Cross RN151 33