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Déclaration annuelledes émissions polluantes
- Rejets 2010 -
Établissement : RICOH INDUSTRIE FRANCEDate :Commune : WETTOLSHEIMCode postal : 68920
- 1 -
Section propriétés
Identité de l'exploitant(A)Nom de l'exploitant RICOH INDUSTRIE FRANCE
Forme juridique SAS
Numéro SIREN 341095735
Adresse du siège social 144 route de Rouffach
Code postal 68920
Ville WETTOLSHEIM
Pays France
Société mère RICOH COMPANY LTD
Informations relatives à l'établissement(B)Nom de l'établissement RICOH INDUSTRIE FRANCE
Adresse du site d'exploitation 144 ROUTE DE ROUFFACH
Code postal 68920
Ville WETTOLSHEIM
Nom du propriétaire M. Hubert SCHWANGER - Directeur d'Usine
Choix du référentiel géographique (0: WGS84, 1 :Lambert II )
oui
Coordonnées en Lambert II étendu X 969843.352967
Coordonnées en Lambert II étendu Y 2350653.03257
Activité principale de l'établissement Fabrication de matériel bureautique et de supports thermiques
Code APE 26.20Z
N° SIRET 34109573500021
Production annuelle 150233 copieurs, 438 millions de m2 de produits thermosensibles, 185107 cartouches recyclées et 1339 tde toner
Nombre d'installations 4 bâtiments de production
Nombre d'employés 1125
Informations complémentaires Lien vers le site internet de l'usine : http://www.ricoh-thermal.com/
Commentaire(s) de l'exploitant :Modification des activités du site: Arrêt définitif de l'activité de production de rouleaux de fusion en novembre 2010. Modification du
code APE: changement de 2823Z à 2620Z. [24/2/2011 16:12] [7/3/2011 11:25]
Informations complémentaires relatives à l'établissement(C)Numéro GIDIC d'identification de l'établissement ouautre numéro attribué par l'inspection
067.00583
Numéro SIGAL d'identification de l'établissement ouautre numéro attribué par l'inspectionC1 : L'établissement comporte au moins uneinstallation visée par la directive européennen°2003/87/CE (quotas d'émission de gaz à effet deserre)
non
Activité au sens de la directive Quotas- 2 -
Précision pour les installations de combustion deplus de 20MWC2 : L'établissement comporte au moins uneinstallation visée par l'annexe I du règlement (CE)N°166/2006 sur la création d'un registre européen desrejets et des transferts de polluants (dit règlementE-PRTR)
non
Activité au sens du règlement E-PRTRJustification décochage Activité E-PRTRC31 : au moins une installation de combustion depuissance supérieure à 20 MW th (rubrique 2910)
oui
C32 : une grande installation de combustion depuissance supérieure à 70 MW th (directive GIC2001/80/CE)
non
C33 : une installation d'incinération de déchetsindustriels (capacité supérieure à 10t/j)(rubrique 167C incinération ou 322 B4)
non
C34 : une installation consommant plus de 30t desolvant par an (directive "solvant" 1999/13/CE)
non
C35 : une usine d'incinération d'ordures ménagères(rubrique 322 B4)
non
C40-1 : Etablissement prélevant plus de 50 000 m3d'eau par an
non
C40-2 : Etablissement apportant à l'eau rejetée plusde 100 mégathermies par an pour les rejets en mer ou10 mégathermies par an pour les rejets en rivière,pour la période du 1er avril au 31 décembre
non
C41 : autosurveillance des émissions dans l'eau nonC42 : autosurveillance des émissions dans l'air ouiC43 : Etablissement possèdant au moins uneinstallation utilisant ou émettant des COV(-cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de 1èreou 2ème catégorie (phrases de risque R45, R46, R49,R60, R61) -cancérogènes halogénés de 3e catégorie(phrase de risque R40))
non
C44 : paiement de la TGAP rejets atmosphériques nonC45 : prévention du risque légionellose (présenced'au moins une tour aéroréfrigérante)
oui
C46-1 : installation produisant des déchets dangereuxen quantité supérieure à 10 t/an ou à 2 t/an pour lesétablissements « E-PRTR » (C2)
oui
C46-2 : installation produisant des déchets nondangereux en quantité supérieure à 2 000 t/an pourles établissements E-PRTR (C2)
non
C47 : installations de traitement de déchetsdangereux
non
C48 : installations de stockage, d'incinération, decompostage ou de méthanisation de déchets nondangereux
non
Capacité restanteC49 : installation exerçant une des operations detraitement de déchets suivantes : traitement en milieuterrestre (ex:épandage de boues) ou injection en
non
- 3 -
Section eau
Définition des types de rejet(D1)libellé Type de rejet 2 Volume annuel rejeté (m3) Nom de la station d'épuration
extérieureNom du milieu récepteur final Chaleur rejetée (Mth/an)
Commentaire(s) de l'exploitant :Les rejets industriels sont traités comme DIS (pas de rejet) [17/2/2011 14:58]
Informations sur les rejets dans l'eau(D2)libellé Type rejet Masse
émisetotale(kg)
Masse imp.(kg)
Masseaccidentelle
Référencede laméthode
Designationabrégée oubrèvedescriptionde laméthode
methodeutiliseeMasseémiseretenue(kg)
Rend.Epur.(%)
Rej. final(kg)
Norme(s)appliquée(s)
Valeur dela limite dequantification(en kg/m3)
Valeurmoyennedesmesures(en kg/m3)
Volume durejet (enm3)
Commentaire(s) de l'exploitant :Nous ne rejetons aucun effluent industriel (ils sont traités comme déchets) [17/2/2011 15:33]
Informations sur les prélèvements d'eau(E)prélèvement dans les eaux de surfaceprélèvement dans les eaux souterraines 83288.0
prélèvement d'un réseau de distribution 68006.0
prélèvement dans la mer ou l'océan (m3/an)Nombre de jours 355.0
Commentaire(s) de l'exploitant :Le volume prélevé dans les eaux souterraines correspond à l'eau pompée pour une activité de dépollution de la nappe. La baisse deconsommation d'eau du réseau de distribution est en partie imputable à la progressive baisse d'activité du Roller ainsi qu'aux efforts
d'optimisation des consommations d'eau pour les utilités du bâtiment Toner. [17/2/2011 15:24] [24/2/2011 16:20]
- 5 -
Rejet air
Emission des polluants atmosphériques(F)libellé Emissions
issue desfiches decalcul (kg)
Autreémission(kg)
Source autreémission
Emissions(kg)
Masseaccidentelle(kg)
Méthodeutilisée
Référencede laméthode
Designationde laméthode
Fiches decalcul
Norme(s)appliquée(s)
Valeur de lalimite dequantification(en kg/m3)
Valeurmoyennedes mesures(en kg/m3)
Volume durejet (en m3)
Hydrochlorofluorocarbures(HCFC)
98.8 0.0 98.8 C BMA Fluidesfrigorigènes
