Juriste ré Dir Juridique u Cnam - École Management ...regions.cnam.fr/medias/fichier/licence-lg010-droit-du-travail... · Droit du travail et de la protection sociale appliqué

Cnam - École Management & société

Juriste rédacteur juridique Droit de la sécurité socialejuriste droit socialjuriste droit socialDroit de la consommationResponsabilité civile et pénale Juriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste réuridique Les relatia

juriste droit s ocialDir Juridique

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Licence Droit du travail et de la protection sociale appliquée (LG010 - L3)

Objectifs L’objectif général de ce parcours est d’assurer une solide formation juridique à de futurs juristes : - acquérir la maîtrise des outils juridiques, - -

dique, à élaborer des notes et des dossiers, à rédiger des contrats, à mettre en place des procédures, à régler ou suivre des litiges, à assurer une assistance juridique.

Public Personnes qui exercent ou envisagent d’exercer des fonctions juridiques en entreprise ou dans des asso -ciations, organisations professionnelles, syndicats, cabinets de conseil spécialisés dans le droit du travail et de la protection sociale.

Pré-requisL’accès direct sur la L3 est soumis à l’obtention d’un bac +2 (toutes disciplines). Les personnes n’ayant aucune connaissance validée en droit du travail et de la protection sociale doivent valider en sus les UE DS001 (DRS101) et DS004 (DRS104).

Responsable Dominique Roux-Rossi, professeure au Cnam.

Organisation Le forfait comprend sept unités d’enseignement.

Validation Les unités d’enseignement en droit sont sanctionnées par un examen �nal qui se déroule au terme de la session. Un stage dans un service juridique spécialisé dans les domaines du droit du travail et de la protection sociale peut être nécessaire pour l’obtention de la Licence. Se renseigner auprès de la chaire de Droit Social.

Tarif Forfait pour les sept unités d’enseignement : 8360 €

CalendrierDébut possible en octobre 2011 de 9h30 à 17h30.

Durée 386 heures.

ContactSecrétariat chaire de droit social - 01 40 27 25 79 Sylvie Molina, [email protected], Pédagogique : 01 40 27 29 07, [email protected]

DRS102 - Droit du travail : relations collectives :

Objectifs Maîtriser l’application du droit du travail dans l’entreprise sous ses aspects touchant aux relations collectives.

DRS105 - Prévoyance complémentaire - politique de l’emploi

Objectifs Donner une vue d’ensemble de la protection sociale complémen -taire pour les salariés (prévoyance et retraite) et de l’indemni -sation du chômage et des préretraites.

DRS106 - Droit social européen et international

Objectifs Acquérir des connaissances concrète sur l’ensemble du droit social européen et international, orientée en particulier vers la gestion des carrières internationales et le droit comparé.

DRS107 - Responsabilité pénale et civile de l’employeur et du salarié

Objectifs Identi�er les cas de mise en cause de la responsabilité civile et pénale de l’employeur et de ses représentantsAnticiper et prévenir les cas de mise en cause de ces responsabilitésMaîtriser et sécuriser les délégations de pouvoirs

AST117 - Les relations sociales dans le monde du travail

CCE105 - Pratiques écrites et orales de la communication professionnelleObjectifs

activités de communication en situation professionnelle. S’initier

et de l’oral à mobiliser selon les situations de travail dans une organisation.

FPG001 - Introduction au management des ressources humaines Objectifs Acquérir les bases de la gestion des personnes et de ses enjeux pour l’entreprise.

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Juriste rédacteur juridique Droit de la sécurité socialejuriste droit socialjuriste droit socialDroit de la consommationResponsabilité civile et pénale Juriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste ré

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juriste droit socialDir JuridiqueJuriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social Juridiquejuriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridiqe juriste droit social Dir Juue Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridiq

DRS102 - Droit du travail : les relations collectives

Objectifs Maîtriser l’application du droit du travail dans l’entreprise sous ses aspects touchant aux relations collectives.

