Introduction 3 I. Organisation du transport aérien 4aouichaouimoez.o.a.f.unblog.fr/files/2014/11/transport-aerien.pdf · Introduction ... Le transport aérien est le secteur économique

Introduction _______________________________________________________________ 3

I. Organisation du transport aérien __________________________________________ 4

1.1 Définition _______________________________________________________________ 4

1.2 Avantages et inconvénients ________________________________________________ 4 1.2.1 Avantages : ____________________________________________________________________ 4 1.2.2 Inconvénients : _________________________________________________________________ 4

1.3 L’encadrement réglementaire ______________________________________________ 5 1.3.1 Les organismes compétents : ______________________________________________________ 5 1.3.2 Les conventions : ________________________________________________________________ 6

II. Les acteurs des frets _____________________________________________________ 7

2.1 La douane ______________________________________________________________ 7

2.2 La compagnie aérienne ____________________________________________________ 7

2.3 Le transitaire ou commissionnaire de transport ________________________________ 7

2.4 Le general sales agent (gsa) ________________________________________________ 8

2.5 Le transporteur express ___________________________________________________ 8

2.6 Le HANDLER _____________________________________________________________ 8

2.7 L'emballeur _____________________________________________________________ 8

III. Les techniques du transport aérien _________________________________________ 9

3.1 Les types d’avions ________________________________________________________ 9 3.1.1 Les appareils mixtes _____________________________________________________________ 9 3.1.2 Les appareils tout cargo __________________________________________________________ 9

3.2 La manutention et ULD ____________________________________________________ 9 3.2.1 Manutention ___________________________________________________________________ 9 3.2.2 ULD (United Load Device) _________________________________________________________ 9

3.3 Le groupage ____________________________________________________________ 10 3.3.1 Intérêt de la formule ____________________________________________________________ 10 3.3.2 Modalités _____________________________________________________________________ 10

3.4 L’affrètement aérien _____________________________________________________ 10

3.5 Les charters et les parts charters ___________________________________________ 11

IV. Le contrat du transport aérien __________________________________________ 11

4.1 Les parties au contrat de transport _________________________________________ 11

4.2 L’assurance des marchandises _____________________________________________ 12

V. La tarification du transport aérien _________________________________________ 13

5.1 Le tarif IATA international _________________________________________________ 13

5.2 Le tarif ULD Unit Load Device= Unité payante _________________________________ 14

5.3 Les tarifs spéciaux = Specific Commodity Rates = Corates _______________________ 15

MSTL Transport aérien de marchandises

2

5.4 Les surcharges et frais annexes ____________________________________________ 16

VI. Industrie du fret aérien au Maroc _______________________________________ 18

6.1 Données chiffrées : ______________________________________________________ 19

6.2 Enjeux et perspectives concernant le transport aérien. _________________________ 20

Récapitulatif ______________________________________________________________ 21

Conclusion ________________________________________________________________ 23

Lexique du transport aérien __________________________________________________ 24


3

Introduction

Le transport aérien a connu un développement très important depuis le début des

années 70. On peut dire que le fret aérien se caractérise par sa jeunesse et son rapide essor

sachant que le volume du fret transporté par voie aérienne a triplé entre 1975 et 1990.

Après la crise sévère qui a marqué le secteur au début des années 90, les plans de

restructuration et la libéralisation des marchés ont permis aux compagnies aériennes de

renouer avec le succès.

Mais toute médaille a son revers: la vitalité du transport aérien rend plus aigus les

problèmes liées à la saturation des aéroports ou à la surcharge des systèmes de contrôle

aérien.

Son organisation commerciale, et notamment tarifaire a été considérablement

modifiée ces vingt dernières années par la forte diminution de l’intervention des Etats.

Aujourd’hui par l’intermédiaire des transitaires, les chargeurs négocient les tarifent

de messagerie ou de groupage correspondant à un service de qualité permettant de réduire les

stocks les délais de livraisons entraînant ainsi, des gains financiers dus à un paiement plus

rapide.


4

I. Organisation du transport aérien

1.1 Définition

Le transport aérien est le secteur économique qui regroupe toutes les activités de

transport en avion.

Le transport aérien de marchandises a connu un très fort développement durant les 40

dernières années grâce à l’agrandissement des soutes à bagages des avions et surtout avec

l’apparition des gros porteurs « cargo » et « combi ».

1.2 Avantages et inconvénients

1.2.1 Avantages :

Les avantages offerts aux utilisateurs de l’avion pour l’acheminement de leurs

produits sont nombreux et liés aux qualités de base du fret-lui-meme qui sont au nombre de

trois :

1- simplicité :

- grande facilité d’approche géographique réduisant les pré et post-acheminement.

- éviter les ruptures de charges

- peu ou pas d’emballage (donc gain à la fois sur l’emballage lui-même et la tare).

Simplicité des formalités administratives (1seul LTA ; dédouanement accéléré).

2-Sécurité :

Reconnue statistiquement ; encore renforcée depuis la mise en service des gros-

porteur.

Volume des bri, vols, détériorations extrêmement réduit.

D’où : assurances nettement inférieur au transport maritime.

3-Rapidité :

C’est évidement le facteur essentiel, qui peut même devenir déterminant dans le

choix du mode de transport envisagé la rapidité de l’avion entraîne des conséquences

multiples jouent sur :

Les « masses » : stock moyen annule et de sécurité (ay départ et à l’arrivé) et sur les

postes qui y sont liés (fabrication, stockage, gardiennage, impôts, assurance, immobilisation

etc.).

Le « temps » : grâce à la vitesse de l’avion, les marchandises sont en quelques

heures chez le destinataire.

1.2.2 Inconvénients :

Prix élevé qui proscrit l'envoi de marchandises denses ou de faible valeur. Les produits

transportés doivent être des produits à forte valeur ajoutée.

Capacité limitée.

Interdit à certains produits dangereux.


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Ruptures de charge.

Dimensions et poids limités

Interdit à certains produits dangereux.

Procédure de sécurité stricte.

Manque d’accessibilité.

Limites à cause de l'encombrement du ciel.

1.3 L’encadrement réglementaire

1.3.1 Les organismes compétents :

L’OACI (Organisation de l’aviation civile internationale)

L’Organisation de l'aviation civile internationale (ou OACI, en anglais International

Civil Aviation Organisation ou ICAO) est une organisation internationale qui dépend des

Nations unies. Son rôle est de participer à l’élaboration des normes qui permettent la

standardisation du transport aéronautique international (les vols à l’intérieur d'un même pays

ne sont pas concernés par l’OACI). Son siège social est situé à Montréal.

Le conseil de l’OACI adopte les normes et recommandations règlementant la

navigation (en anglais : SARP, Standards and Recommended Practices), le partage des

fréquences radio, les licences du personnel d'aviation, la circulation aérienne, etc. Il définit

aussi les protocoles à suivre lors des enquêtes sur les accidents aériens, protocoles qui sont

respectés par les pays signataires de la Convention de Chicago.

L’IATA (International Air Transport Association)

Association internationale du transport aérien

L'Association internationale du transport aérien (ou AITA, en anglais International

Air Transport Association ou IATA) est une organisation commerciale internationale de


6

sociétés de transport aérien. Ces entreprises sont spécialement autorisées à consulter les prix

entre elles par l'intermédiaire de cet organisme. Cette association, fondée à La Havane à Cuba

en avril 1945, a été accusée d'agir comme un cartel, et de nombreux transporteurs à bas prix

n'en sont pas des membres complets. Son siège social est situé à Montréal, dans la tour de la

Bourse.

En 2006, elle regroupait 280 compagnies qui représentaient 95% du trafic mondial de

passagers. Son directeur général depuis 2002 est l'italien Giovanni Bisignani.

L'IATA assigne des codes de 3 lettres aux aéroports (ainsi qu'aux gares de chemin de

fer importantes) et des codes de 2 lettres aux compagnies aériennes. Ces codes sont utilisés

dans le monde entier.

Ils font aussi des règlements pour l’expédition d'articles dangereux et publient le

manuel IATA de Règlement d'Articles Dangereux, une référence globalement reconnue par

les compagnies aériennes transportant expédiant des produits dangereux.

1.3.2 Les conventions :

la convention de Varsovie (du 12 octobre1929)

Les transports aériens internationaux régis par cette convention.

Au terme de cette convention, tout transport dans lequel le point de départ et le point

de destination sont situés sur le territoire de deux parties contractantes, est réputé transport

aérien international.

Si entre les deux points de départ et de destination, une série d’escales ou de

transbordement sont prévus même dans des pays non contractant, le transport est également

réputé international.

Le transporteur est responsable de la marchandise pendant toute la phase du transport

aérien, depuis sa prise en charge à l’aérodrome, sa mise à bord et son chargement jusqu’à la

livraison au destinataire.

Le contrat de transport est matérialisé par la lettre de transport aérien (LTA).

La convention de Chicago

La Convention relative à l'Aviation Internationale Civile, connu aussi sous le nom de

Convention de Chicago, a instauré l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI),

une agence spécialisée des Nations unies qui est chargée de la coordination et la régularisation

du transport aérien international. La convention établit les règles de l'air, règles pour

l'immatriculation des aéronefs, la sécurité, et précise les droits et devoirs des pays signataires

en matière de droit aérien relatif au transport international.

La convention a été signée le 7 décembre 1944 à Chicago par 52 pays. Elle a reçu sa

26e ratification le 5 mars 1947 et est entrée en vigueur le 4 avril 1947. Depuis, le texte a été

révisé sept fois, en 1959, 1963, 1969, 1975, 1980, 1997, et en 2000.

Un lien vers toutes les versions du document se trouve dans la section des liens

externes.

Le document original signé est conservé dans les Archives nationales des États-Unis.


7

Objectifs de cette convention :

Élaborer les principes et les techniques de la navigation aérienne internationale :

voies aériennes, aéroports, installations et services nécessaires au développement ordonné et

sûr de l’aviation civile internationale ;

Promouvoir la planification et le développement sûr, régulier, efficace et économique

du transport aérien international (article 44 de la Convention).

La convention de Guadalajara (1929)

Convention complémentaire à la Convention de Varsovie pour l'unification de

certaines règles relatives au transport aérien international effectué par une personne autre que

le transporteur. Cette convention intègre la notion de sous transport en apportant une

distinction claire entre le transporteur de fait et le transporteur contractuel. Elle précise les

responsabilités des intervenants dans ce type d’opération de transport aérien.

II. Les acteurs des frets

Il contrôle toute la chaîne du fret, de l'enlèvement à la livraison, en passant par le

stockage et le transport par avion.

2.1 La douane

Elle veille à la conformité des produits transportés, au respect des procédures et

formalités douanières liées au commerce international.

2.2 La compagnie aérienne

Elle a pour vocation de transporter le fret entre deux aéroports.

Elle peut commercialiser et, soit gérer son fret au sol en direct, soit en confier la

gestion, la manutention, le stockage au sol à un agent de handling, ou confier la vente de son

espace disponible à un Général Sale Agent (GSA).

2.3 Le transitaire ou commissionnaire de transport

Il organise et coordonne pour le compte d'un donneur d'ordre, le transport avec les

sous-traitants de son choix.

Il a une obligation de résultats.

Il est seul responsable vis à vis de l'expéditeur de ses propres fautes comme de celles

des prestataires auxquels il a fait appel.

Il bénéficie d'une créance privilégiée sur la valeur de la marchandise qui lui est

confiée. Il peut se rembourser pour les créances relevant d'opérations antérieures.


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2.4 Le general sales agent (gsa)

Le « GSA » est mandaté par une ou plusieurs compagnies aériennes qui veulent être

présentes sur les marchés provinciaux.

Son rôle est de promouvoir et commercialiser, auprès des transitaires régionaux, des

compagnies non représentées localement.

Son action comprend divers renseignements techniques propres à chaque compagnie

sur une destination précise, et ce, depuis la tarification d'une expédition jusqu’à son bon

acheminement.

2.5 Le transporteur express

Il transporte de petits colis, les gérant de l'enlèvement à la livraison, le fret étant

confié à des compagnies aériennes.

2.6 Le HANDLER

Il propose aux compagnies aériennes ou aux agents de fret plusieurs services :

• La manutention du fret englobe la réception et le contrôle du fret, la manutention et le

stockage.

• Le traitement documentaire : la saisie des informations relatives aux expéditions dans

les systèmes informatique des compagnies, le check des matières dangereuses.

• la sécurisation du fret : passage aux RX, contrôle de concordance.

• le transport et la logistique : l’agent de handling allie souvent à ses contrats de

manutention,

2.7 L'emballeur

Il intervient à la demande du chargeur pour l'emballage de ses marchandises.

La chaîne du fret :

1 - Chargeur :

Enlèvement de la

marchandise chez le

chargeur pour livraison

chez transitaire à l'aérogare fret

2 - Transitaire : Réception

de la marchandise chez le

transitaire s'il a un magasin en

propre, ou chez un handler.

3- handler et compagnie

aérien : Préparation physique de la

marchandise chez le handler:

- palettisation avion, groupage....


9

III. Les techniques du transport aérien

3.1 Les types d’avions

3.1.1 Les appareils mixtes

Ils transportent essentiellement des passagers mais leurs soutes peuvent accueillir du

fret en plus des bagages.

Ces appareils sont couramment utilisés pour le trafic des marchandises sur les

liaisons intérieurs et pour la poste, mais ils sont de plus en plus dans le transport international

des marchandises du fait des soucies des compagnies de rentabiliser au maximum leurs

équipements.

3.1.2 Les appareils tout cargo

Ils transportent essentiellement des passagers mais leurs soutes peuvent accueillir du

fret en plus des bagages.

Ces appareils sont couramment utilisés pour le trafic des marchandises sur les

liaisons intérieurs et pour la poste, mais ils sont de plus en plus dans le transport international

des marchandises du fait des soucies des compagnies de rentabiliser au maximum leurs

équipements.

3.2 La manutention et ULD

3.2.1 Manutention

La manutention se fait selon des techniques « horizontales » et non pas par levage.

Des chemins de roulement et des ascenseurs permettent le chargement de l’avion en

toute sécurité pour la marchandise, et permettent aussi d’économiser considérablement sur la

solidité et donc les coûts des ULD comme des emballages

3.2.2 ULD (United Load Device)

C’est l’unité de chargement utilisée pour transporter les marchandises diverses

(général cargo) dans les avions tout-cargo.

Dans le but de se décharger des opérations des opérations de préparations de la

marchandise, les compagnies consentent aux groupeurs des réductions très importantes sur le

fret lorsque la marchandise leur est remise en ULD


10

Les entreprises doivent donc chercher à réaliser des envois de type ULD afin de

bénéficier des tarifs beaucoup plus intéressants que le tarif général.

3.3 Le groupage

3.3.1 Intérêt de la formule

Le groupage permet aux opérateurs une réduction très importante des coûts de

transport

Le groupeur remet une unité de chargement complète, bénéficiant ainsi du tarif

privilégié ULD, et d’une remise, qui peut être substantielle.

Un problème de délai pourra se poser quant à la logistique.

L’expédition doit toujours être contrôlée par le chargeur qui doit se renseigner sur la

position de son envoi.

3.3.2 Modalités

Les marchandises seront remisent à la compagnie pour avec une seule LTA pour

l’ensemble du lot, c’est le MAWB (Master Air Way Bill).

Chaque chargeur dont les marchandises font parties du lot, recevra du groupeur une

HAWB (House Air Way Bill).

Ce n’est que muni de deux mentions:

Numéro de LTA – mère,

Numéro du vol.

Que la LTA de groupage (HAWB) pourra constituer la preuve de la remise.

Beaucoup des transitaires préfèrent ne remettre, à la prise en charge des colis qu’une

attestation FCR (Forwarder’s certificat of receipt) et attendre que les marchandises soient

livrées à la compagnie avant de remettre la HAWB.

3.4 L’affrètement aérien

C’est une technique qui est très rarement adopté par les exportateurs.

Néanmoins elle reste une solution souple, du fait de la gamme très large des

appareils, et de la possibilité de desserte directe (presque) de n’importe quel point du globe.


11

L’affrètement peut être justifié économiquement:

Pour des expéditions régulières vers des pays d’approche difficile par voie

maritime;

Pour des expéditions exceptionnelles ou urgentes destinées à un chantier ou

vers des pays enclavés

Le contrat d’affrètement est libre tant au niveau de la réglementation qu’au niveau

des tarifs.

3.5 Les charters et les parts charters

C’est un contrat entre une compagnie aérienne et un expéditeur correspondant à la

location totale (charter) ou partielle d’un avion.

Le charter s’applique à partir de 30 tonnes de fret et le part charter à partir de 7

tonnes.

Ils se justifient pour des expéditions exceptionnelles ou urgentes vers des pays

d’approche difficile par voie maritime.

Le contrat charter est libre aussi pour sa réglementation que pour les tarifs à

appliquer.

IV. Le contrat du transport aérien

4.1 Les parties au contrat de transport

Contrat de transport

Expéditeur Agent Compagnie


12

a. L’expéditeur et la compagnie

Le contrat de transport aérien est conclu entre le transporteur (compagnie aérienne) et le chargeur qui peut être le transitaire.

b. L’Agent

C’est un intermédiaire appelé Agent de Fret Aérien, il est systématiquement placé

entre le chargeur et le transporteur.

Agrée par l’IATA ou l’ATAF, il est chargé par les compagnies de leur trouver du fret

et d’émettre le document de transport (la LTA).

Il se charge sous la directive de l’expéditeur d’un certain nombre d’opérations annexes

(enlèvement, pré acheminement, préparation de la marchandise, exécution des formalités

douanières).Il peut agir selon différents statuts:

1er

Cas ; L’agent agit comme un courtier et à une responsabilité limitée. Dans le cadre

juridique il est étranger au contrat de transport.

Remise direct à l’agent d’une LTA exclusive.

2ème

Cas

En tant que commissionnaire, il assume alors une responsabilité plus étendue en

matière de transport. L’expéditeur reste le chargeur, il choisie la compagnie, réalise

l’enlèvement à domicile et les opérations de douane.

Expédition sous LTA exclusive avec contrat de commission

3ème

Cas

Il devient le chargeur dans le cas de groupage et c’est le groupeur de fret qui fait partie

au contrat de transport.

Il agit en tant que commissionnaire car il dispose du choix du transporteur.

Expédition de groupage: les marchandises remises au groupeur sont chargés

par celui-ci, dans un ULD qui est remis à la compagnie.

4.2 L’assurance des marchandises

Comme pour les autres modes de transport, la marchandise peut être garantie par une

assurance souscrite:

Auprès de l’assureur habituel, notamment dans le cadre d’une police

d’assurance

Auprès du transporteur, qui inclut l’expédition dans une police flottant tiers

chargeur, qu’il alimente à la demande expresse de l’expéditeur.


13

En matière de transport aérien l’assurance transport est peu onéreuse mais aussi se

caractérise par les faibles risques courus par la marchandise.

Il ne faut pas confondre la responsabilité du transporteur avec l’assurance, car la

responsabilité ne constitue qu’une simple présomption et admet des causes d’exonération.

A noter que l’assurance transport couvre la marchandise de magasin à magasin, contre

tous les risques sauf: guerre, émeutes et grèves, y compris pendant le transport terrestre

considéré alors comme accessoire au transport principal.

V. La tarification du transport aérien

Le poids taxable est le poids réel en kilos ou, les marchandises volumineuses ; la base

de tarification est le rapport entre le poids et le volume sachant que:

1 tonne = 6m3.

On divise donc le volume réel par 6 pour obtenir le poids fictif servant de base de

tarification. On se trouve devant trois cas de figures:

1. Le tarif IATA international

2. Le tarif ULD Unit Load Device= Unité payante

3. Les tarifs spéciaux = Specific Commodity Rates = Corates

5.1 Le tarif IATA international

Le tarif IATA en principe obligatoire, peut faire l'objet de réductions suivant le

volume. C'est un tarif par tranche de poids, rapidement dégressif, qui change d'un pays à un

autre et un minimum de taxation est prévu pour les petites expéditions.

Exemple :

Pour un envoi d’une marchandise qui pèse 1 tonne et de 5m3,

L’expéditeur paiera 1unité payante (UP) en aérien (puisque5/6<1), contre 5UP en maritime

puisqu’on maritime 1t =1m3.

Le fret à l’UP est évidemment bien plus cher en aérien

o La règle du "payant pour"

Les compagnies aériennes appliquent la règle du "payant pour" qui consiste, compte

tenu de la forte dégressivité du tarif, à payer un poids supérieur au poids réel.

Exemple :

Selon le principe de dégressivité des tarifs : plus le poids augmente plus le prix diminue.


14

Pour le poids entre 45-100 Kg le prix est de 350DH

100-300Kg le prix est de 280DH

Si le poids de notre marchandise est de 85Kg le coût d’envoie est de :

85*350=290 750 DH

Mais l’exportateur a intérêt à payer pour 100Kg car :

100*250=250 00 DH

Ce minimum pénalise les toutes petites expéditions (inférieures à 5 ou 10 Kg). Il est

donc conseillé dans ces cas de figure de s’adresser à des groupeurs ou des sociétés de fret

express, qui n’appliquent pas cette règle.

5.2 Le tarif ULD Unit Load Device= Unité payante

Le tarif ULD (Unit Load Device= Unité payante). Dans ce cas, chaque unité de

chargement a un prix minimum. Le tarif ULD est une taxe forfaitaire consentie pour certains

trajets. A ce forfait correspond, ce que l'on appelle un "poids pivot". Si le poids excède ce

poids forfaitaire, les kilos supplémentaires seront taxés à un tarif très favorable (tarif

intéressant dans la mesure où les contenants tels que les palettes ou les conteneurs ne sont pas

taxés).

Le contenant lui-même n’est pas taxé si c’est une unité de chargement

Exemple :

Expédition de Casablanca à Madrid d’un igloo avec filet , contenant 30 caisses carton, pour un total de 11m

3et de poids net 2172 Kg .

Dimension de l’igloo :

-Tare : 239Kg

Tarif ULD:

-Poids pivot sur de Casablanca – Madrid: 1980Kg

-Minimum de taxation: 141 890 DH

-Par kilo au dessus du pivot : 60 DH

La LTA fera apparaître le calcul suivant :

Code tarif Poids Prix Commentaires

X 239 0 Tare de l’ULD

U 1 980 141 890 Forfait correspondant au pivot

E 192 11 520 Kilos au dessus du pivot (2172-1980) *60

Total 2 411 153 410


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5.3 Les tarifs spéciaux = Specific Commodity Rates = Corates

Ce sont des tarifs préférentiels calculés en fonction de la catégorie de la marchandise

expédiée au minimum par 100 kg et par 300 ou 500kg pour d'autres.

(Minoration pour les journaux et majoration pour les animaux vivants).

Le tableau ci contre énumère les dispositions applicables aux principaux tarifs.

Les principaux tarifs aériens

Condition d’application Prise en compte du:

Relation Marchandises Poids Volume

Tarif

général

Relation

aéroport/aéroport

donnée

Pour toutes

marchandises Par tranches

Si rapport

volume/produit

> à 6

Corates Pour une relation

donnée

Pour une

catégorie de

marchandise

donnée

Par tranche avec

minimum

Si rapport

volume/produit

> à 6

Tarifs

spéciaux

Pour toutes les

relations (par

référence au tarif

général)

Pour une

catégorie de

marchandise

donnée

Par tranche

où forfait

Règle variable

selon la catégorie

de m/ses

Tarifs ULD Pour une relation

donnée

Pour toutes

marchandises

Forfaits jusqu’au

poids pivot ou

par kilo au dessus

Non pris en

compte, dans la

limite de la

capacité de

l’ULD

Tarifs du fret aérien au Maroc

Le tarif du fret aérien est fixé au départ de Casablanca selon la nature, le poids et la

destination de la marchandise.

En plus des tarifs payés, l'exportateur doit engager des frais pour les services annexes

du transport aérien (frais de prise en charge et d'enregistrement) leurs taux sont fixés comme

suit :

0 - 45 Kg : 100 DH/Kg

46 - 100 Kg : 125 DH/Kg

101 - 250 Kg : 150 DH/Kg

251 - 500 Kg : 185 DH/Kg

501 - 1000 Kg : 240 DH/Kg

1001 - 2500 Kg : 340 DH/Kg

+ 2500 Kg : 0,20DH/Kg


16

5.4 Les surcharges et frais annexes

Les surcharges conjoncturelles :

Apparues récemment en transport aérien, elles sont de deux types :

la surcharge fuel, et destinée à prendre en compte les fluctuations du prix du kérosène

sans savoir à rééditer un tarif.

la surcharge liée à la sécurisation du fret, qui varie selon le statut de l’expéditeur.

Les frais annexes :

Un certain nombre de prestations peuvent être par la compagnie ou l’agent, et sont facturées à

part sur la LTA dans l’une des 2 colonnes du bas, et dans la case 25, il peut s’agir :

de fret d’enlèvement, de camionnage, de livraison, d’entrepôt, etc.

de primes d’assurance ;

de débours avancés par l’agent et récupérée en même temps que le fret. Ils donneront

lieu à taxe de recouvrement ;

de frais d’émission de documents, de présentation en douane, etc. ;

de droits de douane et taxes payées par la compagnie lorsqu’elle prend en charge le

dédouanement à l’arrivée.

de fret de port dû;

de frais de réexpédition ou transbordement ;

De fret de contre remboursement (COD, presque disparu) ;

de primes pour marchandise dangereuses, etc.

Tous ces frais sont tarifiés et repérés par un code dont les deux premières lettre définissent la

nature de l’opération, et la dernière (A ou C) précise qui, de l’agent ou de la compagnie,

perçoit cette somme. Concernent les prestations offertes par les compagnies. En fonction de

l'expédition, des frais annexes peuvent s'ajouter par exemple :

AC (Animal Container) location d'une stalle pour le transport

d'animaux vivants.

AS (Assembly Service) regroupement des différents colis

d'une expédition reçus séparément.

AW (Air Way Bill fee) frais d'établissement de la LTA.

BF (Cargo Manifest) fourniture d'une copie de la manifeste

marchandise.

BR (Bank Release)

obtention de la mainlevée d'une banque pour remise de la

marchandise au destinataire (Crédit Documentaire).


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CD

(Clearance and Handling at Destination)

Manutention à destination.

CH (Clearance and

Handling at Origin) Manutention au depart.

FC (Charges Collect Fee) frais pour encaissement en port dû.

GT (Gobernment Tax) taxe prélevée par autorités locales.

UH (ULD handling) Frais de manutention de l’ULD (Unité

de manutention).

IN (Insurance) assurance de la marchandise.

AW A (Air way bill) frais d’émission de la LTA

MA (Miscellaneous

Charges Due Agent) frais divers revenant à l'agent

MC (Miscellaneous

Charges Due Carrier) frais divers revenant au transporteur

MD

(Miscellaneous Charges Due Final

Carrier)

frais divers revenant au dernier transporteur

MY (Fuel Surcharge) la surcharge carburant

PK (packaging) Frais d'emballage supportés par la

Compagnie

RA (Dangerous Goods

Fee) traitement de marchandises

dangereuses

SD

(Surface Transportation at

Destination)

post-acheminement par voie de surface

SI (Stop in Transit,

Reclaim, or Return to Shipper)

exercice de son droit de disposition de la marchandise en cours de voyage

par le chargeur.

SR (Storage) stockage à destination au-delà du

délai de garde normal

SU

(Surface Transportation at

Origin)

pré acheminement par voie de surface

CH C (clearance hanling) frais de manutention au départ

PU A (pick up ) frais d’enlevement


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VI. Industrie du fret aérien au Maroc

Le Maroc dispose d’un patrimoine aéroportuaire composé de 28 aéroports dont 12

internationaux implantés dans les principales villes du Royaume. Ces aéroports sont desservis

par des axes routiers plus au moins performant. Ils sont également équipés d’installations

aéronautiques très modernes permettant une gestion du trafic commercial dans les meilleures

conditions de fluidité et de sécurité.

Royal Air Maroc est la principale compagnie aérienne marocaine. En 2007 le groupe

Royal air Maroc a transporté près de 10 millions de passagers, vers plus de 80 destinations.

En effet, au Maroc, le transport aérien est le 1er

mode de transport international des

passagers dans la région en étroite liaison avec le tourisme, 73% des touristes étrangers de

séjour au Maroc utilisent l’avion. Notons que l’Union Européenne est la partenaire majeur des

pays MEDA notamment dans le transport aérien.

La RAM relie entre elles les principales villes et dessert pratiquement tous les

continents. Toutefois, pour aller d'une extrémité à l'autre, l'avion n'est pas forcément du

meilleur rapport pour se déplacer dans le pays. Outre, la RAM, de nombreuses autres

compagnies étrangères relient le Maroc au reste du monde.

Le coût du transport varie selon une grille tarifaire, diffusé deux fois par an, agrée par l’IATA

(Association du transport Aérien International) et homologuée par le Ministère du Transport.

La capacité totale des aérogares passagers des aéroports marocain est d’environ 12

millions pax/an, dont 4 millions pour l’aéroport Casablanca-Mohamed V, 2,2 millions pour

l’aéroport Agadir - Al Massira et 1,5 millions pour l’aéroport Marrakech - Ménara.

Par ailleurs, et suite à la réforme engagée dans ce secteur, une nette amélioration de

la desserte aérienne du Maroc a été signalée durant l'année 2005.

A signaler que l'année 2005 a été marquée par le début des négociations avec l'Union

Européenne en vue de conclure un accord euro méditerranéen en matière d'aviation civile,

l’accord d'Open Sky dit accord de « ciel ouvert ».


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Cet accord est le premier du genre entre l’Union européenne et un pays non-

européen. Il est destiné à lever «toutes les entraves aux liaisons aériennes entre l’UE et le

Maroc». Il permettra ainsi à toute compagnie aérienne européenne de voler vers n’importe

quel aéroport marocain au départ de n’importe quelle ville européenne. Et réciproquement.

Cette ouverture du ciel marocain à la concurrence européenne devrait donc profiter au secteur

du tourisme.

Les principales compagnies aériennes marocaines sont les suivantes :

Royal Air Maroc

Atlas Blue

Jet4you

Regional Airlines

Tingair

Air Arabia Maroc

Casa Air Service

RAM Express

RifJet

Les principaux opérateurs mondiaux sont présents sur le marché,

– Compagnies aériennes: Air France, Lufthansa, Emirates, …

– Intégrateurs: DHL, Fedex, UPS, TNT

– Transitaires: Excel, Panalpina, Géodis,…

6.1 Données chiffrées :

Le fret aérien représente 70000 tonnes en 2008

–Il représentait 47 000 tonnes en 1998

• Sa croissance moyenne a été de 1% sur les dix dernières années

– La croissance du fret aérien se situait à 7% au plan mondial.

• Rapporté aux échanges globaux, le fret aérien représente 0,11% en tonnage et

environ 5% en valeur.


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Ces échanges se répartissent en 2008

– 23 700 Export

– 19 700 Import

– 6 600 National

6.2 Enjeux et perspectives concernant le transport aérien.

Le Maroc doit entamer une planification aéroportuaire qui s’inscrit dans la durée.

L’ouverture du ciel marocain constitue une mesure déterminante par rapport sa politique

touristique forte et ambitieuse. En effet, il cherche à amener dans le ciel marocain d’autres

compagnies européennes majeures nécessaires à l’atteinte de l’objectif de 10 millions de

touristes à l’horizon 2010. Ce qui s’inscrit dans le cadre de l’open Sky. On remarque déjà que

le ciel marocain connaît l’émergence du marché bas-coûts notamment avec les nouvelles

compagnies Low-cost telle que Jet4You.

La recherche de services aéroportuaires de qualité devient donc dans l’ordre du jour.

A cet égard, l’accord global entre le Maroc et l’Union Européenne porte sur plusieurs

points dont les plus importants sont les suivants :

Libéralisation des marchés et simplification des procédures

d’autorisation.

Amélioration des conditions de concurrence.

Haut niveau de coopération et de rapprochement réglementaire.

Entrée de nouveaux opérateurs notamment à partir de l’Europe.

Ouvrir de nouvelles opportunités aux compagnies marocaines.

Desservir librement n’importe quelle route aérienne entre le Maroc et

l’Union Européenne sans limitation de capacité et de fréquence.

Accéder au marché intra-européen.

Ouvrir la possibilité d’investir (contrôler) dans une compagnie

européenne.

De plus le Maroc doit assurer une complémentarité avec d’autres accords régionaux

(accord de libéralisation entre pays arabes dans le cadre de l’ACAC).


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Récapitulatif

Questions/ réponses :

1. Quelles sont les trois qualités de base du transport aérien ? Réponse :

• la simplicité,

• la sécurité,

• la rapidité.

2. Quels sont les cinq avantages sur le plan commercial du transport aérien ? Réponse :

• Acheminement rapide et mise à disposition quasi immédiate,

• Sécurité et fiabilité de l'acheminement,

• Amélioration des services après-vente permettant une meilleure efficacité et image

de marque renforcée,

• Approvisionnement à la fois plus régulier et plus échelonné au fur et à mesure de la

production et/ou de la demande,

• Rotation accélérée des stocks (donc réduction de ces derniers).

