Notice Technique Sommaire - Programmes immobiliers neuf en ... · Mai 1968 ui vous sea adessée péala lement à la signatue de l’ate authentiue. ... armé ou en brique creuse,

Notice sommaire 15 Mars 2017 1

CAEN -14000 (Rue Auguste Nicolas)

« Le Clos des Cépages »

Notice Technique Sommaire

Agence Commerciale : 29 Boulevard Detolle – 14000 CAEN – 02.31.38.36.36

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NOTICE DESCRIPTIVE PRÉVUE PAR L’ARTICLE R. 261-13 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION

RAPPEL DES TEXTES Suivant les dispositions du troisième alinéa de l'article R. 261-13 du Code de la construction et de l'habitation (D. n° 67-1166, 22 déc. 1967, ex art. 18), les caractéristiques techniques de l'immeuble que l'acte de vente doit comporter en annexe, ou par référence à des documents déposés chez un notaire (C. constr. et hab. art. L. 261-11 : L. n. 67-3, 3 janv. 1967, ex art. 7) résultent du devis descriptif servant de base aux marchés ou d'une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté ministériel. Le modèle type de cette notice descriptive –reproduit ci-après – a été publié en annexe à l'arrêté du 10 mai 1968 (JO du 29 juin 1968).

NOTICE DESCRIPTIVE Immeuble sis 4 rue Auguste Nicolas 14000 CAEN

1. Caractéristiques techniques générales de l'immeuble.

2. Locaux privatifs et leurs équipements.

3. Annexes privatives.

4. Parties communes intérieures à l'immeuble.

5. Équipements généraux de l'immeuble.

6. Parties communes extérieures à l'immeuble et leurs équipements.

Fait à _______________, le ___________________

Signature du vendeur.

SCCV Caen Clos des Cépages RCS LILLE 821 629 599

au capital de 1 500 €uros Siège social : 594 Avenue Willy BRANDT 59777 EURALILLE


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La présente notice est une notice technique sommaire.

Le projet du Clos des cépages concerne la construction en R+3 d’environ 19 appartements collectifs en accession

libre. L’ensemble immobilier sera réalisé en une seule tranche de travaux.

La présente notice a pour objet de définir les prestations au sein du programme immobilier neuf Clos des Cépages.

Les caractéristiques techniques détaillées seront définies dans une notice descriptive conforme à l’arrêté du 10

Mai 1968 qui vous sera adressée préalablement à la signature de l’acte authentique.

La construction sera conforme :

• Aux prescriptions techniques des documents techniques unifiés (DTU) établis par le Centre Scientifique et

Technique du Bâtiment ;

• Aux règles de construction et de sécurité en vigueur lors de l’obtention du Permis de Construire ;

• Aux prescriptions du Permis de Construire et notamment celles émanant des services de sécurité.


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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L'IMMEUBLE

1.1. Infrastructure

1.1.1. Fouilles.

1.1.2. Fondations. Elles seront réalisées suivant les recommandations du Bureau de Contrôle et du Bureau d’études de Sols conformément à l’étude de reconnaissance de sols réalisée par un géotechnicien sur le site de la construction.

1.2. Murs et ossature

1.2.1 Murs de rez-de-chaussée:

1.2.1.1. Murs périphériques.

• Les murs extérieurs seront en maçonnerie de parpaings creux ou pleins ou en voile de béton armé ou en brique creuse, épaisseur suivant calcul du degré coupe-feu et de l’isolement acoustique.

• Leur revêtement extérieur sera prévu, conformément au Projet de l’Architecte présenté dans le Permis de Construire,

• L’isolation thermique sera déterminée par l’étude thermique de l’immeuble et conforme aux exigences RT2012.

1.2.2. Murs de façades (aux divers niveaux)

Réalisés en maçonnerie de parpaings creux ou pleins ou en voile de béton armé ou en brique creuse selon exigences acoustiques de l’environnement des infrastructures de voiries.

1.2.3. Murs mitoyens.

Sans objet

1.2.4. Murs extérieurs divers.

• Les murs extérieurs seront en maçonnerie de parpaings creux ou pleins ou en voile de béton armé ou en brique creuse, épaisseur suivant calcul du degré coupe-feu et de l’isolement acoustique.