Public Les personnes qui, dans les entreprises, les collectivi -tés, les organisations syndicales ou professionnelles, ont à connaître des questions sociales et d’adminis -tration du personnel et à acquérir, mettre à jour ou consolider des bases en droit du travail.

ResponsableDominique Roux-Rossi, professeure au Cnam et inter -venants professionnels.

Programme Syndicat : statut, représentativité, capacité, orga -nisation.Section syndicale et délégués syndicaux.Négociation collective et con�its du travail.Institutions représentatives du personnel :• délégués du personnel ;• comité d’entreprise ;• CHSCT.

Con�its collectifs.

Validation. Éxamen �nal

Ces stages sont constitutifs de plusieurs certi�cats, titre et diplômes :- certi�cat de compétence Conseil en droit social

appliqué à l’entreprise ;- certi�cat de compétences Gestion des ressources

humaines pour non spécialiste ;- certi�cat de compétence Conseiller en ingénierie

de formation ;- licence Sciences du travail et de la société, parcours

Droit du travail et de la protection sociale appliqué et Ressources humaines et relations sociales et Psychologie du travail ;

- cycle Responsable juridique d’entreprise, option Droit social ;

- certi�cat de spécialisation Politiques de la protec -tion sociale.

Tarif1 980 €

CalendrierLes vendredis 9,16, 23, 30 mars ; 6,13 avril ; 4, 11, 25 mai ; 8 juin 2012 après-midi de 9h30 à 13h et 14h à 17h30.

Durée 66 h > 6 crédits.

Nombre de participants 10 minimum. 25 maximum.

Contact pédagogiquePédagogique : 01 40 27 25 79 - [email protected]

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juriste droit socialDroit de la consommationResponsabilité civile et pénale Juriste rédacteur juridique

DRS105 - Prévoyance complémentaire - politique de l’emploi

Objectifs Donner une vue d’ensemble de la protection sociale complémentaire pour les salariés (prévoyance et retraite) et de l’indemnisation du chômage et des préretraites.

Public Les personnes qui, dans les entreprises ou les insti -tutions sociales, gèrent les régimes sociaux.

Responsable Dominique Roux-Rossi, professeure au Cnam.

IntervenantChristine Boudineau, professeure associée au Cnam.

Programme Prévoyance collective : frais médicaux, incapacité, invalidité décès, accident du travail. Retraite : régimes complémentaires (AGIRC - ARRCO). PERP-PERCO et retraite supplémentaire. Aides à l’emploi : contrats de travail aidés, aménagement du temps de travail. Chômage. Pré-retraites.


Ces stages sont constitutifs de plusieurs certi�cats, titre et diplômes :- certi�cat de compétence Conseil en droit social

appliqué à l’entreprise ;- certi�cat de compétences Gestion des ressources

humaines pour non spécialiste ;- certi�cat de compétence Conseiller en ingénierie

de formation ;- licence Sciences du travail et de la société, parcours

Droit du travail et de la protection sociale appliqué et Ressources humaines et relations sociales et Psychologie du travail ;

- cycle Responsable juridique d’entreprise, option Droit social ;

- certi�cat de spécialisation Politiques de la protection sociale.

Tarif1 980 €

CalendrierLes mercredis 7, 14, 21, 28 mars ; 4, 11 avril ; 2, 9, 16 mai et le 30 mai 2012 après-midi de 9h30 à 13h et 14h à 17h30.

Durée 66 h


Contact pédagogique01 40 27 25 79 - [email protected]

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Juriste rédacteur juridique Droit de la sécurité socialejuriste droit socialjuriste droit socialDroit de la consommationResponsabilité civile et pénale Juriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social Juridiquejuriste droit socialDir JuridiqueJuriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social Juridiquejuriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridique


Cette formation est constitutive des diplômes, certi�cats ou titres suivants : - certi�cat de compétence Droit social appliqué à

l’entreprise ; - licence Droit du travail et de la protection sociale

appliqué ; - cycle Responsable juridique d’entreprise, option

Droit social (diplôme professionnel en cours d’éla -boration) ;

- certi�cat de spécialisation Politiques de la protec -tion sociale ;

- licence professionnelle Chef de projet touristique.

