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SOMMAIRE
Libellé Pages
MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 5 à 7
Balance générale……………………………………………………… 8 à 9
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 10 à 11
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 12 à 15
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 16 à 21
MAIRIE DU 2ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 25 à 27
Balance générale……………………………………………………… 28 à 29
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 30 à 31
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 32 à 35
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 36 à 39
MAIRIE DU 3ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 43 à 45
Balance générale……………………………………………………… 46 à 47
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 48 à 49
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 50 à 53
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 54 à 57
MAIRIE DU 4ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 61 à 63
Balance générale……………………………………………………… 64 à 65
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 66 à 67
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 68 à 71
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 72 à 76
MAIRIE DU 5ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 79 à 81
Balance générale……………………………………………………… 82 à 83
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 84 à 85
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 86 à 89
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 90 à 93
MAIRIE DU 6ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 97 à 99
Balance générale……………………………………………………… 100 à 101
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes……………. 102 à 103
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale………… 104 à 107
Détail par fonction et sous-fonction…………………………………… 108 à 111
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 1
Libellé Pages
MAIRIE DU 7ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 115 à 117
Balance générale……………………………………………………… 118 à 119
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 120 à 121
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 122 à 125
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 126 à 130
MAIRIE DU 8ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 133 à 135
Balance générale……………………………………………………… 136 à 137
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 138 à 139
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 140 à 143
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 144 à 147
MAIRIE DU 9ème ARRONDISSEMENT
Vue d’ensemble - Présentation générale par chapitres………………. 151 à 153
Balance générale……………………………………………………… 154 à 155
Fonctionnement - Détail par article - dépenses – recettes…………… 156 à 157
Présentation croisée par fonction - Vue d’ensemble générale……….. 158 à 161
Détail par fonction et sous-fonction………………………………….. 162 à 165
Etat des investissements par arrondissement sur AP 169 à 173
Etat des investissements par arrondissement hors AP 177 à 194
Etat des restes à réaliser 196 à 200
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2
MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 3
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
0116062860631606326064606861161522161566182618862366237623862516257626162836288
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
Opérations d'équipementOpération s pour compte de tiers
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 247,18AUTRES 4 406,92
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
VOYAGES ET DEPLACEMENTS 102,00RECEPTIONS 5 387,45FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 99,02
CATALOGUES ET IMPRIMES 200,61PUBLICATIONS 306,35DIVERS 4 587,00
MAINTENANCE 5 472,39DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 347,19AUTRES FRAIS DIVERS 10 165,36
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 105,16CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 487,00BATIMENTS PUBLICS 60,00
FOURNITURES D'ENTRETIEN 259,06FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 346,93FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 263,60
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 36 247,57CHARGES A CARACTERE GENERAL 36 247,57AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 404,35
411 956,99 455 816,19
411 956,99 455 816,19
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
36 247,57
36 247,57
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
375 709,42 377 934,98
+ +
77 881,21
= =375 709,42 455 816,19
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 5
Mairie du 1er arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 6
Mairie du 1er arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 455 558,49 355 013,11 20 656,23 36 247,57 43 641,58
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
455 558,49 355 013,11 20 656,23 36 247,57 43 641,5866 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 40,08 159,92
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES455 758,49 355 053,19 20 656,23 36 247,57 43 801,50
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
455 758,49 355 053,19 20 656,23 36 247,57 43 801,50
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 377 877,28 377 877,28
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE377 877,28 377 877,28
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 57,70 -57,70
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
377 877,28 377 934,98 -57,70
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
377 877,28 377 934,98 -57,70
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 77 881,21
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 7
Mairie du 1er arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 375 669,34 375 669,34012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 40,08 40,08
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
375 709,42 375 709,42
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Dépenses d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 8
Mairie du 1er arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 377 877,28 377 877,2875 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 57,70 57,70
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES
377 934,98 377 934,98
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 77 881,21
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Recettes d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 9
Mairie du 1er arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 455 558,49 355 013,11 20 656,23 36 247,57 43 641,5860611 EAU ET ASSAINISSEMENT 10 820,95 8 128,22 2 692,7360612 ENERGIE ET ELECTRICITE 96 382,97 93 441,98 2 940,9960622 CARBURANTS 1 159,38 1 159,3860623 ALIMENTATION 21 117,46 21 053,01 64,4560628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 284,61 1 274,65 404,35 1 605,6160631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 7 863,44 6 983,43 259,06 620,9560632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 9 243,03 7 644,91 346,93 1 251,196064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 9 298,34 7 810,87 1 263,60 223,87
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 200,00 200,00
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 959,46 3 693,62 105,16 160,68611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 27 339,44 20 542,44 3 300,00 2 487,00 1 010,006132 LOCATIONS IMMOBILIERES 4 091,66 3 750,49 341,176135 LOCATIONS MOBILIERES 3 881,87 3 272,18 609,6961522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 8 989,20 8 185,87 803,33615221 BATIMENTS PUBLICS 60,00 -60,00
61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 1 000,00 948,00 52,00
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 2 501,61 2 501,61
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 366,28 366,28
6156 MAINTENANCE 48 157,80 39 605,24 5 472,39 3 080,176182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 951,20 2 604,01 347,196188 AUTRES FRAIS DIVERS 73 436,65 43 170,90 6 720,00 10 165,36 13 380,396228 DIVERS 24,00 24,006232 FETES ET CEREMONIES 2 381,00 2 250,00 131,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 16 726,40 13 825,79 2 700,00 200,616237 PUBLICATIONS 20 404,95 6 342,95 6 740,91 306,35 7 014,746238 DIVERS 14 704,67 10 117,67 4 587,006251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 748,00 193,59 102,00 452,416257 RECEPTIONS 28 235,76 19 862,65 1 195,32 5 387,45 1 790,346261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 12 560,06 12 461,04 99,026262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6 398,31 6 398,316283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 700,00 567,10 247,18 885,726288 AUTRES 15 629,99 7 223,20 4 406,92 3 999,87
455 558,49 355 013,11 20 656,23 36 247,57 43 641,58
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 200,00 40,08 159,92
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 200,00 40,08 159,92
455 758,49 355 053,19 20 656,23 36 247,57 43 801,50
455 758,49 355 053,19 20 656,23 36 247,57 43 801,50
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 10
Mairie du 1er arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 377 877,28 377 877,28748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 36 388,00 36 388,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 341 489,28 341 489,28
377 877,28 377 877,28
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 57,70 -57,70
7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 57,70 -57,70
377 877,28 377 934,98 -57,70
377 877,28 377 934,98 -57,70
77 881,21
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 11
Mairie du 1er arrondissement
IV A1
01 O
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 21
Mairie du 1er arrondissement
MAIRIE DU 2e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 23
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
0116064613261522615661826188623662386257
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
Opérations d'équipementOpérations pour compte de tiers
RECEPTIONS 2 744,76TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
CATALOGUES ET IMPRIMES 6 976,80DIVERS 5 758,75
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 400,13AUTRES FRAIS DIVERS 3 900,00
ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 657,53MAINTENANCE 2 122,99
FOURNITURES ADMINISTRATIVES 761,86LOCATIONS IMMOBILIERES 3 672,40
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 26 995,22CHARGES A CARACTERE GENERAL 26 995,22
319 456,20 343 324,98
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
319 456,20 343 324,98
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 25
Mairie du 2eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 26
Mairie du 2eme arrondissement
IIA2
Chap. Libe llé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 343 224,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 768,78
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
343 224,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 768,7866 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES343 324,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 868,78
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
343 324,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 868,78
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 304 687,00 304 687,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE304 687,00 304 687,00
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
304 687,00 304 687,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
304 687,00 304 687,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 38 637,98
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
TOTAL
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 27
Mairie du 2eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 292 460,98 292 460,98012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
292 460,98 292 460,98
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 28
Mairie du 2eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 304 687,00 304 687,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES304 687,00 304 687,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 38 637,98
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE G ENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 29
Mairie du 2eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 343 224,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 768,7860611 EAU ET ASSAINISSEMENT 7 669,25 3 979,68 1 500,00 2 189,5760612 ENERGIE ET ELECTRICITE 53 503,41 43 353,37 9 736,93 413,1160622 CARBURANTS 854,00 853,96 0,0460623 ALIMENTATION 31 331,00 31 128,22 202,7860628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 11 813,00 10 020,73 1 792,2760631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 8 779,77 7 924,48 855,2960632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 444,83 4 910,18 534,6560636 VETEMENTS DE TRAVAIL 996,00 995,10 0,906064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13 530,24 12 335,31 761,86 433,076068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 502,70 12,00 1 490,706132 LOCATIONS IMMOBILIERES 15 479,00 9 594,40 3 672,40 2 212,206135 LOCATIONS MOBILIERES 7 620,08 7 518,09 101,99614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 2 025,00 2 024,69 0,3161522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 735,76 3 857,01 657,53 5 221,22
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 704,00 703,96 0,04
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 2 398,00 1 578,00 820,00
6156 MAINTENANCE 15 812,30 10 134,95 2 122,99 3 554,366182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 372,40 2 892,13 400,13 80,146188 AUTRES FRAIS DIVERS 9 084,40 5 180,02 3 900,00 4,386232 FETES ET CEREMONIES 600,00 260,90 339,106236 CATALOGUES ET IMPRIMES 21 673,00 14 690,10 6 976,80 6,106238 DIVERS 9 732,60 3 851,61 5 758,75 122,246247 TRANSPORT COLLECTIF 450,00 450,006251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 400,00 1 400,006257 RECEPTIONS 41 926,00 38 016,00 936,00 2 744,76 229,246261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 36 490,00 33 744,78 2 700,16 45,066262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6 750,00 6 741,84 8,16
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 665,00 2 102,76 562,24
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 001,01 4 303,22 1 697,796288 AUTRES 13 882,23 13 480,40 401,83
343 224,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 768,78
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00
343 324,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 868,78
343 324,98 276 592,79 15 868,19 26 995,22 23 868,78
D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECT ION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 30
Mairie du 2eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 304 687,00 304 687,00748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 37 484,00 37 484,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 267 203,00 267 203,00
304 687,00 304 687,00
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12304 687,00 304 687,00
304 687,00 304 687,00
38 637,98
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 31
Mairie du 2eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 32
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 39
Mairie du 2eme arrondissement
MAIRIE DU 3e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 41
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
011606116061260613606236062860631606326064
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6068615221
61558
6156618862366238625762836288
Opérations pour compte de tiers(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipement
RECEPTIONS 1 850,99FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 945,54AUTRES 570,00
AUTRES FRAIS DIVERS 874,61CATALOGUES ET IMPRIMES 385,22DIVERS 304,00
BATIMENTS PUBLICS 2 835,13ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS
1 384,77
MAINTENANCE 2 257,46
FOURNITURES ADMINISTRATIVES 690,11LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE)
280,00
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 673,80
AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 090,59FOURNITURES D'ENTRETIEN 885,32FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 820,15
ENERGIE ET ELECTRICITE 2 901,85CHAUFFAGE URBAIN 1 610,39ALIMENTATION 1 043,81
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 24 334,64CHARGES A CARACTERE GENERAL 24 334,64EAU ET ASSAINISSEMENT 930,90
786 317,13 844 437,63
786 317,13 844 437,63
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
24 334,64
24 334,64
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
761 982,49 770 511,40
+ +
73 926,23
= =761 982,49 844 437,63
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 43
Mairie du 3eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 44
Mairie du 3eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 843 137,63 695 039,95 66 630,62 24 334,64 57 132,42
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 311,92 888,08
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
844 337,63 695 351,87 66 630,62 24 334,64 58 020,5066 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES844 437,63 695 351,87 66 630,62 24 334,64 58 120,50
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
844 437,63 695 351,87 66 630,62 24 334,64 58 120,50
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 770 511,40 770 511,40
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE770 511,40 770 511,40
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
770 511,40 770 511,40
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
770 511,40 770 511,40
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 73 926,23
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 45
Mairie du 3eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 761 670,57 761 670,57012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 311,92 311,92
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
761 982,49 761 982,49
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Dépenses d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 46
Mairie du 3eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 770 511,40 770 511,4075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES
770 511,40 770 511,40
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 73 926,23
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Recettes d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 47
Mairie du 3eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 843 137,63 695 039,95 66 630,62 24 334,64 57 132,4260611 EAU ET ASSAINISSEMENT 18 080,00 14 487,53 2 590,00 930,90 71,5760612 ENERGIE ET ELECTRICITE 159 754,79 133 796,42 21 900,00 2 901,85 1 156,5260613 CHAUFFAGE URBAIN 31 812,11 22 027,01 7 240,00 1 610,39 934,7160622 CARBURANTS 500,00 159,20 340,8060623 ALIMENTATION 154 967,30 151 005,58 1 043,81 2 917,9160628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 51 251,09 27 923,47 694,37 1 090,59 21 542,6660631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 29 063,03 25 643,96 667,60 885,32 1 866,1560632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 15 756,30 12 537,15 750,34 820,15 1 648,6660636 VETEMENTS DE TRAVAIL 500,00 327,08 172,926064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13 901,35 12 484,49 546,24 690,11 180,51
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 2 195,00 1 524,26 280,00 390,74
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 14 536,40 11 355,94 673,80 2 506,66611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 98,50 98,506132 LOCATIONS IMMOBILIERES 3 020,00 2 941,24 78,766135 LOCATIONS MOBILIERES 7 001,00 5 417,21 1 583,79614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 18 003,00 17 993,16 9,8461522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 33 559,40 24 223,80 1 633,27 7 702,33615221 BATIMENTS PUBLICS 2 835,13 -2 835,13
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 176,00 1 175,29 0,71
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 10 172,50 7 922,68 1 384,77 865,05
6156 MAINTENANCE 25 024,77 17 244,84 2 257,46 5 522,47617 ETUDES ET RECHERCHES 500,00 498,60 1,406182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 5 090,00 4 554,30 535,706188 AUTRES FRAIS DIVERS 20 227,60 17 951,34 874,61 1 401,656232 FETES ET CEREMONIES6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 25 110,28 19 685,77 4 800,00 385,22 239,296237 PUBLICATIONS 29 907,00 20 522,08 9 084,66 300,266238 DIVERS 14 422,96 13 469,36 304,00 649,606244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 5 120,00 5 118,47 1,536247 TRANSPORT COLLECTIF 2 240,00 2 201,20 38,806257 RECEPTIONS 42 776,34 31 745,20 8 320,14 1 850,99 860,016261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 50 658,64 50 144,99 513,656262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 362,22 9 041,72 4 200,00 120,50
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 3 267,00 2 667,30 599,70
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 22 682,25 12 710,06 4 204,00 2 945,54 2 822,656288 AUTRES 17 000,80 14 539,25 570,00 1 891,556358 AUTRES DROITS 100,00 100,00
637AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 300,00 300,00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 200,00 311,92 888,08
651
REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 1 200,00 311,92 888,08
844 337,63 695 351,87 66 630,62 24 334,64 58 020,50
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00
844 437,63 695 351,87 66 630,62 24 334,64 58 120,50
844 437,63 695 351,87 66 630,62 24 334,64 58 120,50
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 48
Mairie du 3eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 770 511,40 770 511,40748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 74 288,00 74 288,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 696 223,40 696 223,40
770 511,40 770 511,40
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12770 511,40 770 511,40
770 511,40 770 511,40
73 926,23
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 49
Mairie du 3eme arrondissement
IV A1
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 57
Mairie du 3eme arrondissement
MAIRIE DU 4e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 59
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
0116061260623606286063160632606461522
61558
615661826228623662386257
6282
6283
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
Opérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipement
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX)
966,62
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 533,23
DIVERS 80,00RECEPTIONS 1 381,41
DIVERS 456,24CATALOGUES ET IMPRIMES 1 007,58
MAINTENANCE 3 405,12DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 19,75
ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 115,74ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS
198,00
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 205,93FOURNITURES ADMINISTRATIVES 43,63
AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 561,71FOURNITURES D'ENTRETIEN 130,55
ENERGIE ET ELECTRICITE 1 558,75ALIMENTATION 3 259,20
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 13 923,46CHARGES A CARACTERE GENERAL 13 923,46
554 849,48 570 366,95
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
554 849,48 570 366,95
13 923,46
13 923,46
540 926,02 570 366,95= =
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30 056,96
540 926,02 540 309,99
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 61
Mairie du 4eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 62
Mairie du 4eme arrondissement
IIA2
Chap. Libell é Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 569 854,09 500 899,84 39 592,54 13 923,46 15 438,25
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 112,86 112,86
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
569 966,95 501 012,70 39 592,54 13 923,46 15 438,2566 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 400,00 320,78 79,22
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES570 366,95 501 333,48 39 592,54 13 923,46 15 517,47
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
570 366,95 501 333,48 39 592,54 13 923,46 15 517,47
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 540 309,99 540 309,99
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE540 309,99 540 309,99
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
540 309,99 540 309,99
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
540 309,99 540 309,99
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 30 056,96
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
TOTAL
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 63
Mairie du 4eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 540 492,38 540 492,38012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 112,86 112,86
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 320,78 320,78
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
540 926,02 540 926,02
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 64
Mairie du 4eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 540 309,99 540 309,9975 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES540 309,99 540 309,99
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 30 056,96
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GEN ERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 65
Mairie du 4eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 569 854,09 500 899,84 39 592,54 13 923,46 15 438,2560611 EAU ET ASSAINISSEMENT 11 262,96 9 332,31 800,00 1 130,6560612 ENERGIE ET ELECTRICITE 172 991,38 153 061,69 14 265,00 1 558,75 4 105,9460622 CARBURANTS 657,69 657,6960623 ALIMENTATION 62 481,33 56 892,21 3 259,20 2 329,9260628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 12 624,14 10 287,47 940,44 561,71 834,5260631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 24 296,17 23 446,98 558,34 130,55 160,3060632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 392,26 3 426,86 754,56 205,93 4,9160636 VETEMENTS DE TRAVAIL6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13 668,32 11 000,99 2 500,00 43,63 123,706067 FOURNITURES SCOLAIRES 260,48 260,486068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 4 487,54 4 482,25 5,296135 LOCATIONS MOBILIERES 5 121,46 5 103,46 18,00614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 10 335,48 10 134,31 201,1761521 ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS 100,00 100,0061522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 19 756,50 17 719,85 1 920,91 115,74
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 175,78 175,78
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 740,04 242,04 198,00 300,00
6156 MAINTENANCE 32 152,54 24 714,11 734,98 3 405,12 3 298,336182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 774,40 739,85 19,75 14,806188 AUTRES FRAIS DIVERS 582,15 468,00 114,156228 DIVERS 15 393,62 14 937,38 456,246232 FETES ET CEREMONIES 2 465,00 1 265,00 1 200,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 24 320,58 18 900,77 4 120,00 1 007,58 292,236238 DIVERS 2 836,30 2 756,30 80,006248 DIVERS 1 162,90 1 162,906257 RECEPTIONS 34 650,64 29 743,77 3 075,74 1 381,41 449,726261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 32 196,18 32 196,186262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 8 086,44 4 382,16 3 700,00 4,28
