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jean-jacques-gourhan
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BUDGET PRIMITIF 2016
Recettes de fonctionnement : +3,8%• Actualisation des bases 1% et évolution physique
+1,3%• Augmentation du produit de TASCOM de +5% en 2016• Dotations de l’Etat = perte de DGF de l’ordre d’1,5M€
en 2016 et 5M€ à terme soit en cumulé 16M€ sur la période 2014-2018
• FPIC +700 K€Des dépenses de fonctionnement en recul : -1,4%• Charges de personnel : -3,4% • Charges à caractère général -0,3%• Subventions et participations : -0,4%
BP 2016 BUDGET PRINCIPAL
BP 2016
BUDGET PRINCIPAL :Un niveau d’investissement jamais
atteint : 34 M€• Centre inter administratif • Grand Brézillet• Ateliers du cœur• Habitat• Saint-Ilan• Voirie
BP 2016
BUDGET TRANSPORTS :Un niveau d’investissement soutenu
lié aux opérations : • PEM • PDU• Grand dépôt• Réseau• TEO14 M€ inscrits au BP 2016
BP 2016
BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT :Un niveau d’investissement de près de 22M€
en 2016 pour répondre aux enjeux du cycle de l’eau.
Usine d’eau potable
Station d’épuration
BP 2016
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS :
Extension des consignes de tri en 2016
Budget de fonctionnement : 13,4M€
Budget d’investissement : 3,1M€(projets de déchèteries)
BP 2016 : Évolution par budget186,3 M€ de dépenses réelles
79,6M€
92,2M€
26,6M€30,1M€
13,9M€
16,5M€
1 ,9M€1,9M€
2,8M€3,5M€
0,4M€0,4M€
18M€21,5M€ 20M€
18,8M€
0,5M€0,6M€
0
10 000 000
20 000 000
30 000 000
40 000 000
50 000 000
60 000 000
70 000 000
80 000 000
90 000 000
100 000 000
Principal Transport Eau Assainissement DéchetsMénagers
ZAE Gestion immo Hippodrome Chaufferie bois
BP 2016 : Présentation consolidée
Budgets consolidés de 186 268 690 € (Répartition par budget)
Assainissement18,8 M€ ; 10,1 %
Eau21,5 M€ ; 11,5 %
Hippodrome0,4 M€ ; 0,2%
ZAE3,5 M€ ; 1,9%
Gestion Immobilière1,9 M€ ; 1%
Collecte et valorisation des déchets
16,5 M€ ; 8,9%Transport
30,9 M€ ; 16,6%
Principal92,2 M€ ; 49,5%
Chaufferie bois0,6 M€ ; 0,3%
Les recettes réelles de fonctionnement et d’investissement Budgets consolidés
186 268 690 €
BP 2016 : Présentation consolidée
Recettes d'investissement
63,3 M€34 %
Recettes de fonctionnement
123 M€66 %
BP 2016 : Présentation consolidée
Dépenses réelles Fonctionnement101,7 M€ - 62%
Dépenses réelles Investissement62,2 M€ - 38%
Les dépenses réelles de fonctionnement et d’investissement Budgets consolidés
186 268 690 €
100,9M€ 54%
85,4 M€ 46%
BP 2016 : Présentation par politiqueDépenses réelles consolidées par politique (investissement et
fonctionnement)186 268 690 €
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
Habitat6,4 M€ ; 3,5%
Aménagement et voirie3,6 M€ ; 1,9%
Insertion, emploi, social2,7 M€ ; 1,4% Economie et tourisme
13,9 M€ ; 7,5%
Equipements de loisirs, culturels et manif. Sportives
7,8 M€ ; 4,2%
Dotation et fonds aux communes
18,4 M€ ; 9,9%
Transports30,9 M€ ;16,6%
Administration générale et communication22,9 M€ ; 12,3%
Opérations financières12 M€ ; 6,4% Incendie et secours
4,5 M€ ; 2,4%Environnement63,1 M€ ; 33,9%
BP 2016 par politique
Habitat : 6,4M€
Fonctionnement : 1,4M€Investissement : 5M€
Habitat : 5,8M€Gens du voyage : 0,6M€
BP 2016 par politique
