Nos Règles d’Or Sécurité - terega.fr€¦ · Équipements de Protection Individuelle Permis de travail Opérations de levage Travail sur des systèmes alimentés en énergie

Nos Règles d’OrSécuritéDocument rattaché à la procédure “Les règles d’or Sécurité,réf : R03.PRO.005963”

NOM, PRÉNOM

Carnet_RèglesOrHSE_2015_95x140mm_v2_Mise en page 1 21/01/2015 06:31 P

L’application rigoureuse des

Règles d’Or suivantes...

123456789101112

Situations à risques

Circulation : engin, véhicule, piéton

Gestes, postures, outillages

Équipements de Protection Individuelle

Permis de travail

Opérations de levage

Travail sur des systèmes alimentés en énergie

Espaces confinés

Travaux de fouille

Travaux en hauteur

Gestion du changement

Opérations simultanées ou co-activités

...diminuera significativement

le nombre de nos accidents graves.

2


Règles Cardinalesde la DOP

((

(

(

(

Les 5 grands principesà respecter sur tous les travaux

à proximité de nos ouvrages sont :

N° 1 Je ne laisse pas démarrer des tra vaux sans

préparation, ni analyse de risques.

N° 2 Je m’assure que les prescriptions tech-

niques et sécurité sont connues de tous les

intervenants avant le commencement de

travaux.

N° 3 Je ne laisse pas commencer de travaux de

génie civil à proximité des ouvrages sans

détection, pique tage et signature de procès-

verbal préalable.

N° 4 Je surveille tous les travaux de terras -

sement tant qu’ils repré sentent un risque

pour l’intégrité des ouvrages.

N° 5 J’arrête les travaux en cas d’écarts constatés

et en cas de doute, j’appelle mon respon -

sable.

3


Engagement de TIGF

La sécurité de chacun sur son lieu de travail et

la prévention des risques industriels majeurs

sont nos toutes premières priorités.

Les règles – incontournables – réunies dans ce

livret sont issues des retours d’expérience.

Elles traitent de situations régulièrement rencontrées

dans nos activités. Elles s’adressent sans exception

à tout collaborateur TIGF et sont déclinées auprès

de toutes nos entreprises intervenantes. Elles feront

progresser nos résultats Sécurité.

Chacun d’entre nous a le devoir de les connaître,

de les appliquer, mais aussi de les faire appliquer

par tous de manière exemplaire :

Chacun d’entre nous osera donc intervenir

avec la diplomatie nécessaire auprès de ses

collaborateurs, de ses collègues, de sa hiérar-

chie et de tout intervenant pour signaler un

écart ou une situation dégradée manifeste, et

y mettre fin,

Nous encouragerons et valoriserons, comme il

se doit, l’application exemplaire de ces Règles

d’Or,

4


Mais nous réagirons aussi en cas d’écart franc,

notamment en cas de violation consciente de

ces règles et si cela se justifie en appliquant

un traitement juste et approprié à la situation.

J’attends un déploiement exemplaire des Règles de

Sécurité et j’invite chacun à s’investir personnel -

lement dans cette démarche.

Monique Delamare

Directrice générale

5


Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Toute situation dans

laquelle le niveau de risque

est temporairement augmenté

par rapport à la situation normale

doit être signalée et gérée

en tant que “situation dégradée”.

Des mesures compensatoires

sont mises en œuvre.

6

Situations à risques

1


Comment gérer une situation à risques ?

Repérer et signaler la situation.

Identifier et analyser les risques induits.

Soumettre au RSES les mesures compensa -

toires et correctives adaptées et les mettre en

œuvre après accord.

Évaluer le niveau de risque résiduel après la

mise en œuvre des mesures compensatoires,

pour décider de l’arrêt, ou bien proposer la

poursuite des opérations.

Vérifier à fréquence régulière que les mesures

compensatoires sont toujours adaptées.

Garder en tête qu’une situation dégradée doit

rester temporaire et le personnel informé doit

rester vigilant.

Sit

uati

on

s à

ris

qu

es

1

Pas de démarrage ni d’arrêt d’installationsans respect d’un mode opératoire précis.

�

En situation dégradée, aucun écart ne peut

être toléré, au regard des consignes prescrites

et propres à la situation.

�

7


Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Il est impératif de respecter la

limitation du kilométrage individuel

journalier par conducteur :

400 km sur routes nationales ou

départementales, 700 km sur

autoroutes ou voies rapides.

Limitation à une durée de 6 heures

de conduite entrecoupées de pauses

conseillées toutes les 2 heures.

2

8

Circulation :engin, véhicule, piéton


9

Exigences sur lesquelles aucun écart ne sera toléré

Engins/Véhicules

Respecter le code de la route.

Respecter le plan de circulation du site.

Intégrer le temps de trajet dans l’activité pour

ne pas engendrer de précipitation.

Vérifier que les véhicules sont aptes à l’utili -

sation envisagée, inspectés et autorisés à être

utilisés.

S’assurer que le personnel est formé et habilité

pour son activité.

Stationner dans le sens prêt à partir.

Piétons

Prendre les cheminements prévus pour les

piétons.

Se déplacer sans précipitation.

Tenir la rampe.

Tenir le lieu de travail propre et en ordre afin

d’éviter la chute de plain-pied.

Rester vigilant, tout particulièrement aux

endroits sans visibilité.

Cir

cu

lati

on

: en

gin

, véh

icu

le, p

iéto

n

2

Pas de circulation sans respect de la réglementation d’accès aux zones à risque d’atmosphère explosive.

�EX


10

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Toute posture inadaptée

à l’exécution d’une tâche peut

entraîner des lésions corporelles.

Les règles fondamentales

“Gestes et postu res” doivent être

appliquées.

Gestes,postures,outillages

3


11


3

Utiliser des tripodes,

des rampes, des transpa lettes

ou autres pour faciliter les manutentions.

Utiliser systématiquement des moyens de manu -

tention mécanique pour le levage de pièces

lourdes.

Pas d’intervention sans outils en bon étatadaptés à la tâche et à son environnement.

�

Porter les EPI spécifiques adaptés aux outils.�

Geste

s, p

ostu

res

, o

uti

llag

es


12

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Aucun accès à la zone

spécifique, ni aucun travail

ne sont effectués sans

les équi pements de protection

individuelle adaptés.

Équipements de ProtectionIndividuelle

4


13

LLunettes de sécurité

ou sur-lunettes

lVêtement couvrant

flamme retardante,

antistatique

et haute visibilité

l

l

Chaussures de

sécurité montantes

lCasque

lGants


4

Après analyse des risques, des EPI complémentaires

peuvent être prescrits (ARI, harnais, masque…).

Pas de travail si les EPI correspondants aux risques générés ne sont pas disponibleset portés.

�

Les EPI sont le dernier rempart face aux

dangers.�

Éq

uip

em

en

ts d

e P

rote

cti

on

In

div

idu

ell

e

Illus

trat

ion

: Jea

n-Pa

ul L

acou

rt

Protections

auditives


14

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Tous les travaux réalisés

en exploitation nécessitent

systématiquement une analyse

de risques et un permis

de travail validé.

Permis de travail

5


15

�

� Le RO et/ou ATSE

s’assure que les prescrip-

tions techniques et de

sécurité sont connues et

maîtrisées par tous les

intervenants.

�

Préparation obligatoire

pour chaque travail :

Visite préalable, mode

opé ratoire, analyse des

risques.

Définition des moyens

et outils.

Détermination des

moyens de prévention.

Gestion des interfé ren -

ces et co-activités : réu-

nion de coordination

journalière obliga toire

(oc cupation des sols,

points de feu, super -

positions).

Contrôle du respect

des procédures : audits,

visites de confor mité.

Cas nécessitant un

permis particulier : feu,

fouille, espaces confi nés,

travaux en hauteur, opé -

ration de levage/manuten-

tion mécanique, présence

de sources radioactives,

zone ATEX : mode opéra-

toire, analyse de risques,

plan de tir, plan de levage,

mesure explosivité, etc.

S’assurer de l’ab-

sence d’énergie avant

ouverture.


Perm

is d

e t

ravail

5

Ne pas exécuter une tâche différente de celle précisée dans le permis.

�

Un nouveau permis de travail est établi

pour tout changement de condition de travail

avec une nouvelle analyse de risques validée

par le RSES.

�


16

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Un travail impliquant

une grue, un palan ou

un autre dispositif de levage,

y compris les chariots élévateurs,

ne peut débuter que

si les conditions de sécurité

sont réunies.

6

Opérationsde levage


Cordede

guidage

L’élingueur*

Le grutier*

c

Balise portativequand ATmosphère

à risque d’EXplosion

Balisage obliga-toire temporaireadapté à l’envi-

ronnement

Absence de personne

sous la charge

Le chef demanœuvre*avec alertesonore

Giletfluo

Crochetet élingue conformeset en bon état

Macaron ContrôleSécurité**

Plaque de répartition

Déploiement complet des

patins stabilisateurs

17


Op

éra

tio

ns d

e l

evag

e

6

Le survol d’installations en service et/ou de personnes par une charge est interdit.

�

Prise en compte des installations voisines et

des conditions météo.

Réaliser une analyse de risque et un plan de

levage pour l’opération.

�

* L’élingueur et le chef de manœuvre sont formés et qua lifiés. Le grutier est habilité.

** L’arrêt d’urgence des apparaux de levage a été testé, la validitéa été vérifiée avant utilisation.


18

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

En cas de travaux

nécessitant la mise

hors énergie ou hors produit

de l’équipement,

une consignation est obligatoire.

Travail sur des systèmes alimentés en énergie

7


19


7

Ne pas laisser travail ler les entreprises sans

consignation.

Ne pas modifier l’en chaî nement des phases de

travaux, respect du PdP et du programme MDO

(Mise à Disposition des Ouvrages).

Prendre le temps d’analyser la nouvelle situation

et ses conséquences.

Prévoir et prendre le temps nécessaire aux

condamnations.

Ne pas laisser les entreprises travailler sansVAE (Vérification d’Absence d’Énergie).

�

Impliquer le RO en amont des travaux

et laisser du temps pour préparer les

consignations.

� Tra

vail

su

r d

es s

ystè

mes a

lim

en

tés e

n é

nerg

ie


20

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

On ne pénètre en espace

confiné que sous surveillance,

après que les isolements

aient été vérifiés

et que l’atmosphère soit

sous contrôle.

Espacesconfinés

8


21

Les risques en capacités

Asphyxie, chute, intoxication, flash.

Quelques exemples d’espaces confinés

rencontrés chez TIGF

Cuve, tuyauterie, tour aéroréfrigérant, séparateur.

Les regards enterrés d’accès aux vannes ou

traversées SNCF.

Exigences sur lesquellesaucun écart ne sera toléré

Être en possession de toutes les autorisations :

permis de travail, autorisation de pénétration…

Contrôler l’atmosphère (oxygène, inflammabil-

ité, toxicité, température).

Le surveillant de capacité :

◗ a les moyens de communication à disposition pourrester en relation continue avec celui qui entre dansl’espace confiné et alerter les secours si besoin,

◗ sait combien de personnes sont dans l’espace confiné,

◗ est muni d’un ARI ou d’un masque avec apportd’oxygène,

◗ donne l’alerte en cas d’incident ou d’accident.

Esp

aces c

on

fin

és

8

Pas de travaux sans avoir vérifié que la capacité est déconnectée totalement duprocédé, soit par dépose manchettes, posede tampons pleins, insertion de platines.

�

Si l’analyse des risques l’exige, des exercices

d’évacuation en urgence seront initiés par l’ATSE.�


22

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Un travail d’excavation,

réalisé manuellement

ou mécaniquement, ne peut

débuter que si les conditions

de sécurité sont réunies.

Travaux de fouille

9



Vérifier les réponses aux DT/DICT.

Repérer le réseau (canalisation, câbles élec-

triques…) et sonder la canalisation.

Mettre en sécurité la fouille et la canalisation :

baliser le bord des fouilles, installer et maté -

rialiser des accès.

Positionner les déblais et engins lourds à 1 m

minimum du bord de niche.

23

Position d’accès recommandée

Autres possibilités d’accès

B

Fond de niche

C

Fond de niche

D

Fond de niche

E

Fond de niche

F

Fond de niche

G

Fond de niche

A

Canalisation

Fond de niche

Accès de part et d’autre de la canalisation

▲

▲

Zone de travail

2 m 2 m

1mmax

1mmin

Zone àne pascharger

Talus théorique

H : Profondeurde la niche

Angle de talus naturel du terrainNature du terrain Sec Humide

Rocher dur 80° 80°Rocher tendre 55° 50°

Débris rochers / cailloux 45° 40°Terre végétale 45° 30°

Terre forte (sable+argile) 45° 30°Argile - Marne 40° 20°

Gravier 35° 30°Sable fin 30° 20°

Configuration type d’une niche talutée

Configurations possibles d’accès à la niche

Tra

vau

x d

e f

ou

ille

9

Pas de travail dans la niche sans fiche de validation.

�


24

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Les protections collectives

(garde-corps, plate-forme)

sont privilégiées.

Les protections individuelles

(harnais, longe, stop-chute)

complètent les dispositions prises.

Travaux en hauteur

10


25

Tra

vau

x e

n h

au

teu

r

10

Interdire l’accès aux zones dangereusessituées en dessous ou à côté de travaux en hauteur.

�

Harnais

Équipement référencé

et vérifié annuellement

et avant chaque utilisation.

Un point d’ancrage validé doit être assuré en

permanence.

Le port du harnais avec longe courte est obliga -

toire dans les nacelles élévatrices.


Interdire de façon stricte de travailler depuis une

échelle, c’est un moyen d’accès.

Effectuer ou faire effectuer une réception

des échafau dages par

une personne habilitée.

S’assurer que les

vérifications périodiques

réglementaires des

échafaudages sont

planifiées et réalisées.

Tous les travaux avec

nacelle doivent être balisés.

Les risques de chute de matériel ou matériaux

doivent être identifiés et des mesures complémen-

taires prises (plinthes, filet, outil avec dragonne...).


26

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

L’impact potentiel de tout

changement orga nisationnel

et/ou technique doit être identifié

au moyen d’une analyse

de risques.

Si besoin, de nouveaux moyens

ou mesures compensatoires

peuvent être mis en place.

Gestion duchangement

11


27


Respecter les règles cardinales n°1 et n°5.

Refaire une analyse de risques.

Redémarrer le chantier seulement après accord

du RSES.

Redémarrer le chantier après avoir informé tous

les intervenants sur les modifications.

Reprendre les travaux seulement après la reva -

li dation du permis de travail.G

esti

on

du

ch

an

gem

en

t

11

Interdiction de shunter des sécurités pour effectuer une opération sans en avoir avertile RO et sans mise en place de mesurescompensatoires.

�

Tous travaux doivent être planifiés et toutes

entreprises doivent être prévues au plan

de prévention. Toutes co-activités générant

des risques doivent faire l’objet de mesures

de prévention.

�

Changement(notification par écrit)

Validerau niveauapproprié

Mettre à jour des plans,procédures et documents

associés

Informer/ Formerle personnel

Analyser les impactset les conséquences


28

Rè

gle

d’O

r H

SE

r

Tous les travaux et/ou

opérations simultanés menés

sur une unité en production

sont susceptibles d’augmenter

le niveau de risque.

Les interférences doivent être

identifiées, maîtrisées ou

supprimées.

Opérations simultanées ou co-activités

12



Identifier toutes les co-activités lors du plan de

prévention et de la visite préliminaire.