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 33 468,93 31 312,46 1 189,85 966,62
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 35 994,54 31 628,59 3 832,72 533,236288 AUTRES 1 950,34 1 950,34
637AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES) 468,00 468,00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 112,86 112,86
651
REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 112,86 112,86
569 966,95 501 012,70 39 592,54 13 923,46 15 438,25
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 400,00 320,78 79,22
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 400,00 320,78 79,22
570 366,95 501 333,48 39 592,54 13 923,46 15 517,47
570 366,95 501 333,48 39 592,54 13 923,46 15 517,47
D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 66
Mairie du 4eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 540 309,99 540 309,99748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 40 005,00 40 005,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 500 304,99 500 304,99
540 309,99 540 309,99
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12540 309,99 540 309,99
540 309,99 540 309,99
30 056,96
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 67
Mairie du 4eme arrondissement
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Mairie du 4eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 76
Mairie du 4eme arrondissement
MAIRIE DU 5e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 77
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
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Opérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX)
280,72
AUTRES 1 000,00TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
Opérations d'équipement
MAINTENANCE 2 420,77RECEPTIONS 163,00
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 275,26BATIMENTS PUBLICS 4 423,03
FOURNITURES ADMINISTRATIVES 13,73LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE)
11,38
FOURNITURES D'ENTRETIEN 40,00FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 228,05
CHARGES A CARACTERE GENERAL 10 097,27AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 241,33
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 10 097,27
541 562,62 576 193,96
541 562,62 576 193,96
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531 465,35 576 193,96
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111 826,96
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
531 465,35 464 367,00
+ +
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 79
Mairie du 5eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 80
Mairie du 5eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 575 543,96 506 069,66 25 395,69 10 097,27 33 981,34
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500,00
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
576 043,96 506 069,66 25 395,69 10 097,27 34 481,3466 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 150,00 150,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES576 193,96 506 069,66 25 395,69 10 097,27 34 631,34
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
576 193,96 506 069,66 25 395,69 10 097,27 34 631,34
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 464 367,00 464 367,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE464 367,00 464 367,00
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
464 367,00 464 367,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
464 367,00 464 367,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 111 826,96
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 81
Mairie du 5eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 531 465,35 531 465,35012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
531 465,35 531 465,35
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Dépenses d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 82
Mairie du 5eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 464 367,00 464 367,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES
464 367,00 464 367,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 111 826,96
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Recettes d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 83
Mairie du 5eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 575 543,96 506 069,66 25 395,69 10 097,27 33 981,34
6042ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE TERRAINS A AMENAGER 16 491,67 14 385,17 2 106,50
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 16 533,49 11 415,11 5 118,3860612 ENERGIE ET ELECTRICITE 163 790,68 158 288,59 5 502,00 0,0960622 CARBURANTS 621,60 591,59 30,0160623 ALIMENTATION 58 107,88 53 638,41 4 469,4760628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 17 486,52 16 176,18 296,91 241,33 772,1060631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 9 005,03 8 143,58 813,03 40,00 8,4260632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 7 068,80 5 221,79 539,88 1 228,05 79,0860636 VETEMENTS DE TRAVAIL 460,35 458,78 1,576064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 927,90 8 398,04 500,50 13,73 15,63
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 597,58 586,20 11,38
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 7 386,88 7 105,30 275,26 6,326132 LOCATIONS IMMOBILIERES 360,00 360,006135 LOCATIONS MOBILIERES 6 248,46 6 248,4661522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 60 489,56 55 931,66 4 557,90615221 BATIMENTS PUBLICS 4 423,03 -4 423,03
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 578,40 578,40
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 2 559,09 2 161,09 398,00
6156 MAINTENANCE 37 635,77 32 366,59 741,74 2 420,77 2 106,676182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 336,40 3 336,406188 AUTRES FRAIS DIVERS 7 362,93 1 040,70 6 322,236228 DIVERS 3 276,00 3 276,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 9 822,38 4 931,38 4 891,006238 DIVERS 14 017,93 9 987,73 4 030,206241 TRANSPORT DE BIENS 501,24 252,84 248,406244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 2 646,22 2 640,39 5,836247 TRANSPORT COLLECTIF 1 060,00 1 060,006257 RECEPTIONS 34 701,88 27 334,42 1 646,34 163,00 5 558,126261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 14 136,64 11 982,67 2 153,976262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 806,44 10 784,01 22,43
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 19 469,00 17 971,93 1 186,14 280,72 30,21
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 17 830,32 9 612,03 7 223,71 994,586288 AUTRES 22 226,92 19 804,22 759,70 1 000,00 663,0065 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500,00
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REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 500,00 500,00
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Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 150,00 150,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 150,00 150,00
576 193,96 506 069,66 25 395,69 10 097,27 34 631,34
576 193,96 506 069,66 25 395,69 10 097,27 34 631,34
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 84
Mairie du 5eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 464 367,00 464 367,00748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 46 993,00 46 993,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 417 374,00 417 374,00
464 367,00 464 367,00
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12464 367,00 464 367,00
464 367,00 464 367,00
111 826,96
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 85
Mairie du 5eme arrondissement
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Mairie du 5eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 93
Mairie du 5eme arrondissement
MAIRIE DU 6e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 95
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
01160612606136062360632606460686152261566188622862366257
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
Opérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipement
CATALOGUES ET IMPRIMES 208,80RECEPTIONS 552,00
AUTRES FRAIS DIVERS 180,00DIVERS 369,00
ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 750,00MAINTENANCE 1 450,00
FOURNITURES ADMINISTRATIVES 154,13AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 178,33
ALIMENTATION 51,30FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 100,00
ENERGIE ET ELECTRICITE 1 998,55CHAUFFAGE URBAIN 3 015,90
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 9 008,01CHARGES A CARACTERE GENERAL 9 008,01
465 712,82 531 742,99
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
465 712,82 531 742,99
9 008,01
9 008,01
456 704,81 531 742,99= =
+ +
101 737,99
456 704,81 430 005,00
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 97
Mairie du 6eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 98
Mairie du 6eme arrondissement
IIA2
Chap. Libe llé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 531 642,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 65 930,17
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
531 642,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 65 930,1766 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES531 742,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 66 030,17
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
531 742,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 66 030,17
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 430 005,00 430 005,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE430 005,00 430 005,00
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
430 005,00 430 005,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
430 005,00 430 005,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 101 737,99
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
TOTAL
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 99
Mairie du 6eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 456 704,81 456 704,81012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
456 704,81 456 704,81
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 100
Mairie du 6eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 430 005,00 430 005,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES430 005,00 430 005,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 101 737,99
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE G ENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 101
Mairie du 6eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 531 642,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 65 930,1760611 EAU ET ASSAINISSEMENT 11 827,00 8 469,18 2 250,00 1 107,8260612 ENERGIE ET ELECTRICITE 83 564,00 64 365,30 11 000,00 1 998,55 6 200,1560613 CHAUFFAGE URBAIN 36 000,00 16 593,96 10 300,00 3 015,90 6 090,1460622 CARBURANTS 700,00 227,17 472,8360623 ALIMENTATION 74 536,52 73 687,83 51,30 797,3960628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 16 872,89 15 032,67 1 840,2260631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 14 661,27 13 165,36 1 495,9160632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 17 435,63 15 640,83 593,63 100,00 1 101,176064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 14 684,72 14 273,67 154,13 256,926068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 5 563,28 5 181,84 191,88 178,33 11,23611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 100,00 100,006132 LOCATIONS IMMOBILIERES 4 397,39 1 520,64 2 876,756135 LOCATIONS MOBILIERES 11 065,00 10 512,89 552,11614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 3 910,00 2 811,83 1 098,1761522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 39 598,00 35 862,45 250,00 750,00 2 735,55
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 100,00 168,55 931,45
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 10 044,00 5 647,96 589,80 3 806,24
6156 MAINTENANCE 16 806,95 6 241,07 1 450,00 9 115,886182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 896,00 2 530,09 365,916188 AUTRES FRAIS DIVERS 17 388,89 13 983,94 180,00 3 224,956228 DIVERS 5 408,00 4 691,50 369,00 347,506232 FETES ET CEREMONIES 4 385,00 4 071,00 314,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 28 451,40 25 035,35 208,80 3 207,256238 DIVERS 6 687,50 2 348,37 4 338,50 0,636247 TRANSPORT COLLECTIF 600,00 600,006257 RECEPTIONS 52 007,00 35 000,55 4 499,00 552,00 11 955,456261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 23 639,00 23 638,02 0,986262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 735,00 2 750,78 1 984,22
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 5 283,00 5 282,44 0,56
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 13 898,55 8 128,05 2 832,51 2 937,996288 AUTRES 3 397,00 1 696,20 1 300,00 400,80
531 642,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 65 930,17
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00
531 742,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 66 030,17
531 742,99 418 559,49 38 145,32 9 008,01 66 030,17
D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 102
Mairie du 6eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 430 005,00 430 005,00748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 48 144,00 48 144,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 381 861,00 381 861,00
430 005,00 430 005,00
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12430 005,00 430 005,00
430 005,00 430 005,00
101 737,99
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 103
Mairie du 6eme arrondissement
IV A1
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 104
Mairie du 6eme arrondissement
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Mairie du 6eme arrondissement
MAIRIE DU 7e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 113
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Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
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61558
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6282
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 312,91TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
Opérations d'équipementOpérat ions pour compte de tiers
CATALOGUES ET IMPRIMES 375,34RECEPTIONS 1 970,15FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX)
2 382,43
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 47,49AUTRES FRAIS DIVERS 166,68DIVERS 1 961,15
BATIMENTS PUBLICS 30 138,23ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS
315,75
MAINTENANCE 1 003,40
FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 130,38AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 549,87CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 204,00
AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 614,96FOURNITURES D'ENTRETIEN 775,86FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 346,85
ENERGIE ET ELECTRICITE 2 524,32CHAUFFAGE URBAIN 951,39ALIMENTATION 239,65
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 54 710,81CHARGES A CARACTERE GENERAL 54 710,81EAU ET ASSAINISSEMENT 700,00
745 859,01 862 527,80
745 859,01 862 527,80
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à émettre
54 710,81
54 710,81
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
691 148,20 706 104,00
+ +
156 423,80
= =691 148,20 862 527,80
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 115
Mairie du 7eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 116
Mairie du 7eme arrondissement
IIA2
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 862 427,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 568,79
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
862 427,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 568,7966 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES862 527,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 668,79
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
862 527,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 668,79
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 706 104,00 706 104,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE706 104,00 706 104,00
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
706 104,00 706 104,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
706 104,00 706 104,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 156 423,80
TOTAL
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 117
Mairie du 7eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 691 148,20 691 148,20012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
691 148,20 691 148,20
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Dépenses d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 118
Mairie du 7eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 706 104,00 706 104,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES
706 104,00 706 104,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 156 423,80
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Recettes d'investissement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 119
Mairie du 7eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 862 427,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 568,7960611 EAU ET ASSAINISSEMENT 19 987,00 10 735,30 500,00 700,00 8 051,7060612 ENERGIE ET ELECTRICITE 167 096,69 152 033,38 10 100,00 2 524,32 2 438,9960613 CHAUFFAGE URBAIN 15 600,00 7 452,00 5 500,00 951,39 1 696,6160622 CARBURANTS 990,00 695,79 294,2160623 ALIMENTATION 108 380,91 101 005,95 239,65 7 135,3160628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 29 357,30 21 197,89 614,96 7 544,4560631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 20 412,54 16 744,10 775,86 2 892,5860632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 25 780,09 18 507,56 5 346,85 1 925,6860636 VETEMENTS DE TRAVAIL6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 15 433,18 13 235,89 1 130,38 1 066,916068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 8 345,73 6 035,02 1 549,87 760,846135 LOCATIONS MOBILIERES 30 799,00 26 077,63 4 721,37614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 17 452,00 9 250,48 204,00 7 997,5261522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 115 880,44 50 883,80 64 996,64615221 BATIMENTS PUBLICS 30 138,23 -30 138,23
61523 ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 24 950,00 13 332,00 11 618,00
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 010,00 1 007,91 2,09
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 8 037,31 4 088,72 315,75 3 632,84
6156 MAINTENANCE 22 984,48 17 384,57 1 003,40 4 596,516182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6 267,49 4 559,08 47,49 1 660,926188 AUTRES FRAIS DIVERS 21 938,32 18 984,53 2 000,00 166,68 787,116228 DIVERS 26 409,00 22 202,32 1 961,15 2 245,536232 FETES ET CEREMONIES 300,00 300,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES 9 869,90 8 882,87 375,34 611,696237 PUBLICATIONS6238 DIVERS 3 687,00 3 308,51 378,496241 TRANSPORT DE BIENS 160,00 160,006244 TRANSPORTS ADMINISTRATIFS 3 336,00 3 072,00 264,006247 TRANSPORT COLLECTIF 380,00 380,006257 RECEPTIONS 58 216,38 54 152,95 1 970,15 2 093,286261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 31 312,00 28 282,24 2 000,00 1 029,766262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 175,00 6 357,88 2 000,00 817,12
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 28 982,90 26 556,31 2 382,43 44,16
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 29 897,14 22 641,52 2 312,91 4 942,71
862 427,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 568,79
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 100,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 100,00 100,00
862 527,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 668,79
862 527,80 669 048,20 22 100,00 54 710,81 116 668,79
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 120
Mairie du 7eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 706 104,00 706 104,00748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 59 298,00 59 298,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 646 806,00 646 806,00
706 104,00 706 104,00
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12706 104,00 706 104,00
706 104,00 706 104,00
156 423,80
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 121
Mairie du 7eme arrondissement
IV A1
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 129
Mairie du 7eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 130
Mairie du 7eme arrondissement
MAIRIE DU 8e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 131
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
01160623606286063160632606460676132613561461522615661886232623762576283
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
Opérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpérations d'équipement
RECEPTIONS 9 152,76FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2 954,94
FETES ET CEREMONIES 600,00PUBLICATIONS 749,60
MAINTENANCE 6 491,05AUTRES FRAIS DIVERS 2 490,00
CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 159,89ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 805,33
LOCATIONS IMMOBILIERES 251,18LOCATIONS MOBILIERES 5 532,36
FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 425,02FOURNITURES SCOLAIRES 990,41
FOURNITURES D'ENTRETIEN 3 588,14FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 17 531,65
ALIMENTATION 3 524,69AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 115,43
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 68 362,45CHARGES A CARACTERE GENERAL 68 362,45
961 817,01 963 916,14
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 133
Mairie du 8eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 134
Mairie du 8eme arrondissement
IIA2
Chap. Libe llé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 962 666,14 852 112,93 41 170,80 68 362,45 1 019,96
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 650,00 56,46 593,54
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
963 316,14 852 169,39 41 170,80 68 362,45 1 613,5066 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 300,00 114,37 185,63
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES963 616,14 852 283,76 41 170,80 68 362,45 1 799,13
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
963 616,14 852 283,76 41 170,80 68 362,45 1 799,13
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 833 493,00 833 493,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE833 493,00 833 493,00
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 300,00 -300,00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
833 493,00 833 793,00 -300,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
833 493,00 833 793,00 -300,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 130 123,14
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
TOTAL
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 135
Mairie du 8eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 893 283,73 893 283,73012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 56,46 56,46
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 114,37 114,37
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
893 454,56 893 454,56
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 136
Mairie du 8eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 833 493,00 833 493,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 300,00 300,00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES833 793,00 833 793,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 130 123,14
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE G ENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 137
Mairie du 8eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 962 666,14 852 112,93 41 170,80 68 362,45 1 019,9660611 EAU ET ASSAINISSEMENT 23 380,60 23 380,6060612 ENERGIE ET ELECTRICITE 251 335,08 239 335,08 12 000,0060622 CARBURANTS 736,24 736,2460623 ALIMENTATION 112 006,00 108 481,31 3 524,6960628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 32 111,92 28 996,49 3 115,4360631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 30 991,75 27 403,61 3 588,1460632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 54 864,46 37 332,81 17 531,656064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 27 859,53 26 434,51 1 425,02
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 289,49 289,49
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 3 277,65 2 287,24 990,416068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 14 929,25 14 929,256132 LOCATIONS IMMOBILIERES 1 632,67 1 381,49 251,186135 LOCATIONS MOBILIERES 14 885,54 9 353,18 5 532,36614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 613,92 6 454,03 159,8961522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 80 875,58 71 070,25 9 805,33
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 440,39 440,39
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 475,88 475,88
6156 MAINTENANCE 40 442,85 32 931,84 6 491,05 1 019,966182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 971,01 2 971,016188 AUTRES FRAIS DIVERS 47 483,75 44 993,75 2 490,006228 DIVERS 8 825,16 8 825,166232 FETES ET CEREMONIES 47 951,36 18 180,56 29 170,80 600,006236 CATALOGUES ET IMPRIMES6237 PUBLICATIONS 21 982,89 21 233,29 749,606238 DIVERS 8 166,95 8 166,956247 TRANSPORT COLLECTIF 690,01 690,016257 RECEPTIONS 69 527,08 60 374,32 9 152,766261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 44 089,68 44 089,686262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 9 200,84 9 200,84
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 248,40 248,40
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 3 783,10 828,16 2 954,946288 AUTRES 597,11 597,11
637AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES)
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 650,00 56,46 593,54
651
REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 650,00 56,46 593,54
963 316,14 852 169,39 41 170,80 68 362,45 1 613,50
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 300,00 114,37 185,63
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 300,00 114,37 185,63
963 616,14 852 283,76 41 170,80 68 362,45 1 799,13
963 616,14 852 283,76 41 170,80 68 362,45 1 799,13
D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 138
Mairie du 8eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 833 493,00 833 493,00748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 63 737,00 63 737,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 769 756,00 769 756,00
833 493,00 833 493,00
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1277 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 300,00 -300,00
7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 300,00 -300,00
833 493,00 833 793,00 -300,00
833 493,00 833 793,00 -300,00
130 123,14
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 139
Mairie du 8eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 146
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 147
Mairie du 8eme arrondissement
MAIRIE DU 9e ARRONDISSEMENT
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 149
IIA1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de fonctionnement (002)
Report en section d'investissement (001)
TOTAL (réalisations + reports)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1
Section de fonctionnement
Section d'investissement
TOTAL CUMULE
Chap.
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(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu’en recettes.
