ÉTUDE DE RISQUE
Wannes Van Aken & Nouradine El Baz
Division : Police de l’Environnement et Sols
Projet d’arrêté fixant le contenu type de l’étude de risque ainsi que la méthodologie d’évaluation
des risques et de calcul des valeurs de risque
HISTORIQUE
• Arrêté 21/01/1999 fixant les conditions d’exploiter des stations-service � section 4 : étude de risque (définition urgence)
• Ordonnance 13/05/2004 relative à la gestion des sols pollués � art. 17: définition critères à tenir compte dans une étude de risque
�Arrêté 09/12/2004 relatif à l’évaluation des risques pour la santéet l’environnement causés par une pollution du sol
�Note technique relative à l’exécution des études de risque (site Internet IBGE - dernière version: mai 2009)
• Ordonnance 05/03/2010 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués
�Arrêté à développer concernant étude de risque ! � se baser sur dispositions déjà existantes
06/12/10 – Wannes Van Aken
Ordonnance 05/03/2010 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués• Art 18 § 3: le gouvernement arrête la méthodologie de calcul
des valeurs de risque et les seuils de pollution déterminant le caractère tolérable ou non des risques pour la santé humaine et pour l’environnement
• Art 29 § 4: le gouvernement arrête le contenu type de l’étude de risque
a. un seul projet d’arrêté avec 3 annexes:
• Annexe 1: contenu type
• Annexe 2: méthodologie
• Annexe 3: modèle première page
b. données de base publiées sur site Internet IBGE06/12/10 – Wannes Van Aken
ÉTAT D’AVANCEMENT PROJET D’ARRÊTÉ• Mars 2010: envoie 1ère version projet d’arrêté et données de
base via [email protected] aux experts pour obtenir avis
• Avril 2010: réception avis VEB/Fedexsol
• 25 mai 2010: réunion avec VEB/Fedexsol
• Adaptation du projet d’arrêté
• Septembre 2010:
• Information aux experts via [email protected] que version adaptée du projet d’arrêté est publiée sur site Internet + conseil:
« Sachant que le projet d’arrêté précité prévoit une entrée en vigueur rétroactive, l'IBGE vous conseille vivement de l’appliquer dès à présent car cela permettra non seulement d'éviter les discussions inutiles voire des blocages dans des dossiers mais aussi de garantir une sécuritéjuridique pour les actes et travaux que vos clients auront exécutés. »
• Envoie projet d’arrêté adaptée au cabinet Ministre Huytebroeck pour approbation en 1ère lecture par le Gouvernement
! en cours: document coordonné des données de base !06/12/10 – Wannes Van Aken
CHAPITRES CONTENU TYPESection I : données administratives
Chapitre 1 : données administratives
Section II : étude préliminaire
Chapitre 2 : description de la ou les parcelle(s) à étudier
Chapitre 3 : caractéristiques du milieu environnant
Chapitre 4 : données géologiques et hydrogéologique s
Chapitre 5 : historique détaillé des activités passé es et présentes
Chapitre 6 : réservoirs de stockage sur la ou les p arcelle(s) à étudier
Chapitre 7 : résultats des études de sol déjà exécut ées
Section III : évaluation des risques
Chapitre 8 : risques actuels et futurs d’exposition des personnes
Chapitre 9 : risque de dissémination
Chapitre 10 : risque d’atteinte aux écosystèmes
Chapitre 11: conclusions motivées
Chapitre 12 : résumé non technique
Chapitre 13 : Formulaire électronique
Pas nécessaires si
déjà dans RES/ED ou seulement
changements !
06/12/10 – Wannes Van Aken
RISQUES D’EXPOSITION DES PERSONNES: MÉTHODOLOGIE
A. Définition modèle conceptuel du site (CSM)
- adultes
- enfants
- temps d’exposition
- etc
- ingestion des particules de sol et des poussières
- contact dermique avec le sol et les poussières
- inhalation des particules de sol et des poussières
- consommation de l’eau potable
- inhalation de l’air intérieur
- inhalation de l’air extérieur
- inhalation via douche/bain
- contact dermique via douche/bain
- consommation de légumes
- consommation de viande
- consommation de lait
- type polluant
- Concentrations dans différentes phases (sol, eau, air)
- profondeurs
- etc
CIBLEVOIESOURCE
Toujours motiver les choix ! p.e. dalle de béton sur pollution
p.e. absence conduites d’eau dans pollution
06/12/10 – Wannes Van Aken
RISQUES D’EXPOSITION DES PERSONNES: MÉTHODOLOGIE
Introduire le modèle conceptuel du site dans un modèle dont:
• formules
• propriétés physico-chimiques
• données toxicologiques
• données exposition de fond
B. Évaluation risque d’exposition
correspondent aux données de base publiées sur site Internet IBGE
C. Présentation résultats
concentration calculée dans les canalisations d’eau potable / concentration maximale admissible dans l’eau potable (DWL)
concentration calculée pour l’air extérieur / concentration tolérable dans l’air (TCL)
concentration calculée pour l’air intérieur / concentration tolérable dans l’air (TCL)
dose journalière d’exposition calculée / dose journalière tolérable (TDI)
D
C
B
A
! si A > 1 ou B > 1 ou C > 1 ou D > 1: risque d’exposition des personnes non tolérable !