Il est recommandé d’avoir suivi ou suivre le cours DRS101/DS001, DRS102/DS002, DRS104/DS004 et DRS105/DS005

DRS106 - Droit social européen et international

Objectifs Formation concrète à l’ensemble du droit social euro -péen et international, orientée en particulier vers la gestion des carrières internationales et le droit comparé.

Public Tout public ayant déjà des connaissances de base en droit du travail et de la protection sociale en France et désirant étendre ses compétences aux domaines européen et international.

Responsables Dominique Roux-Rossi, professeure au Cnam.Michel Miné, professeur associé au Cnam, membre de la HALDE.

Programme Sources• institutions européennes (Union européenne,

Conseil de l’Europe...) ; • normes européennes (institutionnelles, conven -

tionnelles).Institutions internationales (OIT) ; normes interna -tionales, relations avec les normes européennes et internes.Droit du travail :• relations individuelles (droit comparé) ;• relations collectives (droit comparé) ;• relations transnationales (mobilité).

Protection sociale :• grands systèmes (protection de base et complé -

mentaire) ;• détachement, expatriation, frontaliers ;• emploi en Europe ;• gestion de la mobilité.

Tarif1 980 €

CalendrierLes lundis 26 mars ; 2, 30 avril, 7, 14, 21 mai ; 4, 11, 18 juin, 25 juin après midi 2012 de 9h30 à 13h et 14h à 17h30.


Durée 66 h



Cnam - E cole Management & société

juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridique Dir Juridique Dir Juridique droit socialJuriste rédacteur juridique Droit de la sécurité socialejuriste droit socialDroit de la consommationResponsabilité civile et pénale Juriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridique Les relations collectives du travail Dir JuridiqueJuriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social Juridiquejuriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social Juridiquejuriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social Juridique

Tarif1 590 €

CalendrierLe mardi matin: 6, 13, 20, 27 mars ; 3, 10 avril ; 15, 22, 29 mai ; 5, 12, 19, 26 juin 2012 de 9h à 13h.




DRS107 - Responsabilité pénale et civile de l’employeur et du salarié

Objectifs Identi�er les cas de mise en cause de la responsabilité civile et pénale de l’employeur et de ses représentantsAnticiper et prévenir les cas de mise en cause de ces responsabilitésMaîtriser et sécuriser les délégations de pouvoirs

Public Dirigeants d’entreprise ou d’établissementResponsables et collaborateurs RHResponsables juridiquesJuristes d’entrepriseReprésentants du personnelReprésentants syndicauxConseilles prud’homauxConseillers des salariésResponsables sécurité.

Responsable Anne Le Nouvel, maître de conférences associée, chaire de droit social au Cnam.

Programme La responsabilité pénale dans les rapports de travail

- les principaux risques impliquant la responsabilité pénale de l’employeur et du salarié

- les conditions de mise en cause de la responsa -bilité pénale

- la responsabilité pénale de la personne morale- la délégation de pouvoirs

La responsabilité civile dans les rapports de travail- la responsabilité des commettants du fait de leurs

préposés- l’abus de droit - la responsabilité émanant du contrat de travail- la responsabilité du salarié

Méthodes Fiches de synthèses pour chaque séanceDiapositives powerpointExercices dirigés : cas pratiques, analyses de juris -prudences

Validation. Examen �nalCette formation est constitutive des diplômes, certi�cats ou titres suivants : - licence Droit du travail et de la protection sociale

appliqué ; - cycle Responsable juridique d’entreprise, option Droit

social (diplôme professionnel en cours d’élaboration)

É cole Management & société - Cnam

Juriste rédacteur juridique Droit de la sécurité socialejuriste droit socialjuriste droit socialDroit de la consommationResponsabilité civile et pénale Juriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste ré eur juridique Les relatiojuriste droit socialDir JuridiqueJuriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social Juridiquejuriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridique juriste droit social Dir Juridique Dir Juridique droit social JuridiqueJuriste rédacteur juridique

MéthodesEnseignement articulant cours didactiques, inter -vention d’experts et d’acteurs, échanges autour de cas concrets.

