Upload
others
View
4
Download
0
Embed Size (px)
Citation preview
Assemblée générale ordinaire16 juin 2016
Compagnie des Experts de justiceprès la Cour d’Appel de Reims
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Programme
16 h 45: accueil des participants
Accueil des nouveaux membres
Rapport moral
Présentation de l’activité de la Compagnie
Colloque
Formations
Diplôme Universitaire
Commission de réinscriptionAG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Programme Présentation de l’activité de la Compagnie
Audiences solennelles 2015-2016
Réunions Comité scientifique de l’ERAGE
ANNUAIRE
Présentation de l’activité du Conseil National des Compagnies d’Experts de Justice
Congrès Strasbourg 2016
DECRETS
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Programme
DEMATERIALISATION DES EXPERTISES/ OPALEXE
REVUE EXPERTS PARIS
Rappel de quelques obligations administratives
Rapport financier
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Réunion à 18 h sous la présidence d’Honneur de Monsieur le Premier Président Jean SEITHER et Monsieur le Procureur Général Jean-François BOHNERT
Accueil des magistrats et des invités
Conférence de Monsieur Jean-Pierre HOUDAER et de Monsieur Gérard DURAND qui traitera du thème «Le Verre dans tous ses états»
Dîner au restaurant « Le Grand Cerf » à Montchenot
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Accueil des nouveaux membres
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Bienvenue dans notre Compagnie aux experts qui nous rejoignent :
• Jean-Pierre CORNEILLE (sylviculture)
• Patrice DELATOUR (Gestion de projet et de chantier)
• Nathalie EHRLE (Neuropsychologie)
• Patrick ORS (Agro alimentaire qualité et sécurité alimentaire analyses physico-chimiques)
• Christophe PREVOST (Explosion incendie)
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Nous comptons 117 experts à jour de leurcotisation 2016 au sein de notre Compagnie,dont 5 honoraires, sur 226 experts inscrits surla liste de la Cour d’Appel de Reims et 20 surla liste des honoraires.
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Rapport moral
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Présentation de l’activité de la Compagnie
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Réunions de bureau :
14 janvier 2015
13 avril 2015
30 avril 2015
29 mai 2015
29 septembre 2015
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Réunions de bureau (2016) :
27 janvier 2016
14 avril 2016
13 juin 2016
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Bureau 2016 :
Président : Pierre SAUPIQUE
Vice-présidents : Bernard LEFEBVRE (Châlons en Champagne)
Raad SHAAN (Charleville-Mézières)
Marc AMEIL (Reims)
Jean-Yves BRUNEAU (Troyes)
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Trésorière : Mary-Hélène BERNARD
Secrétaire Général : Patrik LECHESNE
Syndic : Alain DRUITE
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Présidents d’honneur :
Mary-Hélène BERNARD
Jean-Patrice MASCLET
Francis NOEL
Jean-Pierre BOUGERET
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Délégué à la dématérialisation de l’expertise :
Jean-Yves BRUNEAU
Auditeurs :
Gérard DURAND, commission formation
Claude LEROY, conseillerAG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Commission de réinscription :
Pierre SAUPIQUE
Pierre BACH-THAI
Jean-Yves BRUNEAU
Vincent PELBOIS
Marc AMEIL
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Colloque / formations
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Colloque du 26 mai 2016 à la Maison diocésaine St Sixte à Reims :
« La forme, les mots et le verbe en expertise de justice »en présence de Monsieur Le Premier Président de la Cour d’Appel de Reims, Monsieur Le Procureur Général, les chefs de juridiction, 106 experts participants,12 magistrats et 5 avocats
Avec la participation de :
- Philippe BILGER, Avocat Général Honoraire conférencier, Président de l’Institut de la parole
- Didier FAURY, Président du CNCEJ, Expert près la Cour d’Appel de Paris
- Sylvie MENOTTI, Présidente de la chambre de l’instruction en charge des experts près la Cour d’Appel de Reims
- Jean-Olivier VIOUT, Procureur Général Honoraire près la Cour d’Appel de Lyon
- Alain DRUITE, Expert près la Cour d’Appel de Reims
-Vincent VIGNEAU, Conseiller à la Cour de Cassation
- Maître Patrick de FONTBRESSIN, Avocat à la Cour, Maître de conférence à l’Université Paris XI
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Formation le 2ème mardi de chaque mois à la Cour d’Appel de Reims :
« L’expert dans la cage aux lions-gestions des expertises chaotiques, le08 décembre 2015, animée par Gérard DURAND, expert près la Courd’Appel de Reims. 36 experts participants,4 magistrats et 6 avocats
« Les différents mode d’exercice de la profession libérale », le 09 février 2016, animée par Maître BOILEAU avocat barreau de Reims, spécialiste en droit des affaires et fiscalité et Pierre SAUPIQUE, expert-comptable, commissaire aux comptes, Président de la Compagnie des Experts de Justice de Reims.32 experts participants, 6 magistrats et 4 avocats
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
« Le Vade-mecum de l’expert de justice appliqué au traducteur interprète, en particulier la déontologie », le 18 février 2016, animée par Monsieur Vincent PELBOIS, Expert, enseignant en langue espagnole à l’Université de Reims, ancien enseignant de master juridique à Paris Sorbonne Nouvelle. 10 experts participants et 2 magistrats