Composésorganiquesvolatils nonméthaniques(COVNM)
46368.9 0.0 46368.9 C BMA COV Globalsite
Hydrofluorocarbures(HFC)
37.0 0.0 37.0 C BMA Fluidesfrigorigènes
Oxydesd'azote(NOx = NO+ NO2) (eneq. NO2)
9484.24663 0.0 9484.24663 C NRO Citepa Coater,chaudières
Dioxyde decarbone(CO2)d'origine nonbiomasse
9010034.295270.0 9010034.29527 C NRO ADEME Coater,chaudières
Dioxyde decarbone(CO2)d'originebiomasse
0.0 0.0 0.0 C NRO Citepa Coater,chaudières
Oxydes desoufre (SOx= SO2 +SO3) (en eq.SO2)
79.03539 0.0 79.03539 C NRO Citepa Coater,chaudières
Méthane(CH4)
632.2831 0.0 632.2831 C NRO Citepa Coater,chaudières
Protoxyded'azote(N2O)
395.17694 0.0 395.17694 C NRO Citepa Coater,chaudières
Poussièrestotales(TSP)
809.0 M PER résultats desmesuresannuellesextrapoléssur l'année
(autre)
Commentaire(s) de l'exploitant :L'augmentation des émissions de COV est due à la prise en compte d'une nouvelle matière première pour l'activité de productionPapier Thermique (utilisée à près de 750T/an). Les émissions d'HCFC et de HFC correspondent aux fuites accidentelles sur les
installations de réfrigération et de climatisation. Augmentation des quantités de poussières car prise en compte d'un plus grand nombrede rejets lors de la dernière mesure réalisée conformément au projet d'Arrêté d'Autorisation d'Exploiter (41 rejets de poussières
analysés en 2010 contre 22 seulement en 2009). [22/2/2011 15:41] [25/2/2011 9:27] [3/3/2011 15:6] [21/3/2011 9:26]
emissions d'hydrofluorocarbures(G1)HFC -23HFC -32HFC -4310meeHFC -125HFC -134aHFC -152aHFC -143a
- 6 -
HFC -227eaHFC -365mfc
Emissions de perfluorocarbures(G2)PFC-14PFC-116C3F8C4F10C5F12C6F14HFE-7100
Emissions de composés organique volatils non méthaniques(G3)R40 halogéné 2.02
R45R46R49R60R61
- 7 -
CO2 quotas
Estimation des émissions liées à la combustion(J1)libellé Référent
combustibleInstallation Consommation
annuelleUnité La
consommationNiveauconsomationinférieur
PCI Unité PCI NiveauméthodePCI
NiveauméthodePCIinférieur
ProvenancePCI
Facteurd'émissionde CO2
Unité CO2 Le FE Niveau FEinférieur
Provenancedu facteurd'émission
Facteurd'oxydation
Niveaufacteuroxydation
Niveaufacteuroxydationinférieur
Provenancefacteuroxydation
Fractionbiomasse
Emissionaprésépuration
Estimation des émissions liées à la combustion(J2)Emission de dioxyde de carboneEmission CO2 PNAQJustificatif
Estimation des émissions liées au procédé(L1)libellé Installation Quantite
annuelle utiliséeou produite
Unité quantitéannuelle
Niveau méthodepour la quantitéannuelle
Niveau methodeinférieur quantité
Facteurd'émission ou decorrélation
unite Niveau méthodepour le FE
Niveau methodeinférieur facteurémission
Provenance dufacteurd'émission ou decorrélation
Facteurconversion CO2
Niveau méthodeconversion CO2
Provenancefacteurconversion CO2
Fractionbiomasse
émission
Estimation des émissiones liées au procédé(L2)Emission de dioxyde de carboneEmission CO2 PNAQJustificatif
Estimation des émissions totales de CO2 quotas de l'établissement(M)Emission de dioxyde de carbone (CO2) (en kg)Nom organisme vérificateur
- 8 -
Fiche calcul air : Coater
Description de l'installation.(H1)Date d'autorisation 26/07/1996
Localisation sur le site Machine de couchage de Papier Thermique
Activité(s) développée(s) Fabrication de papier et film thermosensibles. L'installation est composée de 29 brûleurs alimentant dessécheurs pour sécher le support (papier ou film) après enduction des sauces de couchage
Nature des équipements four(s) autre(s) que réacteur ou séchoir
Autres, précisezPour les chaudières utilisant un combustible solide,préciser le type de foyerPrécision du foyerquantité 14.8
Unité MW
quantité 437.74
unité (t, ...) Millions de m²
type de produit (clinker,...) produits thermosensibles
Nombre d'heures de fonctionnement PCN 7261.0
Hauteur de la cheminée 12 en mètres 15.5
Activités de l'installation si combustible(H21)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Niveau deméthodepour laconsommationannuelle
Niveaumethodeinférieur auniveaurequis dasnl'arrêté du28 juillet2005
Brut ou Sec Sur cendresou horscendres
Teneur eneau (en %)
Teneur encarbone (en%)
Teneur ensoufre (en%)
Teneur encendres (en%)
Teneur enchlore (en%)
PCI Unité PCI Niveau demethodepour le PCI
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu PCI
Fraction dela biomasse(0 à 100%de la teneuren carbone)
Typed'activité(combustion/procédé)
Massevolumiqueducombustible(t/m3)
301 : Gaznaturel
118064.0235 7 non 0 0 GJ/t non 0.0 1- 10 -
Activités de l'installation si procede(H22)libellé Procédé Quantité utilisée/produite Unité Précision Niveau de méthode pour la
quantité annuelleNiveau de méthode inférieurau niveau requis dansl'arrêté du 28 juillet 2005
Fraction de la biomasse (0 à100% de la teneur encarbone)
Type d'activité(combustion/procédé)
Masse volumique de laquantité de matière premièreou production (t/m3)
Emissions de l'installation si plan de gestion de solvant(H31)libellé Quantité (kg)
de solvantsorganiques, àl'Etat pur oudans desmélangesachetés, quiest utiliséedans lesinstallationspendant lapériode aucours delaquelle lebilanmassique estcalculé : (I1)
Quantité (kg)de solvantsorganiques àl'Etat pur oudans desmélangesrécupérés etréutiliséscommesolvants àl'entrée del'unité (lesolvantrecyclé estcomptéchaque foisqu'il est utilisépour exercerl'activité) : (I2)
Emissions(kg) dans lesgazrésiduaires :(O1)
Perte (kg) desolvantsorganiquesdans l'eau,compte tenu,le caséchéant, dutraitement deseauxrésiduairespour le calculprévu dansO5 : (O2)
Quantité (kg)de solvantsorganiquesqui subsistentsous formed'impuretésou de résidusdans lesproduits issusde l'opération: (O3)
Emissions(kg) noncaptées desolvantsorganiquesdans l'air.Celacomprend laventilationgénérale delocaux quis'accompagned'un rejet d'airdansl'environnementextérieur parles fenêtres,les portes, lesévents ou desouverturessimilaires :(O4)
Perte (kg) desolvantsorganiqueset/ou decomposésorganiquesdue à desréactionschimiques ouphysiques (ycompris deceux qui sontdétruits, parincinérationou d'autrestraitements degaz et deseauxrésiduaires,ou captés, parexemple parabsorption, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO5, O7 ou O8: (O5)