Opérations pour compte de tiers
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENTOpération s d'équipement
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 260,75AUTRES 500,00
CATALOGUES ET IMPRIMES 2 087,42RECEPTIONS 814,20
MAINTENANCE 3 056,57DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 215,00
ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 5 181,78ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS
367,37
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 348,00LOCATIONS MOBILIERES 268,70
LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE)
50,00
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 518,13
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 969,56FOURNITURES ADMINISTRATIVES 292,78
AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 959,67FOURNITURES D'ENTRETIEN 509,76
ENERGIE ET ELECTRICITE 329,09ALIMENTATION 380,03
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 17 108,81CHARGES A CARACTERE GENERAL 17 108,81
633 858,54 729 661,39
LibelléDépenses engagées
non mandatéesTitres restant à
émettre
633 858,54 729 661,39
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616 749,73 649 539,00
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DETAIL DES RESTES A REALISER
REALISATIONS DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS DE L'EXERCICE N-1
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (1)
RESULTAT CUMULE
DEPENSES RECETTES
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 151
Mairie du 9eme arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 152
Mairie du 9eme arrondissement
IIA2
Chap. Libe llé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser
au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 728 961,39 597 577,30 19 172,43 17 108,81 95 102,85
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500,00
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
729 461,39 597 577,30 19 172,43 17 108,81 95 602,8566 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 200,00
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1)
022 DEPENSES IMPREVUES729 661,39 597 577,30 19 172,43 17 108,81 95 802,85
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2)
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
729 661,39 597 577,30 19 172,43 17 108,81 95 802,85
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3)
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser
au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 649 539,00 649 539,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE649 539,00 649 539,00
76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1)
649 539,00 649 539,00
042OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2)
043OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2)
649 539,00 649 539,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) 80 122,39
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
TOTAL
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
Total des recettes de gestion courante
TOTAL
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 153
Mairie du 9eme arrondissement
IIB1
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 616 749,73 616 749,73012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS
616 749,73 616 749,73
Pour informationD002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
Total des opérations d'équipement
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Dépenses d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Dépenses de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 154
Mairie du 9eme arrondissement
IIB2
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)72 TRAVAUX EN REGIE73 IMPOTS ET TAXES74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 649 539,00 649 539,0075 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES649 539,00 649 539,00
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 80 122,39
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)
10DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgétaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8)
19DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5)204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5)
26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (7)
49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Recettes d'investissement - Total
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d’ordre.(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETBALANCE G ENERALE DU BUDGET
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Recettes de fonctionnement - Total
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 155
Mairie du 9eme arrondissement
IIIA1
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 728 961,39 597 577,30 19 172,43 17 108,81 95 102,8560611 EAU ET ASSAINISSEMENT 16 233,96 16 198,56 35,4060612 ENERGIE ET ELECTRICITE 246 787,96 245 478,98 329,09 979,8960622 CARBURANTS 1 700,00 1 700,0060623 ALIMENTATION 90 904,73 81 120,02 380,03 9 404,6860628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 20 368,35 17 410,86 1 122,02 959,67 875,8060631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 17 679,50 14 554,67 800,00 509,76 1 815,0760632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 900,18 4 468,46 969,56 462,1660636 VETEMENTS DE TRAVAIL 4 000,00 202,32 1 365,46 2 432,226064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 15 675,87 11 574,07 775,80 292,78 3 033,22
6065LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 844,07 789,38 50,00 4,69
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 3 154,09 2 313,19 518,13 322,77611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 12 848,00 9 341,22 348,00 3 158,786132 LOCATIONS IMMOBILIERES 380,00 375,00 5,006135 LOCATIONS MOBILIERES 16 729,70 13 630,59 268,70 2 830,41614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 9 675,00 6 230,05 3 444,9561522 ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 45 768,21 37 830,48 5 181,78 2 755,95
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 643,00 1 642,22 0,78
61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 8 073,00 7 621,51 367,37 84,12
6156 MAINTENANCE 32 557,46 25 204,34 3 056,57 4 296,556182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1 583,20 1 368,20 215,006188 AUTRES FRAIS DIVERS 1 720,00 761,06 958,946228 DIVERS 251,30 251,306231 ANNONCES ET INSERTIONS 500,00 500,006232 FETES ET CEREMONIES 975,00 970,60 4,406236 CATALOGUES ET IMPRIMES 21 240,40 8 377,76 6 987,44 2 087,42 3 787,786237 PUBLICATIONS 14 500,00 2 669,92 11 830,086238 DIVERS 3 159,95 948,30 858,00 1 353,656257 RECEPTIONS 46 779,24 31 382,41 3 681,41 814,20 10 901,226261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 40 020,04 24 639,94 15 380,106262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 13 463,50 11 928,02 1 535,48
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 4 306,00 2 195,02 2 110,98
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 20 591,68 11 451,10 1 408,30 260,75 7 471,536288 AUTRES 8 948,00 4 899,05 2 174,00 500,00 1 374,9565 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 500,00 500,00
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REDEVANCE POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES PROCEDES DROITS ET VALEURS SIMILAIRE 500,00 500,00
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Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés
rattachées au 31/1267 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 200,00 200,00
6711CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 200,00 200,00
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D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)Montant des ICNE de l’exercice
Montant des ICNE de l’exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.(5) Dont 675 et 676.(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour information
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 156
Mairie du 9eme arrondissement
IIIA2
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/1274 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 649 539,00 649 539,00748711 DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE 47 706,00 47 706,00748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 601 833,00 601 833,00
649 539,00 649 539,00
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés
rattachés au 31/12649 539,00 649 539,00
649 539,00 649 539,00
80 122,39
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)=70+73+74+75+013
III - VOTE DU BUDGETSECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits employés (ou restant à employer)
Montant des ICNE de l’exerciceMontant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.(4) Dont 776.(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
Pour informationR002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 157
Mairie du 9eme arrondissement
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 165
Mairie du 9eme arrondissement
ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENTS
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Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 167
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
01002251 Groupe Scolaire Doisneau - Mise en accessibilité PMR 130 000,00 89 229,10 69 611,68
01013115 Musée des Beaux Arts - Remplacement alarme anti intrusion 500 000,00 50 000,00 3 036,00
01013116 Musée des Beaux Arts - Remplacement des projecteurs des salles de peinture du 2ème étage 400 000,00 392 722,07 377 910,08
01013117 Musée des Beaux Arts - Remplacement des Groupes froids 1 697 393,10 405 000,00 390 061,96
01013119 Musée des Beaux Arts - Aménagement de locaux d'archivage et de bureaux pour le personnel 7 580 000,00 20 000,00 6 154,80
01014073 Opéra - Equipements scéniques 1 329 761,33 114 416,08 108 124,85
01017517 Eglise St Bruno - Restauration des chapelles, clos et couvert 1 670 000,00 1 132 960,41 1 032 179,66
01031627 Annexe Hôtel de Ville - Remplacement groupes froids 1 750 000,00 1 118 200,00 1 117 323,26
01031628 Annexe HDV - Rénovation Salle Jean Moulin 250 000,00 248 780,99 10 465,37
01036001 Relocalisation du RAM des petits soyeux et des locaux pour la ludothéque dans l'ancien commissariat de police 443 000,00 958,05 216,00
01047812 Hôtel de Ville - Remplacement du Système de Sécurité Incendie 400 000,00 175 000,00 140 293,11
01084001 Dalle Rozier - Aménagement et réhabilitation 485 000,00 5 944,48 3 480,02
01179001 Fontaine Bartholdi place des Terreaux - Restauration (phase études) 3 100 000,00 80 311,40 24 941,12
01182018 Les Subsistances - Mise en conformité des ateliers de l'ENSBA 1 000 000,00 86 088,27 26 298,86
01182019 Les Subsistances - Sécurité incendie 610 000,00 161 962,82 62 915,37
01182020 Subsistances - Installation de climatisation de l'ENSBA 150 000,00 61 685,08 32 865,43
01182022 Les Subsistances - Mise en sécurité jardins suspendus et confortement des balmes 50 000,00 40 000,00 22 270,48
01200016 Crèche Tourret rénovation et mise en conformité 136 000,00 44 121,30 44 121,30
01221001 Acquisition de 3 lots copropriété à la Société ANF, 2 Rue de la République 3 186 107,13 36 107,13 36 107,13
01279003 Rue Burdeau - Aménagement d'un jardin paysager 390 000,00 23 435,90 18 440,08
51059001 Aménagement de la Place Chazette (MOU Grand Lyon) 730 360,00 365 180,00 365 180,00
61001079 Suppression des lampes à ballon fluorescent et autres lampes énergivores 1 000 000,00 16 150,00 15 753,12
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
02001533 Lamartine Savoie / Aménagement d'une salle associative et de locaux de stockage 250 000,00 148 504,86 115 979,22
02004001 Groupe Scolaire Lucie Aubrac - Réhabilitationet accessibité 2 126 500,00 1 365 481,64 1 316 403,99
02007001 Groupe Scolaire Condé accessibilité PMR 408 500,00 249 146,64 186 817,29
02007002 Acquistion de 3 volumes 42 rue Condé 33 122,00 33 122,00 33 121,21
02012536 Musée de l'Imprimerie - Réaménagement de l'espace d'exposition temporaire 164 500,00 18 237,00 11 213,81
02052514 Eglise Saint Bonaventure - Restauration des toitures et des façades 1ère tranche 3 750 000,00 2 000,00 1 824,00
02061648 Patinoire Charlemagne rénovation des sièges, locaux et éclairage d'animation 550 000,00 1 216,51 600,00
02062544Relocalisation Sté Académique d'Architecture au 32 cours Bayard et Transformation des locaux en salles associatives
1 100 000,00 45 800,00 44 252,57
02094001 Mises aux normes de la cuisine actuelle Perrache 452 340,00 11 148,54 11 148,54
02119003 Place Bellecour Amélioration traitement thermique 6 kiosques 200 000,00 38 256,74 32 533,47
02147001 Locaux Aire de jeux de boules Ravat (Confluence) / Construction club house 23 055,89 16 600,00 16 577,96
02209003 Archives Municipales - Remplacement des installations climatiques 814 000,00 22 669,50 22 669,50
02231004 Groupe Scolaire Germaine Tillon ex Casimir Perrier - Mobilier et petits travaux 315 000,00 50 000,00 34 806,09
02231006 ZAC Confluence 7 rue Casimir Périer - Transfert d'équipements à titre gratuit 60 035,12 59 216,93 59 216,93
02233001 Stade Sonny Anderson ZAC 1 Lyon Confluence-Vestiaires, locaux, espaces et abords 1 672 564,00 1 003 540,00 1 003 536,00
02233003 Stade Anderson - Rénovation du terrain de football en gazon synthétique et abords 555 000,00 9 000,00 4 732,80
02251001 Halles aux fleurs aménagement salles de sport 4 556 000,00 961 302,00 926 470,61
02252001 Relocalisation du GOM de la Police Municipale à Confluence 1 339 000,00 3 130,05 3 129,05
02254001 Club bouliste Ravat Perrachoise - Construction d'un club house 516 944,11 434 878,92 421 811,87
02254002 Acquisition assiette foncière pour club bouliste Ravat et jardins partagés 303 000,00 300 000,00 300 000,00
60068013 Vidéo protection - Evolution Presqu'île 778 000,00 13 207,73 10 796,73
60068015 Vidéo protection - Parvis Hôtel de Région Confluence 73 000,00 20 461,38 20 461,38
62001598 Quartier Ste Blandine Suppression lampes ballons fluorescents 450 000,00 433 000,00 408 991,52
62007001 Projet Rives de Saône secteur ZAC Confluence 1 2 799 179,00 839 754,00 839 754,00
62008001 Pôle d'échange multimodal de Perrache - Participation études Métropole de Lyon 2 591 800,00 20 000,00 20 000,00
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
03001577 Restructuration mini crèche Pierre Corneille 1 040 000,00 101 596,12 74 316,2503001578 Réaménagement du conservatoire de musique du Groupe Scolaire Painlevé 250 000,00 3 458,51 3 458,5103003516 Ecole élémentaire Mazenod Transformation du restaurant en self et accessibilité 829 000,00 60 000,00 38 337,78
03020580 Bourse du Travail rénovation des menuiseries extérieures 335 000,00 230 000,00 1 900,80
03020581 Bourse du Travail-Remplacement du monte décors 140 000,00 12 923,10 2 037,6003024002 EAJE Rochaix réaménagements et mise en conformité des locaux Rue Professeur Rochaix 567 560,00 107 442,66 105 031,7003034529 Parc Bazin - Restauration de 3 statues 10 000,00 10 000,00 7 808,4003040540 Stade Marc Vivien Foé - Construction de vestiaires préfabriqués 7 rue Jules Verne 435 000,00 393 000,00 380 792,0803040541 Stade Marc Vivien Foé - Réaménagement et extension des vestaires 240 000,00 10 000,00 972,0003047619 Bibliothèque de la Part-Dieu - salle blanche aménagement et sécurisation ex locaux DSIT 580 000,00 59 875,22 53 189,8803047625 Bibliothèque de la Part-Dieu - Rénovation des façades du silo 1 320 000,00 2 806,51 2 805,63
03047633 Bibliothèque Part-Dieu - Sécurisation salle Blanche 90 000,00 75 000,00 74 579,91
03047635 Bibliothèque Part-Dieu - Réhabilitation du silo 1 350 000,00 88 490,00 48 534,80
03047636 Bibliothèque Part-Dieu Groupes frigoriques CTI et BM 424 000,00 70 010,00 67 831,46
03047637 Bibliothèque Part-Dieu Sécurisation des abords Nord Est 19 100 000,00 80 000,00 5 040,00
03048634 Auditorium - Réfection des centrales de traitement d'air 1 126 000,00 61 600,51 42 872,01
03293004 EAJE Les Lucioles - Relocalisation 17 rue Saint Antoine 9 408 000,00 26 200,00 9 295,20
03388002 Réalisation d'une bibliothèque sur terrain au Nord de la "friche RVI" 5 400 000,00 1 077 500,00 707 713,7903388003 Acquisiton de 4 lots de copropriété et 2 lots pour création d'un espace vert, 2 Rue Rochaix 322 339,50 138 643,00 138 643,0003413001 Parc RVI Feuillat études et acquisition foncière 3 830 000,00 148 512,50 58 749,8903417001 Acquisition box de garages 13 rue Pionchon /13 rue du 24 février 1848 à Villeurbanne 561 712,14 61 712,14 60 212,1403420001 Acquisition 21 rue St Victorien /25 rue du 04/09/1797 1 846 069,11 23 013,17 23 013,1703423001 Acquisition d'un local 41 boulevard Eugène Deruelle - Frais notariés 821,14 821,14 821,14
ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
1er arrondissement
2ème arrondissement
3ème arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 169
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
04010554 Théâtre Croix Rousse - Remplacement de la production de froid 335 000,00 212 000,00 177 451,54
04029001 Internat Favre - Réhabilitation du 2ème étage du bâtiment administratif 365 862,67 2 460,00 2 460,00
04033534 Nouveau cimetière Croix Rousse - Rachat 18 caveaux 1 179 760,24 28 866,89 28 866,8904035001 Aménagement et 1er équipement Maison des Association rue Denfert Rochereau 249 713,50 19 969,16 19 969,1604038001 Stade Coupet - Rénovation terrain foot et ses abords 10 000,00 6 720,20 4 392,89
04038002 Stade Coupet - Renovation du terrain de foot an gazon synthétique et des abords 550 000,00 485 000,00 463 282,4504115001 Jardin Rosa Mir - Confortement et restauration du jardin Grande rue de la Croix Rousse 375 000,00 86 409,65 61 180,9704160001 Echange avec soulte parcelle de terrain au 27 rue Pernon avec CAF du Rhône 10 650,00 10 650,00 8 150,00
04168517 Complexe de la Ficelle - Travaux d'hygiène et de sécurité 550 000,00 369 000,00 311 515,81
04217001 EHAPD M. Bertrans subvention SAHLMAS pour extension capacité d'accueil 4 500 000,00 412 416,85 412 416,85
04227001 Atelier de soierie Godard acquisition et travaux de conformité 193 450,00 35 347,66 34 434,36
54004001 Boulevard des Canuts - Végétalisation 400 000,00 29 907,75 16 084,37
54007001 Cours Herbouville rééaménagement de l'éclairage public 450 000,00 62 000,00 52 502,28
54041001 Réaménagement de la place des Tapis 1 953 000,00 582 680,08 582 680,08
54147001 Place Georges Matelon - Réaménagement 200 000,00 3 268,55 1 194,34
64001001 Plateau Croix Rousse Suppression lampes ballons fluorescents 1 000 000,00 586 268,00 582 113,74
64007001 Pont Schuman - Réalisation et requalification (MOU Grand Lyon) 2 490 000,00 996 000,00 996 000,00
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
05009001 Groupe Scolaire Joliot Curie - Redimenssionnement et Accessibilité 3 242 000,00 2 300 590,00 2 178 975,4205021551 Palais de Bondy - Remplacement des verrières et amélioration de l'accessibilité 18-20 quai de Bondy 4 500 000,00 2 925 207,18 2 748 946,8005027001 Temple du Change - Restauration partielle (Réfection menuiseries extérieures et structure) 2 400 000,00 997 084,00 986 381,72
05049003 MJC Vieux Lyon mise aux normes et création d'un ascenseur 23 000,00 3 255,46 2 778,60
05056526 Parc de la Visitation -relocalis locaux jardiniers des espaces verts au 23 rue Roger Radison 1 500 000,00 204 834,04 139 614,67
05068555 Palais Saint Jean - Réfection des façades et mise en valeur nocturne 2 370 000,00 1 364,45 1 364,45
05087526 Stade A. Morin - Construction de vestiaires et d'un club house 2 150 000,00 1 010 000,00 998 592,19
05087527 Stade Morin - Rénovation terrain foot et ses abords 750 000,00 19 850,00 8 209,8505090001 Terrain gymnase Branly rénovation du plateau d'EPS avec aménagement d'un gazon synthétique 900 000,00 380 375,63 368 046,22
05110001 Echange foncier en vue de l'aménagement du jardin André Malraux - Site de l'Antiquaille 29 074 462,25 88 200,00 86 000,00
05115001 Terrain E. Locard rénovation du plateau et des abords 550 000,00 14 782,00 2 782,00
05283001 Jardin du Rosaire - Réhabilitation de la promenade 200 000,00 20 000,00 0,00
05283002 Murs de soutènements Jardin du Rosaire - Maison Pauline Jaricot 600 000,00 27 000,00 21 796,38
05341001 Jardin des Minimes 990 000,00 421 974,47 358 180,8405344001 Acquisition d'un tènement emplacement réservé 3 impasse Général de Luzy 911 000,00 886 953,84 886 953,8460024655 Signalétique piétonne du site historique de Lyon 582 000,00 26 000,00 1 356,40
60036001 Aménagement de liaisons vertes dans les 5ème et 9ème arrondissements 2 225 000,00 53 868,98 40 740,1665001004 Mise en sécurité des points lumineux situés à l'intérieur d'un quadrilatère 450 000,00 97 308,38 69 515,4865001005 Mise en lumière du site de l'Antiquaille 240 000,00 91 055,20 21 491,56
65007001 Balmes quartier Saint Georges - Diagnostic prévention des risques de mouvements de terrain 16 173,00 8 100,00 8 100,00
65008001 Restauration du jardin du Rosaire et création chemin piéton Rosaire - St Jean 220 000,00 25 000,00 1 084,30
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
06008557 Transformation restaurant scolaire Jean Rostand en Self services 661 182,02 1 394,35 1 394,35
06010534 Groupe Scolaire Jules Ferry - Passage en self restaurant scolaire 659 566,12 1 147,34 1 147,34
06015680 Mairie du 6ème - Mise en sécurité du quadrilatère 2ème tranche 2 400 000,00 63 400,00 7 980,00
06015682 Aménagement d'une nouvelle bibliothèque dans le quadrilatère du 6ème 5 150 000,00 66 000,00 54 391,1406016001 Schéma Directeur Lumière Parc Tête d'Or et rénovation d'une partie des installations d'éclairage 1 000 000,00 37 440,00 34 440,0006016004 Jardin Botanique - Rénovation de la serre mexicaine et construction d'une serre provisoire 760 000,00 80 885,44 48 825,12
06016006 Parc de la Tête d'Or - Divers travaux de conservation du patrimoine 2015-2020 800 000,00 81 500,00 11 426,45
06016007 Parc de la Tête d'Or - Portail des Enfants du Rhône 45 800,00 45 800,00 45 422,4006016082 Ile aux Cygnes Parc Tête d'Or Restauration du Monument aux Morts Remplacement des plaques funéraires 800 000,00 10 000,00 8 255,3406016997 Divers travaux conservation du patrimoine du parc de la Tête d'Or 999 992,79 65 963,21 65 963,21
06029522 Eglise St Pothin - Réfection couverture du dôme et verrière 1 100 000,00 325 300,00 221 460,42
06030016 Eglise de la Rédemption - Travaux de chauffage convention avec Diocèse 18 000,00 18 000,00 5 768,13
06145007 Crèche des Charmettes - Travaux de sécurité et aménagement de locaux 70 000,00 1 965,32 1 965,32
60023632 Jardin Botanique et Centre Horticole à Cibeins - Réfection écrans thermiques 150 000,00 28 011,18 28 011,18
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
07001535 Groupe Scolaire Marcel Pagnol bâtiment modulaire restaurant, accessibilité et réaménagement 2 015 000,00 55 547,00 45 326,32
07012549 Réhabilitation et réaménagement Groupe Scolaire Veyet 2 128 000,00 13 960,70 13 960,70
07014604 Mairie - Sécurisation de la façade suite effondrement du balcon 400 000,00 4 957,85 4 957,85
07016001 Construction Groupe Scolaire Victorien Sardou 15 355 000,00 346 500,00 302 907,17
07023015 Acquisition d'un local dans un ensemble immobilier "La Boétie" 25 rue Jaboulay 98 301,86 2 137,06 2 137,06
07025001 Bains douches Delessert réhabilitation des locaux et mise en conformité accessibilité 300 000,00 266 793,85 173 881,18
07026525 Halle Tony Garnier études de faisabilité 2 818 872,00 22 093,00 6 524,40
07029580 Centre nautique du Rhône études - 1ère tranche bassins nord, ludiques et plage 10 000 000,00 210 228,71 98 152,01
07029581 Centre nautique du Rhône - 2e tranche - réfection et chauffage du bassin sud 19 200 000,00 2 238 148,29 2 220 859,10
07070001 Angle avenue Berthelot rue Garibaldi - Aménagement d'un square Berthelot Garibaldi 300 000,00 294 819,43 287 448,41
07075591 Centre Berthelot audit énérgétique 4 850,00 4 850,00 4 843,20
07075592 Ilot Rognon - Installation de la MDEF et la mission locale 7/8 1 840 000,00 25 000,00 11 358,24
07126001 Gymnase G. Rosset aménagement pour classement en salle polyvalente à dominante sportive 160 000,00 6 970,34 3 371,98
07183001 Acquisition de lots de copropriété 21 allée P.de Coubertin 84 000,00 82 000,00 82 000,00
07221519 Skate Park Gerland - Renouvellement des modules et rampes de skate 700 000,00 600 833,13 586 510,72
07281003 Aménagement d'un gymnase ZAC Bon Lait 7 950 000,00 3 933 903,00 3 887 356,9407302001 Bibliothèque municipale à Gerland îlot Fontenay - Réalisation 5 564 974,00 1 599 190,04 1 585 807,8007305002 Création d'un groupe scolaire ZAC des Girondins 15 211 000,00 11 000,00 1 188,0060021844 Aménagement locaux 1 rue de la République et 102 rue de Marseille - Direction de l'Education 200 000,00 200 000,00 99 770,1067013001 ZAC des Girondins - Participation au déficit et rachat d'équipement éclairage 6 094 600,00 805 000,00 805 000,00
4ème arrondissement
5ème arrondissement
6ème arrondissement
7ème arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 170
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
08003532 Extension du Groupe Scolaire Combe Blanche 5 850 000,00 175 095,41 124 639,19