• Leur revêtement extérieur sera prévu, suivant les zones et conformément au Projet de l’Architecte présenté dans le Permis de Construire

1.2.5. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends).

• Réalisés en maçonnerie de parpaings creux ou pleins ou en voile de béton armé ou en brique creuse, épaisseur suivant calcul du degré coupe-feu et de l’isolement acoustique.


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1.2.6. Murs ou cloisons séparatifs :

• Entre les logements : Réalisés en maçonnerie de parpaings creux ou pleins ou en voile de béton armé ou en brique creuse, épaisseur suivant calcul du degré coupe-feu et de l’isolement acoustique.

• Entre les logements et les escaliers & locaux communs : Réalisés en maçonnerie de parpaings creux ou pleins ou en voile de béton armé ou en brique creuse, épaisseur suivant calcul du degré coupe-feu et de l’isolement acoustique.

1.3. Planchers

1.3.1. Plancher sur étage courant :

La hauteur libre dans les logements sera de 2,50 m. Elle pourra être réduite de manière ponctuelle par des soffites ou faux-plafonds suivant les tracés déterminés par les ingénieurs chargés du calcul de la structure et des fluides.

Les planchers entre logements seront constitués d’une dalle de 20 cm minimum d’épaisseur devant assurer l’isolement acoustique réglementaire.

1.3.2. Planchers sous terrasses.

Sans objet.

1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, techniques, entrées, circulations, et locaux divers autres que logements :

Planchers réalisés en béton armé, suivant études techniques du bureau d’études structure.

1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts.

Les planchers sous passage véhicule seront de même constitution. Suivant la localisation, la dalle sera isolée thermiquement en sous-face par un complexe d’isolation projetée type laine minérale ou en panneaux rigides. Dans tous les cas l’épaisseur en sera déterminée par les calculs réglementaires et respectera le besoin de coupe-feu et l’isolement acoustique prescrit par la NRA (Nouvelle Règlementation acoustique).

1.4. Cloisons de distribution

1.4.1. Entre pièces principales ou locaux d’un même lot.

Elles seront réalisées par panneaux de type PLACOPAN de 5 cm d’épaisseur, ou équivalent.

1.4.2. Entre espaces jour et espaces nuit.

Elles seront réalisées par panneaux de type Placostyl de 7 cm d’épaisseur, ou équivalent.


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1.8. Toitures

1.8.1. Charpente, couverture et accessoires.

Selon permis de construire, conforme à réglementation thermique RT 2012.

1.8.2. Étanchéité et accessoires

Sans objet

1.5. Escaliers

1.5.1. Escaliers d’accès aux étages en béton armé.

1.6. Gaines techniques et de ventilation

1.6.1. Gaines techniques logements.

Cloisons de chez PLACOPLATRE répondant aux normes en vigueur ou équivalent.

1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble

Par conduits souples encoffrés en gaine technique ou indépendants pour les locaux classés en ERP.

1.6.3. Conduits de fumée de chaufferie.

Sans objet. Pas de chaufferie collective.

1.6.4. Ventilation haute de chaufferie.

Sans objet. Pas de chaufferie collective.

1.7. Chutes et grosses canalisations

1.7.1. Chutes d'eaux pluviales.

Encoffrées en gaine ou par descentes extérieures selon projet détaillé.

1.7.2. Chutes d'eaux usées.

Encoffrées en gaines techniques avec parois acoustiques selon NRA (Nouvelle Règlementation acoustique).

1.7.3. Canalisations en terre-plein.

Selon nécessité.

1.7.4. Branchements aux égouts.

Par boites de branchement pour évacuation sur les collecteurs publics.


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1.8.3. Souches de cheminées, ventilations et conduits divers.

Evacuation de l’air vicié provenant des caissons vmc par conduit pvc adapté.

2. LES LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS

2.1. Sols et plinthes

2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales.