Solvantsorganiques(kg) contenusdans lesdéchetscollectés :(O6)
Solvantsorganiques,ou solvantsorganiquescontenusdans desmélanges,(kg) qui sontvendus ousont destinésà la vente entant queproduits ayantune valeurcommerciale :(O7)
Solvantsorganiques(kg) contenusdans desmélanges,récupérés envue d'uneréutilisation,mais nonutilisés àl'entrée del'unité, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO7 : (O8)
Solvantsorganiques(kg) libérésd'une autremanière : (O9)
Emissionsdiffuses ausens de ladirective1999/13/CE
Emissionstotales ausens de ladirective1999/13/CE
Dont émissiondans l'air
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Emissions de l'installation si facteur d'émission (combustion)(H32)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Facteurd'émission(kg/Gj)
Niveau deméthodepour lefacteurd'émissionCO2
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
Provenancedu facteurd'émission
Facteurd'oxydationdu carbone(ratio)
Niveau deméthodepour lefacteurd'oxydationdu carbone
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu facteurd'oxydationdu carbone
Emissionsannuelles(kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Référent ducombustibleH2
Référent ducombustibleH2
Oxydesd'azote(NOx = NO+ NO2) (eneq. NO2)
301 : Gaznaturel
118064.0235 GJ(gigajoule)
0.06 non Citepa non 7083.84141 1202001 1
Protoxyded'azote
301 : Gaznaturel
118064.0235 GJ(gigajoule)
0.0025 non Citepa non 295.16006 1202001 1
- 11 -
(N2O)
Dioxyde decarbone(CO2)
301 : Gaznaturel
118064.0235 GJ(gigajoule)
57.0 non Citepa non 6729649.3395 1202001 1
Oxydes desoufre (SOx= SO2 +SO3) (en eq.SO2)
301 : Gaznaturel
118064.0235 GJ(gigajoule)
5.0E-4 non Citepa non 59.03201 1202001 1
Méthane(CH4)
301 : Gaznaturel
118064.0235 GJ(gigajoule)
0.0040 non Citepa non 472.25609 1202001 1
Emissions de l'installation si mesure(H33)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Désignation dupoint de rejet
Débit annueldes effluents(Nm3/an)
Mesure encontinu du débit
Fréquence de lamesure du débit(nb/an)*
Concentrationmoyenne depolluant àl'émission aprèstraitement(kg/Nm3)
Unité Mesure encontinu de laconcentration
Fréquence desmesures deconcentration(nb/an)*
Niveau deméthode pour ladéterminationde CO2 par lamesure
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration (%)
Emissions de l'installation si facteur d'émission ou corrélation (hors combustible)(H34)libellé Matière
première ouproduction
Quantité dematièrepremière ouvolumed'activité
Unité dematièrepremière oudeproduction
Facteur decorrélation(kg/unitéd'activité)
Unité dufacteur decorrélation
Préciser Niveau deméthodepour lefacteur decorrélation
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
Provenancedu facteurdecorrélationutilisé
Facteur deconversiondu carbone(%)
Niveau deméthodepour lefacteur deconversiondu carbone
Provenancedu facteurdeconversiondu carbone
Emissionsannuelles(kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Référentmatièrepremière ouproductionH2
Référentmatièrepremière ouproductionH2
Emissions de l'installation si bilan matière(H35)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Description desintrants
Quantitésentrantes (kg)
Quantitéssortantes horsémissions enéquivalentintrants (kg)
Element surlequel est indexéle bilan matière
Teneur moyennede l'élémentdans les intrants(%)
Part de l'élémentdans le polluantémis (%)
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s) deréduction
Rendementglobald'épuration (%)
Fiche calcul air : chaudières- 12 -
Description de l'installation.(H1)Date d'autorisation 25/09/1996
Localisation sur le site 7 chaudières vapeur et eau chaude des bâtiments Papier Thermique, Toner, Photocopieurs et Roller
Activité(s) développée(s) Fabrication de papier et film thermosensibles - fabrication de toner - fabrication de copieurs et deconsommables pour cartouches de toner
Nature des équipements chaudière(s)
Autres, précisezPour les chaudières utilisant un combustible solide,préciser le type de foyerPrécision du foyerquantité 14.8
Unité MW
quantité 6.494
unité (t, ...) MW
type de produit (clinker,...) vapeur et eau chaude
Nombre d'heures de fonctionnement PCN 1.0
Hauteur de la cheminée 12 en mètres 17.5
Commentaire(s) de l'exploitant :Les heures de fonctionnement ne sont pas comptabilisées. [22/2/2011 16:17] La chaudière vapeur du bâtiment "Recyclage" (puissance 300kW) a été stoppée et démantelée en janvier 2011. [21/3/2011
9:35]
Activités de l'installation si combustible(H21)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Niveau deméthodepour laconsommationannuelle
Niveaumethodeinférieur auniveaurequis dasnl'arrêté du28 juillet2005
Brut ou Sec Sur cendresou horscendres
Teneur eneau (en %)
Teneur encarbone (en%)
Teneur ensoufre (en%)
Teneur encendres (en%)
Teneur enchlore (en%)
PCI Unité PCI Niveau demethodepour le PCI
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu PCI
Fraction dela biomasse(0 à 100%de la teneuren carbone)
Typed'activité(combustion/procédé)
Massevolumiqueducombustible(t/m3)
301 : Gaznaturel
40006.75361 7 non 0 0 GJ/t non 0.0 1
Activités de l'installation si procede(H22) - 13 -
libellé Procédé Quantité utilisée/produite Unité Précision Niveau de méthode pour laquantité annuelle
Niveau de méthode inférieurau niveau requis dansl'arrêté du 28 juillet 2005
Fraction de la biomasse (0 à100% de la teneur encarbone)
Type d'activité(combustion/procédé)
Masse volumique de laquantité de matière premièreou production (t/m3)
Emissions de l'installation si plan de gestion de solvant(H31)libellé Quantité (kg)
de solvantsorganiques, àl'Etat pur oudans desmélangesachetés, quiest utiliséedans lesinstallationspendant lapériode aucours delaquelle lebilanmassique estcalculé : (I1)
Quantité (kg)de solvantsorganiques àl'Etat pur oudans desmélangesrécupérés etréutiliséscommesolvants àl'entrée del'unité (lesolvantrecyclé estcomptéchaque foisqu'il est utilisépour exercerl'activité) : (I2)
Emissions(kg) dans lesgazrésiduaires :(O1)
Perte (kg) desolvantsorganiquesdans l'eau,compte tenu,le caséchéant, dutraitement deseauxrésiduairespour le calculprévu dansO5 : (O2)
Quantité (kg)de solvantsorganiquesqui subsistentsous formed'impuretésou de résidusdans lesproduits issusde l'opération: (O3)