06/12/10 – Wannes Van Aken
CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNESAppliquer méthodologie évaluation du risque d’exposition des personnes pour 2 (ou 3) scénarii
CSM � modélisation � résultats
baser le modèle conceptuel sur l’usage future qui sera fait du site sur base d’un certificat, d’un permis de lotir, permis d’urbanisme ou permis d’environnement valide
III. UTILISATION CONCRÈTE PROJETÉE (LE CAS ÉCHÉANT)
baser le modèle conceptuel sur l’usage actuel du site
II. UTILISATION CONCRÈTE ACTUELLE
6 affectations standards publiées sur site Internet IBGE
� baser le modèle conceptuel sur les données standard de l’affectation standard qui correspond le plus à la classe de sensibilité du site selon le PRAS
I. AFFECTATION STANDARD (RISQUE POTENTIEL)
! si inexistant: pas de modélisation pour utilisation concrète projetée !But: éviter que l’étude de risque ne soit plus valide quand le projet se réalise et qu’une nouvelle étude de risque soit dès lors nécessaire (art 32 §1 OSOL2009)
06/12/10 – Wannes Van Aken
CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNESAppliquer méthodologie évaluation du risque d’exposition des personnes pour 2 (ou 3) scénarii
CSM � modélisation � résultats
III. UTILISATION CONCRÈTE PROJETÉE (LE CAS ÉCHÉANT)
II. UTILISATION CONCRÈTE ACTUELLE
Risque tolérable dans l’affectation standard � usage multifonctionnel
Risque non tolérable dans l’affectation standard �
I. AFFECTATION STANDARD (RISQUE POTENTIEL)
nécessité de proposer des restrictions d’usage
Risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle
nécessité pour le titulaire de l’obligation de l’étude de risque d’introduire un projet de gestion de risque
Risque non tolérable dans utilisation concrète projetée
nécessité pour la personne qui a l’intention de réaliser le projet (≠ titulaire de l’obligation de l’étude de risque)
d’introduire un projet de gestion de risque06/12/10 – Wannes Van Aken
CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNESAppliquer méthodologie évaluation du risque d’exposition des personnes pour 2 (ou 3) scénarii
CSM � modélisation � résultats
III. UTILISATION CONCRÈTE PROJETÉE (LE CAS ÉCHÉANT)
II. UTILISATION CONCRÈTE ACTUELLE
Risque tolérable dans l’affectation standard � usage multifonctionnel
Risque non tolérable dans l’affectation standard �
I. AFFECTATION STANDARD (RISQUE POTENTIEL)
nécessité de proposer des restrictions d’usage
Risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle
nécessité pour le titulaire de l’obligation de l’étude de risque d’introduire un projet de gestion de risque
Risque non tolérable dans utilisation concrète projetée
nécessité pour la personne qui a l’intention de réaliser le projet (≠ titulaire de l’obligation de l’étude de risque)
d’introduire un projet de gestion de risque
EXEMPLE
ABSENCE DALLE DE BÉTON � RISQUE
PRÉSENCE DALLE DE BÉTON � PAS DE RISQUE
ÉLIMINATION DALLE DE BÉTON � RISQUE
RESTRICTION D’USAGE � INTERDICTION D’ÉLIMINER LA DALLE
DE BÉTON
PROJET DE GESTION DE RISQUE POUR GÉRER LE RISQUE QUAND DALLE DE
BÉTON EST ENLEVÉE
06/12/10 – Wannes Van Aken
Conclusion risque actuels et futurs d’exposition des personnes
CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES
CONCLUSION PAR PARCELLE CADASTRALE
Nécessité et type de:
- Mesures de suivi (p.e. restrictions d’usage)
- Mesures de sécurité
Urgence de la gestion du risque d’exposition des personnes
(règle générale: urgence si risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle)
Nécessité projet de gestion de risque / projet d’assainissement et délai de notification àl’IBGE
- affectation standard
- utilisation concrète actuelle
- utilisation concrète projetée
Risque tolérable ou non pour:
conclusion par parcelle important pour inventaire de l’état du sol
06/12/10 – Wannes Van Aken
RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNE SPOINTS D’ATTENTION DANS LA MODÉLISATION
-Taux matière organique fixé d’office à 2 % (raison: normes BXL = normes FL avec MO 2 %)
-Profondeurs:
CAVEdalle de béton
0 m-MV0,25 m-MV
1,50 m-MV
0-0,25 m-MV: 1000
0,25-1,50 m-MV: 1000
> 1,50 m-MV: 0
worst-case !
