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NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE RESIDENCE « ALTO » ******* LOGEMENTS EN ACCESSION LIBRE Février 2017 - Indice 0 MAITRE D'OUVRAGE : SAS SOGEPROM SUD REALISATIONS 80 place Ernest Granier 34000 MONTPELLIER ARCHITECTE/MAITRE D’ŒUVRE : ATELIER RIO CONCEPT ARCHITECTURE 9 boulevard Sarrail 34000 MONTPELLIER Paraphe SOGEPROM SUD REALISATIONS (S/C PRAGMA) Paraphe Réservataire

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NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

RESIDENCE « ALTO »

*******

LOGEMENTS EN ACCESSION LIBRE

Février 2017 - Indice 0

MAITRE D'OUVRAGE : SAS SOGEPROM SUD REALISATIONS 80 place Ernest Granier

34000 MONTPELLIER

ARCHITECTE/MAITRE D’ŒUVRE : ATELIER RIO CONCEPT ARCHITECTURE 9 boulevard Sarrail

34000 MONTPELLIER

Paraphe SOGEPROM SUD REALISATIONS (S/C PRAGMA)

Paraphe Réservataire

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Résidence ALTO - 2 rue Henri Dunant, Montpellier (34000)

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Paraphe Réservataire

PRESENTATION GENERALE DE L’OPERATION

I. STRUCTURE DE l’IMMEUBLE

• GROS ŒUVRE

• ETANCHEITE

• FACADES

II. DESCRIPTION DES PARTIES COMMUNES

• HALL D’ENTREE

• SECURITE DES ACCES

• SOUS-SOL

• CIRCULATIONS DES ETAGES DU BATIMENT

• ESCALIER

• ASCENSEUR

• ESPACES VERTS

• LOCAUX COMMUNS

III. DESCRIPTION DES PARTIES PRIVATIVES

• REVETEMENTS DE SOLS

• REVETEMENTS DES MURS

• PEINTURES

• MENUISERIES EXTERIEURES

• CHAUFFAGE

• PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE

• MENUISERIES INTERIEURES

• VENTILATION

• PLOMBERIE SANITAIRE

• EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

• FAUX PLAFONDS ET SOFFITES

• ISOLATION ET CLOISONS

• TERRASSES - BALCONS - LOGGIAS

• JARDINS PRIVATIFS

• STATIONNEMENT

IV. CONTRÔLE

V. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

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Résidence ALTO - 2 rue Henri Dunant, Montpellier (34000)

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Paraphe Réservataire

PRESENTATION GENERALE DE L’OPERATION

Le projet comprend la réalisation d’un immeuble de 5 étages, comportant globalement 53 logements, sur 2 niveaux de sous-sol à usage de stationnement, locaux communs et locaux techniques. Ledit immeuble accueille en son rez-de-chaussée 3 coques commerciales. La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations des logements en accession libre suivant lesquelles sera construite la résidence « ALTO » située le long de la rue Henri Dunant, entre l’avenue du Professeur Grasset et la rue Cité Bousquet, à Montpellier. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé et titulaire d'une mission étendue. La résidence « ALTO » sera conforme à la RT 2012 et à la réglementation relative à l’accessibilité de personnes handicapées. Elle fera l’objet d’une demande de certification NF HABITAT. Les ouvrages seront réalisés selon les dispositions du permis de construire et des plans d’exécution. Néanmoins, des réajustements résultant d’impératifs techniques et esthétiques seront susceptibles d’intervenir quant aux indications portées sur les plans et marques/références des appareils, équipements, matériels et matériaux prévus. Le Maître d’Ouvrage et le Maître d’Œuvre se réserveront ainsi le droit d’effectuer les rectifications nécessaires, sous réserve de n’affecter d’aucune façon la qualité générale de l’immeuble. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre des marques, modèles et dimensions des appareils, équipements, matériels ou matériaux décrits ci-après se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation, prescriptions administratives, respect des labels et certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts ou cessation de fabrication, défaillance des fournisseurs ou entreprises, difficultés d'importation, délais non compatibles avec l’avancement du chantier, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces appareils, équipements, matériels ou matériaux par d'autres de qualité au moins équivalente. Il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini sur le plan de vente annexé à l'acte de vente. Le positionnement, le nombre ainsi que le dimensionnement des gaines techniques, soffites et retombées de plafonds ne sont pas contractuels. Ces derniers sont susceptibles de varier en fonction des impératifs techniques d’exécution. Il en est de même pour les positionnements, sens d’écoulement et d’évacuation des éviers, receveurs, vasques ou lavabos, lave-mains, cuvettes WC, ballons d’eau chaude, radiateurs, etc. L’implantation de ces équipements, appareils ou modules mentionnés dans la présente notice figurent sur les plans à titre indicatif. Les soffites, retombées de plafonds, canalisations et radiateurs ne sont pas nécessairement représentés sur les plans de vente.

