121
General Distribution OCDE/GD(96)13 DATA REQUIREMENTS FOR REGISTRATION OF BIOPESTICIDES IN OECD MEMBER COUNTRIES: SURVEY RESULTS OECD ENVIRONMENT MONOGRAPH No. 106 ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT Paris 1996 28712 Document complet disponible sur OLIS dans son format d'origine Complete document available on OLIS in its original format

General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

  • Upload
    others

  • View
    3

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

General Distribution OCDE/GD(96)13

DATA REQUIREMENTS FOR REGISTRATION OF BIOPESTICIDES IN OECD MEMBERCOUNTRIES: SURVEY RESULTS

OECD ENVIRONMENT MONOGRAPH No. 106

ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT

Paris 1996

28712

Document complet disponible sur OLIS dans son format d'origine

Complete document available on OLIS in its original format

Page 2: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

2

Page 3: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

OECDENVIRONMENTMONOGRAPH

No. 106

DATA REQUIREMENTS FOR REGISTRATION OFBIOPESTICIDES IN OECD MEMBER COUNTRIES:

SURVEY RESULTS

Environment Directorate

ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT

Paris 1996

3

Page 4: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Also published in the Environment Monograph series:

Environment Monograph No. 77, DataRequirements for Pesticide Registration inOECD Member Countries: Survey Results(1992)

Environment Monograph No. 105, Report ofthe OECD Workshop on EnvironmentalHazard/Risk Assessment (1995)

Environment Monograph No. 108, FinalReporton the OECD Pilot Project to ComparePesticide Data Reviews (1995)

For a complete list of OECD EnvironmentalHealth and Safety publications, please seepage 115.

© OECD 1996

Applications for permission to reproduce or translate all or part of this material should be made to:Head of Publications Service, OECD, 2 rue André-Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France

4

Page 5: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

OECD ENVIRONMENT MONOGRAPHS

The Environment Monograph series makestechnical documents prepared by the OECDEnvironment Directorate available to the public.For a complimentary copy of this document,contact the Environmental Health and SafetyDivision, OECD Environment Directorate, 2 rueAndré-Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France.

Fax: (33-1) 45 24 16 75

E-mail: [email protected]

http://www.oecd.org/

5

Page 6: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

6

Page 7: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Foreword

This Environment Monograph presents the results of a survey of data requirementsfor the registration of biological pesticides (or "biopesticides") in OECD Member countries.The survey was conducted as part of the OECD Pesticide Programme in 1993-1994. Itfocused primarily on specific testing requirements for micro-organisms used for plantprotection, including organisms that have been genetically modified (GMOs). The survey alsocollected information on countries’ overall regulatory approach to other types and uses ofbiopesticides.

The purpose of the survey was to develop an inventory of current national datarequirements for biopesticides, in order to prepare for future efforts to increase theinternational harmonization of these requirements. The long-term goal is to enhance Membercountries’ ability to use each other’s evaluations of pesticide data, so that they can share thework of registration and re-registration. Greater international harmonization of datarequirements will also reduce trade barriers between countries, as well as reducing duplicativechemicals testing by industry.

The Joint Meeting of the Chemicals Group and the Management Committee of theSpecial Programme on the Control of Chemicals recommended that this document bederestricted. It is being published on the responsibility of the Secretary-General of the OECD.

7

Page 8: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

8

Page 9: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Contents

Résumé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Survey Method . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Responding Countries . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Survey Results: Part 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

Products Identified as Biopesticides (Table A) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19Requirements for Plant Protection Products (Table B) . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19Requirements for Non-plant Protection Products (Table C) . . . . . . . . . . . . . . . 20Tier Testing of Micro-organisms (Table D) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Supplemental Requirements for Non-indigenous and

Genetically-engineered Organisms (Tables E and F) . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Status of Data Requirements (Table A) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Policies and Programmes to Promote Biopesticides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Registered Products . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24

Survey Results: Part 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Responses from the European Commission and EU Member States . . . . . . . 26Limitations of the Matrices . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Summary of Part 2 Findings . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Annexes

Annex 1 Tables Showing Individual Countries’ Responses to Part 1of the Questionnaire: The Registration Process . . . . . . . . . . . . . . . . 31

Annex 2 Biopesticides Registered in OECD Countries for PlantProtection and Other Uses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

Annex 3 Individual Countries’ Responses to Part 2 of the Questionnaire . . . . . . 75

Annex 4 Summary of Responses to Part 2 of the Questionnaire . . . . . . . . . . . . 99

Environmental Health and Safety Publications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115

9

Page 10: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

10

Page 11: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Résumé

Introduction

Le présent rapport contient les résultats d’une enquête de l’OCDE dans ses paysMembres sur les données requises pour l’homologation des pesticides biologiques ou«biopesticides». L’enquête portait principalement sur les essais spécifiques requis pour lesmicro-organismes à usage phytosanitaire, y compris les organismes génétiquement modifiés(OGM). L’enquête a également recueilli des informations sur l’approche réglementairegénérale des pays concernant les autres types de biopesticides et leurs utilisations.

Cette enquête a été menée en 1993-1994 dans le cadre du Programme de l’OCDEsur les Pesticides. Il s’agissait de répertorier les données requises pour l’homologation desbiopesticides dans chaque pays, afin de préparer les futurs efforts d’harmonisation desdonnées requises au niveau international. L’objectif à long terme consiste à augmenter lacapacité des pays de l’OCDE à utiliser de manière réciproque les évaluations des données ;cela leur permettra de se répartir la charge de l’homologation des pesticides et de sonrenouvellement. Une plus grande harmonisation internationale des données requises réduiraégalement les obstacles aux échanges entre les pays et la duplication des essais (doubleemplois dans les essais) sur les produits chimiques réalisés par l’industrie pour être enconformité avec les diverses exigences des pays.

Méthode de l’enquête

L’enquête s’est appuyée sur un questionnaire conçu par le Secrétariat de l’OCDEavec l’aide d’un comité consultatif composé de représentants de l’Allemagne, de la Suède,de la Commission Européenne (CE) et de l’industrie des pesticides. Des experts des Etats-Unis, du Canada et du Programme de l’OCDE sur la Biotechnologie ont également révisé lequestionnaire.

Le questionnaire comportait deux parties. La partie 1 concernait tous les types etusages des biopesticides, usages phytosanitaires (agriculture, horticulture, forêts, ...) et autresusages (usages domestiques, santé publique, contrôle professionnel des insectes et animauxnuisibles, ...). La partie 1 s’intéressait à l’approche réglementaire générale des paysconcernant sept catégories de pesticides pouvant être considérés comme «biologiques» parceque remplissant l’un des deux critères suivants : (1) ils sont vivants, ou (2) ils existentnaturellement. Les pesticide concernés étaient les :

11

Page 12: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

micro-organismes tels que les bactéries, les algues, les fungi, les virus et lesprotozoaires ;phéromones ;régulateurs de croissance des insectes ;régulateurs de croissance des plantes ;extraits de plantes ; macro-organismes tels que les nématodes, lesacariens et les insectes prédateurs ; etplantes transgéniques, modifiées pour avoir des propriétés pesticides.

Dans la partie 1, il était également demandé aux pays de fournir des informationsgénérales sur :

les données requises pour les OGM, les ingrédients neutres et les organismesnon-indigènes ;l’utilisation des essais séquentiels ; etles politiques d’encouragement au développement et/ou à l’utilisation desbiopesticides.

En dernier lieu, la partie 1 demandait aux pays de fournir une liste de tous lesbiopesticides homologués et de soumettre des copies des données requises et des lignesdirectrices publiées.

La partie 2 du questionnaire s’intéressait exclusivement aux usages phytosanitairesdes micro-organismes . Il était demandé de fournir une liste spécifique des données requisespour l’homologation des micro-organismes, y compris les OGM, pour les usagesphytosanitaires. Les pays devaient compléter des séries de tableaux concernant les donnéesrequises pour les domaines d’essai suivants :

identité et propriétés biologiques ;fonction, mode d’action et manutention ;propriétés physico-chimiques ;fabrication, contrôle qualité et méthodes analytiques ;résidus ;efficacité ;toxicologie, pathogénicité et infectivité ;écotoxicologie ; etdevenir dans l’environnement.

Après avoir rempli les tableaux de la partie 2, les pays étaient invités à indiquer pourchaque élément de données : (1) si la conformité aux principes de Bonnes Pratiques deLaboratoire (BPL) était requise, (2) si des conseils pour mener les études étaient disponibles,et (3) la fréquence avec laquelle l’élément de données considéré était demandé. Lequestionnaire comportait une liste détaillée des éléments de données pouvant figurer danschaque domaine d’essai, et laissait aux pays la possibilité d’ajouter d’autres éléments.

12

Page 13: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Pays ayant répondu à l’enquête

Le questionnaire a été envoyé à tous les pays Membres de l’OCDE et à la CE enseptembre 1993. Quatorze pays Membres, la Hongrie (pays en voie de transition économiqueà l’OCDE) et la CE ont complété le questionnaire. Les pays Membres ayant répondu sont lessuivants : Allemagne, Australie, Autriche, Canada, Danemark, Etats-Unis, Finlande, Italie,Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Suède et Royaume-Uni. Deux autres paysMembres, la France et la Suisse, n’ont pas complété le questionnaire mais ont fourni desdocuments réglementaires et des listes de biopesticides homologués. Le Portugal a égalementenvoyé une liste de micro-organismes homologués pour un usage phytosanitaire.

Réponses à l’enquête : Partie 1

Les réponses des pays à la partie 1 du questionnaire sont présentées dans lestableaux A-F en Annexe 1.

Produits identifiés comme biopesticides (Tableau A)

Les 15 pays qui ont répondu à l’enquête et la CE ont tous indiqué qu’ils identifiaientles micro-organismes comme des biopesticides. Onze d’entre eux ont également désigné lesmacro-organismes et trois pays les plantes transgéniques. Quatre pays ont identifié lesphéromones, les régulateurs de croissance et les extraits de plantes comme desbiopesticides. Enfin, plusieurs pays ont fait remarquer qu’un pesticide devait être unorganisme vivant pour être «biologique». Certains pays et la CE ont déclaré que leurlégislation et/ou réglementation n’utilise pas le terme de «pesticide biologique».

Données requises pour les produits phytosanitaires (Tableau B)

En dépit de ces différences de terminologie, les pays tendent à aborder les donnéesrequises pour l’homologation des biopesticides de façon similaire, c’est-à-dire sous laréglementation des pesticides, en particulier pour les micro-organismes, les régulateurs decroissance, les extraits de plantes et, dans une certaine mesure, pour les phéromones. Lasituation est plus contrastée pour les macro-organismes et les plantes transgéniques.

L’enquête montre également que la plupart des pays différencient les organismesvivants des organismes non-vivants pour les données d’essai, ces dernières étant similairesou différentes des données requises pour homologuer les pesticides chimiques. Tous ontrépondu que des données étaient requises sur les ingrédients neutres des biopesticides.

13

Page 14: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Données requises pour les produits à usages autres que phytosanitaires (Tableau C)

L’approche réglementaire des pays concernant les biopesticides pour les usagesautres que phytosanitaires est plus divergente ; cette conclusion n’est pas surprenante dansla mesure où la même divergence existe dans le cas des pesticides chimiquesconventionnels.

Là encore, comme pour les produits phytosanitaires, les pays tendent à différencierles produits vivants des produits non-vivants pour les données requises pour leshomologations. Tous requièrent également des données sur les ingrédients neutres.

Essais séquentiels sur les micro-organismes (Tableau D)

La plupart des réponses montrent que les pays appliquent des essais séquentielssoit de façon formelle, soit au cas par cas, dans les domaines de la toxicologie, pathogénicité,infectivité, écotoxicologie et du devenir environnemental. Seuls six pays utilisent les essaisséquentiels pour la mesure des résidus.

Données supplémentaires requises pour les organismes non-indigènes et lesorganismes génétiquement modifiés (OGM) (Tableaux E et F)

Dix pays requièrent, de façon générale ou au cas par cas, des informationssupplémentaires sur les organismes non-indigènes (par exemple le devenir et lecomportement dans l’environnement, les effets écotoxicologiques), informations qui ne sontnormalement pas demandées pour les organismes indigènes. Dix pays et la CE requièrentégalement des données supplémentaires pour l’homologation des OGM (par rapport auxorganismes qui existent naturellement).

Politiques et programmes pour promouvoir les biopesticides

La quasi-totalité des pays qui ont répondu à l’enquête ont déclaré avoir desprogrammes ou politiques, en sus du développement de nouvelles données requises pourl’homologation, destinés à encourager le développement et l’utilisation des biopesticides. Desprogrammes de promotion de la gestion de protection intégrée dans l’agriculture et/ou lesforêts semblent être l’approche la plus largement utilisée.

Réponses à l’enquête : Partie 2

Les réponses des pays à la partie 2 du questionnaire sont présentées dans deuxséries de tableaux en Annexes 3 et 4. Le cas échéant, les tableaux font la distinction entreles données requises pour la substance active ou la formulation, pour les usages extérieursou intérieurs et pour les usages alimentaires ou non-alimentaires.

14

Page 15: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Les tableaux en Annexe 3 présentent les réponses individuelles des pays. Lestableaux en Annexe 4 proposent un résumé de ces réponses.

Résumé des conclusions de la Partie 2

Les réponses à l’enquête suggèrent que de nombreux de pays ont adopté uneapproche similaire pour organiser les données requises pour les micro-organismes, et qu’ilstendent s’intéresser aux mêmes domaines d’essai ou catégories d’étude. L’enquête révèledes différences pour les données requises dans certains domaines d’essai, en particulier lespropriétés physico-chimiques, l’écotoxicologie et le devenir dans l’environnement. L’enquêtesouligne également le fait que les pays n’ont pas tous la même approche pour l’homologationdes OGM.

L’enquête a également mis en évidence des différences fondamentales entre lesdonnées requises pour les micro-organismes et celles requises pour les pesticides chimiquestraditionnels.

Conclusion

L’enquête a montré que l’homologation de différents types de biopesticides est encours dans les pays Membres de l’OCDE. Un nombre substantiel de biopesticides ont étéhomologués pour les produits phytosanitaires et un nombre plus restreint pour les produitsautres que ceux qui servent à la protection des plantes. La plupart des pays qui ont réponduont établi des données requises pour les micro-organismes, et certains l’ont également faitpour d’autres types de biopesticides. Beaucoup ont déclaré que l’établissement de donnéesrequises différentes était l’un des éléments de leur programme national pour promouvoirl’homologation et l’utilisation des biopesticides.

Les résultats de l’enquête suggèrent qu’un noyau commun de données minimumpourrait être proposé pour les micro-organismes, en s’appuyant sur le recoupement déjàexistant dans les données requises de chaque pays. Les réponses ont également suggéréle besoin de travailler pour harmoniser les données requises pour les phéromones, pourlesquelles les pays semblent adopter des approches différentes.

15

Page 16: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

16

Page 17: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Introduction

This report presents the results of an OECD survey of Member countries’ datarequirements for the registration of biological pesticides, or "biopesticides". The surveyfocused principally on specific testing requirements for micro-organisms used for plantprotection, including organisms that have been genetically modified (GMOs). The survey alsocollected information about countries’ overall regulatory approach to other types and uses ofbiopesticides.

This survey was conducted as part of the OECD Pesticide Programme during 1993-1994. Its purpose was to develop an inventory of current national data requirements forbiopesticides, in order to prepare for future efforts to increase international harmonization ofthese requirements. The long-term goal of OECD work on pesticides is to increase Membercountries’ ability to use each other’s evaluations of pesticide data, so that they can share thework of registration and re-registration. Greater international harmonization of datarequirements will also reduce trade barriers between countries, as well as duplicative testingof chemicals by industry to comply with diverse national regulatory requirements.

Survey Method

The survey was based on a questionnaire designed by the OECD Secretariat withthe assistance of an advisory committee composed of representatives from Germany,Sweden, the European Commission (EC), and the pesticide industry. Experts from Canada,the United States, and the OECD Secretariat also reviewed drafts of the questionnaire.

The questionnaire was divided into two parts. Part 1 covered all biopesticide typesand uses, i.e. both plant protection (e.g. agriculture, horticulture and forestry) and non-plantprotection (e.g. household, public health, and professional pest control). Part 1 asked aboutcountries’ regulatory approach to seven categories of pesticides that could be consideredbiological because they are alive and/or naturally occurring. These included:

micro-organisms such as bacteria, algae, fungi, viruses and protozoa;pheromones ;insect growth regulators ;plant growth regulators ;plant extracts ;macro-organisms such as nematodes, mites and predatory insects; andtransgenic plants that have been modified to have pesticidal properties.

17

Page 18: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Part 1 also requested general information on:

requirements for GMOs, inert ingredients, and non-indigenous organisms;use of tier testing; andpolicies to encourage the development and/or use of biopesticides.

Finally, Part 1 asked countries to list all biopesticides they have registered, and tosubmit copies of published data requirements and guidelines.

Part 2 of the questionnaire focused exclusively on plant protection uses of micro-organisms . Part 2 requested a specific listing of data requirements for registration of micro-organisms, including GMOs, for plant protection uses. Countries were asked to complete aseries of matrices showing their requirements in the following test areas:

identity and biological properties;function, mode of action, and handling;physical-chemical properties;manufacturing, quality control, and analytical methods;residues;efficacy;toxicology, pathogenicity, and infectivity;ecotoxicology; andenvironmental fate.

When completing the Part 2 matrices, countries were asked to indicate for each dataelement: (1) whether compliance with principles of Good Laboratory Practice was required,(2) whether guidance for conducting the study was available, and (3) whether the dataelement was always, frequently (in more than 80 per cent of registration submissions), lessfrequently (in fewer than 80 per cent of registration submissions), or never required. Thequestionnaire contained an extensive listing of possible data elements in each test area, andprovided space for countries to include additional elements.

Responding Countries

The questionnaire was sent to all OECD Member countries and the EC in September1993. Fifteen Member countries and the EC, as well as Hungary (an OECD Partner-In-Transition), completed it. The Member countries were: Australia, Austria, Canada, Denmark,Finland, France, Germany, Italy, Japan, the Netherlands, New Zealand, Norway, Sweden, theUnited Kingdom, and the United States. Switzerland submitted regulatory documents and listsof biopesticides registered, but did not complete the questionnaire. Portugal also submitteda list of micro-organisms registered for plant protection uses.

18

Page 19: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Survey Results: Part 1

Countries’ responses to Part 1 of the questionnaire are presented in Tables A-F inAnnex 1. The summaries below (both the text and Tables 1-8) were developed from thesetables.

Products Identified as Biopesticides (Table A)

The survey began by asking countries to list categories of products they identified asbiopesticides. All 16 countries and the EC indicated that they identified micro-organisms asbiopesticides. Eleven countries also listed macro-organisms (of these, one country noted thatonly products for public health use were regulated, and another said that nematodes were theonly macro-organism regulated); three countries listed transgenic plants. Four countries alsoidentified pheromones, growth regulators, and plant extracts as biopesticides. Severalcountries noted that, to be "biological", a pesticide must be a living organism. A number ofcountries, as well as the EC, stated that their laws and/or regulations did not apply the term"biological pesticide".

Requirements for Plant Protection Products (Table B)

Despite these differences in terminology, survey respondents tended to approachbiopesticide registration and data requirements similarly, especially for plant protection uses.As shown in Table 1 below, all 17 survey respondents said they required micro-organisms,growth regulators, and plant extracts used for plant protection to be registered under pesticidelaw. Fourteen required or would in future require the registration of pheromones for pestcontrol (uses other than monitoring). Six countries also required or would require registrationof pheromones for monitoring and forecasting, while eight countries and the EC did not (inpractice, however, one respondent noted that pheromones used for monitoring were also usedfor mating disruption and other pest control measures and therefore would be registered). Bycontrast, only six of the respondents said they required or would require macro-organisms andtransgenic plants to be registered under pesticide law.

The survey responses showed a clear trend for countries to differentiate, in theirtesting requirements for plant protection products, between living and non-living organisms.Most respondents said they applied the same data requirements used for chemical pesticidesto growth regulators and plant extracts. Data requirements for viable micro-organisms, macro-organisms and transgenic plants were generally different, although many respondents saidthey were often based on requirements for chemicals. Approximately half the respondentssaid they used chemical data requirements for pheromones and non-viable micro-organisms;the other half said their requirements were different. All responding countries said theyrequired data on inert ingredients in biopesticides, and approximately half had established datarequirements for pre-registration field testing.

19

Page 20: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Table 1Registration of Biopesticides for Plant Protection

(Number of Countries with Requirement)

pesticide type registrationrequired bypesticidelaw

reviewrequiredunder otherlaw orprogramme

registrationnotrequired

registration notnow requiredbut will be infuture

data requirements forregistration are the same as ordifferent from those forchemical pesticides

datarequirementsestablishedfor pre-registrationfield testing

same different

micro-organisms

naturallyoccurring

viable 17 17 8

non-viable 17 7 10 8

geneticallymodified

viable 17 10 15 10

non-viable 17 6 5 11 10

other

pheromones monitoring 6 8 1 6 3 4

other uses 14 3 1 8 5 5

insect growth regulators 17 16 1 7

plant growth regulators 17 16 1 7

plant extracts 17 17 7

macro-organisms 5 2 8 1 7 4

transgenic plants 3 10 3 3 8 7

Requirements for Non-plant Protection Products (Table C)

Countries’ regulatory approaches to biopesticides for non-plant protection uses weremore divergent than their approaches to plant protection products, a finding that was notsurprising since the same pattern occurred in the case of chemical pesticides. The mostimportant difference was in the requirement to register products. As shown in Table 2 below,just ten of the survey respondents currently required registration, under national pesticide law,of growth regulators, plant extracts, and non-viable naturally occurring micro-organisms. Stillfewer countries required such registration of pheromones, viable naturally occurring micro-organisms, and GMOs. The remaining countries either regulated the products under anotherlaw, did not require them to be registered, or might require registration in the future. Bycomparison, all 17 survey respondents required registration of products in these fivecategories for plant protection use.

As was seen with plant protection products, countries treated living and non-livingproducts differently in setting data requirements for registration. Table 2 shows that themajority of the countries responding to this question said their requirements for non-plantprotection uses of growth regulators and plant extracts were the same as their requirementsfor chemical pesticides, while their requirements for viable micro-organisms were different.Countries diverged most sharply in their approach to pheromones and non-viable micro-

20

Page 21: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

organisms: some treated them like chemicals, applying the same data requirements forregistration, and others established separate requirements. Fewer than half the respondingcountries had established pre-registration field testing requirements for the various types ofbiopesticides, but all respondents said they required data on inert ingredients.

Table 2Registration of Biopesticides for Non-plant Protection Uses

(Number of Countries with Requirement)

pesticide type registrationrequired bypesticidelaw

reviewrequiredunder otherlaw orprogramme

registrationnot required

registration notcurrentlyrequired but willbe in future

data requirements forregistration are the sameas or different fromthose for chemicalpesticides

datarequirementsare establishedfor pre-registrationfield testing

same different

micro-organisms

naturallyoccurring

viable 9 4 1 3 1 11 4

non-viable 10 4 1 2 6 8 5

geneticallymodified

viable 8 10 1 2 0 13 8

non-viable 9 8 1 2 4 9 8

other

pheromones monitoring 3 1 7 1 5 3 4

other uses 7 2 5 2 7 4 5

insect growth regulators 10 2 2 2 10 3 5

plant extracts 10 3 1 3 10 3 4

An issue which arose during the course of the survey was only partially dealt within countries’ responses, but it raises some interesting questions. This concerns therelationship between countries’ data requirements for biopesticides registered for plantprotection, and their requirements for the same pesticides when they are registered for non-plant protection uses. The survey found three overall approaches. First, there were countrieswhich did not require registration of biopesticides for non-plant protection uses, and whichtherefore had "different" data requirements for the different uses. Second, there wereexamples like the EC, which had developed separate data requirements for plant protectionproducts (whether chemical or biological), for biocides (chemical or biological), and for micro-organisms. However, it should be noted that these "different" sets of data requirements werelikely to overlap in at least some study areas. Finally, there were countries which used thesame basic set of data requirements for all product uses, but which tailored the requirementsto the particular use undergoing registration. A key question not answered by thesurvey – which would be important for future work on harmonized data sets – is the extentto which general data requirements tailored to specific uses were substantially different from

21

Page 22: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

requirements developed separately for separate uses. A second unanswered questionconcerns the way the data requirements were implemented, the circumstances under whichsome were waived, and how this contributed to the creation of distinct sets of requirementsfor different use patterns.

Tier Testing of Micro-organisms (Table D)

The questionnaire asked countries to indicate whether they used tier testing in theirdata requirements for micro-organisms on a formal or case-by-case basis. (Tier testing refersto the use of a stepped testing sequence, in which tests in higher tiers are required only ifspecified hazard levels were exceeded at earlier stages.) As seen in Table 3 , most surveyrespondents said they applied tier testing on either a formal or case-by-case basis todetermine toxicity, pathogenicity, infectivity, ecotoxicity and environmental fate. However, justseven countries used tier testing for residues. A total of six countries had developed or werein the process of developing formal testing tiers.

Table 3Tier Testing of Micro-organisms (Number of Countries Using Tiers)

test area formal tiers case-by-case

residues 1 6

toxicity 4 9

pathogenicity 2 10

infectivity 2 10

ecotoxicity 5 9

environmental fate 4 9

Supplemental Requirements for Non-indigenous and Genetically-engineered Organisms(Tables E and F)

The survey found that ten countries required, either generally or on a case-by-casebasis, information on non-indigenous organisms that was not normally required for indigenousorganisms. The supplemental information generally concerned fate and behaviour in theenvironment or ecotoxicological effects. Eleven respondents including the EC had additionalpolicies or registration requirements, not normally required for naturally occurring organisms,for GMOs.

22

Page 23: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Status of Data Requirements (Table A)

The questionnaire asked countries to submit copies of data requirements developedseparately for biopesticides, along with guidelines and other supporting documents. As seenin Table 4 , the responses showed that several countries had developed data requirementsand/or guidelines for registration of one or more categories of biopesticide.

Table 4Availability of Data Requirements and/or Guidelines

final data requirements or guidelines are available for:

micro-organisms macro-organisms pheromones otherbiopesticides

ECAustriaFranceHungaryItalyThe NetherlandsNew ZealandUnited KingdomUnited States

HungaryNew Zealand(nematodes)

HungaryUnited States

HungaryUnited States

draft data requirements or guidelines are available for:

micro-organisms macro-organisms pheromones otherbiopesticides

AustraliaCanadaSweden

CanadaSweden

AustraliaCanada

Australia

Policies and Programmes to Promote Biopesticides

Nearly all the countries responding to the survey said they had some kind ofprogramme or policy, apart from development of separate data requirements, intended toencourage the development and use of biopesticides. These included research anddevelopment of biological controls, activities to promote their use in agriculture and forestry,and measures to facilitate registration of biopesticides, such as lower fees or faster registrationprocesses. Countries’ programmes to promote integrated pest management can also resultin increased use of biological controls. Table 5 gives an overview of the different types ofprogrammes and policies that were being carried out by the survey respondents.

23

Page 24: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Table 5Policies and Programmes to Promote Biopesticides

programmes and policies to promote biologicalpesticides

countries

shorter registration process France, United States

priority for registration United States

reduced registration fees United Kingdom

government initiatives to promote use of biologicalcontrols and integrated pest management in agricultureand/or forestry, including:

research/development of new products and methodsdevelopment of guidelines for integrated pestmanagementextension, training, and subsidies to assist thetransition from conventional to biodynamic andecological farminglaws requiring farmers to limit the use of chemicalpesticides, increase use of integrated pestmanagement methodssystems to provide farmers with information onintegrated pest management methods

Australia, Austria, Canada,Finland, France, Germany,Italy, Japan, theNetherlands, Sweden,United Kingdom

Registered Products

Nearly all the countries responding to the survey provided a list of biopesticidesregistered, or in the registration process, for plant protection or other uses. These sometimeslengthy lists confirmed that registration of biopesticides – particularly micro-organisms andpheromones – was actively underway in OECD Member countries. A compilation of theindividual country lists, organised by biopesticide type and use, is provided in Annex 2.Table 6 gives an overview of the number of countries with registrations of different types ofproducts.

24

Page 25: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Table 6Types of Biopesticides Registered

type of biopesticide use pattern number of countries withregistered products

micro-organism plant protection 17

non-plant protection 11

pheromone plant protection 9

non-plant protection 3

growth regulator plant protection 6

non-plant protection 3

plant extract plant protection 8

macro-organism non-plant protection 5

Survey Results: Part 2

Responses to Part 2 of the questionnaire, focusing on data requirements forregistration of micro-organisms for plant protection, are displayed in two sets of matrices inAnnexes 3 and 4. The matrices follow the questionnaire’s format, with a separate matrix foreach of the nine test areas and a comprehensive list of data elements in each area. Whereappropriate, the matrices distinguish between data requirements for the active ingredient vs.the formulation, for indoor uses vs. outdoor uses, and for food/feed uses vs. non-food/non-feed uses.

The matrices also indicate:

how often each data element is required during registration;

whether compliance with principles of Good Laboratory Practice is required;

whether test guidelines for specific data elements were available; and

whether additional comments were provided by the country.

(Owing to the number and length of individual countries’ comments, they have notbeen included in this document; they are, however, available on request from the OECDSecretariat at the address shown on page 5.)

25

Page 26: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

The matrices in Annex 3 show individual countries’ responses. The matrices inAnnex 4 summarise those responses by indicating the number of countries that required eachdata element.

Responses from the European Commission and EU Member States

The changing situation in the European Union (EU) with respect to pesticide datarequirements complicated the analysis of the survey results. As the EC explained, variabledata requirements will operate in the EU until the year 2003, with:

new active substances, re-evaluated old active substances, and productscontaining them covered by the requirements of Directive 91/414/EEC; and

national data requirements or Directive 91/414/EEC covering old activesubstances not yet re-evaluated and plant protection products containing them.

Responses from both the EU Member States and the EC are shown in the matricesin Annex 3. The summary matrices in Annex 4, however, include only the responses from theEC and do not show individual EU countries’ replies except in those cases where a countryspecifically added a data element to the original list. (In the latter situation, responses areshown in parentheses.) EC responses are counted as 12, to reflect the anticipatedcompliance of EU countries with the EEC Directive. The responses of Austria, Finland andSweden are listed with those of the non-European Union countries, because they had not yetjoined the EU at the time of the survey.

Limitations of the Matrices

The limitations inherent in this type of survey should be kept in mind when reviewingthe data requirement matrices. The box-ticking approach can provide a useful overview ofdata requirements and a starting point for future work, but it cannot capture the complexity ofpesticide testing and the use of judgment that accompanies countries’ implementation of theirdata requirements. For both scientific and practical reasons, most countries exercise someflexibility in their acceptance of pesticide data and in their waiving of certain requirements incertain cases. Moreover, registration of micro-organisms is a relatively new exercise, andsome countries found it difficult to complete the matrices because they had registered only ahandful of products and therefore could not say with certainty how often a data element wasrequired.

In an effort to reflect the complexity and uncertainty of the situation, most countriesadded comments to the matrices. These comments, noted in the matrices with a "c", weretoo numerous to include in this report but are available on request from the OECD Secretariat.Other countries and the EC simply marked data elements with an "X" rather than indicatingwhether they were always, frequently, or less frequently required. It should thus be kept inmind that the matrices are intended only to provide an overview and starting point forharmonization, and not to serve as a definitive description of the registration of micro-organisms.

26

Page 27: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Summary of Part 2 Findings

The survey responses suggest that many countries had adopted a similar approachto structuring their data requirements for micro-organisms, and that they tended to emphasizethe same test areas or study categories. The survey reveals some differences in requirementsin certain test areas, most notably physical-chemical properties, ecotoxicology andenvironmental fate. It also underscores the fact that not all countries were taking the sameapproach to registration of GMOs. An overview of the survey findings for each study area ispresented in Table 7 .

The survey also highlights the key differences between data requirements for micro-organisms and requirements for traditional chemical pesticides, as shown in Table 8 .

Conclusion

The survey found that registration of various types of biopesticides was well underwayin OECD Member countries. Respondents had registered a considerable number ofbiopesticides for plant protection and a smaller number for non-plant protection uses. Mosthad established separate data requirements for micro-organisms, and some had done so forother biopesticide types. Many respondents said the establishment of separate datarequirements was one element of their country’s programme to promote registration and useof biopesticides.

The survey found that many countries had adopted a similar approach to structuringtheir data requirements for micro-organisms, and that they tended to emphasize the same testareas or study categories. Nevertheless, the survey revealed some differences in requirementsin certain test areas, most notably physical-chemical properties, ecotoxicology andenvironmental fate. It also showed that some countries required additional tests or additionalreview (e.g. under a second law or by a second regulatory body) for GMOs.

The survey results suggest that a minimum "common core data set" could beproposed for micro-organisms, based on the overlap that already exists in countries’requirements. The results also suggest a need for work towards harmonization ofrequirements for pheromones, where countries appear to be adopting differing approaches.

27

Page 28: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Table 7Summary and Comparison of Countries’ Data Requirements

test area summary and comparison of data requirements

identity and biologicalproperties

Survey respondents generally required the same information on identity and biologicalproperties of naturally occurring micro-organisms, e.g.:

scientific name, common name, subspecies, strain, serotype;history of the organism, relationship to known pathogens, natural occurrence and

geographic distribution, genetic stability, survivability.For genetically modified organisms, the EC and several non-European countries requiredadditional information not required by others on the donor organism, genetic material,vector, gene control region, modification technique, and site of new material in recipient.

physical-chemicalproperties

Survey respondents required only a few data elements on physical-chemical properties,and the elements they required were often different. The only elements required by all ormost respondents were storage stability, physical state, and appearance.

function, mode of actionand handling

Survey respondents’ requirements were very similar in this area, which includes informationranging from application rate to pre-harvest intervals to product packaging and storage.

manufacturing, qualitycontrol and analyticalmethods

All or most survey respondents required information on manufacturing, quality control, andmethods to show microbiological purity. Greater difference was seen in requirements formethods to detect and quantify residues in various media.

residues Survey responses were very similar in this test area. All respondents but one requiredinformation on the persistence, nature and magnitude of residues in/on crops or food; allrequired a summary and evaluation of residue behaviour and proposed maximum residuelevels; and nearly all (but not the EC) required information on the effects of processing orcooking on residues.

efficacy Survey responses were very similar in this test area except in the case of requirements fordata on dose-efficacy relationships and on use of the product in integrated pestmanagement systems. These data elements were listed by most or all non-EuropeanUnion respondents, but not by the EC.

toxicology, pathogenicityand infectivity

Respondents took a similar approach to data requirements throughout this test area. Mostor all required basic acute toxicity tests (oral, dermal, inhalation) as well as skin and eyeirritation/sensitivity for all registration submissions. Most or all required subchronic tests ona less frequent basis (for fewer than 20% of registration submissions). Several countriesand the EC required medical data (e.g. on applicator exposure, hypersensitivity/allergenicity incidents). Five to eight countries required data on genetic toxicity, dermalpenetration, and estimates of occupational exposure. The EC and a small number ofcountries sometimes required information on: neurotoxicity, metabolism, oncogenicity,long-term toxicity, developmental and reproductive effects, immunotoxicity and allergenicity/hypersensitivity.

ecotoxicology Ecotoxicology data were somewhat less rigorously required than toxicology data. The ECand most non-European Union respondents required basic acute toxicity, pathogenicity andinfectivity tests (bird, honey bee, freshwater fish, freshwater invertebrate), but half thecountries said the tests were required frequently (i.e. for 80-99% of registrationsubmissions) rather than always. Acute tests on other organisms such as earthworm,algae, wild mammal, estuarine and marine animal were seldom required. Long-termstudies and field tests were seldom or never required.

environmental fate Requirements for information on environmental fate showed a pattern similar to that seenin ecotoxicology. Six non-European Union respondents and the EC requiredlaboratory/microcosm testing on environmental fate (spread, mobility, multiplication andpersistence) in soil, water and air; but only half the countries said they always requiredsuch data. The same number of countries but not the EC required data on gene-transferrates/competitiveness in the environment for GMOs. Only a few non-European countriesand the EC said they required, even on an occasional basis, greenhouse or field studies.

28

Page 29: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Table 8Comparison of Data Requirements for Micro-organisms, Chemical Pesticides

test area requirements for micro-organisms

requirements for chemicals

identity/biological propertiesphysical-chemicalproperties

focus on identity andbiological properties

focus on physical-chemicalproperties

toxicology focus on hypersensitivity,allergenicity and genetictoxicity

greater focus on chronic,developmental andreproductive effects

environmental fate focus on multiplication inthe environment,competitiveness with otherorganisms

focus on photodegradationin various media

ecotoxicology fewer tests required overallthan for chemicals, butsome countries emphasizetesting of effects on non-target organisms

efficacy all countries required datain this area; somecountries required extratests not required forchemicals

not all countries requiredefficacy testing

29

Page 30: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

30

Page 31: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Annex 1

Tables Showing Individual Countries’Responses to Part 1 of the Questionnaire:

The Registration Process

31

Page 32: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

32

TA

BLE

AS

TA

TU

SO

FD

AT

AR

EQ

UIR

EM

EN

TS

AN

DP

RO

DU

CT

SC

OV

ER

ED

Cou

ntry

Pro

duct

sid

entif

ied

asbi

olog

ical

pest

icid

esS

tatu

sof

data

requ

irem

ents

EC

prod

ucts

cont

aini

ngm

icro

-org

anis

ms

orvi

ruse

sD

irect

ive

91/4

14/E

EC

whi

chde

fines

the

requ

irem

ents

for

auth

oriz

atio

nof

plan

tpr

otec

tion

prod

ucts

beca

me

oper

atio

nalo

n25

July

1993

.A

prop

osed

Cou

ncil

Dire

ctiv

eco

ncer

ning

auth

oriz

atio

n,pl

acin

gon

the

mar

ket,

use

and

cont

rolw

ithin

the

Com

mun

ityof

bioc

ides

,i.e

.pe

stic

ides

othe

rth

anpl

ant

prot

ectio

npr

oduc

ts,

has

been

adop

ted

byth

eC

omm

issi

onan

dw

illso

onbe

cons

ider

edby

the

Eur

opea

nP

arlia

men

t,th

eE

urop

ean

Eco

nom

ican

dS

ocia

lCom

mitt

eean

dth

eC

ounc

ilof

the

Eur

opea

nC

omm

uniti

es.

Bot

hD

irect

ives

dist

ingu

ish

betw

een

chem

ical

pest

icid

esan

dpe

stic

ides

cont

aini

ngm

icro

-org

anis

ms

orvi

ruse

s.

Aus

tral

ia1)

biol

ogic

ally

deriv

edch

emic

als

-di

rect

toxi

city

-in

dire

ctto

xici

tyse

mio

chem

ical

s(p

hero

mon

es)

horm

ones

grow

thre

gula

tors

enzy

mes

/pro

tein

spl

ant

and

anim

alex

trac

ts2)

mic

robi

als

3)ot

her

livin

gor

gani

sms

"Gui

delin

esfo

rR

egis

trat

ion

ofB

iolo

gica

lPro

duct

s"(O

ctob

er19

94)

have

been

prep

ared

and

circ

ulat

edfo

rus

eas

aw

orki

ngdo

cum

ent.

Aca

se-

by-c

ase

appr

oach

will

beta

ken

inde

term

inin

gth

eap

prop

riate

ness

ofce

rtai

nda

taan

dex

empt

ions

will

begr

ante

dw

hen

nece

ssar

y.

Aus

tria

mic

ro-

and

mac

ro-o

rgan

ism

s

Com

men

ts:

The

Aus

tria

nle

gisl

atio

ndo

esn’

tus

eth

ete

rm"b

iolo

gica

lpe

stic

ides

"

Det

ails

ofth

eda

tare

quire

men

tsar

eno

tye

tle

gally

fixed

,bu

tpr

actic

ally

they

are

inus

e.

Page 33: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

33

Cou

ntry

Pro

duct

sid

entif

ied

asbi

olog

ical

pest

icid

esS

tatu

sof

data

requ

irem

ents

Can

ada

1)m

icro

bial

pest

cont

rola

gent

s2)

mac

ro-o

rgan

ism

s

Com

men

ts:

Mac

ro-o

rgan

ism

sdo

not

yet

requ

irere

gist

ratio

n,bu

tgu

idel

ines

for

regi

stra

tion

ofbi

olog

ical

cont

rola

gent

s(in

sect

s,m

ites

and

nem

atod

es)

are

bein

gde

velo

ped.

Phe

rom

ones

,pl

ant

extr

acts

,an

din

sect

and

plan

tgr

owth

regu

lato

rsar

eno

tid

entif

ied

asbi

olog

ical

pest

icid

esan

dre

quire

regi

stra

tion

asch

emic

alpe

stic

ides

.T

rans

geni

cpl

ants

with

pest

icid

alpr

oper

ties

are

regu

late

das

varie

ties

unde

rth

eS

eeds

Act

and

byH

ealth

Can

ada

asno

velf

oods

.

Mic

ro-o

rgan

ism

sC

urre

ntda

tare

quire

men

tsar

epu

blis

hed

inR

esea

rch

Per

mit

Gui

delin

esfo

rM

icro

bial

Pes

tC

ontr

olA

gent

s(P

RO

-93-

05),

and

Reg

istr

atio

nG

uide

lines

for

Mic

robi

alP

est

Con

trol

Age

nts

(PR

O-9

3-04

).T

hese

are

unde

rre

view

and

may

befu

rthe

rre

vise

d.

Phe

rom

ones

Dra

ftG

uide

lines

for

the

Reg

ulat

ion

ofP

hero

mon

esan

dO

ther

Sem

ioch

emic

als

have

been

prep

ared

but

not

yet

circ

ulat

edfo

rre

view

.It

ispr

opos

edth

atth

eda

tare

quire

men

tsfo

rre

gist

ratio

nof

man

yph

erom

one

prod

ucts

bele

ssth

anth

ose

for

trad

ition

alch

emic

als,

and

that

som

eph

erom

one

prod

ucts

beex

empt

edfr

omre

gist

ratio

nal

toge

ther

.

Mac

ro-o

rgan

ism

sD

raft

Gui

delin

esfo

rth

eIn

trod

uctio

nan

dR

elea

seof

Inve

rteb

rate

Bio

logi

calC

ontr

olA

gent

s(I

nsec

ts,

Mite

san

dN

emat

odes

)ar

eun

der

inte

rdep

artm

enta

lrev

iew

and

may

bere

vise

d.

Inse

ctan

dpl

ant

grow

thre

gula

tors

and

plan

tex

trac

tsar

ere

gula

ted

inth

esa

me

way

asot

her

chem

ical

pest

icid

es.

Den

mar

k1)

mic

ro-o

rgan

ism

s2)

mac

ro-o

rgan

ism

s3)

tran

sgen

icpl

ants

Com

men

ts:

Bio

logi

calp

estic

ides

incl

ude

only

pest

icid

esw

hich

cons

ist

ofliv

ing

orga

nism

s.P

hero

mon

es,

inse

ctan

dpl

ant

grow

thre

gula

tors

,an

dpl

ant

extr

acts

are

rega

rded

asch

emic

alpe

stic

ides

.

Dat

are

quire

men

tsfo

rm

icro

biol

ogic

alpl

ant

prot

ectio

npr

oduc

tsar

eth

ose

liste

din

EE

Cdi

rect

ive

91/4

14/E

EC

.D

etai

led

regu

latio

nsar

ees

tabl

ishe

din

Sta

tuto

ryO

rder

from

the

Min

istr

yof

the

Env

ironm

ent

No.

584

of9

July

1993

onP

estic

ides

.D

raft

guid

elin

esfo

rim

plem

entin

gth

ere

quire

men

tsar

epu

blis

hed

in19

93.

Page 34: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

34

Cou

ntry

Pro

duct

sid

entif

ied

asbi

olog

ical

pest

icid

esS

tatu

sof

data

requ

irem

ents

Fin

land

Com

men

ts:

Bio

logi

calp

estic

ides

are

not

men

tione

dse

para

tely

inth

eF

inni

shle

gisl

atio

nno

rar

eth

eygr

oupe

din

diffe

rent

cate

gorie

s.U

seha

sbe

enth

ede

cisi

vefa

ctor

,i.e

.if

the

prod

uct

isin

tend

edfo

rus

eag

ains

tin

sect

s,pl

ant

dise

ases

,w

eeds

,et

c.it

has

been

regu

late

das

ape

stic

ide

whe

ther

orno

tth

epr

oduc

tis

ach

emic

alor

biol

ogic

alon

e.M

acro

-org

anis

ms

and

tran

sgen

icpl

ants

are

not

cons

ider

edto

bepe

stic

ides

atal

l.S

ince

beco

min

ga

mem

ber

ofth

eE

Uin

1995

,F

inla

ndha

sim

plem

ente

ddi

rect

ive

91/4

14/E

EC

,m

eani

ngth

atpr

oduc

tsco

ntai

ning

mic

ro-o

rgan

ism

sor

viru

ses

are

cont

rolle

das

biop

estic

ides

.

No

spec

ific

legi

slat

ion

and

nosp

ecifi

cda

tare

quire

men

ts.

Req

uire

men

tsar

ese

ton

aca

se-b

y-ca

seba

sis,

e.g.

:1)

Phl

ebia

giga

ntia

–no

toxi

n–

nost

udie

sre

quire

d.2)

Str

epto

myc

esgr

iseo

virid

is–

docu

men

tatio

nre

quire

d.

a)F

orpl

ant

extr

acts

,th

ere

quire

men

tsar

eth

esa

me

asfo

rsy

nthe

size

dpe

stic

ides

.T

hese

prod

ucts

are

not

cons

ider

edbi

olog

ical

pest

icid

es,

but

pest

icid

esin

gene

ral.

b)F

orm

icro

-org

anis

ms,

the

cont

entio

nals

tudy

requ

irem

ents

are

not

sost

rict

asfo

rch

emic

alsu

bsta

nces

.T

here

quire

men

tsar

eno

tof

ficia

llyst

ated

,ho

wev

er,

sinc

eth

ere

have

been

only

afe

wap

plic

atio

nsan

dth

ede

cisi

ons

are

mad

eon

aca

se-b

y-ca

seba

sis

intie

rs.

c)R

equi

rem

ents

for

mac

ro-o

rgan

ism

sor

tran

sgen

icpl

ants

have

not

been

cons

ider

ed,

sinc

eth

ese

are

not

clas

sifie

das

pest

icid

es.

The

sam

eis

true

for

som

eus

esof

pher

omon

es,

e.g.

for

mon

itorin

gpu

rpos

es.

The

Fin

nish

Pes

ticid

eA

ctw

asam

ende

din

Jan

1995

toco

mpl

yw

ithth

ege

nera

lreg

ulat

ions

of91

/414

/EE

C,

but

the

mor

esp

ecifi

cte

stre

quire

men

tsfo

rbi

opes

ticid

esw

illbe

esta

blis

hed

inth

efu

ture

byth

eM

inis

try

ofA

gric

ultu

rean

dF

ores

try.

(Gen

eral

data

requ

irem

ents

for

mic

ro-o

rgan

ism

san

dvi

ruse

sar

ese

tin

the

anne

xes

of91

/414

/EE

Can

ddr

aft

Bio

cide

Dire

ctiv

e)

Fra

nce

Com

men

ts:

Fra

nce

follo

ws

the

prin

cipl

esof

the

EC

see

EC

resp

onse

Ger

man

yfo

rpl

ant

prot

ectio

n:m

icro

-org

anis

ms

and

viru

ses

for

publ

iche

alth

:m

icro

-an

dm

acro

-or

gani

sms

are

cons

ider

edbi

olog

ical

pest

icid

es;

pher

omon

es,

plan

tex

trac

tsan

din

sect

grow

thre

gula

tors

are

bioc

hem

ical

s

No

sepa

rate

data

requ

irem

ents

are

publ

ishe

dfo

rbi

olog

ical

pest

icid

es,

beca

use

the

Ger

man

Pla

ntP

rote

ctio

nA

ctm

akes

nodi

stin

ctio

nbe

twee

nbi

olog

ical

and

chem

ical

subs

tanc

es.

Nev

erth

eles

s,th

eco

mpe

tent

Ger

man

auth

ority

reco

gniz

esth

atdi

ffere

ntap

proa

ches

are

requ

ired

toev

alua

tebi

olog

ical

vs.

chem

ical

activ

ein

gred

ient

s,an

ddi

ffere

ntap

proa

ches

are

ther

efor

eus

ed.

For

publ

iche

alth

pest

icid

es,

itis

com

mon

prac

tice

tosu

mm

ariz

em

icro

-an

dm

acro

-org

anis

ms

asbi

olog

ical

pest

icid

es,

and

pher

omon

es,

plan

tex

trac

tsan

din

sect

grow

thre

gula

tors

asbi

oche

mic

als.

How

ever

,th

isis

not

ade

finiti

onby

any

law

ordi

rect

ive.

Dat

are

quire

men

tsar

eba

sed

onth

ose

for

chem

ical

pest

icid

es.

Page 35: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

35

Cou

ntry

Pro

duct

sid

entif

ied

asbi

olog

ical

pest

icid

esS

tatu

sof

data

requ

irem

ents

Hun

gary

1)liv

ing

orga

nism

ssu

itabl

efo

rbi

olog

ical

cont

rol

-m

icro

-org

anis

ms

(viru

ses,

viru

s-lik

eor

gani

sms,

bact

eria

,pr

otoz

oa,

fung

i,al

gae)

-m

acro

-org

anis

ms

(nem

atod

es,

para

sitic

and

pred

ator

yin

sect

s,tr

ansg

enet

icpl

ants

)2)

livin

gor

gani

sms

othe

rth

anth

ose

used

for

cont

rol(

polli

natin

gin

sect

)3)

chem

ical

sof

biol

ogic

alor

igin

(bio

chem

ical

s)-

inse

ctgr

owth

regu

lato

rs-

pher

omon

es-

plan

tgr

owth

regu

lato

rs-

plan

tex

trac

ts-

met

abol

ites

prod

uced

bym

icro

-org

anis

ms

(ant

ibio

tics)

-to

xins

prod

uced

byan

imal

s

Dat

are

quire

men

tsfo

rre

gist

ratio

nof

biol

ogic

alpe

stic

ides

,in

clud

ing

requ

irem

ents

for

field

tria

ls,

are

cont

aine

din

the

Pla

ntP

rote

ctio

nLa

wof

1988

.

Italy

1)m

icro

-org

anis

ms

2)ph

erom

ones

3)in

sect

grow

thre

gula

tors

4)pl

ant

grow

thre

gula

tors

5)pl

ant

extr

acts

6)m

acro

-org

anis

ms

7)tr

ansg

enic

plan

ts

Dat

are

quire

men

tsav

aila

ble

(bas

edon

EC

Dire

ctiv

es)

for

mic

ro-

orga

nism

sfo

rpl

ant

prot

ectio

nus

es,

gene

tical

lym

odifi

edpe

stic

ides

,an

dm

icro

-org

anis

ms

for

hous

ehol

dus

es.

Japa

n1)

mic

ro-o

rgan

ism

s2)

mac

ro-o

rgan

ism

s

Com

men

ts:

Phe

rom

ones

,in

sect

and

plan

tgr

owth

regu

lato

rs,

and

plan

tex

trac

tsar

ede

fined

asch

emic

alpe

stic

ides

.T

rans

geni

cpl

ants

are

defin

edas

seed

sor

seed

lings

,no

tas

pest

icid

es.

The

data

requ

irem

ents

for

mic

ro-o

rgan

ism

s,ph

erom

ones

and

mac

ro-o

rgan

ism

sar

eto

bepr

ovid

edon

aca

se-b

y-ca

seba

sis.

The

data

requ

irem

ents

for

regi

stra

tion

ofin

sect

and

plan

tgr

owth

regu

lato

rsan

dpl

ant

extr

acts

are

not

diffe

rent

from

thos

efo

rco

nven

tiona

lpes

ticid

es.

MA

FF

and

EA

are

curr

ently

inve

stig

atin

gde

velo

pmen

tof

data

requ

irem

ents

for

mic

robi

alpe

stco

ntro

lage

nts.

Page 36: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

36

Cou

ntry

Pro

duct

sid

entif

ied

asbi

olog

ical

pest

icid

esS

tatu

sof

data

requ

irem

ents

The

Net

herla

nds

1)m

icro

-org

anis

ms

2)vi

ruse

s

Com

men

ts:

Phe

rom

ones

,in

sect

grow

thre

gula

tors

,pl

ant

grow

thre

gula

tors

and

plan

tex

trac

tsar

eid

entif

ied

asch

emic

alpe

stic

ides

.M

acro

-org

anis

ms

and

tran

sgen

icpl

ants

are

not

incl

uded

inth

eP

estic

ides

Act

1962

.

Dat

are

quire

men

tsfo

rbi

olog

ical

pest

icid

es(a

pplic

atio

nfo

rman

dda

tare

quire

men

ts,

June

1991

?)an

dgu

idel

ines

(Jun

e19

92)

are

avai

labl

e.T

heex

plan

ator

yno

tes

are

unde

rre

visi

on.

New

Zea

land

1)m

icro

-org

anis

ms

(bac

teria

,pr

otoz

oa,

ricke

ttsia

,fu

ngi,

viru

ses)

2)ne

mat

odes

Com

men

ts:

pher

omon

esar

eno

tco

nsid

ered

tobe

pest

icid

es,

and

ther

efor

edo

not

requ

irere

gist

ratio

ntr

ansg

enic

plan

tsha

veno

tye

tbe

enco

nsid

ered

,an

dth

equ

estio

nof

whe

ther

they

requ

irere

gist

ratio

nw

illbe

addr

esse

das

the

need

aris

es.

mac

ro-o

rgan

ism

sot

her

than

nem

atod

esdo

not

requ

irere

gist

ratio

n

Dat

are

quire

men

tsan

dgu

idel

ines

are

publ

ishe

din

Gui

delin

esfo

rth

eR

egis

trat

ion

ofB

iolo

gica

lPes

ticid

esan

d(f

oral

lpes

ticid

es)

Pro

cedu

res

for

Reg

istr

atio

nan

dE

xper

imen

talU

seP

erm

its.

Nor

way

mic

ro-o

rgan

ism

ssu

chas

bact

eria

,fu

ngia

ndvi

ruse

s

Com

men

ts:

The

Nor

weg

ian

legi

slat

ion

does

not

use

the

term

biol

ogic

alpe

stic

ides

,bu

tra

ther

the

gene

ral

term

s"in

gred

ient

"an

d"p

repa

ratio

n."

Dat

are

quire

men

tsar

ein

prin

cipa

lthe

sam

eas

thos

efo

rch

emic

alpe

stic

ides

,al

thou

ghin

prac

tice

they

are

diffe

rent

.R

equi

rem

ents

are

set

ona

case

-by-

case

basi

s.

Sw

eden

1)m

icro

-org

anis

ms

2)vi

ruse

s3)

nem

atod

es4)

inse

cts

5)A

rach

nida

Com

men

ts:

Onl

yliv

ing

orga

nism

sar

ere

gard

edas

biol

ogic

alpe

stic

ides

.

Unt

ilth

een

dof

1994

,a

biol

ogic

alpe

stic

ide

coul

dbe

offe

red

for

sale

and

used

ifth

eC

hem

ical

sIn

spec

tora

tede

cide

dto

gran

tan

exem

ptio

nfr

omth

ere

quire

men

tof

appr

oval

for

the

prep

arat

ion.

As

of1

Janu

ary

1995

,a

biol

ogic

alpe

stic

ide

can

beof

fere

dfo

rsa

lean

dus

edon

lyif

itis

appr

oved

unde

rth

eA

cton

Pre

limin

ary

Exa

min

atio

nof

Bio

logi

calP

estic

ides

.A

draf

tap

plic

atio

nfo

rmfo

rap

prov

alof

biol

ogic

alpe

stic

ides

isav

aila

ble

(incl

udin

gda

tare

quire

men

ts),

asw

ella

sgu

idan

cefo

rfil

ling

inth

efo

rm(o

negu

idan

cefo

rm

icro

-org

anis

ms

and

viru

ses;

one

for

nem

atod

es,

inse

cts

and

arac

hnid

a).

Page 37: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

37

Cou

ntry

Pro

duct

sid

entif

ied

asbi

olog

ical

pest

icid

esS

tatu

sof

data

requ

irem

ents

Uni

ted

Kin

gdom

mic

ro-o

rgan

ism

son

lyM

icro

-org

anis

ms

are

regu

late

dun

der

the

Con

trol

ofP

estic

ides

Reg

ulat

ions

tobe

amen

ded

inS

prin

g19

94to

com

ply

with

91/4

14/E

EC

(App

endi

x9

ofC

OP

Rco

ntai

nsre

gist

ratio

ncr

iteria

for

biol

ogic

alag

ents

used

aspe

stic

ides

).G

enet

ical

lym

odifi

edm

icro

-or

gani

sms

are

also

regu

late

dun

der

The

Gen

etic

ally

Mod

ified

Org

anis

ms

(Del

iber

ate

Rel

ease

)R

egul

atio

ns19

92.

Mac

ro-

orga

nism

sar

eco

nsid

ered

inte

rms

of"r

elea

se"

unde

rth

eW

ildlif

ean

dC

ount

rysi

deA

ct(1

981)

alth

ough

inso

me

case

s,e.

g.us

ein

glas

shou

ses,

mac

ro-o

rgan

ism

sca

nbe

used

with

out

appr

oval

.O

ther

"bio

logi

calp

estic

ides

"fa

llou

tsid

esc

ope

ofU

Kre

gula

tions

.U

Kgo

vern

men

tde

part

men

tsar

ecu

rren

tlyco

nsid

erin

gbi

olog

ical

pest

icid

esot

her

than

mic

robi

als,

tose

eif

am

ore

com

preh

ensi

veas

sess

men

tsy

stem

isre

quire

d.

Uni

ted

Sta

tes

1)m

icro

bial

pest

icid

es(m

icro

-org

anis

ms)

2)bi

oche

mic

als

incl

udin

g:-

pher

omon

es,

inse

ctgr

owth

regu

lato

rsan

dpl

ant

grow

thre

gula

tors

,pr

ovid

edth

ey:

(1)

are

natu

rally

occu

rrin

gor

,if

synt

hesi

zed,

are

subs

tant

ially

sim

ilar

inch

emic

alst

ruct

ure

and

func

tiona

llyid

entic

alto

the

natu

rals

ubst

ance

,(2

)ha

vea

nont

oxic

mod

eof

actio

nto

the

targ

etpe

st-

plan

tex

trac

ts,

ifth

eym

eet

the

abov

etw

ocr

iteria

.3)

mac

ro-o

rgan

ism

s4)

tran

sgen

icpl

ants

Com

men

ts:

Nat

ural

lyoc

curr

ing

subs

tanc

esth

atdo

n’t

mee

tcr

iteria

for

desi

gnat

ion

asbi

olog

ical

pest

icid

ear

ere

gula

ted

like

conv

entio

nalp

estic

ides

but

rece

ive

spec

ial

cons

ider

atio

nfo

rda

taw

aive

rs.

Mac

ro-

orga

nism

sdo

not

requ

ireE

PA

regi

stra

tion.

Tra

nsge

nic

plan

ts(p

lant

pest

icid

es)

are

curr

ently

subj

ect

tore

gula

tion

unde

rfe

dera

lfo

odsa

fety

law

;re

gist

ratio

nun

der

fede

ral

pest

icid

ela

ww

illbe

requ

ired

inth

efu

ture

.

Dat

are

quire

men

tsfo

rbi

olog

ical

pest

icid

esar

eco

ntai

ned

inS

ubdi

visi

onM

and

40C

ode

ofF

eder

alR

egul

atio

nsP

art

158.

Page 38: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

38

TA

BLE

B:

RE

GIS

TR

AT

ION

OF

BIO

PE

ST

ICID

ES

FO

RP

LAN

TP

RO

TE

CT

ION

pest

icid

ety

pe

regi

stra

tion

requ

ired

unde

rpe

stic

ide

law

(bio

logi

calo

rch

emic

al)

revi

ewre

quire

dun

der

othe

rla

wor

prog

ram

me

regi

stra

tion

not

requ

ired

regi

stra

tion

not

curr

ently

requ

ired

but

will

bein

futu

re

data

requ

irem

ents

for

regi

stra

tion

are

the

sam

eas

ordi

ffere

ntfr

omth

ose

for

chem

ical

pest

icid

es:

data

requ

irem

ents

esta

blis

hed

for

pre-

regi

stra

tion

field

test

ing

sam

edi

ffere

nt

mic

ro-o

rgan

ism

s

natu

rally

occu

rrin

gvi

able

Aus

,A

ut,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Jap,

Nth

,N

or,

NZ

,S

we,

UK

,U

S,

EC

Aus

,A

ut,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Jap,

Nth

,N

or,

NZ

,S

we,

UK

,U

S,

EC

Can

,D

en,

Fra

,H

un,

Ita,

Nth

,N

Z,

US

non-

viab

leA

us,

Aut

,C

an,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,Ja

p,N

th,

Nor

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

,E

C

Den

,G

er,

Jap,

Nor

,S

we,

UK

,U

S

Aus

,A

ut,

Can

,F

in,

Fra

,H

un,

Ita,

Nth

,N

Z,

EC

Can

,D

en,

Fra

,H

un,

Ita,

Nth

,N

Z,

US

gene

tical

lym

odifi

edvi

able

Aus

,A

ut,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Jap,

Nth

,N

or,

NZ

,S

we,

UK

,U

S,

EC

Den

,F

ra,

Ger

,Ita

,Ja

p,N

th,

Nor

,N

z,U

K,

EC

Aus

,A

ut,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

,E

C

Can

,D

en,

Fra

,H

un,

Ita,

Nth

,N

or,

NZ

,U

S,

EC

non-

viab

leA

us,

Aut

,C

an,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,Ja

p,N

th,

Nor

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

,E

C

Ger

,Ita

,Ja

p,N

th,

Nor

,N

ZD

en,

Ger

,S

we,

UK

,U

S

Aus

,A

ut,

Can

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,N

th,

NZ

,E

C

Can

,D

en,

Fra

,H

un,

Ita,

Nth

,N

or,

NZ

,U

S,

EC

Page 39: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

39

pest

icid

ety

pe

regi

stra

tion

requ

ired

unde

rpe

stic

ide

law

(bio

logi

calo

rch

emic

al)

revi

ewre

quire

dun

der

othe

rla

wor

prog

ram

me

regi

stra

tion

not

requ

ired

regi

stra

tion

not

curr

ently

requ

ired

but

will

bein

futu

re

data

requ

irem

ents

for

regi

stra

tion

are

the

sam

eas

ordi

ffere

ntfr

omth

ose

for

chem

ical

pest

icid

es:

data

requ

irem

ents

esta

blis

hed

for

pre-

regi

stra

tion

field

test

ing

sam

edi

ffere

nt

othe

r

pher

omon

esm

onito

ring

Den

,F

ra,

Hun

,Ja

p,S

we,

US

Aus

,A

ut,

Fin

,G

er,

Nth

,N

or,

NZ

,U

K,

EC

ItaD

en,

Fra

,Ja

p,N

th,

Sw

e,U

K

Aut

,H

un,

US

Den

,H

un,

Nth

,U

S

othe

rus

esA

us,

Aut

,C

an,

Den

,F

ra,

Ger

,H

un,

Jap,

Nth

,S

we,

UK

,U

S,

EC

Fin

,N

or,

NZ

ItaD

en,

Fra

,G

er,

Jap,

Nth

,S

we,

UK

,E

C

Aus

,A

ut,

Can

,H

un,

US

Can

,D

en,

Hun

,N

th,

US

inse

ctgr

owth

regu

lato

rsA

us,

Aut

,C

an,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,Ja

p,N

th,

Nor

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

,E

C

Aus

,A

ut,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Jap,

Nth

,N

or,

NZ

,S

we,

UK

,E

C

US

Can

,D

en,

Hun

,Ita

,N

th,

NZ

,U

S

plan

tgr

owth

regu

lato

rsA

us,

Aut

,C

an,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,Ja

p,N

th,

Nor

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

,E

C

Aus

,A

ut,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Jap,

Nth

,N

or,

NZ

,S

we,

UK

,E

C

US

Can

,D

en,

Hun

,Ita

,N

th,

NZ

,U

S

plan

tex

trac

tsA

us,

Aut

,C

an,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,Ja

p,N

th,

Nor

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

,E

C

Aus

,A

ut,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Jap,

Nth

,N

or,

NZ

,S

we,

UK

,U

S,

EC

Can

,D

en,

Hun

,Ita

,N

th,

NZ

,U

S

Page 40: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

40

pest

icid

ety

pe

regi

stra

tion

requ

ired

unde

rpe

stic

ide

law

(bio

logi

calo

rch

emic

al)

revi

ewre

quire

dun

der

othe

rla

wor

prog

ram

me

regi

stra

tion

not

requ

ired

regi

stra

tion

not

curr

ently

requ

ired

but

will

bein

futu

re

data

requ

irem

ents

for

regi

stra

tion

are

the

sam

eas

ordi

ffere

ntfr

omth

ose

for

chem

ical

pest

icid

es:

data

requ

ire-

men

tses

tabl

ishe

dfo

rpr

e-re

gist

ratio

nfie

ldte

stin

g

sam

edi

ffere

nt

mac

ro-o

rgan

ism

sA

us,

Aut

,H

un,

Jap,

Sw

eF

in,

Nor

Den

,G

er,

Ita,

Nth

,N

or,

NZ

,U

S,

EC

*

Can

Aus

,A

ut,

Can

,H

un,

Jap,

Sw

e,E

C*

Can

,H

un,

Nor

,E

C*

tran

sgen

icpl

ants

Aus

,D

en,

Hun

Aut

,C

an,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Ita,

Nth

,N

or,

Sw

e

Ger

,N

th,

Nor

Aut

,N

Z,

US

Aus

,C

an,

Den

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

EC

Den

,F

ra,

Hun

,Ita

,N

or,

US

,E

C

addi

tiona

ltyp

eslis

ted

byco

untr

ies

met

abol

ites

ofm

icro

-or

gani

sms

Hun

Hun

Hun

anim

alto

xins

Hun

Hun

Hun

livin

gor

gani

sms

for

othe

rth

anco

ntro

l(p

ollin

atin

gin

sect

s)

Hun

Hun

Hun

nem

atod

es(b

utno

tot

her

mac

ro-

orga

nism

s)

Fra

,N

ZF

ra,

NZ

NZ

*Reg

istr

atio

nis

requ

ired

only

ifor

gani

sms

are

gene

tical

lym

odifi

ed.

Page 41: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

41

TA

BLE

C:

RE

GIS

TR

AT

ION

OF

BIO

PE

ST

ICID

ES

FO

RN

ON

-PLA

NT

PR

OT

EC

TIO

NU

SE

S*

(HO

US

EH

OLD

,P

UB

LIC

HE

ALT

HA

ND

/OR

PR

OF

ES

SIO

NA

LP

ES

TC

ON

TR

OL)

pest

icid

ety

pe

regi

stra

tion

requ

ired

unde

rpe

stic

ide

law

(bio

logi

calo

rch

emic

al)

revi

ewre

quire

dun

der

othe

rla

wor

prog

ram

me

regi

stra

-tio

nno

tre

quire

d

regi

stra

tion

not

curr

ently

requ

ired

but

will

bein

futu

re

data

requ

irem

ents

for

regi

stra

tion

are

the

sam

eas

ordi

ffere

ntfr

omth

ose

for

chem

ical

pest

icid

es

data

requ

ire-

men

tses

tabl

ishe

dfo

rpr

e-re

gist

ratio

nfie

ldte

stin

g

sam

edi

ffere

nt

mic

ro-o

rgan

ism

s

natu

rally

occu

rrin

gvi

able

Aus

,C

an,

Fin

,F

ra,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

Ger

,H

un,

Ita,

Nor

Aut

Den

,G

er,

EC

ItaA

us,

Fin

,F

ra,

Ger

,H

un,

Nth

,N

or,

NZ

,S

we,

US

,E

C

Fra

,H

un,

Nth

,U

S

non-

viab

leA

us,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

Ger

,H

un,

Ita,

Nor

Aut

Ger

,E

CD

en,

Ger

,Ita

,S

we,

UK

,U

S

Aus

,F

in,

Fra

,H

un,

Nth

,N

or,

NZ

,E

C

Den

,H

un,

Nth

,U

K,

US

gene

tical

lym

odifi

edvi

able

Aus

,C

an,

Fin

,F

ra,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

S

Aus

,D

en,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,N

th,

Nor

,N

Z,

EC

Aut

Den

,G

erA

us,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,N

th,

Nor

,N

Z,

Sw

e,U

S,

EC

Den

,F

ra,

Hun

,Ita

,N

th,

Nor

,U

S,

EC

non-

viab

leA

us,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

S

Aus

,F

ra,

Ger

,H

un,

Ita,

Nth

,N

or,

NZ

Aut

Ger

,E

CD

en,

Sw

e,U

S,

EC

Aus

,F

in,

Fra

,G

er,

Hun

,Ita

,N

th,

Nor

,N

Z

Den

,F

ra,

Hun

,Ita

,N

th,

Nor

,U

S,

EC

Page 42: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

42

pest

icid

ety

pe

regi

stra

tion

requ

ired

unde

rpe

stic

ide

law

(bio

logi

calo

rch

emic

al)

revi

ewre

quire

dun

der

othe

rla

wor

prog

ram

me

regi

stra

-tio

nno

tre

quire

d

regi

stra

tion

not

curr

ently

requ

ired

but

will

bein

futu

re

data

requ

irem

ents

for

regi

stra

tion

are

the

sam

eas

ordi

ffere

ntfr

omth

ose

for

chem

ical

pest

icid

es

data

requ

ire-

men

tses

tabl

ishe

dfo

rpr

e-re

gist

ratio

nfie

ldte

stin

gsa

me

diffe

rent

othe

r

pher

omon

esm

onito

ring

Den

,S

we,

US

Hun

Aut

,F

in,

Ger

,Ita

,N

th,

NZ

,U

K

EC

Den

,G

er,

Nth

,S

we,

EC

Hun

,N

or,

US

Den

,H

un,

Nth

,U

S

othe

rus

esA

us,

Can

,D

en,

Fra

,N

th,

Sw

e,U

S

Ger

,H

unA

ut,

Fin

,Ita

,N

Z,

UK

Ger

,E

CA

us,

Den

,F

ra,

Ger

,N

th,

Sw

e,E

C

Can

,H

un,

Nor

,U

SC

an,

Den

,H

un,

Nth

,U

S

inse

ctgr

owth

regu

lato

rsA

us,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

Ger

,H

unA

ut,

ItaG

er,

EC

Aus

,D

en,

Fra

,G

er,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

K,

EC

Hun

,N

or,

US

Den

,H

un,

Nth

,U

K,

US

plan

tex

trac

tsA

us,

Can

,D

en,

Fin

,F

ra,

Nth

,N

Z,

Sw

e,U

K,

US

Ger

,H

un,

ItaA

utN

or,

Ger

,E

CA

us,

Den

,F

in,

Fra

,G

er,

Ita,

Nth

,N

Z,

Sw

e,E

C

Hun

,N

or,

US

Den

,H

un,

Nth

,U

S

Page 43: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

43

pest

icid

ety

pe

regi

stra

tion

requ

ired

unde

rpe

stic

ide

law

(bio

logi

calo

rch

emic

al)

revi

ewre

quire

dun

der

othe

rla

wor

prog

ram

me

regi

stra

-tio

nno

tre

quire

d

regi

stra

tion

not

curr

ently

requ

ired

but

will

bein

futu

re

data

requ

irem

ents

for

regi

stra

tion

are

the

sam

eas

ordi

ffere

ntfr

omth

ose

for

chem

ical

pest

icid

es

data

requ

irem

ents

esta

blis

hed

for

pre-

regi

stra

tion

field

test

ing

sam

edi

ffere

nt

addi

tiona

ltyp

eslis

ted

byco

untr

ies

othe

rliv

ing

orga

nism

s,e.

g.ne

mat

odes

Aus

,F

raF

ra

mac

ro-o

rgan

ism

sF

raG

erF

ra

pres

erva

tives

for

prod

ucts

EC

pres

erva

tives

for

proc

esse

sE

C

antif

oulin

gpr

oduc

tsE

C

*T

heor

igin

alqu

estio

nnai

rere

ques

ted

info

rmat

ion

sepa

rate

lyfo

rea

chof

the

thre

eus

es:

hous

ehol

d,pu

blic

heal

than

dpr

ofes

sion

alpe

stco

ntro

l.T

his

tabl

eco

mbi

nes

the

thre

egr

oups

beca

use

coun

trie

s’re

spon

ses

are

iden

tical

for

allt

hree

inne

arly

allc

ases

.E

xcep

tions

are

asfo

llow

s:H

unga

ry’s

resp

onse

appl

ies

only

topu

blic

heal

thus

es;

Nor

way

’sre

spon

sere

gard

ing

requ

irem

ents

for

field

test

ing

appl

ies

only

topu

blic

heal

than

dpr

ofes

sion

alpe

stco

ntro

luse

s;T

heU

K’s

requ

irem

ents

are

usua

lly,

but

not

alw

ays,

cons

iste

ntac

ross

the

thre

eca

tego

ries.

Page 44: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

44

TA

BLE

DU

SE

OF

TIE

RT

ES

TIN

GIN

DA

TA

RE

QU

IRE

ME

NT

SF

OR

MIC

RO

-OR

GA

NIS

MS

*

Cou

ntry

Tie

rte

stin

gis

form

al(F

),ca

se-b

y-ca

se(C

),or

not

appl

ied

(N)

resi

dues

toxi

city

path

ogen

icity

infe

ctiv

ityec

otox

icity

envi

ronm

enta

lfat

e

Aus

tral

iaC

CC

CC

C

Aus

tria

CC

CC

CC

Can

ada

NN

NN

FF

Den

mar

kN

FF

FF

F

Fin

land

NC

CC

CC

Fra

nce

NC

CC

CC

Ger

man

yN

1C

1C

1C

1C

1C

1

Hun

gary

NF

CC

FN

Italy

NN

NN

NN

Japa

nN

NN

NN

N

Net

herla

nds

F2

F2

F2

F2

F2

F2

New

Zea

land

CC

CC

CC

Nor

way

CC

CC

CC

Sw

eden

CF

,CF

,CF

,CF

,CF

,C

UK

CC

CC

CC

US

FF

F

*T

heE

Cdi

dno

tan

swer

this

ques

tion,

sinc

eim

plem

enta

tion

ofre

quire

men

tsha

sno

tye

tbe

ensp

ecifi

ed.

1re

fers

only

tobi

opes

ticid

esau

thor

ised

upto

now

2fo

rmal

tiers

are

unde

rde

velo

pmen

t

Page 45: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

45

TA

BLE

EP

OLI

CIE

S,

RE

QU

IRE

ME

NT

SF

OR

NO

N-I

ND

IGE

NO

US

OR

GA

NIS

MS

Cou

ntry

Def

initi

onof

Indi

geno

us/N

on-in

dige

nous

Spe

cial

Pol

icie

sor

Req

uire

men

ts

EC

none

none

Aus

tral

iano

ne

Aus

tria

none

yes

–de

cisi

onca

se-b

y-ca

se

Can

ada

Am

icro

-org

anis

mis

cons

ider

edin

dige

nous

ifit

has

been

isol

ated

from

orpr

evio

usly

used

inth

eec

ozon

eof

inte

nded

use.

Itis

curr

ently

prop

osed

that

any

gene

tical

lym

odifi

edor

gani

smbe

cons

ider

edno

n-in

dige

nous

for

envi

ronm

enta

lrev

iew

purp

oses

.D

efin

ition

san

dsp

ecia

lreq

uire

men

tsfo

rin

dige

nous

/non

-in

dige

nous

mac

ro-o

rgan

ism

sar

eun

der

deve

lopm

ent.

Env

ironm

enta

lfat

eda

taar

ere

quire

dfo

ral

lorg

anis

ms

iftie

rI

envi

ronm

enta

ltox

icol

ogy

effe

cts

are

unac

cept

able

.Li

fecy

cle

(tie

rIII

)st

udie

sar

ere

quire

dfo

rno

n-in

dige

nous

orga

nism

sif

tier

IIen

viro

nmen

talt

oxic

olog

yef

fect

sar

eun

acce

ptab

le.

Den

mar

kno

neM

ore

com

preh

ensi

vere

quire

men

tsfo

rda

taon

abili

tyof

non-

indi

geno

usor

gani

sms

tosu

rviv

e,sp

read

and

esta

blis

hin

the

envi

ronm

ent.

Fin

land

Def

initi

ons

ofin

dige

nous

/non

-indi

geno

usor

gani

sms

are

not

give

nin

legi

slat

ion.

Str

icte

rha

ndlin

gta

kes

plac

efo

rm

icro

-org

anis

ms

from

outs

ide

the

Fin

nish

envi

ronm

ent.

Mor

eco

mpr

ehen

sive

data

are

requ

este

don

envi

ronm

enta

lfat

eof

the

non-

indi

geno

usor

gani

sms

Fra

nce

none

none

Ger

man

yin

dige

nous

orga

nism

sar

eth

ose

that

occu

rna

tura

llyin

the

area

ofus

e,es

peci

ally

inG

erm

any

and

the

neig

hbou

ring

coun

trie

s

noad

ditio

nalp

olic

ies

orre

quire

men

ts

Hun

gary

Ano

n-in

dige

nous

mic

ro-o

rgan

ism

ison

eth

atha

sno

tbe

ende

tect

edin

the

coun

try

or,

ifit

occu

rs,

for

whi

chth

eci

rcum

stan

ces

ofits

inte

nded

intr

oduc

tion

are

know

n(d

ate,

plac

e,m

ode,

spre

ad,

etc.

)If

acci

dent

alin

trod

uctio

nis

susp

ecte

d,in

dire

ctev

iden

ces

(orig

inof

impo

rted

plan

t,pl

ant

mat

eria

leco

logy

and

biol

ogy

ofth

em

icro

-org

anis

m,

host

-spe

cies

)ar

eus

edfo

rde

cidi

ngw

heth

erth

em

icro

-org

anis

mis

fore

ign

and

wha

tits

orig

inis

.

Fur

ther

data

requ

irem

ents

are

orde

red

case

byca

seby

the

min

istr

ies

part

icip

atin

gin

the

regi

stra

tion

proc

edur

e:M

inis

try

ofA

gric

ultu

re,

Min

istr

yof

Wel

fare

,M

inis

try

ofE

nviro

nmen

talP

rote

ctio

nan

dR

egio

nalD

evel

opm

ent.

Page 46: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

46

Cou

ntry

Def

initi

onof

Indi

geno

us/N

on-in

dige

nous

Spe

cial

Pol

icie

sor

Req

uire

men

ts

Italy

none

Gre

ater

atte

ntio

non

stud

ies

abou

ten

viro

nmen

tal

dist

ribut

ion

and

envi

ronm

enta

lfat

e.

Japa

ncu

rren

tlyun

der

inve

stig

atio

ncu

rren

tlyun

der

inve

stig

atio

n

Net

herla

nds

none

see

appe

ndic

es2

&3

(inD

utch

)

New

Zea

land

node

finiti

onN

on-in

dige

nous

orga

nism

sth

atar

epa

thog

enic

toor

are

pest

sof

anim

als,

plan

tsor

inse

cts

mus

tre

ceiv

e,in

addi

tion

tore

gist

ratio

n,cl

eara

nce

from

the

Min

istr

yof

Agr

icul

ture

and

Fis

herie

s,be

fore

they

can

beim

port

ed.

Nor

way

none

Ifno

n-in

dige

nous

,N

orw

ayw

illre

quire

clea

rst

atem

ents

ofth

epo

tent

ialf

orsp

read

inth

een

viro

nmen

t.

Sw

eden

An

indi

geno

usor

gani

smis

one

that

occu

rsna

tura

llyin

that

part

icul

arec

olog

ical

syst

emw

here

itm

aybe

used

asa

biol

ogic

alpe

stic

ide.

Ano

n-in

dige

nous

orga

nism

ison

eth

atdo

esno

toc

cur

natu

rally

inth

atpa

rtic

ular

ecol

ogic

alsy

stem

whe

reit

may

beus

edas

abi

olog

ical

pest

icid

e.

Info

rmat

ion

acco

rdin

gto

Tie

r2,

conc

erni

ngef

fect

son

the

envi

ronm

ent,

are

man

dato

ryfo

rno

n-in

dige

nous

orga

nism

s.F

orin

dige

nous

orga

nism

s,T

ier

1in

form

atio

nm

aybe

suffi

cien

t.

UK

–N

on-in

dige

nous

plan

tsan

dan

imal

sar

eco

vere

dby

the

Wild

life

and

Cou

ntry

side

Act

(198

1).

App

licat

ions

are

asse

ssed

ona

case

-by-

case

basi

s.

US

An

orga

nism

isco

nsid

ered

indi

geno

usif

itoc

curs

in:

a)th

eco

ntin

enta

lU.S

.in

clud

ing

Ala

ska,

and

the

imm

edia

tely

adjo

inin

gco

untr

ies,

i.e.

Can

ada

and

Mex

ico,

b)th

eH

awai

ian

isla

nds,

orc)

the

Car

ibbe

anIs

land

sin

clud

ing

Pue

rto

Ric

oan

dth

eU

.S.

Virg

inIs

land

s.

Not

ifica

tion

prio

rto

smal

l-sca

le(n

on-c

onta

ined

)te

stin

gis

requ

ired

for

non-

indi

geno

usm

icro

bial

pest

icid

esth

atha

veno

tbe

enac

ted

upon

byth

eU

SD

epar

tmen

tof

Agr

icul

ture

.

Page 47: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

47

TA

BLE

FP

OLI

CIE

SA

ND

RE

QU

IRE

ME

NT

SF

OR

GE

NE

TIC

ALL

YM

OD

IFIE

DO

RG

AN

ISM

S

Cou

ntry

Pol

icie

s,re

quire

men

tsfo

rG

MO

s

EC

For

plan

tpr

otec

tion

prod

ucts

cons

istin

gof

orco

ntai

ning

GM

Os,

data

requ

irem

ents

ofD

irect

ive

90/2

20/E

EC

curr

ently

appl

yin

addi

tion

toth

ose

ofD

irect

ive

91/4

14/E

EC

.D

irect

ive

91/4

14/E

EC

will

bead

apte

din

the

futu

reto

cove

rth

ose

aspe

cts

now

cove

red

in90

/220

/EE

C.

For

non-

plan

tpr

otec

tion

prod

ucts

cons

istin

gof

orco

ntai

ning

GM

Os,

data

requ

irem

ents

ofD

irect

ive

90/2

20/E

EC

appl

yin

addi

tion

toth

ose

requ

ired

atth

ena

tiona

llev

elby

Mem

ber

stat

es.

Aus

tral

iaG

MO

sar

ecu

rren

tlyas

sess

edby

the

Gen

etic

Man

ipul

atio

nA

dvis

ory

Com

mitt

eepr

ior

toco

nsid

erat

ion

byre

gist

ratio

nau

thor

ities

.H

owev

er,

arra

ngem

ents

for

cons

ider

atio

nof

GM

Os

are

bein

gre

fined

,an

dit

islik

ely

that

GM

AC

will

bere

plac

edby

ane

wbo

dy.

Aus

tria

Add

ition

alre

quire

men

tsve

rysi

mila

rto

Dire

ctiv

e90

/220

/EE

C.

Can

ada

Aim

isto

regu

late

prod

ucts

rath

erth

anpr

oces

ses.

How

ever

,th

em

etho

dof

prod

uctio

nis

cons

ider

ed,

and

ifit

invo

lved

GM

Os

orth

eir

prod

ucts

,th

isw

ould

have

tobe

cite

din

the

appl

icat

ion,

and

any

chan

gein

prop

ertie

sor

pote

ntia

lhaz

ards

ofth

epr

oduc

tw

ould

beas

sess

ed.

Den

mar

kG

enet

ical

lym

odifi

edbi

olog

ical

pest

icid

esar

eco

vere

dby

the

Dan

ish

Act

no.

356

of6

June

1991

onen

viro

nmen

tan

dge

netic

engi

neer

ing

and

byth

est

atut

ory

orde

rno

.10

98of

11D

ecem

ber

1992

onth

eap

prov

alof

expe

rimen

talr

elea

sean

dm

arke

ting

ofG

MO

s,w

hich

cont

ains

data

requ

irem

ents

asla

iddo

wn

inth

eE

EC

Dire

ctiv

e90

/220

/EE

C.

GM

Ope

stic

ides

mos

tbe

regi

ster

edin

acco

rdan

cew

ithth

isre

gula

tion

asw

ella

sin

acco

rdan

cew

ithth

epe

stic

ide

regu

latio

n.

Fin

land

The

new

Gen

eT

echn

olog

yA

ctca

me

into

forc

e1

June

1995

and

itco

ntai

nsre

gula

tions

and

polic

ies

asla

iddo

wn

inth

eE

EC

dire

ctiv

es90

/220

/EE

Can

d90

/219

/EE

C.

Acc

ordi

ngto

91/4

14/E

EC

and

the

Fin

nish

Pes

ticid

eA

ct,

90/2

20/E

EC

appl

ies

also

toge

netic

ally

mod

ified

biop

estic

ides

.G

MO

sne

edtw

ose

para

tere

view

san

dap

prov

als,

ifth

eyar

ego

ing

tobe

used

aspe

stic

ides

.T

heC

omm

ittee

onG

ene

Tec

hnol

ogy

revi

ews

any

rele

ase

ofG

MO

san

dpr

oces

ses

ofge

netic

engi

neer

ing,

asth

eC

omm

ittee

onP

estic

ides

revi

ews

the

acce

ptab

ility

ofa

prod

uct

tobe

plac

edon

the

mar

ket

asa

pest

icid

e.T

heM

inis

try

ofS

ocia

lAffa

irsan

dH

ealth

ispr

epar

ing

ade

cisi

onco

ncer

ning

data

requ

irem

ents

for

GM

Os.

The

info

rmat

ion

isno

tye

tav

aila

ble,

and

cann

otbe

take

nin

toac

coun

tin

mor

ede

tail

inth

esu

rvey

.

Fra

nce

InF

ranc

eth

edo

ssie

rfo

rre

gist

ratio

nof

am

icro

bial

prep

arat

ion

volu

ntar

ilyre

leas

edin

the

envi

ronm

ent

isre

view

edby

thre

eco

mm

ittee

sas

follo

ws:

1.C

GB

(Com

mis

sion

duG

énie

Bio

mol

écul

aire

)an

alys

esth

eris

kslin

ked

toth

ein

trod

uctio

nof

anhe

tero

logo

usge

ne(v

ecto

r,ge

ne,

mar

kers

,re

com

bina

tion,

gene

diffu

sion

,et

c)2.

GE

OD

E(G

roup

ed’

Etu

dede

sO

rgan

ism

esdi

ssém

inés

dans

l’env

ironn

emen

t).

Thi

sgr

oup

isin

clud

edin

the

"Com

mis

sion

d’ét

ude

dela

toxi

cité

des

prod

uits

antip

aras

itaire

usag

eag

ricol

e"w

hich

isre

spon

sibl

efo

rth

eto

xico

logi

calc

lass

ifica

tion

ofal

lphy

tosa

nita

ryan

dfe

rtili

zing

prod

ucts

.3.

Com

itéd’

hom

olog

atio

nw

hich

rule

son

the

effic

acy

ofth

epr

oduc

t.

Page 48: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

48

Cou

ntry

Pol

icie

s,re

quire

men

tsfo

rG

MO

s

Ger

man

yG

enet

ical

lym

odifi

edor

gani

sms

for

plan

tpr

otec

tion,

like

allg

enet

ical

lym

odifi

edor

gani

sms,

are

subj

ect

toth

epr

escr

iptio

nsof

the

"Gen

tech

nikg

este

z"(G

ene

Tec

hnol

ogy

Act

).T

hus,

any

rele

ase

ofa

GM

Ofo

rfie

ldte

sts

(e.g

.fo

ref

ficac

yte

stin

g)is

regu

late

dby

the

Gen

tech

nikg

eset

z.T

hepl

acin

gon

the

mar

ket

ofa

prod

uct

cont

aini

nga

GM

O,

how

ever

,is

subj

ect

tobo

thG

ente

chni

kges

tez

and

Pla

ntP

rote

ctio

nA

ct.

Hun

gary

InH

unga

ryno

GM

Os

are

regi

ster

ed.

Thu

sth

eM

inis

try

ofA

gric

ultu

re,

invo

lvin

gth

eM

inis

try

ofW

elfa

rean

dM

inis

try

ofE

nviro

nmen

talP

rote

ctio

nan

dR

egio

nalD

evel

opm

ent,

deci

des

onsp

ecia

lreq

uire

men

tsin

ever

yca

se.

Italy

All

cate

gorie

sof

biol

ogic

alpe

stic

ides

that

are

gene

tical

lym

odifi

edar

ere

gula

ted

byth

ed.

lgs

ofth

e3/

3/93

n.92

inre

aliz

atio

nof

the

dire

ctiv

e90

/220

/CE

E.

Japa

nA

nyG

MO

sin

tend

edfo

rus

eas

pest

icid

esar

eco

ntro

lled

unde

r"t

heG

uide

lines

for

App

licat

ion

ofR

ecom

bina

ntD

NA

Org

anis

ms

inA

gric

ultu

re,

For

estr

y,F

ishe

ries,

the

Foo

dIn

dust

ryan

dO

ther

Rel

ated

Indu

strie

s."

Net

herla

nds

GM

Os

mus

tfir

stbe

appr

oved

for

rele

ase

toth

een

viro

nmen

tby

the

VC

OG

EM

,a

Dut

chor

gani

satio

nre

spon

sibl

efo

rev

alua

ting

risks

ofen

viro

nmen

talr

elea

se.

Aut

horiz

atio

nm

ust

then

begr

ante

dun

der

the

Pes

ticid

eA

ct.

New

Zea

land

Any

gene

tical

lym

odifi

edor

gani

sms

inte

nded

for

use

aspe

stic

ides

mus

tfir

stbe

clea

red

byan

inte

rdep

artm

enta

lsc

ient

ific

"Int

erim

Ass

essm

ent

Gro

up"

befo

rebe

ing

cons

ider

edfo

rre

gist

ratio

n.

Nor

way

Diff

eren

tre

quire

men

tsap

ply

toge

netic

ally

mod

ified

orga

nism

s,an

dth

eyar

eha

rmon

ized

with

the

EC

.

Sw

eden

Add

ition

alin

form

atio

nis

requ

ired

abou

tth

ege

netic

mod

ifica

tion.

Inal

loth

erre

spec

ts,

aG

MO

istr

eate

dth

esa

me

way

asa

non-

GM

O.

Thi

spo

licy

appl

ies

toal

lorg

anis

ms

nam

edin

the

Act

onP

relim

inar

yE

xam

inat

ion

ofB

iolo

gica

lP

estic

ides

(mic

ro-o

rgan

ism

s,vi

ruse

s,ne

mat

odes

,in

sect

sor

Ara

chni

da).

UK

GM

Os

and

tran

sgen

icpl

ants

are

cove

red

byth

eG

enet

ical

lyM

odifi

edO

rgan

ism

s(d

elib

erat

ere

leas

e)R

egul

atio

ns19

92.

US

The

rear

eno

spec

ific

diffe

renc

esin

polic

ies

orda

tare

quire

men

tsfo

rre

gist

ratio

nan

dla

rge

scal

ete

stin

g(E

xper

imen

talU

seP

erm

itsc

ale)

betw

een

natu

rally

occu

rrin

gan

dge

netic

ally

mod

ified

pest

icid

es.

Any

addi

tiona

lda

tare

quire

men

tsw

hich

mig

htbe

need

edfo

rge

netic

ally

mod

ified

prod

ucts

wou

ldbe

dete

rmin

edon

aca

se-s

peci

ficba

sis.

Apr

e-ex

perim

enta

luse

perm

itno

tific

atio

nru

leis

inpl

ace

whi

chre

quire

sth

atE

PA

beno

tifie

dbe

fore

smal

l-sca

le(u

ncon

tain

ed)

test

ing

ispe

rfor

med

with

am

icro

bial

pest

icid

ew

hose

pest

icid

alpr

oper

ties

have

been

impa

rted

oren

hanc

edby

the

addi

tion

ofge

netic

mat

eria

ltha

tha

sbe

ende

liber

atel

ym

odifi

ed.

The

requ

irem

ent

also

appl

ies

tono

n-in

dige

nous

mic

robi

alpe

stic

ides

that

are

not

acte

don

byth

eU

SD

epar

tmen

tof

Agr

icul

ture

.E

PA

iscu

rren

tlyde

velo

ping

apo

licy

and

asso

ciat

edre

gula

tions

for

the

over

sigh

tof

plan

tpe

stic

ides

,in

clud

ing

thos

eth

atha

vebe

ende

velo

ped

thro

ugh

gene

ticen

gine

erin

g.B

ecau

seth

ese

docu

men

tsar

est

illin

the

form

ativ

est

ages

,it

isno

tpo

ssib

leto

spec

ifyan

ydi

stin

ctio

nsm

ade

for

plan

tpe

stic

ides

that

have

been

gene

tical

lym

odifi

ed.

Page 49: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Annex 2

Biopesticides Registered in OECD Countriesfor Plant Protection and Other Uses

Note: This annex lists different types of biopesticides registered foruse in OECD countries and Hungary. It should be noted that someof the categories included – namely plant/insect growth regulators andplant extracts – are not considered to be biopesticides by somecountries (see Table A, page 32 ff). These countries therefore did notlist products in these categories, although they may indeed haveregistered such products, as chemical pests.

49

Page 50: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Annex 2 Contents

Micro-organisms registered for plant protection uses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51

Micro-organisms registered for uses other than plant protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58

Pheromones registered for plant protection uses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59

Pheromones registered for uses other than plant protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63

Plant growth regulators registered for plant protection uses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64

Insect growth regulators registered for plant protection uses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66

Insect growth regulators registered for uses other than plant protection . . . . . . . . . . . . 67

Macro-organisms registered for plant protection uses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68

Plant extracts registered for plant protection uses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70

Plant extracts registered for uses other than plant protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72

Other biopesticides registered . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73

50

Page 51: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

MICRO-ORGANISMS REGISTERED FOR PLANT PROTECTION USES

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

BACTERIA

Agrobacterium radiobacter root dip against crown gall disease in non fruit-bearing plants

Canada

rose seedling Japan

seedling dip for prevention of crown gall inpeaches, bush fruit, kiwifruit, roses

New Zealand

crown gall disease US

Agrobacterium radiobacterStrain k1026

against crown gall disease on almond, peach,rose, stone fruit, walnut

Australia

Bacillus popilliae+ B.lentimorbus

Japanese beetle larvae US

Bacillus pumilis lucerne hay inoculant Australia

Bacillus subtilis damping off disease;seed treatment protection from Fusarium,Rhizoctonia, Alternaria, and Aspergillus; and foruse as a manufacturing-use product

US

Bacillus thuringiensis vegetable, maize, viticulture Austria

fruit crops Austria,Netherlands

cabbage Netherlands,UK

crops, vegetables that are botanically grown Netherlands

ornamental plants Netherlands,UK

forestry Netherlands

foliar insecticide for caterpillars in horticulture New Zealand

Norway (+)

lepidopteran larvae in: cabbages, cauliflower,tomato, vine, olive tree, pine tree, Quercus sp.

forestry, viticulture (caterpillars) Switzerland

brussels sprout, cauliflower, calabrese, broccoli,lettuce, French bean, pea, tomato, cucumber,pepper, strawberry, raspberry, apple, pear,cherry, vine

UK

B. thuringiensis and δ-endotoxin vegetable, tea, apple, cherry Japan

B. thuringiensis serotype 1+ piperonyl butoxyde+ pyrethrines

amateur gardens, treatments of aerial parts;insecticides

France

51

Page 52: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

B. thuringiensis serotype 3 general treatments, treatments of aerial parts,moths, olive tree, olive moth, apple tree,Capua, Pandemis, vine, Cochylis, Eudemis,Eulia, conifers, pine processionary caterpillar,broad-leaved trees, bombyx, seed treatments,soya, cabbage, tomatoes, amateur gardens;insecticides

France

B. thuringiensis serotype 3+ piperonyl butoxyde+ pyrethrines

amateur gardens, treatments of aerial parts;insecticides

France

B. thuringiensis subsp. aizawai lepidopteran larvae US

against Lobesia botrana and Eupoeciliaambiguella (viticulture);against Hibernia defoliara (Erannis defoliara)(horticulture)

Germany

B. thuringiensis subsp. aizawaistrain GC-91

lepidopteran larvae US

B. thuringiensissubsp. aizawai x kurstaki

cabbage butterfly (Pieris brassicae, P rapae),diamondback moth (Plutella xylostella)

Sweden

B. thuringiensis subsp. kurstaki cabbage moth, cabbage white butterfly onbrassica spp. or cole crop, broccoli, brusselssprout, cabbage and cauliflower. Light brownapple moth on fruit crop or tree, grapevine, kiwifruit and ornamental plant or annual.Grapevine moth on grape and grapevine.Cabbage moth and cabbage white butterfly onornamentals. Looper on ornamental plant orannual. Tobacco looper or looper caterpillar ontobacco. Cotton.

Australia

lepidopteran larvae Canada, US

Hyphantria, Lymantria in forestry; Ostrinianubilalis on maize

France,Hungary

lepidoptera in agriculture (Ostrinia nubilalis),viticulture (Lobesia botrana, Eupoeciliaambiguella), ornamentals (e.g. Euproctischrysorrhoea, Lymantria dispar), horticulture(e.g. Pieris brassicae, Plutella sp.), fruit-growing(e.g. L. dispar, C. chrysorrhoea), forestry

Germany

insecticide Italy

δ-endotoxin of Bacillusthuringiensis subsp kurstaki

hairy and hairless, free living butterflycaterpillars (lepidopteran pests), larva ofeuropean corn borer (Ostrinia nubilalis), GrapeBerry Moth on viticulture, leaf rollers on fruit,white butterfly (cabbage-white) on vegetables,cabbage moth caterpillars on vegetables

Austria

52

Page 53: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Bacillus thuringiensis subsp.kurstaki vegetative cells andspores

hairy and hairless, free living butterflycaterpillars (lepidopteran pests), larva ofeuropean corn borer (Ostrinia nubilalis), GrapeBerry Moth on viticulture, leaf rollers on fruit,white butterfly (cabbage-white) on vegetables,cabbage moth caterpillars on vegetables

Austria

B. thuringiensis subsp. tenebrionis(= B. thuringiensis var. san diego)

Colorado potato beetle on potatoes andtomatoes - Leptinotarsa decemlineata

Canada,Germany,Hungary

coleopteran larvae US

B. thuringiensis var. tenebrionis Austria

insecticide France, Italy

Lactobacillus casei+ Lactobacillus plantarum+ hemicelulase+ amylase+ Pedlococcus pentosaceus

silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum+ Pediococcus acidilactici

silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum+ Pediococcus pentosaceus

silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum+ Streptococcus faecium

silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum+ cellulase+ Pediococcus acidilactici

silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum+ enzymes+ Streptococcus faecium

silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum+ Streptococcus faecium+ Pediococcus acidilactici

silage inoculant: maize France

Lactobacillus plantarum+ hemicellulase+ amylase+ Lactobacillus casei+ Pediococcus pentosaceus

silage inoculant: maize France

Pediococcus acidilactici+ Lactobacillus plantarum

silage inoculant: maize France

Pediococcus acidilactici+ cellulase+ Lactobacillus plantarum

silage inoculant: maize France

Pediococcus acidilactici+ Lactobacillus plantarum+ Streptococcus faecium

silage inoculant: maize France

Pediococcus pentosaceus silage inoculant: maize France

53

Page 54: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Pediococcus pentosaceus+ Lactobacillus plantarum

silage inoculant: maize France

Pediococcus pentosaceus+ Lactobacillus plantarum+ hemicellulase+ amylase+ Lactobacillus casei

silage inoculant: maize France

Pseudomonas fluorescens against bacterial spot/blotch on mushroom Australia

antagonist to mushroom blotch in mushroombeds

New Zealand

Pseudomonas fluorescensEG1053

Pythium, Rhizoctonia seedling disease complex US

Pseudomonas fluorescens A 506 frost inhibition by competition US

Pseudomonas fluorescens 162RS frost inhibition by competition US

Pseudomonas syringae 742RS frost inhibition by competition US

Pseudomonas cepacia typeWisconsin

damping off disease, and nematodes US

Rhizobium japonicum silage inoculant: soya, seed treatment France

Rhizobium melilotti silage inoculant: leguminous fodder plant, seedtreatments

France

Serratia entomophila soil applied insecticide for grass grub in pasture New Zealand

Streptococcus faecium+ Lactobacillus plantarum

silage inoculant: maize France

Streptococcus faecium+ Lactobacillus plantarum+ enzymes

silage inoculant: maize France

Streptococcus faecium+ Lactobacillus plantarum+ Pediococcus acidilactici

silage inoculant: maize France

54

Page 55: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

PROTOZOA

Nosema locustae (protozoa) grasshoppers US

VIRUSES

Apfelwicklergranulosevirus (CPGV)(Cydia-pomonella-granulosis-virus)

apple tree, treatments of aerial parts, apples,pearsCydia pomonella

France

Cydia pomonella, apples, pears Germany,Switzerland

Borrelinavirus diprionis in forestry against neodiprion sertifer Finland

Dendrolimus Cytoplasmic-polyhedrois Virus (DCV)

pine tree Japan

Nuclear polyhedrosis virus(Mamestra brassicae)

cabbage, treatment of aerial parts, defoliatingmoths

France

Polyhedral inclusion bodies ofDouglas fir tussock moth nuclearpolyhedrosis virus (NPV)

Douglas fir tussock moth Canada, US

Polyhedral inclusion bodies of pinesawfly NPV

pine sawfly in forests Canada, US

Polyhedral inclusion bodies ofHeliothis NPV

cotton bollworm, budworm US

Polyhedral inclusion bodies ofgypsy moth NPV

gypsy moth larvae US

Polyhedral inclusion bodies of thebeet armyworm NPV

Beet armyworm larvae US

Polyhedral inclusion bodies ofAutographa californica (Alfalfalooper)

Alfalfa looper larvae US

Schalenwicklergranulose virus(Capua granulosis virus)

Switzerland

Spodoptora exigua nuclearpolyhedrosis virus

against Spodoptora exigua on flower cropsunder glass

Netherlands

FUNGI

Achersonia aleyrodis White flies (Trialeurodes vaporatriorum, Beisatabaci)

Sweden

Beauveria brongniartii cockchafer May beetle grub Switzerland

Colletotrichum gloeosporioides control of round leaf mallow (herbicide) Canada

Colletotrichum gloeosporioides f.sp. aeschynomene ATCC 203 58

northern joint vetch US

Endothia parasitica strains chestnut tree, treatment of aerial parts, barkcanker

France

Gliocladium virens G-21 Pythium, Phizoctonia US

Metarhizium anisopliae Otiorhynchus sulcatus, Hepialus sp. Germany

Monacrosporium phymatapagam tobacco Japan

55

Page 56: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Paecilomyces fumosoroseus white flies (Trialeurodes vaporatriorum, Beisatabaci)

Sweden

Phlebia gigantea forestry, against Fomes annosus Finland

Norway (+)

rot: Pine tree and spruce Sweden

Phytophthora citrophthoraStrangler vine race

citrus strangler vine US

Puccinia canaliculate (Schweinitz)Langerheim

yellow nutsedge control US

Spores of Beauveria bassiana 147 maize, treatments of aerial parts, pyrale France

Spores of Beauveria tenella 96 general treatments, soil treatment, May beetlegrub (Hoplochelus marginalis), sugar cane;insecticide

France

Streptomyces sp. soilborne diseases in ornamental Sweden

Streptomyces griseoviridis seed treatment in horticulture; spray treatmentfor ornamentals and cucumber

Finland

Fusarium on carnation, gerbera, potted/cutflowers

Hungary

Norway (+)

withered state of cyclamen, gerbera, carnation Switzerland

control of Fusarium, Alternariu, Phemopsis andsuppression of Botrytis, Pythium, andPhytophthora

US

Trichoderma sp soil borne fungal diseases Sweden

Trichoderma harzianum (ATCC20476) (always sold and used withTrichoderma polysporum)

tree wound decay France, US

soil borne fungal diseases Sweden

Trichoderma polysporum (ATCC20475) (always sold and used withTrichoderma harzianum)

wood rot US

Trichoderma harzianum Rifai strainKRL-AG2

damping off disease US

Trichoderma lignorum tobacco Japan

Trichoderma viride antagonist to silverleaf in pip and stonefruit New Zealand

plum, apple, pear, cherry, forestry UK

56

Page 57: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Verticillium lecanii insects on tomatoes, cucumbers Netherlands,Switzerland

aphids, mites Norway

aphids (Macrosiphum euphorbiae, Aulacothumsolani)

Sweden

thrips of tobacco, aphids, T. urticae Switzerland

ornamental, flower(cut), cucumber, pepper,aubergine, lettuce, bean

UK

Verticillium dahliae against elm disease on elms Netherlands

weak stem of the tomatomozaikvirus

on tomato plants for protection againstmozaikvirus

Netherlands

NON-VIABLE MICROBIALPESTICIDES

B. thuringiensis toxin vine, treatment of aerial parts, Cochylis,Eudemis, Eulia, conifers, pine processionarycaterpillar

France

Delta endotoxin of Bacillusthuringiensis var kurstakiencapsulated in killedPseudomonas fluorescens

leptidopteran larvae US

Delta endotoxin of Bacillusthuringiensis var San Diegoencapsulated in killedPseudomonas fluorescens

coleopteran larvae US

(+) Not approved yet

57

Page 58: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

MICRO-ORGANISMS REGISTEREDFOR USES OTHER THAN PLANT PROTECTION

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

BACTERIA

Bacillus licheniformis products against microorganisms in chemicaltoilets

Sweden

Bacillus sphaericus mosquitoes, larvae France

dipteran larvae control US

Bacillus subtilis products against microorganisms in chemicaltoilets

Sweden

B. thuringiensis subsp. aizawai pet housing; insecticide; storage premises France

B. thuringiensis subsp. israelensis mosquito control in fresh and salt water:brown house mosquito, common Australianmosquito, common banded mosquito, saltmarshmosquito

Australia

control of mosquito and blackfly larvae inponds, lakes and rivers

Canada

against flies in different places Finland

public health: vs larvae of mosquitoes France,Germany

dipteran larvae (blackflies and mosquitoes nearwater)

France, US

mosquito control Hungary

household insecticide Italy

against larvae of mosquitoes in crawlspacesunder buildings

Netherlands

fungus gnats (Bradysia spp) Sweden

control of blackfly / flies in sewage treatmentworksbeehive (empty brood and honeycombs)

UK

dipteran larvae control US

VIRUSES

FUNGI

Lagenidium giganteum dipteran (mosquito) larvae control US

Metarhizium anisopliaestrain ESF1

fly + cockroach control US

58

Page 59: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

PHEROMONES REGISTERED FOR PLANT PROTECTION USES

Active ingredient(trade/common name)

Target Pest Uses Country

ALCOHOLS (only)

(E,E)-8,10-dodecadien-1-ol(Australia: Cydiapomonella pheromone)(Austria: Codlemon)

Cydia pomonella Hungary

Cydia pomonella on apple and pear Australia

fruit growing Austria

1-tetradecanol;(E,E)-8,10-dodecadien-1-ol;1-dodecanol (US: Isomate C)

Codling Moth in apple and pearorchards: control bymating disruption

Canada, US

3,7,11-trimethyl-2,6,10-dodecatriene-1-ol (Farnesol)

Tetranychid mite US

3,7,11-trimethyl-1,6,10-dodecatriene-3-ol (Nerolidol)

