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Dossiers de clients de l'étude LXII
Répertoire numérique détaillé
Jean Pouëssel, chargé d'études documentaires principal au Minutier central desnotaires de Paris
Première édition électronique
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
2018
1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_056695
Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales.
Ce document est écrit en français.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
2
Sommaire
Archives nationales (France)
Dossiers de clients de l'étude LXII. 6
Notaire. 7
Familles. 7
Famille Charavay. 7
Famille Chiris. 7
Famille Duquesnel. 8
Famille Gourgaud. 8
Familles Graux, de Grétry. 9
Familles Hermès, Humann, Labiche. 10
Famille de La Rochethulon. 11
Famille de La Tour-Maubourg. 12
Famille de Lauriston. 12
Famille de Layens. 13
Famille Macquin. 13
Famille de Marsay. 14
Famille de Miramon. 16
Familles Paris, Pontillon. 17
Famille Roger. 18
Famille Royer de Fontenay. 19
Familles Sabatié, Sydenham. 19
Famille d'Ussel. 20
Famille de Vaufreland. 21
Familles Viéville, d'Yanville. 21
Successions. 22
Successions d'Arquey, Aubert d'Ariès, Avare, Barde. 22
Successions de Béthune-Sully, Bornemann, Bouquin. 23
Successions de Bourbon Bragance, Bramaud du Boucheron, Bruère. 23
Succession de Bueil. 24
Succession de Bussière. 24
Successions Buttner, Caramano, Carpentier, Carrier, Cerretti, Chanteaud,
Chavenon.
24
Successions Colange, Coquerel, Cours. 25
Successions de Croÿ, Da Costa. 26
3
Archives nationales (France)
Successions Démary, Demussy, Desjardin, Didelot. 26
Successions d'Evry, de Farincourt, Feintuch. 27
Successions Ferrari, Fertiault, Feuquières. 27
Successions Finot, Flandrin, de Forbin. 28
Successions Gentil, Germain, Grandjean. 28
Successions Grivell, Guillotin. 29
Successions Homolle, Houzeau, d'Humières, Joly de Brammeville, Kayser. 29
Succession Kendall. 30
Succession Kobel. 30
Successions Lagriffoul, Lannnelongue, Lara, Latham, Lavigne. 31
Successions Le Cesne, Lefranc, Lequeux. 31
Succession Letourneur. 32
Successions Luquet, Maistre, Mallet, Mallet de Chalmassy. 32
Successions Marbeau, Marix, de Marne. 33
Successions de Martimprey, Martin Le Roy. 33
Successions Mast, Mercier, Mettetal. 34
Successions Michel, Mignonac, Nachet, Nicoloff, Nivollet, Nodler, Noiret. 34
Successions Ochs, Ogier. 35
Succession Pichon. 35
Successions Pinto de Almeida Souza. 36
Successions Plon, de Pontbriand, Ramel, Reboul de la Juillière, Reiss, Rémusat. 37
Succession Richard. 37
Successions Richemond, de Rochechouart, Roger de Sivry. 38
Successions Rousseau, Roux, Salathé. 38
Successions Sautereau, Sautter. 39
Successions Seeligmann, Terquem, Thierrée, de Tonnac-Villeneuve. 39
Succession Tréfousse. 40
Successions Trillaud, Turati. 40
Successions Valeur, Vaucher, Viallard. 41
Successions de Villiers, Wegener, Weil, Yzquierdo. 41
Particuliers. 42
Acloque, Adelfang, Altschueler. 42
Andigné (d'), Anxionnaz, Barry-Delongchamp, Bensé 43
Bérard, Bizanelli, Blondeau, Bocchetti, Braquessac, Bruzzi, Buffet, Burkart, Burrus,
Butel, Carlier, Carnot.
43
4
Archives nationales (France)
Casanova, Charton, Chaumont, Cohen, Consil, Couderc de Saint-Chamant, de
Dampierre, Davydoff, Debroas
44
Deffontaine, Delhôtal, Devaine, Devienne, Douce, Dufrenne, Edeline, Ellenberger,
Fiaux.
45
Fleury, Foäche, Foret, François-Poncet, Galantière, Gauthier. 45
Genet, Gobin, Gody, de Gontaut-Biron, Gracy, Jacqueau, Joly, Julliot 46
Jumaucourt, Kahn, Kaufmann, Laborde, Larue, de La Salle, de Laubespin,
Lavocat.
47
Leborgne de Boigne, Le Cesne. 48
Leclercq. 48
L'Estoille (de), Liévin. 48
Lozet, Marais, Marignan. 48
Markiewicz, Marot, Marsaux, Marteau, Masson, Molard, de Montalivet, de
Montbron.
49
Montesquiou-Fezensac (de), Morin, de Mortemart. 50
Mourgues, Pinard, Pirard, Rebikoff, Roume, Ruiz, Sahuguet, de Saint-Chamans. 50
Salvago, Sayous. 51
Sobanski, Soufflet de Chertemps, Taisne, Troubat. 51
Vadeboncoeur, Vandernotte, Vernes, Viest, Viollet, Voelckel. 52
Sociétés. 52
Alfa Romeo (société) ; Approvisionnement de la presse et de l'édition (société pour
l') ; Arcis et Long (société) ; Barytes d'Auvergne (société des) ; ...
52
Eleda Corporation (société) ; Entrepôts et warrants financiers (société des) ;
Giraudeau et Jalibert (société) ; Habitation à bon marché de ...
54
Losfeld (société des établissements Georges) ; Louis Meier et Cie (établissements)
; Maison L. Vimont (société) ; Mines d'Arrens (Compagnie des) ; ...
55
Parfumerie Millot (société) ; Parfums Rallet (société française des) ; Propagande
aérienne (société de) ; Radio (société) ; Réunion protestante de ...
55
Sèvres et Raspail (société immobilière de) ; Textile et Filature (société) ; Théâtres
de quartiers (société des) ; Union nationale des Eglises ...
56
Van Luppen, Pillois et Cie (société) ; Voelckel et Bonnichon (société). 57
Titres de propriété. 57
Divers. 57
5
•
INTRODUCTION
Référence
MC/DC/LXII/1 - MC/DC/LXII/101
Niveau de description
sous-fonds
Intitulé
Dossiers de clients de l'étude LXII.
Date(s) extrême(s)
1628-1973
Importance matérielle et support
101 articles, soit 15,5 ml.
Localisation physique
Paris
DESCRIPTION
Présentation du contenu
MC/DC/LXII/1 . Notaire.
MC/DC/LXII/2 - MC/DC/LXII/35. Familles.
MC/DC/LXII/36 - MC/DC/LXII/75. Successions.
MC/DC/LXII/76 - MC/DC/LXII/93. Particuliers.
MC/DC/LXII/94 - MC/DC/LXII/99. Sociétés.
MC/DC/LXII/100. Titres de propriété.
MC/DC/LXII/101. Divers.
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuel
Archives nationales de France
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
Voir notice de producteur de l'étude LXII.
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Dépôt.
Archives nationales (France)
6
Répertoire numérique détaillé
MC/DC/LXII/1
Notaire.
1924-1932
Marcel Goupil, notaire de l'étude LXII de 1911 à 1932, demeurant 11 rue Louis-le-Grand à Paris, 1924-
1932 : relevés de comptes titres fournis par le Comptoir national d'escompte de Paris aux noms de Marcel
Goupil, de ses enfants, André Goupil et Jacqueline Goupil, ainsi que de Roger Boullaire et de Mme veuve
Boullaire, également domiciliés 11 rue Louis-le-Grand, 1924-1932.
MC/DC/LXII/2 - MC/DC/LXII/35
Familles.
1790-1973
MC/DC/LXII/2
Famille Charavay.
1918-1951
Famille Charavay, 1918-1951 :
- succession de Rose Tritz, demeurant 6 square du Croisic à Paris, veuve de Gabriel Charavay (1818-
1879), éditeur, libraire, expert en autographes, décédée le 20 mai 1918, 1918-1927 : estimations des
lettres autographes et documents composant le cabinet de Mme Gabriel Charavay, 1918 ; déclaration de
succession ; testament ; comptes de la succession ; correspondance, 1918-1927 ; avis de la vente aux
enchères publiques d'un fonds d'autographes et de documents dépendant de la succession le 22 mars
1927.
- succession de Noël Charavay, neveu de Gabriel Charavay, époux d'Antoinette Caroline Elisabeth
Boppart, expert en autographes, demeurant 3 rue de Furstenberg à Paris, décédé le 31 mars 1932, 1932-
1951 : faire-part de décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1932-1951 ;
pièces comptables, 1932-1948.
Termes d'indexation
Tritz, Rose; Charavay, Gabriel; Charavay, Noël; Boppart, Antoinette Caroline Elisabeth; Croisic (square
du); Furstemberg (rue de)
MC/DC/LXII/3
Famille Chiris.
1822-1924
Famille Chiris, 1872-1918 :
- acquisition par M. Chiris de domaines sis à Saint-Léger-en-Yvelines (Yvelines), 1923-1924 ; titres de
propriété, avec plans, 1866-1912.
- reconnaissance de dette Ponsardin, de Vouziers (Ardennes), envers Joséphine Marguerite Thome,
veuve de François Antoine Léon Chiris, sénateur, demeurant 23 avenue d'Iéna à Paris, 1865-1920.
- titres de propriété d'une maison sise 30 rue de Chaillot à Paris, 1822-1881.
- augmentation de capital de la Compagnie des produits aromatiques, chimiques et médicaux (anciens
établissements Antoine Chiris et Jeancard fils), 1872-1918.
Termes d'indexation
Ponsardin; Thome, Joséphine Marguerite; Chiris, François Antoine Léon; Chiris, Antoine; Iéna (avenue
d'); Chaillot (rue de); Vouziers (Ardennes); Saint-Léger-en-Yvelines (Yvelines)
Archives nationales (France)
7
MC/DC/LXII/4
Famille Duquesnel.
1857-1909
Famille Duquesnel, 1857-1909 :
- succession de Léonor Marie Duquesnel, ancien avocat à la cour d'appel de Paris, époux d'Aglaé Olivia
Félicité Lenfant, demeurant 20 boulevard Saint-Michel à Paris, décédé le 6 mai 1896, 1877-1899 :
correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1879-1899 ; dépôt judiciaire des testaments, 15
mai 1896 ; adjudication au profit de M. Duquesnel de terrains sis à Paris, 1877-1881.
- bail par Marie Nanine Bayon, veuve de Joseph Hyacinthe Duquesnel, de l'Hôtel des Pays-Bas, sis 32 rue
Laffitte à Paris, 1909 ; correspondance de Paul Duquesnel, juge suppléant au tribunal de la Seine, avec le
notaire, 1887-1894 ; pièces concernant la propriété sise 20 boulevard Saint-Michel, 1857-1905 ; contrat
de mariage de Paul Duquesnel avec Maria Angela Echer, 1904 ; pièces concernant Joseph Hyacinthe
Duquesnel, 1889-1893 ; liquidation entre Léonor Marie Duquesnel et son fils, Paul Duquesnel, 15 juin
1886 ; inventaire après décès de Léonor Marie Duquesnel, 1896 ; état de situation de fortune de Paul
Duquesnel, 1906.
Termes d'indexation
Duquesnel, Léonor Marie; Lenfant, Aglaé Olivia Félicité; Bayon, Marie Nanine; Duquesnel, Joseph
Hyacinthe; Duquesnel, Paul; Echer, Maria Angela; Saint-Michel (boulevard); Laffitte (rue)
MC/DC/LXII/5 - MC/DC/LXII/7
Famille Gourgaud.
1807-1948
MC/DC/LXII/5 - MC/DC/LXII/6
Baron Napoléon Gourgaud.
1879
Louis Marie Napoléon Hélène, baron Gourgaud (1823-1879), fils du général Gaspard Gourgaud
(1783-1852), époux d'Alexandrine Victoire Catherine Melin Ramond du Taillis, député, conseiller
général de la Haute-Saône, demeurant 41-43 avenue d'Antin à Paris, décédé le 11 avril 1879.
Termes d'indexation
Gourgaud, Louis Marie Napoléon Hélène; Gourgaud, Gaspard; Du Taillis, Alexandrine Victoire
Catherine Melin Ramond; Antin (avenue d'); Haute-Saône (Franche-Comté , département)
MC/DC/LXII/5
Baron Napoléon Gourgaud.
1879
Inventaire après décès du baron Napoléon Gourgaud, 28 avril 1879 (volume relié non
paginé).
Termes d'indexation
Gourgaud, Napoléon
MC/DC/LXII/6
Baron Napoléon Gourgaud.
1879
Archives nationales (France)
8
Liquidation de la succession du baron Napoléon Gourgaud, 29 décembre 1879 (volume
relié de 1396 pages).
Termes d'indexation
Gourgaud, Napoléon
MC/DC/LXII/7
Famille Gourgaud du Taillis.
1807-1948
. Succession de Marie Jean Gaspard Etienne Gourgaud comte du Taillis, fils de Louis Marie
Napoléon Hélène baron Gourgaud, époux de Louise Claire de Cahen, demeurant 8 avenue
Marceau à Paris, décédé le 11 septembre 1909, 1875-1913 : inventaire après décès du château et du
domaine de la Charité à Neuvelle-lès-la-Charité (Haute-Saône), 16 décembre 1909 ; bail de
l'appartement 8 avenue Marceau, 1906 ; correspondance, notes et pièces diverses, 1894-1913 ;
déclaration de succession ; vente par le comte Gourgaud du Taillis d'une maison sise 26 rue
Joubert à Paris, 1906 ; contrat de mariage du comte Gourgaud du Taillis et de Louise Claire de
Cahen, 7 juin 1888 ; inventaire après décès de la comtesse du Taillis, 13 avril 1875 ; dépôt
judiciaire du testament du comte Raphaël Cahen d'Anvers, 30 octobre 1900 ; état liquidatif de la
succession du comte Raphaël Cahen d'Anvers, 26 mai 1902 ; dépôt des pièces d'homologation et
compte complémentaire de la succession du comte Cahen d'Anvers, 1903 ; emplois faits pour le
compte de la comtesse Gourgaud du Taillis, 1890-1904 ; état liquidatif de la succession de la
comtesse Cahen d'Anvers, 1er juin 1891.
. Succession de Marie Hélène Louise Marguerite Gourgaud du Taillis, petite-fille du baron
Napoléon Gourgaud, épouse du marquis Lionel de Tastes (1881-1951), demeurant 9 rue Brown-
Séquard à Paris, décédée le 22 février 1927, 1897-1948 : extrait de l'acte de naissance le 1er
décembre 1897 ; contrat de mariage entre Lionel de Tastes et Marguerite Gourgaud du Taillis, 13
janvier 1920 ; dépôt judiciaire du testament de Mme de Tastes, 4 mars 1927 ; déclaration de
succession ; pièces comptables ; livret de famille ; correspondance et pièces diverses, 1926-1948 ;
avis de la vente de propriétés sises à Saint-Adjutory et à Mazerolles (Charente) le 6 juillet 1938.
. Titres de propriété de la ferme du Liard à Dollot (Yonne), appartenant à Alexandrine Victoire
Catherine Melin Ramond du Taillis, veuve du baron Napoléon Gourgaud, 1807-1918.
Termes d'indexation
Gourgaud du Taillis, Marie Jean Gaspard Etienne; Gourgaud, Louis Marie Napoléon Hélène;
Cahen, Louise Claire de; Cahen d'Anvers, Raphaël; Gourgaud du Taillis, Marie Hélène Louise
Marguerite; Tastes, Lionel de; Du Taillis, Alexandrine Victoire Catherine Melin Ramond; Marceau
(avenue); Joubert (rue); Brown-Séquard (rue); Mazerolles (Charente); Saint-Adjutory (Charente);
Neuvelle-lès-la-Charité (Haute-Saône); Dollot (Yonne)
MC/DC/LXII/8
Familles Graux, de Grétry.
1855-1931
. Famille Graux, 1855-1929 :
- succession de Paul Louis Graux, administrateur judiciaire au tribunal civil de la Seine, demeurant 95
avenue Kléber à Paris, décédé le 4 janvier 1917, 1914-1929 : comptes de la succession ; déclaration de
succession ; correspondance et pièces diverses, 1914-1929.
- succession de Alfred Guillaume Gaston Graux (1848-1925), frère de Paul Graux, veuf d'Elisa Henriette
Courtier, docteur en médecine, maire de Contrexéville (Vosges), demeurant 95 avenue Kléber, décédé le
Archives nationales (France)
9
9 janvier 1925, 1855-1928 : comptes de la succession ; déclaration de succession ; correspondance et
pièces diverses, 1920-1928 ; titres de propriété d'une maison sise 115 rue Saint-Honoré à Paris, 1855-
1878.
. Famille de Grétry, 1922-1931 :
- préparation de contrat de mariage entre Pierre Hippolyte Vilmeux de Grétry et Marie Thérèse Charlier,
1924 ; partage anticipé par Paul de Grétry et son épouse, née Elisabeth de Peyronnet, à leurs enfants,
1922-1927.
- succession de Claire Léonie Madeleine Girod de l'Ain, épouse de Henri Bernard Marie Joseph Augustin
de Grétry, employé de commerce, demeurant 8 rue de Berri à Paris, décédée le 4 janvier 1928, 1928-1931
: correspondance et pièces diverses, 1928-1931 ; projet d'état liquidatif de la succession ; déclaration de
succession.
Termes d'indexation
Graux, Paul Louis; Graux, Alfred Guillaume Gaston; Courtier, Elisa Henriette; Grétry, Pierre Hippolyte
Vilmeux de; Charlier, Marie Thérèse; Grétry, Paul de; Peyronnet, Elisabeth de; Girod de l'Ain, Claire
Léonie Madeleine; Grétry, Henri Bernard Marie Joseph Augustin de; Kléber (avenue); Saint-Honoré
(rue); Berri (rue de); Contrexéville (Vosges)
MC/DC/LXII/9
Familles Hermès, Humann, Labiche.
1910-1946
. Famille Hermès, 1916-1919 :
- succession de Charles Emile Hermès (1831-1916), veuf de Fanny Aline Le Pavec, demeurant 30 rue de
Miromesnil à Paris, décédé le 31 octobre 1916, 1916-1919 : faire-part de décès ; déclaration de succession
; notoriété après décès, 16 novembre 1916 ; correspondance et pièces diverses, 1916-1919 ; créances, 1917.
- Emile Maurice Hermès, fils de Charles Emile Hermès, sellier-harnacheur, demeurant 24 rue du
Faubourg Saint-Honoré à Paris, 1925-1932 : vente par Frédéric Haste à Emile Hermès d'un fonds de
commerce de sellier sis 8 rue de Surène à Paris, 1925 ; vente par Charles Emile Henri Marquis à Emile
Hermès de deux fonds de commerce de sellier-harnacheur exploités à Paris, 28 avenue Marceau, et à
Saumur (Maine-et-Loire), 39 rue Beaurepaire, 1926 ; projet de rente viagère en faveur d'Alfred Louis
Steer, représentant, 1926 ; emprunts d'Emile Hermès à divers créanciers, dont son frère Adolphe
Hermès, 1929-1930 ; projet d'emprunt, 1931-1932.
. Famille Humann, 1914-1946 :
- succession d'Edgar Eugène Humann (1838-1914), vice-amiral, époux de Marie Joséphine Henriette
Isabelle de Bouthillier-Chavigny, demeurant 119 rue de l'Université à Paris, décédé le 9 mai 1914, 1914-
1919 : comptes de la succession ; liquidation de la succession ; conseil de famille, juillet 1914 ;
correspondance et pièces diverses, 1915-1919.
- succession de Marie Joséphine Henriette Isabelle de Bouthillier-Chavigny, veuve de l'amiral Edgar
Humann, demeurant 19 avenue Rapp à Paris, décédée le 28 janvier 1925, 1924-1946 : comptes de la
succession ; déclaration de succession ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1924-1928
; constitution de rentes viagères par Marie Charles Jean Edgar Humann-Guilleminot, industriel,
demeurant 19 avenue Rapp, en faveur de ses filles, 1941-1942 ; projet de contrat de mariage entre le
comte Raoul Chandon Moet et Brigitte Humann-Guilleminot, 1946.
- contrat de mariage entre Marie Paul Septime Humann-Guilleminot, fils de l'amiral Edgar Humann,
inspecteur d'assurances, demeurant 19 avenue Rapp, et Isaure Marie Clémentine du Manoir de Juaye, 10
janvier 1922 ; correspondance et pièces diverses concernant le contrat de mariage, 1918-1928.
. Famille Labiche, 1910-1932 :
- succession d'André Marin Labiche, fils de l'auteur dramatique Eugène Labiche (1815-1880), maître des
Archives nationales (France)
10
requêtes au Conseil d'Etat, veuf de Fanny Louise Madeleine Flandin, époux en secondes noces de Marie
Lucie Guiard, demeurant 67 rue de Caumartin à Paris, décédé le 29 décembre 1897, 1921-1922 :
consentement à exécution de legs conditionnel, s.d. ; correspondance, 1921-1922.
- succession de Jacques Emile Eugène Guillaume Marin Labiche (1889-1910), fils d'André Marin
Labiche, domicilié 10 avenue de Messine, décédé le 5 mai 1910, 1910-1932 : déclaration de succession,
s.d. ; correspondance, 1932.
Termes d'indexation
Hermès, Charles Emile; Le Pavec, Fanny Aline; Hermès, Emile Maurice; Haste, Frédéric; Marquis,
Charles Emile Henri; Steer, Alfred Louis; Hermès, Adolphe; Humann, Edgar Eugène; Bouthillier-
Chavigny, Marie Joséphine Henriette Isabelle de; Humann-Guilleminot, Marie Charles Jean Edgar;
Chandon Moet, Raoul; Humann-Guilleminot, Brigitte; Humann-Guilleminot, Marie Paul Septime; Du
Manoir de Juaye, Isaure Marie Clémentine; Labiche, André Marin; Labiche, Eugène; Flandin, Fanny
Louise Madeleine; Guiard, Marie Lucie; Labiche, Jacques Emile Eugène Guillaume Marin; Miromesnil
(rue de); Faubourg-Saint-Honoré (rue du); Surène (rue de); Marceau (avenue); Université (rue de l');
Rapp (avenue); Caumartin (rue de); Messine (avenue de); Saumur (Maine-et-Loire)
MC/DC/LXII/10 - MC/DC/LXII/11
Famille de La Rochethulon.
1888-1929
MC/DC/LXII/10
Famille de La Rochethulon.
1888-1923
. Faire-part de décès d'Emmanuel Marie Stanislas Thibaud, marquis de La Rochethulon (1832-
1890), ancien député de la Vienne, demeurant à Marigny-Brizay [auj. Jaunay-Marigny] (Vienne),
décédé le 14 octobre 1890 ; correspondance et pièces diverses, 1888-1903 ; demande en rescision
de la vente du château de Beaudiment à Beaumont [auj. Beaumont-Saint-Cyr] (Vienne) le 28 août
1891, 1894 ; liquidation de reprises de la marquise de La Rochethulon, née Agathe Thérèse
Taillepied de Bondy, épouse de Stanislas Emmanuel Laurent Alexandre Marie Thibaud, marquis
de La Rochethulon, 1888-1892 ; affaire de la Coutellerie de Châtellerault (Vienne), 1891 ;
demande en séparation de corps du marquis et de la marquise de La Rochethulon, 1892-1897 ;
bail du moulin de Supplise, situé à Beaumont, 1895-1898 ; arrêtés de comptes entre la marquise
de La Rochethulon et son père, Pierre Camille Lionel Taillepied, comte de Bondy, 1892-1902.
. Mise en vente du domaine de Beaudiment par la marquise de La Rochethulon, 1906-1916 ;
ventes et échanges de terres par la marquise de La Rochethulon, 1893-1899.
. Correspondance et pièces diverses concernant des fermes appartenant à la marquise de La
Rochethulon, sises en Seine-Maritime, et à Naintré et à Beaumont (Vienne), 1897-1923.
Termes d'indexation
La Rochethulon, Emmanuel Marie Stanislas Thibaud de; Taillepied de Bondy, Agathe Thérèse; La
Rochethulon, Stanislas Emmanuel Laurent Alexandre Marie Thibaud de; Taillepied de Bondy,
Pierre Camille Lionel; Vienne (Poitou-Charentes , département); Marigny-Brizay (Vienne);
Beaumont (Vienne); Châtellerault (Vienne); Naintré (Vienne)
MC/DC/LXII/11
Succession de la marquise de La Rochethulon.
Archives nationales (France)
11
1889-1929
Succession d'Agathe Thérèse Taillepied de Bondy, divorcée de Stanislas Emmanuel Laurent
Alexandre Marie Thibaud, marquis de La Rochethulon, demeurant 17 rue Washington à Paris,
décédée le 10 mars 1924, 1889-1929 : renseignements, correspondance, 1917-1923 ; déclaration de
succession, correspondance, 1924-1928 ; vente du Moulin du Blanc (Indre) par Emmanuel Marie
Stanislas Thibaud, marquis de La Rochethulon, à sa belle-fille, la marquise de La Rochethulon, 12
août 1889, avec plans et pièces diverses ; pièces concernant l'appartement sis 17 rue Washingon,
1907-1923 ; factures, 1924-1925 ; correspondance et pièces comptables, 1923-1929 ; pièces
concernant la terre de Rouhet et le domaine de Beaudiment à Beaumont [auj. Beaumont-Cyr]
(Vienne), 1925-1927 ; dépôt judiciaire du testament de la marquise de La Rochethulon, 11 mars
1924.
