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Règlementations du Bureau de prévoyance des accidents (BPA) concernant les places de jeux
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Bureau suissede prévention des accidents
R 0101
Aires de jeuxConception et planification d’aires de jeux attractives et sûres
Manfred EngelBerne 2007
Attention! Nouvelle norme SN EN 1176!!!
Cette nouvelle norme est entrée en vigueur le 1er septembre 2008. Elle comporte
quelques petits changements. Outre la documentation du bpa Aires de jeux, nous
vous prions d'utiliser aussi cette nouvelle norme. Vos commandes sont à adresser à:
[email protected] / www.snv.ch
Impressum
Editeur: Bureau suisse de prévention des accidents bpa Laupenstrasse 11 CH-3008 Berne
Tél. +41 (0)31 390 22 22 Fax +41 (0)31 390 22 30 E-mail [email protected] Internet www.bpa.ch Commande http://shop.bfu.ch
Auteur: Manfred Engel, arch. dipl. ETS, section Habitat/Loisirs/Produits, bpa [email protected]
Collaborateurs: Robert Nyffenegger, ing. dipl. ETS, section Habitat/Loisirs/Produits, bpa Markus Buchser, section Habitat/Loisirs/Produits, bpa
Rédaction: Jörg Thoma, responsable Recherche/Conseil, vice-directeur du bpa
Impression: Bubenberg Druck- und Verlags-AG Monbjioustrasse 61 3007 Berne
1/2001/2'000 2/2003/400 3/2004/1'000 4/2007/700
Pour une meilleure lisibilité, nous avons principalement utilisé la forme masculine. Merci pour votre compréhension.
© bpa 2007
Tous droits réservés; reproduction (par ex. photocopie) et diffusion autorisées avec mention de la source (cf. proposition ci-dessous).
Proposition d’indication de la source: Engel, M. (2004). Aires de jeux – Conception et planification d’aires de jeux attractives et sûres (Documentation du bpa R 0101), Berne: Bureau suisse de prévention des accidents bpa.
Regula Stöcklin, Collaboratrice scientifique Droit, bpa
Sommaire
Sommaire
I. INTRODUCTION 1
1. Conditions de vie différentes 1 2. Objectifs de la documentation 2 3. Statistique 3 4. Valeur ludique et conscience du risque 4
4.1 Mouvement et jeu 4 4.2 Développement de la conscience du risque et
de la dsécurité 5 4.3 Le développement de l'attention et de la concentration 6
II. AIRES DE JEUX 7
1. Pourquoi des aires de jeux? 7 2. Types d'aires de jeux 8
2.1 Places Robinson 8 2.2 Places de jeux à proximité de l'habitat 8 2.3 Places de jeux publiques 8
3. Emplacement 9 4. La route, aire de jeux? 10 5. La nature – aire de jeux idéale 11 6. Conception des aires de jeux 12
6.1 Modeler au lieu de meubler 12 6.2 Types de jeux 14 6.3 Eléments naturels 15
7. Les enfants handicapés sur les aires de jeux 20 8. Cours de récréation et environnement scolaire 21 9. Terrains de sport 23 10. Fonction des engins de jeux 24
10.1 Escalade 25 10.2 Exercice de l'équilibre 25 10.3 Tunnels 26 10.4 Escarpolettes 26 10.5 Toboggans 26 10.6 Balançoires 27 10.7 Jeux impliquant les sens 27
11. Accès et clôtures 28 11.1 Panneau d'information 29
III. LA SÉCURITÉ SUR LES AIRES DE JEUX 30
1. Planification 30 1.1 Documents du bpa 31
2. Normes sur les aires de jeux 32 3. Définitions (SN EN 1176-1) 33 4. Engins de jeux pour enfants de moins de 3 ans (SN EN 1176-1) 34 5. Exigences générales (SN EN 1176-1) 35
5.1 Matériaux 35 5.2 Propriétés des engins 35 5.3 Protection contre les chutes 36
Sommaire
5.4 Accessibilité aux adultes 36 5.5 Parties mobiles et proéminentes 37 5.6 Points de coincement 38 5.7 Espace libre 41 5.8 Espace de chute 42
43 6. Exigences spéciales 45
6.1 Escarpolettes (SN EN 1176-2) 45 6.2 Escarpolettes à point de suspension unique 47 6.3 Toboggans (SN EN 1176-3) 48 6.4 Téléphériques (SN EN 1176-4) 50 6.5 Carrousels (SN EN 1176-5) 51 6.6 Balançoires (SN EN 1176-6) 52 6.7 Maintenance et utilisation (SN EN 1176-7) 53 6.8 Contrôle 53 6.9 Indications des fournisseurs 53 6.10 Plaques signalétiques 54 6.11 Vandalisme 54 6.12 Cahier des charges 54
7. Informations générales 55 8. Eléments réaffectés 57
8.1 Perches 57 8.2 Réaffectation des perches 58
9. Jeux de mouvements 59 9.1 Places destinées aux jeux de ballons 60 9.2 Football et Streetsoccer 61 9.3 Buts mobiles 62 9.4 Streetball 63 9.5 Tennis de table 64 9.6 Street-hockey, inline-hockey 65 9.7 Installations de skate 66 9.8 Parcours BMX/vélo 67 9.9 Structures d'escalade 68
10. Revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant l’impact (SN EN 1177) 69 10.1 Exigences posées aux matériaux anti-choc amovibles 69 10.2 Quels revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant
l’impact pour quels jeux? 70
IV. ASPECTS JURIDIQUES 71
1. Préambule 71 2. Généralités 71 3. Responsabilité contractuelle: contrat d'entreprise 72 4. Responsabilité extra-contractuelle 73
4.1 Responsabilité du fait des produits 73 4.2 Loi fédérale sur la sécurité d'installations et
d'appareils techniques 74 4.3 Responsabilité du propriétaire de l'ouvrage 74 4.4 Le rôle des parents/devoir de surveillance 75
Bibliographie 76
5.9 Echelles, escaliers, chaînes et cordages
Introduction 1
I. INTRODUCTION
1. Conditions de vie différentes
Il n'y a pas si longtemps, les enfants pouvaient s'ébattre devant
l'immeuble, dans la rue, en forêt ou au bord d'un ruisseau. Cela n'est plus
guère possible de nos jours. La densité croissante du trafic fait que les
enfants sont relégués aux places de jeux, le plus souvent sommairement
aménagées. Ces aires équipées d'engins stéréotypés ne laissent aucune
place à la créativité ni à l'inventivité des enfants. Autrefois, la vie se
déroulait à proximité de l'habitat. La séparation toujours plus marquée et
fréquente des domaines de la vie – on habite tel quartier, on fait ses
achats ou travaille dans tel autre – détruit les structures primitives
assurant l'intégration sociale de la génération montante. Nous voyons
apparaître des îlots de jeux qui, trop souvent, reflètent le peu de place
que la société assigne à nos enfants. Afin de les faire participer
davantage à notre vie quotidienne, nous ne devons pas les isoler, mais
essayer de faire coïncider les différents domaines de la vie et les
possibilités de jeux.
Rendons aux enfants la place qui leur revient de droit! Rendons-leur un
peu de nature et construisons-leur une place de jeux selon leurs goûts. La
nature est une place de jeux irremplaçable. Lorsqu'elle n'est pas ou plus à
disposition, nous devons faire en sorte que les enfants puissent assouvir
leur besoin de jouer et faire des expériences dans des espaces naturels.
Les jeux aujourd'hui
2 Introduction
2. Objectifs de la documentation
Cette documentation veut encourager les planificateurs, les spécialistes
du bâtiment, les communes, les particuliers et d'autres milieux intéressés
à aménager des places de jeux attractives, sûres et adaptées aux besoins
des enfants. Les enfants et les adolescents doivent pouvoir y vivre
pleinement leur envie de s'ébattre et se préparer de manière ludique aux
exigences de leur vie d'adulte.
Une place de jeux doit répondre à des besoins dépendant des
circonstances de la vie. Enfants, éducateurs, propriétaires, pouvoirs
publics, commerçants, etc. font valoir les exigences les plus diverses. Les
concilier n'est pas si simple. C'est pourquoi il faut, avant de réaliser une
place de jeux, étudier à fond les problèmes et les solutions envisageables
afin de tenir compte des besoins de tous les milieux concernés.
Cette documentation vise en premier lieu à augmenter la sécurité sur les
places de jeux. Pour toute information complémentaire, veuillez vous
reporter à la littérature spécialisée ou demander conseil à un spécialiste.
Les aspects sécuritaires ressortent de la norme européenne SN EN 1176
(équipements d'aires de jeux), qui est assimilée à une norme suisse
depuis le 1er
janvier 1999. Son contenu, objet du chapitre III, sera
présenté sous forme d'extraits, c.-à-d. que le texte ne sera pas cité dans
son intégralité.
Aires de jeux adaptées aux besoins des enfants
Introduction 3
3. Statistique
En Suisse, il n'existe aucune statistique des accidents sur les places de
jeux. La tranche d'âge «enfants» ne faisant pas l'objet d'enquêtes
systématiques, seules des études fouillées permettraient de s'en faire une
idée précise. L'étude sur les accidents d'enfants menée par le Bureau
suisse de prévention des accidents (bpa) en 1991 fournit un certain
nombre de données. Cette étude se base sur les enquêtes faites par
quelques pédiatres et des cliniques pédiatriques. Ces chiffres ont été mis
en rapport avec le nombre des accidents non professionnels enregistré en
1997 (étude pilote du bpa R 0009, résumé en français «Nichtberufsunfälle
in der Schweiz. Das gesamte Ausmass im Jahr 1997»).
La chute est le type d'accident le plus fréquent sur les places de jeux,
celles d’une certaine hauteur provoquant les blessures les plus graves. La
grande majorité des accidents sont liés aux engins ou aux revêtements de
sols. Les accidents surviennent le plus souvent en présence d'autres
enfants, sans qu'il y ait un adulte à proximité. Les enfants de 3 à 8 ans
sont les plus concernés.
Absence de chiffres
Fig. 1: Parties du corps concernées
Accident le plus fréquent: la chute
Tête 45 %
Extrémités supérieures 28 %
Tronc 7.5 %
Extrémités inférieures 19.5 %
4 Introduction
4. Valeur ludique et conscience du risque
De nombreux problèmes de sécurité surgissent lors du projet, de la
planification et de l'aménagement d'une place de jeux. Il est d'une
importance primordiale de protéger les enfants contre les dangers
masqués qu'ils ne reconnaissent pas ou pas encore. Les expériences
liées à des risques restreints et identifiables par l'enfant, qui génèrent au
pire des blessures bénignes, contribuent à la valeur ludique d'une place
de jeux. Les juniors doivent apprendre à affronter le danger et savoir le
gérer. Plus ils auront conscience des risques, plus ils seront capables de
les éviter. Il ne saurait donc être question de viser une sécurité totale. La
postuler équivaudrait à renoncer purement et simplement aux places de
jeux, ce qui aurait des conséquences bien plus graves
4.1 Mouvement et jeu
Les mouvements et les jeux déterminent le développement harmonieux
de l'enfant. Ils sont indissociables des capacités de discernement,
émotionnelles et du comportement social. Chez les jeunes enfants, la
cognition (réfléchir, apprendre, percevoir) et la motricité sont étroitement
liées: les connaissances s'acquièrent au travers de l'action. En général,
celle-ci se base sur les mouvements; la motricité a donc un rôle important
à jouer dans la formation des capacités cognitives. Le rapport entre la
motricité et la cognition a pu être démontré scientifiquement. Les enfants
participant à des programmes de promotion du mouvement ont obtenu de
meilleurs résultats dans les tests de l'intelligence. Les capacités motrices
ont aussi leurs répercussions sociales et émotionnelles. Ainsi, par
exemple, des enfants maladroits sont-ils souvent exclus des activités de
groupe ou, du fait de leur maladresse, indésirables dans les jeux par
équipe. Ils sont plus craintifs et ont moins d'assurance que des enfants
adroits.
Sécurité et risque
Motricité et cognition
Introduction 5
4.2 Développement de la conscience du risque et de la sécurité
Les comportements sûrs s'acquièrent au fur et à mesure que l'enfant
grandit. Les capacités nécessaires se développent plus ou moins vite,
suivant le caractère de l'enfant. La conscience des risques et de la
sécurité se forme en trois étapes:
Dans la première étape, les enfants apprennent à identifier le danger. Ils
apprennent à distinguer entre situations sûres et dangereuses. Exemple:
lorsqu'un enfant, arrivé sur une tour de grimpe, s'aperçoit qu'il pourrait
tomber, il possède la conscience aiguë du danger (acquise à l'âge de 5
ans environ).
L'anticipation du danger caractérise la deuxième phase. Les enfants
apprennent à identifier les comportements pouvant générer un danger.
Exemple: lorsque, avant de grimper sur un engin, l'enfant se rend compte
que cela pourrait être dangereux, il possède la conscience anticipée du
danger (acquise à l'âge de 8 ans environ).
La troisième phase, enfin, sert à acquérir des comportements préventifs.
Exemple: avant même de grimper, l'enfant pose une natte anti-choc sous
l'engin afin de pouvoir amortir la chute (acquise à l'âge de 9–10 ans
environ).
Cet apprentissage en trois étapes peut se dérouler de différentes
manières. Un enfant peut apprendre par l'expérience des autres, p. ex.,
en voyant tomber un petit camarade de jeux, ou en faisant lui-même
l'expérience d'une chute.