Emissions(kg) noncaptées desolvantsorganiquesdans l'air.Celacomprend laventilationgénérale delocaux quis'accompagned'un rejet d'airdansl'environnementextérieur parles fenêtres,les portes, lesévents ou desouverturessimilaires :(O4)
Perte (kg) desolvantsorganiqueset/ou decomposésorganiquesdue à desréactionschimiques ouphysiques (ycompris deceux qui sontdétruits, parincinérationou d'autrestraitements degaz et deseauxrésiduaires,ou captés, parexemple parabsorption, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO5, O7 ou O8: (O5)
Solvantsorganiques(kg) contenusdans lesdéchetscollectés :(O6)
Solvantsorganiques,ou solvantsorganiquescontenusdans desmélanges,(kg) qui sontvendus ousont destinésà la vente entant queproduits ayantune valeurcommerciale :(O7)
Solvantsorganiques(kg) contenusdans desmélanges,récupérés envue d'uneréutilisation,mais nonutilisés àl'entrée del'unité, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO7 : (O8)
Solvantsorganiques(kg) libérésd'une autremanière : (O9)
Emissionsdiffuses ausens de ladirective1999/13/CE
Emissionstotales ausens de ladirective1999/13/CE
Dont émissiondans l'air
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Emissions de l'installation si facteur d'émission (combustion)(H32)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Facteurd'émission(kg/Gj)
Niveau deméthodepour lefacteurd'émissionCO2
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
Provenancedu facteurd'émission
Facteurd'oxydationdu carbone(ratio)
Niveau deméthodepour lefacteurd'oxydationdu carbone
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu facteurd'oxydationdu carbone
Emissionsannuelles(kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Référent ducombustibleH2
Référent ducombustibleH2
Dioxyde decarbone(CO2)
301 : Gaznaturel
40006.75361 GJ(gigajoule)
57.0 non ademe non 2280384.95577 1199681 1
Oxydesd'azote(NOx = NO+ NO2) (eneq. NO2)
301 : Gaznaturel
40006.75361 GJ(gigajoule)
0.06 non Citepa non 2400.40522 1199681 1
Oxydes desoufre (SOx= SO2 +
301 : Gaznaturel
40006.75361 GJ(gigajoule)
5.0E-4 non Citepa non 20.00338 1199681 1- 14 -
SO3) (en eq.SO2)
Protoxyded'azote(N2O)
301 : Gaznaturel
40006.75361 GJ(gigajoule)
0.0025 non Citepa non 100.01688 1199681 1
Méthane(CH4)
301 : Gaznaturel
40006.75361 GJ(gigajoule)
0.0040 non Citepa non 160.02701 1199681 1
Emissions de l'installation si mesure(H33)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Désignation dupoint de rejet
Débit annueldes effluents(Nm3/an)
Mesure encontinu du débit
Fréquence de lamesure du débit(nb/an)*
Concentrationmoyenne depolluant àl'émission aprèstraitement(kg/Nm3)
Unité Mesure encontinu de laconcentration
Fréquence desmesures deconcentration(nb/an)*
Niveau deméthode pour ladéterminationde CO2 par lamesure
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration (%)
Emissions de l'installation si facteur d'émission ou corrélation (hors combustible)(H34)libellé Matière
première ouproduction
Quantité dematièrepremière ouvolumed'activité
Unité dematièrepremière oudeproduction
Facteur decorrélation(kg/unitéd'activité)
Unité dufacteur decorrélation
Préciser Niveau deméthodepour lefacteur decorrélation
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
Provenancedu facteurdecorrélationutilisé
Facteur deconversiondu carbone(%)
Niveau deméthodepour lefacteur deconversiondu carbone
Provenancedu facteurdeconversiondu carbone
Emissionsannuelles(kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Référentmatièrepremière ouproductionH2
Référentmatièrepremière ouproductionH2
Emissions de l'installation si bilan matière(H35)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Description desintrants
Quantitésentrantes (kg)
Quantitéssortantes horsémissions enéquivalentintrants (kg)
Element surlequel est indexéle bilan matière
Teneur moyennede l'élémentdans les intrants(%)
Part de l'élémentdans le polluantémis (%)
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s) deréduction
Rendementglobald'épuration (%)
Fiche calcul air : Fluides frigorigènes
Description de l'installation.(H1) - 15 -
Date d'autorisation 26/07/1996
Localisation sur le site Les 4 bâtiments du site possèdent des équipements de réfrigération
Activité(s) développée(s) Fluides émis lors de fuites accidentelles par les installations de réfrigération ou de climatisation
Nature des équipements autre(s) équipement(s)
Autres, précisez Groupes frigorifiques - installations de climatisation
Pour les chaudières utilisant un combustible solide,préciser le type de foyerPrécision du foyerquantité 0.0
Unité kg
quantité 1825.875
unité (t, ...) kg
type de produit (clinker,...) fluides frigorigènes
Nombre d'heures de fonctionnement PCN 0.0
Hauteur de la cheminée 12 en mètres 0.0
Activités de l'installation si combustible(H21)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Niveau deméthodepour laconsommationannuelle
Niveaumethodeinférieur auniveaurequis dasnl'arrêté du28 juillet2005
Brut ou Sec Sur cendresou horscendres
Teneur eneau (en %)
Teneur encarbone (en%)
Teneur ensoufre (en%)
Teneur encendres (en%)
Teneur enchlore (en%)
PCI Unité PCI Niveau demethodepour le PCI
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu PCI
Fraction dela biomasse(0 à 100%de la teneuren carbone)
Typed'activité(combustion/procédé)
Massevolumiqueducombustible(t/m3)
Activités de l'installation si procede(H22)libellé Procédé Quantité utilisée/produite Unité Précision Niveau de méthode pour la
quantité annuelleNiveau de méthode inférieurau niveau requis dansl'arrêté du 28 juillet 2005
Fraction de la biomasse (0 à100% de la teneur encarbone)
Type d'activité(combustion/procédé)
Masse volumique de laquantité de matière premièreou production (t/m3)
Emissions de l'installation si plan de gestion de solvant(H31)libellé Quantité (kg)
de solvantsorganiques, àl'Etat pur ou
Quantité (kg)de solvantsorganiques àl'Etat pur ou
Emissions(kg) dans lesgazrésiduaires :
Perte (kg) desolvantsorganiquesdans l'eau,
Quantité (kg)de solvantsorganiquesqui subsistent
Emissions(kg) noncaptées desolvants
Perte (kg) desolvantsorganiqueset/ou de
Solvantsorganiques(kg) contenusdans les
Solvantsorganiques,ou solvantsorganiques