Identifier, pour chaque étape de réalisation, les

dangers liés à la co-activité via une analyse

détaillée des risques qui sera insérée au plan

de prévention.

Supprimer la co-activité ou définir des mesures

compensatoires pour chaque phase de travail

présentant un risque lié à la co-activité.

Travaux2

Travaux1 Travaux 3

Process

Risques liés à la co-activité

29

Opérations

Op

éra

tio

ns s

imu

ltan

ées o

u c

o-a

cti

vit

és

12


30

r


Les messages clés

RÉFLÉCHIR AVANT D’AGIR

� Si je vois une personne se mettre en

danger, j’ai le pouvoir et le devoir de

stopper l’activité.

ARRÊTER LE TRAVAIL

> Si la tâche est impossible

ou

> Si les conditions de sécurité ne sont pas

remplies.

Pas de modification des tâches par rapport

aux travaux prévus sans analyse de risques.

31

Sécurité = Priorité

Analyse de risquede dernière minute


32


1. Permis de travail

Est-ce que tous les moyens de prévention

ont été pris en compte et sont conformes au

permis de travail ?

Est-ce que tous les visas sont présents ?

Toutes les tâches sont-elles couvertes par le

permis ?

Le phasage est-il clair ?

Les exécutants ont-ils lu le permis ?

2. Risques

Quel est le risque principal ?

Qu’est-ce qui peut mal se passer ?

Y a-t-il des risques supplémentaires non

indiqués sur le permis de travail ?

3. Consignations / Mise à disposition

Y-a-t-il une procédure de mise à disposition ?

La mise à disposition a-t-elle été réalisée et

validée sur le permis dans la case corres -

pondante ?


33

RO

4. Moyens

Le nombre d’intervenants est-il approprié ?

5. Poste de travail

Accessibilité ?

Éclairage ?

Balisage ?

Évolution environnementale ?

6. Alerte

Les exécutants savent-ils quoi faire en cas

d’urgence ?

Vous n’êtes pas satisfait des réponses à l’une ou plusieurs de ces questions ?

NE DÉMARREZ PAS VOS TRAVAUX

�



1. Permis de travail

Ai-je lu le permis de travail ?

Est-ce que toutes les mesures ont été prises

et sont conformes au permis de travail ?

Y a-t-il des travaux non prévus ?

2. Risques

Quel est le risque principal ?

Qu’est-ce qui peut mal se passer ?

Y a-t-il des risques supplémentaires non

indiqués sur le permis de travail ?

La procédure de mise à disposition est-elle

correctement appliquée ?

3. Moyens

Le nombre d’intervenants est-il approprié ?

Ai-je tous les moyens, outils, EPI nécessaires

à la tâche ?

Les outils sont-ils adaptés ?

Comment je m’y prends ?

34


Intervenants

4. Poste de travail

Encombrement ?

Éclairage / Visibilité ?

Exiguïté / Accessibilité ?

Balisage ?

5. Alerte

Les boutons d’alerte ? Les téléphones ?

Les extincteurs ?

Les douches de sécurité ?

Les voies d’évacuation ?

Vous n’êtes pas satisfait des réponses à l’une ou plusieurs de ces questions ?

NE DÉMARREZ PAS VOS TRAVAUX

�

35


Réal

isat

ion

: Nat

ureG

raph

ic, 0

6 20

10

17 7

9 /

Cré

dit p

hoto

s : P

. Bou

lze,

TIG

F, F

otol

ia

Dénomination sociale :Transport et Infrastructures Gaz FranceAdresse postale siège social :40, avenue de l’Europe - CS 2052264010 PAU CEDEXTél. : +33 (0)5 59 13 34 00Fax : +33 (0)5 59 13 35 60www.tigf.fr


Documents

Nos Règles d’Or Sécurité - terega.fr€¦ · Équipements de Protection Individuelle Permis de travail Opérations de levage Travail sur des systèmes alimentés en énergie