Conscience aiguë du risque
Conscience anticipée du risque
Conscience préventive
6 Introduction
4.3 Le développement de l'attention et de la concentration
Pour identifier le danger, l'enfant doit porter son attention sur les situations
dangereuses. La concentration ou l'attention joue un rôle important dans
les comportements sûrs. Comme la conscience de la sécurité, cette
capacité ne s'acquiert pas d'un seul coup. L'attention ou la concentration
est la capacité de focaliser sa pensée pendant un laps de temps donné
sur un point donné ou, autrement dit, sur un stimulus et de faire
abstraction de tout le reste. Les enfants possèdent cette capacité vers
l'âge de 13–14 ans. A l'âge préscolaire, l'attention de l'enfant se porte
surtout sur des stimuli intéressants émanant de l'environnement, qui
absorbent toute son attention. A ce stade, il n'est guère capable de se
concentrer sur les dangers. Plus tard, vers l'âge de 5 ans, il est capable
de porter son attention sur des objets précis, mais il se laisse facilement
distraire. Une expérience faite en Allemagne a montré que, sans être
distraits, près de 80 pour cent des enfants s'arrêtent au bord de la
chaussée pour regarder dans les deux directions, contre seulement 35
pour cent des enfants distraits. Dès l'âge de 8 ans, les enfants sont
capables de se concentrer pendant un certain temps.
L'attention contribue à la sécurité
Aires de jeux 7
II. AIRES DE JEUX
1. Pourquoi des aires de jeux?
Les jeux font partie intégrante de la vie quotidienne des enfants et sont
indispensables à leur développement harmonieux. Ils contribuent à former
la personnalité. Pour beaucoup d'entre eux, la place de jeux est le seul
endroit où ils peuvent assouvir leur besoin de mouvement, exercer les
comportements sociaux et faire des expériences en toute sécurité.
Si l'enfant a besoin de jouer à tout âge, ses possibilités et capacités
spécifiques se modifient. Les jeux doivent tenir compte des tranches
d'âge. Une place de jeux offrira aux enfants différentes possibilités de
développer leur souplesse (engins de grimpe, engins pour exercer
l'équilibre, etc.) et de donner libre cours à leur créativité (craies, matériaux
de construction, branches, arbustes). Une place de jeux naturelle
contribue – en particulier dans un environnement urbain – à développer
leur sensibilité pour la nature. Arbres, sols forestiers, flaques d'eau et
autres offrent d'innombrables possibilités de jeux adaptées aux saisons.
Fig. 2: Aire de jeux attractive
Jeux adaptés à la classe d'âge
8 Aires de jeux
2. Types d'aires de jeux
2.1 Places Robinson
Les places Robinson sont des terrains clôturés avec porte fermant à clé,
animées selon des principes pédagogiques par du personnel spécialisé.
Souvent, on y trouve des engins construits par les enfants. Les places
Robinson sont exclues des exigences détaillées dans les normes
(chapitre III/2).
2.2 Places de jeux à proximité de l'habitat
Les places de jeux destinées aux jeunes enfants seront aménagées à
portée de voix et de vue des immeubles. Les enfants devraient pouvoir y
aller sans courir de risque, afin de jouer pendant quelque temps dans un
environnement proche du foyer et dans une relative sécurité. Il faut
observer les normes de sécurité énumérées au chapitre III/2.
2.3 Places de jeux publiques
Les aires de jeux sur des places publiques, aux endroits touristiques
(p. ex., parcs zoologiques, restaurants) ou situées dans d'autres lieux très
animés doivent répondre aux normes citées au chapitre III/2.
Aires de jeux 9
3. Emplacement
L'emplacement d'une place de jeux joue un rôle primordial. On choisira un
lieu éloigné de la route et clairement délimité de la circulation routière,
tout en tenant compte du fait qu'elle doit être accessible de partout et en
toute sécurité. Sur une place de jeux fréquentée par des enfants et des
adolescents, les émissions sonores sont naturellement élevées. En
choisissant l'endroit, on prendra en compte ce critère afin d'éviter de
perturber inutilement les bons rapports de voisinage.
Les différents engins exercent une grande attraction sur toutes les
tranches d'âge. Le choix des engins et des installations détermine la
classe d'âge des futurs utilisateurs. Principe: opter pour un choix équilibré
de zones de jeux adaptées à tous les âges.
Planification minutieuse
Fig.3: Place de jeux centrale
Jeux adaptés à tous les âges
10 Aires de jeux
4. La route, aire de jeux?
En Suisse, l'espace vital est limité. Dans les villes, surtout, l'espace
disponible doit suffire à tous et à tous les besoins. Un grand nombre
d'enfants ne peuvent pas s'éloigner seuls de la maison ou de
l'appartement pour aller jouer dans les environs. Il faut rendre aux
enfants, dans toute la mesure du possible, l'espace devant l'immeuble,
afin qu'ils puissent jouer près de la maison, sur des routes sûres.
Modérer le trafic signifie trouver un mode de cohabitation satisfaisant pour
les piétons et les conducteurs. La modération du trafic demande des
mesures spécifiques telles que rétrécissements, réduction de la vitesse,
élimination de places de stationnement, aides à la traversée, etc. Modérer
le trafic veut dire aussi réduire les nuisances sonores et, par conséquent,
augmenter le confort et la qualité de vie des riverains voire des habitants
de tout un quartier. Cela signifie aussi rendre les trajets scolaires et
d'achats plus sûrs.
Jouer devant l'immeuble
Fig.4: Rue résidentielle
Modération du trafic
Aires de jeux 11
5. La nature – aire de jeux idéale
La nature est un terrain de jeu idéal: on peut y observer la vie sous toutes
ses formes, la diversité des couleurs et des saisons. Elle offre des
possibilités de jeux illimitées, qui ne nécessitent ni engins ni éléments
préfabriqués – tout y est unique.
Dans nos villes, d'où la nature est trop souvent bannie, il faut offrir aux
enfants des jeux variés assouvissant leur besoin de mouvements,
d'expériences et d'aventure. En d'autres termes, préférer des places de
jeux calquées sur la nature, où rien ne s'oppose au goût pour la
découverte. Haies, taillis et arbres en constituent le cadre idéal. Des
matériaux et éléments naturels permettent d'inventer des jeux de rôles ou
des bricolages passionnants. Et pour finir, un lieu qui dégage une
ambiance harmonieuse invite aussi à la méditation et à la communication.
Quelles sont les aires de jeux naturelles préférées par les enfants? Ce
sont les endroits où ils aiment se tenir, faire des expériences
passionnantes et d'intéressantes observations, laisser libre cours à leur
curiosité, rencontrer des copains, aller pieds nus, observer l'éclosion
d'une fleur faire toutes ces choses apparemment insignifiantes qui
laissent des impressions profondes et donnent des impulsions
importantes.
La nature doit reprendre ses droits sur les aires de jeux. Aussi et surtout
parce qu'une végétation variée composée de plantes indigènes exerce
une influence primordiale sur l'attitude des enfants face à la vie.
12 Aires de jeux
6. Conception des aires de jeux
En planifiant une place de jeux, nous devrions nous mettre à la place des
enfants ou évoquer nos propres souvenirs: où et avec quoi avons-nous
préféré jouer? Les envies des enfants actuels ne sont pas si différentes
des nôtres.
Les exigences posées aux engins diffèrent pour chaque classe d'âge.
Une chose cependant ne change pas: les enfants ont envie de bouger et
de faire leurs propres expériences. Les aires de jeux devraient donc
comporter des zones adaptées aux jeunes enfants (0-6 ans), aux
«moyens» (6-12 ans) et aux «grands» (12-16 ans). Les espaces autour
de l'habitat doivent être accessibles à toute la famille et aménagés de telle
façon que jeunes et moins jeunes puissent s'y rencontrer.
Souvent, on remarque, dans les quartiers d'habitation, des places de jeux
meublés d'engins uniquement. Ces aires servent à une classe d'âge
précise pendant un temps limité. Une telle place doit être conçue et
organisée jusque dans ses moindres détails, et son entretien demande
des efforts considérables. Un espace naturel aménagé, si possible, avec
le concours des enfants offre bien plus de distractions.
Un choix équilibré d'engins fixes (toboggans, escarpolettes, tours de
grimpe, etc.) et d'espaces pour jouer librement (jouer à chat perché, à
cache-cache, à la marelle, etc.) contribue notablement à la valeur ludique
d'une place de jeux. Des lieux où l'on peut s'isoler, se reposer ou discuter
y seront également aménagés.
6.1 Modeler au lieu de meubler
Les aménagements qui épousent la forme du terrain sont plus
intéressants du point de vue ludique que les places meublées d'engins.
Les cuvettes, fossés, levées de terre et monticules, dont l'aspect varie au
fil des saisons, offrent d'innombrables possibilités de jeux. De tels
aménagements ont l'avantage de pouvoir être sommairement planifiés,
les frais de maintenance et d'entretien sont modiques et ils ont une durée
de vie plus longue. Les remblais peuvent, p. ex., être protégés par des
branchages. La végétation spontanée remplace avantageusement
Ce que les enfants souhaitent
A la mesure du terrain
Aires de jeux 13
l'engazonnement. Des arbustes, haies ou arbres s'insèrent
harmonieusement dans la topographie.
De tels terrains permettent des jeux de rôles et de nombreux autres jeux
inconcevables sur une place de jeux traditionnelle. Jouer au ballon, à
cache-cache, etc. sont autant de défis passionnants. Depuis un
monticule, les enfants peuvent embrasser du regard toute l'étendue du
terrain. De plus, les places de jeux modelées offrent des refuges aux
enfants qui n'ont pas envie de bouger, de courir, de se chamailler, etc.
Les engins seront choisis en fonction de la topographie. Un toboggan
adossé à une pente, p. ex., permet de tirer un profit maximum du terrain.
Les hauteurs de chute étant minimes, il est souvent possible d'opter pour
un revêtement naturel. Un tel toboggan fait d'une pierre deux coups:
plaisir de la glissade et plaisir de découvrir les chemins d'accès! Si le
monticule est suffisamment raide, il peut lui-même servir de toboggan.
Fig.5: Toboggan adossé à une pente
14 Aires de jeux
6.2 Types de jeux
Les jeux se composent de différents éléments et activités. C'est pourquoi
une place de jeux doit être divisée en zones adaptées aux jeux de
mouvement, de conception et aux jeux de rôles.
Les jeux sont étroitement liés aux mouvements. Ils favorisent le
développement de la motricité qui, elle, dépend du développement
physique de l'enfant. Les jeux de mouvement se divisent en plusieurs
catégories qui doivent être prises en compte sur une place de jeux.
Bouger: courir, sauter, grimper, glisser, ramper, jouer à chat perché, à
cache-cache. Emplacements: engins, aménagements, surfaces
dégagées.
Bouger sur des éléments fixes: ramper, se tenir en équilibre, tourner,
se balancer, glisser. Emplacements: engins surtout.
Bouger avec des équipements de sport (rollers, planche à roulettes,
luge). Emplacements: surfaces dures, accès de garages, collines.
Bouger avec des objets: jeux de ballons et d'équipe, anneaux,
échasses, badminton, boules, billes. Emplacements: surfaces dures,
parfois gazonnées.
Fig.6: Surface libre
Jeux de mouvements
Aires de jeux 15
Les jeux créatifs développent les capacités manuelles et artistiques de
l'enfant. Matériel: panneaux à peindre, sable, terre, gravillon, eau.
Les jeux de rôles favorisent les contacts sociaux et la communication. A
cet effet, on aménagera des niches, coins ou taillis afin de
compartimenter l'espace et offrir des lieux de retraite.
6.3 Eléments naturels
Les enfants se familiarisent avec les plantes en jouant. Ils les observent
ou s'en servent comme matière première. Les plantations protègent
contre les intempéries et les nuisances; sous les frondaisons, on peut
s'abriter contre le soleil, le vent et la pluie.
Les adultes y sont à l'aise pour surveiller leurs juniors, et les enfants
peuvent jouer à l'abri du soleil. On préférera des plantes indigènes afin
d'offrir un espace vital aux oiseaux et aux insectes et de contribuer à
maintenir la biodiversité. Les plantes indigènes s'épanouissent plus vite et
résistent mieux aux parasites.
Jeux créatifs
Jeux de rôles
Plantations, zones ombragées
Fig. 7: Lieu ombragé
16 Aires de jeux
Les chemins font partie intégrante d'une place de jeux modelée. Pour des
raisons écologiques, on donnera la préférence aux matériaux de
proximité, le sol étant touché le moins possible. Les enfants doivent
pouvoir apprendre à marcher, trébucher et tomber sur des surfaces
inégales. Le bitume sera réservé aux terrains de jeux nécessitant un
revêtement dur (jeux avec des véhicules et, partiellement, les jeux de
ballons). Les chemins recouverts de dalles, pierres naturelles ou poutres
ne présenteront pas de parties pointues ou tranchantes où l'on risque de
se blesser.
Une clôture solide empêchera des enfants inattentifs de sortir de la place
de jeux, d'autant plus si elle est située près d'une route, d'un cours d'eau,
d'une voie de chemin de fer ou d'une pente raide. Une clôture envahie par
la végétation est agréable à voir et offre un espace vital précieux aux
animaux, ce qui ne déplaira pas aux enfants.
Les arbrisseaux à baies comestibles sont des éléments de valeur. Ils
servent à compartimenter ou à délimiter des zones interdites d'accès. Les
enfants peuvent observer le processus de maturation et ramasser les
fruits (chapitre II/5. Toxiques).