Solvantsorganiques(kg) contenusdans des
Solvantsorganiques(kg) libérésd'une autre
Emissionsdiffuses ausens de ladirective
Emissionstotales ausens de ladirective
Dont émissiondans l'air
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
- 16 -
dans desmélangesachetés, quiest utiliséedans lesinstallationspendant lapériode aucours delaquelle lebilanmassique estcalculé : (I1)
dans desmélangesrécupérés etréutiliséscommesolvants àl'entrée del'unité (lesolvantrecyclé estcomptéchaque foisqu'il est utilisépour exercerl'activité) : (I2)
(O1) compte tenu,le caséchéant, dutraitement deseauxrésiduairespour le calculprévu dansO5 : (O2)
sous formed'impuretésou de résidusdans lesproduits issusde l'opération: (O3)
organiquesdans l'air.Celacomprend laventilationgénérale delocaux quis'accompagned'un rejet d'airdansl'environnementextérieur parles fenêtres,les portes, lesévents ou desouverturessimilaires :(O4)
composésorganiquesdue à desréactionschimiques ouphysiques (ycompris deceux qui sontdétruits, parincinérationou d'autrestraitements degaz et deseauxrésiduaires,ou captés, parexemple parabsorption, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO5, O7 ou O8: (O5)
déchetscollectés :(O6)
contenusdans desmélanges,(kg) qui sontvendus ousont destinésà la vente entant queproduits ayantune valeurcommerciale :(O7)
mélanges,récupérés envue d'uneréutilisation,mais nonutilisés àl'entrée del'unité, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO7 : (O8)
manière : (O9) 1999/13/CE 1999/13/CE
Hydrochlorofluorocarbures(HCFC)
98.8 98.8 98.8 98.8 98.8
Hydrofluorocarbures(HFC)
37.0 37.0 37.0 37.0 37.0
Emissions de l'installation si facteur d'émission (combustion)(H32)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Facteurd'émission(kg/Gj)
Niveau deméthodepour lefacteurd'émissionCO2
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
Provenancedu facteurd'émission
Facteurd'oxydationdu carbone(ratio)
Niveau deméthodepour lefacteurd'oxydationdu carbone
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu facteurd'oxydationdu carbone
Emissionsannuelles(kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Référent ducombustibleH2
Référent ducombustibleH2
Emissions de l'installation si mesure(H33)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Désignation dupoint de rejet
Débit annueldes effluents(Nm3/an)
Mesure encontinu du débit
Fréquence de lamesure du débit(nb/an)*
Concentrationmoyenne depolluant àl'émission aprèstraitement(kg/Nm3)
Unité Mesure encontinu de laconcentration
Fréquence desmesures deconcentration(nb/an)*
Niveau deméthode pour ladéterminationde CO2 par lamesure
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration (%)
Emissions de l'installation si facteur d'émission ou corrélation (hors combustible)(H34)libellé Matière
première ouQuantité dematière
Unité dematière
Facteur decorrélation
Unité dufacteur de
Préciser Niveau deméthode
Niveau deméthode
Provenancedu facteur
Facteur deconversion
Niveau deméthode
Provenancedu facteur
Emissionsannuelles
Nature de(s)équipement(s)
Rendementglobal
Référentmatière
Référentmatière
- 17 -
production première ouvolumed'activité
première oudeproduction
(kg/unitéd'activité)
corrélation pour lefacteur decorrélation
inférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
decorrélationutilisé
du carbone(%)
pour lefacteur deconversiondu carbone
deconversiondu carbone
(kg) de réduction d'épuration(%)
première ouproductionH2
première ouproductionH2
Emissions de l'installation si bilan matière(H35)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Description desintrants
Quantitésentrantes (kg)
Quantitéssortantes horsémissions enéquivalentintrants (kg)
Element surlequel est indexéle bilan matière
Teneur moyennede l'élémentdans les intrants(%)
Part de l'élémentdans le polluantémis (%)
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s) deréduction
Rendementglobald'épuration (%)
Fiche calcul air : COV Global site
Description de l'installation.(H1)Date d'autorisation 26/07/1996
Localisation sur le site Dans les 4 bâtiments de production
Activité(s) développée(s) Emissions de COV issues des 4 bâtiments (Thermique, Toner, Recycling building et Photocopieurs) pardes activités de production et maintenance (entretien, nettoyage, dégraissage)
Nature des équipements autre(s) équipement(s)
Autres, précisez produits chimiques émettant ou pouvant émettre des COV
Pour les chaudières utilisant un combustible solide,préciser le type de foyerPrécision du foyerquantité 0.0
Unité t
quantité 0.0
unité (t, ...) t
type de produit (clinker,...) COV
Nombre d'heures de fonctionnement PCN 0.0
Hauteur de la cheminée 12 en mètres 1.0
- 18 -
Commentaire(s) de l'exploitant :La "capacité maximale autorisée" ne tient pas compte des émissions diffuses. "Le volume d'activité de l'année" est difficilement estimable car il dépend de l'utilisation de matières premières, de produits de
nettoyage, de dégraissage, de peinture et de colle. [24/2/2011 14:55]
Activités de l'installation si combustible(H21)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Niveau deméthodepour laconsommationannuelle
Niveaumethodeinférieur auniveaurequis dasnl'arrêté du28 juillet2005
Brut ou Sec Sur cendresou horscendres
Teneur eneau (en %)
Teneur encarbone (en%)
Teneur ensoufre (en%)
Teneur encendres (en%)
Teneur enchlore (en%)
PCI Unité PCI Niveau demethodepour le PCI
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu PCI
Fraction dela biomasse(0 à 100%de la teneuren carbone)
Typed'activité(combustion/procédé)
Massevolumiqueducombustible(t/m3)
Activités de l'installation si procede(H22)libellé Procédé Quantité utilisée/produite Unité Précision Niveau de méthode pour la
quantité annuelleNiveau de méthode inférieurau niveau requis dansl'arrêté du 28 juillet 2005
Fraction de la biomasse (0 à100% de la teneur encarbone)
Type d'activité(combustion/procédé)
Masse volumique de laquantité de matière premièreou production (t/m3)
Emissions de l'installation si plan de gestion de solvant(H31)libellé Quantité (kg)
de solvantsorganiques, àl'Etat pur oudans desmélangesachetés, quiest utiliséedans lesinstallationspendant lapériode aucours delaquelle lebilanmassique estcalculé : (I1)