« Expertise médicale »,le 08 mars 2016, animée par Mary-HélèneBERNARD ,expert honoraire, professeur émérite à la Faculté deMédecine de Reims, Marc AMEIL, expert, chirurgien orthopédisteet Gérard DURAND, expert, docteur en chirurgie dentaire.34experts participants et 8 magistrats
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
« Les ressources en eau: conflits d’usage; les outils de l’expert », le 26 avril 2016, animée par Monsieur Jean Michel DEFFAUT, Directeur de service Ardennes VEOLIA EAUX et Monsieur Denis BOUTON, expert, aménagement et équipement rural, assainissement. 12 experts participants et 2 avocats
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Diplôme Universitaire, en partenariat avec l’URCA et la Cour d’Appel de Reims :
Séminaire 6 jours
Colloque
Travaux pratiques (assistance à expertise)
sous la conduite du Professeur Jacques COHEN, expert CA Reims, agréé CC
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
29 mars 2016: invitation des chefs de juridiction du Tribunal de Grande Instance de Charleville Mézières. 23 experts participants, 4 magistrats et 6 avocats
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Audiences solennelles (2015): 1er septembre 2015 : Prestation de serments des nouveaux
experts Cour d’Appel de Reims
14 septembre 2015 : Tribunal de Grande Instance de Charleville-Mézières
29 septembre 2015 : Tribunal de Grande Instance de Châlons en Champagne
09 novembre 2015: Tribunal de Grande Instance de REIMSAG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Audience solennelle de début d’année judiciaire Cour d’Appel de Reims (15 janvier 2016)
Audience solennelle de rentrée Tribunal de Commerce de Troyes (22 janvier 2016)
Audience solennelle de rentrée Tribunal de Grande Instance et du Tribunal de Commerce de Reims (18 janvier 2016)
Audience solennelle de rentrée Tribunal de Commerce de Sens (20 janvier 2016)
Invitation Membres du Conseil de l’Ordre des avocats à la Cour d’Appel de Reims (25 janvier 2016)
Audience solennelle d’ouverture de l’année judiciaire Tribunal de Commerce et du Tribunal de Grande Instance de Châlons en Champagne(29 janvier 2016)
AUDIENCES SOLENNELLES DE DEBUT D’ANNEE 2016
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Réunions avec le Comité Scientifique de l’ERAGE :
03 novembre 2015
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Annuaire
de la Compagnie des Experts de Reims
du Grand Est
du CNCEJ
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Présentation de l’activité duConseil National
des Compagnies d’Experts de Justice
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Participation aux réunions CNCEJ :
01 juillet 2015
10 septembre 2015
25 septembre 2015
15 octobre 2015
07 mars 2016
25 mai 2016
15 juin 2016
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
XXème CONGRES DU CNCEJ
L’Europe, une chance pour l’expert de justice
La diversité des expertises et l’université de la preuve
Du 23 au 25 septembre 2016- Au conseil de l’Europe à STRASBOURG
Site http://www.congres-cncej-2016.net/
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Décret du 02 JUIN 2016 modifie le décret du 30 décembre 2015
relatif à l’affiliation au régime général de la sécurité sociale des personnes participant de façon occasionnelle
à des missions de service public, désignées habituellement COSP
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Dématérialisation des expertises
Opalexe
Jean – Yves BRUNEAU
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Revue Experts
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
36 Compagnies associées
Docteur Bernard PECKELS, Rédacteur en chef de la Revue
Pierre SAUPIQUE, Co-gérant,
Jean-Luc TARDY, Co-gérant
Gilles PERRAULT, Directeur de Publication
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
3 423 abonnés papier
741 abonnés numériques
32 abonnés – Compagnie de Reims
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Rappel de quelques obligations administratives
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Avant le 1er mars :
Déclaration d’activité à envoyer aux chefs de Cour de la Cour d’Appel
Demande de réinscription à envoyer à Monsieur Le Procureur de la République
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Présentation du rapport financierpar Pierre SAUPIQUE
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Vote pour la validation
- du rapport moral,- de la présentation d’activité,
- et du rapport financier
de la compagnie des Experts près la Cour d’appel de Reims
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Approbation des 3 rapports à l’unanimité des membres présents ou représentés
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Proposition de modifier le montant de la cotisation des membres honoraires en la fixant à « mi-cotisation », soit à 100 €, les autres montants restant inchangés
Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés
QUESTIONS DIVERSES
Accueil des magistrats et des invités*
Conférence de Monsieur Jean Pierre HOUDAER expert verrier près la Cour d’Appel de Paris et Monsieur Gérard DURAND expert odontologiste
près la Cour d’Appel de Reims
« Le verre dans tous ses états »
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
20 H : fin de la réunion et départ pour le restaurant « Le Grand Cerf »
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE