Le risque cancérogène dans l’entreprise

Démarche de prévention

Annie Leprince Département « Etudes et Assistance Médicales », INRS-Paris

Strasbourg, DIUST, décembre 2004

Démarche générale de prévention des risques professionnels

• Repérer

• Évaluer

• Intégrer la sécurité en amont

• Supprimer ou réduire les risques

• Informer et former

Strasbourg, DIUST, décembre 2004

Prévention du risque cancérogène

Cadre réglementaire très strict spécifique défini par le Code du travail

(décret dit CMR du 1er février 2001)

obligation de substitution si techniquement possible

Strasbourg, DIUST, décembre 2004

Evaluation des risques : repérage des dangers

• Faire l’inventaire exhaustif des agents cancérogènes (chimiques, physiques, biologiques)

• Rechercher et analyser les informations existantes sur ces agents :- FDS des produits chimiques- données concernant les radionucléïdes- étiquetage du produit, notices techniques (rayonnements)…- classement des substances chimiques dangereuses, liste des procédés cancérogènes (réglementation)- bases de données et autres sources d’information (CIRC notamment)

Strasbourg, DIUST, décembre 2004

Evaluation des risques : analyse des conditions d’exposition au

danger et priorisations• Etudier les postes pour recenser les tâches exposantes• Tenir compte de ce qui peut se passer au cours du

processus (modifications de l’agent chimique, aérosols…)

• Faire des mesures quantitatives (comparaison aux valeurs de référence)

• Hiérarchiser ? Approche priorisation des actions de prévention plutôt que « classement des risques » (discutable dans le cas du risque cancérogène)

Strasbourg, DIUST, décembre 2004

Démarche de prévention du risque cancérogène

• Substitution : obligatoire lorsque c’est techniquement possible réévaluation des risques

• Réduction des risquesProtection collectiveProtection individuelle réévaluation des risques

• Formation et sensibilisation des salariés

Strasbourg, DIUST, décembre 2004

Démarche de prévention du risque cancérogène : protection collective

• Système clos (confinement maximal)

• Captage à la source

• Encoffrement, associé au captage

• Mécanisation ou automatisation

Attention aux interventions sur ces dispositifs et aux activités de maintenance