ValidationProduction de deux textes analysant des cas concrets de relations du travail.Cette formation est constitutive des diplômes, certi�cats ou titres suivants :- la licence Sciences du travail et de la société parcoursRelations de travail et intervention sociale ; Droit du travail et de la protection sociale appliquée ; Ressources humaines et relations sociales ; Conditions de travail et prévention des risques professionnels) ;- du master Sciences du travail et de la société, spé -cialité Développement des ressources humaines ;- du master Sciences de gestion, mention Gestion des ressources humaines.

Tarif1 680 €

CalendrierLes 22, 23 novembre ; 13, 14 décembre 2011 ; 16, 17 janvier ; 6 et 7 février 2012.


AST117 - Les relations socialesdans le monde du travail

ObjectifsDonner une connaissance de base concrète de l’état actuel des relations professionnelles en France. Fournir les instruments méthodologiques d’analyse des relations professionnelles.Approfondir les connaissances des relations de travail par l’analyse de relations de con�it, de négociation, complétée par une mise en perspective comparative internationale.Actualiser les connaissances des spécialistes en rela -tions de travail par l’analyse des nouvelles règles et pratiques en matière de relations du travail en France et à l’étranger.

Public Personnels d’encadrement d’unités de production ou de service, notamment de ressources humaines.Membres des institutions représentatives et pari -taires, responsables des organisations profession -nelles patronales et salariales.Toute personne souhaitant approfondir sa ré�exion sur le fonctionnement des relations de travail.Spécialistes des relations de travail souhaitant actua -liser leurs connaissances en fonction de l’évolution récente du cadre sociopolitique, juridique et interna -tional des relations de travail.

ProgrammeLes acteurs et les institutions des relations sociales dans les entreprises et les administrations en France.Les dispositifs et pratiques des con�its et négocia -tions dans les entreprises, les relations du travail à l’étranger.Les transformations des relations du travail. Le

en matière de représentativité, de négociations, de droit de grève et de l’actualité sociale de la rentrée 2010. Le programme de ce module sera précisé en fonction de l’actualité.


- Documentaliste - Documentaliste audiovisuel - Gestionnaire de l’information - Vidéothécaire - Gestionnaire d’archives audiovisuelles - Cyberdocumentaliste - Documentaliste d’entreprise - Médiateur culturel - Chargé d’études n documentaires - Assistant de veille - Gestionnaire de documents - Administrateur de données - Iconographe - Phonothécaire - Photothécaire - Documentaliste-archiviste - Responsable administratif - Webmestre éditorial - Chef de projet en ingénierie documentaire - Editeur scienti�que�que - Administrateur de recherche - Attaché de conservation - Archiviste d’entreprise - Documentaliste spécialisé- Documentaliste - Documentaliste audiovisuel - Gestionnaire de l’information - Vidéothécaire - Cyberdocumentaliste - Documentad’entreprise - Médiateur culturel - Chargé d’études n documentaires - Assistant de veille - Gestionnaire de documents - Administrateur de données - Iconographe - Phonothécaire - Photothécaire - Documentaliste-archiviste - rial - Chef de projet en ingénierie documentaire - Editeur scienti�que�que - Administrateur de recherche - Attaché de conservation - Documentaliste - Documentaliste audiovisuel - Gestionnaire de l’information - Vidéothécaire - Gestionnaire d’archives audiovisuelles - Cyberdocumentaliste - Documentaliste d’entreprise - Médiateur culturel - Chargé d’études n documentaires - Assistant de veille - Gestionnaire de documents - Administrateur de données - Iconographe - Phonothécaire - Photothécaire �que - Administrateur de recherche - Attaché de conservation - Archiviste d’entreprise - Documentaliste spécialisé

Savoir mobiliser les ressources de l’oral et de l’écrit selon les situations.Acquérir les normes langagières - linguistiques, cultu -

instruments d’information et de communication à l’œuvre dans les situations de travail.La formation, à visée pratique et méthodologique se fait à partir de situations réelles et de supports professionnels papier ou électroniques : lettres et

...snoitnevretni’d sudner setpmoc ,stejorp ,sreissodL’enseignement alternera des apports théoriques et méthodologiques et des études de cas concrets.Les contenus ici présentés sont des axes de travail qui seront déclinés en fonction des besoins des élèves.