Nous attirons l’attention sur le fait que pour des raisons techniques, il pourra y avoir : . des différences de hauteur de plafonds (parfois inférieurs à 2,50 m) dans les logements ou sur les terrasses, loggias ou balcons, qui n’apparaissent pas sur les plans de vente ; . un emmarchement d’environ 2 cm (généralement, cas sans étanchéité) à 30 cm (généralement, cas avec étanchéité) au droit de l’accès aux terrasses, loggias ou balcons.

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Paraphe Réservataire

Les coloris et finitions des revêtements intérieurs habillant les parties communes intérieures (sols, murs, plafonds et portes), des façades mais encore, de manière générale, la décoration des parties communes, l’aménagement des abords et le choix des plantations seront déterminés par l’Architecte, après accord du Maître d’Ouvrage. Les coloris et finitions des appareils, équipements, matériels et matériaux décrits dans la présente notice seront au choix après présélection des gammes effectuée par le Maître d’Ouvrage. Nappe phréatique à faible profondeur :

Les investigations menées par le bureau d’études de sol révèlent la présence d’une nappe phréatique à faible profondeur. Les eaux d’infiltration émanant des remontées de la nappe phréatique seront gérées par un dispositif de type réseau drainant sous dallage ou équivalent, compris dispositif de relevage des eaux vers le réseau public d’assainissement. Le risque d’inondabilité s’en trouvera ainsi limité. Les emplacements de stationnement ou autres locaux situés en sous-sol pourront par ailleurs souffrir de la présence de traces d’humidité et de suintements.

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Paraphe Réservataire

I. STRUCTURE DE l’IMMEUBLE

GROS-ŒUVRE

- Le bâtiment sera fondé sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits ou pieux. Leur définition recevra l'accord du bureau de contrôle.

- De manière générale, la structure porteuse sera réalisée par des voiles en béton armé et/ou poteaux-poutres (épaisseur selon étude de structure).

- Les murs périphériques des sous-sols seront en béton armé ou constitués de pieux sécants ou équivalent suivant les dispositions de l’étude géotechnique et de l’étude de structure.

- Les murs périphériques de façades seront en béton armé ou en agglomérés de béton/ciment ou briques en terre cuite ou équivalent suivant les dispositions de l’étude de structure et de l’étude thermique.

- Les murs porteurs de refend seront réalisés en béton banché, épaisseur suivant étude de structure. - Les planchers seront réalisés au moyen de dalles pleines en béton armé ou au moyen de prédalles

suivant les dispositions de l’étude de structure. ETANCHEITE

- La toiture-terrasse bénéficiera d’une étanchéité avec un complexe isolant selon les dispositions de l’étude thermique.

- Les terrasses inaccessibles pourront accueillir des équipements en panneaux ou moquettes solaires si ceux-ci étaient rendus nécessaires par l’étude thermique.

- Les terrasses accessibles des logements recouvrant des parties habitées seront revêtues d’un complexe d’étanchéité avec dalles sur plots au choix de l’Architecte.