Termes d'indexation
Taillepied de Bondy, Agathe Thérèse; La Rochethulon, Stanislas Emmanuel Laurent Alexandre
Marie Thibaud de; La Rochethulon, Emmanuel Marie Stanislas Thibaud de; Washington (rue); Le
Blanc (Indre); Beaumont (Vienne)
MC/DC/LXII/12
Famille de La Tour-Maubourg.
1901-1929
. Succession de Fernand Guillaume Joseph Septime de Mandel d'Ecosse, marquis de La Tour-Maubourg,
époux d'Anne Louise Marie de Perrien de Crenan, officier, demeurant à Alençon (Orne), 11 rue Cazault,
décédé le 27 novembre 1900, 1908-1929 : pièces comptables, pièces d'état civil et pièces diverses, 1908-
1925 ; inventaire après décès ; comptes de la succession ; liquidation de la succession, 27 août 1924 ;
correspondance, 1915-1929.
. Correspondance et pièces diverses concernant la marquise de La Tour-Maubourg, 1908-1918 ; pièces
diverses concernant la succession du baron G. de Mandel d'Ecosse, décédé en 1915, 1914-1921 ; acte de
partage sous seings privés en trois lots de la terre de Trécesson en Campénéac (Morbihan), 4 septembre
1903 ; partage de la succession de la vicomtesse de Perrien de Crenan, 18 mars 1901.
. Donation-partage par le vicomte de Perrien de Crenan à ses trois filles, 22 août 1910 ; correspondance,
1925-1927.
Termes d'indexation
La Tour-Maubourg, Fernand Guillaume Joseph Septime de Mandel d'Ecosse de; Perrien de Crenan,
Anne Louise Marie de; Mandel d'Ecosse, G. de; Campénéac (Morbihan); Alençon (Orne)
MC/DC/LXII/13 - MC/DC/LXII/14
Famille de Lauriston.
1851-1934
MC/DC/LXII/13
Famille de Lauriston.
1880-1934
Acquisition par Pierre Hubert Marie Joseph Law de Lauriston de Boubers, demeurant au château
du Mousseau à Orbigny (Indre-et-Loire), d'une maison et de terres sises à Orbigny, 1927-1934 ;
acquisition par Berthe Marie Isabelle de Marsay, épouse d'Olivier Charles Law de Lauriston de
Boubers, d'une maison sise à Orbigny, 12 mars 1907 ; acquisition par Mme Law de Lauriston de
Boubers, née de Marsay, d'un terrain et construction d'une maison, à l'angle de la rue Christophe-
Archives nationales (France)
12
Colomb et de la rue Magellan à Paris, avec plans, 1880-1891 ; avis de mise en vente de ladite
maison, s.d. ; correspondance, 1914-1919.
Termes d'indexation
Lauriston de Boubers, Pierre Hubert Marie Joseph Law de; Marsay, Berthe Marie Isabelle de;
Lauriston de Boubers, Olivier Charles Law de; Christophe-Colomb (rue); Magellan (rue); Orbigny
(Indre-et-Loire)
MC/DC/LXII/14
Famille de Lauriston.
1851-1931
Vente par Philippe Emile Despaigne et son épouse, née Marie Félicie Ida Dor de Lastours, du
château et de la ferme du Mousseau à Orbigny (Indre-et-Loire) à Mme Law de Lauriston de
Bourbers, née de Marsay, janvier 1900 ; pièces comptables, 1931 ; acquisitions de terres sises à
Orbigny, Genillé et Beaumont-Village (Indre-et-Loire) par Olivier Charles Law de Lauriston de
Boubers et son épouse, née Berthe Marie Isabelle de Marsay, 1901-1928 ; correspondance et
pièces diverses concernant l'acquisition du château et de la ferme du Mousseau, 1899-1900 ; titres
de propriété, 1851-1899.
Termes d'indexation
Despaigne, Philippe Emile; Dor de Lastours, Marie Félicie Ida; Marsay, Berthe Marie Isabelle de;
Lauriston de Boubers, Olivier Charles Law de; Orbigny (Indre-et-Loire); Beaumont-Village
(Indre-et-Loire); Genillé (Indre-et-Loire)
MC/DC/LXII/15
Famille de Layens.
1888-1930
Successions du marquis Hubert Gabriel Marie de Thieffries de Layens (1890-1914) et d'Edouard Lucien
Marie de Thieffries de Layens (1893-1915), frères, morts pour la France respectivement les 13 octobre
1914 et 29 décembre 1915, 1888-1930 : état liquidatif concernant divers biens en nue propriété
dépendant de la succession de Hubert de Layens, 30 avril 1923 ; avis de la vente de terres labourables,
prés et bois situés sur les terroirs de Tincourt-Boucly et communes voisines (Somme), le 22 juillet 1926 ;
jugement d'adjudication au profit de Mlle Lucy Jean, légataire universel de Hubert de Layens, de terres
sises à Tincourt-Boucly, 29 juin 1927 ; partage de prix d'adjudication d'immeubles dépendant des
successions des deux frères de Layens, juillet 1927 ; correspondance et pièces diverses concernant les
dommages de guerre subis par le château de Boucly à Tincourt-Boucly, avec plan et carte, 1919-1930 ;
acquisition par Mlle Lucy Jean d'un hôtel sis à Paris, 22 avenue de Messine et 51 rue de la Bienfaisance,
23 octobre 1923 ; correspondance et pièces diverses, 1888-1929.
Termes d'indexation
Layens, Hubert Gabriel Marie de Thieffries de; Layens, Edouard Lucien Marie de Thieffries de; Jean,
Lucy; Messine (avenue de); Bienfaisance (rue de la); Tincourt-Boucly (Somme)
MC/DC/LXII/16
Famille Macquin.
1822-1891
Succession de Marie Macquin, religieuse, demeurant à Auxerre (Yonne), décédée le 13 janvier 1887, 1887
; procédures concernant les consorts Macquin, héritiers d'Antoine Esprit Fidèle Amand Lemoust de la
Fosse, 1885-1889 ; procédures concernant les consorts Macquin dans diverses affaires, 1881-1888 ;
Archives nationales (France)
13
pièces concernant Elisa et Marcelle Macquin après le décès d'Armand Macquin le 21 juillet 1884 ;
procédures entre Armand Macquin et ses enfants, 1876-1882 ; procédure entre les consorts Macquin et
M. Mesquite, 1887-1888 ; succession Lemoust de la Fosse, 1822-1891.
Termes d'indexation
Macquin, Marie; Lemoust de la Fosse, Antoine Esprit Fidèle Amand; Macquin, Elisa; Macquin,
Marcelle; Macquin, Armand; Auxerre (Yonne)
MC/DC/LXII/17 - MC/DC/LXII/22
Famille de Marsay.
1838-1930
Edmond de Marsay (1862-1912) et René de Marsay (1863-1910) étaient fils d'Arthur de Marsay (1836-
1888) et de son épouse, née Louise Claire Berthe Cibiel (1839-1891).
Termes d'indexation
Marsay, Edmond de; Marsay, René de; Marsay, Arthur de; Cibiel, Louise Claire Berthe
MC/DC/LXII/17 - MC/DC/LXII/19
Successions du vicomte Edmond de Marsay, de son épouse et de leur fils Pierre.
1887-1923
Vicomte Edmond de Marsay (1862-1912), ancien officier d'artillerie, demeurant 6 rue Clément-
Marot à Paris, interdit, décédé le 27 avril 1912 ; son épouse, née Marie Denise Joséphine Suzanne
de Sers (1869-1919), demeurant 18 rue Boissière à Paris, décédée le 7 février 1919 ; leur fils, Pierre
Marie de Marsay, mort pour la France le 29 septembre 1914.
Termes d'indexation
Marsay, Edmond de; Sers, Marie Denise Joséphine Suzanne de; Marsay, Pierre Marie de;
Clément-Marot (rue); Boissière (rue)
MC/DC/LXII/17
Succession du vicomte Edmond de Marsay.
1887-1914
. Faire-part de décès du vicomte Edmond de Marsay ; conseil de famille, 24 mai 1912 ;
inventaire après décès, 30 mai 1912 ; correspondance, 1912-1913 ; comptes et valeurs, 1911-
1913 ; dépouillement de l'inventaire et déclaration de succession ; renseignements pour la
liquidation de la succession, 1912-1913 ; pièces concernant l'appartement sis 6 rue
Clément-Marot à Paris, 1910-1912 ; pièces concernant le château de Madon à Candé[-sur-
Beuvron] (Loir-et-Cher), azppartenant au vicomte Edmond de Marsay, 1910-1912 ;
inventaire après décès du marquis de Sers, père de la vicomtesse de Marsay, 21 avril 1904 ;
acquisition de terres sises à Madon par la vicomtesse de Marsay, 22 novembre 1897 ;
inventaire des biens et affaires d'Edmond de Marsay, après son interdiction, 11 décembre
1893.
. Contrat de mariage d'Edmond de Marsay et de Mlle de Sers, 19 septembre 1887 ;
correspondance et pièces diverses, 1891-1914.
Termes d'indexation
Marsay, Edmond de; Sers, de; Clément-Marot (rue); Candé-sur-Beuvron (Loir-et-Cher)
Archives nationales (France)
14
MC/DC/LXII/18
Succession du vicomte Edmond de Marsay.
1889-1914
Correspondance concernant les biens du vicomte Edmond de Marsay, notamment des
vignobles en Algérie, 1892-1914 ; affiche de la vente du domaine des Charmettes, du
domaine de Saint-Clément et d'une cave, sis à Bône (Algérie), le 6 janvier 1898 ; pièces
comptables, 1894-1897 ; bail du domaine de Saint-Clément par le vicomte de Marsay, 13
décembre 1894 ; papiers militaires, 1889-1894 ; valeurs molibilères.
Termes d'indexation
Marsay, Edmond de; Algérie
MC/DC/LXII/19
Successions de la vicomtesse Edmond de Marsay et de son fils Pierre.
1915-1923
. Succession de la vicomtesse Edmond de Marsay, née Marie Denise Joséphine Suzanne de
Sers, 1919-1923 : déclaration de succession ; dépôt judiciaire des testaments de la
vicomtesse Edmond de Marsay, 8 février 1919 ; pièces comptables, 1919 ; correspondance,
1919-1923
. Succession de Pierre Marie de Marsay, 1915-1919 : déclaration de succession ;
correspondance et pièces comptables, 1915-1919.
Termes d'indexation
Marsay, Edmond de; Sers, Marie Denise Joséphine Suzanne de; Marsay, Pierre Marie de
MC/DC/LXII/20 - MC/DC/LXII/22
Succession du vicomte René de Marsay.
1838-1930
Vicomte René de Marsay (1863-1910), ancien lieutenant de vaisseau, veuf de Marcelle Delagrave
(1868-1896), demeurant 191 boulevard Saint-Germain à Paris, décédé le 31 octobre 1910.
Termes d'indexation
Marsay, René de; Delagrave, Marcelle; Saint-Germain (boulevard)
MC/DC/LXII/20
Succession du vicomte René de Marsay.
1870-1913
Faire-part de décès du vicomte René de Marsay ; déclaration de succession ; dépôt
judiciaire des testament et codicille, 8 novembre 1910 ; correspondance et pièces
comptables, 1910-1913 ; statuts de la Caisse syndicale d'assurance mutuelle des agriculteurs
de France contre les accidents du travail agricole, 1909 ; vente de valeurs anglaises, 1911 ;
legs à divers établissements, 1910-1912 ; factures de travaux à la Chartreuse du Liget, à
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire), propriété du vicomte de Marsay, 1910 ; état
liquidatif de la succession de Mme veuve Arthur de Marsay, née Louise Claire Berthe Cibiel,
décédée le 20 avril 1891, 7 décembre 1891 ; décharge d'institution contractuelle par le
vicomte de Marsay à la succession de Mme Lannelongue, décembre 1906 ; purge légale de
l'acquisition du moulin de l'Aumônier, sis à Beaulieu[-lès-Loches] (Indre-et-Loire), par le
vicomte René de Marsay, 1906 ; titres de propriété des domaines des Tranches et du Gros
Chêne à Chemillé-sur-Indrois et Loché[-sur-Indrois] (Indre-et-Loire), 1870-1902.
Archives nationales (France)
15
Termes d'indexation
Marsay, René de; Marsay, Arthur de; Cibiel, Louise Claire Berthe; Lannelongue, Mme;
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire); Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire); Loché-sur-
Indrois (Indre-et-Loire)
MC/DC/LXII/21
Succession du vicomte René de Marsay.
1838-1930
. Pièces d'état civil, 1838-1896 ; diplôme de bachelier ès sciences de René de Marsay, 1878 ;
adjudication du moulin de l'Aumônier, sis à Beaulieu[-lès-Loches] (Indre-et-Loire), à René
de Marsay, 29 novembre 1905 ; dissolution de société de l'Ecole libre de Loches (Indre-et-
Loire), 11 octobre 1908 ; liquidation et partage de la succession du vicomte René de
Marsay, 23 février 1911 ; pièces comptables et pièces diverses, 1910 ; créances, 1885-1912.
. Etat liquidatif des société d'acquêts et succession de Marsay, 11 juin 1889 ; liquidation de
la succession de Mme René de Marsay, née Marcelle Delagrave, décédée le 10 avril 1896,
décembre 1896 ; compte complémentaire et constatation d'emploi de Marsay, mai-juin
1897 ; état liquidatif de la succession de Mme Lannelongue, née Marie Aglaure Cibiel, 20
juillet 1907 ; correspondance, pièces comptables, factures et pièces diverses, 1895-1911.
. Remplois de la succession de René de Marsay par ses soeurs, Berthe Marie Isabelle de
Marsay, épouse d'Olivier Charles Law de Lauriston de Boubers, et Marie Jeanne de Marsay,
épouse d'Henri Charles René de La Forest, vicomte d'Armaillé, 1906-1930 :
correspondance et pièces diverses, 1906-1930 ; statuts de la Société d'exploitation d'usine à
gaz de Bayeux (Calvados), 1925 ; statuts de la Société des caves et comestibles Terminus,
1924.
Termes d'indexation
Marsay, René de; Delagrave, Marcelle; Cibiel, Marie Aglaure; Marsay, Berthe Marie
Isabelle de; Lauriston de Boubers, Olivier Charles Law de; Marsay, Marie Jeanne de;
Armaillé, Henri Charles René de La Forest d'; Loches (Indre-et-Loire); Beaulieu-lès-Loches
(Indre-et-Loire); Bayeux (Calvados)
MC/DC/LXII/22
Succession du vicomte René de Marsay.
1882-1910
Dépôt judiciaire du testament olographe du vicomte René de Marsay, 8 novembre 1910 ;
notoriété après décès, 11 novembre 1910 ; titres de propriété du domaine des Chartreux, sis
à Chemilé-sur-Indrois et Loché[-sur-Indrois] (Indre-et-Loire), et pièces diverses, 1882-
1910 ; inventaire après décès du vicomte René de Marsay, 5 décembre 1910.
Termes d'indexation
Marsay, René de; Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire); Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-
Loire)
MC/DC/LXII/23 - MC/DC/LXII/24
Famille de Miramon.
1836-1923
Archives nationales (France)
16
MC/DC/LXII/23
Succession du comte Georges de Miramon.
1875-1898
Succession de Georges Alfred Henry de Cassagne de Beaufort, comte de Miramon (1852-1887),
capitaine, époux de Marie Yolande Fitz-James, demeurant à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 3
rue Quinault, décédé le 24 juin 1887, 1875-1898 : faire-part de décès ; comptes entre la duchesse
de Fitz-James et le comte de Miramon, 1885 ; créance Fitz-James, 1875-1887 ; pièces concernant
la succession du vicomte de Vaulchier, 1894-1895 ; correspondance et pièces diverses, 1887-1898 ;
avis de la vente de l'hôtel sis à Saint-Germain-en-Laye, 3 rue Quinault, le 11 février 1888 ; avis
d'une vente aux enchères publiques après le décès du comte de Miramon, le 24 décembre 1887.
Termes d'indexation
Miramon, Georges Alfred Henry de Cassagne de Beaufort de; Fitz-James, Marie Yolande;
Vaulchier, de; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
MC/DC/LXII/24
Succession de la comtesse Isaure de Miramon.
1836-1923
Succession de la comtesse Isaure de Miramon, épouse divorcée du baron Charles Emmanuel de
Laage de Chaillou, colonel de cavalerie, demeurant 25 rue Constantine à Paris, décédée le 24
juillet 1920, 1836-1923 : comptes de la succession, 1920-1921 ; correspondance, 1920-1923 ; état
liquidatif des reprises de la baronne de Laage, 15 février 1911 ; adjudication d'une maison sise 19
rue Blottière projetée à Vaugirard [ancienne commune annexée à Paris en 1860], 29 août 1855 ;
état liquidatif de la succession d'André Philibert Perrinet, 19 juin 1856 ; pièces diverses, 1836-
1849.
Termes d'indexation
Miramon, Isaure de; Laage de Chaillou, Charles Emmanuel de; Perrinet, André Philibert;
Constantine (rue de); Blottière (rue); Vaugirard (ancienne commune)
MC/DC/LXII/25
Familles Paris, Pontillon.
1790-1923
. Famille Paris, 1790-1910 :
- succession de Joséphine Elisabeth Roger, veuve de Paul Marie Joseph Paris, demeurant 9 rue de
Maistre à Paris, décédée le 9 mai 1895, 1895-1910 : déclaration de succession ; conseil de famille, 1895-
1899 ; correspondance, 1895-1910 ; quittance, 1902 ; renseignements et pièces diverses, 1895-1900 ;
pièces concernant la succession d'Edouard Adolphe Paris, fils mineur de Paul Marie Joseph Paris,
demeurant 40 rue des Archives à Paris, décédé le 13 avril 1899, 1895-1906.
- titres de propriétés sises à Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne), 1790-1898.
. Famille Pontillon, 1869-1923 :
- succession de Jeanne Blanche Marie Edma Pontillon, épouse de Adrien Paul Alexandre Martin,
capitaine de vaisseau, domiciliée à Lorient (Morbihan) 57 rue du Port, décédée le 20 septembre 1921,
1869-1923 : déclaration de succession, 1921 ; comptes de la succession ; extrait d'acte de décès ;
correspondance, 1921-1923
- liquidation et partage des successions de Marie Edma Caroline Morisot, veuve de Hippolyte Adolphe
Samuel Pontillon (frère de Jeanne Pontillon), de Jeanne Blanche Marie Edma Pontillon et d'Edme
Tiburce Morisot, père de Berthe Morisot, 1874-1905 ; contrat d'assurance incendie comportant un
Archives nationales (France)
17
inventaire des biens, notamment un tableau de Berthe Morisot, 1905 ; contrat de mariage entre
Hippolyte Adolphe Pontillon et Edma Morisot, 6 mars 1869 ; pièces comptables ; correspondance, 1894-
1921.
Termes d'indexation
Roger, Joséphine Elisabeth; Paris, Paul Marie Joseph; Paris, Edouard Adolphe; Pontillon, Jeanne
Blanche Marie Edma; Martin, Adrien Paul Alexandre; Morisot, Marie Edma Caroline; Pontillon,
Hippolyte Adolphe Samuel; Morisot, Edme Tiburce; Morisot, Berthe; Maistre (rue de); Archives (rue
des); Lorient (Morbihan); Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)
MC/DC/LXII/26 - MC/DC/LXII/28
Famille Roger.
1896-1931
MC/DC/LXII/26 - MC/DC/LXII/27
Succession du baron Eugène Albert Roger.
1896-1926
Baron Eugène Albert Roger (1850-1906), époux de Henriette Paule Marie Drouilhet de Sigalas,
demeurant 53 rue François Ier à Paris, propriétaire du château de Vouzeron (Cher), décédé le 25
février 1906.
Termes d'indexation
Roger, Eugène Albert; Drouilhet de Sigalas, Henriette Paule Marie; François-Ier (rue); Vouzeron
(Cher)
MC/DC/LXII/26
Succession du baron Eugène Albert Roger.
1896-1923
Ventes de valeurs mobilières, 1912-1916 ; correspondance et pièces comptables, 1912-1923 ;
extrait d'acte de naissance de Gabriel Alfred André Marie Roger, fils du baron Eugène
Albert Roger, le 15 octobre 1896 ; conseil de famille, 1906-1914 ; état des biens et valeurs de
Gabriel Roger, Marie Roger et Solange Roger, enfants du baron Eugène Albert Roger, 1911-
1916 ; dépôt judiciaire des testament et codicille du duc de Massa, oncle de Gabriel Roger,
24 mai 1913 ; pièces concernant le bail d'un terrain sis 122 rue de la Tour à Paris, 1915-1921
; correspondance concernant des legs, 1913-1917 ; notes et renseignements, 1915-1920 ;
valeurs américaines, 1920-1923.
Termes d'indexation
Roger, Eugène Albert; Roger, Gabriel Alfred André Marie; Roger, Marie; Roger, Solange;
Massa, de; Tour (rue de la)
MC/DC/LXII/27
Succession du baron Eugène Albert Roger.
1908-1926
Constitution d'une rente viagère par le baron Gabriel Roger au profit de sa mère, 2 juin
1925 ; correspondance, 1921-1926 ; valeurs anglaises, 1908-1909 ; correspondance
concernant un legs aux soeurs de Saint-Vincent-de-Paul, 1912-1923 ; pièces comptables,
1917-1926 ; délivrance de legs à l'orphelinat du Val Fleuri à Versailles (Yvelines), 1921-1922
; compte complémentaire de la succession ; compte relatif au legs à la communauté des
Archives nationales (France)
18
Dames de Nevers (Nièvre) ; réclamation concernant le legs en faveur des coeurs de la
Charité de Versailles, 1924.
Termes d'indexation
Roger, Eugène Albert; Roger, Gabriel; Nevers (Nièvre); Versailles (Yvelines)
MC/DC/LXII/28
Baron Gabriel Roger.
1909-1931
Baron Gabriel Alfred André Marie Roger (1896-1974), fils du baron Eugène Albert Roger,
demeurant 53 rue François Ier à Paris, 1909-1931 : bail à la Société immobilière et sportive, à la
Compagnie industrielle, puis à la société des Grands Garages Parisiens d'un terrain sis rue Saint-
Didier à Paris, 1909-1931.
Termes d'indexation
Roger, Gabriel Alfred André Marie; Roger, Eugène Albert; François-Ier (rue); Saint-Didier (rue)
MC/DC/LXII/29
Famille Royer de Fontenay.
1922-1973
Successions d'Edouard Royer de Fontenay, décédé le 7 mai 1926, et de ses fils : François Louis Joseph
Royer de Fontenay, inspecteur d'assurances, époux de Louise Léonie Hortense Varay, demeurant à
Montmorency (Val-d'Oise), 9 bis rue de Paris, décédé le 5 mai 1922, et Roger Royer de Fontenay, époux
d'Elise Juliette Louise Berthe Daube, demeurant 5 rue Victor-Massé à Paris, décédé le 13 octobre 1929,
1922-1973 :
correspondance, 1973 ; faire-parts de décès d'Edouard Royer de Fontenay, de Roger Royer de Fontenay,
de Marie Puget, veuve Varay, décédée le 5 mai 1928 ; inventaire après décès de François Royer de
Fontenay, 28 juillet 1922 ; jugement consernant la succession de François Royer de Fontenay, 9 juillet
1924 ; conseil de famille, 1926 ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1922-1934 ; pièces
concernant l'adjudication d'une propriété sise à Mussidan (Dordogne), 1926-1928 ; correspondance,
1922-1933.
Termes d'indexation
Royer de Fontenay, Edouard; Royer de Fontenay, François Louis Joseph; Varay, Louise Léonie
Hortense; Royer de Fontenay, Roger; Daube, Elise Juliette Louise Berthe; Puget, Marie; Victor-Massé
(rue); Mussidan (Dordogne); Montmorency (Val-d'Oise)
MC/DC/LXII/30
Familles Sabatié, Sydenham.
1879-1929
. Famille Sabatié, 1879-1929 :
- succession du général Edouard Paul Sabatié, époux de Berthe Foäche, demeurant 38 boulevard de
Cimiez à Nice (Alpes-Maritimes), décédé le 20 novembre 1927, 1879-1929 : déclaration de succession,
1927 ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1916-1929 ; contrat de mariage entre
Edouard Paul Sabatié et Berthe Foäche, 22 juin 1879.
- correspondance concernant le domaine des Aouïne en Tunisie, appartenant à Berthe Foäche, épouse du
général Sabatié, 1918-1929.
. Famille Sydenham, 1909-1928 :
- succession de Fanny Marie Horne, veuve de Victor Bocking dit Sydenham, demeurant 106 avenue
Archives nationales (France)
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Mozart à Paris, décédée le 2 avril 1921, : déclaration de succession, correspondance, pièces comptables,
1921-1928.
