COMPTE RENDU DE LA REUNION DUCONSEIL MUNICIPAL

DUDIMANCHE 6 AVRIL 2014

Le conseil municipal s’est réuni le dimanche 6 avril 2014 à 10heures 30 Salle des Fêtes del’Hôtel de Ville sous la présidence de Madame DELAIN Danièle doyenne du conseilmunicipal puis par monsieur Jacques Michon élu maire.

29 Membres élus le 30 mars 2014 :

MM. MICHON Jacques, BASCH Steve, TREIZEBRE Nicole, HAMROUNI Abdelmalek, DELAINDanièle, HUMERY Gilles, MORANTIN Brigitte, CARLIER Louis, PARNETZKI Claudine, MUTTESabine, RICHARD Dominique, AIT LASRI Auriane, MASCARTE Roger, DESORT Betty,MAILLIOTTE J. Pierre, LEMAY Sylvie, MERCIER Olivier, MUREZ Emilie, COUlLLEZ Henri,KADI llham, DEQUIDT Jany, HUMEZ Françoise, DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne,DELPORTE Fabrice, B A U D U Î N Stéphanie, BACHIRI Karim, FRASCA Geneviève, HlMEURKémici.

Monsieur le Président :Mesdames, mesdemoiselles, messieurs, nous allons commencer ce conseil municipal pour lamise enplace et le vote dumaire et des adjoints.Comme le prévoit le code général des collectivités territoriales, c’est en tant que maire dumandat précédent que j’ouvre ce conseil municipal et je vais donc commencer par l’appelnominal des membres du conseil :

Madame AIT LASRIAurianeMonsieur BACHlRI KarimMonsieur BANSCH SteveMadame BAUDUIN StéphanieMonsieur CARLLER LouisMadame CHARLET JocelyneMonsieur COUlLLEZ HenriMadame DELAIN DanièleMonsieur DELPORTE FabriceMonsieur DEQUIDT JanyMonsieur DESMONS LaurentMadame DESORT BettyMadame FRASCA GenevièveMonsieur HAMROUNIAbdelmalekMonsieur HIMEUR KémiciMonsieur HUMERY GillesMadame HUMEZ FrançoiseMadame KADI llhamMadame LEMAY SylvieMonsieur MAILLIOTTEJean-PierreMonsieur MASCARTE RogerMonsieur MERCIER OlivierMonsieur MICHON JacquesMadame MORANTIN Brigitte

Madame MUREZ EmilieMadame MUTTE SabineMadame PARNETZKIClaudineMonsieur RICHARD DominiqueMadame TREIZEBRE Nicole

Le CGCT prévoit également que je dois vous donner lecture des résultats constatés aux procèsverbaux des élections, ceux‐ci précisent que :

- La liste Vie à Waziers - Savoir pour Choisir a obtenu 1560 voix et 48% des suffragesexprimés, cequi lui donne 7 élus.

- La liste Ensemble pour Agir - L’humain d’abord a obtenu 1651 voix et 51,42% dessuffrages exprimés, cequi lui donne 22 élus et 2 élus auconseil communautaire.

Ces vérifications étant effectuées, je déclare installés dans leurs fonctions de conseillersmunicipaux l’ensemble des élus ici présents.Le quorum étant également atteint je vais donc maintenant laisser la doyenne d’âge, madameDanièle Delain,présider la séance pour l’élection du maire.Danièle tu as la parole.

Election du maireMadame Danièle Delain :Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,

Conformément à la loi, c’est le plus âgé des membres du conseil qui préside la séanceconsacrée à l’élection duMaire. Cematin,c’est à moi que revient cet honneur.Le nombre des conseillers municipaux présents étant supérieurs à 15, le quorum est atteint.

En premier lieu, il convient de nommer un ou une secrétaire de séance. Il est de tradition deprendre le ou la plus jeune d’entre nous. Je vous propose donc de désigner monsieur SteveBansch.

Le conseil municipal désigne deux assesseurs. Je vous propose madame Auriane Ait Lasri etmadame Jocelyne Charlet.

L’ordre dujour appelle enpremier lieu l’élection du Maire.

Comme le stipule la loi, l’élection a lieu à bulletins secrets. Des bulletins sont prévus à ceteffet. Ils seront mis dans l’enveloppe bleue et déposés dans l’ume.

Jevous rappelle que cette élection a lieu sans débat.

Qui est candidat au poste de Maire ?

Monsieur Dominique Richard :La liste Ensemblepour agir - L’humaind’abord présente mOnsieur Jacques Michon.

Madame Danièle Delain :Y a-t-il d’autres candidats ?

Monsieur Laurent Desmons :La liste Vie àWaziers - Savoir pour Choisir neprésente pas de candidat.

Madame DanièleDelain :Jevais appeler chaque conseiller municipal. A l’appel deson nom, il s’approche dela table devote.

(Appel et vote)

Je demande aux deux assesseurs madame Auriane Ait Lasri et madame Jocelyne Charlet devenir dépouiller s’il vous plait.

(Dépouillement)

Le dépouillement adonné les résultats suivants :

‐ Votants : 22‐ Nuls : 7‐ Suffrages exprimés : 29

Monsieur Jacques Michon a obtenu la majorité absolue. Je le proclame maire et je l’invite àmeremplacer pour dès à présent, présider la séance.

Monsieur le Président :Merci.