Tetranychid mite US

ESTER ACETATES

[10, 1x=]Decen- acetates

(E)-5-decen-1-ol acetate;(E)-5-decen-1-ol

Anarsia lineatella Hungary

[12, 1x=]Dodecen- acetates

(Z)-8-dodecen-1-ol acetate Cydia molesta Hungary

(E)-8-dodecen-1-ol acetate;(Z)-8-dodecen-1-ol acetate(Rak-5)

Oriental Fruit Moth on peach trees France

(E)-8-dodecen-1-ol acetate /96.5%;(Z)-8-dodecen-1-ol acetate / 3.5%

Cydia funebrana Hungary

(E)-8-dodecen-1-yl acetate;(Z)-8-dodecen-1-yl acetate;(Z)-8-dodecen-1-ol

(US: Isomate M)(France: Confusaline)(Australia: Oriental fruitmoth pheromone)

Oriental Fruit Moth on peach trees Australia,France, US

(E)-8-dodecenyl acetate;(Z)-8-dodecenyl acetate;(Z)-8-dodecen-1-ol(Checkmate OFM)

Oriental Fruit Moth US

(Z,E)-8-dodecen-1-ol acetate;(Z,E)-9-dodecen-1-ol acetate

Enarmonia formosana Hungary

(E)-9-dodecenyl acetate Grape Berry Moth US

(Z)-9-dodecenyl acetate(Switz.: Bocep Viti)

Eupoecilia ambiguella viticulture Germany,Switzerland

59

Page 60: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient(trade/common name)

Target Pest Uses Country

(Z)-9-dodecenyl acetate viticulture Austria

Grape Berry Moth,Endopiza viteana

in vineyards: controlby mating disruption

Canada, US

(Z)-9-dodecen-1-ol acetate Eupoecilia ambiguella Hungary

(E,Z)-9-dodecen-1-ol acetate Western Pine ShootBorer

US

(E)-9-dodecen-1-ol acetate /80-90%;(E)-9-dodecen-1-ol / 10-20%

Sparganothispilleriana;Leucoptera malifoliella

Hungary

[13, 1x=]Tridecen- acetates

(E)-4-tridecen-1-yl acetate Tomato Pinworm US

(Z)-4-tridecen-1-yl acetate Tomato Pinworm US

[14, 1x=]Tetradecen- acetates

(E)-11-tetradecenyl acetate Grape Berry Moth;Tufted Apple Budmoth

US

(Z)-9-tetradecen-1-ol acetate;(Z)-11-tetradecen-1-ol acetate

Adoxophyesreticulana, orana

Hungary

[16, 1x=]Hexadecen- acetates

(E)-11-hexadecen-1-ol acetate;(Z)-11-hexadecen-1-ol acetate;(Z)-11-hexadecen-1-ol;

Plutella xylostella Hungary

[12, 2x=]Dodecadien- acetates

(E)-7-(Z)-9-dodecadienylacetate Lobesia botrana viticulture Germany

(Z,E)-7,9-dodecadien-1-ol acetate Lobesia botrana Hungary

60

Page 61: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient(trade/common name)

Target Pest Uses Country

[16, 2x=]Hexadecadien- acetates

(Z,E)-7-11-hexadecadien-1-ylacetate;(Z,Z)-7-11-hexadecadien-1-ylacetate(MEC Gossyplure)

Pink Bollworm US

[18, 2x=]Octadecadien- acetates

(E,Z)-3,13-octadecadien-1-olacetate;(Z,Z)-3,13-octadecadien-1-olacetate

Peachtree Borer US

ESTER FORMATES

[10, 2x=]Decadien- formates

Decadienoic acid, methyl ester Pityogeneschalcographus

monitoring and controlin forestry

Switzerland

[12, 3x=]Dodecatrien-yl formates

(Z,E)-7,9,11-dodecatrien-1-ylformate (Ectomyform)

Carob Moth US

UNSATURATED COMPOUNDS

7-11-dimethyl-3-methylene-1-(E)-6,10-dodecatriene(ß-Farnesene)

Aphid US

2,6,6-trimethylbicyclo[3.1.1]-hept-2-ene (α-Pinene or Pinene);5-cis-verbenol (Lineatin);(Linoprax Agro)

Trypodendronlineatum

monitoring and controlin forestry

Switzerland

ALDEHYDES (also in mixtures)

(Z)-9-tetradecenal Tomato Budworm,Cotton Bollworm

US

(Z)-11-hexadecenal Artichoke Plume Moth US

(Z)-2-(3,3-dimethylcyclohexylidene) ethanol;(E)-(3,3-dimethylcyclohexylidene)acetaldehyde;(Z)-(3,3-dimethylcyclohexylidene)acetaldehyde;(1R-Cis)-1-methyl-2-(1-methylethenyl)cyclo butaneethanol; ("Grandlure")

Cotton boll weevil US

61

Page 62: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient(trade/common name)

Target Pest Uses Country

EPOXY

Cis-7,8-epoxy-2-methyloctadecane

Gypsy Moth US

(Z)-7,8-epoxy-2-methyloctadien Lymatria dispar Hungary

HETEROCYCLIC COMPOUNDS

(R,Z)-5-(1-decenyl)dihydro-2-(3)-furanone (Nuranone Japonilure)

Japanese Beetle US

OTHERS (unclassified)

Ips dianol Switzerland

Notes:

→ Chemicals are arranged in ascending order of carbon chain and number of double bonds of thefirst ingredient[length of the carbon chain, nb. of double bonds]

62

Page 63: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

PHEROMONES REGISTERED FOR USES OTHER THAN PLANT PROTECTION

Active ingredient(trade/common name)

Registered uses (pest and/or crop) Country

(Z)-9-tricosene(Canada: Muscalure)

(Hungary: Muscamone)

fly attractant in farm buildings US, Canada

housefly control Hungary

[1R-(1R), 2R, 5S, 6E, 10R]-(+)-8-methylene-5-(1-methylethyl)spiro[11-oxabicyclo [8.1.0]undec-6-ene-2,2-oxiran]-3-one(Periplanone B)

American cockroach US

63

Page 64: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

PLANT GROWTH REGULATORS REGISTEREDFOR PLANT PROTECTION USES

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

ALCOHOLS

n-decanol Tobacco succer inhibition Hungary

ALCENES

Ethylene Fruit trees: hastens fruit ripening and maturity,enhances color, loosens nut hulls, and is afloral stimulantControls witch weed

US

ACIDS

Indole acetic acid (IAA)+ naphthylacetic acid

Acceleration of root development growth androoting induction (bowling green, cutting, golfcourse/green turf, lawn, sugar cane)

Australia

Indole acetic acid+ Gibberellic acid+ Zeatins(Biozyme: Nat. plant Ext.)

Not specified US

4-indol-3-yl butanoic acid Australia

Root promotion in plant cuttings HungaryNew Zealand

Indole-3-butanoic acid Assists fruit set, is a root stimulant, hastensmaturity, increases fruit set, size, yield,vegetative growth and sugar content,stimulates germination and is a fruit abscissionretardantControls fungal rot, decay and fungi

US

Gibberellic acid (GA) Currant grape and Sultana grape for drying:bunch elongation, fruit thinning, fruit sizeincreasing, fruit maturity promotion or delay;Navel orange: advance or delay maturity,storage quality;Malting barley: germination period reduction;Mandarin: fruit quality improvement

Australia

Cherry: spur and fruit development;Rhubarb: breaking dormancy

Canada

Fruit russet, general plant growth regulator US

Gibberellic acid+ Gibberellin A4/A7

Growth promotants for pipfruit, stonefruit, citrus New Zealand

General US

Gibberellic acid+ boronacid (chemical)

Wheat, barley, sugar beet: enhancement ofgermination

Hungary

64

Page 65: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Gibberellic acid, monopotassiumsalt

General US

Gibberellic acid+ naphtoxi-acetic acid (chemical)

Cherry, sour cherry: fruit setting Hungary

PURINES

Benzyladenine(also called: N-6-Benzyladenine or6-benzylaminopurine)(US: Cytokinin B)

Apple, pear: budding and shooting promotion Hungary

Bud breaking in cherries and fruit elongation inapples

New Zealand

General US

Benzyladenine+ Gibberellins A4/A7

Enhancing fruit shape of Delicious apples Canada

6-furfural(amino)purine;1H-purin-6-amine;N-(2-furanylmethyl)-(9CI)(US: Cytokinin)

General US

Purine related derivative(US: Keatine)

US

OTHERS

1,4-dimethylnaphtalene Sprout inhibitor US

Aminoethoxy Vinyl Glycine (AVG -Streptomyces product)

Ornamental plants (apples) US

Na-nitrophenolate;Na-nitroguajacolate

Tomato, pepper: yield enhancement Hungary

Na-nitrophenolate;Na-nitroguajacolate;Na-naphtilacetate

Apple, plum: dropping inhibition Hungary

5-nitroguaiacolate;ortho-nitrophenol;para-nitrophenol (US: Atonik)

Not specified US

65

Page 66: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

INSECT GROWTH REGULATORS REGISTEREDFOR PLANT PROTECTION USES

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Trimethyl-dodecadien-

Isopropyl (2E,4E)-11-methoxy-3,7,11-trimethyl-2,4-dodecadienoate (Methoprene)

fly control on mushrooms Canada

2-propynyl(S-(E,E))-3,7,1-trimethyl-2,4-dodecadienate(US: S-kinoprene)

gnats, aphids (fungus) US

2-propynyl(S-(E,E))-3,7,1-trimethyl-2,4-dodecadienoate(Kinoprene)

insect control for ornamental plants grown ingreenhouses

Canada

US

OTHERS

1-(4-chlorophenyl)-3-(2,6-difluorobenzoyl) urea(diflubenzuron, Dimilin)

Gypsy moth larvae on forest lands Canada

Azadirachtin (Neem seed extract) US

Tetraazadirachtin US

66

Page 67: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

INSECT GROWTH REGULATORS REGISTEREDFOR USES OTHER THAN PLANT PROTECTION

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Trimethyl-dodecadienoates

Ethyl(2E,4E)-3,7,11-trimethyl-2,4-dodecadienoate (Hydroprene) (*)+ S-ethyl(2E,4E)-3,7,11-trimethyl-2,4-dodecadienoate(S-hydroprene)

roaches New ZealandUS

2-propynyl(S-(E,E))-3,7,1-trimethyl-2,4-dodecadienoate(Kinoprene)

US

Isopropyl (2E,4E)-11-methoxy-3,7,11-trimethyl-2,4-dodecadienoate (Methoprene) (*)

mosquito larvicide; insect control in storedtobacco

Canada

flea control in houses, buildings CanadaNew Zealand

Isopropyl (2E,4E)-11-methoxy-3,7,11-trimethyl-2,4-dodecadienoate(Methoprene) (*)+ Isopropyl (2E,4E, 7S)-11-methoxy-3,7,11-trimethyl-2,4-dodecadienoate(S-Methoprene) (*)

dipteran larvae, fleas, mosquitoes New ZealandUS

OTHERS

1-(4-chlorophenyl)-3-(2,6-difluorobenzoyl) urea(diflubenzuron, Dimilin)

control of mosquito larvae Canada

insecticide in public health and professionalpest control

Germany

(*) Not considered to be "biological pesticides" in New Zealand

67

Page 68: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

MACRO-ORGANISMS REGISTERED FOR PLANT PROTECTION USES

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

INSECTS

Aphelinus abdominalis Aphids (Macrosiphum euphorbiae, Aulacothumsolani) on vegetables under glass

Austria,Sweden

Greenhouse: aphids on potatoes, tomatoes,green pepper, aubergines

Switzerland

Aphidius colemani Aphids (except Macrosiphum sp.), on vegetablesunder glass

Austria

Aphids (Macrosiphum euphorbiae, Aulacothumsolani)

Sweden

Aphidius matricariae Aphids (except Macrosiphum sp.), on vegetablesunder glass

Austria

Aphids on peach trees and melon Switzerland

Aphidoletes aphidimyza Aphids (Macrosiphum euphorbiae, Aulacothumsolani) on vegatables (e.g. cucumbers, tomatoes,pepperonis, aubergines)

Austria,Sweden,Switzerland

Chrysoperla carnea Sucking insects and spider mites on vegetablesand ornamentals under glass; mealybugs onornamentals under glass

Austria

Cryptolaemus montrouzieri Mealy bug, scale insects (Coccoidea) onornamentals

Austria,Sweden

Pseudococines Switzerland

Dacnusa sibirica Borer; diptera France,Switzerland

Leafminers (Liriomyza pusilla) Sweden

Dacnusa+ Diglyphus

Borer Switzerland

Diglyphus isaea Borer; diptera France,Switzerland

Leafminers (Agromyzidae e.g. Liriomyza pusilla,Phytomyza) on vegetables under glass

Austria,Sweden

Encarsia formosa White flies (Trialeurodes vaporatriorum, Bemisiatabaci) on vegetables and ornamentals underglass

Austria,Sweden

Tomato, treatment of aerial parts France

Vegetables, ornamentals under glass:Trialeurodes vapor

Hungary

Switzerland

Leptomastidea abnormis Mealybugs (Planococcus citri) on ornamentalsunder glass

Austria

Leptomastix dactylopii Mealybugs (Planococcus citri) on ornamentalsunder glass and ornamentals

Austria

Orius insidiosus California thrips, tobacco thrips on paprika Switzerland

68

Page 69: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Orius laevigatus Thrips (Trips tabaci, Franklinella occidentalis) Sweden

California thrips, tobacco thrips on paprika Switzerland

Orius majusculus Thrips (Trips tabaci, Franklinella occidentalis) onvegetables and ornamentals under glass

Austria

California thrips, tobacco thrips on paprikaAcarid: T. urticae

Switzerland

Trichogramma Maize, treatment of aerial parts, France

Trichogramma brassicae Maize Switzerland

Trichogramma maidis France

Typhlodromus pyri Scheuten(Mikulov)

Red spider mite on fruit and viticulture, acarinosisof vine, apple rust mite on fruit farming

Austria

NEMATODES

Heterorhabditis spp. Otiorhynchus spec. (broad-nosed weevils) Germany

Larvae on strawberry plant, fruit tree, vine Switzerland

Heterorhabditis bacteriophora Weevil larvae on ornamental plants New Zealand

Steinernema spp. Scaria spec. (moth fly in greenhouses) Germany

Steinernema carpocapsae Otiorhynchus spec. (broad-nosed weevils) Germany

insecticide on turf Japan

Weevils (Othiorynchus sulcatus) Sweden

Larvae on strawberry plant, fruit tree, vine Switzerland

Steinernema feltiae Fungus gnats (Bradysia spp)Weevils (Othiorynchus sulcatus,Othio. singularius)

Sweden

SPIDERS/MITES

Amblyseius cucumeris Thrips (Trips tabaci, Franklinella occidentalis) onvegetables and ornamentals under glass

Austria,Sweden

Amblyseius cucumeris+ Amblyseius barkeri

Tobacco thrips, California thrips on cucumbers,tomatoes, pepperonis and aubergines underglassOnion thrips

Switzerland

Amblyseius mackenziei Tobacco thrips, California thrips on cucumbers,tomatoes, pepperonis and aubergines (underglass)

Switzerland

Hypoaspis miles Fungus gnats (Bradysia spp) Sweden

Phytoseiulus persimilis Vegetables, berries, ornamentals under glass:spinning mites (Tetranychus urticae)

Austria,France,Hungary,Sweden,Switzerland

69

Page 70: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

PLANT EXTRACTS REGISTERED FOR PLANT PROTECTION USES

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Abamectin Switzerland

Artemisia vulgaris+ Pastinaca sativa+ Solidago gigantea

orchid, vegetables, ornamentals: Aphididae Hungary

Capsicum (pepper) insect, dog, bird US

Castor oil attractant/repellant (moles, dogs, cats) US

Cedar leaf oil attractant/repellant (blowflies, screw-worm) US

Cedar wood oil attractant/repellant (fleas, moths) US

Cinnamaldehyde+ Indole+ Benzenepropanol+ 3-phenyl-2-propenol+ 4-methoxybenzenethanol+ 3-(4-methoxyphenyl)2-propenal+ 1,2,4-trimethyoxybenzene

Corn Rootworm US

Cinnamon roaches US

Corn Rootworm Bait diabroticine beetle US

Eugenol Japanese Beetle US

Garlic extract birds US

Garlic oil/Pyrethrin extract fruit tree, indoor plants, vegetables Australia

Geraniol Japanese beetle US

Marigold extract (calendulaofficinalis)

insects US

Methyl Anthranilate birds US

Nicotine Switzerland

2-phenylethyl propionate Japanese Beetle US

Pyrethrins/pip. butoxide vegetables, citrus, fruit tree, indoor plants,ornamental plants

Australia

Pyrethrin (*) agriculture Finland,Norway

70

Page 71: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Pyrethrum insect control on ornamentals, fruit growing,vegetables

AustriaCanada

insecticide Germany

foliar insecticide for aphids and caterpillars inhorticulture

New Zealand

Quassia tree extract Switzerland

Rape seed oil ornamental plants; horticulture (against spidermites)

Germany

Switzerland

Rotenone against: aphid, cabbage moth, cabbage whitebutterfly, cutworm, European earwig, jassid orleafhopper, rutherglen bug, thrip, vegetableweevilon: broccoli, Brussels sprout, cabbage,cauliflower, turnip

Australia

fruit growing Austria

insect control on vegetable, berry andornamental crops

Canada

foliar insecticide for caterpillars in horticulture New Zealand

Switzerland

Urtica extract+ farnezen

tomato, paprika, ornamentals: Aphididae Hungary

71

Page 72: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

PLANT EXTRACTS REGISTERED FOR USES OTHER THAN PLANT PROTECTION

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Cinnamon Cockroach control (repellent) US

Citronella oil (*) Topical and candle insect repellent (forhumans and horses);Dog and cat repellent

US

Mosquito repellent Finland

Cedarwood oil Flea and moth repellent US

Garlic extract Bird and insect repellent US

Geraniol Dog and cat repellent US

Grapefruit seed extract House dust mite control New Zealand

Nicotine (*) Non-agriculture Finland

Pyrethrin (*) Personal insect repellent Australia

Against insects indoors Finland

Pyrethrum Control of many insects (e.g.: home andgarden, commercial livestock and pet careproducts)

Canada

Insect control Hungary

Public health and professional pest controlunder the Federal Epedemics Act

Germany

Rotenone Insect control on livestock;control of unwanted fishes in lakes and rivers

Canada

Soybean lecithin Public health and professional pest controlunder the Federal Epedemics Act

Germany

(*) Considered and handled as chemical pesticides in Finland

72

Page 73: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

OTHER BIOPESTICIDES REGISTERED

Active ingredient Registered uses (pest and/or crop) Country

Dially disulfide+ N-propyl disulfide

fungicide US

Dried blood rabbit, dog and deer repellent US

Grapefruit seed extract control of dust mites in carpets New Zealand

Neem oil(free fatty acid, glycerides)

insects US

Nicotine (*) non-agriculture Finland

Phosphoric acid fungicide US

Polyoxins B grape, raspberry, strawberry: Botrytis cinerea Hungary

Putrescent whole egg solids deer and big game repellent US

Repellent oil Daphne (*) game repellent Finland

Sodium carboxymethylcellulose insects, mites US

Soybean oil miticide US

Traps for insects aphids, caterpillar Switzerland

(*) Considered and handled as chemical pesticides in Finland

73

Page 74: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

74

Page 75: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Annex 3

Individual Countries’ Responses to Part 2of the Questionnaire

Key to Abbreviations Used

A Always required for registration of plant protection products.

F Frequently required: These data are required in more than 80 per centof registration submissions.

L Less frequently required: These data are required in less than 80 per centof registration submissions.

X Required at an unknown rate: These data are required in an undeterminednumber of cases.

AI Active ingredient

FM Formulation

* Good Laboratory Practice is required.

g Guidance for the study is available.

c A comment was provided in the country’s questionnaire response.

75

Page 76: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

76

MA

TR

IX1.

IDE

NT

ITY

AN

DB

IOLO

GIC

AL

PR

OP

ER

TIE

S

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

GE

NE

RA

LIN

FO

RM

AT

ION

App

lican

t(n

ame,

addr

ess,

etc.

)A

IX

AA

AA

AA

gA

AA

FM

XA

AA

AA

Ag

AA

Ag

AA

AA

cA

gA

Man

ufac

ture

r(n

ame,

addr

ess,

faci

lity

loca

tion)

AI

XA

AA

AA

Ag

AA

Ag

AA

AA

FM

XA

AA

AA

Ag

AA

Ag

AA

AA

Ag

A

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Way

ofpr

oduc

tion

AI

AA

AA

FM

A

Nam

eof

prod

uct

AI

FM

AA

A

Pur

pose

ofsu

bmis

sion

AI

A

FM

AA

Cla

ims

for

use

AI

FM

AA

A

Dra

ftla

bela

nd/o

rus

epa

ttern

AI

A

FM

AA

A

For

mul

atin

gpl

ant

AI

A

FM

AA

g

Pat

ent

stat

usan

dnu

mbe

rA

IA

c

FM

Ac

Sou

rce

ofac

tive

ingr

edie

ntA

IA

A

FM

AA

A

IDE

NT

ITY

OF

MIC

RO

-OR

GA

NIS

M(b

oth

natu

rally

occu

rrin

gan

dge

netic

ally

mod

ified

)

Sci

entif

icna

me

AI

XA

AA

AA

Ag

Ac

AA

gA

AA

Ag

A

FM

AA

gA

AA

g

Page 77: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

77

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Com

mon

nam

eA

IX

cA

AA

AA

gA

cA

Ag

AA

AA

A

FM

AA

gA

F

Syn

onym

sA

IX

AA

LA

AA

gA

cA

Ag

AA

AA

A

FM

AA

gA

L

Sub

spec

ies

AI

XA

AA

AA

Ag

Ac

AA

gA

AA

AA

*

FM

AA

gA

Str

ain

AI

Xc

AA

AA

AA

gA

cA

Ag

AA

AA

A*

FM

AA

gA

Ser

otyp

eA

IL

Ac

AA

AA

gA

cA

Acg

AF

AA

L* c

FM

AA

cgF

For

gene

tical

lym

odifi

edor

gani

sms

only

:

Info

rmat

ion

onth

edo

nor

orga

ism

(s):

scie

ntifi

cna

me,

subs

peci

es,

stra

in,

etc.

AI

XA

AA

Ac

X? c

cA

Ag

cA

cX

cA

cA

FM

Ac

Ag

A

Info

rmat

ion

onth

ein

sert

edge

netic

mat

eria

l

Des

crip

tion

ofin

sert

edM

ater

ial

AI

XA

AA

Ac

X?

cA

Ag

cA

Xc

cA

*

FM

AA

gA

Gen

eco

ntro

lreg

ion(

s)A

IX

cA

AA

Ac

X?

cA

Ag

cA

Xc

cA

*

FM

AA

gA

Sile

ntge

netic

mat

eria

lA

IX

cA

AA

Ac

X?

cA

Ag

cA

Xc

AA

*

FM

AA

gA

Phe

noty

pic

trai

tsga

ined

orlo

stA

IX

cA

AA

Ac

X?

cA

Ag

cA

Xc

AA

*

FM

AA

gA

Info

rmat

ion

onth

eve

ctor

(s)

Iden

tity

AI

XA

AA

Ac

X?

cA

Ag

cA

Xc

AA

*

FM

AA

Ag

AA

Pro

pert

ies

AI

Xc

AA

AA

cX

?c

AA

gc

AX

cA

A*

FM

AA

Ag

AA

Page 78: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

78

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Info

rmat

ion

onth

eho

st

Nam

eA

IX

AA

AA

cX

?c

AA

gc

AX

cA

A*

FM

AA

Ag

AA

Tax

onom

icpo

sitio

nA

IX

AA

AA

cX

?c

AA

gc

AX

cA

A*

FM

AA

Ag

AA

Info

rmat

ion

onth

ege

netic

ally

mod

ified

orga

nism

itsel

f

Mod

ifica

tion

tech

niqu

eA

IX

AA

AA

cX

?c

AA

gc

AX

cA

*

FM

AA

Ag

A

Site

ofne

wge

netic

mat

eria

lA

IA

AA

Ac

X?

cA

Ag

cA

A*

FM

AA

Ag

A

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Col

lect

ion

and

cultu

rere

fere

nce

num

ber

whe

reth

ecu

lture

isde

posi

ted

AI

XA

L

FM

L

Tes

tpr

oced

ures

and

crite

riafo

rid

entif

icat

ion

(e.g

.m

orph

olog

y,bi

oche

mis

try,

sero

logy

)A

IX

AA

FM

A

Wha

tki

ndof

gene

ticm

odifi

catio

nha

sbe

enm

ade?

Has

any

gene

ticm

ater

ialb

een

rem

oved

orad

ded,

etc.

?A

IA

AA

FM

A

BIO

LOG

ICA

LP

RO

PE

RT

IES

OF

TH

EM

ICR

O-O

RG

AN

ISM

For

natu

rally

occu

rrin

gor

gani

sms

only

:

His

tory

ofth

eor

gani

sman

dits

uses

AI

XA

Ac

AA

AA

Ag

AA

AA

Ac

FM

AA

gA

A

Rel

atio

nshi

psto

know

npl

ant

orm

amm

alia

npa

thog

ens

AI

Xc

AA

cA

FA

AA

Ag

AA

AA

Ac*

FM

AA

gA

F

Nat

ural

occu

rren

cean

dge

ogra

phic

dist

ribut

ion

ofth

eor

gani

smA

IX

AA

cF

AA

AA

AA

gA

AA

AA

c*

FM

FA

gA

Info

rmat

ion

onbi

olog

ical

prop

ertie

san

dho

stsp

ecifi

city

rang

eA

IX

AA

cF

AA

AA

AA

cgA

AA

Ag

Ac*

FM

FA

cgA

Ag

Gen

etic

stab

ility

and

fact

ors

affe

ctin

git

AI

Xc

LA

cF

AA

AA

Fg

LA

AA

Ac

FM

FF

gL

F

Page 79: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

79

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Gen

eral

info

rmat

ion

onsu

rviv

abili

ty,

phys

ical

stab

ility

AI

Xc

AA

AA

AA

AF

gA

AA

AF

MA

AF

gA

AA

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

SE

ffect

son

non-

targ

etsp

ecie

sA

IX

cA

AF

MA

Pre

senc

e,ab

senc

eor

prod

uctio

nof

toxi

ns(n

atur

e,id

entit

y,ch

emic

alst

ruct

ure

(ifap

prop

riate

)an

dst

abili

ty)

AI

XA

AA

AF

MId

entif

icat

ion

test

for

mic

ro-o

rgan

ism

AI

AA

FM

Sel

ectio

nan

dm

utat

ion;

stat

eif

the

activ

eor

gani

smw

asse

lect

edor

was

mut

ated

AI

AF

MM

etho

dsto

prev

ent

the

activ

eor

gani

smfr

omlo

sing

itsab

ility

toel

imin

ate

the

targ

etor

gani

smA

IA

FM

Des

crip

tion

ofth

elif

ecy

cle

ofth

eac

tive

orga

nism

AI

AA

FM

Com

petit

ors

and

natu

rale

nem

ies

ofth

eac

tive

orga

nism

AI

AF

ME

xten

tto

whi

chve

ctor

orm

odifi

edge

nes

may

betr

ansf

erre

dam

ong

orin

corp

orat

edby

othe

ror

gani

sms

AI

AF

MF

orge

netic

ally

mod

ified

orga

nism

son

ly:

His

tory

and

uses

ofth

epa

rent

orga

nism

(s)

incl

udin

gbo

thdo

nor

and

host

AI

Xc

Ac

Ac

X? c

cA

Ag

cA

Xc

cA

c

FM

AA

Rel

atio

nshi

pof

the

pare

ntor

gani

sm(s

)to

any

plan

tpa

thog

ens

orto

path

ogen

sof

vert

ebra

esp

ecie

sA

IX

cA

cA

cX

? cc

AA

gc

AX

cc

A*

FM

AF

Nat

ural

occu

rren

cean

dge

ogra

phic

dist

ribut

ion

ofth

epa

rent

orga

nism

(s)

AI

Xc

Ac

Ac

X? c

cA

Ag

cA

Xc

cA

*

FM

AA

Pro

pert

ies

ofpa

rent

orga

nism

(s)

Pat

hoge

nici

tyA

IX

cc

Ac

X?

cA

Ag

cA

Xc

cA

*

FM

AA

Infe

ctiv

ityA

IX

cc

Ac

X?

cA

cA

Xc

cA

*

FM

AA

Tox

icity

,in

clud

ing

alle

rgen

icity

AI

Xc

cA

cX

?c

Ac

AX

cc

A*

FM

AA

AIn

form

atio

non

biol

ogic

alpr

oper

ties

and

host

spec

ifici

tyra

nge

ofth

epa

rent

orga

nism

(s)

AI

Xc

cc

X?

cA

Ag

cA

Xc

cA

*

FM

A

Page 80: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

80

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Gen

etic

stab

ility

ofth

epa

rent

orga

nism

(s)

and

fact

ors

affe

ctin

git

AI

Xc

Lc

Ac

X?

AA

Xc

A

FM

AA

Gen

eral

info

rmat

ion

onsu

rviv

abili

tyof

the

pare

ntor

gani

sm(s

),ph

ysic

alst

abili

tyA

IX

cc

Ac

X?

AF

gA

Xc

FM

AA

A

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pot

entia

lof

mod

ified

orga

nism

totr

ansf

erge

netic

mat

eria

lto

othe

ror

gani

sms

AI

AX

?A

A*

FM

Rel

ativ

een

viro

nmen

talc

ompe

titiv

enes

sof

mod

ified

orga

nism

AI

LA

A*

FM

PU

RIT

Y

Mic

robi

olog

ical

purit

yA

IX

cA

AA

cA

AA

gA

AA

gA

AA

Ag

A*

FM

AA

gA

cA

gA

Ag

AA

AA

Ag

A*

Iden

tity

ofan

yun

inte

nded

toxi

cby

-pro

duct

s,al

lerg

ens,

orim

purit

ies

prod

uced

byth

em

icro

-org

anis

mor

inth

ein

cuba

tion

proc

ess;

info

rmat

ion

onth

ena

ture

and

prop

ertie

sof

such

impu

ritie

s

AI

Xc

AA

cA

AA

gA

AA

gA

AA

Ag

A*

FM

AA

cA

gA

AA

AA

gA

*

IDE

NT

ITY

OF

FO

RM

ULA

TIO

N

Tra

dena

me

and

man

ufac

ture

r’sde

velo

pmen

tco

denu

mbe

rA

IA

Ac

Ag

FM

L cA

AA

AA

AA

cA

Ag

AA

AA

Ag

A*

Com

posi

tion

ofth

epr

oduc

t:id

entit

yan

dco

ncen

trat

ion

ofac

tive

orga

nism

(s),

iner

tco

mpo

nent

s,ex

tran

eous

orga

nism

s,et

c.

AI

AA

cA

FM

XA

AA

AA

AA

cA

AA

AA

AA

gA

*

Iden

tity

ofto

xic

by-p

rodu

cts,

alle

rgen

s,or

othe

rim

purit

ies

prod

uced

byth

em

icro

-org

anis

mor

inth

ein

cuba

tion

orm

anuf

actu

ring

proc

ess;

info

rmat

ion

onth

ena

ture

and

prop

ertie

sof

such

impu

ritie

s

AI

AA

cA

Ag

FM

Xc

AA

AA

Ac

AA

gA

AA

AA

gA

*

Nat

ure

ofth

epr

oduc

t(e

.g.

emul

sifia

ble

conc

entr

ate,

wet

tabl

epo

wde

r,et

c.)

AI

FM

XA

AA

AA

AA

cA

Ag

AA

AA

Ag

A

Page 81: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

81

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Spe

cific

grav

ity/d

ensi

tyA

I

FM

AA

g

Rhe

olog

ical

prop

ertie

s(s

uspe

ndab

ility

,w

etta

bilit

y,et

c.)

AI

FM

AA

g

Iden

tity

and

purp

ose

ofno

n-ac

tive

ingr

edie

nts

AI

FM

AA

c

Rel

evan

tph

ase

ofde

velo

pmen

tof

activ

eor

gani

smw

hen

the

prod

uct

isso

ld(e

.g.

spor

es)

AI

FM

A

Page 82: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

82

MA

TR

IX2.

FU

NC

TIO

N,

MO

DE

OF

AC

TIO

NA

ND

HA

ND

LIN

G

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Fun

ctio

n(e

.g.

fung

icid

e,he

rbic

ide,

inse

ctic

ide,

repe

llant

,gr

owth

regu

lato

r,an

ti-vi

rala

gent

)A

IX

AA

AA

Ag

AA

Acg

A

FM

XA

AA

AA

AA

Ag

AA

AA

Ac

A

Mod

eof

actio

nto

targ

etpe

st,

infe

ctiv

edo

se,

tran

smis

sibi

lity

AI

Xc

AF

AA

AA

Acg

AA

Ac

A

FM

AA

AA

Acg

AA

AA

Fie

ldof

use

(e.g

.fie

ld,

glas

shou

se,

food

crop

)A

IX

AA

cgA

gA

FM

XA

AA

AA

AA

cgA

Ag

AA

AA

Acg

A

Det

ails

ofin

tend

edus

e(e

.g.

targ

etor

gani

sman

dpl

ants

orpl

ant

prod

ucts

tobe

prot

ecte

d)A

IX

AA

gA

gA

FM

XA

AA

AA

AA

gA

Ag

AA

AA

Acg

A

App

licat

ion

rate

AI

AA

cgA

Ag

A

FM

XA

AA

AA

AA

cgA

Ag

AA

AA

Acg

A

Con

ditio

nsun

der

whi

chth

esu

bsta

nce

may

not

beus

ed(a

gric

ultu

ral,

plan

the

alth

oren

viro

nmen

tal)

AI

Xc

Acg

Ag

FM

XA

AA

Acg

AA

gA

AA

AA

cg

Met

hod

ofap

plic

atio

nA

IA

cgA

gA

FM

XA

AA

AA

AA

cgA

Ag

AA

AA

Acg

A

Num

ber

and

timin

gof

appl

icat

ions

AI

Acg

Ag

A

FM

XA

AA

AA

AA

cgA

Ag

AA

AA

Acg

A

Pro

pose

din

stru

ctio

nsfo

rus

eA

IA

gA

gA

FM

XA

AA

AA

AA

gA

Ag

AA

AA

Acg

A

Re-

entr

yin

terv

als

AI

Ag

A

FM

XA

AA

AL

Fc

AA

gL c

AA

A

Pre

-har

vest

inte

rval

s(w

aitin

gpe

riod

betw

een

last

trea

tmen

tan

dha

rves

tor

cons

umpt

ion)

AI

Ag

Acg

A

FM

XA

AA

AL

Fcg

AA

gA

cA

AA

cA

Typ

eof

pack

agin

gA

IA

cgA

gA

FM

Xc

AA

AA

AA

gA

Ag

AA

AA

Acg

A

Pro

cedu

res

for

clea

ning

appl

icat

ion

equi

pmen

tA

IA

g

FM

XA

LA

AL

Fcg

AA

gL c

AA

Acg

Page 83: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

83

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Pro

cedu

res

for

dest

ruct

ion

orde

cont

amin

atio

nof

the

prod

uct

and

itspa

ckag

ing

AI

Fcg

Ag

FM

XA

AA

AA

LF

gA

Ag

AA

AF

Acg

Rec

omm

ende

dm

etho

dsan

dpr

ecau

tions

conc

erni

ngha

ndlin

g,st

orag

e,tr

ansp

ort

orfir

eA

IX

AA

cgA

g

FM

Xc

AA

AA

AL

Ag

AA

gA

AA

FA

cg

Em

erge

ncy

mea

sure

sin

case

ofan

acci

dent

AI

Acg

Ag

FM

XA

AL

AA

LA

gA

Ag

AA

AF

Acg

Met

hods

topr

even

tlo

ssof

viab

ility

ofse

edst

ock

AI

XA

FA

gL

AA

cgA

c

FM

Ag

LA

Ac

AA

Acg

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pos

sibi

lity

ofre

nder

ing

the

orga

nism

sun

infe

ctiv

eor

non-

infe

cted

AI

XL

FM

Met

hods

topr

even

tlo

ssof

viru

lenc

eA

IL

FM

Sel

ectiv

ityof

actio

nA

IA

FM

End

-use

prod

uct:

stab

ility

,m

aint

enan

ceof

purit

yan

dpo

tenc

yA

I

FM

AA

cg

With

hold

ing

orst

orag

epe

riods

inth

eca

seof

post

-har

vest

use

(cou

ldsu

bstit

ute

for

pre-

harv

est

inte

rval

s)

AI

FM

X

Page 84: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

84

MA

TR

IX3.

PH

YS

ICA

L-C

HE

MIC

AL

PR

OP

ER

TIE

S

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

App

eara

nce

AI

AA

g*A

AA

gA

cA

FM

XA

AA

Ac*

Ag*

AA

gA

cA

cA

LA

g

Phy

sica

lsta

teA

IA

Ag*

AA

Ag

AA

A*

FM

XA

AA

A*

Ag*

AA

gA

Ac

AL

Ag

A*

Den

sity

AI

LF

g*A

Ag

L cA

A*

FM

AA

*F

g*A

AA

g(F

)L c

AL

Ag

A*

pHA

IF

g*F

L cA

A*

FM

AF

g*L

AA

L cA

LA

gA

*

Sta

bilit

yw

hen

used

acco

rdin

gto

prop

osed

met

hod

(e.g

effe

cts

ofsu

nlig

ht,

wat

er,

chan

ges

inpH

and

tem

pera

ture

)

AI

XF

AA

g*A

AL c

AA

*

FM

AA

*A

g*F

AA

Ac

AF

Sto

rage

stab

ility

AI

AA

gA

L cA

A*

FM

Xc

AA

AA

*A

Ag*

AA

Ag

AA

cA

AA

gA

*

Sus

pend

abili

tyan

dsu

spen

sion

stab

ility

AI

L

FM

AA

F*

Fg*

LA

FA

cA

LA

g

Siz

edi

strib

utio

nof

the

orga

nism

AI

Ag*

FA

FM

AF

L*A

g*F

FL c

AL

Con

tent

ofac

tive

ingr

edie

ntin

oron

bait

part

icle

s,gr

anul

esor

trea

ted

seed

AI

Fg*

Ag

AA

c

FM

AA

LL*

Fg*

LA

Ag

L cA

AA

gA

c

Flo

wab

ility

,po

urab

ility

,du

stab

ility

AI

Fg*

Ag

L

FM

LA

F*

Fg*

LF

Ag

AA

cA

LA

g

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Met

hods

for

esta

blis

hing

stor

age

and

shel

f-lif

est

abili

tyA

I

FM

XA

Tec

hnic

alch

arac

teris

tics

ofth

epr

epar

atio

nA

I

FM

Xc

A

Phy

sica

land

chem

ical

com

patib

ility

with

othe

rpr

oduc

tsin

clud

ing

plan

tpr

otec

tion

prod

ucts

who

seus

eis

tobe

auth

oris

ed

AI

FM

XA

Page 85: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

N

85

EC

DE

NF

RG

ER

ITA

NL

UK

AU

SA

UT

CA

NF

INH

UN

NO

RN

ZS

WE

US

Wet

ting,

adhe

renc

ean

ddi

strib

utio

nto

targ

etpl

ants

AI

FM

XA

Com

pata

bilit

yw

ithot

her

prod

ucts

AI

FM

AA

*

Sam

ple

for

anal

ysis

AI

A

FM

AA

Mis

cibi

lity

AI

Ag

FM

Ag

A*

Odo

urA

IA

g

FM

Ag

Cor

rosi

vech

arac

ter

AI

Ag

FM

Ag

A*

Col

our

AI

FM

Ag

For

mat

ion

ofae

roso

lsA

I

FM

A

Vis

cosi

tyA

I

FM

AA

*

Page 86: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

86

MA

TR

IX4.

MA

NU

FA

CT

UR

ING

,Q

UA

LIT

YC

ON

TR

OL

AN

DA

NA

LYT

ICA

LM

ET

HO

DS

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

UA

UC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Met

hod

ofpr

oduc

tion:

desc

riptio

nof

tech

niqu

esus

edto

ensu

rea

unifo

rmpr

oduc

tan

das

say

met

hods

for

stan

dard

izat

ion

AI

Xc

Ag

LA

*A

Ag*

AA

Acg

AA

cA

Ag

Ac

FM

XA

Ag

A*

Ag*

AA

Acg

AF

cA

AA

gA

c

Met

hods

toes

tabl

ish

the

iden

tity

and

purit

yof

seed

stoc

kfr

omw

hich

batc

hes

are

prod

uced

and

resu

ltsob

tain

ed,

incl

udin

gin

form

atio

non

varia

bilit

y

AI

XA

gF

F*

AA

g*F

AA

cgA

Ac

AA

gA

*

FM

AA

gF

AA

cgA

AF

Ag

A*

Met

hods

tosh

owm

icro

biol

ogic

alpu

rity,

incl

udin

gva

riabi

lity

and

leve

lsof

cont

amin

ants

AI

XA

gA

A*

AA

g*F

AA

cgA

Ac

AA

gA

*

FM

XA

Ag

FA

*A

g*A

AA

cgA

Ac

AA

Ag

A*

Met

hods

tosh

owth

ere

are

nokn

own

hum

anor

othe

rm

amm

alia

npa

thog

ens

asco

ntam

inan

tsA

IX

cA

gA

A*

AA

g*A

cA

Acg

AA

cA

cA

*

FM

Xc

AA

gA

*A

g*A

AA

cgA

Ac

AF

cA

*

Met

hods

tode

tect

and

quan

tify

resi

dues

inor

ontr

eate

dpl

ants

,pr

oduc

ts,

food

,fe

ed,

anim

alan

dhu

man

body

fluid

san

dtis

sues

,so

il,w

ater

and

air

Via

ble

resi

dues

AI

XA

*A

Ag*

AA

cgA

Ac

L c*

FM

Xc

AA

A*

AF

Acg

AA

cA

Fc

Non

-via

ble

resi

dues

AI

XA

*A

Ag*

AA

cgA

Ac

L c*

FM

Xc

AA

A*

AF

Acg

AA

cA

Fc

Mic

robi

alto

xins

AI

XA

*A

Ag*

AA

cgA

Ac

L c*

FM

Xc

AA

A*

AL

Acg

AA

cA

F

Met

hods

tode

tect

the

orga

nism

inth

een

viro

nmen

tA

IA

Ac

Ag*

AL c

gA

A

FM

AL c

gA

Ac

AF

Met

hods

for

dete

rmin

ing

the

com

posi

tion

ofth

efo

rmul

atio

nA

I

FM

XA

AA

*A

Ag*

LA

L cg

AA

cF

A*

For

gene

tical

lym

odifi

edor

gani

sms:

met

hods

tode

tect

the

inse

rted

gene

ticm

ater

ial

AI

XA

A*

X?

AF

cX

cA

FM

A*

X?

Fc

Ac

A

Page 87: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

87

MA

TR

IX5.

RE

SID

UE

S

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

GE

NE

RA

L

Like

lihoo

dof

mul

tiplic

atio

nor

pers

iste

nce

ofth

eac

tive

subs

tanc

ein

/on

crop

sor

food

MO

Xc

AA

AA

Ag

Fc

AA

cgA

AA

Fc

AA

MT

AA

AA

Ag

Fc

AA

cgA

AA

Fc

AA

NA

TU

RE

OF

TH

EM

AT

ER

IAL.

..

In/o

ntr

eate

dpl

ants

orpr

oduc

tsM

OX

cA

AA

Ag

FA

Ac

AA

AF

cA

L*

MT

Xc

AA

AA

gF

AA

cA

AA

Fc

AL*

Inliv

esto

ck,

ifre

sidu

esre

mai

non

crop

used

for

feed

MO

Fc

FA

gF

AA

cA

AL

Fc

AL*

MT

Fc

FA

gF

AA

cA

AA

Fc

AL*

PR

ES

EN

CE

&M

AG

NIT

UD

EO

FT

HE

MA

TE

RIA

LIN

...

Foo

dcr

ops

MO

AF

AA

Ag

FA

Ac

AA

AF

cA

L*

MT

AF

AA

Ag

FA

Ac

AA

AF

cA

L*

Mea

t,da

irypr

oduc

ts,

poul

try,

eggs

MO

AF

cF

Ag

FA

Ac

AL

LF

AL*

MT

L cA

Fc

FA

gF

AA

cA

AL

FA

L*

Pro

cess

edfo

od/fe

edM

OA

LA

gF

FA

cL c

LF

AL*

MT

L cA

LA

gF

FA

cL c

AF

AL*

Pot

able

wat

erM

OA

AA

gF

cF

AL

FA

L*

MT

AA

Ag

Fc

FA

LF

AL*

Fis

hM

OA

LL

L gF

cF

LF

AL*

MT

AL

LL g

Fc

FA

FA

L*

AD

DIT

ION

AL

CO

UN

TR

IES

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Bird

san

dra

tsM

OF

MT

F

OT

HE

RR

EQ

UIR

EM

EN

TS

Effe

cts

ofpr

oces

sing

orco

okin

gon

resi

dues

MO

F/L

LL

Ag

LL

Acg

LL

AL*

MT

F/L

LL

Ag

LF

Acg

LA

AL*

Pro

pose

dm

axim

umre

sidu

ele

vels

MO

AA

Ac

Ag

AA

Acg

(A)F

cF

Fc

AL*

MT

Xc

AL

AA

cA

gA

AA

cg(A

)Fc

FF

cA

cA

L*

Page 88: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

88

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

ofre

sidu

ebe

havi

our

MO

XA

AA

Ag

FA

Acg

AA

FF

Ac

L*

MT

XA

AA

Ag

FA

Acg

AA

FF

Ac

L*

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Effe

cts

onco

lour

,sm

ell,

tast

ean

dot

her

qual

ityas

pect

sM

OA

MT

X(L

)A

Res

idue

data

insu

ccee

ding

orro

tatio

nalc

rops

MO

A

MT

XA

Res

idue

sin

anim

als

that

com

ein

cont

act

with

trea

ted

crop

mat

eria

lM

OA

MT

A

Fre

ezer

stab

ility

(sto

rage

befo

rean

alys

is)

MO

Acg

MT

Acg

Met

abol

ism

MO

L c

MT

L c

Page 89: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

89

MA

TR

IX6.

EF

FIC

AC

Y

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Pre

limin

ary

rang

e-fin

ding

test

sA

IA

FM

XA

AA

AF

LA

Fcg

AA

cgF

LA

gA

*

Fie

ldte

sts

AI

FM

XA

AA

AA

cgA

AA

cgA

Acg

Ac

AA

gA

*

Dos

e/ef

ficac

yre

latio

nshi

psA

IF

cg

FM

AA

LA

cA

AF

cgA

Ac

AF

Ag

A*

Use

inin

tegr

ated

pest

man

agem

ent

syst

ems

AI

FM

FA

Fc

FA

Fcg

AA

cF

FA

g

Info

rmat

ion

onth

epo

ssib

lede

velo

pmen

tof

resi

stan

cean

dap

prop

riate

man

agem

ent

stra

tegi

esA

IA

cA

c

FM

Xc

AL

AA

cF

AL c

gA

AL

Ag

Effe

cts

onqu

ality

and

yiel

dof

trea

ted

plan

tsA

I

FM

XA

AL

AA

Ac

FL

Acg

AF

cA

AA

gA

*

Effe

cts

onqu

ality

oftr

eate

dpl

ant

prod

ucts

AI

FM

XA

AA

AA

Fc

LL

Acg

AA

cA

AA

gA

*

Phy

toto

xici

tyto

targ

etpl

ants

AI

L cF

MX

cA

FL

AA

Ac

AA

Acg

AA

cA

AA

g

Phy

toto

xici

tyto

rota

tiona

lcro

psA

IL c

Ag

FM

AF

FL

Fc

LA

Acg

AA

cF

FA

g

Obs

erva

tions

ofun

desi

rabl

eor

unin

tend

edsi

deef

fect

sA

IL c

FM

XA

AA

Ac

AA

Acg

AA

cF

AA

cA

*

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

AI

FM

X

Met

hods

,tim

ing

and

equi

pmen

tfo

rap

plic

atio

nA

I

FM

Ag

Val

ueas

sess

men

tA

I

FM

Acg

Sta

teel

emen

tsw

hich

coul

daf

fect

effic

acy,

such

asot

her

pest

icid

es,

resi

stan

cefo

rmat

ion,

and

clim

ate

cond

ition

sA

I

FM

A

Phy

topa

thog

enic

ityA

I

FM

X

Page 90: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

90

MA

TR

IX7.

TO

XIC

OLO

GY

,P

AT

HO

GE

NIC

ITY

AN

DIN

FE

CT

IVIT

Y

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

AC

UT

ET

OX

ICIT

YT

ES

TIN

G

Ora

lA

IX

cA

g*A

gA

*A

*A

g*F

g*A

AA

cg*

Ac

Ag

A*

Ac*

Ag

FM

Xc

Ag*

AA

*A

*L g

*F

g*A

AA

cg*

Ac

Ag

A*

Ag

A*

Der

mal

AI

Xc

Ag

F*

A*

L g*

Fg*

AA

Acg

*A

cA

gA

*

FM

Xc

Ag*

FF

*A

*L g

*F

g*A

AA

cg*

Ac

Ag

A*

Ac*

Ag

A*

Inha

latio

nA

IX

cA

g*A

gF

*A

*L g

*A

AA

cg*

Ac

L gA

*A

c*A

g

FM

Xc

Ag*

FF

*A

*F

g*L g

*A

AA

cg*

Ac

A*

Ag

A*

Eye

irrita

tion

AI

LL g

*A

gA

*A

*F

cg*

L g*

AA

Ac

Fg

A*

(A) c

FM

LA

g*F

A*

A*

Fcg

*F

g*A

AA

cg*

Ac

Ag

A*

Ac*

Ac

A*

Ski

nirr

itatio

nA

IX

L g*

Ag

A*

A*

Acg

*L g

*A

AA

cF

gA

*(A

) cF

MX

Ag*

FA

*A

*A

cg*

Fg*

AA

Acg

*A

cA

gA

*A

cA

*

Ski

nse

nsiti

zatio

nA

IX

L g*

Ag

A*

A*

Ag*

L g*

AA

cF

gA

*A

c

FM

XA

g*F

A*

A*

Fg*

Ac

AA

cg*

Ac

Ag

A*

Ac*

Ac

A*

Intr

aper

itone

alor

intr

aven

ous

AI

Xc

Acg

*A

gL*

A*

Ag*

L g*

cA

cg*

Ac

L gF

*A

c*A

c

FM

FL g

*A

cL g

Ac

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Ran

gefin

ding

test

for

case

sw

here

asi

ngle

dose

isno

tap

prop

riate

toas

sess

path

ogen

icity

AI

XL

FM

Ava

ilabl

eto

xico

logi

cald

ata

rela

ting

tono

n-ac

tive

subs

tanc

esA

IX

FM

XF

X

Intr

acer

ebra

ltes

tsfo

rne

urot

ropi

cag

ents

AI

cA

cg*

FM

c

Sta

tean

yad

ditio

nals

tudi

espe

rfor

med

AI

LX

FM

X

Tis

sue

cultu

re;

appl

ies

mai

nly

tovi

rus

AI

AX

FM

X

Page 91: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

91

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Sum

mar

yA

IX

FM

X

RE

PE

AT

ED

DO

SE

TO

XIC

ITY

,P

AT

HO

GE

NIC

ITY

AN

DIN

FE

CT

IVIT

Y(s

tudi

esle

ssth

anon

em

onth

)

Ora

lA

IF

/Lg

Ac

L cg*

Fg*

cL

L cg*

cL c

*A

*

FM

L cF

cg*

L g*

cc

Der

mal

AI

L cL c

g*L g

*c

Lc

L c*

A*

FM

L cF

cg*

L g*

cc

Inha

latio

nA

IF

/Lg*

L cL g

*c

Lc

L c*

A*

FM

L cF

g*L g

*c

c

Intr

aper

itone

alA

IL g

*c

cA

*

FM

L g*

cc

Intr

aven

ous

AI

L g*

cL

cA

*

FM

L g*

cc

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pat

hoge

nici

tyA

IA

*F

g*c

AA

L c*

FM

L*L g

*c

A

Infe

ctiv

ityA

IF

/Lg*

A*

AF

g*c

AA

Fc

FM

L*L g

*c

A

SU

BC

HR

ON

ICT

OX

ICIT

Y(s

tudi

eslo

nger

than

one

mon

th)

Ora

lA

IX

cF

/LF

Ac*

A*

Fg*

L cA

L cg

L cA

gF

c*L c

*X

cL c

*

FM

LL c

gc

Ag

Der

mal

AI

Xc

L c*

A*

L g*

L cL

L cg

cA

gX

cL c

*

FM

LL g

*L c

gc

Ag

Inha

latio

nA

IX

cF

/LL c

*A

*L g

*L c

LL g

cX

cL c

*

FM

LL g

*L g

c

GE

NE

TIC

TO

XIC

ITY

Gen

em

utat

ion

AI

XA

FF

*A

*L c

L g*

Ac

Ac

Fcg

Fc

Ag

A*

Ac*

Xc

FM

L g*

Fc

Chr

omos

omal

aber

ratio

ns/c

ytot

oxic

ityA

IX

AF

F*

A*

L cL g

*A

cA

cF

cgc

Ag

A*

Xc

FM

L g*

c

Page 92: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

92

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

DN

Aal

tera

tions

/gen

etic

dam

age

AI

XF

/LF

F*

A*

L cL g

*A

cA

cc

Ag

F/L

Xc

FM

L g*

c

AD

DIT

ION

AL

ST

UD

IES

Onc

ogen

icity

AI

L g*

L c*

L cg*

L g*

Fc

Ag

AL c

*

FM

L cg*

c

Long

-ter

mto

xici

ty(≥

six

mon

ths)

AI

Xc

L g*

L c*

A*

L g*

Fc

Ag

L c*

A

FM

L cc

Dev

elop

men

talt

oxic

ityA

IX

cL g

*L c

*L c

g*L g

*F

cA

gL c

*c

FM

L cg*

c

Fer

tility

/rep

rodu

ctio

nA

IX

cL g

*L*

A*

L cg*

L g*

Fc

Ag

L c*

AL*

FM

L cg*

c

Der

mal

pene

trat

ion/

perc

utan

eous

abso

rptio

nA

IL*

L*L

LL g

FM

XA

*L

L*L

Imm

unot

oxic

ityA

IX

F*

A*

L cg*

L*F

FL g

AL c

FM

L cg*

F

Alle

rgen

icity

AI

XL g

*F

*A

*L c

*L*

FA

L gA

c*A

FM

Ag*

L c*

A

Prim

ate

infe

ctiv

ityA

IA

*L*

LA

FM

LA

Cel

lor

tissu

ecu

lture

(viru

ses

only

)A

IX

cA

g*F

c*A

*A

c*L*

FA

Ac*

AL*

FM

L c*

Hyp

erse

nsiti

vity

–la

bora

tory

test

sA

IL

Fc*

L*F

A

FM

Acg

*L

Ac

A

Est

imat

esof

occu

patio

nale

xpos

ure

AI

F*

L*A

cA

FA

FM

XA

g*L

L*A

cA

FF

g

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Met

abol

icst

udie

s–

abso

rptio

n,di

strib

utio

nan

dex

cret

ion

inm

amm

als

incl

udin

gel

ucid

atio

nof

met

abol

icpa

thw

ays

AI

XX

FM

Neu

roto

xici

tyst

udie

sin

clud

ing

whe

reap

prop

riate

dela

yed

neur

otox

icity

test

ing

inad

ult

hens

AI

XL c

*X

FM

Page 93: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

93

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Pat

hoge

nici

tyan

din

fect

ivity

unde

rim

mun

osup

pres

sion

AI

XX

X

FM

Tox

icok

inet

ics

tobe

stud

ied

inca

seof

onco

geni

city

,ge

neto

xici

ty,

orre

prot

oxic

effe

cts

caus

edby

toxi

ns

AI

X

FM

ME

DIC

AL

DA

TA

App

licat

orex

posu

reA

IX

cA

LF

AA

cF

Fc

AA

*F

AA

g

FM

FA

Ac

FF

cA

A*

FF

LA

g

Hyp

erse

nsiti

vity

/alle

rgen

icity

inci

dent

sA

IL c

AL

Fc

LA

cF

Fc

AA

*A

AA

gA

FM

Fc

Ac

FF

cA

A*

AF

LA

g

Hea

lthre

cord

sfr

omin

dust

ry,

agric

ultu

reA

IX

cA

LA

cF

Ac

FF

cA

Ac*

LA

Ag

FM

Ac

Ac

FF

cA

Ac*

LA

FL

Ag

Firs

tai

dtr

eatm

ents

AI

L cA

LL

AA

FA

Acg

AA

g

FM

LA

FA

Acg

AA

gA

L

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Obs

erva

tions

onex

posu

reof

the

gene

ral

popu

latio

nan

dep

idem

iolo

gica

ldat

a,if

appr

opria

te

AI

XF

c

FM

Fc

Dia

gnos

isof

pois

onin

g,sp

ecifi

csi

gns

ofpo

ison

ing,

chem

ical

test

s,if

appr

opria

teA

IX

A

FM

Pro

gnos

isof

expe

cted

effe

cts

ofpo

ison

ing,

ifap

prop

riate

AI

X

FM

Viru

ses:

toxi

cef

fect

son

lives

tock

and

pets

AI

XX

FM

Ope

rato

rpr

otec

tion

AI

LA

c

FM

AA

c

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

ofm

amm

alia

nto

xico

logy

and

conc

lusi

ons

AI

XX

FM

TE

ST

ING

OF

MIC

RO

BIA

LT

OX

INS

Do

you

requ

irese

para

teda

ta/in

form

atio

non

mic

robi

alto

xins

?Y

ES

Xc

Xc

XX

cX

XX

cX

cX

XX

c

NO

XX

XX

X

Are

data

requ

irem

ents

sim

ilar

toth

ose

for

conv

entio

nalc

hem

ical

pest

icid

esY

ES

XX

cX

XX

cX

cX

XX

Xc

X

NO

XX

cX

Page 94: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

94

MA

TR

IX8.

EC

OT

OX

ICO

LOG

Y

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

AC

UT

ET

OX

ICIT

Y,

PA

TH

OG

EN

ICIT

Y,

INF

EC

TIV

ITY

Bird

oral

–sp

ecie

s1

AI

XF

cg*

AA

c*A

*F

cg*

Fcg

*F

cF

Ac

Lc

Ac

A*

FM

cg*

L c*

A*

L cg*

AA

/Fc

Ac

Acg

c

Bird

oral

–sp

ecie

s2

AI

L c*

L c*

F*

Fcg

*F

cg*

Fc

FL

cA

*

FM

c*L c

*F

*L c

g*A

A/F

cA

cgc

Wild

mam

mal

AI

L cA

c*L c

FL

cL*

FM

cL*

Ac

L cg

c

Hon

eybe

eA

IX

Fc

AA

*F

cg*

Fcg

Fc

FA

cL

cA

A*

FM

Lc

A*

A*

L cg*

L cg

AF

cA

cF

cgc

Oth

erbe

nefic

iali

nsec

tsA

Ic

FF

*F

cg*

Fcg

*L c

FF

cL

cA

A*

FM

Xc

A*

F*

L cg*

L cg*

AF

cF

cL c

gc

Ear

thw

orm

AI

Xc

FA

*L c

g*F

cg*

Fc

FA

cL

c

FM

Xc

F*

A*

L cg*

AL c

Ac

L cg

c

Oth

erso

ilfa

una

AI

cL*

L cg*

L cF

Lc

FM

Xc

L*A

L cL c

c

Oth

erno

n-ta

rget

orga

nism

sbe

lieve

dto

beat

risk

AI

Xc

L*L c

*L c

FL c

cA

cL*

FM

Xc

L*L*

AA

cL c

L cc

Ext

ent

ofin

dire

ctco

ntam

inat

ion

ofad

jace

ntno

n-ta

rget

crop

s,w

ildpl

ants

,so

ilan

dw

ater

AI

Xc

LF

*L c

*L c

FL c

cA

c

FM

cL c

*A

L cc

Fre

shw

ater

fish

–sp

ecie

s1

AI

Xc

Fc

AL*

A*

Fcg

*F

cg*

Fc

FA

cL

Ac

A

FM

Xc

cF

*A

*L c

g*F

cg*

AA

cA

c

Fre

shw

ater

fish

–sp

ecie

s2

AI

LL*

F*

Fcg

*L c

g*F

cF

LA

FM

cF

*F

*L c

g*L c

g*A

Ac

Fre

shw

ater

inve

rteb

rate

AI

XF

cA

A*

Fcg

*F

cg*

Fc

FA

cL

Ac

A

FM

Xc

A*

A*

L cg*

Fcg

*A

Fc

Ac

Est

uarin

ean

dm

arin

ean

imal

AI

LL

L cg*

L cL

L*

FM

cL c

g*c

Effe

cts

onal

galg

row

thA

IX

L cL

A*

Fcg

*L c

g*L c

FA

cL

Ac

L*

FM

Xc

L*L c

g*A

Fc

Ac

Page 95: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

95

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

SIm

port

ant

para

site

san

dpr

edat

ors

ofta

rget

spec

ies;

acut

eto

xici

tyan

d/or

path

ogen

icity

and

infe

ctiv

ity

AI

XA

Xc

FM

Xc

Fc

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

AI

XX

c

FM

XX

c

Non

-tar

get

plan

tsA

IL*

FM

Fc

LON

G-T

ER

MS

TU

DIE

SA

vian

chro

nic

repr

oduc

tion

AI

Xc

cL c

A*

L cg*

LL

cc

cL*

FM

cL

L cg

cc

cA

quat

icin

vert

ebra

tera

nge

test

ing

AI

cA

*F

cg*

Lc

cc

L*

FM

cF

cc

cF

ish

life

cycl

eA

Ic

L*A

*L c

g*L

Lc

cc

L*

FM

cL*

LL c

cc

cA

quat

icec

osys

tem

AI

Xc

cL

cc

cL*

FM

cL*

LL c

cc

cN

on-t

arge

tpl

ants

AI

Xc

LF

*L c

*L

cc

cL*

FM

cL

F*

L cc

cc

Mic

ro-o

rgan

ism

s,in

clud

ing

soil

oraq

uatic

mic

roflo

raA

IX

cc

L cA

*L

LA

cc

c

FM

Xc

cL c

A*

LA

cc

c

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

SM

ore

exte

nsiv

eaq

uatic

stud

ies

inca

ses

whe

reto

xins

are

prod

uced

AI

XF

MF

ish

chro

nic

toxi

city

AI

L cg*

FM

L cg*

Bee

/ben

efic

ialr

epro

duct

ion,

bee

broo

dte

stA

IL c

g*

FM

L cg*

L cg

Infe

ctiv

ityof

mic

ro-o

rgan

ism

sto

bird

s,fis

h,be

es,

eart

hwor

ms

and

othe

rbe

nefic

ialo

rgan

ism

sA

IA

FM

L

FIE

LDT

ES

TS

-S

IMU

LAT

ED

OR

AC

TU

AL

Ter

rest

rials

peci

esA

IX

cc

Lc

Lc

cL*

FM

cL*

L c*

LL c

cL c

gc

cA

quat

icsp

ecie

sA

IX

cc

Lc

Lc

cL*

FM

cL*

L cg*

LL c

cc

c

Page 96: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

96

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Pol

linat

ors

AI

Xc

cL

cL

cc

L*

FM

cL

L*L c

gL

cL c

cc

Ben

efic

iali

nsec

tsA

IX

cc

Lc

Lc

cL*

FM

cL

L*L c

g*L

L cc

Lc

c

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Ear

thw

orm

sA

I

FM

L cg

Fis

hA

I

FM

L cS

ecun

der

toxi

city

test

AI

FM

L cg

TE

ST

ING

OF

MIC

RO

BIA

LT

OX

INS

c

Do

you

requ

irese

para

teda

ta/in

form

atio

non

mic

robi

alto

xins

?Y

ES

Xc

XX

XX

cX

Xc

XX

cX

c

NO

XX

XX

XX

Are

data

requ

irem

ents

sim

ilar

toth

ose

for

conv

entio

nalc

hem

ical

pest

icid

esY

ES

XX

cX

XX

XX

XX

XX

cX

NO

Page 97: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

97

MA

TR

IX9.

EN

VIR

ON

ME

NT

AL

FA

TE

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

LAB

OR

AT

OR

Y/M

ICR

OC

OS

MT

ES

TIN

G

Spr

ead,

mob

ility

,m

ultip

licat

ion

and

pers

iste

nce

inth

een

viro

nmen

tS

oil

AI

Xc

(F) c

LA

*A

c*F

cg*

Ag*

FF

Ac

AA

cc

cL*

FM

Xc

L c*

AL c

Ac

Wat

erA

IX

c(F

) cL

A*

Ac*

Fcg

*A

g*F

FA

cA

Ac

cc

L*

FM

Xc

L c*

AL c

Ac

Air

AI

Xc

(F) c

LA

*A

c*L c

g*A

g*L

FA

cL

Ac

cc

L*

FM

Xc

L c*

AA

c

Ifge

netic

ally

mod

ified

:ge

ne-t

rans

fer

rate

sA

IX

cA

Ac*

FA

Ac

cc

A*

FM

L c

Ifge

netic

ally

mod

ified

:co

mpe

titiv

enes

sre

lativ

eto

dono

rst

rain

s,in

...S

oil

AI

cA

A*

Ac*

cF

AA

cc

cA

*

FM

Wat

erA

Ic

LA

*A

c*c

FA

Ac

cc

A*

FM

Air

AI

cL

A*

Ac*

cF

FL

cc

cA

*

FM

Info

rmat

ion

conc

erni

ngpo

ssib

lefa

tein

food

chai

nsA

IX

cL

L c*

L cg*

Ag

LA

Ac

FM

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pur

ecu

lture

test

ing

AI

FM

L c

Con

clud

ing

eval

uatio

nof

the

prod

uct’s

effe

cts

onth

een

viro

nmen

tA

IX

c

FM

Xc

GR

EE

NH

OU

SE

TE

ST

ING

Spr

ead,

mob

ility

,m

ultip

licat

ion

and

pers

iste

nce

inth

een

viro

nmen

tS

oil

AI

Xc

Lc

Ag*

LL

cL

Fc

c

FM

Wat

erA

IX

cL

cA

g*L

Lc

Fc

c

FM

Air

AI

Xc

Lc

Ag*

LL

cL

Fc

c

FM

Page 98: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

98

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NE

CD

EN

FR

GE

RIT

AN

LU

KA

US

AU

TC

AN

FIN

HU

NN

OR

NZ

SW

EU

S

Ifge

netic

ally

mod

ified

:ge

ne-t

rans

fer

rate

sA

IX

cF

Ac

Lc

FM

Ifge

netic

ally

mod

ified

:co

mpe

titiv

enes

sre

lativ

eto

pare

ntal

stra

ins,

in...

Soi

lA

IX

cc

FA

cL

cc

c

FM

Wat

erA

IX

cc

FA

cL

cc

c

FM

Air

AI

Xc

cF

Lc

Lc

cc

FM

Info

rmat

ion

conc

erni

ngpo

ssib

lefa

tein

food

chai

nsA

IA

gL

Lc

Lc

c

FM

FIE

LDT

ES

TIN

G

Spr

ead,

mob

ility

,m

ultip

licat

ion

and

pers

iste

nce

inth

een

viro

nmen

tS

oil

AI

Xc

cL

L g*

LL

LF

cc

L*

FM

LL c

c

Wat

erA

IX

cc

L g*

LL

LF

cc

L*

FM

LL c

c

Air

AI

Xc

cL g

*L

LL

Fc

cL*

FM

Lc

Ifge

netic

ally

mod

ified

:co

mpe

titiv

enes

sre

lativ

eto

pare

ntal

stra

ins

in...

Soi

lA

IX

cc

FA

Lc

cc

L*

FM

Wat

erA

IX

cc

FA

Lc

cc

L*

FM

Air

AI

Xc

cF

LL

cc

cL*

FM

TE

ST

ING

OF

MIC

RO

BIA

LT

OX

INS

Do

you

requ

irese

para

teda

ta/in

form

atio

non

mic

robi

alto

xins

?Y

ES

(X) c

XX

XX

Xc

Xc

XX

c

NO

XX

XX

Are

data

requ

irem

ents

sim

ilar

toth

ose

for

conv

entio

nalc

hem

ical

pest

icid

es?

YE

SX

(X) c

Xc

XX

XX

XX

X

NO

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

YE

SX

NO

Page 99: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

Annex 4

Summary of Responsesto Part 2 of the Questionnaire

Key to Abbreviations Used

A Always required for registration of plant protection products.

F Frequently required: These data are required in more than 80 per cent ofregistration submissions.

L Less frequently required: These data are required in less than 80 per cent ofregistration submissions.

X Required at an unknown rate: These data are required in an undeterminednumber of cases.

AI Active ingredient

FM Formulation

( ) Numbers in parentheses (below double lines) refer to number of EU Membercountries who listed the corresponding data element.

99

Page 100: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

100

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

1.ID

EN

TIT

YA

ND

BIO

LOG

ICA

LP

RO

PE

RT

IES

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

GE

NE

RA

LIN

FO

RM

AT

ION

App

lican

t(n

ame,

addr

ess,

etc.

)5

129

12

Man

ufac

ture

r(n

ame,

addr

ess,

faci

lity

loca

tion)

712

912

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Way

ofpr

oduc

tion

1(3)

1

Nam

eof

prod

uct

(3)

Pur

pose

ofsu

bmis

sion

11(

1)

Cla

ims

for

use

1(2)

Dra

ftla

bela

nd/o

rus

epa

ttern

12(

1)

For

mul

atin

gpl

ant

(1)

1(1)

Pat

ent

stat

usan

dnu

mbe

r1

1

Sou

rce

ofac

tive

ingr

edie

nt1(

1)2(

1)

IDE

NT

ITY

OF

MIC

RO

-OR

GA

NIS

M(b

oth

natu

rally

occu

rrin

gan

dge

netic

ally

mod

ified

)

Sci

entif

icna

me

812

4

Com

mon

nam

e8

122

1

Syn

onym

s8

122

1

Sub

spec

ies

812

2

Str

ain

812

2

Ser

otyp

e6

11

11

For

gene

tical

lym

odifi

edor

gani

sms

only

:

Info

rmat

ion

onth

edo

nor

orga

nism

(s):

scie

ntifi

cna

me,

subs

peci

es,

stra

in,

etc.

513

2

Info

rmat

ion

onth

ein

sert

edge

netic

mat

eria

l

Des

crip

tion

ofin

sert

edm

ater

ial

413

2

Gen

eco

ntro

lreg

ion(

s)4

132

Sile

ntge

netic

mat

eria

l5

132

Phe

noty

pic

trai

tsga

ined

orlo

st5

132

Info

rmat

ion

onth

eve

ctor

(s)

Iden

tity

513

3

Pro

pert

ies

513

3

Page 101: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

101

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

Info

rmat

ion

onth

eho

stN

ame

513

3

Tax

onom

icpo

sitio

n5

133

Info

rmat

ion

onth

ege

netic

ally

mod

ified

orga

nism

itsel

f

Mod

ifica

tion

tech

niqu

e4

132

Site

ofne

wge

netic

mat

eria

l4

2

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Col

lect

ion

and

cultu

rere

fere

nce

num

ber

whe

reth

ecu

lture

isde

posi

ted

(1)

112

1

Tes

tpr

oced

ures

and

crite

riafo

rid

entif

icat

ion

(e.g

.m

orph

olog

y,bi

oche

mis

try,

sero

logy

)1(

1)12

1

Wha

tki

ndof

gene

ticm

odifi

catio

nha

sbe

enm

ade?

Has

any

gene

ticm

ater

ialb

een

rem

oved

orad

ded,

etc?

2(1)

1

BIO

LOG

ICA

LP

RO

PE

RT

IES

OF

TH

EM

ICR

O-O

RG

AN

ISM

For

natu

rally

occu

rrin

gor

gani

sms

only

:

His

tory

ofth

eor

gani

sman

dits

uses

712

3

Rel

atio

nshi

psto

know

npl

ant

orm

amm

alia

npa

thog

ens

812

21

Nat

ural

occu

rren

cean

dge

ogra

phic

dist

ribut

ion

ofth

eor

gani

sm8

122

Info

rmat

ion

onbi

olog

ical

prop

ertie

san

dho

stsp

ecifi

city

rang

e8

123

Gen

etic

stab

ility

and

fact

ors

affe

ctin

git

51

112

21

Gen

eral

info

rmat

ion

onsu

rviv

abili

ty,

phys

ical

stab

ility

61

124

1

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Effe

cts

onno

n-ta

rget

spec

ies

1(1)

121

Pre

senc

e,ab

senc

eor

prod

uctio

nof

toxi

ns(n

atur

e,id

entit

y,ch

emic

alst

ruct

ure

(ifap

prop

riate

)an

dst

abili

ty)

2(2)

12

Iden

tific

atio

nte

stfo

rm

icro

-org

anis

m(2

)

Sel

ectio

nan

dm

utat

ion;

stat

eif

the

activ

eor

gani

smw

asse

lect

edor

was

mut

ated

1

Met

hods

topr

even

tth

eac

tive

orga

nism

from

losi

ngits

abili

tyto

elim

inat

eth

eta

rget

orga

nism

1

Des

crip

tion

ofth

elif

ecy

cle

ofth

eac

tive

orga

nism

1(1)

Com

petit

ors

and

natu

rale

nem

ies

ofth

eac

tive

orga

nism

1

Ext

ent

tow

hich

vect

oror

mod

ified

gene

sm

aybe

tran

sfer

red

amon

gor

inco

rpor

ated

byot

her

orga

nism

s1

For

gene

tical

lym

odifi

edor

gani

sms

only

:

His

tory

and

uses

ofth

edo

nor

orga

nism

(s)

413

1

Rel

atio

nshi

pof

the

dono

ror

gani

sm(s

)to

any

plan

tpa

thog

ens

orto

path

ogen

sof

vert

ebra

esp

ecie

s4

131

Page 102: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

102

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

Nat

ural

occu

rren

cean

dge

ogra

phic

dist

ribut

ion

ofth

edo

nor

orga

nism

(s)

413

1

Pro

pert

ies

ofdo

nor

orga

nism

(s)

Pat

hoge

nici

ty4

131

Infe

ctiv

ity3

131

Tox

icity

,in

clud

ing

alle

rgen

icity

313

2

Info

rmat

ion

onbi

olog

ical

prop

ertie

san

dho

stsp

ecifi

city

rang

eof

the

dono

ror

gani

sm(s

)4

131

Gen

etic

stab

ility

ofth

edo

nor

orga

nism

(s)

and

fact

ors

affe

ctin

git

313

1

Gen

eral

info

rmat

ion

ofsu

rviv

abili

tyof

the

dono

ror

gani

sm(s

),ph

ysic

alst

abili

ty2

113

2

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pot

entia

lof

mod

ified

orga

nism

totr

ansf

erge

netic

mat

eria

lto

othe

ror

gani

sms

2(1)

(1)?

Rel

ativ

een

viro

nmen

talc

ompe

titiv

enes

sof

mod

ified

orga

nism

s2

(1)

PU

RIT

Y

Mic

robi

olog

ical

purit

y8

128

Iden

tity

ofan

yun

inte

nded

toxi

cby

-pro

duct

s,al

lerg

ens,

orim

purit

ies

prod

uced

byth

em

icro

-org

anis

mor

inth

ein

cuba

tion

proc

ess;

info

rmat

ion

onth

ena

ture

and

prop

ertie

sof

such

impu

ritie

s

812

7

IDE

NT

ITY

OF

FO

RM

ULA

TIO

N

Tra

dena

me

and

man

ufac

ture

r’sde

velo

pmen

tco

denu

mbe

r2

912

Com

posi

tion

ofth

epr

oduc

t:id

entit

yan

dco

ncen

trat

ion

ofac

tive

orga

nism

(s),

iner

tco

mpo

nent

s,ex

tran

eous

orga

nism

s,et

c.2

912

Iden

tity

ofto

xic

by-p

rodu

cts,

alle

rgen

s,or

othe

rim

purit

ies

prod

uced

byth

em

icro

-or

gani

smor

inth

ein

cuba

tion

orm

anuf

actu

ring

proc

ess;

info

rmat

ion

onth

ena

ture

and

prop

ertie

sof

such

impu

ritie

s

39

12

Nat

ure

ofth

epr

oduc

t(e

.g.

emul

sifia

ble

conc

entr

ate,

wet

tabl

epo

wde

r,et

c.)

912

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Spe

cific

grav

ity/d

ensi

ty1(

1)

Rhe

olog

ical

prop

ertie

s(s

uspe

ndab

ility

,w

etta

bilit

y,et

c.)

1(1)

Iden

tity

and

purp

ose

ofno

n-ac

tive

ingr

edie

nts

1(1)

Rel

evan

tph

ase

ofde

velo

pmen

tof

activ

eor

gani

smw

hen

the

prod

uct

isso

ld(e

.g.

spor

es)

1

Page 103: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

103

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

2.F

UN

CT

ION

,M

OD

EO

FA

CT

ION

AN

DH

AN

DLI

NG

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

Fun

ctio

n(e

.g.

fung

icid

e,he

rbic

ide,

inse

ctic

ide,

repe

llant

,gr

owth

regu

lato

r,an

ti-vi

rala

gent

)6

128

12

Mod

eof

actio

nto

targ

etpe

st,

infe

ctiv

edo

se,

tran

smis

sibi

lity

612

6

Fie

ldof

use

(e.g

.fie

ld,

glas

shou

se,

food

crop

)3

129

12

Det

ails

ofin

tend

edus

e,e.

g.ta

rget

orga

nism

and

plan

tsor

plan

tpr

oduc

tsto

bepr

otec

ted

312

912

App

licat

ion

rate

49

12

Con

ditio

nsun

der

whi

chth

esu

bsta

nce

may

not

beus

ed(a

gric

ultu

ral,

plan

the

alth

oren

viro

nmen

tal)

212

812

Met

hod

ofap

plic

atio

n3

912

Num

ber

and

timin

gof

appl

icat

ions

39

12

Pro

pose

din

stru

ctio

nsfo

rus

e3

912

Re-

entr

yin

terv

als

25

11

12

Pre

-har

vest

inte

rval

s(w

aitin

gpe

riod

betw

een

last

trea

tmen

tan

dha

rves

tor

cons

umpt

ion)

37

112

Typ

eof

pack

agin

g3

912

Pro

cedu

res

for

clea

ning

appl

icat

ion

equi

pmen

t1

51

112

Pro

cedu

res

for

dest

ruct

ion

orde

cont

amin

atio

nof

the

prod

uct

and

itspa

ckag

ing

11

62

12

Rec

omm

ende

dm

etho

dsan

dpr

ecau

tions

conc

erni

ngha

ndlin

g,st

orag

e,tr

ansp

ort

orfir

e2

127

112

Em

erge

ncy

mea

sure

sin

case

ofan

acci

dent

27

112

Met

hods

topr

even

tlo

ssof

viab

ility

ofse

edst

ock

31

125

1

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pos

sibi

lity

ofre

nder

ing

the

orga

nism

sno

n-in

fect

ive

orno

n-in

fect

ed(1

)12

Met

hods

topr

even

tlo

ssof

viru

lenc

e(1

)

Sel

ectiv

ityof

actio

n(1

)

End

-use

prod

uct:

stab

ility

,m

aint

enan

ceof

purit

yan

dpo

tenc

y1(

1)

With

hold

ing

orst

orag

epe

riods

inth

eca

seof

post

-har

vest

use

(cou

ldsu

bstit

ute

for

pre-

harv

est

inte

rval

s)12

Page 104: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

104

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

3.P

HY

SIC

AL-

CH

EM

ICA

LP

RO

PE

RT

IES

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

sF

orm

ulat

ion

AF

LX

AF

LX

App

eara

nce

56

112

Phy

sica

lsta

te6

71

12

Den

sity

41

61

2

pH2

11

53

Sta

bilit

yw

hen

used

acco

rdin

gto

prop

osed

met

hod

(e.g

.ef

fect

sof

sunl

ight

,w

ater

,ch

ange

sin

pHan

dte

mpe

ratu

re)

41

124

2

Sto

rage

stab

ility

51

912

Sus

pend

abili

tyan

dsu

spen

sion

stab

ility

14

12

Siz

edi

strib

utio

nof

the

orga

nism

11

12

2

Con

tent

ofac

tive

ingr

edie

ntin

oron

bait

part

icle

s,gr

anul

esor

trea

ted

seed

36

2

Flo

wab

ility

,po

urab

ility

,du

stab

ility

11

51

2

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Met

hods

for

esta

blis

hing

stor

age

and

shel

f-lif

est

abili

ty12

Tec

hnic

alch

arac

teris

tics

ofth

epr

epar

atio

n12

Phy

sica

land

chem

ical

com

patib

ility

with

othe

rpr

oduc

tsin

clud

ing

plan

tpr

otec

tion

prod

ucts

who

seus

eis

tobe

auth

oris

ed12

Wet

ting,

adhe

renc

ean

ddi

strib

utio

nto

targ

etpl

ants

12

Com

patib

ility

with

othe

rpr

oduc

ts(2

)

Sam

ple

for

anal

ysis

(1)

(2)

Mis

cibi

lity

12

Odo

ur1

1

Cor

rosi

vech

arac

ter

12

Col

our

1

For

mat

ion

ofae

roso

ls1

Vis

cosi

ty1(

1)

Page 105: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

105

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

4.M

AN

UF

AC

TU

RIN

G,

QU

ALI

TY

CO

NT

RO

LA

ND

AN

ALY

TIC

AL

ME

TH

OD

S

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

Met

hod

ofpr

oduc

tion:

desc

riptio

nof

tech

niqu

esus

edto

ensu

rea

unifo

rmpr

oduc

tan

das

say

met

hods

for

stan

dard

izat

ion

812

81

12

Met

hods

toes

tabl

ish

the

iden

tity

and

purit

yof

seed

stoc

kfr

omw

hich

batc

hes

are

prod

uced

and

resu

ltsob

tain

ed,

incl

udin

gin

form

atio

non

varia

bilit

y

71

126

2

Met

hods

tosh

owm

icro

biol

ogic

alpu

rity,

incl

udin

gva

riabi

lity

and

leve

lsof

cont

amin

ants

71

129

12

Met

hods

tosh

owth

ere

are

nokn

own

hum

anor

othe

rm

amm

alia

npa

thog

ens

asco

ntam

inan

ts7

127

112

Met

hods

tode

tect

and

quan

tify

resi

dues

inor

ontr

eate

dpl

ants

,pr

oduc

ts,

food

,fe

ed,

anim

alan

dhu

man

body

fluid

san

dtis

sues

,so

il,w

ater

and

air

Via

ble

resi

dues

41

124

212

Non

-via

ble

resi

dues

41

124

212

Mic

robi

alto

xins

41

124

11

12

Met

hods

tode

tect

the

orga

nism

inth

een

viro

nmen

t3

13

11

Met

hods

for

dete

rmin

ing

the

com

posi

tion

ofth

efo

rmul

atio

n4

12

12

For

gene

tical

lym

odifi

edor

gani

sms:

met

hods

tode

tect

the

inse

rted

gene

ticm

ater

ial

21

122

1

Page 106: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

106

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

5.R

ES

IDU

ES

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NM

icro

-org

anis

mM

icro

bial

Tox

in

AF

LX

AF

LX

GE

NE

RA

L

Like

lihoo

dof

mul

tiplic

atio

nor

pers

iste

nce

ofth

eac

tive

subs

tanc

ein

/on

crop

sor

food

72

127

2

NA

TU

RE

OF

TH

EM

AT

ER

IAL.