3. Quels sont les trois avantages sur le plan financier du transport aérien ? Illustrez votre réponse par des exemples. Réponse :

• Tarifications diverses adaptées aux poids, volumes et certaines natures de

marchandises ainsi qu'à l'emploi d'unités de chargement, gains sur le recouvrement des créances, voire sur les risques de change et d'inflation.

• gains de trésorerie.

• Frais financiers et de stockage moindres.


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4. Quels sont les cinq inconvénients du transport aérien ?

Réponse :

• Les produits transportés doivent être des produits à forte valeur ajoutée.

• Capacité limitée.

• Interdit à certains produits dangereux.

• Ruptures de charge.

• Coût élevé.


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Conclusion

Le transport joue donc un rôle économique dont l’importance ne fait que croître. En

effet, le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce, lui même

progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.

Le transport concerne tous les éléments de la chaîne logistique. IL est composé

d´actions interdépendantes émanant de nombreux intervenants (transporteur, assureur,

transitaire, ...). Ces différents agents sont tenus par de multiples réglementations, normes et

usages liés à leur profession.

Le transport est un élément majeur dans la qualité du service au client, puisqu’il est

directement lié aux retards, erreurs, pertes, casses, vols, avaries, etc…, d’où la nécessité d’y

apporter une attention particulière

Le transport aérien est de loin le moyen de transport de fret le plus rapide, mais c’est

également le plus onéreux et le plus grand consommateur d’énergie. S’il est vrai que le

transport du courrier a constitué à l’origine, avant même le transport de passagers, la raison

d’être de l’aviation civile.


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Lexique du transport aérien

Avion cargo : avion de gros tonnage destiné uniquement au transport de fret.

Avions mixtes : cette catégorie d'avions comprend premièrement les avions combis

où le pont principal est partagé entre le fret et les passagers et deuxièmement les

avions passagers où le fret est chargé uniquement dans les soutes sous le pont

principal ou dans des soutes latérales au couloir de circulation de la cabine.

Conteneur aérien : conteneur adapté aux normes de la navigation aérienne. Il existe

de multiples variétés de ces conteneurs car ils sont bien souvent spécifiques à certains

types d'avions. De plus, ces conteneurs sont composés essentiellement d'aluminium

afin d'alléger au maximum la tare du conteneur.

Court-courrier : avion de transport destiné à voler sur de courtes distances. Avions

utilisés par les grosses compagnies pour des dessertes peu fréquentées ou composant

l'exclusivité des flottes des transporteurs régionaux. Ces appareils ont un rayon

d'action souvent limité à 3000 km ou moins, accueillant moins de 100 passagers en

une ou plus rarement deux classes. C'est dans cette catégorie qu'on retrouvera

notamment la gamme Fokker, Embraer, Canadair ou ATR.

Gros-porteur : avion cargo de grande capacité (ex: B747).

Groupage : regroupement de marchandises en une seule unité de charge pour une

même destination finale ou intermédiaire.

Hub : aéroport utilisé comme aéroport relais et centre de distribution. Un hub assure

souvent le relais entre courts et longs courriers et l'inverse. Ce terme est de plus en

plus utilisé pour caractériser un point nodal pour la collecte, l'expédition et la

redistribution dans toute une zone géographique.

Lettre de transport aérien (L.A.T.) document rédigé au nom de l'expéditeur tenant

lieu de contrat entre le transporteur aérien et l'expéditeur pour le transport de

marchandises.

Soute : compartiment d'un avion destiné à recevoir les bagages des passagers et du

fret.

Long-courrier : avion destiné à voler sur de très longues distances (souvent plus de

9000 km) pour une capacité importante d'accueil de 240 à 450 sièges environ. Ce


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marché est largement dominé par Boeing et Airbus, avec le Boeing 747, 767 et 777

ainsi que l'airbus A330 et A340.

Marchandises en vrac : marchandises non emballées, non conditionnées. Ces

produits sont les minerais, céréales, pétrole et autres marchandises transportés en

masse ou en vrac.

Moyen-courrier : c'est la gamme la plus répandue chez la plupart des compagnies

internationales qui pour certaines les utilisent parfois pour tous les types de liaisons,

du long-courrier au domestique. D'un rayon de l'ordre de 2500 à 5000 km, ils ont une

capacité entre 100 et 240 sièges. Comme dans le cas du long-courrier, Airbus et

Boeing partagent une large part de la production de ces appareils, avec les Boeing

727,737, 757 ou les Airbus A300, A319, A320 et A321.

Tarif aérien : le prix à payer pour le transport de passagers et de fret sur un service

aérien, ainsi que les conditions d'application de ces prix, compte tenu de la

rémunération des agences et autres services auxiliaires.

Documents

Introduction 3 I. Organisation du transport aérien 4aouichaouimoez.o.a.f.unblog.fr/files/2014/11/transport-aerien.pdf · Introduction ... Le transport aérien est le secteur économique