08005003 Acquisition de 6 lots en copropriété 151 rue Bataille 508 142,75 500 000,00 500 000,00
08013004 Groupe Scolaire Alain Fournier - Restructuration Restaurant Scolaire création logement Gardien 2 000 000,00 65 482,98 24 031,6308014521 Groupe Scolaire Louis Pergaud - Réorganisation du GS avec mise en conformité et passage en self 3 755 500,00 2 537 925,58 2 445 788,0108018703 Travaux d'isolation - Mairie du 8éme et Maison de la Danse 2 650 000,00 527 000,00 523 812,57
08018705 Square mairie du 8ème - Requalification 485 000,00 485 000,00 310 673,23
08021609 Nouveau cimetière Guillotière - Construction bâtiment d'accueil 712 000,00 96 682,33 90 646,27
08025532 Extension capacité d'accueil et mise en conformité EAJE P. Delore 1 976 000,00 864 300,00 805 960,11
08030521 Rénovation façades remplacement menuiserie Centre International de Séjour de Lyon 1 000 000,00 97 700,00 96 387,7608034002 Rénovation et extension du gymnase Viviani 6 180 000,00 318 600,00 302 846,9508037549 Conformité hydraulique piscine Mermoz 5 966 785,88 100 622,08 100 620,80
08038554 Stade Vuillermet renovation du terrain de rugby 1 097 436,00 11 548,49 6 674,06
08038555 Stade Ebrard - Rénovation du terrain de football en gazon synthétique et abords 565 000,00 12 000,00 3 493,20
08040512 Stade Dumont - Rénovation du terrain de football en gazon synthétique et abords 400 000,00 12 000,00 0,00
08046017 Eglise Saint Maurice - Travaux de chauffage 18 000,00 18 000,00 8 846,33
08047516 Etude économique pour la réhabilitation complète de la tour du CIRC 1 530 000,00 78 000,00 9 335,71
08091002 Square Jean de Torcy - Aménagement 800 000,00 99 529,05 82 481,66
08126001 Construction du groupe scolaire Marie Bordas 10 867 000,00 35 559,37 15 089,61
08258009 Clos layat - Aménagement d'un parc de loisirs 3 250 000,00 106 461,27 76 275,21
08274002 Groupe Scolaire Simone Signoret - Extension 2 670 000,00 70 246,08 53 607,13
08306001 PUP Berliet - Acquisition terrain et construction du futur Groupe Scolaire 4 729 400,00 90 000,00 45 556,22
08306002 PUP Berliet - Acquisition en VEFA d'un volume et construction d'un EAJE 2 829 445,00 565 585,58 463 808,12
58057002 Abords du parc du Clos Layat - Aménagement 200 000,00 160 613,30 160 613,30
58147001 Aménagement rue C. Aigle éclairage public 34 000,00 17 000,00 17 000,00
58224001 ZAC Berthelot Rue de la Fraternité - Aménagement d'une aire de jeux 250 000,00 123 577,94 123 577,94
60020008 Remplacement de menuiseries dangereuses dans les Groupe Scolaire du 8ème 2 200 000,00 743 770,52 719 673,90
60068014 Vidéo protection Mermoz / Latarjet 290 000,00 34 138,82 22 052,00
60068016 Vidéo protection - Etats-Unis 502 000,00 68 877,39 68 877,39
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
09006519 Groupe Scolaire J. ZAY bâtiments modulaires et mise en sécurité du sous-sol 1 266 000,00 846 203,38 253 998,1709008001 Groupe Scolaire H. Berlioz Redimensionnement 500 000,00 26 787,32 23 223,2509010547 Réhabilitation du GS Audrey Hepburn couvertures, sanitaires, passage en self 2 430 000,00 233 504,83 124 995,4409021001 Groupe Scolaire Laborde - Mobilier 300 000,00 74 596,91 62 873,82
09025001 Groupe Scolaire A. Daudet Travaux sur plafonds de l'école primaire 200 000,00 200 000,00 148 687,02
09037001 Relocalisation de Lyon Olympique Echecs au Centre Administratif 830 000,00 184 207,15 184 206,30
09048570 Crèche Tissot - Mise en conformité, accessibilité et amélioration énergétique 414 100,00 3 481,88 3 481,88
09053573 Travaux d'aménagement locaux Direction de l'Education 100 000,00 100 000,00 87 231,09
09058525 Centre Social Champvert mise en conformité cuisine et réaménagement de l'étage 822 000,00 661 283,56 596 026,36
09066517 Stade Sauvegarde pose d'une clôture de sécurisation sur le mur d'enceinte 25 500,00 24 566,35 24 566,35
09070656 Piste Athlétisme Stade Balmont 1 750 000,00 96 273,43 78 290,18
09097525 Groupe Scolaire les Grillons Transformation de la cantine en self service 670 000,00 75 789,56 14 985,06
09297010 Transformation restaurant en self pour école Maternelle Chapeau Rouge 993 000,00 17 726,09 17 726,09
09338001 Futur Groupe Scolaire et Crèche Joannès Masset - Etude et démolition en vue de construction 450 000,00 106 676,00 54 316,15
09338002 Futur Groupe Scolaire et Crèche J. Masset Construction 2 500 000,00 20 000,00 4 241,84
59080001 Pont Clémenceau rénovation de l'installation et mise en valeur 250 000,00 16 128,00 16 006,58
60021837 Réseau de chauffage - Rénovation 2015-2020 880 000,00 304 937,15 171 249,30
60036001 Aménagement de liaisons vertes dans les 5ème et 9ème arrondissements 2 225 000,00 53 868,98 40 740,16
60068009 Vidéo protection Duchère Plateau redéploiement 345 000,00 38 300,00 20 880,00
60069002 Extension de la Vidéoprotection secteur Duchère/Parc du Vallon 570 000,00 570 000,00 559 328,40
69001635 Mise en place d'un système de télégestion les instalations d'éclairage d'une partie du quartier de Saint Rambert 600 000,00 19 090,80 19 090,80
69012001 Jardin de l'ancienne bibliothèque de Saint Rambert - Aménagement 665 000,00 19 488,70 15 841,37
8ème arrondissement
9ème arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 171
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
60004521 Mise en conformité de système de ventillation dans divers créches 195 000,00 76 913,04 37 674,6960004523 Mise en conformité des crèches 2015-2020 3 080 000,00 313 200,00 234 252,53
60020009Amélioration des performances energetiques par remplacement des menuiseries - GS C Arnaud - GS Hector Berlioz - Groupe Scolaire les Anemones
1 000 000,00 36 192,44 35 952,93
60020575 Réhabilitation et transformation en self-service 4 598 172,00 24 000,00 0,00
60020577 Sécurité anti-intrusion 681 700,00 59 637,83 55 935,71
60020578 Rénovation des cours d'écoles 1 975 500,00 118 738,56 95 841,14
60020579 Entretien des jeux des cours d'écoles et des équipements sportifs 624 500,00 28 990,92 25 552,78
60020580 Travaux améngement liés aux ouverture de classes 1 788 300,00 31 555,18 23 938,4960020581 Logements instituteurs / Travaux de rénovation ou d'aménagement 589 000,00 102 766,30 80 541,7560020584 Acquisition et pose des tableaux blancs interactifs dans les Groupes Scolaires 3 780 000,00 455 166,91 432 009,16
60020585 Construction 3 préaux dans les GS Louise, GS Nové Josserand, GS A Briand 542 000,00 955,83 955,83
60020588 Logements d'instituteurs 131 000,00 131 000,00 130 962,61
60020589 Ouvertures de classes et aménagements dans Bibliothèque Part-Dieu existants 2015-2020 492 115,90 342 115,90 315 620,05
60020590 Rénovation des cours d'écoles 436 732,40 355 871,34 144 266,69
60020592 Sécurité anti-intrusion dans les groupes scolaires 2015-2020 218 000,00 167 600,00 19 815,44
60020593 Acquisition et pose de tableaux numériques interactifs dans les Bibliothèque Part-Dieu 2015-2017 1 800 000,00 991 165,00 787 321,54
60020594 Entretien des jeux de cours et des équipements sportifs 2015-2020 134 017,44 133 873,68 114 630,84
60020595 Réhabilitation, mobilier et transformation en self-service petits travaux 122 650,00 113 650,00 100,56
60021768 Rénovation des installations thermiques 2009-2014 8 328 250,09 269 748,00 214 535,32
60021769 Ascenseurs de la Ville de Lyon - Mise aux normes Loi Robien 5 510 000,00 629 836,39 552 891,08
60021770 Aménagement pour les services municipaux 2 812 713,00 572 766,00 469 189,65
60021772 Remplacement menuiseries extérieures 4 423 105,99 898 681,05 451 161,27
60021774 Remplacement des systèmes de sécurité incendie 3 260 000,00 613 862,85 227 050,30
60021775 Mise en conformité des instalation électrique des bâtiments 1 200 000,00 116 095,77 89 896,43
60021777 Adaptation des groupes frigorifiques dans les bâtiments communaux 2 079 606,60 167 236,26 136 495,06
60021779 Enlèvement amiante dans Bâtiments communaux 3 065 000,00 601 750,66 531 209,79
60021800 Réfection de couvertures et étancheité de bâtiments communaux 2 547 000,00 135 816,55 70 337,72
60021801 Façades, mise en conformité travaux du propriétaire 414 000,00 133 079,84 69 467,27
60021803 Mise en accessibilité d'équipements municipaux gérée par voie de DRT 542 763,53 81 900,00 10 161,47
60021804 Rénovation des réseaux de chauffage 800 000,00 254 985,17 107 895,84
60021806 Plan de rénovation thermique divers bâtiments de la Ville de Lyon 45 000,00 2 400,00 2 400,00
60021821 Travaux conservation du patrimoine 6 749 469,03 2 767 537,54 1 519 834,88
60021822 Interventions sur équipements techniques 1 105 000,00 475 602,22 361 698,20
60021823 Etudes et diagnostics 100 000,00 24 825,35 22 395,35
60021824 Achats équipements techniques régie directe Caluire 380 000,00 170 000,00 141 893,79
60021825 Travaux de sécurité 805 500,00 302 201,76 236 852,69
60021826 Rénovation des installations thermique 2015-2020 1 020 000,00 870 972,00 798 110,27
60021827 Stabilité et consolidation des ouvrages 2 500 000,00 436 925,92 327 839,74
60021828 Remplacement des systèmes de sécurité incendie 2015-2020 3 995 000,00 269 400,00 214 183,85
60021829 Remplacement des menuiseries extérieures 2015-2020 400 000,00 185 000,00 82 583,94
60021830 Enlèvement d'amiante 226 500,00 226 499,91 144 743,14
60021831 Couverture et étanchéité - Réfection 2 892 000,00 340 000,00 298 703,44
60021832 Mise en conformité des installations électriques 1 000 000,00 83 500,00 39 317,05
60021833 Aménagements pour les services municipaux 2015-2020 299 000,00 288 197,58 155 390,67
60021834 Aménagement et rénovation des salles municipales 2015-2020 90 000,00 90 000,00 46 570,60
60021835 Charges de copropriété en investissement 2015-2020 1 230 000,00 103 799,02 103 790,74
60021838 Rénovation des installations thermiques 2015-2020 2 145 000,00 61 165,00 24 689,40
60021840 Plan Climat Energie Territorial - Production d'énergie renouvelable 92 945,24 92 945,24 61 003,74
60021842 Diagnostic accessibilité ERP 5e catégorie 4 285 000,00 20 100,00 20 100,0060021844 Direction de l'Education - Aménagement locaux 1 rue de la République et 102 rue de Marseille 200 000,00 200 000,00 99 770,1060022010 Projet immobilier PFIAL réhabilitation des locaux 350 000,00 8 461,09 1 899,00
60023626 Gestion et conservation du patrimoine des parcs jeux et fontaines 5 000 000,00 176 179,36 176 090,87
60023630 Acquisitions et installations de bacs type Orangerie 300 000,00 159 551,14 45 421,96
60023637 Gestion et conservation du patrimoine des parcs, jeux et fontaines 2015-2020 5 000 000,00 461 635,00 333 420,12
60024661 Réhabilitation des postes de police municipale 500 000,00 77 000,00 70 916,10
60026001 Accompagnement des projets de voirie du Grand Lyon 1 614 400,00 139 890,16 36 444,76
60026833 Suppression des lampes à incandescence 400 000,00 52 847,08 52 727,84
60026836 Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public 1 265 000,00 160 000,00 111 526,01
60026837 Tram T4 reprise de l'éclairage suite prolongement (MOU SYTRAL) 531 000,00 257 100,00 257 097,07
60026840Quais du Rhône rive droite entre les ponts de Lattre de Tassigny et de la Guillotière - Rénovation de l'éclairage des trémies
400 000,00 90 000,00 87 865,37
60026842 Rénovation de la mise en lumière du pont Lafayette 500 000,00 379 600,00 377 236,30
60026843 Rénovation de l'éclairage public des ponts 500 000,00 400 119,48 357 756,94
60026846 Accompagnement des projets de voirie 12 150 000,00 218 500,00 107 413,73
60029051 Nouveaux services système d'information PEP 2015-2020 2 700 000,00 111 442,87 111 372,47
60029052 Plan équipement et d'évolution PEP 2015-2020 4 000 000,00 511 834,66 499 388,32
60029053 Maintien en condition opérationnelle des équipements PEP 2015-2020 8 800 000,00 997 503,67 997 503,57
60029054 Maintien en condition opérationnelle infrastructure PEP 2015-2020 8 000 000,00 509 115,92 509 115,92
60029055 Maintien en condition opérationnelle système d'information PEP 2015-2020 6 500 000,00 212 180,62 212 172,62
60033001 Extension du stationnement payant sur voirie 3 300 000,00 56 000,00 46 587,48
60046561 Rénovation et création de terrains multi sport extérieurs 295 000,00 42 508,21 24 779,13
60046566 Piscines et patinoires billeteries informatisées et contrôle d'accés 865 000,00 279 597,16 227 547,68
60047002 Automatisation des bibliothèques de Lyon 3 800 000,00 1 275 161,52 936 632,98
60047519 Etudes pour le plan patrimoine 150 366,03 11 150,00 11 148,79
60047521 Convention patrimoine travaux par voie de DRT 197 000,00 49 530,00 48 810,00
60047523 Renouvellement draperies scéniques des théâtres et salles de spectacles 400 000,00 203 391,06 203 356,24
Tout Lyon
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 172
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
60051001 Rénouvellement du parc de véhicules et engins de la Ville 2015-2020 11 000 000,00 816 704,00 816 665,8860052001 Rénovation des installations thermiques et électriques dans les églises Eglise St Nizier et église Ste Blandine 1 384 004,83 102 849,98 97 161,18
60052002 Mise en sécurité des édifices cultuels classés Monuments Historiques 123 000,00 30 052,04 1 052,04
60059001 Production logement social 26 763 364,00 2 540 450,00 2 539 092,60
60059002 Requalification parc privé 3 566 770,00 102 435,00 102 434,76
60059003 habitat renouvellement urbain 863 146,00 77 500,00 36 233,70
60059004 Aide à la primo accession pour logement collectif neuf 200 000,00 168 000,00 168 000,00
60059005 Production de logement social 2015-2020 5 802 396,00 843 628,00 843 628,00
60068013 Vidéo protection - Evolution Presqu'île 778 000,00 13 207,73 10 796,73
60068018 Vidéoprotection Rives de Saône 386 700,00 89 065,48 560,5560068019 Vidéoprotection - Développement et amélioration du dispositif existant 2 380 160,00 465 000,00 464 550,3160071002 Mise en sécurité des balmes et murs de soutènement - démolition de bâtiments 1 755 000,00 232 322,84 182 362,21
60071003 Jardin du Rosaire, jardin des Chartreux, Montée du Gourguillon - Travaux de sécurité 1 350 000,00 17 566,00 17 561,63
60071005 Mise en sécurité des Balmes - 2ème phase - 2015-2020 1 880 000,00 610 000,00 1 188,00
60074001Rives de Saône - Aménagement sur 5 arrondissements : 1er, 2e, 4e, 5e et 9e maîtrise d'ouvrage unique Grand-Lyon
13 741 000,00 981 600,00 981 600,00
DEMAT Dématérialisation 1 763 724,42 306 791,16 306 791,16
EVOINF Evolution de l'infrastructure 6 110 517,12 281 825,85 278 585,85
EVOSI Projets des Directions 1 778 669,18 403 662,85 402 355,68
GRU Gestion de la Relation Usager 3 594 464,28 68 320,44 68 320,44
SID Système d'Information Décisionnel 484 596,97 13 500,00 13 500,00
N° opération Opération Montant AP CP 2015 Réalisé 2015
99004528 Atelier des décors - Etudes désamiantage 21 avenue Roger Salengro à Vénissieux 1 640 000,00 639 110,00 639 100,32
99016548 Musée Henri Malartre - Sécurisation mur de soutènement 575 000,00 78 520,00 19 319,65
99068002 Relocalisation et aménagement de la cuisine centrale de Rillieux 6 806 278,00 470 386,87 500 835,27
99071001Acquisition et aménagement local de stockage à Jonage Tènement 7 avenue Henri Schneider ZAC des Gaulnes à Jonage
2 653 280,00 318 018,81 310 754,26
99074001 Acquisition lot copropriété au 13 rue Pionchon Lyon 3e / 13 rue du 24/02/1848 sur la commune de Villeurbanne 141 000,00 138 000,00 138 000,00
Hors Lyon
Tout Lyon
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 173
ETAT DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENTS
HORS AP
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 175
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
01001 ECOLE MATERNELLE ROBERT DOISNEAU Remplacement de toutes les fenêtres simple vitrage par du double vitrage 212 159,86Changement des 2 portes d'accès au self 7 696,66Acquisition jeu Maternelle Doisneau 10 953,72Remplacement des menuiseries 35 784,32
01003 ECOLE ELEMENTAIRE VICTOR HUGO Dépose de buses en amiante ciment 18 284,03Remplacement des stores extérieurs 12 602,44Entretien des jeux de cour 666,58
01005 GROUPE SCOLAIRE TABLES CLAUDIENNES Mise aux normes évacuations incendie
1 205,94
Remplacement du sol du préau qui est glissant 9 902,44Réfection des escaliers de chaque niveau 23 496,99Travaux cour maternelle/ création de zones ombragées 14 011,20Dépose jeux mat tables claudiennes 285,82
01006 ECOLE ELEMENTAIRE MICHEL SERVET Rénovation porte salle des professeurs 456,00Aménagement haut du tunnel de la Croix Rousse 34 888,88Entretien des jeux de cour 2 882,52Dépose jeu mat M.Servet 95,76
01008 ECOLE ELEMENTAIRE AVEYRON Purge de la façade donnant sur cour pour sécurisation 19 845,67Travaux de câblage 843,66Réfection des enduits de chaufferie : consolidation 24 652,38Remplacement du brûleur de la chaudière n°1 4 930,55Mise en place d'un escalier provisoire 34 938,10Mise en place WC PMR + création local ménage et remise 50 360,52
01009 SERVICE ARCHEOLOGIQUE MUNICIPAL ET LOCAUX OPERA
Pose d'un filet anti-chute dans un bureau10 756,45
Réfection volets roulants 2 143,69Amélioration des conditions de travail 58 740,81
01013 PALAIS SAINT PIERRE Remplacement des équipements frigorifiques 4 980,22Amélioration de l'éclairage de sécurité du jardin du musée 8 765,63Installation de ferme-porte motorisés 16 095,40Mise en peinture 16 554,20Remplacement de la porte d'accès à la chaufferie 3 943,82Remplacement et amélioration du système de visiophonie 21 981,30Remplacement des luminaires des terrasses et luminaires enterrés dans le jardin
39 999,73
Création d'une alimentation en eau adoucie pour le local Terreaux et remplacement humidificateur
9 998,17
Remplacement humidificateur fixé au sol 4 598,40Remplacement moteurs de pompes et vannes de chauffage des commerces
11 071,67
01014 OPERA DE LYON - GRAND THEATRE Remplacement du SSI 5 898,82Réorganisation des espaces des 3, 4 et 5ème sous sols 21 070,22Réorganisation et l'optimisation de l'espace du foyer des musiciens 7 023,41Amélioration des portes de l'entrée des artistes 20 891,53Sécurisation des pompes du surpresseur incendie 11 497,13Traitement antidérapant sous le péristyle 50 991,37
01015 SALLE RAMEAU Mise en place d'un contrôle d'accès par badges de type "SALTO" 7 688,8101016 EGLISE DESACRALISEE SAINT BERNARD Mise en sécurité des balmes 31 514,4001017 EGLISE SAINT BRUNO Remplacement d'un axe de gond du grand portail 1 052,0401018 EGLISE ST VINCENT Reprise totale des panneaux chauffants au sol 89 426,4701031 ANNEXE MAIRIE CENTRALE Remplacement de tous les blocs d'éclairage de sécurité 63 518,65
Asservissement des portes de recoupement donnant sur escalier principal 40 335,41Câblage informatique pour le Service Lyon en direct 1 761,28Mise en accessibilité d'un sanitaire au 3ème étage 1 754,56Réfection et mise en conformité des locaux de la Mission Egalité 6 857,58Création d'un local de numérisation 462,00Rénovation de la salle Jean Moulin 10 465,37
01040 PARC PUBLIC SUTTER Remplacement des menuiseries extérieures et mise en peinture 5 873,70Mise aux normes incendie de la buanderie 4 212,18
01046 MAIRIE DU 1ER ARRONDISSEMENT Restauration de l'horloge de façade 5 800,00Isolation des combles 5 843,34Isolement réglementaire RDC 2 441,82
01047 HOTEL DE VILLE Travaux de sécurité suite prescriptions 2 484,65Restauration d'une porte monumentale et création d'une grille 2 016,00Aménagement ancien autocom + travaux aménagement aile nord 86 217,87Remplacement d'un châssis de toit 391,32Remplacement des tuyaux de descentes EP sur cours intérieures 79 999,54Rénovation de bureaux d'élus 6 915,24Reprise Câblage Hôtel de Ville 1 302,65Mise en conformité et remise en état des locaux phases 1 et 3 574,80Remplacement de la porte sur rue Puits Gaillot 1 365,60Remplacement de dalles en pierre dégradées dans la cour haute 19 259,04Intervention sur l'ascenseur A (aile Sud) 10 326,53Remplacement de 2 maintiens de pression avec compresseurs percés au local de climatisation
8 038,33
Sécurisation de l'escalier d'honneur 27 024,93
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
1er arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 177
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
01049 IMMEUBLE JOSEPH SERLIN Aménagement du plateau du 3ème étage de la Direction Sécurité Globale 18 132,72Remplacement de l'onduleur afin de garantir la sécurité du public 18 228,00
01051 EAJE RAYMOND Reprise façades (sécurité) + peinture salles d'activité et de change 11 045,4001053 BAINS DOUCHES ET SALLE DES FETES Rénovation du logement de gardien 16 142,32
Sécurisation du mur : reprise d'enduits 2 178,0401054 COMPLEXE SPORTIF ROGER DUPLAT Mise en place d'une chaudière à condensation 4 662,43
Aménagement, mise en place d'un rideau séparatif au gymnase 454,80Remplacement de 30 vitres 27 211,67
01056 COMPLEXE SPORTIF GENERAL GIRAUD Remplacement des luminaires du Gymnase 30 046,7401057 HOTEL MUNICIPAL MAJOR MARTIN Changement des 77 menuiseries exterieures du batiment 168 113,39
Mise en place d'un contrôle d'accès par badges de type "SALTO" 1 586,29
01072 CENTRE SOCIAL CROIX-ROUSSE GRANDE COTE
Rénovation cuisine pédagogique 7 381,07
Réfection sol et murs salle de vie des bébés et pose de 3 placards 17 996,3101122 LOTS DE COPROPRIETE Création d'un sanitaire + point d'eau 2 113,7401124 JARDIN PUBLIC CROIX-PAQUET Installation jeux et aménagement du sol 58 965,0001182 LES SUBSISTANCES Reconstruction et confortement du mur des balmes SUBS/POUGET 3 843,78
Mise en conformité 6 699,62Installation d'un système anti-pigeons 1 713,60Création d'un caniveau en sous-sol pour l'évacuation des eaux usées 7 789,90Réfection plafond et aménagement dalle béton 11 541,51Mise en sécurité 1 050,00Réfection des plafonds de 4 porches 14 278,45Ajout d'un ballon tampon sur le réseau d'eau glacée 4 123,22
01200 EAJE TOURRET Rénovation et mise en conformité de la crèche 44 121,30Travaux pour la crèche Tourret 506,75Remplacement et motorisation du store banne de la 2ème section 1 143,47
01201 EAJE ALYSE Rénovation salle de change et buanderie : carrelage, faïence, sanitaires,
aménagement meubles10 468,78
01204 PASSAGE DES TERREAUX Enlèvement de produits amiantés 32 983,26Reprise de dalles au sol pour créer une pente sur l'extérieur 6 582,84
01210 EAJE SAINT BERNARD VAUCANSON Remplacement des volets roulants de la verrière 16 646,71Remplacement des volets roulants de la verrière 2 198,02
01212 ESPACE VAUCANSON EPAD 12 664,0301215 JARDIN AUX SIMPLES ET ATELIER Création d'un local stockage pour 2 ATM + local stockage tampon 10 481,94
EPAD Emplacement réservé rue de crimée 16 228,8101221 LOCAUX ADMINISTRATIFS Aménagement pour le secrétariat général 6 675,18
Isolation phonique de la salle Chevallier 3 748,93Rénovation de l'éclairage et des sanitaires 2 349,71Réaménagement des locaux du territoire éducation Secteur HDV 936,00Réaménagement du 5ème et du 8ème étage - DCI 99 695,82Rénovation de l'éclairage du service de la DAC 24 952,98
01264 ECOLE MATERNELLE RAOUL DUFY Extension du SSI de l'école maternelle vers le centre sportif Vaucanson 2 049,60Reprise de l'étanchéité du joint de dilatation du gymnase 4 152,30Entretien des jeux de cour 588,67
01269 LOCAUX ADMINISTRATIFS Rénovation des locaux et mise en conformité du local de stockage 44 864,83Rénovation du 1er étage Direction Evénements Animations 29 667,75
51003 COURS GENERAL GIRAUD Rénovation éclairage Crs Général Giraud (place Rouville - Bd X Rousse) 160 276,7351096 RUE D'ORAN Mise en sécurité électrique 25 938,2751099 RUE DE L'ALMA Mise en sécurité électrique 47 552,4851105 RUE DE LA MUETTE Rénovation complète rue de la MUETTE : appliques et réseaux 24 926,3961000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrdts 1 639,9361000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrdts 544,1561000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 3ème et 6ème arrondissements 1 529,9661000 Ensemble Equipements techniques Remplacement des extincteurs des 1er, 2ème et 4ème arrdts 611,77
02001 GROUPE SCOLAIRE LAMARTINE Reprise de l'éclairage du sous-sol 8 497,52Entretien des jeux de cour / sol souple 296,40
02003 GROUPE SCOLAIRE MICHELET Remplacement de plafonds suspendus 20 857,55Rénovation salle de classe 1er étage 16 850,41Acquisition jeux michelet mat 4 478,94
02006 ECOLE MATERNELLE CONDE Isolation d'un local de stockage au 1er étage 5 547,83Mise en place d'un interphone supplémentaire dans la Tisanerie 1er étage 1 098,98
02007 ECOLE ELEMENTAIRE CONDE Levées de réserves électriques après vérification électrique réglementaire 8 198,26Déplacement du compteur et du disjoncteur général dans l'enceinte de l'école (sécurisation). Passage en tarif jaune
11 997,17
02008 ECOLE MATERNELLE GILIBERT Acquisition jeux 12 337,0702009 GROUPE SCOLAIRE ALIX Rénovation complète bureau direction 3 867,32
Porte coupe-feu local de stockage dans circulation rdc primaire et gymnase10 484,22
Réfection local 9 630,72Remplacement du ballon et mitigeur Eau Chaude Sanitaire 9 048,61Rénovation de la cour maternelle 20 348,48Jardinières pédagogiques 897,34
2e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 178
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
02012 MUSEE DE L'IMPRIMERIE ET COMMUNICATION GRAPHIQUE
Réaménagement de l'espace expositions temporaires7 977,53
Rénovation de salles 2è + sanitaires salle d'animations 1er (plomberie, élec, menuiseries, sols...)