Transports : 30,8M€Fonctionnement : 16,1M€Investissement : 14,7M€
Opérations investissement 2016 : PEM 11M€ Matériel d’exploitation 1,8M€ Grand dépôt : 0,5M€ TEO 0,3M€ PDU : 0,5M€
BP 2016 par politique
Développement économique : 7M€
Fonctionnement : 1,7M€Investissement : 5,3M€
Opérations investissement 2016 : Gestion immobilière des entreprises (Le Légué) 1,5M€ Parcs d’activités 3,4M€ Nouvelle politique d’aide 250K€
BP 2016 par politiqueEnseignement
recherche innovation : 2,5M€
Fonctionnement : 1,2M€Investissement : 1,3M€
Opérations 2016 : fonds recherche innovation : 1M€
Enseignement supérieur : 1,5M€dont 820K€ de participation aux projets d’aménagement du SGPU
BP 2016 par politique
Tourisme : 4,4M€Fonctionnement : 1M€Investissement : 3,4M€
Opération 2016 : Subventions de fonctionnement 0,7M€Dont Office de tourisme 631K€Investissement : Grand Brézillet (hall 3 et giratoire) 2,3M€ DSP Palais des Congrès et des expositions : 0,9M€
BP 2016 par politique
Culture et équipements culturels : 1,8M€
Fonctionnement : 1,6M€Investissement : 0,2M€
Opérations investissement 2016 : Maison de la baie (scénographie) 29 K€ Maison des cultures de Bretagne 0,1M€
BP 2016 par politique
Politiques sportives : 6M€Fonctionnement : 4,4M€Investissement : 1,6M€
Opérations investissement 2016 :Piscines : 0,5M€Piste d’athlétisme : 0,9M€
BP 2016 par politique
Insertion emploi : 2,1M€Fonctionnement : 0,8M€Investissement : 1,3M€ Locaux Atelier du cœur : 1,2M€
Cohésion et développement social : 0,5M€
Fonctionnement : 0,5M€RPAM 432K€CISPD : 60K€GCSMS : 45K€
Projet atelier du coeur
BP 2016 par politique
Environnement : 63,1M€Fonctionnement : 30,9M€Investissement : 32,2M€Fonct./invest. :
Eau/assainissement : 40,2M€Pluvial : 2,3M€Domaine de St Ilan : 1,5M€Aménagement des eaux : 1,1M€Énergie et développement durable : 1,1M€Collecte et traitement des déchets : 16,5M€Réserve naturelle : 0,1M€
Réseaux assainissement
BP 2016 par politique
Aménagement et voirie : 3,4M€Fonctionnement : 0,8M€Investissement : 2,6M€
Opérations investissement 2016 : Rocade de déplacement 1,1M€ Rocade urbaine 1,2M€ Équipt centre exploitation : 0,3M€
Centre d’exploitation budget fonct. 784K€ (y compris charges de personnel)
BP 2016 par politique• Dotations aux communes : 18,4M€
DAC : 16,4M€ FCF : 2M€
• Administration générale et communication : 22,9M€ (dont 8,7M€ en fonctionnement et 14,2M€ en investissement)
Opérations investissement 2016 : Centre inter administratif : 14M€
BP 2016 par politique
•Opérations financières : 12M€
• Incendie et secours : 4,5M€(dont 4,2M€ en fonctionnement et 0,3M€ en investissement)
Recettes réelles de fonctionnement
43,2 M€68%
15,5 M€
24%
DGF & Subventions (Chap 74)
Impôts & Taxes (Chap 73)Dont TH, FB, FNB, CVAE, IFER, CFE, TASCOM
3,2 M€ 5%
Autres (Chap.75-76-77-013)
Produits du domaine (Chap 70)
63,9 M€
2 M€ 3%
BP 2016 Budget principal
11,6M€ 21%
16,5 M€
Subventions & participations (Chap 65)
Charges de Personnel (Chap.012)
7,5M€ 14%
Fournitures & prestations (Chap.011)
Autres (chap :66-67)
55,3 M€55,3 M€ 10,6M€ 19%
16,4M€ 30%
6,4M€11% Dotations versées aux communes
(Chap014)
FNGIR (Chap 014)
2,8M€ 5%
Dépenses réelles de fonctionnement
BP 2016 Budget principal
Budget principal : section de fonctionnement