Les murets de pierres sèches servent à compartimenter, à soutenir ou à
délimiter la place de jeux. Ils représentent un espace vital précieux pour la
faune et la flore. Vu qu'ils assument aussi une fonction d'engin de jeu, ils
doivent répondre à certaines exigences; ils seront exempts de cailloux
pointus ou tranchants et auront une hauteur maximale de 80–100 cm. Il
faut veiller à la solidité de ces murets construits sans mortier. Il est
recommandé d'utiliser, le cas échéant, des matériaux lourds et durs ou de
lier solidement certaines pierres.
Chemins et sols naturels
Clôtures faites de haies vives
Aires de jeux 17
Pour les arènes, on préférera des pierres arrondies. L'arène sera adossée
à un monticule recouvert de végétation afin d'ombrager la zone et
d'empêcher les enfants de tomber en arrière. La largeur des bancs
dépend de leur hauteur; 50 cm au moins sont requis.
L’expérience a montré qu’il est judicieux d’aménager un palier
intermédiaire après 3 marches ou à une hauteur de 150 cm. Ce palier
devrait avoir une largeur minimale de 150 cm. L’angle d’inclinaison des
marches d’escalier doit être de 45° au maximum afin qu’elles soient – au
maximum – aussi hautes que larges. Aucune marche ne doit excéder une
hauteur de 50 cm et leur largeur ne doit jamais être inférieure à 50 cm.
Les cabanes induisent des jeux de rôle ou d'autres jeux imaginés par les
enfants, et ce sont d'excellents refuges. Ces huttes fraîches en été, faites
d'éléments naturels et artificiels, exercent une fascination toute
particulière. Les plantes faisant partie des jeux, il faut préférer des
espèces sans épines. Les cabanes construites dans les arbres doivent
répondre à des exigences de sécurité analogues à celles des engins de
jeux.
Arènes
Fig. 8: Arène
Cabanes, cabanes dans les arbres
18 Aires de jeux
Le saule en tant que matériau de construction revient à la mode. On le
trouve autour d'écoles et de jardins d'enfants. Une cabane ou jungle faite
de plants de saule est facile à réaliser, et ce sont des refuges idéaux. Ces
cabanes demandent un entretien suivi. Les branches basses seront
taillées modérément, afin qu'on ne puisse pas voir ceux qui sont à
l'intérieur.
Pour les jeux avec de la terre, de la glaise, du sable et de l'eau, il vaudrait
mieux aménager une «zone humide», afin que les différents jeux ne se
gênent pas. Il faut veiller à ce que l'eau s'écoule vers le sable et non du
sable vers l'extérieur. Prévoir des plantations qui ombragent le bourbier
en été. Les bordures des bacs de sable doivent être exemptes de parties
ou de roches tranchantes; les traverses de chemin de fer n'y sont pas à
leur place. Les bordures seront aussi basses que possible.
L'eau se prête merveilleusement aux jeux et stimule l'imagination des
enfants: canaux, digues, etc., à construire, ou observer comment l'eau se
comporte. C'est pourquoi un point d'eau est indispensable sur une place
de jeux, associé si possible à du sable, de la glaise, de la terre ou à des
galets. L'eau doit être potable. Les pompes à eau doivent être dépourvues
de points de pinçage et de cisaillement. Au cas où une rivière, un
ruisseau, un étang, une fontaine voire même la rive d'un lac seraient
intégrés à la place de jeux, il faut veiller particulièrement à la sécurité. La
profondeur de l'eau ne dépassera pas 20 cm. C'est plus sûr et n'empêche
Cabanes de branchages
Fig. 9: Cabane faite de plants de saule
Terre, sable, glaise
Eau
Aires de jeux 19
aucunement les enfants de s'ébattre. La zone profonde d'un étang fera
l'objet de mesures adéquates. Les ruisseaux ayant des rives naturelles et
plates augmentent l'attrait d'une aire de jeux.
Le feu exerce une attraction particulière sur les enfants. Une grande
prudence est toutefois de mise. Les foyers devront être minutieusement
planifiés et surveillés, afin de garantir la sécurité des humains, des
infrastructures et des équipements. Les expériences faites avec le feu
enseignent aux enfants comment le manier avec prudence et ont, par là,
aussi un effet préventif.
Fig. 10: Au bord du ruisseau
Feu
20 Aires de jeux
7. Les enfants handicapés sur les aires de jeux
Chaque handicap est individuel, qu'il soit physique ou psychique. Les
handicapés ont les même besoins que des personnes «normales», mais
leur intégration sociale se heurte à de nombreuses difficultés.
En planifiant une place de jeux, il faut prendre en compte les besoins des
handicapés, de sorte que tous – handicapés ou non - puissent y aller et
l'utiliser sans se heurter à des difficultés. Les terrains et les engins doivent
être adaptés aux utilisateurs. Tel engin convenant parfaitement aux
besoins d'un handicapé physique peut constituer un danger pour un
handicapé visuel. Balustrades, revêtements de sol différemment
structurés, couleurs ou murs aident les handicapés visuels à s'orienter et
contribuent à diversifier une place de jeux. Pro Juventute ou Pro Infirmis
se tiennent à disposition pour tout renseignement complémentaire.
Fig. 11: Engin de jeux pour handicapés et non-handicapés
Tenir compte des handicaps
Aires de jeux 21
8. Cours de récréation et environnement scolaire
Une aire de récréation doit répondre à de nombreux besoins. C'est en
premier lieu un espace de jeu et de repos pour les élèves et les
enseignants dans la vie scolaire quotidienne. En plus de cela, elle peut et
doit être un espace protégé pour enfants et adultes de tous âges.
Souvent, malheureusement, les cours de récréation sont de tristes
endroits presque entièrement goudronnés, qui répondent insuffisamment
à leur fonction d'aire de repos pendant les pauses. Les enfants y vivent
leur besoin de bouger en courant ou en se chamaillant, ce qui augmente
l'agressivité plutôt que de la diminuer. Il faut donc limiter ces places au
strict minimum.
Fig. 12: Cour de récréation
Eliminer l'agressivité
22 Aires de jeux
Les cours de récréation doivent aussi répondre aux besoins des différents
groupes d'âge, à savoir de bouger, de se reposer ou de s'isoler des
autres. Afin que les élèves s'y sentent à l'aise par beau et par mauvais
temps, il faut, en aménageant ou transformant une aire de récréation,
planifier minutieusement l'offre de jeux en fonction des besoins des
enfants. L'agressivité diminue sur les aires de jeux et de récréation tenant
compte de ces principes.
Une cour de récréation diversifiée comportera aussi des zones naturelles.
Elles contribuent notablement à la sensibilisation des enfants et des
adolescents aux objectifs de la protection de la nature et de
l'environnement. Cette réjouissante prise de conscience, dans laquelle
l'école joue un rôle important, est un défi supplémentaire pour le
planificateur.
Une cour de récréation multifonctionnelle se divise en différents
compartiments. Une surface asphaltée est réservée aux jeux de ballons et
au roller et, le cas échéant, au cours de gymnastique. Elle pourra être
utilisée par l'association sportive et servira, exceptionnellement, de place
de parc lors de manifestations. Les chemins peuvent aussi tenir lieu de
couloir de course.
En raison de la sécurité, les voies d'accès et les places de parc des
enseignants seront séparées des zones de jeux.
Exigences posées aux aires de récréation
La nature dans les cours de récréation
Aires de jeux 23
9. Terrains de sport
Un espace public doit être aménagé de façon à ce que tous les groupes
d'âge puissent y jouer ou faire du sport. C'est pourquoi, les espaces de
loisirs devraient offrir, en plus des engins de jeux, des zones permettant
aux adolescents voire même aux adultes, d'exercer des activités sportives
ou ludiques.
Il est, par conséquent, recommandé de compléter les zones de jeux
conventionnelles par des équipements et engins tenant compte de ces
besoins et permettant les activités suivantes: basket-ball, streetball,
football, tennis de table, roller, planche à roulettes, escalade et autres
(chapitre III/9.). Ces équipements peuvent être utilisés par les écoles
(pauses) et au cours de gymnastique.
Les aires destinées à des jeux bruyants seront aménagées à une certaine
distance de l'habitat, car tous les riverains n'ont pas la même tolérance ni
la même sensibilité au bruit.
Sport et jeux
Fig. 13: Installation en plein air
Jeux et bruit
24 Aires de jeux
10. Fonction des engins de jeux
Les engins de jeux ont pour principale fonction de compenser l'absence
de mouvement, de communication et de jeux à proximité de l'habitat.
En général, les enfants ont besoin de bien peu pour se plonger dans un
jeu passionnant. Un choix varié d'éléments est le plus propice à la
créativité. Une place de jeux calquée sur la nature offre, à elle seule,
d'innombrables possibilités qui peuvent être judicieusement complétées
par des engins.
La plupart des engins conviendraient à des enfants handicapés s'ils
répondaient à des exigences spécifiques. Une prise en compte de cette
réflexion lors du projet permet de trouver une solution convenant à tous
les besoins.
Fig. 14: Espace de jeux modelé avec engins
Engins de jeux pour enfants handicapés
Aires de jeux 25
10.1 Escalade
L'escalade favorise la coordination des mouvements. En grimpant,
l'enfant exécute en général une prise en 3 points (2 mains + 1 pied ou 1
main + 2 pieds). Cela lui permet de trouver son équilibre, de sentir le
poids de son corps, de découvrir sa force, ses capacités et son courage.
Les endroits ou engins adéquats sont, p. ex.: arbre, filet, arbre tournant.
10.2 Exercice de l'équilibre
Passer d'un point à l'autre sur des poutres ou autres permet d'exercer le
sens de l'équilibre. Se prêtent aussi à cet exercice des bordures ou des
murs. Ce jeu convient également pour les enfants handicapés.
Fig. 15: Arbre à grimper
26 Aires de jeux
10.3 Tunnels
Les tunnels génèrent d'intenses sensations et stimulent le sens de
l'orientation. Ils mettent tous les sens à contribution. Certains d'entre eux
se présentent même sous forme de labyrinthe avec plusieurs sorties. On
les aménagera en faisant passer des chemins et couloirs à travers
arbrisseaux et haies. Les tunnels aménagés sous les monticules posent
un problème de sécurité à la transition tunnel-terrain. Les travaux
d'entretien sont difficiles.
10.4 Escarpolettes
Les escarpolettes, par leurs mouvements réguliers, incitent à la rêverie.
Le balancement permet de découvrir les lois de la physique et leurs
limites. Engins: escarpolettes simples, doubles ou hamacs accessibles
aussi aux enfants handicapés.
10.5 Toboggans
Sur les toboggans, les enfants découvrent les effets de la pesanteur et de
la vitesse. Un toboggan adossé à une colline offre diverses possibilités
d'accès qui augmentent d'autant l'attrait de l'engin. Les toboggans seront
aménagés sous des arbres ou orientés vers le nord pour éviter les effets
Fig. 16: Tunnel de saule
du soleil. Munis de débouchés plats, ils conviennent aussi pour les
enfants handicapés.
Aires de jeux 27
10.6 Balançoires
Les balançoires favorisent l'équilibre et les bons rapports avec l'autre. Il
existe différents types de balançoires rendant ce jeu plus intéressant: à
plate-forme, à siège, à ressort. Certains arbustes, des noisetiers p. ex.,
qui doivent avoir une certaine taille, conviennent aussi parfaitement. Il
existe des balançoires à ressort spéciales pour les enfants handicapés.
10.7 Jeux impliquant les sens
Les jeux acoustiques, de toucher et visuels sont une diversion bienvenue
aux engins conventionnels. Ils ne passionnent pas que les jeunes enfants.
Ces éléments peuvent être aménagés à hauteur du sol, en tant que
séparateur, aux bords des sentiers ou comme palissades. Ils seront
placés de telle façon que les riverains ne soient pas importunés par les
sons. Les corps de résonance, pour leur part, ne seront pas trop près de
sources de bruit, sinon le jeu perd son attrait. Les jeux pour les sens sont
une alternative judicieuse aux jeux de mouvements pour les enfants
handicapés.
Fig. 17: Grande balançoire
28 Aires de jeux
11. Accès et clôtures
Les enfants sont parfois absorbés à tel point qu'ils oublient tout. Dans le
feu de l'action, il leur arrive de quitter la place de jeux et de courir sur la
route sans s'en rendre compte. Fascinés par l'eau, ils risquent de tomber
dans un étang. C'est pourquoi, une bonne clôture doit séparer les
surfaces destinées aux jeux de la route, des parkings, voies de chemin de
fer, cours d'eau profonds ou autres.
Pour des raisons de sécurité et suivant les exigences, munir les zones
de jeux d'une clôture.
Différentes solutions et matériaux, qui n'incitent pas à l'escalade, sont
envisageables. Toutefois, les clôtures à éléments pointus ou en fil de
fer barbelé sont interdites.
Hauteur recommandée: 100–120 cm.
Munir les surfaces destinées aux jeux de ballon de filets.
Aménager l'entrée à l'écart du trafic de transit, prévoir une distance de
sécurité entre la place de jeux et la surface de circulation.
Monter un portail ou une barrière aux sorties donnant directement sur
la route.
Fig. 18: Chicane
Recommandations
Aires de jeux 29
Aménager les entrées et les sorties de telle sorte que les enfants se
rendent compte qu'ils quittent l'enceinte de la place de jeux.
Les largeurs de passage (entrées et sorties) doivent être de 120 cm au
moins, et la distance entre les deux éléments d’une chicane de 170 cm
au moins. L'accès doit être possible tant pour les voitures d'enfant que
pour les personnes handicapées, et être exempt d'obstacles.
Les accès et les clôtures ne doivent pas faire office d'équipements de
jeux.
Aménager les accès en tenant compte des distances de visibilité
minimales (normes de l'Association des professionnels suisses de la
route et des transports VSS, étude pilote du bpa R 9917 «Croisements
régis par la priorité de droite» [en allemand]).
Lorsque des places de jeux bordent une route (rues de quartier à faible
circulation, p. ex.), envisager, le cas échéant, des mesures de
modération du trafic ou l'introduction de la vitesse maximale de
30 km/h.
Prévoir des portails pour les véhicules de maintenance, y compris les
surfaces et remblais nécessaires à cet effet.
11.1 Panneau d'information
Un panneau sera placé à l'entrée de la place de jeux. A première vue, on
pourrait se poser la question du pourquoi d'un tel panneau. Toutefois, des
utilisateurs sachant à qui annoncer un équipement défectueux, un acte de
vandalisme ou des problèmes d'hygiène ou autres, contribuent à la
prévention des accidents et au bon fonctionnement d'une place de jeux.
Sur ce panneau seront inscrits le nom et le numéro de téléphone du
responsable de l'entretien. Il peut être complété par des pictogrammes
permettant d'expliquer certaines règles de comportement aux enfants,
p. ex., l'interdiction de mettre un casque sur les engins de jeux.
30 La sécurité sur les aires de jeux
III. LA SÉCURITÉ SUR LES AIRES DE JEUX
1. Planification
Une aire de jeux répondant aux critères sécuritaires et pédagogiques doit
être minutieusement planifiée et aménagée, et régulièrement entretenue.
Il est préférable de recourir aux services des spécialistes et de se faire
conseiller par les producteurs d'engins.
établir une liste des besoins
chercher un terrain adéquat
voir si un permis de construire est nécessaire
établir un budget (prévoir 10 pour cent du prix des engins pour
l'entretien)
planifier l'aménagement du terrain, l'emplacement et le genre des
engins de jeux
faire calculer ou contrôler la statique par un spécialiste
Déterminer la classe d'âge qui utilisera les engins le plus souvent. La
norme SN EN 1176 «Engins d'aires de jeux» indique des valeurs
différentes suivant qu'il s'agit d'enfants de plus ou de moins de 3 ans.
Avant de passer commande des engins de jeux, demander les
informations suivantes au producteur ou au distributeur:
gabarit minimal (engin, espace libre, espace de chute)
exigences posées aux sols (matériel anti-choc)
tranche d'âge prévue
certificat de conformité aux normes
Lors de la commande, exiger que les engins et les documents y relatifs
répondent aux normes (SN EN 1176) en vigueur (voir chapitre III/2).
Préparatifs
La sécurité sur les aires de jeux
31
Des mesures spéciales de prévention du danger de coincement et de
chute seront prises pour les enfants de moins de trois ans. Elles sont
résumées au chapitre III/4..
Des panneaux apposés aux engins destinés aux 3 ans et plus signalent
aux accompagnateurs qu'une surveillance particulière des enfants plus
jeunes y est requise.
moduler le terrain
aménager les chemins, escaliers, bancs, points d'eau, etc.
mettre en place les engins
aménager les plantations
désigner un responsable du contrôle, de la maintenance et des
réparations
établir un cahier des charges et une check-liste des travaux d'entretien
(chapitre III/6.7).
Les travaux d'entretien contribuent à la sécurité (chapitre IV). Les engins
de jeux ont une durée de vie limitée. Un entretien régulier les maintient en
bon état et évite des accidents.
1.1 Documents du bpa
Les planificateurs/constructeurs d'une aire de jeux consulteront, en plus
de cette documentation, les publications élaborées par le bpa:
notice Mb 9613 «Places de jeux pour enfants»
notice Mb 9602 «Skate Parks»
notice Mb 0208 «Structures artificielles d'escalade»
notice Mb 0305 «Installations en plein air»
Exécution
Entretien
32 La sécurité sur les aires de jeux
2. Normes sur les aires de jeux
La norme suisse SN EN 1176 (chapitres 1–7) s'applique à tous les engins
de jeux utilisés par des enfants seuls ou des groupes d'enfants, excepté
les places Robinson dotées de personnel et les engins considérés comme
des jouets en vertu de la norme SN EN 71 (jouets, escarpolettes,
toboggans à usage privé).
SN EN 1176-1 Equipements d'aires de jeux, partie 1
Exigences de sécurité et méthodes d'essai générales
SN EN 1176-2 Equipements d'aires de jeux, partie 2
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires
spécifiques aux balançoires
SN EN 1176-3 Equipements d'aires de jeux, partie 3
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires
spécifiques aux toboggans
SN EN 1176-4 Equipements d'aires de jeux, partie 4
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires
spécifiques aux téléphériques
SN EN 1176-5 Equipements d'aires de jeux, partie 5
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires
spécifiques aux carrousels
SN EN 1176-6 Equipements d'aires de jeux, partie 6
Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires
spécifiques aux équipements oscillants
SN EN 1176-7 Equipements d'aires de jeux, partie 7
Guide d'installation, contrôle, maintenance et utilisation
SN EN 1177 Revêtements de surfaces d'aires de jeux absorbant
l'impact Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Les certificats de contrôle doivent être délivrés par un institut reconnu.
Les certificats de contrôle établis par des instituts européens sont aussi
valables en Suisse.
Les fabricants ont en outre la possibilité de procéder eux-mêmes à une
certification et de déclarer que les engins de jeux sont conformes à la
norme SN EN 1176 et les revêtements de sols absorbant l’impact à la
norme SN EN 1177.
Norme suisse
Certificats de contrôle
La sécurité sur les aires de jeux
33
3. Définitions (SN EN 1176-1)
Espace potentiellement occupé par le mouvement généré par un
utilisateur sur un engin tel que toboggan, balançoire, escarpolette
(chapitre III/5.6).
Espace à l'intérieur ou autour de l'engin, dans lequel l'usager peut tomber
d'une partie surélevée de cet engin.
Distance verticale entre:
la surface où l'on pose les pieds (engins de grimpe, plates-formes)
le siège des engins utilisés en position assise (escarpolettes)
les poignées des engins utilisés en position suspendue (anneaux)
et la surface sise sous l'engin.
Il faut tenir compte des mouvements de l'engin et des utilisateurs.
Hauteur maximale à laquelle le sol offre des propriétés anti-choc
suffisantes.
Surface plane surélevée.
Engin ou partie d'engin où l'on ne peut se tenir debout sans s'agripper par
les mains.
Dispositif aidant l'utilisateur à garder son équilibre.
Dispositif empêchant l'utilisateur de tomber dans le vide.
Garde-corps destiné à empêcher l'usager de passer dessous.
Parties d'engins pouvant se rapprocher et créer un risque d'écrasement
de personnes ou parties du corps.
Parties d'engins pouvant passer l'une devant l'autre et créer un risque de
coupure de parties du corps.
Point dangereux où le corps, une partie du corps ou un vêtement peut se
coincer.
.
Espace libre
Espace de chute
Hauteur de chute libre
Hauteur de chute critique
Plate-forme
Engin de grimpe
Main courante
Balustrade
Parapet
Point d'écrasement
Point de cisaillement
Point de coincement
34 La sécurité sur les aires de jeux
4. Engins de jeux pour enfants de moins de 3 ans
(SN EN 1176-1)
En principe, les enfants de moins de 3 ans doivent être surveillés par des
adultes. Sur des places de jeux spéciales destinées aux très jeunes
enfants, p. ex. à proximité de l'habitat, qui ne sont pas surveillés en
permanence, il faut tenir compte de cette situation et prendre des
mesures adéquates.
A partir d'une hauteur de 60 cm depuis le sol ou la plate-forme, les
ouvertures seront inférieures à 8.9 x 15.7 cm ou supérieures à
23 x 23 cm (risque de se coincer la tête, les jambes ou les pieds).
Les engins dont la plate-forme est à plus de 60 cm de la surface de
jeux normale seront munis d'un parapet d'au moins 70 cm de haut. Ce
dernier ne doit pas inciter les enfants à grimper dessus.
Les escaliers seront munis d'une main courante de chaque côté, qui
part de la première marche.
Les rampes seront munies, de chaque côté, d'un parapet d'au moins
70 cm de haut dans la mesure où la hauteur de chute dépasse 60 cm.
On peut interdire temporairement l'accès à des engins ne convenant
pas aux tout-petits, p. ex. en surélevant les plates-formes à plus de
60 cm et les échelons à plus de 40 cm du sol.
Fig. 19: Piège pour les têtes de jeunes enfants
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux 35
5. Exigences générales (SN EN 1176-1)
5.1 Matériaux
Les matériaux seront choisis conformément aux normes européennes
correspondantes. La solidité des engins sera vérifiée soit en la calculant,
soit par des essais pratiques, soit en combinant les deux (annexe à la
norme suisse SN EN 1176-1 «Equipements d'aires de jeux»).
Lorsqu'il y lieu de s'attendre à de hautes températures, on choisira les
matériaux de façon à éviter le risque de brûlure lié au contact direct avec
la peau.
Les parties en bois seront conçues de telle manière que les précipitations
puissent s'écouler et que l'eau ne s'accumule pas. Les parties porteuses
qui sont en contact permanent avec le sol doivent être spécialement
traitées ou faites de bois naturellement résistant (p. ex., if, chamaecyparis
jaune, thuya géant, châtaignier, chêne, conformément à la norme
SN EN 350-2).
5.2 Propriétés des engins
Pour les engins, l’on choisira un bois qui ne se fragmente pas. La surface
des engins faits d’autres matériaux (fibre de verre, p. ex.) sera exempte
d’éclats. Les surfaces rugueuses ne doivent générer aucun danger de
blessure.
Les clous et les câbles d’acier qui dépassent, les parties saillantes,
pointues ou comportant des arêtes vives sont interdits.
Les pièces filetées proéminentes aux parties accessibles des engins
doivent être recouvertes, p. ex., au moyen d’écrous borgnes. Les boulons
à tête et autres parties saillant de moins de 8 mm seront exempts
d’arêtes, et les cordons de soudure seront lisses.
Sur chaque partie de l’engin, les coins, les arêtes et les parties saillant de
plus de 8 mm, qui ne sont pas protégés par des surfaces voisines, dont
l’intervalle jusqu’au bord de la partie proéminente est de 25 mm au
maximum, doivent être arrondis (rayon: 3 mm au moins). Les parties
Solidité des engins
Matériaux
Bois
Engins en bois
Clous
Parties
proéminentes
Arêtes vives
36 La sécurité sur les aires de jeux
accessibles des engins seront dépourvues d’éléments durs ou à arêtes
vives.
5.3 Protection contre les chutes
Les mains courantes seront installées à 60–85 cm de la surface de jeux.
La norme prescrit des balustrades de 60–85 cm pour les engins dont la
plate-forme se trouve à 100–200 cm de la surface de jeu (le bpa
recommande au moins 70 à 85 cm).
Pour les engins équipés d'une plate-forme à plus de 200 cm de la surface
de jeu, la norme prescrit un parapet d'au moins 70 cm de haut (le bpa
recommande 80 cm au moins). Ce dernier sera exempt d'éléments
pouvant servir de marches et inciter les enfants à grimper dessus. Le bord
supérieur du parapet ne doit pas encourager les enfants à s'asseoir ou à
marcher dessus. Parapets à barreaux verticaux: pas d'ouvertures
supérieures à 8.9 cm.
5.4 Accessibilité aux adultes
Les engins doivent être construits de manière à permettre, si nécessaire,
aux adultes de secourir les enfants. Ceci est particulièrement important en
cas d’incendie ou d’accident.
L’objectif étant de pouvoir quitter l’engin en toute sécurité, il faut éviter de
les placer dans des impasses, veiller à une aération suffisante et garantir
la visibilité sur toute la longueur du chemin. Sur différents côtés, les
engins doivent être pourvus de deux ouvertures d’accès indépendantes
qui ne ferment pas et qui sont accessibles sans aide.
Mains courantes
Balustrades
Parapets
Aide en cas d’incendie et d’accident
La sécurité sur les aires de jeux 37
5.5 Parties mobiles et proéminentes
Il faut éviter le danger de coincement ou de cisaillement entre les parties
mobiles ou entre les éléments mobiles et rigides de l'engin. La force
d'impact doit être amortie.
Il ne doit pas y avoir de points de coincement (tête et doigts) entre les
parties mobiles et les éléments latéraux rigides des ponts suspendus. Les
ouvertures doivent soit être supérieures à Ø 23 cm ou comprises entre
1,2 cm et 8,9 cm.
Lorsqu'une plate-forme se trouve à une distance maximale de 60 cm sous
les parties mobiles du pont suspendu, le danger de se coincer la tête ou
le cou diminue.
Toute partie proéminente, pointue ou tranchante est à proscrire. Les
surfaces rigides ne doivent pas générer le risque de blessure. Si des
chevilles se trouvent à l'intérieur d'une partie d'engin accessible, elles
seront recouvertes. On évitera tout obstacle proéminent présentant un
risque de blessure auquel l'utilisateur ne s'attend pas.
Coincement et cisaillement
Parties mobiles des ponts suspendus
Fig. 20: Pont suspendu
Parties proéminentes
38 La sécurité sur les aires de jeux
5.6 Points de coincement
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Ouvertures
totalement
circonscrites
Fig. 21: Aperçu des points de coincement
La sécurité sur les aires de jeux 39
Il faut éviter les situations dangereuses partout où les enfants risquent de
passer. En cas d'urgence, les adultes doivent pouvoir leur porter secours.
Les exigences suivantes s'appliquent aux tunnels:
Si la déclivité est supérieure à 15°, il faut prévoir des poignées ou des
marches.
Les tunnels de glisse auront une hauteur et largeur intérieures d'au
moins 70 cm.
