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Mode d’emploi
GUIDEURBA
Mot des Présidents
UN TERRITOIRED’EXCEPTION,UN TERRITOIRE VIVANTL’urbanisme est aujourd’hui au coeur de nombreux dé-bats. En contribuant à l’organisation générale de notre territoire, les choix opérés en matière d’habitat, de lieux de travail, de loisirs, de formation… ont inévitablement des répercussions sur nos besoins en déplacements, en équipements, en infrastructures, en communication… et donc sur la façon dont nous exploitons et occupons les espaces et les ressources qui sont à notre disposi-tion.
Un territoire de Parc naturel régional est, par nature, un territoire habité sur lequel il est nécessaire de trouver un équilibre entre préservation et développement :
Préservation des richesses et des patrimoines qui font de ce territoire, un territoire d’exception.
Développement des collectivités, entreprises, asso-ciations… qui contribuent à son dynamisme et font de ce territoire, un territoire vivant.
Le Label «Parc naturel régional» marque non seulement la réalité du territoire remarquable qu’est le massif vosgien, mais également la responsabilité que nous partageons tous de veiller à le transmettre aux géné-rations futures. La Charte et le Plan du Parc traduisent d’ailleurs le projet de territoire que nous avons accepté de conduire au cours des douze années à venir. Mais un projet n’est rien sans l’engagement et l’implication des acteurs appelés à le porter. Ceci requiert adhésion, par-tage de connaissances et compréhension des enjeux.
Le Guide Urbanisme a donc vocation à réunir en un seul document non seulement les éléments de compréhen-sion des enjeux de notre territoire, mais également d’expliciter la démarche que le Parc entend proposer à ses collectivités pour y répondre et les leviers d’action qui sont à leur disposition. Grâce à une mise à jour régu-lière, nous espérons que cet outil deviendra rapidement un ouvrage de référence au service de l’ensemble des acteurs de l’aménagement.
POUR QUI ?Conçu en priorité pour les élus et les techniciens des collectivités, le Guide Urbanisme reste cependant accessible à tout public. Particuliers, agriculteurs, entrepreneurs, aména-geurs, constructeurs, associations, enseignants… chacun peut y rechercher réponses ou éclairages sur les questions qui se posent en matière d’aménagement de notre territoire.
POUR QUOI ?Document pédagogique avant tout, son fond et sa forme ont été conçus pour faciliter l’ac-cès à l’urbanisme !
Il complète les orientations données par la Charte du Parc dans ce domaine, pour partager un même niveau de connaissances et garantir une même compréhension des enjeux pré-sents sur notre territoire.
COMMENT ?Document technique également, il se doit d’être précis et à jour. La configuration en classeur de ce nouvel outil lui confère évolutivité et capacité de personnalisation. Chaque classeur constitue un socle commun que le Parc naturel régional des Ballons des Vosges s’engage à actualiser et à compléter, mais chaque utilisateur est également libre d’y insérer d’autres éléments qui lui semblent opportuns : brochures, plaquettes, photos, compte-rendu…
Un Guide Urbanisme ???
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Le Président du Parc naturel régional des Ballons des Vosges
Philippe Girardin
Le Président de la Commission Urbanisme du Parc
Laurent Seguin
MODE D’EMPLOIGUIDEURBANISME
PréambuleCeci est un classeur ! Une simple perforatrice de bureau suffit à autoriser l’entrée de tout do-cument que vous jugerez utile !
Cet outil est le vôtre ! L’ensemble des documents qui le composent est imprimé, volontairement, sur des supports non-glacés, ni vernis, autori-sant écriture et dessin avec tout type d’acces-soires de bureau ordinaires. Alors, soulignez, surlignez, annotez, complétez, biffez, raturez… chaque cahier, chaque fiche comme bon vous le jugerez. Si l’un ou l’autre finit par fatiguer, le classeur par nature permettra aisément de le remplacer…
Comme tout outil, le Guide Urbanisme néces-site une prise en main, alors maintenant à vous de jouer !
RecommandationSi l’urbanisme est à nos yeux une discipline pas-sionnante, il n’en sera pas forcément de même pour chaque utilisateur de manière spontanée… C’est pourquoi, le Guide Urbanisme présente une identité graphique forte et, espérons-le pour beaucoup, séduisante. Pas de photos chocs, pas de graphiques compliqués, pas de références ju-ridiques, pas de définitions alambiquées… juste des textes simples et des illustrations didac-tiques au trait, et sans référence géographique précise pour ne stigmatiser personne.
L’objectif est de vous aider à pénétrer cet autre pan de l’urbanisme, plus enthousiasmant peut-être que la technique et la réglementation : celui du cadre de vie, de la convivialité, du voisinage, des places, des chemins, des paysages, des jar-dins… l’urbanisme des lieux de vie !
Avant de décider en urbanisme, il est désormais conseillé de se laisser aller à rêver !
Mode d’emploi
Un classeur : support indispensable, beau et pratique. Il accueillera les documents fournis par le Parc et plus si affinités…
Des cahiers : comme à l’école, mais en ur-banisme n’avons-nous pas tous encore un peu, beaucoup, passionnément à apprendre ?
Des fiches : pour approfondir certains sujets, partager des expériences et faire connaître des références… Une sorte d’an-ti-sèche ou de pense-bête !
Des invités-surprises : au gré de vos propres découvertes, expériences, re-cherches… n’hésitez pas à insérer plans, bro-chures, plaquettes, articles, photos, cédé-roms… Et surtout n’hésitez pas à les partager !