Mouvements réels
55,3 M€
8,6 M€
63,9 M€
Dépenses
Recettes
Épargne BruteÉpargne Brute
+3,8%-1,38%
Total 63,9M€
Section d’investissementen mouvement réel
26,2 M€
5,0 M€
Dépenses
Recettes
Epargne Brute
8,6 M€
6M€
22,3 M€
Le volume d’équipements(Chap : 20-21-23-26)
Remboursement du capital (hors revolving)
R.P.I. Subventions – FCTVA(Chap :024-10-13-23-27-45)
Emprunt (Chap 16 – hors revolving)
2,8 M€
7,8 M€Fonds Concours- Subv équipement(chap : 204-45)
BP 2016 Budget principal
Total 36,9M€
0,1 M€Dépenses imprévues
Section d’exploitationen mouvement réel
Dépenses
Recettes
Autres recettes (Ch 70-77)
15,6 M€
Autres (Chap 65 - 66 - 67)
Versement Transport(Chap 73)
0,4 M€0,7 M€Charges de
personnel
Total 19,8M€
BP 2016 Budget Annexe Transport
15 M€Fournitures & prestations (Chap.011)
3,7 M€Épargne brute 3,3 M€0,9 M€ Subventions et
dotations(Chap 74)
Section d’investissementen mouvement réel
4,8 M€
Dépenses
Recettes
Epargne Brute
10,1 M€
0,9 M€
Le volume d’équipements(Chap : 20-21-23)
Autres (chap 16-020)
R.P.I. (Chap :13-27-45)
Subventions - TVA
Emprunt (Chap 16)
0,3 M€
Total 14,7 M€
BP 2016 Budget Annexe Transport
3,7 M€
Subventions d’équipement (chap 45)
9,6 M€
Section d’exploitationen mouvement réel
1,1 M€Dépenses
Recettes
Autres recettes(Chap 013-74-75-77)
11,9 M€
Redevance pollution(Chap 014)
Autres (Chap 65-66-67-022)
Vente d’eau et redevances(Chap 70)
0,8 M€2,7 M€Charges de
personnel
Total 12,4M€
BP 2016 Budget Annexe Eau
3,8 M€Fournitures & prestations (Chap.011)
4 M€Epargne brute 0,5 M€
Section d’investissementen mouvement réel
11,6 M€
Dépenses
Recettes
Épargne Brute
0,6M€
8,4M€
Le volume d’équipements(Chap : 20-21-23)
Remboursement du capital (hors revolving)
R.P.I. (Chap :13-23-27)
Subventions - TVA
Emprunt (Chap 16)
1,4 M€
Total 13 M€
BP 2016 Budget Annexe Eau
4 M€
Section d’exploitationen mouvement réel
0,7M€Dépenses
Recettes
Autres recettes
10,1 M€
Redevance (Chap 014)
Autres (Chap 66 - 67)
Redevances
1,4M€
2,6 M€Charges de personnel
Total 10,9 M€
BP 2016 Budget Assainissement
1,8 M€Fournitures & prestations (Chap.011)
4,4 M€Épargne brute0,8 M€
Section d’investissementen mouvement réel
10 M€
Dépenses
Recettes
Épargne Brute
1,3 M€
6,5 M€
Le volume d’équipements(Chap : 20-21-23)
Remboursement du capital (hors revolving)
R.P.I. (Chap :13-27)
Subventions - TVA
Emprunt (Chap 16)
2,2 M€
Total 12,2 M€
BP 2016 Budget Assainissement
4,4 M€
Section de fonctionnementen mouvement réel
Dépenses
Recettes
Autres recettes
9,6 M€
Subvention et participation (Chap 65)
TEOM
6,3M€
5,8 M€Charges de personnel
Total 14,5 M€
BP 2016 Budget Collecte et valorisation des déchets
1,2 M€Fournitures & prestations (Chap.011)
1,1 M€Epargne brute3,8 M€1,1 M€ Subvention du
budget principal0,1 M€Autres (Chap 66-67)
Section d’investissementen mouvement réel
2,7 M€
Dépenses
Recettes
Épargne Brute
1,6 M€Le volume d’équipements(Chap : 20-21-23) Emprunt (Chap
16)
Total 3,1 M€
BP 2016 BudgetCollecte et valorisation des déchets
1,1 M€0,4 M€Remboursement du capital
0,4 M€R.P.I. (Chap :13-27)
Subventions - TVA
BP 2016 Autres Budgets Annexes
• Gestion immobilière (1,9M€)
• ZAE (3,4M€)
• Hippodrome (0,4M€)
• Chaufferie bois (0,6M€)
Dépenses de fonctionnement et d’investissement réelles cumulées :