Quantité (kg)de solvantsorganiques àl'Etat pur oudans desmélangesrécupérés etréutiliséscommesolvants àl'entrée del'unité (lesolvantrecyclé estcomptéchaque foisqu'il est utilisépour exercerl'activité) : (I2)
Emissions(kg) dans lesgazrésiduaires :(O1)
Perte (kg) desolvantsorganiquesdans l'eau,compte tenu,le caséchéant, dutraitement deseauxrésiduairespour le calculprévu dansO5 : (O2)
Quantité (kg)de solvantsorganiquesqui subsistentsous formed'impuretésou de résidusdans lesproduits issusde l'opération: (O3)
Emissions(kg) noncaptées desolvantsorganiquesdans l'air.Celacomprend laventilationgénérale delocaux quis'accompagned'un rejet d'airdansl'environnementextérieur parles fenêtres,les portes, lesévents ou desouverturessimilaires :(O4)
Perte (kg) desolvantsorganiqueset/ou decomposésorganiquesdue à desréactionschimiques ouphysiques (ycompris deceux qui sontdétruits, parincinérationou d'autrestraitements degaz et deseauxrésiduaires,ou captés, parexemple parabsorption, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO5, O7 ou O8: (O5)
Solvantsorganiques(kg) contenusdans lesdéchetscollectés :(O6)
Solvantsorganiques,ou solvantsorganiquescontenusdans desmélanges,(kg) qui sontvendus ousont destinésà la vente entant queproduits ayantune valeurcommerciale :(O7)
Solvantsorganiques(kg) contenusdans desmélanges,récupérés envue d'uneréutilisation,mais nonutilisés àl'entrée del'unité, àconditionqu'ils nesoient pascomptés dansO7 : (O8)
Solvantsorganiques(kg) libérésd'une autremanière : (O9)
Emissionsdiffuses ausens de ladirective1999/13/CE
Emissionstotales ausens de ladirective1999/13/CE
Dont émissiondans l'air
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Composésorganiquesvolatils nonméthaniques
46836.6 0.0 9648.9 0.0 0.0 0.0 0.0 467.7 0.0 0.0 36720.0 36720.0 46368.9 46368.9- 19 -
(COVNM)
Emissions de l'installation si facteur d'émission (combustion)(H32)libellé Libelle du
combustibleConsommationannuelle
Unité Facteurd'émission(kg/Gj)
Niveau deméthodepour lefacteurd'émissionCO2
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
Provenancedu facteurd'émission
Facteurd'oxydationdu carbone(ratio)
Niveau deméthodepour lefacteurd'oxydationdu carbone
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du28 juillet2005
Provenancedu facteurd'oxydationdu carbone
Emissionsannuelles(kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Référent ducombustibleH2
Référent ducombustibleH2
Emissions de l'installation si mesure(H33)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Désignation dupoint de rejet
Débit annueldes effluents(Nm3/an)
Mesure encontinu du débit
Fréquence de lamesure du débit(nb/an)*
Concentrationmoyenne depolluant àl'émission aprèstraitement(kg/Nm3)
Unité Mesure encontinu de laconcentration
Fréquence desmesures deconcentration(nb/an)*
Niveau deméthode pour ladéterminationde CO2 par lamesure
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration (%)
Emissions de l'installation si facteur d'émission ou corrélation (hors combustible)(H34)libellé Matière
première ouproduction
Quantité dematièrepremière ouvolumed'activité
Unité dematièrepremière oudeproduction
Facteur decorrélation(kg/unitéd'activité)
Unité dufacteur decorrélation
Préciser Niveau deméthodepour lefacteur decorrélation
Niveau deméthodeinférieur auniveaurequis dansl'arrêté du31 mars2008
Provenancedu facteurdecorrélationutilisé
Facteur deconversiondu carbone(%)
Niveau deméthodepour lefacteur deconversiondu carbone
Provenancedu facteurdeconversiondu carbone
Emissionsannuelles(kg)
Nature de(s)équipement(s)de réduction
Rendementglobald'épuration(%)
Référentmatièrepremière ouproductionH2
Référentmatièrepremière ouproductionH2
Emissions de l'installation si bilan matière(H35)libellé Part des
émissionsassociée à lacombustion (%)
Part desémissionsassociée auxprocédés (%)
Description desintrants
Quantitésentrantes (kg)
Quantitéssortantes horsémissions enéquivalentintrants (kg)
Element surlequel est indexéle bilan matière
Teneur moyennede l'élémentdans les intrants(%)
Part de l'élémentdans le polluantémis (%)
Emissionsannuelles (kg)
Emissions autitre du PNAQissues de lacombustion (kg)
Emissions autitre du PNAQissues desprocédés (kg)
Nature de(s)équipement(s) deréduction
Rendementglobald'épuration (%)
- 20 -
Section sol
Émissions de polluants dans le sol(S)libellé Emission (kg) Masse accidentelle
(kg)Méthode utilisée Référence de la
méthodeDesignation abrégéeou brève descriptionde la méthode
Norme(s)appliquée(s)
Valeur de la limitede quantification (enkg/m3)
Valeur moyenne desmesures (en kg/m3)
Section dechets
Production des déchets dangereux(N11)libellé Désignation
usuelleQuantitéproduite
Méthodeutilisée
Référencede laméthode
Designationabrégée oubrèvedescriptionde laméthode
Filièred'élimination
Département Pays Nom del'établissementassurantl'élimination/lavalorisation
Adresse del'établissementassurantl'élimination/lavalorisation
Adresse del'établissementréceptionnantle déchet
Identifiantdechet
Numéro denotifiaction
200121 tubesfluorescentset autresdéchetscontenantdu mercure
0.141 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
R5 Haut-Rhin 401
130113 autres huileshydrauliques
1.0 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
R9 Meurthe-et-Moselle 256
160601 accumulateursau plomb
4.3 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
R4 Oise 315
180103 déchets dontla collecte etl'éliminationfont l'objetdeprescriptionsparticulièresvis-à-vis desrisquesd'infection
0.035 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Bas-Rhin 350
160601 accumulateursau plomb
11.124 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
R4 Rhône 315
200119 pesticides 0.039 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Haut-Rhin 400
080111 déchets depeintures etverniscontenantdes solvantsorganiquesou d'autressubstancesdangereuses
0.013 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Moselle 121
130502 bouesprovenantdeséparateurseau/hydrocarbures
1.8 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D9 Doubs 272
160709 déchetscontenantd'autres
45.108 M PER Somme destonnagesfigurant sur
D10 Moselle 320- 21 -
substancesdangereuses