5 592,68
Cablage informatique - banque accueil 1 495,28Ajout de diffuseurs sonores sur le SSI 1 381,90
02013 THEATRE DES CELESTINS Etude pour le réaménagement du Théâtre des Célestins. 6 020,06CABLAGE INFORMATIQUE POUR LE GYMNASE REGINE CAVAGNOUD 7 703,00
02016 LOCAUX ASSOCIATIFS Etude pour le ravalement de façade 10 rue bourgelat 5,5902018 EGLISE SAINTE CROIX Remise aux normes du SSI suite CCSA 21 260,4102020 EGLISE SAINTE BLANDINE Intervention sur les colonnettes 21 409,2202025 IMMEUBLE LEGS DENUZIERE Mise en place de pics anti-pigeons 3 967,4302028 EAJE GROLEE Remplacement éclairage de sécurité 4 188,06
02047 POSTE DE POLICE MUNICIPALE DU 2EME Réhabilitation et remise en propreté des locaux
23 318,47
02052 EGLISE SAINT BONAVENTURE Réfection de couverture tuile et zinc 24 856,8402053 EGLISE SAINT FRANCOIS DE SALES Travaux sur menuiserie, dévoiement et isolation des fluides 954,3702054 MAIRIE DU 2EME ARRONDISSEMENT Aménagement du Point Accueil Petite Enfance 8 407,97
Modification interphone et installation d'un clavier code avec caméra 5 282,34Pose de nez de marches escaliers 3ème étage + pose d'une cloison fixe bureau technicien GUP
3 069,00
02056 CENTRE D ECHANGE DE PERRACHE Changement des meubles de la cuisine 2 747,92Création d'un local poussettes, nécessisant la modification de la buanderie.
3 315,82
Rénovation du mur végétal 29 540,4202056 CENTRE D ECHANGE DE PERRACHE Rénovation du mur végétal 25 106,40
02057 EAJE QUIVOGNE Pose d'un 3ème WC dans la salle de change des grands
456,00
Réhausse du sèche linge et du linge linge dans la buanderie. Modififation de l'arrivée et de l'évacuation d'eau
1 515,11
02061 COMPLEXE SPORTIF CHARLEMAGNE Rénovations installations Patinoire 296,46Fermeture de la zone Sud Ouest de la patinoire après le projet immobilier Hikari
292,80
Rénovation des intallations électriques des stands du LHC 5 663,89Mise en place des batteries de secours sur tous les blocs phares
7 248,25
Remplacement joint filtre aspiration et recharge en fluide frigorigène 5 292,29Remise en état du compresseur et du moteur de l'aérocondenseur 33 510,00Amélioration et pérennisation des installations de production d'eau glacée 44 717,53
02077 COUR DES ARCHERS Cour des Archers Rénovation Eclairage 4 581,7602094 CUISINE CENTRALE Mise en sécurité du site 11 148,5402170 SALLE SALA ET EAJE COUFFIN COUFFINE Réfection et vitrerie de la salle Sala 9 382,70
Installation d'une alarme incendie 6 499,0702207 GYMNASE ET BIBLIOTHEQUE Création d'un local stockage dans l'espace "animations" 280,80
Mise en conformité du réseau d'eau chaude sanitaire 417,0802209 ARCHIVES MUNICIPALES Changement armoire de climatisation et passage en eau glacée 50 201,00
Remplacement des automates par des modèles plus performants 23 795,21Intervention sur le SSI pour sécurisation 9 584,40Occultation de la salle d'exposition afin d'éviter les rayons lumineux du soleil sur les oeuvres exposées
36 571,02
Réfection du parquet local 110 et hall RDC (ponçage, vitrification) 6 830,04Remplacement de 4 clapets coupe feu 7 169,63
02219 SALLE BASSET Changement 26 BAES 5 344,3702233 STADE DE FOOT SONNY ANDERSON Rehausse du pare ballon coté Est 22 941,79
Remise en état annuelle du terrain synthétique 645,82
52021 PLACE ANTONIN PONCET Rénovation illumination
20 122,74
52032 PLACE GENSOUL Réhabiliter la place en cohérence avec le projet Rives de Saone
7 637,09
52044 PONT WILSON Rénovation complète de l'éclairage et de la mise en valeur du pont Wilson 25 540,6552067 RUE CLAUDIA Déplacement du poste KL14 et reprise des circuits 9 051,0852142 RUE PRESIDENT CARNOT Rénovation des fixations de mâts en fonte 11 334,8352163 PLACE DE L'HIPPODROME Réhabilitation jeux et sol (remplacement cordage et jeux 6-12 ans) 75 025,9352164 PLACE ANTOINE VOLLON EPAD Végétalisation 6 727,7762001 ENSEMBLE TRAVAUX ECL PUBLIC 2E ARR Suppresion des BF sur le quartier de Sainte-Blandine 408 991,52
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 179
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
03001 GROUPE SCOLAIRE PAUL PAINLEVE Réaménagement du conservatoire de musique 3 458,51Rénovation de la salle d'activité transformée en classe 5 949,97Création d'1 nouveau local poubelle pour l'école et la crèche 60 483,68Réaménagement du local ATM (Maçonnerie, électricité, peinture...) 8 691,87Renforcement de l'extraction, reprise du plafond et de la bonde de sol de la laverie
1 541,16
Aménagement d'une salle de classe au dessus du restaurant pour le périscolaire
4 458,00
03002 ECOLE MATERNELLE SAINT EXUPERY Purge d'une partie du mur et reprise du ravalement 6 931,90Création d'un enclos de stockage des poubelles 1 413,72Dépose jeux 242,63
03003 ECOLE ELEMENTAIRE MAZENOD Remplacement de Fenêtres non isolantes 24 368,82Mise en conformité de l'installation électrique 2 714,17
03004 ECOLE MATERNELLE DOLET / EAJE BOILEAU
Mise en conformité du sol amortissant terrasse du 2e étage4 582,40
Réfection des locaux avec agrandissement du réfectoire 14 759,71Remplacement de l'éclairage 1er étage par des LED 14 992,84Dépose jeux 167,64
03005 GROUPE SCOLAIRE LEON JOUHAUX Réfection de la toiture au-dessus de l'ascenseur 630,04Rénovation d'une classe et salle couchette au rdc + pose d'un point d'eau salle des maîtres
20 258,54
Liaison de l’interphone maternelle avec le bureau de la directrice et la loge gardienne
5 640,83
03006 GROUPE SCOLAIRE ANTOINE CHARIAL Amélioration avec remplacement du coffret électrique et de la régulation 12 902,44Création de 4 points d'eau dans des classes de maternelle 4 703,11Remplacement éclairage cages d'escaliers 11 026,50Entourages d'arbres 3 368,70Acquisition jeux 1 164,34
03007 GROUPE SCOLAIRE MEYNIS Mise en conformité électrique suite rapport bureau de contrôle 2 997,05Mise en conformité électrique suite rapport bureau de contrôle 83,82
03008 ECOLE MATERNELLE NOVE JOSSERAND Fourniture et pose d'un visiophone avec interface téléphonique 4 650,68Rénovation des linteaux du muret donnant sur passage Brechan 1 942,08Mise en sécurité et réfection complète du plafond et faux-plafond du gymnase 9 869,40
Remplacement complet de la couverture tuile, de la zinguerie 11 239,20Rénovation du sol des circulations 3 097,80Mise en conformité électrique de la cuisine 13 467,46
03010 ECOLE MATERNELLE HARMONIE - REBATEL Réalisation d'un diagnostic sur mur mitoyen
360,00
Confinement des seuils de sol amianté dégradés dans la salle d'activités 8 564,30Végétaux + pare ballon 5 786,41
03011 GROUPE SCOLAIRE JULES VERNE Mise en conformité de l'installation électrique 2 828,65Rénovation du logement gardien 16 051,78Réfection et mise en conformité des 3 escaliers de secours 624,00Rééquilibrage des réseaux de chauffage suite à travaux d'isolation 3 900,00Achat d'un échangeur Eau Chaude Sanitaire en chaufferie 4 735,22
03012 ECOLE ELEMENTAIRE LOUISE Végétaux + barrière 2 935,8603014 GROUPE SCOLAIRE ANATOLE FRANCE Mise en conformité des escaliers de secours 1 705,80
Rénovation de 2 salles de classe et salle informatique 29 031,23Entourages d'arbres 28 279,31Nuisances générées par la présence de pigeons dans les cours de l'école 6 999,91
03015 ECOLE ELEMENTAIRE CONDORCET Sécurisation de l'école 25 020,56Stockage poubelles sous le préau 8 842,37
03016 ECOLE MATERNELLE CONDORCET Dépose + acquisition jeux 11 503,92
03017 MAIRIE DU 3E ARRONDISSEMENT Mise en place de mains courantes, de bandes podotactiles déplacement
interphonie, signalétique10 161,47
Installation d'un système d'interphonie 3 181,13Etude préalable à la réfection complète de la toiture et de la charpente. 15 783,59Installation d'un système de visiophonie 6 998,15Remplacement d'une climatisation dans le local informatique 4 289,28
03018 PALAIS DE LA MUTUALITE Rénovation de la Salle 2 756,76Rénovation des locaux du personnel VDL 742,20Palais de la Mutualité issues de secours et hall
46 570,60
03020 BOURSE DU TRAVAIL Amélioration de la régulation et mise en conformité 4 294,34Remplacement de la boite à boutons sur le monte handicapé 2 758,15Remplacement des roulements 4 788,05
03023 EAJE DOCTEUR LONG Travaux de sécurité : Mise aux normes ERP et mise en conformité incendie
20 296,40
Rénovation de la façade du bâtiment 25 446,82Rénovation pour sécurisation du mur de la cour intérieure 15 089,25
03024 EAJE ROCHAIX Réaménagement des locaux de la crèche
7 442,66
03025 MAISON DE L'ENFANCE 3EME OUEST ET EAJE
Création d'un plan de travail avec évier 1 351,96
03027 EX - HOTEL SOCIAL LA CHARADE Travaux de sécurisation et de confortement de l'immeuble 120 913,8203029 LOCAUX ASSOCIATIFS Remplacement de la chaudière individuelle par un modèle plus récent 2 614,64
3e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 180
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
03036 PATINOIRE BARABAN Remplacement du portail extérieur pour renforcer la sécurité 16 639,37Reprise de maçonnerie sur la façade (sécurité) 8 984,45
03037 PISCINE GARIBALDI Protection des bassins 2 376,62Aménagement des vestiaires "dames" : Installation de 10 cabines 9 661,28Installation d'une sonde sur petit et grand bassin 1 612,38Rénovation de la vidéosurveillance 9 579,05Remplacement de la nourrice d'alimentation et de distribution d'eau 4 824,16Déplacements départs PC 2 913,79
03038 COMPLEXE SPORTIF CHARIAL Mise en sécurité et rénovation des vestiaires/sanitaires 12 953,84Aménagement des bureaux de direction 16 732,38Création zone stockage + rénovation radiateurs 13 933,29Modification de la VMC 5 456,24Percements bassins pour prise d'échantillons 2 066,86Ré aménagement du terrain d'EPS 28 247,75Installation d'une potence avec son sac de frappe dans le dojo 1 083,79Réfection des joints du grand bassin 37 904,79
03039 GYMNASE PATRICK LAMY Rénovation des murs du dojo 4 317,49Création de bondes de sol en sortie de douches 555,60Reprise du mur extérieur avec pose de couvertines et reprise du mur de la chaufferie
633,96
03040 STADE MARC VIVIEN FOE Réfection du mur en pisé côté piste d'athlétisme pour sécurisation 9 991,16Régénération annuelle du terrain synthétique 2 544,43Réfection du mur en pisé côté piste d'athlétisme 4 409,53Rénovation du réseau eau chaude et eau froide dans le club House 7 543,14
03045 STADE JUNINHO Amenagement de clôture pare ballon 16 121,98Régénération annuelle du terrain synthétique 2 088,43
03047 BIBLIOTHEQUE PART-DIEU Remplacement du sol PVC du logement gardien 4 162,21Sécurisation du quai de déchargement 6 058,02Remplacement du transformateur haute tension N°2 18 233,17Réfection du réseau d'eau pluviale suite à son effondrement 8 512,45
03048 AUDITORIUM MAURICE RAVEL Réfection de l'étancheité de la toiture terrasse au-dessus des loges 864,98Remplacement complet de l'armoire électrique pour mise aux normes 8 884,15Travaux de réfection et d'aménagement des bureaux 17 274,54Remplacement des luminaires de la grande salle par des modèles plus récents
7 965,82
03049 MAISON DE VEILLE SOCIALE / BIBLIOTHEQUE
Remplacement de l'escalier de bois en béton (accès sous-sol)9 005,94
Enlèvement d'un morceau de tuyau fibro ciment amianté stocké dans les combles
4 800,00
03051 HALLES DE LYON PAUL BOCUSE Installation d'un système de projection d'images 129 991,9503054 EGLISE DE L IMMACULEE CONCEPTION Remplacement des descentes d'eau usées sous dimensionnées 1 148,6303115 GYMNASE FRANCISQUE ANSELME Rénovation d'une partie du sol sportif (sécurisation) 6 615,16
Remplacement du tapis de réception au bas des structures artificielles d'escalade
4 800,35
03120 GROUPE SCOLAIRE ANDRE PHILIP / EAJE Création d'un escalier roulant sous le poste de change 882,16Travaux 1 191,98Travaux étanchéité de la terrasse sud 3 940,78Pose de cloisonnettes dans les sanitaires 2 813,42Rénovation totale de la salle de classe 14 981,23Réfection de l'étanchéité petite terrasse nord niveau gymnase 9 999,64
03156 MAISON DU JUDO ST THEODORE Remplacement moquette par sol souple PVC 20 983,56Agrandissement du petit Dojo 6 599,20Remplacement moquette par sol souple des tribunes du Grand Dojo 19 961,22Remplacement de 7 volets roulants par des tabliers alu motorisés 8 537,95
03161 GROUPE SCOLAIRE HARMONIE - REBATEL Remplacement de la baignoire par une douche dans la loge
2 516,38
Depose + acquisition jeux 1 248,16
03165 ECOLE MATERNELLE LAURENT MOURGUET Remplacement jeux
1 299,32
03203 JEUX DE BOULES JARDIN PUBLIC Remplacement jeux et sol 42 180,38
03208 MAISON POUR TOUS GUILLOTIERE ET EAJE Rénovation des sanitaires au rez de chaussée
990,00
03279 EAJE MONTBRILLANT Mise en conformité de la ventilation salle de change des bébés 4 192,82Remplacement du rideau métallique 2 661,07Réaménagement de l'espace extérieur côté parking 10 545,41Ravalement de façade 19 rue Paul Sisley 4 937,14
03286 EAJE PAUL DIDAY Mise en conformité cuisine, biberonnerie, espace de change des petits et
bureau de la directrice2 945,56
Rénovation du sol d'entrée et circulations (carrelage, sols) 5 162,01Aménagement du jardin 19 931,32
03302 EAJE FRANCOIS GILLET Ravalement de façade 7-11 rue François Gillet 3 159,0603332 EAJE JEAN RENOIR Motorisation des volets roulants 14 945,7503342 GYMNASE MAZENOD Rénovation des sols loge gardien et salle de réunion 726,1003346 SQUARE Suppression aire de jeux et aménagement paysager 28 826,5803347 GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT Rénovation du logement du gardien (plomberie, peinture) 13 819,56
03360 HALLE DE SPORT Fourniture et pose d'un radiateur dans la loge des gardiens (accueil entrée)
1 977,28
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 181
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
03371 GROUPE SCOLAIRE MONTBRILLANT Rénovation cour 38 661,59Pose de stores dans le logement du gardien 137,72Sécurisation du mur mitoyen en mâchefer 1 494,74Renforcement des clôtures des cours maternelle et primaire pour assurer la sécurité des enfants
10 940,28
03373 EAJE LES MONTCHATONS Sécurisation du mur dans la cour - Reprise des enduits soufflés 2 073,4803374 EAJE PAIN D EPICES Remplacement de la chaudière murale 5 803,8003379 CENTRE SOCIAL BONNEFOI Réfection de la colonne électrique 5 rue bonnefoi 2 673,00
03388 TENEMENT RVI - FUTURE BIBLIOTHEQUE ET PARC
Installations électriques du logement 5 670,27
03419 MISSION LOCALE 3/6EME Aménagement des nouveaux locaux de la mission sociale du 3ème 6ème 58 975,79053133 RUE DE LA BALME Reimplantation Balme Camille 8 616,84053315 PLACE DJIBRAEL BAHADOURIAN Reprise des sols 85 279,06063001 ECLAIRAGE PUBLIC 3EME ARRDT Remplacement des lanternes à source BF 17 844,79
04001 ECOLE MATERNELLE GROS CAILLOU ET EAJE ST BERNARD
Tracés jeux de cour870,00
Réfection de l'étanchéité des terrasses basses 44 229,97Levée de prescriptions électriques 4 732,90Mise en gazon synthétique d'un espace en terre 2 611,60Entretien des jeux de cour / sol souple 686,78Acquisition jeu mat gros cailloux 8 803,24
04002 ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES LAPIERRE Remplacement des menuiseries de la façade ouest
10 119,38
Rénovation d'une classe : électricité, faux-plafonds, sols, peinture 3 601,09Rénovation de deux salles de classe 19 974,49
04003 ECOLE MATERNELLE GEORGES LAPIERRE Rénovation logement pour gardien
29 964,58
Rénovation de la cour basse de l'école 32 098,06Tracés cour bas + jardinières pédagogiques 4 557,34
04004 GROUPE SCOLAIRE COMMANDANT ARNAUD
Entretien des jeux de cour169,20
Acquisition jeux 8 803,24
04005 ECOLE MATERNELLE LES PETITS CANUTS Mise en place d'un interphone et d'une gâche électrique
1 971,79
Entretien jeux 818,4004006 GROUPE SCOLAIRE JOSEPH CORNIER Remplacement des menuiseries dangereuses et vétustes du logement 14 982,03
Remplacement de la porte d'entrée aluminium de la maternelle 738,00
04007 ECOLE MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE
Retrait amiante151 405,09
Mise en place de crémones pompiers sur toutes les portes doubles 3 959,92Réfection de l'étanchéité sur l'auvent de l'entrée (côté logement) 3 718,44
04008 GROUPE SCOLAIRE JEAN DE LA FONTAINE Rénovation de la BCD + Sas d'entrée
20 652,79
Réfection des carrelages soufflés et sous tension dans les circulations 12 125,09Remplacement des vitrages des portes par des verres feuilletés ou trempés
21 510,08
Remplacement armoires chauffage 30 674,00Remplacement des batteries de la source centrale pour sécurité du public 2 421,60Entretien des jeux de cour 4 255,42Acquisition jeux 1 240,24