Les sols seront revêtus :

• Dans les chambres et le séjour de tous les logements, dans les placards inscrits dans ces pièces, les cuisines ouvertes sur séjour, entrées et dégagements : de sol stratifié aspect parquet ou équivalent ; teintes à choisir parmi 3 coloris. Plinthes assorties au parquet ou en bois revêtu de peinture.

• Dans les cuisines fermées: carrelage 40 x 40 type Kingstone de chez Saloni ou équivalent, avec un choix parmi les 3 harmonies sélectionnées par le Maître d’Ouvrage. Les plinthes seront assorties au carrelage. Le carrelage sera posé sur une sous couche acoustique avec barre de seuil délimitant les autres matériaux (sol stratifié).

• Les salles de bain seront revêtues d’un carrelage 31x31 série Chelsea de chez Saloni ou équivalent avec résilient acoustique.

2.1.2. Sols des balcons et loggias.

Seront livrés brut de béton.

2.2. Revêtements

2.2.1. Peintures et faïences : Dans les pièces humides : de peinture satinée blanche et de peinture blanche avec une finition mate

dans les pièces sèches. Murs des salles de bain ou salles d’eau revêtus de faïence 20x20, type

Harrow de chez Saloni ou équivalent ; 3 harmonies au choix proposées par l’architecte. Pose de la

faïence au droit des baignoires ou douche, selon plans architecte, toute hauteur et lavabo à 0.60 m

de hauteur selon agencement prévu au plan de l’appartement.

Dans les WC: peinture satinée blanche ainsi que pour le complément des murs des salles de bains et salles d’eau non-faïencées. Tous les plafonds seront revêtus de peinture blanche avec une finition mate. Faïence en grès émaillé 20x20 type Futura chez Saloni ou équivalent au-dessus des lave-mains, suivant plans


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2.3. Plafonds autres

2.3.1. Plafonds des loggias.

Sans objet

2.3.2. Sous-face et rives des balcons.

Brute

2.4. Menuiseries extérieures

2.4.1. Menuiseries extérieures en pvc.

• Elles seront réalisées de couleur blanche, avec un double vitrage isolant, d’épaisseur suivant les calculs thermiques et acoustiques.

• Les occultations et fermetures seront constituées suivant plans de vente par des volets roulants à commande manuelle ; les lames des volets seront en PVC de couleur blanche.

2.5. Menuiseries intérieures

2.5.1. Huisseries et bâtis.

Bois ou métal selon choix technique.

2.5.2. Portes intérieures.

• Portes isoplanes alvéolaires sur huisserie chambranle/ contre chambranle métallique, chant arrondi, joint isophonique. Finition peinture. La quincaillerie des portes sera d’aspect acier brossé, avec serrure à condamnation sur les salles de bains, WC et salles d’eau.

2.5.3. Portes palières

• Portes palières finition stratifié, à âme bois, indégondables, avec poignée de tirage décorative.

• La serrure sera à 3 points et labellisée A2P*.

2.5.4. Portes de placards.

• Les placards seront en règle générale à façades coulissantes en mélaminé posé sur rail de chez Sogal modèle Sogalissimo Reflets ou équivalent. Les placards de faible longueur (en dessous de 0,80 m environ) seront à un vantail ouvrant à la française.

2.2.2. Papiers peints : 2.2.2.1. Sur murs. Sans objet. 2.2.2.2. Sur plafonds. Sans objet.

2.2.3. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) : 2.2.3.1. Sur murs. Sans objet. 2.2.3.2. Sur plafonds. Sans objet.


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• Deux placards seront aménagés par appartement : l’un situé à l’entrée ou au plus prés, selon plans de vente ; le second, dans chambre la plus grande.

• Les aménagements de placard seront en panneaux de bois mélaminé.

• Le placard sera aménagé de la façon suivante :

– Placard < à 0.80m : étagère haute toute longueur, 1 tringle penderie.

– Placard > à 0.80m : étagère haute toute longueur, séparation de placard 1/2 et 2/2, une tringle sur 1 coté, 3 tablettes de l’autre coté

2.5.5. Portes des locaux de rangement.

Idem portes des pièces de vie ou pièces humides.

2.6. Serrurerie et garde-corps

2.6.1. Garde-corps et barres d'appui.

• Selon permis de construire, ils seront soit en verre sablé sur support en aluminium naturel avec main courante anodisée gris clair, en métal peint sous forme de lisses verticales soit en béton peint. Les côtés seront à clairevoie en métal ou aluminium de ton bois.

2.6.2. Grilles de protection des baies.

Sans objet.

2.7. Équipements intérieurs.

2.7.1. Équipements ménagers : 2.7.1.1. Bloc évier, robinetterie.

• Dans la cuisine, il est prévu un meuble évier mono bac permettant d’accueillir un lave -vaisselle encastré. Le bac sera en résine avec robinetterie de type Flight de Jacob Delafon ou équivalent ; attentes pour machines à laver (le linge et/ou la vaisselle) selon configuration des lieux.

2.7.1.2. Appareils et mobilier.

• Les salles de bains figurant au plan de vente seront équipées d’une baignoire blanche en acrylique, d’un plan vasque intégré dans un meuble série Struktura de chez Jacob Delafon ou similaire et d’un miroir surmonté d’un bandeau lumineux.

• Les salles d’eau figurant au plan de vente seront équipées d’un bac à douche de dimension 0,80 x 0,80 selon plan de vente, de type Flight de Jacob Delafon ou équivalent, d’un rideau de douche (selon plans et règles pmr) et d'un meuble vasque Odéon up de Jacob Delafon ou équivalent, et d’un miroir surmonté d’un bandeau lumineux.

• Les WC, seront équipés d’une cuvette à poser, en porcelaine blanche abattant équipé d’un frein de chute.

• L’ensemble de la robinetterie des salles de bains sera constitué de mitigeurs, avec inverseur bain-douche pour les baignoires série July de Jacob Delafon ou équivalent.

2.7.2. Équipements sanitaires et plomberie :

2.7.2.1. Distribution d'eau froide. Distribution générale intérieure en cuivre, PVC ou PER, compteur divisionnaire.

2.7.2.2. Distribution d'eau chaude individuelle. Tubes en cuivre en PVC ou PER.

2.7.2.3. Production et distribution d'eau chaude individuelle. Chaudières à condensation individuelle suivant étude thermique

2.7.2.4. Évacuations. Tuyau PVC.


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2.7.2.5. Distribution du gaz. Tubes acier.

2.7.2.6. Branchements en attente. Attentes pour lave-vaisselle et lave-linge, selon plans.

2.7.2.7. Accessoires divers. Sans objet.

2.7.3. Équipements électriques :

• L’appareillage sera de type Odace You de chez SCHNEIDER ou similaire.

• Le nombre et la répartition des prises seront conformes aux spécifications de la norme NF C 15100.

2.7.3.1. Type d'installation.

• Dans chaque logement, il sera prévu un tableau d’abonné avec porte comprenant disjoncteur.

2.7.3.2. Puissance à desservir Suivant étude du bureau d’études fluides.

2.7.3.3. Équipement de chaque pièce.

• Il sera prévu pour l’éclairage des logements un point d’éclairage en plafond dans chaque pièce équipée d’un dispositif de connexion pour luminaire (DCL) et des appliques classe 2 dans les pièces humides.

2.7.3.4. Sonnerie de porte palière.

• Carillon 2 tons de chez Legrand ou équivalent ou intégré au vidéophone selon modèle retenu

2.7.4. Chauffage, ventilation :

2.7.4.1. Type d'installation. Le chauffage et l’eau chaude seront assurés par la chaudière gaz individuelle.

2.7.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces à 19°C par température minimale

extérieure de -7°C

2.7.4.3. Appareils d'émission de chaleur. Les émetteurs seront de type Classic M de chez HM ou équivalent. Un sèche-serviette Jaga de chez Helios ou équivalent sera installé dans les pièces d’eau, suivant plans

2.7.4.4. Conduits de fumée Pour extraction des chaudières individuelles.

2.7.4.5. Conduits et prises de ventilation.

– VMC commune sur colonne verticale avec bouches d’extraction dans les pièces humides selon plans architecte.

– Les extracteurs seront situés en toiture de l’immeuble avec rejet de l’air vicié en toiture.