- correspondance et pièces diverses concernant la dissolution de la société Sydenham et Cie, 1909-1921
Termes d'indexation
Sabatié, Edouard Paul; Foäche, Berthe; Horne, Fanny Marie; Sydenham, Victor Bocking dit; Mozart
(avenue); Nice (Alpes-Maritimes); Tunisie
MC/DC/LXII/31 - MC/DC/LXII/33
Famille d'Ussel.
1891-1936
Le comte Philibert d'Ussel (1841-1918) et le baron Paul d'Ussel (1843-1916) étaient fils de Jean Hyacinthe
dit Alfred d'Ussel (1809-1891).
Termes d'indexation
Ussel, Philibert d'; Ussel, Paul d'; Ussel, Jean Hyacinthe dit Alfred d'
MC/DC/LXII/31
Succession du comte et de la comtesse d'Ussel.
1891-1936
Succession de Marie Jacques Philibert comte d'Ussel, inspecteur général des Ponts et Chaussées,
décédé le 22 juillet 1918, et de son épouse, née Marguerite Darcel, décédée le 30 mai 1919,
demeurant 2 rue Bayard à Paris, 1891-1936 : déclarations de succession ; compte des successions ;
correspondance, 1935-1936 ; valeurs, pièces comptables, pièces diverses, correspondance, 1891-
1930 ; inventaire après décès du comte et de la comtesse d'Ussel, 16 décembre 1919.
Termes d'indexation
Ussel, Marie Jacques Philibert d'; Darcel, Marguerite; Bayard (rue)
MC/DC/LXII/32
Succession du baron d'Ussel.
1916-1924
Succession du baron Marie Paul d'Ussel, époux de Lucie Darcel, demeurant 6 rue de l'Alboni à
Paris, décédé le 16 août 1916, 1916-1924 : correspondance, pièces comptables, valeurs, 1916-1924 ;
avis de vente de propriétés sises dans la Creuse, le Cantal et le Puy-de-Dôme le 20 juin 1923.
Termes d'indexation
Ussel, Marie Paul d'; Darcel, Lucie; Alboni (rue de l'); Cantal (Auvergne , département); Creuse
(Limousin , département); Puy-de-Dôme (Auvergne , département)
MC/DC/LXII/33
Famille d'Ussel.
1916-1933
. Succession de Marie Jean vicomte d'Ussel, inspecteur adjoint des Eaux et forêts, fils du comte
Philibert d'Ussel, époux de Marie Pauline Louise d'Ussel, demeurant 2 rue Bayard à Paris, mort
pour la France le 28 août 1914, 1916-1921 : dépôt judiciaire du testament, 15 mars 1918 ;
inventaire après décès, 1er juin 1918 ; déclaration de succession ; état liquidatif de la succession ;
correspondance, pièces comptables, renseignements et pièces diverses, 1916-1921 ; état liquidatif
des communauté et succession du marquis d'Ussel, mort pour la France le 17 avril 1916, 22 juin
Archives nationales (France)
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1917.
. Reliquat de la succession de Dauphine Marie Fidèle d'Ussel, épouse d'Adhémar Marie Joseph
René comte de Cosnac, décédée le 13 avril 1932, 1924-1933.
Termes d'indexation
Ussel, Marie Jean d'; Ussel, Philibert d'; Ussel, Marie Pauline Louise d'; Ussel, Dauphine Marie
Fidèle d'; Cosnac, Adhémar Marie Joseph René de; Bayard (rue)
MC/DC/LXII/34
Famille de Vaufreland.
1828-1930
. Succession de Louis Georges Fortuné Piscatory baron de Vaufreland (1836-1917), maître des requêtes
au Conseil d'Etat, époux de Marie Anne Marguerite Clary, demeurant 38 avenue Gabriel à Paris, décédé
le 20 mars 1917, 1858-1924 : correspondance, renseignements et pièces diverses, 1907-1920 ; avis de la
vente du domaine de La Grange La Prévôté, sis communes de Savigny-le-Temple et de Nandy (Seine-et-
Marne), ayant appartenant au maréchal Bernadotte, s.d. ; affiche de la vente d'un manoir de ferme sis à
Moulle (Pas-de-Calais) le 11 janvier 1913 ; titres de propriété de terres sises à Moulle, 1858-1867 ; valeurs
bancaires ; partage de Vaufreland ; contrat de mariage du baron de Vaufreland et de Marie Anne
Marguerite Clary, 21 mai 1867 ; vente par le comte et la comtesse Clary au baron et à la baronne de
Vaufreland d'un bois sis à Morsang[-sur-Orge] (Essonne), 11 mars 1874 ; baux par le baron de
Vaufreland de terres sises à Moulle, 1909-1913 ; contrat de mariage de Fortuné Georges Jules Nicolas
Piscatory de Vaufreland, fils du baron de Vaufreland, avec Carme Luz Kenens, 1924 ; pièces concernant
l'immeuble 38 avenue Gabriel, 1913-1918 ; pièces concernant la succession du comte et de la comtesse
Clary, 1915-1916 ; dépôt judiciaire du testament du baron de Vaufreland, 23 mars 1917.
. Baronne douairière de Vaufreland, 1895-1930 : correspondance et pièces diverses concernant la
constatation d'emploi et une donation à titre de partage anticipé, 1895-1930 ; correspondance
concernant le classement de la façade de l'hôtel du 38 avenue Gabriel, 1928-1929 ; état descriptif et
estimatif des meubles et objets mobiliers garnissant l'hôtel situé 38 avenue Gabriel ; inventaire de la
bibliothèque du domaine des Roches ; pièces diverses, 1918-1929 ; pièces concernant des immeubles sis
11 bis et 13 boulevard Haussmann à Paris ; correspondance et pièces diverses, 1927-1928 ; déclaration de
succession du baron Vaufreland.
Termes d'indexation
Vaufreland, Louis Georges Fortuné Piscatory de; Clary, Marie Anne Marguerite; Bernadotte; Vaufreland,
Fortuné Georges Jules Nicolas Piscatory de; Kenens, Carme Luz; Gabriel (avenue); Haussmann
(boulevard); Nandy (Seine-et-Marne); Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne); Moulle (Pas-de-Calais);
Morsang-sur-Orge (Essonne)
MC/DC/LXII/35
Familles Viéville, d'Yanville.
1886-1947
. Famille Viéville, 1886-1947 :
- créances, 1889-1921 ; extrait de l'acte de naissance d'Adèle Marie Marcelle Viéville le 9 septembre 1888
; extrait de l'acte de naissance de Hélène Suzanne Viéville le 2 mai 1886.
- vente d'un immeuble sis 211 rue Saint-Maur à Paris, appartenant à la succession de Mme Etienne
Viéville, décédée le 3 février 1927, 1933-1947 ; affiche de l'adjudication de l'immeuble le 14 février 1939 ;
avis d'une nouvelle adjudication de l'immeuble le 20 janvier 1942 ; contrat de mariage de Jean Jacques
Speiser et Hélène Suzanne Viéville, 11 août 1922.
Archives nationales (France)
21
. Famille d'Yanville, 1886-1930 :
- comte Henry Coustant d'Yanville (1865-1951), demeurant 56 rue des Saints-Pères à Paris, 1886-1930 :
correspondance et pièces comptables concernant la vente du château du Tillet à Cires-lès-Mello (Oise)
par le comte d'Yanville, 1919-1930 ; photographies du château du Tillet ; liquidation et partage de la
communauté d'entre le comte et la comtesse d'Yanville et de la succession du comte d'Yanville, décédé le
28 octobre 1882, 27 novembre 1886.
- succession de Charlotte Louise Ada Daniel d'Eurville de Grangues, veuve du comte Henry d'Yanville,
mère du comte Henry d'Yanville, demeurant 34 rue de Penthièvre à Paris, décédée le 13 février 1926,
1923-1928 : correspondance, 1926-1928 ; testaments ; dépôt judiciaire des testaments, 2 mars 1926 ; legs
au bureau de bienfaisance de Grangues (Calvados), 1925-1926 ; pièces comptables, 1923-1926 ;
liquidation et partage de la succession, janvier-février 1927.
Termes d'indexation
Viéville, Adèle Marie Marcelle; Viéville, Hélène Suzanne; Viéville, Etienne; Speiser, Jean Jacques;
Yanville, Henry Coustant d'; Eurville de Grangues, Charlotte Louise Ada Daniel d'; Saint-Maur (rue);
Saints-Pères (rue des); Penthièvre (rue de); Grangues (Calvados); Cires-lès-Mello (Oise)
MC/DC/LXII/36 - MC/DC/LXII/75
Successions.
1779-1968
MC/DC/LXII/36
Successions d'Arquey, Aubert d'Ariès, Avare, Barde.
1858-1929
. Successions de Simon d'Arquey, décédé le 18 août 1921, et de son épouse, née Catherine Coralie
Chevassu, veuve Ramos, décédée le 20 juillet 1922, 1858-1924 : extrait de l'acte de naissance de Simon
d'Arquey le 7 novembre 1858 ; état liquidatif de la succession de Mme Carbajal, 21 novembre 1898 ;
inventaire après décès de Jesus Maria de José Marcos Ramos, de nationalité espagnole, homme de
lettres, demeurant 30 rue du Général-Foy à Paris, 18 avril 1887 ; contrat de mariage entre Simon
d'Arquey et Catherine Coralie Chevassu, veuve de Gregorio de Jesus Maria de José Marcos Ramos, 7
octobre 1889 ; extrait de l'acte de mariage de Simon d'Arquey et Catherine Coralie Chevassu, 7 octobre
1889 ; pièces concernant le divorce des époux d'Arquey, 1912-1921 ; correspondance, 1923-1924 ; pièces
diverses, 1883-1920.
. Succession de Louise Henriette d'Ariès, veuve de Joseph Aubert, domiciliée 7 rue de la Manutention à
Paris, décédée le 21 janvier 1923, 1923-1929 : correspondance et pièces diverses, 1923-1929 ; testament.
. Succession d'Eugénie Méa, épouse Avare, décédée le 12 février 1911, 1911-1922 : pièces comptables ;
correspondance, 1911-1922.
. Succession de Paul Henri Barde, pasteur de l'Eglise réformée, demeurant 10 boulevard Emile-Augier à
Paris, décédé le 9 août 1927, 1897-1929 : déclaration de succession ; comptes de la succession ;
correspondance, 1926-1929 ; extrait de l'acte de mariage de Paul Henri Barde et Mercédès Hélène
Walbaum le 28 juillet 1897.
Termes d'indexation
Arquey, Simon d'; Chevassu, Catherine Coralie; Ramos, Jesus Maria de José Marcos; Ramos, Gregorio
de Jesus Maria de José Marcos; Ariès, Louise Henriette d'; Aubert, Joseph; Méa, Eugénie; Barde, Paul
Henri; Walbaum, Mercédès Hélène; Général-Foy (rue du); Manutention (rue de la); Emile-Augier (rue)
Archives nationales (France)
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MC/DC/LXII/37
Successions de Béthune-Sully, Bornemann, Bouquin.
1880-1933
. Succession de Marie Joseph Victor Charles comte de Béthune-Sully, époux de Marie Valentine Louise
Renée Prudhomme de La Pérelle, demeurant 10 avenue Percier à Paris et au château de la Mothe à
Hérisson (Allier), décédé le 18 juin 1932, 1918-1933 : avis d'octroi de la croix de chevalier de la Légion
d'honneur, 13 juillet 1918 ; correspondance et pièces diverses, 1932-1933 ; extrait de l'acte de décès ;
acceptations d'emploi par Mme de Béthune-Sully, née Prudhomme de La Pérelle, 1928-1929 ; comptes
de la succession.
. Successions de Désiré Bernard Godefroy Oscar Bornemann, éditeur de musique et libraire, domicilié à
Paris, 15 rue de Tournon, décédé le 24 avril 1911, et de Fanny Le Bailly, son épouse, décédée le 21 juin
1909, 1880-1920 : faire- part de décès de Mme Bornemann ; pièces comptables ; pièces d'état civil ;
inventaires des meubles et du linge ; inventaire de la librairie ; correspondance, 1880-1920 ; vente du
fonds de commerce, 1911 ; comptes de la succession, 1911 ; conseil de famille, 1911.
. Succession de Henri Bouquin, directeur de contentieux, époux de Marthe Vacossin, demeurant 71
boulevard du Montparnasse à Paris, décédé le 22 février 1924, 1895-1926 : correspondance et pièces
diverses, 1895-1926 ; avis de la vente d'un fons de commerce de contentieux et d'affaires exploité 71
boulevard du Montparnasse le 16 juillet 1924 ; comptes de la succession ; état des lieux de l'appartement
loué par M. Bouquin, 71 boulevard du Montparnasse, 15 avril 1913 ; mémoires de travaux, 1909-1913 ;
papiers personnels ; faire-part de décès d'Alfred Bernard (sans lien de parenté), gendarme en retraite,
domicilié à Hardricourt (Yvelines), décédé le 24 avril 1915.
Termes d'indexation
Béthune-Sully, Marie Joseph Victor Charles de; Prudhomme de La Pérelle, Marie Valentine Louise
Renée; Bornemann, Désiré Bernard Godefroy Oscar; Le Bailly, Fanny; Bouquin, Henri; Vacossin,
Marthe; Bernard, Alfred; Percier (avenue); Tournon (rue de); Montparnasse (boulevard du); Hérisson
(Allier); Hardricourt (Yvelines)
MC/DC/LXII/38
Successions de Bourbon Bragance, Bramaud du Boucheron, Bruère.
1903-1939
. Succession de la princesse de Bourbon Bragance, née Flor Marie Conception Blanca Carlotte de Espina,
épouse du prince Louis Marie Philippe de Bourbon Bragance, demeurant au château de Guran (Haute-
Garonne), décédée le 22 octobre 1912, 1912-1914 : correspondance, 1912-1914 ; réglement de créanciers,
1914 ; vente du mobilier du château de Guran, dépendant de la succession, 1913 ; inventaire et prisée du
mobilier du château de Guran, 30 décembre 1912.
. Succession de Justin Gabriel Prosper Bramaud du Boucheron, capitaine de vaisseau, époux de Suzanne
Térisse, domicilié 79 avenue Mozart à Paris, décédé à Tananarive (Madagascar) le 29 mai 1929, 1905-
1939 : contrat de mariage, 31 mars 1905 ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses,
1929-1939 ; conseil de famille, 1930 ; pièces comptables.
. Succession de Mlle Eulalie Ernestine Bruère, demeurant 15 rue des Longs Prés à Boulogne-sur-Seine
[auj. Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)], décédée le 20 janvier 1926, 1903-1937 : extrait de l'acte de
décès ; déclaration de succession ; renonciation à legs particulier par Emile Jean Michau, 1er mai 1928 ;
correspondance et pièces diverses, 1907-1937 ; acquisition par Mlle Bruère d'une maison sise à Lorris
(Loiret), place Madeleine, 5 septembre 1903 ; testament olographe, 20 décembre 1925 ; comptes de la
succession.
Archives nationales (France)
23
Termes d'indexation
Espina, Flor Marie Conception Blanca Carlotte de; Bourbon Bragance, Louis Marie Philippe de;
Bramaud du Boucheron, Justin Gabriel Prosper; Térisse, Suzanne; Bruère, Eulalie Ernestine; Michau,
Emile Jean; Mozart (avenue); Guran (Haute-Garonne); Lorris (Loiret); Boulogne-Billancourt (Hauts-de-
Seine); Madagascar
MC/DC/LXII/39
Succession de Bueil.
1922-1928
Succession d'Elisa Augustine de Vismes, comtesse de Bueil, veuve de Louis Clément Paul Henri du Roux,
comte de Bueil, demeurant 36 rue du Colisée à Paris, décédée le 23 mai 1922, 1922-1928 : déclaration de
succession ; compte de tutelle et pièces diverses, 1922-1928 ; correspondance, 1922-1927 ; pièces
concernant une maison sise à Courtemont-Varennes (Aisne), 1924-1928 ; droit de chasse à Courtemont-
Varennes, 1923-1924 ; pièces comptables.
Termes d'indexation
Vismes, Elisa Augustine de; Bueil, Louis Clément Paul Henri du Roux de; Colisée (rue du); Courtemont-
Varennes (Aisne)
MC/DC/LXII/40
Succession de Bussière.
1880-1922
Succession d'Edmond Renouard baron de Bussière, époux de Henriette Marie Esther Pauline de
Suzannet, demeurant 123 avenue des Champs-Elysées à Paris, décédé le 2 avril 1911, 1880-1922 :
inventaire après décès, 25 avril 1911 ; contrat de mariage, 4 décembre 1880 ; inventaire après décès et
état liquidatif de la succession du vicomte de La Bretonnière, dont le baron de Bussière était légataire
universel, 1897 ; bail du 123 avenue des Champs-Elysées, 1884-1910 ; correspondance et pièces diverses,
1901-1922 ; avis de la vente aux enchères de diverses valeurs dépendant de la communauté ayant existé
entre le baron et la baronne de Bussière, le 13 décembre 1911 ; notes concernant la vente de la ferme de
Milbert à Chaumont-sur-Tharonne et à Saint-Viâtre (Loir-et-Cher) ; déclaration de succession ; comptes
de la succession ; pièces d'état civil, 1886-1889 ; mémoires de travaux au 123 avenue des Champs-
Elysées, 1908-1911.
Termes d'indexation
Bussière, Edmond Renouard de; Suzannet, Henriette Marie Esther Pauline de; La Bretonnière, de;
Champs-Elysées (avenue des); Saint-Viâtre (Loir-et-Cher); Chaumont-sur-Tharonne (Loir-et-Cher)
MC/DC/LXII/41
Successions Buttner, Caramano, Carpentier, Carrier, Cerretti, Chanteaud, Chavenon.
1893-1934
. Succession de Pierre Buttner, décédé le 6 novembre 1917, 1923-1928 : comptes de tutelle de ses trois
filles, Jenny, Yvonne et Alice Buttner 1923-1928.
. Successions de Michel Nicolas Caramano et de son épouse, née Alexandra Zervudachi, demeurant 39
avenue Kléber à Paris, 1927-1932 :
- succession de Michel Caramano, de nationalité grecque, président de la Chambre de commerce
hellénique à Paris, décédé le 28 août 1927, 1927-1930 : correspondance et pièces diverses, 1927-1930.
- succession de Mme veuve Caramano, interdite, décédée le 27 novembre 1930, 1929-1932 : extrait de
l'acte de décès ; correspondance, 1929-1932 ; renseignements concernant la succession de Michel
Archives nationales (France)
24
Caramano, 1930 ; dépôt judiciaire du testament de Mme Caramano, 1er décembre 1930.
. Succession de Norbert Narcisse François Carpentier, négociant, demeurant 304 rue de Belleville à
Paris, décédé le 30 décembre 1933, 1934 : déclaration de succession ; correspondance, 1934 ; notes et
renseignements, 1934 ; affiches de l'adjudication d'un fonds de commerce de blouses, situé 8 rue du
Sabot à Paris, le 3 août 1934.
. Succession de Léon Louis Carrier, entrepreneur de menuiserie, époux de Jeanne Emélie Désirée
Guillemare, demeurant 56 boulevard Pasteur à Paris, décédé le 16 octobre 1924, 1924-1930 : faire-part de
décès ; correspondance et pièces diverses, 1924-1930 ; comptes de succession ; aperçu liquidatif de la
succession ; pièces comptables ; donation entre les époux Carrier, 26 février 1924 ; déclaration de
succession ; avis de la vente d'une propriété sise à Péroy-les-Gombries (Oise), le 18 juillet 1928.
. Succession du cardinal Bonaventura Cerretti (1872-1933), ancien nonce apostolique à Paris, demeurant
à Rome (Italie), décédé le 8 mai 1933, 1933-1934 : correspondance, 1933-1934 ; déclaration de
succession.
. Succession de Numa Chanteaud, pharmacien, demeurant 6 rue du Pas-de-la-Mule à Paris, décédé le 9
mars 1915, 1915-1916 : correspondance et pièces diverses concernant l'adjudication d'un fonds de
commerce de pharmacie, appartenant à Numa Chanteaud, sis 11 place des Vosges à Paris, 1915-1916.
. Succession de Marie Louise Dayras, épouse de Léon Antoine Alexis Chavenon (1872-1950), publiciste,
demeurant 156 avenue Victor-Hugo à Paris, décédée le 29 décembre 1919, 1893-1920 : déclaration de
succession ; correspondance et pièces diverses, 1904-1920 ; acquisitions immobilières à Liernais (Côte-
d'Or), 1912-1913 ; contrat de mariage entre Léon Chavenon et Marie Louise Dayras, 19 avril 1893 ; pièces
concernant le château de Veullerot à Liernais, 1914-1920.
Termes d'indexation
Buttner, Pierre; Buttner, Jenny; Buttner, Yvonne; Buttner, Alice; Caramano, Michel Nicolas;
Zervudachi, Alexandra; Carpentier, Norbert Narcisse François; Carrier, Léon Louis; Guillemare, Jeanne
Emélie Désirée; Cerretti, Bonaventura; Chanteaud, Numa; Dayras, Marie Louise; Chavenon, Léon
Antoine Alexis; Kléber (avenue); Belleville (rue de); Sabot (rue du); Pasteur (boulevard); Pas-de-la-Mule
(rue du); Vosges (place des); Victor-Hugo (avenue); Péroy-les-Gombries (Oise); Liernais (Côte-d'Or)
MC/DC/LXII/42
Successions Colange, Coquerel, Cours.
1915-1932
. Succession d'Eugène Gustave Colange, plumassier, époux d'Emilienne Louis, demeurant au Perreux[-
sur-Marne] (Val-de-Marne), 13 quai d'Artois, décédé le 20 octobre 1924, 1924-1932 : déclaration de
succession ; correspondance et pièces diverses, 1924-1932 ; conseil de famille, 24 janvier 1925.
. Succession de Georges Athanase Thomy Coquerel, commissaire contrôleur de sociétés d'assurances,
époux d'Aline Guieysse, demeurant 1 rue Madame à Paris, décédé le 31 mai 1925, 1915-1928 : faire-part
de décès ; avis de la vente de propriétés sises à l'Ile-aux-Moines (Morbihan) le 27 juin 1926 ;
correspondance et pièces diverses, 1915-1928 ; comptes de la succession ; déclaration de succession, 24
février 1926 ; bail de l'appartement 1 rue Madame, 12 juillet 1923.
. Succession de Paul Pierre Cours dit Mach, marchand ambulant, demeurant 40 rue des Tournelles à
Paris, décédé le 20 avril 1929, 1928-1929 : correspondance et pièces diverses, 1928-1929.
Termes d'indexation
Colange, Eugène Gustave; Louis, Emilienne; Coquerel, Georges Athanase Thomy; Guieysse, Aline;
Cours, Paul Pierre; Madame (rue); Tournelles (rue des); Ile-aux-Moines (Morbihan); Le Perreux-sur-
Marne (Val-de-Marne)
Archives nationales (France)
25
MC/DC/LXII/43
Successions de Croÿ, Da Costa.
1902-1921
. Succession de la comtesse de Croÿ, née Anne Marie Marguerite d'Ussel, épouse de Henri René Marie
comte de Croÿ, demeurant 29 boulevard de La-Tour-Maubourg à Paris, décédée le 8 août 1914, 1902-
1917 : inventaire après décès, 22 décembre 1914 ; correspondance, notes et pièces diverses, 1912-1917 ;
conseil de famille des mineurs de Croÿ, 17 décembre 1914 ; acceptation de la succession par le comte de
Croÿ, au nom de ses enfants mineurs, sous bénéfice d'inventaire, 22 janvier 1915 ; comptes de la
succession ; contrat de mariage du vicomte Henri de Croÿ et d'Anne d'Ussel, 18 octobre 1902 ;
déclaration de succession.
. Succession d'Alexandre Antoine Da Costa, de nationalité brésilienne, époux de Sylvane de Souza,
demeurant 168 avenue Victor Hugo à Paris, décédé le 5 décembre 1912, 1910-1921 : extrait de l'acte de
décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1910-1921 ; bail de l'appartement
168 avenue Victor-Hugo, 1912 ; testament.
Termes d'indexation
Ussel, Anne Marie Marguerite d'; Croÿ, Henri René Marie de; Da Costa, Alexandre Antoine; Souza,
Sylvane de; La-Tour-Maubourg (boulevard de); Victor-Hugo (avenue)
MC/DC/LXII/44
Successions Démary, Demussy, Desjardin, Didelot.
1829-1928
. Succession de Jean Camille Démary, époux de Marie Eugénie Berthe Sevestre, demeurant 45 rue du
Ranelagh à Paris, décédé le 10 mars 1903, 1847-1906 : inventaire après décès, 2 avril 1903 ; liquidation
de la succession, 4 mai 1903 ; contrat de mariage de Joseph Marie Paul Peyre de Fabrègues et Constance
Elisabeth Démary, 11 juin 1903 ; approbation de compte de tutelle et ratification de liquidation, 17 mars
1906 ; titres de propriété d'un hôtel sis 22 rue de l'Assomption à Paris, 1847-1900.