0-0,25 m-MV: 0
0,25-1,50 m-MV: 0
> 1,50 m-MV: 1000
Pas de sol ! (cave)
0 m-MV = base dalle de béton !
06/12/10 – Wannes Van Aken
RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNE SPOINTS D’ATTENTION DANS LA MODÉLISATION
- Huiles minérales:
- modélisation avec hexane/heptane/octane plus autorisée
- modélisation nécessaire avec différentes fractions aliphatiques/aromatiques
- Répartition: * soit basée sur analyse spécifique (split aliphatiques/aromatiques)
* soit basée sur données de littérature (p.e. p.136“Achtergrond-document bij de afleiding van bodemsaneringsnormen voor minerale olie” [OVAM, juin 2007])
- indices de risque ne doivent pas être sommés
- critère 20.000 mg/kg.ms OVAM pas d’application… mais nécessité de répondre dans l’évaluation du risque de dissémination à la question:
« Est-ce que le contaminant est présent en quantité telle qu’il en résulte la formation d’un produit pur en phase libre dont une couche flottante/tombante ? »
06/12/10 – Wannes Van Aken
Methodologie voor verspreidingsrisico
� Verspreidingsrisico� De maximale verspreidingsperiode mag niet langer
zijn dan 15 jaar ;� De meest ongunstige hydraulische gradiënt,
hydraulische geleidbaarheid en porositeit, gemeten op het terrein ;
� De meest ongunstige geologische gegevens van het terrein;
� De laagste huidige concentraties in de receptoren ;� De fysisch-chemische eigenschappen van de
verontreinigende stoffen zoals gepubliceerd op de internetsite van het Instituut …
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Berekening van de snelheid waarmee de verontreinige nde stoffen zich verplaatsen
� Analytische oplossing van Domenico
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Berekening van de snelheid waarmee de verontreinige nde stoffen zich verplaatsen
Horizontale stromingssnelheid van het grondwater:
Vd = -K.dh/dl
Waarbij: Vd: Darcy-snelheid (m/dag)K: hydraulische geleidbaarheid (m/dag)
Dh/dl: hydraulische gradiënt
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Berekening van de snelheid waarmee de verontreinige nde stoffen zich verplaatsen
De reële horizontale stromingssnelheid wordt berekend op basis van de effectieve porositeit van een bodem:
Vr = Vd/ne
Waarbij: Vr: reële horizontale stromingssnelheid van het grondwater
ne: effectieve porositeit van de bodem
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Berekening van de snelheid waarmee de verontreinige nde stoffen zich verplaatsen
Berekening van de transportsnelheid van een verontr einigende stof
Vp = Vr/R Waarbij: Vp: transportsnelheid van een verontreinigende
stof (m/dag)R: retardatiefactor van de verontreinigende stof
De retardatiefactor wordt berekend volgens de volge nde formule:
R = 1+(ρ.Kd/V)Waarbij: ρ: dichtheid (1.8kg/dm3)
Kd: verdelingscoëfficiënt bodem/water (dm3/kg)V: vochtigheidsgraad (0.4 m3/m3) of porositeit in de verzadigde zone
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Analytische oplossing van Domenico
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Kern ?
De kern wordt gedefinieerd als volgt:
� puur product in vrije fase in de bodem of een drijf /zinklaag in het grondwater
Of
� een verontreiniging in de bodem of het grondwater d ie in direct verband staat met een actuele of voormalige activiteit/evenement op (het/ de) onderzochte perce(e)l(en).
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Beoordeling van het verspreidingsrisico
� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?
� Is de verontreinigende stof aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag ?