les BSD
200121 tubesfluorescentset autresdéchetscontenantdu mercure
0.24 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
R5 Bas-Rhin 401
160506 produitschimiquesdelaboratoire àbase de oucontenantdessubstancesdangereuses,y comprislesmélanges deproduitschimiquesdelaboratoire
0.112 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Haut-Rhin 312
140603 autressolvants etmélanges desolvants
0.032 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Moselle 285
080111 déchets depeintures etverniscontenantdes solvantsorganiquesou d'autressubstancesdangereuses
0.019 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Haut-Rhin 121
080409 déchets decolles etmasticscontenantdes solvantsorganiquesou d'autressubstancesdangereuses
0.0010 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Meuse 136
140603 autressolvants etmélanges desolvants
0.0020 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Meuse 285
140603 autressolvants etmélanges desolvants
0.013 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Haut-Rhin 285
130105 huileshydrauliquesnon chlorées(émulsions)
0.446 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Haut-Rhin 251
130110 huileshydrauliquesnon chloréesà baseminérale
0.125 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Haut-Rhin 253
150110 emballagescontenantdes résidusdesubstancesdangereusesoucontaminéspar de telsrésidus
21.24 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
D10 Bas-Rhin 288
160601 accumulateursau plomb
3.4 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
R4 Ardennes 315
150110 emballagescontenantdes résidusdesubstancesdangereusesoucontaminéspar de telsrésidus
4.35 M PER Somme destonnagesfigurant surles BSD
R5 Haut-Rhin 288
Commentaire(s) de l'exploitant :- 22 -
Gisement moins important de déchets boues et concentrats issus des résidus de sauces de couchage de l'activité thermique (volumesdivisés par 2 en 2010). [25/2/2011 11:9] [25/2/2011 11:9]
Quantité totale de déchets dangereux(N12)Quantité totale de déchets dangereux produits (t/an) 93.54
Production des déchets non dangereux(N21)libellé Catégorie de
déchetQuantité produite Méthode utilisée Référence de la
méthodeDesignationabrégée ou brèvedescription de laméthode
Filièred'élimination
Département Pays Identifiant dechet
03 03 99 : déchetsnon spécifiésailleurs
51.82 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Isère déchets nonspécifiés ailleurs
03 03 99 : déchetsnon spécifiésailleurs
26.9 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Jura déchets nonspécifiés ailleurs
08 01 12 : déchetsde peintures ouvernis autres queceux visés à larubrique 08 01 11
0.058 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Haut-Rhin déchets depeintures ouvernis autres queceux visés à larubrique 08 01 11
08 01 20 :suspensionsaqueusescontenant de lapeinture ou duvernis autres quecelles visées à larubrique 08 01 19
0.941 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Isère suspensionsaqueusescontenant de lapeinture ou duvernis autres quecelles visées à larubrique 08 01 19
16 01 03 : pneushors d'usage
0.052 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
R5 ALLEMAGNE pneus horsd'usage
08 03 18 : déchetsde tonerd'impressionautres que ceuxvisés à la rubrique08 03 17
6.54 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Haut-Rhin déchets de tonerd'impressionautres que ceuxvisés à la rubrique08 03 17
15 01 06 :emballages enmélange
0.108 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Moselle emballages enmélange
03 03 99 : déchetsnon spécifiésailleurs
627.44 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Moselle déchets nonspécifiés ailleurs
03 03 99 : déchetsnon spécifiésailleurs
144.13 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D8 Côte-d'Or déchets nonspécifiés ailleurs
20 01 25 : huileset matièresgrassesalimentaires
16.0 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D8 Haut-Rhin huiles et matièresgrassesalimentaires
15 02 03 :absorbants,matériaux filtrants,chiffonsd'essuyage etvêtements deprotection autresque ceux visés àla rubrique15 02 02
0.48 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Haut-Rhin absorbants,matériaux filtrants,chiffonsd'essuyage etvêtements deprotection autresque ceux visés àla rubrique15 02 02
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
77.83 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R3 Oise déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
10.34 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R3 Bas-Rhin déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
4985.336 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R3 Haut-Rhin déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
249.068 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R5 Haut-Rhin déchets de sableet d'argile
- 23 -
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
453.345 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R1 Haut-Rhin déchets de sableet d'argile
Déchets de bois 4 : Déchets debois
275.796 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R3 Bas-Rhin stériles autres queceux visés auxrubriques01 03 04 et01 03 05
Déchets de bois 4 : Déchets debois
39.15 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R3 Haut-Rhin stériles autres queceux visés auxrubriques01 03 04 et01 03 05
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
2.82 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R1 Bas-Rhin déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
27.7 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R4 Seine-Maritime déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
184.917 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R4 Haut-Rhin déchets de sableet d'argile
20 01 30 :détergents autresque ceux visés àla rubrique20 01 29
0.0060 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Bas-Rhin détergents autresque ceux visés àla rubrique20 01 29
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
89.24 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Isère déchets de sableet d'argile
10 03 05 : déchetsd'alumine
0.564 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Moselle déchets d'alumine