. Succession de Vincente Thérèse Marie Esposito, veuve de Paul Demussy, demeurant 36 boulevard de
Clichy à Paris, décédée le 19 avril 1914, 1829-1928 : déclaration de succession ; correspondance, 1922-
1928 ; comptes de la succession ; pièces diverses, 1914-1923 ; pièces concernant un legs à l'Assistance
publique de Paris, 1900-1922 ; testament, 1er mars 1914 ; titre de propriété d'une concession au
cimetière du Père-Lachaise, 1829-1834 ; inventaire après décès de Pierre Louis Amable Pottin,
demeurant à La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne), 15 mars 1834 ; pièces concernant la propriété 36
boulevard de Clichy, 1914-1915 ; pièces concernant la succession de Paul Demussy, 1900.
. Succession de Henri Denis Desjardin, époux de Julie Anne Valbert, domicilié 3 impasse Saint-Pierre à
Paris, décédé le 19 août 1926, 1924-1926 : déclaration de succession ; brevet de pension, 1924 ; comptes
de la succession ; correspondance, 1926.
. Succession de Julienne Florida Gary, veuve de Henry Didelot, demeurant 69 rue de Montreuil à Paris,
décédée le 6 août 1895, 1845-1896 : correspondance et pièces diverses, 1845-1896 ; testament, 19 mars
1892 ; inventaire après décès, 20 janvier 1896.
Termes d'indexation
Démary, Jean Camille; Sevestre, Marie Eugénie Berthe; Peyre de Fabrèques, Joseph Marie Paul;
Démary, Constance Elisabeth; Esposito, Vincente Thérèse Marie; Demussy, Paul; Pottin, Pierre Louis
Amable; Desjardin, Henri Denis; Valbert, Julie Anne; Gary, Julienne Florida; Didelot, Henry; Ranelagh
(rue du); Assomption (rue de l'); Clichy (boulevard de); Saint-Pierre (impasse); Montreuil (rue de); Père-
Lachaise (cimetière du); La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)
Archives nationales (France)
26
MC/DC/LXII/45
Successions d'Evry, de Farincourt, Feintuch.
1869-1942
. Succession de Paul Philibert Ernest Brunet, comte d'Evry, demeurant 10 rue Clément-Marot à Paris,
propriétaire du château de Nampcel (Oise), décédé le 23 avril 1912, 1869-1924 : inventaire après décès,
18 mai 1912 ; correspondance et pièces diverses, 1912-1924 ; conseil de famille, 1911 ; faire-part de décès
d'Anne Claude Dumont, veuve Vizos, décédée le 24 février 1913 ; inventaire après décès de la marquise
de Monteynard, veuve du marquis d'Evry, 1869.
. Succession d'Amélie Louise Alice de Borda, veuve de Louis Marie Anatole Veron, baron de Farincourt,
demeurant 6 rue Léonce-Reynaud à Paris, décédée le 11 juin 1915, 1915 : déclaration de succession ;
correspondance et pièces diverses, 1915 ; testament, 15 avril 1915 ; inventaire après décès.
. Succession de Jacob Feintuch, négociant en pierres précieuses, demeurant à Cracovie (Pologne), décédé
en Pologne le 20 mai 1929, 1929-1942 : correspondance et pièces diverses concernant l'ouverture d'un
coffre à la banque du Crédit du Nord à Paris, 1929-1942.
Termes d'indexation
Evry, Paul Philibert Ernest Brunet d'; Dumont, Anne Claude; Monteynard, de; Borda, Amélie Louise
Alice de; Farincourt, Louis Marie Anatole Veron de; Feintuch, Jacob; Clément-Marot (rue); Léonce-
Reynaud (rue); Nampcel (Oise); Cracovie (Pologne)
MC/DC/LXII/46
Successions Ferrari, Fertiault, Feuquières.
1807-1931
. Succession de Pierre Constant Ferrari, époux de Louise Clotilde Morel, ancien entrepreneur de
fumisterie, demeurant au Vésinet (Yvelines), 38 bis avenue de la Prise d'Eau, décédé le 22 septembre
1927, 1893-1931 : cautionnement, 1926-1930 ; correspondance, 1927-1931 ; avis de vente d'un immeuble
sis 53 et 53 bis rue Nollet à Paris et d'une propriété dans le parc du Vésinet, 38 bis avenue de la Prise
d'Eau le 11 juillet 1929 ; comptes d'administration de la communauté ayant existé entre M. et Mme
Ferrari ; pièces comptables, 1927-1928 ; liquidation de la succession ; dépôt du testament olographe et
du codicille, 11 octobre 1927 ; donation entre époux, 1893 ; comptes de la succession ; rapport estimatif
de la propriété sise 53 et 53 bis rue Nollet, avec plan, 1928 ; pièces concernant la faillite de l'entreprise
Maurice Ferrari, 1929-1930.
. Succession de François Fertiault (1814-1915), homme de lettres, doyen de la Société des gens de lettres,
demeurant 21 rue Clauzel à Paris, décédé le 5 octobre 1915, 1915-1916 : faire-part de décès ; déclaration
de succession ; correspondance, 1915-1916 ; inventaire de la bibliothèque ; pièces diverses, 1915-1916.
. Succession de Claude Auguste Feuquières, marchand de glaces et miroitier, époux de Marie Louise
Alexandrine Lecomte, demeurant 12 boulevard Poissonnière à Paris, décédé le 7 juillet 1869, 1807-1870 :
contrat de mariage de Claude Augustin Feuquières et Madeleine Alexandrine Savart, 27 janvier 1807 ;
inventaire après décès de Madeleine Alexandrine Savart, 15 avril 1819 ; pièces concernant la société
Feuquières et Genouville, 1828-1854 ; inventaire des marchandises provenant de la succession, 6 janvier
1870.
Termes d'indexation
Ferrari, Pierre Constant; Morel, Louise Clotilde; Ferrari, Maurice; Fertiault, François; Feuquières,
Claude Auguste; Lecomte, Marie Louise Alexandrine; Feuquières, Claude Augustin; Savart, Madeleine
Alexandrine; Nollet (rue); Clauzel (rue); Poissonnière (boulevard); Le Vésinet (Yvelines)
Archives nationales (France)
27
MC/DC/LXII/47
Successions Finot, Flandrin, de Forbin.
1858-1926
. Succession de Jean Jacques Chimonovitch dit Jean Finot, homme de lettres, époux de Hélène
Goldfeder, demeurant 10 avenue Bugeaud à Paris, décédé le 25 avril 1922, 1905-1926 : donation par
Mme veuve Finot à l'Académie des sciences morales et politiques, 1924-1926 ; vente par Mme veuve
Finot d'un terrain à Andilly (Val-d'Oise), 1925 ; notoriété après décès, 2 juin 1922 ; partage de la
succession, 7 mars 1923 ; donation par Jean Finot à sa femme, 23 mars 1905.
. Succession d'Aline Agathe Dumont-Desgoffe, veuve de Paul Flandrin, artiste peintre (décédé le 8 mars
1902), demeurant 79 rue de Paris à Montgeron (Essonne), décédée le 28 juillet 1916, 1882-1917 :
déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1902-1917 ; faire-part de décès de Paul
Flandrin ; succession de Paul Flandrin ; faire-part de décès d'Alexandre Desgoffe, peintre paysagiste,
décédé le 25 juillet 1882.
. Successions de Charles Joseph Henri Palamède marquis de Forbin des Issarts et de son épouse, née
Anne Louise Marguerite Pauline Piscatory de Vaufreland, demeurant 38 avenue Gabriel à Paris, décédés
respectivement les 6 et 29 avril 1916, 1858-1923 : correspondance et pièces diverses, 1919-1923 ; comptes
des successions ; réglement définitif des successions et correspondance, 1917-1921 ; déclarations de
succession ; contrat de mariage entre le comte de Forbin des Issarts et Mlle Piscatory de Vaufreland, 24
juillet 1858 ; expertises du mobilier garnissant l'appartement 38 avenue Gabriel et le château des Issarts
à Villeneuve-lès-Avignon (Gard) ; expertise du domaine des Issarts, 1916 ; liquidation des successions.
Termes d'indexation
Finot, Jean Jacques Chimonovitch dit Jean; Goldfeder, Hélène; Dumont-Desgoffe, Aline Agathe;
Flandrin, Paul; Desgoffe, Alexandre; Forbin des Issarts, Charles Joseph Henri Palamède de; Vaufreland,
Anne Louise Marguerite Pauline Piscatory de; Bugeaud (avenue); Gabriel (avenue); Villeneuve-lès-
Avignon (Gard); Montgeron (Essonne); Andilly (Val-d'Oise)
MC/DC/LXII/48
Successions Gentil, Germain, Grandjean.
1900-1946
. Succession de Félix Prosper Gentil, capitaine de frégate en retraite, époux de Louise Ambroisine Marie
Collinet, demeurant 83 rue de Lille à Paris, décédé le 23 août 1909, 1900-1917 : faire-part de décès ;
testament, 12 novembre 1907 ; correspondance et pièces diverses, 1909-1917 ; déclaration de succession ;
vente d'usufruit par M. et Mme Gentil au profit de Mme Cogordan, 15 décembre 1900.
. Succession de Pierre Louis Germain, époux d'Eliane Charlotte Gobert, décédé le 13 février 1934, 1911-
1946 : correspondance concernant la vente d'un terrain sis à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), 1938-
1946 ; titre de propriété du terrain, avec plan, 1911 ; contrat de mariage entre Louis Germain et Eliane
Charlotte Gobert, 31 mai 1933 ; correspondance et pièces diverses, 1934 ; déclaration de succession, 1er
août 1934.
. Succession de François dit André Grandjean, co-directeur du théâtre du Château d'Eau, époux de
Louise Judith Fichtemberg, demeurant 51 rue Notre-Dame-de-Lorette à Paris, décédé le 16 juin 1912,
1906-1917 : projet de déclaration de succession ; correspondance et renseignements, 1912-1917 ; acte de
société d'entre MM. Dufrenne et Granjean, 1906 ; liquidation et réglement de l'indivision Dufrenne-
Grandjean concernant le théâtre du Château d'Eau et le Casino municipal de Cayeux-sur-Mer (Somme) ;
comptes de la succession ; bail de l'appartement 51 rue Notre-Dame-de-Lorette ; pièces comptables ;
inventaire après décès, 30 juillet 1912.
Archives nationales (France)
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Termes d'indexation
Gentil, Félix Prosper; Collinet, Louise Ambroisine Marie; Cogordan, Mme; Germain, Pierre Louis;
Gobert, Eliane Charlotte; Grandjean, François dit André; Fichtemberg, Louise Judith; Lille (rue de);
Notre-Dame-de-Lorette (rue); Cayeux-sur-Mer (Somme); Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)
MC/DC/LXII/49
Successions Grivell, Guillotin.
1814-1933
. Succession de Marguerite Adèle Kolb, veuve de Georges Michel Grivell, dessinateur lithographe (décédé
le 25 juin 1917), demeurant 20 rue des Lilas à Paris, décédée le 7 octobre 1928, 1879-1933 : déclaration
de succession ; correspondance et pièces diverses, 1919-1933 ; comptes de la succession ; conseil de
famille, 1919 ; aperçu liquidatif de la succession ; inventaire après décès, 4 janvier 1929 ; pièces
concernant la maison 20 rue des Lilas, avec plan, 1879-1929.
. Succession de Louis Maurice Guillotin, fabricant de fleurs artificielles, époux de Louise Virginie Duban,
demeurant 247 rue Saint-Honoré à Paris, décédé le 13 mars 1879, 1814-1879 : extrait de l'acte de décès ;
correspondance et pièces diverses, 1851-1879 : extrait de l'inventaire après décès, 22 avril 1879 ; comptes
de la succession ; créances ; affiche de la vente de deux maisons situées au hameau des Tuileries à
Ronquerolles (Val-d'Oise) le 22 juillet 1879 ; titres de la propriété des Tuileries, 1839-1869 ; acquisition
du fonds de fleuriste, 357 rue Saint-Honoré, 1854 ; pièces comptables ; notes et renseignements, 1814-
1870 ; affiche de la vente d'une maison sise aux Tuileries à Ronquerolles le 12 janvier 1862.
Termes d'indexation
Kolb, Marguerite Adèle; Grivell, Georges Michel; Guillotin, Louis Maurice; Duban, Louise Virginie; Lilas
(rue des); Saint-Honoré (rue); Ronquerolles (Val-d'Oise)
MC/DC/LXII/50
Successions Homolle, Houzeau, d'Humières, Joly de Brammeville, Kayser.
1900-1935
. Succession de Jean Théophile Homolle (1848-1925), directeur de la Bibliothèque nationale, membre de
l'Institut, veuf de Marthe Congnet, demeurant 20 rue Guynemer à Paris, décédé le 13 juin 1925, 1925-
1928 : correspondance concernant notamment la faillite de Georges Homolle, fils de Théophile Homolle,
exploitant un fonds de commerce de fabrication de nourriture pour animaux à Gennevilliers (Hauts-de-
Seine), 1925-1928 ; estimation d'une propriété sise à Trouville-sur-Mer (Calvados), 38 rue Bon Secours,
et d'un immeuble sis 10 rue d'Enghien à Paris, 1925.
. Succession de Henri Louis Houzeau, époux de Frédérike Hélène de Courmaceul, demeurant 5 rue
Houdon à Paris, décédé le 15 octobre 1932, 1932-1934 : correspondance et pièces diverses, 1932-1934 ;
dépôt judiciaire du testament, 26 octobre 1932 ; notoriété après décès, 6 décembre 1932.
. Succession du comte Marie Louis Auguste d'Humières, époux de Marie Henriette de Merona, domicilié
17 avenue de Breteuil à Paris, décédé le 15 mars 1932, 1900-1935 : extraits de transcription de la
Conservation des hypothèques d'Alger, 1900-1913 ; déclaration de succession ; délibération du conseil de
famille, 8 avril 1932 ; comptes de la succession ; correspondance, 1932-1935 ; donation-partage du comte
d'Humières et de son épouse en faveur de leurs enfants, février 1932 ; correspondance, 1931-1934.
. Succession d'Albert Maurice Fernand Joly de Brammeville, ingénieur des arts et manufactures, époux
de Marie Alice Monnier, demeurant 3 rue de Siam à Paris, décédé le 9 octobre 1913, 1913-1915 : faire-part
de décès ; correspondance et notes, 1913-1915 ; projet de déclaration de succession ; dépôt judiciaire du
testament, 13 octobre 1913 ; pièces comptables, 1913-1914.
. Succession de Marie Marthe Charavay, épouse de Jean Baptiste Kayser, directeur des cours Kayser-
Charavay, demeurant 3 avenue de Montespan à Paris, décédée le 27 janvier 1930, 1921-1934 : réglement
Archives nationales (France)
29
et partage de la succession, 1931 ; correspondance et pièces diverses, 1930-1934 ; comptes de la
succession ; liquidation des communauté et succession Kayser-Charavay, 5 juin 1931 ; rapport d'expertise
sur deux immeubles sis 3 avenue de Montespan et à La Rochette (Seine-et-Marne), 1930 ; projet de
déclaration de succession ; contrat de mariage entre Edmond Jean Lhernault et Geneviève Marthe
Frédérique Kayser, fille de Jean Baptiste Kayser et Marie Marthe Charavay, 12 août 1921.
Termes d'indexation
Homolle, Jean Théophile; Congnet, Marthe; Homolle, Georges; Houzeau, Henri Louis; Courmaceul,
Frédérike Hélène de; Humières, Marie Louis Auguste d'; Merona, Marie Henriette de; Joly de
Brammeville, Albert Maurice Fernand; Monnier, Marie Alice; Charavay, Marie Marthe; Kayser, Jean
Baptiste; Lhernault, Edmond Jean; Kayser, Geneviève Marthe Frédérique; Guynemer (rue); Enghien
(rue d'); Houdon (rue); Breteuil (avenue de); Siam (rue de); Montespan (avenue de); Trouville-sur-Mer
(Calvados); La Rochette (Seine-et-Marne); Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
MC/DC/LXII/51 - MC/DC/LXII/52
Succession Kendall.
1905-1933
Charles Nicholds Kendall, négociant anglais, propriétaire d'un fonds de commerce de bijouterie-
maroquinerie 17 rue de la Paix à Paris, époux de Jeanne Marie Nagaillarde, décédé le 29 juillet 1917.
Termes d'indexation
Kendall, Charles Nicholds; Nagaillarde, Jeanne Marie; Paix (rue de la)
MC/DC/LXII/51
Succession Kendall.
1905-1933
Comptes de la succession ; correspondance et pièces diverses, 1920-1933 ; créances, 1905-1920 ;
projet d'état récapitulatif des opérations de compte, liquidation et partage des biens et valeurs ;
procès entre la veuve Kendall et les héritiers, 1918-1930 ; pièces concernant une propriété sise à
Gaud [auj. Cierp-Gaud] (Haute-Garonne), 1909-1919 ; avis de vente d'une propriété et de terres
sises à Gaud, Marignac et Cierp (Haute-Garonne) le 24 mars 1923.
Termes d'indexation
Kendall, Charles Nicholds; Cierp-Gaud (Haute-Garonne); Marignac (Haute-Garonne)
MC/DC/LXII/52
Succession Kendall.
1905-1928
Comptes, 1905-1928 ; correspondance anglaise et reçus, 1910-1916 ; livres de comptes, 1909-1917.
Termes d'indexation
Kendall, Charles Nicholds
MC/DC/LXII/53
Succession Kobel.
1882-1926
Succession de Jean Frédéric Kobel, citoyen suisse, époux de Joséphine Annette Emilie Guibourget,
demeurant à Villemomble (Seine-Saint-Denis), 60 rue Saint-Louis, décédé le 17 avril 1914, 1882-1926 :
correspondance, notes et pièces diverses, 1914-1926 ; partage de la succession ; pièces d'état civil des
Archives nationales (France)
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héritiers ; déclaration de succession ; pièces comptables, factures ; titres de la propriété de Villemomble,
1882-1890 ; contrat de mariage de Jean Frédéric Kobel et Joséphine Annette Emilie Guibourget, 6 juillet
1899 ; vente des propriétés immobilières de Villemomble et de Bondy (Seine-Saint-Denis), 1921 ;
testament, 5 décembre 1912 ; mémoires de travaux effectués à Villemomble, 1911-1912.
Termes d'indexation
Kobel, Jean Frédéric; Guibourget, Joséphine Annette Emilie; Bondy (Seine-Saint-Denis); Villemomble
(Seine-Saint-Denis)
MC/DC/LXII/54
Successions Lagriffoul, Lannnelongue, Lara, Latham, Lavigne.
1911-1968
. Succession de Jean Adolphe Lagriffoul, antiquaire, époux de Marie Pouget, demeurant 17 rue de
Grenelle à Paris, décédé le 13 août 1933, 1933-1935 : déclaration de succession ; correspondance et pièces
diverses, 1933-1935.
. Succession de Marc Odilon Lannelongue (1840-1911), professeur à la faculté de médecine de Paris,
demeurant 3 rue François Ier à Paris, décédé le 22 décembre 1911, 1912-1968 : correspondance et pièces
diverses, 1912-1968 ; pièces concernant un bail entre l'Institut Lannelongue et une école d'infirmières
privées, 63 rue Vercingétorix à Paris, 1920-1921 ; statuts de l'Institut Lannelongue d'hygiène sociale, 1917
; déclaration de succession.
. Succession d'Enrique Lara, citoyen péruvien, colonel, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), 26 rue
Saint-François-de-Paule, décédé le 17 mars 1930, 1916-1931 : correspondance et pièces diverses, 1916-
1931 ; pièces comptables ; dépôt du testament, 1930 ; comptes de la succession.
. Succession d'Arthur Charles Hubert Latham, aviateur, domicilié à Paris, 7 rue Rembrandt et à
Maillebois (Eure-et-Loir), décédé le 25 juin 1912 sur les bords du Chari, près de Fort-Archaumbault [auj.
Sarh, Tchad], 1911-1916 : déclaration de succession ; pièces comptables, 1912-1916 ; correspondance,
1911-1916.
. Succession de Jean Camille Lavigne, coiffeur, demeurant 11 rue Spontini à Paris, décédé le 28
septembre 1929, 1929-1931 : correspondance, actes d'état civil et pièces diverses, 1929-1931 ; pièces
concernant la vente du fonds de commerce de coiffeur exploité 11 rue Spontini, 1930.
Termes d'indexation
Lagriffoul, Jean Adolphe; Pouget, Marie; Lannelongue, Marc Odilon; Lara, Enrique; Latham, Arthur
Charles Hubert; Lavigne, Jean Camille; Grenelle (rue de); François-Ier (rue); Vercingétorix (rue);
Rembrandt (rue); Spontini (rue); Nice (Alpes-Maritimes); Maillebois (Eure-et-Loir); Tchad
MC/DC/LXII/55
Successions Le Cesne, Lefranc, Lequeux.
1914-1938
. Succession de Julien Robert Le Cesne, président honoraire de la Compagnie française de l'Afrique
occidentale, époux d'Alice de Comeau, demeurant 61 avenue Victor-Hugo à Paris, décédé le 20 mars
1931, 1931-1932 : déclaration de succession, 14 septembre 1931 ; correspondance, 1931-1932 ;
renseignements et pièces diverses, 1931.
. Succession de Cécile Françoise Le Barbier, veuve de Charles Alexandre Le Cesne (décédé le 10
décembre 1889), demeurant 11 rue Decamps à Paris, décédée le 16 février 1929, 1914-1931 : extrait de
l'acte de décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1914-1931 ; liquidation de
la succession, 18 mai 1929 ; dépôt judiciaire des testaments, 11 mars 1929 ; notoriété après décès, mars
1929 ; comptes de la succession.
Archives nationales (France)
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. Succession de Louis Léon Lefranc, ingénieur chimiste, veuf de Gabrielle Bathilde Moussette, demeurant
36 bis rue Jouffroy à Paris, décédé le 5 février 1926, 1924-1928 : faire-part de décès ; correspondance et
pièces diverses, 1926-1928 ; statuts de la société Le Ketol, 1924 ; statuts de la Société des brevets
étrangers Lefranc et Cie, 1925.
. Succession de Jacob Lequeux, demeurant à Pontoise (Val-d'Oise), 7 avenue du Château, décédé le 31
juillet 1917, 1917-1938 : correspondance et pièces diverses, 1917-1938 ; affiches de ventes de terres sises à
Lemé (Aisne), 1926.
Termes d'indexation
Le Cesne, Julien Robert; Comeau, Alice de; Le Barbier, Cécile Françoise; Le Cesne, Charles Alexandre;
Lefranc, Louis Léon; Moussette, Gabrielle Bathilde; Lequeux, Jacob; Victor-Hugo (avenue); Decamps
(rue); Jouffroy (rue); Lemé (Aisne); Pontoise (Val-d'Oise)
MC/DC/LXII/56
Succession Letourneur.
1800-1953
Successions de Léon François Benjamin Letourneur, entrepreneur de peinture, et de son épouse, née
Adèle Léonie Joséphine Gervais, demeurant à Montmorency (Val-d'Oise), 9 rue de Paris, décédés
respectivement le 27 août 1940 et le 26 juillet 1941, 1800-1953 :
- succession de François Letourneur, 1914-1927 : liquidation après divorce de la communauté
Letourneur-Gervais, 15 juin 1926 ; correspondance et pièces diverses, 1925-1927 ; affiche de
l'adjudication d'une maison sise au Perreux[-sur-Marne] (Val-de-Marne), 9 rue du Bac, le 29 juin 1926 ;
aperçu liquidatif et partage de la succession ; pièces comptables ; liquidation de la succession ; contrat de
mariage entre François Letourneur et Anaïs Marie Masson, 5 septembre 1914 ; notes de renseignements ;
comptes de la succession
- déclarations de succession de M. et Mme Letourneur, 1942-1944 ; correspondance, 1940-1953 ; pièces
comptables ; pièces diverses et renseignements, 1940-1942 ; pièces concernant la succession de Mme
Letourneur née Gervais, 1939-1941
- titres de la propriété dite le Pavé neuf, route de Paris, à Montmorency, 1800-1875.
Termes d'indexation
Letourneur, Léon François Benjamin; Gervais, Adèle Léonie Joséphine; Letourneur, François; Masson,
Anaïs Marie; Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne); Montmorency (Val-d'Oise)
MC/DC/LXII/57
Successions Luquet, Maistre, Mallet, Mallet de Chalmassy.
1873-1938
. Succession d'Alexandre Nicolas Luquet (1874-1930), député de la Seine, époux de Marie Alixe Mathilde
Raussin, demeurant 22 rue des Envierges à Paris, décédé le 29 juin 1930, 1930-1938 : déclaration de
succession, 13 février 1931 ; correspondance et pièces diverses, 1930-1938 ; comptes de la succession.
. Succession de Paul André Marie Maistre, général de division, époux de Maria Rosa Blanca Hernandez
de Figueroa, demeurant 2 rue Léon-Vaudoyer à Paris, décédé le 25 juillet 1922, 1920-1929 : extrait de
l'acte de décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1920-1929 ; pièces
comptables.
. Succession de Sophie Mallet, veuve d'Edouard Mallet, demeurant 30 avenue de Messine à Paris,
décédée le 22 février 1926, 1915-1927 : faire-part de décès ; correspondance et pièces diverses, 1926-1927
; comptes de la succession ; acte de notoriété après le décès de Robert François Mallet, 7 juillet 1915.