� Moet een uitbreiding van het volume van het verontreinigde water worden gevreesd, in die mate dat aanzienlijke meer de middelen moeten worden ingezet voor sanering of risicobeheer?
� Is de verontreinigende stof aanwezig in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone ?
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?
In het geval van een verontreiniging in het grondwa ter op één enkel perceel
D
Contour na 15 j
Perceel A
Geen risico
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?
In het geval van een verontreiniging in het grondwa ter op één enkel perceel
D
Contour na 15 j
Perceel A
Er bestaat een risico
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?
In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen met een kern
Perceel A Perceel B Perceel C
Kern
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?
In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen met een kern
Perceel A Perceel B Perceel C
Contour na 15 j
Er bestaat een risico
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?
In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen zonder kern
�De verontreiniging uitsluitend aanwezig in het grondwater�De concentraties van de verontreinigende stoffen op de diverse getroffen percelen hebben waarden van dezelfde grootteorde�Geen enkele kern wordt vastgesteld
Geen risico
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?
In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen zonder kern
Perceel A Perceel B Perceel C
Geen risico
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Beoordeling van het verspreidingsrisico
� Is de verontreinigende stof aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag ?
� Moet een uitbreiding van het volume van het verontreinigde water worden gevreesd, in die mate dat aanzienlijke meer de middelen moeten worden ingezet voor sanering of risicobeheer?
� Is de verontreinigende stof aanwezig in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone ?
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Beoordeling van het verspreidingsrisico
� Is de verontreinigende stof aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag ?
De bodemverontreinigingsdeskundige geeft op basis van terreinwaarnemingen, gemetenconcentraties en literatuurgegevens aan of de verontreinigende stof aanwezig is in zodanigehoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder eendrijflaag/zinklaag.
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Beoordeling van het verspreidingsrisico
� Moet een uitbreiding van het volume van het verontreinigde water worden gevreesd, in die mate dat aanzienlijke meer de middelen moeten worden ingezet voor sanering of risicobeheer?
De deskundige evalueert het risico van de uitbreiding van het volume van het verontreinigdgrondwater overeenkomstig de methodologie beschikbaar op de Internetsite van het Instituut
(wordt momenteel uitgewerkt)
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Beoordeling van het verspreidingsrisico
� Is de verontreinigende stof aanwezig in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone ?
De bodemverontreinigingsdeskundige geeft op basis van terreinwaarnemingen, gemetenconcentraties en literatuurgegevens aan of de verontreinigende stof aanwezig is in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in deonverzadigde zone. De deskundige kan hiertoe gebruik maken van ieder model dat opgelijstwordt op de Internetsite van het Instituut ter evaluatie van het uitloogrisico en de evolutie vande kwaliteit van de bodem. In voorkomend geval zijn uitloogtesten vereist.
Methodologie van OVAM: F-Leach
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Dringendheid van beheer van het verspreidingsrisico
Het beheer van het verspreidingsrisico wordt als dringend beschouwd indien ten minste aan één van de volgende twee voorwaarden voldaan is:
� er is een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 4 jaar na de gelijkvormigheidsverklaring door het Instituut van het risico-onderzoek één van de volgende receptoren kunnen bereiken: oppervlaktewater, grondwater openbare rinkwaterwinning, industriële of particuliere waterwinning, een aangrenzend terrein of een perceel van het onderzochte terrein waarop nog geen verontreinigende stoffen werden aangetroffen.
Of
� de verontreinigende stof is aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag.
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
Aanwezigheid van puur product
verspreidingsrisico
aangetoondeverspreiding op verschillende
percelen
Beoordeling van hetverspreidingsrisico(verspreidingsrisico
binnen 15 jaar / Domenico)
Aanwezigheid van een kern
NeeJa
Beoordeling van het verspreidingsrisico
op alle percelen
Beoordeling van hetverspreidingsrisico
per perceel
Ja
Ja Nee
Nee
Methodologie voor verspreidingsrisico
06/12/10 – Nouradine El Baz
� Risico van aantasting van de ecosystemen
Het risico van aantasting van de ecosystemen wordt op basis van HC50-waarde (Hazardous Concentration 50% die overeenstemt met de concentratie waarboven 50% van de dier- of plantensoorten van een ecosysteem nadelige gevolgen kan ondervinden) beoordeeld.
De HC50-waarde wordt voor iedere verontreinigende stof bepaald op basis van literatuurgegevens.
Methodologie voor risico van aantasting van ecosystemen
06/12/10 – Nouradine El Baz