..

In/o

ntr

eate

dpl

ants

orpr

oduc

ts6

21

126

21

12

Inliv

esto

ck,

ifre

sidu

esre

mai

non

crop

used

for

feed

52

26

21

PR

ES

EN

CE

&M

AG

NIT

UD

EO

FT

HE

MA

TE

RIA

LIN

...

Foo

dcr

ops

62

16

21

Mea

t,da

irypr

oduc

ts,

poul

try,

eggs

42

35

214

Pro

cess

edfo

od/fe

ed2

33

33

2

Pot

able

wat

er2

32

23

2

Fis

h1

32

23

1

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Bird

san

dra

ts1

1

OT

HE

RR

EQ

UIR

EM

EN

TS

Effe

cts

ofpr

oces

sing

orco

okin

gon

resi

dues

25

31

3

Pro

pose

dm

axim

umre

sidu

ele

vels

43

15

31

12

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

ofre

sidu

ebe

havi

our

53

112

53

112

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Effe

cts

onco

lour

,sm

ell,

tast

ean

dot

her

qual

ityas

pect

s1

112

Res

idue

data

insu

ccee

ding

orro

tatio

nalc

rops

11

12

Res

idue

sin

anim

als

that

com

ein

cont

act

with

trea

ted

crop

mat

eria

l1

1

Fre

ezer

stab

ility

(sto

rage

befo

rean

alys

is)

11

Met

abol

ism

11

Page 107: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

107

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

6.E

FF

ICA

CY

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

Pre

limin

ary

rang

e-fin

ding

test

s1

52

212

Fie

ldte

sts

912

Dos

e/ef

ficac

yre

latio

nshi

ps1

72

Use

inin

tegr

ated

pest

man

agem

ent

syst

ems

44

Info

rmat

ion

onth

epo

ssib

lede

velo

pmen

tof

resi

stan

cean

dap

prop

riate

man

agem

ent

stra

tegi

es1

41

212

Effe

cts

onqu

ality

and

yiel

dof

trea

ted

plan

ts6

21

12

Effe

cts

onqu

ality

oftr

eate

dpl

ant

prod

ucts

72

12

Phy

toto

xici

tyto

targ

etpl

ants

18

12

Phy

toto

xici

tyto

rota

tiona

lcro

ps1

15

21

Obs

erva

tions

ofun

desi

rabl

eor

unin

tend

edsi

deef

fect

s1

81

12

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

12

Met

hods

,tim

ing

and

equi

pmen

tfo

rap

plic

atio

n1

Val

ueas

sess

men

t1

Sta

teel

emen

tsw

hich

coul

daf

fect

effic

acy,

such

asot

her

pest

icid

es,

resi

stan

cefo

rmat

ion,

and

clim

ate

cond

ition

s1

Phy

topa

thog

enic

ity12

Page 108: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

108

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

7.T

OX

ICO

LOG

Y,

PA

TH

OG

EN

ICIT

YA

ND

INF

EC

TIV

ITY

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

AC

UT

ET

OX

ICIT

YT

ES

TIN

G

Ora

l8

128

12

Der

mal

612

92

12

Inha

latio

n7

112

712

Eye

irrita

tion

51

1212

912

Ski

nirr

itatio

n5

112

812

Ski

nse

nsiti

zatio

n4

112

912

Intr

aper

itone

alor

intr

aven

ous

41

112

21

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Ran

gefin

ding

test

for

case

sw

here

asi

ngle

dose

isno

tap

prop

riate

toas

sess

path

ogen

icity

(1)

12

Ava

ilabl

eto

xico

logi

cald

ata

rela

ting

tono

n-ac

tive

subs

tanc

es1

(1)

13

Intr

acer

ebra

ltes

tsfo

rne

urot

ropi

cag

ents

1

Sta

tean

yad

ditio

nals

tudi

espe

rfor

med

(1)

11

Tis

sue

cultu

re;

appl

ies

mai

nly

tovi

rus

(1)

11

Sum

mar

y1

1

RE

PE

AT

ED

DO

SE

TO

XIC

ITY

,P

AT

HO

GE

NIC

ITY

AN

DIN

FE

CT

IVIT

Y(s

tudi

esle

ssth

an1

mon

th)

Ora

l1

3

Der

mal

12

Inha

latio

n1

2

Intr

aper

itone

al1

Intr

aven

ous

11

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pat

hoge

nici

ty2(

1)(1

)1

1(2

)

Infe

ctiv

ity2(

2)1(

2)1

1(2

)

SU

BC

HR

ON

ICT

OX

ICIT

Y(s

tudi

eslo

nger

than

1m

onth

)

Ora

l2

15

131

1

Der

mal

14

131

1

Inha

latio

n4

131

Page 109: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

109

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

GE

NE

TIC

TO

XIC

ITY

Gen

em

utat

ion

52

131

Chr

omos

omal

aber

ratio

ns/c

ytot

oxic

ity4

113

DN

Aal

tera

tions

/gen

etic

dam

age

31

113

AD

DIT

ION

AL

ST

UD

IES

Onc

ogen

icity

21

1

Long

-ter

mto

xici

ty(≥

six

mon

ths)

21

112

Dev

elop

men

talt

oxic

ity1

11

12

Fer

tility

/rep

rodu

ctio

n2

12

12

Der

mal

pene

trat

ion/

perc

utan

eous

abso

rptio

n3

121

12

Imm

unot

oxic

ity1

22

121

Alle

rgen

icity

31

112

1

Prim

ate

infe

ctiv

ity1

13

1

Cel

lor

tissu

ecu

lture

(viru

ses

only

)3

11

12

Hyp

erse

nsiti

vity

–la

bora

tory

test

s1

12

Est

imat

esof

occu

patio

nale

xpos

ure

31

22

12

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Met

abol

icst

udie

s–

abso

rptio

n,di

strib

utio

nan

dex

cret

ion

inm

amm

als

incl

udin

gel

ucid

atio

nof

met

abol

icpa

thw

ays

12(1

)

Neu

roto

xici

tyst

udie

sin

clud

ing

whe

reap

prop

riate

dela

yed

neur

otox

icity

test

ing

inad

ult

hens

(1)

13

Pat

hoge

nici

tyan

din

fect

ivity

unde

rim

mun

osup

pres

sion

13(1

)

Tox

icok

inet

ics

tobe

stud

ied

inca

seof

onco

geni

city

,ge

noto

xici

ty,

orre

prod

uctiv

eef

fect

sca

used

byto

xins

1

ME

DIC

AL

DA

TA

App

licat

orex

posu

re4

212

33

1

Hyp

erse

nsiti

vity

/alle

rgen

icity

inci

dent

s6

112

42

1

Hea

lthre

cord

sfr

omin

dust

ry,

agric

ultu

re4

11

124

22

Firs

tai

dtr

eatm

ents

412

51

Page 110: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

110

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Obs

erva

tions

onex

posu

reof

the

gene

ralp

opul

atio

nan

dep

idem

iolo

gica

ldat

a,if

appr

opria

te1

121

Dia

gnos

isof

pois

onin

g,sp

ecifi

csi

gns

ofpo

ison

ing,

chem

ical

test

s,if

appr

opria

te(1

)12

Pro

gnos

isof

expe

cted

effe

cts

ofpo

ison

ing,

ifap

prop

riate

12

Viru

ses:

toxi

cef

fect

son

lives

tock

and

pets

12(1

)

Ope

rato

rpr

otec

tion

1(1

)1(

1)

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

ofm

amm

alia

nto

xico

logy

and

conc

lusi

ons

13

TE

ST

ING

OF

MIC

RO

BIA

LT

OX

INS

YE

SN

O

Do

you

requ

irese

para

teda

ta/in

form

atio

non

mic

robi

alto

xins

?7

14

Are

data

requ

irem

ents

sim

ilar

for

conv

entio

nalc

hem

ical

pest

icid

es?

182

Page 111: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

111

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

8.E

CO

TO

XIC

OLO

GY

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

AC

UT

ET

OX

ICIT

Y,

PA

TH

OG

EN

ICIT

Y,

INF

EC

TIV

ITY

Bird

oral

–sp

ecie

s1

32

112

31

Bird

oral

–sp

ecie

s2

12

12

1

Wild

mam

mal

13

11

Hon

eybe

e3

21

122

212

Oth

erbe

nefic

iali

nsec

ts2

22

12

112

Ear

thw

orm

12

112

22

12

Oth

erso

ilfa

una

12

12

12

Oth

erno

n-ta

rget

orga

nism

sbe

lieve

dto

beat

risk

11

312

22

12

Ext

ent

ofin

dire

ctco

ntam

inat

ion

ofad

jace

ntno

n-ta

rget

crop

s,w

ildpl

ants

,so

ilan

dw

ater

11

212

11

Fre

shw

ater

fish

–sp

ecie

s1

32

112

312

Fre

shw

ater

fish

–sp

ecie

s2

12

12

Fre

shw

ater

inve

rteb

rate

32

112

21

12

Est

uarin

ean

dm

arin

ean

imal

3

Effe

cts

onal

galg

row

th2

13

122

112

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Impo

rtan

tpa

rasi

tes

and

pred

ator

sof

targ

etsp

ecie

s;ac

ute

toxi

city

and/

orpa

thog

enic

ityan

din

fect

ivity

(1)

12(1

)1

(1)

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

12(1

)12

(1)

Non

-tar

get

plan

ts1

1

LON

G-T

ER

MS

TU

DIE

S

Avi

anch

roni

cre

prod

uctio

n3

122

Aqu

atic

inve

rteb

rate

rang

ete

stin

g2

1

Fis

hlif

ecy

cle

32

Aqu

atic

ecos

yste

m2

122

Non

-tar

get

plan

ts2

121

Mic

ro-o

rgan

ism

s,in

clud

ing

soil

oraq

uatic

mic

roflo

ra1

212

11

12

Page 112: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

112

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Mor

eex

tens

ive

aqua

ticst

udie

sin

case

sw

here

toxi

nsar

epr

oduc

ed12

Fis

hch

roni

cto

xici

ty(1

)(1

)

Bee

/ben

efic

ialr

epro

duct

ion,

bee

broo

dte

st(1

)1(

1)

Infe

ctiv

ityof

mic

ro-o

rgan

ism

sto

bird

s,fis

h,be

es,

eart

hwor

ms

and

othe

rbe

nefic

ial

orga

nism

s(1

)(1

)

FIE

LDT

ES

TS

–S

IMU

LAT

ED

OR

AC

TU

AL

Ter

rest

rials

peci

es3

123

Aqu

atic

spec

ies

312

2

Pol

linat

ors

312

2

Ben

efic

iali

nsec

ts3

123

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Ear

thw

orm

s(1

)

Fis

h1

Sec

unde

rto

xici

tyte

st1

TE

ST

ING

OF

MIC

RO

BIA

LT

OX

INS

YE

SN

O

Do

you

requ

irese

para

teda

ta/in

form

atio

non

mic

robi

alto

xins

?6

15

Are

data

requ

irem

ents

sim

ilar

toth

ose

for

conv

entio

nalc

hem

ical

pest

icid

es?

18

Page 113: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

113

SU

MM

AR

YM

AT

RIX

9.E

NV

IRO

NM

EN

TA

LF

AT

E

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

LAB

OR

AT

OR

Y/M

ICR

OC

OS

MT

ES

TIN

G

Spr

ead,

mob

ility

,m

ultip

licat

ion

and

pers

ista

nce

inth

een

viro

nmen

tS

oil

32

112

21

12

Wat

er3

21

122

112

Air

21

312

212

Ifge

netic

ally

mod

ified

:ge

ne-t

rans

fer

rate

s3

112

1

Ifge

netic

ally

mod

ified

:co

mpe

titiv

enes

sre

lativ

eto

pare

ntal

stra

ins,

in...

Soi

l3

1

Wat

er3

1

Air

12

1

Info

rmat

ion

conc

erni

ngpo

ssib

lefa

tein

food

chai

ns2

112

AD

DIT

ION

AL

DA

TA

LIS

TE

DB

YC

OU

NT

RIE

S

Pur

ecu

lture

test

ing

1

Con

clud

ing

eval

uatio

nof

the

prod

uct’s

effe

cts

onth

een

viro

nmen

t1

1

GR

EE

NH

OU

SE

TE

ST

ING

Spr

ead,

mob

ility

,m

ultip

licat

ion

and

pers

iste

nce

inth

een

viro

nmen

tS

oil

13

121

Wat

er1

212

1

Air

13

12

Ifge

netic

ally

mod

ified

:ge

ne-t

rans

fer

rate

s1

11

12

Ifge

netic

ally

mod

ified

:co

mpe

titiv

enes

sre

lativ

eto

pare

ntal

stra

ins,

in...

Soi

l1

11

12

Wat

er1

11

12

Air

12

12

Info

rmat

ion

conc

erni

ngpo

ssib

lefa

tein

food

chai

ns3

FIE

LDT

ES

TIN

G

Spr

ead,

mob

ility

,m

ultip

licat

ion

and

pers

iste

nce

inth

een

viro

nmen

tS

oil

14

121

Wat

er1

412

1

Air

14

12

Ifge

netic

ally

mod

ified

:co

mpe

titiv

enes

sre

lativ

eto

pare

ntal

stra

ins

in...

Soi

l1

12

12

Wat

er1

12

12

Air

13

12

Page 114: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

114

TY

PE

OF

DA

TA

/INF

OR

MA

TIO

NA

ctiv

eIn

gred

ient

For

mul

atio

n

AF

LX

AF

LX

TE

ST

ING

OF

MIC

RO

BIA

LT

OX

INS

YE

SN

O

Do

you

requ

irese

para

teda

ta/in

form

atio

non

mic

robi

alto

xins

?4

3

Are

data

requ

irem

ents

sim

ilar

toth

ose

for

conv

entio

nalc

hem

ical

pest

icid

es?

16

Sum

mar

yan

dev

alua

tion

12

Page 115: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

PUBLICATIONS LIST

OECD ENVIRONMENT DIRECTORATE,

ENVIRONMENTAL HEALTH AND SAFETY DIVISION

2 rue André-Pascal75775 Paris Cedex 16

FRANCE

Fax: (33-1) 45 24 16 75

E-mail: [email protected]

http://www.oecd.org/

PLEASE NOTE:

F following a title indicates that the entire publication is available from the OECD ina separate French translation. The other publications listed are available in English only,but they normally contain a French summary.

GLP following a title indicates that the publication is part of the OECD Series onPrinciples of Good Laboratory Practice and Compliance Monitoring. Translations of this seriesinto Russian, Polish, Czech, Slovak, Hebrew, Spanish and Italian either exist or are planned.For more information, please contact the Environmental Health and Safety Division.

115

Page 116: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

OECD Environment Monographs:

The OECD Environment Monograph Series is designed to make technical documentsprepared by the OECD Environment Directorate available to the public. The EnvironmentMonographs on this list were prepared by the Environmental Health and Safety Division.Copies are available at no charge in limited quantities.

No. 14, Final Report of the Expert Group on Model Forms of Agreement for the Exchange ofConfidential Data on Chemicals (1988)F

No. 15, Final Report of the Working Group on Mutual Recognition of Compliance with GoodLaboratory Practice (1988)F

No. 17, The Use of Industry Category Documents in Source Assessment of Chemicals (1989)F

No. 24, Accidents Involving Hazardous Substances (1989)F

No. 25, A Survey of Information Systems in OECD Member Countries Covering AccidentsInvolving Hazardous Substances (1989)F

[superseded by the Users Guide to Information Systems Useful to Emergency Planners andResponders Available in OECD Member Countries (1991)]

No. 26, Report of the OECD Workshop on Ecological Effects Assessment (1989)F

No. 27, Compendium of Environmental Exposure Assessment Methods for Chemicals (1989)F

No. 28, Workshop on Prevention of Accidents Involving Hazardous Substances: GoodManagement Practice (1990)F

No. 29, Workshop on the Provision of Information to the Public and on the Role of Workers inAccident Prevention and Response (1990)F

No. 30, Workshop on the Role of Public Authorities in Preventing Major Accidents and in MajorAccident Land-Use Planning (1990)F

No. 31, Workshop on Emergency Preparedness and Response and on Research in AccidentPrevention, Preparedness and Response (1990)F

116

Page 117: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

No. 35, A Survey of New Chemicals Notification Procedures in OECD Member Countries(1990)F

No. 36, Scientific Criteria for Validation of In Vitro Toxicity Tests (1990)F

No. 39, International Survey on Biotechnology Use and Regulations (1990)F

Users Guide to Hazardous Substance Data Banks Available in OECD Member Countries,OCDE/GD(91)102 (1991)F

[Also translated into Spanish by the United Nations Environment Programme’s Industry andEnvironment Office (UNEP IE).]

Users Guide to Information Systems Useful to Emergency Planners and Responders Availablein OECD Member Countries, OCDE/GD(91)103 (1991)F

[Also translated into Spanish by UNEP IE.]

No. 43, International Directory of Emergency Response Centres (1992)F

[The International Directory is a co-operative project of OECD and UNEP IE. The emergencyresponse centres listed in this Directory are located in both OECD and non-OECD countries.]

No. 44, Workshop on Prevention of Accidents Involving Hazardous Substances: The Role of theHuman Factor in Plant Operations (1992)

No. 45, The OECD Principles of Good Laboratory Practice (1992)F, GLP

No. 46, Guides for Compliance Monitoring Procedures for Good Laboratory Practice (1992)F, GLP

[superseded by No. 110, Revised Guides for Compliance Monitoring Procedures for GoodLaboratory Practice (1995)]

No. 47, Guidance for the Conduct of Laboratory Inspections and Study Audits (1992)F, GLP

[superseded by No. 111, Revised Guidance for the Conduct of Laboratory Inspections andStudy Audits (1995)]

No. 48, Quality Assurance and GLP (1992)F, GLP

No. 49, Compliance of Laboratory Suppliers with GLP Principles (1992)F, GLP

117

Page 118: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

No. 50, The Application of the GLP Principles to Field Studies (1992)F, GLP

No. 51, Guiding Principles for Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response:Guidance for Public Authorities, Industry, Labour and Others for the Establishment ofProgrammes and Policies related to Prevention of, Preparedness for, and Response toAccidents Involving Hazardous Substances (1992)F

[The Guiding Principles are also available in Russian. They are being translated into Spanish,and may also be translated into other languages. For more information, please contact theEnvironmental Health and Safety Division.]

No. 52, Report of the OECD Workshop on Monitoring of Organisms Introduced into theEnvironment (1992)

No. 58, Report of the OECD Workshop on Quantitative Structure Activity Relationships(QSARS) in Aquatic Effects Assessment (1992)

No. 59, Report of the OECD Workshop on the Extrapolation of Laboratory Aquatic ToxicityData to the Real Environment (1992)

No. 60, Report of the OECD Workshop on Effects Assessment of Chemicals in Sediment(1992)

No. 65, Risk Reduction Monograph No. 1: Lead (1993)

No. 66, Report of the OECD Workshop on Strategies for Transporting Dangerous Goods byRoad: Safety and Environmental Protection (1993)

[The OECD’s Chemical Accidents Programme and Road Transport Research Programme co-operated in organising this workshop.]

No. 67, Application of Structure-Activity Relationships to the Estimation of Properties Importantin Exposure Assessment (1993)

No. 68, Structure-Activity Relationships for Biodegradation (1993)

No. 69, Report of the OECD Workshop on the Application of Simple Models for ExposureAssessment (1993)

No. 70, Occupational and Consumer Exposure Assessments (1993)

118

Page 119: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

No. 73, The Application of the GLP Principles to Short-term Studies (1993)F, GLP

No. 74, The Role and Responsibilities of the Study Director in GLP Studies (1993)F, GLP

No. 76, OECD Series on the Test Guidelines Programme No. 1: Guidance Document for theDevelopment of OECD Guidelines for Testing of Chemicals (1993; reformatted 1995)F

No. 77, Data Requirements for Pesticide Registration in OECD Member Countries: SurveyResults (1993)

No. 81, Health Aspects of Chemical Accidents: Guidance on Chemical Accident Awareness,Preparedness and Response for Health Professionals and Emergency Responders (1994)F

[Four international organisations collaborated in the preparation of this publication: theInternational Programme on Chemical Safety (IPCS), OECD, UNEP IE, and the World HealthOrganization – European Centre for Environment and Health (WHO-ECEH).]

No. 88, US EPA/EC Joint Project on the Evaluation of (Quantitative) Structure ActivityRelationships (1994)

No. 90: Ottawa ’92: The OECD Workshop on Methods for Monitoring Organisms in theEnvironment (1994)*

No. 91: Compendium of Methods for Monitoring Organisms in the Environment (1994)*

[*Monographs No. 90 and 91 are companion documents.]

No. 92, Guidance Document for Aquatic Effects Assessment (1995)

No. 93, Report of the OECD Workshop on Chemical Safety in Port Areas (1994)

[This Workshop was co-sponsored by OECD, the International Maritime Organization (IMO)and UNEP.]

No. 94, Report of the OECD Special Session on Chemical Accident Prevention, Preparednessand Response at Transport Interfaces (1995)

No. 95, Report of the OECD Workshop on Small and Medium-sized Enterprises in Relationto Chemical Accident Prevention, Preparedness and Response (1995)

119

Page 120: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

No. 98, OECD Series on the Test Guidelines Programme No. 2: Detailed Review Paper onBiodegradability Testing (1995)

No. 99, Commercialisation of Agricultural Products Derived through Modern Biotechnology:Survey Results (1995)

No. 100, Analysis of Information Elements Used in the Assessment of Certain Products ofModern Biotechnology (1995)

No. 101, Risk Reduction Monograph No. 2: Methylene Chloride (1994)

No. 102, Risk Reduction Monograph No. 3: Selected Brominated Flame Retardants (1994)

No. 103, Risk Reduction Monograph No. 4: Mercury (1994)

No. 104, Risk Reduction Monograph No. 5: Cadmium (1994)

No. 105, Report of the OECD Workshop on Environmental Hazard/Risk Assessment (1995)

No. 106, Data Requirements for Biological Pesticides (1996)

No. 107, Report of the OECD Workshop on the Commercialisation of Agricultural ProductsDerived through Modern Biotechnology (1995)

No. 108, Final Report on the OECD Pilot Project to Compare Pesticide Data Reviews (1995)

No. 110, Revised Guides for Compliance Monitoring Procedures for Good Laboratory Practice(1995)F, GLP

No. 111, Revised Guidance for the Conduct of Laboratory Inspections and Study Audits(1995)F, GLP

No. 115, Guidance for the Preparation of GLP Inspection Reports (1995)F, GLP

No. 116, The Application of the Principles of GLP to Computerised Systems (1995)F, GLP

120

Page 121: General Distribution OCDE/GD(96)13 - OECD

No. 117, Industrial Products of Modern Biotechnology Intended for Release to theEnvironment: The Proceedings of the Fribourg Workshop (1996)

Priced Publications:

OECD Guidelines for Testing of Chemicals (updated 1995)F

(OECD No. 97 93 50 1) ISBN 92-64-14018-2 992 pagesPrice in France: FF 800Price in other countries: FF 1040 US$ 178.00 DM 300

[Also available on CD-ROM: contact the OECD Publications Service]

Safety Evaluation of Foods Derived by Modern Biotechnology: Concepts and Principles(1993)F

(OECD No. 93 04 1) ISBN 92-64-13859-5 80 pagesPrice in France: FF 80Price in other countries: FF 100 US$ 19.00 DM 33

[Prepared in collaboration with the OECD Directorate for Science, Technology and Industry.]

"OECD Documents" Series

Aquatic Biotechnology and Food Safety (1994)(OECD No. 97 94 05 1) ISBN 92-64-14063-8 100 pagesPrice in France: FF 80Price in other countries: FF 100 US$ 18.00 DM 30

[Prepared in collaboration with the OECD Directorate for Science, Technology and Industry.]

Environmental Impacts of Aquatic Biotechnology (December 1995)(OECD No. 97 95 14 1) ISBN 92-64-14666-0 171 pagesPrice in France: FF 170Price in other countries: contact the OECD Publications Service

[Prepared in collaboration with the OECD Directorate for Science, Technology and Industry.]

Priced publications may be ordered directly from:OECD Publications Service, 2 rue André-Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France.Telex: 640 048 OCDE Phone: (33-1) 45 24 82 00 Telefax: (33-1) 49 10 42 76

121