. Succession de Jacques Frédéric Albert baron Mallet de Chalmassy (1846-1927), banquier, époux de
Archives nationales (France)
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Jeanne Zélia Poupart de Neuflize, décédé le 10 novembre 1926, 1873-1929 : liquidation et partage de la
succession de la baronne de Neuflize, 8 juillet 1908 ; contrat de mariage de Jacques Frédéric Albert
Mallet de Chalmassy et Jeanne Zélia Poupart de Neuflize, 3 juillet 1873 ; correspondance et pièces
diverses, 1901-1929 ; pièces concernant le château et domaine des Côtes aux Loges-en-Josas (Yvelines) ;
pièces concernant les successions du baron et de la baronne Alphonse Mallet de Chalmassy, père et mère
du baron Albert ; testament ; pièces comptables et renseignements ; comptes de la succession ;
déclaration de succession.
Termes d'indexation
Luquet, Alexandre Nicolas; Raussin, Marie Alixe Mathilde; Maistre, Paul André Marie; Figueroa, Maria
Rosa Blanca Hernandez de; Mallet, Sophie; Mallet, Edouard; Mallet, Robert François; Mallet de
Chalmassy, Jacques Frédéric Albert; Neuflize, Jeanne Zélia Poupart de; Envierges (rue des); Léon-
Vaudoyer (rue); Messine (avenue de); Les Loges-en-Josas (Yvelines)
MC/DC/LXII/58
Successions Marbeau, Marix, de Marne.
1852-1933
. Succession de Pierre Firmin Eugène Marbeau, ancien conseiller d'Etat, célibataire, fils de Firmin
Marbeau (fondateur de la Société des crèches parisiennes), demeurant 14 avenue Henri-Martin à Paris,
décédé le 26 novembre 1909, 1909-1922 : faire-part de décès ; déclaration de succession ;
correspondance et pièces diverses, 1909-1922.
. Succession d'Edmond Marix, négociant, époux d'Aurélie Emma Mayrargues, demeurant 22 rue Bergère
à Paris, décédé le 14 octobre 1913, 1869-1914 : déclaration de succession ; correspondance et notes, 1881-
1914 ; pièces concernant une villa sise à Montmorency (Val-d'Oise), 22 rue Le Laboureur, 1908-1913 ;
titres de propriété et pièces diverses concernant une maison sise 127 rue d'Aboukir à Paris, 1880-1913 ;
contrat de mariage d'Edmond Marix et Aurélia Emma Mayrargues, 21 janvier 1869 ; pièces comptables.
. Succession d'Emma Rosalie Alexandrine de Moyard, comtesse de Marne, veuve de Victor Joseph
Lemaire comte de Marne, décédée le 21 mars 1918 (tuée à Ostende par un obus allemand), 1852-1933 :
extrait de l'acte de baptême le 25 août 1852 ; correspondance et pièces diverses, 1918-1933 ; compte de la
succession ; extrait de l'acte de naissance de Jean Tristan Victor, fils de Victor Joseph vicomte de Marne,
le 19 février 1877 ; inventaire après décès, 21 juin 1920.
Termes d'indexation
Marbeau, Pierre Firmin Eugène; Marbeau, Firmin; Marix, Edmond; Mayrargues, Aurélie Emma;
Moyard, Emma Rosalie Alexandrine de; Marne, Victor Joseph Lemaire de; Marne, Jean Tristan Victor
de; Henri-Martin (avenue); Bergère (rue); Aboukir (rue d'); Montmorency (Val-d'Oise)
MC/DC/LXII/59
Successions de Martimprey, Martin Le Roy.
1898-1932
. Succession d'Albert Didier Marie comte de Martimprey, lieutenant-colonel en retraite, veuf de
Françoise Amélie Marie Thérèse de Mérona, demeurant 30 rue Cler à Paris, décédé le 5 janvier 1931,
1931-1932 : extrait de l'acte de décès ; déclaration de succession ; comptes de la succession ;
correspondance et pièces diverses, 1931-1932 ; inventaire après décès, 27 janvier 1931 ; pièces concernant
la forêt de Mérona (Jura) ; compte d'usufruit pour la succession, 15 juin 1931 ; conseil de famille des
mineurs de Martimprey, 27 janvier 1931
. Succession de Jacques Marie Georges Martin Le Roy, attaché au musée des Arts décoratifs, époux de
Charlotte Marie Henriette Achard de Bonvouloir, demeurant 56 rue de Lisbonne à Paris, décédé le 21
Archives nationales (France)
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mai 1915, 1898-1924 : correspondance et pièces diverses, 1906-1924 ; main levée de conseil judiciaire,
1898-1910 ; liquidation de reprises, 1908-1909 ; projet de contrat de mariage de Jacques Martin Le Roy
avec Mlle de Bonvouloir, 1907 ; extrait de l'acte de mariage le 18 mai 1907 ; déclaration de succession,
1921 ; aperçu liquidatif ; renseignements sur des valeurs et pièces comptables ; pièces concernant le
presbytère de Moisson (Yvelines), 1898-1909.
Termes d'indexation
Martimprey, Albert Didier Marie de; Mérona, Françoise Amélie Marie Thérèse de; Martin Le Roy,
Jacques Marie Georges; Achard de Bonvouloir, Charlotte Marie Henriette; Cler (rue); Lisbonne (rue de);
Moisson (Yvelines); Mérona (Jura)
MC/DC/LXII/60
Successions Mast, Mercier, Mettetal.
1896-1968
. Succession d'Ichiel Mayer Mast, citoyen polonais, tailleur d'habits, époux de Tauba Kutzinsky,
demeurant 16 rue Maublanc à Paris, décédé le 14 décembre 1925, 1926-1930 : correspondance et pièces
diverses, 1926-1930 ; créances, 1929-1930 ; comptes de la succession ; avis de la vente d'un fonds de
commerce de tailleur d'habits exploité 18 rue Maublanc le 25 mai 1928.
. Succession de Charles Justin Mercier, comptable, époux de Marguerite Lezé, demeurant à Chelles
(Seine-et-Marne), 11 rue de la Paix, décédé le 31 décembre 1914, 1896-1916 : déclaration de succession ;
correspondance et pièces diverses, 1901-1916 ; compte de tutelle par M. Lezé à Mme Mercier, 1896-1897 ;
pièces concernant la succession de Mme Lezé, 1901.
. Succession de Louis Henri Mettetal, avocat, époux d'Eugénie Elisa Antoinette Roman, demeurant 96
avenue Henri-Martin à Paris, décédé le 20 septembre 1927, 1912-1968 : comptes de la succession, 1928 ;
correspondance et pièces diverses, 1916-1928 ; notoritété après décès, otobre 1927 ; liquidation et
partages, 23 mars 1928 ; pièces concernant des lotissements à Stains (Seine-Saint-Denis), 1912-1968 ;
pièces comptables ; déclaration de succession ; pièces concernant la succession de Mme veuve Henri
Mettetal, 1951-1955.
Termes d'indexation
Mast, Ichiel Mayer; Kutzinsky, Tauba; Mercier, Charles Justin; Lezé, Marguerite; Mettetal, Louis Henri;
Roman, Eugénie Elisa Antoinette; Maublanc (rue); Henri-Martin (avenue); Chelles (Seine-et-Marne);
Stains (Seine-Saint-Denis)
MC/DC/LXII/61
Successions Michel, Mignonac, Nachet, Nicoloff, Nivollet, Nodler, Noiret.
1898-1943
. Succession de Robert Henri Félix Michel, archiviste aux Archives nationales, époux de Rose Marie
Ormond, demeurant 7 rue Pierre-Nicole-Prolongée à Paris, mort pour la France le 13 octobre 1914, 1913-
1920 : correspondance et pièces diverses, 1913-1920 ; pièces comptables ; contrat de mariage entre
Robert Michel et Rose Marie Ormond, 1er août 1913.
. Succession d'Albert Charles Mignonac, négociant, époux de Lucie Lévy, demeurant 50 rue de la
Bidassoa à Paris, décédé le 5 novembre 1928, 1928-1932 : pièces comptables ; testaments ; avis de
l'adjudication d'un fonds de commerce de fabricant de brosserie exploité à Paris 9 rue des Trois-Bornes,
le 5 mars 1929 ; correspondance, 1928-1932.
. Successions de Jean Alfred Nachet, constructeur d'instrument d'optique de précision, décédé le 6
novembre 1908, et de Marie Catherine Caroline Seguin, sa veuve, décédée le 25 mars 1913, domiciliés à
Paris, 17 rue Saint-Séverin, 1898-1913 : faire-parts de décès ; pièces comptables ; déclarations de
Archives nationales (France)
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succession ; correspondance, 1898-1913.
. Succession d'Orthodox Nicoloff, de nationalité bulgare, tailleur d'habits, demeurant à Stains (Seine-
Saint-Denis), 44 avenue du Haut du Roi, décédé le 20 juillet 1926, 1926-1943 : correspondance et pièces
diverses, 1926-1943.
. Succession de Thérèse Dubois, employée, épouse d'Émile Fabien Nivollet, demeurant à Saint-
Barthélémy-de-Beaurepaire (Isère), résidant de fait à Vincennes (Val-de-Marne), 138 rue de Paris,
décédée le 14 mars 1913, 1913-1934 : déclaration de succession ; inventaire du mobilier à Saint-
Barthélémy et à Vincennes ; correspondance, 1913-1934.
. Succession de Sébastien Barthélemy François Nodler, célibataire, demeurant 156 boulevard
Malesherbes à Paris, décédé le 18 février 1932, 1928-1933 : correspondance, notes et renseignements,
1928-1933 ; déclaration de succession ; comptes de la succession ; notoriété après décès, 10 mars 1932.
. Succession de Gaston Emile Noiret, dit Max Réjean, artiste lyrique, célibataire, demeurant 199 rue du
Faubourg-Saint-Denis à Paris, décédé le 23 janvier 1934, 1934-1936 : correspondance, 1934-1936 ;
déclaration de succession.
Termes d'indexation
Michel, Robert Henri Félix; Ormond, Rose Marie; Mignonac, Albert Charles; Lévy, Lucie; Nachet, Jean
Alfred; Seguin, Marie Catherine Caroline; Nicoloff, Orthodox; Dubois, Thérèse; Nivollet, Emile Fabien;
Nodler, Sébastien Barthélemy François; Noiret, Gaston Emile; Pierre-Nicole-Prolongée (rue); Bidassoa
(rue de la); Trois-Bornes (rue des); Saint-Séverin (rue); Malesherbes (boulevard); Faubourg-Saint-Denis
(rue du)
MC/DC/LXII/62
Successions Ochs, Ogier.
1882-1926
. Succession d'Elisabeth Valentin, veuve de Léonard Ochs, demeurant 15 avenue d'Eylau à Paris, décédée
le 6 juin 1906, 1882-1910 : projet de déclaration de succession ; vente aux enchères de pierres fines et de
fantaisie, 1907 ; legs, 1906-1907 ; comptes de la succession, 1906-1907 ; correspondance et notes, 1882-
1910 ; valeurs de bourse, 1905-1908.
. Succession de Charles Jean Ogier, artiste peintre, époux de Marie Rose Cazaux, demeurant 159 bis
boulevard du Montparnasse à Paris, décédé le 13 novembre 1897, 1888-1926 : déclaration de succession ;
aperçu liquidatif ; comptes de la succession ; créances, obligations, 1888-1905 ; statuts de la société Ch.
Valadon et Cie, 1889 ; correspondance et pièces diverses, 1922-1926.
Termes d'indexation
Valentin, Elisabeth; Ochs, Léonard; Ogier, Charles Jean; Cazaux, Marie Rose; Eylau (avenue d');
Montparnasse (boulevard du)
MC/DC/LXII/63
Succession Pichon.
1779-1933
. Succession du baron Louis Pichon (1873-1933), demeurant 17 quai d'Anjou à Paris, décédé en mai 1933,
1779-1933 : testament, 26 novembre 1911 ; correspondance, 1933 ; tableau généalogique ;
correspondance concernant des négociations d'emprunt et pièces diverses, 1910-1913 ; conflit avec Mme
Chaumorcel, 1910-1914 ; conventions avec la Norwich Union et obligations, 1910-1911 ; titres de
propriété de l'hôtel de Lauzun, ancien hôtel de Pimodan, sis 17 quai d'Anjou, 1779-1842 ; inventaire après
décès de la baronne Pichon, née Rosalie Nanine Amélie Clarmont, épouse du baron Jérôme Frédéric
Pichon, décédée le 26 septembre 1877, 5 décembre 1877 ; contrat de mariage de Jérôme Frédéric Pichon
Archives nationales (France)
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avec Mlle Clarmont, 28 avril 1841 ; inventaire après décès du baron Jérôme Pichon, décédé le 26 août
1896, 12 octobre 1896.
Termes d'indexation
Pichon, Louis; Chaumorcel, Mme; Clarmont, Rosalie Nanine Amélie; Pichon, Jérôme Frédéric; Anjou
(quai d')
MC/DC/LXII/64 - MC/DC/LXII/65
Successions Pinto de Almeida Souza.
1816-1913
Successions d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza, de nationalité portugaise, demeurant
22 boulevard Flandrin à Paris, décédé le 26 janvier 1894, et de sa veuve, née Adélaïde Emilie Vuillemin,
demeurant 105 rue de la Faisanderie à Paris, décédée le 21 février 1913.
Termes d'indexation
Pinto de Almeida Souza, Alexandre Jacques Antoine; Vuillemin, Adélaïde Emilie; Flandrin (boulevard);
Faisanderie (rue de la)
MC/DC/LXII/64
Succession d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza.
1816-1912
Faire-part de décès ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1894-1899 ;
acquisition par sa veuve d'une villa sise à Houlgate (Calvados), 1904 ; cahiers de comptes
concernant la villa de Houlgate ; acquisition par sa veuve d'une maison sise 63 rue de la
Faisanderie à Paris, 1898-1899 ; avis de la vente de la maison le 29 novembre 1898 ; baux d'hôtels
de la rue de la Faisanderie et de la villa de Houlgate, 1902-1912 ; testament d'Alexandre Jacques
Antoine Pinto de Almeida Souza, 1er août 1888 ; contrat de mariage des parents de Mme Pinto de
Almeida Souza, née Vuillemin, 15 juin 1831 ; vente de l'hôtel du boulevard Flandrin, 1903-1904 ;
extrait de l'acte de naissance d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza le 26 juillet
1819 ; pièces d'état civil de la famille Pinto de Almeida Souza, 1816-1824 ; mémoires de travaux
aux hôtels des 65, 103 et 105 rue de la Faisanderie, et du 32 boulevard Flandrin, et de la villa de
Houlgate, 1899-1912.
Termes d'indexation
Pinto de Almeida Souza, Alexandre Jacques Antoine; Faisanderie (rue de la); Flandrin
(boulevard); Houlgate (Calvados)
MC/DC/LXII/65
Succession d'Adélaïde Emilie Vuillemin, veuve Pinto de Almeida Souza.
1863-1913
Faire-part de décès ; comptes de la succession ; dépôt judiciaire du testament, 22 février 1913 ;
pièces concernant la villa de Houlgate (Calvados), avec plan ; correspondance, renseignements,
délivrance de legs, pièces comptables, 1912-1913 ; acquisition de terrains à Houlgate, 1888 ; devis
descriptif pour la construction d'une villa à Houlgate, 1902 ; état liquidatif de la succession
d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza, 19 novembre 1897 ; inventaire après décès
d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza, 15 février 1894 ; inventaire après décès de
la veuve Pinto de Almeida Souza, 8 mars 1913 ; contrat de mariage d'Alexandre Jacques Antoine
Pinto de Almeida Souza et Adélaïde Emilie Vuillemin, 28 décembre 1863.
Archives nationales (France)
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Termes d'indexation
Vuillemin, Adélaïde Emilie; Pinto de Almeida Souza, Alexandre Jacques Antoine; Houlgate
(Calvados)
MC/DC/LXII/66
Successions Plon, de Pontbriand, Ramel, Reboul de la Juillière, Reiss, Rémusat.
1852-1938
. Succession de Marie Legrand, épouse de Maurice Plon, demeurant à Chatillon (Somme), 13 rue Jean
Dupuis, décédée le 31 janvier 1929, 1929-1932 : correspondance et pièces diverses, 1929-1932 ; aperçu
liquidatif.
. Succession du comte Fernand Marie René du Breil de Pontbriand (1848-1916), conseiller général et
sénateur de la Loire-Inférieure, époux de Gabrielle Jeanne Marie Charlotte de Villens Grand Champs,
demeurant à Paris, 86 rue de Grenelle, et à la Haye-Besnou, commune d'Erbray (Loire-Atlantique),
décédé le 26 novemùbre 1916, 1915-1924 : pièces comptables ; correspondance, notes et pèces diverses,
1915-1924 ; déclaration de succession ; catalogue de la vente d'objets d'art provenant de la succession,
mai 1917 ; état descriptif et estimatif des meubles et objets d'art dépendant de la succession, 1917.
. Succession d'Adrien Marie Philippe Ramel, veuf d'Agathine Jubin, demeurant 56 rue Nollet à Paris,
décédé en 1878, 1852-1879 : pièces diverses, dont un état des pertes et dommages éprouvés par M.
Ramel, receveur de l'enregistrement, des domaines et du timbre, dans sa maison de Crépy-en-Valois
(Oise), 4 rue de Dunkerque, du fait de l'armée prussienne les 14, 15, 17 et 18 septembre 1870.
. Succession de Jules Alfred Reboul de la Juillière, auditeur au Conseil d'Etat, époux de Louise Elisabeth
Meiner, demeurant 23 rue Franklin à Paris, décédé le 22 septembre 1925, 1925-1927 : extrait de l'acte de
décès ; correspondance et pièces diverses, 1925-1927 ; sépulture, 1925 ; état descriptif et estimatif du
mobilier garnissant l'appartement 23 rue Franklin, 17 mars 1926 ; titres et valeurs.
. Succession d'Isidore Jean Reiss, industriel, demeurant 82 boulevard Flandrin à Paris, décédé le 10
novembre 1926, 1926-1932 : correspondance et pièces diverses, 1926-1932 ; état descriptif et estimatif du
mobilier garnissant l'apprtement 82 boulevard Flandrin et une villa sise à Croissy-sur-Seine (Yvelines), 4
berge de la Prairie, 1926-1927 ; dépôt du testament, 12 novembre 1926.
. Succession de Jean Jules Léopold Rémusat, ancien commissaire des Douanes chinoises, époux d'Edna
Blanche Sanger, demeurant 6 rue Jasmin à Paris, décédé le 30 janvier 1929, 1929-1938 : correspondance,
1929-1938 ; déclaration de succession ; comptes de la succession ; notoriété après décès, 5 mars 1929.
Termes d'indexation
Legrand, Marie; Plon, Maurice; Pontbriand, Fernand Marie René du Breil de; Villens Grand Champs,
Gabrielle Jeanne Marie Charlotte de; Ramel, Adrien Marie Philippe; Jubin, Agathine; Reboul de la
Juillière, Jules Alfred; Meiner, Louise Elisabeth; Reiss, Isidore Jean; Rémusat, Jean Jules Léopold;
Sanger, Edna Blanche; Grenelle (rue de); Nollet (rue); Franklin (rue); Flandrin (boulevard); Jasmin
(rue); Erbray (Loire-Atlantique); Crépy-en-Valois (Oise); Croissy-sur-Seine (Yvelines)
MC/DC/LXII/67
Succession Richard.
1904-1932
Succession d'Adrien Gustave Richard, ancien négociant en grains, veuf de Marie Elisabeth Blanche
Henriette Fagart, demeurant à Bures-sur-Yvette (Essonne), villa Saint-Louis, décédé le 5 mai 1926, 1904-
1932 :
- déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses concernant des dommages de guerre à
Dreslincourt [auj. Ribécourt-Dreslincourt] (Oise), 1919-1930 ; correspondance, 1926-1929 ; pièces
comptables, valeurs ; acceptation bénéficiaire de la succession de Jean Maurice Richard, 22 mars 1925 ;
Archives nationales (France)
37
conseil de famille Richard, 14 octobre 1926 ; état liquidatif des communauté et successions de M. et Mme
Fagart et de la succession d'Adrien Gustave Richard, 1926 ; partage de la succession Fagart-Pingeot,
1922-1923 ; notes diverses et renseignements, 1905-1927 ; compte complémentaire de la succession,
1927
- faire-part de décès ; comptes de la succession ; affiche de la vente de propriétés sises 55 rue Saint-Maur
à Paris et 59 rue de la Paroisse à Versailles (Yvelines) le 12 janvier 1927 ; correspondance et pièces
diverses, 1928-1932 ; inventaire après décès de Mme veuve Richard, mère d'Adrien Gustave Richard, 1er
février 1905 ; notoriété après le décès de Mme veuve Richard, 2 novembre 1904 ; copie de la déclaration
de succession au décès de Mme veuve Richard ; partage partiel des successions de M. et Mme Richard, 2
février 1905.
Termes d'indexation
Richard, Adrien Gustave; Fagart, Marie Elisabeth Blanche Henriette; Richard, Jean Maurice; Saint-
Maur (rue); Bures-sur-Yvette (Essonne); Ribécourt-Dreslincourt (Oise); Versailles (Yvelines)
MC/DC/LXII/68
Successions Richemond, de Rochechouart, Roger de Sivry.
1886-1935
. Succession d'Emile Marie Philippe Richemond, époux de Marguerite Christine de Clermont, demeurant
72 boulevard de Courcelles à Paris, décédé le 14 juillet 1934, 1928-1935 : état de situation de la
succession ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1935 ; situation à la banque
Mallet, 1934-1935 ; statuts de la société Richemond et Cie, 1934 ; décret de concession de mines de
schiste bitumeux en faveur de Philippe Richemond, 14 février 1928.
. Succession de Marie Anne Laurence de Vergier de La Rochejaquelin, comtesse de Rochechouart, veuve
d'Aimery Louis Victurnien comte de Rochechouart, demeurant 4 avenue du Trocadéro à Paris, décédée le
18 février 1915, 1912-1917 : correspondance, 1915-1917 ; testament, 1912 ; donation à titre de partage
anticipé par la comtesse de Rochechouart, 22 juillet 1912 ; partage de la succession, 22 juin 1915 ;
répartition et distribution aux consorts de Rochechouart, août 1915.
. Successions du baron Louis Alphonse Octave Roger de Sivry et de son épouse la baronne Roger de
Sivry, née Louise Marie Suzanne de Secondat de Montesquieu, demeurant 6 rue Clément-Marot à Paris,
1886-1929 :
- succession de la baronne Roger de Sivry, décédée le 7 janvier 1914, 1886-1926 : déclaration de
succession ; correspondance et renseignements, 1894-1926 ; contrat de mariage entre le baron Roger de
Sivry et Mlle de Montesquieu, 27 avril 1886 ; inventaire après décès, 15 juin 1914 ; comptes de la
succession, valeurs ; plan indicatif du partage du domaine du château de La Brède (Gironde), novembre
1900 ; bail et charges de l'hôtel 6 rue Clément-Marot, 1909-1914.
- succession du baron Roger de Sivry, décédé le 11 décembre 1923, 1923-1929 : déclaration de succession
; pièces comptables ; correspondance, 1923-1929.
Termes d'indexation
Richemond, Emile Marie Philippe; Clermont, Marguerite Christine de; La Rochejaquelin, Marie Anne
Laurence de Vergier de; Rochechouart, Aimery Louis Victurnien de; Roger de Sivry, Louis Alphonse
Octave; Montesquieu, Louise Marie Suzanne de Secondat de; Courcelles (boulevard de); Trocadéro
(avenue du); Clément-Marot (rue); La Brède (Gironde)
MC/DC/LXII/69
Successions Rousseau, Roux, Salathé.
Archives nationales (France)
38
1873-1949
. Succession de Clémence Marie Pinto de Almeida Souza, épouse de Léon Rousseau, demeurant à
Boulogne-sur-Seine [auj. Boulogne-Billancourt] (Hauts-de-Seine), 6 rue Moisson Desroches, décédée le
11 mai 1919, 1920-1927 : comptes de la succession ; correspondance et pièces diverses, 1920-1927 ;
partage de la succession ; plan et élévation de l'immeuble rue Moisson Desroches à Boulogne.
. Succession de Jenny Henriette Roux, artiste lyrique, demeurant 210 bis boulevard Pereire à Paris,
décédée le 23 août 1928, 1873-1932 : correspondance et pièces diverses, 1919-1932 ; comptes de la
succession ; procès-verbal d'ouverture de coffre-fort, 22 novembre 1929 ; conseil de famille, 8 mars 1929
; extrait de l'acte de naissance le 4 janvier 1873.
. Succession de Marie Isabelle Joly de Bammeville, épouse de Paul Salathé, ingénieur civil des mines,
demeurant 20 rue Boissière à Paris, décédée le 27 juillet 1925, 1918-1949 : déclaration de succession ;
correspondance et pièces diverses, 1918-1949 ; renseignements, valeurs, 1925-1926 ; notes de Paul
Salathé concernant la succession de son épouse, 1925-1926 ; comptes de la succession ; liquidation et
partage de la succession ; dépôt judiciaire du testament, 20 août 1925.