Capacités et compétences viséesL’UE communication de 4 crédits vise à développer les trois types de compétences suivants : - générales, comme les compétences d’écriture, de

lecture et de prise de parole (langue, style et argu -mentation)

- techniques, comme les plans d’exposé et de texte ou les outils d’animation

- sociales, comme le fait de savoir se situer face à l’autre pour évaluer le niveau de synthèse et le style d’écriture adaptés à l’interaction.

CCE105 - Pratiques écrites et oralesde la communication professionnelle

Tarif1 470 €

Calendrier7, 8 ; 21, 28 novembre ; 5, 12 décembre 2011 ; 11 janvier 2012 de 9h à 17h.

Durée 49 h

Nombre de participants 8 minimum.

Contact pédagogiquefranç[email protected]

Objectifs Acquérir les outils de communication oraux et écrits mobilisés en situation professionnelle.

-pier ou électronique) et de l’oral à mobiliser selon lessituations de travail dans une organisation.

Public Candidats aux licences professionnelles, aux licences générales et aux bachelors (L2).

Responsable Françoise Rouard- Tolila, maître de conférences au Cnam

Intervenant Françoise Rouard- Tolila, maître de conférences au Cnam

Programme Deux axes de travail sont proposés, organisés en 2 séquences, sur les outils de travail oraux et écritsmobilisés dans le cadre de l’activité : Axe 1 - Dynamique de l’interaction orale : Développer la prise de parole dans les situations formelles et informelles de communication : acqué -

d’interaction orale (entretien, réunion), la relation interpersonnelle, la négociation.Notions d’équipe et d’animation de groupe : qu’est ce qu’une équipe, quels sont les enjeux qui la fondent...

réunions.Analyse des situations de négociation.Axe 2 - L’écrit comme outil de travail pour le partage des connaissances et la construction d’une mémoire collective :

outils de l’écrit papier ou électronique dans les situa -tions de travail (traçabilité, engagement, mémoire collective, organisation).


Tarif900 €

Jeudis ; 10, 17 et 24 novembre, 1, 8 et 15 décembre 2011 ; 5, 12, 19, 26 janvier 2012 de 14h à 17h.

Durée 30 h > 4 crédits

FPG001 - Introduction au management des ressources humaines

Objectifs Identi�er les bases de la gestion des personnes et de ses enjeux pour l’entreprise.

PublicToute personne se destinant à la fonction ressources humaines ou devant intégrer des préoccupations de gestion des ressources humaines dans son activité.

Intervenant Anne-Françoise Bender, maître de conférence au Cnam.

rogrammeGestion d’entreprise et gestion des personnes :

- la place de la gestion des personnes dans la gestion de l’entreprise ;- le rôle de la gestion des personnes dans les grandes problématiques de gestion de l’entreprise.

L’histoire et l’organisation de la fonction Personnel :- la fonction Personnel dans l’histoire ;

Hommes et organisation :- les relations entre la personne et l’organisation ;- la personne comme un rouage, la personne comme

une condition de la performance, la personne comme un acteur, la personne comme membre d’une com -munauté.

Cette formation est constitutive des diplômes, certi�cats ou titres suivants :- certi�cat de compétences Ressources humaines

(initiation à la fonction RH) ;- titre RNCP de niveau II Responsable ressources

humaines ;- master Sciences de gestion, mention Gestion des

ressources humaines.

Renseignements administratifs :

[email protected] [email protected] Tél. : 01 40 27 28 77

Documents

Juriste ré Dir Juridique u Cnam - École Management ...regions.cnam.fr/medias/fichier/licence-lg010-droit-du-travail... · Droit du travail et de la protection sociale appliqué