– Entrée d’air qualité acoustique en traverse haute des menuiseries de baie des pièces principales (séjour, chambres), calibrée selon études acoustiques.

2.7.5. Équipement intérieur des pièces de rangement :

Sans objet. Pas d’équipement prévu dans les pièces de rangement.


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3. ANNEXES PRIVATIVES

2.7.6.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble.

• Dans l’entrée ou à proximité de celle-ci, seront positionnés le combiné vidéophone ainsi que le placard recevant le tableau d’abonné et le comptage électrique (de marque HAGER ou équivalent).

3.1. Balcons Loggias

3.1.1. Murs ou cloisons

En maçonnerie traditionnelle, finition peinture.

3.1.2. Plafonds

Sous-face de dalle, brute.

3.1.3. Sols

Brute de béton.

3.1.4. Équipement électrique.

Un point lumineux en linteau de type hublot étanche et stylistique.

3.2. Boxes et parkings couverts

• Les logements disposent de places de parking attribuées en rez de chaussée de la résidence.

• L’ouverture de la porte commande l’éclairage automatique des parkings.

• 1 télécommande par place de parking.

• Places délimitées par marquage au sol à la peinture.

• Il n’est pas prévu de boxes.

3.2.1. Murs ou cloisons.

Finition brute.

3.2.2. Plafonds.

Isolant projeté, selon étude thermique.

3.2.3. Sols.

Finition béton

2.7.6. Équipements de télécommunications :

2.7.6.1. Radio T.V.

• Raccordement sur antenne collective pour accès programmes tnt.

• Chaque logement sera équipé d’une prise Télévision - FM dans le séjour et dans la chambre principale.

2.7.6.2. Téléphone.

• Chaque logement sera raccordé au réseau téléphonique par une prise dans le séjour, une prise dans chaque chambre principale et une prise dans la cuisine.


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3.2.4. Portes d'accès.

Barrière levante à commande à distance.

3.2.5. Ventilation.

À fonctionnement mécanique avec entrée d’air neuf et extraction sur conduits indépendants.

3.2.6. Équipement électrique. Éclairage d’ambiance à commande par boutons pressoirs et par détecteurs de présence.


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4. PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES À L’IMMEUBLE

4.1. Halls d'entrée dans l'immeuble

Le hall d’entrée constituera un sas de protection donnant accès aux escaliers et ascenseur et comportant un ou deux ensembles de portes métalliques laquées largement vitrées. Il sera aménagé selon projet de décoration de l’architecte.

4.1.1. Sols

• Le sol sera constitué de grès cérame.

4.1.2. Murs

• Les murs seront habillés de revêtement ou peinture décorative, de panneautage, et miroir, selon projet de décoration de l’architecte et normes acoustiques.

4.1.3. Plafonds

• Un faux plafond acoustique dans le hall intègrera l’éclairage.

4.1.4. Éléments de décoration

• Selon projet de l’architecte.

4.1.5. Portes d'accès et système de fermeture, appel des occupants de l'immeuble

• La porte extérieure ou intérieure avec sas, ouvrant sur le hall du rez-de-chaussée, sera commandée par badge et digicode, ainsi que par les combinés du type vidéophone équipant chaque appartement pour donner l’accès aux visiteurs.

• Il sera fourni 2 badges pour les T2 et 3 badges pour les T3.

4.1.6. Boîte aux lettres

• Les boîtes aux lettres répondront aux normes de « La Poste » et seront encastrées dans une des parois du hall.

4.1.7. Tableau d'affichage

• Tableau d’affichage au format A3 à destination du syndic.

4.2. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et dégagements d'étage

4.2.1. Sols

• Le sol sera revêtu de grès cérame au rez-de-chaussée.

• Sol moquette dans les étages.

4.2.2. Murs

• Les murs seront habillés de revêtement ou peinture décorative, selon normes acoustiques.

4.2.3. Plafonds

• Éclairage adapté et faux plafond acoustique dans les dégagements avec sol dur


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• Luminaire type Xelium Bari ou équivalent, selon étude d’éclairement.