Termes d'indexation
Pinto de Almeida Souza, Clémence Marie; Rousseau, Léon; Roux, Jenny Henriette; Joly de Bammeville,
Marie Isabelle; Salathé, Paul; Pereire (boulevard); Boissière (rue); Boulogne-Billancourt (Hauts-de-
Seine)
MC/DC/LXII/70
Successions Sautereau, Sautter.
1869-1931
. Successions d'Antoine Sautereau et de son épouse, née comtesse Jankowska, 1869-1930 :
- succession de Marie Antoine Jacques Bernard Sautereau, homme de lettres, demeurant 10 rue Galilée à
Paris, décédé le 21 novembre 1912, 1869-1926 : déclaration de succession ; créance, 1899-1918 ;
correspondance bancaire, 1912-1914 ; valeurs, 1889-1913 ; correspondance, notes et pièces diverses,
1899-1926 ; conventions entre Edmond Blanc et Antoine Sautereau en vue de l'achat des journaux "Le
Jockey" et "Le Sport", 31 mars 1888 ; actes respectueux d'Antoine Sautereau à ses parents en vue de son
mariage, 1878-1879 ; pièces comptables ; pièces d'état civil et documents personnels, 1869-1878.
- succession de Mariquita Rafaella Louise Anne Carmen Blanche Nita Manuela Valentine comtesse
Jankowska, veuve d'Antoine Sautereau, demeurant 142 rue de Courcelles à Paris, décédée le 15 mai 1929,
1913-1930 : aperçu de la déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1913-1930 ; dépôt
du testament, 16 mai 1929.
. Succession d'Alice Sautter, veuve d'Emmanuel Gaston Sautter, demeurant 67 avenue Marceau à Paris,
décédée le 31 décembre 1929, 1881-1931 : déclaration de succession ; titres de propriété d'immeubles sis
à Etretat (Seine-Martime), 1881-1921 ; correspondance et pièces diverses, 1930-1931 ; prisée des objets
mobiliers se trouvant au 67 avenue Marceau, 31 janvier 1930 ; comptes de la succession.
Termes d'indexation
Sautereau, Marie Antoine Jacques Bernard; Blanc, Edmond; Jankowska, Mariquita Rafaella Louise
Anne Carmen Blanche Nita Manuela Valentine; Sautter, Alice; Sautter, Emmanuel Gaston; Galilée (rue);
Courcelles (rue de); Marceau (avenue); Etretat (Seine-Maritime)
MC/DC/LXII/71
Successions Seeligmann, Terquem, Thierrée, de Tonnac-Villeneuve.
1913-1932
Archives nationales (France)
39
. Succession de Théodore Jacques Raoul Seeligmann, négociant, époux d'Elise Mimi Salomons,
demeurant 195 boulevard Malesherbes à Paris, décédé le 3 octobre 1928, 1928-1931 : déclaration de
succession ; correspondance et pièces diverses, 1928-1931 ; comptes de la succession ; notoriété après
décès, 18 octobre 1928 ; valeurs ; pièces concernant la société Seeligmann et Kaan, 1928-1929.
. Succession de Jean Jacques Terquem, libraire-éditeur, époux d'Esther Hessi Grünberg, demeurant 19
rue Scribe à Paris, mort pour la France le 15 septembre 1914, 1913-1926 : état liquidatif de la
communauté Terquem-Grünberg et de la succession de Jean Terquem, 25 novembre 1920 ; inventaire
après décès, 5 décembre 1919 ; correspondance et pièces diverses, 1916-1926 ; inventaire des
marchandises de la librairie Jean Terquem ; contrat de mariage entre Jean Terquem et Esther Grünberg,
3 avril 1913 ; pièces comptables.
. Succession d'Albert Thierrée, demeurant 8 rue Brantôme à Paris, décédé le 10 mai 1932, 1932 :
correspondance et pièces diverses, 1932 ; estimation et état des locations de deux propriétés sises à Paris,
l'une 54 rue des Archives et 59 rue des Francs-Bourgeois, l'autre 16 rue Geoffroy-l'Angevin, juillet 1932.
. Succession de Maximilien de Tonnac-Villeneuve, capitaine, époux de Mathilde Nancy Jacqueline
Ricard, demeurant à Castelnau-de-Montmiral (Tarn), mort pour la France le 10 septembre 1916, 1916-
1918 : extrait de l'acte de décès ; déclaration de succession ; correspondance, 1914-1918 ; valeurs ; dépôt
judiciaire du testament, 29 janvier 1917 ; extrait de l'acte de mariage le 15 avril 1916.
Termes d'indexation
Seeligmann, Théodore Jacques Raoul; Salomons, Elise Mimi; Terquem, Jean Jacques; Grünberg, Esther
Hessi; Thierrée, Albert; Tonnac-Villeneuve, Maximilien de; Ricard, Mathilde Nancy Jacqueline;
Malesherbes (boulevard); Scribe (rue); Brantôme (rue); Archives (rue des); Francs-Bourgeois (rue des);
Geoffroy-l'Angevin (rue); Castelnau-de-Montmiral (Tarn)
MC/DC/LXII/72
Succession Tréfousse.
1859-1910
Succession de Dieudonné dit Théodore Tréfousse, ancien négociant, époux de Frances Moses Merton,
demeurant 3 rue de Logelbach à Paris, décédé le 19 juillet 1906, 1859-1910 : faire-part de décès ;
déclaration de succession ; pièces concernant la succession de Mme veuve Sophie Tréfousse, mère de
Dieudonné Tréfousse, décédée le 14 mars 1882, 1882-1902 ; pièces concernant une vente par la société
du Parc Monceau à Dieudonné Tréfousse, 1890-1896 ; correspondance, renseignements et pièces
diverses, 1882-1910 ; comptes de la succession ; créances, obligations ; contrat de mariage entre
Dieudonné Tréfousse et Frances Moses Merton, 29 décembre 1859 : liquidation et partage de la
communauté d'entre M. et Mme Tréfousse et de la succession de M. Tréfousse, 20 mars 1907 ; pièces
concernant les enfants Tréfousse, 1892-1902.
Termes d'indexation
Tréfousse, Dieudonné dit Théodore; Merton, Frances Moses; Tréfousse, Sophie; Logelbach (rue de)
MC/DC/LXII/73
Successions Trillaud, Turati.
1841-1927
. Succession de Jeanne Adrienne Alphonsine Henry, épouse de Roger Alphonse Trillaud, vétérinaire,
domiciliée à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), 35 avenue de la République, décédée le 4 janvier
1919, 1841-1927 : faire-part de décès ; pièces d'état civil, 1841-1918 ; déclaration de succession ;
délibération du conseil de famille, 1919 ; dépôt judiciaire du testament, 8 janvier 1919 ; pièces
comptables, 1919-1924 ; faire-part de décès de Clara Phillibert, tante de Mme Trillaud, décédée le 6
Archives nationales (France)
40
novembre 1918 ; état des réparations locatives incombant aux héritiers de Clara Phillibert, par suite de
son occupation d'un appartement ; correspondance et pièces diverses, 1921-1927 ; tirage au sort entre les
enfants Henry, avec plans du terroir de Morlincourt (Oise), 5 mai 1845.
. Succession de Marie Caroline Turati, célibataire, demeurant 1 rue Ballu à Paris, décédée le 4 novembre
1921, 1912-1925 : location de l'appartement 1 rue Ballu, 1912-1922 ; valeurs ; correspondance et pièces
diverses, 1921-1925 ; papiers de famille, 1912-1918 ; comptes de la succession ; dépôt judiciaire des
testaments olographes, 5 novembre 1921.
Termes d'indexation
Henry, Jeanne Adrienne Alphonsine; Trillaud, Roger Alphonse; Phillibert, Clara; Turati, Marie Caroline;
Ballu (rue); Morlincourt (Oise); Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)
MC/DC/LXII/74
Successions Valeur, Vaucher, Viallard.
1872-1933
. Succession de Marie Valeur, épouse de Louis Adolphe Mathieu, domiciliée à La Varenne-Saint-Hilaire
[auj. Saint-Maur-des-Fossés, Val-de-Marne], 52 rue Saint-Hyacinthe, décédée le 8 décembre 1889, 1872-
1890 : déclaration de succession ; arrêt de la cour d'assises des Deux-Sèvres portant condamnation et
interdication légale de Louis Marie Valeur, petit-fils de Marie Valeur, 27 août 1888 ; délibération du
conseil de famille, 12 mars 1890 ; donation par Louis Auguste Valeur à son épouse Louise Amandine
Françoise Alphonsine Eloy, 21 avril 1883 ; donation par Guillaume Ragois à Louis Auguste Valeur, 17
avril 1872.
. Succession d'Edouard Vaucher, pasteur, époux de Mathilde Julie Louise Bersier, demeurant 80 avenue
du Bois-de-Boulogne à Paris, décédé le 14 mars 1920, 1874-1927 :
- comptes de la succession ; contrat de mariage entre Ambroise Jules Jacques Germain et Marie Vaucher,
fille d'Edouard Vaucher, 31 octobre 1902 ; correspondance et pièces diverses, 1920-1927 ; inventaire
après décès, 6 août 1920 ; statuts de la Société française de physique ; statuts de la Société astronomique
de France, 1887 ; Bulletin de la Société astronomique de France, janvier 1917 ; statuts de la Société
amicale de secours das anciens élèves de l'Ecole Polytechnique, 1916 ; statuts de l'Association de
bienfaisance parmi les Protestants luthériens de Paris et du département de la Seine, 1907.
- correspondance, notes et pièces diverses, 1914-1921 ; contrat de mariage d'Edouard Vaucher et
Mathilde Bersier, 25 juin 1874 ; donation de Mme Vaucher à son mari, 3 mars 1890 ; donation par Mme
veuve Vaucher à ses enfants, 15 mars 1878 ; partage entre Edouard Vaucher et ses frères et soeurs, 15
mars 1878 ; divers actes de famille, 1889-1920.
. Successions d'Antoine Viallard, administrateur de société, et de son épouse, née Eugénie Gillet,
demeurant 92 rue de Richelieu à Paris, décédés respectivement les 8 février 1930 et 27 juin 1929, 1924-
1933 : faire-part de décès d'Antoine Viallard ; déclarations de succession ; correspondance et pièces
diverses, 1929-1933 ; valeurs ; comptes des successions ; partage des successions confondues, 13
novembre 1930 ; donation de Mme Villard à son mari, 26 décembre 1924.
Termes d'indexation
Valeur, Marie; Mathieu, Louis Adolphe; Valeur, Louis Marie; Valeur, Louis Auguste; Eloy, Louise
Amandine Françoise Alphonsine; Ragois, Guillaume; Vaucher, Edouard; Bersier, Mathilde Julie Louise;
Germain, Ambroise Jules Jacques; Vaucher, Marie; Viallard, Antoine; Gillet, Eugénie; Bois-de-Boulogne
(avenue du); Richelieu (rue de); Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)
MC/DC/LXII/75
Archives nationales (France)
41
Successions de Villiers, Wegener, Weil, Yzquierdo.
1916-1931
. Succession de Gaston Charles de Villiers, officier, demeurant 20 rue de Rivoli à Paris, décédé le 7 août
1925 1922-1930, : faire-part de décès ; correspondance et pièces diverses, 1922-1930 ; avis d'adjudication
de deux maisons sises à Paris, 66 avenue des Gobelins et 5 rue Abel-Hovelacque, le 1er juin 1926
. Succession de Maurice Adrien (Otto) Wegener, employé de commerce, époux d'Odette Louise Pauline
Le Cesne, domicilié à Paris, 145 avenue de Wagram, mort pour la France le 9 avril 1918, 1916-1928 :
dépôt d'acceptation des bénéficiaires, 1918 ; signification de jugement à partie, 1921 ; déclaration de
succession ; état liquidatif des communauté et succession Wegener ; pièces comptables, 1918-1927 ;
testament d'Anne Marie Annette Regnaud, épouse d'Otto Wilhelm Wegener, photographe, 1916 ;
correspondance, 1918-1928.
. Succession de Victor Léon Weil, marchand de draperies et fournitures pour tailleurs, époux de Berthe
Spira, demeurant 1 boulevard de Courcelles à Paris, décédé le 17 mars 1929, 1923-1931 : correspondance
et pièces diverses, 1923-1931 ; adjudication du fonds de commerce de draperies et fournitures pour
tailleurs exploité à Paris, 2 rue de Cléry, 1929 ; conseil de famille, 1929 ; pièces comptables ; déclaration
de succession ; comptes de la succession.
. Succession de Gustave Louis Yzquierdo, inspecteur principal de police en retraite, époux de Jeanne
Marie Caroline Noël, demeurant 15 rue de la Pépinière à Paris, décédé le 11 avril 1927, 1927-1930 :
déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1927-1930 ; comptes de la succession.
Termes d'indexation
Villiers, Gaston Charles de; Wegener, Maurice Adrien; Le Cesne, Odette Louise Pauline; Regnaud, Anne
Marie Annette; Wegener, Otto Wilhelm; Weil, Victor Léon; Spira, Berthe; Yzquierdo, Gustave Louis;
Noë, Jeanne Marie Caroline; Rivoli (rue de); Gobelins (avenue des); Abel-Hovelacque (rue); Wagram
(avenue de); Courcelles (boulevard de); Cléry (rue de); Pépinière (rue de la)
MC/DC/LXII/76 - MC/DC/LXII/93
Particuliers.
1803-1964
MC/DC/LXII/76
Acloque, Adelfang, Altschueler.
1877-1932
. Mme veuve Alice Acloque, demeurant 9 place des Etats-Unis à Paris, 1913-1922 : pièces comptables,
1913-1922.
. Louis Adelfang, sujet russe, demeurant 34 rue de Bellefond à Paris, décédé le 7 décembre 1914, 1915-
1916 : correspondance concernant sa succession, 1915-1916.
. Dora Grumberg, veuve de David Charles Altschueler, demeurant 55 rue de Lille à Paris, 1929-1932 :
correspondance et pièces diverses, 1931-1932 ; estimation d'un immeuble de rapport sis 10 rue de
Bretagne à Paris, 1929.
. M. Altschueler, 1877-1898 : titres de propriété de terrains sis à Vaucresson (Hauts-de-Seine), avec
plans, 1877-1898.
Termes d'indexation
Acloque, Alice; Adelfang, Louis; Grumberg, Dora; Altschueler, David Charles; Altschueler, M.; Etats-
Unis (place des); Bellefond (rue de); Bretagne (rue de); Lille (rue de); Vaucresson (Hauts-de-Seine)
Archives nationales (France)
42
MC/DC/LXII/77
Andigné (d'), Anxionnaz, Barry-Delongchamp, Bensé
1803-1924
. Marie Léonie Clotilde Brunet d'Evry, épouse de Henri Guy Marie Joseph comte d'Andigné, demeurant
au château de Resteau à Maigné (Sarthe), 1911-1924 : ventes de terrains, 1911-1924
. Jean Maurice Emile Anxionnaz, demeurant 60 boulevard de Ménilmontant à Paris, 1908-1910 : titres
de propriété d'une maison sise 80 boulevard de Belleville à Paris, 1908-1910.
. Gontran Louis Barry-Delongchamp, demeurant 60 avenue Victor-Hugo à Paris, 1904-1919 : baux et
fermages à Saint-Remy-lès-Chevreuse (Yvelines), 1904-1919.
. Edgard Bensé, 1803-1913 : titres d'une propriété sise à Gretz[-Armainvilliers] (Seine-et-Marne), 1803-
1913.
Termes d'indexation
Evry, Marie Léonie Clotilde Brunet d'; Andigné, Henri Guy Marie Joseph d'; Anxionnaz, Jean Maurice
Emile; Barry-Delongchamp, Gontran Louis; Bensé, Edgard; Ménilmontant (boulevard de); Belleville
(boulevard de); Victor-Hugo (avenue); Maigné (Sarthe); Gretz-Armainvilliers (Seine-et-Marne); Saint-
Rémy-lès-Chevreuse (Yvelines)
MC/DC/LXII/78
Bérard, Bizanelli, Blondeau, Bocchetti, Braquessac, Bruzzi, Buffet, Burkart, Burrus, Butel, Carlier,
Carnot.
1811-1939
. Maurice Robert Georges Bérard, président du conseil d'administration de la Banque de Syrie, et son
épouse, née Yolande Marguerite de Loÿs de Chaudieu, demeurant 7 rue Alfred-Dehodencq à Paris, 1811-
1937 : traité avec la Ville de Paris concernant des constructions à élever 85 avenue de Villiers et place du
Brésil, et 120 avenue de Wagram à Paris, avec plans, 1932-1937 ; pièces d'état civil, 1811-1857.
. Gaston Bizanelli dit Zanel, demeurant 262 bis rue des Pyrénées à Paris, 1926-1930 : liquidation de la
société "Alex" au profit de Gaston Bizanelli dit Zanel, 1928-1930 ; statuts de la société "Alex" [ayant pour
objet la vente et la location de costumes, décors et accessoires de théâtre], 1926.
. Blondeau, 1874-1888 : contrat de mariage de Louis Frédéric Blondeau et Caroline Anna Giblin veuve
Boudet, 14 mars 1874 ; extrait de l'acte de mariage d'Eugène Julien Blondeau et de Jeanne
Venderhaegen, 10 mars 1888.
. Bocchetti, 1904-1920 : titres de propriété de terrains sis à Eaubonne (Val-d'Oise), 1904-1920.
. François Braquessac, restaurateur, demeurant 261 rue Saint-Honoré à Paris, 1887 : adjudication au
profit de François Braquessac d'une maison sise à l'angle du 261 rue Saint-Honoré et 16 rue Cambon, 8
janvier 1887.
. Joseph Antoine Bruzzi, entrepreneur de fumisterie, demeurant 44 rue Sedaine à Paris, 1933-1939 :
achat d'un terrain sis à Villiers-Saint-Frédéric (Yvelines), 1933-1939.
. Madeleine Françoise Marie Gabrièle Buffet, épouse divorcée de François Marie Martinez Picabia, artiste
peintre, demeurant 82 rue des Petits-Champs à Paris, 1926-1929 : titres de propriété de terrains sis à
Bormes[-les-Mimosas] (Var), 1926-1929.
. Mme Burkart, 1836-1915 : titres de propriété d'une maison sise 32 rue Nollet à Paris, 1836-1915.
. Fernand Burrus, industriel, demeurant à Senones (Vosges), 1924-1925 : acquisition d'une propriété sise
à Saint-Vit (Doubs), 1924-1925.
. Pierre Butel et son épouse, née Suzanne Vigier, demeurant 19 rue de la Véga à Paris, 1922-1930 :
adjudication du fonds de commerce de fabricant et marchand d'orgues mécaniques et instruments de
musique sis 17 et 19 rue de la Véga, 1922-1930.
. Edmond Carlier, demeurant à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), 15 avenue Gambetta, 1930-1932 :
Archives nationales (France)
43
acquisition d'un fonds de commerce de vente de caviar sis 92 rue Saint-Lazare à Paris, 1930-1932.
. Adolphe Léon François Carnot, ingénieur des arts et manufactures, demeurant 8 avenue de Montespan
à Paris, 1927-1928 : baux d'immeubles sis 93-95 avenue des Champs-Elysées et 15-17 rue Pierre-Ier-de-
Serbie à Paris, 1927-1928.
Termes d'indexation
Bérard, Maurice Robert Georges; Loÿs de Chaudieu, Yolande Marguerite de; Bizanelli, Gaston;
Blondeau, Louis Frédéric; Giblin, Caroline Anna; Blondeau, Eugène Julien; Venderhaegen, Jeanne;
Bocchetti; Braquessac, François; Bruzzi, Joseph Antoine; Buffet, Madeleine Françoise Marie Gabrièle;
Picabia, François Marie Martinez; Burkart, Mme; Burrus, Fernand; Butel, Pierre; Vigier, Suzanne;
Carlier, Edmond; Carnot, Adolphe Léon François; Alfred-Dehodencq (rue); Villiers (avenue de); Wagram
(avenue de); Brésil (place du); Pyrénées (rue des); Saint-Honoré (rue); Cambon (rue); Sedaine (rue);
Nollet (rue); Véga (rue de la); Saint-Lazare (rue); Montespan (avenue de); Petits-Champs (rue des);
Champs-Elysées (avenue des); Pierre-Ier-de-Serbie (avenue); Eaubonne (Val-d'Oise); Villiers-Saint-
Fréderic (Yvelines); Bormes-les-Mimosas (Var); Senones (Vosges); Saint-Vit (Doubs); Colombes (Hauts-
de-Seine)
MC/DC/LXII/79
Casanova, Charton, Chaumont, Cohen, Consil, Couderc de Saint-Chamant, de Dampierre, Davydoff,
Debroas
1868-1939
. Ange Jean Alexandre Casanova, directeur de théâtres, et son épouse, née Hélène Marie Guilhaume,
demeurant 95 avenue de la République à Paris, 1925-1931 : acte d'acquisition d'une propriété sise 8 rue
de Belleville et 15-19 rue Dénoyez à Paris, 30 janvier 1925 ; correspondance et pièces diverses concernant
cette acquisition, 1925-1931.
. François Fernand Charton, ancien négociant, demeurant 10 rue Condorcet à Paris, 1868-1909 :
liquidation de la succession de Henri Augustin Paté (décédé le 6 septembre 1901), beau-père de François
Fernand Charton, 1889-1909 ; faire-part de décès de Henri Augustin Paté ; vente d'une maison sise 93
rue de la Folie-Méricourt à Paris, 1890-1906 ; titres de propriété de la maison sise 10 rue Condorcet, avec
plans, 1868-1896.
. Chaumont, 1900-1925 : faire-part de décès du général Honoré Chaumont, demeurant 2 rue de la
Bienfaisance à Paris, décédé le 30 décembre 1900 ; facture, 1925 ; règlement de l'Asile national de la
Providence, maison de retraite pour vieillards sise à Paris, 77 rue des Martyrs, 1915.
. Louis Cohen, commerçant, demeurant à Milwaukee (Etats-Unis), 1925 : extrait de l'acte de décès à
Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) le 9 juin 1925.
. Jean Consil, demeurant 5 rue Guy Patin à Paris, 1873-1920 : titres de propriété d'une maison sise au
Vésinet (Yvelines), 1873-1920.
. Marie Joseph Henri Couderc de Saint-Chamant, ancien officier de cavalerie, demeurant 167 bis avenue
Victor-Hugo à Paris, 1910 : faire-part du décès le 25 février 1910.
. Anne Marie Josèphe Ghislaine Emma de Meeus, épouse du comte Aymar de Dampierre, demeurant 75
rue de Longchamp à Paris, 1933-1939 : vente de terrains sis à Ezy[-sur-Eure] (Eure), avec plan, 1933-
1939.
. Alexandre Davydoff, demeurant 4 rue Henri-Heine à Paris, 1928 : acquisition de parts dans la société
civile de l'immeuble 23 boulevard Murat à Paris, 1928.
. Auguste Victor Debroas et son épouse, née Henriette Marie Court, demeurant à La Baule (Loire-
Atlantique), 1923-1929 : avis de l'adjudication d'un terrain sis à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), près de
la rue Jules-Vallès, le 18 juin 1929 ; correspondance et pièces diverses concernant l'adjudication, avec
plan, 1923-1929.
Archives nationales (France)
44
Termes d'indexation
Casanova, Ange Jean Alexandre; Guilhaume, Hélène Marie; Charton, François Fernand; Paté, Henri
Augustin; Chaumont, Honoré; Cohen, Louis; Conseil, Jean; Couderc de Saint-Chamant, Marie Joseph
Henri; Meeus, Anne Marie Josèphe Ghislaine Emma de; Dampierre, Aymar de; Davydoff, Alexandre;
Debroas, Auguste Victor; Court, Henriette Marie; République (avenue de la); Belleville (rue de); Dénoyez
(rue); Condorcet (rue); Folie-Méricourt (rue de la); Bienfaisance (rue de la); Martyrs (rue des); Guy-
Patin (rue); Longchamp (rue de); Victor-Hugo (avenue); Henri-Heine (rue); Murat (boulevard); Neuilly-
sur-Seine (Hauts-de-Seine); Le Vésinet (Yvelines); La Baule-Escoublac (Loire-Atlantique); Saint-Ouen
(Seine-Saint-Denis)
MC/DC/LXII/80
Deffontaine, Delhôtal, Devaine, Devienne, Douce, Dufrenne, Edeline, Ellenberger, Fiaux.
1821-1933
. Eugénie Rodet, veuve d'Arthur Eugène Deffontaine, modiste, demeurant 13 rue Royale à Paris, 1924-
1927 : vente d'un fonds de commerce de modiste exploité 13 rue Royale, et de succursales sises à
Deauville (Calvados) et à Londres, 1924-1925 ; affiche de la vente d'une villa et de terrains sis à
Tourgéville (Calvados) le 29 juillet 1925 ; pièces concernant une propriété sise aux Damps (Eure), 1925 ;
correspondance, 1924-1927.
. Lucien Léon Delhôtal, industriel, demeurant 140 bis rue Pelleport à Paris, 1914-1925 : acquisition d'un
pavillon d'habitation sis à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), avenue Léon Menu, 1914-1925 ; acquisition
d'un terrain sis 101 rue Haxo à Paris, juillet 1914.
. Devaine, 1821-1913 : baux d'une maison sise 13 rue Grégoire-de-Tours à Paris, 1821-1913.
. Bernardine Félicitée Devienne, sage-femme, demeurant 251 boulevard Raspail à Paris, 1893 : adoption
par Bernardine Félicitée Devienne de Louise Pauline Devienne, sage-femme, épouse de Ménélas Charles
Blanc, 1893.
. Marie Manceau, veuve de Paul Jules Douce, demeurant à Reims (Marne), 21 rue du Cloître, 1902-1916 :
titres de propriété d'un immeuble sis à Saint-Maurice (Val-de-Marne), 9 impasse des Epinettes, 1902-
1916.
. Oscar Dufrenne, directeur de salles de spectacle [mort assassiné le 24 septembre 1933], demeurant 10
rue de l'Echiquier à Paris, 1933 : correspondance concernant la vente du mobilier d'Oscar Dufrenne
avant son décès, 1933 ; inventaire du mobilier garnissant l'appartement du 10 rue de l'Echiquier.
. Edeline, 1861-1912 : titres de propriété d'un hôtel sis 23 villa Saïd à Paris, 1861-1912.
. M. Ellenberger, 1875-1893 : titres de propriété d'une maison sise dans l'île de Petit-Bry dite l'Ile
d'Amour à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), vendue par M. Angot à M. Ellenberger, 1875-1893.
. François Félix Gaspard Fiaux, docteur en médecine, demeurant à Andilly (Val-d'Oise), 1841-1888 :
titres de propriétés sises à Andilly, 1841-1888.
Termes d'indexation
Rodet, Eugénie; Deffontaine, Arthur Eugène; Delhôtal, Lucien Léon; Devaine; Devienne, Bernardine
Félicitée; Devienne, Louise Pauline; Blanc, Ménélas Charles; Manceau, Marie; Douce, Paul Jules;
Dufrenne, Oscar; Edeline; Ellenberger, M.; Angot, M.; Fiaux, François Félix Gaspard; Royale (rue);
Pelleport (rue); Haxo (rue); Grégoire-de-Tours (rue); Raspail (boulevard); Echiquier (rue de l'); Saïd
(villa); Deauville (Calvados); Tourgéville (Calvados); Les Damps (Eure); Bry-sur-Marne (Val-de-Marne);
Reims (Marne); Saint-Maurice (Val-de-Marne); Andilly (Val-d'Oise); Londres (Royaume-Uni)
MC/DC/LXII/81
Fleury, Foäche, Foret, François-Poncet, Galantière, Gauthier.
Archives nationales (France)
45
1835-1964
. Michel Edouard Fleury, employé de commerce, demeurant 27 rue Bergère à Paris, 1835-1868 : extrait
de l'acte de naissance le 15 mai 1835 ; contrat de mariage avec Adèle Geneviève Chabriat, veuve de Jean
Baptiste Alexandre Féry, 22 décembre 1868.
. Baron Maurice Adrien Foäche, époux de Marie Laure Bourgeois veuve Voyé, demeurant 6 rue du
Général Gouraud à Viroflay (Yvelines), 1873-1931 : emprunt au Crédit foncier de France, 1929-1931 ;
projet de nouveaux statuts de la Compagnie des cristalleries de Baccarat, 1920 ; pièces diverses, 1913-
1917 ; contrat de mariage de Maurice Foäche et Mme veuve Voyé, 12 février 1914 ; pièces concernant les
familles Bourgeois et Voyé, 1873-1914.
. Marie Marguerite Antoinette Boulet, veuve de Gabriel Marie François Foret, demeurant 126 rue de
Rivoli à Paris, 1896-1899 : titres de propriété de terrains sis à Sèvres (Hauts-de-Seine), 1896-1899.
. André François-Poncet, ambassadeur de France à Berlin, époux de Jacqueline Constance Henriette
Dillais, demeurant 92 rue du Ranelagh à Paris, 1932 : projet de bail de locaux sis 28 boulevard
Poissonnière à Paris, 1932.
. Lewis Galantière, de nationalité américaine, demeurant à New-York, 1924 : projet de contrat de
mariage avec Dorothy Butler, 1924.
. Alphonse Félix Marie Gauthier, inspecteur commercial, époux de Denise Angèle Julienne Liévin,
demeurant 50 rue Polonceau à Paris, 1892-1964 : correspondance et pièces diverses, 1963-1964 ; titres
de propriété, 1892-1922.
Termes d'indexation
Fleury, Michel Edouard; Chabriat, Adèle Geneviève; Féry, Jean Baptiste Alexandre; Foäche, Maurice
Adrien; Bourgeois, Marie Laure; Boulet, Marie Marguerite Antoinette; Foret, Gabriel Marie François;
François-Poncet, André; Dillais, Jacqueline Constance Henriette; Galantière, Lewis; Butler, Dorothy;
Gauthier, Alphonse Félix Marie; Liévin, Denise Angèle Julienne; Bergère (rue); Rivoli (rue de); Ranelagh
(rue du); Poissonnière (boulevard); Polonceau (rue); Viroflay (Yvelines); Sèvres (Hauts-de-Seine); New
York (Etats-Unis)
MC/DC/LXII/82
Genet, Gobin, Gody, de Gontaut-Biron, Gracy, Jacqueau, Joly, Julliot
1828-1932
. Jean Genet, demeurant 224 rue de Rivoli à Paris, 1828-1929 : vente d'une maison sise 38 rue de Malte à
Paris, 1921-1929 ; avis d'adjudication de la maion le 25 juillet 1922 ; plans ; titres de propriété, 1828-
1921.
. Mme veuve Gobin, demeurant à Erquy (Côtes-d'Armor), 1920 : correspondance, 1920.
. Henri Gody, demeurant à Amboise (Indre-et-Loire), 5 rue d'Orange, 1931-1932 : cession de brevets d'un
réveil baromètre à la société des Anciens établissements Duverdrey et Bloquel, 1931-1932 ; statuts de la
société des Anciens établissements Duverdrey et Bloquel, s.d.
. Comte Armand de Gontaut-Biron, décédé le 30 octobre 1918, 1907-1918 : faire-part de décès ; contrat
de mariage avec Germaine Lucie Burchard, 10 avril 1907.
. M. Gracy, 1858-1882 : titres d'une propriété sise à Croissy[-sur-Seine] (Yvelines), 32 quai de l'Ecluse,
ayant appartenu à la famille Guiard, 1858-1882 ; plan.
. François Charles Jacqueau, dessinateur, demeurant 14 rue d'Alleray à Paris, 1922-1923 : acquisition de
terrains sis à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 1922- 1923.
. Marcel Joly, docteur en médecine, demeurant 82 rue La-Fontaine à Paris, 1920-1928 : adjudication de
droits à promesse de vente de la propriété sise 82 rue La-Fontaine, 1920-1928 ; plaquette avec photos de
la clinique médicale du 82 rue La-Fontaine ; avis de la vente aux enchères publiques de droits à des
promesses de vente le 10 décembre 1923.
Archives nationales (France)
46
. Henri Julliot, ingénieur, demeurant 3 rue de Flandre à Paris, 1905-1913 : cession de créance, 1905-1913.
Termes d'indexation
Genet, Jean; Gobin, Mme; Gody, Henri; Gontaut-Biron, Armand de; Burchard, Germaine Lucie; Gracy,
M.; Guiard; Jacqueau, François Charles; Joly, Marcel; Julliot, Henri; Rivoli (rue de); Malte (rue de);
Alleray (rue d'); La-Fontaine (rue); Flandre (rue de); Erquy (Côtes-d'Armor); Amboise (Indre-et-Loire);
Croissy-sur-Seine (Yvelines); Courbevoie (Hauts-de-Seine)
MC/DC/LXII/83
Jumaucourt, Kahn, Kaufmann, Laborde, Larue, de La Salle, de Laubespin, Lavocat.
1828-1940
. M. Jumaucourt, 1873-1911 : titres de propriété d'une maison sise 8 avenue des Gobelins à Paris, avec
plan, 1873-1911.
. Jean Kahn et son épouse, née Alice Tamhan, 1904-1927 : avis de la vente aux enchères d'un fonds de
commerce de vins-liqueurs bal, sis 4 place Saint-Fargeau à Paris, le 5 août 1927 ; correspondance et
pièces diverses concernant l'adjudication, 1904-1927.
. Isaac Kaufmann, industriel, demeurant 6 rue Bobillot à Paris, 1927-1940 : prêt du marquis de
Pontcharra à M. Kaufmann, 1927-1940.
. Jean François Alexandre Laborde, époux de Laure Cadet, demeurant à Boulogne-sur-Seine [auj.
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine], 62 bis avenue Jean Baptiste Clément, décédé le 5 octobre 1932,
1932-1933 : procuration pour recouvrer des créances en Russie dans le cadre de sa succession, 1932-
1933.
. Marie Léontine Thomas, veuve Larue, demeurant à Versailles (Yvelines), avenue Fourcault de Pavant,
1899-1913 : acquisition d'un terrain dans le parc de Glatigny à Versailles, 1910-1913 ; avis de lotissement
du parc de Glatigny à Versailles et du quartier de Mon Idée au Chesnay (Yvelines), 1910 ; cahier des
charges, clauses et conditions régissant les ventes du château et parc de Glatigny, 20 juin 1899 ;
établissement de propriété des immeubles composant le parc de Glatigny et du nouveau quartier de Mon
Idée, 1900.
. Comte Louis de La Salle, officier d'ordonnance du roi, 1828-1846 : correspondance concernant une
créance de 25 000 francs, du comte de La Salle sur Jacques François, armateur de Nantes (Loire-
Atlantique), placée sur l'établissement de l'ïle Mayotte, et le commerce de la maison François de Nantes
avec les Comores, la Réunion et l'île Maurice, 1828-1846.
. Pierre Marie Joseph Mouchet de Battefort, marquis de Laubespin, demeurant 13 quai d'Orsay à Paris,
1896-1918 : pièces concernant l'acquisition par le marquis de Laubespin d'un hôtel sis 76 rue de
l'Université à Paris, 1914-1918 ; avis de la vente de l'hôtel sis 76 et 78 rue de l'Université le 7 juillet 1914 ;
correspondance, 1913-1918 ; plan du quartier ; renonciation à usufruit par la comtesse de Laubespin, 25
juin 1896.
. Jules Emmanuel Lavocat, directeur de garage d'automobiles, demeurant 134 rue de Courcelles à Paris,
1910 : projet de contrat de mariage avec Céline Accarias, 1910.
Termes d'indexation
Jumaucourt, M.; Kahn, Jean; Tamhan, Alice; Kaufmann, Isaac; Pontcharra, de; Laborde, Jean François
Alexandre; Cadet, Laure; Thomas, Marie Léontine; La Salle, Louis de; François, Jacques; Laubespin,
Pierre Marie Joseph Mouchet de Battefort de; Lavocat, Jules Emmanuel; Accarias, Céline; Gobelins
(avenue des); Saint-Fargeau (place); Bobillot (rue); Orsay (quai d'); Université (rue de l'); Courcelles (rue
de); Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine); Le Chesnay (Yvelines); Versailles (Yvelines); Nantes (Loire-
Atlantique); Russie; Comores; Maurice; Mayotte (département); La Réunion (département)
Archives nationales (France)
47
MC/DC/LXII/84
Leborgne de Boigne, Le Cesne.
1798-1921
. Benoît Leborgne de Boigne (1751-1830), ancien général, demeurant 22 rue Neuve-des-Mathurins à
Paris, 1798-1822 : acquisitions de terres sises à Adon (Loiret), 1809-1822 ; procédure concernant ces
acquisitions, 1811-1822 ; pièces diverses concernant les terres d'Adon, 1810-1819 ; extrait de l'acte de
mariage en Angleterre avec Louise Eléonore Charlotte Adélaïde Osmond le 11 juin 1798 ; bail de la
maison sise 22 rue Neuve-des-Mathurins, 1814 ; cotisation à l'emprunt de 100 millions, 1815.
. Paul Le Cesne, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), 55 boulevard Périer, 1884-1921 : vente par
la marquise de Gabriac à Paul Le Cesne d'un hôtel particulier sis 60 avenue Hoche à Paris, 1919-1921 ;
titre de propriété, 1884-1890.
Termes d'indexation
Leborgne de Boigne, Benoît; Osmond, Louise Eléonore Charlotte Adélaïde; Le Cesne, Paul; Gabriac,
Mme de; Neuve-des-Mathurins (rue); Hoche (avenue); Marseille (Bouches-du-Rhône); Adon (Loiret)
MC/DC/LXII/85
Leclercq.
1899-1930
Paul Augustin Leclercq, directeur de société, demeurant 48 rue de Paradis à Paris, 1899-1930 : factures
automobiles, 1927-1930 ; papiers personnels ; factures diverses, 1910-1912 ; correspondance et pièces
diverses, 1899-1914.
Termes d'indexation
Leclercq, Paul Augustin; Paradis (rue de)
MC/DC/LXII/86
L'Estoille (de), Liévin.
1898-1932
. Marie Marguerite Jeanne Roy de l'Ecluse, veuve d'Antoine Louis Duclaux, comte de L'Estoille, 1898-
1932 : vente d'appartements de l'immeuble sis 34 bis rue de La-Tour-d'Auvergne à Paris, 1929-1932 ;
titres de propriété, obligations et pièces diverses, 1898-1930
. René Liévin, agent de change, demeurant 20 boulevard Montmartre à Paris, 1923-1929 : acquisition du
domaine de La Paillardière à Nevoy (Loiret), avec plan, 1923-1929.
Termes d'indexation
Roy de l'Ecluse, Marie Marguerite Jeanne; L'Estoille, Antoine Louis Duclaux de; Liévin, René; La-Tour-
d'Auvergne (rue de); Montmartre (rue); Nevoy (Loiret)
MC/DC/LXII/87
Lozet, Marais, Marignan.
1815-1928
. Célina Laloue, veuve de Philippe Jean Lozet, demeurant au Vésinet (Yvelines), 5 allée Desaix, 1878-1927
: vente à Charles Isidore Poupet d'une propriété sise au Vésinet, 18 rue de la Faisanderie, 1925-1927 ;
titres de propriété, 1878-1901 ; inventairte après décès de Henriette Léonie Lozet, 20 janvier 1911 ; dépôt
judiciaire du testament olographe de Léonie Lozet, 12 janvier 1911 ; notoriété après décès de Juliette
Lozet, 10 mars 1919 ; faire-part mortuaire de Mme veuve Philippe Jean Lozet, décédée le 15 avril 1925.
. Marie Marais, épouse divorcée d'Edouard Debergue, commis de négociant, 1815-1906 : correspondance
Archives nationales (France)
48
et pièces diverses, 1900-1906 ; extrait de l'acte de mariage d'Edouard Debergue et Marie Marais le 11
février 1873 ; titres de propriété d'une maison sise à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 26 rue du Pont,
1866-1906 ; procédure de divorce entre M. et Mme Debergue, 1873-1901 ; résiliation de bail d'une
propriété sise à Neuilly-sur-Seine, 27 novembre 1891 ; état liquidatif des reprises de Mme Debergue, 6
février 1894 ; titres de propriétés, 1815-1905 ; état liquidatif de la succession de Mlle Marais, mère de
Marie Marais, 18 juillet 1888.
. Mlle Marignan, demeurant 3 bis rue des Beaux-Arts à Paris, 1927-1928 : adjudication au profit de Mlle
Marignan d'un fonds de commerce de fabrique de poupées, sis 3 bis rue des Beaux-Arts, 1927-1928 ;
affiche de la vente aux enchères du fonds de commerce de poupées sis 3 bis rue des Beaux-Arts le 6
février 1928.
Termes d'indexation
Laloue, Célina; Lozet, Philippe Jean; Poupet, Charles Isidore; Lozet, Henriette Léonie; Lozet, Juliette;
Marais, Marie; Debergue, Edouard; Marignan, Mlle; Beaux-Arts (rue des); Le Vésinet (Yvelines);
Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
MC/DC/LXII/88
Markiewicz, Marot, Marsaux, Marteau, Masson, Molard, de Montalivet, de Montbron.
1872-1945
. Louis Markiewicz, artiste peintre, et son épouse, née Constance Enesco, demeurant 6 rue de la Mission-
Marchand à Paris, 1927-1931 : séparation de biens, 1927-1931.
. Léon Célestin Marot, demeurant 17 rue des Pyramides à Paris, 1926-1945 : vente, avec Mme Jeanne
Belon, d'un fonds de commerce de salon de coiffure, sis 14 bis rue d'Argenteuil à Paris, à Louise
Cordonnier, 1926-1929 ; correspondance, 1943-1945 ; extrait de l'acte de décès de Léon Célestin Marot le
16 octobre 1927.
. Marie Blin, veuve de Jean Ernest Henri Marsaux, et son fils Jacques Jean Antoine Marsaux, demeurant
17 rue du Colonel-Moll à Paris, 1886-1927 : vente d'une maison sise à Château-Thierry (Aisne), 26 rue
Saint-Martin, 1927 ; titres de propriété et mémoires de travaux, 1886-1920 ; contrat de mariage entre
Ernest Marsaux et Marie Blin, 8 janvier 1893 ; inventaire après décès d'Ernest Marsaux, 31 juillet 1906.
. Firmin Albert Marteau, ancien juge au tribunal de commerce de la Seine, demeurant 24 place
Malesherbes à Paris, 1882-1889 : mise en location d'une maison sise 62 rue Tiquetonne à Paris, avec
plan, 1882-1889 ; statuts et pièces diverses concernant la Société de constructions du Carrefour des
Postes, 1883.
. Mme veuve Masson, 1872-1880 : titres de propriété et pièces diverses concernant un immeuble sis 49
passage Saint-Ange à Paris, 1872-1880.
. Mme veuve Molard, bouchère, demeurant 210 rue de Rivoli à Paris, 1898-1900 : pièces de procédure
d'une affaire de vol et d'escroquerie à son encontre, 1898-1900.
. Comte Georges Raoul Masson Bachasson de Montalivet, officier, 1930 : contrat de mariage avec
Marguerite Henriette Marie Fidèle d'Ussel, correspondance et pièces diverses, 1930.
. Comte Aymard Marie Paul de Cherade de Montbron, demeurant 4 rue de Calais à Paris, 1912 : mise en
adjudication par le comte de Montbron du domaine d'Ambert sis à Chanteau et à Saint-Lyé[-la-Forêt]
(Loiret), 2 octobre 1912.
Termes d'indexation
Markiewicz, Louis; Enesco, Constance; Marot, Léon Célestin; Belon, Jeanne; Cordonnier, Louise; Blin,
Marie; Marsaux, Jean Ernest Henri; Marsaux, Jacques Jean Antoine; Marteau, Firmin Albert; Masson,
veuve; Molard, veuve; Montalivet, Georges Raoul Masson Bachasson de; Ussel, Marguerite Henriette
Marie Fidèle d'; Montbron, Aymard Marie Paul de Cherade de; Mission-Marchand (rue de la); Pyramides
Archives nationales (France)
49
(rue des); Argenteuil (rue d'); Colonel-Moll (rue du); Malesherbes (place); Tiquetonne (rue); Saint-Ange
(passage); Rivoli (rue de); Calais (rue de); Château-Thierry (Aisne); Saint-Lyé-la-Forêt (Loiret);
Chanteau (Loiret)
MC/DC/LXII/89
Montesquiou-Fezensac (de), Morin, de Mortemart.
1914-1930
. Vicomte Hubert Henri Fernand de Montesquiou-Fezensac et son épouse, née Marie Amédée Andréine
Joséphine Roger, demeurant 107 rue de la Pompe à Paris, 1914-1928 : correspondance et pièces diverses,
1915-1928 ; extrait de l'acte de mariage le 27 mai 1918 ; contrat de mariage, 27 mai 1918 ; compte
d'administration et état de fortune concernant Marie Roger au 31 décembre 1914
. Henri Morin, liquidateur syndic près le tribunal de commerce de la Seine, demeurant 22 rue de l'Odéon
à Paris, 1920-1930 : dossiers concernant diverses affaires traitées avec l'étude, avec avis d'adjudications
de fonds de commerce, 1920-1930.
. Duc Charles Marie Louis Arthur Victurnien de Mortemart, demeurant 16 rue Murillo à Paris, 1929 :
correspondance, pièces diverses et projet de contrat de mariage avec Simone Henriette Anne Marie
Brossaud de Juigné, 1929.
Termes d'indexation
Montesquiou-Fezensac, Hubert Henri Fernand de; Roger, Marie Amédée Andréine Joséphine; Morin,
Henri; Mortemart, Charles Marie Louis Arthur Victurnien de; Juigné, Simone Henriette Anne Marie
Brossaud de; Pompe (rue de la); Odéon (rue de l'); Murillo (rue)
MC/DC/LXII/90
Mourgues, Pinard, Pirard, Rebikoff, Roume, Ruiz, Sahuguet, de Saint-Chamans.
1844-1934
. François Mourgues, directeur d'agence, demeurant à Paris, passage des Princes, 1908-1933 : acquisition
de la villa Bonne Nouvelle, sise avenue du Butard à Vaucresson (Hauts-de-Seine), 1929-1932 ;
acquisition d'un terrain du Parc d'Orsay (Essonne), 1926-1933 ; statuts de l'Association syndicale
autorisée des propriétaires du lotissement de la première partie du Parc d'Orsay, 1927-1928 ; acquisition
de terrains du lotissement de l'Assomption à Nice (Alpes-Maritimes), avec plans, 1927-1932 ; brevets
d'invention de François Mourgues, 1908-1933 ; bail du bureau sis passage des Princes, 1929-1932.
. Adèle Emilie Robert, veuve d'Alphonse Louis Pinard, demeurant 5 rue du Conservatoire à Paris, 1872-
1895 : vente d'un terrain sis à Draveil (Essonne), avec plans, 1875-1883 ; pièces diverses, 1872-1895.
. Jules Pirard, entrepreneur de peinture, 1934 : affiche de l'adjudication d'un fonds de commerce
d'entreprise de peinture, sis 33 rue d'Hauteville à Paris, appartenant à la succession de Jules Pirard, le 25
mai 1934 ; correspondance, 1934 ; prisée du mobilier de l'entreprise.
. Wassily Rebikoff, ingénieur électricien, demeurant 21 boulevard de Vaugirard à Paris, 1927 : cession de
brevets à Léonide Davydoff, banquier, 1927.
. Barthelemy Roume, parfumeur, demeurant 84 rue des Petits-Champs à Paris, 1859-1931 : demande
d'emprunt, restée sans suite, sur une propriété sise à Brévannes [auj. Limeil-Brévannes (Val-de-Marne)],
1859-1931.
. Armand Ruiz, administrateur de la Société franco-ottomane d'études industrielles et commerciales,
1910-1911 : correspondance concernant sa succession, 1910-1911.
. Louis Sahuguet, marchand de vins, cafetier, restaurateur et hôtelier, demeurant à Ivry-sur-Seine (Val-
de-Marne), 13 bis rue Pierre Curie, 1919-1924 : vente du fonds de commerce, 1919-1924.
. Comte Louis Gaëtan Marie de Saint-Chamans, demeurant en son château du Mousseau à Orbigny
(Indre-et-Loire), 1844 : acquisition par le comte de Saint-Chamans des domaines des Tranches et du
Archives nationales (France)
50
Gros Chêne situés à Chemillé-sur-Indrois et à Loché[-sur-Indrois] (Indre-et-Loire), 4 mars 1844.
Termes d'indexation
Mourgues, François; Robert, Adèle Emile; Pinard, Alphonse Louis; Pirard, Jules; Rebikoff, Wassily;
Davydoff, Léonide; Roume, Barthelemy; Ruiz, Armand; Sahuguet, Louis; Saint-Chamans, Louis Gaëtan
Marie de; Princes (passage des); Conservatoire (rue du); Hauteville (rue d'); Vaugirard (boulevard de);
Petits-Champs (rue des); Vaucresson (Hauts-de-Seine); Orsay (Essonne); Nice (Alpes-Maritimes);
Draveil (Essonne); Limeil-Brévannes (Val-de-Marne); Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne); Chemillé-sur-
Indrois (Indre-et-Loire); Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire); Orbigny (Indre-et-Loire)
MC/DC/LXII/91
Salvago, Sayous.
1847-1931
. Georges Salvago, avocat, conseiller général des Alpes-Maritimes, demeurant 23 avenue du Bois-de-
Boulogne à Paris et 1 place Charles-Félix à Nice (Alpes-Maritimes), 1847-1931 : acquisition d'un
immeuble sis 33 rue de Chazelles à Paris, 1930-1931 ; titres de propriété de l'immeuble, 1868-1913 ;
emprunt, 1928-1930 ; acquisition d'un immeuble sis 32 rue Guyot à Paris 1925-1930 ; titres de propriété
de l'immeuble, 1847-1897 ; bail de l'immeuble, 1920-1930 ; acquisition d'une maison sise 6 rue
Cernuschi à Paris, 1916-1925.
. Berthe Fanny Dolfus, veuve d'Auguste Edouard Sayous, demeurant 45 rue de Chabrol à Paris, 1852-
1905. : adjudication à Mme veuve Sayous d'une maison sise 90 rue de Lévis à Paris, 1904 ; titres de
propriété, 1852-1857 ; mitoyenneté, avec plans, 1894-1905.
Termes d'indexation
Salvago, Georges; Dolfus, Berthe Fanny; Sayous, Auguste Edouard; Bois-de-Boulogne (avenue du);
Chazelles (rue de); Guyot (rue); Cernuschi (rue); Chabrol (rue de); Lévis (rue de); Nice (Alpes-
Maritimes)
MC/DC/LXII/92
Sobanski, Soufflet de Chertemps, Taisne, Troubat.
1885-1933
. Comte Ladislas Sobanski, demeurant à Varsovie (Pologne), 1932-1933 : prêt du docteur Saqui au comte
Sobanski, 1932-1933.
. Henri Marie Joseph Soufflet de Chertemps, industriel, demeurant 2 bis rue Léon-Cosnard à Paris, 1927-
1930 : vente de terrains sis à Tergnier (Aisne) à la Compagnie du Chemin de fer du Nord, avec plans,
1927-1930.
. M. Taisne, entrepreneur, demeurant 16 rue Thérèse à Paris, 1885-1912 : titres de propriété de bois sis à
Pierrelaye (Val-d'Oise), vendus par M. Hocdé à M. Taisne, 1885-1912.
. Raymond Troubat, demeurant 132 rue La-Fayette à Paris, 1893-1924 : ventes de terrains à Maisons-
Alfort (Val-de-Marne), 1901-1924 ; pièces diverses, 1893-1900 ; liquidation et partage des successions de
Hyacinthe Michel Lesieur et de son épouse, née Louise Monnoury, 1894-1895 ; échange entre la
Compagnie des chemins de fer Paris-Lyon-Méditerranée et Raymond Troubat concernant des terrains sis
à Maisons-Alfort, 14 novembre 1895 ; échange entre la commune de Maisons-Alfort et Raymond Troubat
concernant des terrains sis à Maisons-Alfort, 29 novembre 1895 ; titres de propriété, 1894-1895 ; plans
de terrains.
Termes d'indexation
Sobanski, Ladislas; Saqui, M.; Soufflet de Chertemps, Henri Marie Joseph; Taisne, M.; Hocdé, M.;
Troubat, Raymond; Lesieur, Hyacinthe Michel; Monnoury, Louise; Léon-Cosnard (rue); Thérèse (rue);
Archives nationales (France)
51
La-Fayette (rue); Varsovie (Pologne); Tergnier (Aisne); Maisons-Alfort (Val-de-Marne); Pierrelaye (Val-
d'Oise)
MC/DC/LXII/93
Vadeboncoeur, Vandernotte, Vernes, Viest, Viollet, Voelckel.
1876-1932
. Gabrielle de Quinemont, épouse de Philippe Vadeboncoeur, demeurant Cité d'Outremont près de
Montréal (Canada), 1930-1932 : correspondance concernant un transfert d'obligations, 1930-1932.
. Louis Emile Vandernotte, ingénieur, demeurant 21 avenue Reille à Paris, 1922-1923 : vente d'un terrain
sis à Houlgate (Calvados) par Louis Bréguet, ingénieur, à M. Vandernotte, avec plans, 1922-1923.
. Mme Philippe Vernes, née Mallet, 1893-1931 : opérations en valeurs dotales effectuées pour le compte
de Mme Philippe Vernes du 4 février 1893 au 31 décembre 1931.
. Rosalie Philomène Graindorge, veuve d'Antoine Viest (décédé le 10 avril 1893), 1876-1922 :
correspondance concernant la succession de son époux, 1920-1922 ; extrait de l'acte de décès ; inventaire
après décès d'Antoine Viest, 28 juillet 1893 ; pièces diverses, 1876-1920 ; acquisition par M. et Mme Viest
d'une maison sise 61 rue Labrouste à Paris, 1889 ; contrat de mariage, 25 juin 1884 ; bail du 61 rue
Labrouste consenti par Mme Viest, 1913 ; mémoires de travaux de travaux de maçonnerie, 1888-1903.
. Viollet, 1908 : plans de terrains sis à Hardelot-Plage, commune de Neufchâtel-Hardelot (Pas-de-Calais)
; cahier des charges général pour la vente des terrains et villas de la société Hardelot, 1908.
. Eugène Voelckel, négociant, demeurant 7 bis rue de l'Aqueduc à Paris, 1912-1913 : acquisition par
Eugène Voelckel à la duchesse d'Uzès de son domaine de Boursault (Marne), avec plan, 1912-1913.
Termes d'indexation
Quinemont, Gabrielle de; Vadeboncoeur, Philippe; Vandernotte, Louis Emile; Bréguet, Louis; Vernes,
Philippe; Graindorge, Rosalie Philomène; Viest, Antoine; Viollet; Voelckel, Eugène; Uzès, Mme d'; Reille
(avenue); Labrouste (rue); Aqueduc (rue de l'); Montréal (Canada); Houlgate (Calvados); Neufchâtel-
Hardelot (Pas-de-Calais); Boursault (Marne)
MC/DC/LXII/94 - MC/DC/LXII/99
Sociétés.
1852-1939
MC/DC/LXII/94
Alfa Romeo (société) ; Approvisionnement de la presse et de l'édition (société pour l') ; Arcis et Long
(société) ; Barytes d'Auvergne (société des) ; Bertrandias (établissements) ; Bibliothèques automatiques
des voyages (société des) ; British American Press (société) ; Caritas (association) ; Charbons agglomérés
de Sologne (société des) ; Chemin de fer de Berck-Plage à Paris-Plage (compagnie du) ; Comité national
des sports ; Couche partout (société du) ; Diaconesses (association des) ; Discophone (société) ;
Dufrenne et Varna (société) ; Economiseur Hyvert (société).
1852-1935
. Alfa Romeo (société), 1931-1932 : adjudication d'un fonds de commerce de vente d'automobiles et
garage, exploité à Paris, 36 rue Marbeuf, 1931-1932 ; affiche de la vente aux enchères publiques du fonds
de commerce le 18 mai 1932.
. Approvisionnement de la presse et de l'édition (société pour l'), 1924 : projet de statuts pour la
constitution de la société, 1924.
. Arcis et Long (société) [ayant pour objet la fabrique de courroies pour transmission et cuirs industriels],
siège social à Villeubanne (Rhône) 188 cours Emile Zola, 1911-1912 : liquidation de la société, 1911-1912 ;
statuts de la société anonyme des Anciens établissements "Arcis et Long", 1912.
Archives nationales (France)
52
. Barytes d'Auvergne (société des), siège social à Paris, 85 rue La-Fayette, 1908-1911 : création et
liquidation de la société des Barytes d'Auvergne (Anciens établissements Gauthier Frères), 1908-1911 ;
projet de statuts de la société.
. Bertrandias (établissements) [ayant pour objet l'achat, la vente, la fabrication de métal antifriction et
d'alliages d'étain], siège social à La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine), 33 rue de Plaisance, 1930 :
constitution et statuts de la société, 1930.
. Bibliothèques automatiques des voyages (société des), siège social à Paris, 16 boulevard de Strasbourg,
s.d. : notice de présentation ; projet de statuts, s.d.
. British American Press (société), siège social à Paris, 6 cité Paradis, 1931 : statuts de la société, s.d. ;
déclaration de souscription, 1931.
. Caritas (association) [ayant pour but d'apporter une aide matérielle, intellectuelle et morale aux jeunes
filles et aux dames seules de la paroisse de Notre-Dame-de-Lourdes du XXe arrondissement de Paris et
accessoirement d'autres paroisses], siège social à Paris, 128 rue Pelleport, 1893-1935 : vente d'immeubles
sis à Sainte-Suzanne [auj. Sainte-Suzanne-et-Chammes] (Mayenne) par le chanoine Elie Pottier,
président de l'association Caritas, au profit de l'association, 1934-1935 ; statuts de l'association ; titres de
propriété, 1893-1931.
. Charbons agglomérés de Sologne (société des) [ayant pour objet l'exploitation de la fabrique de
charbons agglomérés et braises sise à Salbris (Loir-et-Cher)], 1891 : statuts de la société, 1891.
. Chemin de fer de Berck-Plage à Paris-Plage (compagnie du) [Berck et Le Touquet-Paris-Plage (Pas-de-
Calais)], 1928-1930 : dissolution de la compagnie, 1928-1930.
. Comité national des sports, 1925-1932 : renouvellement de la convention d'indivision avec le Racing
Club de France, 1931-1932 ; convention d'indivision entre le Comité national des sports et le Racing Club
de France, mars 1928 ; vente d'un terrain sis à Colombes (Hauts-de-Seine) par la Société immobilière de
l'ancien champ de courses de Colombes au Comité national des sports-Comité olympique français et au
Racing Club de France, mars 1928 ; correspondance, 1925-1927 ; conventions d'indivision entre le
Comité national des sports et le Racing Club de France, 1925 ; bail par le Comité national des sports et le
Racing Club de France à l'Association sportive du Parc olympique de Colombes et sous-location au
Racing Club de France, 17 mars 1928.
. Couche partout (société du) [ayant pour objet la fabrication de matelas de repos et de plage, de canoés
pliants, d'articles de sport, de camping, de plage, de montagne et de plein air], siège social à Saint-Ouen
(Seine-Saint-Denis), 6 rue des Entrepots, 1934 : constitution de la société, 1934 ; projet de statuts.
. Diaconesses (association des), 1852-1916 : acquisition de l'immeuble du 95 rue de Reuilly à Paris, 1913-
1916 ; titres de propriété, 1852-1901 ; brochure de l'Institution des Diaconesses des Eglises évangéliques
de France, 1906.
. Discophone (société) [ayant pour objet la fabrication, la production, la vente et l'exploitation directes ou
indirectes de tous phonogrammes sous forme de disques musicaux ou sous toutes autres formes],siège
social à Paris, 5 rue La-Boëtie, 1929 : constitution de la société, 1929 ; statuts.
. Dufrenne et Varna (société), [ayant pour objet l'exploitation du théâtre du Palace, 8 rue du Faubourg-
Montmartre à Paris], 1929-1932 : bail d'une salle en sous-sol du Palace, 1929-1932.
. Economiseur Hyvert (société), siège social à Paris, 27 avenue de l'Opéra, 1923-1925 : réduction de
capital de la société, 1923-1925.
Termes d'indexation
Pottier, Elie; Marbeuf (rue); La-Fayette (rue); Strasbourg (boulevard de); Paradis (cité); Pelleport (rue);
Reuilly (rue de); La-Boëtie (rue); Faubourg-Montmartre (rue du); Opéra (avenue de l'); Villeurbanne
(Rhône); La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine); Sainte-Suzanne (Mayenne); Salbris (Loir-et-Cher);
Berck (Pas-de-Calais); Le Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais); Colombes (Hauts-de-Seine); Saint-Ouen
(Seine-Saint-Denis); Auvergne (France , région administrative); Sologne (France)
Archives nationales (France)
53
MC/DC/LXII/95
Eleda Corporation (société) ; Entrepôts et warrants financiers (société des) ; Giraudeau et Jalibert
(société) ; Habitation à bon marché de Choisy-le-Roi (société d') ; Habitations à bon marché "Pax"
(société d') ; Hydroélectrique et industrielle (société française) ; Immobilière de Banque de Charmont
(société) ; Immobilière de la rue Tandou (société) ; Imprimeries Renouard (société des) ; Institut
Lannelongue d'hygiène sociale ; La Baie d'Hudson (société) ; Laboratoires des proxytases (société des) ;
Le Courrier français (société) ; Le Foyer des Jeunes (société) ; Le Foyer Musical (société) ; J.B. Lions et
Cie (société).
1871-1934
. Eleda Corporation (société), siège social aux Etats-Unis (Delaware), 1928-1930 : acquisition d'une
maison sise 75 rue de la Tour à Paris, 1928-1930.
. Entrepôts et warrants financiers (société des) [ayant pour objet l'exploitation au Tréport (Seine-
Maritime) d'un magasin général et entrepôt général], 1932 : statuts de la société, 1932.
. Giraudeau et Jalibert (société) [ayant pour objet l'acquisition et l'exploitation d'un fonds de commerce
d'appareils de chauffage, exploité à Paris, 15 rue Daru], 1871-1881 : vente par la société d'un fonds de
commerce d'appareils de chauffage, exploité à Paris, 151 rue de Courcelles, 1881 ; brevet d'invention
d'appareils de chauffage dits calorifères ondulés, par Albert Julien Giraudeau et Louis Ferdinand
Jalibert, ingénieurs civils, 28 novembre 1877 ; mémoire descriptif à l'appui de la demande de brevet,
1877 ; formation de la société, 4 août 1871.
. Habitation à bon marché de Choisy-le-Roi (société d'), siège social à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), 2
place du Maréchal Foch, 1929-1930 : constitution de la société, avec plans, 1929-1930.
. Habitations à bon marché "Pax" (société d'), siège social à Paris, 17 rue de Valois, 1930 : augmentation
de capital, 1930.
. Hydroélectrique et industrielle (société française), siège social à Paris, 2 rue de Constantinople, 1931 :
constitution de la société, statuts, 1931.
. Immobilière de Banque de Charmont (société), 1925-1927 : reconnaissance de dette envers la Banque
de Charmont par l'Oeuvre des colonies scolaires de Maisons-Laffitte (Yvelines), 1925-1927 ; statuts de
l'Oeuvre des colonies scolaires et de vacances du canton de Maisons-Laffitte, 1925.
. Immobilière de la rue Tandou (société), 1922-1934 : augmentation de capital, 1933-1934 ; titres de
propriété d'un immeuble sis à Paris, 1 et 3 rue Léon-Giraud, 1922-1923.
. Imprimeries Renouard (société des), siège social à Paris, 19 rue des Saints-Pères, 1908-1933 : apport à
la Société d'édition et de publicité, 1928-1933 ; procès-verbaux d'assemblées générales, 1909-1928 ;
dépôt de délibérations décidant une augmentation de capital de "La Vie Illustrée", 14 août 1908.
. Institut Lannelongue d'hygiène sociale, siège social à Paris, 15 rue Gay-Lussac, 1917-1922 : acquisition
de terrain à Vanves (Hauts-de-Seine), 1922 ; statuts, 1917.
. La Baie d'Hudson (société) [ayant pour but d'exploiter le commerce de la pelleterie et de la fourrure],
siège social à Paris, 112 boulevard de Rochechouart, 1909 : constitution de la société, projet de statuts,
1909.
. Laboratoires des proxytases (société des), 1920-1922 : constitution de la société, projet de statuts, 1922 ;
statuts de la société de l'Institut de sérothérapie hémopoïétique, 1920.
. Le Courrier français (société), siège social à Paris, 25 rue de Richelieu, 1910-1912 : formation de la
société et augmentation de capital, 1910-1912.
. Le Foyer des Jeunes (société), siège social à Paris, 151 avenue Ledru-Rollin, 1925 : modifications aux
statuts, 1925.
. Le Foyer Musical (société), siège social à Paris, 45-47 rue La-Boëtie, 1918-1919 : projet de constitution
(non réalisé), 1918-1919.
. J.B. Lions et Cie (société) [ayant pour objet la fabrication et la vente des articles de bonneterie], siège
Archives nationales (France)
54
social à Troyes (Aube), 1900 : constitution de la société, 31 juillet 1900.
Termes d'indexation
Giraudeau, Albert Julien; Jalibert, Louis Ferdinand; Tour (rue de la); Daru (rue); Courcelles (rue de);
Valois (rue de); Constantinople (rue de); Léon-Giraud (rue); Saints-Pères (rue des); Gay-Lussac (rue);
Rochechouart (boulevard de); Richelieu (rue de); Ledru-Rollin (rue); La-Boëtie (rue); Le Tréport (Seine-
Maritime); Choisy-le-Roi (Val-de-Marne); Maisons-Laffitte (Yvelines); Vanves (Hauts-de-Seine); Troyes
(Aube)
MC/DC/LXII/96
Losfeld (société des établissements Georges) ; Louis Meier et Cie (établissements) ; Maison L. Vimont
(société) ; Mines d'Arrens (Compagnie des) ; Mission populaire évangélique ; Mon Club (association) ;
Montferrier (société minière de) ; Multiplex (société) ; Océanic (société) ; Office français industriel et
minier du Maroc.
1908-1939
. Losfeld (société des établissements Georges), siège social à Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine), 26
quai d'Asnières, 1908-1930 : acquisition d'une propriété sise à Villeneuve-la-Garenne, 202 boulevard
Galliéni, 1930 ; titres de propriété, 1908-1922.
. Louis Meier et Cie (établissements) [ayant pour objet la fabrication et le commerce d'habillement], siège
social à Paris, 93 rue de Richelieu, 1933-1934 : dissolution de la société, 1933-1934.
. Maison L. Vimont (société), siège social à Paris, 3 rue des Deux-Boules, 1930-1939 : obligations,
emprunts, 1930-1939 ; avis de la vente de la maison sise 3 rue des Deux-Boules, le 15 novembre 1934.
. Mines d'Arrens (Compagnie des) [mines de plomb à Arrens-Marsous dans les Hautes-Pyrénées], 1931 :
adjudication d'actions de la société, 1931.
. Mission populaire évangélique, siège social à Paris, 36 rue Godot-de-Mauroy, 1913 : acquisition d'un
terrain sis rue Cantagrel à Paris, avec plans, 1913.
. Mon Club (association) [Cercle international féminin], siège social à Paris, 68 rue Jouffroy, 1932 :
constitution de l'association, projet de statuts, 1932.
. Montferrier (société minière de) [mines de talc à Montferrier en Ariège], 1934 : acte complémentaire à
une augmentation de capital, 1934.
. Multiplex (société) [Compagnie industrielle des bois contreplaqués], siège social à Paris, 71 rue
Crozatier, 1929-1935 : échange de terrains sis au Havre (Seine-Maritime) avec la Compagnie des chemins
de fer de l'Etat, 1929-1935.
. Océanic (société) [pour le commerce étranger], siège social à Paris, 87 rue Saint-Lazare, 1921 : dépôt
des statuts, 8 mars 1921.
. Office français industriel et minier du Maroc, siège social à Paris, 62 rue de Caumartin, 1913 : projet de
statuts, 1913.
Termes d'indexation
Meier, Louis; Vimont, L.; Richelieu (rue de); Deux-Boules (rue des); Godot-de-Mauroy (rue); Cantagrel
(rue); Jouffroy (rue); Crozatier (rue); Saint-Lazare (rue); Caumartin (rue de); Villeneuve-la-Garenne
(Hauts-de-Seine); Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées); Montferrier (Ariège); Le Havre (Seine-Maritime);
Maroc
MC/DC/LXII/97
Parfumerie Millot (société) ; Parfums Rallet (société française des) ; Propagande aérienne (société de) ;
Radio (société) ; Réunion protestante de charité ; Ris-Orangis-Gare (société) ; Saint-Didier Automobiles
(société) ; Salomons, Weyl et Cie (société).
Archives nationales (France)
55
1903-1935
. Parfumerie Millot (société), siège social à Paris, 98 boulevard de Sébastopol, 1903-1935 : dissolution de
la société Arts d'hygiène et toilette, et transformation de la société Compagnie florale en société
Parfumerie F. Millot, 1933-1935 ; statuts de la société Parfumerie Millot, 1903..
. Parfums Rallet (société française des), siège social à Paris, 4 rue Berryer, 1924 : emprunt au Crédit
national, 1924 ; statuts de la société, s.d.
. Propagande aérienne (société de), siège social à Paris, 12 rue de Monceau, 1930-1931 : constitution de la
société, 1930-1931.
. Radio (société) [ayant pour objet l'exploitation d'une agence télégraphique d'informations], siège social
à Paris, 32 rue Louis-le-Grand, s.d. : projet de statuts, s.d.
. Réunion protestante de charité, siège social à Paris, 21 rue de Moscou, 1929-1932 :
- vente d'un immeuble sis à Saint-Maur[-des-Fossés] (Val-de-Marne), 9 rue Mahieu, 1930-1932 ; statuts
de la Réunion protestante de charité, 1929.
- vente d'un immeuble sis à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 25 rue Victor Hugo, 1930.
. Ris-Orangis-Gare (société), 1923-1931 : réalisation et vente d'un lotissement à Ris-Orangis (Essonne),
avec plans, 1923-1931.
. Saint-Didier Automobiles (société), siège social à Paris, 12 rue des Sablons, 1929 : emprunt à la Société
générale, 1929.
. Salomons, Weyl et Cie (société), siège social au 58 rue du Faubourg-Poissonnière à Paris, 1922-1931 :
augmentation de capital, 1922-1923 ; augmentation de capital, 1931.
Termes d'indexation
Millot, F.; Sébastopol (boulevard de); Berryer (rue); Monceau (rue de); Louis-Le-Grand (rue); Moscou
(rue de); Sablons (rue des); Faubourg-Poissonnière (rue du); Courbevoie (Hauts-de-Seine); Saint-Maur-
des-Fossés (Val-de-Marne); Ris-Orangis (Essonne)
MC/DC/LXII/98
Sèvres et Raspail (société immobilière de) ; Textile et Filature (société) ; Théâtres de quartiers (société
des) ; Union nationale des Eglises réformées évangéliques de France.
1857-1934
. Sèvres et Raspail (société immobilière de), siège social 15 rue de Chateaudun à Paris, 1914-1922 :
gestion d'un immeuble sis 48 boulevard Raspail et 29 rue de Sèvres à Paris, 1914-1922 ; vente de
l'immeuble par la société Sadla à la Société civile et immobilière de Sèvres et Raspail, 9 avril 1914.
. Textile et Filature (société), siège social à Bruxelles (Belgique), 1914-1927 : acquisition d'un immeuble
sis 22 rue du Fort à Malakoff (Hauts-de-Seine), 1920-1927 ; correspondance concernant l'acquisition par
la société Textile et Filature de la société du Kapok et d'un terrain sis à Bagnolet (Seine-Saint-Denis),
1925 ; statuts de la société industrielle et commerciale du Kapok, 1914.
. Théâtres de quartiers (société des), siège social au Théâtre Montparnasse, 31 rue de la Gaîté à Paris,
1909-1918 : achat des théâtres Montparnasse, des Gobelins, de Grenelle et de Belleville par la société des
Théâtres de quartiers, 1909-1918 ; augmentation de capital de la société, 1913-1914.
. Union nationale des Eglises réformées évangéliques de France, 1857-1934 :
- acquisition d'immeubles sis 3 rue Clavel et 32 rue Bolivar à Paris, 1917 ; titres de propriété, 1857-1880.
- vente d'un immeuble sis 103 rue Nollet à Paris et acquisition d'un immeuble sis 112 et 114 avenue Foch
à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 1878-1934.
- acquisition d'un immeuble sis 3 rue de Lorraine à Compiègne (Oise), 1926 ; titres de propriété, 1894-
1917.
- vente par l'association d'un immeuble sis à Sainte-Soline (Deux-Sèvres), 1924.
- acquisition d'une maison sise 8 place de l'Hôtel-de-Ville à Château-Thierry (Aisne), 1921-1922 ; titre de
Archives nationales (France)
56
propriété, 1900.
Termes d'indexation
Châteaudun (rue de); Raspail (boulevard); Sèvres (rue de); Gaîté (rue de la); Clavel (rue); Bolivar (rue);
Nollet (rue); Malakoff (Hauts-de-Seine); Bagnolet (Seine-Saint-Denis); Compiègne (Oise); Sainte-Soline
(Deux-Sèvres); Château-Thierry (Aisne); Bruxelles (Belgique); Gobelins (théâtre des)
MC/DC/LXII/99
Van Luppen, Pillois et Cie (société) ; Voelckel et Bonnichon (société).
1861-1931
. Van Luppen, Pillois et Cie (société) [commerce de banque], siège social 11 avenue de l'Opéra à Paris,
1927-1931 : modification des statuts, dissolution de la société et pièces diverses, 1927-1931.
. Voelckel et Bonnichon (société) [scierie mécanique et parqueterie], siège social à Vendôme (Loir-et-
Cher), 1861-1928 : ventes de bois et de fermes par le duc et la duchesse de Doudeauville à la société,
1918-1928 ; titres de propriété, 1861-1912.
Termes d'indexation
Van Luppen; Pillois; Voelckel; Bonnichon; Doudeauville, de; Opéra (avenue de l'); Vendôme (Loir-et-
Cher)
MC/DC/LXII/100
Titres de propriété.
1628-1899
. Titres d'une propriété sise 51 rue des Martyrs à Paris, 1701-1899.
. Titres de propriété de maisons sises à Suresnes (Hauts-de-Seine) et rue de Reuilly à Paris, 1628-1836.
Termes d'indexation
Martyrs (rue des); Reuilly (rue de); Suresnes (Hauts-de-Seine)
MC/DC/LXII/101
Divers.
1843-1932
. Registre des souscripteurs de la Caisse fraternelle (Assurances mutuelles sur la vie), 1843.
. Petits dossiers de prêts du Crédit foncier en faveur de clients de l'étude, 1912-1920.
. Pièces concernant la Villa Royale, sise à Nice (Alpes-Maritimes), 15 rue du Maréchal-Joffre, 1928-
1932.
Termes d'indexation
Nice (Alpes-Maritimes)
Archives nationales (France)
57
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