04009 GROUPE SCOLAIRE LES ENTREPOTS Création des alimentations et évacuation nécessaires à la mise en place d'une
machine à laver577,38
Equilibrage du bouclage du réseau d'eau chaude 6 759,53Mise en place d'un pot à boue 1 440,00Remise en enrobé d'une petite partie de la cour maternelle 2 638,50
04010 THEATRE DE LA CROIX ROUSSE Remplacer les lampes à décharges de la salle 13 495,02Remise en état de l'avancée de scène 20 031,19
04013 EGLISE SAINT CHARLES DE SERIN Retrait amiante 39 368,67
04027 MAIRIE DU 4EME ARRONDISSEMENT Rénovation de l'ancien appartement du gardien (électricité, sols, murs,
peintures)2 152,04
Informatique 3 542,96Travaux de câblage Fibre optique 27 021,91
04029 INTERNAT ADOLPHE FAVRE Enlèvement de produits amiantés 13 654,54Remplacement de l'interphone du portail de l'internat 1 633,64Pose de protections brise-soleil sur la façade Sud de la crèche 11 407,78Dépose jeux 83,82
04033 NOUVEAU CIMETIERE CROIX ROUSSE Mise en place d'un contrôle d'accès avec serrures électroniques 8 332,33Remplacement de la barrière à chaîne par une barrière levante 1 592,08
04034 EAJE HENON Remplacement des huisseries Alu de la facade ouest non traitée 27 657,08Fourniture et pose d'une prise 230V pour l'alimentation d'un frigo 462,35
04036 GYMNASE RENE BAILLIEU Remplacement des rampes d'éclairage du gymnase 380,40Remplacement de la porte de la chaufferie amiantée 462,00
4e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 182
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
04037 PISCINE SAINT EXUPERY Remplacement des portes des vestiaires 2 147,57Mise en place d'un compteur pour le traitement de l'eau 3 375,38Réfection des marches de l'escalier principal (sécurisation) 292,80Reprise d'un bandeau béton dégradé en façade 236,40Consolidation des lames brise-soleil sur la façade rideau 236,40
04038 STADE GREGORY COUPET Rénovation des circulations et des vestiaires 30 802,72Réalisation du confortement définitif du mur de soutènement 206 925,92
04040 PARC DE LA CERISAIE Villa GILLET concervation patrimoine Bâtiment Culturel 1 134,26Création d'un auvent 16 049,24Amélioration des branchements électriques 2 452,82Sécurisation de l'accès ascenseur 4 874,58Mise en conformité de l'installation paratonnerre 10 760,40
04044 ANCIEN CIMETIERE CROIX ROUSSE Changement porte d'entrée et étanchéité façade logement gardien 440,00Mise en place contrôle d'accès avec serrures électroniques 2 495,58Remplacement de la barrière à chaîne par une barrière levante 3 285,84Reprise des couvertines des murs d'enceinte 349,20
04061 JARDIN D YPRES Mise en sécurité des Balmes 74 294,6304070 MAISON D'ALIGNEMENT HENON Mise en sécurité 16 249,4104077 TERRAIN MISE EN SECURITE DU MUR DE SOUTENEMENT 30 422,6304084 EAJE CUIRE Réfection du bureau de la directrice 2 426,55
Création d'un portillon dans la cour 861,0704091 GYMNASE MAURICE SCEVE Installation de deux rampes d'éclairage complémentaires 23 600,57
Motorisation des buts latéraux de basket 6 813,1504092 STADE DES CHARTREUX Régénération annuelle du terrain synthétique 741,5304113 MAISON DE L'ENFANCE CROIX-ROUSSE Installation de radiateurs électriques dans la grande salle 10 081,98
Reprise d'une canalisation d'eau usée 6 259,78
04117 BIBLIOTHEQUE ANNEXE DU 4EME ARRONDISSEMENT
Amélioration de la ventilation avec rajout d'une variation de débit et d'un caisson filtrant
2 592,86
04168 SALLE DE LA FICELLE ET GYMNASE HENON Remplacement de toutes les colonnes de douches vétustes et défectueuses
236,40
04183 PARC ET VILLA CHAZIERE Remplacement de l'ouvrant de la porte d'entrée 681,6004210 EAJE BELFORT Amélioration avec remplacement du coffret électrique et de la régulation 10 861,43
Aménagement du local pour les poussettes 3 165,4004227 ATELIER SOIERIE VIVANTE Mise en conformité électrique et installation d'un SSI cat A + serrurerie 34 434,3652142 RUE PRESIDENT CARNOT Rénovation des fixations de mâts en fonte 11 334,8352163 PLACE DE L'HIPPODROME Réhabilitation jeux et sol (remplacement cordage et jeux 6-12 ans) 75 025,9352164 PLACE ANTOINE VOLLON EPAD Végétalisation 6 727,7762001 ENSEMBLE TRAVAUX ECL PUBLIC 2E ARR Suppresion des BF sur le quartier de Sainte-Blandine 408 991,52
05001 GROUPE SCOLAIRE JEAN GERSON Mise en oeuvre d'un garde corps pour protection des personnes 8 068,2005002 GROUPE SCOLAIRE FULCHIRON Remplacement des 2 portails de la cour (blocage sur façade) 14 555,5605004 ECOLE MATERNELLE MATHILDE SIRAUD Consolidation d'un mur suite à la chute de pierre dans la cour 8 407,34
Entretien des jeux de cour/ sol souple 1 079,2305005 GROUPE SCOLAIRE ALBERT CAMUS Remplacement de 13 blocs autonomes d'alarme sonore (sécurité) 8 389,1905007 GROUPE SCOLAIRE FERDINAND BUISSON Changement du bloc porte salle de sommeil par semi fixe ouvrant 4 871,54
Rénovation des circulations 7 340,6205009 GROUPE SCOLAIRE IRENE JOLIOT CURIE Entretien des jeux de cour 408,8405010 GROUPE SCOLAIRE DIDEROT Barrières sur aires de jeux 6 390,02
Rénovation de 2 salles de classe 20 438,54Réfection partielle du sol de la cour maternelle 5 924,78Entretien des jeux/sol souple 828,96
05011 GROUPE SCOLAIRE LES GEMEAUX Séparation des réseaux entre logements et groupe scolaire 59 275,45Pose d'un revêtement acoustique 14 694,85Refection complète des sanitaires et création d'un WC PMR 70 021,90Réfection partielle des sanitaires maternelle (urinoirs, rtadiateurs,reprises canalisations en sous sol…)
16 986,02
Entretien des jeux de cour 662,7505014 GROUPE SCOLAIRE CHAMPVERT OUEST Rénovation des classes : électricité, peinture 18 952,68
05015 ECOLE MATERNELLE CENTRE PETITE ENFANCE EISENHOWER
Suppression des deux bacs à sable remplacés par du sol souple7 036,82
Remplacement éclairages de la montée extérieure 19 994,20Remplacement des menuiseries de la crèche et Halte garderie 52 507,44Désamiantage du sol et réfection des sanitaires 59 907,61Mise en conformité des deux salles de change et réaménagement grande buanderie (DAT)
2 383,20
Entretien des jeux de cour/sol souple 490,56
05016 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION Réfection sanitaires élèves : séparation filles/garçons + Porte d'accès salle de
répétitions47 893,59
05017 ECOLE MATERNELLE FRANCOIS TRUFFAUT Réfection de 2 classes pour l'accueil d'enfants autistes (élec, films dépolis,
peinture)17 627,78
05018 MUSEE DE GADAGNE TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE SUR SSI 7 045,25Mission de coordination ssi afin d'établir un dossier d'identité ssi de l'installation
1 111,92
Remplacement d'éléments HS sur le système de sécurité incendie 4 405,4705022 PALAIS DE BONDY Purges et reprises des corniches en pierres 15 418,54
Réfection des corniches et balustres (sécurisation) 39 957,12Aménagement et rénovation des locaux du personnel 33 246,35
5e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 183
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
05028 SALLE DE LA GARENNE Mise en conformité du SSI par Detection incendie sous la scène 2 707,26Travaux de rénovation de la salle des fêtes 1 029,12Mise aux normes de la cuisine (zone vaisselle) 23 562,03Rénovation des peintures du hall d'accueil et protections basses des piliers
4 723,13
05041 MAISON DU CHAMARIER LEGS Rénovation des canalisations cassées (isolation) 6 459,0805049 MJC VIEUX LYON Aménagement banque d'accueil 3 015,90
05056 PARC DE LA VISITATION ET LOCAUX ESPACES VERTS
Remplacement de candélabres de la facade et à l'arrière de l'hôtel du parc allée des télégraphes
6 076,41
05066 PARC ET MAIRIE DU 5EME ARRONDISSEMENT
Rénovation du bureau du maire, peintures, voileries et électricité3 218,16
Remplacement de la fenêtre de la salle de réunion RDJ et réparation de la porte d'accès
4 500,00
Reprise du câblage télécom de la mairie annexe 349,25Remplacement du faux plafond de l'entrée et isolation sous-toiture 3 729,82
05068 PALAIS SAINT JEAN Automatisation des prêts et retours 236,40
05069 COMMISSARIAT DE POLICE DU 5EME ARRONDISSEMENT
Etanchéité toiture terrasse14 270,15
05070 ANCIEN CIMETIERE DE LOYASSE Mise en place d'un contrôle d'accès avec serrure électronique 6 090,46Remplacement des portes d'entrée bureaux et caveau provisoire 19 999,95Mise en place d'un contrôle d'accès avec serrure électronique 2 040,86Remplacement portes intérieures caveau provisoire : amélioration stockage, meilleur accès
39 997,79
05074 MAISON DE L'ENFANCE MENIVAL Réfection des sols 7 311,8405081 MJC MENIVAL Pose clôture intrusion et modification,réhaussement portail 3 453,2405084 STADE DE LA SARRA Régénération annuelle du terrain synthétique 577,1405085 PISTE ET CHALET DE LA SARRA Aménagement complémentaire de la piste VTT 5 994,4805087 STADE ALEXANDRE MORIN Régénération annuelle du terrain synthétique 447,0705090 GYMNASE BRANLY Etanchéité des châssis alu et remplissage en polycarbonate 1 670,39
Aménagement d'un espace au sous-sol en local de stockage à risques moyens13 103,69
Rénovation de la salle de sports et des vestiaires filles et garçons 15 877,60Remplacement 2 radiants 13 561,56
05091 THEATRE DU POINT DU JOUR Sécurisation de l'accès à la chaufferie 6 766,48Réfection des loges et sanitaires + WC PMR 59 567,94
05115 STADE EDMOND LOCARD Régénération annuelle du terrain synthétique 601,6005128 JARDIN PUBLIC PIERRE THEVENIN Remplacement de matériel 11 930,1105134 ESPACE VERT ET BALME Remplacement jeux et sol 46 026,90
05145 JARDIN DE MONTREAL ET TERRAIN DE SPORT
Création d'une liaison entre Montée de Choulans et Place Abbé7 138,63
05150 TERRAIN DE SPORT LES EPIES MISE EN SECURITE PILIER ET MUR DE SOUTENMENT 7 335,72
05163 MAISON DUFOUR ET EAJE JOLIOT CURIE Fourniture et pose d'1 pelouse synthétique sur terrasse haute + Installation
cabanon de rangement 13 000,00
Mise en conformité de la ventillation du dortoir et de la salle de change 4 961,83Remplacement du sytème de visiophonie pour sécurisation du bâtiment 4 751,51Réfection de l'étanchéité de la toiture, nombreuses infiltrations entre bardage et murs.
4 958,55
05174 GYMNASE DES BATTIERES Rénovation des peintures et enduits des sanitaires 2 109,6705190 GYMNASE CHARCOT Création d'une cloison coupe-feu 4 923,99
Rénovation vestiaires filles et garçons (plomberie, ventilation, menuiserie, peinture)
5 025,51
Fourniture et pose d'une VMC dans le local technique 2 589,11
05211 GYMNASE JEAN MOULIN Mise en place d'un interphone et d'un digicode sur le portail principal d'accès
au gymnase2 005,98
Création de 2 portes coupe-feu 1h asservies sur le SSI suite à CCSA 5 036,5205247 JARDINS PARTAGES JARDINGUES Sécurité des balmes terrasses 27 Mt du Chemin Neuf 8 401,2005249 STADE SAINT MARC Séparation zone EPS et zone stade 11 356,85
05283 JARDINS DU ROSAIRE ET ESPLANADE FOURVIERE
Aménagement d'une clôture de séparation entre le Jardin du Rosaire et l'ECAM
10 023,49
Etudes de stationnement 10 032,00
05309 MJC SAINT JUST ET EAJE FOSSES DE TRION
Aménagement du cabanon et mise en place d'un variateur de lumière dans couloir.
2 582,44
Installation d'un soufflant électrique dans le sas d'entrée et amélioration de l'éclairage à l'entrée principale.
3 998,64
Création d'une porte dans le dortoir du fond pour améliorer l'évacation en cas d'incendie.
3 476,89
55008 AVENUE DE LA PREMIERE DIVISION FRANCAISE
Remplacement de matériel17 998,10
55029 IMPASSE DU POINT DU JOUR Impasse Point du Jour 13 790,5255050 MONTEE SAINT LAURENT Supression BF + suppression poste HQ08 53 302,9755056 PLACE ABBE LARUE Réfection des sols en lien avec les jeux 43 117,7555066 PLACE DES MINIMES Aménagement paysager de la place des Minimes 116 252,8355109 RUE DE L'ANTIQUAILLE Mise en valeur du site de l'Antiquaille 21 491,5655135 RUE DES NOYERS Accompagnement travaux de voirie 29 413,8765001 ECLAIRAGE PUBLIC 5EME ARRDT Mise en sécurité à l'intérieur d'un quadrilatère de rues 69 515,48
65005CHEMINEMENTS VERTS Mission de supervision géotechnique précédée d'un diagnostic visuel des talus
3 066,90
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 184
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
06001 GROUPE SCOLAIRE PIERRE CORNEILLE CABLAGE INFORMATIQUE POUR LE GROUPE SCOLAIRE PIERRE
CORNEILLE1 069,31
06002 GROUPE SCOLAIRE JEAN RACINE Rénovation entourages d'arbres EE 10 781,78Rénovation d'une salle de classe : électricité, luminaires, sols, murs, peinture
14 085,12
Rénovation sol de l'espace 4 994,76Acquisition jeux 1 450,75
06003 ECOLE ELEMENTAIRE JEAN RACINE Ajout de ventouses 4 226,97Démolition des rangements situés sur les paliers et condamnation de ceux sur paliers intermédiaires
5 596,63
06006 ECOLE MATERNELLE JEAN COUTY Reprise l'étanchéité de la cour et rampe 5 804,24Reprise du système d'évacuation des eaux 8 787,42Rénovation de classes 19 781,06
06007 ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PRADEL Remplacement et révision des stores intérieurs 3 041,00Rénovation de deux salles de classes 10 472,08
06008 GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND Relocalisation de la salle des maitres 1 394,35Travaux de réfection dans l'appartement de la gardienne 13 756,81Reprise du tableau électrique chez la gardienne 2 556,43
06009 ECOLE ELEMENTAIRE MONTAIGNE Remplacement chaudière murale par chaudière à condensation ventouse 3 314,77Remplacement et réhausse de la clôture de la cour 14 396,28
06010 GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY Remplacement et réhausse de la clôture de la cour 610,80
06011 GROUPE SCOLAIRE ANTOINE REMOND Remplacement collecteurs d'égout, suppression fosses + raccordement et
étanchéité tabourets 38 257,49
Dépose de jeux 83,82
06015 MAIRIE DU 6EME ARRONDISSEMENT QUADRILATERE
Réfection et modification canalisations 11 560,65
Création de bureaux associatifs dans l'ancien logement du gardien 2 165,35Réaménagement bureaux et couloir service médecine du travail DPRH 103 423,40Création local rangement Direction Ecologie Urbaine 3 908,09Sécurisation des façades du quadrilatère 9 052,38Remplacement des sols existants par un parquet flottant 203,59Fabrication sur mesure et pose de 3 fenêtres croisées double vitrage 1 546,73Réfection des bureaux et de la salle de réunion du pôle des Elus 38 976,79Travaux d'aménagement et relocalisation du pôle secrétariat de la DEU 56 463,81Mise en conformité du système de désenfumage 1 147,30Cablage informatique 256,92Réfection des sanitaires associatifs 7 995,92Remplacement du climatiseur dans le bureau n°6 4 542,60Rénovation du plateau de l'état civil 39 941,25Réfection de la salle des mariages 38 557,77Amélioration du système de ventilation par remplacement de l'aérotherme et de la régulation de chauffage
20 890,70
Remplacement de la boite à boutons sur le monte handicapé (sécurité) 2 758,15Rénovation du SSI de la salle Victor Hugo 16 852,67
06016 PARC DE LA TETE D'OR Schema Directeur Lumière Parc Tête d'Or 19 440,00Réfection du garage à vélo et mise aux normes de sécurité de certains éléments du poste de police
11 469,07
Remplacement des tuyauteries corrodées de chauffage en caniveau et réfection du mur de soutènement
107 895,84
Sécurisation de la Ferme Lambert 2 398,27Création d'une porte entre l'accueil et le couloir Direction des espaces verts
3 043,50
Réfection des sols et luminaires bureaux Direction Espaces Verts 4 604,88Réfection partielle de la structure des grandes serres 23 906,35Mise en conformité de l'éclairage de sécurité bureaux espaces verts 4 064,95Purge pour sécurisation des façades de la ferme Lambert 3 608,40Conception et réalisation d'une pergola pour accueil des rosiers de collection
62 187,35
Réfection de l'orangerie 75 460,57Réfection du réseau général d'alimentation électrique de l'orangerie 2 291,56Sécurisation de la clôture extérieure du Parc de la tête d'or 30 458,36EPAD sur évolution des aires de jeux du Parc de la Tête d'Or 4 262,63EPAD sur restauration paysagère de l'Ile aux Souvenirs 9 450,47Sécurisation des enclos 9 778,12CABLAGE INFORMATIQUE POUR LE BUREAU DES SERRES AU PARC DE LA TETE D'OR
2 057,60
Réalisation d'un regard de décantation 8 515,66EPAD sur restauration paysagère de l'ile aux souvenirs 2 700,00Remplacement portiques pergolas Roseraie et réfection contre-allée 22 374,69réfection partielle de la piste de vélo 11 600,00Remplacement de la barrière automatique (entrée voûte Stalingrad) 4 646,75Modification de l'alimentation du groupe électrogène et remplacement de la cuve fuel
4 697,88
Remplacement du compresseur, bloc moteur ventilateur avec pales et la carte principale de gestion.