4.3. Circulations du sous-sol

4.3.1. Sols.

Sans objet

4.3.2. Murs.

Sans objet

4.3.3. Plafonds.

Sans objet

4.3.4. Portes d'accès.

Sans objet

4.3.5. Rampes d'accès pour véhicules.

Sans objet


Sans objet

4.4. Cages d'escaliers

4.4.1. Sols des paliers

Peinture de propreté.

4.4.2. Murs

Peinture finition type gouttelette.

Main-courante, suivant règlementation en vigueur.

4.4.3 Plafonds

Peinture finition type gouttelette.

4.4.4 Escaliers (marches, contre-marches)

Peinture de la première et dernière contre-marche, suivant règlementation en vigueur.

Peinture contrastée des nez de marche ou bande autocollante, suivant règlementation en vigueur.

4.4.5 Ventilation.

Désenfumage en partie haute, suivant règlementation en vigueur.

4.4.6 Éclairage Éclairage par hublot Resistex Polyféo 2x26w, ou équivalent suivant étude d’éclairement.

4.5. Locaux communs


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4.6. Locaux techniques

4.6.1. Local de réception des ordures ménagères.

• Sol carrelé en grès cérame.

• Au mur, grès cérame sur 2m de hauteur.

• Peinture de propreté au plafond et de au-dessus du grès cérame.

• Un point d’eau et d’électricité.

• Siphon de sol.

• Ventilation suivant règlementation en vigueur.

4.6.2. Dispositifs de ventilation mécanique.

• Ventilation des locaux techniques suivant règlementation en vigueur.

5. ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE

5.1. Ascenseurs

• L’ascenseur desservira les sous-sols, le rez-de-chaussée et chaque étage.

• Il sera conforme aux normes européennes de sécurité et aux normes « handicapés ».

• Les portes de cabine et palières seront coulissantes à effacement latéral.

• La cabine disposera d’un système de télésurveillance 24H sur 24 dont l’abonnement sera à la charge de la copropriété. L’entretien sera compris pendant les 3 premiers mois.

• La finition des cabines comportera des panneaux décoratifs, un miroir et un éclairage selon réglementation

• Le sol sera en harmonie avec celui des halls au rez-de-chaussée selon le principe de décoration retenu par l’Architecte.

• Finition inox au rez-de-chaussée et à peindre dans les étages.

5.2. Chauffage, eau chaude

Sans objet dans les parties communes.

5.3. Télécommunications

5.3.1. Téléphone.

5.3.2. Antennes T.V. et radio.

5.3.3. Fibre optique.

4.5.1. Local deux roues à bicyclettes.

• Béton à finition soignée

• Système de fixation vélo en acier galvanisé


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Pré-équipement prévu dans chaque logement selon norme en vigueur

5.4. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères

• Local ordures ménagères situé en rez-de-chaussée

5.5. Alimentation en eau

5.5.1. Comptages généraux.

Énergies et eau froide.

5.5.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l'eau.

Selon données du concessionnaire fournisseur.

5.5.3. Colonnes montantes.

Distribution en colonnes montantes PVC.

5.5.4. Branchements et comptages individuels en gaine palière.

5.6. Alimentation en gaz


Distribution en colonnes montantes PEHD ou PER.

5.6.2. Branchement et comptages individuels en gaine palière.

5.7. Alimentation en électricité

5.7.1. Comptages des services généraux.


5.7.3. Branchement et comptages individuels en gaine palière.

6. PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES À L’IMMEUBLE ET LEURS ÉQUIPEMENTS

6.1. Voirie et parkings extérieurs

6.1.1. Voirie d'accès.

En enrobé noir ou béton selon plans architecte

6.1.2. Trottoirs.


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En enrobé ou désactivé, suivant projet architectural.

6.1.3. Parking extérieur visiteurs banalisé

Sans objet.

6.2. Circulation des piétons

6.2.1. Accès à l’immeuble ou sortie secours par rez-de-chaussée selon réglementation

6.3. Espaces verts

6.3.1. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs.

Suivant plans VRD de l’architecte.

6.3.2. Engazonnement.

Suivant plans VRD de l’architecte.