FACADES

- Le rez-de-chaussée formera un socle béton de finition au choix de l’Architecte. - Les façades des étages seront revêtues d’un revêtement plastique épais. - Des claustras ajourés à lames métalliques verticales habilleront les façades, en ce compris les terrasses,

balcons et loggias, suivant les plans et dispositions de l’Architecte. - Les sous-faces des balcons recevront une peinture pliolithe ou équivalent. - Les gardes corps des balcons, loggias et terrasses seront conforment aux plans et dispositions de

l’Architecte (garde-corps vitrés ou relevés en béton).

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Paraphe Réservataire

II. DESCRIPTION DES PARTIES COMMUNES HALL D’ENTREE La décoration du sas et du hall d’entrée sera définie par l’Architecte et sera composée notamment :

- de matériaux au sol de type carrelage, compris calepinage décoratif et tapis encastré à l’entrée du sas, - d’un revêtement mural prévoyant notamment l’incorporation d’un ou plusieurs miroirs, - de châssis menuisés en aluminium ou équivalent, - d’un éclairage en faux-plafond avec spots encastrés, luminaires ou appliques murales selon le projet

décoratif de l’Architecte. Sauf disposition contraire d’ordre technique, le hall accueillera les boîtes aux lettres. SECURITE DES ACCES L’accès des piétons aux logements depuis l’entrée principale sera contrôlé :

- par un système de badges ou équivalent commandant la désactivation ponctuelle de ventouses électromagnétiques, compris dispositif VIGIK ;

- par un dispositif de vidéophonie relié à chaque logement. L’ensemble des accès privatifs et communs sera défini sur organigramme, une seule clé permettant :

- l’ouverture de la porte palière du logement, - l’ouverture des portes du local à poubelles et des locaux à vélos.

Un badge pourra se substituer à la clé dans le cadre des accès aux parties communes, compris locaux communs. L’éclairage des halls sera déclenché par des détecteurs de présence. SOUS-SOLS La porte d’accès principal aux parkings en sous-sol disposera d’une ouverture télécommandée. L’accès au rez-de-chaussée et aux étages depuis les niveaux de sous-sols par l’ascenseur sera contrôlé par un système de badges ou équivalent. CIRCULATIONS DES ETAGES DU BATIMENT Les circulations des étages seront conçues par l’Architecte et prévoiront :

- des sols revêtus d’un carrelage, compris calepinage au droit des paliers, - un revêtement mural de type peinture, - un éclairage par appliques murales ou plafonniers commandés par détecteurs de présence.

En cas de nécessité, conformément à la réglementation acoustique, il pourra être prévu de façon partielle un faux-plafond acoustique. Celui-ci pourra recevoir une peinture blanche. Un revêtement mural acoustique pourra être mis en substitution du faux-plafond correspondant selon les prescriptions du bureau d’études ou du bureau de contrôle ou encore selon les dispositions du projet décoratif de l’Architecte

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Paraphe Réservataire

ESCALIERS Les escaliers de secours de l’immeuble desserviront l’ensemble des étages ainsi que le niveau RDC. Des escaliers de secours des bâtiments desserviront également les niveaux R-1. Les murs, plafonds et sous-faces d’escaliers recevront une peinture projetée. Le sol des escaliers sera recouvert d’une peinture de sol. L’éclairage se fera par des appliques murales commandées par détecteur de présence. L’éclairage de secours sera installé suivant la réglementation en vigueur.

ASCENSEURS Le bâtiment disposera d’un ascenseur desservant tous les niveaux de l’immeuble. La cabine d’ascenseur sera aménagée d’un miroir et d’une main courante. L’ascenseur sera relié par alarme et liaison téléphonique à la société de maintenance confirmée par le Gestionnaire (ex. : syndic).

ESPACES VERTS Un espace vert commun en pleine terre non accessible sera réalisé selon le plan d’aménagement de l’Architecte et se composera d’essences végétales méditerranéennes. Cet espace bénéficiera d’un arrosage automatique relié au compteur général de la résidence. LOCAUX COMMMUNS La résidence sera équipée de locaux communs :

- local à poubelles/encombrants accessible depuis le premier niveau de sous-sol et depuis la rue, compris contrôle d’accès par cylindre sur organigramme ou par dispositif de badge ou par tout autre dispositif en correspondances avec les exigences du concessionnaire compétent,

- locaux à vélos : l’un accessible depuis la rue, les autres depuis les niveaux de sous-sols, compris contrôle d’accès par cylindre sur organigramme ou par dispositif de badge,

- locaux techniques situés au rez-de-chaussée et dans les niveaux de sous-sols.

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III. DESCRIPTION DES PARTIES PRIVATIVES

REVETEMENTS DE SOLS

- Il sera posé un revêtement de sol en carrelage en grés émaillé de format 45x45 cm, compris pose droite sur isolant phonique, plinthes carrelées assorties et coloris au choix selon la gamme proposée par le Maitre d’Ouvrage.

REVETEMENTS DES MURS

- Salle de bains/salles d’eau :

Sur une hauteur de 2 m environ à partir du sol, autour de la baignoire et du receveur de douche, y compris paillasse de baignoire et socle du receveur de douche, il sera posé une faïence murale de format 20x40 cm, coloris au choix selon la gamme proposée par le Maitre d’Ouvrage, sans listel.

- Cuisine :

Trois rangs de faïence de couleur blanche et de format 20x20 cm ou 20x40 cm seront collés au-dessus de l’évier de cuisine, y compris retour éventuel. Pour les logements avec cuisines meublées, cette même crédence de trois rangs de faïence sera prolongée sera la longueur du plan de travail, au droit des murs d’adossement des éléments de cuisine, y compris retour éventuel.

PEINTURES

- Plafonds et murs de l’ensemble du logement : Il sera appliqué deux couches de peinture lisse blanche mate ou satin léger au choix de l’Architecte, après préparation soignée par ratissage, satinée dans les salles d’eau et salles de bains.

- Les parties métalliques seront revêtues de deux couches de peinture blanche satinée.

- Les portes intérieures seront revêtues de peinture blanche satinée ou laqué d’usine au choix de l’Architecte.

- Les tuyauteries seront revêtues de peinture blanche satinée.

MENUISERIES EXTERIEURES

- Les menuiseries extérieures seront en PVC, ouvrantes à la française, selon localisation sur plans de l’Architecte, coloris suivant dispositions de l’Architecte.

- L’ensemble des menuiseries bénéficiera d’un double vitrage isolant selon étude thermique et d’un

niveau d’affaiblissement acoustique spécifique déterminé en fonction de l’environnement et des normes en vigueur.

- Les menuiseries extérieures des logements seront équipées de volets roulants à lames PVC avec

motorisation pour la baie principale du séjour et manœuvre par manivelle pour les autres baies. Les coffres de volets roulants seront positionnés à l’intérieur du logement. Les petits châssis, notamment ceux situés dans les salles d’eau et salles de bains, ne disposent pas de volets roulants.

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CHAUFFAGE

- Le chauffage sera électrique. Le chauffage du séjour, des chambres et de la cuisine – si fermée – sera assuré par des corps de chauffe muraux de type panneaux rayonnants ou équivalent, puissance et dimensionnement selon dispositions de l’étude thermique.

- Les salles de bains et salles d’eau seront équipées d’un sèche-serviettes électrique. PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE

- Il sera mis en place une production collective d’eau chaude sanitaire par dispositif thermodynamique à appoint électrique. Un dispositif d’appoint pourra être positionné, en cas de nécessité, dans le logement.

NOTA : Suivant le calcul du Bureau d’étude thermique, la source d’approvisionnement énergétique pour assurer les besoins de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire pourra être modifiée. MENUISERIES INTERIEURES

- Il sera posé des portes palières à âme pleine et affaiblissement acoustique suivant norme en vigueur, de

classement retardateur d’effraction A2P*. Elles seront posées sur huisserie métallique, avec seuil à la Suisse en cas de nécessité, et seront équipées :

� d’un joint périphérique de calfeutrement, � d’une serrure trois points, � de paumelles avec ergots « anti-dégondage », � d’une béquille double, � d’un microviseur optique.