GUIU A
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NISComposition
page 2 MODE D’EMPLOIGUIDEURBANISME
Mise en œuvre“Cahier PRÉSENTATION DÉMARCHE”
Idées pour mieux vivre l’urbanisme ensemble.
Intentions“Cahier CONSTATS ET ENJEUX”
Introduit la démarcheet expose son utilité.
Présentation“Cahier MODE D’EMPLOI”
C’est le document que vous avez en main. Il décrit le projet et présente à quoi
il pourra vous servir. Contenant
“Classeur pour ranger tous les contenus”
1ère
édition(2013)
Cas concrets“Fiches et dépliants”
Outils & exemples d’application
pour plus de clareté.
page 4 MODE D’EMPLOIGUIDEURBANISME
Le projet de territoire est ainsi fondé sur trois équilibres, trois balances qui doivent toujours être considérées au même niveau :
La vitalité du territoire aujourd’hui et demainOn fera en sorte que bénéficier d’une vitalité aujourd’hui n’empêche pas d’en bénéficier encore demain, et en miroir, que se préoccuper des enjeux de de-main n’empêche pas la vitalité aujourd’hui. Tous les choix sont donc analysés et planifiés sur le court, moyen et long terme.
Les relations entre les hommes, et les relations entre l’homme et son environnementLe fait de s’occuper de l’impact de l’homme sur son environnement (effet de serre, énergie, biodiversité, etc.) a le même niveau d’importance que le fait de maintenir et favoriser les relations entre les hommes (convivialité, identité, budget des ménages, etc.).
Le respect des libertés individuelleset la préservation de l’intérêt communLe bien être, les envies et les besoins individuels de chacun doivent être res-pectés tant qu’ils ne risquent pas de porter atteinte au bien commun. L’inter-vention publique doit notamment trouver une juste place face aux libertés privées (équilibre efficace entre réglementation, sensibilisation et éducation).
/…/
Cahier 2Présentation démarche
En dix ans (1998-2008), la surface urbanisée a progressé de 13 %, soit 5 m2 de terres agricoles ou naturelles urbanisées chaque minute, pour n’accueillir que 2,3 % de population supplémentaire. Les conséquences sont nombreuses. Ainsi, la facture énergétique devient de plus en plus lourde à supporter, tant au niveau des ménages que des collectivités. Les corridors écologiques sont de plus en plus fragmentés, me-naçant à terme la biodiversité. Les exploitations agricoles sont fragilisées. Les pay-sages se banalisent…
/…/
Les spécificités qui caractérisent le territoire du Parc sont non seulement une ri-chesse patrimoniale et culturelle mais aussi une richesse économique et notamment touristique. Afin d’en profiter encore longtemps, un territoire d’exception tel que ce-lui-ci, exige une politique singulière pour son aménagement et son développement.
Cahier 1Constats et enjeux
page 6 MODE D’EMPLOIGUIDEURBANISME
Une équipe technique Urbanisme et Architecture
règlementaire (documents d’urbanisme et planification)
opérationnel (projets urbains)
foncier (mobilisation foncière)
Paysage et aménagement durable gestion de l’espace et des paysages, animation de réseau
Observatoire territorial et système d’Information Géographique (SIG)
administration des bases de données, cartographie
Énergie, territoire et solidarité montages financiers et juridiques, suivi d’appels à projets
Un réseau de partenaires Le Parc travaille en étroite relation avec les principaux partenaires institutionnels et associatifs du territoire : CAUE, STAP, DDT, Chambres d’Agriculture…
Le Parc peut également se faire le relais des aides accordées par les grandes collectivités : Départements, Régions, Convention Interrégionale de Massif… À ce titre, le Parc peut accompagner les communes et groupements de communes pour la mobilisation des moyens financiers nécessaires aux projets.
Une Commission Urbanisme :Composée de représentants volontaires du Comité Syndical, cette commission a un rôle consultatif. Elle propose les avis ren-dus par le Parc sur les documents d’urbanisme et contribue par ses travaux au positionnement du Syndicat mixte du Parc en ma-tière d’urbanisme réglementaire et opérationnel. La Commission Urbanisme est présidée par M. Laurent Seguin, Vice-Président représentant le Conseil Général de la Haute-Saône et maire de Faucogney et la Mer (70).
L’action du Parc bénéficie du soutien de ses communes, et de ses communautés de communes et de :
Le Guide, le Parc et l’urbanismeLa véritable Boîte à outils du Guide Urbanisme… Les fiches balaieront deux thématiques principales :
Les outils et leviers d’action, Les références et expériences (à venir en 2014).
Pour la première édition de 2013, le Guide Urbanisme comporte six fiches, consacrées aux outils et leviers d’action en matière d’urbanisme. Elles présentent les moyens d’applica-tion propres à la démarche proposée par le Parc.
Un centre de ressources dédié à l’urbanisme L’accompagnement des documents d’urbanisme Le Système Intégré Urbanisme (SIU) L’accompagnement des projets d’urbanisme opérationnels Le Comité Local de Conseils en Architecture La sensibilisation et la formation
Si vous souhaitez en savoir plus sur ces différents outils de mise en oeuvre :
Lisez le Guide urbanisme…
Les fiches et dépliants
www.parc-ballons-vosges.frContact :
page 8 MODE D’EMPLOIGUIDEURBANISME
Parc naturel régional des Ballons des Vosges
1 cour de l’Abbaye68140 MunsterTél. 03 89 77 90 20
www.parc-ballons-vosges.fr
GUIDEURBANISME
La rédaction de ce guide a bénéficié du soutien de :