08 03 18 : déchetsde tonerd'impressionautres que ceuxvisés à la rubrique08 03 17
89.24 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Isère déchets de tonerd'impressionautres que ceuxvisés à la rubrique08 03 17
03 03 99 : déchetsnon spécifiésailleurs
1445.85 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Haut-Rhin déchets nonspécifiés ailleurs
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
7.66 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
D10 Meuse déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
7.94 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R5 Meurthe-et-Moselle déchets de sableet d'argile
03 03 99 : déchetsnon spécifiésailleurs
1932.2 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Bas-Rhin déchets nonspécifiés ailleurs
08 01 20 :suspensionsaqueusescontenant de lapeinture ou duvernis autres quecelles visées à larubrique 08 01 19
0.934 M PER Somme destonnages figurantsur les BSD
D10 Haut-Rhin suspensionsaqueusescontenant de lapeinture ou duvernis autres quecelles visées à larubrique 08 01 19
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
12.734 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R4 Bas-Rhin déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
7.66 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R1 Meuse déchets de sableet d'argile
Déchets banalsdes entreprises
9 : Déchets banalsdes entreprises
11.9 M NRO Relevé destonnages sur lesfactures
R1 Pas-de-Calais déchets de sableet d'argile
Quantité totale de déchets non dangereux(N22)Quantité totale de déchets non dangereux produits(t/an)
10786.699
Nomenclature- 24 -
Traitement des déchets dangereux(N31)libellé Désignation usuelle Département Pays Quantité admise Quantité traitée Filière de traitement Identifiant dechet
Quantité totale de déchets dangereux traités(N32)Quantité totale de déchets dangereux traités (t/an)
Traitement des déchets non dangereux(N41)libellé Filière de traitement Quantité département Quantité hors département Quantité étranger Quantité traitée
Quantité totale de déchets non dangereux taités(N42)Quantité totale de déchets non dangereux traités(t/an)
0.0
Nomenclature
- 25 -
Section Anomalies
Ensemble des anomalies de la déclaration(Anomalies)F Polluant : Hydrofluorocarbures (HFC) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 37.0 Valeur année
précédente : 10.0
F Polluant : Composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur annéecourante : 46368.9 Valeur année précédente : 14914.15
F Polluant : Poussières totales (TSP) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 809.0 Valeur annéeprécédente : 177.523
F Polluant : Méthane (CH4) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 632.283 Valeur année précédente :6950.129
F Polluant : Hydrochlorofluorocarbures (HCFC) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Emissions (kg) Valeur année courante : 98.8 Valeurannée précédente : 44.5
N11 Dechets dangereux : détergents contenant des substances dangereuses (200129) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur annéecourante : néant Valeur année précédente : 0.06
N11 Dechets dangereux : suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses (080119) Alerte : Aucunevaleur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.457
N11 Dechets dangereux : absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par dessubstances dangereuses (150202) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.281
N11 Dechets dangereux : gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses (160504) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour lacolonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.211
N11 Dechets dangereux : huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale (130204) Alerte : Aucune valeur saisie cette année pour la colonne Quantitéproduite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.028
N11 Dechets dangereux : déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses (080117) Alerte : Aucunevaleur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.0030
N11 Dechets dangereux : huiles hydrauliques non chlorées à base minérale (130110) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produiteValeur année courante : 0.125 Valeur année précédente : 1.8
N11 Dechets dangereux : produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire(160506) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : 0.112 Valeur année précédente : 0.05
N11 Dechets dangereux : huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) (130105) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite Valeurannée courante : 0.446 Valeur année précédente : 2.588
N11 Dechets dangereux : déchets contenant d'autres substances dangereuses (160709) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produiteValeur année courante : 45.108 Valeur année précédente : 93.106
N11 Dechets dangereux : piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles (200133) Alerte : Aucunevaleur saisie cette année pour la colonne Quantité produite Valeur année courante : néant Valeur année précédente : 0.49
N21 Dechets non dangereux : stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05 (01 03 06) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonneQuantité produite Valeur année courante : 314.946 Valeur année précédente : 249.5
N21 Dechets non dangereux : déchets de sable et d'argile (01 04 09) Alerte : Variation importante entre les deux dernières années pour la colonne Quantité produite Valeur annéecourante : 6128.49 Valeur année précédente : 8807.576
Commentaire(s) de l'exploitant :Ecart: Méthane (CH4) Division du coefficient d'émission par un facteur 10 car prise en compte de 4 g/GJ (comme indiqué dans le
rapport OMINEA publié sur le site du Citepa) contre 0.04kg/GJ utilisé en 2009. Tableau N1: Les groupages de DIS en petites quantitésne contiennent pas chaque année les mêmes catégories de déchets d'où l'absence de certains tonnages pour les références de
nomenclatures déchets cités et l'augmentation des volumes pour d'autres (huiles par exemples). [25/2/2011 10:47] [25/2/2011 11:0]
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