Extrémités Longueur Hauteur et largeur
intérieures Déclivité
Ou
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jusqu'à 200 cm 75 cm
jusqu'à 5° montée
seulement
Ou
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extr
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ités
jusqu'à 100 cm 40 cm
jusqu'à 15° jusqu'à 200 cm 50 cm
> 200 cm 75 cm
Pas de trous d'un diamètre compris entre Ø 8–25 mm:
aux endroits où l'utilisateur doit exécuter un mouvement induit par
l'engin;
à plus de 12 cm de la surface de chute possible.
Les extrémités des tubes et tuyaux seront bouchées de façon à ce que
les tampons ne puissent être enlevés sans outil.
Il faut veiller à ce qu'il n'y ait aucun point de coincement à plus de 60 cm
de la plate-forme ou du sol. Les endroits dangereux sont les suivants:
ouvertures entièrement circonscrites à travers lesquelles l'utilisateur
peut glisser la tête ou les pieds les premiers;
ouvertures partiellement circonscrites et en V;
ouvertures cisaillantes ou mobiles (p. ex., aux ponts suspendus).
Points de coincement, toutes les parties du corps
Tableau 1: Tunnels
Points de coincement, doigts
Points de coincement, tête, cou, jambe, pied
40 La sécurité sur les aires de jeux
Les mesures suivantes permettent d'éliminer les dangers:
Les ouvertures entièrement circonscrites, telles qu'elles se présentent
aux entretoises des tours de grimpe, doivent avoir un angle supérieur
à 60°. Si ce n'est pas possible, il faut obturer l'angle en y ajustant une
pièce de 20 cm environ de large.
Pas d'ouvertures circulaires à bords rigides d'un diamètre de
Ø 13 –23 cm.
Pas d'ouvertures entièrement circonscrites dans les dimensions
comprises entre 11 x 19.3 cm et Ø 23 cm.
Pas d'interstices ouverts vers le haut compris entre 4 et 16 cm.
Respecter un intervalle d'au moins 40 cm entre un engin mobile et le
sol.
Les engins doivent être exempts d'ouvertures en V et d'interstices dans
lesquels l'utilisateur peut se prendre les cheveux ou une partie de
vêtement avant ou pendant qu'il exécute un mouvement lié à l'utilisation
de l'engin (p. ex., toboggans, perches, etc.).
Les pivots et les autres parties rotatives doivent être recouverts de
manière à ce que cheveux ou vêtements ne puissent pas s'emmêler.
Fig. 22: Entretoise de la tour de grimpe
Points de coincement, vêtements et cheveux
La sécurité sur les aires de jeux 41
5.7 Espace libre
Par «espace libre», on entend en général une série d'espaces
cylindriques représentant l'utilisateur. Il est déterminé en tenant compte
de tous les mouvements possibles de l'utilisateur et de l'engin.
Utilisation Rayon r Hauteur h
debout 100 cm 180 cm
assis 100 cm 150 cm
suspendu 50 cm 30 cm au-dessus de la position suspendue
180 cm au-dessous de la position suspendue
Fig. 23: Cylindre servant à déterminer l'espace libre
Tableau 2: Espace libre
42 La sécurité sur les aires de jeux
5.8 Espace de chute
L’espace de chute ne comportera pas d’objets durs, proéminents ou à
arêtes vives, ni d’autres engins. Le revêtement sera uniforme. Les
dimensions de la surface d’impact dépendent de la hauteur (revêtement
anti-choc à partir de 60 cm) et du mouvement de l’engin. L’espace de
chute sous les engins statiques (plate-forme, tour de grimpe, rampe,
escalier, p. ex.) aura une longueur d'au moins 150 cm. L'espace de chute
sera prolongé à partir d'une hauteur de chute libre de 150–300 cm
(hauteur de chute maximale admise).
x = 32 hauteur de chute + 50 cm
Autres exigences posées aux espaces de chute:
L'espace de chute sera exempt d'obstacles pouvant blesser l'utilisateur
qui tombe.
Le revêtement de la surface d'impact doit répondre aux exigences
posées au matériel anti-choc.
Les espaces libres (chapitre III/5.7) ne doivent pas se chevaucher. Ils
doivent aussi être exempts de tout autre objet (branches, par ex.) et ne
pas être interrompus par des éléments de guidage.
les espaces libres ne doivent pas se chevaucher.
les espaces libres et les espaces de chute ne doivent pas se
chevaucher.
les espaces de chute peuvent se chevaucher.
Calcul de la longueur
Fig. 24: Plate-forme avec espace de chute
Mesures de sécurité
Règles générales
La sécurité sur les aires de jeux 43
5.9 Echelles, escaliers, chaînes et cordages
Les échelons ou les marches doivent être suffisamment espacés, de
façon qu'il n'y ait pas de risque de se coincer la tête. Espacement idéal
pour les échelles: 23–28 cm. Les éléments en bois seront sans parties
saillantes et solidement assemblés, de manière à ce qu'ils ne puissent
être ni démontés ni déplacés; notamment, un assemblage réalisé
uniquement avec des clous ou des vis à bois n'est pas admissible. Les
échelons des échelles presque verticales auront une largeur de 6 cm tout
au plus. Afin que le pied repose bien sur l'échelon, il faut prévoir un
espace libre d'au moins 9 cm derrière l'échelle. Au point où l'échelle
débouche sur la plate-forme, les montants seront prolongés jusqu'à la
hauteur de la balustrade ou du parapet.
Pour que l'utilisateur puisse se tenir debout de manière adéquate, les
marches doivent avoir une profondeur minimale de 14 cm. Il faut prévoir
une main courante des deux côtés lorsque la hauteur de la volée s'élève à
plus de 100 cm au-dessus du sol et que la déclivité est supérieure à 45°.
Si la hauteur de la volée dépasse 200 cm, des paliers intermédiaires
seront aménagés tous les 200 cm. A chaque palier, l'escalier sera décalé
d'une largeur ou tourné de 90°.
Pour les cordes suspendues, les cordes et les filets à grimper, on utilisera
des cordages à âme en câble métallique, chaque toron devant être
protégé par une gaine de fibres naturelles ou synthétiques. Les cordes
oscillantes (fixées à une extrémité) d'une longueur comprise entre
200–400 cm seront fixées à 100 cm au moins des autres parties de
l'engin. Diamètre de la corde: Ø 2,5 et 4,5 cm. Les cordes oscillantes ne
doivent pas être combinées avec des escarpolettes sur le même portique.
Les cordes à grimper doivent être attachées à chaque extrémité.
Diamètre: entre 1,8 et 4,5 cm. Les filets à grimper doivent être exempts
de points de coincement. C'est pourquoi, on choisira des mailles soit très
serrées (largeur inférieure à 12 cm), soit très larges, de sorte qu'un objet
rond d'un diamètre de Ø 23 cm puisse facilement passer à travers.
Diamètre de la corde: entre Ø 1,6 et 4,5 cm.
Echelles
Escaliers
Cordages
44 La sécurité sur les aires de jeux
Les maillons doivent avoir une ouverture maximale de 8,6 mm dans
toutes les directions, excepté aux points de fixation, où l'ouverture sera
soit inférieure à 8,6 mm, soit supérieure à 12 mm.
Chaînes
Fig. 25: Maillons de la chaîne
La sécurité sur les aires de jeux 45
6. Exigences spéciales
6.1 Escarpolettes (SN EN 1176-2)
Les escarpolettes doivent répondre aux exigences générales énoncées
au chapitre III/5. En aucun cas, elles ne seront associées à des cordes
oscillantes. Il faut respecter les recommandations complémentaires
suivantes.
Garde au sol
Au repos, la distance entre le sol et le siège doit être de 35 cm au
moins et, si le siège est constitué d'un pneumatique, de 40 cm au
moins.
Eléments de suspension
Les éléments rigides (tiges, p. ex.) sont prohibés. Il faut préférer des
cordes en acier gainées de fibres (chapitre III/5.9) ou des chaînes
ayant des ouvertures maximales de 8,6 mm dans toutes les directions.
Des maillons larges recèlent le danger de se coincer les doigts. De
telles chaînes seront munies d'une gaine synthétique.
Revêtement de sol
Le revêtement sous l'escarpolette sera amortissant. Les exigences
dépendent de la hauteur de chute potentielle. Elle est mesurée entre le
revêtement et le siège, ce dernier étant positionné dans un angle de
60° par rapport à sa position au repos. Le producteur de l'escarpolette
indiquera les données nécessaires (dimensions et hauteur de chute
Fig. 26: Espaces libres et de chute se chevauchant: interdit
Exigences de sécurité
46 La sécurité sur les aires de jeux
critique).
Sièges
Ne pas utiliser des matériaux durs pour les sièges (p. ex., bois). Le
dégagement des sièges et la longueur du revêtement anti-choc
dépendent de la hauteur du point de suspension. L'esquisse et le
tableau ci-après en donnent un aperçu. Les portiques des
escarpolettes équipés de plus de deux sièges seront divisés en
sections (éventuellement, prévoir un arc-boutant supplémentaire).
Hauteur du portique H (cm)
Longueur du
revêtement L (cm)
Escarpolette/portique c (cm)
Escarpolette/ escarpolette
s (cm)
Hauteur de chute
h (cm)
200 640 55 65 120
250 730 65 75 145
300 810 75 85 170
565 (max.) 1270 130 140 300
Les longueurs susmentionnées sont calculées pour les matériaux
synthétiques (dalles anti-choc, p. ex.). Si la préférence est donnée à des
matériaux naturels (sable, copeaux de bois, p. ex.), le revêtement
s'allongera de 100 cm.
Fig. 27: Espace de chute des escarpolettes
Tableau 3: Dimensions des escarpolettes
La sécurité sur les aires de jeux 47
6.2 Escarpolettes à point de suspension unique
En plus des exigences générales applicables aux escarpolettes, il faut
tenir compte des recommandations suivantes:
Sièges
Seuls sont admis les sièges répondant à la norme SN EN 1176-2
(vérifier le sigle).
Garde au sol
Une distance d'au moins 40 cm est requise entre le siège et le sol ainsi
qu'entre le siège et les contreventements.
Elément de suspension
Les câbles métalliques sous gaine de chanvre ou les chaînes dont
l'ouverture maximale ne dépasse pas 8,6 mm dans toutes les
directions sont les mieux adaptés. Monter une rotule au point de
fixation de sorte qu'en se tournant, les câbles de suspension ne
s'enchevêtrent pas.
Revêtement de sol
Le revêtement de sol sous l'escarpolette sera amortissant. Les
exigences dépendent de la hauteur de chute potentielle. Cette
dernière est mesurée entre le revêtement et le siège positionné dans
un angle de 60° par rapport à sa position au repos. Le producteur de
l'escarpolette devra fournir toutes les données nécessaires
(dimensions du revêtement, hauteur de chute critique).
Fig. 28: Escarpolette à point de suspension unique
Exigences de sécurité
48 La sécurité sur les aires de jeux
6.3 Toboggans (SN EN 1176-3)
Type de toboggan Hauteur de la zone de départ au-dessus
du sol H
Groupe d’âge
Hauteur des côtés h
Toboggan adossé au talus
(avec échelle/escalier comme les toboggans à chevalet)
≤ 60 cm
≥ 60 cm – < 100 cm
≥ 100 cm – au max. 250 cm
tous
≤ 36 mois
≥ 36 mois
tous
au min. 100 mm
au min. 700 mm
au min. 100 mm
au min. 700 mm
Toboggan à chevalet ≥ 100 – au max. 250 cm tous au min. 700 mm
Toboggan mixte
Départ depuis une plate-forme
au max. 300 cm
≥ 300 cm → toboggan tubulaire
tous au min. 500 mm avec barre de protection au départ
En plus des exigences générales énoncées au chapitre III/5, il faut tenir
compte des recommandations suivantes:
Les toboggans à chevalet (non intégrés au relief) doivent avoir une
hauteur maximale (H) de 250 cm.
Les côtés de la zone de départ auront une hauteur (h) correspondant
au tableau 4, leurs bords supérieurs se prolongeant jusqu'à ceux de la
surface de glisse.
La zone de départ du toboggan aura une longueur d'au moins 35 cm.
Si le toboggan est équipé d'une plate-forme, cette dernière peut faire
office de zone de départ.
Les bords latéraux du toboggan doivent avoir une hauteur min. de:
Maximale de 35 cm du sol et sera exempte de bords tranchants, le
rayon de courbure de l'extrémité étant de 5 cm au mois. La sortie du
toboggan aura une hauteur.
Fig. 29: Toboggan à chevalet
Tableau 4: Toboggan
Exigences de sécurité
Hauteur de chute libre Hauteur des côtés
→ 120 cm 10 cm
→ 250 cm 15 cm
+ que 250 cm min. 50 cm
La sécurité sur les aires de jeux 49
L'espace libre de part et d'autre du toboggan aura une largeur d'au
moins 100 cm. Aménager des escaliers, marches ou autres formes
anguleuses près du toboggan ne répond pas aux normes.
Le débouché du toboggan aura une déclivité maximale de 10° et une
longueur minimale de 50 cm.
La sortie du toboggan sera revêtue de matériel anti-choc de 200 cm de
long et de 100 cm de large des deux côtés, répondant à une hauteur
de chute de 100 cm.
Si le toboggan débouche sur du gazon, on posera quelques dalles
anti-choc afin d'empêcher la formation d'un trou augmentant la hauteur
de chute.
Les toboggans tubulaires doivent avoir une largeur et une hauteur
intérieures d'au moins 75 cm.
Le tunnel de glisse doit commencer à la zone de départ et être continu
sur toute sa longueur.