8 634,19
6e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 185
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
06016 PARC DE LA TETE D'OR Remplacement de tuyauteries de chauffage corrodées et percées en sous-
station de la Serre Victoria12 114,44
Remplacement des tuyaux de chauffage corrodés en caniveau enterré des vestiaires jardiniers
15 931,51
Remplacement de la tuyauterie corrodée de chauffage en sous-station de la Serre Hollandaise
5 202,83
Modification structure de sécurité Portail Enfants du Rhône pour ouverture pendant fête des lumières
12 652,22
Etude patrimoniale sur le portail des Enfants du Rhône 10 800,0006024 MAISON DE L ENFANCE BROTTEAUX Aménagement pour mise en sécurité du sous-sol Eveil de Lyon 1 391,14
Mise en place de visiophones pour la Maison de l'Enfance 878,2206026 COMPLEXE SPORTIF TRONCHET Réfection de l'infirmerie (électricité, murs...) 4 998,88
Travaux dans complexe sportif 4 822,66Remplacement de l'éclairage sub aquatique pour surveillance 7 179,26Acquisition d'une machine à laver sur le site 2 798,58Rénovation zone nord des plages 4 999,54Réfection de la bâche tampon 28 244,33Remplacement des cinq plots de départ bassin natation 6 132,88Remplacement d'une porte palière sur l'ascenseur (sécurité) 7 706,12Achat pour remplacement de l'échangeur d'eau chaude sanitaire 4 342,11
06027 GYMNASE VIRICEL Remplacement et mise en conformité des deux exutoires de désenfumage en
toiture9 727,30
06030 EGLISE DE LA REDEMPTION Mise en sécurité du coffret électrique et des tintements des cloches 3 636,86Constatation de nombreuses infiltrations dans la toiture de l'église 24 999,30
06036 LOTS DE COPROPRIETE CORNEILLE Réfection appartement vacant : mise normes électriques, menuiserie, murs,
plomberie6 042,34
06038 EAJE MASSENA Mise en place d'un visiophone et réfection des deux dortoirs des bébés. 13 849,05
06047 GYMNASE CRILLON Rénovation des vestiaires et du couloir principal (élec, luminaires, plafonds,
murs, peinture)19 921,83
06085 KIOSQUES travaux de sécurisation kiosques et périmètres 3 769,74
06087 CITE INTERNATIONALE Etude ventilation atelier de menuiserie mise en conformité de l'aspiration des
machines19 489,80
Adaptation du groupe frigorifique à la réglementation sur l'environnementRetrofit des 2 PAC pour mise en conformité suite au plan R23
15 949,87
création de platelages (cheminement) pour permettre l'accès aux équipements techniques
28 057,69
Réfection des cages d'escalier nord 2 937,62Sécurisation des portes automatiques hall et boutique par pose de ventouses
3 490,60
Réaménagement de la section des moyens, du local du personnel et du bureau de la Directrice
778,75
Réfection du local GTB (éclairage, sols, peintures) 5 547,48Intervention sur le système de contrôle d'accés 10 616,40Remplacement du pupitre de l'UGIS 11 863,00Remplacement des batteries de la source centrale 16 464,00Sécurisation des grilles de ventilation des sous-sols 54 997,22
06099 TERRAINS DE SPORT EDGAR QUINET Régénération annuelle du terrain synthétique 1 339,97
06145 EAJE CHARMETTES Travaux d'élévation du niveau de sécurité ERP et réaménagement des locaux
à risques1 965,32
Réfection de trois sections de la crèche 15 888,4956011 BOULEVARD DES BROTTEAUX Rénovation de l'éclairage 8 966,9056022 PLACE D'HELVETIE Réunion de deux parties du square séparée par la route 78 280,6156051 RUE CUVIER Remplacement de 44 lanternes 24 401,1656061 RUE DES EMERAUDES "Jardin partagé" avec tablettes de culture + clôture et point d'eau 41 175,3656067 RUE DUSSAUSSOY Rénovation complète installation éclairage rue Dussaussoy 39 793,2156085 RUE MALESHERBES Rénovation complète carrefour rue Malesherbes - lieut Colonel Prévost 28 093,1356097 RUE ROBERT Remplacement des luminaires type Boules rues Robert et Boileau 34 294,13
56104 RUE VENDOME 9 boules S500 à remplacer + réfection du réseau - De rue de sèze à Place
Edgar Quinet118 577,74
07001 GROUPE SCOLAIRE MARCEL PAGNOL Remplacement d'une chaudière murale par un modèle plus performant 3 809,64Remplacement de 3 chaudières murales par des modèles plus performants
10 976,92
Désamiantage des calorifugeages des canalisations en sous sol des logements
21 740,22
Travaux pour pose de bâtiments modulaires (électricité, clôture) 31 464,39
07002 GROUPE SCOLAIRE CLAUDIUS BERTHELIER
Mise en place d'une échelle à crinoline3 165,40
Remplacement du portail 15 729,47Remplacement de la double porte exterieure du restaurant devenue dangereuse
7 037,84
07003 ECOLE MATERNELLE ET CENTRE ENFANCE DU RHONE
Rénovation du local à poubelles1 020,44
CABLAGE INFORMATIQUE POUR LA CRECHE DEBOURG 2 263,68Remplacement de la tourelle VMC (sécurité) 3 269,14Installation d'étagères dans le bureau de la responsable de l'EAJE Gerludine
2 140,90
7e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 186
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
07003 ECOLE MATERNELLE ET CENTRE ENFANCE DU RHONE
Remplacement armoire chauffage et régulation pour télégestion18 361,67
Réfection de l'enduit sous le préau de la maternelle pour assurer la sécurité des enfants
19 152,24
07005 GROUPE SCOLAIRE ARISTIDE BRIAND Mise en place d'une résine de sol sur la dalle béton du préau 24 950,95Réfection des sanitaires des deux cours 56 656,33
07006 GROUPE SCOLAIRE FRANCOIS AUGUSTE RAVIER
Dépose des brise soleil et pose de rideaux5 521,28
Dépose des brise soleil et pose de rideaux 2 571,00Cloisonnement de la salle d'évolution et création d'un passage pour accéder à la maison Ravier
33 149,02
07007 GROUPE SCOLAIRE BERTHELOT CABLAGE INFORMATIQUE POUR LE GROUPE SCOLAIRE BERTHELOT
1 251,11
07008 GROUPE SCOLAIRE CAVENNE Remplacement des menuiseries extérieures et remplacement des volets
roulants amiantés974,29
Installation d'un visiophone et d'un contrôle d'accès 4 998,26Remplacement des revêtements sols amiantés 101 517,12Mise en sécurité du bâtiment Maternelle (platrerie, peinture, menuiserie, électricité, faux plafond)
4 651,49
TRAVAUX DE CABLAGE POUR LE GROUPE SCOLAIRE CAVENNE 384,17Pose d'une cloison dans les sanitaires du rdc 3 135,84Remplacement de la toiture du préau par du bac acier (amiante ciment) 52 499,91
07009 GROUPE SCOLAIRE GILBERT DRU Mise en peinture des sanitaires du 1er et 2ème étage et remplacement des
auges8 884,66
Remplacement pour réfection de la couverture, des bandeaux et des forgets (zinc)
14 699,58
Mise en conformité électrique du sous-sol (chaufferie et galerie) 12 515,48jardinières péda cour élé G.Dru 897,34
07010 GROUPE SCOLAIRE CHAVANT Raccordement à l'égout des sanitaires du bâtiment B 6 245,08Travaux informatique 1 507,25Dépose du sol souple dans la cour et remise en enrobé 1 136,52
07011 GROUPE SCOLAIRE MARC BLOCH Dépose d'installations obsolètes et adaptation du faux plafond du préau 9 729,14Remplacement de l'escalier en pierre de l'entrée principale qui se désagrège
29 679,79
07012 GROUPE SCOLAIRE VEYET Réfection d'un enduit au mortier de chaux sur mur pierre (sécurisation) 8 160,00Remplacement de la porte métallique de l'entrée de l'école et du système d'ouverture (sécurisation)
10 497,04
07013 ECOLE MATERNELLE CRESTIN Travaux de rénovation et de sécurité pour réouverture de l'école 102 799,1807014 MAIRIE DU 7E ARRONDISSEMENT Restauration de la façade est de la mairie du 7e arrondissement 4 957,85
Installation de visiophones 12 825,29Motorisation de 10 volets roulants (zone PML, état civil et salle Villon) 2 131,25Isolation des deux appartement des gardiens logés 4 940,74Etude aérothermique portant sur la climatisation des trois plateaux 1 963,10
07019 ANCIEN CIMETIERE DE LA GUILLOTIERE Repérage et référencement de réseau et de fuites sur le réseau d'eau 6 960,00
07022 EAJE CHEVREUL Mise en sécurité de la buanderie (électricité, carrelage, plomberie, et plafond)
1 785,07
Mise en conformité du réseau VMC de la buanderie 1 329,7407024 MAISON DE QUARTIER RAVIER Etude acoustisque interne et environnement 2 295,00
Mise en place d'un escalier pour accès mezzanine atelier théâtre 3 999,02Remplacement de 8 points lumineux dans la cour par des projecteurs à LED
4 212,90
Etude aérothermique circuit VMC avec dépose d'aérothermes de la salle des spectacles
7 999,72
Remise en état des DAS (Dispositifs Actionnés de Sécurité) des portes coupe-feu du site
4 143,53
07025 BAINS DOUCHES DELESSERT Réhabilitation des cabines de douches 173 881,18
07026 HALLE TONY GARNIER Réfection d'une canalisation d'évacuation et reprise des marches de l'escalier
8 268,16
07027 PALAIS DES SPORTS Fourniture et pose de 12 serrures anti-paniques 10 918,63Remplacement de l'onduleur et changement de puissance en 300 KVA 104 260,99Remise en état du système de désenfumage suite à la visite de maintenance
6 235,70
Sécurisation anti-effraction cage d'escalier extérieure 33 396,23Remplacement de 7 ventilo-convecteurs et reprise de la tuyauterie corrodée
5 830,99
07028 GYMNASE CLEMENCEAU Réfection des deux vestiaires (plomberie, carrelage, peinture) 14 348,81Mise en sécurité du plafond de la salle de sport 21 932,40
07030 PISCINE DE GERLAND Mise en conformité de l'installation électrique 7 968,32Réfection carrelage et maçonnerie avant ouverture été 2015 19 808,05Correctif sur le SSI suite visite de maintenance pour assurer la sécurité 1 682,03Sécurisation de l'entrée du site 20 962,00Remplacement d'un échangeur d'eau chaude sanitaire percé 19 553,78Réparations sur arrosage principal du terrain honneur 12 578,97Nettoyage en profondeur de la piste d'athlétisme 5 484,00Réfection des escaliers extérieurs SUD 31 295,08
07032 PLAINE DE JEUX DE GERLAND Remplacement des WC à la turc par des WC traditionnels 3 767,18CABLAGE POUR LE TELEPHONE CONCERNANT LA PLAINE DES JEUX DE GERLAND
848,99
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 187
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
07032 PLAINE DE JEUX DE GERLAND CABLAGE POUR LE TELEPHONE CONCERNANT LE GYMNASE ROGER
GOURHAN1 073,99
Régénération annuelle des terrains 19 404,97Aménagement des abords et espaces verts des terrains n°4/5/11 suite à la modification du périmètre
29 169,06
07034 STADE DES CHANNEES Réfection des vestiaires des arbitres (menuiserie, plomberie, peinture) 3 435,88Régénération annuelle du terrain synthétique 802,31
07038 EGLISE SAINT ANDRE Mesures conservatoires d'un plancher bois (expertise, étampage, et réfection
de la zone)901,07
07060 EAJE SAINT LAZARE Dépose d'une cloison entre deux dortoirs pour n'en faire qu'un seul (sols, murs,
peinture)3 997,86
Création d'une porte coupe feu entre le hall et la salle d'activité des petits 1 990,85Création d'une extraction VMC pour deux dortoirs 3 905,43
07075 CENTRE BERTHELOT Remplacement des menuiseries extérieures de la salle d'exposition
permanente12 336,13
Réfection de la toiture tuile du bâtiment stockage opéra 7 623,29Relocalisation du bureau du chef du service intérieur (peinture, menuiserie, faux plafond, cloison)
20 606,43
Remplacement d'une fenêtre murée amiantée dans le local technique de la salle d'exposition
6 654,96
Réfection de l'enrobé dans le passage du 102 rue de marseille pour assurer la sécurité des passants
22 707,39
Réfection murs-sols-plafonds, mise aux normes installations électriques et installation stores
19 616,22
Travaux de réfection et reprise installations électriques bureaux et couloir niveau 4
26 733,92
Aménagement et accessibilité du 1er étage bât H (terroitorialisation service éducation secteur 7/8)
98 834,10
07082 MAISON DE LA GUILLOTIERE Automatisation des prêts et retours 13 086,03Mise en conformité de la rampe sortie de secours sur terrasse N+1 4 555,69Reprise de la souche de cheminée et de son abergement (sécurité) 1 291,10
07098 MJC JEAN MACE Reprise de l'étanchéité de la toiture terrasse sur cour 4 963,4907126 GYMNASE GABRIEL ROSSET Aménagement pour classement en salle polyvalente à dominante sportive 3 371,98
Réfection partielle de l'étanchéité des façades, joints de dilatation et remplacement de translucides.
6 241,60
Mise en place d'une alarme intrusion et de caméras de surveillance 7 404,5307134 SQUARE JEAN VALLIER Aménagements divers 11 257,9307179 CENTRE SOCIAL DE GERLAND Remplacement de la porte automatique d'entrée 4 249,78
07187 COMPLEXE SPORTIF BENJAMIN DELESSERT
Installation d'une échelle à crinoline pour accéder au toit de la piscine1 924,56
Carottage du bassin pour la mise en place d'une prise d'échantillon 1 194,00CABLAGE INFORMATIQUE POUR LA PISCINE BENJAMIN DELESSERT 1 411,92Remplacement de l'éclairage sub aquatique pour surveillance 7 356,29Remplacement des moteurs et des pré-filtres 11 982,35Amélioration de l'aceuil des associations sportives au complexe sportif Delessert : Installation de tatamis au dojo
7 645,73
Modification câblage radiants dojo et gymnase et mise à jour télégestion 2 913,62Reprise de l'étanchéite au niveau de l'entrée du dojo 1 858,02
07198 MAISON DE L'ENFANCE GUILLOTIERE ET EAJE ST LAZARE
Mise en conformité de l' EAJE 1 251,37
Réfection du carrelage dans la salle de change 2 378,32Réaménagement de la buanderie 1 829,72
07200 EAJE RAOUL SERVANT Réfection de toiture 45/47 rue raoul servant 10 840,00Mise en conformité de deux salles de change et création d'un réseau VMC 126 242,17
07221 PARC DE GERLAND Remplacement des châssis de désenfumage 55 525,42Réfection de la toiture, du système de désenfumage et de l'étanchéité PVC
246 147,50
07250 UNITE MOBILE D'INTERVENTION POLICE MUNICIPALE
Cablage Site Semard6 179,87
Isolation du local COLIBRI du Service Signalisation Mobile 9 624,61Création d'un bureau pour service COLIBRI au sein du garage de l'UMI 11 733,68Réaménagement des locaux suite à nouvelle affectation du Groupe Opérationnel Mobile et économat
70 916,10
07283 IMMEUBLE JAURES Réaménagement d'un bureau double par 2 bureaux simples pour la DAU 888,95Installation de prises pour les véhicules électriques 2 402,00Suppression de cloisons pour réaménagement Direction de l'Enfance 3 240,00Dépose de cloison pour les bureaux des agents RH de la direction des Sports
1 987,94
Cablage pour vidéo projecteur 1 333,91Mise en place d'une automatisation d'ouverture d'une porte palière pour accès PMR
4 175,59
07284 BIBLIOTHEQUE JEAN MACE Création d'un oculus porte d'accès salle animation et remplacement plaques
faux-plafond224,92
57013 BOULEVARD DES TCHECOSLOVAQUES Rénovation de l'éclairage public du Boulevard des Tchécoslovaques (entre
Guillotière et Gambetta)21 251,90
57015 BOULEVARD JULES CARTERET Complément d'éclairage et création d'une installation 16 783,7457018 COURS GAMBETTA Remplacement du mobilier 38 963,2957042 PONT GALLIENI Rénovation de l'éclairage du Pont Galliéni 57 216,3157048 RUE DE L ABBE BOISARD Réaménagement installation éclairage public rue Abbé Boisard 27 233,4957055 RUE AUGUSTE PAYANT Rénovation complète (6PL) 29 620,24
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 188
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
57088 RUE DE CRONSTADT Remplacer 7 mâts en cylindroconique - diamètre 60 - Lanternes Clip 10 063,5057102 RUE DE TOULON Travaux pour améliorer l'éclairage et réduire la puissance 675,3657116 RUE DU REPOS Rue du Repos : rénovation de l'éclairage 10 942,53
67001ECLAIRAGE PUBLIC 7EME ARRDT Voie nouvelle parc de Gerland : Accompagnement travaux de voirie du Grand
Lyon1 855,25
08001 GROUPE SCOLAIRE LUMIERE Rénovation de classes (sols, faux plafonds, murs, peinture) 27 952,34Reprise des chenaux et pose de grilles 9 069,00
08002 ECOLE MATERNELLE PAUL EMILE VICTOR Pose d'un visiophone
5 986,00
Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse 2 210,42Réfection du mur pignon 14 556,36
08003 GROUPE SCOLAIRE COMBE BLANCHE TRAVAUX DE SERRURERIE 15 280,21RENOVATION DES RESEAUX D'EVACUATION OBSTRUES 23 609,11
08005 GROUPE SCOLAIRE EDOUARD HERRIOT Rénovation bureau de direction et salle des maîtres 16 995,29Remplacement de la porte d'entrée maternelle pour sécurisation 10 109,97Correctif sur le SSI 5 506,56Levée des réserves électriques en vue de la commission de sécurité 4 281,78
08006 ECOLE MATERNELLE MERMOZ ET EAJE RANVIER
Remplacement des menuiseries dangereuses dans le couloir3 494,09
Agrandissement de la cour extérieure de la section des bébés 4 443,83Remplacement des 2 stores extérieurs par 4 plus petits 10 991,90
08007 GROUPE SCOLAIRE JEAN MERMOZ mise en conformité de l'installation électrique 2 706,5408008 GROUPE SCOLAIRE LOUIS PASTEUR Réfection du caniveau béton étanché côté rue Morel 9 238,58
Amélioration de la ventilation avec remplacement de la régulation et du coffret électrique
7 576,34
CABLAGE INFORMATIQUE POUR LE GROUPE SCOLAIRE LOUIS PASTEUR
1 373,47
Rénovation lieu d'accueil parents : luminaires, faux-plafonds, peinture 4 603,78Suppression boites à eaux du gymnase 1 944,96Réfection des piliers de soutien du préau et mise en oeuvre d'un filet anti-pigeon
9 878,49
Dépose but hand et basket pour permettre l'installation des algecos - école Pasteur
430,75
08009 ECOLE MATERNELLE OLYMPE DE GOUGES Dépose de la casquette
18 116,74
Mise en conformité électrique du logement 8 196,0808011 GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE Divers travaux 14 006,24
Rénovation d'une salle de classe 672,00Pose de rayonnages et peinture dans local de rangement classe musée 5 684,45Diagnostic solidité de la cheminée 2 631,60
08012 GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO Restructuration de l'accès à l'école élémentaire 21 266,30Création d'un espace cloisonné dans le hall pour le directeur du centre de loisirs
5 387,81
Réfection totale des sanitaires 68 076,76Installation des3 interphones liés à l'ouverture de la barrière et de la porte d'entrée
1 222,56
08013 GROUPE SCOLAIRE ALAIN FOURNIER Rénovation de salles de classes (élec, plafonds, sols, murs, peinture) 29 537,49Remplacement des batteries de la source centrale 1 998,00Création d'un nouvel l'accès dans le cadre de la mise à disposition du bâtiment de logements instituteurs
130 962,61
Création de 2 salles de classe au 2ème étage du batiment bleu (élec, sol, plafonds, murs, peinture)
34 802,94
Réfection des sanitaires du bât jaune avec passage accès PMR (élec, plomberie, carrelage, peinture)
24 619,41
Installation d'une clôture rigide et d'un portail entre les bâtiments A et B 3 462,98Dépose + acquisition jeux 12 155,74
08014 GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD Rénovation partielle du logement gardien (électricité, parquet, peinture) 2 798,77
08015 GROUPE SCOLAIRE JOHN KENNEDY Rénovation d'une salle de maternelle grande section (élec, faux plafonds, sols,
peinture)12 133,35
Réfection des évacuations dans la salle de bain et sous-sol logement gardien4 971,56
08016 GROUPE SCOLAIRE CHARLES PEGUY Remplacements de plusieurs jeux 9 263,12Travaux préalables à l'ouverture de salles de classe 7 954,49CABLAGE INFORMATIQUE 1 489,99Remplacement du portail d'entrée 5 391,10
08017 GROUPE SCOLAIRE PHILIBERT DELORME TRAVAUX DE DESAMIANTAGE 12 998,00Rénovation circulation (ancien restaurant) : plafond, peinture et luminaires 3 570,72Remplacement des volets battants par des volets roulants motorisés 3 720,00Remplacement d'une chaudiere murale 2 961,56Réfection partielle des sanitaires 8 495,40
08018 MAIRIE 8EME ET MAISON DE LA DANSE Mise en sécurité d'une potence pour moteur de levage sur grille technique 783,22Aménagement de la cuisine, réfection des murs de la mezzanine et du sol de l'accueil
31 770,02
Réfection des sols et des murs du logement de fonction 6 420,00Remplacement de la clôture d'enceinte du terrain de boules et réalisation d'un gazon renforcé
25 751,76
8e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 189
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
08018 MAIRIE 8EME ET MAISON DE LA DANSE Mise en sécurité des équipements scéniques 6 116,4008019 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Remplacement de la toiture en fibro ciment amianté 9 097,80
Modification de la charpente métallique du garage municipal 17 624,31Accompagnement ergonomique de la reorganisation de stokage du service logistique et festivités.