6.4. Éclairage extérieur

6.4.1. Signalisation de l'entrée de l'immeuble.

6.4.2. Éclairage des voiries. Éclairage extérieur par candélabre de type Gamma kit 70w 3m20, ou équivalent.

6.5. Clôtures

6.5.1. Sur rue.

Selon plan du permis de construire.

6.6. Réseaux divers

6.6.1. Eau

6.6.2. Gaz.

6.6.3. Électricité (définition des besoins à établir).

6.6.4. Postes d'incendie, extincteurs.

Sans objet.

6.6.5. Égouts.

6.6.6. Télécommunications.

6.6.7. Évacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts avant rejet à l’égout public.


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TRAVAUX MODIFICATIFS : L'acquéreur aura la possibilité de faire une demande de travaux modificatifs. Cette demande sera examinée par le maître d'œuvre d'exécution de l'opération. Si cette demande est réalisable, elle fera l'objet d'un devis émis par la

SCCV CAEN HAIE VIGNE et sera valable au maximum 15 jours. Chaque demande de travaux sera facturée 350

euros pour frais d’étude forfaitaire en plus du chiffrage estimé de la prestation à réaliser. En cas d'acceptation du devis, l'acquéreur devra verser un acompte de 50 % afin de valider sa demande. Le solde sera versé avec l'appel de fonds «achèvement des travaux». Compte tenu des impératifs du chantier, il est précisé les dates au plus tard pour les demandes :

• Travaux de modifications électriques : achèvement des fondations

• Travaux de modifications de plomberie : achèvement des fondations

• Travaux de modifications des cloisons : achèvement des fondations

• Les plans de cuisiniste : achèvement des fondations

• Travaux de modifications des revêtements de sols : achèvement gros-œuvre.

• Travaux de modifications peinture : achèvement gros-œuvre.


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NOTE GENERALE :

Les caractéristiques techniques des immeubles sont définies par la présente notice, par les normes AFNOR, par les Cahiers de prescriptions Techniques constitués par les documents techniques, établis par le Centre Scientifique du Bâtiment et par les règles de construction et de sécurité. Les travaux seront réalisés dans le respect du permis de construire, selon les règles de l’art et dans le cadre de la législation en vigueur.

L’isolation thermique et acoustique est étudiée de manière à répondre sans réserve aux exigences réglementaires.

L’ensemble immobilier est conçu pour respecter la RT 2012.

La présente notice descriptive est établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Il est expressément prévu que, dans le cas où, pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révèleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (par exemple : retard d'approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d'importation), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.

Ainsi, chaque fois que le nom d'un produit, d'une appellation commerciale ou qu'un modèle de série est donné en référence, il est bien entendu que tout autre produit pourra être utilisé, pour autant qu'il soit équivalent quant aux types de matériaux employés, aux applications ou à l'aspect. Ces modifications seront réalisées dans l’intérêt de l’Acquéreur. Ce dernier s’engage à les accepter sans réserve. Les travaux faisant l’objet de la présente notice descriptive seront vérifiés par le Contrôleur Technique de l’opération. En cas de modifications par l’acquéreur qui entraîneraient une non-conformité vis-à-vis des nouvelles normes d’accessibilité aux personnes handicapées, l’acquéreur dégage la responsabilité du maître d’ouvrage en cas de recours d’un futur occupant ou futur acquéreur, d’un visiteur handicapé ou autre.

Les parties déclarent avoir pris connaissance de ces dispositions et reconnaissent être parfaitement informées de leurs conséquences en cas de non-respect de ces règles. Évolutions en phase exécution :

Dans le cas où la fourniture et/ou la mise en œuvre de certains matériaux ou équipements se révéleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d’entraîner des désordres ou des retards, et ce, pour un motif quelconque, le vendeur pourra les remplacer par d’autres matériaux, équipements, matériels de qualité au moins équivalente.

De même, seront admises toutes modifications d’agencement intérieur et de structure ayant pour objet de résoudre un problème technique, sous réserve d’en informer l’acquéreur.

Le Vendeur devra faire son affaire de toute incidence de ce changement qui n'entraînera pas de modification du prix.

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