Lorsqu'une plate-forme fait office de zone de départ, il faut prévoir une
barre de protection (T) à la hauteur de la balustrade.
Les dimensions de l'espace de chute doivent répondre aux exigences
générales. Une largeur d'au moins 100 cm est exigée de part et d'autre
des toboggans parallèles au talus (correspond à l'espace libre). Le
revêtement doit pouvoir amortir l'impact correspondant à une hauteur
de chute de 100 cm.
Fig. 30: Toboggan mixte
Exigences techniques
50 La sécurité sur les aires de jeux
6.4 Téléphériques (SN EN 1176-4)
Les téléphériques doivent répondre aux exigences générales énoncées
au chapitre III/5. La hauteur de chute libre (v) de ceux équipés de sièges
ne doit pas dépasser 200 cm sans charge. Un revêtement anti-choc de
400 cm de large sera aménagé sur toute la longueur de la trajectoire. Il
faut prévoir un espace libre (h) de 200 cm de large sous le câble porteur
(attention aux portiques du téléphérique!).
Le câble porteur des téléphériques à siège doit se trouver à 210 cm (h)
au moins du siège.
En admettant une charge de 130 kg, la garde au sol (v) depuis le
dessous du siège sera de 40 cm au moins.
La poignée à laquelle l'enfant s'accroche ne doit pas se présenter en
forme de boucle. L'utilisateur ne doit pas pouvoir grimper dessus.
La surface du siège sera élastique. L'enfant doit pouvoir le quitter à
tout moment et sans s'y accrocher.
Les éléments de suspension souples et, éventuellement, le dispositif
d'entraînement du chariot, doivent être exempts d'endroits où l'enfant
peut se coincer voire s'étrangler.
Fig. 31: Téléphérique
Exigences de sécurité
La sécurité sur les aires de jeux 51
6.5 Carrousels (SN EN 1176-5)
Différents types de carrousels existent sur le marché: avec ou sans
plateau tournant, champignons rotatifs (sièges suspendus ou poignées),
roues motrices sur une piste circulaire (vélos, p. ex.), soucoupes
(plateaux tournants montés sur un axe incliné). Pour tous les modèles
vaut: la hauteur de chute ne doit pas dépasser 100 cm en position assise.
Un revêtement amortissant d'une largeur minimale de 200 cm (plateaux
tournants avec axe incliné, sens prise 300 cm) sera posé sur tout le
pourtour.
Il faut respecter les exigences générales concernant les points de
coincement détaillés au chapitre III/5.4.
Manège avec plateau tournant: pas d'ouvertures supérieures à 6 mm
sur le plateau et la table d'entraînement. Le plateau tournant doit se
trouver soit au niveau du sol, soit à 6 cm au moins du sol. Si la garde
au sol dépasse 11 cm, l'envers du plateau aura une surface plane.
Carrousels sans plateau tournant: respecter un diamètre maximal de
200 cm, l'intervalle minimal entre les parties rotatives et le sol étant de
40 cm.
Fig. 32: Manège
Exigences de sécurité
52 La sécurité sur les aires de jeux
6.6 Balançoires (SN EN 1176-6)
Il existe quatre différents types de balançoires: à fléau (nécessitant au
moins deux enfants pour être actionnées), à un ou plusieurs ressorts ainsi
que des équipements à bascule/oscillant à élément de support à points
multiples (cheval à bascule). Pour les balançoires à ressort(s), la hauteur
de chute doit être de 100 cm au maximum; pour les bascules
longitudinales et les équipements à bascule/oscillant à élément de
support à points multiples, de 150 cm au maximum.
Les exigences générales relatives aux points de coincement (voir
chapitre III / 5.6) doivent être respectées.
Chaque siège d’un engin ayant une garde au sol de moins de 23 cm
doit être pourvu d’un repose-pied.
Chaque place assise/debout doit être munie de poignées.
Les balançoires doivent reposer sur des revêtements de sol anti-choc,
ces derniers devant recouvrir latéralement de 100 cm au moins le
pourtour de l’engin.
Les effets de choc aux positions extrêmes d’une balançoire à fléau
doivent être atténués.
Pour les bascules longitudinales et les équipements à bascule/oscillant
à élément de support à points multiples, la zone de mouvement
n’excèdera pas 60 cm.
Fig. 33: Balançoire à fléau
Exigences de sécurité
La sécurité sur les aires de jeux 53
6.7 Maintenance et utilisation (SN EN 1176-7)
La maintenance d’une aire de jeux doit satisfaire à la norme
SN EN 1176 – 7.
6.8 Contrôle
Le contrôle visuel de routine a pour but d'identifier les risques manifestes.
Seront contrôlés la propreté, l'état des revêtements anti-choc, la présence
d'arêtes vives (fondations), l'absence de parties d'équipement, les
dommages dus au vandalisme, les autres dommages apparents. Un
contrôle journalier peut s'avérer utile sur les places de jeux fortement
sollicitées.
Ce contrôle se déroulera selon les indications des fournisseurs/
distributeurs (tous les 1–3 mois). L'inspection comprendra la stabilité des
engins et l'état des parties fortement sollicitées.
Suivant les indications des fournisseurs/distributeurs, il peut s'avérer
nécessaire de démonter certaines parties d'équipements. On en profitera
pour échanger les matériaux anti-choc naturels.
Le contrôle et la maintenance des engins et des parties d’engins
devraient avoir lieu à la fréquence indiquée dans les modes d’emploi des
fournisseurs.
6.9 Indications des fournisseurs
Dans leurs modes l'emploi, les fournisseurs doivent:
indiquer les produits nécessaires au graissage, à la conservation du
bois, etc.
détailler l'identification des pièces de rechange
indiquer que les chevilles, les fixations, etc., doivent être resserrées,
les cordages retendus, etc.
indiquer que les conduits engorgés doivent être nettoyés
préciser l'entretien des revêtements anti-choc (compléter, le cas
échéant, les couches de copeaux d'écorce ou de bois, etc.)
désigner les éléments et matériaux faisant partie des déchets spéciaux
Contrôle visuel de routine
Contrôle fonctionnel
Contrôle principal annuel
Maintenance
54 La sécurité sur les aires de jeux
6.10 Plaques signalétiques
Apposer sur chaque engin, de manière bien visible et durable:
l'adresse du producteur ou du distributeur, le numéro de l'engin,
l'année de fabrication
une marque désignant la hauteur du matériau anti-choc
6.11 Vandalisme
Souvent, la sécurité des places de jeux est compromise par des actes de
vandalisme. Le choix de matériaux adéquats permet d'y mettre un frein.
Les cordages formés de torons ne peuvent être ni coupés, ni brûlés. Si
les enfants affectionnent particulièrement une place de jeux, ils ne
voudront pas la détruire délibérément. Le mieux serait de les associer à la
réalisation des travaux. Les aires de jeux naturelles sont moins exposées
au vandalisme, mais il faut néanmoins garantir le contrôle, la maintenance
et l'entretien.
6.12 Cahier des charges
Avant d'aménager une place de jeux, il faut désigner une personne
responsable de l'entretien. On fixera dans un cahier des charges qui doit
exécuter quels travaux et à quels intervalles. Recommandation: établir
une check-liste détaillée.
La sécurité sur les aires de jeux 55
7. Informations générales
Les rampes auront une déclivité maximale de 6 pour cent; des paliers
seront aménagés tous les 300 cm au maximum. Il faut veiller à la déclivité
des chemins comportant des marches et des escaliers extérieurs. Les
escaliers d'une certaine longueur seront munis d'une main courante. Se
reporter aux normes sia et à la documentation sia D002.
Lorsqu'un chemin public traverse une place de jeux, il faut aménager un
éclairage adéquat aux changements de direction, escaliers, etc. Les
prises extérieures doivent être munies d'un disjoncteur de protection à
courant de défaut (voir les prescriptions sur les installations électriques
intérieures).
Les grilles de protection des prises de lumière, canaux de contrôle et
d'aération ou des issues de secours doivent être installées de sorte que
les enfants ne puissent pas les enlever.
L'encadrement des enfants joue un rôle important dans la sécurité des
places de jeux. Les accompagnateurs doivent pouvoir participer aux
diverses activités et observer de près les jeunes enfants. Les engins
seront conçus de telle sorte que les adultes puissent les accompagner ou
les soutenir. Les enfants plus âgés, en revanche, ne tiennent pas à être
surveillés en permanence; ils ont besoin de refuges sous forme de taillis,
creux du terrain ou autres.
Une place de jeux est aussi un lieu où les parents se rencontrent. Tables
et bancs augmentent le confort des adultes. C'est pourquoi, il faut prévoir
des possibilités de s'asseoir agréables et ombragées.
Les enfants sont absorbés par leurs jeux. Il est inutile de leur demander
de prendre garde aux risques émanant des autres ou de ne pas les
mettre en danger. Il faut donc prévoir un intervalle suffisant entre les
engins et les placer de manière adéquate. Un toboggan, par exemple, ne
devra pas déboucher sur un bac à sable. De même, on évitera d'épandre
du sable, qui incite à jouer, sous les escarpolettes.
Escaliers et rampes
Eclairage, prises
Grilles de protection, couvercles de regards
Encadrement
Tables, bancs
Séparation
La sécurité sur les aires de jeux
56
Les engins qui plaisent aux jeunes enfants n'attirent pas forcément les
plus grands. C'est pourquoi, il faut prévoir des engins et aménager des
zones pour chaque classe d'âge.
Les places de jeux devraient être exemptes de matières toxiques.
Certains produits recyclés (traverses de chemin de fer), mais aussi le
sable ou les plantes, peuvent contenir des substances toxiques.
On trouve des plantes vénéneuses non seulement sur les places de
jeux, mais encore sur les balcons ou dans les appartements. Les
enfants adorent manger des baies, mais d'abord, ils doivent apprendre
à distinguer celles qui sont comestibles des autres. Les baies rouges
surtout exercent une grande attraction sur eux. Selon le Centre suisse
d'information toxicologique à Zurich, les plantes suivantes sont à
bannir des places de jeux: sumac vénéneux, genêt, cytise, asaret,
thuya, laurier rose, fusain, berce géante, ricin, daphné.
Les traverses de chemin de fer sont un matériau de construction
apprécié pour murs, bancs et tables ou encore comme bordure des
bacs à sable ou des carrés de fleurs. Ces traverses créosotées sont
dangereuses, car cancérigènes au contact de la peau. L'Office fédéral
de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP) en a interdit
l'utilisation.
Même si l'hygiène ne contribue qu'indirectement à la sécurité des places
de jeux, en voici quelques aspects:
Les bacs à sable inutilisés seront recouverts afin de protéger le sable
des excréments d'animaux. Le sable sera périodiquement renouvelé.
Il arrive de temps à autre que la place de jeux serve à des activités
non prévues. On y trouve souvent des tessons de verre, seringues
cassées ou autres. Il faut la nettoyer régulièrement.
Prévoir des poubelles en nombre suffisant.
Engins adaptés aux classes d'âge
Toxiques
Hygiène
La sécurité sur les aires de jeux 57
8. Eléments réaffectés
Il est tout à fait envisageable d'intégrer des éléments ou objets qui ne
servent plus, tels que cabines de téléphériques, tracteurs ou autres à la
place de jeux ou de réaménager des éléments existants.
Ces éléments doivent eux aussi être exempts de risques de blessures.
Souvent, ils recèlent des dangers masqués que les enfants ne
reconnaissent pas. Il faut donc particulièrement veiller aux aspects
sécuritaires et fournir des preuves de sécurité conformément à la norme
SN EN 1176-1.
8.1 Perches
Les perches font partie des engins de sport. Dans les installations
destinées au sport scolaire, elles sont, le plus souvent, intégrées dans
une niche avec les barres fixes et les poutres. Etant particulièrement
appropriées pour exercer la force, l’agilité et la coordination, elles peuvent
tout à fait être utilisées sans danger à condition de contrôler régulièrement
leur sécurité (statique, stabilité, rouille, etc.) et leur fonctionnalité.
Recyclage
Fig. 34: Perche réaffectée
La sécurité sur les aires de jeux
58
8.2 Réaffectation des perches
On peut réaffecter les perches installées sur l'aire de récréation, qui ne
servent plus à la leçon de gymnastique. Ce faisant, il faut tenir présent à
l'esprit que ces objets «recyclés» recèlent parfois des dangers qui,
précédemment, ne jouaient aucun rôle, les jeunes enfants n'ayant pas les
moyens de les utiliser. L'aménagement de nouvelles surfaces de jeux leur
permet de grimper plus haut, et ils risquent de se trouver dans des
situations qu'ils ne maîtrisent pas.
Déterminer précisément qui est responsable et qui doit répondre en
cas d'accident en phase d'aménagement et d'utilisation.
Faire contrôler la statique de tous les équipements par un spécialiste.
Les engins servent aux enfants, pas aux adultes.
Contrôler l'état des tubes (rouille). Les transitions tube/terre doivent
être stables.
Boucher les extrémités des tubes.
Monter des balustrades répondant à la hauteur de chute
(chapitre III/5.3).
Eviter des hauteurs de chute importantes d'une plate-forme à l'autre.
Eviter les plates-formes de plus de 300 cm de haut, le cas échéant, les
fermer (parois, toit).
Les zones de chute (chapitre III/5.8) doivent répondre aux exigences
d'amortissement.
La zone de chute sera exempte d'obstacles pouvant blesser l'enfant
qui tombe (bords tranchants, matériaux différents).
Adapter le revêtement en fonction de la hauteur de chute.
Adapter les filets de grimpe et autres aux exigences de la norme
(chapitre III/5.9).
Recouvrir la charpente, afin que les enfants ne soient pas tentés de
s'asseoir sur la traverse supérieure.
Interdire l'accès aux jeunes enfants en le recouvrant d'un filet à mailles
larges ou en plaçant l'échelon inférieur à 40 cm au moins du sol.
Nouveaux groupes d’utilisateurs
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux 59
9. Jeux de mouvements
Les préférences des enfants et les adolescents évoluent avec l'âge. Si,
pendant les premières années, leur attention se porte surtout sur les
engins, plus tard, ce sont les jeux de mouvements qui les intéressent. Les
éléments et lieux les plus divers font alors office de place de jeux, En
l'absence de zones adaptées à leurs besoins, il y a risque qu'ils pratiquent
leurs activités sur des routes à forte circulation.
Les surfaces gazonnées se prêtent à beaucoup de jeux et de sports. Le
football est pratiqué partout, sans buts fixes et sur des terrains ne
correspondant pas aux règles.
Certains sports, tels que le hockey sur roulettes, la planche à roulettes, le
roller, le basket-ball ou le streetball nécessitent des surfaces goudronnées
ou maçonnées exemptes d'aspérités. Ces aires sont utilisables par
n'importe quel temps ou, le cas échéant, au cours de gymnastique. Pour
des raisons écologiques, on choisira un revêtement perméable à l'eau.
Les besoins des enfants
Fig. 35: En mouvement (Photo OFSPO, Macolin)
Revêtement de sol adapté
La sécurité sur les aires de jeux
60
9.1 Places destinées aux jeux de ballons
En dehors des terrains traditionnels, les places de sport
multifonctionnelles, appelées Fun-Courts, sont de plus en plus fréquentes.
Construites principalement en bois, ils sont équipés d'un gazon artificiel
posé sur un tapis de sable. Elles se prêtent à plus de 12 différents sports,
p. ex.: football, handball, volley-ball, basket-ball, hockey, badminton,
tennis, etc. Elles ont l'avantage de pouvoir être utilisées toute l'année.
Prévoir une construction solide, les installations publiques devant
supporter des charges considérables.
Hauteur des revêtements de bois: côté long 100 cm, côté large
200 – 300 cm.
Dimensions des engins et des terrains: respecter les distances de
sécurité; il est possible, mais pas obligatoire, d'appliquer les règles
concernant les compétitions.
Indications générales concernant les installations tous temps, les sols
de sport, les distances de sécurité: se reporter à la notice Mb 0305
«Installations en plein air».
Fun-Courts
Fig. 36: Fun-Court (Photo: Hobbyland, Préverenges)
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux 61
9.2 Football et Streetsoccer
Le football est un sport apprécié par les jeunes et les moins jeunes. Pour
s'exercer, prévoir une paroi à buts.
Afin de protéger les terrains et les artères de circulation riverains des
ballons perdus, prévoir des filets dont la hauteur dépend de la situation
particulière. Valeur indicative: 400 cm.
Terrains gazonnés: combler les trous (humus/sable) et regazonner. Le
mieux c'est de faire appel à une entreprise spécialisée qui utilisera des
mottes de gazon ou du gazon précultivé en rouleaux.
Les inégalités du terrain, les creux et les trous sont dangereux, car à
l'origine de chutes pouvant entraîner des lésions tibio-tarsiennes, du
genou, etc. Recouvrir les inégalités importantes de sables plusieurs
fois, toutes les 3–4 semaines.
Prévoir si possible une surface plus fine (coulis synthétique) pour le
Streetsoccer, les revêtements bitumeux n'offrant pas de protection
suffisante contre les blessures.
Fig. 37: Football
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux
62
9.3 Buts mobiles
Les buts (football, football d'enfants, handball, hockey) qui basculent
entraînent de graves blessures voire la mort par fracture des vertèbres
cervicales. C'est pourquoi, les buts mobiles doivent être fixés de telle
sorte qu'ils ne puissent pas basculer.
Assurer la stabilité des buts mobiles, p. ex. en utilisant des pitons en
acier fichés dans le sol, des équerres vissées au sol, etc.
Attacher ensemble les buts inutilisés (chaîne avec cadenas) ou les
fixer à une clôture, p. ex.
Avoir pour principe d'utiliser, sur les revêtements tous temps (goudron,
matériaux synthétiques), des buts munis de douilles.
Appliquer des avertissements (autocollants) aux montants des buts:
«Danger! Assurez les buts! Interdiction de grimper!»
Définir la responsabilité, p. ex., dans le cahier des charges du préposé
au terrain de jeu.
Se reporter à la notice du bpa Fb 0305 «Installations en plein air».
Un but ne doit pas basculer
Fig. 38: Fixer les buts
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux 63
9.4 Streetball
Le streetball est un jeu de plus en plus répandu. C'est une sorte de
basket-ball simplifié, initialement pratiqué sur les routes. Il ne nécessite
pas d'installations spécifiques. Toutefois, des structures de streetball sur
un terrain destiné aux jeux de ballons peuvent représenter un atout
appréciable.
Des terrains tous temps exempts d'inégalités de 6 x 6 m à 10 x 10m
environ conviennent bien.
Aménager des terrains de streetball spécifiques afin d'empêcher qu'il
ne soit pratiqué entre les engins de jeux.
Placer les paniers à une distance suffisante des zones de jeux des
jeunes enfants.
Pour éviter le risque de collision, placer les paniers à 100 cm au moins
des clôtures ou autres.
Assurer la stabilité des supports. Du fait que certains joueurs
bondissent au niveau du panier pour s'y suspendre, ce dernier doit
supporter des charges considérables.
Contrôler régulièrement la stabilité des supports.
Fig. 39: Aménagement de basket-ball
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux
64
9.5 Tennis de table
Le tennis de table est un jeu autant qu'un sport. A part les tables
conventionnelles, on trouve sur le marché des tables rondes pour quatre
joueurs.
Dimensions minimales prescrites aux sports de loisirs : 3.5 x 7 m. Afin
d’éliminer les dangers le plus possible, aucun objet dur ne se trouvera
sur cette surface. Il faut respecter les distances de sécurité, p. ex.,
entre deux tables une largeur de table au moins.
Poser des revêtements durs (goudron, dalles, etc.) afin de prévenir les
faux pas. Les sols naturels ont le désavantage qu'il peut s'y former des
creux qui empêchent les joueurs d'évoluer et qui se remplissent d'eau
lorsqu'il pleut.
La table doit être solide. Elle ne doit pas basculer.
Eviter les arêtes et coins tranchants ainsi que les surfaces rugueuses.
Sur les places de jeux publiques, préférer des filets robustes et
résistant aux intempéries en métal ou aluminium, qui seront vissés à la
table.
Fig. 40: Tennis de table (Photo: Silisport AG, Turbenthal)
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux 65
9.6 Street-hockey, inline-hockey
Le hockey sur roulettes existe depuis le début du siècle. A l'époque, il
était pratiqué avec des patins à roulettes classiques. Puis, l'avènement du
roller a entraîné certaines modifications. Actuellement, les épreuves sont
organisées par la Swiss Street Hockey Association. Le street-hockey et le
inline-hockey se ressemblent en beaucoup de points.
Délimiter le terrain par une clôture de 0,20–1,22 m de haut. Côté
terrain, elle sera lisse et sans arêtes ou coins tranchants.
Préférer le goudron pour les terrains consolidés. Un coulis synthétique
rend la surface plus lisse, protégeant en même temps contre les
intempéries.
Fig. 41: Dans le feu de l'action (Photo: Kurt Eichenberger, Biglen)
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux
66
9.7 Installations de skate
Le roller et la planche à roulettes sont des sports attractifs qui comportent
certains risques. Il faut empêcher les enfants d'exercer leurs talents sur
les routes et chemins publics. Des installations spécifiques sur les aires
de récréation, des places de parc inutilisées ou dans des usines
désaffectées génèrent moins de risques.
Respecter les mises à jour de la norme DIN 33943 «Engins de sports
à roulettes – Skate Parks». Pour les aspects sécuritaires, se reporter à
la notice du bpa Mb 9602 «Skate Parks».
Apposer, aux accès, des panneaux bien visibles recommandant le port
des protections (casque, genouillères, coudières, protège-poignets).
Aménager les zones de sécurité indispensables et bien les désigner
en tant que telles.
Les Half-Pipes, attraction majeure des Skate Parks, sont réservés aux
riders ayant d'excellentes capacités. Ils ne sont pas à leur place
ailleurs que dans des Skate Parks.
Contrôler régulièrement le fonctionnement de l'installation, mentionner
le contrôle dans le cahier des charges du responsable.
Fig. 42: Skate Park
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux 67
9.8 Parcours BMX/vélo
BMX est le terme américain pour un sport: B= cycle, M= moto, X= cross,
et désigne le fait de pratiquer le vélo dans le terrain. Sur des parcours
spéciaux, les sportifs apprennent à maîtriser la vitesse et les obstacles et
à améliorer leur sens de l'équilibre qui, même dans la vie quotidienne,
contribue à éviter accidents et blessures grâce à une bonne coordination
des mouvements.
Le choix du parcours et des obstacles est laissé à l'imagination du
planificateur. Prévoir un revêtement dur.
Prévoir une zone de réception mesurant à peu près le double de la
hauteur de l'obstacle.
Apposer, aux accès, un panneau bien visible recommandant, entre
autres, le port des protections.
Informations: commission spécialisée de la Fédération Cycliste suisse,
www.cycling.ch.
Fig. 43: En route (Photo OFSPO, Macolin)
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux
68
9.9 Structures d'escalade
Les enfants et les adolescents aiment expérimenter la pesanteur et les
mouvements inhérents à l'escalade. En dehors des capacités purement
sportives, l'escalade permet d'améliorer la confiance en soi et d'entraîner
sa volonté ainsi que les comportements sociaux. Les «boulder» ont tout à
fait leur place sur les aires de jeux, car ils permettent à plusieurs enfants
de grimper simultanément et sans corde à une hauteur d’où ils peuvent
sauter.
Un «boulder» ne doit pas excéder une hauteur totale de 3 m. La
hauteur de chute doit être de 2 m au maximum, ce qui veut dire que la
prise la plus élevée peut être située à une hauteur de 3 m.
Les «boulder» doivent être conçus de manière à ne pas pouvoir
passer par-dessus ou être escaladés par la face arrière (danger de
chute).
La zone anti-choc doit être plane, exempte d’obstacles et
suffisamment large.
Les structures d’escalade destinées aux enfants doivent être
entourées d’une zone anti-choc suffisamment large composée de
gravillon, copeaux d'écorce, de bois ou de revêtements synthétiques
anti-choc (Espace de chute, voir chapitre III/5.8).
Fig. 44: Rocher d’escalade sur une aire de jeux pour enfants
Recommandations
La sécurité sur les aires de jeux 69
10. Revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant l’impact
(SN EN 1177)
10.1 Exigences posées aux matériaux anti-choc amovibles
Selon la norme SN EN 1176-1, le revêtement de la surface d'impact doit
avoir des propriétés anti-choc adéquates, mesurées selon les critères de
la norme SN EN 1177. La hauteur de chute critique rapportée au
revêtement doit être égale ou supérieure à la hauteur de chute libre de
l'engin. Dalles anti-choc: la preuve doit être fournie des mesures faites en
laboratoire.
Prévoir une couche de 40 cm d'épaisseur pour les matériaux tels que
sable, gravillon, copeaux d'écorce ou de bois. Les fondations seront
recouvertes par une couche de 20 cm au moins.
Ces matériaux seront déposés dans une fosse, la couche supérieure
s'arrêtant à 10 cm environ du niveau du sol. De la sorte, il y a moins de
risque que le matériel ne se répande.
Les matériaux anti-choc constitués de fragments doivent être
périodiquement remués, puis échangés.
Hauteur de chute – surface de chute
Fig. 45: Couche de copeaux sous un engin posé sur des fondations en béton
Exigences de sécurité
La sécurité sur les aires de jeux
70
10.2 Quels revêtements de surfaces d’aires de jeux absorbant l’impact
pour quels jeux?
La norme suisse SN EN 1176-1 ne prescrit pas de mesures faites selon la
norme SN EN 1177 pour les revêtements anti-choc tels que gazon,
copeaux de bois et d'écorce, sable et gravillon. Différents instituts d'essais
ayant effectué ces mesures, on dispose actuellement d'une liste de
valeurs générales. La liste ci-après précise les valeurs résultant des
mesures faites par le Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de
recherche (LFEM).