15 050,17
Réaménagement des bureaux des techniciens 25 193,57Remplacement d'une climatisation murale 6 710,40Correctif sur porte sectionnelle 2 822,64Installation d'une prise 7Kw pour véhicule électrique 3 041,38REMPLACEMENT D'UN CABLE D'ASCENSEUR 778,85Création d'une dalle pour mise en place de deux ponts 46 300,02Reprise d'une partie de dalle vers l'accueil (sécurité) 9 841,18Remplacement armoires régulation chauffage radiants garage 8 283,52
08021 NOUVEAU CIMETIERE GUILLOTIERE Remplacement d'une vieille chaudière vétuste par une murale gaz (puissance
adaptée au nouveau besoin2 430,18
Reprise maçonnerie corniche et zinc sur colombarium pour assurer la sécurité5 896,00
08023 EAJE WEILL Création d'un local poubelle et d'un local extérieur de rangements 2 262,28Réfection et amélioration de l'hygiène de la salle atelier et sanitaire du personnel
1 841,08
Installation de volets roulants et d'une porte dans la section des petits 5 317,09Installation d'un système de ventouse électromagnétique sur la porte d'entrée
4 994,96
Création d'une communication entre les deux dortoirs des moyens et les deux salles d'activités
12 428,65
08025 POLE PETITE ENFANCE PIERRE DELORE Installation d'un local poubelle et d'une clôture dans la cour 921,13Installation d'un local poubelle et d'une clôture dans la cour 29 987,77
08029 LOCAUX ASSOCIATIFS ESPACE 101 ET THEATRE
Désamiantage des sols80 000,00
Réfection des circulations et Installation de nouveaux luminaires 29 927,3808030 CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR Remplacement des 2 groupes froids 45 975,30
08031 MJC LAENNEC MERMOZ Traitement des fissures et aciers corrodés en façade pour assurer la sécurité
5 547,91
08031 MJC LAENNEC MERMOZ Seconde phase de changement des huisseries 4 445,70Aménagement banque d'accueil pour accessibilité 11 573,80Séparation des réseaux d'éclairage extérieur entre le patio et l'espace public
10 762,55
08032 MJC ET PISCINE MONPLAISIR Réfection faux-plafond, éclairages et sol bar 5 381,15Remplacement du sol du couloir administratif (DAT + mesures empoussièrements)
615,60
08035 GYMNASE VICTOR GRIGNARD Installation d'une nouvelle clôture côté Ouest (sécurité) 39 992,2108036 GYMNASE COLBERT Remplacement du faux-plafond métallique 11 812,3408037 PISCINE MERMOZ Ajout d'une vidéo surveillance 8 342,10
Aménagement de pare-ballons 10 125,00Mise en oeuvre d'un filet anti-pigeon 549,80Désamiantage gaine et coffre de ventilation 10 133,40
08038 STADES EBRARD ET VUILLERMET Dépose de la toiture amiantée et réfection par une toiture bac acier 4 398,83Régénération annuelle du terrain synthétique 837,58
08039 STADE BAVOZET Démolition partielle du mur côté ouest et installation d'une clôture en treillis
soudés5 833,70
Etudes préalables à la rénovation du terrain de football 3 332,41Réfection des enrobés du parking 37 969,81Remplacement de la clôture (sécurisation) 6 623,29
08041 GYMNASE NELSON PAILLOU Remplacement du mur de tir vétuste (15 cibles) du gymnase PAILLOU 17 917,68Remplacement de volets roulants aluminium détériorés et mise en place de grille de protection
4 870,71
08042 TERRAIN DE SPORT MORAT EPAD relative à la place des Anciens Combattants 5 967,9808046 EGLISE SAINT MAURICE Fabrication et pose des mains courantes sur potelets à l'entrée de l'église. 1 448,93
08047 CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE CONTRE LE CANCER
TRAVAUX D'URGENCE ET DE SECURITE SUR QUATRE FACADES772,80
Mise à jour du dossier technique (étanchéité de la façade et réseau de distribution)
4 140,00
08049 COMPLEXE SPORTIF MICHEL SAEZ Cloture du terrain de foot à 11 pour la securisation des matchs 14 953,02Régénération annuelle du terrain synthétique 299,34
08060 JARDIN PUBLIC MARIE DUCHER Pose d'une pergola et d'une table de pique nique 15 212,5408062 INSTITUT LUMIERE Réfection des terrasses 16 813,10
Remise en état des poteaux en pierre et du portail d'entrée 51 679,34
08067 JARDIN SAINT NESTOR Remplacement du sol amortissant de la structure 4-10 ans et resurfaçage
général21 401,28
08080 MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT Création d'un SAS isophonique 2 776,84Remplacement de 2 chaudières murales à tirage naturel par matériel plus récent
6 807,25
08088 SQUARE DES ANCIENS COMBATTANTS Etude paysagère pour aménagement de l'espace Sarrazin/Pressensé 6 122,0608102 TENEMENT ET JARDIN PRESSENSE Sécurisation des accès par l'installation de 3 portes tôlées 7 994,5208114 GYMNASE REGINE CAVAGNOUD Occultation des fenêtres sur douches sanitaires 697,5708115 KIOSQUE A MUSIQUE Réfection du kiosque à musique (toiture, plafond et marches d'accès) 5 170,5908205 LOCAUX ASSOCIATIFS ELAN DU 8E Aménagement des locaux du 1er étage 6 293,0408217 EAJE SAINT MATHIEU Réfection du réseau d'alimentation en eau chaude sanitaire 10 492,5208232 LOCAUX ASSOCIATIFS LUMIERE Motorisation des volets roulants et installation de barreaudages 4 245,13
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 190
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
08247 ECOLE ELEMENTAIRE PAUL EMILE VICTOR Remplacement des menuiseries extérieures et des volets roulants
2 366,88
Rénovation d'une salle de classe (élec, sols, plafonds, murs, peinture) 13 990,96Remplacement de la clôture extérieure 16 786,79
08256 EAJE DE LAPRADE Motorisation et remplacement des stores bannes 5 386,68Remplacement chaudière murale 8 174,40
08258 STADE CLOS LAYAT aménagement d'une placette de retournement et de stationnement 245 935,88Fourniture et pose de clôtures pare-ballons sur les terrains engazonnés (face à la zone tir à l'arc et terrain 2)
12 478,72
Aménagement d'un chemin piéton 115 762,74Régénération annuelle des terrains 3 748,68Régénération annuelle des terrains synthétiques 2 249,95
08261 LOCAUX ASSOCIATIFS DE LA CHAUFFERIE Installation d'un nouveau rideau métallique et pose d'un barreaudage
14 303,02
Réfection des sanitaires, de la cuisine et du local réserve : plomberie, luminaire, peinture
7 728,44
08285 MEDIATHEQUE MARGUERITE DURAS Remplacement des sanitaires suspendus par des cuvettes sur pieds 3 867,87
08286 GYMNASE MADO BONNET Réalisation d'un accès à la ventilation sur local ascenseur et mise en sécurité
2 062,11
Alimentation d'une machine à glace et création d'une prise 32A 2 858,99Correctif sur le SSI du site 2 284,58
58050 PLACE DU 8 MAI 1945 Remplacement jeux et sol 45 417,7858134 RUE JOSEPH CHALIER Rénovation complète 15 112,3858153 RUE NUNGESSER ET COLI Remplacement de matériel (5PL) 18 748,9058164 RUE PROFESSEUR KLEINCLAUSZ Rénovation complète (8PL) 34 501,9158177 RUE SAINT FULBERT Rénovation complète (support + lanternes Clip) 14 081,6158185 RUE SAINT VINCENT DE PAUL Rénovation complète 19 082,56
09002 GROUPE SCOLAIRE CHEVALIER BAYARD Remplacement jeux 13 659,6209004 ECOLE ELEMENTAIRE CHAPEAU ROUGE Dépose d'un jeu 221,52
Intervention sur le SSI 4 050,91DEPANNAGE 256,92
09005 ECOLE ELEMENTAIRE JEAN ZAY Mise en sécurité des sous sol de l'école élémentaire Jean Zay 96 848,49Raccordement des fluides, des réseaux, eaux vannes ,eaux pluviales et l'aménagement des extérieurs dans une zone antisismique
156 794,79
Création des réseaux pour l'alimentation d'une classe provisoire (bungalow) 1 071,00Reprise de maçonnerie et passivation des aciers des escaliers extérieurs 16 480,50Entretien des jeux de cour/sol souple 3 482,98Dépose jeux 462,56
09008 GROUPE SCOLAIRE HECTOR BERLIOZ Relocalisation provisoire des locaux de l'inspection 1 007,72Réfection des caniveaux des logements + étanchéité de la couverture du transformateur
12 818,53
09009 ECOLE MATERNELLE MAURICE CAREME Acquisition jeux 10 071,34
09010 GROUPE SCOLAIRE AUDREY HEPBURN Rénovation de 3 classes : électricité, peinture + montée d'escalier+circulation
27 860,63
Réfection de 5 salles de classes 74 811,19Réfection de 3 salles de classes, de 2 montées d’escaliers et de 4 couloirs
35 692,06
Entretien des jeux de cour/sol souple 1 618,8509011 GROUPE SCOLAIRE DE LA GARE D EAU Rénovation cour 18 044,27
Rénovation d'une salle de classe 7 846,9009012 GROUPE SCOLAIRE LES FOUGERES Modification des sanitaires de l'étage 2 679,65
Remplacement de chassis vitrés 12 836,95Entretien des jeux de cour/sol souple 2 354,69
09013 GROUPE SCOLAIRE LES ANEMONES Rénovation urgente du réseau enterré de chauffage percé entre le gymnase et
l'école primaire45 609,85
09017 GROUPE SCOLAIRE LES GERANIUMS Remplacement réseau distribution d'eau en acier galvanisé 5 997,89Entretien des jeux de cour 522,00Acquisition jeux 3 245,96
09019 GROUPE SCOLAIRE LES DAHLIAS Pose de cloisonnettes sanitaires 1 494,61Pose de tuyauteries de chauffage en pré-isolés entre la chaufferie et le bâtiment de la primaire A
19 837,76
Rénovation du réseau de chauffage percé enterré 63 834,60Entretien des jeux de cour 383,10
09020 ECOLE MATERNELLE LES EGLANTINES Entretien des jeux de cour/sol souple 588,67
09021 EX-GROUPE SCOLAIRE ANTONIN LABORDE Travaux espaces verts + équipements
25 127,27
09024 GROUPE SCOLAIRE FREDERIC MISTRAL Réaménagement de la cour de l'école maternelle 3 846,74Rénovation de la salle Isabelle (arrachage moquette et mise en place sol mince PVC)
20 012,79
Réfection de caniveaux d'évacuation des eaux pluviales 10 989,18
9e arrondissement
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 191
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
09025 GROUPE SCOLAIRE ALPHONSE DAUDET Amélioration de la régulation et remplacement des vannes 3 voies en
chaufferie19 328,78
Rénovation d'un logement gardien (Electricité, plomberie) 46 945,68Rénovation logement gardien : carrelage, menuiserie, revêtement PVC, peinture
16 613,53
Retrait de flocages, réfection des faux-plafonds et remplacement des luminaires dans l'école élémentaire
148 687,02
Rénovation du réseau de chauffage corrodé 20 382,21Entretien des jeux de cour/sol souple 735,84
09037 MAIRIE DU 9E ARRONDISSEMENT Changement de l'organigramme des clés de la Mairie 5 700,31Aménagement des bureaux du plateau 6 146,23Pose d'un désemboueur dans local technique 3 020,53Pose d'un robinet de puisage, et pose d'un caisson et boîte à lettres à l'extérieur
7 175,73
Aménagement local de rangement PLM 10 419,96Réfection de l'installation électrique des 2 logements des gardiens de la mairie
12 842,75
09040 SERVICES TECHNIQUES SAINT PIERRE DE VAISE
Complément dans le cadre réorganisation11 036,78
09045 PARC MONTEL Extension et réaménagement local ATM dans le bâtiment du Parc Montel 74 252,0609046 EAJE CHAMPVERT Modification du système de fermeture de la porte d'entrée de la crèche 2 510,9009047 CIMETIERE DE SAINT RAMBERT Mise en place contrôle d'accès avec serrures électroniques 2 880,47
09048 THEATRE NOUVELLE GENERATION ET BAINS DOUCHES
Travaux de mise en conformité et divers travaux d'accessibilité et d'amélioration énergétique
1 817,57
Installation d'un transformateur d'isolement 4 396,31Mise en conformité de la passerelle amovible, des échelles d'accès au grill et du quai de déchargement.modification des ouvrants menuiseries
3 324,42
Réparation des escaliers et des poutres béton plus mise en conformité suite à commission de sécurité
56 376,25
09049 MJC DUCHERE Remplacement des descentes d'eaux pluviales en fonte 9 942,85Modification du balisage de sécurité de la salle de spectacle 5 995,87Remplacement armoire chaufferie avec régulation 10 605,16Remplacement du parquet de la salle de spectacle 9 999,02
09052 CENTRE SOCIAL DE LA SAUVEGARDE Création de placards dans le vestiaire 8 015,76Remplacement porte entrée + déplacement tableau électrique + peinture 14 159,34Aménagement locaux territorialisation de l'éducation 87 231,09Modification du système de fermeture de la porte d'entrée de la crèche 1 871,91Pose d'un store screen intérieur dans le dortoir des bébés 1 004,45Installation digicode et serrures à code de la crèche 4 958,65Réaménagement des placards centre de loisirs 9 994,73Rénovation toilettes enfants rdc 574,80Remplacement volets roulants par volets roulants motorisés 9 023,45
09055 MAISON DE L ENFANCE ST RAMBERT Sécurité des balmes maison de l'enfance 11 000,00Remplacement de la conduite d'adduction d'eau principale du bâtiment avec reprise d'enrobés
37 418,66
09058 CENTRE SOCIAL DE CHAMPVERT Réorganisation de la zone d'accueil et remplacement de 2 fenêtres au Nord
28 330,85
09061 MAISON DE L ENFANCE DE LA DUCHERE Rénovation des circulations 19 640,66Remplacement porte d'entrée et fenêtres des bureaux 10 197,41
09064 COMPLEXE SPORTIF PIERRE AUDRY Réfection des parois intérieures du gymnase sur les 2 pignons au-dessus des
paniers de basket..5 998,68
Dépose bardage anti-intrusion, reprise barraudage et scellement jambes de force
5 958,80
09065 GYMNASE DE LA SAUVAGERE Réfection des relevés d'étanchéité sur toiture terrasse des vestiaires 7 266,60Migration de l'ancien automate de régulation BAS en Sigma 3 414,70
09066 STADE DE LA SAUVEGARDE Fourniture, montage et pose d'une tribune 204 places au stade de la
sauvegarde24 566,35
Régénération annuelle du terrain synthétique 1 656,90
09067 STADE GILBERT VIGNES Remplacement d'un radiateur gaz défectueux par un plus performant logement
gardien2 024,00
Régénération annuelle du terrain synthétique 1 500,4909068 PISCINE DE VAISE Travaux suite à d'importante fuite d'eau 31 066,61
Aménagement de l'acceuil des clubs 10 000,00Sécurisation- reprise de maçonnerie 29 869,39Réfection de l'étanchéité des goulottes, rénovation de carrelage et de joints sur les plages
5 159,46
Remplacement de la vidéosurveillance 44 389,80Remplacement sous compteur apport eau de ville pour le traitement d'eau 9 438,47Remplacement de carrelage 4 069,25Amélioration de l'accès aux tribunes 15 144,96Mise en sécurité du site 30 076,50Mise en conformité de l'installation électrique et remplacement des blocs de secours dans les vestiaires
17 654,03
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 192
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
09070 COMPLEXE SPORTIF DE LA DUCHERE Démolition et refection du tablier avant et après travaux piste d'athlétisme 69 528,40Mise en conformité et sécurité des tribunesA la demande de la CCSA
21 807,24
Remplacement de deux portails d'entrée 4 864,25Rénovation des courts de tennis en béton poreux 11 638,20Amélioration de site 24 093,05Aménagement d'un terrain en synthétique 11 370,64Réfection du drainage : création de fentes de suintement 25 086,36Régénération annuelle des terrains 3 684,91Mise en place nouvelle installation d'éclairage 56 224,07Reprise de carrelage dans la piscine 33 091,31Réfection de l'étanchéité et des sanitaires publics tribunes du stade 52 555,94
09073 ENSEMBLE SPORTIF DEUX AMANTS Régénération annuelle du terrain synthétique 406,7809074 TERRAIN DE LA SAUVAGERE Réfection fissures de la piste et du terrain de handball 6 994,6609076 GYMNASE JEAN ZAY Réfection étanchéité du gymnase et des vestiaires. 283,91
Remplacement 2 barrières pivotantes extérieures (sécurisation accès gymnase)
9 866,45
09091 EAJE BARTHELEMY BUYER Création de 2 ouvertures entre les dortoirs des moyens et des grands. 2 942,71Pose d'occulus sur les portes de l'atrium . 2 717,58
09097 GROUPE SCOLAIRE LES GRILLONS Transformation de la cantine en Self-Service 14 985,06Entretien des jeux de cour/sol souple 981,12
09098 EAJE ST RAMBERT Fourniture et pose d'une cabane extérieure pour rangement des jeux. 7 475,13Remplacement des volets roulants par des volets roulants motorisés dans salles activités
13 371,16
09102 TERRAIN Aménagement du terrain roquette 7 729,42Expertise de conseil et technique pour la mise en oeuvre de phytoremédiation pour projet aménagement
13 742,04
09107 CENTRE ADMINISTRATIF DE LA DUCHERE Travaux de Sécurité et modification du câblage 6 707,9109109 ENSEMBLE SPORTIF LA RHODIA Réaménagement clôture à l'entrée du stade Avenue B Buyer 6 246,70
Régénération annuelle du terrain 4 307,0409110 FORT DE LOYASSE Réfection du créneau en pierre du Fortin. 3 504,00
09111 COMPLEXE SOCIO-SPORTIF FAVIER Réfection salle de repos du personnel : électricité, peinture, plomberie et sols
1 589,00
Pose de faience sur les murs des douches des vestiaires 6 313,55Réfection étanchéité toiture 1 912,80Remplacement des luminaires vestiaires (amélioration éclairage+économie énergie)
8 372,43
09154 SQUARE DE LA FOURCADE Remplacement jeux et sol 43 183,4909156 PARC DU VALLON Réalisation de l'accès terrain de boules en béton désactivé 6 112,97
09157 MEDIATHEQUE MARCELINE DESBORDES VALMORE
Installation d'un interphone entre entrée de service et bureaux niveau 42 110,54
09272 GYMNASE FERBER Remplacement armoire chaufferie, CTA et régulation par matériel plus récent
17 357,71
09274 CINE DUCHERE ET LOCAUX CNR Refection de l'étancheité de la toiture terrasse 8 656,40Installation de mains courantes escalier accès salle de cinéma 0,00
09292 LOTS DE COPROPRIETE Isolation et ventilation du local des Objets trouvés 4 253,5809297 ECOLE MATERNELLE CHAPEAU ROUGE Acquisition jeu mat chapeau rouge 3 246,8809304 TERRAIN LOGIREL ET JARDINS FAMILIAUX Construction d'un mur de soutènement type Vauban 53 308,20
09306 CENTRE SOCIAL PIERRETTE AUGIER A ARCHIVER
Fresque extérieur, climatisation local serveur et stores dans bureaux du 1er étage
19 774,82
09321 GYMNASE DUCHERE Remplacement du climatiseur pour refroidissement du matériel technique 3 724,80Renforcement des murs de la salle de lutte 9 522,37
09340 LOCAL BIBLIOTHEQUE ET FUTUR PARC PUBLIC
Travaux de remise en état de locaux, électricité, plomberie, contrôles techniques règlementaires
20 364,87
09342 LOCAUX DIRECTION ECLAIRAGE PUBLIC Mise en place d'un équipement PMR relié à la centrale incendie 10 775,88Modification d'installations existantes 3 661,44
59009 AVENUE BEN GOURION Rénovation complète installation d'éclairage 100 196,7859025 BOULEVARD DE LA DUCHERE Rénovation complète de Balmont au plateau de la Duchère 41 485,10
59039 IMPASSE CHARAVAY Remplacement des 10 points lumineux type boule et des tubes haute tension
23 265,32
59080 PONT GEORGES CLEMENCEAU Mise en valeur Pont Clémenceau 6 120,0059132 RUE DES CONTREBANDIERS Rue des Contrebandiers 40 228,1759152 RUE DU CHATEAU DE LA DUCHERE Aménagement de cheminement jardin du Chateau Duchère 9 482,5859181 RUE LAURE DIEBOLD Réfection complète 52 095,3159213 SQUARE EDOUARD MOURIQUAND Suppression BF 6 130,5769001 ECLAIRAGE PUBLIC 9EME ARRDT Télégestion de l'éclairage quartier St Rambert 19 090,80
PUP Diébold - Marietton 22 475,85Suppression BF 14 959,47
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 193
EI Localisation Libellé travaux Réalisé 2015
ETATS DES INVESTISSEMENTS PAR ARRONDISSEMENT
INVESTISSEMENTS HORS AP
60026 ECLAIRAGE PUBLIC Suppression des lampes à incandescence 52 727,84Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public 111 526,01Suppression des lampes BF sur les pentes de la Croix-Rousse 15 753,12Rénovation de la mise en lumière du Pont Lafayette et de l'éclairage fonctionnel
374 061,84
Rénovation de l'éclairage des trémies des quais du Rhône rive droite 87 865,37Réfection définitive 2014 1er semestre 17 994,63Réfections définitives 2014 - 2e semestre 50 982,94Travaux mise en sécurité Secteur 3 - 2014 570,83Prototypes et essais 2014 21 864,61Réfections définitives 2015 32 248,69Prototypes et essais 2015 - essai in situ 37 964,14Travaux mise en sécurité S2 - 2015 14 513,04Travaux mise en sécurité S1 - 2015 14 445,74Suppression des BF - secteur 3 33 008,92Travaux mise en sécurité S4 - 2015 14 942,11Réfections définitives 2015 - 2e semestre 43 532,57
60036 CHEMINEMENTS VERTS 5EME ET 9EME ARRDT
Requalification paysagère des talus du chemin vert existant138 434,08
60052 ENSEMBLE DES EGLISES APPARTENANT A LA VILLE
Diagnostic sur les toitures des églises du secteur 7/83 219,78
Diagnostic sur les toitures des églises du secteur 1/2/4 5 443,97
99002 LOCAUX MAINTENANCE DGTB Condamnation de la cheminée du bâtiment B 484,80Condamnation des lanterneaux de la cave 13 078,83Mise en place d un contrôle d accès 9 892,94Amélioration et standardisation des programmations (Régulation des automates)
19 466,14
99007 DOMAINE DE CIBEINS Mise en conformité électrique 4 668,38
99016MUSEE HENRI MALARTRE Diagnostic étude de sol et béton armé pour la reconstruction du mur effondré
2 086,80
Reconstruction complète d'un mur de soutènement effondré. 17 232,85CABLAGE INFORMATIQUE POUR LE MUSEE AUTOMOBILE HENRI MALARTRE
619,82
99040 TRANSBORDEUR Mise en place d'une porte à 2 vantaux 580,32
99044TENNIS CLUB DE LYON ET STADE XAVIER GUILLEMET
Régénération annuelle du terrain synthétique350,30
99062 PLATEFORME DE STOCKAGE CORBAS Amélioration des conditions de travail des agents 32 136,92Remplacement de la toiture et des bardages amiantés 14 431,78Extension de l'alarme anti intrusion 7 387,19
99067 IMMEUBLE Mise en sécurité de l'installation électrique 7 090,2499072 BATIMENT INDUSTRIEL Aménagement du site 287 887,25
Hors Lyon
Tous arrondissements
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 194
ETAT DES RESTES A REALISER
Ville de Lyon - Compte Administratif 2015 - Etats Spéciaux d'Arrondissements 195