- Les portes de communication intérieures seront à âmes alvéolaires, posées sur huisseries métalliques ou

bois, avec béquille double, intégrant une serrure à condamnation pour les portes de salles d’eau, salles de bains et WC et une condamnation par clé pour les portes des chambres et bureau.

VENTILATION

- La ventilation mécanique sera hygroréglable avec bouches d’extraction dans les pièces humides (salle de bains ou salle d’eau, WC et cuisine) et prises d’air frais intégrées dans les menuiseries extérieures des autres pièces ou en applique sur les murs de façades en fonction du classement acoustique de ces dernières.

PLOMBERIE SANITAIRE Salles de bains / salles d’eau :

- La robinetterie se composera de mitigeurs chromés, avec douchette et flexible, pour la baignoire et la douche.

- Selon plan de vente, il sera installé une baignoire ou un receveur de douche en céramique ou en acrylique, de teinte blanche.

- Il sera installé un plan-vasque avec vasque en porcelaine ou intégrée en acrylique, le tout posé soit sur un meuble d’une ou deux portes avec une étagère, soit sur un meuble à tiroir, soit sur un meuble sans porte, ni tiroir, avec une étagère à dimension réduite en cas de nécessité réglementaire (accessibilité des personnes à mobilité réduite). Le meuble sera de finition stratifié, coloris au choix selon harmonie proposée par le Maître d’Ouvrage. L’ensemble sera surmonté d’un miroir et d’un luminaire.

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Paraphe Réservataire

WC :

- Il sera posé une cuvette sur pied en céramique blanche, avec abattant double rigide et réservoir de chasse attenant équipé d’un mécanisme économiseur d’eau.

Cuisine : Les cuisines seront meublées/équipées dans les logements T1, T2 et T3 de la façon suivante :

- plan de travail, finition en stratifié mate avec retour de chants, de dimensions selon plans de vente, - évier encastré en inox à un bac, un égouttoir, un mitigeur de finition chromée, - meuble sous évier avec porte, finition en stratifié mate, et étagère, - plaque de cuisson vitrocéramique deux feux, - pour les seuls T1, T2 : emplacement pour réfrigérateur TOP de pose libre (non fourni), sous plan de

travail), - pour les seuls T3 : emplacement pour réfrigérateur-congélateur combiné de pose libre (non fourni), - pour les seuls T3 : emplacement pour four (non fourni), - emplacement et attentes pour lave-linge de pose libre (non fourni), position selon plan de vente, - pour les seuls T3 : emplacement et attentes pour lave-vaisselle de pose libre (non fourni), position selon

plan de vente, - meubles hauts, finition en stratifié mate, surmontant d’une part une hotte casquette à recyclage et

formant d’autre part une niche pour emplacement à four-microondes de pose libre (non fourni) (meuble d’angle non prévu),

- poignées de porte en aluminium.

Les coloris des portes de placards et du plan de travail seront au choix selon la gamme proposée par le Maître d’Ouvrage.

Nota : Selon dispositions techniques, l’alimentation et l’évacuation du lave-linge peuvent se situer dans la salle de bains, la salle d’eau ou un placard. Placards :

- Façades : Les placards seront dotés d’une porte coulissante, deux ou trois vantaux coulissants ou ouvrants à la Française selon plan de vente, de couleur blanche.

- Equipement intérieur :

1/ Pour les placards de dimension égale ou inférieure à 1 m, il sera posé une étagère chapelière surmontant la tringle de la penderie. 2/ Pour les placards de dimension supérieure à 1 m, l’aménagement des placards est prévu 2/3 penderie et 1/3 étagères (3 étagères avec un système de pré-percement permettant leur positionnement au choix).

EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

- L’installation électrique sera encastrée et conforme à la norme NF C 15-100. - Il sera mis en place un équipement en fibre-optique jusqu’au tableau d’abonné situé à l’intérieur des

logements. - Les plafonniers ou appliques seront livrés avec un crochet de suspension et un DCL. - Chaque pièce principale (séjour et chambres) sera équipée d’une prise type RJ45. Le séjour et la chambre

principale seront équipés d’une prise TV (réception prévue pour chaînes TNT).

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Paraphe Réservataire

- Une prise de courant étanche et un point lumineux en applique ou en plafonnier seront positionnés sur la terrasse, le balcon ou la loggia donnant sur le séjour.

- Un vidéophone sera installé dans l’entrée de chaque logement et commandera le contrôle d’accès principal de l’immeuble.

FAUX-PLAFONDS ET SOFFITES

- Les faux plafonds ou soffites serviront notamment au dévoiement des réseaux de plomberie ou de ventilation.

ISOLATION ET CLOISON

Isolation Phonique

- Tous les revêtements de sols carrelés seront posés sur isolant phonique. - Les parois séparatives entre logements seront réalisés en béton, en agglomérés de béton/ciment, en

briques en terre cuite ou en cloison SAD offrant une isolation phonique conforme à la réglementation acoustique (NRA).

- Les parois séparatives entre logements et parties communes seront réalisés en béton, en agglomérés de béton/ciment, en briques en terre cuite ou en cloison SAD offrant une isolation phonique conforme à la réglementation acoustique (NRA).

- Les logements mitoyens aux cages d’ascenseur recevront un doublage acoustique sur la mitoyenneté avec la cage.

- La séparation des différentes pièces d’un même logement sera assurée par cloison sèche à âme alvéolaire de type « PLACOPLATRE », d’une épaisseur de 5cm. Les cloisons des pièces humides – salle d’eau, salle de bains – seront dotés d’un traitement hydrofuge.

- Les portes palières seront dotées d’un affaiblissement acoustique et munies d’un joint caoutchouc en fond de feuillure et, en cas de nécessité, d’un seuil à la Suisse en partie basse.

Isolation Thermique

- L’isolation thermique du bâtiment sera calculée selon les exigences de la réglementation thermique 2012.

- Suivant les calculs de l’étude thermique, les murs périphériques seront isolés soit par l’intérieur, soit par l’extérieur.

- L’isolation des plafonds du dernier étage s’effectuera selon un dispositif extérieur disposé en toiture sous ou sur étanchéité.

- Le plancher haut du sous-sol sous surface habitée disposera d’une projection isolante d’épaisseur définie par l’étude thermique.

- Les menuiseries en PVC seront munies de double vitrage et de joints de calfeutrement. TERRASSES - BALCONS - LOGGIAS

- Les terrasses accessibles des logements recouvrant des parties habitées seront revêtues de dalles sur plots au choix de l’Architecte.

- Les sols des balcons et loggias non étanchés seront surfacés par un produit antidérapant avec coloris au choix de l’Architecte ou revêtus de dalles sur plots au choix de l’Architecte.

- Des séparatifs entre terrasses, loggias ou balcons contigus seront disposés suivant plans et dispositions de l’Architecte.

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Paraphe Réservataire

JARDINS PRIVATIFS Sans objet

STATIONNEMENT

- L’accès des véhicules au parc de stationnement souterrain s’effectuera par une porte automatique commandée par télécommande.

- Les places de stationnement ne seront pas boxés.

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Paraphe Réservataire

CONTRÔLE

Le contrôle de conformité au règlement de la construction est assuré par le bureau de contrôle SOCOTEC à qui il est confié une mission étendue, portant non seulement sur la solidité des ouvrages mais aussi sur les respect des normes thermiques, acoustiques ou encore relatives à la sécurité des personnes.

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

Les caractéristiques techniques non mentionnées dans cette notice sont au moins conformes aux normes en vigueur.

DATE ………………………….

Signature PragmA (Sogeprom Sud Réalisations)

Signature Réservataire