Matériaux Application Hauteur de chute critique
Avantages Inconvénients
Revêtement dur: goudron, béton
surfaces carrossables, jeux de ballons
– sèche vite, résiste aux intempéries
sollicite fortement les articulations
Revêtement naturel: terre, glaise, gazon, marne, gravillon damé
jeux de groupes, jeux de ballons
100 cm sollicite moins les articulations
circulation difficile, ne résiste pas aux intempéries (flaques d'eau)
Gazon installations et terrains de jeux
100 cm revêtement naturel, s'adapte au terrain
entretien, usure
Copeaux d'écorce Hauteur de la couche: 40 cm au moins
Grandeur des copeaux: 20 à 80 mm
sous les engins
jusqu’à 300 cm
produit naturel recyclable, déchets organiques
entretien, ne dure pas
Copeaux de bois Hauteur de la couche: 40 cm au moins
Grandeur des copeaux: 5 à 30 mm
sous les engins
jusqu’à 300 cm
produit naturel, dure plus longtemps que les copeaux d'écorce
Sable de quartz Hauteur de la couche: 40 cm au moins
sous les engins
jusqu’à 300 cm
bonnes propriétés anti-choc
entretien, difficile à nettoyer
Gravier rond 2–8 mm Hauteur de la couche: 40 cm au moins
sous les engins
jusqu’à 300 cm
bonnes propriétés anti-choc
entretien, risque de faux pas
Dalles ou revêtements anti-choc synthétiques
terrains de jeux, sous les engins
SN EN 1177
amortissement durable, constant, peu d’entretien, carrossable
achat coûteux, élimination selon les règles de l’art
Tableau 5: Valeurs des revêtements de sol
Aspects juridiques 71
IV. ASPECTS JURIDIQUES
1. Préambule
Les aires de jeux en général et, à plus forte raison, celles aménagées
selon des critères pédagogiques recèlent certains dangers. Ici, l'enfant est
appelé à reconnaître et à maîtriser les risques inhérents à son
environnement. La prévention des accidents et la sécurité jouent un rôle
capital dans la planification et l'aménagement des places de jeux, afin que
les dangers soient limités et identifiables par l'enfant. Nous
recommandons instamment de respecter les prescriptions et les normes
en vigueur. Toute place de jeux ne répondant pas aux critères de sécurité
recèle non seulement des sources d'accidents importantes, mais soulève
encore de nombreux problèmes juridiques. Les questions les plus
importantes sont traitées ci-après.
2. Généralités
Principe: celui qui a causé un dommage à autrui est tenu d'en assumer
les conséquences. Sont exceptés les cas où une norme juridique permet
de répercuter le dommage sur un tiers (responsabilité civile d'un tiers),
soit du fait d'un contrat, soit d'une obligation extra-contractuelle réglée par
la loi.
Dans les deux cas, c'est le principe de la faute qui prévaut, c.-à-d. le
reproche adressé à l'auteur du dommage de n'avoir rien fait pour
l'empêcher, bien qu'il en ait eu la possibilité voire même l'obligation.
Dans le domaine du droit de la responsabilité extra-contractuelle, on
distingue, en dehors de la responsabilité subjective (de la personne
fautive), la responsabilité dite causale ou indépendante de la faute. Cette
dernière est plus sévère en ce sens qu'elle n'est pas fondée sur le
principe de la faute, mais sur un rapport particulier entre la personne
juridiquement responsable et les faits générant la responsabilité, p. ex.,
en tant que propriétaire.
Aspects juridiques
72
3. Responsabilité contractuelle: contrat d'entreprise
Lorsqu'un tiers (architecte, entreprise spécialisée) est mandaté pour
planifier et exécuter une place de jeux, les parties sont en général liées
par un contrat d'entreprise.
En signant le contrat d'entreprise, l'entrepreneur s'engage à produire un
ouvrage, et le maître à le rémunérer (art. 363 ss. Code des obligations,
CO). L'entrepreneur doit construire un ouvrage ne présentant pas de
défauts qui supprimeraient ou diminueraient notablement sa valeur ou
entraveraient l'utilisation prévue. De plus, l'ouvrage doit être conçu de
manière à ce que, lors d'une utilisation normale, il ne menace pas
l'intégrité corporelle des usagers.
Au cas où l'ouvrage, après la livraison par l'entrepreneur, s'avère
défectueux, le maître peut, dans certaines conditions détaillées à l’art.
367 ss. CO, faire valoir des droits liés à la garantie pour les défauts
(révocation, diminution, réparation, dommages-intérêts). L'entrepreneur
est passible de dommages-intérêts non seulement pour le défaut de
l'ouvrage, mais encore pour les dommages consécutifs (causé à d'autres
ouvrages).
Afin d'éviter de telles prétentions, l'entrepreneur est bien avisé de
respecter les prescriptions (lois, ordonnances, etc.) et les normes
édictées par des organismes spécialisés, qui tiennent compte du progrès
de la technique (norme SN EN 1176), lors du projet et de la construction
d'une place de jeux.
Aspects juridiques 73
4. Responsabilité extra-contractuelle
4.1 Responsabilité du fait des produits
La responsabilité du fait des produits désigne le fait d'assumer les
conséquences d'un dommage corporel ou matériel qu'un produit
défectueux (p. ex., engin de jeu) vendu sur le marché a causé à un autre
bien juridique (p. ex., la vie ou la santé d'un enfant). Ce type de
responsabilité est réglé par la Loi fédérale sur la responsabilité du fait des
produits, mise en vigueur le 1er
janvier 1994. Elle s'applique aux produits
mis sur le marché après cette date.
Tout objet mobile, même s'il fait partie d'un autre objet mobile ou
immobile, est un produit.
En général, un produit est défectueux s'il n'offre pas la sécurité que
l'utilisateur moyen peut en attendre.
La responsabilité du fait des produits est une responsabilité indépendante
de la faute (causale). Cela signifie que le fabricant doit répondre de tout
défaut de son produit, même s'il n'est pas directement fautif.
La loi part du principe que tous ceux qui participent au processus de
production sont responsables: le fabricant «partiel» qui fournit certaines
pièces ou matières premières, le «quasi-fabricant» qui étiquette le produit
du nom de son entreprise ou qui y appose sa marque, l'importateur et,
pour finir, le commerçant dans la mesure où il ne connaît pas le fabricant
ou le fournisseur.
Aspects juridiques
74
4.2 Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques
La Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques
(LSIT) du 19 mars 1976 précise que les installations et appareils
techniques doivent être réalisés selon les règles reconnues de la
technique.
Cette loi, contrairement à la Loi sur la responsabilité du fait des produits,
veut être préventive et non réactive: seuls peuvent être vendus des
installations et appareils, au nombre desquels figurent aussi les engins de
jeux, qui ne mettent pas en danger la vie et à la santé de tiers lorsqu'ils
sont utilisés à bon escient et avec les soins requis.
Afin d'atteindre ce but, les instances d'exécution de la LSIT observent le
marché, le contrôlent et, le cas échéant, ordonnent les mesures
nécessaires. C’est également le cas du bpa qui est chargé de cette tâche
dans le domaine des installations et appareils utilisés surtout à des fins
non professionnelles (engins de jeux, p. ex.).
4.3 Responsabilité du propriétaire de l'ouvrage
Selon l'article 58 CO, le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre
ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par
le défaut d'entretien. Un ouvrage est un objet produit ou aménagé
artificiellement, relié au sol de manière directe ou indirecte.
Le propriétaire doit garantir que l'état et le fonctionnement de son ouvrage
ne menacent rien ni personne. Il y a défaut lorsque l'ouvrage utilisé à bon
escient n'offre pas de sécurité suffisante (installation, fabrication ou
entretien défectueux). La présence d'un défaut d'ouvrage sera toujours
déterminée au vu des circonstances concrètes. Un toboggan fixé au sol,
p. ex., est considéré comme défectueux dans la mesure où il menace de
basculer à cause de vis desserrées ou de fixations rouillées.
La responsabilité du propriétaire de l'ouvrage est une responsabilité
causale, indépendante de la faute. En général, le propriétaire n'est
dégagé de sa responsabilité que s'il peut prouver qu'il a mis en œuvre
toutes les mesures de sécurité nécessaires. En revanche, il répond
Aspects juridiques 75
presque toujours de dangers importants ou de ceux qu'il aurait pu
prévenir avec des moyens techniques et financiers modiques. En
revanche, il n'est pas responsable des risques auxquels il n'y a pas lieu
de s'attendre selon l'expérience générale ou qui surgissent lors d'un
usage inadéquat de l'ouvrage.
Des mesures de sécurité spéciales s'imposent dans le cas, notamment,
où il faut s'attendre à des utilisateurs qui, en partie du moins, font un
usage inadéquat de l'ouvrage (enfants). Ces cas d'espèce sont
considérés plus sévèrement. Sur une place de jeux, les dangers doivent
être limités et prévisibles, de sorte que l'enfant soit capable de les
maîtriser.
Par conséquent, le contrôle, la maintenance et la surveillance réguliers de
l'ouvrage sont absolument indispensables. Ceux qui respectent les
normes de sécurité reconnues, même dans les travaux d'entretien,
contribuent de manière décisive à la sécurité et limitent leur risque d'être
tenu pour responsable d'un dommage.
4.4 Le rôle des parents/devoir de surveillance
La loi oblige les parents à surveiller leurs enfants. Ce devoir découle du
Code Civil Suisse, et notamment des dispositions concernant l'autorité
parentale (art. 296 ss. CC). Ce devoir de surveillance prend fin, en
principe, au moment où l'enfant est majeur. L'intensité de la surveillance
ne peut être décrite de manière générale, elle dépend des circonstances
concrètes et de nombreux autres facteurs (p. ex., genre d'activité, âge,
stade de développement, caractère, etc.).
Les enfants se trouvant sur une place de jeux doivent être surveillés
pendant les heures d'utilisation normale. Un manque de surveillance peut
non seulement entraîner des accidents, mais encore, suivant le cas, des
conséquences juridiques pour les parents.
Lorsqu'un enfant mineur cause un dommage, le chef de la famille est tenu
pour responsable en vertu de l'article 333 CC, sauf s'il peut prouver qu'il a
assuré la surveillance avec les soins usuels et commandés par les
circonstances.
Bibliographie
76
Bibliographie
Adge, G., Berlitz, G., Nagel, A., Richter, J. (1996). Sicherheit auf Kinderspielplätzen. Wiesbaden, Berlin: Bauverlag, 4. Auflage
Association Suisse de Normalisation (1999). SN EN 1176. Engins d'aires de jeux, partie 1–7. Zurich
Association Suisse de Normalisation (1999). SN EN 1177. Revêtements de surfaces d'aires de jeux absorbant l'impact. Zurich
Ballwanz, K. B., Wiegand, I., Simonis, C. (1995). Arbeitsheft Naturspieltraum. Kiel: Verein Kinder Umweltinitiative
Brügger, T., Voellmy, L. (1994). Das BeiSpielplatz Buch. Zürich: Verlag Pro Juventute
DIN (1998). Normen Gerätesicherheitgesetz. Zürich: Verlag Beuth, Taschenbuch 105, 5. Auflage Juli 2003
Dokumentation des Internationalen Fachkongresses (1999). Jugend, Familie und Gesellschaft. Zürich: Verlag Pro Juventute
Fürst, A., Rösel, R., Tschofen, U. (1989). Der Spielplatz. Ein Handbuch für eine qualitative Spielplatzkultur. Bregenz: Institut für Sozialdienste
Hohenauer, P. (1995). Spielplatzgestaltung. Naturnah und kindgerecht. Wiesbaden, Berlin: Bauverlag
Koch, J., Meyer-Buck, H. (1997). Naturnahe Gestaltung von Spiel- und Sportanlagen. München: Bundesverband der Unfallversicherungsträger der öffentlichen Hand e.V.
Meier, D., Anderfuhren, T. (1996). Handbuch Spielszene Schweiz. Zürich: Verlag Pro Juventute
Meier, D., Muri, G. (2000). Kindergerechtes und familienfreundliches Bauen. Zürich: Verlag Pro Juventute
Oberholzer, Lässer.(1995). Gärten für Kinder: Verlag Eugen Ulmer
Société suisse des ingénieurs et des architectes (1997). Documentation D002. Protection contre les accidents dans les bâtiments. Zurich
Urlicic, V., Wocelka, A., Streyhammer, R. (1997). Spielen aber Sicher. Wien: Bundesministerium für Unterricht und kulturelle Angelegenheit
Voellmy, L., Wettstein, F. (1992). Schulgelände beleben und gestalten. Zürich: Verlag Pro Juventute
von der Horst, R. (1996/97). Spielraumhandbuch. Alles über Spiel im öffentlichen Raum. Winsen: Spielraumfachinformation
Documentations du bpa
77
Aussi dans la circulation routière: garder des réserves (aspects psychologiques) (R 8408)
Ceintures de sécurité – «clic» – c'est plus sûr (R 8714)
Accidents dans le trafic routier nocturne (R 9017)
Sécurité accrue pour les conducteurs de deux-roues (aspects psychologiques) (R 9114)
Circulation des cycles sur le trottoir – procédure à suivre lors de demandes d'autorisation (R 9407)
Fonctionnement et utilisation de l'éclairage des bicyclettes en Suisse (R 9410)
Fonctionnement et utilisation de l'éclairage des bicyclettes en Suisse 1995/1996 (R 9614)
Alcool et drogues illégales dans la circulation routière: ampleur, risques, mesures (R 9622)
Les 18 à 24 ans dans la circulation routière et le sport (R 9824)
Salles de sport – Conseils de sécurité pour la planification, la construction et l'exploitation (R 9208)
Piscines couvertes et de plein air – Recommandations de sécurité pour la planification, la construction et l'exploitation (R 9805)
Sécurité et prévention des accidents dans le sport des aînés (R 0113)
Circulation routière
Sport
Documentations du bpa
78
Accidents déterminants – Ménage, jardin, loisirs (R 9434)
Revêtements de sols – Liste d'exigences (R 9811)
Aires de jeux – Conception et planification d'aires de jeux attractives et sûres (R 0101)
Revêtements de sol – Conseils pour la planification, l'exécution et la maintenance de revêtements de sol antidérapants (R 0210)
Pièces et cours d'eau – Sécurisation d'étangs et de biotopes aquatiques (R 0402)
Prévention des accidents chez les enfants jusqu'à 16 ans (R 9508)
Arrêts du Tribunal fédéral 1994 et 1995 (R 9626)
Arrêts du Tribunal fédéral 1996–1998 (R 9919)
Accidents prioritaires – Circulation routière, sport, habitat et loisirs (R 0301)
Habitat et loisirs
Documentations
générales