Fixationdu nombre des adjoints zMonsieur le Président :Conformément aux articles L2122-1 etL2122-2-l ducode général des collectivitésterritoriales la commune peut disposer de8 adjoints aumaire,je vous propose donc defixer lenombre d’adjoints à8.Nous allons procéder au vote àmain levée.

Adopté à la majorité abstention du groupe Vie à Waziers ‐ Savoir pour choisir.

Election des adjoints :Monsieur le Président :Je vous rappelle que cette élection se fait au scrutin secret de liste, à la majorité absolue, etsans panachage.Sur chacune des listes l’écart entre le nombre de candidat de chaque sexe ne peut êtresupérieur à un.Si après deux tours de scrutin aucune liste n’a obtenu la majorité absolue il est procédé à untroisième tour descrutin et l’élection à lieu à la majorité relative.En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevéesont élus.Je fais donc appel à candidature, quelles sont les listes qui sont candidates aux postesd’adjoints.Oui monsieur Richard.

Monsieur Dominique Richard :La liste Ensemble pour agir ‐ L’humaind’abord présente la liste constituée comme telle :

l‘Î' adjoint : Steve BANSCH2?“: adjoint : NicoleTREIZEBRE3Îm° adjoint :Abdelmalek HAMROUNI4"'“c adjoint : Danièle DELAIN5?“ adjoint : Gilles HUMERY6Ême adjoint : Brigitte MORANTIN7Îm° adjoint : Louis CARLIER8cme adjoint : Claudine PARNETZKI

Monsieur le Président :Vous ne présentez pas de liste ?

Monsieur Desmons :Non.

Monsieur le Président :Il n’y a qu’une seule liste qui seprésente et nous allons procéder au vote de la même manièreque le maire, à bulletin secret et par appel.

(Appel et vote).

Monsieur le Président :Les deux scrutateurs peuvent aller dépouiller.Le vote adonné le résultat suivant :

0 22 voix pour la liste « Ensemble pour agir ‐ l’Humain d’abord »0 7bulletins nuls.

Jevais donc maintenant remettre les écharpes àchacun des adjoints dans l’ordre du tableau.

‐ lË' adjoint : Steve BANSCH (jeunesse‐ communication)- 2Îm° adjoint : Nicole TREIZEBRE (ALSH ‐ colonies)- 3cme adjoint :Abdelmalek HAMROUNI (Animation)- 4ème adjoint : Danièle DELAIN (Anciens)- 5ème adjoint : Gilles HUMERY (urbanisme, sécurité et handicap)- 6cme adjoint : Brigitte MORANTIN (affaires scolaires, culture)‐ 7è“ adjoint : Louis CARLIER (travaux)- 8eme adjoint : Claudine PARNETZKI (sport)

Indemnités de fonction Maire, adjoints et conseillers municipaux délgg’uésMonsieur le PrésidentLe Maire et les adjoints étant maintenant désignés, il convient pour des raisons purementcomptables d’arrêter officiellement, dès maintenant, les indemnités de fonction qui leurreviennent. Jevous rappelle que le montant du régime est fixé par la loi du 22 février 2002.Pour notre tranche démographique, elles secalculent de la façon suivante :

‐ Maire : 55 % du traitement de l’indice brut 1015.‐ Adjoints : 22 % decet indice brut.

- Conseillers municipaux délégués: le total des montants attribué aux adjoints etconseillers municipaux délégués ne doivent pas excéder le montant total del’enveloppe prévue pour les 8 adjoints.

En conséquenceje vous propose :- Maire : 55 % dutraitement del’indicebrut 1015.- Adjoints : 20%decet indice brut.- Conseillers municipaux délégués : 3 %

Le vote à lieu àmain levée.

Cette décision est prise à la majorité : 22 pour et 7 abstention.

Délégation consentie par le conseil municipalau MaireMonsieur le Président :Il est d’usage qu’en début de mandat, le Maire de la commune reçoive de la part du conseilmunicipal une délégation depouvoirs pour lui permettre derégler les affaires relevant de lagestion quotidienne.Les domaines dans lesquels il peut intervenir directement sont prévus à l’article 2122.22 duCode Général des Collectivités Territoriales.Je dirai simplement que ces prérogatives ont été instituées par le législateur, non pas pourdonner au maire des pouvoirs exorbitants mais pour lui permettre d’assurer le bonfonctionnement administratif de la collectivité entre les sessions du conseil municipal. Ellesne concernent en fait que des affaires assez secondaires, limitées financièrement comme lapassation de contrats d’assurance, l’établissement de contrats de maintenance ou de petitesconventions. Elles ne s’exercent de toute façon que dans la limite des crédits budgétairesvotés par l’assemblée délibérante.Les décisions prises dans le cadre decette délégation font l’objet d’une information aux élus àchaque conseil municipal. Chaque élu a sur la table le total des délégations de cet article.

Je vous demande donc l’autorisation de procéder aux décisions directes et je vous proposeégalement de subdéléguer ces mêmes attributions à monsieur Steve Bansch, premier adjoint,pour le cas oùj’en serai moi-même empêché.

Le vote àlieu également à main levée.

Merci augroupe « Ensemble pour choisir »demedonner la possibilité degérer la commune.

Adopté àla majorité.

Jevais vous demander denepas bouger carj’ai l’intention devous dire quelques mots.Je vais demander aux élus de me rejoindre juste devant vous, ensuite nous allons prendre laphoto du conseil municipal qui se fera enbas devant la mairie et ensuite il y aura le dépôt degerbe à la statue Maurice Guironnet et enfin le pot de l’amitié.

La séance est terminée.